affaires militaires

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    Inventaire

    Srie H : affaires militaires 1 H : recrutement

    2 H : administration militaire 3 H : garde nationale et sapeurs-pompiers

    4 H : mesures dexception et faits de guerre

    01/03/2016

    Audrey JAUNATRE (2013-2016)

  • 2012-2016 Page 1 sur 46

    1 H : recrutement

    1 H 1 - 6 CONSCRIPTION ET LEVEE DHOMMES ANTERIEURES A 1818.

    1792-1815

    1 H 1 Recrutement: instructions.

    1793-1815

    1 H 2 Volontaires de la commune de Maisons-sur-Seine recrutement : lettre des membres du Comit du Salut Public au Conseil Gnral de la commune (12 juillet 1793). - Etats des volontaires (1792-1793).

    1792-1793

    1 H 3 Incorporation au corps de larme du Nord : certificats de prsence des citoyens Franois MANSEAUX, Nicolas MONTAUDOUIN, Philippe Denis PRESTELLE et Nicolas Franois LAINE (12 ventse An IV).

    An IV

    1 H 4 Militaires mis en congs ou en exemption de service : relev du journal des inscriptions (23 floral an IV), listes (12 prairial An VI).

    An IV-An VI

    1 H 5 Solde du Gnie militaire et des Compagnies de mineurs tarif : dcret de la Convention nationale (29 thermidor An II).

    An II

    1 H 6 Ouvriers propres la fabrication des armes rquisition : circulaire du Procureur Syndic du District (27 septembre 1793).

    1793

    1 H 7 24 RECENSEMENT MILITAIRE.

    1816-1973

    1 H 7 - 11 TABLEAUX DE RECENSEMENT. 1816-1970 1 H 7 Annes 1816-1817 ; 1839-1840 ; 1850-1880. 1 H 8 Annes 1881-1911. 1 H 9 Annes 1912-1940.

    1 H 10 Annes 1944-1956. 1 H 11 Annes 1957-1970.

    1 H 12 19 PIECES ANNEXES AUX TABLEAUX DE RECENSEMENT : conseil de

    rvision, soutiens de famille, motifs dexemption, instructions.

    1920-1973

    1 H 12 Annes 1920-1923. 1 H 13 Annes 1924-1929. 1 H 14 Annes 1930-1935. 1 H 15 Annes 1936-1945. 1 H 16 Annes 1946-1954. 1 H 17 Annes 1955-1962. 1 H 18 Annes 1963-1967.

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    1 H 19 Annes 1968-1973.

    1 H 20 Arme territoriale de 1874 : tableau de recensement des hommes appels faire partie de lArme territoriale en excution des dispositions de la loi du 27 juillet 1872 [classes de 1855 1866] (1er mai 1874).

    1874

    1 H 21 Rpartition des classes entre armes de Terre, Mer et Air : circulaires.

    1945-1964

    1 H 22 Engagements et devancements dappel : affiche du Gouverneur militaire de Paris (10 septembre 1944), notice (septembre 1950), circulaire (mars 1961).

    1944-1961

    1 H 23 Appel des classes, modalits de dispenses et dure de service : lois, dcrets, circulaires, correspondance.

    1949-1966

    1 H 24 Avis de dcs des hommes mobilisables : registres souches denregistrement.

    1883-1919

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    2 H : administration militaire

    2 H 1 Logement et cantonnement des troupes de passage : instruction de ladministration centrale du dpartement de Seine-et-Oise.

    An VII-1806

    2 H 2 4 CHAMP DE TIR.

    1891-1981

    2 H 2 Amnagement du champ de tir : imprim de protestation de lAssociation Syndicale du Parc de Maisons-Laffitte contre le projet dun camp permanent et dun tir dans la fort de Saint-Germain-en-Laye (1891). - Rgime du champ de tir : instructions (1893 ; 1902 ; 1908 ; 1913 ; 1925 ; 1929-1930 ; 1932 ; 1937 ; 1948 ; 1966 ; 1972). - Procs-verbaux de runion de la Commission de rgime du Champ de Tir (1939 ; 1940 ; 1948 ; 1972). - Horaires de tir (1954-1956 ; 1962 ; 1968-1981).

    1891-1981

    2 H 3 Occupation de terrains par lUnion Sportive de Maisons-Laffitte [USML] : conventions (1972 ; 1974). - Occupation du stand de tir par lUSML section tir : convention (1975), correspondance (1972-1975).

    1972-1975

    2 H 4 Stand de tir (52, rue du Tir) rclamations et demandes de dsaffection : correspondance, circulaires du Comit daction pour la fermeture du stand de tir, extraits des dlibrations du Conseil municipal (1959-1969). - Projet dacquisition par la ville : correspondance (1959 ; 1963 ; 1965), relev des parcelles cadastrales (s.d.).

    1959-1969

    2 H 5 7 INTENDANCE.

    An II-1939

    2 H 5 6 REQUISITIONS. An II-1806 2 H 5 Rquisitions de fourrage alimentation des chevaux de la

    Rpublique : rquisition de ladministrateur du District rvolutionnaire de Montagne Bon Air.

    An II - An III

    2 H 6 Rquisitions de voitures et de chevaux au service des Transports et Convois militaires tarifs : arrtes et dcrets.

    An II-1806

    2 H 7 Recensement des moyens de transports chevaux, juments, mulets et mules : instruction permanente du Ministre de la Guerre relative la loi du 3 juillet 1877 (18 septembre 1903), tats numriques des chevaux au 15 janvier de chaque anne (1879-1884 ; 1886-1888 ; 1890-1892 ; 1894-1902 ; 1904-1928 ; 1931-1938), relevs numriques des voitures atteles au 15 janvier tous les ans (1890 ; 1893 ; 1896 ; 1899 ; 1902 ; 1905 ; 1908 ; 1914-1917 ; 1922 ; 1928 ; 1931 ; 1939). - Voitures automobiles et motocyclettes : instruction du

    1879-1939

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    Ministre de la Guerre relative aux lois des 3 juillet 1877 et 22 juillet 1909 (1911), tats numriques des automobiles au 15 janvier de chaque anne (1921-1924 ; 1926).

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    3 H : garde nationale et sapeurs-pompiers

    3 H 1 3 GARDE NATIONALE.

    An III-1870

    3 H 1 2 ORGANISATION. An III- 1870 3 H 1

    Instructions (An III ; An X ; 1809), correspondance (An III ; An IX - An X ; 1809 ; 1814-1815 ; 1818 ; 1848-1851 ; 1870). - Constitution de la Garde nationale Maisons-Laffitte en 1870 : lettre du prfet (10 aot 1870), serment dengagement de 5 citoyens1 (28 aot 1870).

    An III-1870

    3 H 2 Recensement des citoyens gs de 20 59 ans : listes (An III ; 1815 ; 1851), registres de matricules (1815 ; 1817 ; 1848-1849 ; 1868).

    An III-1868

    3 H 3 Elections et nominations dofficiers assemble pour la rorganisation de la Garde nationale : compte-rendu.

    An V-1870

    3 H 4 5 GENDARMERIE.

    1814-1933

    3 H 4 Organisation de la gendarmerie royale : instruction du sous-prfet de larrondissement de Versailles.

    1814

    3 H 5 Cration dune brigade permanente Maisons : avis dfavorable du Ministre de la Guerre (1er mai 1848). - Nominations du chef de brigade2 : nominations de la prfecture (1920 ; 1923). - Promotion de Louis JACQUES au grade de marchal des Logis : lettre du prfet (12 octobre 1933).

    1848-1933

    3 H 6 24 COMPAGNIE DES SAPEURS POMPIERS ET SERVICE DEPARTEMENTAL DINCENDIE ET DE SECOURS (SDIS).

    1819-1988

    3 H 6 - 13 CREATION ET FONCTIONNEMENT. 1819-1988 3 H 6 Cration de la compagnie de pompiers issue de la Garde

    nationale conditions remplir au pralable : lettre de la prfecture (17 avril 1819). - Autorisation de cration : lettre de la prfecture (28 mars 1821). - Cration dune compagnie de sapeurs-pompiers organisation : extraits des dlibrations du Conseil municipal (29 novembre 1876), projet de rglement (4 juillet 1877), arrt prfectoral de cration (12 juillet 1877). - Effectifs : extraits des dlibrations du Conseil municipal (1901 ; 1907 ; 1922)

    1819-1960

    1 Charles Alexandre Lon LESPINASSE (Capitaine), Joseph Henri ALLARY (Lieutenant), Ernest ANQUETIN

    (Lieutenant), Franois JOUBERT (Sous-Lieutenant), Pierre Eugne JULIEN (Sous-Lieutenant). 2 Les chefs de brigade nomms sont : Monsieur GUIGNARD (14 aot 1923), Monsieur Lucien Auguste HALLOY

    (10 avril 1923), Monsieur DOOGHE (15 dcembre 1923).

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    arrts prfectoraux (1904 ; 1922 ; 1928 ; 1938). - Dissolution du corps : dcret (23 aot 1938). - Financement : extraits des dlibrations du Conseil municipal (1937-1938). - Rglement relatif ladministration, au service, aux manuvres et aux incendies du corps de sapeurs-pompiers (1905 ; 1939 ; 1941-1942 ; 1960). Renouvellement de lengagement de subvenir aux besoins dentretien du corps des sapeurs-pompiers : dlibrations du Conseil municipal, correspondance (1953).

    3 H 7 Rapports dinterventions incendie du Moulin dans la nuit du 5 au 6 janvier 1859 : rapport du Lieutenant DESCHAMP (6 janvier 1859). - Incendie de Paris sous la Commune dans la nuit du 24 au 25 mai 1871 : rapport du commandant des volontaires C. COLLET, tat nominatif des volontaires (30 mai 1871).

    1859-1871

    3 H 8 Conseil Suprieur des sapeurs-pompiers lections : procs-verbal des oprations, tats des pompiers de la subdivision, affiche (1907 ; 1912 ; 1920 ; 1924 ; 1928 ; 1932).

    1907-1932

    3 H 9 11 Correspondance. 1945-1988 3 H 9 Fonctionnement : notes ministrielles et circulaires du

    dpartement. 1945-1986

    3 H 10 Prfecture : notes dinformations, circulaires (1973-1981). -Dsignation du Docteur CHAHUNEAU comme mdecin : correspondance (1966). - Organisation du cross-country du 16 octobre 1977 : correspondance (1977). - Besoins en sapeurs-pompiers professionnels : correspondance (1979). - Correspondance active et passive (1956-1981).

    1956-1981

    3 H 11 Mairie : correspondance active et passive.

    1981-1988

    3 H 12 Congrs dpartemental de