Compta pour débutants Les operations courantes

7/27/2019 Compta pour dbutants Les operations courantes

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LA COMPTABILITE MAROCAINEPOUR LES DEBUTANTS

LES OPERATIONS COURANTES

*****Cours avec exercices corrigs

***

Auteur : Anonymous


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SOMMAIRE

RESUME THEORIQUESection I / La facturation des achats et des ventes

A / - La commande :

1 / Le bon de commande

1-1 / Description dun bon de commande

1-2 /prsentation dun bon de commande

2 / Le bulletin de commande

3 / Principe

B / - la livraison et la rception

1 / La livraison

2 / La rception

2-1 / Bon de livraison

2-2 / Bon de rception

C) La facture1 / schma de circuit des documents

2 / Les diffrents formes de factures

3 / Les mentions obligatoires faire figurer sur lafacture selon la rglementation conomique et fiscale

Section II / La comptabilit des achatsA)Les majorations sur achats

B) Les retours sur achats

Section III / La comptabilit des Ventes

A) Les majorations sur Ventes

B) Les retours sur Ventes


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Section IV / Les rductions sur achats et ventes

A)Rductions commerciales

B) Rductions financires

Section V / La taxe sur la valeur ajoute

A)Dfinition de la TVA

B) Champs dapplication de la TVA

C) Le fait gnrateur

D)Exemple dillustration

E) Taux de taxe

F) Terminologies comptables

G) La comptabilisation de la TVASection VI / Les oprations sur les emballages

A) dfinition

B) Les emballages perdus

C) Les emballages rcuprables

D) Les emballages mixtes

E) Les comptes en jeu

Section VII / Oprations sur les acquisitions des lments de lactif1) Immobilisations en non-valeurs2) Immobilisations incorporelles3) Immobilisations corporelles4) Immobilisations financires

Section VIII / Les moyens de rglement

A)Rglement par effets de commerce

1) Introduction

1-1) La lettre de change

1-2) Le billet ordre

1-3) Le warrant

2) Enregistrement comptable

2-1) Cration des effets de commerce

2-2) A lchance

3) Transmission de leffet (endossement) :

3-1) Dfinition de lendossement


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3-2/ les diffrentes formes dendossement3-2-1/ Endossement ordinaire3-2-2/ Endossement titre de procuration :3-2-3/ Endossement titre de gage

4-Ngociation des effets de commerce5-Les effets de commerce impays lchance6-Le renouvellement des effets

B-Rglement par chque1- Gnralits2- Dfinitions3-Le chque bancaire

3-1 les diffrents formes de chques

3-2 le paiement du chque

3-3 Endossement du chque

3-4 ComptabilisationSection IX-Les tats de rapprochement

I-Gnralits

II-Principe1-Pointage2-Reprage des diffrences.3-Etat de rapprochement

Section X-Le Systme centralisateur

I/- Les principes :A/- La comptabilit auxiliaireB/- La comptabilit gnrale ou centralisatrice

II/- Organisation dune comptabilitconstruite selon le systme centralisateur

III/- Tracs des journaux auxiliaires1-Trac type2-Trac des journaux auxiliaires de trsorerie3-Trac des journaux auxiliaires achats et ventes

4/-Trac des journaux auxiliaires des effets recevoir5/-Trac des journaux auxiliaires des effets payer6/- Trac du Journal auxiliaire des oprations diverses

Travaux pratiques

ANNEXES


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Section I / La facturation des achats et des ventes :

A / - La commande :

La commande est lengagement de lacheteur, elle peut tre faite :

- Par tlphone

- Par lintermdiaire dun reprsentant

- Par lettre

- Par tlex

- Par bon de commande

- Par bulletin de commande (par le reprsentant)

1 / Le bon de commande : cest un document tablit (et crit) et sign par le client ou

lacheteur et adress au fournisseur.

1-1 / Description dun bon de commande :

- Entte : Raison sociale et adresse du client.

- Zone de rfrence (3) : Nom et adresse du fournisseur.

- Date, et lieu et mode de livraison.

- Date et lieu et mode de paiement.

- Date et n du bon de commande.

- Corps du document cest le tableau : Rf de la M/se, dsignation en claire, unit de vente (Pice,

mtre, cara (lor)), Qt, et prix unitaire.


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1-2 /prsentation dun bon de commande :

Comme suite notre demande de prix nDu .., nous vous passons commande des

Articles indiqus au tableau ci-dessous aux conditions suivantes :Condition de fabrication :Dlai de livraison :Mode dexpdition :Destinataire :Facturation :Mode de paiement :Votre offre du :

Rf Dsignations Unit Qtit P.U (H.T) Montant (HT) Obs

Signature : CLIENT

Nom et adresse du client

Nom et adresse Fournisseur

A. le

Bon de commande N.


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2 / Bulletin de commande : Il comporte les mmes renseignements que le bon de commande,mais il est imprim par le fournisseur, il est entte du frs. On le rencontre dans :- La vente par correspondance.- La vente par reprsentant.3 / Principes :La commande peut se faire :

- Oralement ; verbalement ; par tlphone.

- Par crit : Courrier, bon de commande, bulletin de commande.- Par moyen tlphonique ; tlcopie ; tlex ; minitel ; internet.

4 / Avantages et inconvnient :

Commandes Avantages Inconvnient

Verbale Rponse immdiate sur ladisponibilit des articlesdsirs.

Dplacement ou cot dunecommunication tlphonique.Par tlphone il y a un risquedune mauvaise comprhension.

Ecrite Laisse une trace : mode de

preuve en lgislationcommerciale et juridique.

Rdactions parfois longues.

Ncessite dune attente pourla rponse.Cot lev.

La commande engage les deux parties : celui qui commande (donneur dordre) et celui qui aaccept la commande cest le frs.La commande est un ordre par le quel est dclench un processus de ralisation ou de mise disposition de certains produits ou services dans des conditions dtermines :- Avance, acompte, arrhes : on pratique lors de la confirmation dune commande le clt est souventappel verser une avance, un acompte ou des arrhes :

Les arrhes : Ils permettent lacheteur de se ddire (renoncer, annuler lachat) en abandonnantle montant vers au vendeur, le vendeur peut lui aussi se ddire (se dsister) mais en versant ledouble des arrhes lacheteur.

- Avance et acomptes : ce sont des versements avancs sur le prix stipul (annoncer) dansle contrat de vente.

- Les avances sont verses avant tout commencement de lexcution de la commande.-Les acomptes sont verss surjustification dexcution partielle de la commande

Application : Rdiger le bon de commande suivant adress le 15 Mai 89 par la maison ALFA, 14,Rue IBN Battouta, Tanger la maison REDA, bd la rsistance, Fs

- Rf : Y 115 ; 7 calculatrice P.U : 800 Dh

- Rf : A 200 ; 9 magntophone cassette ; P.U : 1900 Dh- Rf : E 53 ; 6 rcepteurs pockets ; P.U : 700 Dh- Rf : B 103 ; 7 ruban pour calculatrice ; P.U : 60 Dh- Rf : Z 205 ; 20 cassettes ; P.U : 45 Dh- Dlai de livraison : 10 jours

- Mode de livraison : Par les soins du frs- Paiement : Par traite 30 jrs fin du mois/ bon de commande n115


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Correction :

Maison ALFA Bon de commande N 11514, Rue IBN BATOUTA Tanger, le 15 Mai 89

Comme suite notre demande de prix nDu , nous vous passons commande des articles indiqusau tableau ci-dessus aux conditions suivantes :Dlai de livraison : 10 JoursMode dexpdition : par vos soinsMode de paiement : par traite, 30 jours fin de mois.

Rf Dsignation Unit Qtit P.U Montant

Y 115A 200E 53B 103Z 205

CalculatriceMagntophone cassetteRcepteur pocketsRuban pour calculatriceCassettes

7967

20

80019007006045

5600171004200420900

Total 28220

Le prsent bon de commande est arrt la somme de vingt huit mille, deux cents vingt dirhams.

B/ La livraison et la rception :

Que doit faire le frs la rception dune commande ?La rponse cette question apparatra dans les dtails qui vont suivre.1 /- La livraison :La livraison peut tre totale si le frs dispose de chaque lment command et en qualitsuffisante. Elle peut tre partielle soit par la varit des M/ses soit par la quantit.La livraison de M/se peut tre faites :

- Par les soins du frs- Par un transporteur (public ou priv)

1-1/ Le frs se charge de la livraison :Il rdige deux documents :

- Bon de livraison- Bon de rception

Tous les documents comportent les mmes renseignements :- Dsignation des M/ses- Rfrence

- Qualit- Qtit- Le poids

1-2/ Le transport est assur par un tiers (transporteur priv ou public)

Le transporteur tablira :- Un bon de transport qui sera vis (sign) par le clt la rception de la livraison.- Une facture soit au nom du frs, si le transport est la charge de celui-ci soit au nom du

destinataire, si le transport est d par le clt.

Frs : Maison REDABd, la rsistance Fs


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2/- La rception :2-1/Bon de livraison :Il est remis au clt en mme temps que les M/ses et permet le contrle :

- Des M/ses rellement livres- De la concordance du document avec la commande de passe.

- Il sera plac avec le bon de commande.BON de livraison

Adresse du Frs

Adresse du

Client

Vos rf : Commande nDate

Nos rf : N denregistrement de la commande.. Bon de LivraisonN

A..

Le

.Rf Dsignation Unit Quantit Annotation du destinataire

2-2/ Bon de rception :Il est remis au clt pour signature. En cas de dsaccord, le clt a le droit dy not des rserves afinde sauvegarder ses droits, en cas davarie ou de manque les rserves doivent tre motives(justifis) et confirmes par crit, par lettre recommande avec accus de rception dans les 3

jours ouvrables qui suivent la rception.Une fois la vrification effectue et les mentions ncessaires portant sur le bon de rception, cedernier est retourn chez le frs.


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BON de rception

Adresse du Frs

Adresse du

Client

Vos rf : Commande nDate

Nos rf : N denregistrement de la commande.. Bon de RceptionN

A..

Le

.Rf Dsignation Unit Quantit Annotation du destinataire

Reu les marchandises ci-dessus

Le . A

Signature

C/- La facture :- Dfinition :La facture est un document tablit par le frs et adress au clt afin de constater par crit lesconditions de vente et dachat des produits et des services vendus. La facture constate lesdtails des prix des articles livrs, les rductions accordes et le net payer.Pour le clt, il vrifie la concordance de la facture avec le bon de commande, bon de livraison.Pour le frs, cest partir de la fiche client et le bon de rception sign quil tablit la facture.


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La facture

Adresse du frs

Adresse du Client

Condition de paiement :

Par chque

Par lettre de changePar virement

Autres

Facture doitn..

A.Le.

.Rf Dsignation Quantit Prix unitaire Montant Observation

Total brut HT

- Rabais

Net commercial 1

-Remise

Net commercial 2

- Ristourne

Net commercial 3

- Escompte

Net financier

+

TVA

Net payer

La prsente facture est arrte la somme de (montant en lettre)


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1/- Schma du circuit des documents

FOURNISSEUR

Bon de

Commande

2. Rception de la commande

Bon deCommande

CLIENT

1. Passage de la commande

3. Envoi de la marchandise

Bon de

Livraison

4. Rception de la marchandise

Bon de

Livraison

Bon de

Rception

Bon de

Rception

5. Confirmation de la rception

Bon deRception

Le client et le fournisseur disposent ainsi dune srie de documents.

FOURNISSEUR CLIENT

Bon de commande original Double du bon de commandeSouche du bon de commande de livraisonSouche du bon de rception Bon de rception

Bon de rception sign par le client FactureDouble de la FactureFiche client Fiche fournisseur

- Obligation de la dlivrance dune facture :Le vendeur est tenu de livrer la facture ds que la vente ou la prestation de service est devenuedfinitive et mme si le clt ne la rclame pas.La facture doit tre tablit en moins en doubles exemplaires, loriginal tant destin lacheteuret le double au vendeur.

6. Envoi de la facture 7- rception de la facture


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- Conservation des factures :Lacheteur doit conserver les originaux des factures reus de ses frs, le vendeur doit conserverles doubles des factures dlivres au clt. Ce documents doit tre conserv dans lE/se pendant 10ans.Les copies des factures peuvent tre archives sur un micro film ou bande magntique conditionque toute facilit notamment appareil de lecture soit mise la disposition des agents deladministration pour leur permettre de consulter ces documents, et sil y a lieu den prendre

copie.2/ Les diffrentes formes de la facture :

Facture proforma : cest une facture pour la forme, c'est--dire provisoire cest unefacture simule (normale) qui est tablit avant la commande, en particulier comme

justificatif dune demande de crdit.A ne confondre avec le devis qui est une demande de prix sans engagement appliqu au mtierdu btiment et frs dquipement. Plus simplement le devis est un tat estimatif du cot deconstruction dun immeuble, des travaux immobiliers.

Facture davoir :La facture davoir o note de crdit est une facture envoye par le frs son clt qui constate une diminution de dette.


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La facture davoir correspondant un retour de M/ses

La prsente facture est arrte la somme de (montant en lettre)

Adresse du frs

Adresse du Client

Condition de paiement :

Par chquePar lettre de change

Par virement

Autres

Facture davoirn..

A.Le.

.Rf Dsignation Quantit Prix unitaire Montant Observation

Total brut HT

- Rabais

Net commercial 1

- Remise

Net commercial 2

- Ristourne

Net commercial 3

- Escompte

Net financier

+

TVA

Net dduire


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Facture relev : correspond plusieurs livraisonsExemple

R E L E V E8 , R u e d e l a G a r e

T A R O U D A N T

C o d e C L I E N T : 5 1 4 3

M . K H A L E D T A R O U D A N T

R A B A T

L E : 3 1 / 0 3 / N

D E S I G N A T I O N D A T E D E B I T C R E D I T

F a c t u r e n 1 7 1 2 / 0 3 / N 4 7 6 0 , 0 0

F a c t u r e n 1 9 2 0 / 0 3 / N 2 9 7 5 , 0 0

F a c t u r e n 2 6 2 2 / 0 3 / N 1 4 2 8 0 , 0 0

A v o i r n 3 9 2 6 / 0 3 / N 2 8 5 6 , 0 0

F a c t u r e n 4 4 2 9 / 0 3 / N 2 9 7 5 , 0 0

A v o i r n 4 1 2 9 / 0 3 / N 4 1 6 , 5 0

N E T A P A Y E R 2 1 7 1 7 , 5 0

M o d e d e p a i e m e n t : p a y e r a u 1 5 / 0 4 /N

T o u t r g le m e n t t a r d i f s e r a o b l i g a t o ir e m e n t s o u m i s l a p n a l i t p r v u e p a r l a lo i

Adresse du Fournisseur

Mmoire : cest une facture dun entrepreneur (menuisier, peintre, vitrier,) qui indique

ltat dtaill des travaux effectus et leurs prix, elle mentionne aussi le prix desmatriaux utiliss et leurs quantits : Facture dun avocat, dun architecte, dun notaire(profession, librale).

Abonnement : Gaz, Electricit, Facture consulaire : elle est vise par le consul du pays destinataire pour garantir lorigine

et la valeur de la M/se.3/ Les mentions obligatoires faire figurer sur la facture selon la rglementationconomique et fiscale.

- Date de la facture et n dordre : lobligation dindiquer la date des factures rsulte dela ncessit de les conserver en liasse (par ordre de date)-Indication relatives au vendeur :- Nom ou raison sociale- Adresse- Forme juridique et montant du capital social- N dimmatriculation au registre de commerce-Indications relatives lacheteur :- Nom ou raison sociale- Adresse

- Indications relatives au produit ou au service :- Dnomination prcise des produits ou services rendus.- Qtit, prix unitaire H.T


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- toute rduction de prix acquise la date de la vente ou de la prestation de service estdirectement lie cette opration de vente ou de prestation de service lexclusion desescomptes non prvus dans la facture.- Date de la vente pour prestation de service.- Indications relatives la T.V.A :- Prix unitaire net hors taxe par produit- Montant global H.T

- Montant global de la T.V.A- Taux de T.V.A par produit ou service- Indications relatives au paiement :- Date de rglement (elle est exprime en jour, en mois, ou en anne)- La mention comptant nest admise que pour les factures rgles le jour mme de lexcutiondu contrat- En cas de paiement fractionn, la date de rglement indiquer est celle laquelle doitintervenir le dernier paiement.

- Les rductions sur le prix :

- Rductions commerciales, Rabais, Remise, RistourneRabais : Rduction accorde si la qualit ne correspond pas ce qui avait t command(dtrioration des M/ses, non-conformit lchantillon, retard de livraison) ces rductionsse calculent sur le prix H.T.Remise : Rduction accorde selon la qualit du client ou si la quantit commande estimportante.Ristourne : Rduction accorde un client en fin de priode sur le chiffre daffaire ralisavec lui pour rcompenser sa fidlit.

- Rduction financire : Lescompte de rglement :Cest une rduction financire accorde par le frs son clt car, ce dernier a fait un rglement

anticip au comptant.N.B : Les rductions commerciales ne sont jamais comptabilises si elles figurent sur lafacture dorigine.Elles ne peuvent tre comptabilises que si elles figurent sur la facturedavoir.La facture davoir o note de crdit est une facture envoye par le frs son clt qui constateune diminution de dette.Exemple :Le 11/12/2000 on reoit la facture suivante de notre frs.Montant brut 1000Rabais 2% 20

Net commercial : 980Remise 10% 98N.C2 882Ristourne 5% 44.1N.C3 837.9Escompte1% 8.38

N.financier (N P) 829.52Le 13/12/2000 suite notre rclamation, le frs nous envoie une facture davoir comportant un

nouveau Rabais.

611144117386

11/12/02

Achat M/sesFrsEscompte

837.9829.528.38


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- Le relev de facture : (voir imprim)Cest un tat rcapitulatif adress un clt et rappelant la date et le montant des facturesadresses pendant une priode dtermine (un mois gnralement) avec le montant total de lasomme due pour la priode aprs dduction des avoirs sil en existent : on lappel aussi relev defacture.Le relev de facture stablit ordinairement la fin de chaque mois, il est indispensable pourtablir laccord entre clt et frs au sujet de limportante de la somme payer la prochainechance et viter ainsi des impays.

R E L E V E8 , R u e d e la G a r e

T A R O U D A N T

C o d e C L I E N T : 5 1 4 3

M . K H A L E D T A R O U D A N T

R A B A T

L E : 3 1 / 0 3 / N

D E S I G N A T I O N D A T E D E B I T C R E D I T

F a c tu re n 1 7 1 2 /0 3 /N 4 7 6 0 ,0 0

F a c tu re n 1 9 2 0 /0 3 /N 2 9 7 5 ,0 0

F a c tu re n 2 6 2 2 /0 3 /N 1 4 2 8 0 ,0 0

A v o i r n 3 9 2 6 /0 3 /N 2 8 5 6 ,0 0

F a c tu re n 4 4 2 9 /0 3 /N 2 9 7 5 ,0 0

A v o i r n 4 1 2 9 /0 3 /N 4 1 6 ,5 0

N E T A P A Y E R 2 1 7 1 7 , 5 0

M o d e d e p a ie m e n t : p a y e r a u 1 5 /0 4 / N

T o u t r g le m e n t t a r d i f s e ra o b l i g a t o i r e m e n t s o u m i s la p n a l i t p r v u e p a r la l o i

Adresse du Fournisseur

44116119

13/12/02

FrsR.R.R.O

1010


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Section II - Comptabilisation des achats :

Lenregistrement des achats des biens fait intervenir les comptes regroups dans les postes 611 :Achats revendus des M/ses et 612 : Achats consomms de M et F.611 : Achats revendus de M/ses

6111 : Achats de M/ses6114 : stock de M/ses6118 : Achats revendus de M/ses ses exercices antrieurs6119 : R.R.R obtenus/ Achats de M/ses

612 : Achats consomms de M et F6121 : Achats de M 1 re6122 : Achats de M et F consommables6123 : Achats demballage6124 : stock de M et F6129 : R.R.R obtenus sur achats de M et F

Exemple 1 :Lentreprise ATLAS reoit la date du 16/05 une facture A/302 pour lachat darticle depapeterie rgl par chque bancaire la rception de la facture.

A/ - Les majorations sur achats :Les majorations sont des frais accessoires sur achats qui viennent augmenter le montant net

payer par lacheteur lors du rglement de la facture.On distingue :

- Les droits de douanes qui sajoutent toujours au prix dachat dans le compte achats deM/ses.

- Les autres frais assurance, commission, transport sont gnralement enregistresdans les comptes suivants :

6134 : Primes dassurance6136 : Rmunration dintermdiaire et honoraires61425 : Transport sur achat

Lorsque le transport est la charge du clt, il est mentionn sur la facture.

Exemple 2 :Vous recevez le facture suivante le 18/02 suite une commande de M/ses.

M/ses 1250Transport + 150Net payer 1400

612275141

Achats de fourniture de bureauBanque

Facture A/302

625625

611161425

4411

18/02Achats de M/sesTransport sur achat

FrsFacture n

1250150

1400


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B/ - Les retours sur achats :Lorsque les articles achets sont retourns au vendeur pour non-conformit aux M/sescommands, une facture davoir est adresse par le frs son clt, dans ce cas les flux sontinverss de ceux de lopration dachat.

Exemple 3 :Sur les 1250 DH de M/ses achetes, 300 DH de M/ses ne sont pas conformes votrecommande (dfaut de fabrication) que vous retournez votre frs.

Une facture davoir vous a t adresse le 20/02 par le frs.

Section III /- La comptabilisation des ventes :

Les ventes regroupes dans les postes 711 vente de M/ses et 712 vente de Biens et Sceproduits :711 : Vente de M/ses

7111 : Vente de M/ses au Maroc7113 : Vente de M/ses ltranger7118 : Vente de M/ses des exercices antrieurs7119 : R.R.R accords par lE/se

712 : Vente de B et Sce produits au Maroc7121 : Vente de biens produits au Maroc7122 : Vente de biens produits ltranger7124 : Vente de Sce produit au Maroc7129 : R.R.R accordes par lE/se

Exemple :Reprenons lexemple n1 on aura chez le vendeur la comptabilisation sera :

A / - Les majorations sur vente :Dans les factures on peut ajouter aux clts vendus des frais accessoires tels que les frais de port.Ces derniers quand ils sont la charge du clt constituent la rcupration pour le vendeur desfrais quil a du lui-mme engag que ce transport soit effectu par un tiers ou par le vendeur lui-mme, dans ce dernier cas on crdite le compte 7127 vente de produits accessoires.

44116111

20/02

FrsAchat de M/ses

Avoir n

300300

5141

7111

Banque

Vente de M/sesFacture n A302

625

625


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Si nous reprenons lexemple 2 :- Transport est assur par les propres soins du frs

- Le transport est assur par un tiers transporteur (C.T.M)Le vendeur paie les frais de transport au transporteur donc cest une charge (transportsur vente compte 61426 dbiter), cette charge va tre transfr au clt, donc facture

au clt (on crdite le compte transport sur vente) et la comptabilisation de la facture chezle vendeur se fera comme suit :

B / - Les retours sur vente :Comme pour les achats, les retours sur vente font lobjet dune facture davoir et les fluxsont inverss de ceux de lopration de ventes.

Section IV - Les rductions sur achats et ventes :Les rductions sur les prix peuvent prsenter un caractre commercial ou financier etelles sont exprimes sous forme de pourcentage.A / - Les rductions commerciales : Elles sont 3 sortes :

- Le rabais, la remise, la ristourne (voir f (4))

La comptabilisation des rductions est diffrente selon quelles soient portes sur lafacture dorigine o quelles donnent lieu une facture davoir.1 Sur la facture dorigine : Les rductions commerciales figurant sur la facturedachat ou de vente ne sont jamais comptabilises, les achats ou les ventes sontenregistrs avec le net commercial.Ex : vente de 1000 ciseaux 18 DH lun avec rabais de 3% et une remise de 3% accordesur une facture n718TAF : Comptabilisez chez :

- Le vendeur

- Le client

342171117127

ClientVente de M/sesVente de produit accessoire

14001250150

3421711161426

ClientVente de M/sesTransport sur vente

14001250150

7111

3421

Vente de M/ses

Client

Facture davoir n

300

300


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Comptabilisation chez le clientFacture doit : M. brut (1000*18) 18.000

Rabais3% (18.000) - 540Net commercial 17.460Remise

2% (17460) -349,2Net payer 17.110,8

Comptabilisation Chez le vendeur :

2 / Sur la facture davoir :Les rductions commerciales qui figurent sur une facture davoir sont inscrites chez le

frs au dbit soit du compte (7119) soit du compte (7129) (RRR accords par lE/se).Chez le clt elles sont inscrites au crdit du compte 6119 ou 6129 (RRR obtenus sur

achats)Ex : Le 25/01/N, demande dun rabais supplmentaire de 10% sur la facture n718 car laM/se livre prsente des dfauts de qualit. Le 26/01/N une facture davoir est tablierabais de 10%*17110,8=1711,08

Chez le clt :

Chez le frs :

B / Les rductions financires : Lescompte de rglement :Lescompte de rglement consiste en une rduction qui est accorde par le frs au clt loccasion dun rglement avant lchance normale de la facture, lescompte estenregistr chez le frs dans les comptes 6386 escompte accord et chez le clt dans le

compte 7386 escompte obtenu.

61114411

Achat de M/sesFrs

17110,817110,8

34217111

ClientVente de M/ses

17110,817110,8

44116119

FrsRRR obtenu

1711,081711,08

71193421

RRR accordsClient

1711,081711,08


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Ex : LE/se TANSIFT a envoy une facture son clt AHMED qui bnficiergulirement dun escompte de rglement de 2% pour paiement dans 8 jours par chque :

M/ses 650Rabais (10%) - 65N.C 585

Escompte (2%) - 11,7Net payer 573,3

Chez le clt : AHMED

Chez le frs : TANSIFT

Application : Prsentez les factures suivantes puis enregistrer les chez ALI et BADRE :- Le 03/01/99 reu de son frs BADRE une facture n A/40 relative des M/ses

(1000 articles 35,7 DH), remise 3%, escompte 1%.- Le 10/01/99 : reu de son frs THAMI une facture A/58 : 30 articles 320 DH

lunit, dduire une remise de 5% et ajouter les frais de transport 500DH.

- Le 11/01/99 : Retour son frs BADRE 200 articles non conformes, pays pour leretour 600 DH de frais de transport par caisse la charge du frs DADRE, le mmejour BADRE, lui adresse une facture davoir pour ce retour, facture AV23.

- Le 13/01/99 : Ali met un chque pour paiement du solde (chque n823)TAF :

1-Prsentez les factures A40, A58, AV23

2-Enregistrez les oprations au journal chez Ali et chez BADRERponse

1- Facture nA40

M.B 35700Remise 3% 1071N.C 34629

Escompte 1% 346,29Net payer 34282,71

2- Facture nA58M. brut 9600Remise 5% 480

N.C 9120

Transport 500Net payer 9620

611144117386

Achats de M/sesFrsEscompte obtenu

585573,311,7

342163867111

ClientEscompte accord

Vente de M/ses

573,311,7

585


23/84

3- Facture nAV23M. brut 7140

Remise 3% 214,2N.C 6925,8Escompte 1% 69,26N.financier 6856,54

Transport 600Net dduire 7456,54

Le journal chez clt Ali :

611144117386

03/01/99Achats de M/ses

Frs BADREEscompte obtenu

Facture nA/40

3462934282,71346,29

6111614254411

10/01/99Achats de M/sesTransport sur achats

Frs THAMIFacture nA/58

9120500

9620

614255161

11/01/99Transport sur achats

Caisse600

600

44117386611161425

DitoFrs BADREEscompte obtenu

Achats de M/sesTransport

Avoir nAV23

7456,5469,26

6925,8600

44115141

13/01/99Frs BADRE

BanqueChque bancaire

(34282,71-7456,54)

26826,1726826,17


24/84

Chez le frs Badri

Section V -Taxe sur la valeur ajoute (TVA)

A/ - Dfinition :La TVA est un impt gnral sur les dpenses qui concerne tous les biens et lesservices consomms ou utiliss. La TVA est un impt indirect appliqu au Maroc depuis 1986.La valeur ajoute est la richesse produite par lE/se elle est gale la diffrente entre la valeur de laproduction et la valeur de la consommation intermdiaire, ou encore le prix de vente moins le prix dachat(PV-PA). La TVA est due sur la valeur ajoute, lassujetti (contribuable) ne verse ltat que la diffrente

entre la TVA facture sur les ventes de Biens et Sce et la TVA qui a t paye lors de lachat de ces Bienset Sces.

B/-Le champ dapplication de la TVAstend toutes les oprations de nature commerciale,industrielle, artisanale et de prestation de service ralises sur le march local ou limportation.

C/Le fait gnrateur de la TVA : Cest lvnement qui entrane lexigibilit de la taxe. Il dfinit lemoment partir duquel la personne devient redevable vis--vis du trsor public de la dclaration et dupaiement de la taxe.En gnral, le fait gnrateur de la TVA prend naissance soit suite lencaissement des sommes dues ou

suite la simple facturation au client et ce selon le rgime adopt :

-Le rgime de lencaissement : Sous ce rgime, lassujetti est tenu de dclarer toutes les sommesayant t encaisses au titre des oprations imposable : cest le rgime du droit commun au Maroc et quiest adopt par dfaut pour toute entreprise nayant pas formule de demande doption pour le rgime desdbits.

-Le rgime des dbits : Cest un rgime optionnel, il entrane lexigibilit immdiate de la taxe suite lasimple facturation et le dbit du compte client, peu importe les modalits de rglement conclues avec cedernier.

342163867111

03/01/99Client

Escompte accordVente de M/ses

Facture nA/40

34282,71346,29

34629

71116142563863421

11/01/99Vente de M/sesTransport sur vente

Escompte accordClient

Facture nA/40 (avoir nAV23)

6925,8600

69,267456,54

51413421

13/01/99Banque

Client ALI26826,17

26826,17


25/84

D/ Exemple dillustrationSupposons le circuit conomique suivant selon le quel :Le producteur de lait vend la fromagerie pour 8DH (HT)

La fromagerie vend au grossiste pour 15DHLe grossiste vend lpicier 23DHLpicier vend au consommateur 26DhEtat TVA due= Etat TVA facture Etat TVA rcuprable

Etat TVA due ou Etat exigible ou Etat TVA reverserValeur ajoute= Prix de vente (HT) Prix dachat (HT)Le prix de vente final est de 26DH (HT), si le taux de TVA est 20% le PV TTC est 26+ (26*20%)=31,2, onremarque que 26 est la des VA (8+7+8+3) ralises par lensemble des agents conomiques. En effet :

- La valeur ajoute du producteur est 8- La valeur ajoute de la fromagerie est 7- La valeur ajoute du grossiste est 8- La valeur ajoute de lpicier est 3- La valeur ajoute du consommable est nulle.

De ce fait la TVA due par :- Le producteur 20%*8=1,6

- La fromagerie 20%*7=1,4- Le grossiste 20%*8=1,6- Dtaillent 20%*3=0,6Total de TVA : 5,2

5,2DH reprsente la totalit de la TVA verser au trsor par les agents conomiques (Producteur de lait1,6DH, fromagerie 1,4, grossiste 1,6, dtaillent 0,6) et support par le consommateur puisque il consommela totalit de la valeur ajoute (8+7+8+3).

N.B :

La TVA est un impt neutre (les E/ses ne payent pas limpt mais elles les collectes),puisque les E/ses ne font que collecter la TVA, c'est--dire quelles dduisent de la TVA

facture au clt, la TVA rcuprable, et cest le consommateur final qui supporte latotalit de la taxe.TVA facture (TVA aval) aprs vente

TVA rcuprable ou dductible (TVA amont)

E/ Les taux :Taux normal=20%, taux rduits=7%, 14%, 10%.

F/ Terminologies comptables :

La TVA comprend : deux lments indpendants ayant chacun ses rgles propres :- Le premier lment concerne lamont du rgime de dductibilit : cest la TVA

rcuprable (TVA rcuprable sur charges, TVA rcuprable sur immobilisation).

- Le 2m lment concerne laval du rgime dimposition : cest la TVA facture oucollecte par lE/se.

G/ La comptabilisation de la TVA :1 / Les comptes en jeu : les comptes utiliss sont :3455= Etat TVA rcuprable

34551= Etat TVA rcuprable sur immobilisation34552= Etat TVA rcuprable sur charges

3456= Etat, crdit de TVA (suivant dclaration)


26/84

4455= Etat, TVA facture4456= Etat, TVA due (suivant dclaration)

Exemple 1 : Achats 500Kg 12DH par Kg, TVA 20%, la 27/05/99 facture n27 rglementpar chque.Montant 6000

TVA 20% 1200Net payer TTC 7200

Ex 2 : Achats le 01/10/99 dune machine 100.000DH, 20% de TVA, par chque

Montant 100.000TVA 20% 20000Net payer TTC 120.000

Ex 3 : Vente de M/se au clt MORAD, 300 units 500DH/unit, TVA 20% rglementdans un mois.Montant 150000TVA 20% 30000Net payer TTC 180000

N.B :

Les comptes de vente, achat, et immobilisation sont toujours comptabiliss hors taxe(sauf le cas ou la TVA nest pas rcuprable), par contre la dette de lE/se ou la crancesur un clt est toujours constate toute taxe comprise (TTC).

a/ cas de la TVA due :a1/ Dclarations mensuelles : (C.A annuel >=1.000.000)Etat TVA due le mois M=Etat TVA facture du mois M-Etat TVA rcup/immobilisation du mois M- Etat TVArcuprable /charges du mois M-1.

Ex : Etat due au titre de mois Mars= Etat TVA facture du Mars Etat TVA rcup/immode Mars Etat TVA rcup/ charges de Fvrier.

6111345525141

27/05/99Achats de M/sesEtat TVA rcup/charges

BanqueFacture n27

60001200

7200

2332345515141

01/10/99Matriel et outillageEtat TVA rcup/immo

Banque

10000020000

120000

342171114455

ClientVente de M/sesEtat TVA facture

18000015000030000


27/84

a2 / Dclarations trimestrielle (CA la TVA facture,dans ce cas cest le trsor public qui doit la diffrence lE/se :

- Si la TVA facture > la TVA rcup (cest une dette de lE/se envers le trsorpublic)

- Si la TVA facture < la TVA rcup (cest une crance de lE/se sur lEtat, cest lecrdit TVA.)

Les E/ses font apparatre en compt les crdits TVA au compte 3456 Etat crdit TVA

4455445634551

34552

Fin fvrierE.TVA facture

E.TVA dueE.TVA rcup/immo

E.TVA rcup/chargeDclaration du mois fvrier, paiementde la TVA due se fera au plus tard lafin de mois.

20000720010000

2800


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Ex :- TVA facture de Mars 10000 DH

- TVA rcup sur immo du mois Mars 9300DH- TVA rcup/biens et service de fvrier 2200 DH

Dgagez la dclaration de Mars puis enregistrez-la comptablement.On constate que lEtat TVA Facture


29/84

M.B 7400

Remise 10% 740

N.C 6660

Port 500

Montant 7160

TVA 20% 1432

N.A.P 8592

M.B

10000

Remise 8% 800

N.C 9200

TVA 20% 1840

TCC 11040

Port 526,31

TVA 4% 73,68N.A.P 11639,99

7111445534216386

10/01Vente de M/seE.TVA facture

ClientEscompte accord

1260246,96

1481,7625,2

3421711144557127

11/01Client

Vente de M/seE.TVA factureVente de pdts

accessoiresFacture n

859266601432500

61426345524411

12/01Transport/venteE.TVA rcup/charge

FrsFacture nrelative au frais detransport pay par JALAL

526,3173,68

599,99

3421614263455271114455

DClient

Transport/venteE.TVA rcup/chargeVente de M/sesE.TVA facture

Facture n

11639,99526,3173,6892001840


30/84

Section VI - Oprations sur les emballages :

A/ Dfinition :Les emballages sont des objets destins contenir des M/ses et des produits livres laclientle Ex : Bidon, bouteille, caisse, boite, etc... Suivant lusage quon en fait, ondistingue 3 sortes demballages.

B/ Les emballages perdus qui ne sont pas reprit par le vendeur (le prix de la M/secomprend la valeur de lemballage)

C/ Les emballages rcuprables sont livrs avec les M/ses, Mais repris ou rcuprs parle vendeur, lors de la vente, ils sont alors consigns ou prts, on distingue alors :

Les emballages rcuprables identifiables (nom de la socit qui les fabrique).

Les emballages rcuprables nom identifiables (bouteille de coca-cola).- Les emballages rcuprables identifiables sont considrs comme des

immobilisations individualises laide de marque, de n.. (Ex : citerne). Ils sont

considrs comme des immobilisations corporelles et sont rgirent par les mmesrgles comptables que celles-ci (Acquisition, amortissement, provision, cession).

- Les emballages rcuprables non identifiables sont considrs comme des emploisdfinitifs parce que leurs identifications prsentent trop de difficult.

D/ Les emballages mixtes : sont ceux dont on ne sait pas dans le moment dachat silsseront utiliss comme emballages perdus ou rcuprables.

E/ Les comptes en jeu

1- Acquisition : une acquisition demballages peut mettre en jeu 2 comptes soit uncompte dachat : 61231 => Achats demballages perdus61232 => Achat demballages rcuprables non identifiables61233 => Achat demballages usage mixte.Soit un compte dimmobilisation : 2333 => Emballages rcuprables identifiables

2- La consignation : gnralement, les facturations des emballages sont faites sansexprimer de TVA sur les prix de consignation, cependant, ce prix est toujours > la

valeur relle de lemballage afin dinciter le clt restituer (rendre) lemballage facturlors de la vente. Ce prix de consignation est rembours au clt condition que lemballagerendu soit en bon tat et dans le dlai fix.* Chez le frs : 4425 => clt, dettes pour emballages et matriels consigns, ce compte

est crdit lors de la consignation et dbit lors de retour demballage.71275 : bonis sur reprises demballage consigns, ce compte est crdit lorsque le prix dereprise est < au prix de consignation, il constitue un produit pour le frs.

* Chez le clt : 3413, frs crances pour emballage et matriel rendre il est dbitlors de consignation et crdit lors de retour demballage pour solde du compte.

61317 : Malis sur emballage rendus, il est dbit chez le clt, lorsque le prix de reprise est< au prix de consignation, le malis constitue une charge externe, on le classe au 613/614


31/84

3- Enregistrement comptable chez le frs et chez le clt :Exp : le 04/03/N, Ali adresse la facture n125 son clt KAMAL, M/se 8400 DH TVA

20%, 20 caisses consigns 40 DH lunit.1) Prsentez le corps de la facture2) Comptabilisez chez ALI et chez KAMAL

3-1- Prsentation de la factureM.B 8400TVA 20% 1680M.T.T.C 10080Caisse (20*40) 800Net payer 10880

3-2- chez Ali

3-3Chez KAMAL

1r cas : le clt KAMAL rend tous les emballages en bonne tat le 25/03

Chez Ali

Chez KAMAL

Rq : on constate que les deux comptes3413 : frs, crance pour EMC

4425 : clt, dette pour EMCSont solds car, il y a extinction (fin) de la dette par restitution et la reprise au prix deconsignation de la totalit des emballages.

3421711144554425

04/03/N

ClientVente de M/seE.TVA factureClt, dette pour emballageEt matriel consign

1088084001680800

6111

3455234134411

04/03/NAchat de M/se

E.TVA rcup/chargeFrs, crance pour emb.M.rendus

Frs

8400

1680800

10880

4425

3421

25/03/NClt, dette pour EMC

Client

800

800

44113413

25/03/NFrs

Frs, crance pour EMC800

800


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2 me cas : le clt conserve la totalit des emballages.Dans ce cas le contrat de consignation se transforme en contrat achat/vente et par

consquent, la comptabilisation de TVA doit avoir lieu, puisque la consignation du mmeemballage a t hors taxe.

Chez Ali (frs)

Chez KAMAL (clt)

Rq : La TVA nest pas facture sur les emballages consigns mais elle devient exigible la fois sur :

- Lachat et la vente demballage

- Les malis et les bonis

3 me cas : Retour partiel des emballages :Une partie des emballages restitues est abme, il arrive souvent la suite dunedtrioration que les emballages ne soient repris que pour une valeur < celle de la

consignation, cette diffrence de consignation est inscrite :Chez le vendeur : 71275 (bonis sur reprise demballage consigns)Chez lacheteur : 61317 (malis sur emballage rendus)

Application :Le clt KAMAL a rendu le 25/03/N

- 10 caisses en bon tat

- 5 caisses abmes repris pour 30Dh par caisseIl conserve dfinitivement le reste (5 caisse dont 2 sont totalement un utilisable Alienvoie KAMAL la facture davoir n131)La facture : Prsentation de la situation

Quantit Prix de reprise Montant

10

5

40

30

400

150

550

Bonis/ Malis = Q (Px de consignation Px de reprise) = 5(40-30) = 50Le frs retient une TVATVA = 50*20%= 10

Les 5 caisses retenues par le clt sont considres comme vente pour le frs, et un

achat pour le clt, le frs doit donc retenir une TVA sur vente.5*40Dh = 200Dh /achat/vente H.T

TVA = 200*20% = 40

facture davoir n131 adress par le frs au clt

4425342144557127

Clt, dette pour EMCClient

E.TVA factureVente de prod.access

800160

160800

6111345523413

4411

Achat demballageE.TVA rcup/charge

Frs, crance pour EM

Frs

800160

800

160


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(TVA/Vente + TVA/Bonis) = 40+10 = 50550

50500 (Net votre crdit)

Chez le frs (ALI)

Chez le clt (KAMAL)

Exercice :

Enregistrez au journal de ZAKI et dans celui de ses partenaires les oprationssuivantes :

- Le 10/10 : facture reu du frs NEDAL , brut 18600Dh, TVA 20%, Port 1200,TVA 14%, 10 fts mtallique type F/1 consigns 15Dh lun.

- Le 19/10 : vente HICHAM des M/ses : 4900Dh, emballages consigns 1800Dh(6fts), Port factur 450Dh, TVA 20% (P.U de fts= 1800 = 300Dh

6

- Le 20/11 : retour par HICHAM de 4 fts repris au prix de consignation.- Fin dcembre : les 2 fts non retourns par HICHAM sont considr comme

vendus (TVA 20%).Facture :M/se 18600TVA 20% 3720

TTC 22320Port 1200TVA 14% 168

Emballage 150Net payer 23838

Chez ZAKI

44253421445571275

7127

25/03/NClt, dettes sur emballage et MC

ClientE.TVA factureBonis sur repriseDemballages consignsVente de pdts accessoires

8005005050

200

4411345526131761233413

25/03/NFrsE.TVA rcup/chargeMalis/Emge rendusAchat demballage

Frs, crance pourEmballage et M.R

5005050200

800


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Chez HICHAM

Section VII-Opration sur acquisition des lments actifs :Les comptes dactif immobilis sont classs en 4 catgories :21 Immobilisation en non valeur

22 Immobilisation incorporelles23 Immobilisation corporelles24/25 Immobilisation financires

1/- les immobilisations en non valeur : la valeur dentre est constitue du montant de fraisengags par la socit :- Au moment de constitution et de laugmentation du capital.- Au moment de lacquisition des immobilisations : uniquement des droits de mutations, honoraires,commissions et frais dactes.- Au moment de lmission des emprunts.

Application 1 : LE/se rgle la note des honoraires du notaire relative aux formalits deconstitution 40.000DH par chque. Elle rgle encore les frais de prospection 60.000 et depublicit 15.000 DH par chque.Comptabilisation :

3421345523413614254411

44113413

4355244113413

19/10Achat de M/seEtat TVA rcup/chargesFrs, crance pour E.M.RTransport/achat

FrsFacture n ZAKI

20/11Frs

Frs, crance pour E.MRetour de 4 fts 300dh

Achat demballage

E, TVA rcup/chargeFrsFrs, crance EMR

Achat de 2 300 Dh

490010701800450

1200

600

120

8220

1200

120600

211121162117

5141

Frais de constitutionFrais de prospectionFrais de publicit

Banque

40.00060.00015.000

115.000


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Application 2 : Au moment de lacquisition des immobilisations LE/se a engag les frais- Droits denregistrements 8.000- Commission 9.000- Frais dacte 7.800Le tous rgl par chque n 121, 122, 123

Application 3 : Emission dun emprunt obligation : 3.000 obligations mises 298 DH luneremboursable 300DH lune, frais de lopration 17.800 DH rgls par chque.* Prime de remboursement= Prix de remboursement Prix dmissionRemboursement = 300 * 3000 = 900.000Emission = 3000 * 298 = 894.000Prime de remboursement = 900.000 894.000 = 6000

2/- les immobilisations corporelles et incorporelles :La valeur dentre avec la quelle on comptabilise ces immobilisations varient que limmobilisation at acquise titre onreux aux quelle elle a fabriqu elle-mme.1 re cas : Biens acquis titre onreux (achets)Cots dacquisition = Prix dachat net + Droit de douane + Impts et taxes non rcuprables +Frais de transport + Frais de transit + Frais de rception et dassurances+ les chargesdinstallation de dessai.

N.B : Ne pas prendre en considration les droits de mutations denregistrements, les honoraireset les frais dacte et commission et les charges financires.2 me cas : Biens produits pour lE/se pour elle-mme :Leurs valeurs dentre sont gales au cot de production.Cot de production = Cots de matires et fournitures + Charges directs et indirects deproduction.N.B : Ne pas incluse les frais dadministration gnrale de stockage, de recherche etdveloppement et les charges financires.Application : LE/se a construit au cours de lexercice pour ses propres besoins un hangar.Lopration a entran un ensemble de dpenses slvent 225.000 DH (HT)

- Au moment de lengagement des dpenses

- Lorsque la construction du hangar est acheve :

21215141

Frais dacquisition des immoBanque

Chque n121, 122, 123

2480024800

2125

5141

Frais dmissions des emprunts

Banque

17.800

17.800

Comptes de chargesTrsorerie

**

23217143

BtimentsImmobilisations corporellesProduites

225.000225.000


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Rq : Si la construction na pas t termine la fin dexercice, on dbite le compte 2392(immo, corporelle en cours de construction) par le crdit 7143 (immo, corporelles produites).Une fois la construction termin on solde le compte 2392 par le dbite du compte btiments.

3/- Les immobilisations financires : La valeur dentre est gale au prix dacquisition pour lestitres (obligations et actions).

Application : LE/se achet 300 actions 250 DH lune payable dans 3 mois.

Si la dette est payable sur une priode > 12 mois, le compte mouvement est 1486, frsdimmobilisations.

NB : Pour un dveloppement plus adquat de cette section nous avons conu unfichier Power Point annex au prsent module

Section VIII- Les moyens de rglements :

A/- Rglement par effet de commerces :

1/- Introduction : les effets de commerces sont des crits constatant les engagements de

payer leurs propritaires une chance dtermine une somme dargent. Il existe 3 catgoriesdeffets de commerces :

- La traite ou lette de change.- Billet ordre- Le warrant

1 1/ La lettre de change ou traite : cest un titre par lequel une personne tireur (frs : celuiqui met la traite) donne lordre lun de ses dbiteurs appels tir (clt) de payer un certainesomme une certaine date (chance) une 3 me personne appele bnficiaire ou porteur.

- Le tireur est gnralement le frs- Le tir cest le clt- Le bnficiaire : soit le frs lui-mme, soit une crance du frs

1-1-1/ Prsentation de la traite (voir imprim)

25814481

ActionDette/acquisition dimmo

75.00075.000


38/84

Nom Adresse du tireurA.le..

AU . (Echance)

Veuillez payer Contre cette lettre de change.

lordre de..

la somme de..

Acceptation ou aval

Signature (tir)Signature du tireur

Droit de TimbreRaison ou nom du tir

Monsieur le DirecteurJai lhonneur de vous demander de bien vouloir rgler par le dbit de mon compte ci-dessus Mr.dun valeur de ..( montant en lettre) chance dVeuillez agrer, Monsieur, mes salutations distingues.

Adresse du Tir

DomiciliationLieu de paiement de la LC lchanceIntitul de la banque et n du comptebancaire du tir


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1-1-2/Analyse de la traite :- Acceptation : La signature du tir oppos sur la traite vaut acceptation. Elle peur treprcd de la provision et sur la date dchance de la traite.- Aval : le crancier peut rechercher pour plus de scurit les garantiessupplmentaires. Laval est le cautionnement (garantie) apport au tir par un tiers quisappel le donneur daval ou avaliste ou avaliseur .- Date dchance : cest la date de paiement de la lettre de change. On pratique les

formules commerciales concernant ce mode de paiement sont :Date dmission Echance Date dchance

6 Janvier5 Avril7 novembre12 Mai3 Janvier17 Juin6 novembre

22 Aot6 Mars

A 15 jours de dateA une semaine de dateA 1 mois de dateA 30 jrs de dateA 60 jrs fin de moisA 30 jrs fin mois le 5A 30 jrs fin de mois

A 3 mois60 jrs fin de mois le 10

21 janvier12 Avril7 dcembre12 Juin31 Mars5 Aot31 dcembre

22 novembre10 Juin

- Domiciliation : cest lindication du lieu de paiement de la traite.- La provision : Cest le montant ncessaire qui doit exister dans le compte du tir le

jour de lchance.- Droit de timbre : La traite est soumise au droit de timbre dont le montant est fixdans le cadre de la loi de finance.

1 2/ Le billet ordre : Le billet ordre est un crit par lequel une personne appelesouscripteur sengage payer une certaine chance une somme dtermine une autre

appele bnficiaire.- Le souscripteur : Cest le client.- Le bnficiaire est le fournisseur.

1-2-1/ Prsentation du billet ordre :

A BPDH

Echance

Contre ce billet ordre je paieraiA lordre de La somme de

Souscripteur (aval) SouscripteurAdresse du souscripteur

DomiciliationN du compte bancaire du souscripteur


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1-2-2/- Diffrence entre billet ordre et traite :- La lettre de change met en rapport 3 personnes (tir, tireur, bnficiaire). Alors que, lebillet ordre ne met en rapport que 2 personnes.- Dans la traite le tireur donne lordre au tir (veuillez payer contre cette lettre dechange). Alors que dans le billet ordre le souscripteur promet de payer (contre ce billet ordre je paierai).1-3/- le warrant : le warrant est un effet de commerce (warrant terme anglais

signifiant certificat) dlivr par un tiers qui a accept des M/ses en dpt (appel tiersconsignataire ou dpositaire, ce sont gnralement des magasins gnraux agres parltat) celui qui les dposent (dposant).Le titre (warrant) comporte le rcpiss reprsentant les M/ses et le warrant quiconstitue le gage. La dtention du rcpiss entrane que le porteur est propritaire desM/ses.2/- Enregistrement comptable des effets :La lettre de change, le billet ordre, et le warrant sont pour le crancier des effetsrecevoir et sont enregistrs dans le compte 3425 et pour le dbiter effets payer et sont enregistrs dans 4415 .3425 : clt, effets recevoir4415 : fournisseur effets payer.

Lorsque leffet arrive chance on le remet lencaissement et on utilise le compte5113 effet encaisser ou lencaissement.2-1 cration des effets : Au moment de la cration dune lettre de change ou dunbillet ordre les comptes mettre en jeu sont : chez le frs :Chez le frs :

Chez le clt :

2-2 lchance :- Si leffet nest pas domicili :Chez le frs :

Chez le clt :

34253421

Clt, effet recevoirClient

Cration de leffet n

**

44114415

FrsFrs, effet payer

Cration de leffet n

**

3425Caisse ou banque

Clt, effet recevoirEncaissement de leffet lchance

**

4415 Frs, effet payerCaisse ou banque

Rglement de leffet lchance

**


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- Si leffet est domicili :- chez le frs :

Lorsque un effet est domicili une banque il doit tre remet lencaissement, et lecompte effet recevoir nest sold quaprs rception de lavis de crdit (envoy par labanque au frs) entre temps le frs (dtenteur de leffet) peut noter la remise de leffet lencaissement dans le compte 5113 (effets encaissements ou lencaissement).Chez le frs :

Lorsque le frs recevra lavis de crdit correspondant lencaissement des effets(la banque retient une commission+ TVA/commission)

Application : Le 1/1/95 Ali vend SAMAR des M/ses pour 833,33DH (HT)payable le 1/9/95 TVA 20%.- Le 1/7/95 Ali avec laccord de son clt, a titre sui lui une traite chance le 1/9/95 pourun montant de 1000 DH en rglement de la facture du 1/1/95.- Le 28/8/95 Ali remet lencaissement de lettre de change.

- Le 3/9/95 Ali reoit de la banque un avis de crdit concernant la remise de leffet du28/8/95, montant des frais 30 DH (HT), TVA 7%TAF : Enregistrer ces oprations chez ALI et chez SAMAR

51133425

Effet lencaissementClt, effet recevoir

Le frs prsente les effets lEncaiss

**

BanqueService bancaireEtat, TVAR/charge

Effet encaisser ou lEncaissY+ Z+ W= XAvis de crdit relatif lencaissement de leffet

YZW

X


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Chez le frs ALI

Chez le clt SAMAR :

N.B : Il arrive que le tir refuse le paiement de la traite, dans ce cas le porteur deleffet est tenu de faire constater le refus de paiement par un officier public (notaire,huissier) dans un document appel prott faute de paiement.

01/01/95Clt

Vente de M/sesEtat TVA facture

1000

1000

1000

967,9302,1

833,33166,67

1000

1000

1000

1/07/95Clt, effet recevoir

CltCration de leffet

28/08/95Effet lencaissement

Clt, effet recevoir

3/09/95

BanqueService bancaireEtat TVAR/charge

Effet encaissementAvis de crdit n

01/01/95

Achat de M/seEtat TVAR/charge

Frs

833,33166,67

1000

1000

1000

1000

1000

01/07/95Frs

Frs, effet payer

03/09/95Frs, effet

BanqueAvis de dbit n


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3 Transmission de leffet (endossement) :La traite ou le billet ordre ne remplirai pas pleinement son rle conomique si lebnficiaire devait la conserve dans son porte feuille jusqu' lchance. Les effets decommerce peuvent circuler par endossement. En effet, un tireur qui possde en portefeuille une lettre de change peut transmettre celle-ci (lendosser) son propre frs quipourra lencaisser sa place.

3-1 Dfinition : Lendossement est lopration par laquelle le porteur lebnficiaire dun effet transmet leffet son crancier en inscrivant sur le dos deleffet la formule : payer lordre (nom de lendossataire), lieu, date, signature

NB : Lendossement ne peut tre partiel.

3-2/ les diffrentes formes dendossement:3-2-1/ Endossement ordinaire (translatif de proprit)

Le porteur transmet la proprit de leffet une autre personne crancire, eninscrivant au verso de leffet la formule suivante :

3-2-2/ Endossement titre de procuration :

La formule dendossement est complte par la mention valeur en recouvrement ou valeur lencaissement . Lendosseur ne transfert pas la proprit de leffet maisdonne seulement lendossataire (une banque, un centre de chque postaux) un mondtbien limit : celui dencaisser leffet pour son compte (endosseur).

La formule inscrite au verso se prsente comme suit :

Payer lordre (lendossataire)Valeur lencaissementLieudatesignature de lendosseur.

3-2-3/Endossement titre de gage :

Dans ce cas lendosseur transfert leffet titre de garantie exige par son crancier.Cette forme dendossement se prsente comme suit :

Payer lordre de (endossataire)Valeur en garantie

Lieudatesignature de lendosseur

Payer ordre de (endossataire) (crancier)Lieu date Signature de lendosseur


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APPLICATION

1-Remettre chaque stagiaire la lettre de change ci-dessous

3-Achever le bas de LC

3-Comptabiliser la LC chez le tireur et le tir

4-Skah (Tireur) a une dette envers Kassimi, Skah dsire se librer de cette

dette par endossement.

4-3-Rappeler la dfinition de lendossement

4-2-De quel type dendossement sagit-il ?

4-3-Rdiger la formule dendossement sur la LC

4-4-Passer les critures comptables


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A.SKAH CombustibleRue, haute, Midelt

AMidelt.le 5Mars 2006

AU 15 Avril

Veuillez payer Contre cette lettre de change

lordre de moi mme..

la somme de Quatre mille six cent dirhams

Acceptation ou aval

Signature (tir)

FADILAZZOUZ. Signature du tireur

Raison ou nom du tir

Monsieur le DirecteurJai lhonneur de vous demander de bien vouloir rgler par le dbit de mon compte ci-dessus Mr.dun valeur de ..( montant en lettre) chance dVeuillez agrer, Monsieur, mes salutations distingues.

Adresse du Tir

FADILAZZOUZBd Med V FsDomiciliation

Banque popu agence Merinite compten2411136545400008


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4-Ngociation des effets de commerce : escompte commercial ou crdit descompte.La ngociation dun effet consiste mobiliser le crance du porteur avant lchancec'est--dire de se procurer immdiatement de largent correspondant cette cranceauprs dune banque moyennant un agio qui comprend des intrts (escompte) calculs surla base du montant nominal de leffet plus une commission et une taxe (TVA).Agio = escompte + commission + TVA4-1 Dfinition:Lescompte commercial (crdit descompte) est lopration par laquelle

une banque se rend acqureur dun effet avant son chance moyennant un agio.4-2 Calcul de lagio :Escompte = valr nominal de leffet*nbre de jrs sparant la ngociation et lchance*t%

360

Escompte = N*n*t36000

Commission :TVA/commission + escompte => TVA = Taux de la TVA* (commission + escompte)Leffet escompt est remis au banquier qui en devient propritaire par lendossement

Payer lordre de (nom de la banque)Lieu date et signature de lendosseur.

N.B :-Les mois qui relvent de lanne commerciale sont de lordre de 30 jrs par mois c'est--dire 360 jrs par an.- Pour les jours, on ajoute souvent un jour de banque suivant les donnes- Les commissions couvrent les frais gnraux- La valeur remise par la banque son clt sappelle la valeur actuelle ou relle

Valeur actuelle = valeur nominale agio.Lescompte est comptabilis au compte 63115 intrt bancaire et sut opration definancent.La commission est comptabilise au 6147 service bancaire .La valeur nominale est comptabilise au 5520 crdit descompte .La TVA est comptabilis au 34552 E, TVA rcup/charges .Application : Un commerant ngocie sa banque le 10/10/2006 une traite de 7600 DHdu 5/12. Taux descompte 7%, commissions 7,25DH, TVA 10%.T.A.F : calculer la valeur actuelle et comptabiliser cette opration : au moment de laremise lescompte et lchance.

Rponse :Calcul de la valeur actuelle = VA = VN AgioEscompte = VN*t*n = 7600*7*56 = 82,76 (n= (31-10) +30+5=56 jours)

36000 36000Commission = 7,25TVA = (82,76+7,25)*10%=9Do VA=7600-(82,76+7,25+9)=7500,99


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Au moment de remise lescompte

Au moment de rglement lchance

5-les effets de commerce impays lchance :La lettre de change peut tre impaye lchance, le retour saccompagne de fraisimputs (rattacher) la change du clt. Limpay peut tre constat officiellement (cestle prott), les frais de ce dernier font natre une nouvelle crance du frs sur le clt.E -1/ Leffet est prsent lencaissement par le tireur lui-mme :Exp : HICHAM prsente au 31/03 au tir NEDAL une traite de 1000DH arrive lchanceNEDAL refuse de la paye, HICHAM fait dresser un prott faite de paiement dont lecot est de 88,80.Comptabilisation : chez le tireur lui-mme : on annule la mobilisation de la crance pournoter au dbit du compte NEDAL le montant de leffet augment des frais mis la

charge du tir (NEDAL).

5-1 Leffet est prsent lencaissement par un tiers endossataire :Dans la comptabilit du tir, comme le cas prcdent, aucun enregistrement nest opr,la date continue de figurer dans le crdit du compte frs E P en attendant

larrangement lamiable (amicale) Chez le tiers endossataire est chez le tireur, le nompaiement donne lieu des mouvements comptables.Exp : HICHAM ngocie leffet de 1000 DH fin Mars sur NEDAL auprs de la BMCI,la traite impaye lchance est retourne par la BMCI HICHAM.

5141614763115345525520

10/10BanqueService bancaireIntrt bancaire et son DFE, TVAR/charge

Crdit descompteRemise lescompte

7500,997,2582,769

7600

55203425

15/12Crdit descompte

Clt, effet recevoirRglement lchance

76007600

342134255141

ClientClt, NEDAL E RBanque ou caisse

Annulation de leffet avecaugmentation des frais.

1088,8100088,80


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Chez HICHAM

Chez la BMCI

Si leffet t prsent lencaissement par HICHAM, lorsquil recevra leffetimpay de la banque.

Chez HICHAM

6-Le renouvellement des effets :Le problme de renouvellement des effets de commerce suppose lorsque le tir (client)soit quil sera dont limpossible de payer leffet lchance, il demande alors au tireur (lefrs) de reporter lchance une date ultrieure (renouvellement de leffet).Application :Le clt X a accept un effet de commerce de 5000 DH, quelques jours avantlchance, il sollicite de son frs un renouvellement deffet chance du 30 juin, le frsqui est encore en possession de leffet, accepte de crer un nouvel effet, les intrts deretard sont de 10 DH et les frais de poste sont de 20 DH.

T.A.F : comptabilisez chez le frs et chez le clt :Chez le frs :

342134255141

Client NEDALClt NEDAL E RBanque

Annulation de leffet avecaugmentation des frais

1051100051

55205141

Crdit descompteBanque

Annulation du crdit descompte

10001000

342134256147

Clt HICHAMClient, E RService bancaire

Annulation de leffet avecaugmentation des frais de retour

1051100051

342156

Client NEDALEffet lencaissementService bancaire

1051100051

Clt X Clt, X effet recevoirProduits financiersFrais postaux

Annulation de lancien effet avecaugmentation de retard et intrts

503050001020

30/06Clt X effet recevoir

Clt X Cration dun nouvel effet

50305030


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Chez le clt

6 1 Renouvellement deffet par avance de fonds :Le tireur est parfois amen faire au tir des avances de fonds. Il cre, ensuite unnouvel effet dont le montant est gal au montant de lavance ainsi consenti augment desfrais et des intrts de retard.Application :Le 15/05 NEDAL prvient son frs HICHAM quil ne pourra pas payer lchance de finMai la traite (2000 DH) que HICHAM a tir sur lui, HICHAM avait dj ngocie la lettrede change sur NEDAL. Il envoie (HICHAM) ce dernier (NEDAL) par virement postal le25/05 lavance du nominal soit 2000 DH et adresse le mme jour NEDAL une nouvellelettre de change fin juillet pour acceptation, intrts de retard 40DH, frais decorrespondre 6 DH.Comptabilisation :Chez HICHAM :

442563614514411

Frs, E PCharges financiresFrais postaux

FrsAnnulation deffet avec augmentationdes frais de retard et intrts

50001020

5030

44114425

FrsFrs, E P

Nouvel effet

50305030

34215

342161451

Clt NEDALChques postaux

Envoie de fond

2000

46

2046

2000

2000

406

2046

2000

Clt NEDALFrais postauxIntrt et autres PA

Frais denvoie et intrts de retard

Clt NEDAL E RClt NEDAL

Cration du 2 me effet

Crdit descompteClt NEDAL, E R

Paiement du 1 re effet


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Chez NEDAL (tir)

Exercice : le 15/03 AZIZ remet lescompte sa banque une lettre de change au 31/05tir sur RACHID, taux descompte 13% avec dcompte dun jours de banque, commission25 DH, montant deffet 14000 DH.- Il reoit un bordereau descompte le 21/03 portant indication du net son crdit aprsTVA.- Le 10/05 RACHID fait savoir AZIZ quil ne pourra pas payer leffet lchance et illui demande une prorogation dun mois, AZIZ prfre faire RACHID lavance de fondsquil lui adresse par chque bancaire le 25/05, ce chque est port au crdit du compte

de RACHID et le mme jours au dbit de celui de AZIZ, ce mme jour (26/05) RACHIDaccepte une nouvelle lettre de change dun montant de 14250 au 30/06.T.A.F :1/ Prsenter le bordereau descompte adress par la banque AZIZ.2/ Comptabiliser lensemble des oprations au journal de AZIZ et RACHID.

51464411

51466314411

44114425

Chques postauxFrs HICHAM

Envoi de fonds

2000

406

2046

2000

2000

46

2046

2000

Chques postauxCharges dintrtsFrs HICHAM

Frais denvoi et intrts

Frs HICHAMFrs HICHAM E P

30/05Frs HICHAM E P

BanquePaiement du 1 re effet


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Chez RACHID :

B-Rglement par chque

1- GnralitsLe chque est un titre de paiement ; ce n'est pas un instrument de crdit, car il estpayable vue. L'ouverture d'un compte bancaire ou postal reprsente l'une desobligations du commerant.Le paiement par chque barr, virement ou carte de paiement ou de crdit est obligatoiredans certains cas Ds l'ouverture d'un compte, les banques dlivrent un chquier. Lechque est un document normalis. Tous les chques comportent les mmes indications.

Prsentation du chque

Srie :n) de srie du chque Enseigne et nom de la banqueBanque populaire BP.DH

Payer contre ce chque....A lordre de .

Nom du titulaire du compte

N du compte

A.............. .le.................................Signature

2- DfinitionsLe chque est un crit par lequel une personne, le tireur, qui a des fonds dposs

disponibles chez une autre personne, donne celle-ci, le tir, l'ordre de payer unecertaine somme soit elle-mme, soit un tiers, le bnficiaire.Le tir doit tre banquier ou assimil (Caisse de Dpts et Consignations, Trsor Public,Caisse d'Epargne).

10/05Banque

FrsEnvoi de fonds

14000

14250

14000

14000

14250

14000

25/05Frs

Frs, E PCration du 2 me effet

31/05Frs, E P

BanqueRglement du 1 re effet

Payable .

Adresse de lagence bancaire


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Le tireur est galement bnficiaire lorsqu'il libelle un chque de retrait son nom.Conditions de forme du chquePour valoir comme chque, le titre doit contenir certaines mentions obligatoires :

la dnomination de chque insre dans le texte mme du titre, le mandat de payer une somme dtermine,

le nom du tir, ainsi que le numro de tlphone de la succursale ou agencebancaire au prs de laquelle le chque est payable,

le lieu de paiement, l'adresse du tireur,

la signature manuscrite du tireur, l'indication de la date et du lieu o le chque est cr.

Provision du chqueCrance du tireur sur le tir (fonds dposs ou crdit accord).La provision doit tre :

pralable : l'mission du chque disponible : il faut que les fonds dposs en banque ne soient pas bloqus pourune raison quelconque suffisante : le montant du chque doit tre infrieur ou au plus gal la provision

Preuve de la provision :

le chque vis : le visa atteste seulement l'existence de la provision (chque surAgence indirect ou dplac), le chque certifi : la provision est bloque par la banque au profit du porteurpendant les dlais de prsentations, moyennant une commission. Il peut tre

remplac par un chque de banque.3- Le chque bancaire3-1Les diffrentes formes du chque sont :

-Le chque barrLes banques ne dlivrent leurs clients, que des chques barrs non endossables auprofit d'un tiers et qui ne peuvent tre encaisss que par un banquier.Le barrement peut tre gnral ou spcial :le barrement gnral est celui que l'on voit sur toutes les formules de chquedlivres par les banques. N'importe quel banquier peut l'encaisser.le barrement spcial est celui qui indique entre les deux barres, le nom d'un banquier,et au profit duquel le chque pourra seul tre encaiss.

TireurPremire personne

BnficiaireTroisime personne

TirDeuxime personne

Remise du ch ue

Banque


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-Le chque visLe visa dont est revtu le chque constitue la garantie que la provision existe la dateou il est donn.-Le chque certifiPar la certification, le banquier donne au tireur ou au porteur l'assurance que laprovision existe et bloque celle-ci pendant un dlai de 8 jours.-Le chque de banque

Comme son nom l'indique, le chque de banque est mis par la banque elle-mme au nomdu crancier qui doit le recevoir en paiement. Le porteur d'un chque de banquebnficie d'une garantie totale de paiement.-Les travellers chques ou chques de voyageIls sont acquis auprs d'une banque pour leur montant nominatif et signs parl'acqureur en prsence du banquier ? Au moment de l'utilisation, le porteur signe letitre une deuxime fois. Cette signature vaut ordre de paiement par le banquier tir.-Le chque de retraitIl est remis par le banquier son client pour lui permettre d'effectuer un retrait au

guichet. Ce chque est utilis lorsque le tireur n'a plus de formules de chque, ou quecelles-ci lui ont t retires la suite d'une interdiction bancaire.Circuit du chque

3-2 Paiement du chque-Dlai de prsentation:Pour les chques payables au Maroc, le dlai de prsentation au paiement est de :

20 jours pour un chque mis au Maroc, 70jours pour un chque mis mis dans les autres pays

-Dlai de validit :

Il est d'un an partir de l'expiration du dlai de prsentation.Pour encaisser un chque, il faut l'endosser l'ordre de la banque (le bnficiaire apposesa signature au dos du chque). Les banques ne procdent pas l'encaissement rel deschques mais chaque jour, les banquiers de la place, c'est--dire d'un mme lieugographique, se runissent en CHAMBRE DE COMPENSATION pour changer leschques qu'ils dtiennent les uns sur les autres. Les chques sont alors "compenss" etles montants ports au compte des bnficiaires.3-3 Endossement du chqueL'endossement est la signature que le bnficiaire appose au dos du chque pour entransmettre la proprit ou donner procuration pour encaissement.Le chque doit avoir, lors de son mission, une provision pralable, suffisante etdisponible. Cette obligation dcoule normalement du fait que le chque est payable vue.En consquence :

BnficiaireTireur

Compensation

Banque du bnficiaireTir (Banque du tireur)

Paiement Prsentation duchque

Remise lencaissement

Etablissementet remise duchque


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toute mention de dlai de paiement est rpute non crite,

un chque prsent au paiement avant le jour indiqu comme date d'mission (parhypothse chque anti-dat) est payable le jour de la prsentation, sans prjudiced'une amende fiscale de 6 % la charge du tireur en cas de fausse date,

l'mission du chque emporte transfert immdiat de la proprit de la provision, d'oimpossibilit, sauf cas exceptionnels, de faire opposition au paiement, mme si la cranceque le chque est destin teindre est conteste

Le seul endossement possible pour le chque pr barr est l'endossement en vued'encaissement : c'est un endossement de procuration.Il existe deux sortes d'endossement :

Endossement complet :(Payez l'ordre de la banque. . . , Valeur l'encaissement, Lieu et date)

Signature du bnficiaire Endossement simple (en blanc) :(Signature du bnficiaire)

Dans ce cas, le plus courant, le banquier appose la formule sous forme de timbre (outampon).-Chque non barrBien que les chques barrs soient devenus une obligation, la banque peut dlivrer deschques non barrs, endossables ou non endossables.-Circulation du chque non barrLe bnficiaire peut encaisser ce chque de deux faons :

directement auprs de la banque du tireur, par l'intermdiaire de sa banque.

Le bnficiaire peut aussi, dans le cas d'un chque non barr endossable, le transmettre une personne:

de la main la main : cas du chque au porteur (le nom du bnficiaire n'tant

pas indiqu sur le chque), par voie d'endossement : (cas rare) le tireur du chque a indiqu le nom dubnficiaire et celui-ci le transmet une tierce personne : l'endossataire. Forme de l'endossement (translatif de proprit) :Complet (Payez l'ordre de M. . . . . . . . . . . . . adresse, lieu et date,signature de l'endosseur)Simplifi (signature de l'endosseur)

Remarque : l'endossataire (bnficiaire du chque par endossement) pourra galement : faire encaisser le chque par l'intermdiaire de sa banque (remise de chque)

endosser le chque un autre endossataire.

L'mission d'un chque sans provision est considre comme une escroquerie.Responsabilit du tir

Information du banquierLe banquier est tenu d'interroger la Banque du Maroc avant de procder soit lapremire dlivrance de formules de chques un nouveau titulaire de compte, soit unenouvelle dlivrance au titulaire de compte qu'il sait avoir t frapp d'interdiction.-Chques sans provisionLorsquaucun incident n'est intervenu sur son compte depuis un an, le tireur d'un chquesans provision recevra de sa banque une lettre d'injonction lui demandant de rgulariserl'incident dans un dlai dtermin. Il pourra soit approvisionner son compte, soit payerdirectement le bnficiaire puis justifier de ce rglement auprs de son banquier.Cette possibilit de rgularisation ne sera plus accorde pendant 1 an.


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Si le 1er incident n'a pas t rgularis dans le dlai fix ou si un nouvel incident estconstat avant le dlai d'un an aprs le 1er incident, la banque :

interdit d'mettre des chques pendant 1 an,

oblige la restauration de toutes les formules de chques dtenues,

dclare l'incident la Banque du Maroc qui tient un fichier des interdictions.Le bnficiaire d'un chque rest impay pour dfaut ou insuffisance de provision doitdemander la banque du tireur un certificat de non paiement dlivr gratuitement.

Si le paiement n'intervient pas aprs la remise par huissier de ce certificat au signatairedu chque, il y aura apposition de la formule excutoire sur ce certificat de non paiementqui permettra le recouvrement sur les biens meubles et immobiliers.3-3 Comptabilisation des chques reusIl existe diverses solutions :

Le chque est reu le jour mme de la livraison des marchandises et de la remise dela facture

Date

5141 Banque (solde dbiteur) X

7111 Ventes de marchandises X4455 Etat, T.V.A. facture XFacture n

Cette solution ne concerne en fait que les ventes dites "au dtail", celles pour lesquelles iln'y a gnralement pas mission d'une facture. (cas des grandes surfaces).Dans les activits autres que la vente "au dtail", l'mission d'une facture est de rgle etun compte client est gnralement ouvert. Le rglement entrane donc l'crituresuivante, mme dans le cas o la facture est rgle la livraison.

Date

5141 Banque (solde dbiteur) X

34211 Clients XClient x

Le chque reu du client n'est pas remis immdiatement l'encaissement. Pour bientraduire en comptabilit cette situation, on passe l'criture :

Date

51112 Chques lencaissement X34211 Clients X

Client xLors de la remise l'encaissement des chques :

Date

5141 Banque (solde dbiteur) X51112 Chques lencaissement X

Bordereau de remise nUne entreprise a videmment intrt remettre les chques l'encaissement le plusrapidement possible. L'utilisation de ce compte "Chque lencaissement" n'est donc passystmatique. Le procd est utilis dans quelques cas particuliers (par exemple chquesde faible montant) ou encore pour des motifs d'organisation comptable, exemple : lagestion de la trsorerie est confie un comptable, le suivi et la tenue des comptesclients un autre comptable.


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IX-Les tats de rapprochement

I-Gnralits :

Les entreprises et en particulier les comptables, doivent sassurer priodiquementque les soldes dtermins pour les comptes ou sontconformes au relev bancaire. Le compte ou tenu

par lentreprise et le compte entreprise tenu par la banque sont rciproques.

La plu part du temps le solde du relev bancaire ne correspond pas au solde ducompte 5141, il est donc ncessaire dtablir un tat de rapprochement afin devrifier la concordance des comptes et des soldes.

II-Principe

1-Pointage : IL faut pointer les sommes figurant la fois sur le relev bancaireet le compte banque tenus par lentreprise.Les sommes portes au crdit du compte n5141 correspondent aux sommes

portes au dbit du relev bancaire.

Les sommes portes au dbit du compte n5141correspondent aux sommesportes au crdit du relev bancaire2-Reprage des diffrences.Aprs pointage on saperoit que :

-Certaines sommes figurant sur le compte 5141 et ne figurent pas sur le relevbancaire.-Certaines sommes figurant sur le relev bancaire et ne figurent pas sur le

compte 51413-Etat de rapprochement :

Cest un document extra-comptable qui permet dexpliquer les diffrences entrele solde du compte 5141 et le solde du relev bancaire.Lentreprise dresse deux tableaux :-Un tableau appel .-Un autre tableau appel >>le compte entreprise tenu par la banque>> c d lerelev bancaire

Compte banque tenu par lentreprise

Libell Dbit Crdit

Solde avantrapprochement

Compte entreprise tenu par la banque

Libells Dbit Crdit

Solde avantrapprochement

On inscrit dans chacun de ces comptes les oprations qui le concerne, mais qui nesont pas encore enregistres.


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Compte de lentreprise tenu par la banque

Libells Dbit Crdit

Solde avant rapprochementChque n6341Chque n6443

Solde crditeur

258,9998

12395,40

13652

2. Journal Dbit Crdit

61476311

44155141

Service bancaireCharge dintrt

Frs effet payerBanqueEtat de rapprochement

13281,34

2667,412880,75

514134217321

BanqueClient

Revenus des titres departicipationEtat de rapprochement

820574246


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Section X) Le Systme centralisateurI/- Les principes :Comme le systme classique, le systme centralisateur utilise en effet :

- Un journal- Un grand livre

Mais ces livres ne font lobjet dcriture quen fin de mois (ou de priode), les oprationssont au cours de la priode enregistres quotidiennement dans une srie de journauxauxiliaires qui prparent lenregistrement priodique dans le journal gnral. De mmesont effectus quotidiennement les reports dans les grands livres auxiliaires dont lacration a t juge utile.Lorganisation du systme centralisateur comprend donc deux degrs :A/- La comptabilit auxiliairequi comprend :

Les enregistrements des oprations dans les journaux auxiliaires (journalauxiliaires des achats, journal auxiliaires des ventes, journal auxiliaires de caisse,

journal auxiliaires de banque)

Puis les reports dans les grands livres auxiliaires (le grand livre auxiliaire client,grand livre auxiliaire fournisseur)

B/- La comptabilit gnrale ou centralisatricequi comporte :

Ltablissement du journal gnral partir des journaux auxiliaires, le journalgnral reprend pour chaque journal auxiliaire les comptes mouvements pendantle mois ou la priode avec les totaux des mouvements dbiteurs ou crditeurs.

Les reports dans le grand livre gnral partir du grand journal gnral.

Ltablissement de la balance gnrale.Nous retrouvons ainsi au niveau de la comptabilit centralisatrice les organes et la

mthode du systme classique, mais la comptabilit gnrale mise en uvre en fin depriode est prcde de la comptabilit auxiliaire dont lorgane essentiel est form parles journaux auxiliaires.Une E/se ralise 3 grandes catgories doprations :

- Opration de trsorerie- Opration dachat et de vente- Opration diverse.

Des journaux auxiliaires sont ainsi cres pour chaque catgorie doprations.Les journaux auxiliaires de trsorerie (caisse, banque, C.C.P) sont diviss en journauxrecettes (pour dbit) et en journaux dpenses (ou crdit).Les journaux auxiliaires dachat et de vente et doprations diverses sont diviss en

journaux au comptant et crdit.

II/- Organisation dune comptabilit construite selon le systme centralisateur.(Voir imprim ci- aprs).


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Picesde

caisse

Picesde

banque

Factures

Fournisseurs

Pices

diverses

J.O de

caisse

J.O de

banque

J.O des

achats

J.O des

ventes

J.O des

O.D

Grand-livre

Clients

Grand-livreFournisseurs

Analytique

Ecritures

Reports

Grands livres

auxiliaires

COMPTABILITE ORIGINAIRE OU AUXILIAIRE

Centralisation

FournisseursClients

Contrle des comptes

collectifs

ORGANISATION DUNE COMPTABILITE CONSTRUITE SELON LE S

Travail uotidien


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III/- Tracs des journaux auxiliaires :

1/- Trac type :Dates Libells Comptes dbiter Comptes crditer

Compteou N

Compteou N

Divers Compteou N

Compteou N

Divers

Somme Compte

ou N

Somme Compte

ou N

2/- Trac des journaux auxiliaires de trsorerie :2-1- journal auxiliaire de caisse-recettes (dbits) F15 (Folio) => N de feuille.

Compte support "caisse dbite"

Centralisation au journal gnral n 95

2-2- Journal auxiliaire de caisse dpenses (crdit) F 25

Compte support "caisse crdit"Dates Libells Comptes crditer Comptes dbiter7386Escomptesobtenus

5161Caisses

4411Frs

6123Achatdemballage

6133Entretienrparation

6142Transport

6145Frais detlcom

Divers

Somme Compte

1/122/12

3/12

3/12

4/12

Expdition ONCFVersement auxchque postaux (enespce)Rgl fac NAJINA.138Rparation camion

Achat emballage 6

831501

642

218

324

642

330

218

831 1500 Virement

de fonds5115

Report au JG F96 6 2768 642 330 218 83 1 1500

Dates Libells Comptes dbiter Comptes crditer

6386

Escompteaccord

5161

Caisse

3421

clts

7111

VenteM/ses

5115

Virementde fonds

Divers

somme comptes

1/122/12

Ali, son rglementRetrait de la BqueRecettes des joursEncaissement, effet

4 3101000563198

314

5631000

198 Effet recevoir(3425)

Report au J.G.F n95 4 2071 314 563 1000 198

51616386342171115115

3425

CaisseEscompte accord

ClientVente de M/se au MarocVirement de fonds

Clt, effet recevoirSuivant dtail au journal auxiliaire de caisse-recette F 15

20714

3145631000

198


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Centralisation au journal gnral F96

44116123613361426145511551617386

FrsAchats demballageEntretien et rparationTransportFrais postaux et frais de tlcommunicationVirement de fonds

CaisseEscomptes obtenus

Suivant dtail au journal de caisse dpenses F 25

6423302188311500

27686

2-3- Journal auxiliaire de banque dbit :Compte support banqueExemple :

- 2/3 : reu avis dencaissement de la lettre de change n 12122 nominal 1850 DH ;

commission 7,90 DH et TVA 10%.- 4/3 : le Clt DARIF vire mon compte bancaire 2472 DH.

- 5/3 : mon versement en espce de 2500 DH.- 6/3 : encaissement de coupons sur titre de placement 248 DH.- 7/3 : reus avis dencaissement dune chque n203632 relatif une vente de M/se au

comptant, brut 15000 DH, escompte de rglement 2% et TVA 19%- 9/3 : reus avis de crdit relatif la remise lescompte de la traite n138, nominal de

12000, escompte 120 DH, commission 80 DH, TVA 10%Enregistrement au journal auxiliaire de banque dbit

dates libells Comptes dbiter Comptes crditer6147Servicesbancaires

6311Intrt desemprunts

34552Etat,TVArcup

6386Escompteaccord

5141banque

3421Clt

3425Clt, E,A,recev

7111VenteM/se

7384Revenusde titrede pl

Divers

somme Comptes

2/3

4/3

5/3

6/3

7/3

9/3

Effet, encR 122DARIF,son

virementMon verseen espce

EncaisscouponsAvisdencaissRemise lescomptecentralisatAu JG

7,90

80 120

0,79

20

300

1841,31

2472

2500

248

17640

11780

2472

1850

15000

248

2500

2940

12000

5115

4455

5520

5115 : virement de fonds, 4455 Etat, TVA rcup, 5520 : crdit descompte2-4- Journal auxiliaire de banque crdit :Compte support : Banque crdit

ates Libells Comptes crditer Comptes dbiter7386Escompteobtenu

5141banque

4411Frs

4415Effet payer

5115Virement defonds

61223Achats M.Fconsommables

Divers

Somme Comptes

/5/5/5/5

/6

Effets chusAmis chque n 64177Achats combustiblesKarim, chque n 1678

Documents

Compta pour débutants Les operations courantes