2 Ventilation TERTIAIRE - cregen.free.frcregen.free.fr/A%E9raulique/Ventilation/ventil_tertiaire.pdf · Ventilation mécanique - Ventilation assurée par une installation mécanique

22 Ventilation TERTIAIREVentilation TERTIAIRE

Synoptique généralSynoptique général

BUT DE LA VENTILATIONBUT DE LA VENTILATION

⇒ Hygiène de l ’air que nous respirons dans les lieux de travail et locaux publics,⇒ Confort des occupants,⇒ Conservation du bâti,⇒ Sécurité des personnes vis-à-vis des concentrations en poussières ou gaz toxiques⇒ Contribuer à l ’économie d ’énergie

COSTICComité Scientifique et Technique

des Industries ClimatiquesRETA

MMGénéralités

DDLa VentilationMécaniqueContrôlée

CCLa VentilationNaturelle

EE La VMC gaz

KKVentilation des parcsde stationnement

Protection Incendiedes systèmes deventilation

PPConfortacoustique &Ventilation

JJVentilation desvide-ordures

QQEntretienMaintenanceHygiène

HABITAT

HABITAT

HABITAT

NNDébits deventilation

OO

RRDivers

Salle demachinesfrigorifiquesAteliers &laboratoires depréparationd ’alimentsLocaux demachinesascenseursChambresfunérairesLocaux avecpanneaux, tubesradiants &aérothermes gaz

HABITAT HABITAT

INDEX INDEX -- TertiaireTertiaire

AAcoustiquecoustique

Prescriptions pour établissement d ’enseignement

Prescriptions pour locaux de travail

fichefiche

AAppareils de combustionppareils de combustion fichefiche

P1

P2

Appareil raccordé O1.12

Appareil à circuit non étanche O1.11

Appareil non raccordé O1.12

TER

22

CCentrale de traitement dentrale de traitement d ’air’air fichefiche



AAir neufir neufLocaux de Travail :

fichefiche

ERP :

N2.02-M6.03Débits

M4.02Emplacement des prises d ’air neuf

M4.04Prescriptions générales

AAir recycléir recycléLocaux de Travail :

fichefiche

M5.03Débits

AAir viciéir vicié

ERP :

fichefiche

M4.02Rejet

Captage des polluants émis dans cuisine M4.03

Dispositif d ’alimentation en air des appareils à circuit étanche O1.9

Evacuation des produits de combustion O1.11

BBalayagealayage fichefiche

Définition M2.01

BBatterie électriqueatterie électrique fichefiche

Prescription de protection incendie O1.5

Prescription de protection incendie O1.5

CChambre funérairehambre funéraire R2

CChaufferie haufferie voirvoir Classeur chaufferie

CConcentrationoncentration fichefiche

En poussières dans locaux de Travail M5.03

DDébitsébits fichefiche

Dans ERP N1.01

R4N2.01Dans locaux de Travail

N3Dans locaux avec autorisation de fumée

N3Dans locaux à présence humaine épisodique

K3 (Habitat)

Dans foyers-Logements

Dans salle des machines d ’installations frigorifiques R1.01

Dans Parcs de stationnement

N2.02Sur lieux de Travail particuliers

R2

DDispositifispositif fichefiche

Dispositif spécifique - prescription générale pour économie d ’énergie M6.02

Dispositif de modulation de débit dans locaux à pollution non spécifique M6.02

Dispositif de modulation de débit dans locaux à pollution spécifique M6.02

Dispositif à prévoir en cas d ’humidification M6.03

Dispositif de sécurité dans locaux ventilés O1.5

JUIN 2000

EEconomie dconomie d ’énergie’énergie

Domaine d ’application

fichefiche

M6.01

Classification des locaux M6.01

AAérotherme à gazérotherme à gaz

Ventilation du local le contenant

fichefiche

O1.11

ERP : M4.04conditions

Captage des polluants des cuisines M7Limite d ’emploi O1.9

Aération & Ventilation des locaux où sont installés des panneaux, tubes radiants et aérothermes à gaz O1.11

Association appareil de combustion & ventilation M7-M8

CCuisineuisine fichefiche

Captage des polluants émis M4.03

Libre service dans locaux d ’enseignement O1.15

Cuisine & salle polyvalente O1.15

Installation de cuisson dans établissement de 5ème catégorie O2.02

DDioxyde de carboneioxyde de carbone fichefiche

Teneur de l ’atmosphère M4.03

EEmissionmission

De substances insalubres, gênantes ou dangereuses pour la santé dans locaux de Travail

fichefiche

M5.03

Foyers -Logements

R5

Dans chambre funéraire

Définitions M1



TER ThesaurusThesaurus

EEntretienntretienPrescriptions des ERP :

fichefiche

Des conduits d ’évacuation et des installations de cuisson Q1Des filtres de CTA Q1Des installations de conditionnement d ’air et de ventilation Q1

Prescriptions pour locaux de travail :

Responsabilités & Obligations des chefs d ’établissements Q2.01

Notice d ’instruction & Consigne d ’utilisation Q2.01

Obligation du Maître d ’Ouvrage Q2.02

Mesure & Contrôles prescrits par l ’inspecteur du travail Q2.02

EEtablissementtablissementERP de 1ère à 4ème catégories :

fichefiche

à usage de réunion & bureauO1.01 à O1.13protection incendie - dispositions générales

O1.14protection incendie - dispositions particulières

à usage de commerceO1.01 à O1.13protection incendie - dispositions générales


à usage d ’enseignement

O1.01 à O1.13protection incendie - dispositions générales

O1.15protection incendie - dispositions particulièresP1acoustique

à usage de soins



hôtels, restaurant, débits de boisson


à usage culturelO1.01 à O1.13protection incendie - dispositions générales

ERP de 5ème catégorie :

protection incendie - dispositions générales O2.01

Locaux de Travail :


débit de ventilation N2.01

prescriptions acoustique P2entretien - maintenance Q2.01-Q2.02

EExtractionxtractionDe l ’air des salles de machines frigorifiques

fichefiche

R1.01

FFiltrationiltration

Entretien des filtres

fichefiche

Q1Dans les locaux de travail M5.02

FFrigorifiquerigorifiqueVentilation des salles de machines

fichefiche

R1.01

Prescription pour protection incendie O1.5

GGarage arage voirvoir PParc de stationnementarc de stationnement

HHydrocarbureydrocarbureUtilisation des hydrocarbures liquéfiés dans les locaux enterrés O1.13

IIntermittencentermittencePrincipe M2.01

à usage sportif



LLimitation des débitsimitation des débitsPrincipe

fichefiche

M2.02

LLocauxocauxÀ pollution non spécifique dans ERP :

fichefiche

prescriptions particulières M4.03

débits de ventilation N1.02 - N1.04

À pollution non spécifique dans locaux de travail :principe de ventilation M5.02

dispositif de modulation de débit M6.02

débits de ventilation N2.02

EEvacuationvacuation

Des produits de combustion

fichefiche

O1.11-O1.12

GGaz az voirvoir Classeur GazAération & Ventilation des locaux où sont installés des panneaux, tubes radiants et aérothermes à gaz O1.11

Ventilation des colonnes gaz O1.10

arrêt de la ventilation M4.03

À pollution spécifique dans ERP :prescriptions particulières M4.03


À pollution spécifique dans locaux de travail :prescription concernant l ’air recyclé M5.03



MMaintenance aintenance voirvoir EEntretienntretien

MModulation de débitodulation de débitPrincipe

fichefiche

M2.01

Foyers - Logements R3 à R5

Interdiction de fumer N3

Classement des filtres M4.M4.0404

Novembre 2002



TER ThesaurusThesaurus

PPerméabilité des paroiserméabilité des parois M6.03

PPoussièresoussières(Concentration dans locaux de travail) M5.03

PProtection Incendierotection Incendie

Dans ERP (prescriptions) O1-O2ERP de 1ère à 4ème catégories

O1.02 à O1.05traitement d ’air & ventilation

O1.01

O1.06 à O1.08installation de VMC

O1.10 à O1.13installation au gaz combustible et aux hydrocarbures liquéfiés

O1.09appareil individuel de production-émission de chaleur

O1.02 à O1.03 résistance au feu des conduits & gaines

O1.14 à O1.16dispositions particulières suivant le type d ’établissement

ERP 5ème catégories

O2.04traitement d ’air & ventilationO2.01

O2.05 à O2.06installation de VMCO2.03système de ventilation

O2.02prescription général

Dans locaux de travail O3

VVentilation entilation -- définitionsdéfinitionsVentilation de plusieurs locaux dans ERP M4.03

Principes dans ERP M4.02

Des salles de machines des installations frigorifiques R1.01 - R1.02

Des ateliers et laboratoire de préparation d’aliments Partie RDes locaux de machines d ’ascenseur Partie RDes chambres funéraires R2Dans locaux où il existe des tubes, panneaux radiants et aérothermes à gaz O1.09Des locaux enterrés contenant des hydrocarbures liquéfiés O1.13

Des locaux de projection O1.14

VVentilation mécanique contrôléeentilation mécanique contrôléeO1.06 àO1.08

OOccupation des locauxccupation des locaux fichefiche

Très variable M4.03

Inoccupation M4.03

PPanneaux radiants gazanneaux radiants gaz fichefiche

Ventilation des locaux en contenant O1.11

PPollutionollution fichefiche

Spécifique très variable dans ERP M4.03

RResponsabilitésesponsabilités

Protection incendie O1.08

TTubes radiants gazubes radiants gazVentilation des locaux les contenant O1.08

De plusieurs locaux M4.01

Des salles d ’enseignement contenant du gaz O1.15

TTraversée de plancherraversée de plancher

Chef d ’établissementMaître d ’ouvrage

Q2.01

Q2.02

SSanitaires (locaux)anitaires (locaux) N2.03

Novembre 2002



MM GénéralitésGénéralitésTER

PRESCRIPTIONS GÉNÉRALESPRESCRIPTIONS GÉNÉRALES

Organisation de la RT 2000 fichefiche M1M1But de la Ventilation fichefiche M1M1

PRINCIPES de VENTILATION à APPLIQUERPRINCIPES de VENTILATION à APPLIQUER

Balayage fichefiche M2M2.01.01

Limitation des débits fichefiche M2M2.01.01Intermittence ou modulation

fichefiche M2M2.02.02

Règlement Sanitaire Départemental Type Code du travailRèglement thermique Règles de sécurité incendieDécret 29 Mai 1992 (application Loi Evin)

TEXTES PRINCIPAUX pour le TEXTES PRINCIPAUX pour le TERTIAIRETERTIAIRE

fiche fiche M3M3

Règlement Sanitaire Départemental Type

PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES au PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES au Règlement Sanitaire Départemental TypeRèglement Sanitaire Départemental Type


Code du travail PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES au PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES au CODE du TRAVAILCODE du TRAVAIL


Règlement thermique de 2000PRESCRIPTIONS pour ÉCONOMIE PRESCRIPTIONS pour ÉCONOMIE DD ’ÉNERGIE’ÉNERGIE

Domaine d’application fichefiche M6M6.01.01

fichefiche M6M6.02.02Prescriptions RT 2000

fichefiche M6M6.03.03Zonage – Temporisation Free-cooling – RT 2000

fichefiche M6M6.04.04Suivi consommationsIsolation des réseaux – RT 2000

Textes sur fiches ASSOCIATION VENTILATION & APPAREIL ASSOCIATION VENTILATION & APPAREIL de COMBUSTIONde COMBUSTION

fichesfiches M7M7-- M8M8

Novembre 2002

PRESCRIPTIONS GÉNÉRALESPRESCRIPTIONS GÉNÉRALES GénéralitésGénéralités M1M1



TER

Organisation de la RT 2000

La réglementation thermique 2000 distingue :

a) Les caractéristiques thermiques de référence – Voir qui permettent de déterminer la consommation conventionnelle de référence d’énergie d’un bâtiment

b) Les caractéristiques thermiques minimales obligatoires – Voir

Le présent document ne tient compte que du b).Pour le a) suivre le stage de formation du COSTIC qui expose la méthode de calcul.

But de la Ventilation

DOIT répondre à 5 préoccupations majeures :

HYGIENE de l ’air que nous respirons dans les lieux de travail et locaux publics

CONFORT des occupants

CONSERVATION du bâti

SECURITE des personnes vis-à-vis des concentrations en poussières ou gaz toxiques

Contribuer à ’ECONOMIE d’ENERGIE

Définitions

Art. R232.5.1 (Code du Travail)

Air neuf - Air pris à l ’air libre hors des sources de pollution.

Air recyclé - Air prix et réintroduit dans un local ou un groupe de locaux.Toutefois, l ’air pris hors des points de captage de polluants et réintroduit dans le même local après conditionnement thermique n ’est pas considéré comme de l ’air recyclé.

Locaux à pollution non spécifique - Locaux dans lesquels la pollution est liée à la seule présence humaine, à l ’exception des locaux sanitaires.

Locaux à pollution spécifique - Locaux dans lesquels des substances dangereuses ou gênantes sont émises sous forme de gaz, vapeurs, aérosols solides ou liquides autres que celles qui sont liées à la seule présence humaine, locaux pouvant contenir des sources de micro-organismes potentiellement pathogènes et locaux sanitaires.

Ventilation mécanique - Ventilation assurée par une installation mécanique.

Ventilation naturelle permanente - Ventilation assurée naturellement par le vent ou par l ’écart de température entre l ’extérieur et l ’intérieur.

Poussières - Est considérée comme « poussière » toute particule solide dont le diamètre aérodynamique est au plus égal à 100 micromètres ou dont la vitesse limite de chute, dans les conditions normales de température, est au plus égale à 0,25 mètre par seconde. Les poussières ainsi définies sont appelées « poussières totales ».Toute poussière susceptible d ’atteindre les alvéoles pulmonaires est considérée comme « poussière alvéolaire ».Le « diamètre aérodynamique » d ’une poussière est le diamètre d ’une sphère de densité égale à l ’unité ayant la même vitesse de chute dans les mêmes conditions de température et d ’humidité relative.

Art. 16 à 20

Art. 8 et 39 à 45

Novembre 2002

PRINCIPES de VENTILATION à PRINCIPES de VENTILATION à APPLIQUERAPPLIQUER

GénéralitésGénéralités M2.M2.0101



TER

Principe du balayage

Le même air extérieur doit pouvoir servir successivement à la ventilation de plusieurs locaux contigus ou séparés uniquement par des circulations.

On distingue 4 catégories de locaux :

Air neuf par entréed ’air ou par locauxd ’entrée d ’air

Air extrait par d ’autreslocaux intermédiaires oulocaux sorties d ’air

Air entrant : neuf ouprovient locauxintermédiaires oulocaux d ’entrées d ’air

Air sortant :forcémentà l ’extérieur

Air neuf

Air extrait peut transiter par locauxintermédiaires

Local intermédiaire

Local d ’entrée d ’air

Local intermédiaire Local de sortied ’air

Local indépendant

Principe de l’intermittence ou modulation de débits

La ventilation peut être arrêtée en cas de non occupation des locaux chaque fois que les règles de santé, d ’hygiène et de sécurité l ’autorisent, mais les installations doivent toujours être mises en marche avant occupation des locaux.

De plus, lorsque dans un local ou un groupe de locaux, les conditions d ’occupation ou de pollutionsont susceptibles de variations importantes pendant plus de la moitié du temps de l ’utilisation, des dispositifs permettant de moduler les débits d ’air neuf doivent être prévus.

Art. 64.1 Règlement Sanitaire Départemental Type

Art. R232-5-3 Code du Travailvoir

JUIN 2000

PRINCIPES de VENTILATION à PRINCIPES de VENTILATION à APPLIQUERAPPLIQUER




TER

Principe de limitation des débits maxi

Dans le but de limiter les pertes d’énergie thermique, le débit maximal d’air neuf dû aux dispositifs spécifiques de ventilation ne doit pas excéder de plus de :

20 % en zones géographiques H1 & H230 % en zone géographique H3

le renouvellement d’air minimal imposé par les règlements pris en matière de santé, d’hygiène et de sécurité pour l ’ensemble des locaux du bâtiment.

Toutefois, cette limite supérieure peut être dépassée si un dispositif de récupération thermique sur l’air extrait, permet, malgré l’augmentation de débit, de ne pas augmenter les consommations de chauffage.

Nota : le débit supplémentaire dû aux infiltrations ne doit en aucun cas dépasser 0,2 fois le volume chauffé par heure.

Annexe Arrêtés de 1988Définition des zones climatiques H1, H2 et H3

Les constructions situées à plus de 800 [m] d’altitude sont en zone H1 lorsque le département est indiqué comme étant en zone H2, et en zone H2 lorsque le département est indiqué comme étant en zone H3.

Art. 24 Arrêtés de mai-avril 1988

JUIN 2000

D ép a r t e m e n t Z o n e D ép a r t e m e n t Z o n e D ép a r t e m e n t Z o n e

01 - Ain H 1 33 – Gi ronde H 2 65 – H a u t e s-P y r én ée s H 2 02 - Aisne H 1 34 – H é raul t H 3 66 – P y rén ée s -Or ien ta les H 3 03 - A l l i e r H 1 35 – Ile -e t-Vilaine H 2 67 – B a s -Rhin H 1

04 – A l p e s -d e -Hte -Provence

H 2 36 – Indre H 2 68 – H a u t-Rhin H 1

05 – H a u t e s -A l p e s H 1 37 – Indre-e t-Lo i r e H 2 69 – Rh ô n e H 1 06 – A l p e s -Mar i t imes H 3 38 – I sè re H 1 70 – Haute -Saô n e H 1

07 – A r d èc h e H 2 39 – Jura H 1 71 – Saô n e-e t-Lo i r e H 1 08 – A r d e n n e s H 1 40 - L a n d e s H 2 72 – Sar the H 2 09 – A r ièg e H 2 41 – Loir -e t-C h e r H 2 73 – Savoie H 1

10 – A u b e H 1 42 – Lo i r e H 1 74 – Haute -Savoie H 1 11 – A u d e H 3 43 – Haute -Lo i r e H 1 75 – Paris H 1 12 – A v e y r o n H 2 44 – Lo i r e -At lan t ique H 2 76 – Se ine-M a r i t i m e H 1 13 – B o u c h e s-d u -R h ôn e H 3 45 – L o i r e t H 1 77 – Se ine-e t-M a r n e H 1

14 – C a l v a d o s H 1 46 – L o t H 2 78 – Y v e l i n e s H 1 15 – Can ta l H 1 47 – L o t-e t-Garonne H 2 79 – D e u x-Sèv r e s H 2 16 – Charente H 2 48 – L o z ère H 2 80 – S o m m e H 1 17 – Charente -M a r i t i m e H 2 49 – M a i n e -e t-Lo i r e H 2 81 – T a r n H 2

18 – C h e r H 2 50 – M a n c h e H 2 82 – T a r n-e t-Garonne H 2 19 – C o r r èze H 1 51 – M a r n e H 1 83 – V a r H 3 20 – Corse H 3 52 – Haute -M a r n e H 1 84 – Vaucluse H 2

21 – C ôte -d ’O r H 1 53 - Mayenne H 2 85 – V e n dée H 2 22 – C ôtes -d u-N o r d H 2 54 – Meurthe -e t-M o s e l l e H 1 86 – V i e n n e H 2 23 – Creuse H 1 55 – M euse H 1 87 – Haute -V i e n n e H 1 24 – D o r d o g n e H 2 56 – M o r b i h a n H 2 88 – V o s g e s H 1

25 – Doubs H 1 57 – Moselle H 1 89 – Yonne H 1 26 – D r ô m e H 2 58 – N i èv r e H 1 90 – Ter r i to i re de Be l fo r t H 1 27 – Eure H 1 59 – N o r d H 1 91 – E s s o n n e H 1 28 – Eure -e t-Loir H 1 60 – O i se H 1 92 – Hauts -d e -Se ine H 1

29 – F in i s tè re H 2 61 - O r n e H 1 93 – Se ine-Sa in t- Denis H 1 30 – G a r d H 3 62 – P a s -d e -Calais H 1 94 – V a l-d e -M a r n e H 1 31 – Haute -Garonne H 2 63 – P u y -d e -D ôm e H 1 95 – V a l-d ’O i s e H 1

32 – G e r s H 2 64 – P y r én ée s-At lan t iques H 2

TEXTES PRINCIPAUXTEXTES PRINCIPAUX GénéralitésGénéralités M3M3



TER

Plusieurs textes ont pour objectif de quantifier les débits de ventilation à introduire dans les locaux et les prescriptions diverses permettant de satisfaire aux critères donnés à la fiche M1 :

2 principaux,

le Règlement Sanitaire Départemental Typele Code du Travail+ Loi Evin+ la règlementation thermique + les règles de sécurité incendie


Code du Travail Règlement thermique Règles de sécurité incendie

Concerne les personnes n ’exerçant pas d ’activité salariée dans le local étudié

=effectif PUBLIC(voir fiche N1)

Concerne les personnes exerçant une activité salariée dans le local étudié

=effectif SALARIE

Fixe les prescriptions sur les équipements de ventilation

S ’applique à toute construc-tion neuve ou subissant des modifications importantes (à usage autres que d’habita-tion & pouvant recevoir du public)

Art. 62 RSDT voir


Prescriptions supplémentaires

Voir fiches M4

S ’applique à :

- tout établissement en exploitation

- toute construction neuve ou aménagement de bâti-ments destinés à l’exercice d ’une activité industrielle ou commerciale


Décret n°84-1093 voir

Décret n°84-1094 voir


Voir fiches M5

BUT :

diminuer les déperditions par renouvellement d ’air en respectant les règles de ventilation (voir fiche M1)


Voir fiches M6

Voir partie O

LOI EVINInterdiction de fumer dans tous les lieux à usage collectif, sauf dans les espaces mis à disposition des fumeurs, lesquels doivent respecter des débits minimaux de ventilation.La protection des non-fumeurs doit toujours être assurée.

Voir fiche N3

Novembre 2002

PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES du PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES du RÈGLEMENT SANITAIRE RÈGLEMENT SANITAIRE DÉPARTEMENTAL TYPEDÉPARTEMENTAL TYPE




TER

Rejet de l ’air vicié

fichefiche M4.M4.0202

Emplacement des prises d ’air neuf & ouvrants

PRESCRIPTIONS RELATIVES PRESCRIPTIONS RELATIVES aux INSTALLATIONS & à leur aux INSTALLATIONS & à leur FONCTIONNEMENTFONCTIONNEMENT

Locaux à pollution spécifique

fichefiche NN

Locaux à pollution non spécifique

DISPOSITIONS GÉNÉRALESDISPOSITIONS GÉNÉRALES

Règlement Sanitaire Départemental Type modifié par Circulaire du 20 Janvier 1983

Ventilation des locaux




DÉBITS à DÉBITS à INTRODUIREINTRODUIRE

fichefiche NN

PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRESPRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES

Locaux où la présence humaine est épisodique

fichefiche NN





DISPOSITIONS RELATIVES à la DISPOSITIONS RELATIVES à la VENTILATION de PLUSIEURS VENTILATION de PLUSIEURS LOCAUXLOCAUX

Art. 63.1

Art. 63.2

Art. 64

Art. 64

Art. 65


JUIN 2000





TER

Dispositions générales

Ventilation des locaux : SOIT

Mécanique ou naturelle par conduit

Naturelle pour locaux donnant sur l ’extérieur

La ventilation est assurée par de l ’air neuf pris hors des sources de pollution

Art. 63.1 Règlement Sanitaire Départemental Typevoir

Emplacement des prises d ’air neuf :

Art. 63.1 Règlement Sanitaire Départemental Typevoir description

Prise d ’air neuf

OuvrantSource

de pollution

L ≥≥ 8 [m]

Rejet de l’air vicié :


L ≥≥ 8 [m] Prise d ’air neuf

Ouvrant

SAUF si aménagements

Si air extrait vient des locaux à pollution spécifique : rejet sans recyclage

JUIN 2000





TER

Dispositions générales à la ventilation commune à plusieurs locaux

Air provenant de locaux à pollution non spécifique peut traverser

Art. 63.2 Règlement Sanitaire Départemental Typevoir local à pollution non spécifique

CirculationsLocaux peu occupés (archives, dépôts,…)Locaux à pollution spécifique

Prescriptions particulières pour locaux à pollution non spécifique

Art. 64.1Règlement Sanitaire Départemental Type

voir

Concerne :

Les prescriptions sur les conditions de recyclage

Teneur de l ’atmosphère en Dioxyde de Carbone

Les cas où l ’occupation des locaux est très variable

Les cas d ’inoccupation des locaux

Les prescriptions sur l ’air neuf

⇒

⇒

⇒

⇒

⇒

Prescriptions particulières pour locaux à pollution spécifique

Art. 64.2Règlement Sanitaire Départemental Type

voir

Concerne :

Captage des polluants émis dans les cuisines

Les cas où la pollution spécifique est très variable

Les cas où la ventilation peut être arrêtée

⇒

⇒

⇒

JUIN 2000





TER

Prescriptions relatives aux installations et à leur fonctionnement

Si l’introduction de l ’air est mécanique

Art. 65 aRèglement Sanitaire Départemental Type

PREVOIR :

Pour l’air neuf, conditions

Pour l’air recyclé, conditions

Art. 65 bRèglement Sanitaire Départemental Type

Pour l’entretien des filtres voir fichefiche Q1Q1

Classement des filtres

Voir Norme NF EN 779

Tableau 1 : Classification suivant les performances de filtration

Rendement moyen à la tache Em (%)

Rendement gravimétrique moyen

Am (%)Caractéristiques

40 ≤ Em < 6060 ≤ Em < 8080 ≤ Em < 9090 ≤ Em < 95

95 ≤ Em

-----

F5F6F7F8F9

Fin (F)

----

Am < 6565 ≤ Am < 8080 ≤ Am < 90

90 ≤ Am

G1G2G3G4

Grossier (G)

Limites des classesClasse de filtreGroupe de filtre

EA ≥≥≥≥ 20 %EA < 20 %Rendement initial à la tache (EA)

Novembre 2002

PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES du PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES du CODE du TRAVAILCODE du TRAVAIL




TER

ÉTABLISSEMENTS SOUMIS au CODE du TRAVAILÉTABLISSEMENTS SOUMIS au CODE du TRAVAIL


PRESCRIPTIONS concernant la VENTILATION des PRESCRIPTIONS concernant la VENTILATION des LOCAUX à POLLUTION NON SPÉCIFIQUELOCAUX à POLLUTION NON SPÉCIFIQUE

Code du Travail modifié par :Décret n°84-1093 du 7 décembre 1984 Décret n°84-1094 du 7 décembre 1984Circulaire du 9 mai 1985Décret n° 87-809 du 1er Oct. 1987


PRESCRIPTIONS concernant la VENTILATION des PRESCRIPTIONS concernant la VENTILATION des LOCAUX à POLLUTION SPÉCIFIQUELOCAUX à POLLUTION SPÉCIFIQUE


DÉBITS dans les LOCAUX SANITAIRESDÉBITS dans les LOCAUX SANITAIRES

fichefiche N2.N2.0303

VENTILATION des LIEUX où il nVENTILATION des LIEUX où il n ’est pas possible ’est pas possible dd ’assurer de manière permanente les prescriptions du ’assurer de manière permanente les prescriptions du CODE du TRAVAILCODE du TRAVAIL


ENTRETIEN ENTRETIEN -- MAINTENANCEMAINTENANCE

fichesfiches Q2Q2

JUIN 2000





TER

Etablissements soumis au Code du Travail

Art. L200-1 Code du Travail

Ventilation des locaux à pollution non spécifiqueVentilation des locaux à pollution non spécifique

SOIT

Ventilation mécanique Ventilation naturelle permanente

Débit d’air neuf minimal

voir fiches fiches M4M4

La ventilation mécanique doit pouvoir arrêtée en cas de non occupation mais remise en marche avant occupation

Art. R232-5-2 Code du Travail

voir conditions de

Ouvrant sur l ’extérieur

Dispositif de commande accessible aux occupants

Local à pollution non spécifique

La ventilation exclusive par ouverture des fenêtres est autorisé si :

volume par occupant ≥≥ 15 [m3] pour bureaux ou locaux avec travail physique légervolume par occupant ≥≥ 24 [m3] pour autres locaux

Pour la ventilation des :locaux de circulationlocaux occupés de manière épisodique

Art. R232-5-2 Code du Travail

voir conditions de

Filtration de l’air : voir Art. R232-5-4 & R232-5-8 Code du Travail

« Sont soumis aux dispositions du présent livre les établissements industriels et commer-ciaux et leurs dépendances, de quelque nature qu’ils soient, publics ou privés, laïques ou religieux, même s ’ils ont un caractère d ’enseignement professionnel ou bienfaisance, les offices publics et ministériels, les professions libérales, les sociétés civiles et les syndicats professionnels et associations de quelque nature que ce soit.

Sont également soumis à ces dispositions les établissements où ne sont employés que les membres de la famille sous l ’autorité soit du père, soit de la mère, soit du tuteur, même lorsque ces établissements exercent leur activité sur la voie publique. »

JUIN 2000





TER

Ventilation des locaux à pollution spécifique

Art. R232-5-5Code du Travail(décret 84-1093 du 7/12/84)

voir

Concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires de l’atmosphère

Prescriptions concernant l’air recyclé provenant d ’un local à pollution spécifique


voir

Prescriptions concernant les émissions de substances insa-lubres, gênantes ou dangereuse pour la santé des travailleurs


voir

Débit minimal d’air neuf

voir prescriptions Art. R232-5-6Code du Travail(décret 84-1093 du 7/12/84)

Toujours ≥≥ aux valeurs de


voir fiche fiche N2N2.02.02

JUIN 2000

PRESCRIPTIONS pour ÉCONOMIE PRESCRIPTIONS pour ÉCONOMIE dd ’ÉNERGIE’ÉNERGIE




TER

Domaine d’applicationDécret du 29.11.00 – art. 2

Décret du 29 novembre 2000Arrêté du 29 novembre 2000

Art. 39 à 45 : caractéristiques minimales obligatoires

. demande de permis de construire postérieure au 1er juin 2001

. tous bâtiments chauffés, c’est-à-dire dont la température normale d’utilisation est supérieure à 12 °C

. types de bâtiments concernés :

Bâtiments chauffés ou climatisés exclusivement pour des raisons de conservation ou de fabrication

Novembre 2002

PRESCRIPTIONS pour ÉCONOMIE PRESCRIPTIONS pour ÉCONOMIE dd ’ÉNERGIE’ÉNERGIE




TER

Prescriptions de la RT 2000

Humidificationde l’air neuf en période de

chauffage : limitée à5 g/kg air sec

Art. 39

Indépendancedes systèmes de ventilation

par type de locauxArt. 40 voir fiche fiche M6M6.03.03

Modulationdes débits d’air

en cas d’inoccupation ou de non-pollution

Art. 41 voir fiche fiche N3N3

Pas de refroidissement gratuit (free-cooling)lorsque le chauffage

fonctionneArt. 43

Temporisation

des dispositifs de modification manuelle des débits

Art. 42

Isolation des réseaux de ventilationArt. 44

Suivi de la durée de fonctionnement de chaque centrale si surface chauffée

> 400 m2 Art. 45

CARACTERISTIQUES MINIMALES

Arrêté du 29 Novembre 2000

Novembre 2002

PRESCRIPTIONS pour ÉCONOMIE PRESCRIPTIONS pour ÉCONOMIE d’ÉNERGIEd’ÉNERGIE




TER

Zonage – Temporisation – Free-cooling

Indépendance des systèmes de ventilation :

Arrêté du 29 novembre 2000

Un bâtiment tertiaire composé de locaux à occupation ou pollution spécifique dans le temps et/ou dans l’espace nécessite un zonage du bâtiment avec un système de ventilation spécifique par zone.

Le lecteur intéressé par le lot « ventilation » pourra également se référer à traitantdes principes de ventilation dans les bâtiments climatisés.

Art. 40

Art. 65

Exemple :

Ces trois installations permettent d’assurer indépendamment la ventilation des trois zones du bâtiment en fonction de leur propre pollution ou/et occupation.

Temporisation des actions manuelles : Art. 42

Pour un bâtiment à usage autre que d’habitation, un dispositif doit permettre de revenir automatiquement au débit minimal au bout d’un certain temps ∆T (par exemple à l’aide d’une minuterie). La période ∆T peut correspondre à la durée normale d’occupation d’un bureau, d’une salle de réunion ou à tout autre local àoccupation temporaire

Gestion du refroidissement gratuit : Art. 43

Le refroidissement gratuit (ou « free cooling ») se fait par une augmentation des débits d’air neuf

L’exigence réglementaire peut être satisfaite par un séquenceur tel que représenté ci-dessus.

D’autres systèmes sont également possibles tels qu’une sonde de température extérieure interdisant le fonctionnement à haut débit des ventilateurs en période de chauffage.

Novembre 2002

PRESCRIPTIONS pour ÉCONOMIE PRESCRIPTIONS pour ÉCONOMIE d’ÉNERGIEd’ÉNERGIE

GénéralitésGénéralités M6.M6.0404TER

Isolation des réseaux - Suivi consommations

Suivi des consommations

Arrêté du 29 novembre 2000

Art. 45

Un suivi des temps de fonctionnement donne une information sur les consommations de ventilation. Ce suivi est obligatoire dans les bâtiments à usage autre que d’habitation dont la surface chauffée est supérieure à 400 m2.

La durée de fonctionnement des centrales de ventilation peut être connue grâce à la mise en place de compteurs horaires raccordés sur le circuit électrique d’alimentation des ventilateurs de la centrale.

Ces compteurs horaires permettent de constater tout dysfonctionnement éventuel (par exemple, fonctionnement annuel donc permanent d’une centrale de ventilation).

Isolation des réseaux Art. 45

En présence d’un traitement thermique de l’air (chauffage, rafraîchissement), les conduits aérauliques situés à l’intérieur ou à l’extérieur des locaux desservis doivent être isolés thermiquement :

- à l’intérieur des locaux chauffés (couloirs, parties communes…) : avoir une résistance thermique ≥ 0,6 m2.K/W

- À l’extérieur des locaux chauffés : prendre la valeur la plus importante entre 1,2 m2.K/W et le ratio Acondext/(0,025 Ap).

Avec :

Acondext : surface en m2 des conduits extérieurs devant être isolés

Ap : somme des surfaces des parois extérieures prises en compte pour le calcul Ubât-réf.L’exemple ci-après illustre la démarche à adopter. On considère un bâtiment dont la surface totale de l’enveloppe Ap(= A1 à A7 selon l’article (10) de l’arrêté du 29 novembre 2000) est égale à 1120 m2.

Deux cas sont à envisager selon la valeur de la somme des surfaces des conduits extérieurs Acondext

1er cas : Acondext = 23 m2

Acondext/(0,025 Ap) = 0,82 m2.K/W

Résistance thermique de l’isolant : 1,2 m2.K/W

2ème cas : Acondext = 40 m2

Acondext/(0,025 Ap) = 1,43 m2.K/W

Résistance thermique de l’isolant : 1,43 m2.K/W

Exemples d’isolation à mettre en oeuvre



Conduits situés à l’intérieur des locaux chauffés :

Les conduits sont isolés par des coquilles en laine de verre ou un isolant équivalent (λ = 0,034 W/m.K) de 25 mm d’épaisseur

Conduits situés à l’extérieur des locaux chauffés :

Les conduits sont isolés par des coquilles en laine de verre ou un isolant équivalent (λ = 0,034 W/m.K) de 50 mm d’épaisseur

Novembre 2002

ASSOCIATION VENTILATION & ASSOCIATION VENTILATION & APPAREILS de COMBUSTIONAPPAREILS de COMBUSTION

GénéralitésGénéralités M7M7TER




Prescriptions concernant le captage des polluants émis dans les cuisines

Limite d’emploi des appareils à combustion

Dans établissement de 1ère à 4ème catégories :voir fiche fiche O1O1.09.09

Dispositif d’alimentation en air des appareils à circuit étanche

Art. CH50 §4 Arrêté du 25/06/80 modifié 14/02/2000voir

Conforme aux dispositions de l ’article GZ25 §5 de l ’arrêté du 25/06/80

Tubes, panneaux radiants et aérothermes à gaz sont installés dans locaux possédant un système de renouvellement d ’air conforme aux dispositions de l’article GZ21

Aération & Ventilation des locaux où sont installés des tubes, panneaux radiants et aérothermes à gaz

Art. CH53 & CH54 Arrêté 25/06/80 modifié par Arrêté 14/02/2000

voir fichefiche O1O1.11.11

Aération & Ventilation des locaux - Evacuation des produits de combustion

Art. GZ21 - GZ22 - GZ25 Arrêté 25/06/80 modifié

Aération & Ventilation des locaux contenant des appareils à circuit non étancheLocal accessible au public avec appareils à circuit non étanche

Lieux d ’installations d ’un appareil non raccordéPrescriptions concernant d ’autres appareils non raccordés(chauffe-eau, appareil mobile)



Prescriptions concernant appareils à gaz raccordés voir fichefiche O1O1.12.12

JUIN 2000

ASSOCIATION VENTILATION & ASSOCIATION VENTILATION & APPAREILS de COMBUSTIONAPPAREILS de COMBUSTION

GénéralitésGénéralités M8M8TER



Prescriptions pour les établissements de type R

Ventilation des cuisines libre service voir fichefiche O1O1.15.15

Ventilation des salles d ’enseignement comportant du gaz voir fichefiche O1O1.15.15

Ventilation de la cuisine et de la salle polyvalente voir fichefiche O1O1.15.15

Dans établissement de 5ème catégorie

Ventilation des installations de cuisson : voir fiche fiche O2O2.02.02

Installation de chauffage et de production d’eau chaude de 30 [kW] < Putile ≤≤ 70 [kW] : voir fiche fiche O2O2.03.03

JUIN 2000



NN Débits de VentilationDébits de VentilationTER

LOCAUX À PRÉSENCE HUMAINE LOCAUX À PRÉSENCE HUMAINE ÉPISODIQUEÉPISODIQUE


Dans ETABLISSEMENTS RECEVANT du PUBLICDans ETABLISSEMENTS RECEVANT du PUBLIC

Règlement Sanitaire Départemental Type fichefiche N1N1.01 à 04.01 à 04

Dans LOCAUX DE TRAVAILDans LOCAUX DE TRAVAIL

Code du travailfichefiche N2N2.01 à 03.01 à 03

LOCAUX avec AUTORISATION de FUMERLOCAUX avec AUTORISATION de FUMER

Décret du 29 Mai 1992 fichefiche N3N3

PARC de STATIONNEMENT COUVERTPARC de STATIONNEMENT COUVERTGARAGES GARAGES -- HOTEL DE VEHICULESHOTEL DE VEHICULES

Arrêté type 331 bis (rubrique 2935)Instruction technique du 3 Mars 1975Arrêté du 31 Janvier 1986

HABITAT HABITAT PartiePartie KK

SALLE de MACHINES des INSTALLATIONS SALLE de MACHINES des INSTALLATIONS FRIGORIFIQUESFRIGORIFIQUES

NF EN 378 – Juin 2000 PartiePartie RR

fichefiche N3N3

fichefiche N1N1COMMENT APPLIQUER LES TEXTESCOMMENT APPLIQUER LES TEXTES

Novembre 2002

COMMENT APPLIQUER LES TEXTESCOMMENT APPLIQUER LES TEXTES



DébitsDébits N1N1

La nature de l’occupation des locaux fixe le texte à appliquer

•• «Public» (*) R.S.D.T.

•• «Travailleurs» Code du Travail (voir fiche M5M5.02.02)

Si un même local accueille à la fois du « Public » et des «Travailleurs», les deux textes s’appliquent !

Exemples :

Dans une salle de classe : Dans un magasin :

enseignant Code du Travail vendeur Code du Travail

élèves R.S.D.T. client R.S.D.T.

(*) Art. R 123-2 du Code de la Construction et de l ’habitation :

« Constituent des établissements recevant du public tous bâtiments , locaux et enceintes dans lesquels les personnes sont admises, soit librement, soit moyennant une rétribution ou une participation quelconque, ou dans lesquels sont tenues des réunions ouvertes à tout venant ou sur invitation, payantes ou non.

Sont considérées comme faisant partie du public toutes les personnes admises dans l ’établissement à quelque titre que ce soit en plus du personnel . »

-- en ventilation mécanique : code du Travail et R.S.D.T. sont cohérents, donc :

1. Calculer le débit correspondant aux « Travailleurs » en utilisant le Code du Travail

2. Calculer le débit correspondant au « Public » en utilisant le Règlement Sanitaire

3. Cumuler les deux débits pour le local concerné.

-- en ventilation par ouvrants :

Dans ce cas, le Code du Travail et le R.S.D.T. ne sont pas cohérents, donc difficultés d ’application :

Dans bien des cas, la seule solution respectant la réglementation est la ventilation mécanique.

Comment évaluer l’effectif du public

Voir fiche Voir fiche N4N4

Les responsabilités

• Application du Code du Travail : le Chef d ’Etablissement

• Construction neuve ou travaux importants sur existant : le Maître d ’OuvrageIl faut donc qu ’il y ait communication écrite entre le maître d ’ouvrage et le chef d’établissement lorsqu ’ils ne sont pas une même et unique personne, surtout s ’il y a changement d ’affectation des locaux.

Voir fiche Voir fiche Q2Q2.01.02.01.02

JUIN 2000

Dans ETABLISSEMENTS RECEVANT du Dans ETABLISSEMENTS RECEVANT du PUBLICPUBLIC

DébitsDébits N1.N1.0101



TER

Règlement Sanitaire Départemental TypeArticles 64 à 66

VENTILATION NATURELLE ou MÉCANIQUE VENTILATION NATURELLE ou MÉCANIQUE par CONDUITpar CONDUIT





VENTILATION par OUVRANT EXTÉRIEURVENTILATION par OUVRANT EXTÉRIEUR





Surface des ouvrants


JUIN 2000

VENTILATION NATURELLE ou VENTILATION NATURELLE ou MÉCANIQUE par CONDUITMÉCANIQUE par CONDUIT



TER


ERP

Débit normal d ’air neuf à introduire :

L ocaux de vente:. T els que boutiques , s upermarchés

L ocaux de res tauration:. Cafés , bars , retaurants , cantines , s alles à manger

L ocaux à us age s por tif:. Par s portif :

Dans une pis cine

Dans les autres locaux

. Par s pectateur

(*) Pour les chambres de moins de 3 personnes, le débit minimal à prévoir est de 30 [m3.h-1] par local.

Note :Pour mémoire : le décret du 29 Mai 1992 (application de la loi EVIN) ayant modifié cette réglementation. Voir fiche Voir fiche N3N3.

Article 64.1 RSDT modifié par Circulaire du 20 Janvier 1983

L ocaux avec interdiction de fumer

L ocaux s ans interdiction de fumer

L ocaux d'ens eignement:. Clas s es , s alles d'études , laboratoire (à l'exclus ion de ceux à pollution s pécifique):Maternelles , pr imaires et s econdaires du 1er cycle. S econdaire du 2e cycle et univers itaires

Atelier sL ocaux d'héber gement:

. Chambres collectives (plus de trois pers onnes ) (*),dortoirs ,cellules , s alles de repos

Bur eaux et locaux as s imilés :. T els que locaux d'accueil, bibliothèques , bureaux de pos te, banques

L ocaux de r éunions :. T els que s alles de réunions , de s pectacles , de culte, clubs , foyer

Destination des locaux

Débit minimal d'air neuf en [m3.h-1] et par occupant (air à

1,2 [kg.m-3])


15

18

182525

2518

-

2518

18 30

3022

22 30

-2225 30

3018

Novembre 2002

ATTENTION : Si VMC voir fichefiche 01.01.0606

VENTILATION NATURELLE ou VENTILATION NATURELLE ou MÉCANIQUE par CONDUITMÉCANIQUE par CONDUIT



TER


Article 64.2 RSDT modifié par Circulaire du 20 Janvier 1983

ERP

Débit normal d ’air neuf à introduire dans les toilettes, les cuisines collectives et leurs dégagements :

N* : nombre d ’équipement dans le local.(1) Compte tenu des contraintes techniques, les débits retenus s eront de préférence arrondis au multiple supérieur de 15.(2) Avec un minimum de 3750 [m3.h-1].(3) Avec un minimum de 10000 [m3.h-1].(4) Avec un minimum de 22500 [m3.h-1].

Débits valables que dans le cas d ’une ventilation indépendante de ces pièces

Débit normal d’air neuf à introduire si la pièce de service est ventilée par l’intermédiaire d’une pièce principale ou d’une circulation :

Le débit est égal à la plus grande des 2 valeurs entre Tableau Art. 64.1 & Art. 64.2


Destination des locaux

Débit minimal d'air neuf en [m .h- ]

Pièces à usage individuel

. Salle de bain ou de douches

. Salle de bain ou de douches commune avec cabinets d'aisances

. Cabinet d'aisances

Pièces à usage collectif. Cabinet d'aisance isolé

. Salle de bains ou de douches isolées. Salle de bains ou de douches communes avec un cabinet d'aisances. Bains, douches et cabinets d'aisances groupés. Lavabos groupés

. Salle de lavage, séchage et repassage du linge

Cuisines collectives

. Office relais

. Moins de repas servis simultanément. De à repas servis simultanément( ). De à repas servis simultanément( ). Plus de repas servis simultanément( )


JUIN 2000

15 par local15 par local

15 par local

30

45

60

30 + 15 N*

30 + 15 N*5 par mètre carré de surface de local (1)

15/repas25/repas

20/repas

15/repas

10/repas

VENTILATION par OUVRANTVENTILATION par OUVRANTEXTÉRIEUREXTÉRIEUR



TER


Article 66.1 RSDT

ERP

Ventilation par ouverture des portes, fenêtres ou autres ouvrants :

ADMISE pour locaux de réunions,de spectacles,de culte,clubs,foyers,de vente tels que boutique et supermarchés,de restauration tels que cafés, bars, restaurants, cantines, salle à manger,

SI :

VOLUME par OCCUPANT ≥≥ 6 [m3] pour locaux avec interdiction de fumer

VOLUME par OCCUPANT ≥≥ 8 [m3] pour locaux sans interdiction de fumer

SAUF si Volume supérieur imposé par d ’autres critères dans ce cas on prend le volume le plus important.


Article 66.2 RSDT

Ventilation par ouverture des portes, fenêtres ou autres ouvrants :

ADMISE dans CABINETS D ’AISANCES SI :

VOLUME locaux ≥≥ 5 [m3] par occupant potentiel

ADMISE dans AUTRES LOCAUX SI :

Pas nécessaire de capter les polluants au voisinage de leur émission

Débit extrait défini a l’Art. 64 est << 1 [l.s-1.m-3 de local]

Surface des ouvrants

Article 66.3 RSDTSurface ne doit pas être inférieure aux valeurs :

Surface du local en [m ]Surface des ouvrants en

Si surface > 1000 [m²] appliquer :Surface ouvrants [m²] =

Surface du sol [m²]

8*log10*Surface du sol [m²]


JUIN 2000

10 50 100 150 200 300 400 500 600 700 800 900 1000

1,25 3,6 6,2 8,7 10 15 20 23 27 30 34 38 42

Dans LOCAUX DE TRAVAILDans LOCAUX DE TRAVAIL



TER

Code du travail :Décret du 7 Décembre 1984Circulaire du 9 Mai 1985Décret du 1er Oct. 1987

LOCAUX à POLLUTION NON SPÉCIFIQUELOCAUX à POLLUTION NON SPÉCIFIQUE

LOCAUX à POLLUTION SPÉCIFIQUELOCAUX à POLLUTION SPÉCIFIQUE


Débits d ’air neuf minimal

LOCAUX SANITAIRESLOCAUX SANITAIRES

Débits d ’air neuf minimal introduit

Ventilation naturelle permanente par ouvrant

Ventilation par dispositif mécanique

CAS PARTICULIERSCAS PARTICULIERS

Sur lieux de travail particuliers fichefiche N2.N2.0303





JUIN 2000



TER


Article R 232-5-6

TRA

Débit d’air neuf minimal :

LOCAUX à POLLUTION SPÉCIFIQUE & à LOCAUX à POLLUTION SPÉCIFIQUE & à POLLUTION NON SPÉCIFIQUEPOLLUTION NON SPÉCIFIQUE TER

Code du travail

Déterminé en fonction de la nature et de la quantité de polluants ainsi que de la quantité de chaleur à évacuer.

Débits toujours ≥≥ Débits Article 232-5-3 voir encadré suivant

Débit d’air neuf minimal lorsque l’air provient de locaux à pollution non spécifique :

Tenir compte du nombre total d ’occupants des locaux desservis.Article R 232-5-6


Article R 232-5-2 Prescriptions si ventilation naturelle par ouvrants :

voir fichefiche M5.M5.0202

Si dispositif de ventilation : Article R 232-5-3

Désignation des locauxDébit minimal d'air neuf en

[m .h- ]Bureaux, locaux sans travail physiqueLocaux de restauration, locaux de vente, locaux de réunionAtelier et locaux avec travail physique légerAutres ateliers et locaux

voir

voir


JUIN 2000

25

30

45

60



TER

TRA

LOCAUX SANITAIRES &LOCAUX SANITAIRES &CAS PARTICULIERSCAS PARTICULIERS TER

Code du travail

Locaux sanitaires

voir

Désignation des locauxDébit minimal d 'air neuf en

[m .h- . local- ]

Cabinet d'aisance isolé **

Salle de bains ou de douches isolées **Salle de bains ou de douches ** communes avec un cabinet d'aisanceBains douches et cabinets d'aisances groupés

lavabos groupés

N* : nombre d ’équipement dans le local.** pour un cabinets d ’aisances, une salle de bains ou de douches avec ou sans cabinets d ’aisances, le débit minimal d ’air introduit peut être limité à 15 [m3.h-1] si le local n ’est pas à usage collectif.

Débits sur lieux de travail particuliers

Article R 232-5-12 Code du travail Décret n° 84-1093 du 7.12.84 complété par circulaire du 9 Mai 1985

voir

Si absence de risque inhérent aux lieux de travail et travaux ne produisant pas d’émission de polluants :

Débits minimaux donnés par Article 232-5-3 voir fichefiche N2.N2.0202

Si risques liés à l’atmosphère ou au contenu des lieux de travail et travaux ne produisant pas d ’émission de polluants :

Débits minimaux > débits susmentionnés

Si absence de risque inhérent aux lieux de travail et travaux produisant les émissions de polluants :

Débits minimaux conformes aux prescriptions de l ’ Article 232-5-6

Si risques liés à l’atmosphère ou au contenu des lieux de travail et travaux produisant les émissions de polluants :

Combiner les mesures 2 et 3


Article R 235-2-7 Code du travail Décret n° 84-1094 du 7.12.84

1

2

3

4

JUIN 2000

3045

30 + 15 N*

60

30 + 15 N*

PRÉSENCE HUMAINE ÉPISODIQUEPRÉSENCE HUMAINE ÉPISODIQUELOCAUX FUMEURSLOCAUX FUMEURS

DébitsDébits N3N3



TER

Locaux où la présence humaine est épisodique

Article 64.1 Circulaire du 20 Janvier 1983

Dépôts,archives,circulations,halls d ’entrée...

Concerne :

Si impossibilité de ventilation par l ’intermédiaire de locaux adjacents,

Débit min. d ’air neuf = 0,1 [litre.s-1.m-2]

Dans emplacements mis à la disposition des fumeurs

Article 3 Décret du 29 Mai 1992

Ventilation naturelle ou mécanique par conduits :

Débit min. ≥≥≥≥ 25 [m3/h.occupant-1]

Ventilation par ouvrant extérieur :

Volume ≥≥≥≥ 7 [m3.occupant-1]

Arrêté du 29 Novembre 2000 – Art. 41

Dans le cas de systèmes mécanisés, il est obligatoire d’avoir, pour les locaux tertiaires, un dispositif permettant de réduire les débits de ventilation en période de non-occupation ou de non-pollution.

Cette disposition n’est pas imposée en dehors de la période de chauffage car elle ferait perdre la possibilité de rafraîchir le bâtiment en utilisant les débits maximums (par « free cooling »).

Exemple : Salles de réunion

Dispositif garde fou : horloge

Dispositif de référence : détecteur d’utilisation des locaux (détecteur de présence….)

Novembre 2002

EVALUATION de l’EFFECTIF du PUBLICEVALUATION de l’EFFECTIF du PUBLIC



Arrêté du 25 Juin 1980 modifié


Nombre de personnes admises Type d'établissement

Sous-sol RdC Etages Total Evaluation du Public

Salle d'audition, de conférences, de réunions, salle réservée aux associations

100 200

Salle de projections, de spectacles, cabarets, salles polyvalentes

20 50

Art. L3

Salles : 1 pers./siège 1 pers./0,50 m de banc Debout : 3 pers./m2 Promenoirs/files d'attentes : 5 pers/ml Cabarets : 4 pers./3 m2 Salles polyvalentes : 1 pers./m2

Magasins de vente, Centres commerciaux

100 100 200 Art. M2 -

Dans magasins RdC : 2 pers./m2 Sous-sol ou 1er étage : 1 pers./m2 2ème étage : 1 pers./2 m2 Etages supérieurs : 1 pers./5 m2

Dans centres commerciaux Mails : 1 pers./5 m2 Locaux de vente : S < 300 m2 ! 1 pers./2 m2 sur 1/3 surface "public"

Restaurants Débits de boissons

100 200 200 Art. N2

Assis : 1 pers./m2 Debout : 2 pers. Files d'attente : 3 pers./m2

Hôtels - Pension de famille 100 Art. O2

Nombre de pers. : nombre occupant les chambres

Salles de danse Salles de jeux

20 100 120 Art. P2

4 pers./3 m2

Ets d'enseignement (en général)

. école maternelle

100

interdit aux élèves

200

100

100 200 Art. R2

Déclaration du maître d'ouvrage ou du chef d'établissement

Colonies de vacances Art. R1

Déclaration maître d'ouvrage ou chef d'établissement

Bibliothèques - Centres de documentation - Archives

100 100 200 Art. S2

Déclaration maître d'ouvrage ou chef d'établissement

Nombre de personnes admises dans un établissement de 4ème catégorie

Novembre 2002

EVALUATION de l’EFFECTIF du PUBLICEVALUATION de l’EFFECTIF du PUBLICsuitesuite




Nombre de personnes admises Type d'établissement

Sous-sol RdC Etages Total Evaluation du Public

Salles d'expositions 100 100 200 Art. T2 Expositions Temporaires : 1 pers./m2

Permanentes : 1 pers./9 m2

(surf. Salles accessibles public)

Etablissements de soins Art. U2 1 pers./lit + 1 pers./3 lits (personnel) + 1 pers./lit (visiteur) + 8 pers./poste consultation

Etablissements de culte 100 200 300 Art. V2

1 pers./siège ou 1 pers./0,50 m de banc debout : 2 pers./m2

Administrations, Banques, Bureaux

100 100 200 Art. W2 Halls, guichets, salles d'attente, 1 pers./10 m2 Autres : 1 pers./100 m2

Etablissements sportifs couverts

. salles omnisports…

. (exhibition)

. tennis

. patinoires

. (exhibition)

. piscines

. (exhibition)

100 100 200 Art. X2 Soit : déclaration du maître d'ouvrages soit :

1 pers./4 m2 aire d'activité

1 pers./8 m2 aire d'activités + spectateurs

25 pers./court

2 pers./3 m2 plan de patinage

1 pers./10 m2 (+ spectateurs)

1 pers./m2 plan d'eau

1 pers./5 m2 plan d'eau (+ spectateurs)

Musées 100 100 200 Art. Y2 1 pers./5 m2 salles accessibles au public

Structures d’accueil pour personnes âgées et personnes handicapées

Résidants + public : 100

Capacité d’hébergement ≥ 20

Art. J2 Personnes admises simultanément : 100

= Résidants + Personnel +

1 personne/3 résidants (visiteurs)

Novembre 2002

OO Protection Incendie des Protection Incendie des Systèmes de VentilationSystèmes de Ventilation

PRESCRIPTIONS pour ÉTABLISSEMENTS PRESCRIPTIONS pour ÉTABLISSEMENTS RECEVANT du PUBLIC RECEVANT du PUBLIC -- ERPERP

Arrêté du 25 juin 1980 modifié

fichesfiches O1O1

TER



Etablissements de 1ère à 4ème

CATEGORIES

fichefiche O1O1.01 .01 Synoptique générale

Etablissements de 5ème

CATEGORIE

fichefiche O2O2.01.01

PRESCRIPTIONS pour LOCAUX de TRAVAILPRESCRIPTIONS pour LOCAUX de TRAVAIL

Arrêté du 5 août 1992 modifiépar arrêté du 10 septembre 1998Code du Travail

fichefiche O3O3

Si le dernier niveau est à moins de 8 [m] du sol fichefiche O3O3.01.01

Si le dernier niveau est à plus de 8 [m] du sol fichesfiches O3O3.01 .01 -- O3O3.02.02

fichefiche O1O1.02 .02 Synoptique d ’orientation

JUIN 2000

INSTALLATIONS de VMCINSTALLATIONS de VMC

VENTILATON DE CONFORTVENTILATON DE CONFORT

SYNOPTIQUE ÉTABLISSEMENTS de 1SYNOPTIQUE ÉTABLISSEMENTS de 1èreère à à 44èmeème CATÉGORIES CATÉGORIES

ProtecProtec. Incendie. Incendie O1O1.01.01

Arrêté du 25 juin 1980 modifié par arrêté du 14 février 2000

Conditions générales & prescriptions fichefiche O1O1.02.02

Circuit de distribution et de reprise d’air

ERP



TER

CTA - Roof-top fichefiche O1O1.05.05

fichesfiches O1O1.02 .02 -- O1O1.03 .03

Bouches de soufflage et de reprise


Dispositif de sécurité dans locaux ventilés


Articles CH29 à CH40

INSTALLATIONS au GAZ COMBUSTIBLE INSTALLATIONS au GAZ COMBUSTIBLE et aux HYDROCARBURES LIQUÉFIÉSet aux HYDROCARBURES LIQUÉFIÉS

Articles GZ16 à GZ25

Colonne montante gazColonne montante gaz


Ventilation des locaux - Evacuation des produits de combustion

fichefiche O1.12.12

Prescriptions pour appareils à gaz raccordés


Utilisation des hydrocarbures liquéfiés dans locaux enterrés


APPAREILS INDÉPENDANTS APPAREILS INDÉPENDANTS de PRODUCTIONde PRODUCTION--ÉMISSION ÉMISSION de CHALEURde CHALEUR


Limite d’emploi des appareils de combustion


Dispositif d’alimentation en air des appareils à circuit étanche


Ventilation des locaux où sont installés des aérothermes à gaz...



Conditions générales fichefiche O1O1.06.06

Règles générales fichefiche O1O1.07.07

VMC inversée


VMC Double Flux


DISPOSITIONS PARTICULIÈRESDISPOSITIONS PARTICULIÈRES

Aux établissements de type L

Aux établissements de type M

Aux établissements de type R

Aux établissements de type U

Aux établissements de type X

fichefiche O1O1.14.14fichefiche O1O1.14.14fichefiche O1O1.15.15fichefiche O1O1.16.16fichefiche O1O1.16.16

JUIN 2000

TRAITEMENT DTRAITEMENT D ’AIR et VENTILATION’AIR et VENTILATION TER

ERP

Etablissements de 1ère à 4ème catégories

Structure de la réglementation

Art. CH28

On distingue deux réseaux de ventilation :- la ventilation de confort : art. CH29 à CH40- les réseaux de ventilation mécanique contrôlée (VMC) : art. CH41, CH42 et CH43

Conduit en matériau incombustible M0sauf joint

Calorifugeage en matériaux M0 ou M1 si placé à l ’extérieurGaine

Prescriptions diverses

Art. CH29

Température de l’air : ne doit pas excéder 100 [°C]


Art. CH32

Tout matière combustible est interdite dans conduits

Ne concerne pas les accessoires des organes terminaux situés dans une pièce et ne desservant qu ’elle et ponctuellement les matériaux M1 pour correction acoustique ou régulation aéraulique à l’intérieur des conduits.

Matériau de catégorie M1 admis localement voir texte




JUIN 2000

CONDUITS & GAINESCONDUITS & GAINES TER

ERP


Prescriptions concernant les moteurs :


Art. CH32

Art. CH32 §3voir

Moteur du ventilateur situé dans un local non accessible au public (ou hors d’atteinte : h : 2,25 m)

Moteur du ventilateur hors du circuit d ’air

Moteur du ventilateur AUTORISE dans le circuit d ’air si :

équipé d ’un dispositif thermique coupant automatiquement l ’alimentation électrique

(Dispositif non exigé pour moteurs de ventilateurs d’extraction, sans recyclage, à l’extérieur du bâtiment).

Traversée de locaux tiers : Art. CH32 §4voir

- ne doivent pas être communs avec des locaux tiers- si traversée de locaux tiers : CF id. CF parois franchies

Conduits traversant des parois de l’ERP : Art. CH32 § 5 – 6 - 7




JUIN 2000

Clapet CF : CF paroi franchie

- autocommandé par déclencheur thermique taré à 70 °C

- conforme à NF S 61-937

- si SSI de catégorie A ou B, clapet télécommandé à partir du CMSI (centralisateur de mise en sécurité incendie)

Rebouchage avec matériau reconstituant la résistance au feu de la paroi

- parois de zones de compartimentage

- parois d’isolement entre niveaux, secteurs et compartiments,

- parois locaux à risques

- parois locaux de sommeil

VENTILATION PRODUCTION DE FROIDVENTILATION PRODUCTION DE FROID TER

ERP




JUIN 2000

Art. CH35

La salle des machines où sont installés des équipements utilisant des fluides frigorigènes doit être ventilée conformément aux normes NF EN 378


ERP


Prescriptions concernant les prises et rejets d’air

Art. CH33

Prises d’air neuf protégées par un grillage à mailles inférieures ou égales à 10 [mm] ou dispositifs analogues

Art. CH33 §1

Air extrait de local à risques non recyclé dans d’autres locaux

Art. CH33 §2

Dispositifs de sécurité

Art. CH34

Dans locaux ventilés, un dispositif de sécurité doit assurer :

Extinction ou mise en veilleuse de l ’appareil ou de l ’échangeur de chauffage de l ’airArrêt des ventilateursLorsque température de veine d’air dépasse 120 [°C]

Art. CH34voir Pour toutes les prescriptions

Prescriptions pour Centrale de traitement d’air et roof-top

Art. CH36-37-38-39-40

voir

Parois int. Métalliques, maçonnésou en matériaux M1

Centrale de traitement d ’air :

Doit répondre aux spécifications de

Batterie électrique :

Art. CH37

Composé d ’éléments métalliquesavec utilisation de matériaux M3 pour petits accessoires

Humidificateur : Art. CH36

+ voir Art. CH36

Doit répondre aux spécifications de

Ensemble de filtration :

Art. CH38-39

Roof-top : Doit répondre aux spécifications de Art. CH40




JUIN 2000

Isolation extérieure M1

GENERALITE : Les installations de ventilation mécanique contrôlée doivent éviter la propagation du feu et des fumées d ’un local en feu à un autre local.Si débit de soufflage et d’extraction ≤ 100 m3/h / par local

Conditions générales

Art. CH 41 Arrêté 25/06/80 modifié 14 février 2000

Conduits collectifs de ventilation :Conduit en matériau M0

CalorifugeageGaine

INSTALLATIONS de VMCINSTALLATIONS de VMC TER

ERPEtablissements de 1ère à 4ème catégories

Art. CH 41 §1+ voir

CF Conduit + Calorifugeage + Gaine = CF plancher traversé avec maximum de 60 [min.]


Trappes de visite :

Trappe en matériau M0PF 1/2 [h]


Conduits desservant des locaux accessibles au public :

Ne doivent pas desservir des locaux à risques importants Art. CH 41 §3+ voir




Système double flux

Novembre 2002

Règles générales applicables aux installations de VMC

Art. CH41 §1-2-3

Fonctionnement du ventilateur réputé permanent par :

GENERALITE : Les installations de ventilation mécanique contrôlée doivent éviter la propagation du feu et des fumées d ’un local en feu à un autre local. L ’exigence est réputée satisfaite si une des prescriptions suivantes est réalisée :

Art. CH43

+Voir fichefiche O1O1.11.11

Soit :Alimentation électrique conforme à la norme NF S 61-940

Soit :alimentation électrique par dérivation issue du tableau principal et sélectivement protégée

Autres prescriptions : voir CH 43

Mise en place de dispositifs d’obturation

INTERDIT SI V.M.C. GAZ

Volet et Clapet sont Contrôlables et réglables

ERP


Art. CH41 §1-2-3 Arrêté 25/06/80 modifié

Art. CH42

+

Voir fichefiche O1O1.11.11

Chaque bouche est munie d ’un volet PF 1/2 [h]

Clapet CF au droit de chaque plancher = CF du plancher

OU

Volet et Clapet sont actionnés par dispositifthermique à 70 [°C]

OU





JUIN 2000

Clapets conformes à NF S 61-937

Ventilation Mécanique Contrôlée - INVERSEE

Art. CH41 §6 Arrêté 25/06/80 modifié

Interdiction de placer des clapets dans le conduit collectif

Local satisfaisant aux locaux à risques moyens définis à l’article CO28 §2

Porte PF 1/2h

Si local extérieur ces dispositions ne sont pas exigées

Ventilation Mécanique Contrôlée - DOUBLE-FLUX

Air Neuf Air rejeté

Réseau d ’extraction répond aux prescriptions de Art. CH41

Les réseaux sont distincts

Le système ne doit pas favoriser la transmission des fumées

ERP



Art. CO28 §2

Art. CH41 §7 Arrêté 25/06/80 modifié




JUIN 2000

Limite d’emploi des appareils de combustion

Art. CH47

Appareil de production-émission

APPAREILS INDEPENDANTS de APPAREILS INDEPENDANTS de PRODUCTIONPRODUCTION--EMISSION de CHALEUREMISSION de CHALEUR TER

ERPArrêté du 25/06/80 modifié par arrêté du 14.02.2000

INTERDIT

Local sans ouverture sur l ’extérieur

Local avec amenée d ’air

Permet d ’assurer :Un bon fonctionnement des appareils(voir art. GZ 21 pour les appareils gaz)

NON APPLICABLE aux appareils à circuit étanche

Conformes aux dispositions de l ’article GZ25 §5

Dispositifs d’alimentation en air des appareils à circuit étanche

Art. CH50 §4

La pression du circuit d’air est toujours supérieure à la pression du circuit de combustion.Tubes, panneaux radiants et aérothermes à gaz sont installés dans locaux possédant un système de renouvellement d ’air conforme aux dispositions de l ’article GZ21

Aération & Ventilation des locaux où sont installés des tubes, rayonnants, panneaux radiants et aérothermes à gaz

Art. CH53 & CH54





JUIN 2000

Colonne montante de GAZ

Art. GZ16 §2 Arrêté 25/06/80 modifié

INSTALLATIONS AU GAZ COMBUSTIBLE INSTALLATIONS AU GAZ COMBUSTIBLE et AUX HYDROCARBURES LIQUÉFIÉSet AUX HYDROCARBURES LIQUÉFIÉS TER


Si le gaz est distribué sur plus de 2 niveaux, ALIMENTATION par conduite(s) placée(s) dans GAINES VERTICALES VENTILEES sur toute la hauteur et visitables

Art. GZ16 §2a Arrêté 2506/80+ voir

Prescriptions pour GAZ plus LEGER que l’air :Evacuation d ’air en partie haute directement sur l ’extérieur

Art. GZ16 §2b+ voir

Ventilation directe ou ventilation indirecte de 100 [cm²]

Gaine en matériaux incombustibles et CF 30 [min.]

+portes et trappes de visites aménagées CF 1/4 (h]

Art. GZ16 §2a+ voir Art. GZ16 §2b

Prescriptions pour GAZ plus LOURD que l’air :

Evacuation d ’air en partie haute directement sur l ’extérieur

Art. GZ16 §2c+ voir

Ouverture permanente donnant directement sur l ’extérieurGaine en matériaux

incombustibles et CF 30 [min.]

+portes et trappes de visites aménagées CF 1/4 (h]

Art. GZ16 §2a

+ voir

Art. GZ16 §2c

Ventilation pente descendante ou horizontal

OU




JUIN 2000


Art. GZ21 Arrêté 25/06/80 modifié



Aération & Ventilation des locaux contenant des appareils à circuit non étanche :

Aucun appareil à circuit non étanche ne peut être installé dans un local qui ne répond pas aux caractéristiques ci-dessous :

Art. GZ21 §1+ voir

Le local comporte un système de ventilation spécifique de ventilation MECANIQUE ou NATURELLE permettant de fournir la quantité d ’air nécessaire

Art. GZ21 §1a+ voir

Pour les appareils raccordés à un conduit

d ’évacuation

Pour les appareils non raccordés à un conduit

d ’évacuation

Le conduit d ’évacuation fait partie du système spécifique de ventilation

10 [m3.h-1.kW-1 de puis. calo. tot. Installée]

SANS coupe-tirage ou régulateur de tirage

AVEC coupe-tirage ou régulateur de tirage

1,75 (*) 3,5 (*)

(*)[m3.h-1.kW-1 de puis. calo. tot. Installée]

OBTENUE soit par ventilation mécanique permanente, soit par dispositif particulier fonctionnant seulement pendant la durée de marche des appareils

Art. GZ21Pour tous les détails voir

Local accessible au public avec appareils à circuit non étanche :

Appareil non étanche Art. GZ21 §1b+ voir

OBLIGATOIREMENT un ouvrant sur l ’extérieur S ≥ 0,4 [m²]




JUIN 2000


Art. GZ22 Arrêté 25/06/80



Lieux d ’installations d’un appareil non raccordé :

Art. GZ22 §1+ voir

Appareil non raccordé


Chauffe-eau non raccordé

Dans local sanitaire

INTERDIT

Dans local de sommeil

INTERDIT

INTERDIT

Si volume < 8 [m3]et/ou

si baie sur extérieur < 0,4 [m²]


AUTORISE

Si volume > 8 [m3] et/ousi baie sur extérieur ≥ 0,4 [m²]

Art. GZ22 §1+ voir

Prescriptions concernant d’autres appareils non raccordés:

Pour Chauffe-eau à fonctionnement intermittent :

Pour appareils mobiles pour chauffage d ’appoint :

Art. GZ22 §2voir

Art. GZ22 §3voir

voir

Prescriptions concernant les appareils à gaz raccordés

Art. GZ25 §5 Arrêté 25/06/80




JUIN 2000

Utilisation des hydrocarbures liquéfiés dans les locaux enterrés

Art. GZ24 Arrêté 25/06/80



Hydrocarbures liquéfiés purs ou dilués peuvent être utilisés dans des locaux ou le sol est sur tout son pourtour à un niveau inférieur à celui du sol environnant si :

Art. GZ24+ voir 1 + 2 + 3 réalisés

Le local comporte une ou plusieurs baies avec Stot. ≥ 0,4 [m²]

1

baies Stot. ≥ 0,4 [m²]

2

Dispositif de ventilation mécanique ou naturelle assure :a - amenée d ’air dont partie basse du ou des orifices est au plus à 30 [cm] du solb - évacuation de l ’air vicié

Art. GZ24 §1+ voir

Art. GZ24 §2+ voir ab

VB VH

h ≤≤ 30 [cm]

3

Prescriptions concernant l ’installation de gaz voir Art. GZ24 §3.

Non exigée si ventilation mécanique

Art. GZ24 §3+ voir

Si Dispositif de ventilation mécanique :doit exister un système coupant l ’arrivée du combustible si arrêt du dispositif de ventilation




JUIN 2000

voir fichesfiches O1O1.02 à.02 à O1O1.08.08

Etablissement de type L

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES TER

ERP


Art. L43 §2

Salle à usage d ’audition, de conférence, de réunions, de spectacle ou à usage multiple

Arrêté 25/06/80 modifié

Ventilation des locaux de projection :

Voir prescriptions à l ’

Art. L84 §2Ventilation des locaux annexes : Voir prescriptions à l ’

Etablissement de type M

Art. M20

Magasins de vente, centres commerciaux


Etablissement de 1ère à 3ème catégorie :

Voir prescriptions à l ’

Prescriptions des articles CH28 à CH43

+

Circuit d ’air de ventilation , de chauffage à air chaud, ou de conditionnement d ’air, y compris reprise doivent :constituer un RÉSEAU INDEPENDANT et SÉPARÉ des circuits qui desservent les autres locaux

Etablissement de 4ème catégorie :

Prescriptions des articles CH28 à CH43




voir fichesfiches O1O1.02 à.02 à O1O1.08.08

JUIN 2000


Etablissement de type R


ERP


Art. R22

Etablissements d ’enseignement, colonies de vacances


Ventilation des locaux à pollution spécifique :

Voir

Conformément à l ’article GZ21 §2

Cuisines des libres service

Art. R22 a

Dispositions à appliquer :article R29voir ci-dessous

Salle d ’enseignement comportant du gaz

Voir Art. R22 b

Salle de travaux pratiques à caractère scientifique

Salle à caractère ménager

Ventilation MECANIQUEdispositions à appliquer :article GZ21


Ventilation MECANIQUEdébit :15 [l.s -1.occupant-1]

Art. R23 Arrêté 7/03/88Ventilation transversale : Voir

Ventilation naturelle transversale tolérée SI passage de l ’air sous les portes

Art. R29 Arrêté 12/12/84Ventilation de la cuisine et de la salle polyvalente :

La Ventilation est assurée MECANIQUEMENT

Voir Art. R29 §b

et

Fonctionnement de la cuisine seule

Voir Art. R29 §c

Fonctionnement de la salle polyvalente seule

Voir Art. R29 §b

Fonctionnement simultané des 2 locaux

Les débits d ’extraction et de soufflage sont donnés par le Règlement Sanitaire Départemental Type

voir fichefiche N1N1.01.01




JUIN 2000

voir fiche O

Etablissement de type U


ERP


Art. U27 §4

Etablissements de soins

Articles U27 et U34 Arrêté 25/06/80 modifié

Prescriptions concernant les clapets et volets :

Dispositions de l ’article CH34 +

Volets & clapets de la zone sinistrée sont asservis à la détection automatique d ’incendie des couloirs

Art. U34

Ventilation des locaux spéciaux :

Salle d ’opérationSalle d ’anesthésieSalle de réveil

Pendant les séances opératoires

Apport d ’air neuf au régime minimal :

15 [vol.h-1.salle-1] avec un minimum de,50 [m3.h-1.personne-1]+ voir prescriptions à l ’

Etablissement de type X

Etablissements sportifs couverts

Chapitre XII Arrêté 25/06/80 modifié

Prescriptions concernant les locaux de stockage des produits de traitement de l’eau des piscines :

Annexe - art. Xchlore liquéfié §BBrome liquide §DBrochure J.O. 1686

+ voir prescriptions à l ’

Ventilation directe ou par conduit sur l ’extérieur

S = 4 [dm²]

Local de stockage de chlore liquéfié ou de brome liquide

Sur l ’évacuation : prévoir un dispositif d ’aspiration forcée avec commande à l ’extérieur du local




JUIN 2000

INSTALLATIONS de VMCINSTALLATIONS de VMC

TRAITEMENT dTRAITEMENT d ’AIR & VENTILATON’AIR & VENTILATON

SYNOPTIQUE ÉTABLISSEMENTS de 5SYNOPTIQUE ÉTABLISSEMENTS de 5èmeème

CATÉGORIE CATÉGORIE ProtecProtec. Incendie. Incendie O2O2.01.01

Arrêté du 25 juin 1980 modifié

ERP



TER



Article PE22

SYSTÈME de VENTILATIONSYSTÈME de VENTILATION

Articles PE20 & PE21(Brochure J.O. 1687)

PRESCRIPTIONS GÉNÉRALESPRESCRIPTIONS GÉNÉRALES

Articles PE12 - PE16 - PE17 - PE19 - PE25 (Brochure J.O. 1687)

Conduits & Gaines


Conduit de distribution et de reprise


Prescriptions concernant les matières à l ’intérieur des conduits


Conduit desservant locaux accessibles au public


Généralités fichefiche O2O2.03.03

Installation de chauffage et de production d’eau chaude de 30 [kW] < Putile ≤≤ 70 [kW]



Ventilation des installations de cuisson

Ventilation des locaux de machines ascenseur



Conditions générales fichefiche O2O2.05.05

VMC inversée fichefiche O2O2.05.05

Conduits de ventilation desservant locaux accessibles au public


Récapitulatif des exigences de résistance au feu


JUIN 2000

PRESCRIPTIONS GÉNÉRALESPRESCRIPTIONS GÉNÉRALES TER

ERP

Etablissements de 5ème catégorie

Conduits et Gaines

Conduits de distribution et de reprise :

Conduit en matériau incombustible M0CF = 1/2 CF plancher avec minimum de 1/4 [h]

Art. PE12 Arrêté 25/06/80 modifié

Art. PE12voir

Gaine en matériau incombustible M0CF = 1/2 CF plancher avec minimum de 1/4 [h]

Trappe PF = 1/2 PF plancher avec minimum de 1/4 [h]

Ventilation des installations de cuisson

Cuisines isolées des locaux accessibles au public :

Art. PE16-17-19 Arrêté 25/06/80 modifié

Art. PE16 §2voir

Cuisines ouvertes sur local accessible au public : Art. PE17voir

Entretien des conduits d’évacuation : Art. PE19 §2-3voir

Ventilation du local des machines ascenseur, escalier mécanique, trottoir roulant


Local des machinesVentilé sur l ’extérieur

Directement ou par conduit distinct de celui de la gaine d ’ascenseur




JUIN 2000

SYSTÈME de VENTILATIONSYSTÈME de VENTILATION TER

ERP


Généralités


Les appareils de ventilation doivent satisfaire :

Aux normes, spécifications techniques, DTUAux dispositions des articles CH44 à CH50 pour les appareils indépendants de production-émission de chaleur

Aux dispositions de l ’Arrêté du 2 août 1977 modifiéAux dispositions de l ’Arrêté du 21mars 1968 modifiéAux dispositions de l ’Arrêté du 23juin 1978 modifié

Aux prescriptions ci-dessous si 30 [kW] < Putile ≤ 70 [kW]

Installation de chauffage et de production d’eau chaude de 30 [kW] < Putile ≤≤ 70 [kW]


Sortie d ’air en partie haute selon

Arrêté du 2/08/77

Amenée d ’air directe ou indirecte selon prescriptions de

Arrêté du 2/08/77

Si utilisation de conduit : doit être en matériaux M0




JUIN 2000

ERP


Prescriptions sur les systèmes de Traitement d ’air et de Ventilation


Dans locaux ventilés, un dispositif de sécurité doit assurer :

Extinction ou mise en veilleuse de l ’appareil ou de l ’échangeur de chauffage de l ’airArrêt du ventilateur Lorsque température de veine d ’air dépasse 120 [°C]

Art. PE22 §2voir Pour toutes les prescriptions

Conduits de distribution et de reprise :

Conduit en matériau incombustible M0sauf joint

Calorifugeage en matériaux M0 ou M1 si placé à l ’extérieur

Gaine

Prescriptions concernant les matières à l ’intérieur des conduits :

Tout matière combustible est interdite dans conduits

Ne concerne pas les accessoires des organes terminaux situés dans une pièce et ne desservant qu ’elle.

Matériau de catégorie M1 admis localement voir condition à l ’article PE22 §4

voir

voir

Conduits desservant les locaux accessibles au public : voir

Ne possèdent AUCUNE partie ouvrante dans la traversée des chaufferie.

Art. PE22 §3

Art. PE22 §4

Art. PE22 §5






JUIN 2000

ERP



GENERALITE : Les installations de ventilation mécanique ou naturelle doivent éviter la transmission des fumées et des gaz de combustion d ’un local en feu à un autre local.

Conditions générales

Conduits collectifs de ventilation :Conduit en matériau incombustible

Calorifugeage

Gaine

Art. PE23 §1+ voir

Art. PE23 §2+ voir


Ventilation Mécanique Contrôlée - INVERSEE

Interdiction de placer des clapets dans le conduit collectif

Porte PF 1/2 [h]

Art. PE23 §3 Arrêté 25/06/80 modifié

Plancher haut et parois du local CF 1 [h]




JUIN 2000

ERP


Conduits de ventilation desservant locaux accessibles au public


voirNe doivent pas desservir des locaux à risques définis par article PE9 Art. PE23 §4

Exigence de non transmission des gaz et fumées satisfaite si

Conduit collectif + gaine éventuelle

Conduit de raccordement Clapet

niveaux au plus Incombustible Incombustible Non exigible

Plus de niveauxIncombustible +

Coupe-Feu / [h]Incombustible + stabilité au feu

/ [h]Pare-Flamme

/ [h] (*)

Article PE Arrêté du juin modifié

Prescriptions spécifiques concernant les installations de Ventilation

Exigences relatives aux matériels

Etablissement comportant

(*) Ou toutes autres possibilités offertes par l ’annexe technique VMC visée à l ’article CH42


voir Art. PE23 §5




JUIN 2000

TRA

Conduits et gaines

ÉTABLISSEMENT de TRAVAIL à ÉTABLISSEMENT de TRAVAIL à CONSTRUIRE ou à TRANSFORMERCONSTRUIRE ou à TRANSFORMER TER

Le dernier niveau est à moins de 8 [m] du sol : Art. R235-4-10 Code du travail

Matériaux combustibles INTERDITS à l ’intérieur :

des conduits de distribution et de reprise d ’air chauddes installations des VMCdes gaines mettant en communication plusieurs niveaux

Le dernier niveau est à plus de 8 [m] du sol : Art. R235-4-13 et R235-4-14 Code du travailArrêté 05/08/92 Art. 3 à 15modifié par arrêtédu 10 septembre 98

Dispositions communes à tous les conduits et gaines :

En traversée de parois d’isolement :

Entre compartiment ou entre niveaux Avec un bâtiment tiers ou un parc de stationnement couvert

Conduits de φ > 125 [mm] doivent : Degré CF 1 [h] doit être restitué sauf si φ ≤ 75 [mm]

Soit PFtr 30 [min.]avec trappes PFtr 1/2 [h]

Soit munis d ’un dispositif d ’obturation automatique CFtr 1/2 [h]

Soit sous gaine incombustible PFtr 30 [min.] avec trappes PFtr 1/2 [h]

Entre locaux à risques particuliers :

Conduits de φ = 125 [mm] respectent les mêmes prescriptions qu ’en traversée de parois d ’isolement entre compartiments ou entre niveaux (défini ci-dessus) si il s ’agit de locaux à risques particuliers définis à l ’article 6 III Arrêté 05/08/92 modifié par arrêté du 10 Septembre 1998 sauf pour :locaux de VMC inversée locaux de conditionnement d ’aircuisines avec appareil de puissance > à 20 [kW]




JUIN 2000

TRA

Conduits et gaines

ÉTABLISSEMENT de TRAVAIL à ÉTABLISSEMENT de TRAVAIL à CONSTRUIRE ou à TRANSFORMERCONSTRUIRE ou à TRANSFORMER TER

Le dernier niveau est à plus de 8 [m] du sol :Art. R235-4-13 et R235-4-14 Code du travailArrêté 05/08/92 Art. 3 à 15 modifié pararrêté du 10.09.98

Dispositions particulières à certains conduits et gaines :

Les gaines verticales :

Recoupement horizontal dans la traversée des planchers tous les 2 niveaux, matériaux incombustibles

Les conduits de distribution d ’air :

Conduit en matériau incombustible M0

Calorifugeage en matériaux M0 ou M1 si placé à l ’extérieur

Gaine




JUIN 2000



PP Confort AcoustiqueConfort Acoustique& Ventilation& Ventilation TER

Réglementation acoustique des bâtiments autres que d ’habitation

4 familles d ’établissements doivent respecter le loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit :

• les établissements d ’enseignement• les établissements de soins, de santé, d ’action sociale• les établissements de loisirs et de sport• les hôtels, établissements d ’hébergement à caractère touristique

Doivent être construits et aménagés pour limiter les bruits engendrés par les équipements des bâtiments (ces prescriptions concernent les bâtiments nouveaux et parties nouvelles de bâtiments existants d ’après les articles R111-23-1 à R111-23-3 du Code de la Construction et de l ’Habitation)

Pour ÉTABLISSEMENTS dPour ÉTABLISSEMENTS d ’ENSEIGNEMENT’ENSEIGNEMENT

Arrêté du 9 janvier 1995

Domaine d’application fichefiche P1P1Bruit engendré par un équipement du bâtiment fichefiche P1P1

Pour ÉTABLISSEMENTS de SANTÉPour ÉTABLISSEMENTS de SANTÉ

Arrêtés concernant ces bâtiments ne sont pas parus à la date d ’établissement de ce document

Pour ÉTABLISSEMENTS de LOISIRSPour ÉTABLISSEMENTS de LOISIRS

Pour ÉTABLISSEMENTS dPour ÉTABLISSEMENTS d ’HÉBERGEMENT’HÉBERGEMENT

PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES pour LOCAUX de PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES pour LOCAUX de TRAVAILTRAVAIL

Code du Travail fichefiche P2P2

JUIN 2000

ÉTABLISSEMENTS dÉTABLISSEMENTS d ’ENSEIGNEMENT’ENSEIGNEMENT AcoustiqueAcoustique P1P1



Domaine d’application de l’arrêté

Bruits engendrés par les équipements

Les valeurs limites fixées pour le bruit engendré par un équipement du bâtiment suivant le type de locaux (pour une durée de réverbération de 0,5 [s]) sont :

TER

ENS

Arrêté du 9 janvier 1995

Concerne :

Art. 1

Voir partie G HABITAT

les écoles maternelles,les écoles élémentaires,les collèges,les lycées,les universités et établissement d ’enseignement supérieur,les établissement d ’enseignement général, technique ou professionnel,public ou privé.

Les logements sont soumis à la réglementation HABITAT

Les autres locaux de l ’établissement sont considérés comme des locaux d ’activités

Fonctionnement continu

Fonctionnement par

intermittenceBibliothèqueCentre de Documentation et d'InformationLocaux médicaux

Salles de repos

Locaux d'enseignement

Activité pratique

Salles de musique

Atelier calme

Administration

Salle à manger

Niveau de pression acoustique normalisé

engendré par un équipement du bâtimentType de locaux

voir

Art. 4voir

Prescriptions pour la durée de réverbération :

Prescriptions sur les ateliers bruyants :

Art. 6voir

Art. 7voir

NF S 31-057

NF S 31-084

JUIN 2000

33 dB(A) 38 dB(A)

38 dB(A) 45 dB(A)

PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES pour PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES pour LOCAUX de TRAVAILLOCAUX de TRAVAIL

AcoustiqueAcoustique P2P2



Généralités

TER

Article R235-7 Code du TravailDécret n°84-1094 du 7 décembre 1984Circulaire du 9 mai 1985

Art. R235-7voir

TRA

Les installations de ventilation ne doivent pas provoquer de gêne.

Niveaux sonores

Art. R235-7voirLes niveaux sonores dépendent des activités exercées.

En général :

Niveau sonore de l ’installation de ventilation+

bruit d ’ambiance ≤≤bruit d ’ambiance

majoré de 2 dB(A)

SAUF si : niveau sonore des installations de ventilation ≤≤ 50 dB(A)

Voir détail à l ’article concerné

JUIN 2000

fichefiche Q2Q2.02.02



QQ Entretien Entretien -- Maintenance Maintenance HygièneHygiène

PRESCRIPTIONS pour ÉTABLISSEMENTS PRESCRIPTIONS pour ÉTABLISSEMENTS RECEVANT du PUBLICRECEVANT du PUBLIC

Règlement Sanitaire Départemental TypeArrêté du 25 juin 1980 modifié

fichefiche Q1Q1

TER

PRESCRIPTIONS pour LOCAUX de PRESCRIPTIONS pour LOCAUX de TRAVAILTRAVAIL

Décret n°84-1093 du 7 décembre 1984Décret n°84-1094 du 7 décembre 1984Circulaire du 9 mai 1985Arrêté du 8 octobre 1987Arrêté du 9 octobre 1987

Responsabilités & obligations des chefs d’établissement

Notice d’instruction & consignes d’utilisation



Obligations du maître d’ouvrage fichefiche Q2Q2.02.02

Mesures & contrôles prescrits par l’inspecteur du travail

Conditions & modalités d’agrément pour le contrôle de la ventilation des locaux Art. 6 à 8 Arrêté du 9 octobre 1987

JUIN 2000

PRESCRIPTIONS pour ERPPRESCRIPTIONS pour ERP Entretien Entretien -- HygièneHygiène Q1Q1



TER

ERP

Entretien des filtres de Centrale de Traitement d’Air

Art. CH39 Arrêté 25/06/80 modifiévoir

Prescriptions techniques pour systèmes de filtration

Art. 65 Règlement Sanitaire Départemental Typevoir

Entretien et vérification des installations de conditionnement d’air et de ventilation

Art. CH57-58 Arrêté 25/06/80 modifiévoir

Prescriptions pour l’entretien des conduits de ventilation

voir Art. 65 RSDT

JUIN 2000


EntretienEntretien--HygièneHygiène Q2Q2.01.01



TER

TRA

Doivent maintenir l’ensemble des installations (mentionnées dans la sous-section 1 Aération-assainissement du Code du Travail) en bon été de fonctionnement et en assurer régulière-ment le contrôle.

Art. R232-5-9 Décret 84-1093 du 7/12/84Art. 1 Arrêté du 8/10/87

voir

Responsabilités & obligations des chefs d’établissement

Tenir à jour la consigne d’utilisation (décrite ci-dessous).

Art. 2b Arrêté du 8/10/87voir

Mesures & contrôles auxquels le chef d ’éta-blissement doit procéder

Art. R232-5-10 & Art. R232-5-11 du Décret 84-1093 du 7/12/84voir

Notice d’instruction & Consignes d’utilisation

Notice d’instruction :

Maître d’ouvrage Chef d’établissement

Fournit la notice d’instruction au chef d’établissement

Teint à jour la notice d ’instruction

Art. R235-2-8 et Art. R 235-10Décret 84-1094 du 7/12/84+ Circulaire 9/05/85

voirArt. 2a Arrêté du 8/10/87voir

Consigne d’utilisation :

Le contenu Indique :

Pour une installation de ventilation mécaniquePour une installation de captagePour une installation de recyclagePour toutes les installations

Art. R232-5-9 - Décret 84-1093 du 7/12/84 et Circulaire du 9/05/85

voir

JUIN 2000




TER

TRA

Prescriptions concernant :

Art. R235-2-5voir

Obligations du Maître d’ouvrage

Le confort, les parois des circuits d ’arrivée d ’air

Les locaux à pollution non spécifique Art. R235-2-6voir

Les locaux sanitaires Art. R235-2-7voir

Les consignes au chef d’établissement Art. R235-2-8voir

Mesures & contrôles prescrits par l’inspecteur du travail

Méthodes de contrôle :

Art. 3 Arrêté du 9/10/87voir

Méthodes de Mesures :

Art. 2 Arrêté du 9/10/87voir

Mesures & contrôles :

Des locaux à pollution spécifique

Des locaux à pollution non spécifique

Supplémentaire

Art. 1-A Arrêté du 9/10/87voir



Résultats :

Chef d ’établissement

Les résultats sont consignés dans un document(en application de l’article R232-5-10 du Code du Travail) pour son CONTENU voir :

Inspecteur du travail

Art. 4-5 Arrêté du 9/10/87

EntretienEntretien--HygièneHygiène Q2Q2.02.02

Art. R235-2-4 à R235-2-8 (Décret n° 84-1094 du 7/12/84) et Art. R235-6 à R235-10 (circulaire du 9/5/85)

Code du Travail

JUIN 2000

RR DiversDivers

VENTILATION des SALLES des MACHINES VENTILATION des SALLES des MACHINES des INSTALLATIONS FRIGORIFIQUESdes INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES

Norme NF EN 378-3

Objectif de cette ventilation fichefiche R1R1.01.01

Principes de l’extraction & débits fichefiche R1R1.01.01

Si ventilation naturelle impossibleSalle des machines en sous-sol, à bord de navires,…

fichefiche R1R1.02.02

TER

VENTILATION des ATELIERS et LABORATOIRE de VENTILATION des ATELIERS et LABORATOIRE de PRÉPARATION dPRÉPARATION d ’ALIMENTS’ALIMENTS

Art. 130 Règlement Sanitaire Départemental Type

VENTILATION des LOCAUX de MACHINES ASCENSEURS VENTILATION des LOCAUX de MACHINES ASCENSEURS & MONTE& MONTE--CHARGESCHARGES

Art. AS2 Arrêté du 25 juin 1980 modifié

voir prescriptions

voir prescriptions



VENTILATION des CHAMBRES VENTILATION des CHAMBRES FUNÉRAIRESFUNÉRAIRES

Décret n°99-662 du 28 juillet 1999Arrêté du 7 mai 2001

Définition fichefiche R2R2Principe & débit de ventilation de la partie publique fichefiche R2R2Principe & débit de ventilation de la partie technique fichefiche R2R2

VENTILATION des LOCAUX où il existe des PANNEAUX, VENTILATION des LOCAUX où il existe des PANNEAUX, TUBES RADIANTS & AÉROTHERMES GAZTUBES RADIANTS & AÉROTHERMES GAZ fichefiche O1O1.16.16

VENTILATION DES LOGEMENTSVENTILATION DES LOGEMENTS--FOYERSFOYERS

Généralités

Débits extraitsEntrées d’air - Dispositions générales

fichefiche R3R3fichefiche R4R4fichefiche R5R5

voir

Novembre 2002


Objectif de cette ventilation

§ 5.5.1.

DiversDivers R1R1.01.01TER

FRI

Salles des machines doivent être munies :

de dispositifs d ’aération suffisants en fonctionnement normal et dans les cas d’urgencede dispositifs d ’extraction en cas de fuite de fluide frigorigène

Principes de l’extraction

Extraction naturelle Extraction mécanique

Sol

Au point le plus bas si fluide frigorigène plus lourd que l ’air

Au point le plus haut si fluide frigorigène plus léger que l ’air

§ 5.5.1

Extraction naturelle Extraction mécanique

Section ouverture libre : Débit de ventilation :

A : Surface en [m²] de l’ouverture libre

m : Masse en [kg] de fluide frigorigène, dans le système frigorifique avec la plus grande charge dont une partie est située dans la salle spéciale des machines

§ 5.5.2.

V : débit d ’air en [l.s-1]

m : Masse en [kg] de fluide frigorigène, dans le système frigorifique avec la plus grande charge, dont une partie est située dans la salle spéciale des machines

Renouvellement d’air/h < 15

Commande ventilateur de l’intérieur et de l’extérieur

Moteur hors flux d’air ou antidéflagrant

§ 5.5.3



Norme NF EN 378-3

Extraction > 50 %

A = 0,14.m 1/2 V = 14.m 2/3

Novembre 2002


Si ventilation naturelle impossible

Norme NF EN 378-3 § 5.5.1.

DiversDivers R1R1.02.02TER

FRI

Personnel présent :



(par exemple : salle des machines en sous-sol, à bord de navires…)

Personnel absent :

• ventilation mécanique en service

• ventilation mécanique commandée par un détecteur de fluide frigorigène

Novembre 2002

VENTILATION des CHAMBRES VENTILATION des CHAMBRES FUNÉRAIRESFUNÉRAIRES

Définition

DiversDivers R2R2TER

Art. 1 Décret du 28/07/99



Chambre funéraire Partie publique Partie technique= +Réservée à l ’accueil

des famillesRéservée aux professionnels

Conforme à la réglementation des

ERP

Conforme à la réglementation des

locaux du travail

voir

Principe & Débit de la partie publique

Art. 3 Décret du 28/07/99et Arrêté du 07/05/01 – Art. 2

Possède une ventilation assurant un renouvellement d’air minimum de 1 [vol.h-1] pendant la présentation du corps.

voir

Salle de présentation du défunt :

Principe & Débit de la partie technique

Art. 5 Décret du 28/07/99Art. 5 Arrêté du 07/05/01

voirSalle de préparation du corps :

Entrée d ’air en partie haute

Sortie d ’air en partie basse

A

A Coupe A-A

Filtre absorbant et désodorisant avant sortie

Peut être indépendant du système de ventilation

Débit minimum de 4 [vol.h-1]pendant la période de préparation du corps

Deux législations : Code des Communes Décret 28.07.99Code des Collectivités territoriales Arrêté du 07 mai 2001

mais prescriptions identiques en ventilation

Novembre 2002

VENTILATION des LOGEMENTSVENTILATION des LOGEMENTS--FOYERSFOYERS GénéralitésGénéralités R3R3TER



Principe :

Art. 2 Arrêté 26/07/82voir

Principe de ventilation des Pièces de Service

Arrêté du 26 juillet 1982

Concerne : logements-foyers tels que Foyers de jeunes travailleursFoyers de personnes âgées

Ventilation des logements conforme à Ventilation des autres pièces conforme à

Arrêté du 24 mars 1982 Arrêté du 26 juillet 1982

voir fiches fiches B5B5 à à B8B8 voir fiches fiches R3R3 à à R5R5

Le système de ventilation comporte

Des sorties d’air par dispositif mécanique dans les pièces de service

Des entrées d ’air

Dans les pièces de service

Dans pièces principales

Par orifices en façade,par conduit à fonctionnement naturel,par dispositif mécanique

Principe :


Principe de ventilation des Pièces Principales

La ventilation des pièces principales estSOIT

INDEPENDANTE entrées et sorties d’air dans pièces principales

Liée à la ventilation des pièces de service

Entrée d’air dans pièces principalesSortie d’air dans pièces de service

OBLIGATOIRE si une pièce de ser-vice est en communication directe avec une pièce principale

Définition : voir § 4,33 des règles Th G

ou

JUIN 2000

VENTILATION des LOGEMENTSVENTILATION des LOGEMENTS--FOYERSFOYERS Débits extraitsDébits extraits R4R4TER



Art. 4 et 5 Arrêté 26/07/82voir

Cas où la ventilation successive d’une ou plusieurs pièces principales et d ’une pièce de service est autorisée

Art. 6.1 Arrêté 26/07/82voir

Débits extraits dans les pièces de service

Si la sortie d ’air ne sert que la pièce de service :

(*) N équipements dans le local(2) Pour une ventilation sans hotte, ces valeurs doivent être multipliées par 2

Pièce de service Débit en [m .h- ]

Pièce à usage individuel :Salle de bains ou de douches, commune ou non, avec un cabinet d'aisances

Pièce à usage collectif :Cabinets d'aisances

Salle de bains ou de douchesSalle de bains ou de douches commune avec un cabinet d'aisancesBains, douches et cabinets d'aisances groupésLavabos groupés

Local de soinsCuisine centrale

jusqu'à rationnaires

au-delà de rationnairesOffice relaisSalle de lavage, séchage, repassage du linge

Art. 6.2 Arrêté 26/07/82voir

Si la sortie d’air sert à la ventilation d’une pièce principale :

Locaux avec interdiction de

fumer

Locaux sans interdiction de

fumerChambre pour moins de personnesChambre collective (à partir de personnes), dortoir, salle de repos

Local administratifSalle de réunion ou de loisirs

Salle à manger

Pièce principale

Débit en [m .h- ]

Si la sortie d’air sert à la ventilation successive d’une pièce principale et d’une pièce de service :

Art. 6.3 Arrêté 26/07/82voir DEBIT = La plus grande des 2 valeurs données ci-dessus

Voir Loi EVIN fichefiche N3N3

JUIN 2000

15

3045

60

30 + 15 N(*)

5 par [m2]10 + 5 N(*)

25 par rationnaire (2)



5 par [m2]

30

18 par personne 25 par personne

18 par personne

18 par personne

22 par personne

25 par personne

30 par personne

30 par personne

VENTILATION des LOGEMENTSVENTILATION des LOGEMENTS--FOYERSFOYERSEntrées d’air Entrées d’air R5R5Dispositions généralesDispositions générales

TER




Débits des entrées d’air

Les entrées d’air, complétées par la perméabilité des ouvrants, doivent permettre d ’obtenir les débits

donnés à l’Art. 6 Arrêté du 26/07/82 voir fichefiche R4R4

Dispositions générales

Dispositif mécanique (entretien)

Entrée d ’air

Rejet de l ’air par dispositif mécanique

Evacuation des produits de combustion d ’appareils à gaz ou à hydrocarbures liquéfiés, raccordés, servant de sortie d’air

Coexistence ventilation mécanique & conduit de fumée à tirage naturel

Evacuation des fumées ou des produits de combustion d ’appareils à gaz ou à hydrocarbures liquéfiés, raccordés ou non, par dispositif mécanique

Dispositifs d’arrêt ou de réduction de la ventilation

Art. 8voir

Art. 9voirArt. 14voir

Art. 10voir

Art. 12voir

Art. 11voir

Art. 13 & 14voir



TERThesaurusThesaurus

EEntretienntretien

Prescriptions des ERP :

fichefiche

Des conduits d ’évacuation et des installations de cuisson Q1Des filtres de CTA Q1

Des installations de conditionnement d ’air et de ventilation Q1

Prescriptions pour locaux de travail :

Responsabilités & Obligations des chefs d ’établissements Q2.01

Notice d ’instruction & Consigne d ’utilisation Q2.01

JUIN 2000

Obligation du Maître d ’Ouvrage Q2.02

Mesure & Contrôles prescrits par l ’inspecteur du travail Q2.02

EEtablissementtablissement

ERP de 1ère à 4ème catégories :

fichefiche

à usage de réunion & bureau



à usage de commerce



à usage d ’enseignement



P1acoustique

à usage de soins



hôtels, restaurant, débits de boisson


à usage culturel


ERP de 5ème catégorie :


Locaux de Travail :


débit de ventilation N2.01

prescriptions acoustique P2

entretien - maintenance Q2.01-Q2.02

EExtractionxtraction

De l ’air des salles de machines frigorifiques

fichefiche

R1.01

FFiltrationiltration

Entretien des filtres

fichefiche

Q1

Dans les locaux de travail M5.02

FFrigorifiquerigorifique

Ventilation des salles de machines

fichefiche

R1.01

Prescription pour protection incendie O1.5

GGarage arage voirvoir PParc de stationnementarc de stationnement

HHydrocarbureydrocarbure

Utilisation des hydrocarbures liquéfiés dans les locaux enterrés O1.13

IIntermittencentermittence

Principe M2.01

à usage sportif



LLimitation des débitsimitation des débits

Principe

fichefiche

M2.02

LLocauxocaux

À pollution non spécifique dans ERP :

fichefiche



À pollution non spécifique dans locaux de travail :

principe de ventilation M5.02



EEvacuationvacuation

Des produits de combustion

fichefiche

O1.11-O1.12

GGaz az voirvoir Classeur Gaz

Aération & Ventilation des locaux où sont installés des panneaux, tubes radiants et aérothermes à gaz O1.11

Ventilation des colonnes gaz O1.10

arrêt de la ventilation M4.03

À pollution spécifique dans ERP :



À pollution spécifique dans locaux de travail :

prescription concernant l ’air recyclé M5.03



MMaintenance aintenance voirvoir EEntretienntretien

MModulation de débitodulation de débit

Principe

fichefiche

M2.01

Foyers - Logements R3 à R5

Interdiction de fumer N3



TERThesaurusThesaurus

PParcs de stationnementarcs de stationnement

Valeurs limites de concentration en CO

fichefiche

K2 (habitat)

Système de ventilation K3-K4(habitat)

Protection incendie du système de ventilation K4 (habitat)

Entretien du système de ventilation K4 (habitat)

Ventilation des locaux d ’exploitation K2 (habitat)

Alimentation électrique de sécurité K2 (habitat)

Débit de ventilation K3 (habitat)

PPerméabilité des paroiserméabilité des parois M6.03

PPoussièresoussières

(Concentration dans locaux de travail) M5.03

PProtection Incendierotection Incendie

Dans ERP (prescriptions) O1-O2

ERP de 1ère à 4ème catégories

O1.02 à O1.05traitement d ’air & ventilation

O1.01


O1.10 à O1.13installation au gaz combustible et aux hydrocarbures liquéfiés

O1.09

appareil individuel de production-émission de chaleur

O1.02 à O1.03 résistance au feu des conduits & gaines

O1.14 à O1.16dispositions particulières suivant le type d ’établissement

ERP 5ème catégories

O2.04traitement d ’air & ventilation

O2.01


O2.03système de ventilation

O2.02prescription général

Dans locaux de travail O3

VVentilation entilation -- définitionsdéfinitionsVentilation de plusieurs locaux dans ERP M4.03

Principes dans ERP M4.02

Des salles de machines des installations frigorifiques R1.01 - R1.02

Des ateliers et laboratoire de préparation d’aliments Partie R

Des locaux de machines d ’ascenseur Partie RDes chambres funéraires R2

Dans locaux où il existe des tubes, panneaux radiants et aérothermes à gaz O1.09

Des locaux enterrés contenant des hydrocarbures liquéfiés O1.13

Des locaux de projection O1.14

VVentilation mécanique contrôléeentilation mécanique contrôlée

Prescriptions acoustiques partie GProtection Incendie partie FRaccordement électrique partie HDimensionnement & Conception D5.01 à D5.07

E7.01 à E7 .03

Entretien partie IMise en service D5.01

Simple Flux - définition D3Double Flux - définition D3Inversée - définition D4-D5.03

Gaz - définition E1

VVideide--orduresordures

Méthode de ventilation des conduits J1

Ventilation des vidoirs situés en espace clos J1

Ventilation du local de réception J1

Coexistence Vide-ordures & appareil de combustion J2

Solutions pour ventiler des vidoirs individuels J3 à J5

Solutions pour ventiler des vidoirs collectifs J6-J7

Protection incendie J8

Entretien J8

ZZones climatiquesones climatiques

Définition B7

OOccupation des locauxccupation des locaux fichefiche

Très variable M4.03

Inoccupation M4.03

PPanneaux radiants gazanneaux radiants gaz fichefiche

Ventilation des locaux en contenant O1.11

PPollutionollution fichefiche

Spécifique très variable dans ERP M4.03

RResponsabilitésesponsabilités

Protection incendie O1.08

TTubes radiants gazubes radiants gazVentilation des locaux les contenant O1.08

De plusieurs locaux M4.01

Des salles d ’enseignement contenant du gaz O1.15

TTraversée de plancherraversée de plancher

Chef d ’établissement

Maître d ’ouvrageQ2.01

Q2.02

SSanitaires (locaux)anitaires (locaux) N2.03

JUIN 2000

Documents

2 Ventilation TERTIAIRE - cregen.free.frcregen.free.fr/A%E9raulique/Ventilation/ventil_tertiaire.pdf · Ventilation mécanique - Ventilation assurée par une installation mécanique