Conduite automobile

et Epilepsie

Carcassonne le 12 juin 2010

Arielle CRESPELMontpellier

Merci à Hervé Vespignani et à Alain Dômont EPIROUTE

Aptitude à la conduite automobile

Maîtrise techniqueapprentissageamélioration avec la pratiquemais se dégrade au fil du temps

Aspect socialrespect du code de la route

Aspect médicaltout médecin doit vérifier l’absence de contre indication et a un devoir d’information sur la législation

Arrêté du 21/12/2005 (JO du 28/12/05)

• Abroge l’arrêté de 1997• Donne la liste des pathologies des affections incompatibles avec la conduite– Cardiologique, ophtalmologique, ORL, pneumologie, neurologie, psychiatrie, addictologie, appareil locomoteur, pathologies métaboliques

• Affections qui peuvent donner lieux à une autorisation temporaire

• Autorisation délivrée par le Préfet après avis de la Commission médicale départementale des permis de conduire

Médecin de soins

• N’a pas à se prononcer sur l’aptitude, – Seule la commission peut le faire

• Peut remettre à son patient un courrier donnant les éléments médicaux concernant la pathologie

• Ne peut pas être à la fois le médecin de soins et le médecin de la commission ou le médecin expert

Médecin de soins

• Communication possible entre les médecins via le patient

• Le médecin de la Commission peut demander des précisions – au médecin traitant – et/ou à un médecin expert auprès de la préfecture

• Si demande d’aptitude émanant d’une assurance– renvoyer sur la commission

Médecin de soins

• A une responsabilité d’information– Obligation donnée par la loi du 04 mars 2002

• Nul n’est censé ignorer la loi• La responsabilité du médecin peut être engagée si n’a pas donné les informations– Patients, victimes, tiers, ayant droits

Le patient a aussi une responsabilité

• Devoir d’autoévaluation– Respecter les règles élémentaires données par les médias

– Par rapport aux informations concernant sa maladie (sous réserve de compréhension)

• Négligence : responsabilité engagée

Petits Rappels

GROUPE LEGER

A : motocyclette avec ou sans side-car

B : véhicule < 3,5 tonnes de max 8 places

E ( B ) : véhicule B + remorque > 750 kg

si remorque > véhicule vide

si les 2 > 3,5 tonnes

GROUPE LOURD

C : véhicule > 3,5 tonnes D : transport en commun de plus de 8 places assises ou + de 8 personnes

E ( C ) : véhicule C + remorque > à 3,5 tonnes

E ( D ) : catégorie D + remorque > 750 kg

Cas particuliers

• Sont assimilé permis C– moniteur autoécole (sauf ceux de catégorie B ayant)

– Chauffeur de taxis, de voitures de remise,– ambulancier, – Chauffeurs de ramassage scolaire et de transport public

• Sont assimilés permis B– Les moniteurs d’autoécole cat B ayant obtenu leur autorisation avant le 01/07/81

– Les chauffeurs cat B salariés en exercice avant le 06/07/1972

Epilepsie

GROUPE LEGER

1997 : incompatibilité sauf avis spécialisé

2005 : compatibilité temporaire d’un an en fonction de l’avis neurologique

Epilepsie

GROUPE LOURD

1997 : incompatibilité

2005 : incompatibilité si épilepsie activeSi ATDC d’épilepsie compatibilité

temporaire d’un an après avis d’un neurologue agréé

Avis spécialiséJuger des autres risques additionnels

liés à la consduite poids lourd

Textes EuropéensJO CE n°L237/22

• Groupe léger :– Après avis spécialisé (pas de crise depuis 2 ans)

• Groupe lourd :– Permis ni délivré ni renouvelé à tout candidat ou conducteur présentant ou susceptible de présenter des crises d’épilepsie ou d’autres perturbations brutales de l’état de conscience

Autres pays

• Canada : – Crise unique : 3 mois– Epilepsie : 12 mois– Chirurie épilepsie : 12 mois– Changement de traitement : 3 mois

– Pour le groupe lourd : 5 à 10 ans sans traitement (une crise ou ATCD)

Autres pays

• Grande Bretagne :– Crise unique : 12 mois– Épilepsie : 7 ans

– Groupe lourd : 10 ans sans traitement

Autres pays

• Australie : – Crise isolée : 3 à 6 mois– Épilepsie débutante 3 à 6 mois– Epilepsie : 2 ans sans crise– Rechute : 3 mois– Manque traitement : 1 mois– Crise avec accident : 12 mois– Chirurgie : 12 mois– Lors de l’arrrêt et 3 mois après l’arrêt du traitement

Autres pays

• Etats Unis– Dépend selon les états :

•Rien : 10 états•3 mois : 10 états•6 mois : 17 états•12 mois : 11 états•24 mois : 1 état•3,6 ou 12 : 1 état•6 ou 12 mois : 1 état

Rapport du Bureau international de l’épilepsie

1995• Taux d’accident des patients épileptique :

– entre 0,5 à 2,56, estimé à 1,33– Correspond à un « surrisque » de 33 %– Variation naturelle acceptable : 0,8 à 1,6

• L’épilepsie responsable d’un accident dans 0,001 à 1% des cas

• Accidents : – dommage corporel : 12 %– Hospitalisation : 3 %– Fatal : 0,5 %

• Risque d’accident annuel – 10 % et 0,25 % lié à une crise

Rapport du Bureau international de l’épilepsie

1995

• Beaussart 1995– 45 % des patients épileptiques ont leur permis, la mojorité conduit

• Crises au volant : – Environ 50 % (41 à 54 %) entraîne un accident

• Ont moins d’accident non liés aux crises que les autres conducteurs

Rapport du Bureau international de l’épilepsie

1995

• Plus la fréquence des crises est élevée moins les patients conduisent mais :– 7 % conduisent avec une fréquence de 1/J– 16 % conduisent avec une fréquence de 1/sem– 13 % conduisent avec une fréquence de 1/mois

– 28 % conduisent avec une fréquence de 1/an– 26 % conduisent avec une fréquence de moins d’1 par an

Gastaut 1987

Rapport du Bureau international de l’épilepsie

1995

• Suivant les études les accidents sont :– Plus graves (Gastaut 1987, Taylor Chadwick 1996)

– Moins graves (Van der Lugt 1975)

• Gastaut TaylorRAS 80% 84,5 %Léger 5 % 10 %Sérieux 13 % 5 %Mortel 3 % 0,4 %

Les accidents surviennent plutôt sur véhicule seul ou contre un objet non mobile

Rapport du Bureau international de l’épilepsie

1995

• Epilepsie cause la plus importante des pathologies entrainant un accident– AVC : 8%– Cardiaque : 9%– Diabète 17 %– Epilepsie 37 %

Dans 15 à 20 % des cas il s’agit d’une première crise

Causes accidents mortels (Sheth 2004)

• Etats Unis 1995-97

– Crises : 0,2 %– Diabètes 0,3 %– Pathologies cardio-vasculaires 4,1 %

– Jeunes 24%– Alcool 31 %– Autres 40, 4 %

Krauss et al 1999

• Etude de 61 patients avec un accident sur crise– 18% : première crise– 34 % de blessure sur lui même – 18 % blessure autre passager ou autre conducteur

– 4 % de décès– 82 % dégats matériels

Diminution du risque d’accident

• Plus de 12 mois sans crise• Patient avec une aura

– Suffisamment longue

• Conducteur ayant eu peu d’accident autre que par l’épilepsie

• Patient en réduction ou arrêt du traitement ou changement

Plus de risque d’avoir un accident sur crise

• Si a déjà eu un accident due à une crise au volant

• Si a oubli la dose de traitement avant la conduite– 20 %

• Mauvaise compliance• Fréquence de crise élevée

Risque de récurrence des crises

• Dépend :– Syndrome épileptique– Début épilepsie ou épilepsie active

– Réponse au traitement– Anomalies EEG– Observance du traitement– Hygiène de vie

Probablité d’avoir une crise l’année suivant un

crise

• Hors traitement– Immédiatement : 10 %– EEG normal

•3 mois 6 %•6 mois 4 %

– Anomalies EEG : 45 %•6 mois : 24 %

• Epilepsie traitéeun an : 62 %2 ans : 18 %4 ans : 9 %

• Arrêt traitementÀ un an sans crise : 95 %À 3 ans sans crise : 31 %À 5 ans sans crise : 22 %

Face à un patient que faire ?

• L’informer• Empêcher les orientations incompatibles

• Lui faire comprendre qu’il a intérêt d’être dans la légalité

• La loi le protège dans les 2 sens

• On ne conduit pas avec une épilepsie active….

Arrêté 21/12/2005

GROUPE LEGER compatibilité temporaire d’un an en fonction de l’avis neurologique

• GROUPE LOURD

incompatibilité si épilepsie activeSi ATDC d’épilepsie compatibilité temporaire d’un an après avis d’un neurologue agrééAvis spécialiséJuger des autres risques additionnels liés à la consduite poids lourd

Ce qui apparaît raisonnable

• Groupe léger :– Au moins 6 mois sans conduire après une première crise

– Au moins 6 mois à 1 an pour l’équilibration d’une épilepsie nouvellement diagnostiquée

– Rechute avec réadaptation de traitement : au moins 3 mois sans conduire

– Après une chirurgie de l’épilepsie : au moins 6 mois à un an

Ce qui apparaît raisonnable

• Groupe lourd :– Première crise ou ATCD : 3 ans sans crise, sans traitement avec un EEG normal

– Epilepsie active : NON….– Réglementation européenne : Permis ni délivré ni renouvelé à tout candidat ou conducteur présentant ou susceptible de présenter des crises d’épilepsie ou d’autres perturbations brutales de l’état de conscience

A faire

• Ne pas donner d’aptitude à la place de la commission, toujours renvoyer vers elle

• Informer néanmoins le patient des choses

• Discuter avec des collègue les cas difficiles

• Se former +++++ : EPIROUTE