Annie Josiane

Stéphanie Marie-Michelle

Équipe 9 406

Le droit de vote

Comment certains groupes politiques ont fait évoluer le droit de vote du peuple canadiens? Les

pressions qu’on mis différents mouvements de revendication organisé par les citoyens ont permis une

évolution du vote jusqu’à aujourd’hui. De plus, les débuts du droit de vote auront des répercutions sur les

Autochtones, les femmes et les immigrants pour en arrivé jusqu’à notre époque d’ou l’on peut entrevoir le futur.

Les débuts du droit de vote

Lors de la Proclamation Royale, des tendances veulent que l’ont permettre au peuple canadiens de voter pour les députés de la

Chambre d’Assemblée. Seulement, il faudra attendre jusqu’à l’Acte Constitutionnel et Protectionniste pour l’accord complet d’un tel droit.

Cependant, peu à peu les habitants éligibles au vote, c’est à dire les personnes bien nantis et possédant une terre, excluant les

communautés religieuses et ethniques, réalisent peu à peu que le droit de vote ne leur apporte aucun pouvoir parce que le gouvernement,

étant non responsable, peu ignorer les députés. Lors de Rebellions de 1837-1838, le partie Patriote réclame l’élection démocratique du

Conseil législatif et la responsabilité ministérielle. Il fera parvenir ces intentions à l’aide des 92 résolutions que Durham, espérant assimiler

les Canadiens-Français au Anglais, lui refusera avec les 10 résolutions

Durham

Groupes de pressionPar contre, c’est seulement à l’Alliance des parties

politiques Français et Anglais dirigés respectivement par Louis-Hippolyte LaFontaine,

du Bas-Canada (maintenant le Québec), et de Robert Baldwin, du Haut-Canada (maintenant l’Ontario), avec l’aide de la pression à double majorité qu’on exercé ces Réformistes que le gouvernement responsable sera accepté par

l’Angleterre. Les changements apportés pour donner plus de pouvoir au peuple sont

concrétisés par l’adoption de l’Acte des élections fédérales en 1920 qui ne permet pas l’élection démocratique des députés du conseil législatif.

Louis-Hippolyte LaFontaine

Robert Baldwin

Le droit de vote des immigrants

Le droit de vote des immigrants est une affaire qui a évolué lentement avec le temps. Tout d’abord, en 1920, au Canada,

seule la Colombie-Britannique refusait le vote à des personnes aptes à voter à cause de leur race ou encore à cause de leur

religion. On refusait le vote aux personnes d’origines japonaises, chinoises et aux hindous. De plus, la Saskatchewan éliminait aussi des votes les chinois, mais la discrimination y était moins importante qu’en Colombie-Britannique. Suite à

l’attaque de Pearl Harbor, durant la guerre, les japonais ont été perçus comme une menace et ils ont été expulsés. Au Canada,

on excluait des votes les immigrants à cause de la guerre et de la méfiance envers les étrangers que cet évènement suscitait.

Le droit de vote des immigrantEn 1944, le Canada était dirigé par le premier ministre Mackenzie

King. Cet homme affirmait qu’il ne pratiquait pas une politique raciste, mais ce n’était pas l’opinion de tous. Cette politique consistait qu’une personne d’origine japonaise qui vivait en

Alberta avant 1938 ne perdait pas son droit de vote, par contre ceux qui ont quitté la Colombie-Britannique pour venir s’installer en Alberta après 1938 perdaient leur droit de vote. Il se justifiait

en expliquant que les immigrants ayant été expulsés de la Colombie-Britannique étaient encore des citoyens de cette

province et, donc, ils devaient suivre les lois de cette province. En 1948, suite à un changement de mentalité et d’un débat plutôt court à la Chambre des communes, la discrimination raciale est

abolie partiellement. Sept ans plus tard, en 1955, s’est au tour de la discrimination religieuse de disparaître de la loi. Finalement,

en 1960, la discrimination raciale est totalement bannie de la loi. Le premier vote universel a eu lieu en 1963.

Mackenzie King

Le droit de vote des Autochtones

Depuis1960, la participation des Autochtones aux élections est un enjeu pour notre société, car les Autochtones votent en moins grande parti que toute la population canadienne. La population des Autochtones est encore plus jeune que celle des canadiens et devient de plus en plus urbaine. En 2001, il y a eu un recensement où 50% des Autochtones

du Canada sont âgés de 24 ans et moins, si nous comparons à 31% de la population générale. De plus, les

Autochtones 49% vient dans des régions urbaines. Finalement, élection Cananda ont mis sur pied d'autres

solutions qui permettraient à mieux informer les Autochtones quand à leurs droits de vote et aussi d'avoir

un processus électoral plus accessible pour eux. Signe des Autochtones

Le droit de vote des Femmes

Le droit de vote des femmes à travers le Canada et le Québec fut un résultat acquis progressivement et atteint grâce à des femmes

déterminées qui croyaient au suffrage universelle de leur sexe.En 1791, l’acte constitutionnel accorde le droit de vote aux propriétaires de résidences, mais ne spécifie pas le sexe. Certaines femmes dans le

Bas Canada correspondent à ce critère et même si elle considèrent qu’il s’agit en quelque sorte d’un ”oubli ” constitutionnel elles

pratiquent leur droit. D’autres femmes refusent d’aller voter puisqu’à cette époque la mentalité était peu ouverte et c’était très mal perçu au

point de vue social. Certains politiciens étaient très offusqués en voyant des jeunes filles traînées presque par force au bureau de vote par leur père ou leur mari. Ainsi en 1832, au provincial, ce droit leur

est retiré et au fédéral, après la confédération, soit en 1867, ce privilège fut également aboli.

Les groupes de pression

C’est à ce moment que des groupes de revendicatrices se sont formés au Québec et au Canada. Des Québécoises se sont ralliées

et ont mis sur pieds Montréal Suffrage Association. Les suffragettes, ainsi

nommées, se sont battues de 1912 à 1919 pour l’égalité de la femme aux élections.

Elles luttent du mieux qu’elles peuvent en organisant des pétitions, manifestations et

conférences.

Élection Fédérale

Après une dure bataille, elles obtiennent en 1917 un début de raison au fédéral. Durant cette période de guerre, le

gouvernement adoptait la loi des élections en temps de guerre et la loi des électeurs militaires. Ces lois permettent le vote à toutes

femmes qui sont sujet Britannique et qui ont un proche parent dans l’armée ou qui en a déjà fait parti, ou encore membre

active ou retirée des forces armées Canadienne y compris les autochtones et celles âgées de moins de 21 ans (à l’époque on était majeur qu’à cet âge). Les infirmières de guerre en sont un

bon exemple. Le 24 mai 1918, les femmes sans aucune exception ont acquis l’éligibilité aux élections fédérales.

Élection ProvincialeMalheureusement, au provincial, c’était loin d’être gagné.

Au Manitoba, les femmes votaient depuis 1916 et ce fut la première province à accorder ce droit. Pour sa part, le clergé québécois s’opposaient fortement à l’éligibilité

des femmes dans le processus électoral, mais malgré tout une militante pour la cause Marie Guérin Lavoie a crée le comité provincial pour le suffrage féminin (CPSF). Elle a tenue tête au conservateur québécois et un peu

grâce à elle et son mouvement, les femmes ont obtenu le statut de Québec le 1er janvier 1941 qui rend officiel le

droit de vote des femmes. Notre province fut la dernière à instaurer cette loi. Enfin, le sexisme fut éliminé et une

victoire féminine venait de marquer l’histoire.

Marie Gérin-Lajoie

Pourquoi voter ? Les citoyens ont le devoir de voter pour élire le député

de leur choix à la chambre d’assemblée lequel prendra des décisions et appliquera des lois en notre nom.

Chaque député fait parti d’un parti politique à moins d’être indépendant et représente une circonscription.

Le parti majoritaire (qui obtient le plus de voies) forme alors le gouvernement. Leur chef devient

premier ministre. Cinq ans s’écoulent entre chaque élection. Il y a également les référendums, qui sont des questions portant sur la constitution. Dans les

deux cas, les procédures sont identiques.

Le Registre National

Tout adulte de 18 ans et plus ont le droit de vote, indépendamment de leur race. Chaque électeur est

inscrit dans le Registre National. Ce registre contient le nom, l’adresse postale, l’adresse

résidentiel, la circonscription, la section de vote, le sexe et la date de naissance de tous ceux qui sont éligibles au vote. Une mise à jour est fait entre

chaque scrutin étant donné que les renseignements sur les électeurs changent fréquemment. Avec ce

procédé, on ne peut voter plus d’une fois même si le système inclus quelques failles.

Préparatif

La préparation d’une élection nécessite temps et investissement. On doit poursuivre une longue démarche

qui commence par la nomination et la formation des directeurs de scrutin qui s’occupent de chaque circonscription. Par la suite, on divise chaque

circonscription en section de vote d’environs 350 électeurs auxquelles ont a attribué un emplacement ou l’on installera les bureaux de vote, habituellement établi dans les écoles

ou dans les centres communautaires. Finalement, des préposés fabriquent des formulaires, des documents

d’informations, des bulletins de vote, des urnes et autres matériels nécessaires.

Déroulement de l’élection

• 1. Le gouvernement général déclenche l’élection.• 2. Le directeur général des élections avise les directeurs de

scrutin et émet les brefs d’élection qui informent de la date du vote et de la date où les candidatures ne seront plus acceptées.

• 3. Les directeurs de scrutins ouvrent leur bureau de vote.• 4. Le vote par bulletin spécial commence.• 5. Élection Canada fait la liste électorale à partir du

Registre National, les envoie au directeur de scrutin puis, on les révise. Réviser consiste à la modification des informations sur les électeurs.

• 6. Les candidats aux élections remettrent leur candidature.• 7. Les votes par anticipations débutent.• 8. La journée du scrutin, les citoyens vont voter. Ils vont

derrière l’isoloir et marque dans le cercle le candidat choisi ou la décision prise et le remettre au scrutateur qui vérifie le tout sans regarder le vote, puis l’électeur le dépose dans la urne.

• 9. Les résultats préliminaires sont annoncés au publique et dans les jours qui suivent le directeur de scrutin recalcule pour s’assurer qu’aucune erreur n’a été commise. Si le résultat entre deux candidats est trop serré, il y a dépouillement judiciaire (recomptage) effectué par un juge.

Le vote  Au Québec, il existe plusieurs façons de voter

qui ont été mises sur pieds afin d’aider les lecteurs. La manière la plus courante est de se rendre au bureau ordinaire la journée de

l’élection venue. Les électeurs qui sont dans l’impossibilité de voter le jour prévu

peuvent voter par anticipation. Les personnes âgées ou handicapées habitant dans des foyers accomplissent leur tâche dans un bureau de vote itinérant établit

spécialement pour eux. 

Le bulletin de vote spécial est également disponible dans quatre cas majeurs pour les personnes qui :

• 1. demeurent temporairement à l’étranger ou sont en voyage • 2. résidents au Canada mais sont absents de leur circonscription

la journée de l’élection• 3. ne désirent pas se rendre au bureau de scrutin • 4. sont dans les fores armées canadiennes et les prisonniers• Les électeurs utilisant se moyen, reçoivent un bulletin et doivent

le poster une fois rempli.

Les élections doivent toujours se dérouler un lundi sauf si cela tombe un jour férié.

Le vote futurOn envisage la possibilité de permettre le vote dès l’âge de 16 ans. Ce

changement aurait comme but majeur de renforcer la participation des jeunes dans la société, autant sous un aspect social que politique. Par

contre, aux élections fédérales en 2000, il y a eu une baisse de vote du groupe des 18 à 24 ans, le tier de ces personnes ne s’ayant pas présentées

pour voter ont affirmé qu’ils n’y étaient pas intéressés. De plus, ce groupe d’âge a été celui qui s’est le moins présenté au vote. Cette réalité rend la possibilité de changement encore plus dure à juger. Il reste tout

de même encore plusieurs réponses à soulever avant de rendre une véritable conclusion à cette éventualité.

En conclusion, le droit de vote est un pouvoir du peuple qui a évolué avec le temps. Plusieurs groupes de pressions

politiques ont permis des changements positifs ou bien négatifs. Bien sûr, les immigrants, les femmes et les Autochtones ont été les premiers touchés. Par contre,

l ’évolution continuelle de la démocratie nous amène à regarder vers l ’avant et se poser des questions sur les prochains changements et si les jeunes seront vraiment

impliqués.

Le droit de vote