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Compte administratif pour l’exercice
2014
Etats spéciaux d’arrondissements
SOMMAIRE
Libellé Pages
MAIRIE DU 1er ARRONDISSEMENT
Vue d’ensemble - Présentation générale par chapitres………………. 5 à 7
Balance générale……………………………………………………… 8 à 9
Fonctionnement - Détail par article - dépenses – recettes…………… 10 à 11
Présentation croisée par fonction - Vue d’ensemble générale……….. 12 à 15
Détail par fonction et sous-fonction………………………………….. 16 à 21
MAIRIE DU 2ème ARRONDISSEMENT
Vue d’ensemble - Présentation générale par chapitres………………. 25 à 27
Balance générale……………………………………………………… 28 à 29
Fonctionnement - Détail par article - dépenses – recettes…………… 30 à 31
Présentation croisée par fonction - Vue d’ensemble générale……….. 32 à 35
Détail par fonction et sous-fonction………………………………….. 36 à 39
MAIRIE DU 3ème ARRONDISSEMENT
Vue d’ensemble - Présentation générale par chapitres………………. 43 à 45
Balance générale……………………………………………………… 46 à 47
Fonctionnement - Détail par article - dépenses – recettes…………… 48 à 49
Présentation croisée par fonction - Vue d’ensemble générale……….. 50 à 53
Détail par fonction et sous-fonction………………………………….. 54 à 57
MAIRIE DU 4ème ARRONDISSEMENT
Vue d’ensemble - Présentation générale par chapitres………………. 61 à 63
Balance générale……………………………………………………… 64 à 65
Fonctionnement - Détail par article - dépenses – recettes…………… 66 à 67
Présentation croisée par fonction - Vue d’ensemble générale……….. 69 à 71
Détail par fonction et sous-fonction………………………………….. 72 à 76
MAIRIE DU 5ème ARRONDISSEMENT
Vue d’ensemble - Présentation générale par chapitres………………. 79 à 81
Balance générale……………………………………………………… 82 à 83
Fonctionnement - Détail par article - dépenses – recettes…………… 84 à 85
Présentation croisée par fonction - Vue d’ensemble générale……….. 86 à 89
Détail par fonction et sous-fonction………………………………….. 90 à 93
MAIRIE DU 6ème ARRONDISSEMENT
Vue d’ensemble - Présentation générale par chapitres………………. 97 à 99
Balance générale……………………………………………………… 100 à 101
Fonctionnement - Détail par article - dépenses – recettes……………. 102 à 103
Présentation croisée par fonction - Vue d’ensemble générale………… 104 à 107
Détail par fonction et sous-fonction…………………………………… 108 à 111
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 1
Libellé Pages
MAIRIE DU 7ème ARRONDISSEMENT
Vue d’ensemble - Présentation générale par chapitres………………. 115 à 117
Balance générale……………………………………………………… 118 à 119
Fonctionnement - Détail par article - dépenses – recettes…………… 120 à 121
Présentation croisée par fonction - Vue d’ensemble générale……….. 122 à 125
Détail par fonction et sous-fonction………………………………….. 126 à 130
MAIRIE DU 8ème ARRONDISSEMENT
Vue d’ensemble - Présentation générale par chapitres………………. 133 à 135
Balance générale……………………………………………………… 136 à 137
Fonctionnement - Détail par article - dépenses – recettes…………… 138 à 139
Présentation croisée par fonction - Vue d’ensemble générale……….. 140 à 143
Détail par fonction et sous-fonction………………………………….. 144 à 147
MAIRIE DU 9ème ARRONDISSEMENT
Vue d’ensemble - Présentation générale par chapitres………………. 151 à 153
Balance générale……………………………………………………… 154 à 155
Fonctionnement - Détail par article - dépenses – recettes…………… 156 à 157
Présentation croisée par fonction - Vue d’ensemble générale……….. 158 à 161
Détail par fonction et sous-fonction………………………………….. 162 à 165
Etat des investissements par arrondissement sur AP 169 à 172
Etat des investissements par arrondissement hors AP 175 à 191
Etat des restes à réaliser 194 à 196
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 2
MAIRIE DU 1er ARRONDISSEMENT
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 3
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 4
IIA1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de fonctionnement (002)
Report en section d'investissement (001)
TOTAL (réalisations + reports)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL CUMULE
Chap.
011
Opérations pour compte de tiers
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENTOpérations d'équipement
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 23 556,45CHARGES A CARACTERE GENERAL 23 556,45
364 642,32 418 967,08
LibelléDépenses engagées
non mandatéesTitres restant à émettre
364 642,32 418 967,08
23 556,45
23 556,45
341 085,87 418 967,08= =
+ +
40 752,81
341 085,87 378 214,27
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (1)
RESULTAT CUMULE
DEPENSES RECETTES
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 5
Mairie du 1er arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 6
Mairie du 1er arrondissement
IIA2
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 417 980,26 321 771,42 19 314,45 23 556,45 53 337,94
012CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
417 980,26 321 771,42 19 314,45 23 556,45 53 337,9466 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 200,00 200,00
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1)
022 DEPENSES IMPREVUES418 180,26 321 771,42 19 314,45 23 556,45 53 537,94
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
418 180,26 321 771,42 19 314,45 23 556,45 53 537,94
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser
au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 377 427,45 377 427,45
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE377 427,45 377 427,45
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 786,82 -786,82
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1)
377 427,45 378 214,27 -786,82
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
377 427,45 378 214,27 -786,82
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 40 752,81
TOTAL
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits employés (ou restant à employer)
Total des recettes de gestion courante
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
Total des dépenses de gestion courante
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 7
Mairie du 1er arrondissement
IIB1
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 341 085,87 341 085,87012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)
66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS
341 085,87 341 085,87
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
Total des opérations d'équipement
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Dépenses d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 8
Mairie du 1er arrondissement
IIB2
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)72 TRAVAUX EN REGIE73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 377 427,45 377 427,4575 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 786,82 786,82
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
79 TRANSFERTS DE CHARGES378 214,27 378 214,27
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 40 752,81
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
45... Opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Recettes d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 9
Mairie du 1er arrondissement
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 417 980,26 321 771,42 19 314,45 23 556,45 53 337,9460611 EAU ET ASSAINISSEMENT 11 074,67 9 875,09 1 199,5860612 ENERGIE ET ELECTRICITE 89 475,31 73 624,92 15 850,3960622 CARBURANTS 527,15 527,1560623 ALIMENTATION 21 918,04 19 202,03 2 716,0160628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 556,69 1 703,11 600,86 1 252,7260631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 5 548,09 3 501,45 749,72 536,69 760,2360632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 10 679,95 5 797,39 782,98 1 072,44 3 027,146064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 8 962,95 7 241,11 577,87 1 143,97
6065LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 255,00 150,22 104,78
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 430,64 780,26 451,54 198,84611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 18 416,84 16 147,54 768,55 1 500,756132 LOCATIONS IMMOBILIERES 2 500,00 1 644,35 855,656135 LOCATIONS MOBILIERES 3 500,00 2 404,75 1 095,2561522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 7 257,94 4 316,82 194,43 2 746,69
61523 ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX 500,00 500,00
61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT
61558ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 133,29 133,29
6156 MAINTENANCE 30 179,56 22 708,84 2 008,80 5 461,926182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 3 563,85 3 361,66 202,196188 AUTRES FRAIS DIVERS 102 391,03 71 892,77 13 763,15 9 958,40 6 776,716228 DIVERS 2 230,94 544,50 1 520,60 24,00 141,846232 FETES ET CEREMONIES 350,35 233,85 116,506236 CATALOGUES ET IMPRIMES 22 045,21 21 972,01 73,206237 PUBLICATIONS 757,76 294,35 54,35 409,066238 DIVERS 8 421,78 6 859,98 1 266,00 173,60 122,206251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 208,71 176,80 31,916257 RECEPTIONS 32 973,87 24 536,26 1 232,00 6 760,51 445,106261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 12 271,80 12 172,78 99,026262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 775,47 5 775,47
6282FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX)
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 1 800,00 319,73 1 480,276288 AUTRES 9 273,37 4 533,38 4 739,99
417 980,26 321 771,42 19 314,45 23 556,45 53 337,94
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/1267 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 200,00 200,00
6711CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 200,00 200,00
418 180,26 321 771,42 19 314,45 23 556,45 53 537,94
418 180,26 321 771,42 19 314,45 23 556,45 53 537,94
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE
Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
( ) p g p p p pp q p(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 10
Mairie du 1er arrondissement
IIIA2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1274 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 377 427,45 377 427,45748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 36 388,00 36 388,00748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 341 039,45 341 039,45
377 427,45 377 427,45
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1277 PRODUITS EXCEPTIONNELS (c) 786,82 -786,82
7718AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 786,82 -786,82
377 427,45 378 214,27 -786,82
377 427,45 378 214,27 -786,82
40 752,81
Montant des ICNE de l’exerciceMontant des ICNE de l’exercice N-1
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
= Différence ICNE N - ICNE N-1
( ) p g p p p pp q p(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 11
Mairie du 1er arrondissement
IV A1
010
12
34
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Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 21
Mairie du 1er arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 22
MAIRIE DU 2ème ARRONDISSEMENT
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 23
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 24
IIA1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de fonctionnement (002)
Report en section d'investissement (001)
TOTAL (réalisations + reports)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL CUMULE
Chap.
011
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (1)
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LibelléDépenses engagées non
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TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 17 608,35CHARGES A CARACTERE GENERAL 17 608,35
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENTOpérations d'équipementOpérations pour compte de tiers
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 25
Mairie du 2eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 26
Mairie du 2eme arrondissement
IIA2
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 322 233,81 269 631,08 14 047,75 17 608,35 20 946,63
012CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
322 233,81 269 631,08 14 047,75 17 608,35 20 946,6366 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 100,00 17,00 83,00
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1)
022 DEPENSES IMPREVUES322 333,81 269 648,08 14 047,75 17 608,35 21 029,63
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
322 333,81 269 648,08 14 047,75 17 608,35 21 029,63
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser
au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 302 506,58 302 506,58
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE302 506,58 302 506,58
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1)
302 506,58 302 506,58
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
302 506,58 302 506,58
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 19 827,23
Total des recettes de gestion courante
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
Total des dépenses de gestion courante
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 27
Mairie du 2eme arrondissement
IIB1
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 283 678,83 283 678,83012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)
66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 17,00 17,00
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS
283 695,83 283 695,83
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
Total des opérations d'équipement
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Dépenses d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 28
Mairie du 2eme arrondissement
IIB2
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)72 TRAVAUX EN REGIE73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 302 506,58 302 506,5875 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
79 TRANSFERTS DE CHARGES302 506,58 302 506,58
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 19 827,23
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
45... Opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Recettes d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 29
Mairie du 2eme arrondissement
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 322 233,81 269 631,08 14 047,75 17 608,35 20 946,6360611 EAU ET ASSAINISSEMENT 6 843,84 4 766,08 1 200,00 877,7660612 ENERGIE ET ELECTRICITE 58 216,42 44 133,82 10 766,75 314,41 3 001,4460622 CARBURANTS 810,00 808,31 1,6960623 ALIMENTATION 30 600,00 29 792,10 807,9060628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 10 273,52 7 909,53 2 363,9960631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 8 014,00 7 197,45 816,5560632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 737,52 4 101,67 155,65 480,206064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 15 320,30 15 014,06 240,24 66,006068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 986,70 1 325,39 661,316132 LOCATIONS IMMOBILIERES 13 834,18 10 509,60 3 279,00 45,586135 LOCATIONS MOBILIERES 9 091,58 7 970,01 1 081,00 0,08 40,49614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 1 900,00 1 726,94 173,0661522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 10 298,00 6 227,42 1 526,89 2 543,69
61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 500,00 499,29 0,71
61558ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 2 144,69 1 086,02 1 058,67
6156 MAINTENANCE 17 725,90 11 492,78 1 298,17 4 934,956182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 4 396,00 4 064,70 248,00 83,306188 AUTRES FRAIS DIVERS 7 298,02 6 103,93 1 166,40 27,696232 FETES ET CEREMONIES 500,00 471,97 28,036236 CATALOGUES ET IMPRIMES 10 377,00 9 569,72 222,00 585,286238 DIVERS 8 232,00 6 998,84 1 188,00 45,166247 TRANSPORT COLLECTIF 550,00 250,00 300,006257 RECEPTIONS 47 274,54 39 972,46 1 000,00 6 061,00 241,086261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 27 819,25 27 778,94 40,316262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 7 013,00 7 012,68 0,32
6282FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 2 415,00 2 048,02 366,98
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 5 808,04 3 679,99 928,51 1 199,546288 AUTRES 8 254,31 7 119,36 980,00 154,95
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Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/1267 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 100,00 17,00 83,00
6711CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 83,00 83,00
6712CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR AMENDES FISCALES ET PENALES 17,00 17,00
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TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exerciceMontant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.(5) Dont 675 et 676.(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 30
Mairie du 2eme arrondissement
IIIA2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1274 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 302 506,58 302 506,58748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 37 484,00 37 484,00748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 265 022,58 265 022,58
302 506,58 302 506,58
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/12302 506,58 302 506,58
302 506,58 302 506,58
19 827,23
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.(4) Dont 776.(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 31
Mairie du 2eme arrondissement
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Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 38
Mairie du 2eme arrondissement
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Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 39
Mairie du 2eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 40
MAIRIE DU 3ème ARRONDISSEMENT
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 41
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 42
IIA1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de fonctionnement (002)
Report en section d'investissement (001)
TOTAL (réalisations + reports)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL CUMULE
Chap.
011
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (1)
RESULTAT CUMULE
DEPENSES RECETTES
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LibelléDépenses engagées
non mandatéesTitres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 9 799,93CHARGES A CARACTERE GENERAL 9 799,93
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENTOpérations d'équipementOpérations pour compte de tiers
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 43
Mairie du 3eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 44
Mairie du 3eme arrondissement
IIA2
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 775 047,16 657 255,49 45 306,63 9 799,93 62 685,11
012CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 200,00 166,21 1 033,79
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
776 247,16 657 421,70 45 306,63 9 799,93 63 718,9066 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 100,00 100,00
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1)
022 DEPENSES IMPREVUES776 347,16 657 421,70 45 306,63 9 799,93 63 818,90
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
776 347,16 657 421,70 45 306,63 9 799,93 63 818,90
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser
au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 755 058,29 755 058,29
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE755 058,29 755 058,29
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 307,40 -307,40
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1)
755 058,29 755 365,69 -307,40
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
755 058,29 755 365,69 -307,40
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 21 288,87
Total des recettes de gestion courante
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
Total des dépenses de gestion courante
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 45
Mairie du 3eme arrondissement
IIB1
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 702 562,12 702 562,12012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 166,21 166,21
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)
66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS
702 728,33 702 728,33
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
Total des opérations d'équipement
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Dépenses d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 46
Mairie du 3eme arrondissement
IIB2
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)72 TRAVAUX EN REGIE73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 755 058,29 755 058,2975 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 307,40 307,40
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
79 TRANSFERTS DE CHARGES755 365,69 755 365,69
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 21 288,87
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
45... Opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Recettes d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 47
Mairie du 3eme arrondissement
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 775 047,16 657 255,49 45 306,63 9 799,93 62 685,11
6042ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 4 213,57 4 213,57
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 23 960,00 19 208,25 3 300,00 1 451,7560612 ENERGIE ET ELECTRICITE 142 175,30 118 024,11 14 050,00 10 101,1960613 CHAUFFAGE URBAIN 28 593,00 20 690,27 6 150,00 1 752,7360622 CARBURANTS60623 ALIMENTATION 153 272,60 142 968,05 400,00 9 904,5560628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 18 788,12 14 033,23 875,83 267,86 3 611,2060631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 25 943,26 24 185,17 368,70 1 389,3960632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 18 419,19 17 449,77 84,38 885,0460636 VETEMENTS DE TRAVAIL 150,00 150,006064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 15 244,21 14 009,18 546,24 6,17 682,62
6065LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 1 259,00 1 139,09 119,91
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 15 125,88 12 917,11 1 141,15 278,20 789,42611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 400,00 108,00 292,006132 LOCATIONS IMMOBILIERES 8 584,60 8 021,34 563,266135 LOCATIONS MOBILIERES 9 161,48 8 798,96 362,52614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 14 067,70 12 688,37 1 379,3361522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 31 291,64 25 042,47 1 395,20 906,70 3 947,27
61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 815,00 813,74 1,26
61558ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 5 867,43 4 684,70 437,38 745,35
6156 MAINTENANCE 27 806,97 19 460,22 3 242,89 5 103,866182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 5 335,17 4 672,80 662,376188 AUTRES FRAIS DIVERS 25 427,67 17 354,77 7 882,71 190,196232 FETES ET CEREMONIES 224,00 224,006236 CATALOGUES ET IMPRIMES 25 010,56 24 150,12 835,22 25,226237 PUBLICATIONS 27 647,10 18 788,64 8 855,00 3,466238 DIVERS 12 591,01 11 648,35 937,34 5,326241 TRANSPORT DE BIENS 110,10 110,106244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 3 267,75 3 267,756247 TRANSPORT COLLECTIF 2 334,73 2 332,93 1,806257 RECEPTIONS 23 814,50 23 134,43 553,34 126,736261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 54 825,60 40 058,32 14 767,286262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 10 745,42 9 452,17 1 293,25
6282FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 2 871,00 2 290,06 572,90 8,04
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 19 105,72 17 124,85 537,60 547,25 896,026288 AUTRES 16 197,88 14 414,60 934,50 848,786358 AUTRES DROITS 100,00 100,00
637AUTRES IMPOTS TAXES ET VERSTS ASSIMILES (AUTRES ORGANISMES) 300,00 300,00
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 200,00 166,21 1 033,79
651
REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 1 200,00 166,21 1 033,79
776 247,16 657 421,70 45 306,63 9 799,93 63 718,90
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/1267 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 100,00 100,00
6711CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 100,00 100,00
776 347,16 657 421,70 45 306,63 9 799,93 63 818,90
776 347,16 657 421,70 45 306,63 9 799,93 63 818,90
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE
Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
( ) p g p p p pp q p(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 48
Mairie du 3eme arrondissement
IIIA2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1274 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 755 058,29 755 058,29748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 74 288,00 74 288,00748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 680 770,29 680 770,29
755 058,29 755 058,29
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1277 PRODUITS EXCEPTIONNELS (c) 307,40 -307,40
7718AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 307,40 -307,40
755 058,29 755 365,69 -307,40
755 058,29 755 365,69 -307,40
21 288,87
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
Pour information
= Différence ICNE N - ICNE N-1
( ) p g p p p pp q p(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exerciceMontant des ICNE de l’exercice N-1
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 49
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Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 57
Mairie du 3eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 58
Mairie du 3eme arrondissement
MAIRIE DU 4ème ARRONDISSEMENT
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 59
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 60
IIA1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de fonctionnement (002)
Report en section d'investissement (001)
TOTAL (réalisations + reports)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL CUMULE
Chap.
011
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (1)
RESULTAT CUMULE
DEPENSES RECETTES
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+ +
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532 175,26 553 434,01
532 175,26 553 434,01
LibelléDépenses engagées
non mandatéesTitres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 8 798,21CHARGES A CARACTERE GENERAL 8 798,21
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
Opérations d'équipementOpérations pour compte de tiers
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 61
Mairie du 4eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 62
Mairie du 4eme arrondissement
IIA2
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 553 184,01 479 940,29 43 272,02 8 798,21 21 173,49
012CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
553 184,01 479 940,29 43 272,02 8 798,21 21 173,4966 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 250,00 164,74 85,26
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1)
022 DEPENSES IMPREVUES553 434,01 480 105,03 43 272,02 8 798,21 21 258,75
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
553 434,01 480 105,03 43 272,02 8 798,21 21 258,75
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser
au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 529 880,56 529 880,56
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE529 880,56 529 880,56
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1)
529 880,56 529 880,56
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
529 880,56 529 880,56
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 23 553,45
Total des recettes de gestion courante
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
Total des dépenses de gestion courante
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 63
Mairie du 4eme arrondissement
IIB1
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 523 212,31 523 212,31012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)
66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 164,74 164,74
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS
523 377,05 523 377,05
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
Total des opérations d'équipement
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Dépenses d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 64
Mairie du 4eme arrondissement
IIB2
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)72 TRAVAUX EN REGIE73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 529 880,56 529 880,5675 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
79 TRANSFERTS DE CHARGES529 880,56 529 880,56
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 23 553,45
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
45... Opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Recettes d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 65
Mairie du 4eme arrondissement
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 553 184,01 479 940,29 43 272,02 8 798,21 21 173,4960611 EAU ET ASSAINISSEMENT 14 606,89 13 077,85 645,87 883,1760612 ENERGIE ET ELECTRICITE 171 674,19 140 272,39 25 370,03 6 031,7760622 CARBURANTS 1 096,24 1 096,2460623 ALIMENTATION 55 946,94 51 367,77 500,00 2 865,00 1 214,1760628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 7 288,44 5 901,45 473,16 913,8360631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 22 684,02 21 455,06 555,05 303,32 370,5960632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 678,30 4 189,34 299,96 189,0060636 VETEMENTS DE TRAVAIL6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 8 293,48 8 293,41 0,076067 FOURNITURES SCOLAIRES 1 000,99 1 000,95 0,046068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 2 687,67 2 307,45 159,90 220,326135 LOCATIONS MOBILIERES 8 927,65 8 514,30 131,04 282,31614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 11 157,43 9 832,61 1 324,8261521 ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR TERRAINS 350,00 350,0061522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 14 491,22 12 648,73 1 842,49
61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 757,36 1 757,36
61558ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 1 008,78 746,18 262,60
6156 MAINTENANCE 35 516,41 27 302,25 1 439,04 2 802,21 3 972,916182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 730,46 712,20 18,266188 AUTRES FRAIS DIVERS 513,32 380,00 133,326228 DIVERS 19 924,90 19 381,75 277,89 265,266232 FETES ET CEREMONIES 3 505,80 1 700,78 1 290,00 515,026236 CATALOGUES ET IMPRIMES 18 850,27 15 801,38 2 900,00 110,15 38,746238 DIVERS 5 177,79 4 281,79 672,00 224,006247 TRANSPORT COLLECTIF 470,00 470,006248 DIVERS 30,00 30,006257 RECEPTIONS 32 239,80 30 850,92 500,00 703,58 185,306261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 26 077,18 24 767,43 1 309,756262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 10 072,92 6 691,35 3 000,00 381,57
6282FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 38 718,73 35 356,95 3 067,60 294,18
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 33 706,83 29 402,40 4 004,43 300,006288 AUTRES
553 184,01 479 940,29 43 272,02 8 798,21 21 173,49
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/1267 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 250,00 164,74 85,26
6711CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 250,00 164,74 85,26
553 434,01 480 105,03 43 272,02 8 798,21 21 258,75
553 434,01 480 105,03 43 272,02 8 798,21 21 258,75
TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exerciceMontant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.(5) Dont 675 et 676.(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 66
Mairie du 4eme arrondissement
IIIA2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1274 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 529 880,56 529 880,56748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 40 005,00 40 005,00748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 489 875,56 489 875,56
529 880,56 529 880,56
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/12529 880,56 529 880,56
529 880,56 529 880,56
23 553,45
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.(4) Dont 776.(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 67
Mairie du 4eme arrondissement
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Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 68
Mairie du 4eme arrondissement
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Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 75
Mairie du 4eme arrondissement
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Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 76
Mairie du 4eme arrondissement
MAIRIE DU 5ème ARRONDISSEMENT
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 77
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 78
IIA1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de fonctionnement (002)
Report en section d'investissement (001)
TOTAL (réalisations + reports)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL CUMULE
Chap.
011
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (1)
RESULTAT CUMULE
DEPENSES RECETTES
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LibelléDépenses engagées
non mandatéesTitres restant à
émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 17 383,88CHARGES A CARACTERE GENERAL 17 383,88
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
Opérations d'équipementOpérations pour compte de tiers
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 79
Mairie du 5eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 80
Mairie du 5eme arrondissement
IIA2
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 625 086,49 496 428,86 17 383,42 17 383,88 93 890,33
012CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 500,00 158,25 341,75
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
625 586,49 496 587,11 17 383,42 17 383,88 94 232,0866 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 150,00 150,00
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1)
022 DEPENSES IMPREVUES625 736,49 496 587,11 17 383,42 17 383,88 94 382,08
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
625 736,49 496 587,11 17 383,42 17 383,88 94 382,08
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser
au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 539 492,98 539 492,98
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE539 492,98 539 492,98
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 61,00 -61,00
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1)
539 492,98 539 553,98 -61,00
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
539 492,98 539 553,98 -61,00
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 86 243,51
Total des recettes de gestion courante
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
Total des dépenses de gestion courante
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 81
Mairie du 5eme arrondissement
IIB1
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 513 812,28 513 812,28012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 158,25 158,25
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)
66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS
513 970,53 513 970,53
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
Total des opérations d'équipement
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Dépenses d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 82
Mairie du 5eme arrondissement
IIB2
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)72 TRAVAUX EN REGIE73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 539 492,98 539 492,9875 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 61,00 61,00
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
79 TRANSFERTS DE CHARGES539 553,98 539 553,98
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 86 243,51
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
45... Opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Recettes d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 83
Mairie du 5eme arrondissement
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 625 086,49 496 428,86 17 383,42 17 383,88 93 890,33
6042ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 18 177,00 14 535,41 3 641,59
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 21 570,47 18 011,12 680,00 2 879,3560612 ENERGIE ET ELECTRICITE 189 977,10 149 913,54 3 473,00 36 590,5660622 CARBURANTS 639,47 639,4760623 ALIMENTATION 58 478,43 51 505,33 6 973,1060628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 11 285,23 9 329,18 336,17 1 619,8860631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 12 063,68 10 700,34 1 050,47 312,8760632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 6 437,37 5 033,75 713,75 410,23 279,6460636 VETEMENTS DE TRAVAIL 462,83 403,71 59,126064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 7 432,26 6 325,79 648,79 457,68
6065LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 1 980,78 1 372,38 608,40
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 7 041,17 4 017,86 2 452,02 571,296132 LOCATIONS IMMOBILIERES 80,00 80,006135 LOCATIONS MOBILIERES 2 241,86 2 109,30 132,5661522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 83 291,44 75 928,80 6 053,63 1 309,01
61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 903,32 1 903,32
61558ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 5 556,64 4 020,52 1 536,12
6156 MAINTENANCE 31 123,59 28 309,40 2 375,25 438,946182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 4 078,15 2 728,91 1 248,40 100,846188 AUTRES FRAIS DIVERS 4 494,16 1 324,34 3 169,826228 DIVERS 1 992,16 602,00 1 390,166236 CATALOGUES ET IMPRIMES 21 083,01 5 183,01 4 009,00 11 891,006238 DIVERS 6 254,78 5 938,52 230,00 86,266241 TRANSPORT DE BIENS 556,80 271,80 285,006244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 3 500,00 1 304,67 946,22 1 249,116247 TRANSPORT COLLECTIF 1 040,00 520,00 520,006257 RECEPTIONS 49 523,53 36 119,30 2 340,00 594,40 10 469,836261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 17 633,80 13 443,37 4 190,436262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 10 378,23 9 784,91 593,32
6282FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 15 561,49 12 863,19 2 698,30
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 14 540,49 8 464,07 4 911,97 979,18 185,276288 AUTRES 14 707,25 13 821,55 735,70 150,0065 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 500,00 158,25 341,75
651
REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 500,00 158,25 341,75
625 586,49 496 587,11 17 383,42 17 383,88 94 232,08
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/1267 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 150,00 150,00
6711CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 150,00 150,00
625 736,49 496 587,11 17 383,42 17 383,88 94 382,08
625 736,49 496 587,11 17 383,42 17 383,88 94 382,08
TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exerciceMontant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.(5) Dont 675 et 676.(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 84
Mairie du 5eme arrondissement
IIIA2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1274 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 539 492,98 539 492,98748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 46 993,00 46 993,00748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 492 499,98 492 499,98
539 492,98 539 492,98
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1277 PRODUITS EXCEPTIONNELS (c) 61,00 -61,00
7718AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 61,00 -61,00
539 492,98 539 553,98 -61,00
539 492,98 539 553,98 -61,00
86 243,51
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.(4) Dont 776.(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 85
Mairie du 5eme arrondissement
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Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 92
Mairie du 5eme arrondissement
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Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 93
Mairie du 5eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 94
MAIRIE DU 6ème ARRONDISSEMENT
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 95
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 96
IIA1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de fonctionnement (002)
Report en section d'investissement (001)
TOTAL (réalisations + reports)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL CUMULE
Chap.
011TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
Opérations d'équipementOpérations pour compte de tiers
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 4 561,60CHARGES A CARACTERE GENERAL 4 561,60
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LibelléDépenses engagées
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II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (1)
RESULTAT CUMULE
DEPENSES RECETTES
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 97
Mairie du 6eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 98
Mairie du 6eme arrondissement
IIA2
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 518 595,82 374 556,55 42 351,28 4 561,60 97 126,39
012CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
518 595,82 374 556,55 42 351,28 4 561,60 97 126,3966 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 50,00 50,00
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1)
022 DEPENSES IMPREVUES518 645,82 374 556,55 42 351,28 4 561,60 97 176,39
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
518 645,82 374 556,55 42 351,28 4 561,60 97 176,39
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser
au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 451 348,17 451 348,17
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE451 348,17 451 348,17
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1)
451 348,17 451 348,17
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
451 348,17 451 348,17
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 67 297,65
TOTAL
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits employés (ou restant à employer)
Total des recettes de gestion courante
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
Total des dépenses de gestion courante
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 99
Mairie du 6eme arrondissement
IIB1
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 416 907,83 416 907,83012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)
66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS
416 907,83 416 907,83
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
Total des opérations d'équipement
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Dépenses d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 100
Mairie du 6eme arrondissement
IIB2
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)72 TRAVAUX EN REGIE73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 451 348,17 451 348,1775 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
79 TRANSFERTS DE CHARGES451 348,17 451 348,17
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 67 297,65
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
45... Opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Recettes d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 101
Mairie du 6eme arrondissement
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 518 595,82 374 556,55 42 351,28 4 561,60 97 126,3960611 EAU ET ASSAINISSEMENT 12 737,43 5 844,20 2 550,00 4 343,2360612 ENERGIE ET ELECTRICITE 77 981,45 55 091,63 11 850,00 6,00 11 033,8260613 CHAUFFAGE URBAIN 36 325,00 19 569,41 10 100,00 6 655,5960622 CARBURANTS 260,00 258,77 1,2360623 ALIMENTATION 69 270,45 64 188,68 201,30 4 880,4760628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 4 436,42 3 571,99 432,00 432,4360631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 16 047,34 14 604,56 1 442,7860632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 17 748,50 11 457,16 3 235,30 727,01 2 329,036064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 17 089,53 13 651,34 30,00 3 408,196068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 4 930,69 3 908,18 572,10 450,41611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 82,80 82,806132 LOCATIONS IMMOBILIERES 7 038,86 7 038,74 0,126135 LOCATIONS MOBILIERES 10 085,00 9 876,52 208,48614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 3 376,20 3 376,2061522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 41 213,13 31 855,02 2 977,92 500,00 5 880,19
61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 040,00 1 039,76 0,24
61558ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 10 451,60 5 636,24 4 788,00 27,36
6156 MAINTENANCE 18 130,97 10 293,87 781,95 7 055,156182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 742,00 2 583,72 158,286188 AUTRES FRAIS DIVERS 38 377,24 12 236,14 1 418,50 384,84 24 337,766228 DIVERS 1 367,04 1 020,54 346,506232 FETES ET CEREMONIES 13 748,00 10 032,22 3 715,786236 CATALOGUES ET IMPRIMES 17 189,20 16 597,70 591,506238 DIVERS 4 602,00 4 281,81 320,196247 TRANSPORT COLLECTIF 2 860,00 1 660,00 600,00 600,006257 RECEPTIONS 37 844,80 28 241,10 990,00 552,00 8 061,706261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 22 589,16 18 839,01 3 750,156262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 8 156,27 2 558,47 5 597,80
6282FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 4 944,40 4 944,40
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 10 667,24 7 695,37 2 679,46 292,416288 AUTRES 5 263,10 2 521,00 1 190,00 1 552,10
518 595,82 374 556,55 42 351,28 4 561,60 97 126,39
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/1267 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 50,00 50,00
6711CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 50,00 50,00
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518 645,82 374 556,55 42 351,28 4 561,60 97 176,39
Montant des ICNE de l’exerciceMontant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.(5) Dont 675 et 676.(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 102
Mairie du 6eme arrondissement
IIIA2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1274 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 451 348,17 451 348,17748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 48 144,00 48 144,00748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 403 204,17 403 204,17
451 348,17 451 348,17
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/12451 348,17 451 348,17
451 348,17 451 348,17
67 297,65
Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.(4) Dont 776.(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 103
Mairie du 6eme arrondissement
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Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 111
Mairie du 6eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 112
MAIRIE DU 7ème ARRONDISSEMENT
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 113
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 114
IIA1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de fonctionnement (002)
Report en section d'investissement (001)
TOTAL (réalisations + reports)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL CUMULE
Chap.
011
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (1)
RESULTAT CUMULE
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LibelléDépenses engagées
non mandatéesTitres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 51 301,34CHARGES A CARACTERE GENERAL 51 301,34
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
Opérations d'équipementOpérations pour compte de tiers
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 115
Mairie du 7eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 116
Mairie du 7eme arrondissement
IIA2
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 790 792,59 615 298,79 19 200,00 51 301,34 104 992,46
012CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
790 792,59 615 298,79 19 200,00 51 301,34 104 992,4666 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 100,00 100,00
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1)
022 DEPENSES IMPREVUES790 892,59 615 298,79 19 200,00 51 301,34 105 092,46
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
790 892,59 615 298,79 19 200,00 51 301,34 105 092,46
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser
au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 698 411,33 698 411,33
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE698 411,33 698 411,33
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 30,00 -30,00
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1)
698 411,33 698 441,33 -30,00
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
698 411,33 698 441,33 -30,00
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 92 481,26
Total des recettes de gestion courante
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
Total des dépenses de gestion courante
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 117
Mairie du 7eme arrondissement
IIB1
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 634 498,79 634 498,79012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)
66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS
634 498,79 634 498,79
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
Total des opérations d'équipement
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Dépenses d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 118
Mairie du 7eme arrondissement
IIB2
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)72 TRAVAUX EN REGIE73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 698 411,33 698 411,3375 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 30,00 30,00
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
79 TRANSFERTS DE CHARGES698 441,33 698 441,33
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 92 481,26
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
45... Opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Recettes d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 119
Mairie du 7eme arrondissement
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 790 792,59 615 298,79 19 200,00 51 301,34 104 992,4660611 EAU ET ASSAINISSEMENT 20 615,04 16 763,16 700,00 3 151,8860612 ENERGIE ET ELECTRICITE 156 007,94 123 546,15 8 000,00 24 461,7960613 CHAUFFAGE URBAIN 19 500,00 11 709,90 7 000,00 790,1060622 CARBURANTS 900,00 738,94 161,0660623 ALIMENTATION 106 128,58 96 762,47 80,91 9 285,2060628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 14 765,60 9 868,63 2 379,27 2 517,7060631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 22 495,88 19 457,49 915,72 2 122,6760632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 21 910,83 15 003,87 6 126,12 780,8460636 VETEMENTS DE TRAVAIL 350,00 318,19 31,816064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 14 076,91 12 454,92 307,00 1 314,996068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 7 681,08 6 095,96 849,73 735,396135 LOCATIONS MOBILIERES 25 811,00 21 499,76 4 311,24614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 16 069,00 13 047,70 3 021,3061522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 50 097,09 21 600,46 27 703,44 793,19
61523 ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX 33 576,00 30 924,00 2 652,00
61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 100,00 1 092,90 7,10
61558ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 8 265,85 4 585,20 3 680,65
6156 MAINTENANCE 24 563,21 16 719,85 1 922,48 5 920,886182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 5 745,07 4 859,59 96,49 788,996188 AUTRES FRAIS DIVERS 34 552,00 20 092,37 385,32 14 074,316228 DIVERS 30 377,00 25 813,28 2 755,00 1 808,726232 FETES ET CEREMONIES 300,00 300,006236 CATALOGUES ET IMPRIMES 10 460,00 8 554,22 1 475,90 429,886237 PUBLICATIONS 5 170,00 5 170,006238 DIVERS 3 218,00 1 693,49 378,00 1 146,516241 TRANSPORT DE BIENS 30,00 30,006244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 3 600,00 3 048,00 552,006247 TRANSPORT COLLECTIF 1 280,00 1 280,006257 RECEPTIONS 51 831,22 42 436,25 950,92 8 444,056261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 27 049,00 22 670,40 2 000,00 2 378,606262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 10 668,97 7 620,20 1 500,00 1 548,77
6282FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 32 476,83 24 037,36 1 960,90 6 478,57
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 30 120,49 25 834,08 362,14 3 924,27
790 792,59 615 298,79 19 200,00 51 301,34 104 992,46
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/1267 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 100,00 100,00
6711CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 100,00 100,00
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790 892,59 615 298,79 19 200,00 51 301,34 105 092,46
TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exerciceMontant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.(5) Dont 675 et 676.(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 120
Mairie du 7eme arrondissement
IIIA2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1274 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 698 411,33 698 411,33748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 59 298,00 59 298,00748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 639 113,33 639 113,33
698 411,33 698 411,33
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1277 PRODUITS EXCEPTIONNELS (c) 30,00 -30,00
7718AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 30,00 -30,00
698 411,33 698 441,33 -30,00
698 411,33 698 441,33 -30,00
92 481,26
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.(4) Dont 776.(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 121
Mairie du 7eme arrondissement
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Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 130
Mairie du 7eme arrondissement
MAIRIE DU 8ème ARRONDISSEMENT
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 131
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 132
IIA1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de fonctionnement (002)
Report en section d'investissement (001)
TOTAL (réalisations + reports)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL CUMULE
Chap.
011
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (1)
RESULTAT CUMULE
DEPENSES RECETTES
823 595,24 918 802,71
+ +
34 915,67
= =823 595,24 953 718,38
106 037,99
106 037,99
929 633,23 953 718,38
929 633,23 953 718,38
LibelléDépenses engagées
non mandatéesTitres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 106 037,99CHARGES A CARACTERE GENERAL 106 037,99
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENTOpérations d'équipementOpérations pour compte de tiers
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 133
Mairie du 8eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 134
Mairie du 8eme arrondissement
IIA2
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 952 768,38 789 290,08 34 238,00 106 037,99 23 202,31
012CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 650,00 650,00
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
953 418,38 789 290,08 34 238,00 106 037,99 23 852,3166 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 300,00 67,16 232,84
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1)
022 DEPENSES IMPREVUES953 718,38 789 357,24 34 238,00 106 037,99 24 085,15
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
953 718,38 789 357,24 34 238,00 106 037,99 24 085,15
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser
au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 918 802,71 918 802,71
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE918 802,71 918 802,71
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1)
918 802,71 918 802,71
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
918 802,71 918 802,71
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 34 915,67
Total des recettes de gestion courante
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
Total des dépenses de gestion courante
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 135
Mairie du 8eme arrondissement
IIB1
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 823 528,08 823 528,08012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)
66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 67,16 67,16
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS
823 595,24 823 595,24
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
Total des opérations d'équipement
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Dépenses d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 136
Mairie du 8eme arrondissement
IIB2
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)72 TRAVAUX EN REGIE73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 918 802,71 918 802,7175 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
79 TRANSFERTS DE CHARGES918 802,71 918 802,71
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 34 915,67
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
45... Opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Recettes d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 137
Mairie du 8eme arrondissement
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 952 768,38 789 290,08 34 238,00 106 037,99 23 202,3160611 EAU ET ASSAINISSEMENT 24 111,18 22 847,82 1 263,3660612 ENERGIE ET ELECTRICITE 228 850,88 214 588,35 14 000,00 262,5360622 CARBURANTS 835,90 657,86 178,0460623 ALIMENTATION 120 300,24 104 084,25 8 489,70 7 726,2960628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 14 746,18 12 464,41 1 817,34 464,4360631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 23 108,88 19 361,42 3 747,4660632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 34 158,60 18 098,07 16 040,53 20,006064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 28 620,40 27 258,36 1 112,31 249,73
6065LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 1 099,18 799,18 300,00
6067 FOURNITURES SCOLAIRES 3 200,46 318,88 2 881,586068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 18 859,03 13 378,85 5 480,186132 LOCATIONS IMMOBILIERES 1 758,26 1 632,67 125,596135 LOCATIONS MOBILIERES 32 577,78 26 702,94 5 874,84614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 17 357,91 17 228,55 129,3661522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 73 234,33 55 287,17 17 947,16
61523 ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX
61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 64,10 64,10
61558ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 702,00 648,00 54,00
6156 MAINTENANCE 46 662,41 35 674,89 300,00 4 463,24 6 224,286182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6 678,51 6 678,516188 AUTRES FRAIS DIVERS 43 132,53 39 754,44 3 300,00 78,096228 DIVERS 10 679,96 10 679,966232 FETES ET CEREMONIES 56 386,96 23 694,84 19 938,00 12 428,60 325,526236 CATALOGUES ET IMPRIMES6237 PUBLICATIONS 13 192,40 13 047,36 145,046238 DIVERS 12 884,44 6 384,44 6 500,006257 RECEPTIONS 83 912,66 66 982,21 15 134,92 1 795,536261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 38 877,18 38 877,186262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 13 521,51 9 240,86 4 280,65
6282FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 1 175,62 1 175,62
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 160,00 60,00 66,14 33,866288 AUTRES 1 618,89 1 618,89
637AUTRES IMPOTS TAXES ET VERSTS ASSIMILES (AUTRES ORGANISMES) 300,00 300,00
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 650,00 650,00
651
REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 650,00 650,00
953 418,38 789 290,08 34 238,00 106 037,99 23 852,31
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/1267 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 300,00 67,16 232,84
6711CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 300,00 67,16 232,84
953 718,38 789 357,24 34 238,00 106 037,99 24 085,15
953 718,38 789 357,24 34 238,00 106 037,99 24 085,15
TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exerciceMontant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.(5) Dont 675 et 676.(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 138
Mairie du 8eme arrondissement
IIIA2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1274 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 918 802,71 918 802,71748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 63 737,00 63 737,00748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 855 065,71 855 065,71
918 802,71 918 802,71
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/12918 802,71 918 802,71
918 802,71 918 802,71
34 915,67
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.(4) Dont 776.(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 139
Mairie du 8eme arrondissement
IV A1
010
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34
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Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 147
Mairie du 8eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 148
MAIRIE DU 9ème ARRONDISSEMENT
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 149
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 150
IIA1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de fonctionnement (002)
Report en section d'investissement (001)
TOTAL (réalisations + reports)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL CUMULE
Chap.
011
Opérations pour compte de tiers
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENTOpérations d'équipement
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 10 495,29CHARGES A CARACTERE GENERAL 10 495,29
623 279,33 692 906,43
LibelléDépenses engagées
non mandatéesTitres restant à émettre
623 279,33 692 906,43
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612 784,04 661 263,48
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (1)
RESULTAT CUMULE
DEPENSES RECETTES
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 151
Mairie du 9eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 152
Mairie du 9eme arrondissement
IIA2
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 691 302,53 600 652,88 11 138,56 10 495,29 69 015,80
012CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 000,00 992,60 7,40
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
692 302,53 601 645,48 11 138,56 10 495,29 69 023,2066 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 300,00 300,00
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1)
022 DEPENSES IMPREVUES692 602,53 601 645,48 11 138,56 10 495,29 69 323,20
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
692 602,53 601 645,48 11 138,56 10 495,29 69 323,20
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser
au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 660 959,58 660 959,58
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE660 959,58 660 959,58
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 303,90 -303,90
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1)
660 959,58 661 263,48 -303,90
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
660 959,58 661 263,48 -303,90
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 31 642,95
TOTAL
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits employés (ou restant à employer)
Total des recettes de gestion courante
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
Total des dépenses de gestion courante
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 153
Mairie du 9eme arrondissement
IIB1
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 611 791,44 611 791,44012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 992,60 992,60
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)
66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS
612 784,04 612 784,04
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
Total des opérations d'équipement
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Dépenses d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 154
Mairie du 9eme arrondissement
IIB2
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)72 TRAVAUX EN REGIE73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 660 959,58 660 959,5875 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 303,90 303,90
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
79 TRANSFERTS DE CHARGES661 263,48 661 263,48
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 31 642,95
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
45... Opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Recettes d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 155
Mairie du 9eme arrondissement
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 691 302,53 600 652,88 11 138,56 10 495,29 69 015,80
6042ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 9 503,95 9 503,95
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 18 472,70 18 470,36 2,3460612 ENERGIE ET ELECTRICITE 239 901,05 236 173,32 2 322,65 1 405,0860622 CARBURANTS 1 715,59 1 306,43 409,1660623 ALIMENTATION 77 971,00 77 532,92 60,00 378,0860628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 12 040,43 6 025,05 807,55 1 451,05 3 756,7860631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 15 206,10 13 962,20 315,06 928,8460632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 6 925,81 5 428,67 551,81 18,12 927,2160636 VETEMENTS DE TRAVAIL 300,00 300,006064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 13 747,94 10 915,66 1 765,78 63,07 1 003,43
6065LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 678,80 193,28 199,73 285,79
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 3 781,48 3 581,51 199,97611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 3 546,53 2 443,94 348,00 754,596135 LOCATIONS MOBILIERES 13 359,65 12 539,48 550,00 268,70 1,47614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 8 558,00 8 290,66 267,3461522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 33 552,26 31 231,99 1 968,21 352,06
61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 921,41 614,98 1 306,43
61558ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 13 312,01 8 270,10 5 041,91
6156 MAINTENANCE 33 957,92 27 632,28 2 757,46 3 568,186182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 803,19 2 777,90 25,296188 AUTRES FRAIS DIVERS 1 492,00 637,60 854,406226 HONORAIRES 350,84 348,00 2,846228 DIVERS 30,00 30,006231 ANNONCES ET INSERTIONS 500,00 500,006232 FETES ET CEREMONIES 730,00 730,006236 CATALOGUES ET IMPRIMES 19 880,62 13 401,89 3 100,49 1 892,40 1 485,846237 PUBLICATIONS 12 540,00 2 230,13 10 309,876238 DIVERS 5 367,20 1 576,43 49,95 3 740,826257 RECEPTIONS 57 043,81 37 532,64 254,24 19 256,936261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 39 668,67 31 435,07 8 233,606262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 13 232,89 13 132,89 100,00
6282FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 6 790,98 4 893,64 1 897,34
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 15 204,72 11 625,20 1 040,28 849,30 1 689,946288 AUTRES 7 214,98 6 214,71 1 000,00 0,2765 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 000,00 992,60 7,40
651
REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 1 000,00 992,60 7,40
692 302,53 601 645,48 11 138,56 10 495,29 69 023,20
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/1267 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 300,00 300,00
6711CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 300,00 300,00
692 602,53 601 645,48 11 138,56 10 495,29 69 323,20
692 602,53 601 645,48 11 138,56 10 495,29 69 323,20
Montant des ICNE de l’exerciceMontant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.(5) Dont 675 et 676.(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 156
Mairie du 9eme arrondissement
IIIA2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1274 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 660 959,58 660 959,58748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 47 706,00 47 706,00748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 613 253,58 613 253,58
660 959,58 660 959,58
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1277 PRODUITS EXCEPTIONNELS (c) 303,90 -303,90
7718AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 303,90 -303,90
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660 959,58 661 263,48 -303,90
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Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
( ) p g p p p pp q p(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 157
Mairie du 9eme arrondissement
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Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 165
Mairie du 9eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 166
ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
SUR AP
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 167
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 168
N° opération Opération Montant AP CP 2014 Réalisé 2014
01013117 Musée des Beaux Arts Remplacement des Groupes froids 1 697 393,10 815 460,17 673 607,33
01014073 Opéra équipements scéniques 1 130 000,00 98 416,08 91 357,71
01017517 Eglise St Bruno - Restauration des chapelles, clos et couvert 1 670 000,00 209 970,75 85 141,76
01019009 Eglise du Bon Pasteur - Renforcement de la sécurité du site 85 000,00 55 046,05 29 306,04
01031627 Annexe Hôtel de Ville - Remplacement groupes froids 1 750 000,00 129 934,50 127 331,82
01036001 Relocalisation du RAM des petits soyeux et des locaux pour la ludothéque dans l'ancien commissariat de police 443 000,00 159 780,09 136 984,17
01047812 Hôtel de Ville - Remplacement du Système de Sécurité Incendie 400 000,00 330 200,00 188 056,15
01049574 Immeuble Pizay - Serlin - Restructuration et réhabilitation 2 607 937,68 2 265,10 2 262,51
01054002 Gymnase Généty réfection du sol et classement en salle polyvalente à dominante sportive 272 000,00 136 850,83 7 926,17
01084001 Dalle Rozier Aménagement et réhabilitation 485 000,00 222 625,84 216 970,74
01179001 Fontaine Bartholdi Place des Terreaux - Restauration (phase études) 3 100 000,00 100 000,00 1 506,96
01182016 Les Subsistances - Renouvellement d'équipements scéniques 200 000,00 97 658,83 97 519,30
01182017 Les Subsistances - Travaux divers du propriétaire 220 000,00 81 994,66 75 657,08
01182018 Les Subsistances - Mise en conformité des ateliers de l'ENBA 35 000,00 13 002,00 13 001,01
01182019 Les Subsistances - Sécurité incendie 610 000,00 596 100,00 435 356,28
01182020 Subsistances - Installation de climatisation de l'ENSBA à rendre opérationnel 150 000,00 100 000,00 44 695,85
01182021 Etude géotechnique sur mur de souténement mitoyen entre le 20 Crs Général Giraud et les Subsistances 15 500,00 15 467,30 15 467,30
01182022 Les Subsistances - Mise en sécurité jardins suspendus et confortement des balmes 50 000,00 3 000,00 108,00
01200016 Crèche Tourret rénovation et mise en conformité 130 000,00 130 000,00 90 959,58
01221001 2 Rue de la République acquisition de 3 lots copropriété à la Société ANF 3 186 107,13 3 181 500,00 3 150 000,00
01248001 Acquisition lot 16 immeuble 4 rue de la République 507 165,00 507 165,00 507 164,73
01279003 Rue Burdeau - Aménagement d'un jardin paysager 390 000,00 68 538,77 44 628,10
60068013 Vidéo protection - Evolution Presqu'île 778 000,00 119 418,44 98 091,25
61001079 Suppression des lampes à ballon fluorescent et autres lampes énergivores 1 000 000,00 349 316,20 158 009,28
N° opération Opération Montant AP CP 2014 Réalisé 2014
02001532 Création crèche et GS Lamartine Savoie 4 943 000,00 26 047,37 25 511,26
02004001 GS Lucie Aubrac - Réhabilitation et accessibité 2 126 500,00 301 622,45 280 363,03
02007001 GS Condé accessibilité PMR 402 460,00 22 000,00 11 241,00
02009539 Réhabilitation et extension GS Alix 4 045 000,00 9 584,13 9 584,13
02012536 Musée de l'Imprimerie - Réaménagement de l'espace d'exposition temporaire 164 500,00 164 500,00 146 188,43
02061648 Patinoire Charlemagne rénovation des sièges, locaux et éclairage d'animation 550 000,00 16 323,13 15 366,37
02062544 Bains douches Bayard - Transformation locaux en salles associatives 50 000,00 50 000,00 21 514,46
02094001 Mises aux normes de la cuisine Actuelle PERRACHE 452 340,00 54 043,17 14 596,75
02112001 Chapelle de la Trinité (Lycée Ampère) - Mise en lumière 335 000,00 210,00 209,05
02119001 Aménagement intérieur de 6 kiosques Place Bellecour 720 000,00 7 396,67 3 918,78
02119003 Place Bellecour Amélioration traitement thermique 6 kiosques 200 000,00 200 000,00 100 320,70
02209003 Archives Municipales - Remplacement des installations climatiques 814 000,00 415 119,34 406 509,33
02209004 Aménagement du magasin 22 du service des Archives Municipales 250 000,00 167 600,00 112 687,91
02231004 GS Casimir Perrier - Mobilier Germaine Tillon 315 000,00 2 957,03 2 957,02
02231005 Casimir Perrier EAJE 45 places ZAC Confluence 3 181 036,00 612 630,76 611 164,82
02231006 ZAC Confluence 7 rue Casimir Périer - Transfert d'équipements à titre gratuit 73 300,00 60 035,94 818,19
02233001 Stade Sonny Anderson ZAC 1 Lyon Confluence - Vestiaires, locaux, espaces et abords 1 666 985,00 670 000,00 669 024,00
02242001 Fontaine des Jacobins transfert propriété à titre gratuit (frais notariés) 1 600,00 1 312,00 1 311,74
02251001 Halles aux fleurs aménagement salles de sport 4 556 000,00 145 000,00 142 251,38
02252001 Relocalisation du GOM de la Police Municipale à Confluence 1 339 000,00 1 338 917,23 1 334 433,13
02254001 Club bouliste Ravat Perrachoise - Construction d'un club house 516 944,11 53 610,66 48 183,96
52022001 Place Bellecour - Aménagement partie sud 5 700 000,00 2 240 000,00 2 240 000,00
52030003 Fontaine des Jacobins restauration et réhabilitation 1 621 517,66 14 663,15 14 663,15
52030004 Place des Jacobins - Requalification 795 000,00 345 282,00 345 282,00
52039001 Pont SNCF de la Mulatière rénovation de l'installation de mise en valeur 299 277,61 237 236,91 299 277,61
52082001 Rue de l'ancienne préfecture adaptation de l'éclairage 28 687,40 9 180,00 9 180,00
60068010 Vidéo protection quartier Confluence 139 740,00 35 603,85 33 624,05
60068013 Vidéo protection - Evolution Presqu'île 778 000,00 119 418,44 98 091,25
60068015 Vidéo protection - Parvis Hôtel de Région Confluence 73 000,00 73 000,00 51 978,22
N° opération Opération Montant AP CP 2014 Réalisé 2014
03001577 Restructuration mini crèche Pierre Corneille 1 040 000,00 351 020,35 257 712,16
03001578 Réaménagement du conservatoire de musique du GS Painlevé (isolation phonique, création de nouvelles salles) 250 000,00 33 081,16 21 849,56
03012002 GS Louise - Transformation restaurant en self service 533 000,00 4 574,40 4 573,52
03024002 EAJE Rochaix réaménagements et mise en conformité des locaux Rue Professeur Rochaix 467 560,00 19 820,51 9 704,25
03037576 Piscine GARIBALDI - Récupération de chaleur sur les rejets d'eaux 170 000,00 3 579,00 3 458,91
03037577 Piscine Garibaldi - Automatisation du traitement de l'eau 128 000,00 128 000,00 127 802,66
03040536 Stade MV Foé démolition et extension 1 111 560,89 569,00 263,01
03047625 Bibliothèque de la Part-Dieu - Rénovation des façades du silo 1 320 000,00 548 696,43 548 695,60
03047627 Bibliothèque Part-Dieu - Travaux du propriétaire 456 000,00 92 290,17 74 879,30
03047629 Bibliothèque Part-Dieu sécurisation des abords 330 967,91 7 089,26 2 701,75
03047631 Bibliothèque Part Dieu rénovation de la mise en lumière du silo à livres 600 000,00 454 450,92 335 022,77
03047632 BM Part-Dieu - Schéma directeur et étude de pré programme des besoins de la bibliothèque 150 000,00 57 516,16 57 516,00
03047633 BM Part-Dieu - Sécurisation salle Blanche (installation dispositif d'extinction automatique) 90 000,00 45 000,00 3 529,20
03047634 BM Part-Dieu - Renouvellement partiel du mobilier pour le congrès IFLA août 2014 600 000,00 600 000,00 599 851,71
03047635 Bibliothèque Part-Dieu - Désamiantage du silo 110 000,00 110 000,00 87 714,12
03048627 Auditorium - Rénovation de l'orgue 220 000,00 4 925,10 2 541,18
03048634 Auditorium - Réfection des centrales de traitement d'air 1 101 000,00 75 000,00 53 121,23
03048635 Auditorium - Acoustique de scène (étude) 36 000,00 154,50 153,98
03048637 Auditorium - Rénovation des sanitaires, amélioration accessibilité et rénovation du hall 1 060 000,00 50 000,00 42 695,32
03048638 Auditorium Maurice Ravel - Renforcement de l'éclairage de sécurité et et remplacement du groupe électrogène 400 000,00 101 681,34 99 729,80
03048639 Auditorium - Etudes et pré-programmation de faisabilité 100 000,00 85 000,00 81 392,96
03052521 Espace Montchat (salle de spectacles, MJC, locaux associatifs) 9 573 000,00 755 824,72 647 051,95
03054507 Eglise Immaculée Conception - rénovation des installations d'électricité et de chauffage 633 904,48 4 678,08 4 678,08
03094001 Angles rue Buisson et cours Eugénie - création d'une aire de jeux 135 137,38 7 377,78 7 377,78
03097001 Square Baraban - Réaménagement 442 908,25 1 674,97 1 674,97
ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
1er arrondissement
2ème arrondissement
3ème arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 169
03142008 Acquisition à titre gratuit d'une parcelle de terrain sise 58 rue St Maximin 1 000,00 546,40 546,40
03208001 Equipement de Petite enfance angle rues Créqui/Villeroy 1 088 651,00 610 225,00 610 224,48
03335004 Création équipement d'accueil de jeunes enfants La Buire (55 places) 1 275 370,00 30 205,00 30 188,02
03371004 GS Monbrillant - Installation d'un systéme de protection solaire photovoltaique 150 000,00 16 020,52 16 020,09
03388002 Réalisation d'une bibliothèque sur terrain au Nord de la "friche RVI" 5 400 000,00 1 709 000,00 1 708 840,14
03388003 2 Rue Rochaix acquisiton de 4 lots de copropriété (Nespola) et 2 lots (Rozet) pour création d'un espace vert 322 339,50 180 696,50 180 696,50
03401002 Groupe scolaire Meynis et Maison de l'Enfance 6 877 000,00 2 324 302,62 2 202 319,20
03410001 11 rue Claudius Pionchon Lyon 3ème et 11 rue du 24 février 1848 Villeurbanne Acquisition immeuble préempté 358 843,40 3 748,89 3 748,89
03413001 Parc RVI Feuillat études et acquisition foncière 220 000,00 50 500,00 28 800,00
03418001 ZAC Jardins de la Buire acquisition titre gratuit à SAS la Buire (frais notarié) 2 158,95 2 158,95 2 158,95
03419001 Mission locale - relocalisation de l'antenne 3ème/6ème 583 527,49 583 527,49 520 747,16
03420001 Acquisition 21 rue St Victorien (Lyon 3ème)/25 rue du 04/09/1797 (Villeurbanne) Tènement industriel préempté 1 846 070,00 36 000,00 23 055,94
53017003 Modernisation de l'éclairage public cours Docteur Long 140 375,62 26 964,81 26 964,81
60020585 Construction 3 préaux dans les GS Louise, GS Nové Josserand, GS A Briand 542 000,00 314 501,98 304 992,59
63006003 Espace Chaponnay - Voltaire - Aménagement 291 000,00 105 000,00 99 670,87
N° opération Opération Montant AP CP 2014 Réalisé 2014
04006549 GS Cornier - Transformation restaurant en self service 954 000,00 23 655,50 22 981,04
04010552 Théâtre Croix-Rousse - Diagnostics sur équipements 15 000,00 4 717,22 4 717,13
04029001 Internat Favre - Réhabilitation du 2ème étage du bâtiment administratif 900 000,00 247 584,48 230 276,58
04035001 Aménagement et 1er équipement Maison des Association Rue Denfert Rochereau 250 000,00 21 335,23 1 334,56
04044024 Aménagement d'un jardin du souvenir et columbariums ancien cimetière Croix Rousse 81 rue Philippe de Lassalle 170 580,00 2 667,74 2 659,32
04115001 Jardin Rosa Mir - Confortement et restauration du jardin Grande rue de la Croix Rousse 375 000,00 40 000,00 14 844,00
04168517 Complexe de la Ficelle - Travaux d'hygiène et de sécurité 550 000,00 23 154,00 11 302,92
04227001 Atelier de soierie Godard acquisition et travaux de conformité 193 450,00 190 661,52 155 313,86
54004001 Boulevard des Canuts - Végétalisation 400 000,00 340 749,19 310 671,44
54007001 Cours Herbouville réaménagement de l'éclairage public 450 000,00 159 243,87 117 625,56
54147001 Place Georges Matelon - Réaménagement 200 000,00 4 365,07 1 096,52
64005001 Collège de la Tourette rénovation de la mise en lumière 82 289,67 36 440,39 36 440,39
N° opération Opération Montant AP CP 2014 Réalisé 2014
05005542 GS Camus extension, restructuration et accessibilité PMR 1 427 005,03 15 567,03 15 567,03
05009001 GS Joliot Curie - Redimenssionnement et Accessibilité 3 242 000,00 354 391,48 181 164,60
05010003 GS Diderot démolition préfabriqués et regroupement des locaux 695 934,82 1 656,86 1 656,86
05015545 Relocalisation pour mise aux normes RAM Courte Echelle et réaménagement GS des Battières 438 564,45 2 941,00 2 545,39
05016551 Conservatoire à rayonnement régional - Mise en conformité et sécurisation 150 000,00 70 208,43 70 208,43
05021551 Palais de Bondy - Remplacement des verrières et amélioration de l'accessibilité 18-20 quai de Bondy 4 500 000,00 952 000,00 934 569,83
05025518 Eglise St Irénée Restauration des couvertures et des installations électriques 1 080 000,00 20 000,00 16 095,01
05027001 Temple du Change - Restauration partielle (Réfection menuiseries extérieures et structure) 2 400 000,00 550 000,00 124 378,81
05049003 MJC Vieux Lyon mise aux normes et création d'un acscenseur 23 000,00 23 000,00 19 368,00
05056526 Parc de la Visitation - Relocalisation locaux jardiniers des espaces verts 23 rue Roger Radison 1 500 000,00 165 021,70 104 399,58
05066573 Mairie du 5ème - Réfection du mur d'enceinte du parc de la mairie côté rue Locard 215 000,00 112 767,41 111 523,32
05068555 Palais Saint Jean - Réfection des façades et mise en valeur nocturne 2 600 000,00 575 601,69 572 637,75
05070030 Ancien cimetière de Loyasse réfection partielle du mur d'enceinte 169 854,96 112 201,20 112 201,20
05087526 Stade A. Morin - Construction de vestiaires et d'un club house 2 150 000,00 947 800,00 900 786,38
05087527 Stade Morin Rénovation terrain foot et ses abords 750 000,00 681 070,00 659 938,62
05090001 Terrain gymnase Branly rénovation du plateau d'EPS avec aménagement d'un gazon synthétique de la piste 900 000,00 428 563,87 417 515,02
05115001 Terrain E. Locard rénovation du plateau et des abords 550 000,00 467 311,56 449 288,13
05117002 Acquisition terrain 120 à 152 rue Edmond Locard pour la réalisation d'un aménagement du Parc de la Garde 1,00 1,00 1,00
05123001 Acquisition au Département du Rhône parcelle située entre rue Estrées et rue Bombarde 1 599,00 1 599,00 1 598,14
05190001 Gymnase Charcot - Club house et bureaux 175 000,00 35 288,04 33 371,16
05283002 Murs de soutènements Jardin du Rosaire - Maison Pauline Jaricot 90 000,00 50 000,00 7 848,00
05341001 Jardin des Minimes 900 000,00 93 000,00 39 084,32
60024655 Signalétique piétonne du site historique de Lyon 582 000,00 168 682,95 168 682,95
65001004 Mise en sécurité des points lumineux 450 000,00 400 000,00 302 577,00
65001005 Mise en lumière du site de l'Antiquaille 240 000,00 100 000,00 8 942,40
N° opération Opération Montant AP CP 2014 Réalisé 2014
06008557 Transformation restaurant scolaire Jean Rostand en self services 822 000,00 17 560,13 5 655,94
06010534 GS Jules Ferry - Passage en self restaurant scolaire 840 000,00 105 937,89 65 957,26
06015680 Mairie du 6ème - Mise en sécurité du quadrilatère 2ème tranche 2 400 000,00 761 048,05 760 804,63
06015682 Aménagement d'une nouvelle bibliothèque dans le quadrilatère 2 050 000,00 72 000,00 19 548,00
06016001 Schéma Directeur Lumière Parc Tête d'Or et rénovation d'une partie des installations d'éclairage 1 000 000,00 10 000,00 522,96
06016004 Jardin Botanique - Rénovation de la serre mexicaine et construction d'une serre provisoire 760 000,00 147 918,57 127 033,13
06016005 Jardin Botanique - Etude préalable à la rénovation des petites serres 85 000,00 83 340,00 49 356,0006016082 Ile aux Cygnes Parc Tête d'Or Restauration du Monument aux Morts Remplacement des plaques funéraires 800 000,00 79 773,63 79 773,6306016084 Monument aux Morts études pour réhabilitation 250 000,00 116,35 116,35
06016100 Vélodrome Parc Tête d'Or Travaux sur structure béton 300 000,00 7 770,00 7 770,00
06016997 Divers travaux Parc Tête d'Or 1 000 000,00 164 584,98 98 614,56
06016998 Jardiniers Botanistes - Reconstruction vestiaires 770 000,00 5 215,00 3 767,95
06029522 Eglise St Pothin - Réfection couverture du dôme et verrière (Convention patrimoine) 1 100 000,00 734 008,22 729 207,30
06145007 Crèche des Charmettes travaux sécurité et aménagement de locaux 70 000,00 70 000,00 67 847,12
56004001 Espace Brotteaux aménagement 1 535 679,00 175 679,00 175 679,00
56121001 Eclairage de la passerelle sur le Rhône entre Cité Internationale et Caluire 102 000,00 38 435,13 38 435,13
60023632 Jardin Botanique et Centre Horticole à Cibeins - Réfection écrans thermiques 150 000,00 48 000,00 17 812,68
N° opération Opération Montant AP CP 2014 Réalisé 2014
07001535 GS M. Pagnol bâtiment modulaire restaurant, accessibilité 1 815 000,00 50 000,00 34 718,29
07002546 GS Berthelier réhabilitation du gymnase 209 135,60 5 941,72 5 941,72
07012549 Réhabilitation et réaménagement GS Veyet 2 128 000,00 22 193,49 6 493,49
07014603 Mairie du 7éme - Réaménagement 1 250 000,00 32 644,87 31 801,74
07014604 Mairie du 7éme - Sécurisation de la façade suite effondrement du balcon 400 000,00 384 000,00 319 585,12
4ème arrondissement
5ème arrondissement
6ème arrondissement
7ème arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 170
07016001 Construction Groupe Scolaire Victorien Sardou 15 355 000,00 599 900,00 538 999,58
07023015 Acquisition d'un local dans un ensemble immobilier "La Boétie" 25 rue Jaboulay 98 000,00 98 000,00 96 164,80
7025001 Bains douches Delessert réhabilitation des locaux et mise en conformité accessibilité 300 000,00 35 000,00 29 695,47
07026525 Halle Tony Garnier études de faisabilité (budget HT) 1 818 872,00 75 680,12 64 168,52
07027654 Travaux de sécurité et remplacement des projecteurs du Palais des Sports 493 438,07 1 000,00 943,47
07027657 Installation de gradins et de chapiteaux au Petit Palais des Sports 134 506,84 6 465,84 6 465,84
07029580 Centre nautique du Rhône études - 1er tranche bassins nord, ludique et plage 10 000 000,00 416 390,78 403 255,86
07029581 Centre nautique du Rhône - 2e tranche - réfection et chauffage du bassin sud 19 200 000,00 13 517 194,27 13 447 576,55
07030002 Piscine de Gerland - Travaux rénovation 500 000,00 11 376,00 11 376,00
07031834 Centre technique des sports de Gerland mise en conformité et isolation 145 000,00 1 209,98 1 209,98
07070001 Angle avenue Berthelot rue Garibaldi - Aménagement d'un square Berthelot Garibaldi 300 000,00 8 880,64 5 180,57
07126001 Gymnase G. Rosset aménagement pour classement en salle polyvalente à dominante sportive 160 000,00 101 900,28 93 769,43
07221519 Skate Park Gerland - Renouvellement des modules et rampes de skate 700 000,00 80 000,00 24 144,00
07277001 Parc Sergent Blandan - Réalisation d'un parc urbain 24 250 000,00 7 221 050,00 7 221 050,00
07277002 Vidéo protection parc Sergent Blandan 230 000,00 94 933,10 89 262,38
07281003 ZAC Bon Lait aménagement d'un gymnase 7 950 000,00 510 453,79 399 578,58
07292001 Crèche Bon Lait "Simone de Beauvoir" ZAC 1 324 312,14 2 693,86 2 601,86
07302001Bibliothèque municipale à Gerland îlot Fontenay - Réalisation (MOU OPAC du Rhône) au sein d'un programme immobilier à construire
5 564 974,00 660 988,00 644 988,00
60020585 Construction 3 préaux dans les GS Louise, GS Nové Josserand, GS A Briand 542 000,00 314 501,98 304 992,59
60068017 Vidéoprotection Gerland Debourg 112 000,00 67 796,01 67 719,48
67010001 Ilot Mazagran - Aménagement d'un espace public à vocation multiples (MOU Grand Lyon) 900 000,00 270 000,00 270 000,00
67013001 ZAC des Girondins - Part au déficit et rachat d'équipement éclairage 6 094 600,00 805 000,00 805 000,00
N° opération Opération Montant AP CP 2014 Réalisé 2014
08003532 Extension du Groupe Scolaire Combe Blanche 5 850 000,00 824 140,54 659 682,92
08006528 Crèche Ranvier réaménagement de l'espace de change 25 143,14 25 143,14 25 143,14
08007001 Restaurant Jean Mermoz - Transformation en self services 658 000,00 7 734,35 7 733,44
08013004 GS Alain Fournier - Restructuration restaurant scolaire création logement Gardien 2 000 000,00 1 087 032,97 1 074 914,40
08013005 GS Fournier aménagement et installation office classe passerelle 25 266,77 10 261,33 10 261,3308014521 GS Louis Pergaud - Réorganisation du GS avec mise en conformité du restaurant et passage en self 3 755 500,00 626 285,16 592 507,1708018701 Maison de la Danse divers petits travaux 590 000,00 46 425,66 36 225,57
08018703 Travaux d'isolation - Mairie du 8éme et maison de la Danse 2 650 000,00 1 610 684,00 1 610 492,52
08021609 Nouveau cimetière Guillotière - Construction bâtiment d'accueil 712 000,00 624 327,84 547 339,72
08025532 Extension capacité d'accueil et mise en conformité EAJE P. Delore 1 976 000,00 998 375,11 992 500,27
08030521 Rénovation façades remplacement menuiserie CISL 1 000 000,00 813 690,37 783 370,97
08034002 Rénovation et extension du gymnase Viviani 6 180 000,00 336 000,00 238 669,32
08037549 Conformité hydraulique piscine Mermoz 3 150 000,00 100 000,00 25 550,17
08038554 Stade Vuillermet rénovation du terrain de rugby 1 100 000,00 1 028 746,57 1 000 985,84
08046016 Eglise St Maurice - Réfection des plafonds, voûtes et peinture 185 000,00 34 612,82 27 458,05
08047516 Etude économique pour la réhabilitation complète de la tour du CIRC 1 548 000,00 620 908,35 557 709,41
08091002 Square Jean de Torcy - Aménagement 800 000,00 713 625,01 513 804,89
08102001 Maison des associations Terrain de sports Pressensé - Requalification des abords 150 502,00 150 501,97 150 501,52
08126001 Construction du groupe scolaire Marie Bordas 10 867 000,00 931 987,18 910 856,14
08247001 Acquisition parcelle terrain 12 rue Rochet pour regroupement école 4 445 010,00 4 445 010,00 4 401 000,00
08258008 Clos Layat construction de vestiaires et d'un club house 1 664 603,54 1 955,47 1 955,47
08258009 Clos Layat - Aménagement d'un parc de loisirs 3 250 000,00 2 059 274,79 1 935 299,23
08274002 Ecole Primaire Simone Signoret - Extension 50 000,00 35 000,00 34 078,70
08286003 Gymnase M. Bonnet installation gradins supplémentaires et amélioration de divers équipements 335 508,29 36 892,13 36 226,10
08290002 Locaux associatifs Garon Duret 2 500 000,00 1 666 740,34 1 514 586,67
08295001 Création Crèche Berthelot Epargne 1 362 000,00 31 820,40 22 746,00
08296001 Aménagement d'une salle d'arts martiaux ZAC Berthelot 770 000,00 26 640,05 25 826,58
58224001 ZAC Berthelot Rue de la Fraternité - Aménagement d'une aire de jeux 250 000,00 249 324,26 122 559,03
60020008 Remplacement de menuiseries dangereuses dans les GS du 8éme 2 200 000,00 408 257,98 404 823,20
60068014 Vidéo protection Mermoz / Latarjet 290 000,00 83 723,34 45 836,32
60068016 Vidéo protection - Etats-Unis 502 000,00 474 319,30 401 398,56
N° opération Opération Montant AP CP 2014 Réalisé 2014
09004535Ecole primaire Chapeau Rouge - Réaménagement des espaces extérieurs démolition préfabriqué et installation sanitaires dans cour basse
490 000,00 26 092,81 21 288,69
09006519 GS J. Zay bâtiments modulaires et mise en sécurité du sous-sol 1 266 000,00 456 000,00 356 674,15
09008001 GS H. Berlioz Redimensionnement (construction bât neuf pour relogement des activités présentes dans l'ancien bât) 500 000,00 168 000,00 144 378,24
09010547Réhabilitation du GS Audrey Hepburn couvertures, sanitaires cours, augmentation capacité d'accueil, passage en self
2 430 000,00 24 398,39 12 348,63
09021001 Groupe Scolaire Laborde - Mobiliers 300 000,00 300 000,00 225 402,63
09037001 Relocalisation de Lyon Olympique Echecs au Centre Administratif 830 000,00 551 268,05 480 556,04
09047001 Cimetière St Rambert création d'un espace d'accueil et réamgt espace personnel 120 000,00 101 583,59 101 194,24
09048568 Théâtre Nouvelles Générations - Menuiseries (remplacement de fenêtres) 201 000,00 196 410,23 196 405,42
09048570 Créche Tissot - Mise en conformité, accessibilité et amélioration énergétique 414 100,00 408 792,85 403 444,87
09058525 CS Champvert mise en conformité cuisine et réaménagement de l'étage 822 000,00 181 815,82 141 109,24
09070653 Réfection de l'adduction d'eau complèxe sportif de la Duchère 182 000,00 1 999,20 1 999,20
09070656 Piste Athlétisme Stade Balmont 1 750 000,00 96 090,29 10 250,03
09070657 Reconstitution de la grille de séparation entre le Stade Balmont et la Halle d'athlétisme de la Duchère 507 500,00 232,36 232,36
09097525 GS les Grillons transformation de la cantine en self service 670 000,00 465 939,56 335 422,71
09297010 Transformation restaurant en self pour Ecole Maternelle Chapeau Rouge 993 000,00 100 256,71 87 861,75
09327003 Acquisition de volumes place Abbé Pierre îlot 17 site de la Duchère appartenant au Département du Rhône 1 707 000,00 1 707 000,00 1 690 000,00
09328001 Construction Halle d'Athlétisme couverte - av. Schloecher /GPV Duchère 22 836 170,00 936 628,69 935 756,68
09338001 Futur GS Joannès Masset - Etude et démolition en vue de construction 212 000,00 100 000,00 45 265,05
09340001 Acquisition 20 rue Tissot - Tenement immobilier industriel 714 250,00 714 250,00 713 877,17
59080001 Pont Clémenceau rénovation de l'installation et mise en valeur 250 000,00 221 432,40 215 312,40
60068009 Vidéo protection Duchère Plateau redéploiement 345 000,00 20 270,67 17 406,07
69001635 Mise en place d'un système de télégestion sur les installations d'éclairage d'une partie du quartier de Saint Rambert 600 000,00 136 643,92 117 543,50
69012001 Jardin de l'ancienne bibliothèque de Saint Rambert - Aménagement 665 000,00 139 324,97 122 030,18
8ème arrondissement
9ème arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 171
N° opération Opération Montant AP CP 2014 Réalisé 2014
60004520 Sécurisation des accès des établissements d'accueil de jeunes enfants 155 727,36 4 765,30 4 765,30
60004521 Mise en conformité de système de ventillation dans divers crèches 195 000,00 174 737,43 86 976,92
60020009Amélioration des performances energetiques GS par remplacement des menuiseries GS C Arnaud-GS Hector Berlioz-GS les Anémones
1 000 000,00 635 887,31 596 324,34
60020575 Réhabilitation et transformation en self-service 4 598 172,00 7 987,31 6 529,80
60020576 Mise en normes sanitaires et Hygiène 1 209 000,00 77 707,58 64 040,14
60020577 Sécurité anti-intrusion 681 700,00 126 047,76 59 406,61
60020578 Rénovation des cours d'écoles 1 975 500,00 393 911,27 240 507,23
60020579 Entretien des jeux de cours et des équipements sportifs 624 500,00 111 233,14 78 895,28
60020580 Travaux améngement liés aux ouvertures de classes 1 788 300,00 337 215,72 293 912,50
60020581 Logements instituteurs / Travaux de rénovation ou d'aménagement maintien de logement occupé 589 000,00 134 043,72 30 636,11
60020584 Acquisition et pose des tableaux blancs interactifs dans les GS 3 780 000,00 1 364 658,44 1 162 951,49
60021768 RIT Rénovation des installations thermiques 2009-2014 8 283 101,89 2 314 442,37 2 119 245,74
60021769 Ascenseurs de la Ville de Lyon - Mise aux normes Loi Robien 5 650 000,00 1 029 364,92 819 295,91
60021770 Aménagement pour les services municipaux 2 812 713,00 849 839,54 249 949,17
60021772 Remplacement menuiseries extérieures 4 424 721,28 1 855 774,23 965 029,06
60021773 Isolation des bâtiments 663 394,01 20 246,95 18 093,62
60021774 Remplacement des systèmes de sécurité incendie 3 260 000,00 1 480 883,89 928 701,32
60021775 Mise en conformité des installations électriques des bâtiments 1 200 000,00 552 588,33 416 224,34
60021777 Adaptation des groupes frigorifiques dans les bâtiments communaux 2 195 097,07 952 131,49 832 015,19
60021779 Enlévement amiante dans Bâtiments communaux 2 965 000,00 1 984 915,74 1 437 581,28
60021800 Réfection de couvertures et étancheité de bâtiments communaux 2 547 000,00 1 017 559,86 848 645,70
60021801 Façades, mise en conformité travaux du propriétaire 414 000,00 148 211,48 6 585,68
60021802 Mise en conformité des paratonnerres 139 000,00 133 860,24 4 276,80
60021803 Mise en accessibilité d'équipements municipaux 1 200 000,00 148 853,91 72 631,14
60021804 Rénovation des réseaux de chauffage 800 000,00 351 663,50 290 444,37
60021805 Développement durable 83 259,51 21 000,00 20 792,45
60021806 Plan de rénovation thermique divers bâtiments de la VDL 45 000,00 30 079,90 26 964,90
60022009 Réfection des allées dans les cimetières 981 038,39 20 000,00 19 897,51
60022010 Projet immobilier PFIAL réhabilitation des locaux 350 000,00 13 831,65 1 636,42
60023626 Gestion et conservation du patrimoine des parcs jeux et fontaines 5 000 000,00 1 034 771,88 859 000,45
60023630 Acquisitions et installations de bacs type Orangerie 300 000,00 65 882,39 28 139,26
60023631 Jardins familiaux ouvriers - Travaux de confortement 120 000,00 1 150,00 1 140,19
60026001 Accompagnement des projets de voirie du Grand Lyon 1 614 400,00 401 637,71 271 747,55
60026833 Suppression des lampes à incandescence 400 000,00 43 112,84 2 265,76
60026836 Rénovation d'armoires de commande pour l'éclairage public 1 265 000,00 370 000,00 340 381,86
60026840Quais du Rhône rive droite entre les ponts de Lattre de Tassigny et de la Guillotière - Rénovation de l'éclairage des trémies
400 000,00 110 000,00 72 171,31
60026841 Plan de rééquipement supports d'illuminations et pavoisement (filins) 500 000,00 104 826,90 92 833,77
60026843 Rénovation de l'éclairage public des ponts 500 000,00 177 000,00 37 179,32
60033001 Extension du stationnement payant sur voirie 3 500 000,00 47 053,04 47 053,04
60033002 NFC / Paiement du stationnement sans contact 4 772 183,51 1 768 227,93 1 768 227,93
60036001 Aménagement de liaisons vertes dans les 5ème et 9ème arrondissements 2 225 000,00 1 014 060,22 952 703,30
60046561 Rénovation et création de terrains multi sports extérieurs 325 000,00 218 296,00 164 800,59
60046566 Piscines et patinoires billeteries informatisées et contrôle d'accés 865 000,00 645 991,78 524 767,56
60047002 Automatisation des bibliothèques 3 800 000,00 837 396,46 419 900,33
60047519 Etudes pour le plan patrimoine 220 000,00 96 257,96 16 098,35
60047523 Renouvellement draperies scéniques des théâtres et salles de spectacles 400 000,00 192 176,10 105 301,73
60052001 Rénovation des installations thermiques et électriques dans les églises Eglise St Nizier et église Ste Blandine 1 384 004,83 320 323,80 315 640,80
60052002 Mise en sécurité des édifices cultuels classés Monuments Historiques appartenant à la Ville de Lyon 123 000,00 7 165,82 7 165,82
60068018 Vidéoprotection Rives de Saône 386 700,00 222 667,38 132 935,22
60071002 Mise en sécurité des balmes et murs de soutènement - Démolition de bâtiments 1 755 000,00 717 210,79 426 971,08
60071003Jardin du Rosaire, jardin des Chartreux, Montée du Gourguillon Travaux de sécurité (murs et ouvrages de soutènement)
1 350 000,00 454 646,00 445 563,32
60074001 Rives de Saône - Aménagement sur 5 arrondissements : 1er, 2e, 4e, 5e et 9e maîtrise d'ouvrage unique Grand-Lyon 13 741 000,00 662 000,00 662 000,00
DEMAT Dématérialisation 2 134 000,00 661 523,27 661 521,26
EVOINF Evolution des infrastructures systèmes d'information 6 302 000,00 1 931 872,46 1 924 310,25
EVOSI Projets systèmes d'information des Directions 4 261 332,00 422 049,77 392 131,96
GRU e-Gestion de la relation usager 4 323 000,00 203 453,78 203 453,78
SID Systèmes décisionnels et de pilotages 965 000,00 111 258,90 111 258,90
N° opération Opération Montant AP CP 2014 Réalisé 2014
99004528 Atelier des décors - Etudes désamiantage 21 avenue Roger Salengro à Vénissieux 1 640 000,00 655 981,25 654 268,93
99016548 Musée Henri Malartre - Sécurisation mur de soutènement 575 000,00 65 000,00 21 480,00
99016549 Musée Malartre - Remplacement du système anti-intrusion et réfection partielle de la toiture du Hall Gordini 150 000,00 150 000,00 55 518,46
99039532 Transbordeur remplacement de la production VMC 299 500,00 1 380,00 1 379,71
99044003 Stade de la Doua rénovation du terrain de grands jeux en gazon synthétique 710 000,00 11 741,00 11 741,00
99044004 Stade de la Doua création vestiaires préfabriqués et club house 570 000,00 18 166,00 9 196,68
99044005 Tennis Club de Lyon - Remplacement de la clôture 100 000,00 88 076,83 87 343,69
99062004 Plateforme Corbas travaux d'aménagement et de conservation du patrimoine 480 000,00 214 103,65 212 921,66
99068002 Relocalisation et aménagement de la cuisine centrale de Rillieux hors taxe 6 806 278,00 5 995 281,04 7 053 604,38
99071001Acquisition d'un bâtiment industriel à usage de stockage à Jonage Tènement 7 avenue Henri Schneider ZAC des Gaulnes à Jonage
2 443 280,00 531 360,01 238 123,60
Tout Lyon
Hors Lyon
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 172
ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
HORS AP
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 173
Ville de Lyon - Compte Administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 174
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2014
01003 ECOLE ELEMENTAIRE VICTOR HUGO Mise en conformité de l'évacuation du gymnase (murage d'une sortie)
18 107,35
Mise en place d'un contrôle d'accès par badges de type "SALTO" 4 345,54
01005 GROUPE SCOLAIRE TABLES CLAUDIENNES Pose de cloisonnettes fixes sanitaires maternelle avec dépose d'un urinoir
1 154,26
Mise aux normes évacuations incendie 5 998,96
01009 SERVICE ARCHEOLOGIQUE MUNICIPAL ET LOCAUX OPERA
Réaménagement espace repos des personnels et installation d'un interphone 40 116,02
Réfection volets roulants 3 359,1401013 PALAIS SAINT PIERRE Amélioration du controle du climat de l'ancien réfectoire des nonnes 4 334,69
Remplacement des humidificateurs sur les CTA 6 et 13 par du matériel plus performant
16 846,78
Pose de 23 interrupteurs de proximité sur les ventilateurs de soufflage et d'extraction des CTA
5 216,16
Remplacement humidificateur CTA 1 fixé au sol 8 442,03Etude sur mouvements du bâtiment (fissures apparentes) & suivi périodique 6 060,00Réaménagement du local poubelle et mise en conformité éclairage de secours du cloître
4 883,72
Remplacement humidificateur CTA 8 et Pose d'un adoucisseur pour le local Herriot
12 756,90
Remplacement d'un humidificateur CTA 10 par un modèle plus récent 7 790,06Création d'une alimentation en eau adoucie pour le local Herriot 3 289,02Remplacement de la porte d'accès à la chaufferie 516,00
01014 OPERA DE LYON Traitement d'imperméabilisation de la paroi moulée vestiaires au niveau - 4 8 212,21Remplacement du surpresseur Réseau Incendie Armé 17 171,40
01017 EGLISE SAINT BRUNO Remplacement des 2 chaudières murales de la sacristie par des modèles plus
performants3 935,04
01018 EGLISE ST VINCENT Reprise de l'étancheité mur mitoyen 6 216,1201031 ANNEXE MAIRIE CENTRALE Mise en place d'un kit sur la porte intérieure du sas de l'entrée principale 2 801,2801036 JOUJOUTHEQUE ET RAM Ravalement de façade (solde) 5 place sathonay 10 873,3101040 PARC PUBLIC SUTTER Reprise du mur 8 426,5001046 MAIRIE DU 1ER ARRONDISSEMENT Réaménagement du RDC + accessibilité PMR 1 941,12
Fabrication, fourniture et pose de mobilier 1 301,10Rénovation des bureaux des élus 33 517,53
01047 HOTEL DE VILLE Travaux de sécurité suite prescriptions CCSA 15 049,86Achat de 10 ventilo-convecteurs pour améliorer la ventilation 8 416,55Remplacement d'une vanne 2 voies par une 3 voies 9 814,79Restauration d'une porte monumentale et création d'une grille 1 680,00Remplacement d'un châssis de toit 5 410,67Amélioration du système du carillon du Beffroi : remplacement du programmateur
8 531,09
Remplacement du climatiseur local fibre optique par matériel plus performant 2 841,12
01051 EAJE RAYMOND Remplacement de 2 portes vitrées donnant dans la cour 12 518,84
01054 COMPLEXE SPORTIF ROGER DUPLAT Remplacement chaudière (modèle plus performant) de la chaufferie salle de
boxe et musculation10 796,53
Renforcement plafond couloir accés chaufferie. 11 053,13Création de trappe d'accés pour extraction gaz de combustion et extracteur d'air
7 011,18
01054 COMPLEXE SPORTIF ROGER DUPLAT Réfection enrobé terrain EPS centre de la piste d'athlétisme 66 545,6001056 COMPLEXE SPORTIF GENERAL GIRAUD Mise en conformité des accès du club house 18 208,55
Réfection des murs des cages de handball 14 579,9701069 IMMEUBLE CONDITION DES SOIES Remplacement de BAES pour assurer la sécurité des usagers 6 763,09
01072 CENTRE SOCIAL CROIX-ROUSSE GRANDE COTE
Rénovation cuisine pédagogique 3 240,52
01077 TERRAIN DE LA MUETTE Installation d'un portail pour accessibilité aux ruches - Jardin de la Murette 1 612,9701078 JARDIN DES CHARTREUX Etude requalification du site 16 164,3401080 LOCAUX ASSOCIATIFS Travaux d'étanchéité des escaliers et du palier supérieur 21 305,7101182 LES SUBSISTANCES Mise en conformité 3 905,64
Remplacement du détecteur de fumée VESDA pour assurer la sécurité 6 421,48Etude pour la mise en sécurité d'un mur de soutènement 15 467,30Installation de boîtes aux lettres en extérieur 3 416,38Installation d'une climatisation dans PC sécurité 5 952,54Réfection sanitaires bâtiment 4 10 488,76Amélioration et remplacement des ballons d'eau chaude sanitaire 59 518,44
01200 EAJE TOURRET Installation d'un local poussette dans la 1ère cour 5 982,4801204 PASSAGE DES TERREAUX Remplacement de la colonne d'eau 11 rue Constantine 135,16
Réfection hall 15 rue constantine 261,0901210 EAJE SAINT BERNARD VAUCANSON Remplacement de la chaudière murale par un matériel plus performant 1 653,00
Etude pour le ravalement de façade 17/19 rue Vaucanson 405,8001239 ECOLE ELEMENTAIRE LEVI-STRAUSS Remplacement de la chaudière 17 931,6701247 LOCAUX ADMINISTRATIFS Mise en conformité électrique 1 rue de la République 2 168,81
Création d'un SAS sécurité 1 rue de la République 1 423,2501250 LOCAUX ADMINISTRATIFS Réalisation dossier technique SSI + mise normes installations électriques 8 840,5101264 ECOLE MATERNELLE RAOUL DUFY Reprise de l'étanchéité du joint de dilatation du gymnase 28 536,37
01274 EAJE LES PETITS THOU ET SQUARE DE THOU
Etude pour la réfection de la toiture 6-8 Grande Rue des Feuillants20,76
INVESTISSEMENTS HORS AP
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
1er arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 175
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2014
INVESTISSEMENTS HORS AP
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
01283 LOCAUX ADMINISTRATIFS Mise en place d'un SSI catégorie A 28 321,6601286 LOT DE COPROPRIETE Confortement des poteaux 148 bd de la Croix-Rousse 2 152,30
51054 PLACE DU CENT CINQUANTE SEPTIEMERIA Remplacement des jeux pour enfants
47 494,52
51067 PLACE TOBIE ROBATEL Rénovation des lanternes et déplacement poste JK13 8 313,3451142 RUE JOSEPH SERLIN Rue Joseph Serlin - Rénovation lanternes et réseau 7 051,9151166 RUE PIERRE DUPONT Réaménagement complet de l'éclairage 6 633,79
02001 GROUPE SCOLAIRE LAMARTINE Pose de cloisonnettes dans les sanitaires 3 764,0402002 EAJE CELESTINE Remplacement des tuyaux de descente 10 rue Savoie 1 340,51
02003 GROUPE SCOLAIRE MICHELET Rénovation du logement du gardien (élec, plomberie, carrelage, sols,
plafond...)12 634,10
Mise en place d'anti pince-doigts en maternelle 3 802,85
02007 ECOLE ELEMENTAIRE CONDE Déplacement du compteur et du disjoncteur général dans l'enceinte de l'école
(sécurisation). Passage en tarif jaune6 115,96
Changement de trois fenêtres dans la salle des maîtres au 2è étage 7 856,86Rénovation salle des maîtres 2ème étage 9 272,47
02009 GROUPE SCOLAIRE ALIX Rénovation de deux salles de classes 504,23Rénovation de la salle des ATSEM au rez de chaussée 11 743,49Aménagement d'un poste pour machine à laver 376,50Diagnostic amiante avant travaux d'aménagement du local ATM 565,20
02012 MUSEE DE L'IMPRIMERIE Ouverture de la salle de l'image et asservissement d'une porte au SSI 15 223,40Contrôle solidité des planchers et réfection des salles niveau 1 8 581,30Amélioration et remplacement de l'armoire électrique et de la régulation 12 322,93Remplacement de la colonne 2/2 bis rue des forces 19 024,62Rénovation de salles 2è + sanitaires salle d'animations 1er (plomberie, élec, menuiseries, sols...)
19 951,01
02016 LOCAUX ASSOCIATIFS Etude réfection souches de cheminées 10 rue Bourgelat 144,51Souches de cheminées 10 rue Bourgelat 5 853,30
02017 EGLISE SAINT NIZIER Rénovation des portes en bois du Kiosque 7 484,91
02020 EGLISE SAINTE BLANDINE Restauration de l'accès à la chapelle de jour, réfection de la porte (intempéries)
et du dallage de l'entrée 6 445,27
02025 IMMEUBLE LEGS DENUZIERE Retrait d'amiante dans les parties communes 37 000,0002053 EGLISE SAINT FRANCOIS DE SALES Mise en conformité de l'alarme incendie 23 000,90
02054 MAIRIE DU 2EME ARRONDISSEMENT Réfection de la cuisine
7 191,21
Rénovation de la salle du conseil 5 680,02Rénovation bureau DGS + remplacement plafond salle de réunion 2 ème étage
7 351,27
02056 CENTRE D ECHANGE DE PERRACHE Rénovation des candélabres - Centre d'échange Lyon Perrache Terrasses
Verdun Côté Est et Côté Ouest55 796,40
Redéfinition de l'espace : Enlèvement blocs portes, mise en place porte sanitaires et signalétique
17 289,97
Changement des meubles de la cuisine 4 941,10Création d'un local poussettes, nécessisant la modification de la buanderie 15 844,60
02057 EAJE QUIVOGNE Réfection de la peinture, changement de portes par portes coulissantes et
suppression d'un lavabo. Changement faux plafond46,64
02061 COMPLEXE SPORTIF CHARLEMAGNE Remplacement des soupapes de sécurité des groupes froids, pour la
requalification décennale de l'installation5 075,23
Report de l'Alarme SSI sur locaux agent de maitrise et surfaceuse, accueil et transmetteur
6 947,47
Comblement d'un puit de pompage de la pompe à chaleur 8 158,5802063 EAJE COCON DE BLANDINE Installation d'un vigik 7 rue Marc Antoine Petit 165,3002081 KIOSQUE Modification et changement de la serrurerie des portes du kiosque 1 445,4502121 CCAS ET LOCAUX ASSOCIATIFS Réfection colonne 16 rue Franklin 1 100,5402175 EAJE EVEIL MATINS Installation d'un digicode 32 rue de Condé 355,8802177 EAJE LES ENFANTS DU JARDIN D'AINAY Remplacement d'une porte vitrée extérieure en acier laqué 6 139,8702188 LOCAUX ESPACES VERTS Mise en place d'une hotte d'aspiration dans cuisine + reprise plafond 1 927,7302207 GYMNASE ET BIBLIOTHEQUE Création d'un local stockage dans l'espace "animations" 20 428,80
Mise en conformité du réseau d'eau chaude sanitaire 62 257,0902209 ARCHIVES MUNICIPALES Fourniture et pose d'automates pour les CTA 2-3-7 et 5-6 29 161,36
Changement de la porte d'entrée du personnel rue Gilibert pour renforcer la sécurité
480,00
Remplacement de 2 clapets coupe feu (sécurisation) 5 248,80Réfection peinture cage escalier du personnel, entresol et salle restauration
10 762,52
02233 STADE DE FOOT SONNY ANDERSON Remise en état annuelle des terrains synthétiques 863,7652022 PLACE BELLECOUR Rénovation points lumineux place Bellecour 39 151,2452023 PLACE CARNOT Travaux de rénovation du marché alimentaire de la place Carnot 27 355,0952026 PLACE DE LA BOURSE Place de la Bourse - Projet d'aménagement des projecteurs encastrés 13 743,2052039 PONT DE LA MULATIERE Rénovation de la mise en lumière du pont de la Mulatière 48 857,26
52067 RUE CLAUDIA Déplacement du poste KL14 et reprise des circuits
30 831,92
52082 RUE DE L'ANCIENNE PREFECTURE Travaux de mise en conformité 9 180,0052163 PLACE DE L'HIPPODROME Réfection des sols stabilisés 27 089,52
2e arrondissement
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EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2014
INVESTISSEMENTS HORS AP
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
03001 GROUPE SCOLAIRE PAUL PAINLEVE Transformation de la salle de sport du 3è étage élémentaire en salle de classe
1 611,67
Pose de cloisonnettes dans les sanitaires de la maternelle 6 999,39Aménagement du local de nettoyage pour installation d'un lave linge 657,74Renforcement de l'extraction, reprise du plafond et de la bonde de sol de la laverie
1 690,54
Aménagement d'une salle de classe au dessus du restaurant pour le périscolaire
2 079,13
Remplacement de la chaudière murale logement gardien du 3ème étage(économie d'énergie)
2 693,79
03003 ECOLE ELEMENTAIRE MAZENOD Travaux de mise en conformité 7 359,34
03004 ECOLE MATERNELLE DOLET / EAJE BOILEAU
Rénovation de la biberonnerie (menuiserie, faux plafonds, murs, peinture)1 181,63
Modification des trottoirs bordant les rampes d'accès menant au garage souterrain
9 825,04
03005 GROUPE SCOLAIRE LEON JOUHAUX Réfection de la toiture au-dessus de l'ascenseur 2 472,39Rénovation d'une salle de classe (électricité, faux plafonds, peinture) 24 976,66
03006 GROUPE SCOLAIRE ANTOINE CHARIAL Installation de pare-vue sur clôture 4 943,24Mise en conformité d'une installation électrique 7 034,83Fissure garage 2e sous-sol 1 106,01Goulotte 349,65
03007 GROUPE SCOLAIRE MEYNIS Rénovation de classes 17 354,80
03008 ECOLE MATERNELLE NOVE JOSSERAND Rénovation des linteaux du muret donnant sur passage Brechan (sécurisation)
6 556,22
Mise en sécurité et réfection complète suite à affaissement du plafond et faux-plafond du gymnase
9 867,46
03009 ECOLE ELEMENTAIRE NOVE JOSSERAND / EAJE BRECHAN
Aménagement du local de nettoyage pour installation d'un lave linge3 313,06
Rénovation du sol des circulations (remplacement lino par PVC) 6 599,34
03010 ECOLE MATERNELLE HARMONIE - REBATEL Remplacement de l'alarme incendie avec ajout de sirènes suite CCSA
18 753,01
Rénovation d'une classe (ancienne BCD) : sol, murs et plafond 12 528,73Réalisation d'un diagnostic suite à désordres sur mur mitoyen 8 314,80
03011 GROUPE SCOLAIRE JULES VERNE Réfection des toitures 8 398,3903012 ECOLE ELEMENTAIRE LOUISE Remplacement de la chaudière murale par un modèle plus performant 1 696,2003013 ECOLE MATERNELLE VIALA Remplacement des radiateurs pour une meilleure diffusion de la chaleur 7 930,91
Réfection partielle de la toiture 11 983,21Création d'un point d'eau dans une classe 1 778,77
03014 GROUPE SCOLAIRE ANATOLE FRANCE Reprise des façades de l'école 7 985,08Mise en conformité des escaliers de secours 13 538,01Rénovation de salles de classe 19 764,92
03015 ECOLE ELEMENTAIRE CONDORCET Reprise des façades de l'école 5 986,3903017 MAIRIE DU 3E ARRONDISSEMENT Installation de mosaïques au sol de l'entrée de la mairie 6 074,03
Remplacement de la chaudière individuelle du gardien par un modèle plus récent
1 962,27
03018 PALAIS DE LA MUTUALITE Mise en place d'un controle d'accès par badges de type "SALTO" 1 867,8503020 BOURSE DU TRAVAIL Amélioration de la régulation et mise en conformité 48 838,80
Changement des joints sur les portes coupe feu (suite observation CCSI) 4 904,10
03024 EAJE ROCHAIX Remplacement d'un échangeur d'eau chaude sanitaire par un modèle plus
performant11 222,99
Remplacement des batteries de la source centrale pour assurer la sécurité du public
2 577,60
03025 MAISON DE L'ENFANCE 3EME OUEST ET EAJE
Création d'un plan de travail avec évier 1 235,11
03028 RESTAURANT SOCIAL ET LOGEMENT D'URGENCE
Réfection totale de la peinture de la montée d'escalier 19 rue Etienne Dolet 6 572,19
03030 MAISON DE QUARTIER VILLETTE Pose de faïence sur le hall d'entrée 3 906,99Pose de radiateurs à économie d'énergie avec régulation 14 624,21
03034 SQUARE GEORGES BAZIN Création d'un point d'eau association Jeu de Boule 3 450,0003036 PATINOIRE BARABAN Aménagement d'une structure de stockage pour les pierres du curling 3 801,30
Mise en conformité électrique suite rapport bureau de contrôle 4 560,97Aménagement d'un stockage grillagé pour l'échafaudage en bord de piste 5 997,08
03037 PISCINE GARIBALDI Aménagement de la zone d'accueil du public 484,07Fourniture et pose d'une signalétique pour les douches savonnées 3 753,12Pose de 14 ancrages pour de nouvelles lignes d'eau dans le petit bassin 9 097,87Protection des bassins 14 870,51Renforcer la sécurité de l'injection des produits chimiques sur l'installation de T.D.E 474,70
Remplacement de la masse filtrante 42 287,09
3e arrondissement
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INVESTISSEMENTS HORS AP
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
03038 COMPLEXE SPORTIF CHARIAL Aménagement des bureaux de direction 21 422,46Travaux de mise en sécurité 6 611,01Remplacement de la source centrale 5 693,28Installation d'une vidéo surveillance 5 759,20Création zone stockage + rénovation radiateurs 4 510,63Création de la VMC dédiée à la salle de musculation 4 196,30Rénovations des joints des plages de la piscine
19 815,96
Renforcer la sécurité de l'injection des produits chimiques sur l'installation de T.D.E 1 388,28
Percements bassins pour prise d'échantillons 394,80Remplacement de matériel de gymnastique 7 532,16
03039 GYMNASE PATRICK LAMY Rénovation des murs du dojo (plâtrerie, peinture) 368,4003040 STADE MARC VIVIEN FOE Remplacement des jeux pour enfants du square Jules Verne 32 717,64
Remise en état annuelle des terrains synthétiques 651,7003042 HOTEL SOCIAL Mise aux normes du tableau électrique de la cuisine 7 343,2803045 STADE JUNINHO Remise en état annuelle des terrains synthétiques 311,7603047 BIBLIOTHEQUE PART-DIEU Projet de l'automatisation prêt/ retour de la BM et des annexes 17 013,37
Réorganisation de l'espace reprographie selon la nouvelle organisation des services
4 248,20
Réfection réseau d'eau chaude sanitaire de la bibliothèque pour éradiquer la légionelle
22 830,36
03048 AUDITORIUM MAURICE RAVEL Travaux de sécurité incendie 3 799,85Remplacements des menuiseries des bureaux du 1er étage et de la salle Geoffray 37 860,89
Travaux sur l'ascenseur public pour assurer la sécurité 1 872,00Remplacement de trois mécanismes de clapets coupe feu (sécurisation) 1 926,50Remplacement des rideaux de conditionnement pour améliorer l'exploitation du système
7 600,93
Installation contrôle d'accès pour gestion accès d'un local à vélos (porte servicecommunication)
4 253,00
Travaux de réfection et d'aménagement des bureaux 213,41Remplacement des grilles caillebottis de la fosse de déchargement pour sécurisation
8 997,35
Remplacement des luminaires de la grande salle par des modèles plus récents26 615,88
03049 MAISON DE VEILLE SOCIALE / BIBLIOTHEQUE
Réfection des acrotères pour assurer l'étanchéité du bâtiment7 206,96
Remplacement des batteries de la source centrale pour assurer la sécurité 1 998,0003054 EGLISE DE L IMMACULEE CONCEPTION Remplacement des descentes d'eau usées sous dimensionnées 15 023,22
03069 SQUARE FARRERE Rénovation du périphérique et des allées - Réalisation de jardinières en
gabions10 778,23
03094 TERRAIN Fermeture des accès du square et pose d'un passage sélectif 12 549,9103115 GYMNASE FRANCISQUE ANSELME Pose de carrelage dans les 2 vestiaires et le couloir 14 984,10
Rénovation d'une partie du sol sportif (sécurisation) 368,40
03120 GROUPE SCOLAIRE ANDRE PHILIP / EAJE Remplacement meuble de déshabillage et remise en peinture du hall d'entrée
1 356,66
Travaux GS André Philip 3 201,55Travaux d'étanchéité de la terrasse sud 6 016,36Pose de cloisonnettes dans les sanitaires 368,40
03133 PARC CHAMBOVET Etudes pour la création cheminements modes doux 6 790,50
03161 GROUPE SCOLAIRE HARMONIE - REBATEL Remplacement de la baignoire par une douche dans la loge, réfection partielle
de la salle de bain10 306,86
03164 SQUARE JEANNE JUGAN Reprise serrurerie 74 958,83
03165 ECOLE MATERNELLE LAURENT MOURGUET Sécurisation du mur d'enceinte sur la rue des petites soeurs
10 831,50
Rénovation de salles de classe : électricité, plafonds, murs, sols, menuiserie, peinture
19 914,57
03208 MAISON POUR TOUS GUILLOTIERE ET EAJE Rénovation des sanitaires au rez de chaussée
24 186,33
03279 EAJE MONTBRILLANT Mise en conformité de la ventilation salle de change des bébés 1 907,94Démolition et reconstruction des sanitaires du personnel 8 606,91Ravalement de façade 19 rue Paul Sisley 4 937,14
03286 EAJE PAUL DIDAY Installation d'un rideau métallique anti-intrusion 7 999,28Rénovation du sol d'entrée et circulations (carrelage, sols) 5 430,23Mise en conformité salle de change des grands (électricité, plomberie, carrelage, faux-plafonds)
7 342,05
03292 EAJE LES MONTCHATONS ACACIAS Création d'une ventilation dans le local buanderie 675,9103293 EAJE VACANT Réfection étanchéité terrasse 17 rue St Antoine 52,5303302 EAJE FRANCOIS GILLET Ravalement de façade 7-11 rue François Gillet 4 738,5903342 GYMNASE MAZENOD Rénovation des sols loge gardien et salle de réunion 2 734,0003357 POSTE DE POLICE MUNICIPALE Etude pour le ravalement de façade 244 rue Vendôme 484,61
Ravalement de façade 244 rue Vendôme 5 039,40
03360 HALLE DE SPORT Fourniture et pose d' un praticable, réalisation d'ancrage et implantation de
matériel de gymnastique dans la salle spécialisée gymnastique de la Halle des Sports Vivier Merle
33 150,17
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EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2014
INVESTISSEMENTS HORS AP
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
03370 LOCAUX TECHNIQUES ET SANITAIRES PUBLICS LE CLIP
Sécurité façade 81-85 Cours Liberté 888,52
Pose de stores dans le logement du gardien 4 240,08Sécurisation du mur mitoyen en mâchefer 16 443,97
03379 CENTRE SOCIAL BONNEFOI Mise en place de stores, création de rangements 7 451,30Réfection de souches de cheminées 5 rue Bonnefoi 1 870,31Réfection de la colonne électrique 5 rue Bonnefoi 6 309,26
03425 FUTUR ESPACE VEGETALISE EPAD Création d'un square angle Gambetta-Boisard 5 728,1653017 COURS DOCTEUR LONG Rénovation éclairage Cours Dr Long 26 964,8153056 PLACE BIR HAKEIM Remplacement des jeux pour enfants du square Bir Hakeim 42 921,6253056 PLACE BIR HAKEIM Remplacement de sols et effacement de massifs arbustifs 36 260,2053072 PLACE PIERRE RENAUDEL Etudes 6 337,8253074 PLACE SAINTE ANNE Suppression de la lame d'eau fontaine et installation d'une borne fontaine 5 184,1353133 RUE DE LA BALME Reimplantation Balme Camille 56 139,9153276 RUE TERNOIS 6 points lumineux à rénover en cylindroconique et nouvelle console 11 520,6753294 PLACE ARISTIDE BRIAND Rénovation des sols sablés 9 617,5053295 PLACE DANTON Végétalisation du centre de la place 47 332,5963001 ECLAIRAGE PUBLIC 3EME ARRDT Mise en valeur Silo à livres bibliothèque Part Dieu 335 022,77
04001 ECOLE MATERNELLE GROS CAILLOU ET EAJE ST BERNARD
Changement des portes des sections et création d'oculus pour assurer la sécurité des enfants
480,00
Réfection de l'étanchéité des terrasses basses 1 194,00
04002 ECOLE ELEMENTAIRE GEORGES LAPIERRE Diagnostic de la structure de l'escalier de secours extérieur + remise en
peinture1 000,00
Rénovation de classes et circulations 2 409,87Rénovation d'une classe : électricité, faux-plafonds, sols, peinture 11 376,72
04005 ECOLE MATERNELLE LES PETITS CANUTS Mise en place de joints anti-pince doigts
1 171,20
04006 GROUPE SCOLAIRE JOSEPH CORNIER Pose de cloisonnettes et bac à douche dans bloc sanitaire 7 965,79
04007 ECOLE MATERNELLE JEAN DE LA FONTAINE
Reprise en façade d'épaufrures et d'éclats de béton, et réfection de l'étanchéité des casquettes
4 612,17
04008 GROUPE SCOLAIRE JEAN DE LA FONTAINE Réfection des carrelages soufflés et sous tension dans les circulations
304,80
Echange de la rampe d'accès et mise en place de faïence sur le mur situé au-dessus du lave-vaisselle dans la cuisine
304,80
Rénovation d'une salle de classe 13 175,6904010 THEATRE DE LA CROIX ROUSSE Réfection de l'espace billetterie et direction 26 704,73
Remplacement menuiseries mal isolées 2 727,0704024 BALME Etude pour la création d'un jardin belvédère 14 262,65
04027 MAIRIE DU 4EME ARRONDISSEMENT Rénovation de l'ancien appartement du gardien (électricité, sols, murs,
peintures)16 804,77
Installation d’un visiophone afin de sécuriser l’accès arrière 2 082,6004031 FONDATION MAGNIN FOURNET Amélioration avec remplacement du coffret électrique et de la régulation 16 941,2904033 NOUVEAU CIMETIERE CROIX ROUSSE Travaux d'abattage et de replantation 15 698,29
Réfection de l'étanchéité du bâtiment accueil du cimetière 5 680,29Travaux d'abattage et de replantation 18 744,43
04034 EAJE HENON Réfection du couloir et mise en place d'un écran brise-vue dans la cour 6 198,84Rénovation des réseaux d'adduction d'eau potable 17 731,10
04037 PISCINE SAINT EXUPERY Réfection des joints de carrelage du bassin et des plages 22 425,70Remplacement moteurs pré filtres
13 071,98
Percement du bassin pour installer un système de prise d'échantillons 1 476,8004038 STADE GREGORY COUPET Reprise étanchéité au niveau d'un lanterneau 2 495,24
Remise en état annuelle des terrains synthétiques 345,7704039 SALLE D HALTEROPHILIE Réfection de l'enduit du mur de soutènement côté rue 6 401,8604040 PARC DE LA CERISAIE Etude historique et plan de gestion Parc Cerisaie 13 402,09
Villa Gillet concervation patrimoine Bâtiment Culturel 3 710,2304041 PARC FRANCIS POPY Réfection de la clôture 27 085,2504044 ANCIEN CIMETIERE CROIX ROUSSE Changement porte d'entrée et étanchéité façade logement gardien 3 507,48
Reprise des couvertines en tuiles sur les murs d'enceinte 24 963,3704062 ATELIERS DE PASSEMENTERIE Réfection de la colonne 21 rue Richan 960,82
Remplacement de la chaudière murale par un matériel plus performant 2 304,8304069 BOULODROME DU CLOS DES CANUTS Amélioration avec remplacement du coffret électrique et de la régulation 9 451,9404084 EAJE CUIRE Changement du sol amortissant de la cour 17 254,0504092 STADE DES CHARTREUX Remise en état annuelle des terrains synthétiques 311,7604113 MAISON DE L'ENFANCE CROIX-ROUSSE Fourniture et pose miroir + menuiserie (encadrements) 1 700,48
04117 BIBLIOTHEQUE ANNEXE DU 4EME ARRONDISSEMENT
Remplacement de la porte intérieure du sas5 304,00
Etude pour ravalement de façade 12 rue de Cuire 5 122,9304160 TERRAIN DE SPORT PERNON Installation de jeux pour enfants 19 327,82
04168 SALLE DE LA FICELLE ET GYMNASE HENON Mise en sécurité de l'accès à la toiture du vestiaire Est
3 025,14
04210 EAJE BELFORT Tapis 40 rue de Belfort 1 263,78Trappe désenfumage 40 rue Belfort 1 974,36Ravalement de façade 40 rue Belfort 1 204,78Etanchéité fontaine 40 rue Belfort 1 468,27
4e arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 179
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2014
INVESTISSEMENTS HORS AP
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
54007 COURS D'HERBOUVILLE Réaméngagement de l'éclairage cours d'Herbouville 135 109,4454027 RUE JUSTIN GODART Rénovation aménagement paysager de la Balme 14 701,50
54029 PASSAGE CLAUDE LOUIS PERRET Rénovation de 7 points lumineux
24 582,18
54033 PASSAGE GUILLERMIER Passage en luminaire à Led (hauteur de 4 mètres)
15 078,95
54036 PLACE MARCEL BERTONE Aménagement et installation de jardinières 16 631,0454037 PLACE CAMILLE FLAMMARION Place Camille Flammarion 20 213,36
54070 RUE DE CUIRE Rue de Cuire (de la rue Henri Chevalier à la rue Hénon) - Rénovation
candélabres et réseau11 459,07
54133 RUE VICTOR FORT Rénovation éclairage piétonnier 32 799,73
05001 GROUPE SCOLAIRE JEAN GERSON Mise en oeuvre d'un garde corps pour protection des personnes 4 016,1505004 ECOLE MATERNELLE MATHILDE SIRAUD Remplacement de la porte d'entrée de l'école 5 434,9005005 GROUPE SCOLAIRE ALBERT CAMUS Amélioration du système d'alarme incendie dans la salle de musique 354,2405006 ECOLE MATERNELLE LA SARRA Remplacement de la menuiserie 17 129,5005009 GROUPE SCOLAIRE IRENE JOLIOT CURIE Réfection du hall d'entrée 6 779,34
Pose cloison fixe, séparative (respect de la chaîne du propre)2 570,53
05010 GROUPE SCOLAIRE DIDEROT Traitement façade nord du gymnase 19 537,1605011 GROUPE SCOLAIRE LES GEMEAUX Déconstruction d'une cabane sur cour 14 804,03
Remplacement chaudière murale plus performante à l'infirmerie 2 401,6805012 ECOLE ELEMENTAIRE LES GEMEAUX Achat de 4 radiants Rendamax 14 976,43
Rénovation d'un logement pour le gardien (électricité, plomberie, carrelage, murs, plafonds..)
746,40
Etudes préalables à la transformation d'un logement en local antenne solidarité jeunesse
1 810,24
05014 GROUPE SCOLAIRE CHAMPVERT OUEST Remplacement de l'adduction d'eau de la maternelle 14 805,45Remplacement du collecteur général 9 933,69Rénovation de classes : électricité, peinture 19 564,62
05015 ECOLE MATERNELLE CENTRE PETITE ENFANCE EISENHOWER
Sécurisation de l'accès piétons6 254,49
Réfection de la couverture en plexiglas de véranda sur charpente bois 5 798,40Rénovation cuisine, biberonnerie et couloir (menuiserie, peinture) 3 990,56Remplacement des cylindres double entrée par cylindres boutons moletés sur organigramme
3 500,00
Ajout d'un point d'eau extérieur pour lavage des poubelles 1 144,1905016 CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION Réfection des garde-corps de la mezzanine de la bibliothèque 5 160,78
Remplacement de l'interphone par un visiophone 6 000,00Réfection de l'étanchéité sur la cour 12 624,00
05018 MUSEE DE GADAGNE Travaux pour améliorer la sécurité des ascenseurs suite état des lieux 3 312,05Travaux de mise en conformité 660,00Mission de coordination afin d'établir un dossier d'identité de l'installation. 2 400,00Amélioration du fonctionnement du système anti- intrusion et contrôle d'accès
3 882,82
Etude ergonomique au réaménagement de l'atelier menuiserie 5 000,00Modification du fonctionnement de la Centrale Traitement Air 1, 4 et 6 14 870,88Reports des alarmes du système de sécurité incendie vers les talkies-walkies et le téléphone portable du musée
3 296,88
Remplacement du compresseur n°4 du groupe froid n°1 10 311,01Renforcement éclairage des jardins des musées 29 979,18Nivellement de la cour haute coté refectoire 9 976,76
05021 PALAIS DE BONDY Mise en place d'un contrôle d'accès par badges de type "SALTO" 1 719,9505026 EGLISE DU POINT DU JOUR Réfection de l'étancheité 23 573,08
Réfection du mur d'enceinte suite à des infiltrations d'eau (sécurisation) 12 999,9405028 SALLE DE LA GARENNE Travaux de rénovation de la salle des fêtes 5 708,22
Construction d'un local de rangement en extension pour matériel 61 885,77Remplacement des blocs secours d'ambiance et relamping des projecteurs
9 375,73
Amélioration de la régulation et de l'armoire électrique pour mise en conformité28 444,92
05049 MJC VIEUX LYON Réfection des sanitaires sur 3 niveaux 5 257,06Changement du complexe d'étanchéité en toiture terrasse 23 789,86
05056 PARC DE LA VISITATION ET LOCAUX ESPACES VERTS
Etude pour l'amélioration de la liaison avec le Parc des Hauteurs4 245,71
05064 BALME Etude pour la création liaison balme de l'Antiquaille 4 245,70
05066 PARC ET MAIRIE DU 5EME ARRONDISSEMENT
Mise en place de compteurs d'énergie9 686,45
Installation d'un garde corps sur l'esplanade et escalier du parvis 4 445,06Mise en place de bancs 1 811,64Remplacement du filet du parc 46 702,66
Création d'un physioparc pour personnes âgées50 389,92
5e arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 180
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2014
INVESTISSEMENTS HORS AP
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
05067 MAIRIE ANNEXE DU 5EME ARRONDISSEMENT
Rénovation des parties communes du 3ème étage, grand couloir devant bureaux administratifs. Aménagement de la cuisine du personnel
3 363,63
Cloisonnement coupe-feu d'une zone de stockage derrière l'état civil 7 501,80Mise en peinture de la cage d'escalier de secours d'accès à l'école entre le 7ème et 8ème étage 6 716,68
Réfection des peintures et sols de l'appartement du gardien 10 989,2605073 CENTRE SOCIAL POINT DU JOUR Réfection des volets 5 527,48
Réfection toilettes 3 860,8105074 MAISON DE L'ENFANCE MENIVAL Encloisonnement de la montée d'escalier RDC 2 460,67
Réfection maison des jardiniers 16 282,55Sécurisation d'un mur en pisé 9 284,37
05079 PARC DE CHAMPVERT ET VILLA NEYRAND Trame verte et bleue
17 651,56
Aménagement d'une allée de desserte au Parc Champvert 19 336,5705081 MJC MENIVAL Local de stockage 14 584,1905084 STADE DE LA SARRA Remise en état annuelle des terrains synthétiques 604,8005085 PISTE ET CHALET DE LA SARRA Aménagement complémentaire de la piste VTT 5 784,0005086 GYMNASE AUGUSTE THEZILLAT Diagnostic amiante du logement avant réfection complète 762,00
05090 GYMNASE BRANLY Mise en place d'une alarme intrusion reliée au Centre Surveillance Urbaine
Lyon5 292,49
Remplacement de la robinetterie et réfection de l'étanchéité de la toiture 11 738,82Etanchéité des châssis alu et remplissage en polycarbonate 38 305,55Installation de 10 plaques de surface grimpable adaptées à la pratique de l'escaladeRemplacement des plaques restantes vétustes du faits des infiltrations répétées avant couverture SAE
7 200,90
05091 THEATRE DU POINT DU JOUR Aménagement d'une circulation PMR 61 152,75Suppression d’une cloison afin d’agrandir l’espace détente personnel 966,08Diagnostic Amiante en prévision travaux dans sanitaires et espace loges 1 430,40Sécurisation de l'accès à la chaufferie 3 113,19
05115 STADE EDMOND LOCARD Extension d'une clôture pare-ballons coté sud du terrain de handball côté
riverain2 589,22
Mise en place d'un skateparc adapté aux pratiques des enfants de 6 à 12 ans environ
28 082,40
05128 JARDIN PUBLIC PIERRE THEVENIN Remplacement de la clôture 8 578,9905129 VOIE VERTE ET JEUX DE BOULES Création d'un auvent extérieur local boulistes 10 314,64
Réfection jeux de boules 7 351,49
05147 ANCIENNES FORTIFICATIONS ET JARDINS FAMILIAUX
Arbres fruitiers à planter4 632,73
05163 MAISON DUFOUR ET EAJE JOLIOT CURIE Remplacement de volets battants 5 374,61Installation d'une porte de 93 cm pour la buanderie 1 252,61Remise en état revêtement sol escalier + peinture cuisine + remise état stores intérieurs
5 117,96
05174 GYMNASE DES BATTIERES Fourniture et pose de 4 boites aux lettres 969,40Réfection d'1 coffrage d'habillage dangereux 4 932,36Réfection enrobé terrain de Handball 4 590,43
05190 GYMNASE CHARCOT Création d'une cloison coupe-feu d'1 heure pour isoler le local DGBT des
utilisateurs1 368,35
05211 GYMNASE JEAN MOULIN Mise en place d'un interphone et d'un digicode sur le portail principal d'accès
au gymnase5 114,72
Création de 2 portes coupe-feu 8 493,66Amélioration : séparation du réseau de chauffage 26 489,35Installation d'un panneau de marque multisport intérieur évolutif 3 780,00
05245 TERRAIN LE MANOIR Reprise d'ouvrage de soutènement 6 172,74
05254 GYMNASE DE LA QUARANTAINE Remplacement des portes vitrées par des portes Coupe Feu (accessibilité au
gymnase)2 290,04
Mise en place de portes métalliques double vantaux (sécurisation) 9 981,23Installation de 5 plaques de surface grimpable adaptées à la pratique de l'escalade
7 933,27
05274 EAJE LE CHANTOISEAU Fermeture de la copropriété 20 rue Jeunet 144,4505275 TENNIS CLUB DE LYON 5EME VALDO Abergement cheminée 5 131,91
Réfection terrasse club house 7 132,1405307 BIBLIOTHEQUE POINT DU JOUR Rideau air chaud - protection bardage façade 3 152,19
05309 MJC SAINT JUST ET EAJE FOSSES DE TRION
Remplacement des portes-fenêtres donnant sur la cour13 378,31
Aménagement cuisine, remplacement sol réfectoire + mise en place barrière sécurité
2 444,22
55029 IMPASSE DU POINT DU JOUR Impasse Point du Jour 3 200,5755056 PLACE ABBE LARUE Remplacement des jeux pour enfants Place Abbé Larue 44 430,3655109 RUE DE L'ANTIQUAILLE Mise en valeur du site de l'Antiquaille 8 942,4055121 RUE DE MONTAUBAN Rénovation complète de la rue de Montauban 65 754,3255135 RUE DES NOYERS Etude Parc promenade Elise Rivet 4 559,3355157 RUE HENRY LE CHATELIER Rénovation de 7 points lumineux et du réseau 19 619,4265001 ECLAIRAGE PUBLIC 5EME ARRDT Place de la Trinité - Mise en valeur du mur peint 16 467,10
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 181
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2014
INVESTISSEMENTS HORS AP
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
06001 GROUPE SCOLAIRE PIERRE CORNEILLE Remplacement de la fenêtre Alu du dortoir des grands au Rdc 2 041,72
06002 GROUPE SCOLAIRE JEAN RACINE Modifications des descentes d'eaux pluviales pour éviter les inondations lors de
pluies importantes858,00
Réfection de l'étanchéité du bloc sanitaire cour et casquette entrée du 10 rue Grillon
4 444,82
Sécurisation du garde corps de la cour haute de la maternelle 9 745,40
06002 GROUPE SCOLAIRE JEAN RACINE Travaux d'amélioration de l'activité dans une salle de classe primaire 14 811,42
06004 GROUPE SCOLAIRE CREQUI Remplacement de luminaires encastrés existants par des luminaires pavés
gradables encastrés T5 basse consommation9 475,86
Réfection de la section des grands 6 580,70Remplacement du portail d'entrée de l'école (sécurisation) 3 806,45Remplacement de luminaires T5 basse conso dans plusieurs dortoirs et dans la salle de vie commune.
7 992,70
06005 GROUPE SCOLAIRE JEAN JAURES Pose d'un point d'eau dans la salle des maîtres 1 630,8606006 ECOLE MATERNELLE JEAN COUTY Rénovation d'une salle de bain (plomberie, faïence...) 41 852,51
Reprise de l'étanchéité de la rampe d'accès au R+2 6 590,28Rénovation de classes (électricité, murs, peintures) 10 102,13
06007 ECOLE ELEMENTAIRE LOUIS PRADEL Travaux Louis Pradel 5 376,6506008 GROUPE SCOLAIRE JEAN ROSTAND Sécurisation de la maçonnerie 24 997,68
Rénovation d'une classe maternelle aile ouest 14 904,5906011 GROUPE SCOLAIRE ANTOINE REMOND Aménagement du local de nettoyage pour installation d'un lave linge 2 190,54
06015 MAIRIE DU 6EME ARRONDISSEMENT QUADRILATERE
Réfection canalisations EU/EV sur l'ensemble des sanitaires sur 5 niveaux1 150,94
Création de bureaux associatifs dans l'ancien logement du gardien 38 872,13Remplacement des batteries de la source centrale afin de garantir la sécurité du public
2 413,53
Aménagement des douches et vestiaires 2 928,07Sécurisation des façades du quadrilatère 9 930,06Remplacement des sols existants par un parquet flottant dans le couloir principal et dans trois bureaux du pôle des élus du 1er étage
13 463,84
Fabrication sur mesure et pose de 3 fenêtres croisées double vitrage couloir RDC
14 292,95
06016 PARC DE LA TETE D'OR Réfection partielle de la piste du vélodrome 7 770,00Réaménagement aire de lavage du centre technique 17 966,22Réfection du garage à vélo et mise aux normes de sécurité
26 344,13
Reprise de la faïence et de la structure béton des bâtiments de l'embarcadère37 207,98
Réfection de la faïence et de la structure béton côté nord du bâtiment embarcadère
14 856,78
Sécurisation du portail Tête d'Or 10 455,96Mise en sécurité Monument aux Morts 13 374,11Roseraie de concours : remplacement poutres et solives des 4 pergolas en béton
64 048,37
Création point d'eau local de ménage 1 110,66Création d'une porte entre l'accueil et le couloir Direction Espaces Verts 901,72Réfection des sols et luminaires bureaux Direction Espaces Verts 3 942,73Réfection partielle de la structure des grandes serres 12 030,00Réfection du tunnel d'accès à l'Ile aux Souvenirs 7 312,81Réfection loge de garde poste police 24 026,96Réalisation d'enrobé à l'entrée du Centre Technique 38 718,96Conception et réalisation d'une pergola pour accueil des rosiers de collection Roseraie historique
73 914,73
Remplacement des Pompes Mengin au Parc de la Tête d'Or (assainissement)62 546,07
Réfection du réseau général d'alimentation électrique de l'Orangerie 18 437,30Amélioration avec remplacement du coffret électrique et de la régulation 16 412,08Jardin Botanique du Parc de la Tête d'Or : Réalisation d'un Jardin alpin 56 539,67Installation de 4 compteurs d'eau au jardin botanique 2 280,00Réfection du terrain de handball 11 540,40
06024 MAISON DE L ENFANCE BROTTEAUX Réalisation d'un plan incliné pour l'accès poubelle 5 596,73Installation de 3 visiophones 3 926,03Aménagement pour mise en sécurité du sous-sol Eveil de Lyon 25 430,31
06026 COMPLEXE SPORTIF TRONCHET Aménagement de locaux de rangement sur les plages 4 592,58Travaux de mise en conformité 3 266,60
06027 GYMNASE VIRICEL Rénovation des vestiaires et des parties communes du gymnase 14 161,9106059 TERRAIN DE SPORT AVENUE THIERS Réfection clôture pare ballon coté chemin de fer suite à vandalisme 12 722,8906073 JARDIN CARDINAL VILLOT Rénovation des sols sablés 6 193,13
6e arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 182
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2014
INVESTISSEMENTS HORS AP
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
06085 KIOSQUES Travaux de sécurisation kiosques et périmètres 19 671,7906087 CITE INTERNATIONALE Mise en conformité et renforcement des grilles de sols 19 152,91
Remise à niveau des systèmes de contrôle d'accès et anti-intrusion 7 063,55Création de mobiliers sur mesure pour stockage matériel crèche 5 983,94Réaménagement de la section des moyens, du local du personnel et du bureaude la Directrice
13 191,79
Remplacement des portillons de la plateforme extérieure et modification de leurverrouillage
33 103,27
Diagnostic de système de désenfumage 4 080,00Mise en place d'un éclairage plus performant dans les locaux des Espaces Verts
2 070,20
06099 TERRAINS DE SPORT EDGAR QUINET Remise en état annuelle des terrains synthétiques 136,56
06107 GYMNASE BELLECOMBE Remplacement rideau et rail
7 675,39
Installation kits mini/maxi sur 4 buts basket latéraux pour faciliter usage des jeunes 7 312,51
06145 EAJE CHARMETTES Etanchéité des terrasses 100 rue des Charmettes 4 538,6256023 PLACE DE L'EUROPE Remplacement carreaux de parement en enduit et revètement 29 341,9156027 PLACE MARECHAL LYAUTEY Etude pour requalification 4 245,71
56045 RUE BUGEAUD 27 lanternes à remplacer + 10 mâts
75 650,04
56085 RUE MALESHERBES Rénovation complète carrefour rue Malesherbes - Lieutenant Colonel Prévost
2 596,97
56097 RUE ROBERT Remplacement des luminaires type boules rues Robert et Boileau 16 705,8256109 SQUARE DU CAPITAINE BILLON Remplacement de la serrurerie 8 609,3756125 BERGE RENATA TEBALDI Réfection de sols aire de jeux Renata TEBALDI 23 484,7256126 BERGE AMALIA RODRIGUES Réfection aire de jeux Amalia RODRIGUES 30 588,86
07001 GROUPE SCOLAIRE MARCEL PAGNOL Rénovation d'un logement au 2e étage (plomberie, carrelage, sols,
menuiseries, peinture)6 618,62
Réfection du plafond et remplacement des luminaires sous le préau 61 446,21Remplacement du portail d'entrée et reprise maçonnerie (sécurité) 20 465,55
07002 GROUPE SCOLAIRE CLAUDIUS BERTHELIER
Remplacement de l'éclairage dans la salle d'activité (sécurisation)11 522,42
Création d'un report du SSI du gymnase dans le logement du gardien 2 308,08Réfection du mur d'enceinte 11 817,65
07003 ECOLE MATERNELLE ET CENTRE ENFANCE DU RHONE
Rénovation du local à poubelles5 952,48
Remplacement des portes extérieures en acier (sécurisation) 14 756,89Réfection du sol dans la circulation et salle du personnel 7 881,23
07005 GROUPE SCOLAIRE ARISTIDE BRIAND Réfection des deux cages d'escaliers centrales 21 829,85
07007 GROUPE SCOLAIRE BERTHELOT Mise en sécurité de 3 salles de classe (électricité, parquet, faux-plafond,
peinture)34 801,66
07008 GROUPE SCOLAIRE CAVENNE Mise en sécurité du bâtiment Maternelle (platrerie-peinture, menuiseries,
désenfumage)308,20
Mise en sécurité du bâtiment Maternelle (platrerie, peinture, menuiserie, électricité, faux plafond)
34 219,94
07009 GROUPE SCOLAIRE GILBERT DRU Remplacement d'une chaudière par un modèle plus récent 2 095,57Rénovation d'une classe et d'une couchette (électricité, parquet, peintures) 19 673,76Remplacement des WC turcs par des cuvettes dans les sanitaires 1er et 2ème étages
9 104,60
07010 GROUPE SCOLAIRE CHAVANT Raccordement à l'égout des sanitaires du bâtiment B 10 605,19Remplacement électrovanne gaz de sécurité 3 700,61
07011 GROUPE SCOLAIRE MARC BLOCH Pose de filet de protection et traitement des façades suite à chutes de pierres
3 239,63
Amélioration et remplacement de la régulation et de l'armoire électrique 32 525,45Intervention sur ascenseur B 6 829,85Dépose d'installations obsolètes et adaptation du faux plafond du préau 20 063,66Rénovation de 3 classes (électricité, peinture) 20 048,96
07012 GROUPE SCOLAIRE VEYET Remplacement du variateur de fréquence du moteur de traction de l'ascenseur
(sécurisation)6 852,70
07014 MAIRIE DU 7E ARRONDISSEMENT Amélioration et remplacement de la régulation et de l'armoire électrique 16 882,09Rénovation des halls et escalier monumental 31 665,55Travaux d'amélioration pour le confort du personnel et du public. 2 433,61Rénovation du Cabinet de Mme Le Maire 42 094,48Travaux de sécurité ascenseur 8 734,81
07019 ANCIEN CIMETIERE DE LA GUILLOTIERE Mise en place d'un contrôle d'accès avec serrure électronique 4 770,9807020 CENTRE FUNERAIRE Mise en place d'un contrôle d'accès avec serrure électronique 11 526,8307022 EAJE CHEVREUL Remplacement des luminaires dans 2 dortoirs 2 970,47
07023 LOCAUX ADMINISTRATIFS ET EAJE LES CANAILLOUS
Réfection des espaces bureaux (peinture, motorisation volets, films vitrages, faux-plafonds)
15 157,10
7e arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 183
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2014
INVESTISSEMENTS HORS AP
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
07024 MAISON DE QUARTIER RAVIER Mise en conformité du local matériel et de l'isolation de la scène 16 210,14Rénovation du hall d'entrée ouest 3 926,97Réfection des caniveaux et isolation de murs extérieurs 28 903,46Réfection du plafond de la salle de spectacle pour une meilleure isolation acoustique
23 799,79
Rénovation de l'éclairage du dojo (luminaires plus économiques) 10 508,09
07026 HALLE TONY GARNIER Réfection des acrotères et de l'étanchéité des toitures des bâtiments
administratifs55 919,90
07027 PALAIS DES SPORTS Remplacement des batteries de la source centrale + carte électronique pour
assurer la sécurité12 651,19
Pose de protection solaire sur les vitres du réfectoire et des vestiaires des agents
11 371,98
Mise en place d'une ligne informatique pour billeterie et caméra du petit palais8 566,88
Changement des rideaux velours noir 20 061,00Réfection du sol de l'entrée de la salle de presse du grand palais pour éviter leschutes
8 989,86
Extension du système de gestion des issues de secours. 49 400,2807028 GYMNASE CLEMENCEAU Mise en sécurité du plafond de la salle de sport 5 596,0407030 PISCINE DE GERLAND Réfection du carrelage des plages et des joints du bassin 27 243,4107031 STADE DE GERLAND Remplacement du disjoncteur du groupe électrogène (sécurisation) 17 705,45
Remplacement de 6 ventilateurs de l'onduleur (sécurisation) 2 021,76Vidéosurveillance - Câblage et remplacement de caméras 16 882,18Sécurisation de l'entrée du site 8 892,49Rénovation des panneaux d'affichage du Stade de GerlandRénovation des panneaux d'affichage
18 862,87
Renforcement de l'éclairage afin de garantir la sécurité des agents 23 890,50Correctif sur le désenfumage de la tribune Jean Jaurès 4 628,10Aménagement d'un sol carrelé sur dalle béton de l'infirmerie principale 25 939,61Remplacement enregistreurs vidéo 37 317,60Remplacement variateur de vitesse de la pompe terrain honneur 0,00Réfection de la maçonnerie des escaliers nord 43 885,02Remplacement d'une partie des blocs de sécurité 29 310,48Installation d'une extraction dans les locaux techniques de sécurité 29 936,35Réparation fuite sur arrosage principal du terrain honneur 8 177,44
07032 PLAINE DE JEUX DE GERLAND Réfection des vestiaires du terrain n° 10 (portes, faïence urinoirs et lavabos)
17 619,70
Réfection des relevés d’étanchéité de la toiture terrasse des vestiaires 15 102,26Réfection drainage de surface avec fentes de suintement terrain 9 et réfection planéité partielle 27 747,29
Régénération annuelle des terrains 14 690,8107034 STADE DES CHANNEES Remise en état annuelle des terrains synthétiques 372,72
07038 EGLISE SAINT ANDRE Mesures conservatoires d'un plancher bois (expertise, étampage, et réfection
de la zone)10 737,50
07039 EGLISE SAINT LOUIS Mise en place d'un tarif jaune EDF en provisoire pour alimentation des
soufflants électriques9 482,84
Pose de crochets sur la toiture (tuiles canals) de la nef 60 446,16
07049 JARDIN PUBLIC ET RESTAURANT SCOLAIRE PROVISOIRE
Mise en sécurité des locaux (serrurerie)2 100,61
07051 TERRAIN DE SPORT MARCEL PAGNOL Réfection des canalisations d'évacuation d'eaux pluviales 9 948,4207060 EAJE SAINT LAZARE Réfection de l'étanchéité de la toiture 4 rue St Lazare 694,2907071 LOTS DE COPROPRIETE LEGS AROUD Réfection de la colonne d'eau 124 avenue Berthelot 1 111,11
07073 GYMNASE DE LA GUILLOTIERE Salle de danse et d'évolution Guillotière (2ème etage) : amenagement de l'aire
d'évolution13 984,80
07075 CENTRE BERTHELOT Réfection murs-sols-plafonds, mise aux normes installations électriques et
installation stores40 107,55
07079 GYMNASE VICTOR LAGRANGE Réparation du mur extérieur fendu 2 242,5007082 MAISON DE LA GUILLOTIERE Mise en conformité et remplacement de la chaudière amiantée 9 760,8307098 MJC JEAN MACE Pose de cimaise et d'éclairage pour exposition accueil et étage 1 926,8707104 BERGES DU RHONE Etude pour reprise partie basse en mode doux 7 490,6607126 GYMNASE GABRIEL ROSSET Remplacement de l'alimentation eau froide du gymnase 9 797,98
Remplacement de la canalisation d'alimentation gaz du gymnase (travaux sécurité)
4 432,76
Réfection partielle de l'étanchéité des façades, joints de dilatation et remplacement de translucides
20 302,93
07178 LES TROIS PAVILLONS MARCEL MERIEUX Réfection des acrotères en béton de la toiture terrasse pour assurer la sécurité
25 179,47
07187 COMPLEXE SPORTIF BENJAMIN DELESSERT
Installation d'une échelle à crinoline pour accéder au toit de la piscine369,38
Acqusition de casiers (aménagement contrôle d'accès) 17 692,66Réaménagement de la zone caisse et création fourreau pour potence handicapé
27 029,41
Remplacement de la porte coupe feu du dojo (sécurisation) 1 623,96Renforcer la sécurité de l'injection des produits chimiques sur l'installation de T.D.E 499,10
Remplacement des tatamis du gymnase 9 930,90
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 184
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2014
INVESTISSEMENTS HORS AP
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
07189 ESPACE VERT JULES GUESDE Remplacement de la clôture 33 217,4807192 LOTS DE COPROPRIETE Remplacement du portail 18 allée Pierre de Coubertin 2 280,00
07198 MAISON DE L'ENFANCE GUILLOTIERE ET EAJE ST LAZARE
Installation d'un volet roulant dans la salle cabane2 998,16
Réfection de la terrasse 46 rue Madeleine et 4/6 rue Repos 32,52Pose d'un store dans la salle des grands 4 986,51Création d'un mur de soutènement et aménagement d'un sol amortissant dans la cour
1 063,30
Pose d'un faux plafond éclairage pièce principale en second jour 22 999,7107200 EAJE RAOUL SERVANT Réfection de toiture 45/47 rue Roul Servant 86,46
Réfection de toiture 45/47 rue Roul Servant 2 916,00Ravalement de façade 45/47 rue Raoul Servant 8 088,00
07203 JEUX DE BOULES DU CLOS VERT Mise en oeuvre de contreforts métalliques 9 067,2107211 EAJE LES P'TITS PAS Mise en sécurité du sol amortissant 1 672,85
07221 PARC DE GERLAND Travaux mise aux normes : hygiène et sécurité et réhabilitation d'équipements
du restaurant du parc1 168,49
Rénovation de la terrasse extérieure du restaurant Rive Gauche 2 997,41Réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse de la maison des Fleurs 20 151,54
07225 EAJE LIEUTENANT COLONEL GIRARD Aménagement de la cour pour atténuer les nuisances sonores 5 016,00
07250 UNITE MOBILE D'INTERVENTION POLICE MUNICIPALE
Raccordement des préfabriqués GTPI en eau potable et eaux usées1 749,99
Réfection du réfectoire de l'UMI (élec, plomberie, menuiserie, faux-plafonds, peinture)
4 151,35
Amélioration avec remplacement du coffret électrique et de la régulation 12 063,6007253 ESPACES VERTS JAURES Aménagement d'un vestiaire et création de deux douches dans les locaux 5 090,1407288 EAJE NADAUD Réaménagement de la salle d'activité des bébés 3 884,1307299 ENTREPOT Isolation du bureau et assainissement électrique du local complet 15 256,63
57013 BOULEVARD DES TCHECOSLOVAQUES Rénovation de l'éclairage public du Boulevard des Tchécoslovaques (entre
Guillotière et Gambetta)18 969,60
57015 BOULEVARD JULES CARTERET Complément d'éclairage et création d'une installation 27 429,9157033 PLACE DU PRADO Rénovation complète de 5 mâts 345,6057048 RUE DE L ABBE BOISARD Réaménagement installation éclairage public rue Abbé Boisard 57 643,09
57088 RUE DE CRONSTADT Remplacer 7 mâts en cylindroconique - Lanternes Clip
2 800,80
57102 RUE DE TOULON Travaux pour améliorer l'éclairage et réduire la puissance 12 107,74
57123 RUE ETIENNE JAYET Rénovation complète
2 693,34
57215 ALLEE LEOPOLD SEDAR SENGHOR Aménagement d'une banquette végétale 19 308,0057235 RUE TEPPAZ Aménagement d'une banquette végétale 44 500,6767001 ECLAIRAGE PUBLIC 7EME ARRDT Rue Teppaz - Mise en place d'une nouvelle installation d'éclairage 18 803,10
Eglise Saint Michel - Mise en valeur 36 005,67
08001 GROUPE SCOLAIRE LUMIERE Remplacement de la centrale de détection incendie (sécurisation) 2 057,38Remplacement de la porte d'entrée maternelle (sécurisation) 6 634,68
08002 ECOLE MATERNELLE PAUL EMILE VICTOR Réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse
10 845,32
08003 GROUPE SCOLAIRE COMBE BLANCHE Rénovation des réseaux d'évacuation obstrues 14 931,9408004 ECOLE MATERNELLE MARYSE BASTIE Création d'une cloison entre la salle polyvalente et le restaurant scolaire 1 694,50
Rénovation de la salle polyvalente 27 292,2408005 GROUPE SCOLAIRE EDOUARD HERRIOT Remplacement de la source centrale afin de garantir la sécurité du public 4 092,23
08006 ECOLE MATERNELLE MERMOZ ET EAJE RANVIER
Sécurisation bandeau béton et cheminée + étanchéité toiture29 011,57
Reprise de maçonnerie de tableaux de fenêtres (suite désamiantage) 15 632,9008007 GROUPE SCOLAIRE JEAN MERMOZ Rénovation de la cage d'escalier 7 509,23
Réfection de l'étanchéité du caniveau en zinc gymnase et préau 22 325,21Remplacement du grillage entre les 2 cours (sécurisation) 4 871,74Rénovation de la classe du fond et rénovation de la salle d'évolution 10 127,91
08008 GROUPE SCOLAIRE LOUIS PASTEUR Remplacement des batteries de la source centrale afin de garantir la sécurité
du public 2 413,53
Amélioration du circuit de chauffage en remplacant les robinets et tés de retour des radiateurs
11 145,83
08009 ECOLE MATERNELLE OLYMPE DE GOUGES Rénovation d'un logement instituteur avant réaffectation à un gardien
677,37
Réfection des caniveaux et reprise de la VRD et des enrobés dans la cour après affaissement
8 977,69
Rénovation du gymnase 14 645,61
08010 MAISON EMPLOI FORMATION ET MISSION DDT
Suppression infiltration sous sol + réfection tabouret6 715,26
08011 GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE Réfection et mise en sécurité de l'étanchéité des caniveaux 1 466,65Rénovation du logement gardien (électricité, murs, menuiseries, peintures) 1 697,77Rénovation cage d'escalier accès logement du gardien 17 507,89Rénovation d'une salle de classe 5 987,92
8e arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 185
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2014
INVESTISSEMENTS HORS AP
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
08012 GROUPE SCOLAIRE JEAN GIONO Réfection partielle du réseau d'évacuation en sous sol (tortueux et parfois sous
dimensionné) 21 656,17
Réfection de l'étanchéité de la maternelle A 17 925,40Remplacement des anti pince doigts sur les portes extérieures de la maternelle
3 290,09
Suppression de la plate bande végétalisée située le long de la voie pompier, fondation de chaussée et raccord d'enrobé.
3 465,32
08013 GROUPE SCOLAIRE ALAIN FOURNIER Réfection des éclairages extérieurs 12 201,31
08015 GROUPE SCOLAIRE JOHN KENNEDY Rénovation d'un logement pour l'accueil de l'équipe de nettoyage (élec,
plomberie, carrelage...)41 107,47
Remplacement de wc turcs par des WC à l'anglaise 14 657,1708017 GROUPE SCOLAIRE PHILIBERT DELORME Rénovation circulation (ancien restaurant) : plafond, peinture et luminaires 11 306,64
08018 MAIRIE 8EME ET MAISON DE LA DANSE Installation d'un éclairage scénique et d'un système de vidéoprojection à
l'Espace Citoyens20 904,97
Mise en conformité des 2 groupes froids Trane suivant réglementation 5 130,66Remplacement de la source centrale afin de garantir la sécurité du public 8 759,50Isolation coupe-feu de la paroi du logement du gardien 1 267,06Aménagement extérieur comprenant deux abris pour vélos et une rampe PMR
19 032,21
Pose d'un dispositif de contrôle de la qualité de l'eau sur le réseau d'eau de nappe sur le captage 8 442,02
08019 CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL Pose de panneaux photovoltaïque 17 354,59Modification de la charpente métallique du garage municipal 22 859,35Purge d'éléments de maçonnerie du passage couvert (sécurisation) 13 892,05Ventilation de l'atelier de serrurerie du service Logistique et Festivités 16 938,60
08021 NOUVEAU CIMETIERE GUILLOTIERE Mise en place d'un contrôle d'accès avec serrure électronique 9 871,59
08023 EAJE WEILL Réfection et amélioration de l'hygiène de la salle atelier et sanitaire du
personnel7 965,71
Installation de volets roulants et d'une porte dans la section des petits 556,15Réfection du sol dans la section des grands et moyens 8 830,22
08024 EAJE VIVIANI Asservissement des portes coupe feu au SSI 9 728,4308026 EAJE SAINT MAURICE Installation de jeux extérieurs et abri pour vélos 777,05
08029 LOCAUX ASSOCIATIFS ESPACE 101 ET THEATRE
Remplacement des tapis du Dojo et installation de points d'ancrage11 067,34
Installation de volets roulants pour sécuriser l'accès et éviter les incivilités sur lepalier
9 467,84
Pose d'un faux plafond phonique et acoustique + amélioration du réseau électrique
4 988,48
08030 CENTRE INTERNATIONAL DE SEJOUR Isolation du réseau gaz en sous sol de la cuisine 7 737,0408031 MJC LAENNEC MERMOZ Remplacement des menuiseries extérieures pour ouvrants et isolation 17 801,87
Seconde phase de changement des huisseries 14 504,3908032 MJC ET PISCINE MONPLAISIR Remplacement de la source centrale afin de garantir la sécurité du public 3 298,08
Installation d'une grille pour sortie de secours sur terrain de sport 4 446,11Traitement de la charpente et réfection de la toiture 26 386,43Correctif sur le SSI 2 960,74Réfection faux-plafond, éclairages et sol bar 13 337,99Réfection du chaperon du mur d'enceinte 11 314,82Fermeture du bassin d'été 16 808,39
08036 GYMNASE COLBERT Réfection du réseau eau chaude/eau froide 19 421,03
08037 PISCINE MERMOZ Sécurisation de la maçonnerie de la façade et réfection de l'étancheité des
douches38 846,48
08038 STADES EBRARD ET VUILLERMET Remplacement des blocs phares pour assurer la sécurité 7 512,73Remplacement de tous les robinets des douches des vestiaires par des modèles plus économiques
14 895,05
Remise en sécurité des terrains synthétiques 126,8508039 STADE BAVOZET Remise en sécurité des terrains synthétiques 1 556,8208041 GYMNASE NELSON PAILLOU Remplacement des châssis abattants des vestiaires (sécurisation) 6 992,8808045 GYMNASE DE LA RENAISSANCE Rénovation de la salle de judo (murs + supports de protection + peinture) 19 930,6308046 EGLISE SAINT MAURICE Diagnostic plomb et amiante 2 122,9008047 C I R C Travaux d'urgence et de sécurité sur 4 façades 24 910,6408049 COMPLEXE SPORTIF MICHEL SAEZ Eclairage du terrain de proximité 1 065,8008060 JARDIN PUBLIC MARIE DUCHER Fourniture et pose d'un passage sélectif à l'entrée du jardin 11 226,0408062 INSTITUT LUMIERE Remplacement de la totalité des rideaux acier par des rideaux alu 10 428,76
Réhabilitation du jardin Lumière 6 084,2908065 SQUARE DU 14EME ZOUAVE Clôtures et aménagement espaces verts et enrobés du Square 17 940,3108080 MAISON DE JUSTICE ET DU DROIT Réfection de l'étanchéite de la terrasse + carrelage 6 779,93
Aménagement des locaux pour améliorer la sécurité des agents face aux risques d'agression
18 691,85
08114 GYMNASE REGINE CAVAGNOUD Remplacement de portes d'entrée et sortie de secours (sécurisation) 12 918,1108205 LOCAUX ASSOCIATIFS ELAN DU 8E Aménagement des locaux du 1er étage 115 661,6908217 EAJE SAINT MATHIEU Réfection des sols de l'Atrium 6 562,7808218 LOCAUX ASSOCIATIFS BASTIE Travaux étanchéité de toiture 37/39/41 rue Maryse Bastié 966,84
08247 ECOLE ELEMENTAIRE PAUL EMILE VICTOR Remplacement des batteries de la source centrale pour assurer la sécurité
2 421,60
08256 EAJE DE LAPRADE Rénovation de la cour extérieure en sols amortissants 17 983,50
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EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2014
INVESTISSEMENTS HORS AP
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
08258 STADE CLOS LAYAT Clôture zone tir à l'arc
20 792,30
Remplacement main courante du terrain honneur par une clôture haute 19 432,87Remise en état anciens vestiaires sanitaires et douches (sols, murs) 9 775,06Régénération annuelle des terrains 2 037,60Remise en état annuelle des terrains synthétiques 1 270,08
08264 CENTRE SOCIAL LANGLET SANTY Installation de système sécurité incendie + issues de secours 10 064,6608277 POSTE DE POLICE MUNICIPALE Ravalement de façade 11/13 rue Maryse Bastié 368,4408286 GYMNASE MADO BONNET Installation d'une échelle à crinoline pour l'accès en toiture 3 833,37
Réalisation d'un accès à la ventilation sur local ascenseur et mise en sécurité4 636,77
08291 GARAGE POLICE MUNICIPALE Ravalement de façade Bld Jean XXIII 163,80
08292 TENEMENT IMMOBILIER Construction d'un mur mitoyen entre le tenement immobilier et la copropriété
sise 17 rue Paul Cazeneuve28 652,40
58026 IMPASSE DE LA BAUDETTE Traitement de points lumineux sur poteaux béton
823,79
58046 PETITE RUE DE MONPLAISIR Remplacement de 7 points lumineux + suppression du candélabre
11 576,86
58048 PLACE ANDRE LATARGET Place André Latarget - branchement festivité 12 939,6858053 PLACE JULIEN DURET Etude requalification place 6 168,80
58092 RUE DE NICE Rénovation complète de la rue (13 points lumineux sur poteaux béton)
2 015,89
58098 RUE DES JASMINS Rue des Jasmins 19 835,19
58130 RUE CHEVAILLER Aménagement complet de 8 points lumineux
15 247,80
58146 RUE LOUIS JOUVET Rénovation complète (supports + lanternes Clip)
21 023,20
58156 RUE PIERRE DELORE Rénovation complète de points lumineux (de la rue Cazeneuve à la rue
Audibert et Lavirotte) 29 996,34
58177 RUE SAINT FULBERT Rénovation complète (support + lanternes Clip)
8 914,68
58194 RUE VARICHON Mise à la terre de 15 points lumineux
14 706,32
58197 RUE VILLON Remplacement de 5 appliques (en Néograb)
6 694,40
68001 ECLAIRAGE PUBLIC 8EME ARRDT Rénovation - Mise en valeur de la médiathèque du Bachut 1 342,58
09002 GROUPE SCOLAIRE CHEVALIER BAYARD Remplacement de la régulation vétuste et modification hydraulique 22 353,96
09004 ECOLE ELEMENTAIRE CHAPEAU ROUGE Acoustique de la salle polyvalente
4 988,98
09004 ECOLE ELEMENTAIRE CHAPEAU ROUGE Installation d'un bâtiment modulaire à Chapeau Rouge 27 409,5909005 ECOLE ELEMENTAIRE JEAN ZAY Rénovation d'une classe 2ème étage 14 146,9909008 GROUPE SCOLAIRE HECTOR BERLIOZ Remplacemernt alimentation d'eau Bâtiment Sud et Nord 29 979,17
09011 GROUPE SCOLAIRE DE LA GARE D EAU Sécurisation de maçonnerie et passivation des aciers des escaliers extérieurs
11 993,86
Rénovation d'une salle de classe 12 143,2909012 GROUPE SCOLAIRE LES FOUGERES Remplacement du réseau de distribution d'eau 24 866,82
Remplacement des batteries de la source centrale afin de garantir la sécurité du public
1 998,00
09017 GROUPE SCOLAIRE LES GERANIUMS Renforcement de l'éclairage extérieur 3 915,3609023 EAJE LA SAUVAGERE Pose d'un store banne motorisé pour la cuisine 1 785,56
09024 GROUPE SCOLAIRE FREDERIC MISTRAL Remplacement de volets roulants dans le logement de la gardienne
(sécurisation)1 855,93
Remplacement du SSI en urgence 7 815,0009025 GROUPE SCOLAIRE ALPHONSE DAUDET Rénovation d'un logement gardien (Electricité, plomberie) 1 608,3609027 EGLISE SAINT PIERRE Travaux toiture cure et église 19 493,9009037 MAIRIE DU 9E ARRONDISSEMENT Création de quatre piquages sur réseau de chauffage 4 037,89
Réfection complète de l'alimentation en eau 15 610,26Aménagement du local technique 19 069,39Réfection compléte de la toiture du bureau de poste 991,39
09038 MAIRIE ANNEXE DE SAINT RAMBERT Clôture sécurisation aire de jeux Mairie St Rambert 4 181,93
09040 SERVICES TECHNIQUES SAINT PIERRE DE VAISE
Installation d’un boitier d’alimentation électrique pour l’utilisation d'une nacelle électrique
4 193,59
09041 ESPACE VERT ET BATIMENTS BALMONT Construction d'une aire de lavage 22 328,59Remplacement éclairage, changement faux-plafonds et modification sanitaires
1 156,20
9e arrondissement
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 187
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2014
INVESTISSEMENTS HORS AP
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
09046 EAJE CHAMPVERT Remplacement et renforcement de la porte d'entrée de la crèche 6 177,40Motorisation des volants roulants au 1er Etage 6 330,72Pose de protections sur les radiateurs, pour améliorer la sécurité 7 303,12
09047 CIMETIERE DE SAINT RAMBERT Mise en place de grilles anti intrusion côté rue Charles Porcher 33 379,13
09048 THEATRE NOUVELLE GENERATION ET BAINS DOUCHES
Essai et contrôle grand secours de la scène (contrôle obligatoire)6 998,30
09049 MJC DUCHERE Réfection sol de la salle de musculation 29 849,9009052 CENTRE SOCIAL DE LA SAUVEGARDE Réfection des regards et des canalisation 4 458,8609055 MAISON DE L ENFANCE ST RAMBERT Mise au normes sanitaires 1er étage 2 591,19
09055 Remplacement de la conduite d'adduction d'eau principale du bâtiment avec reprise d'enrobés
570,00
09057 LOCAUX ASSOCIATIFS VERGOIN Remplacement des volets roulants par des modèles anti-vandalisme 8 826,78
09058 CENTRE SOCIAL DE CHAMPVERT Réfection complète des murs et des grilles
25 902,26
Remplacement de 7 lampadaires par des modèles anti vandalisme et à basse consommation
4 672,06
09065 GYMNASE DE LA SAUVAGERE Remplacement des portes du local rangement par des portes métalliques 5 790,8609066 STADE DE LA SAUVEGARDE Remise en état annuelle des terrains synthétiques 841,20
09067 STADE GILBERT VIGNES Fourniture et pose de surfaces horizontales de tables hautes et basse de l'aire
de skate16 250,89
Remplacement de la porte du local technique gardien (sécurisation) 6 284,54Remplacement de la porte d'entrée du logement du gardien 5 030,02Remise en état annuelle des terrains synthétiques 588,29
09068 PISCINE DE VAISE Achat d'une mise à l'eau (renouvellement) 5 264,45Aménagement du vestiaire collectif A 6 279,31Remplacement de portes dans les vestiaires et de faux plafonds (sécurisation)
23 181,14
Remplacement du vitrage des bureaux donnant sur le grand bassin par du verre securisé
5 983,13
Remplacement de dalles faux plafonds 14 182,02Installation de nouvelles serrures 4 254,01Comblement d'un puits de pompage 6 074,40
09068 PISCINE DE VAISE Réfection de l'étanchéité des goulottes, rénovation de carrelage et de joints sur
les plages22 844,57
Réparation tuyauterie de traitement d'eau filtre n° 44 705,98
Remplacement de la planche du plongeoir de 3m 7 514,1009070 COMPLEXE SPORTIF DE LA DUCHERE Remise aux normes électriques chambre d'appel 15 976,66
Eclairage abords circulation parking intérieur 22 693,93Remplacement et resuivi des portes du stade 18 510,00Diagnostic de structures et sécurité incendie 7 756,80Aménagement d'une zone ombragée côté entrée pataugeoire
4 743,71
Remplacement de carrelage 25 735,21Remplacement de deux portails d'entrée 19 964,62Aménagement réseau de drainage de base avec collecteurs périphériques
43 980,16
Régénération annuelle du terrain 3 659,0409073 ENSEMBLE SPORTIF DEUX AMANTS Isolation phonique entre club house et logement de fonction 18 744,95
Remise en état annuelle des terrains synthétiques 11 352,00
09078 TERRAIN DE SPORT MONTRIBLOUD Remplacement clôture pare ballons sur 25m le long de la voie rapide
Clôture pare ballons arrachée lors d'une tempête3 367,75
09083 TERRAIN Mise en sécurité du terrain 14 200,5009086 FORT DE VAISE Rénovation de jeux de boules en enrobés 987,2509091 EAJE BARTHELEMY BUYER Motorisation des volets roulants 6 270,00
Réfection de l'alimentation en eau potable du bâtiment 38 983,9309097 GROUPE SCOLAIRE LES GRILLONS Rénovation partielle des circulations : faux plafonds et luminaires. 19 280,7409102 TERRAIN Aménagement du terrain roquette 1 052,41
09109 ENSEMBLE SPORTIF LA RHODIA Changement des portes fracturées et hors d'usage par des portes tolées
sécurisées 2 184,64
Réfection complète de la plomberie en faux-plafond 64 837,83Rénovation des arroseurs centraux du terrain honneur
14 727,60
Régénération annuelle du terrain 11 013,12
09110 FORT DE LOYASSE Sécurisation de l'accès des balmes et du fort
5 596,80
09111 COMPLEXE SOCIO-SPORTIF FAVIER Réfection salle de repos du personnel : électricité, peinture, plomberie et sols
11 524,61
Réfection du carrelage du sol du hall d'entrée pour assurer la sécurité des usagers
3 354,60
Remplacement de la source centrale afin de garantir la sécurité du public 3 646,67Remplacement des batteries de la source centrale pour assurer la sécurité 1 869,60
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 188
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2014
INVESTISSEMENTS HORS AP
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
09274 CINE DUCHERE ET LOCAUX CNR Installation de mains courantes escalier accès salle de cinéma 4 063,0809292 LOTS DE COPROPRIETE Mur pignon 65/76 rue du Bourbonnais 5 400,60
Diagnostic de sécurité incendie 1 549,5509331 GROUPE SCOLAIRE LES BLEUETS Modification des ouvrants d'aération sur verrière 8 855,32
09335 JARDIN PROMENADE ILOT ROQUETTE Réaménagement partiel du jardin
17 534,88
09342 LOCAUX DIRECTION ECLAIRAGE PUBLIC Mise en place d'un équipement PMR relié à la centrale incendie 255,00
59025 BOULEVARD DE LA DUCHERE Rénovation complète de Balmont au plateau de la Duchère
50 367,91
59071 PLACE FERBER Réalisation et mise en place de serrurerie de protection pour les massifs
arbustifs16 369,46
59080 PONT GEORGES CLEMENCEAU Mise en valeur Pont Clémenceau 215 312,4059142 RUE DES TANNEURS Electrification marché alimentaire place des Tanneurs 7 527,36
59163 RUE FRERE BENOIT Rue Frère Benoit - Rénovation du matériel et mise à la terre
47 206,47
59187 RUE MARC BOEGNER Remise en état du massif de la place Bogner 21 133,4659219 RUE DU BAS DE LOYASSE Rue du Bas de Loyasse 69 126,11
99039 TRANSBORDEUR Isolation des combles de l'atelier de serrurerie 34 234,11
99039 TRANSBORDEUR Mise en sécurité du faux-plafond et électricité entre atelier serrurerie et locaux
des fontainiers5 232,54
99044 TENNIS CLUB DE LYON ET STADE XAVIER GUILLEMET
Remise en état annuelle des terrains synthétiques1 416,06
99016 MUSEE HENRI MALARTRE Remplacement du canon air chaud mobile dans le Hall Gordini 5 520,50
60026 ECLAIRAGE PUBLIC Mise en sécurité immédiate d'armoires de commande 23 511,48Suppression des lampes BF sur les pentes de la Croix-Rousse 158 009,28Fourniture de luminaire 21 806,52Remplacement des extincteurs des 3ème et 6ème arrdts 14 080,93Travaux festivités 2013 - Pré équipements pérennes 7 821,28Réfection définitive
14 349,82
Prototypes et essais 4 939,48Prototypes et essais 3 742,04Réfection définitive
48 101,38
Réfections définitives4 992,53
Travaux mise en sécurité Secteur 2 14 452,51
Travaux mise en sécurité Secteur 1 14 791,96
Travaux mise en sécurité Secteur 4 22 712,70
Travaux mise en sécurité Secteur 3 12 156,32
Prototypes et essais 23 713,34Réfection définitive 2013 - 4è trimestre 15 898,60Travaux urgents de mise en sécurité Secteur 2
954,24
Suite achèvement d'immeubles - Tous secteurs 4 302,66Fourniture de 10 lanternes à led avec niveau d'éclairement ajustable - Lyon tous secteurs
8 424,00
61000 Ensemble Equipements techniques Achat d'une chaudière électrique de secours avec son équipement 11 399,04Remplacement des extincteurs des 1er, 2ème et 4ème arrdts 3 466,67Remplacement des extincteurs des 3ème et 6ème arrdts 612,32Remplacement des extincteurs des 1er, 2ème et 4ème arrdts 7 256,42
60036 CHEMINEMENTS VERTS 5EME ET 9EME ARRDT
Requalification paysagère des talus du chemin vert existant28 083,43
Hors LYON
Tous arrondissements
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 189
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 190
ETAT DES RESTES A REALISER
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 191
Ville de Lyon - Compte Administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 194
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 195
Ville de Lyon - Compte administratif 2014 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 196