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Avantage HACCP | Guide du programme Auteurs Molly Elliott, Troy Jenner, Pat Johnson, ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation de l’Ontario (MAAO), Fulton Food Safety Consultants. Réviseurs Pat Johnson, Jennifer Aitkens, ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation de l’Ontario (MAAO). Remerciements Le présent document a été rédigé avec l’aide de : Cynthia Menyhart, Heather Kinnear, Johna Giraldi, Andrea Smallwood, Luis Garcia, Rick Bond, le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation de l’Ontario (MAAO), l’Agence canadienne d’inspection des aliments, le ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation et du Développement rural de l’Alberta, Agriculture et Alimentation Manitoba, T & R Sargent Farms Ltd. Renseignements sur le HACCP en Ontario Pour obtenir des renseignements sur le HACCP en Ontario ou un exemplaire du présent document, s’adresser à la ligne HACCP du MAAO au 1 888 466-2372, poste 64752 ou, par courriel, à [email protected]. Pour obtenir des renseignements sur toutes les autres publications du ministère, ou en obtenir des exemplaires, composer le 1 888 466-2372 en Ontario ou le numéro de la ligne ATS du MAAO pour malentendants, le (519) 826-4702, envoyer un message à [email protected] ou visiter le site Web du MAAO à www.gov.on.ca/omaf. Une liste complète des produits et services du MAAO est fournie dans le site Web. Les commandes peuvent être envoyées par télécopieur au (519) 826-3633 ou par la poste à l’adresse suivante : Centre d’information du gouvernement, MAAO, 1 Stone Road West, Guelph ON N1G 4Y2 Publié par le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation de l’Ontario ©Imprimeur de la Reine pour l’Ontario, 2003 Toronto, Canada ISBN 0-7794-5640-8 Copie à des fins d’archivage. Veuillez consulter l’éditeur original pour la version actuelle.

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Avantage HACCP | Guide du programme

AuteursMolly Elliott, Troy Jenner, Pat Johnson, ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation de l’Ontario (MAAO),Fulton Food Safety Consultants.

RéviseursPat Johnson, Jennifer Aitkens, ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation de l’Ontario (MAAO).

RemerciementsLe présent document a été rédigé avec l’aide de :

Cynthia Menyhart, Heather Kinnear, Johna Giraldi, Andrea Smallwood, Luis Garcia, Rick Bond, le ministèrede l’Agriculture et de l’Alimentation de l’Ontario (MAAO), l’Agence canadienne d’inspection des aliments, le ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation et du Développement rural de l’Alberta, Agriculture etAlimentation Manitoba, T & R Sargent Farms Ltd.

Renseignements sur le HACCP en OntarioPour obtenir des renseignements sur le HACCP en Ontario ou un exemplaire du présent document, s’adresser àla ligne HACCP du MAAO au 1 888 466-2372, poste 64752 ou, par courriel, à [email protected].

Pour obtenir des renseignements sur toutes les autres publications du ministère, ou en obtenir des exemplaires,composer le 1 888 466-2372 en Ontario ou le numéro de la ligne ATS du MAAO pour malentendants, le (519) 826-4702, envoyer un message à [email protected] ou visiter le site Web du MAAO àwww.gov.on.ca/omaf.

Une liste complète des produits et services du MAAO est fournie dans le site Web. Les commandes peuventêtre envoyées par télécopieur au (519) 826-3633 ou par la poste à l’adresse suivante :

Centre d’information du gouvernement, MAAO,1 Stone Road West, Guelph ON N1G 4Y2

Publié par le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation de l’Ontario©Imprimeur de la Reine pour l’Ontario, 2003Toronto, CanadaISBN 0-7794-5640-8

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Table des matières

Introduction ............................................................................................................................ 1

Les normes préalables du programme Avantage HACCP ................................................ 5

TABLEAU 1 Tableau des normes préalables ....................................................................... 6

PROGRAMMES DE CONTRÔLE

P1 Bonnes pratiques de fabrication P1.1 Programme de bonnes pratiques de fabrication ...................................................... 11

P2 Expédition, réception et entreposage P2.1 Programme d’expédition, de réception et d’entreposage ......................................... 12

P3 Assainissement P3.1 Programme d’assainissement ................................................................................... 13

P4 Entretien du matériel P4.1 Programme d’entretien préventif et d’étalonnage ..................................................... 14

P5 Contrôle des insectes et animaux nuisibles P5.1 Programme de contrôle des insectes et animaux nuisibles ...................................... 15

P6 Rappels P6.1 Programme de rappel .............................................................................................. 16

P7 Salubrité de l’eau P7.1 Programme d’épuration de l’eau ............................................................................. 17P7.2 Programme de contrôle de la salubrité de l’eau ...................................................... 18

FORMATION

T1 Bonnes pratiques de fabrication T1.1 Formation sur les bonnes pratiques de fabrication .................................................. 21

T2 Expédition, réception et entreposage T2.1 Formation sur l’expédition, la réception et l’entreposage ........................................ 22

T3 Assainissement T3.1 Formation sur l’assainissement ................................................................................ 23

T4 Entretien du matériel T4.1 Formation sur l’entretien préventif et l’étalonnage ................................................... 24

T5 Contrôle des insectes et animaux nuisibles T5.1 Formation sur le contrôle des insectes et animaux nuisibles ................................... 25

T6 Rappels T6.1 Formation sur les rappels ........................................................................................ 26

T7 Salubrité de l’eau T7.1 Formation sur l’épuration de l’eau ........................................................................... 27T7.2 Formation sur le contrôle de la salubrité de l’eau ................................................... 28

T8 Points de contrôle critique T8.1 Formation sur les points de contrôle critique .......................................................... 29

T9 Technologies de transformation T9.1 Formation sur le matériel et les procédés spécialisés .............................................. 30

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Table des matières

CONTRÔLES OPÉRATIONNELS

O1 Bonnes pratiques de fabrication O1.1 Pratiques personnelles ............................................................................................ 33O1.2 Lavage des mains ..................................................................................................... 34O1.3 Vêtements, chaussures, couvre-chefs ....................................................................... 35O1.4 Rangement des vêtements, des ustensiles et du matériel ......................................... 36O1.5 Lésions et blessures ................................................................................................. 37O1.6 Signes de maladie .................................................................................................... 38O1.7 Accès et circulation ................................................................................................. 39O1.8 Utilisation de produits chimiques ............................................................................ 40O1.9 Produits chimiques utilisés pendant les opérations ................................................. 41

O2 Expédition, réception et entreposage O2.1 Véhicules de transport ............................................................................................. 42O2.2 Méthodes de chargement et de déchargement ......................................................... 43O2.3 Produits reçus ......................................................................................................... 44O2.4 Conditions d’expédition ........................................................................................... 45O2.5 Produits alimentaires retournés et viciés ................................................................. 46O2.6 Contrôle des allergènes ........................................................................................... 47O2.7 Emballage ................................................................................................................ 48O2.8 Méthodes d’entreposage .......................................................................................... 49O2.9 Entreposage de produits chimiques ......................................................................... 50O2.10 Gestion des déchets ............................................................................................... 51

O3 Assainissement O3.1 Nettoyage et assainissement ..................................................................................... 52O3.2 Évaluation préopérationnelle ................................................................................... 53

O4 Entretien du matériel O4.1 Contrôle de l’entretien préventif et de l’étalonnage .................................................. 54

O5 Contrôle des insectes et animaux nuisibles O5.1 Surveillance du contrôle des insectes et animaux nuisibles ..................................... 55

O6 Rappels O6.1 Contrôle des codes de produit et de l’étiquetage ..................................................... 56

O7 Salubrité de l’eauO7.1 Contrôle de l’épuration de l’eau .............................................................................. 57O7.2 Contrôle de la salubrité de l’eau .............................................................................. 58

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Table des matières

CONTRÔLES ENVIRONNEMENTAUX

E1 Localisation et construction de l’établissement E1.1 Bâtiment et environs ................................................................................................ 61E1.2 Extérieur du bâtiment .............................................................................................. 62

E2 Conception de l’établissement E2.1 Contrôle de la contamination croisée ....................................................................... 63E2.2 Installations réservées au personnel ........................................................................ 64

E3 Intérieur de l’établissement E3.1 Aménagements et agencements ................................................................................ 65E3.2 Éclairage .................................................................................................................. 66E3.3 Appareils d’éclairage ................................................................................................ 67E3.4 Qualité de l’air et ventilation .................................................................................... 68E3.5 Systèmes de drainage et d’égout ............................................................................... 69

E4 Matériel E4.1 Conception, construction et installation du matériel ................................................ 70E4.2 Contenants et ustensiles utilisés pour les déchets ..................................................... 71E4.3 Postes de lavage des mains ...................................................................................... 72

E5 Approvisionnement en eau E5.1 Approvisionnement suffisant et protégé en eau, en glace et en vapeur ..................... 73

Les formules de plan HACCP d’Avantage HACCP ............................................................ 77

Formule 1 : Description du produit .................................................................................. 78

Formule 2 : Matières et ingrédients reçus ....................................................................... 79

Formule 3 : Organigramme ................................................................................................ 81

Formule 4 : Diagramme de l’établissement ..................................................................... 82

Formule 5 : Description des risques et identification des points de contrôle critique ....................................................................................... 83

Formule 6 : Organigramme et points de contrôle critique ........................................... 86

Formule 7 : Risques non contrôlés ................................................................................... 87

Formule 8 : Matrice HACCP ................................................................................................ 88

Glossaire ................................................................................................................................ 91

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Avantage HACCP Guide du programme | 1

Le programme Avantage HACCP | Introduction

La production d’aliments sains pour les consommateurs revêt de l’importance pour tous les intervenantsde l’industrie alimentaire. En lisant ce guide, vous franchissez la première étape en vue de mettre en œuvreun système efficace fondé sur la démarche HACCP pour assurer la salubrité des aliments.

Le programme Avantage HACCP se compose de 57 programmes préalables et de huit formules du plan HACCP. Les programmes préalables sont conçus pour gérer les risques environnementaux et liés aupersonnel, alors que le plan HACCP porte sur les risques liés aux produits et aux procédés.

Il est possible de mettre en œuvre un programme efficace à partir de ce seul guide. En appliquant les 57 normes préalables et les formules HACCP, vous pouvez créer un programme HACCP efficace. Pour cefaire, vous devrez avoir une connaissance approfondie de l’établissement où le programme sera mis enœuvre ainsi qu’une bonne compréhension des principes de la salubrité des aliments, du HACCP et desrisques associés aux aliments produits. Pour vous aider, nous avons rédigé en plus du présent guide un document d’accompagnement que nous vous invitons à consulter pendant l’élaboration de votre programme Avantage HACCP. Il vous aidera à résoudre de nombreux problèmes courants.

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Préalables

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Les normes préalables du programme Avantage HACCP

Les normes préalables du programme Avantage HACCP sont divisées en quatre catégories : les programmes de contrôle, la formation, les contrôles opérationnels et les contrôles environnementaux, qui sont séparés par des onglets de couleur. Le tableau 1 de la page 6 énumère toutes les normes préalables avec leur numéro correspondant. Chaque norme comprend des renseignements supplémentaires qui vous aideront à élaborer le programme préalable. Pour de meilleurs résultats, mettezen œuvre les programmes préalables et assurez-vous de leur efficacité avant d’appliquer les plans HACCP.

Huit formules de plan HACCP sont fournies pour faciliter votre réflexion pendant l’élaboration d’un planHACCP. La première se trouve à la page 77.

En plus des normes et des procédures de contrôle suggérées, vous devez prévoir des mesures correctiveset des exigences en matière de documentation pour chaque norme. Ces exigences ne sont pas incluses dans le présent guide. Lorsque vous contrôlez la conformité à une norme préalable, prenez note de vos observations ainsi que des mesures correctives qui ont été prises pour assurer cette conformité. La documentation sur les programmes préalables devrait identifier tous les documents produits à la suitedes mesures de contrôle. Pour plus de précisions sur ce processus, veuillez consulter le document d’accompagnement du programme Avantage HACCP.

Chaque norme préalable est inscrite dans le haut de la page, dans la section « Norme ». Il s’agit là du résultat que vous devez obtenir pour respecter la norme. Vous devez concevoir et mettre en œuvre un programme efficace qui est conforme au but de la norme.

En outre, chaque page donne les renseignements suivants :

• Règlements applicables – La production de certains produits agricoles est réglementée; dans cecas, des attentes supplémentaires en matière de salubrité des aliments sont associées à la norme correspondante. Ces renvois aux règlements attirent l’attention sur ces exigences.

• Risques – Cette section explique la raison d’être de la norme et les risques qu’elle est censée réduire.

• Marche à suivre pour se conformer à la norme – Cette section décrit les mesures de contrôlesuggérées, qui sont employées couramment dans l’industrie alimentaire.

• Évaluation de la conformité – Cette section suggère des procédures de contrôle que vous pouvezmettre en œuvre pour assurer le respect de cette norme.

Le document d’accompagnement du programme Avantage HACCP contient des conseils plus précis et de nombreux exemples concernant la mise en œuvre des normes préalables.

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6 | Avantage HACCP Guide du programme

Tableau 1 | Tableau des normes préalables

FORMATIONT1 Bonnes pratiques de fabricationT1.1 Formation sur les bonnes pratiques de fabrication

T2 Expédition, réception et entreposageT2.1 Formation sur l’expédition, la réception et l’entreposage

T3 AssainissementT3.1 Formation sur l’assainissement

T4 Entretien du matérielT4.1 Formation sur l’entretien préventif et l’étalonnageT5 Contrôle des insectes et animaux nuisiblesT5.1 Formation sur le contrôle des insectes et animaux

nuisiblesT6 RappelsT6.1 Formation sur les rappelsT7 Salubrité de l’eauT7.1 Formation sur l’épuration de l’eauT7.2 Formation sur le contrôle de la salubrité de l’eauT8 Points de contrôle critiqueT8.1 Formation sur les points de contrôle critiqueT9 Technologies de transformationT9.1 Formation sur le matériel et les procédés spécialisés

PROGRAMMES DE CONTRÔLEP1 Bonnes pratiques de fabricationP1.1 Bonnes pratiques de fabrication

P2 Expédition, réception et entreposageP2.1 Programme d’expédition, de réception et d’entreposage

P3 AssainissementP3.1 Programme d’assainissement

P4 Entretien du matérielP4.1 Programme d’entretien préventif et d’étalonnageP.5 Contrôle des insectes et animaux nuisiblesP5.1 Programme de contrôle des insectes et animaux

nuisiblesP6 RappelsP6.1 Programme de rappelP7 Salubrité de l’eauP7.1 Programme d’épuration de l’eauP7.2 Programme de contrôle de la salubrité de l’eau

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Tableau 1 | Tableau des normes préalables

CONTRÔLES ENVIRONNEMENTAUXE1 Localisation et construction de l’établissementE1.1 Bâtiment et environsE1.2 Extérieur du bâtimentE2 Conception de l’établissementE2.1 Contrôle de la contaminationE2.2 Installations réservées au personnelE3 Intérieur de l’établissementE3.1 Aménagements et agencementsE3.2 ÉclairageE3.3 Appareils d’éclairageE3.4 Qualité de l’air et ventilationE3.5 Systèmes de drainage et d’égoutE4 MatérielE4.1 Conception, construction et installation du matérielE4.2 Contenants et ustensiles utilisés pour les déchetsE4.3 Postes de lavage des mainsE5 Approvisionnement en eauE5.1 Approvisionnement suffisant et protégé en eau,

en glace et en vapeur

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CONTRÔLES OPÉRATIONNELSO1 Bonnes pratiques de fabricationO1.1 Pratiques personnellesO1.2 Lavage des mainsO1.3 Vêtements, chaussures, couvre-chefsO1.4 Rangement des vêtements, du matériel et des ustensilesO1.5 Lésions et blessuresO1.6 Signes de maladieO1.7 Accès et circulationO1.8 Utilisation de produits chimiquesO1.9 Produits chimiques utilisés pendant les opérationsO2 Expédition, réception et entreposageO2.1 Véhicules de transportO2.2 Méthodes de chargement et de déchargementO2.3 Produits reçusO2.4 Conditions d’expéditionO2.5 Produits alimentaires retournés et viciésO2.6 Contrôle des allergènesO2.7 EmballageO2.8 Méthodes d’entreposageO2.9 Entreposage de produits chimiquesO2.10 Gestion des déchetsO3 AssainissementO3.1 Nettoyage et assainissementO3.2 Évaluation préopérationnelleO4 Entretien du matérielO4.1 Contrôle de l’entretien préventif et de l’étalonnageO5 Contrôle des insectes et animaux nuisiblesO5.1 Surveillance du contrôle des insectes et animaux

nuisiblesO6 RappelsO6.1 Contrôle des codes de produit et de l’étiquetageO7 Salubrité de l’eauO7.1 Contrôle de l’épuration de l’eauO7.2 Contrôle de la salubrité de l’eau

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P1 Bonnes pratiques de fabrication |P1.1 Programme de bonnes pratiques de fabrication

NormeUn programme de bonnes pratiques de fabrication est élaboré et mis à jour au besoin. Il énonce des politiques et procédures efficaces d’hygiène alimentaire pour assurer la salubrité des aliments portant àtout le moins sur les aspects suivants : hygiène personnelle, lavage des mains, utilisation et rangement desvêtements, chaussures, couvre-chefs, matériel et ustensiles; état de santé et traumatismes; circulation; utilisation de produits chimiques; s’il y a lieu, identification des allergènes et mesures de contrôle et procédures visant à protéger la sécurité et la salubrité des aliments.

RisquesLe personnel de l’établissement joue un rôle majeur dans la production d’aliments sains. Les employés qui n’emploient pas de bonnes pratiques de fabrication peuvent causer une contamination biologique,chimique ou physique des aliments. L’élaboration d’un programme de bonnes pratiques de fabrication peutréduire les risques éventuels, y compris les risques de contamination.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Élaborer un programme décrivant les politiques,

procédures et mesures de contrôle de l’établisse-ment concernant les aspects suivants :

– État de santé du personnel :

• le personnel doit informer la direction detoute maladie pouvant se transmettre parles aliments;

• il est interdit au personnel malade demanipuler des aliments non protégés;

• les lésions et les plaies doivent être recouvertes d’un pansement à l’épreuve de l’eau avant le travail;

– Hygiène personnelle :

• technique adéquate de lavage des mains;

• port adéquat des vêtements, des chaussures,des ustensiles et du matériel;

• les bijoux sont interdits;

• il est interdit de boire et de manger dansles zones de manutention ou d’entreposagedes aliments;

• il est interdit de fumer, de mâcher du tabacou de la gomme ou de cracher sur leplancher; et

– Autres bonnes pratiques de fabrication :

• identification et contrôle des allergènes;

• procédures à suivre lorsqu’un produittombe sur le plancher;

• régulation de l’accès à l’établissement et dela circulation intérieure;

• procédures de protection contre le verre etles bris;

• procédures d’utilisation et d’entreposagedes produits chimiques;

• procédures à suivre pour assurer lasalubrité des aliments;

• Systèmes visant à prévenir ou à minimiserla contamination physique (p. ex., par duverre ou des morceaux de métal provenantdes machines) ou chimique (p. ex., par desvapeurs nocives ou des produits chimiquesindésirables) des aliments.

Avantage HACCP Guide du programme | 11

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,examiner le programme debonnes pratiques de fabrica-tion pour s’assurer qu’il està jour et adapté aux activitésde l’établissement.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

Règlements applicablesViande et volaille :Normes de conformitéF1.10.01.02

Produits laitiers :s.o.

Autres : s.o.

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P2 Expédition, réception et entreposage |P2.1 Programme d’expédition, de réception et d’entreposage

NormeUn programme d’expédition, de réception et d’entreposage est élaboré et mis à jour au besoin. Il énoncedes politiques et procédures efficaces pour protéger la sécurité et la salubrité des aliments pendant l’expédition, la réception et l’entreposage. Le programme précise les rôles, responsabilités et directives deréception et d’expédition.

RisquesLes produits qui ne sont pas correctement expédiés ou reçus peuvent constituer des sources de contamination biologique, chimique et physique. La réception ou l’expédition dans de mauvaises conditions (p. ex., température inadéquate, mauvais produit, mauvais état), dans un contenant qui ne convient pas ou de façon inadéquate peuvent entraîner une contamination. En veillant à l’expédition, à la réception et à l’entreposage des produits expédiés et reçus, il est possible de réduire le risque de contamination biologique, chimique ou physique des aliments.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Élaborer un programme d’expédition, de réception

et d’entreposage qui établit des politiques, desprocédures et des mesures de contrôle concernantles aspects suivants :

– Spécifications et critères d’inspection (testsvisuels, sensoriels et microbiologiques) desproduits reçus ou à expédier (p. ex., tempéra-ture, état, certificat d’analyse fourni);

– Spécifications et critères d’inspection pour lesvéhicules qui arrivent et qui sortent (p. ex.,structure en bon état, propres, adaptés auxfins prévues, température contrôlée);

– Chargement, déchargement et disposition desproduits reçus et à expédier;

– Documentation nécessaire pour identifier les produits reçus ou expédiés et prouver le respect des critères de réception ou d’expédition.

12 | Avantage HACCP Guide du programme

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,passer en revue le pro-gramme d’expédition, deréception et d’entreposagepour s’assurer qu’il est àjour et adapté aux activitésd’expédition et de réception.Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

Règlements applicablesViande et volaille :Normes de conformitéF1.08.01.04, F1.08.01.05,F1.08.01.06, F1.08.01.07,F1.08.02.02, F1.08.03.03,F1.09.02.02, F1.12.12.02,F1.12.12.03

Produits laitiers :s.o.

Autres : s.o.

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P3 Assainissement | P3.1 Programme d’assainissement

NormeUn programme d’assainissement est élaboré et mis à jour au besoin. Il énonce des politiques et procéduresefficaces pour les activités d’assainissement qui peuvent influer sur la sécurité et la salubrité des aliments.Il décrit les rôles, responsabilités et directives s’appliquant aux principes et aux méthodes concernant lenettoyage et l’assainissement efficaces et la manutention sûre des produits chimiques, les directives etfréquences de nettoyage du matériel, des ustensiles, des pièces et des véhicules sortants dans certainesinstallations, et les documents à remplir et à tenir à jour.

RisquesLes résidus d’aliments et la saleté peuvent constituer des sources de contamination. Des activités d’assainissement incorrectes ou inadéquates peuvent entraîner la contamination d’aliments, d’ingrédients,de matériaux d’emballage et de surfaces qui entrent en contact avec des aliments. Des concentrations, uneapplication ou un rinçage incorrects de produits chimiques peuvent entraîner une contamination chimique(p. ex., résidus de produits chimiques en raison d’un rinçage insuffisant, produits chimiques sans rinçageen concentration supérieure au plafond approuvé) et une contamination biologique (p. ex., les bactériesne sont pas complètement éliminées des surfaces qui entrent en contact avec les aliments). Une contami-nation peut également être causée par des allergènes qui n’ont pas été éliminés des surfaces qui entrent encontact avec les aliments ou qui se sont propagés par contamination croisée lors des activités de nettoyage.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Élaborer un programme efficace d’assainisse-

ment qui prévoit ce qui suit :

– Procédures de nettoyage de l’équipement, des pièces et des ustensiles, notamment :

• le personnel responsable des diverses tâches;

• l’ordre des activités à suivre pour un nettoyage et un assainissement efficaces;

• les produits chimiques nécessaires;

• les directives de manutention et d’applica-tion des produits d’assainissement (p. ex., températures, concentrations,durée d’application);

• les directives de démontage et d’assemblagedu matériel;

• les activités d’inspection;

• les exigences relatives à la documentation;

• les méthodes de prévention ou de réductionde la contamination croisée;

– Horaire d’assainissement du matériel, despièces et des ustensiles;

– Procédures internes et d’assainissement requises (p. ex., lors du changement degamme de produits);

– Contrôle de l’efficacité (p. ex., épreuves d’écouvillonnage).

– Les procédures de nettoyage documentéesdoivent comprendre notamment ce qui suit :

• enlever les gros débris;

• appliquer une solution de détersif pourdégager la saleté et les bactéries;

• rincer à l’eau potable pour enlever la saleté et les résidus de détergent;

• nettoyer à sec ou employer d’autres méthodes pour enlever et recueillir lesrésidus et les débris;

• au besoin, assainir en faisant un autrerinçage à moins que les directives du fabricant n’indiquent que ce rinçage n’estpas nécessaire sur le plan scientifique.

Avantage HACCP Guide du programme | 13

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,passer en revue le pro-gramme d’assainissementpour s’assurer qu’il est complet, bien fondé etadapté aux activités del’établissement.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

Règlements applicablesViande et volaille :Normes de conformitéF1.05.01.01, F1.05.01.02,F1.05.02.02, F1.05.02.03,F1.05.03.03, F1.05.04.01,F1.05.04.02, F1.08.01.12,F1.08.03.01

Produits laitiers :Loi sur le lait (Ontario), Règl. 761, art. 41

Autres : s.o.

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P4 Entretien du matériel |P4.1 Programme d’entretien préventif et d’étalonnage

NormeUn programme d’entretien préventif et d’étalonnage est élaboré et mis à jour au besoin. Il énonce des politiques et procédures efficaces pour faire en sorte que l’équipement et les appareils qui peuvent influersur la salubrité des aliments fonctionnent correctement et protègent la sécurité et la salubrité des aliments.Le programme décrit les rôles et responsabilités, les fréquences d’entretien préventif et d’étalonnage et lesdocuments à remplir et à tenir à jour.

RisquesDu matériel mal entretenu ou mal étalonné peut causer la contamination des aliments, des ingrédients ou desmatériaux d’emballage. Du matériel détérioré ou mal entretenu (p. ex., piqué ou fendillé) peut présenter undanger physique (p. ex., chute de métal, d’écrous, de boulons) ou favoriser la croissance des bactéries. Une lubrification excessive peut causer une contamination chimique. Le matériel et les appareils employéspour mesurer des paramètres qui ont une incidence sur la salubrité des aliments doivent être correctementétalonnés. Si le matériel ou les appareils de mesure employés pour le contrôle des procédés critiques (p. ex., pH, activité de l’eau, température de cuisson, concentration d’ingrédients réglementés, détection desmétaux) sont imprécis, la salubrité des aliments peut être mise en cause (p. ex., des thermomètres inexactspeuvent entraîner un risque de contamination bactérienne).

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Élaborer un programme efficace d’entretien

préventif et d’étalonnage qui prévoit :

– des procédures d’entretien et d’étalonnage dumatériel et des appareils qui ont une incidencesur la salubrité des aliments, notamment :

• le personnel responsable des diverses tâches;

• une description des tâches d’entretienpréventif à remplir (p. ex., graissage, lubrification, nettoyage ou remplacementdes filtres);

• une description des tâches d’étalonnage àremplir (p. ex., étalonner les thermomètres,les appareils de mesure de l’activité del’eau, les balances);

• la marche à suivre pour effectuer l’entretienpréventif et l’étalonnage;

• les fournitures ou produits chimiques requis (p. ex., lubrifiants, solvants);

• les exigences en matière de documentation;

• les méthodes de prévention ou de réductionde la contamination croisée;

– un calendrier ou des fréquences d’entretienpréventif et d’étalonnage.

• Élaborer le programme d’entretien préventif etd’étalonnage de manière à ce que le matérielfonctionne correctement et n’entraîne aucunecontamination physique, biologique ou chimique.

14 | Avantage HACCP Guide du programme

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,examiner le programmed’entretien préventif et d’étalonnage pour s’assurerqu’il est complet, bien fondéet adapté aux activités del’établissement.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

Règlements applicablesViande et volaille :Normes de conformitéF1.06.02.01.02, F1.06.02.01.03,F1.06.02.01.04, F1.06.02.04.02,F1.12.12.07

Produits laitiers : s.o.

Autres : s.o.

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P5 Contrôle des insectes et animaux nuisibles |P5.1 Programme de contrôle des insectes et animaux nuisibles

NormeUn programme de contrôle des insectes et animaux nuisibles est élaboré et mis à jour au besoin. Il énoncedes politiques et procédures efficaces pour prévenir l’entrée et les infestations d’insectes et d’animaux nuisibles, déceler et éliminer ces insectes et animaux et protéger la sécurité et la salubrité des aliments. Ce programme énonce les rôles et responsabilités, des directives pour le contrôle des insectes et animauxnuisibles, la fréquence des activités de contrôle et les documents à remplir et à tenir à jour.

RisquesLes insectes et animaux nuisibles (p. ex., rongeurs et oiseaux) peuvent contaminer les aliments, les ingrédients, les matériaux d’emballage et les surfaces qui entrent en contact avec les aliments. Les insecteset animaux nuisibles qui se trouvent à l’intérieur d’un établissement ou dans les environs peuvent entraînerune contamination causée par des déjections, des larves, des insectes ou des animaux morts ou des parties d’insectes ou d’animaux.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Élaborer un programme efficace de contrôle

des insectes et animaux nuisibles qui prévoit ce qui suit :

– des procédures de contrôle pour l’extérieur et l’intérieur de l’établissement, notamment :

• le personnel responsable des différentestâches;

• les tâches à effectuer;

• les produits chimiques nécessaires;

• les méthodes de manutention et d’applica-tion des produits chimiques de contrôle desinsectes et animaux nuisibles à respecterpour ne pas dépasser les limites relativesaux résidus de pesticides;

• le type et l’emplacement des appareils decontrôle des insectes et animaux nuisibles(p. ex., pièges permettant de capturer l’animal vivant, pièges à insectes);

• les exigences relatives à la documentation;

• les méthodes de prévention ou de réductionde la contamination croisée;

– le calendrier ou la fréquence des activités decontrôle des insectes et animaux nuisibles.

• Interdire aux oiseaux et animaux qui ne sont pasdestinés à l’abattage l’accès à l’établissement.

• Utiliser uniquement les pesticides enregistrés envertu de la Loi sur les produits antiparasitaireset ses règlements d’application.

• Utiliser uniquement les pesticides figurant dansla Liste de référence pour les matériaux de construction, les matériaux d’emballage et lesproduits chimiques non alimentaires acceptéspubliée par l’Agence canadienne d’inspectiondes aliments.

Avantage HACCP Guide du programme | 15

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,examiner le programme decontrôle des insectes et animaux nuisibles pour s’assurer qu’il est complet,bien fondé et adapté auxactivités de l’établissement.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

Règlements applicablesViande et volaille : Normes de conformitéF1.07.01.01, F1.07.01.03,F1.07.03.01, F1.07.01.06,F1.07.03.02

Produits laitiers : s.o.

Autres : s.o.

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P6 Rappels | P6.1 Programme de rappel

Règlements applicablesViande et volaille : Normes de conformitéF1.12.10.01.06, F1.12.16.07.02,F1.15.01.01, F1.15.01.03,F1.15.02.02

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl. de l’Ont. 761, par. 127 (2) et 129 (3) et (4)

Autres : s.o.

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,effectuer un exercice derappel pour déterminer l’efficacité et les capacitésdu programme de rappel envue d’identifier, de localiseret de récupérer rapidementles produits en cause.

À des intervalles préétablis,examiner le programme derappel pour s’assurer qu’ilest complet, bien fondé etadapté aux activités del’établissement.

Prendre note des résultatsdes observations pourdémontrer que les contrôlesont été effectués. Parapherle document et apposer la date.

NormeUn programme de rappel est élaboré et mis à jour au besoin. Il énonce des politiques et procédures efficaces qui permettent d’identifier et de rappeler rapidement et intégralement les produits alimentaires encause. Ce programme décrit les rôles et responsabilités, les détails et les méthodes des activités de rappelet les documents à remplir et à tenir à jour. L’efficacité et l’exhaustivité du programme de rappel sont vérifiées à des intervalles préétablis.

RisquesLes rappels d’aliments peuvent découler de risques biologiques (p. ex., Salmonella), chimiques (p. ex.,allergènes non déclarés) ou physiques (p. ex., corps étrangers). Il est essentiel de récupérer rapidementles lots en cause pour prévenir ou réduire les risques pour les consommateurs.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Élaborer un programme de rappel efficace qui

prévoit ce qui suit :

– le personnel responsable de la coordination et de la mise en œuvre des rappels, avec lesnuméros de téléphone et une description durôle de chaque employé;

– les procédures requises pour identifier,localiser et récupérer (p. ex., conserver soussupervision) les produits rappelés jusqu’à ceque leur sort soit décidé (p. ex., utilisés à desfins autres que la consommation humaine;transformés de façon sécuritaire; jugés propresà la consommation humaine);

– des procédures visant à déterminer le risqueque d’autres produits soient touchés, leslocaliser et les récupérer;

– des méthodes visant à faire enquête sur lesplaintes des consommateurs et à y répondre;

– la capacité d’obtenir le nom, l’adresse et les numéros de téléphone des clients et desfournisseurs si nécessaire;

– des procédures visant à déterminer l’efficacitédu programme de rappel en effectuant unexercice de rappel à intervalles préétablis;

– des procédures visant à informer les organismes de réglementation concernés en cas de rappel;

– les exigences relatives à la documentation.

16 | Avantage HACCP Guide du programme

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Page 25: Avantage HACCP Guide du programmeLa production d’aliments sains pour les consommateurs revêt de l’importance pour tous les intervenants de l’industrie alimentaire. En lisant

P7 Salubrité de l’eau | P7.1 Programme d’épuration de l’eau

NormeLorsque l’eau potable de la municipalité n’est pas accessible ou utilisée, un programme d’épuration del’eau est élaboré et mis à jour au besoin. Ce programme permet de s’assurer que l’eau, la glace et la vapeurutilisées dans les procédés ou applications qui pourraient avoir une incidence sur la salubrité des alimentsrépondent aux exigences de salubrité de l’organisme de réglementation approprié, et il décrit des procédures d’épuration efficaces pour protéger la sécurité et la salubrité des aliments. Ce programmedécrit les rôles et responsabilités, les fréquences d’épuration, les directives et les méthodes à suivre pourassurer l’épuration de l’eau ainsi que les documents à remplir et à tenir à jour.

RisquesL’approvisionnement en eau, en glace et en vapeur de l’établissement peut constituer une source de contaminants. Comme l’eau, la glace et la vapeur peuvent être employées à une variété de fins (p. ex., assainissement, lavage des mains, aide à la transformation d’ingrédients), l’eau non potable peutcauser la contamination (p. ex., par E. coli) des aliments, des ingrédients, des surfaces qui entrent en contact avec les aliments ou du personnel. L’eau traitée (p. ex., provenant d’une chaudière, additionnée de chlore, eau de circulation des rigoles) peut représenter une source de contaminants si le traitementchimique ou le processus d’épuration n’est pas effectué correctement.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Élaborer et tenir à jour un programme efficace

d’épuration de l’eau pour les sources d’eau nonmunicipales, l’eau recirculée et l’eau traitée quiprévoit ce qui suit :

– des procédures d’épuration de l’eau, notamment :

• le personnel responsable des différentestâches;

• les activités d’épuration de l’eau à effectuer(p. ex., ajout de chlore ou d’ozone, traite-ment de l’eau provenant d’une chaudière);

• les produits chimiques nécessaires;

• la marche à suivre pour la manutention etl’utilisation des produits chimiques d’épu-ration de l’eau (p. ex., concentrations);

• les méthodes de prévention ou de réductionde la contamination croisée;

• les exigences relatives à la documentation;

– le calendrier et la fréquence des activitésd’épuration de l’eau;

– les procédures à suivre pour veiller à l’efficacitédes filtres à eau et leur entretien pour assurerleur salubrité.

• Utiliser uniquement les produits chimiques pour les chaudières énumérés dans la Liste deréférence pour les matériaux de construction,les matériaux d’emballage et les produits chimiques non alimentaires acceptés publiée par l’Agence canadienne d’inspection des alimentsou les produits pour lesquels le fabricant a reçuune lettre de non-opposition de Santé Canada.

• S’assurer que l’eau recirculée en vue de sa réutilisation est traitée de façon à ce que sonutilisation ne pose aucun risque pour la sécuritéet la salubrité des aliments.

Avantage HACCP Guide du programme | 17

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,examiner le programmed’épuration de l’eau pours’assurer qu’il est complet,bien fondé et adapté auxactivités de l’établissement.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

Règlements applicablesViande et volaille : s.o.

Produits laitiers : s.o.

Tous : Loi de 2002 sur la salubritéde l’eau potable, Règl. de l’Ont. 169/03, règlementsur les normes de qualité de l’eau potable; Règl. de l’Ont. 170/03, systèmes d’alimentation en eaupotable.

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Page 26: Avantage HACCP Guide du programmeLa production d’aliments sains pour les consommateurs revêt de l’importance pour tous les intervenants de l’industrie alimentaire. En lisant

P7 Salubrité de l’eau |P7.2 Programme de contrôle de la salubrité de l’eau

NormeUn programme de contrôle de la salubrité de l’eau est élaboré et mis à jour au besoin. Il permet de s’assurer que l’eau, la glace et la vapeur employées dans des procédés et applications qui pourraient avoirune incidence sur la salubrité des aliments répondent aux exigences de salubrité de l’organisme de réglementation approprié, et décrit les procédures efficaces d’échantillonnage et d’analyse de l’eau, de laglace et de la vapeur nécessaires pour protéger la sécurité et la salubrité des aliments. Ce programmeénonce les rôles et responsabilités, les fréquences d’échantillonnage et d’analyse, les directives et méthodespour un échantillonnage et une analyse efficaces de l’eau ainsi que les documents à remplir et à tenir à jour.

RisquesL’eau, la glace et la vapeur peuvent constituer des sources de contaminants biologiques ou chimiques.Comme elles peuvent être employées à une variété de fins (p. ex., assainissement, lavage des mains, aide àla transformation d’ingrédients), il est important d’effectuer l’échantillonnage et l’analyse de l’eau pour enconfirmer la salubrité. Les contaminants potentiels de l’eau comprennent les bactéries (p. ex., E. coli) etles produits chimiques (p. ex., pour les chaudières).

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Élaborer un programme efficace de contrôle de la

salubrité de l’eau qui prévoit ce qui suit :

– des procédures d’échantillonnage et d’analysede l’eau, notamment :

• le personnel responsable des différentestâches;

• une description des activités d’échantillon-nage et d’analyse de l’eau à effectuer (p. ex., tests – teneur en chlore, comptagedes bactéries aérobies, coliformes, coliformes fécaux, concentration de produits chimiques utilisés dans leschaudières);

• la marche à suivre pour exécuter les activités d’échantillonnage et d’analyse de l’eau;

• l’identification des produits chimiques etdes réactifs;

• l’envoi des échantillons à un laboratoireaccrédité, le cas échéant;

• les exigences relatives à la documentation(les documents devraient comprendre lasource d’eau, le site d’échantillonnage, lerésultat de l’analyse, le nom de l’analyste etla date de prélèvement de l’échantillon);

– le calendrier et la fréquence des activitésd’échantillonnage et d’analyse de l’eau;

– les mesures à prendre lorsque les résultats del’analyse révèlent que les critères de salubritéde l’eau ne sont pas respectés.

18 | Avantage HACCP Guide du programme

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,examiner le programme decontrôle de la salubrité del’eau pour s’assurer qu’il est complet, bien fondé etadapté aux activités del’établissement.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

Règlements applicablesViande et volaille : Normes de conformitéF1.04.02.03, F1.04.02.04

Produits laitiers : s.o.

Autres : s.o.

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T1 Bonnes pratiques de fabrication |T1.1 Formation sur les bonnes pratiques de fabrication

NormeUne formation sur les bonnes pratiques de fabrication est fournie et mise à jour au besoin pour que le personnel soit en mesure de comprendre et d’appliquer les politiques et les procédures nécessaires pour protéger la sécurité et la salubrité des aliments. La formation est dispensée assez souvent pour queles connaissances du personnel demeurent à jour.

RisquesLe personnel de l’établissement joue un rôle majeur dans la production d’aliments sains. Les employés qui n’emploient pas de bonnes pratiques de fabrication peuvent causer une contamination biologique,chimique ou physique des aliments. La formation sensibilise le personnel aux risques éventuels et à sesresponsabilités concernant la réduction des risques de contamination.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Donner à tout le personnel une formation sur les

notions et les politiques relatives à un programmeefficace de bonnes pratiques de fabrication, ycompris tous les éléments du programme élaboréconformément à la section P1.1, Programme debonnes pratiques de fabrication.

• Passer en revue et mettre à jour régulièrement la formation pour assurer sa pertinence.

• Dispenser la formation aux employés lors deleur entrée en poste et leur fournir du recyclageà des intervalles appropriés.

• Une fois la formation terminée, inscrire la date,le type de formation, le nom du formateur et le nom du ou des participants dans un dossier permanent.

Avantage HACCP Guide du programme | 21

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,examiner la formation surles bonnes pratiques de for-mation pour s’assurer qu’elleest à jour et adaptée auxactivités de l’établissement.

À des intervalles préétablis,examiner les dossiers deformation du personnel pourdéterminer leur conformité,leur exhaustivité et leurexactitude.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

Règlements applicablesViande et volaille : Normes de conformitéF1.10.01.01, F1.12.12.10

Produits laitiers : s.o.

Autres : s.o.

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T2 Expédition, réception et entreposage |T2.1 Formation sur l’expédition, la réception et l’entreposage

NormeUne formation sur l’expédition, la réception et l’entreposage est fournie et mise à jour au besoin pour que le personnel affecté à des activités d’expédition, de réception et d’entreposage soit en mesure de comprendre et d’appliquer les procédures nécessaires pour protéger la sécurité et la salubrité des aliments. La formation est dispensée assez souvent pour que les connaissances du personnel demeurent à jour.

RisquesLes produits qui ne sont pas correctement expédiés ou reçus peuvent constituer des sources de contamination biologique, chimique et physique. Les produits reçus ou expédiés dans de mauvaises conditions (p. ex., température inadéquate, mauvais produit, mauvais état), dans un contenant qui ne convient pas ou de façon inadéquate peuvent entraîner une contamination. En veillant à la formation dupersonnel affecté à l’expédition ou à la réception, il est possible de réduire le risque de contaminationbiologique, chimique ou physique des aliments.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Donner au personnel désigné une formation

sur les notions, les politiques et les procéduresrelatives à un programme efficace d’expédition,de réception et d’entreposage, y compris tous leséléments du programme élaboré conformémentà la section P2.1, Programme d’expédition, deréception et d’entreposage.

• Passer en revue et mettre à jour régulièrement la formation pour assurer sa pertinence.

• Dispenser la formation aux employés lors deleur entrée en poste et leur fournir du recyclageà des intervalles appropriés.

• Une fois la formation terminée, inscrire la date,le type de formation, le nom du formateur et le nom du ou des participants dans un dossierpermanent.

22 | Avantage HACCP Guide du programme

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,examiner la formation surl’expédition, la réception etl’entreposage pour s’assurerqu’elle est à jour et adaptéeaux activités d’expédition etde réception.

À des intervalles préétablis,examiner les dossiers deformation du personnelaffecté à l’expédition et à laréception pour déterminerleur conformité, leur exhaus-tivité et leur exactitude.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

Règlements applicablesViande et volaille : s.o.

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario)Règl. de l’Ont. 761, art. 87

Autres : s.o.

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T3 Assainissement | T3.1 Formation sur l’assainissement

NormeUne formation sur l’assainissement est fournie et mise à jour au besoin pour que le personnel affecté auxactivités d’assainissement soit en mesure de comprendre et d’appliquer les procédures nécessaires pourprotéger la sécurité et la salubrité des aliments. La formation est fournie assez souvent pour que les connaissances du personnel demeurent à jour.

RisquesUn assainissement insuffisant ou inadéquat dans l’établissement peut entraîner une contamination (p. ex., par des bactéries ou des produits de nettoyage). Des concentrations, une application ou un rinçage incorrects de produits chimiques peuvent entraîner une contamination chimique des aliments. Une formation pertinente du personnel affecté à l’assainissement réduit le risque de contaminationbiologique, chimique et physique des aliments.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Donner au personnel désigné une formation

sur les notions, les politiques et les procéduresd’un programme d’assainissement efficace, y compris tous les éléments du programmeélaboré conformément à la section P3.1,Programme d’assainissement.

• Passer en revue et mettre à jour régulièrement la formation pour assurer sa pertinence.

• Dispenser la formation au personnel affecté à l’assainissement lors de leur entrée en fonctionet leur fournir du recyclage à des intervallesappropriés.

• Une fois la formation terminée, inscrire la date,le type de formation, le nom du formateur et le nom du ou des participants dans un dossierpermanent.

Avantage HACCP Guide du programme | 23

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,examiner la formation surl’assainissement pour s’assurer qu’elle est à jouret adaptée aux activitésd’assainissement.

À des intervalles préétablis,examiner les dossiers deformation du personnelaffecté à l’assainissementpour déterminer leur conformité, leur exhaustivitéet leur exactitude.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

Règlements applicablesViande et volaille : s.o.

Produits laitiers : s.o.

Autres : s.o.

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T4 Entretien du matériel |T4.1 Formation sur l’entretien préventif et l’étalonnage

NormeUne formation sur l’entretien préventif et l’étalonnage est fournie et mise à jour au besoin pour que le personnel affecté aux activités d’entretien préventif et d’étalonnage soit en mesure de comprendre et d’appliquer les procédures nécessaires pour protéger la sécurité et la salubrité des aliments. La formationest dispensée assez souvent pour que les connaissances du personnel demeurent à jour.

RisquesUn entretien et un étalonnage insuffisants ou inadéquats peuvent entraîner une contamination. Le personnelaffecté aux tâches d’entretien et d’étalonnage peut représenter une source de contamination biologique (p. ex., lorsqu’un employé monte sur du matériel pour entretenir des articles situés au-dessus), chimique(p. ex., graisse non alimentaire) ou physique (p. ex., outils ou autres articles tombant dans les produits ousur le matériel). Des tâches d’entretien mal exécutées peuvent entraîner des pannes de matériel et, partant,des fuites de lubrifiants, la prolifération de bactéries ou la contamination par du matériel endommagé. Uneformation adéquate du personnel affecté à l’entretien et à l’étalonnage permet de réduire les risques decontamination biologique, chimique et physique des aliments.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Donner au personnel désigné une formation

sur les notions, les politiques et les procéduresd’un programme efficace d’entretien préventif et d’étalonnage, y compris tous les éléments duprogramme élaboré conformément à la sectionP4.1, Programme d’entretien préventif et d’étalonnage.

• Passer en revue et mettre à jour régulièrement la formation pour assurer sa pertinence.

• Dispenser la formation aux employés après leurentrée en fonction et leur fournir du recyclage à des intervalles appropriés.

• Une fois la formation terminée, inscrire la date,le type de formation, le nom du formateur et le nom du ou des participants dans un dossierpermanent.

24 | Avantage HACCP Guide du programme

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,examiner la formation surl’entretien préventif et l’étalonnage pour s’assurerqu’elle est à jour et adaptéeaux activités de contrôle del’entretien et aux mesurescorrectives.

À des intervalles préétablis,examiner les dossiers deformation du personnelaffecté à l’entretien pourdéterminer leur conformité,leur exhaustivité et leurexactitude.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont été effectués. Parapher le document et apposer la date.

Règlements applicablesViande et volaille : s.o.

Produits laitiers : s.o.

Autres : s.o.

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T5 Contrôle des insectes et animaux nuisibles |T5.1 Formation sur le contrôle des insectes et animaux nuisibles

NormeLa formation sur le contrôle des insectes et animaux nuisibles est fournie et mise à jour au besoin pour quele personnel affecté aux activités de contrôle des insectes et animaux nuisibles soit en mesure de com-prendre et d’appliquer les procédures nécessaires pour protéger la sécurité et la salubrité des aliments. Laformation est dispensée assez souvent pour que les connaissances du personnel demeurent à jour.

RisquesUn contrôle insuffisant ou inadéquat des insectes et animaux nuisibles peut causer une contamination (p.ex., contamination des aliments par des pesticides ou par des insectes ou animaux nuisibles qui pénètrentdans l’établissement). Une formation adéquate du personnel affecté aux activités de contrôle des insecteset animaux nuisibles réduit le risque de contamination des aliments.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que le personnel affecté aux activités

de contrôle des insectes et animaux nuisiblesreçoit une formation adéquate dispensée aumoyen de l’une des méthodes suivantes :

– s’assurer que les entrepreneurs en contrôledes insectes et animaux nuisibles sontautorisés à épandre des insecticides dans les établissements alimentaires;

– dispenser au personnel désigné une formationsur les notions, politiques et procédures d’un programme efficace de contrôle desinsectes et animaux nuisibles, y compris tous les éléments du programme élaboré conformément à la section P5.1, Programmede contrôle des insectes et animaux nuisibles.

• Après leur entrée en fonction et à des intervallesappropriés :

– examiner les qualifications des entrepreneursen contrôle des insectes et animaux nuisibles;

– dispenser la formation au personnel affecté auxactivités de contrôle des insectes et animauxnuisibles à des intervalles appropriés.

• Une fois la formation terminée, inscrire la date,le type de formation, le nom du formateur et le nom du ou des participants dans un dossierpermanent.

• Passer en revue et mettre à jour régulièrement la formation pour assurer sa pertinence.

Avantage HACCP Guide du programme | 25

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,examiner les qualificationsdes exploitants en contrôledes insectes et animauxnuisibles, et examiner la formation sur le contrôledes insectes et animauxnuisibles pour s’assurerqu’elle est à jour et efficace.

À des intervalles préétablis,examiner les documents de formation sur le contrôledes insectes et animauxnuisibles pour déterminerleur conformité, leur exhaus-tivité et leur exactitude.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

Règlements applicablesViande et volaille : Normes de conformitéF1.07.01.02.01, F1.07.01.05

Produits laitiers : s.o.

Autres : s.o.

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T6 Rappels | T6.1 Formation sur les rappels

NormeUne formation sur les rappels est fournie et mise à jour au besoin pour que le personnel affecté aux activités de rappel soient en mesure de comprendre et d’appliquer les procédures nécessaires au cas où lasécurité et la salubrité des aliments serait en cause. La formation est dispensée assez souvent pour que lesconnaissances du personnel demeurent à jour.

RisquesLes rappels d’aliments peuvent découler de risques biologiques (p. ex., Salmonella), chimiques (p. ex., allergènes non déclarés) ou physiques (p. ex., corps étrangers). Il est essentiel de récupérer rapidement les lots en cause pour prévenir ou réduire les risques pour les consommateurs.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Donner au personnel désigné une formation

sur les notions, les politiques et les procéduresd’un programme efficace de rappel, y compristous les éléments du programme élaboré conformément à la section P6.1, Rappels.

• Effectuer un exercice de rappel à des intervallespréétablis pour localiser rapidement tous lesproduits alimentaires identifiés et s’assurer quela formation sur les rappels est appropriée.

• Passer en revue et mettre à jour régulièrement la formation pour assurer sa pertinence.

• Dispenser une formation à tout le personnelaffecté au programme de rappel et leur fournirdu recyclage à des intervalles appropriés.

• Une fois la formation terminée, inscrire la date,le type de formation, le nom du formateur et le nom du ou des participants dans un dossierpermanent.

26 | Avantage HACCP Guide du programme

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,examiner la formation surles rappels pour s’assurerqu’elle est à jour et adaptéeaux activités de contrôledes rappels et aux mesurescorrectives.

À des intervalles préétablis,examiner les dossiers deformation du personnelaffecté aux rappels pourdéterminer leur conformité,leur exhaustivité et leurexactitude.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

Règlements applicablesViande et volaille : s.o.

Produits laitiers : s.o.

Autres : s.o.

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T7 Salubrité de l’eau | T7.1 Formation sur l’épuration de l’eau

NormeUne formation sur l’épuration de l’eau est fournie et mise à jour au besoin pour que le personnel affectéaux activités d’épuration de l’eau soit en mesure de comprendre et d’appliquer les procédures nécessairespour protéger la sécurité et la salubrité des aliments. La formation est dispensée assez souvent pour queles connaissances du personnel demeurent à jour.

RisquesL’approvisionnement en eau, en glace et en vapeur de l’établissement peut constituer une source de contaminants. Comme l’eau, la glace et la vapeur peuvent être employées à une variété de fins (p. ex., assainissement, lavage des mains, aide à la transformation d’ingrédients), l’eau non potable peut causer la contamination des aliments, des ingrédients, des surfaces qui entrent en contact avec les aliments ou du personnel. L’eau traitée (p. ex., provenant d’une chaudière, additionnée de chlore, eau decirculation des rigoles) peut représenter une source de contaminants si le traitement chimique ou leprocessus d’épuration n’est pas effectué correctement.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Donner au personnel désigné une formation

sur les notions, les politiques et les procéduresd’un programme efficace d’épuration de l’eau, y compris tous les éléments du programmeélaboré conformément à la section P7.1,Programme d’épuration de l’eau.

• Passer en revue et mettre à jour régulièrement la formation pour assurer sa pertinence.

• Dispenser la formation aux employés affectésaux activités d’épuration de l’eau et leur fournirdu recyclage à des intervalles appropriés.

• Une fois la formation terminée, inscrire la date,le type de formation, le nom du formateur et le nom du ou des participants dans un dossier permanent.

Avantage HACCP Guide du programme | 27

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,examiner la formation surl’épuration de l’eau pours’assurer qu’elle est à jouret appropriée.

À des intervalles préétablis,examiner les dossiers deformation du personnelaffecté à l’épuration del’eau pour déterminer leurconformité, leur exhaustivitéet leur exactitude.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

Règlements applicablesViande et volaille : s.o.

Produits laitiers : s.o.

Autres : s.o.

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T7 Salubrité de l’eau |T7.2 Formation sur le contrôle de la salubrité de l’eau

NormeUne formation sur le contrôle de la salubrité de l’eau est fournie et mise à jour au besoin pour que le personnel affecté aux activités de contrôle de la salubrité de l’eau soit en mesure de comprendre et d’appliquer les procédures nécessaires pour protéger la sécurité et la salubrité des aliments. La formationest dispensée assez souvent pour que les connaissances du personnel demeurent à jour.

RisquesL’eau, la glace et la vapeur peuvent constituer des sources de contaminants biologiques ou chimiques.Comme elles peuvent être employées à une variété de fins (p. ex., assainissement, lavage des mains, aide àla transformation d’ingrédients), il est important d’effectuer l’échantillonnage et l’analyse de l’eau pour enconfirmer la salubrité. Les contaminants potentiels de l’eau comprennent les bactéries (p. ex., E. coli) etles produits chimiques (p. ex., pour les chaudières).

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Donner au personnel désigné une formation sur

les notions, les politiques et les procédures d’unprogramme efficace de contrôle de la salubritéde l’eau, y compris tous les éléments du pro-gramme élaboré conformément à la sectionP7.2, Programme de contrôle de la salubrité de l’eau.

• Passer en revue et mettre à jour régulièrement la formation pour assurer sa pertinence.

• Dispenser la formation aux employés responsablesdes activités de contrôle de l’eau et leur fournirdu recyclage à des intervalles appropriés.

• Une fois la formation terminée, inscrire la date,le type de formation, le nom du formateur et le nom du ou des participants dans un dossierpermanent.

28 | Avantage HACCP Guide du programme

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,examiner la formation sur lecontrôle de la salubrité del’eau pour s’assurer qu’elleest à jour et appropriée.

À des intervalles préétablis,examiner les dossiers deformation du personnelaffecté au contrôle de lasalubrité de l’eau pourdéterminer leur conformité,leur exhaustivité et leurexactitude.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

Règlements applicablesViande et volaille : s.o.

Produits laitiers : s.o.

Autres : s.o.

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T8 Points de contrôle critique |T8.1 Formation sur les points de contrôle critique

NormeUne formation sur les points de contrôle critique (PCC) est fournie et mise à jour au besoin pour que toutle personnel affecté aux activités connexes soit en mesure de comprendre et d’appliquer les procéduresnécessaires pour protéger la sécurité et la salubrité des aliments. La formation est dispensée assez souventpour que les connaissances du personnel demeurent à jour.

RisquesDes PCC sont identifiés pour les risques qui ne ressortissent pas aux programmes préalables. Les PCC ont pour but de réduire, de contrôler ou d’éliminer les risques éventuels. Si les procédures de PCC ne sontpas effectuées et contrôlées correctement, la salubrité des aliments pourrait être mise en cause. Si le personnel affecté aux procédures de PCC ne reçoit pas une formation adéquate, il pourrait y avoir desrisques de contamination biologique, chimique ou physique.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Donner au personnel désigné une formation sur

les notions et les procédures d’un plan HACCPefficace, y compris tous les éléments de la documentation écrite élaborée pour la formule 8 du plan HACCP. Pour chaque point critique,fournir une formation sur les politiques, procédures et contrôles touchant :

– les limites critiques;

– les tâches de contrôle (comment déterminersi les limites critiques ont été atteintes);

– les mesures correctives à prendre (si les limites critiques ne sont pas atteintes);

– la documentation nécessaire pour démontrerle contrôle des PCC et, au besoin, les mesurescorrectives qui ont déjà été prises.

– s’assurer que le personnel responsable ducontrôle d’un PCC établi dans les processusde fabrication de l’établissement reçoit de laformation avant d’être affecté à la tâche ou àla procédure en question.

• Passer en revue et mettre à jour régulièrement la formation pour assurer sa pertinence.

• Dispenser la formation sur les PCC après l’entréeen fonction du personnel affecté aux PCC et leurfournir du recyclage à des intervalles appropriés.

• Une fois la formation terminée, inscrire la date,le type de formation, le nom du formateur et le nom du ou des participants dans un dossier permanent.

Avantage HACCP Guide du programme | 29

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,examiner la formation surles PCC pour s’assurerqu’elle est à jour et adaptéeaux mesures de contrôle de PCC et aux mesures correctives.

À des intervalles préétablis,examiner les dossiers deformation du personnelaffecté aux PCC pour déterminer leur conformité,leur exhaustivité et leurexactitude.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

Règlements applicablesViande et volaille : s.o.

Produits laitiers : s.o.

Autres : s.o.

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T9 Technologies de transformation |T9.1 Formation sur le matériel et les procédés spécialisés

NormeUn programme de formation sur le matériel et les procédés spécialisés est élaboré et mis à jour au besoinpour que le personnel affecté à l’utilisation de matériel spécialisé pouvant avoir une incidence sur la sécurité et la salubrité des aliments soit en mesure de comprendre et d’appliquer les procédures nécessaires pour protéger la sécurité et la salubrité des aliments. La formation est dispensée assez souventpour que les connaissances du personnel demeurent à jour.

RisquesEn règle générale, les technologies spécialisées de transformation changent les caractéristiques des produits alimentaires. Si elles ne fonctionnent pas correctement ou sont utilisées par un personnel qui n’apas reçu une formation adéquate, il peut se produire une contamination portant atteinte à la sécurité et àla salubrité des aliments.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Élaborer un programme de formation ou dresser

un calendrier de formation externe pour que lepersonnel affecté au matériel ou aux technologiesspécialisés qui peuvent avoir une incidence sur lasalubrité des aliments acquière des connaissancessuffisantes pour assurer la sécurité et la salubritédes aliments.

• Passer en revue et mettre à jour régulièrement la formation pour assurer sa pertinence.

• Après l’entrée en fonction puis à des intervallesappropriés :

– dispenser un programme de formation aupersonnel affecté à l’utilisation de matériel ou de technologies spécialisés;

– organiser une formation externe appropriée(p. ex., cours de formation offert par le fabricant du matériel).

• Une fois la formation terminée, inscrire la date,le type de formation, le nom du formateur et le nom du ou des participants dans un dossierpermanent.

30 | Avantage HACCP Guide du programme

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,s’assurer que le calendrierde formation externe estsuivi, ou examiner la formation sur la technologieou le matériel spécialisépour s’assurer qu’elle est à jour et efficace.

À des intervalles préétablis,examiner les dossiers deformation du personnelaffecté à la technologie ouau matériel spécialisé pourdéterminer leur conformité,leur exhaustivité et leurexactitude.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

Règlements applicablesViande et volaille : s.o.

Produits laitiers : s.o.

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Avantage HACCP Guide du programme | 33

O1 Bonnes pratiques de fabrication | O1.1 Pratiques personnelles

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection des viandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, art. 23 et 24

Normes de conformitéF1.10.02.02.03, F1.10.02.03,F1.10.03.01

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl. de l’Ont. 761, art. 80

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 65 et 67

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que tout le personnel a adopté les comportements appropriéspour éviter la contaminationdes aliments, des ingrédients,des matériaux d’emballageet des surfaces qui entrenten contact avec les aliments.Confirmer que le personnelfait preuve d’une hygiènesuffisante.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

NormeTout le personnel adopte des pratiques personnelles qui préviennent ou minimisent la contamination des aliments, des ingrédients, des matériaux d’emballage et des surfaces qui entrent en contact avec les aliments. Le personnel évite de manger, de fumer, de boire, de mâcher de la gomme, de cracher, d’éternuer ou de tousser au-dessus d’aliments ou de surfaces qui entrent en contact avec les aliments, oude se livrer à toute autre activité dangereuse dans les zones de traitement, de manutention ou d’entreposagedes aliments ou des matériaux d’emballage. Le personnel doit retirer ou couvrir les objets, comme lesbijoux, qui peuvent causer une contamination avant de commencer à travailler. Le personnel doit également faire preuve d’une hygiène personnelle suffisante.

RisquesLes aliments, les ingrédients, les matériaux d’emballage et les surfaces qui entrent en contact avec les aliments courent un risque beaucoup plus grand de contamination par des microorganismes et des contaminants physiques si des personnes mangent, boivent, mâchent de la gomme, fument, portent desbijoux ou crachent dans les zones de manutention des aliments. Les corps étrangers trouvés dans les produits alimentaires peuvent donner lieu à des plaintes de la part de consommateurs ou à des lésions. Le personnel qui ne fait pas preuve d’une hygiène personnelle suffisante peut contaminer les aliments.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que le personnel adopte des

comportements qui permettent de prévenir ou de minimiser la contamination des aliments,des ingrédients, des matériaux d’emballage ou des surfaces qui entrent en contact avec les aliments, notamment :

– pas d’aliments, de boissons ni de médica-ments dans les zones de manutention ou d’entreposage des aliments;

– interdiction de fumer, de mâcher du tabac oude la gomme ou de cracher sur le plancher;

– interdiction de porter des bijoux, du vernis àongles, de faux cils, de faux ongles, etc. dansles zones de manutention ou d’entreposagedes aliments;

– pas de contenants en verre (sauf ceux conçusspécialement pour les produits) dans leszones de manutention ou d’entreposage desaliments;

– pas d’articles pouvant causer de la contamination physique dans les zones demanutention ou d’entreposage des aliments(p. ex., écussons, épinglettes, barrettes).

• S’assurer que le personnel fait preuve d’unehygiène personnelle suffisante (p. ex., douche ou bain avant le travail).

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34 | Avantage HACCP Guide du programme

O1 Bonnes pratiques de fabrication | O1.2 Lavage des mains

NormePour prévenir ou minimiser la contamination des aliments, tout le personnel qui a accès aux zones detraitement ou de manutention des aliments ou qui manipule des aliments, des ingrédients, des matériauxd’emballage ou des surfaces qui entrent en contact avec les aliments se lave les mains correctement. Lelavage des mains se fait à l’eau potable chaude et au savon, et le séchage au moyen d’un appareil hygiéniqueau moment d’accéder aux zones de traitement et de manutention des aliments, et avant de manipuler desaliments, des ingrédients, des matériaux d’emballage ou des surfaces qui entrent en contact avec les aliments, après les pauses, après être allé aux toilettes et après la contamination des mains.

RisquesLe personnel est une source courante de contamination bactérienne des aliments, des ingrédients, desmatériaux d’emballage et des surfaces qui entrent en contact avec les aliments. Comme des allergènes peuvent contaminer les mains des préposés à la manutention des aliments, ceux-ci doivent suivre desprocédures adéquates de lavage des mains après avoir manipulé des aliments contenant des allergènes. Le lavage adéquat et fréquent des mains contribue à réduire les risques de contamination bactérienne.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que le personnel se lave les mains

correctement et souvent lorsqu’il entre dansl’établissement ou la zone de travail, après avoirutilisé les installations réservées au personnel(p. ex., salle à manger, toilettes, vestiaire) ouaprès toute activité susceptible d’entraîner unecontamination des mains (p. ex., laçage deschaussures, éternuements, toux).

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection des viandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/93, par. 22 (1)

Normes de conformitéF1.10.03.02, F1.12.04.03.04

Produits laitiers : s.o.

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 65

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que le personnelrespecte les procéduresétablies de lavage des mains.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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Avantage HACCP Guide du programme | 35

O1 Bonnes pratiques de fabrication |O1.3 Vêtements, chaussures, couvre-chefs

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection des viandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, par. 22 (2)

Normes de conformitéF1.10.02.01, F1.10.02.02.01,F1.10.02.02.02, F1.10.02.04,F1.10.02.05, F1.11.02.03.01,F1.11.02.04

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl. de l’Ont. 761, par. 80 (2) et 107 (1)

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 11; art. 65; art. 67

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que tous lesemployés portent des vêtements appropriéscompte tenu de leurs tâches,et que ces vêtements sontpropres et en bon état. Cettevérification devrait êtreeffectuée périodiquementpour s’assurer que le personnel chargé de toutes les activités (p. ex.,opérations, assainissement,entretien) porte des vêtements adéquats pour chaque tâche.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

NormeLes vêtements, les chaussures et les couvre-chefs portés par le personnel et les visiteurs dans les zones de traitement et de manutention permettent de prévenir ou de minimiser la contamination des aliments, des ingrédients, des matériaux d’emballage et des surfaces qui entrent en contact avec les aliments. Les vêtements, chaussures et couvre-chefs employés dans l’établissement sont entreposés et manipulés defaçon à prévenir ou à minimiser la contamination des aliments, des ingrédients, des matériaux d’emballageet des surfaces qui entrent en contact avec les aliments.

RisquesLa contamination croisée par des microorganismes ou des traces d’allergènes est généralement causée parle transfert direct ou indirect de microorganismes ou d’allergènes des gens aux aliments, aux ingrédients,aux matériaux d’emballage ou aux surfaces qui entrent en contact avec les aliments. Des vêtements ou deschaussures sales peuvent donner lieu à une contamination croisée.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que le personnel et les visiteurs portent

des vêtements adéquats (p. ex., pardessus,tabliers, gants, couvre-chefs, dispositifs de protection du visage ou chaussures) dans les zones où sont exposés des aliments, desingrédients, des matériaux d’emballage et dessurfaces qui entrent en contact avec les aliments.

• S’assurer que les vêtements, les chaussures et lescouvre-chefs sont propres, durables ou lavables,ou à usage unique.

• Veiller à ce que le personnel enfile les vêtementset les chaussures nécessaires avant d’accéderaux zones de manutention ou d’entreposage.

• S’assurer que les vêtements, les chaussures et les couvre-chefs sont propres et en bon état (p. ex., pas de fils qui dépassent ni de trous).

• Désigner des zones de rangement des vêtements(p. ex., tabliers, gants, sarraus) et des chaussuresoù il n’y a pas de risque de contamination croisée.

• S’assurer que le personnel range correctementles vêtements et les chaussures dans les zonesdésignées.

• S’assurer que les vêtements et les chaussures nesont pas portés ou apportés dans les zones del’établissement où ils risquent d’entraîner unecontamination (p. ex., zones de traitement desaliments crus ou cuits, zones réservées au personnel, extérieur de l’établissement).

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36 | Avantage HACCP Guide du programme

O1 Bonnes pratiques de fabrication |O1.4 Rangement des vêtements, des ustensiles et du matériel

NormeLes vêtements, les ustensiles et le matériel employés dans l’établissement sont rangés et employés de façonà prévenir ou à minimiser la contamination des aliments, des ingrédients, des matériaux d’emballage et dessurfaces qui entrent en contact avec les aliments.

RisquesLa contamination croisée par des microorganismes ou des traces d’allergènes est généralement causée parle transfert direct ou indirect de microorganismes ou d’allergènes des gens aux aliments, aux ingrédients,aux matériaux d’emballage ou aux surfaces qui entrent en contact avec les aliments. Les vêtements, lesustensiles et le matériel mal rangés et mal utilisés peuvent représenter des sources de contaminationcroisée (p. ex., vêtements sales laissés sur des surfaces qui entrent en contact avec les aliments, utilisationd’ustensiles contaminés).

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Désigner des zones acceptables pour le rangement

des vêtements, des ustensiles et du matériel où iln’y a pas de risque de contamination croisée.

• S’assurer que le personnel range correctementles vêtements, les ustensiles et le matériel dansles zones désignées.

• S’assurer que les vêtements, les ustensiles et lematériel ne sont pas apportés dans les zones del’établissement où ils risqueraient d’entraînerune contamination (p. ex., zones de traitementdes aliments crus ou cuits, zones réservées aupersonnel, extérieur de l’établissement).

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection des viandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, par. 19 (6) et (7)

Norme de conformitéF1.11.02.02

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl. de l’Ont. 761, par. 86 (1)

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 11; art. 56; art. 58–62;art. 65; art. 67; art. 71–82

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que le personnelrange les vêtements, leschaussures, les ustensileset le matériel dans les zonesdésignées.

Confirmer que les vêtements,les chaussures, les ustensileset le matériel ne sont pasportés ou apportés dans leszones de l’établissement oùils risquent de donner lieu àune contamination.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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Avantage HACCP Guide du programme | 37

O1 Bonnes pratiques de fabrication | O1.5 Lésions et blessures

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection des viandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, par. 22 (1)

Produits laitiers : s.o.

Autres : s.o.

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,observer le personnel pourconfirmer que toutes lescoupures et autres plaiessont recouvertes d’unpansement ou d’un bandageà l’épreuve de l’eau.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

NormeLe personnel qui a des coupures ou d’autres plaies ne doit pas manipuler des aliments, des ingrédients,des matériaux d’emballage ou des surfaces qui entrent en contact avec les aliments à moins que desmesures ne soient prises pour prévenir la contamination directe ou indirecte des aliments. Lorsque deslésions ou blessures surviennent pendant le traitement ou la manutention, des mesures sont prises pours’assurer que les aliments, les ingrédients et les matériaux d’emballage susceptibles d’être contaminés sontjetés et que les surfaces qui entrent en contact avec les aliments sont nettoyées et assainies.

RisquesLes coupures et autres plaies qui ne sont pas recouvertes d’un bandage ou d’un pansement peuventreprésenter des sources de contaminants biologiques.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que le personnel qui a des coupures

ou des plaies ouvertes prenne des précautionsappropriées pour éviter de contaminer les aliments, les ingrédients, les matériaux d’emballage et les surfaces qui entrent en contact avec les aliments, et notamment :

– recouvre complètement toutes les coupures etautres plaies d’un bandage ou d’un pansementà l’épreuve de l’eau;

– remplace les bandages et pansements assezsouvent pour assurer une protection continue;

– signale immédiatement à la direction toutesles coupures et autres plaies afin de recevoirdes premiers soins et d’appliquer des pansements ou bandages.

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38 | Avantage HACCP Guide du programme

O1 Bonnes pratiques de fabrication | O1.6 Signes de maladie

NormeLe personnel dont on sait ou soupçonne qu’il est atteint ou porteur d’une maladie transmissible par les aliments n’est pas autorisé à accéder aux zones de traitement ou de manutention des aliments, ni à manipuler des aliments, des ingrédients, des matériaux d’emballage ou des surfaces qui entrent en contact avec les aliments sans prendre de mesures de prévention de la contamination.

RisquesLe personnel atteint d’une maladie transmissible par les aliments (p. ex., Salmonella, hépatite A) peuttransmettre ces maladies aux produits alimentaires et, en bout de ligne, au consommateur.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que le personnel atteint d’une maladie

transmissible par les aliments ne manipule pas les aliments, les ingrédients, les matériauxd’emballage ou les surfaces qui entrent en contact avec les aliments et ne travaille pas à proximité.

• Veiller à ce que le personnel qui est atteint d’une maladie transmissible par les aliments, en présente des symptômes ou se sait porteur le signale immédiatement à la direction.

• Faire passer un examen médical aux travailleurss’il est justifié de le faire sur le plan clinique ouépidémiologique.

• S’assurer que les symptômes suivants sont signalés à la direction afin de déterminer s’il y a lieu de faire passer un examen médical oud’interdire à la travailleuse ou au travailleur de manipuler des aliments :

– jaunisse;

– diarrhée;

– vomissements;

– fièvre;

– mal de gorge et fièvre;

– infection cutanée visible (p. ex., ampoules,coupures);

– écoulements des oreilles, des yeux ou du nez.

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection des viandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, par. 22 (1)

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl. de l’Ont. 761, par. 107 (1)

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 65; art. 66

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,observer le personnel pourdéterminer s’il présente dessignes de maladie ou uncomportement qui pourraitrévéler une maladie (p. ex.,passages fréquents aux toilettes, vomissements).S’assurer que le personnelqui est atteint ou est porteurd’une maladie transmissiblepar les aliments ne manipulepas des aliments, des ingrédients, des matériauxd’emballage ou des surfacesqui entrent en contact avecles aliments.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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Avantage HACCP Guide du programme | 39

O1 Bonnes pratiques de fabrication | O1.7 Accès et circulation

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que l’accès àl’établissement est contrôléet que le personnel et lesvisiteurs respectent les consignes et les procéduresde circulation afin de réduirele risque de contamination.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

NormeL’accès des personnes est contrôlé afin de prévenir ou de minimiser la contamination des aliments, des ingrédients, des matériaux d’emballage et des surfaces qui entrent en contact avec les aliments. Le personnel doit respecter des consignes de circulation afin de prévenir ou de minimiser la contamination des aliments, des ingrédients, des matériaux d’emballage et des surfaces qui entrent en contact avec les aliments.

RisquesLa contamination croisée par des microorganismes ou des traces d’allergènes est généralement causée parle transfert direct ou indirect de microorganismes ou d’allergènes des gens aux aliments, aux ingrédients,aux matériaux d’emballage ou aux surfaces qui entrent en contact avec les aliments. Le personnel et les visiteurs peuvent représenter des sources de contamination des aliments, des ingrédients, des matériauxd’emballage et des surfaces qui entrent en contact avec les aliments si leurs déplacements et activités nesont pas contrôlés. Si l’accès à l’établissement n’est pas contrôlé et si les consignes de circulation ne sontpas respectées, il peut en résulter une contamination.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Contrôler l’accès à l’établissement pour prévenir

ou minimiser l’accès de personnes nonautorisées.

• Élaborer et appliquer des consignes de circulation du personnel et des visiteurs pourréduire les risques de contamination croisée.

• Veiller à ce que le personnel et les visiteursrespectent les consignes et les procédures de circulation afin de réduire le risque de contamination (p. ex., le personnel qui manipuledes produits crus ne doit pas accéder aux zonesoù se trouvent des produits prêts à manger).

Règlements applicablesViande et volaille : s.o.

Produits laitiers : s.o.

Autres : s.o.

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40 | Avantage HACCP Guide du programme

O1 Bonnes pratiques de fabrication |O1.8 Utilisation de produits chimiques

NormeLes produits chimiques sont mélangés dans des contenants propres et correctement étiquetés, aux concentrations appropriées, et sont utilisés et manipulés uniquement par du personnel autorisé qui a reçuune formation pertinente. Les produits chimiques doivent pouvoir être employés dans un établissement detransformation des aliments et, lorsqu’ils sont utilisés correctement, ne posent aucun risque pour lasalubrité des aliments.

RisquesLorsque des produits chimiques d’assainissement ne sont pas utilisés et manipulés par du personnel ayantreçu une formation pertinente conformément aux directives inscrites sur l’étiquette, l’assainissement pourrait être inefficace, ou des résidus de produits chimiques pourraient subsister sur le matériel et lessurfaces. Les produits d’entretien et les lubrifiants qui ne sont pas utilisés ou manipulés correctement peuvent donner lieu à une contamination (p. ex., surlubrification). Les produits chimiques mélangés ouconservés dans des contenants qui ne sont pas propres ou correctement étiquetés peuvent contaminer lesaliments, les ingrédients, les matériaux d’emballage ou les surfaces qui entrent en contact avec les alimentss’ils ne sont pas utilisés aux fins prévues.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que les produits chimiques qui sont

employés dans l’établissement sont énumérésdans la Liste de référence pour les matériaux deconstruction, les matériaux d’emballage et lesproduits chimiques non alimentaires acceptés del’Agence canadienne d’inspection des aliments, ouque le fabricant a une « lettre de non-opposition »de Santé Canada.

• S’assurer que les produits chimiques sontmélangés de façon qu’ils soient en concentrationsuffisante pour un assainissement ou un entretienadéquat.

• S’assurer que le personnel qui utilise les produitschimiques (p. ex., produits d’entretien et d’assainissement, lubrifiants et solvants) a reçuune formation pertinente et est autorisé à lesmanipuler et à les utiliser.

• S’assurer que le personnel manipule les produitschimiques de façon à prévenir ou à minimiser la contamination des aliments, des ingrédients,des matériaux d’emballage et des surfaces quientrent en contact avec les aliments.

• Veiller à ce que le personnel utilise des contenantscorrectement étiquetés pour utiliser et manipulerles produits chimiques, et nettoie ou rince lescontenants correctement après usage.

Règlements applicablesViande et volaille : Normes de conformitéF1.05.03.01, F1.05.03.02,F1.06.02.03, F1.07.01.04

Produits laitiers : s.o.

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 63; art. 79

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que seul le personnel ayant reçu uneformation pertinente utiliseet manipule les produitschimiques. Confirmer queles produits chimiques sontmanipulés, mélangés etappliqués aux bonnes concentrations et de façonà prévenir ou à minimiser la contamination. Confirmerque les contenants utiliséspour mélanger ou manipulerles produits chimiques sontcorrectement étiquetés, utilisés uniquement aux fins prévues et nettoyés ou rincés correctementaprès usage.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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Avantage HACCP Guide du programme | 41

O1 Bonnes pratiques de fabrication |O1.9 Produits chimiques utilisés pendant les opérations

Règlements applicablesViande et volaille : s.o.

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl. de l’Ont. 761, par. 43 (1)

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 63; art. 79

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,observer la manutention etl’entreposage des produitschimiques pendant lesopérations pour confirmerque la contamination desaliments, des ingrédients,des matériaux d’emballageet des surfaces qui entrenten contact avec les alimentsest évitée ou minimisée.Observer les activités d’as-sainissement et d’entretieneffectuées pendant lesopérations pour confirmerque l’utilisation de produitschimiques ne cause pas decontamination.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

NormeLes produits chimiques qui sont employés pendant les opérations sont manipulés et entreposés de façon à prévenir la contamination des aliments, des ingrédients, des matériaux d’emballage et des surfaces qui entrent en contact avec les aliments. Ils sont conservés dans des contenants ou des distributeurs correctement étiquetés.

RisquesLes produits chimiques utilisés pendant les opérations peuvent contaminer les aliments, les ingrédients, les matériaux d’emballage, les surfaces qui entrent en contact avec les aliments et le personnel si la manutention, le mélange et l’entreposage ne sont pas effectués correctement (p. ex., les produits conservésdans des contenants dépourvus de couvercle peuvent être renversés). La vaporisation de quantités excessives de produits d’assainissement peut entraîner une contamination chimique ou biologique pendantles activités de nettoyage.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que les produits chimiques (p. ex.,

produits d’assainissement ou d’entretien, lubrifiants, solvants) utilisés dans les zones demanutention des aliments pendant les opérationssont entreposés et manipulés de façon à prévenirou à minimiser la contamination des aliments,des ingrédients, des matériaux d’emballage ou des surfaces qui entrent en contact avec les aliments.

• S’assurer que les activités de nettoyage effectuéespendant les opérations sont conformes au programme d’assainissement (P3.1) et nerisquent pas de contaminer les aliments, lesingrédients, les matériaux d’emballage ou lessurfaces qui entrent en contact avec les aliments.

• S’assurer que les activités d’entretien qui ont lieu pendant les opérations ne risquent pas de contaminer les aliments, les ingrédients, les matériaux d’emballage et les surfaces quientrent en contact avec les aliments.

• Prendre des mesures pour faire en sorte que les produits chimiques utilisés dans les zones de manutention des aliments ne contaminent pas les aliments, les ingrédients, les matériauxd’emballage ou les surfaces qui entrent en contact avec les aliments (p. ex., les recouvrird’un couvercle de plastique, ou utiliser desrideaux).

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42 | Avantage HACCP Guide du programme

O2 Expédition, réception et entreposage |O2.1 Véhicules de transport

NormeLes véhicules et les contenants utilisés pour le transport des aliments, des ingrédients ou des matériauxd’emballage sont adaptés à cette fin, peuvent être assainis efficacement et interdisent l’accès aux insectes etanimaux nuisibles. Les véhicules et contenants qui arrivent et qui sortent sont évalués avant et après lechargement et le déchargement pour confirmer qu’ils sont adaptés aux fins prévues.

RisquesLes aliments, les ingrédients et les matériaux d’emballage peuvent être contaminés pendant le transport sile véhicule ou le contenant n’est pas adapté aux matières transportées. Les véhicules de transport ou lescontenants qui ne sont pas conçus ou nettoyés convenablement peuvent entraîner un certain nombre derisques, notamment un risque de contamination physique par la poussière et des corps étrangers; un risquede contamination chimique en raison de surfaces inappropriées ou de traces de produits chimiquesprovenant des charges précédentes; un risque de contamination biologique découlant des zones mal nettoyées où peuvent proliférer les microorganismes.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Veiller à ce que les contenants et véhicules

entrants et sortants qui sont utilisés pour letransport des aliments, des ingrédients et desmatériaux d’emballage sont faits de matériaux quipeuvent être assainis efficacement et interdisentl’accès aux insectes et animaux nuisibles et quine présentent aucun risque de contaminationbiologique, chimique ou physique.

• Veiller à ce que les contenants et véhicules entrantset sortants utilisés pour le transport des aliments,des ingrédients et des matériaux d’emballage sontinspectés pour s’assurer qu’ils sont propres, enbon état et adaptés aux matières transportées.

• S’assurer que les contenants et véhicules detransport permettent la séparation efficace desaliments ou produits incompatibles, s’il y a lieu.

• Dans le cas des citernes, obtenir un certificat de nettoyage ou un registre approprié (p. ex.,relevé de nettoyage) avant le chargement ou le déchargement.

• S’assurer que le personnel affecté à l’expéditionet à la réception connaît toutes les procéduresnécessaires pour protéger la sécurité et lasalubrité des aliments.

• Le cas échéant, surtout dans le cas du transportde marchandises en vrac, les contenants et lesvéhicules de transport sont désignés « pourusage alimentaire seulement », sont étiquetés en conséquence et ne sont utilisés qu’à cette fin.

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection des viandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, art. 30

Normes de conformitéF1.09.01.01, F1.09.01.03

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl.761, par. 35 (1), 36 (1) et (2),art. 39, par. 44 (1) et (2), par. 45 (1)

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 18

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,pendant la réception, l’expédition et l’entreposage,confirmer que les véhiculesde transport ont été examinés pour déterminers’ils sont adaptés aux finsprévues (p. ex., propreté,état, signes de contamina-tion). S’assurer que seul le personnel qui a suivi laformation sur l’expédition, la réception et l’entreposage(T2.1) effectue l’inspectiondes véhicules de transport.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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Avantage HACCP Guide du programme | 43

O2 Expédition, réception et entreposage |O2.2 Méthodes de chargement et de déchargement

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection des viandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, art. 7 et 29

Normes de conformitéF1.12.10.04, F1.12.10.07

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl.de l’Ont. 761, al. 122 (1) g)

Autres : s.o.

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que les aliments,les ingrédients et les matériaux d’emballage sontprotégés, disposés, chargésou déchargés adéquatementpendant l’expédition et laréception de façon à prévenirou à minimiser les dommageset la contamination. S’assurerque seul le personnel ayantsuivi la formation sur l’expédition, la réception et l’entreposage (T2.1) est affecté aux activités de chargement et dedéchargement des aliments,des ingrédients et desmatériaux d’emballage.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

NormeLe contenu des véhicules et contenants de transport est chargé, disposé et déchargé de façon à protéger lasécurité et la salubrité des aliments.

RisquesLa contamination ou l’altération des aliments, des ingrédients et des matériaux d’emballage peut se produire pendant le chargement ou le déchargement si les procédures d’expédition et de réception ne sontpas suivies. Lorsque les cargaisons ne sont pas manipulées, chargées ou déchargées correctement, ellespeuvent être contaminées par une variété de sources (p. ex., les chariots élévateurs à fourche peuventpercer les contenants, les laissant vulnérables aux microorganismes ou aux contaminants physiques; desproduits incompatibles peuvent se contaminer mutuellement). Les dommages causés pendant le transportpeuvent exposer les produits alimentaires à l’air libre, ce qui peut les contaminer et les altérer.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que les aliments, les ingrédients et

les matériaux d’emballage sont bien protégés,correctement emballés ou placés dans des contenants appropriés avant leur expédition et au moment de leur livraison.

• S’assurer que les cargaisons sortantes sontchargées et disposées de façon à prévenir ouminimiser les déplacements ou les dommagespendant le transport.

• S’assurer que les cargaisons sortantes sont disposées de façon à séparer les produits incompatibles (p. ex., les aliments crus des aliments cuits, les produits alimentaires des produits non alimentaires, les allergènes desnon-allergènes).

• S’assurer que les matières reçues sontdéchargées et entreposées de façon à ne pascauser d’altération ou de contamination.

• Veiller à ce que la température des cargaisonsreçues et expédiées est appropriée.

• Adopter des pratiques de chargement et dedéchargement qui ne causent pas de dommagesou de contamination aux aliments, aux ingrédientsou aux matériaux d’emballage.

• S’assurer que les produits chimiques sont reçusséparément des aliments, des ingrédients ou des matériaux d’emballage, ou reçus à unemplacement différent afin de prévenir ou deminimiser la contamination croisée.

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44 | Avantage HACCP Guide du programme

O2 Expédition, réception et entreposage |O2.3 Produits reçus

NormeLes aliments, les ingrédients et les matériaux d’emballage reçus sont évalués pour déterminer s’ils posentun risque pour la salubrité des aliments, et sont contrôlés de façon à en préserver la sécurité et la salubrité.

RisquesLa prévention de la contamination des aliments, des ingrédients et des matériaux d’emballage commencepar le contrôle des matières reçues. Un contrôle inadéquat peut entraîner la contamination des produits,un traitement inadéquat ou une fausse représentation du produit. Les matières et ingrédients reçus dangereux peuvent donner lieu à des produits finis dangereux, sans égard aux mesures prises dans l’établissement. La contamination ou l’altération des aliments, des ingrédients et des matériaux d’emballagepeuvent survenir pendant le transport.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Utiliser uniquement des matières ou des

ingrédients de qualité. Refuser les matières etingrédients qui contiennent des parasites, desmicroorganismes indésirables, des pesticides,des médicaments vétérinaires ou des substancestoxiques, étrangères ou en décomposition que le tri ou la transformation ne permettrait pas normalement de ramener à un niveauacceptable.

• Élaborer des spécifications pour les ingrédientset les matériaux d’emballage.

• Effectuer une inspection visuelle des ingrédientset des matériaux d’emballage au moment de leurréception pour s’assurer qu’ils :

– proviennent du bon fournisseur;

– ne présente aucun signe de contamination,d’altération ou de dommages;

– sont à la température appropriée et ne montrent aucun signe de dégel;

– correspondent à ceux qui sont énumérés surle bon de commande.

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection des viandes (Ontario), Règl. del’Ont. 632/92, par. 27 (1) et (2)

Normes de conformitéF1.12.10.05, F1.12.12.01,F1.12.12.02

Produits laitiers :Loi sur le lait (Ontario), Règl. de l’Ont. 761, par. 49 (1) et (2), par. 50 (3),par. 51 (1) et (2)

Autres : s.o.

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,observer la réception desingrédients et des matériauxd’emballage pour s’assurerqu’il n’y a aucun signe de contamination ou dedommages. S’assurer que lesproduits reçus proviennentdu bon fournisseur et corre-spondent à ceux qui sonténumérés sur le bon decommande. S’assurer queseul le personnel qui a reçu une formation sur l’expédition, la réception et l’entreposage (T2.1) reçoitla marchandise. Examinerles spécifications desmarchandises reçues pours’assurer qu’elles sont toutesà jour.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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Avantage HACCP Guide du programme | 45

O2 Expédition, réception et entreposage |O2.4 Conditions d’expédition

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, art. 29.

Normes de conformitéF1.09.02.01, F1.09.02.02,F1.12.10.03, F1.12.10.06

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl.de l’Ont. 761, al. 122 (1) g).

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 11; art. 28; art. 33–35

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablispendant la réception et l’ex-pédition, confirmer que lesconditions de transport sontappropriées pour prévenirou minimiser l’altération des aliments. Contrôler lesappareils de mesure de latempérature et les autrescommandes conçues pourprévenir ou minimiserl’altération des aliments.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

NormeLes aliments, les ingrédients et les matériaux d’emballage sont protégés contre la contamination, les dommages et l’altération pendant l’expédition.

RisquesSi les produits alimentaires ne sont pas transportés dans un environnement adéquatement contrôlé, une altération (p. ex., prolifération microbienne, formation de toxines) peut survenir. Les produits endommagés peuvent être contaminés (p. ex., corps étrangers, microorganismes).

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que les véhicules de transport sont à

une température appropriée pour prévenir ouminimiser l’altération des aliments.

• Veiller à ce que les véhicules réfrigérés soientdotés d’appareils de mesure de la température.

• Mettre en œuvre les autres contrôles appropriés(p. ex., contrôle de l’humidité) pour prévenir ouminimiser l’altération des aliments.

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46 | Avantage HACCP Guide du programme

O2 Expédition, réception et entreposage |O2.5 Produits alimentaires retournés et viciés

NormeLes aliments, les ingrédients et les matériaux d’emballage retournés, viciés ou douteux sont identifiés clairement et entreposés en vue de l’évaluation de leur salubrité ou de leur élimination.

RisquesLes produits retournés ont échappé au contrôle de l’établissement et pourraient avoir été manipulés defaçon inadéquate (p. ex., mauvaise température, conditions d’entreposage médiocres) et contaminés. Lesproduits viciés ou douteux pourraient également avoir été contaminés. Les produits retournés, viciés oudouteux doivent être pris en charge pour éviter qu’ils ne contaminent d’autres produits.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Identifier, isoler et prendre en charge les produits

alimentaires viciés ou douteux retournés pouréviter ou minimiser leur réutilisation ou leurréexpédition avant qu’ils n’aient été examinés ou évalués.

• Désigner dans l’établissement une zone (p. ex.,entrepôt à sec, chambre froide, congélateur)pour l’entreposage des produits retournés, viciés ou douteux.

• Affecter du personnel à l’examen et à l’évaluationde produits alimentaires retournés, viciés oudouteux, et lui donner une formation pertinente.

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, par. 27 (3),par. 85 (1), (2) et (3), par. 87 (1), (2), (3) et (5)

Normes de conformitéF1.12.07.02, F1.12.10.01.01,F1.12.10.01.04, F1.12.11.01

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl.de l’Ont. 761, art. 60 et 62

Autres : s.o.

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que les produitsretournés, viciés et douteuxsont identifiés, isolés et pris en charge en vue deprévenir la contamination.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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Règlements applicablesViande et volaille : s.o.

Produits laitiers : s.o.

Autres : s.o.

Avantage HACCP Guide du programme | 47

O2 Expédition, réception et entreposage |O2.6 Contrôle des allergènes

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que la manuten-tion, l’entreposage et l’utilisation d’ingrédients et de produits allergènes (p. ex., des contenants decouleur sont employés, lesallergènes sont identifiés,contrôlés ou séparés, et lecalendrier de productionréduit le risque de contami-nation par des allergènes)sont conçus de façon à réduire le risque de contamination croisée par des allergènes.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

NormeLa présence d’allergènes non déclarés dans les produits alimentaires est évitée en contrôlant la manutention, l’entreposage et l’utilisation de produits allergènes ainsi que le matériel employé pour leurtraitement. Le retravaillage des produits contenant des allergènes est contrôlé. Des procédures sont adoptées pour s’assurer que les listes d’ingrédients mentionnent les allergènes, le cas échéant.

RisquesLes allergènes sont des substances qui peuvent provoquer une réaction allergique chez certaines personnes.Cette réaction peut aller d’une irritation cutanée mineure à l’anaphylaxie (réaction allergique grave). S’ilsne sont pas contrôlés, les ingrédients et produits contenant des allergènes peuvent contaminer les autresproduits. Une forte proportion des rappels d’aliments sont attribuables à la présence d’un allergène qui n’apas été déclaré dans la liste des ingrédients.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Dresser le calendrier des activités de production

de manière à réduire le risque de contaminationcroisée par des allergènes.

• Nettoyer et assainir le matériel entre la transfor-mation de produits contenant des allergènes etde produits qui n’en contiennent pas.

• Prévoir une zone d’entreposage et d’attente pourles ingrédients et produits qui contiennent desallergènes.

• Bien identifier les ingrédients ou les produits quicontiennent des allergènes (p. ex., contenants de couleur, étiquettes).

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48 | Avantage HACCP Guide du programme

O2 Expédition, réception et entreposage | O2.7 Emballage

NormeLes emballages et les matériaux d’emballage sont conçus pour protéger la sécurité et la salubrité des aliments et pour accueillir les étiquettes réglementaires.

RisquesLes matériaux d’emballage jouent un rôle important car ils isolent les aliments de l’environnement. Si le type d’emballage (conception et matériaux) ne convient pas au produit et à l’environnement où il setrouve, le produit pourrait être contaminé. Les matériaux d’emballage ou les gaz qui sont toxiques peuventmettre en cause la sécurité et la salubrité des aliments. Les matériaux d’emballage destinés à être réutilisésdoivent être conçus de façon à pouvoir être nettoyés et assainis au besoin, afin d’éviter la contaminationcroisée.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que les matériaux d’emballage protègent

le produit de la contamination externe dans lesconditions prévues d’entreposage et d’utilisation.

• S’assurer que les matériaux d’emballage, y compris les gaz, sont non toxiques et ne portent pas atteinte à la sécurité et à la salubrité des aliments dans les conditionsprévues d’entreposage et d’utilisation.

• Utiliser des emballages réutilisables qui sontdurables ainsi que faciles à nettoyer et à assainir.

• S’assurer que l’emballage, par sa conception et ses matériaux, peut accueillir les étiquettesréglementaires.

• S’assurer que l’emballage protège le produitcontre les dommages.

• S’assurer que l’étiquette répond aux exigencesde la Loi sur l’emballage et l’étiquetage desproduits de consommation et de la Loi sur les aliments et drogues.

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. del’Ont. 632/92, par. 76 (1) et (2).

Normes de conformitéF1.12.09.01, F1.13.02.01,F1.13.02.02

Produits laitiers : s.o.

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 36; art. 59

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,examiner la conception etles matériaux des embal-lages pour s’assurer qu’ilsne mettent pas en cause lasécurité et la salubrité desaliments.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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Avantage HACCP Guide du programme | 49

O2 Expédition, réception et entreposage |O2.8 Méthodes d’entreposage

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection des vian-des (Ontario), Règl. de l’Ont.632/92, par. 13 (3), art. 25 et 26Normes de conformitéF1.02.13.01, F1.02.13.02,F1.02.13.04, F1.05.05.02,F1.08.01.01, F1.08.01.02,F1.08.01.08, F1.08.01.09.01,F1.08.01.11, F1.08.01.13,F1.08.01.14, F1.08.02.12,F1.08.04.01, F1.08.04.02,F1.12.02.01.02, F1.12.09.04.01Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl.de l’Ont. 761, par. 78 (1); par. 81 (1) et (2)Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 11; art. 23; art. 26–29; art. 37; art. 42–46; art. 59

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que les aliments, lesingrédients et les matériauxd’emballage sont convenable-ment entreposés pour prévenirou minimiser la contamination,l’altération et les dommages.Confirmer qu’une procédureadéquate de roulement desaliments, des ingrédients et desmatériaux d’emballage estsuivie.Prendre note de ses observa-tions pour démontrer que lescontrôles ont été effectués.Parapher le document et apposer la date.À des intervalles préétablis,contrôler les appareils demesure de la température dansles chambres froides pourconfirmer que la températureest appropriée afin de prévenirou de minimiser l’altérationdes aliments. Veiller à ce que les autres commandesconçues pour prévenir ou minimiser l’altération des pro-duits alimentaires fonctionnentcorrectement. Prendre notede ses observations pourdémontrer que les contrôlesont été effectués. Parapher ledocument et apposer la date.

NormeLes aliments, les ingrédients et les matériaux d’emballage font l’objet d’un roulement et sont traités, manipulés et entreposés dans des conditions qui protègent leur salubrité et leur sécurité.

RisquesLes aliments peuvent être altérés (p. ex., prolifération microbienne, formation de toxines) s’ils ne sont pasmanipulés, traités et entreposés dans un environnement contrôlé. Si les contenants et emballages danslesquels se trouvent les ingrédients et les aliments ne sont pas protégés pendant l’entreposage, ils peuventêtre contaminés par des microorganismes, des produits chimiques et des corps étrangers (p. ex., insectes,poussière, copeaux de bois). Si les aliments et les ingrédients ne font pas l’objet d’un roulement suffisant,ils peuvent atteindre leur date de péremption et présenter un risque accru pour les consommateurs. Lesaliments, les ingrédients et les matériaux d’emballage qui ne sont pas correctement entreposés ou qui nefont pas l’objet d’un roulement peuvent subir une contamination physique attribuable à l’accumulation depoussière et de débris.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Pour prévenir ou minimiser la contamination

par des microorganismes, des produits chimiqueset des corps étrangers, couvrir et protéger les aliments, les ingrédients et les matériauxd’emballage pendant l’entreposage, le transportet le nettoyage des lieux.

• Pour prévenir ou minimiser la contamination, nepas entreposer les aliments, les ingrédients et lesmatériaux d’emballage directement sur le plancherou près des murs.

• Établir des procédures de roulement des aliments,des ingrédients et des matériaux d’emballage(premier entré, premier sorti) pour prévenir ouminimiser la contamination, l’endommagementou l’altération des produits alimentaires (p. ex.,corrosion entraînant une fuite, dépassement dela durée de conservation).

• Veiller à ce que les entrepôts alimentaires soientconçus et construits de façon à :

– permettre un entretien et un nettoyageadéquats;

– interdire l’accès aux insectes et animaux nuisibles;

– protéger efficacement les aliments contre lacontamination pendant leur entreposage.

• S’assurer que les zones d’entreposage et detransformation, les chambres froides et les congélateurs sont à une température appropriéeafin de prévenir ou de minimiser l’altération des aliments. Les systèmes de contrôle de la température doivent être réglés selon :

– la nature des aliments (p. ex., activité del’eau, pH, teneur initiale en microorganismes,types de microorganismes);

– la durée de conservation prévue du produit;

– la méthode d’emballage et de transformation;

– l’usage prévu du produit (p. ex., autre cuissonou transformation, prêt à manger).

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50 | Avantage HACCP Guide du programme

O2 Expédition, réception et entreposage |O2.9 Entreposage de produits chimiques

NormeLes substances dangereuses et les produits chimiques autres que les ingrédients sont entreposés en lieu sûr,à distance des ingrédients, des matériaux d’emballage et des surfaces qui entrent en contact avec les aliments. Les ingrédients pouvant être dangereux sont entreposés de manière à assurer la sécurité et lasalubrité des aliments.

RisquesUne contamination peut se produire (p. ex., déversement, usage accidentel, fuite) si les produits chimiqueset les substances dangereuses ne sont pas entreposés en lieu sûr, à distance des aliments, des ingrédients,des matériaux d’emballage et des surfaces qui entrent en contact avec les aliments.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Ranger en lieu sûr les produits chimiques et les

substances dangereuses (p. ex., les produits detraitement de l’eau des chaudières, les produitsd’assainissement, les pesticides, les peintures,les solvants ou d’autres produits chimiques ousubstances dangereuses qui ne sont pas destinéesaux aliments ou aux surfaces qui entrent encontact avec les aliments), dans un endroitdésigné à cette fin, afin de prévenir ou de minimiser la contamination croisée des aliments,des ingrédients, des matériaux d’emballage et dessurfaces qui entrent en contact avec les aliments.

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. del’Ont. 632/92, par. 20 (3) et (4)

Normes de conformitéF1.05.05.03.01, F1.05.05.03.04

Produits laitiers : s.o.

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 59; art. 63

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que les produitschimiques et les substancesdangereuses sont rangés en lieu sûr, à distance desaliments, des ingrédients etdes matériaux d’emballage,pour prévenir ou minimiserla contamination croisée.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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Avantage HACCP Guide du programme | 51

O2 Expédition, réception et entreposage |O2.10 Gestion des déchets

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, art. 11, par. 34 (2), (3) et (4), art. 35, 36, 41 et 74

Normes de conformitéF1.02.15.01, F1.02.15.04,F1.03.01.02, F1.03.02.01,F1.03.03.01.01, F1.12.07.01

Produits laitiers : s.o.

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 20; art. 57; art. 59

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que la manutentionet l’entreposage des déchetsn’entraînent pas la contami-nation des aliments, desingrédients, des matériauxd’emballage ou des surfacesqui entrent en contact avecles aliments. Confirmer queles zones et les contenantsd’entreposage des déchetssont propres, en ordre etassez grands compte tenude la quantité de déchetsproduite.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

NormeLes déchets sont manipulés, entreposés et éliminés de manière à protéger la sécurité et la salubrité des aliments.

RisquesLes déchets qui ne sont pas manipulés et entreposés correctement peuvent contaminer les aliments, lesingrédients, les matériaux d’emballage ou les surfaces qui entrent en contact avec les aliments (p. ex., enentrant en contact avec les aliments ou en abritant des insectes ou animaux nuisibles). Si les zones del’établissement où sont entreposés des déchets ne sont pas tenues propres, le personnel ou le matérielpourrait donner lieu à une contamination croisée (p. ex., en entrant en contact avec des déchets, notamment pour les déplacer). Les déchets qui s’accumulent autour de l’établissement peuvent abriter desinsectes et animaux nuisibles.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Veiller à ce que les déchets ne s’accumulent pas

dans les zones de manutention ou d’entreposagedes aliments ou autour de l’établissement.

• Prévoir un nombre suffisant de zones et de contenants suffisamment protégés (p. ex., contenants munis de couvercles) pour entreposerles déchets en attendant leur enlèvement.

• S’assurer que l’intérieur et l’extérieur des zoneset contenants d’entreposage des déchets sont assezgrands pour recevoir tous les déchets produits et qu’ils sont nettoyés assez souvent pour éviterla contamination croisée ou l’infestation par desinsectes ou animaux nuisibles.

• Enlever les déchets assez souvent pour éviter lacontamination croisée ou l’infestation par desinsectes ou animaux nuisibles.

• S’assurer que les procédures d’enlèvement desdéchets ne donnent pas lieu à une contaminationcroisée.

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52 | Avantage HACCP Guide du programme

O3 Assainissement | O3.1 Nettoyage et assainissement

NormeLes procédures de nettoyage et d’assainissement sont exécutées conformément au programme d’assainissement (P3.1) afin de protéger la sécurité et la salubrité des aliments.

RisquesSi les procédures de nettoyage et d’assainissement ne sont pas exécutées conformément au programmed’assainissement (P3.1), il pourrait en résulter un assainissement inadéquat ou insuffisant, susceptible de causer la contamination des aliments, des ingrédients, des matériaux d’emballage et des surfaces qui entrent en contact avec les aliments. Des concentrations, une application ou un rinçage incorrects deproduits chimiques peuvent entraîner une contamination chimique (p. ex., résidus de produits chimiquesen raison d’un rinçage insuffisant, produits chimiques sans rinçage en concentration supérieure au plafondapprouvé) et une contamination biologique (p. ex., les bactéries ne sont pas complètement éliminées dessurfaces qui entrent en contact avec les aliments). Une contamination peut également être causée par desallergènes qui n’ont pas été éliminés des surfaces qui entrent en contact avec les aliments ou qui se sontpropagés par contamination croisée lors des activités de nettoyage.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Confirmer que les procédures de nettoyage et

d’assainissement sont exécutées conformément auprogramme d’assainissement (P3.1) pour s’assurerque le matériel et l’ensemble de l’établissementsont nettoyés et assainis correctement afin deprévenir ou de minimiser la contamination.

• S’assurer que le personnel affecté à l’assainissement connaît toutes les procéduresd’assainissement à suivre pour maintenir lasécurité et la salubrité des aliments.

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, par. 19 (2)

Normes de conformitéF1.02.08.05, F1.02.11.02,F1.04.05.02, F1.05.02.01,F1.12.04.06.02, F1.12.09.02.03,F1.12.09.03.03, F1.12.09.04.03,F1.12.09.05.02

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl.de l’Ont. 761, art. 39, 41 et 86

Autres : s.o.

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,observer les activités d’assainissement en courspour s’assurer qu’elles sontexécutées conformément au manuel d’assainissement(p. ex., étapes franchies etproduits chimiques utilisésdans le bon ordre; eau à unetempérature, à une pressionet à un volume suffisants).Veiller à l’efficacité desactivités d’assainissement eneffectuant une inspectionou un test (p. ex., écouvil-lonnage). S’assurer que toutle personnel affecté à destâches d’assainissement a suivi la formation sur l’assainissement (T3.1).

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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Règlements applicablesViande et volaille : s.o.

Produits laitiers : s.o.

Autres : s.o.

Avantage HACCP Guide du programme | 53

O3 Assainissement | O3.2 Évaluation préopérationnelle

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que les inspectionspréopérationnelles sonteffectuées selon les règlesétablies. S’assurer que tout le personnel affectéaux inspections préopéra-tionnelles a suivi la forma-tion sur l’assainissement(T3.1).

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

NormeLes opérations commencent uniquement après une évaluation préopérationnelle visant à déterminer si l’environnement est satisfaisant pour la transformation et la manutention des aliments. Lorsque des activités d’assainissement sont requises pendant les opérations, une évaluation préopérationnelle est effectuée avant la reprise des opérations.

RisquesSi une évaluation préopérationnelle n’est pas effectuée avant le début des opérations, un assainissementinadéquat ou insuffisant pourrait passer inaperçu. Un assainissement inadéquat est susceptible de causerla contamination des aliments, des ingrédients, des matériaux d’emballage et des surfaces qui entrent en contact avec les aliments. Des concentrations, une application ou un rinçage incorrects de produitschimiques peuvent entraîner une contamination chimique (p. ex., résidus de produits chimiques en raisond’un rinçage insuffisant, produits chimiques sans rinçage en concentration supérieure au plafond approuvé)et une contamination biologique (p. ex., les bactéries ne sont pas complètement éliminées des surfaces quientrent en contact avec les aliments). Une contamination peut également être causée par des allergènes quin’ont pas été éliminés des surfaces qui entrent en contact avec les aliments ou qui se sont propagés parcontamination croisée lors des activités de nettoyage.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que le personnel désigné respecte

les procédures d’inspection énoncées dans le manuel d’assainissement au moment de l’inspection du matériel et des pièces avant ledébut des opérations et, s’il y a lieu, avant lareprise des opérations. Ces procédures visent à confirmer que le matériel et les pièces sontpropres (c.-à-d. sans aliments, résidus ousaleté) et, s’il y a lieu, assainis.

• Envisager d’inclure le contrôle des insectes etanimaux nuisibles, le contrôle de la températureet l’entretien du matériel dans l’évaluationpréopérationnelle.

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54 | Avantage HACCP Guide du programme

O4 Entretien du matériel |O4.1 Contrôle de l’entretien préventif et de l’étalonnage

NormeLes procédures d’entretien préventif et d’étalonnage sont exécutées conformément au programme d’entretien préventif et d’étalonnage (P4.1) pour protéger la sécurité et la salubrité des aliments.

RisquesSi l’entretien préventif et les procédures d’étalonnage ne sont pas exécutés conformément au programmed’entretien préventif et d’étalonnage (P4.1), les aliments, les ingrédients et les matériaux d’emballage pourraient être contaminés. Du matériel détérioré ou mal entretenu (p. ex., piqué ou fendillé) peut présenter un danger physique (p. ex., chute de métal, d’écrous, de boulons) ou favoriser la croissance desbactéries. Une lubrification excessive peut causer une contamination chimique. Le matériel et les appareilsemployés pour mesurer des paramètres qui ont une incidence sur la salubrité des aliments doivent être correctement étalonnés. Si le matériel ou les appareils de mesure employés pour le contrôle des étapescritiques du processus de fabrication (p. ex., pH, activité de l’eau, température de cuisson, concentrationd’ingrédients réglementés, détection des métaux) sont imprécis, la salubrité des aliments pourrait être miseen cause (p. ex., des thermomètres inexacts peuvent entraîner un risque de contamination bactérienne).

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Exécuter les procédures d’entretien préventif

et d’étalonnage conformément au programmed’entretien préventif et d’étalonnage (P4.1).

• S’assurer que le personnel affecté à l’entretienpréventif et à l’étalonnage reçoit la formationnécessaire pour protéger la sécurité et lasalubrité des aliments.

Règlements applicablesViande et volaille : Normes de conformitéF1.06.02.01.02, F1.06.02.01.03,F1.06.02.01.04, F1.06.02.02,F1.06.02.04.01

Produits laitiers : s.o.

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 47; art. 49

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,s’assurer que les procéduresd’entretien préventif et d’étalonnage sont exécutéesconformément au programmed’entretien préventif et d’étalonnage (P4.1). Veiller à ce que les procéduresd’entretien préventif et d’étalonnage soientréservées au personnel qui a reçu une formation sur l’entretien préventif et l’étalonnage (T4.1).

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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Avantage HACCP Guide du programme | 55

O5 Contrôle des insectes et animaux nuisibles |O5.1 Surveillance du contrôle des insectes et animaux nuisibles

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, art. 21

Norme de conformitéF1.07.01.02

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl.de l’Ont. 761, al. 77 (1) f)

Autres : s.o.

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,s’assurer que les activitésde contrôle des insectes et animaux nuisibles sontexécutées conformément au manuel de contrôle desinsectes et animaux nuisibles(p. ex., les bons pesticidessont employés et les piègessont convenablemententretenus). Veiller à ce que seul le personnel quirépond aux exigences de laformation pertinente (T5.1)soit affecté aux activités de contrôle des insectes et animaux nuisibles.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

NormeLes procédures de contrôle des insectes et animaux nuisibles sont exécutées conformément au programmede contrôle des insectes et animaux nuisibles (P5.1) pour protéger la sécurité et la salubrité des aliments.

RisquesSi les procédures de contrôle des insectes et animaux nuisibles ne sont pas exécutées conformément au programme de contrôle des insectes et animaux nuisibles (P5.1), les aliments, les ingrédients, lesmatériaux d’emballage et les surfaces qui entrent en contact avec les aliments pourraient être infestés. Lesinsectes et animaux nuisibles qui se trouvent à l’intérieur d’un établissement ou dans les environs peuvententraîner une contamination causée par des déjections, des larves, des insectes ou des animaux morts oudes parties d’insectes ou d’animaux.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Les activités de contrôle des insectes et animaux

nuisibles sont exécutées conformément au programme de contrôle des insectes et animauxnuisibles (P5.1) pour faire en sorte qu’aucuninsecte ou animal nuisible ne se trouve dansl’établissement.

• Le personnel responsable connaît toutes lesprocédures de contrôle des insectes et animauxnuisibles (p. ex., il est autorisé à manipuler et à épandre des pesticides) nécessaires pourmaintenir la sécurité et la salubrité des aliments.

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56 | Avantage HACCP Guide du programme

O6 Rappels | O6.1 Contrôle des codes de produit et de l’étiquetage

NormeLes produits alimentaires entreposés dans l’établissement ou expédiés par ce dernier sont correctement étiquetés et portent un code de lot ou de production.

RisquesLe contrôle de l’étiquetage est important pour s’assurer que la bonne étiquette est apposée sur chaque produit alimentaire. Une mauvaise étiquette pourrait être trompeuse et représenter un risque pour la santé des consommateurs qui sont allergiques à des ingrédients du produit. Une date de péremption incorrectement inscrite pourrait faire en sorte que les consommateurs gardent le produit au-delà de sadurée de conservation prévue, ce qui présente un risque d’altération. Une étiquette ou un codage inexactpourrait compliquer ou rendre impossible le rappel du produit dans le cas où cette erreur représenteraitun danger.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que tous les produits sont étiquetés

correctement, et que l’étiquette décrit avec exactitude le produit en question (p. ex., elledoit comprendre une liste de tous les ingrédientset tous les renseignements requis en vertu de la Loi sur l’emballage et l’étiquetage des produits de consommation et de ses règlements d’application).

• S’assurer que les produits alimentaires portentdes renseignements et des directives ou en sontaccompagnés pour permettre au prochain intervenant du système d’approvisionnementalimentaire de manipuler, d’exposer, d’entreposer,de préparer et d’utiliser le produit correctementet en toute sécurité.

• Appliquer des procédures visant l’utilisation correcte des étiquettes (p. ex., vérifier le dessus et le dessous des piles d’étiquettes avant l’utilisation).

• Mettre en œuvre un système d’identification etd’entreposage de divers types d’étiquettes.

• S’assurer que tous les produits finis sont codéscorrectement (p. ex., y compris la date de production, la date de péremption et le lot).

• Rédiger une description du code de lot et des codes de production et l’inclure dans le programme de rappel décrit au point P6.1.

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. del’Ont. 632/92, art. 75, 77, 78,79 et 80

Normes de conformitéF1.02.13.06, F1.12.12.09,F1.14.02.01, F1.14.02.02,F1.14.02.03, F1.14.02.04,F1.14.02.05

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl.de l’Ont. 761, par. 127 (2);Règl. de l’Ont. 753, art. 9

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 36; art. 40; art. 52

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,observer les activités d’étiquetage et de codagepour s’assurer que le produit est étiqueté et codécorrectement. S’assurer queles procédures de rappelsont réservées au personnelqui a suivi la formation surles rappels (T6.1).

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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Avantage HACCP Guide du programme | 57

O7 Salubrité de l’eau | O7.1 Contrôle de l’épuration de l’eau

Règlements applicablesViande et volaille : Normes de conformitéF1.04.02.01, F1.04.02.02.01

Produits laitiers : s.o.

Autres : s.o.

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,s’assurer que les activitésd’épuration de l’eau sontexécutées conformément au programme d’épurationde l’eau (P7.1) (p. ex., lesbons produits chimiquessont utilisés; la fréquenced’épuration est appropriée).S’assurer que les procéduresde contrôle de l’épurationde l’eau sont réservées au personnel qui a suivi la formation sur l’épuration de l’eau (T7.1).

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

NormeLes activités d’épuration de l’eau sont exécutées conformément au programme d’épuration de l’eau (P7.1)pour protéger la sécurité et la salubrité des aliments.

RisquesSi les activités d’épuration de l’eau ne sont pas exécutées conformément au programme d’épuration del’eau (P7.1), l’approvisionnement en eau pourrait être contaminé (p. ex., présence de microorganismes,teneur excessive en produits chimiques). Comme l’eau, la glace et la vapeur peuvent être employées à unevariété de fins (p. ex., assainissement, lavage des mains, aide à la transformation d’ingrédients), l’eau nonpotable peut causer la contamination (p. ex., par E. coli) des aliments, des ingrédients, des surfaces quientrent en contact avec les aliments ou du personnel. L’eau traitée (p. ex., eau de chaudière, additionnéede chlore, eau de circulation des rigoles) peut représenter une source de contaminants si le traitementchimique ou le processus d’épuration n’est pas effectué correctement.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Effectuer les activités d’épuration de l’eau

conformément au programme d’épuration del’eau (P7.1) pour que l’eau approvisionnée àl’établissement soit dépourvue de contaminants.

• Veiller à ce que le personnel affecté à l’épurationde l’eau soit en mesure d’exécuter les activitésnécessaires.

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58 | Avantage HACCP Guide du programme

O7 Contrôle de la salubrité de l’eau |O7.2 Contrôle de la salubrité de l’eau

NormeLes activités de contrôle de la salubrité de l’eau sont exécutées conformément au programme de contrôlede la salubrité de l’eau (P7.2) pour protéger la sécurité et la salubrité des aliments.

RisquesSi les activités de contrôle de la salubrité de l’eau ne sont pas exécutées conformément au programme decontrôle de la salubrité de l’eau (P7.2), des contaminants pourraient passer inaperçus. Comme l’eau, laglace et la vapeur peuvent être employées à une variété de fins (p. ex., assainissement, lavage des mains,aide à la transformation d’ingrédients), l’eau non potable peut causer la contamination (p. ex., par E. coli)des aliments, des ingrédients, des surfaces qui entrent en contact avec les aliments ou du personnel. L’eautraitée (p. ex., provenant d’une chaudière, additionnée de chlore, eau de circulation des rigoles) peutreprésenter une source de contaminants si le traitement chimique ou le processus d’épuration n’est paseffectué correctement.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que les activités de contrôle de la

salubrité de l’eau sont exécutées conformémentau programme de contrôle de la salubrité del’eau (P7.2) pour que l’eau approvisionnée àl’établissement soit potable et dépourvue de contaminants.

• S’assurer que le personnel affecté au programmede contrôle de la salubrité de l’eau (P7.2) areçu une formation adéquate.

• S’assurer que le personnel affecté à l’échantillonnage et à l’analyse exécute les tâches nécessaires.

Règlements applicablesViande et volaille : Normes de conformitéF1.04.01.02, F1.04.02.02.02,F1.04.05.01

Produits laitiers : s.o.

Autres : s.o.

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que les activitésde contrôle de la salubritéde l’eau sont exécutéesconformément au programmede contrôle de la salubritéde l’eau (P7.2) (p. ex., lesrésultats sont passés enrevue pour s’assurer que la source d’eau demeurepotable; des échantillonsprovenant d’emplacementpertinents sont analysés).S’assurer que les procéduresde contrôle de la salubritéde l’eau sont réservées au personnel qui a suivi laformation pertinente (T7.2).

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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Contrôles environnementaux

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Avantage HACCP Guide du programme | 61

E1 Localisation et construction de l’établissement |E1.1 Bâtiment et environs

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. del’Ont. 632/92, par. 5 (1) et (2);par. 19 (1)

Normes de conformitéF1.02.01.01, F1.02.01.02

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl.de l’Ont. 761, par. 97 (1)

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 11; art. 26

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que l’établisse-ment est protégé contre les sources possibles decontaminants externes susceptibles de porteratteinte à la sécurité ou à la salubrité des aliments(p. ex., pas d’accumulationd’eau, d’insectes ou d’animaux nuisibles ni dedéchets dans les environs).

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

NormeL’établissement est situé à distance ou est protégé des sources possibles de contaminants externes qui peuvent porter atteinte à la sécurité et à la salubrité des aliments. Les environs de l’établissement sontentretenus de manière à éviter ou à minimiser les infestations d’insectes et d’animaux nuisibles et la pénétration de contaminants.

RisquesLes sources externes de contamination (p. ex., poussière excessive, mauvaises odeurs, fumée, infestationsd’insectes et d’animaux nuisibles, contaminants aériens microbiens et chimiques) peuvent entraîner unecontamination à l’intérieur de l’établissement. L’eau qui s’accumule autour de l’établissement représenteun environnement idéal à la prolifération des microorganismes.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Localiser l’établissement dans un secteur

dépourvu de sources de contaminants externesqui pourraient porter atteinte à la sécurité et à lasalubrité des aliments (p. ex., contaminantsaériens), ou mettre en œuvre des mesures decontrôle suffisantes. Ainsi, localiser l’établisse-ment à distance des endroits suivants ou prévoirdes mesures de protection :

– les secteurs pollués et les activités industriellesqui représentent un grave risque de contami-nation des aliments;

– les secteurs susceptibles d’être inondés à moins que des mesures de protection suffisantes ne soient prises;

– les secteurs propices aux infestations d’insectes et d’animaux nuisibles;

– les secteurs où il est impossible d’éliminercomplètement les déchets solides ou liquides.

• Prendre des mesures raisonnables pour protégercontre les contaminants externes les aliments,les ingrédients, les matériaux d’emballage et lessurfaces qui entrent en contact avec les aliments.

• Entreposer les déchets dehors de manière à réduire le risque de contamination et de prolifération des insectes et animaux nuisibles(p. ex., contenants à l’épreuve des insectes etanimaux), et en assurer l’enlèvement régulier.

• Ne pas ranger le matériel et d’autres articles surle terrain qui entoure l’établissement à moinsque des mesures d’entretien adéquates ne soientprises (p. ex., lieu de rangement désigné, calendrier d’entretien).

• S’assurer que les environs de l’établissementsont propres, en ordre et bien tenus (p. ex.,buissons taillés, déchets enlevés).

• Veiller à ce que les environs de l’établissementsoient suffisamment drainés pour prévenir ouminimiser les accumulations d’eau.

• Entreposer les sources possibles d’aliments pour les insectes et animaux nuisibles dans descontenants hermétiques, ou éviter de les rangersur le sol et près des murs.

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62 | Avantage HACCP Guide du programme

E1 Localisation et construction de l’établissement |E1.2 Extérieur du bâtiment

NormeL’établissement est structurellement fermé et est adapté aux opérations auxquelles il est destiné. L’extérieurest conçu de façon à ne pas abriter ou laisser entrer d’insectes ou d’animaux nuisibles ni pénétrer de contaminants externes.

RisquesSi l’établissement est fait de matériaux non durables et non adaptés aux opérations auxquelles il est destiné, des contaminants pourraient y pénétrer. Des conditions inadéquates ou médiocres dans l’établissement peuvent mettre en cause les activités qui s’y déroulent (p. ex., un toit endommagé peut laisser entrer la pluie ou des insectes ou animaux nuisibles).

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Concevoir et construire l’établissement de

manière à ce que l’environnement intérieur soitprotégé contre les contaminants externes.

• S’assurer que l’établissement (p. ex., les murs et le toit) soit solidement construit et bienentretenu (p. ex., aucun signe de dommages).

• Prendre des mesures pour prévenir ou minimiserl’accès des insectes et animaux nuisibles et descontaminants (p. ex., pas de trous ou d’ouverturesnon protégées; bourrelets de calfeutrage auxportes d’entrée).

• Couvrir les entrées d’air et les ouvertures ou lesdoter d’un grillage.

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario) Règl. del’Ont. 632/92, par. 5 (3) et (4),par. 20 (5)

Normes de conformitéF1.02.01.03, F1.02.12.02,F1.07.02.01.01

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl.de l’Ont. 761, par. 77 (1)

Autres : Loi sur la protecton et lapromotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art.11; art.26

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,vérifier l’extérieur de l’étab-lissement pour déceler desproblèmes qui pourraientmener à la contamination desaliments, des ingrédients,des matériaux d’emballageou des surfaces qui entrenten contact avec les aliments.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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Avantage HACCP Guide du programme | 63

E2 Conception de l’établissement |E2.1 Contrôle de la contamination croisée

NormeLa conception de l’établissement ou les contrôles opérationnels permettent les activités d’hygiène, y compris la protection contre la contamination croisée des aliments, des ingrédients, des matériaux d’emballage et des surfaces qui entrent en contact avec les aliments.

RisquesSi les activités incompatibles ne sont pas adéquatement séparées dans l’établissement, il peut se produireune contamination croisée. Cette contamination peut être microbiologique (p. ex., des produits prêts àmanger sont contaminés par des produits crus; des produits finis sont contaminés par des déchets) ouchimique (p. ex., allergènes).

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Séparer les opérations qui pourraient causer une

contamination croisée en installant des cloisons,en désignant des zones de travail ou du matériel,ou par d’autres moyens efficaces.

• Dessiner un plan qui indique les activités effectuéesdans chaque zone (p. ex., chambre froide, sallede nettoyage du matériel, salle de préparationdes aliments crus). Organiser la circulation dupersonnel, des aliments, des ingrédients, desmatériaux d’emballage, des produits chimiqueset des déchets.

• Identifier les zones où une contamination croiséepourrait se produire (p. ex., légumes crus nonlavés par rapport aux légumes transformés; aliments cuits par rapport aux aliments crus; aliments comestibles par rapport aux déchets) et prévoir des contrôles (p. ex., séparationphysique ou opérationnelle) au besoin pourprévenir ou minimiser la contamination croisée.

• Localiser les installations destinées au personnelde façon à prévenir ou à minimiser la contami-nation des zones réservées à la transformation et à la manutention des aliments.

• Construire ou réserver des zones appropriées de l’établissement pour la production de certainstypes de produits (p. ex., crus, cuits, allergènes)ou pour certaines activités (p. ex., nettoyage desustensiles).

• Dresser les horaires de production de façon à prévenir ou à minimiser les risques de contamination croisée (p. ex., produits crusaprès les produits cuits; produits allergènesaprès les produits non allergènes).

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, par. 6 (4), 14 (2) et 15 (2)

Normes de conformitéF1.02.02.01, F1.02.02.02,F1.02.05.01, F1.02.05.03,F1.02.12.01, F1.02.13.03,F1.02.15.01.01, F1.03.04.01,F1.08.01.09.03, F1.08.01.10,F1.08.02.10.01, F1.08.02.11,F1.11.01.01, F1.11.01.03.01,F1.11.02.04, F1.11.01.05,F1.12.09.05.01, F1.12.15.02,F1.12.15.08, F1.12.16.02,F1.12.17.02, F1.12.18.09

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl.de l’Ont. 761, par. 77 (1)

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 11; art. 12; art. 26–28

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer qu’il existe uneséparation physique, opérationnelle ou autre entreles activités susceptibles de donner lieu à une contamination croisée.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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E2 Conception de l’établissement |E2.2 Installations réservées au personnel

64 | Avantage HACCP Guide du programme

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. del’Ont. 632/92, par. 9 (1) et (3)

Normes de conformitéF1.02.10.01, F1.02.10.02,F1.02.10.04, F1.02.10.05,F1.02.10.06, F1.02.10.07,F1.02.10.08

Produits laitiers : s.o.

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 20; art. 68; art. 69

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que les salles debain, les salles à manger etles vestiaires sont en nombresuffisant, bien équipés et enbon état.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

NormeDes salles de bain, des vestiaires et des salles à manger et de pause sont fournis et entretenus pour permettre le maintien de l’hygiène personnelle en vue de protéger la sécurité et la salubrité des aliments.Les salles de bain sont dotées d’un éclairage adéquat et d’un nombre suffisant de toilettes à chasse d’eauet de lavabos; elles sont dépourvues de condensation, d’humidité excessive et d’odeurs et sont conçuespour prévenir ou minimiser la contamination.

RisquesS’il n’y a pas de salles de bain, de salles à manger et de vestiaires adéquats, une contamination pourrait seproduire. Des salles de bain inadéquates peuvent entraîner une contamination microbienne causée par unehygiène personnelle médiocre. L’absence de vestiaire adéquat pour enfiler ses vêtements de travail peutpermettre aux contaminants externes de pénétrer dans l’établissement (p. ex., microorganismes sur lesvêtements personnels des employés). La consommation d’aliments ou de boissons dans les zones de production peut entraîner une contamination par ces produits. L’entretien insuffisant des salles de bain, desvestiaires et des salles à manger pourrait faire pénétrer des contaminants dans les zones de production etd’entreposage.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que l’établissement est doté d’un

nombre suffisant de salles de bain, de vestiaires,de salles à manger et d’autres pièces réservéesau personnel et adaptées à ses activités.

• Fournir un nombre suffisant de toilettes à chassed’eau et de lavabos compte tenu du nombred’employés de l’établissement.

• Munir les salles de bain d’un éclairage suffisantet d’un système de ventilation pour chasser lesodeurs.

• S’assurer que les salles de bain, les vestiaires etles salles à manger sont conçus et entretenus defaçon à prévenir ou à minimiser la contaminationdes aliments, des ingrédients, des matériauxd’emballage et des surfaces qui entrent en contact avec les aliments.

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E3 Intérieur de l’établissement |E3.1 Aménagements et agencements

Avantage HACCP Guide du programme | 65

NormeLes pièces, aménagements et agencements sont adaptés aux opérations de l’établissement. Les planchers,murs, plafonds, accessoires suspendus, portes, fenêtres, escaliers et autres structures sont lavables et convenablement entretenus, ne présentent aucun signe de détérioration qui pourrait causer une contamination et sont adaptés aux activités qui ont lieu dans chaque zone. Les pièces, aménagements etagencements sont dans un état qui permet de protéger la sécurité et la salubrité des aliments.

RisquesL’intérieur de l’établissement ne devrait pas être fait de matériaux qui pourraient présenter des risquesbiologiques, chimiques ou physiques. Les matériaux qui ne peuvent être bien nettoyés peuvent donner lieuà des conditions non hygiéniques (p. ex., présence de microorganismes et de moisissures). Les matériauxnon durables ou non adaptés aux conditions ou aux activités qui ont lieu dans la zone en question peuventse détériorer et créer un environnement inacceptable (p. ex., matériaux qui s’écaillent, se décollent, rouillent ou deviennent lâches).

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que les aménagements, les surfaces et

les agencements (p. ex., les plafonds, les porteset les murs) sont construits et entretenus de façonà ne pas présenter de risque de contaminationbiologique, chimique ou physique des aliments,des ingrédients, des matériaux d’emballage et dessurfaces qui entrent en contact avec les aliments(p. ex., pas de peinture qui s’écaille, de rouille,de corrosion, d’accumulation de résidus d’aliments, de poussière ni de moisissures).

• S’assurer que les aménagements, les surfaces etles agencements (p. ex., les plafonds, les porteset les murs) peuvent être nettoyés et, s’il y a lieu,assainis.

• En particulier, s’assurer que l’intérieur de l’établissement répond aux exigences suivantes,s’il y a lieu, pour protéger la sécurité et lasalubrité des aliments :

– la surface des murs, des cloisons et desplanchers est faite de matériaux qui ne dégagent pas de substance toxique dans des circonstances normales;

– les murs et les cloisons ont une surface lisse;

– les planchers permettent un drainage et unnettoyage adéquats;

– les plafonds et appareils suspendus sont construits et installés de façon à minimiserl’accumulation de poussière, la condensationet la chute de particules;

– les fenêtres sont faciles à nettoyer et construitesde façon à minimiser l’accumulation de saleté;

– les fenêtres sont fixées en place au besoin;

– les portes ont une surface lisse et nonabsorbante, et sont faciles à nettoyer et, au besoin, à assainir;

– les surfaces de travail qui entrent en contactdirect avec les aliments sont en bon état,durables et faciles à nettoyer, à entretenir et à assainir;

– les surfaces de travail qui entrent en contactdirect avec les aliments sont faites de matériaux lisses et non absorbants, et résistent aux aliments, aux détergents et aux produits d’assainissement dans des conditions normales d’utilisation.

• Sceller les fenêtres ou les doter de moustiquairesbien ajustés et lavables afin d’interdire ou delimiter l’accès aux insectes et animaux nuisibles.

• Protéger les fenêtres ou s’assurer qu’elles sontfaites de matériaux incassables dans les zones où un bris pourrait contaminer les aliments, lesingrédients, les matériaux d’emballage et les surfaces qui entrent en contact avec les aliments.

• S’assurer que les portes sont conçues de façon à interdire ou à limiter l’accès aux insectes et animaux nuisibles (p. ex., à fermetureautomatique).

• Veiller à ce que les agencements soient faits dematériaux qui figurent dans la Liste de référencepour les matériaux de construction, les matériauxd’emballage et les produits chimiques non alimentaires acceptés publiée par l’Agence canadienne d’inspection des aliments, ou que le fabricant a reçu une lettre de non-oppositionde Santé Canada.

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, par. 6 (1), 9 (1) et (2), 13 (1), 20 (1) et (2)

Normes de conformitéF1.02.03.01, F1.02.03.02,F1.02.03.04, F1.02.14.02,F1.02.15.02

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl.de l’Ont. 761, par. 77 (1)

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 11; art. 22; art. 23; art.59

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que les matériauxdont est fait l’intérieur del’établissement (p. ex.,planchers, murs, plafonds,appareils suspendus,fenêtres, portes, escaliers)ne sont pas des sources de contaminants, sont enbon état et sont durables,lavables et adaptés auxactivités qui ont lieu dans la pièce.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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66 | Avantage HACCP Guide du programme

E3 Intérieur de l’établissement | E3.2 Éclairage

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. del’Ont. 632/92, par. 6 (2) et (5)

Normes de conformitéF1.02.04.01.01, F1.02.04.03

Produits laitiers : s.o.

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 13

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que l’éclairage estd’une intensité suffisantepour les tâches à remplirdans chaque zone. Confirmerque l’éclairage révèle la couleur naturelle des aliments à évaluer.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

NormeL’établissement dispose d’un éclairage suffisant pour toutes les activités qui s’y déroulent, y compris la transformation, l’inspection, le nettoyage, l’assainissement et l’entretien. La conception et le type de l’éclairage ne permettent pas une évaluation trompeuse des aliments.

RisquesSi l’éclairage est insuffisant pour inspecter les aliments ou si la source d’éclairage ne révèle pas la couleur naturelle des aliments, il pourrait en résulter une évaluation inexacte de l’apparence des aliments.Si l’éclairage est insuffisant pour remplir les tâches requises (p. ex., nettoyage et entretien du matériel), il pourrait en résulter une contamination biologique, chimique ou physique.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que l’éclairage est suffisant pour

remplir correctement les tâches nécessairesdans toutes les zones (p. ex., inspection des produits, assainissement, entretien, examenvisuel des pièces).

• Veiller à ce que les sources d’éclairage révèlentla couleur et l’apparence naturelles des alimentsau moment des évaluations.

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E3 Intérieur de l’établissement | E3.3 Appareils d’éclairage

NormeLes appareils d’éclairage situés dans les zones où se trouvent des aliments, des ingrédients, des matériauxd’emballage ou des surfaces qui entrent en contact avec les aliments doivent être munis d’ampoules incassables ou d’un écran pour prévenir ou minimiser la contamination des aliments en cas de bris.

RisquesSi une ampoule ou un appareil d’éclairage se brise au-dessus d’aliments, d’ingrédients, de matériaux d’emballage ou de surfaces qui entrent en contact avec les aliments, il y a un risque de contaminationphysique.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que les appareils d’éclairage suspendus

au-dessus des aliments, des ingrédients, desmatériaux d’emballage et des surfaces quientrent en contact avec les aliments sont dotésd’ampoules incassables ou d’écrans afin deprévenir ou de minimiser la contaminationphysique en cas de bris.

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, par. 6 (3)

Norme de conformitéF1.02.04.02

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl.de l’Ont. 761, par. 77 (1)

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 11; art. 18; art. 26

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que les ampouleset les appareils d’éclairagesont protégés dans leszones où se trouvent desaliments, des ingrédients,des matériaux d’emballageet des surfaces qui entrenten contact avec les aliments.S’assurer que les ampouleset les appareils d’éclairagedemeurent en bon état.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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E3 Intérieur de l’établissement | E3.4 Qualité de l’air et ventilation

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, par. 6 (2), 19 (8) et 25 (6)

Normes de conformitéF1.02.04.01.02, F1.08.01.03,F1.08.02.01, F1.11.03.02,F1.11.03.03, F1.12.15.01.03

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl.de l’Ont. 761, par. 77 (1)

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 11; art. 15; art. 26–28

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que le système de ventilation est adéquatcompte tenu des activités quiont lieu dans l’établissement.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

NormeL’établissement est doté de systèmes de ventilation qui permettent d’éliminer les excès de chaleur, d’humidité, de vapeur, de fumée, de particules et de condensation. Les bouches de ventilation sont équipéesd’un écran ou d’un filtre facile à nettoyer ou à remplacer. Les systèmes de ventilation ne permettent pas lacirculation d’air des zones contaminées vers les zones propres.

RisquesL’air sale (contenant p. ex. des bactéries, de la poussière, des odeurs ou de l’humidité) peut constituer unesource de contaminants dans l’établissement. Une ventilation inadéquate pourrait entraîner la formation decondensation, qui peut être une source de contamination bactérienne. La circulation d’air contaminé dansl’établissement peut également représenter une source de contamination bactérienne.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que l’établissement est doté d’une

ventilation adéquate permettant un échange d’airsuffisant pour assurer l’apport d’air propre etl’évacuation de l’air contaminé. Ainsi, un systèmede ventilation naturelle ou mécanique doit :

– minimiser les contaminants aériens qui peuvent se déposer sur les aliments (p. ex.,aérosols, gouttelettes de condensation);

– contrôler la température ambiante;

– lutter contre les odeurs qui peuvent porteratteinte à la qualité des aliments;

– limiter l’humidité au besoin pour assurer lasécurité et la salubrité des aliments.

• Installer et entretenir du matériel nécessitant uneventilation de façon à permettre l’évacuation del’humidité, de la vapeur, de la fumée et des odeurs.

• Concevoir et installer des systèmes de ventilationqui ne permettent pas la circulation d’airprovenant des zones contaminées vers les zonespropres.

• S’assurer que les systèmes de ventilation peuventêtre entretenus et nettoyés au besoin.

• S’assurer que les filtres et dispositifs semblablessont faciles à enlever pour leur nettoyage ou leurremplacement, ou conçus pour être nettoyés enplace.

• Remplacer ou nettoyer les filtres et dispositifssemblables assez souvent pour permettre l’apport d’air propre.

• Assurer dans l’établissement un apport d’aircontenant le moins possible de contaminants.

• Au besoin, évacuer l’air vers l’extérieur pouréviter une condensation excessive.

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Avantage HACCP Guide du programme | 69

E3 Intérieur de l’établissement | E3.5 Systèmes de drainage et d’égout

NormeL’établissement est équipé de systèmes de drainage et d’élimination des déchets liquides en vue de protégerla sécurité et la salubrité des aliments et l’approvisionnement en eau potable. Ces systèmes sont dotés dedispositifs anti-reflux, sans intercommunication avec les conduites d’eau potable. Les accumulations d’eauet d’autres liquides sont évitées ou éliminées.

RisquesDes systèmes inadéquats de drainage ou d’élimination des déchets liquides peuvent entraîner la contamination croisée des aliments, des ingrédients, des matériaux d’emballage, des surfaces qui entrenten contact avec les aliments ou de l’approvisionnement en eau potable (p. ex., retour d’eau entraînant uneinondation). Sans mécanismes permettant de prévenir les retours (p. ex., siphons, arrière-évents), des gazd’égout, des insectes et animaux nuisibles, des microorganismes ou d’autres contaminants peuvent pénétrer dans l’établissement par les conduites. La contamination des siphons de sol accroît le risque decontamination de l’intérieur de l’établissement. Les déchets liquides accumulés représentent un excellentmilieu pour la prolifération de microorganismes, qui peuvent s’introduire dans l’établissement (p. ex., surles bottes, le matériel, les boyaux). L’intercommunication entre les systèmes de plomberie potable et nonpotable peut contaminer l’approvisionnement en eau potable.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Concevoir le système de drainage ou d’élimination

des déchets liquides de l’établissement de manièreà prévenir la contamination croisée des aliments,des ingrédients, des matériaux d’emballage, dessurfaces qui entrent en contact avec les alimentset de l’approvisionnement en eau potable.

• Munir le système de drainage et d’éliminationdes déchets liquides de dispositifs appropriéspour empêcher les retours d’eau.

• S’assurer qu’il n’y a pas d’intercommunicationentre les systèmes de plomberie potable et nonpotable.

• S’assurer que les procédures de drainage ou les procédures opérationnelles (vadrouillage)sont adéquates pour prévenir ou rectifier l’accumulation de liquides sur les planchers.

• S’assurer que les drains, leurs couvercles et lessiphons sont nettoyés et assainis régulièrement.

• Inspecter les conduites d’effluents et d’égout qui passent dans les zones de production ou directement au-dessus afin d’éviter la contamination.

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. del’Ont. 632/92, par. 11 (1) et (2)

Normes de conformitéF1.02.04.04, F1.02.08.01.02,F1.03.01.05, F1.04.04.01,F1.07.02.01.02, F1.08.02.10.03

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl. de l’Ont. 761, par. 77 (1) et 97 (2)

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 11

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que les systèmesde drainage et d’éliminationdes déchets liquides nereprésentent pas une sourcede contaminants pour lesaliments, les ingrédients, les matériaux d’emballage,les surfaces qui entrent encontact avec les aliments et l’approvisionnement eneau potable (p. ex., pasd’accumulations de liquides;bon fonctionnement des dispositifs anti-reflux).Confirmer que les conduitesqui passent dans les zones de production et d’entreposage ou directement au-dessus sont bien entretenues ou inspectées afin deprévenir la contamination.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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70 | Avantage HACCP Guide du programme

E4 Matériel | E4.1 Conception, construction et installation du matériel

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, art. 12, par. 13 (1), (2) et (4), par. 19 (7)

Normes de conformitéF1.02.06.02.01, F1.02.06.04,F1.02.06.05, F1.02.06.06,F1.02.07.01, F1.02.07.02,F1.02.07.03, F1.02.07.05,F1.02.07.07, F1.02.07.08,F1.02.07.09, F1.02.11.01,F1.06.01.01, F1.06.01.02,F1.06.02.01.01, F1.08.01.15,F1.08.02.04.01, F1.08.02.04.04,F1.12.11.02, F1.12.14.01,F1.12.15.01.01, F1.12.16.01,F1.12.16.06, F1.12.17.01,F1.12.17.05, F1.13.01.01

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl. de l’Ont. 761, art. 40,par. 79 (1), (2) et (3)

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 11; art. 18; art. 19; art. 24;art. 26–29; art. 56; art. 58;art. 61–63; art. 69; art. 71–82

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,inspecter tout le matérielpour s’assurer qu’il nereprésente pas un risquepour les aliments et que les surfaces peuvent êtrenettoyées, assainies,inspectées et entretenues.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

NormeLe matériel et les ustensiles qui peuvent avoir une incidence sur la salubrité des aliments sont faits de matériaux non toxiques, ne présentent aucun signe de détérioration susceptible d’entraîner la contamination des aliments et sont faciles à nettoyer, à assainir et à entretenir. La conception, l’emplacement, la construction et l’installation du matériel favorisent l’efficacité de l’évaluation, de l’entretien, du nettoyage et de l’assainissement. Il y a suffisamment de matériel ou d’installations pour protéger la sécurité et la salubrité des aliments dans l’établissement. Le matériel fonctionne correctement.

RisquesLe matériel mal construit ou mal entretenu peut donner lieu à un risque de contamination biologique,chimique et physique. Des résidus peuvent s’accumuler dans les piqûres, fissures et lézardes, et lesmicroorganismes peuvent y proliférer. Les produits alimentaires qui s’accumulent peuvent contenir des éléments allergènes qui pourraient contaminer d’autres aliments. Du matériel mal construit ou entretenuprésente un risque de contamination physique des aliments (p. ex., fragments de métal). Si le matériel estmal installé, il pourrait être impossible d’en nettoyer, assainir ou inspecter certaines parties. Si le matérielne peut être inspecté adéquatement, certains risques pourraient passer inaperçus. Les surfaces du matérielnon adapté à la production alimentaire qui entrent en contact avec les aliments peuvent contaminer les produits (p. ex., plastiques, plomb). Le matériel qui ne fonctionne pas convenablement peut porter atteinteà la sécurité des produits (p. ex., traitement thermique inadéquat).

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Utiliser du matériel conçu et construit de manière

à ne poser aucun risque de contaminationbiologique, chimique ou physique des aliments,des ingrédients ou des matériaux d’emballage.

• Utiliser du matériel conçu pour être facile à nettoyer, à assainir et à inspecter (p. ex., pas depiqûres, de lézardes ni de défauts de soudure).

• Utiliser du matériel conçu et installé de façon àservir aux fins prévues et à protéger la sécuritéet la salubrité des aliments (p. ex., installer le matériel correctement ou s’assurer qu’il comprend un dispositif d’évacuation ou dedrainage ou un dispositif anti-reflux, ou faire un test de diffusion de chaleur).

• S’assurer que le matériel et les installations sont adaptés aux activités de l’établissement (p. ex., chauffage, refroidissement, cuisson,réfrigération ou congélation de la quantité de produits fabriquée).

• Installer des appareils de surveillance ou dedépistage au besoin.

• Installer le matériel de manière à faciliter le nettoyage, l’inspection et l’entretien.

• S’assurer que les surfaces qui entrent en contactavec les aliments sont faites de matériaux lisseset non absorbants, et résistent aux aliments, auxdétergents et aux produits d’assainissement dansdes conditions normales d’utilisation.

• Le matériel qui pourrait avoir une incidence sur la salubrité des aliments devrait être conçupour permettre le contrôle de paramètres tels la température, l’humidité, le débit d’air etd’autres caractéristiques susceptibles d’influersur la sécurité et la salubrité des aliments. Ces exigences visent à s’assurer que :

– les microorganismes néfastes ou indésirablesou leurs toxines sont éliminés ou ramenés à un niveau sûr, ou que leur survie et leurcroissance sont limitées efficacement;

– les limites critiques établies dans les plansHACCP peuvent être contrôlées, le cas échéant;

– la température et les autres conditions nécessaires pour assurer la sécurité et la salubrité des aliments peuvent êtreobtenues rapidement et maintenues.

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Avantage HACCP Guide du programme | 71

E4 Matériel | E4.2 Contenants et ustensiles utilisés pour les déchets

NormeLes contenants et les ustensiles utilisés pour recueillir ou entreposer les déchets et les substances noncomestibles ou dangereuses sont identifiés clairement, fonctionnent correctement, ne montrent aucunsigne de détérioration qui pourrait entraîner la contamination des aliments et peuvent être nettoyés etentretenus. Les contenants et les ustensiles sont nettoyés avant d’être renvoyés dans les zones réservées àla transformation, à la manutention ou à l’entreposage des aliments.

RisquesLes contenants et les ustensiles destinés au traitement des déchets qui ne sont pas identifiés clairement peuvent être utilisés par mégarde à d’autres fins (p. ex., produits alimentaires comestibles placés dans un contenant à ordures) et causer une contamination croisée. Si les contenants et les ustensiles employéspour l’entreposage et la manutention des déchets ne sont pas conçus pour prévenir ou minimiser la contamination (p. ex., en prévenant les fuites), les déchets peuvent fuir ou tomber et contaminer des produits alimentaires (p. ex., par l’entremise du personnel ou du matériel). Si les contenants et les ustensiles utilisés pour les déchets ne sont pas lavables, ils peuvent représenter une source de contaminantslorsqu’ils sont renvoyés dans les zones de transformation ou d’entreposage des aliments.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Identifier clairement les contenants et les ustensiles

employés pour la collecte et l’entreposage dedéchets (p. ex., codes de couleur, marques lisibles).

• S’assurer que les contenants et les ustensiles utilisés pour la collecte et l’entreposage desdéchets sont faits de matériaux lavables et adaptés à cette utilisation.

• S’assurer que, s’il y a lieu, les contenants sontfaits de matériaux qui ne représentent pas unesource de contaminants pour les aliments, lesingrédients, les matériaux d’emballage ou lessurfaces qui entrent en contact avec les aliments.

• Utiliser des contenants et ustensiles qui peuventêtre nettoyés et entretenus.

• Protéger les contenants à ordures pour prévenirou minimiser la contamination des zones réservéesà la manutention et à l’entreposage des aliments(p. ex., les munir de couvercles, les mainteniren place pour éviter qu’ils ne se renversent, s’assurer qu’ils sont d’une taille adéquate).

• S’assurer que les contenants et les ustensiles utilisés pour les déchets sont nettoyés avantd’être renvoyés dans les zones réservées à lamanutention ou à l’entreposage des aliments.

• Utiliser des contenants verrouillables s’il y a lieupour prévenir la contamination délibérée ouaccidentelle des aliments.

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, par. 13 (4) et 34 (1)

Normes de conformitéF1.02.15.05, F1.03.02.04

Produits laitiers : s.o.

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 20; art. 57

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que les contenantset les ustensiles utilisés pourles déchets ne représententpas une source de contami-nants pour les aliments, lesingrédients, les matériauxd’emballage ou les surfacesqui entrent en contact avecles aliments (p. ex., ils sontclairement identifiés, en bonétat et nettoyés au besoin).

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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72 | Avantage HACCP Guide du programme

E4 Matériel | E4.3 Postes de lavage des mains

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, par. 9 (1)

Normes de conformitéF1.02.06.02.04, F1.02.09.01,F1.02.09.02, F1.02.09.03,F1.02.09.04, F1.02.09.05,F1.02.09.06

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl.de l’Ont. 761, par. 78 (1)

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 20; art. 68; art. 69

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer qu’il y a un nombresuffisant de postes de lavagedes mains compte tenu dunombre d’employés et deleurs tâches. Confirmer queces postes comprennent de l’eau potable chaude, du savon, un appareilhygiénique de séchage et une corbeille à ordureslavable. Confirmer que cespostes ne représentent pasune source de contamina-tion et qu’ils ne servent pasà d’autres fins.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

NormeDes postes de lavage des mains en nombre suffisant, situés à des endroits pratiques et facilement accessibles, sont fournis dans les zones où sont transformés ou manipulés des aliments, des ingrédients etdes matériaux d’emballage, ainsi que dans les salles de bain et aux autres emplacements où ils sont nécessaires pour prévenir ou minimiser la contamination. Ces postes sont installés et entretenus correctement et sont dotés d’un approvisionnement en eau potable chaude, de savon et d’un appareilhygiénique de séchage, de même que d’une corbeille à ordures lavable.

RisquesLe personnel est une importante source de contaminants. Il a été démontré qu’un lavage adéquat etfréquent réduit le nombre de microorganismes sur le personnel et les produits qu’il manipule. S’il n’y apas assez de postes de lavage des mains ou si ceux-ci sont situés dans des endroits difficiles d’accès, le personnel sera moins susceptible de se laver les mains. Si ces postes ne sont pas dotés de fournituresadéquates, le lavage des mains pourrait être moins efficace. Les postes de lavage des mains pourraientdevenir des sources de contaminants s’ils ne sont pas construits et entretenus correctement (p. ex., mainslibres, utilisés uniquement pour se laver les mains, propres).

Marche à suivre pour se conformer à la norme• Doter les zones où des aliments sont transformés

ou manipulés d’un nombre adéquat de postes delavage des mains situés à des endroits pratiques,compte tenu du nombre d’employés et des tâchesqu’ils exécutent.

• Veiller à ce que les salles de bain comprennentun nombre adéquat de lavabos compte tenu dunombre d’employés.

• S’assurer que les postes de lavage des mains ne représentent pas une source de contaminantspour le personnel (p. ex., ils fonctionnent àmains libres).

• Doter les postes de lavage des mains des articlessuivants :

– savon;

– eau potable chaude;

– appareil hygiénique de séchage;

– corbeilles à ordures durables et lavables.

• S’assurer que les postes de lavage des mains ne servent pas à d’autres fins (p. ex., le lavagedes ustensiles).

• S’il y a lieu, fournir des installations de désinfection des mains.

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Avantage HACCP Guide du programme | 73

E5 Approvisionnement en eau |E5.1 Approvisionnement suffisant et protégé en eau, en glace et en vapeur

NormeL’installation dispose d’un approvisionnement en eau potable, en glace et en vapeur aux volumes, pressionset températures nécessaires pour toutes les activités d’assainissement et les autres opérations. Des installations d’entreposage, d’épuration, de distribution et de contrôle de la température de l’eau protègentla sécurité et la salubrité des aliments.

RisquesFaute d’un approvisionnement en eau, en glace et en vapeur aux volumes, pressions et températures nécessaires, il pourrait être impossible de mener à bien certaines activités (p. ex., lavage des mains,assainissement, rinçage de produits). Une pression, une température ou un volume insuffisants peuventcauser une contamination.

Marche à suivre pour se conformer à la norme• S’assurer que l’établissement dispose d’un

approvisionnement en eau, en glace et en vapeuraux volumes, pressions et températures nécessairespour toutes les activités d’assainissement etautres opérations, notamment :

– le mélange et l’utilisation de produits chimiques;

– le lavage des mains;

– la transformation (rinçage de produits);

– le rinçage du matériel;

– comme ingrédients.

• S’assurer que l’eau non potable (p. ex., employéepour la lutte contre les incendies) est entreposéeet distribuée séparément.

• S’assurer que les systèmes dans lesquels circulede l’eau non potable sont identifiés et ne sontpas reliés aux systèmes d’eau potable (p. ex.,cassage du vide, dispositifs anti-reflux).

Règlements applicablesViande et volaille : Loi sur l’inspection desviandes (Ontario), Règl. de l’Ont. 632/92, art. 10

Normes de conformitéF1.02.08.01.01, F1.02.08.06,F1.04.01.01, F1.04.03.01,F1.04.04.02, F1.08.02.05,F1.08.02.06, F1.12.16.03

Produits laitiers : Loi sur le lait (Ontario), Règl.de l’Ont. 761, par.78 (1)

Autres : Loi sur la protecton et la promotion de la santé(Ontario), Règl. de l’Ont. 562,art. 20; art. 31

Évaluation de la conformitéÀ des intervalles préétablis,confirmer que l’établissementdispose d’un approvision-nement en eau, en glace et en vapeur aux volumes,pressions et températuresnécessaires pour toutes lesactivités d’assainissementet autres opérations.

Prendre note de ses obser-vations pour démontrer que les contrôles ont étéeffectués. Parapher le document et apposer la date.

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Les formules de plan HACCP

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Avantage HACCP Guide du programme | 77

Les formules de plan HACCP d’Avantage HACCP

Les formules de plan HACCP vous aideront à élaborer un programme HACCP adapté à votre établissement età vos produits. Elles sont conformes aux sept principes HACCP énoncés dans le Codex Alimentarius (voir ledocument d’accompagnement pour des précisions sur ces principes). Pour les remplir, vous devez avoir uneconnaissance approfondie de votre établissement ainsi que des ingrédients et des produits qui y sont transformés. À partir de la formule 1, remplissez chaque colonne pour chaque produit que fabrique votreétablissement. Il peut arriver que la réponse à certaines questions ou exigences ne soit pas évidente et nécessite des recherches. Dans ce cas, des modèles génériques de HACCP, des bases de données sur lesrisques et diverses autres ressources sur les HACCP pourraient se révéler utiles. Ensuite, remplissez les autresformules à tour de rôle. Souvent, vous devrez reporter les renseignements inscrits d’une formule à une autre.Ces formules permettront de générer des points de contrôle critique (PCC) où les principaux risques pourront être gérés, et identifier les mesures de contrôle de la salubrité des aliments qui sont nécessairespour éliminer ou prévenir les risques ou les ramener à un niveau acceptable. Les formules de plan HACCPvous aideront également à identifier et à mettre en œuvre des procédures de contrôle, des mesures correctives et des procédures de vérification et de tenue de registres.

N’oubliez pas que le document d’accompagnement Avantage HACCP contient d’autres conseils et des exemples de formules remplies et de PCC mis en œuvre.

Liste des formules de plan HACCPFormule 1 : Description du produit

Formule 2 : Matières et ingrédientsreçus

Formule 3 : Organigramme

Formule 4 : Diagramme de l’établissement

Formule 5 : Description des risques et détermination des pointsde contrôle critique

Formule 6 : Organigramme et points de contrôle critique

Formule 7 : Risques non contrôlés

Formule 8 : Matrice HACCP

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Page 87: Avantage HACCP Guide du programmeLa production d’aliments sains pour les consommateurs revêt de l’importance pour tous les intervenants de l’industrie alimentaire. En lisant

Avantage HACCP Guide du programme | 79

Formule 2 : Matières et ingrédients reçus |Nom du plan :

LISTES DE MATIÈRES

Identifiez les risques de contamination biologique, chimique ou physique associés à chaque matière ou ingrédient. Répondez à toutes les questions en indiquant dans les cases « B » en cas de risque de contamination biologique, « C » en cas de risque de contamination chimique ou « P » en cas de risque de contamination physique.

Liste des matières premières et des ingrédients

reçus selon le nom de produit.

Cet article présente-t-il un risque de contamination biologique (p. ex., bactéries, parasites)?

Cet article présente-t-il un risque de contamination chimique

(p. ex., résidus d’antibiotiques ou de pesticides, allergènes)?

Cet article présente-t-il un risque de contamination physique

(métallique ou non métallique; p. ex., environnement : pierres, saleté;

corps étrangers : aiguilles, os).

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Page 88: Avantage HACCP Guide du programmeLa production d’aliments sains pour les consommateurs revêt de l’importance pour tous les intervenants de l’industrie alimentaire. En lisant

80 | Avantage HACCP Guide du programme

LISTES D’INGRÉDIENTS REÇUS

Identifiez les risques de contamination biologique, chimique ou physique associés à chaque matière ou ingrédient. Répondez à toutes les questions en indiquant dans les cases « B » en cas de risque de contamination biologique, « C » en cas de risque de contamination chimique ou « P » en cas de risque de contamination physique.

Liste de toutes les aides à la transformation.

Cet article présente-t-il un risque de contamination biologique (p. ex., bactéries, parasites)?

Cet article présente-t-il un risque de contamination chimique

(p. ex., résidus d’antibiotiques ou de pesticides, allergènes)?

Cet article présente-t-il un risque de contamination physique

(métallique ou non métallique; p. ex., environnement : pierres, saleté;

corps étrangers : aiguilles, os).

Liste de tous les matériaux d’emballage reçus.

Cet article présente-t-il un risque de contamination biologique (p. ex., bactéries, parasites)?

Cet article présente-t-il un risque de contamination chimique

(p. ex., résidus d’antibiotiques ou de pesticides, allergènes)?

Cet article présente-t-il un risque de contamination physique

(métallique ou non métallique; p. ex., environnement : pierres, saleté;

corps étrangers : aiguilles, os).

Formule 2 : Matières et ingrédients reçus |Nom du plan :

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Page 89: Avantage HACCP Guide du programmeLa production d’aliments sains pour les consommateurs revêt de l’importance pour tous les intervenants de l’industrie alimentaire. En lisant

Avantage HACCP Guide du programme | 81

Formule 3 : Organigramme | Nom du plan :

ORGANIGRAMME MONTRANT LE CHEMINEMENT DU PRODUIT DANS L’ÉTABLISSEMENT

Tracez un organigramme du processus de fabrication.

Numérotez chaque étape du processus et indiquez si des risques de contamination biologique,chimique ou physique sont associés à chacune.

Un risque de contamination biologique est-il associé à cette étape (p. ex., contamination bactérienne, accumulation de bactéries sur des surfaces, prolifération de bactéries)?

Un risque de contamination chimique est-il associé à cette étape (p. ex., résidus à la suite de l’assainissement,contamination chimique)?

Un risque de contamination physique est-il associé à cette étape (p. ex., peinture qui s’écaille; contactmétal-métal)?

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Page 90: Avantage HACCP Guide du programmeLa production d’aliments sains pour les consommateurs revêt de l’importance pour tous les intervenants de l’industrie alimentaire. En lisant

82 | Avantage HACCP Guide du programme

Formule 4 : Diagramme de l’établissement |Nom du plan :

DIAGRAMME DE L’ÉTABLISSEMENT – PLAN D’ÉTAGE DE L’ÉTABLISSEMENT ET ÉQUIPEMENTUTILISÉ

TRACEZ UN PLAN D’ÉTAGE DE L’ÉTABLISSEMENT EN IDENTIFIANT TOUT LE MATÉRIEL ET LES PIÈCES.

Indiquez sur le plan le cheminement des produits et la circulation des personnes dans l’établissement.

Sur le plan d’étage, identifiez tous les points vulnérables à la contamination croisée, qu’elle soit biologique,chimique ou physique (p. ex., contact entre des aliments crus et cuits, aliments différents dans la même zone,contact entre des aliments allergènes et des aliments non allergènes).

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Page 91: Avantage HACCP Guide du programmeLa production d’aliments sains pour les consommateurs revêt de l’importance pour tous les intervenants de l’industrie alimentaire. En lisant

Avantage HACCP Guide du programme | 83

Formule 5 : Description des risques et identification despoints de contrôle critique | Nom du plan :M

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Page 92: Avantage HACCP Guide du programmeLa production d’aliments sains pour les consommateurs revêt de l’importance pour tous les intervenants de l’industrie alimentaire. En lisant

84 | Avantage HACCP Guide du programme

Formule 5 : Description des risques et identification despoints de contrôle critique | Nom du plan :

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Page 93: Avantage HACCP Guide du programmeLa production d’aliments sains pour les consommateurs revêt de l’importance pour tous les intervenants de l’industrie alimentaire. En lisant

Avantage HACCP Guide du programme | 85

Formule 5 : Description des risques et identification despoints de contrôle critique | Nom du plan :M

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86 | Avantage HACCP Guide du programme

Formule 6 : Organigramme et points de contrôle critique |Nom du plan :

ORGNIGRAMME MONTRANT LE CHEMINEMENT DES PRODUITS DANS L’ÉTABLISSEMENT ETL’EMPLACEMENT DES POINTS DE CONTRÔLE CRITIQUE

Au moyen de la formule 3, indiquez à côté des étapes appropriées les endroits où des pointsde contrôle critique du plan HACCP ont été identifiés.

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Avantage HACCP Guide du programme | 87

Formule 7 : Risques non contrôlés |Nom du plan :

RISQUES NON CONTRÔLÉS PAR L’OPÉRATEUR

Énumérez ici tous les risques de contamination biologique, chimique et physique qui ne sont pas contrôlés par l’opérateur.

Risques Indiquez comment réduire le risque (p. ex., directives de cuisson, information du public, date de péremption, etc.)

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88 | Avantage HACCP Guide du programme

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Avantage HACCP Guide du programme | 91

Glossaire

Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) : organisme fédéral qui assure la prestation de tous les services fédéraux d’inspection relatifs aux aliments, à la santé animale et à la protection des végétaux.

allergène : substance qui, chez certaines personnes, provoque une réaction du système immunitaire (« réaction allergique »).

allergène non déclaré : allergène présent dans un produit alimentaire mais non indiqué sur l’étiquette.

altération : processus de détérioration des produits alimentaires.

analyse des risques : processus qui consiste à recueillir et à évaluer des renseignements sur les risqueset les situations dans lesquelles ils se posent afin de déterminer lesquels ont une incidence sur la salubritédes aliments et devraient être abordés dans le plan HACCP.

anaphylaxie : réaction allergique grave.

appareil de contrôle des insectes et animaux nuisibles : appareil conçu et utilisé pour capturer,détruire, limiter, prévenir ou contrôler les insectes et animaux nuisibles.

appareil de séchage hygiénique : appareil ou technique de séchage des mains qui favorise une bonnehygiène personnelle (p. ex., sèche-mains, serviette de papier à usage unique).

bonnes pratiques de fabrication (BPF) : ensemble de pratiques et de politiques de fabrication quivisent à favoriser une bonne hygiène et la production de produits alimentaires sains.

certificat d’analyse : document qui attribue des propriétés qualitatives ou quantitatives à un produit alimentaire selon une analyse scientifique.

code de lot : numéro ou série de caractère unique attribué à une quantité précise d’un produit (un « lot »),qui identifie ce lot.

contamination : présence dans les aliments de substances biologiques, chimiques ou physiques qui peuvent être dangereuses pour l’être humain.

contamination croisée : déplacement de microorganismes ou de traces d’allergènes d’une personne,d’un objet ou d’un aliment à un autre.

contrôle : observations ou mesure de paramètres visant à déterminer si un PCC ou un programme de contrôle préalable est correctement géré.

corps étranger : substance ou objet qui ne doit pas se trouver dans un produit alimentaire et dont l’ingestion pourrait causer des lésions ou une maladie.

dérogation : défaut d’atteindre une limite critique.

eau potable : eau qui est propre à la consommation conformément aux règlements en vigueur.

épuration de l’eau : ajout de produits chimiques à l’eau pour la rendre potable ou en vue de l’utiliserdans une chaudière.

établissement : bâtiment ou installation où des aliments sont transformés ou manipulés, y compris les environs.

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92 | Avantage HACCP Guide du programme

Glossaire

évaluation préopérationnelle : inspection générale d’une zone ou d’un appareil de transformation pourdéterminer s’il présente des risques ou des problèmes se répercutant sur la salubrité des aliments; elle alieu avant les activités de transformation.

HACCP : analyse des risques et maîtrise des points critiques – système scientifique visant à prévenir,réduire ou éliminer les risques pour la salubrité des aliments.

limite critique : valeur maximale ou minimale que doit avoir un paramètre biologique, chimique ouphysique pour prévenir ou éliminer un risque pour la salubrité des aliments ou le ramener à un niveauacceptable.

Liste de référence pour les matériaux de construction, les matériaux d’emballage et les produits chimiques non alimentaires acceptés : liste à jour des matériaux et des produits chimiques non alimentaires qui, selon l’ACIA, peuvent être employés dans les établissements exploités sous l’autorité de cet organisme. Cette publication indique l’acceptabilité des produits destinés aux établissements.

Loi sur l’emballage et l’étiquetage des produits de consommation : loi fédérale qui prévoit uneméthode uniforme d’étiquetage et d’emballage des produits de consommation ainsi que la prévention de lafraude et des supercheries grâce à la présentation de renseignements sur les étiquettes.

Loi sur les aliments et drogues : loi fédérale qui régit les aliments, les drogues, les cosmétiques etles appareils thérapeutiques.

manuel d’assainissement : guide décrivant le programme d’assainissement d’un établissement, et précisant notamment les exigences, les procédures, les fréquences et les responsabilités.

matériaux d’emballage : matériaux ou objets qui contiennent des produits alimentaires ou sont conçuspour en contenir, y compris les matériaux d’étiquetage.

mesure corrective : mesure prise pour prendre le contrôle d’un risque, déterminer quoi faire du produit et éviter que le problème ne survienne à nouveau.

mesure de contrôle : mesure ou activité visant à prévenir ou à éliminer un risque pour la salubrité desaliments ou à le ramener à un niveau acceptable.

nuisible : se dit des plantes, animaux, oiseaux ou insectes qui peuvent nuire à l’hygiène dans un établissement de transformation des aliments.

opérateur : personne qui se livre à une activité.

organigramme : représentation systématique de l’ordre des étapes ou des opérations du processus deproduction ou de fabrication d’un aliment.

personnel : ensemble des personnes autorisées à se trouver dans un établissement, comprenant lesemployés, les entrepreneurs et les vérificateurs.

pesticide approuvé : pesticide réglementé en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires et enregistré par l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire.

Plan HACCP : documents, programmes et activités organisés conformément aux principes du HACCP pourassurer le contrôle des risques pour la salubrité des aliments.

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Avantage HACCP Guide du programme | 93

Glossaire

point d’intervention réglementaire (PIR) : exigence réglementaire supplémentaire s’appliquant à unproduit réglementé qui porte spécifiquement sur un programme préalable.

point de contrôle critique (PCC) : étape d’un processus où il est possible d’exercer un contrôle, et quiest essentielle en vue de prévenir ou d’éliminer un risque pour la salubrité des aliments ou de le ramenerà un niveau acceptable.

premier entré premier sorti (PEPS) : méthode de contrôle des stocks qui comprend le roulement desproduits alimentaires, permettant ainsi l’utilisation des produits périssables en temps voulu.

produit d’assainissement : produit chimique utilisé pour nettoyer ou assainir des surfaces qui entrenten contact avec les aliments ou toute autre surface, notamment les murs, les plafonds ou le matériel.

produit d’entretien ou lubrifiant : substance (généralement sous forme de liquide ou de pâte)employée lors de l’entretien ou de la réparation du matériel (p. ex., huile, graisse, dégraissant, peinture).

programme préalable : activités, procédures et documentation employées pour s’assurer que l’environnement de fabrication, de même que d’autres facteurs qui ne sont pas liés directement aux aliments, sont gérés et contrôlés de manière à créer des conditions favorables à la production de produitsalimentaires sûrs.

rappel : procédure permettant de retirer du marché un produit qui pourrait être dangereux pour les consommateurs.

registre : résultat de la documentation d’une tâche ou d’une mesure.

relevé de nettoyage : enregistrement créé couramment pour démontrer qu’un appareil ou un véhiculede transport a fait l’objet de procédures d’assainissement appropriées.

retravaillage : inclusion d’un produit partiellement ou entièrement transformé dans la transformationd’un autre produit.

risque : danger éventuel causé par un agent biologique, chimique ou physique présent dans les alimentsqui pourrait causer des effets néfastes sur la santé.

risque biologique : danger éventuel causé par un microorganisme ou une toxine produite par unmicroorganisme dont l’ingestion peut causer une maladie d’origine alimentaire.

risque chimique : danger éventuel causé par une substance qui peut être toxique pour l’être humain etdont l’ingestion ou l’inhalation peut causer des effets immédiats ou à long terme.

risque physique : danger éventuel causé par un corps étranger dont l’ingestion pourrait entraîner deslésions ou une maladie.

séparation opérationnelle : séparation des activités de transformation par des moyens autres que physiques pour s’assurer que les activités de transformation incompatibles ne donnent pas lieu à lacontamination des produits; cette séparation se fait généralement dans le temps, après l’assainissement oupar l’entremise d’une autre procédure.

séparation physique : séparation des activités de transformation par des moyens physiques pour éviterque des activités de transformation incompatibles n’entraînent la contamination des produits; il peut s’agird’un mur ou de l’utilisation de salles distinctes.

sort du produit : décision définitive quant à ce qui sera fait d’un produit alimentaire qui été pris encharge, est douteux ou a été retourné (p. ex., destruction).

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94 | Avantage HACCP Guide du programme

Glossaire

surpulvérisation : usage inadéquat ou exagéré de l’eau réservée à l’assainissement, qui peut contaminerles aliments ou le matériel propre.

test d’efficacité : test visant à déterminer l’efficacité d’un programme établi (p. ex., échantillonnagemicrobiologique pour mesurer l’efficacité d’un programme d’assainissement).

validation : processus visant à démontrer l’efficacité des éléments d’un plan HACCP.

vérification : application des méthodes, des procédures, des tests et d’autres évaluations, en plus du contrôle, pour déterminer la conformité au plan HACCP.

zone réservée au personnel : zone d’un établissement qui est aménagée pour le personnel ou les visiteurs et où il n’y a pas de transformation des aliments.

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