SECTION A - PROGRAMMES ET NORMES

Programmes d’audit spécifiques à PPP

PROGRAMME DE FORMATION PROFESSIONNELLE

A3 - Programmes d’audit spécifiques à PPP PPP A3 - Version 2014 Mise à jour par : MARJOLAINE BEAUDRY, CPA, CA Ordre des comptables professionnels agréés du Québec

© Ordre des comptables professionnels agréés du Québec, 2014. Tous droits réservés pour tous les pays. Toute traduction, reproduction, adaptation ou communication au public sous quelque forme que ce soit est interdite. La permission d’utiliser ce matériel est accordée uniquement aux établissements reconnus par l’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec. Cette étude de cas est destinée à servir de canevas de discussion à caractère pédagogique et ne comporte aucun jugement sur la situation financière ou administrative dont elle traite. Bien qu’elle soit fondée sur des situations réelles, certains de ses aspects relèvent de la fiction.

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A3 – Programmes d’audit spécifiques à PPP Légende : Tous les formulaires listés ci-dessous sont en Word, à l’exception de ceux avec l’icône identifiant les

fichiers Excel

Formulaires complétés dans les volets de la mission PPP.

Formulaires auxquels il est fait référence dans les volets de la mission PPP. Section A1 -Formulaires - Guide du praticien canadien

001 Exemple d’index d’un dossier de mission d’audit 4A

100 Transmission du rapport

101 - 199 ÉTATS FINANCIERS ET RAPPORT D’AUDIT

110 États financiers et rapport d’audit

120 Feuilles de travail relatives aux notes complémentaires, aux flux de trésorerie, etc.

150 Balance de vérification

160 Écritures de régularisation

200 - 299 IMPÔTS SUR LE RÉSULTAT

205 Avis d’imposition / correspondance

210 Déclarations de revenus

300 - 399 DOCUMENTS D’ACHÈVEMENT

310 Liste de contrôle — Achèvement de la mission d’audit 4A

320 Notes sur les décisions significatives d’audit 4A

330 Feuille de travail — Constatations découlant de l’audit et questions à discuter 4A

335 Feuille de travail — Liste des anomalies détectées 1A

340 Feuille de travail — Questions à communiquer à la direction et aux responsables de la gouvernance

4A

350 Déclarations écrites (lettre d’affirmation de la direction)

360 Correspondance avec les conseillers juridiques et autres correspondances importantes

370 Feuille de travail — Questions à examiner ultérieurement

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400 - 499 PLANIFICATION

405 Nouvelle mission — Acceptation 1A

407 Lettre de l’auditeur précédent

408 Mission d’audit initiale — Soldes d’ouverture

410 Mission récurrente — Maintien 1A, 3C

415 Conditions de la mission (lettre de mission)

420 Seuil de signification 1A, 1B, 3C

426 Planification des procédures d’évaluation des risques

428 Feuille de travail — Sélection d’un expert choisi par l’auditeur

430 Stratégie générale d’audit 1A

436 Entretiens de planification entre les membres de l’équipe de mission

437 Feuille de travail — Scénarios de fraudes

440 Feuille de travail — Informations/analyses demandées à la direction

445 Planification de l’audit d’états financiers de groupe

450 Feuille de travail — Budget de temps

451 Feuille de travail — Budget détaillé

460 Rapports, lettres et ententes relatifs à la planification (concernant par exemple la direction, les responsables de la gouvernance, les auditeurs des composantes du groupe et les spécialistes choisis par l’auditeur)

500 - 599 PROCÉDURES D’ÉVALUATION DES RISQUES

Identification et évaluation des risques

500 Observation et procédures analytiques 1A, 1B

501 Feuille de travail — Procédures analytiques

505 Demandes d’informations adressées à la direction et à d’autres instances

506 Feuille de travail — Identification des risques de fraude

507 Feuille de travail — Procès-verbaux des réunions des responsables de la gouvernance

508 Feuille de travail — Liste des facteurs de risque et des réponses possibles de la direction

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509 Feuille de travail — Notes sur les réunions avec la direction et d’autres instances

510 Compréhension de l’entité aux fins de l’identification des risques 3C 1A

513 Compréhension des estimations comptables

514 Feuille de travail — Dénouement des estimations comptables de la période précédente

515 Compréhension des parties liées

520 Registre des risques — Spécifiques à l’entité — Risques d’entreprise / d’exploitation 1A, 1B, 3C

522 Registre des risques — Spécifiques à l’entité — Risques de fraude 1A

525 Continuité de l’exploitation — Identification des événements et situations

Compréhension du contrôle interne

530 Contrôles et risques généralisés (au niveau de l’entité) 1A, 2A, 6A

540 Conception / mise en place des contrôles — [Vierge]

545 Conception / mise en place des contrôles — Produits, débiteurs, encaissements

550 Conception / mise en place des contrôles — Achats, créditeurs, décaissements 2A, 6A

555 Conception / mise en place des contrôles — Paie 6A

560 Conception / mise en place des contrôles — Information financière

565 Feuille de travail — Mise en place des contrôles — Contrôles au niveau des processus opérationnels

2A

570 Feuille de travail — Documentation et mise en place des contrôles internes

575 Feuille de travail — Déficiences du contrôle interne relevées 2A

580 Communication des déficiences importantes du contrôle interne

582 Feuille de travail — Répertoire des activités de contrôle habituelles

Résumé de l’évaluation des risques aux niveaux des états financiers et des assertions

590-1 NÉF Feuille de travail — Évaluation des risques au niveau des états financiers

590-2 NA Feuille de travail — Délimitation de l’étendue de la mission / résumé de l’évaluation des

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risques au niveau des assertions

590 – antérieur Délimitation de l’étendue des travaux / résumé de l’évaluation des risques [antérieur]

600 - 699 RÉPONSES À L’ÉVALUATION DES RISQUES

605 Réponse globale

606 Feuille de travail — Plan de mission — [Vierge] 3A 2B

608 Feuille de travail — Procédures d’audit complémentaires — [Vierge]

610 Feuille de travail — Sondage — Tests de détail 3A

614 Feuille de travail — Procédures analytiques de corroboration

615 Feuille de travail — Sondage — Tests des contrôles

618 Feuille de travail — Tests des contrôles généralisés (au niveau de l’entité) 6A

620 Feuille de travail — Évaluation par l’auditeur des travaux d’un expert de son choix

625 Feuille de travail — Évaluation de la continuité de l’exploitation

630 Feuille de travail — Sommaire des confirmations externes

635 Feuille de travail — Estimations comptables (y compris les estimations en juste valeur)

637 Feuille de travail — Vraisemblance de la taxe sur les ventes

645 Procès, litiges et non-conformité 3A

650 Événements postérieurs à la date de clôture 3A

655 Feuille de travail — Procédures analytiques finales

666 Feuille de travail — Opérations conclues avec des parties liées 3A

668 Feuille de travail — Éventualités, engagements 3C

670 Utilisation d’écritures de journal

675 Répertoire d’exemples de procédures d’audit

680 Feuille de travail — Procédures d’audit supplémentaires (NCECF)

681 Feuille de travail — Procédures d’audit supplémentaires — OSBL

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A - Z PLANS DE MISSION ET PROCÉDURES D’AUDIT — ACTIFS

A. 100 Encaisse — Procédures d’audit

A. 110 Procédures relatives aux rapprochements bancaires

A. 115 Procédures du comptage de caisse

B. 100 Placements — Procédures d’audit (placements de liquidités excédentaires)

C. 100 Clients et autres débiteurs — Procédures d’audit 3A

C. 105 Clients et autres débiteurs — Procédures d’examen 3C

C. 110 Confirmation des comptes clients — Procédures supplémentaires 3A

D. 100 Stocks — Procédures d’audit 6A

D. 105 Stocks — Procédures d’examen 3C

D. 110 Liste de contrôle de la prise d’inventaire physique des stocks

E. 100 Prêts et avances à recevoir — Procédures d’audit

L. 100 Frais payés d’avance et autres actifs — Procédures d’audit

N. 100 Placements à long terme — Procédures d’audit

U. 100 Immobilisations corporelles — Procédures d’audit 3A

U. 105 Immobilisations corporelles — Procédures d’examen 3C

W. 100 Actifs incorporels et écarts d’acquisition — Procédures d’audit 3A

W. 105 Actifs incorporels et écarts d’acquisition — Procédures d’examen 3C

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AA - ZZ PLANS DE MISSION ET PROCÉDURES D’AUDIT — PASSIFS ET CAPITAUX PROPRES

AA. 100 Dette bancaire — Procédures d’audit

BB. 100 Effets à payer et dette bancaire — Procédures d’audit

CC. 100 Comptes fournisseurs et charges à payer — Procédures d’audit

CC. 110 Liste de contrôle de la confirmation des comptes fournisseurs

FF. 100 Impôts sur le résultat — Procédures d’audit

GG. 100 Emprunts et avances à payer — Procédures d’audit

KK. 100 Dette à long terme — Procédures d’audit 3A

MM. 100 Apports reportés — Procédures d’audit

TT. 100 Actifs nets — Procédures d’audit

UU. 100 Capitaux propres — Procédures d’audit (société de personnes)

UU. 110 Capitaux propres — Procédures d’audit (société par actions)

700 - 799 PLANS DE MISSION ET PROCÉDURES D’AUDIT — ÉTAT DES RÉSULTATS

705 Produits — Procédures d’audit 3A

720 Coût des ventes — Procédures d’audit

730 Salaires et autres charges — Procédures d’audit

800 - 899 AUTRES FEUILLES DE TRAVAIL, FORMULAIRES, PLANS, LISTES DE CONTRÔLE ET PROCÉDURES

900 - 999 RÉFÉRENTIELS D’INFORMATION FINANCIÈRE*