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Nizar NASR, Administration des Douanes et Impôts Indirects

Marrakech, le 05 Septembre 2016

CONFERENCE INTERNATIONALE

SUR LES GUICHETS UNIQUES

Tech Talk

Gestion Coordonnée aux Frontières :

Système douanier et autres

Organismes des Contrôles

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Le Contexte

Libéralisation du Commerce

Extérieur

Multiplicité des organismes aux

frontières

Augmentation du flux

des échanges

Croissance de la criminalité

transfrontalière

Facilitation du passage

en douane

Forte Intégration de la

dimension sécuritaire

Nécessite d’une stratégie de Gestion

Coordonnée des Frontières

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Code des Douanes : Article 1e

(Alinéa K)

« Lois et règlements douaniers :l'ensemble des prescriptionslégislatives et réglementairesconcernant l'importation etl'exportation des marchandisesque l’administration estexpressément chargéed'appliquer »

La Base Légale

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Démarche coordonnée des services de contrôle auxfrontières sur le plan national et international afind’améliorer la gestion des échanges commerciaux etdes flux de voyageur.

La Définition

Ce concept a été adoptépar l’OrganisationMondiale des Douanesen 2008 et a retenucomme thème lors de lajournée Mondiale desDouanes en 2015

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Le Concept

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Les Avantages

Amélioration de

l’efficacité aux frontières ;

Réduction des doubles

emplois et redondances ;

Réduction des coûts des

différents intervenants ;

Renforcement de la

prévention et la lutte

contre la fraude;

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Les Exigences

Engagement de toutes les parties intervenantes ;

Partage effectif des informations et des données ;

Renforcement de la communication entre les organismes aux

frontières ;

Mutualisation des renseignements, des données et des moyens humains

et matériels ;

Mise en œuvre des processus et procédures efficaces et rentables pour

l’ensemble des organismes concernés;

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Cas du Maroc

Sur le plan national : Coordination pour le contrôle des

normes sanitaires et phytosanitaires;

normes industrielles et de qualité;

normes des marques de fabrique;

normes environnementales;

normes de santé;

…..

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Sur le plan national : Coordination sur le plan de la sûreté et la sécurité

Dans les aéroports, pour l’application des

normes de sûreté de l‘Aviation Civile ;

Dans les ports, pour l’application les

normes de sûreté portuaires (Code ISPS) ;

Les opérations Marhaba, pèlerinage et

Omra.

Cas du Maroc

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Sur le plan international :

Avec l’OMD : pour la mise en œuvre decertains instruments (Cadre des Normes,Convention de Kyoto, Convention TIR, AAMI,SH, Modèle de données de l’OMD,… etc).

Cas du Maroc

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Avec les représentants de certains pays oud’Unions Douanières: (UE, ligue Arabe, ……)pour le suivi de mise en œuvre de règlesconventionnelles.

Sur le plan international :

Cas du Maroc

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Avec des organisationsinternationales:

(OACI, ONUDC, INTERPOL,OIAC, …..) pour la mise enœuvre des normesinternationales.

Sur le plan international :

Cas du Maroc

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Nizar NASR, Administration des Douanes et Impôts Indirects

Marrakech, le 05 Septembre 2016

Merci