120

CONSIDERATIONS SUR LA PRODUCTIONDES SEMENCES EN ITALIE

(Angelo Favero)

I) Introduc'tlon

La surface totale agraire et forestière du Pays est à p€u près 27,5 mil-lions d'hectare, dont 22,6 slo de plaine, 42,6 0/o de colline, 36,4 tlo de mon-tagnes.

L'ltalie s'étend du Nord au Sud pour 1l degrés de latitude, du 36o au47 parallèle. Il en dérive une variabilité de situation climatique entre lesrégions (le territoire est divisé en 20 régions administratives) et entre lessaisons d'éJé et d'hiver.

Le tableau I donne un aperçu concernant surface et production desprincipales cultures.

La production des semences en ltalie est une activité caractérisée, engênêfal, par des conditions ambiantes favorables présentées sur tout le ter-ritoire national et par une traditionnelle expérience des opérateurs(établissements-producteurs de semences, agriculteurs-multiplicateurs)présents sur tout le territoire national.

La production nationale de semences est dérigée en premier lieu vers lasatisfaction du besoin interne, sans négliger d'importantes interventionsrelatives à I'exportation (par exemple céréales, betteraves, plantes fourra-gères et pottgères y cor4pris la réalisation de multiplications de semencesprovenant de plusieurs pays étrangers.

t (Directeur Gônéral Entre Nazionale Sementi Elette)

CONSIDERATION SUR LA PRODUCTION DES SÊMENCES EN ITALIE 121

Tableau 1 : Surface et production des principales cultures en Italie (1983)

(I) FEVE, HARICOT, POIS, POIS CHICHE, LENTILLE' LUPIN' VESCE

(2) EN PLEIN AIR ET EN SERRE(3) CHANVRE, COTON, LIN, ARACHIDE, COLZA, TOURNESOL' NAVETTE'

MOUTARDE DES CHAMPS, SESANE, SOJA.

2) Moyens et Organisation

a) Recherche et création de variétés

La recherche pour I'amélioration variétale est réalisée en ltalie par

deux grands secteuis souvent complémentaires ; le secteur public et le sec-teur privé.Ce sônt les obtenteurs publics qui ont en premier lieu entrepris au début denotre siècle, des travaux de recherche pour I'amélioration vari&ale.Les obtenteurs publics (Stations du Ministère de I'Agriculture., InstitutsUniversitaires, autres Oiganisations publics) qui ont jusqu'ici inscrit desvariétés au Registre national sont actuellement 22.

Le secteur privé compte près de 80 obtenteurs menant des travaux dans unou plusieuis domaines de la création variétale. En référence aux plantes

agricoles il est à noter que près de 74 slo des variétés d'obtention italiennetttuttiptiees en Italie en 1983 sont des variétés du secteur privé'Une âes tâches exercées surtout par le secteur public est la recherche fon-damentale. Parfois, aujourd'hui, les secteurs privés et publics s'associentpour mener en commun des travaux de recherche et aboutir à la création denouvelles variétés.Pour quelques espèces de plantes agricoles, où à l'état actuel I'assortisse-ment de uarietér nationalei est plutôt limité, (par exemple Triticale, Féve-

ESPECES Sulfrcegculllvécs

(1000 h€c)

Producdon

(10fl1 qx)

RetrdementMoycn

(qxlhcclrrc)

BLE TËNDREBLE DURORGEAVOINESEICLERlzMAIS HYBRIDEBETTERAVE A SUCREPOMME DE TERRELEGUMINEUSES ALIMENTAIRES (I)

PLANTES POTAGERES (2)

PLANTES OLEAGINEUSES ETA FIBRE (3)

PLANTES FOURRAGERES :_ PRES EN ROTATION_ PRES PERMANENTS

1.5831.808

384227

l 5184915215r53233ffi

47

3.8985.2M

57.00040.600I 1.8304.563

358t0.42669.70097.61029.3283.169

t3E.74l

914

36,022,530,8Nrl

23,9\F,711,5

454,0te:2

122 ANCELO FAVERO

role, Sainfoin, Trèfle d'Alexandrie, Chanvre, Coton) l"'Obtention"publique constitue fréquement I'unique ou principale source de variétésinscrites au Registre. Par contre, dans d'autres cas (par exemple betteravesà sucre, Fourragères, Trèfle incarnat, Pois Fourrager) aucune variétépublique ne figure inscrite à la liste nationale.La situation des variétés inscrites au registre national à la date 3l/12/lgg4est repoftée au tableau 2.).

Tableau 2 : nombre des variétés inscrites au catalogue officiel à la date3 l . 1 2 . 1 9 8 4

AVOINEBLE TENDREBLEDURMAIS HYBRIDEORGE A DEUX RANGSESCOURGEONRlzSEICLETRITICALEBETTERAVE A SUCREBETTERAVE FOURRAGERE

LEGUMINEUSES FOURRAGERS

LUZERNEFEVEROLE A PETITES GRAINESPOISFOURRAGERSULLATREFLE D'ALEXANDRIETREFLE BLANCTREFLE INCARNATTREFLE DE PERSETREFLE VIOLETVESCE COMMUNEVESCE VELUEGRAMINEES FOURRAGERESPOMME DE TERRE

PLÀNTES OLEAGINEUSES ET A FIBRE

CHANVRECOLZACOTONTOURNESOLNAVETTE

L'Italie adhère à la Convention de Paris pour la protection ôes obten-tions végétales. Les normes nationales d'application datent de 1976 ; ellesconcernent actuellement environ 40 plantes agricoles et horticoles, à partles espèces d'arbres et de fleurs. Le titre de protection est représenté par unbrevet.

t 99755

4482930536I

180l 7

59662)93I

l 664

8564

36I

5 lI

CONSIDERAîION SUR LA PRODUCTION DES SEMENCES EN ITALIE 123

Structurc de lr production

Les entreprises sont généralement constituées par des personnesphysiques ou juridiques de droit privé (sociétés, coopératives). Ces der-nières produisent, dans beaucoup de cas la majeure partie des semencesdestinées à la commercialisation.

Aux termes de la législation en vigueur, les entreprises qui effectue letriage, le conditionnement et la commercialisation doivent posseder unelicence spéciale délivrée par les autorités administratives compétentes (descommissions sociales sont prévues par la loi au niveau régional).

Celle-ci est délivrée en fonction de I'existance et des caractéristiquesappropriées des installations, de I'outillage et du personnel. Les établisse-mlnts produtteurs de semences doivent disposer d'outils bien adaptés auxexigenèes de la production et de la diffusion de récoltes d'une très hautevaleur technique :

- cellule de grande capacité ou containers pour la réception et le stockagede la semence brute :- châînes de triage de précision :- machines perfectionné,es pour des triages et des calibrages spéciaux ;- mélangeurs de lots ;- appareils de traitement de semences (le cas échéant)- éventuelles stations d'enrobage ;- magasins de stockage ;- laboratoire modernes permettant de tester la qualité de la semence.

Normalement, les entreprises réalisent la production en recevant lasemence de pré-base ou de base des responsables de la sélection concerva-trice, tant publics que privés.

La concession du matériel de prébase ou base est règlementée par desaccords passés directement entre les parties interessées. Dans certains cas(céréales par exemple) la production de semences destinées à la commer-cialisation est réalisée avec une large participation des organisations coo-pératives.

Il arrive souvent que I'entreprise elle même soit également responsablede la sélection conservatrice tout en, étant en même temps I'obtenteur unou I'ayant droit.

La multiplication des semences est confiée par les établissements pro-ducteurs de semences, à des agriculteurs de haut niveau technique dans desconditions contractuelles très strictes de culture et récolte.

Les établissements sont regroupés au sein d'organismes qui les repré-sentent tels que : A.I.S.S. (Association Nationales producteurs desemences) ASSOSEME (Association Italienne obtenteurs er obtenreurs-Producteurs de variétés végétales) ; DEDIT (Fédération Itarienne desCoopératives Agricoles).Les établissements producteurs sont environ 200.La commercialisation des semences est effectuée dans I'ensemble par 500entreprises environ : 69s/o des entreprises sont situées au Nord, 2lsls auCentre, l09o au Sud du Pays.

124 ANCELO FAVERO

3) La légistation en vigueur

La loi du 25 novembre 1971, n" 1096 "Discipline de I'activité semen-cière" a modifié profondément la legislation précédente qui remontait à1925.

Le contexte législatif a été développé en rapport à une des finalitéscommunes de la législation des semences existant dans plusieurs pays, c'està dire I'utilisation optimale de semences de haute qualité.

La législation nationale est harmonisée avec la directive des Commu-nautés Européennes dont I'Italie fait partie : - Directive concernant lacommercialisation des semences de betteraves, des plantes fourragères, dessemences de céréales, des plantes de pomme de terre, des semences delégumes et Directive concernant le catalogue commun des variétés desespèces de plantes agricoles.

En générale des exigences en matière de caractéristiques génétiques(certification obligatoire) sont prévues pour les semences destinées àI'agriculture et à l'horiculture.

Normes en matière de faculté germinative, de pureté spécifique, deteneur en semences d'espèces d'autres plantes et d'organismes nuisiblesréduisant la valeur d'utilisation des semences, sont prévues aussi pourd'autres espèces considérées par la loi Italienne, outre à celles disciplinéespar les accords CEE susmentionnés, c'est à dire par exemple semencesforestières, semences de plantes ornementales, semences de fleurs.

4) Catalogue officiel des variétés

Les variétés sont admises par des dispositions officielles et sont sou-mises à des conditions données en ce qui concerne leur admission et leurradioation.

Une variété est admise seulement si distincte, stable et suffisammenthomogène et, le cas échéant, si elle possède dans une valeur culturale oud' utilisation satisfaisante.

Une variété possède une valeur culturale ou d'utilisation satisfaisantesi, par rapport aux autres variétés admises, elle représente' par I'ensemblede ses qualltés, au moins pour la production dans une région déterminée'une nette amélioration soit pour la culture, soit pour I'exploitation desrécoltes au I'utilisation des produits qui en sont issue, une infériorité decertaines c6ractéristiques peut être compensée par d'autres caractérisqti-ques favorables. Il existe des listes de recommandation, au niveau régional,dont I'application est fact;ltative.

L'adndssion d:s variétés est basée sur les résultats d'examens officielseffectués en culture ou dans des essais spéciaux, en particulier en fixant :

les caractères à considérer (en général caractères botaniques, ou réac-tion aux maladies, ou d'autres examens, pour autant que les résultatssoient répétitifs)les conditions concernant I'exécution des examensconditions auxquelles doit répondre l'échentillon de semences présentépar le demandeur

CONSIDERATION SUR LA PRODUCTION DES SEMENCES EN ITALIE 125

structure du contrôle avec référence particulière aux éléments (essaispar année, nombre d'années de semis) qui permettent de prendre.unedécision sur la distinction. stabilité ou uniformiténombre de centres d'essaisméthode des essais en culturevariétés de référenceévaluation.

L'admission d'une variété est valable pour l0 années ; elle peut êtrerenouvellée par périodes déterminées pour autant que les conditions pré-vues à cet égard soient respectées.

L'examen des variétés est disposé par le Ministère de I'Agriculture -Direction Général de la Production Agricole - Service Catalogue desvariétés.

L'inscription est délivrée après I'avis d'une Commission consultativenommée par le Ministre (toutes les catégories professionnelles sont repré-sentées).

s)SELECTION CONSERVATRICE

Les variétés admises doivent être maintenues selon des régles de séléc-tion conservatrice par la personne responsable de la séléc1.ion.

Le catalogue indique le nom du responsable de la séléction conserva-trice de la variété concernée.

La séléction conservatrice est assurée selon des règles appropriées pourla maintenance, Des informations sont à donner à I'autorité, en ce quiconcerne la méthode de maintenance. Le mainteneur décide sur le choix dela méthode. Toutefois, il devrait être établi que la méthode suivie est réel-lement une méthode de sélection conservatrice.

La séléction conservatrice est contrôlée officiellement. Le contrôle estbasé sur :

- la connaissance de la méthode ou des méthodes de sélection con-servatrice, basée sur la notification au moment de l'admission de la variétéau catalogue officiel ;

- enregistrements effectuées par le responsable de la sélection com-mercialisées, lesquelle appartiennent à la catégorie de la généalogie la plusélevée ;

- échantillons prélevés par le responsable de la séléction conservatriceou officiellement des générations qui précèdent les semences de base.

Le responsable de la sélection conservatrice est tenu a communiquerdes données sur le programme de séléction conservatrice, ventilées pargénération et couvrant le lieu des percelles ou de la culture, la date desemis, I'identification des semences, la quantité de semences utilisée, ladimension de la culture, le lieu où les semences produites sont condition-nées et entreposées, les caractéristiques d'identité de pureté variétale etl'état sanitaire des parcelles ou de la culture, la procédure de séléctionsuivie.

On à prévu I'util isation des échantillons soumis par le responsable dela séléction conservatrice ou prélévés officiellement ; ces échantillons, aux

126 ANCELO FAVERO

fins de leurs examens, sont cultivés en vue d'un contrôle à postériori. Dansce contrôle, lcs échantillons sont comparés à l'échantillon standard de lavariété et aux echantillons provenant de lots officiellement certifiés.

Le contrôle de la séléction conservatrice est effectué conjointementpar le Ministère de I'Agriculture et des Forêts (services registre variétés) etpar I'ENSE.

6) LA CERTIFTCATION DES SEMENCES

Les semences certifiées sont désignées selon des catégories définies(figure l).

La catégorie de la généalogie la plus élevée, destinée au commerce enquantité suffisamment importante, est dénommée "Semences de base".Les semences de base sont liées le plus directement que possible au matérielparental de la variété et produites "sous la responsabilité de I'obtenteur (oudu mainteneur) selon des régles de séléction conservatrice concernant lavariété et, le cas échéant, l'état sanitaire".Les générations suivantes, dénommées "Semences certifiées de la lèrereproduction, de la 2ème reproduction etc...", proviennent des semencesde base ou des semences certifiées de la génération précédente en général,pour les espèces allogames est prévue une seule génération à partir dessemences de base,

* * *

La catégorie désignée sous le nom de "Semences standard" est prévuepour les sem€nces de légumes. Les semences standard sont des semencesqui sont déclarées par le fournisseur comme satifaisantes du goint de vuede I'identité et de la pureté variétales. Elles doivent être conformes auxconditions fixées par la loi pour les semences de légumes. La semencestandard est une catégorie de semences réservée aux variétés distinctes,suffisamment homogènes et stables, et conformes à la définition vériétale,Les variétés susceptibles d'entre admises à la certification selon le systèmcnational sont automatiquement admises pour la production de semencesstandard.

Un fournisseur est autorisé à désigner des semences comme semencesstandard, sous réserve de notifier son intension au service de certification etcontrôle et sous le contrôle de cette autorité. Le nom du fournisseur doitêtre inscrit sur l'étiquette de ces lots de semences ; ce fourgisseur est'tenuresponsable, auprès de I'autorité, de I'identité et de la pureté variétales dessemences standard ainsi décrites, ainsi que de I'exactitude de sa déclarationà cet égard ;Les semences doivent avoir été soumises en laboratoire à des analyses por-tant sur la pureté spécifique et la faculté germinative et, s'il y a lieu, sur laprésence de maladies spécifiques transmises par les semences ; les résultatsde ces analyses doivent être tenus à la disposition de I'autorité.

-0-

CONSIDERATION SUR LA PRODUCTION DES SEMENCES EN ITALIE

La legislation tient compte du fait que, pour un certain nombred'espèces importantes du point de vue de I'agriculture, il n'y a pas encoreune production suffisante de semences des variétés améliorées.A ce but, une catégorie désignée semences commerciales a été prévue.

Est ainsi permise, en dérogation, la commercialisation de semencesd'un certain nombre de plantes fourragères et à fibre pour lesquelles lesvariétés existantes ne sont pas encore assez nombreuses.

Les "Semences commerciales- possèdent I'identité de I'espèce (non certifiées pour la varieté)- répondent aux conditions prévues pour les semences commerciales (lesconditions auxquelles doit satisfaire la culture ne sont pas prévues) et pourlesquelles il a été constaté, lors d'un examen officiel, que les conditionsprécitées ont eté respectées.

127

128 ANcELo FAvERo

SCHEMA DE LA PRODUCTION DES SEMENCES EN ITALIE

CONSTITUTION ADMISSION A LA LISTENOUVELLES VARIETES DES VARIETES

SELECTIONCONSERVATRICE

PRODUCTIONSEMENCES DE PRE-

BASE

PRODUCTIONSEMENCES DE BASE

PRODUCTIONSEMENCES CERTIFIEES

COMMERCIALISATIONSEMENCES DE PRE-BASE

COMMERCIALISATIONSEMENCES CERTIFIEES

CONTROLE OFFICIELDE LA SELECTIONCONSERVATRICE

CERTIFICATION VOLON-TAIRE DES SEMENCES

(*)

CERTIFICATIONOBLICATOIREMENT DESSEMENCES CONSTATA-TION DE LA SELECTION

CONSERVATOIRICE

CERTIFICATIONOBLIGATOIRE DES

SEMENCES

COMMERCIALISATIONSEMENCES DE BASE

SOUS LA RESPONSABILITE DE L'OBTENTEUR

(.) Si les s€mences de pre-base sont commercialisées, la certification est obligatoire

Le principe de la certification obligatoire est lié, d'une part au principe

de garantir que les semences certifiées ne soient soumises qu'à des restric-

tiois de coàmercialisation prévues par la législation (concernant leurscaractéristiques, les dispositions d'examen, le marquage et la tèrmetureetc).

Par Ailleurs, afin d'éliminer des difficultés passagères d'approvision-nement en semences certrifiées, des semences qui répondent à des exigencesréduites sont admises à la commercialisation.

CONSIDERATION SUR LA PRODUCTION DES SEMENCES EN ITALIE 129

7) CONDITTONS AUQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES CUL.TURES POUR LA PRODUCTION DES SEMENCES

On a prévu des normes concernant :- les précédents culturaux. En général, les précédents culturaux du

champ de production doivent être suffisamment exempts de telles plantesissues des cultures précédentes ;

- conditions du champ en ce qui concerne les organismes nuisibles.Celles-ci sont très importantes dans le cas des cultures pour la productiondes plantes ;

Isolement de la cullure. La culture doit répondre arD( normes établiesconcernant les distances par rapport à des sources voisines de pollen quipeuvent provoquer une pollinisation étrangère indesirable (culture voisineâe porte-graines, champ ou plantes qui émettent du pollen pendant la flo-raison des plantes de la culture pour la production de semences). Les dis-tances minimales varient selon I'espèce allogame en question, la catégoriede semence à produire et la dimension du champ. Ces distances peuvent nepas être observees lorsqu'il existe une protection suffisante contre toutepollinisation étrangère indesirable. Les cultures des semences des variétésautogames doivent aussi être isolées des autres cultures par des barrièresdéfinies ou par un espace suffisant pour prévenir tous mélanges pendant larécolte. En plus, des conditions en matière d'isolement des cultures peuventêtre établies, le cas échéant, pour des raison de protection phytosanitaire ;

- dans des cas précis, les plantes appartenant à d'autres espèces (mau-vaises herbes, espèces dont les semences sont difficiles à distinguer auIaboratoire de celles de I'espèce cultivée, plantes dont le pollen est suscep-tible de féconder facilement les plantes des cultures productrices desemences) ;

- exigences en matière d'identité et de pureté variétables. Les exigencesen matière de pureté variétable minimale, à exprimer selon les cas' enpourcentage ou en nombre par unité de surface de plantes qui sont recon-nues comme manifestement non conformes à la variété, peuvent varierselon les paramètres suivantes :

- espèce,- catégorie des semences à produire,- niveau de pureté variétale obtenu normalement,- "largeure de classe" et tolérance pour les plantes aberrantes au

moment de I'inscription de la variété au catalogue officiel,- facilité à déterminer les plantes aberrantes i- organismes nuisibles réduisant la valeur d'utilisation des semences.

Ces organismes ne sont tolérés que dans la limite la plus faible possible etceux particulièrement dangereux devraient être interdits.

Des inspections officielles sur pied sont effectuées selon les conditionssuivantes ;

- l'état cultural et le stade de développement de la culture permet unexamen satisfaisant,

130 ANGELO FAVERO

- on procède à un nombre approprié d'inspections sur pied ;- la tdille, le nombre et la distribution des sondages élémentaires à ins-

pecter pour examiner le respect des conditions visées sont déterminés selondes méthodes appropriées.

Le service de certification officielle est assuré in Italie par I'ENSE(ENTE NAZTONALE SEMENTI ELETTE).

L'ENSE est un organisme de droit public, placé sous la surveillance duMinistère de I'Agriculture.

Cet organisme est chargé de procéder aux contrôles, aur( analyses delaboratoire et à la certification officielle des semences, visées à la loi N"1096 du 25 Novembre l97l ainsi qu'à l'application d'autres règles éven-tuelles en la matière et à la conclusion de conventions ou d'accords inter-nationaux (p.e. Systèmes O.E.C.D.).

L'ENSE a la responsabilicé de rédiger, en accord avec le Ministère deI'Agriculture, des dispositions applicatives pour le contrôle et la certifica-tion des semences.

Les normes visent notamment :

- demende de renseignements aux cultivateurs ou à leurs représentantspour être certains notamment en ce qui concerne la source des semencesutili*es €t pour identifier la culture pour la production de semences con-cernécs,

- évaluation de l'identité variétale,- évahration de la pureté variétale y compris les procédures pour le

dénombrcrent des plantes non conformes à la variété et tous autres élé-ments qui permettent la décision d'approbation ou de refus,

- évaluation de liisolement y compris, le cas échéant, l'çxamen dessources de pollen indésirables et de l'état de réceptivité du pollèn de plantesdu composant femelle,

- évaluation des maladies.

8) CONDITIONS AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LESSEMENCES

Le règlement d'exécution de la loi 25/ll/1971 No 1096 prévoit desnormes concernant :

- identité et pureté variétales. En générale le respect des exigences aux-quelles doivent satisfaire les semences est contrôlé dans le coritexte de laprocédure de certification. Dans le cas des semences standard (semencesdes légumes), des mesures appropriées sont prises, en vue de les cxaminerpar le biais d'un contrôle à prostériori ;- les semences doivent répondre aux normes établies en ce qui concerneles paramètres suivants, étant entendu que certain de ceux'ci sont seule-ment dans le cas de véritables semences (sens botanique) :

- faculté germinative minimale ;- teneur maximale en grains durs (notamment dans le cas de légumi-

neuses)

CONSTDERATION SUR LA PRODUCTION DES SEMENCES EN ITALIE 1 3 1

- pureté spécifique,-teneur maximale en semence d'autres espèces de plantes (90 du poids

ou nombre dans un échantillon de poids déterminé), notamment dans le casdes graines indésirables ou nuisibles ;

- teneur maximale en humpulté,- maladies transmises par semences y compris, le cas échéant, défauts

extérieurs des plants (par exemple : matériels de multiplication blessés) etprésence de terre.

En vue des examens susvisés, des échantillons de semences sont pré-levés officiellement ou sous contrôle officiel selon des méthodes appro-priées. Le poids maximum des lots et le poids minimum des échantillonssont établis.

Les analyses sont accomplies par 9laboratoires offïciels, dont 3 sontaccrédités auprès de L'ISTA.

Il faut signaler que pour chaque problème technique concernantI'activité semenière le Ministère de I'Agriculture p€ut recourir à la consul-tation d'un Comité interprofessionnel.

A titre d'exemple dans I'annexe I sont indiquées les normes et condi-tions prévues pour la commercialisation des semences de céréales.

La table no 3 donne les informations relatives à la surface et qualitédes semences certifiées en Italie en 1984.

Espècs ouC€nres

Nombre dcvùiétés

Multipliécs

Surfaæs ctr scmcnc6 acccptée! (cn HA) ScncnG cqtitiéca (q.x.)

Cat. Bas lcat.

Ccrtif. Totsl Cst. Bas Crt. Cenif. Totâl

Blé tendreBlé durOrgeAvoineSeigleRizMaIs hybrideBetterave à

sucreBetterave

fourragèreLuzerneLotier

corniculeFévérole àpetites grainesTrefle blancTrefle violetFléoleDactyleRay-grass

d'ItaliePomme deterre

864648t 64

4r25

l0 t

3238

I

J

39I4

20

2.707 | 39.@l2.t6sl 48.477

3391 15.8J3631 r. ies33 I 359

5801 1}.r7sl 5 l I 6 . 5 1 E

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132 ANGELO FAVERO

9) fERMETURE ET MARQUAGE DES EMBALLAGES

Les emballages et récipients sont fermés et marqués (étiquette) offi-ciellement ou sous contrôle officiel, selon des règles établies, compte tenudes progrès techniques dans le domaine du matériel d'emballage etsystèmes de fermeture d'étiquetage.

Des dérogations sont prévues notamment en cas de :- petits emballages.- commercialisation de petites quantités aux dernièrs utilisateurs.

IO) CONTROLE OFFICIEL DES SEMENCES COMMERCIALISEES

Des mesures appropriées sont prises en vue du contrôle officiel dessemences commercialisées. Ce contrôle officiel est placé dans deux con-textes.

- contrôle officiel, effectué au moins par sondage, des semences quantau respect des conditions prévus par la loi, ce contrôle est placé dans lecontexte du service pour la répression des fraudes (Ministère Agriculture),

- essais de contrôle à postériori, visant notamment à permettre de véri-fier Ia conformité quant à I'identification et la pureté variétales des diffé-rents lots do semence de certification. Ce contrôle est effectué par I'ENSEdans deux Stations placées respectivement àTavazzano (Nord) et Battipa-glia (Sud).

133

REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

Loi 25 Novembre 1971, no 1096 - Discipline de l'activité sementière-Gazetta Ufficiale della Repubblica Italiana no 322 22/12/1971.

D.P.R. 8/12/1973 n' 1965 "Réglement d'exécution de la loi 25Novembre l97l n" 95 10/4/1974.

D.P.R. 18/l/1984 no 27 "Modifications au Réglement d'exécution loi25 Novembre l97l no 1096.

Ministère de I'Agriculture et des ForêtsJiste des variétés inscrites auregistre (1983).

ENSE : Statistiques 1984 (en cours de publication).

ANNEXE I - CEREALES (espèces considérés : Avoine, Orge, Riz, Seigle,Blé tendre, Blé dur, Triticale, Mais)

A) CONDITIONS AUXQUELLES DOIT SAITSFAIRE LA CI,'LTURE

l. Les précédents culturaux du champ de production n'ont pas étéincompatibles avec la production de semences de I'espèce et de lavariété de la culture et le champ de production est sufisamment exemptde telles plantes issues des cultures précédentes ;

2. La culture répond aux normes suivants en ce qui concerne les distancespar rapport à des sources voisines de pollen qui peuvent provoquer unepollinisation étrangère indésirable :

CULTURE Distances minimales

I 2

Secale cereale ; Triticum spp xSecale cereale :- pour la production de semences de base- pour la production de semences certifiées- Zeamays

300250200

Ces distances peuvent ne pas être observées lorsqu'il existe une protec-tion suffisante contre toute pollinisation étrangère indésirable.

La culture possède suffisamment d'identité et de pureté ou, dans le casd'une culture d'une lignée inbred de Zea mays, suffisamment d'iden-tité et de pureté en ce qui concerne ses caractères.

Pour la production de semences de variétés hybrides deZea.mays,les dispositions mentionnées ci-dessus s'appliquent également auxcaractères des composants y compris stérilité mâle ou restauration dela fertilité.

3 .

134 REFERENCES BIBLIOCRAPHIOUES

Les cultures de Secale cereale et Zea mays répondent notammentaux normes ou autres conditions suivantes :

A. Secale cereale, Triticum aspp, Secale cereale :le nombre de plantes de la culture qui sont reconnaissables commemanifestement non conformes à la variété ne dépassera pas :- I par 30 m' pour les semences de base ;- I par l0 m'� pour les semences certifiées.

B. Zea mays :

a) le pourcentage en nombre de plantes qui sont reconnaissablescomme manifestement non conformes à la variété, à la lignéeinbred ou au composant ne dépassera pas :

aa) pour la production de semences de base :i) l ignées inbredii) hybrides simples, pour chaque composantiii) variété à pollinisation libre

bb) pour la production de semences certifiées :i) composants de variétés hybrides :

- lignées inbred :- hybride simple :- variété à pollinisation libre :

ii) variété à pollinisation libre :

b) pour la production de semences variétés hybrides, les normes ouautres conditions suivantes sont respectées :

aa) les plantes du composant mâle émettent suffisamment depollen pendant la floraison des plantes du composant fe-melle :

bb) le cas échéant, la castration est effectuée ;

cc) lorsque 590 ou plus de plantes du composant femelle pré-sentent des stigmates réceptifs, le pourcentage de plantes dece composant qui ont émis ou émettent du pollen ne doit pasdépasser :- I lors d'une inspection officielle sur pied,- 2 pour I 'ensemble des inspections officielles sur pied.Les plantes sont considérées comme ayant émis ou émmet-tant du pollen lorsque, sur une longueur de 50mm ou plus deI'axe principal d'une panicule ou de ses ramifications, iesanthéres ont émergé des glumes et ont émis ou émettent dupollen.

La présence d'organismes nuisibles réduisant la valeur d'uti l isation dessemences, notamment d'Usti lagineae, n'est tolérée que dans la l imitela plus faible possible.

Le respect des normes ou autres conditions mentionnées ci-dessus estexaminé lors d'inspections officielles sur pied. Ces inspections sur piedsont effectuées dans les conditions suivantes :

A) L 'état cu l tura l et le s tade de développemenr de la cul ture permer-tent un examen sat is fa isant .

0 ,10, I0 ,5

0,20,21 , 01 ,0

4 .

) .

135

B) Le nombre d'inspections sur pied est au moins ;a) pour Avena sàtiva, hordeum vulgare, Oerysa sativa aestivum'

Triticum durum et Secales : I ;

b) pour Zeamays pendant la période de floraison :aa) variétés à pollinisation libre : (l)bb) lignées indred ou hYbrides : (3)toisqùe le précedent cuitural de la mêrne année ou de I'année pré-

cédente est une culture dezeamays, au moins une inspection surpied particulière doit être effectuée pour constater le respect desèonditions visées au point I de la présente annexe'

c) la taille, le nombre et la distribution des sondages élémentairesà inspecter pour examiner le respect des conditions fixees dans laprésénte anne^e doivent être déterminés selon des méthodesapproPriées.

B) CONDITIONS AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LESSEMENCES

l. Les semences possèdent suffisamment d'identité et de pureté variétalesou. dans le câs de semences d'une lignée inbred de Zea mays, suffi-samment d'identité et de pureté en ce qui concerne ses caractéres. Pourles semences de variétés hybrides de Zea mays, les dispositions men-tionnées ci-dessus s'appliquent également aux caractères des compo-sants. Les semences des espèces mentionnées ci-dessus répondentnotamment aux normes ou autres conditions suivantes :

A. Avena sativa, hordeum vulgare, Oryza sativa, triticum aestivum,triticum durum et triticum sPelta :

Catégorie Pureté miniralevariétale (90)

Semences de baseSemences certifiées, première reproductionSemences certifiées, deuxième reproduction

99,999,799,0

La pureté minimale variétale est contrôlée principalement lors d'ins-pections sur pied effectuées selon les conditions visées à I'annexe l.

B. Zea mays :Lorsque, pour la production de semences certifiées de variétés

hybrides, un composant femelle mâle-stérile et un composant mâle qui

ne restaure pas la ferti l i té mâle ont été uti l isés, les semences doiventêtre obtenues :

- soit par mélange de lots de semences, dans des proportions propresà la variété, produite, d'une part, en uti l isant un composant femellemâle-stéri l i te et, d'autre part, un composant femelle mâle-ferti le,

- soit par culture des composants femelle mâles-steri le et femellemâle-ferti les, dans des proportions propres à la variété. Les propor-tions entre ces deux composants sont contrôlées lors d'inspections surpied effectuées selon les conditions visées à I 'annexe l.

136

2.

REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

Les senlences répondent aux normes ou autres conditions suivantes ence qui concerne la faculté germinative, la pureté spécifique et la teneuren semences d'autres espèces de plantes :

Tableau I

Normes ou autres conditions applicables lorsqu'il en est fait référenceau tableau I :

a) La teneur maximale de semences visées à la colonne 4 couvre aussiles sernences des espèces visée$ aux colonnes 5 à 10.

b) Une deuxième graine n'est pas considérée comme une impureté siun second échantillon du même poids est exempt de graines d'autresespèces de céréales

c) La présence d'une graine d'Avena Fatua, Avena sterilis, Avenaludoviciana ou lolium temulentum dans un échantillon du poidsfixé n'est pas considérée comme impureté si un second échantillondu même poids est exempt de graines de ces espèces.

Espèces et calégories

Faculté Pùcté fcneur muimalc cn nombrc dc rmcncB d'rùtr6 6pè6 dc plutc

tivc minimalc (7.dcs sc-mcnccspurcs)

spcciti-quc (qo

dupoids)

du poids prévu à I'uDcxc II @lonoc 4 (total pû @lonne)

Autr6opècdc filu-tcs (a)

Grainsrougesd'otyastativa

Autres6Peccsdc céré-

&es

Espèc6dc plm-

tcsautrcs

quc cé-ré816

Avcnafatua

Avcnastcrilis,Avcnâ

R.apha-nus ra-phmis-trum

Agros-tmmagithago

Pui-cumspp

na Latimtcmu-lcntus

I 2 3 4 5 6 ,| 8 9 l 0

Avcnan sativa, Hordeunvulgare, Triticumaestivum, Triticumdurum, Triticuur Spelta:- Semences de base- Semences cenifiées dt

la première repro-duction et de la

deuxième reproduction

Oryza sativa :- Semences de base- Semences certifiées de

la première et de ladeuxième reproduc.

Secale céréale, Triti-cum spp x Secalecereale :- Scmences de base- Semences cenifiées

Zer mays

85

85

85

85

8585

90

99

9E

98

98

9898

98

4

l0

4

l 0

4l 0

0

5

I (b)

7

I (b)7

3

7

31

o (c)

o (c)

o (c)o (c)

3

I3

3

REFERENCES BIBLIOCRAPHIQUES

3. La présence d'organismes nuisibles réduisant la valeur d'util isation dessemences n'est tolérée que dans la limite la plus faible possible. Lessemences répondent notamment aux normes suivantes :

Tableau II

Tableau III : Poids des lots et des échantillons

137

Claviceps purpurea

(nombre maximal de sclérotes ou de fragments desclérotes dans un échantillon du poids prévu dansle tableau III colonne 4)

Semences de baseSemences certifiées

Especes Poidsmaximald 'un lot

( t )

fo lds. Imlnlmal I

d'un Iéchantillon à |

prélever sur un lot

G)

Poids de léchantillonpour les dénombre-

ments visés aut a b l e a u l c o l o n n e s 4 à

l0 et tableau II

(g)

I')

J 4

Avena sativa, Hordeum vulgare,Triticum aestivum, Triricum durum,Triticum spelta, Sécale céréale, Tri-ticum spp x Sécale céréale

Oryza sativa

Zea mays, semences de base del ignées inbred

Zea mays, semencê,\ de base autresquc de lignées inbred et semencescerti fiees

20

20

4

40

1.000

500

2s0

1.000

500

500

250

1.000