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« Transporter »

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Le Transport routier de marchandises

Caractéristiques techniques

Possibilité de transporter par conteneur

Possibilité de réaliser du transport combiné (railroute) ou multimodal (fluvial ou maritime/route)

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Le Transport routier de marchandises

Avantages

Souplesse d’adaptation grâce au transport porte à porte, sans rupture de charge et au transport combiné

Délais relativement courts (grâce aux infrastructures routières et aux procédures douanières allégées, comme le carnet TIR)

Gamme de services très étendue comme le groupage, le fret express, le cabotage,…)

Rapport vitesse/prix avantageux

Inconvénients

Sécurité et délais dépendant des pays parcourus et des conditions climatiques

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Segmentation de l’offre du transport routier délais 0 à

1kg10 kg 30 kg 100kg à 300 kg 1t à 3t 15t 25t

messagerie Lot complet

Lot partiel

délaisgarantis

Mo

no

po

le po

stal

Express sur

mesureExpress

plis ou colis normalisés

le petit colis normalisé

non garantis Messagerie rapide ou économiqueTous types de colis

espace géographique

surtout national

national européen

régional ou national

traitement marchandises

passage à quai (p à q)systématique

(p à q) non systématique pas de (p à q)

traitementinformations

suivi colis ( code barre) obligatoire suivi colis

pas de suivi colis

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La vie du contrat de transport

Formation du contrat

Fin du contrat

Accord des parties

Mise à disposition

véhicule

Prise en charge marchandises

Mise à disposition

marchandises

Livraison marchandise

Paiement du port

Chargement par

expéditeur

déchargement par

réceptionnaire

trajet

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Les contrats Types du transport routier intérieur de marchandises

La LOTI = la Loi d’Orientation des transports intérieurs prévoit la création de contrats types pour suppléer à l’absence ce conventions entre les parties au contrat de transport ou de location sur le territoire national. On retrouvera dans chaque contrat type les clauses suivantes :

la nature et l’objet du transport

les modalités d’exécution du transport proprement dit

les conditions d’enlèvement et de livraison des objets transportés

Les obligations respectives de l’expéditeur, du transporteur et du destinataire

le prix du transport

Le prix des prestations accessoires

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L’ exécution du contrat

Obligations de l’expéditeur

emballage + conditionnement étiquetage destination étiquetage mat. dangereuses

immobilisation véhicule remise marchandise chargement et arrimage (>3t) documents signés

Obligations du transporteur Choix véhicule: adapté, en état

Respect heure présentation

Chargement des envois <3t

Contrôles chargement :sécurité, conservation, documents

Prise en charge : état, poids, colis, palettes

Réserves si nécessaires

Remise physique

Acheminement

Livraison : destinataire, lieu, date

Présentation documents

Déchargement des envois <3t

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Les incidents de livraison

Avaries et manquants

réserves faites au moment de la livraison

elles portent sur l’état, le poids, ou le nombre

d’objets ou colis (idem les termes du contrat)elles sont significatives et complètes elles sont mentionnées sur la lettre de voitureelles sont signées par destinataire et livreurelles sont confirmées par lettre recommandée

dans les 3 jours

Incidents de livraison

Laissé pour compte si le destinataire refuse la marchandise

empêchement à la livraison

avis de souffrance si le livreur ne peut accéder au destinataire

avis de passage si le livreur a trouvé « portes closes »

dans tous les cas le transporteur reste responsable de la marchandise

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L’ indemnisation des pertes et avariesEnvois < à 3T Envois > à 3T

La plus petite de ces 3 valeurs :

le montant du dommage

poids brut marchandise manquante ou avariée X 23 €/kg

maxi de 750 € par colis perdu

La plus petite de ces 3 valeurs :

le montant du dommage

poids brut marchandise manquante ou avariée X 14 €/kg

2 300€ par tonne perdus ou avariée

Exemple : envoi de 5 colis = 60 kg

dont 1 colis = 12 kg = 1.200 €

Préjudice = 1 colis manquant + 1 colis avarié à 50%

• dommage = 1200+600= 1800 €

• calcul par /kg =18 kg x23€= 414€

• maxi 750X 2= 1500 €

indemnité = 414 €

Exemple : envoi de 8 palettes = 4.800 kg

pour une valeur globale de 20.000 €

Préjudice = vol de l’intégralité du lot

•dommage = 20.000 €

• calcul par /kg =4.800 kg x14€= 67.200€

• maxi 2300X 4,8t= 11.040 €

indemnité = 11.040 €

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Les temps d’attente

Temps Contrat type général

Contrat type température dirigée

cas

15 mn Envois < 100 kg et < 20 colis

tous30 mn Autres envois <3t

1h envois >3t si rendez-vous

respecté

1h30 Envois > 3t et < 10t et < à 30 m3

si plage horaire

respectée

2h

> 10t et > à 30 m3

> 3t et< 10t+ à >30 m3

dans les autres cas3h > 3t > 10t et > à 30 m3

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Les délais d’acheminement

Contrats types

Délais

de trajet de livraison à domicile

• général• température dirigée

1 jour par fraction

de 450 km

> 3t = 1 jour

< 3t dans s/préfectures et villes de 5.000 h = 1 jour

< 3t dans autres localités= 1 jour

• citernes• véhicules roulants• animaux vivants

Quel que soit le tonnage et la destination = 1 jour

• objets indivisibles• fonds et valeurs

Pas de délais du fait des contraintes spécifiques à ces types de transport

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Poids total autorisé des véhicules routiers 

Porteurs (PTAC poids total autorisé en charge)

2 essieux

3 essieux

4 essieux et ＋

19t

26t

32t

Trains routiers (PTRA poids total roulant autorisé)

2 essieux + 2 essieux

5 essieux et ＋38t

40t

Ensembles articulés (PTRA)

2 essieux

3 essieux

4 essieux et ＋Train double (PTRA)

5 essieux et ＋

38t

40t

44t

40t

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Vitesses maximum autorisées

Autoroutes Routes à 2 voies séparées par terre-plein

central

Autres routes

PTAC

Ou PTRA

<3,5T > 3,5t

et

< 12t

>12t <3,5T > 3,5t

et

< 12t

>12t <3,5T > 3,5t

et

< 12t

Véhic articulé ou

avec remorq

>12t

sur R.np

vitesse 130 km

110 km

90 km

et

80 km M.D

110 km 100 km

80 km

et

70 km M.D

90 km

80 km

et M.D

R.n= 70 km

R.np=60 km

60 km

MD = Matières dangereuses ; Rn = route nationale ; Rnp = route non prioritaire

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Temps de service et de repos des chauffeurs

Temps Messagerie Conducteur courte distance

Conducteur longue distance

conduite continue Conduite maxi 4h30 ; repos mini 45 mn

Durée journalière Conduite = 9h ; maxi 10h 2fois/semaine;12h 1x/s

repos = 11h consécutives et mini 9h 3 x/semaine

Durée semaine civile

Conduite = 35h

Maxi moy= 44h

Maxi isolé= 48h

39h

48h

48h

43h

56h

50h

Repos consécutif = 45h

Mini = 36h mini = 24h

Durée mois Conduite = 169h

Maxi = 208h

Conduite = 186h

Maxi = 220h

Majorations salaires Semaine >36°h à 43°h +25% à partir 44°h=+50%

mois >153°h à 186°h +25% à partir 187°=+50%

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La formation des conducteurs

catégories E C D Restrictions liées

Permis

validité

5 ans si -60 ans

2 ans si 60 à 76

1 an si + 76 ans

véhicules utilitaires

légers

poids lourds isolés > 3,5t

véhicules transport

en commun

à l’âge

à des aptitudes physiques

aux suivis des formations initiales et continues

FIMO = Formation Initiale Minimum Obligatoire = durée 4 semaines

FCOS = Formation Continue Obligatoire de Sécurité =durée 3 jours et validité 5 ans pour tous les conducteurs de véhicules >3,5t et >14 m3 (utiles)

Attestation de formation au transport des matières dangereuses = validité 5 ans pour un type de matières dangereuses

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La tarification des transports routiers

Structure tarifaire du routier

1- Charges variables (37 % du total)

Coûts / km majoré par coef en charge

1.1 Carburant 20 %

1.2 Pneus 2,5%

1.3 Entretien&réparation 9%

1.4 Péages 5%

2- Charges de conduite ( 38 % du total)

Coûts / journée d’exploitation

2.1 Salaires + primes 21 %

2.2 Charges sur salaires 10%

2.3 Frais déplacement 7%

3- Charges fixes véhicule (14% du total)

Coûts / journée d’exploitation

3.1 Amortissement tracteur 7%

3.2 Amortissement remorque 4%

3.3 Assurances 2,3%

3.4 Taxes(à l’essieu+vignette 0,5%

4- Charges de structure (11% du total)

Coûts / journée d’exploitation

4.1 Structures + autres charges indirectes

11%

Coût de revient pour un charge 20t Total 1 + 2 + 3 + 4

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Les unités d’œuvre de la tarification routière

tarification au poids:

lots par tranche de 100 kg arrondis aux 100 kg supérieurs

messagerie par tranche de 10 kg arrondis aux 10 kg supérieurs

tarification au volume

lot = 300 kg/m3

messagerie = 150 kg/m3

tarification à la palette avec un poids minimum taxable de 330 kg/palette

tarification au mètre linéaire = 1790 kg par m-linéaire de plancher,

Règle du payant pour :on applique la taxation la plus avantageuse entre

exemple = 8,5t *[(d * t/km) + b]* k7t = 8,5* [(500*0,020)+26,79]*1,49= 466 €

et 10t *[(d * t/km) + b]* k10t = 10* [(500*0,020)+26,79]*1,25= 460 €

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La CMR 1/2 Le contrat de transport routier international

une « lettre de voiture » qui implique les parties du contrat : le voiturier, l’expéditeur, le destinataire

l’exécution du contrat :

L’ayant droit des marchandises est l’expéditeur en l’absence de mention sur la lettre de voiture

le transporteur est tenu de vérifier l’exactitude des mentions de la lettre de voiture et l’état apparent de la marchandise

la CMR est muette sur le chargement, l’arrimage et le déchargement auusi ce sont les lois des pays respectifs qui priment

le déplacement de la marchandise

l’accomplissement des formalités douanières

La livraison

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La CMR Le contrat de transport routier international

La CMR = Convention de transport international de Marchandises sur Route

La CMR régit l’ensemble du transport y compris la partie nationale du transport.

le contrat de transport est constaté par une « lettre de voiture» qui implique les parties du contrat : le voiturier, l’expéditeur, le destinataire

l’exécution du contrat :

L’ayant droit des marchandises est l’expéditeur en l’absence de mention sur la lettre de voiture

le transporteur est tenu de vérifier l’exactitude des mentions de la lettre de voiture et l’état de la marchandise

la CMR est muette sur le chargement, l’arrimage et le déchargement ausi ce sont les lois des pays respectifs qui priment

le déplacement de la marchandise

L’accomplissement des formalités douanières

La livraison de la marchandise

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Le transit douanier = TIR

L’objectif : éviter des ruptures de charge au passage des frontières

l’application : CE pays tiers ou CE CE en passant par pays tiers

CE + Islande, Suisse, Norvège et Lichtenstein

Le mode de fonctionnement :

L’expéditeur charge le véhicule

la douane vérifie que le transporteur est habilité au régime TIR

La douane vérifie le chargement par sondage et ferme la remorque sous scellés

La marchandise est alors en transit

le carnet de transit (délivré par l’AFTRI) représente la marchandise lors du franchissement des frontières (1 carnet par voyage et un feuillet par poste frontière traversée)

Le scellement garantit au douanier l’intégrité des marchandises à l’arrivée

La douane vérifie le routage et le respect des délais et retourne les documents à la douane de départ

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Le transit communautaire interne = T2

L’objectif : acheminer une marchandise en suspension des droits et taxes

l’application : CE + AELE + DOM CE +AELE + DOM

AELE = Islande, Suisse, Norvège et Lichtenstein

Le mode de fonctionnement : idem TIR

Le déclarant émet une déclaration de sortie DAU Document Administratif Unique

le transporteur fait viser par la douane les exemplaires 1,4,5 du DAU

La douane vérifie le chargement par sondage et ferme la remorque sous scellés

La marchandise est alors en transit

le poste de douane de destination donne décharge sur l’ exemplaires 4 et renvoie l’exemplaire 5 (le T2) au poste douane de départ

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Le Transport ferroviaire de marchandises

Caractéristiques techniques

Expédition par wagon isolé (entre 5 et 60 tonnes de marchandises) ou par trains entiers pour des tonnages supérieurs

Diversité du matériel disponible et utilisation de caisses mobiles permettant la combinaison de différents types de transport

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Le Transport ferroviaire de marchandises

Avantages

Développement du transport combiné et possibilité de porte à porte grâce aux ITE (Installation terminale embranchée)

Adaptation aux longues distances et aux tonnages importants

Surtout avantageux pour le transport de marchandises par trains entiers par rapport au transport par wagons isolés

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Le Transport ferroviaire de marchandises

Inconvénients

Inadapté aux distances courtes ( > 500 km)

Limité par le réseau ferroviaire (30.000 km)

Nécessite un pré et un post acheminement en dehors du combiné et des ITE ( Installation Terminal d’embarquement)

Ruptures de charges en dehors du combiné et des ITE

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Organisation du transport ferroviaire

Trains complets

TC

Lieu de chargement des wagons

Lieu de déchargement des wagons

WI : Wagons Isolés

ITE Gare fretCMT

Chantier multi Technique

Gare principale de fret

Gare de triage Départ

Gare de triage Arrivée

Gare principale de fret

ITE CMTGare fret

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Les wagons 

Wagons plats

Wagons couverts

Wagons tombereaux

Essieux CU = 25t

20% parc

Bogies

CU = 60t

Catégories

A = 16t / essieu

B = 18t / essieu

C = 20t / essieu

D = 22,5t / essieu

Gabarit

Longueur < 18,50m

Largeur < 3,15 m

Hauteur < 4,28 m

Masse unitaire <20t

Wagons citernes

Wagons spéciaux

WP = wagons de particuliers

WR = wagons réseaux

UTI = Unité Transport Intermodal ;

Conteneur, caisses mobiles, semi-remorques

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Le Transport fluvial de marchandises

Caractéristiques techniques

Utilisation des voies navigables naturelles et des canaux :

Surtout adapté aux produits pondéreux et volumineux

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Le transport fluvial

Avantages

Très bonne capacité de transport, 300 à 25000 tonnes selon les convois

Coût faible : t/km fluvial = 0,025€; fer = 0,035€; route = 0,055€

Inconvénients

Lenteur et donc immobilisation de la marchandise pendant le transport

Coûts de pré et post acheminement

Ruptures de charge en dehors du multimodal

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Le réseau fluvial

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Les péniches 

Péniches

Canal du Nord

Chaland de Seine

14 X

30 X

48 X

38m x 5m

70m x 9,5m

100m x 11,5m

600t à 750t enfoncement jusqu’à 3,70 m

900t à 1300t

300t à 350t enfoncement 1,80 à 2,70 m

Un convoi fluvial de 3800t = 66 WI = 127 semis = caravane de 6 km sur autoroute

enfoncement barge t1= 70x9,5 barge t2= 70x11,5

2,20 m 1 060 t 1 425 t

2,80 m 1 443 t 1935 t

3,20 m 1 705 t 2279 t

3,70 m ---------------- 2 600 t

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Le Transport maritime de marchandises

Caractéristiques techniques

Diversité et adaptation des différents types de navires

Utilisation très fréquente du conteneur qui permet de diminuer le nombre de ruptures de charges

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Le transport maritime

Avantages

Taux de fret avantageux, le moins coûteux et le mieux adapté pour les transports lourds et volumineux (céréales, hydrocarbures, fruits…)

Possibilité de stockage dans des zones portuaires

Nombreuses zones géographiques desservies

Inconvénients

Délais importants

Pas de conteneurs sur certaines lignes

Assurances et emballages plus onéreux

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Les 10 premiers ports français

Trafic 2002 en milliers de tonnes

Marseille-Fos 92 260 Rouen 19 590

Le Havre 68 120 Bordeaux 8 610

Dunkerque 47 580 La Rochelle 7 310

Calais 34 380 Bayonne 4 170

Nantes – St.Nazaire

31 650 Cherbourg 4 330

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Les bateaux

Navires transbordeursFerry-boat : railCar ferries : voitures

Empruntent le canal de PANAMA

Handysize = 10 000t à 39 999tHandymax = 40 000t à 59 999tPanamax = 60 000t à 79 999t

Hors gabarit PANAMAOver panamax larg> 42m

Mais compatibles SUEZ

capsize = 80 000t à 320 000tSuezmax = 130 000t

Navires mixtesPaquebots et cargos

Cargos non spécialisésConventionnelsRouliersPorte conteneurs

Cargos spécialisésVraquierCiternesréfrigérés

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Quelques termes maritimes

le tirant d’eau : c’est la distance verticale entre la ligne de flottaison et le dessous de la quille

le port en lourd : (dead weight) c’est le poids (tonnes)que le navire peut charger sans s’enfoncer au dessus de sa ligne de flottaison

la jauge : c’est le volume intérieur du navire. La jauge nette = volume utile. Il s’exprime en tonneau (2,83 m3)

le nœud : l’unité de mesure de vitesse du navire = 1 mille marin = 1852 m

EVP : (Équivalent Vingt Pieds) capacité d’un porte conteneurs

les môles d’escales : plates-formes aménagées situées au large pour l’accostage des très gros navires

l’inderland d’un port = zone géographique desservie par un port

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Les acteurs du maritime

Le capitaine du navire a la responsabilité technique, juridique et commerciale de l’expédition maritime

Le pilote est obligatoire. Il dirige le navire dans ports et rades

L’armateur équipe le navire et recrute l’équipage

L’affréteur se réserve l’utilisation des capacités d’un navire en tout ou en partie. Charte partie = contrat d’affrètement

L’agent maritime le représentant de l’armateur. Il agit comme mandataire du transporteur

Le consignataire de la cargaison

le mandataire commercial des réceptionnaires. Il prend livraison de la marchandise

Le transitaire le représentant du chargeur. Il agit comme mandataire du chargeur ou comme commissionnaire de transport

La douane elle contrôle le caractère légal des imports /exports et les opérations fiscales liées à ces opérations

Le port 7 ports autonomes =Bordeaux, Dunkerque, le Havre, Marseille-fos, Nantes, Rouen = 99% des conteneurs

La société de manutention elle charge et décharge le navire

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La conteneurisation

Le complet: FCL « Full Container Load »

Le groupage: LCL « Less than Container Load » : un conteneur est rempli de plusieurs chargements.

Les NVOCC « Non Vessel Operating Common Carriers » : service spécialisé de groupage

La location des conteneurs : les armements fournissent des conteneurs aux clients qui n’en possèdent pas. Il assure également les groupages

L’empotage et dépotage = remplissage ou vidage du conteneur

Chargeur Terminal Terminal Consignataire

FCL FCL

LCL LCL

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Les UTI : Unités de Transport intermodal

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Les documents du transport maritime= le connaissement

Rôle du connaissement :

C’est le contrat de transport maritime. Il permet au détenteur de son original, de prendre en charge la marchandise à son arrivée.

Connaissement au porteur : sans spécification du destinataire

Connaissement à ordre : négociable et transmissible. Dans le crédoc le destinataire est souvent la banque de l’importateur

Connaissement nominatif : mention non négociable apparente + mention à ordre rayée.

Les mentions obligatoires du connaissement

Nom transporteur et nom bateau nom destinataire marchandisePersonne à notifier (à l’arrivée)Nom chargeurPort embarquement et débarquement

Description marchandise : nature, quantité, poids, marqueMention fret payé u port duMention «original » + nombre originaux émis Date, lieu de l’établissement et mise à bord signature compagnie maritime

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Le Transport aérien

• Caractéristiques

– Appareils mixtes et tout cargo

– Chargement en ULD (igloos, palettes, container…)

• Avantages

– Rapidité, sécurité pour la marchandise (manutention horizontale)

– Régularité et fiabilité du transport

– Emballage peu coûteux

– Frais financiers et de stockage moindres ( adapté aux méthodes de gestion d’approvisionnement calculé en fonction des besoins de l’entreprise sur une courte période)

– De nombreuses zones géographiques peuvent être desservies

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Le Transport aérien des marchandises

Avantages

Rapidité, sécurité pour la marchandise (manutention horizontale)

Régularité et fiabilité du transport

Emballage peu coûteux

Frais financiers et de stockage moindres ( adapté aux méthodes de gestion d’approvisionnement calculé en fonction des besoins de l’entreprise sur une courte période)

De nombreuses zones géographiques peuvent être desservies

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Le Transport aérien des marchandises

Inconvénients

Prix élevés qui proscrit l’envoi de marchandises denses ou à faible valeur ajoutée

Interdit à certains produits dangereux

Ruptures de charge

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Les avions

Avions cargos

Uniquement marchandises

Avions combis

voyageurs + fret

Avions convertibles

voyageurs + fret

ou tout fret

Avions passagers

voyageurs + fret

Pont

soutes

fret

Voyageurs ou fret

fret

voyageurs fret

Voyageurs

fret

Chargement des conteneurs

Par le nez Par la porte

arrière

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La sécurité et la sûreté aérienne

Tout acteur de l’aérien est formé sur la sûreté

Tout objet embarqué fait l’objet d’une sécurisation(certificat de sûreté)

Tout chargeur doit emballer en conformité la marchandise et le confirmer par un «témoin d’intégrité »

Tout chargeur ne peut remettre son fret qu’à un gent habilité

L’agrément de « chargeur connu » est donné pour 5 ans sur un site précis

Tout exportateur doit être «chargeur connu » si son fret ne peut être sécurisé par les moyens habituels de sécurisation : marchandises sensibles aux rayons X ou si la quantité risque de saturer les installations de contrôle

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Les documents du transport aérien = LTA

Rôle de la LTA (Lettre de Transport Aérien) ou AWB ( AirWay Bill)

C’est le contrat de transport aérien nationaux et internationaux entre le transporteur et l’expéditeur. Elle est souvent rédigée par les agents de fret agrées qui agissent pour le compte des transporteurs

Elle sert d’accusé de réception des marchandises en vue de leur expédition

Elle sert de facture des frais de transport

Elle sert de certificat d’assurance

Contrairement au connaissement, la LTA n’est pas négociable.

Destinataires de la LTA universelle : de 9 à 14 exemplaires

Original vert n°1 = transporteur initialOriginal rose n°2 = destinataire Original bleu n°3 = expéditeur Copie 4 = reçu de livraison

Copie 5 = aéroport de destinationCopies 6,7,8 = pour les autres transporteursCopie 9 = reste chez l’émetteur du LTA Copies 10 à 14 = copies supplémentaires