VENDREDI 20/27 MARS ET 3 AVRIL 10H-15 11H15 PAS COURS LE 31 MARS

Introduction:

Construction de lEtat monarchique (476-1789), mise en place des institutions publiques de la France, le gouvernement et les institutions au cur de la mission de justice.

Double tradition: romaine et chrtienne.

I. Lhritage de lempire romain.

La conqute de la Gaule:-conqute du sud de la Gaule (la Gaule Narbonnaise) en 121 av. J-C. Voil pourquoi les gallos romains sont majoritaires dans le sud.

- conqute de la Gaule chevelue (nord) par Jules Csar, acheve en 51 av. J-C contre Vercingtorix Alsia.

Hritage politique et juridique de Rome qui est, lors de la conqute, organise en Rpublique (jusquen 27) puis en empire. Deux modles diffrents qui vont marquer la rflexion politique notamment au Moyen-Age.

La rpublique est un rgime mixte, Lanalyse de lhistorien grec Polybe (IIe av. J-C) montre quelle runit les trois grandes formes de gouvernement alors connues: le gouvernement aristocratique (auctoritas du snat), le gouvernement monarchique (limperium des magistrats) et le gouvernement dmocratique (comices qui votent la loi). Il y a une hirarchie entre le Snat et les magistrats, ces derniers ont un simple pouvoir de potestas (confi par une autorit suprieure).

Dans lempire, lempereur reoit trois pouvoirs: lauctoritas, limperium et la tribunicia potestas. Cest la runion de ces trois pouvoirs qui marque, sur le plan juridique, ce quest lempire. Lempire chutera en 476 av J-C, Odoacre dpose Romulus Augustulus et renvoi Constantinople les insignes du pouvoir imprial, ce sont les barbares qui vont alors rgner en Gaule, plus particulirement les francs.

Les barbares taient des allis ou ennemis de Rome qui vont sinspirer du modle romain notamment pour recevoir le soutien des populations gallo-romaines et de lEglise.

II. Lhritage de lEglise Catholique.

1) avnement et dveloppement du christianisme.

Le christianisme apparait au Ier sicle suite au prche de Jsus en Palestine, il a t baptis et depuis on lappelle le christ. Il donne son nom la religion chrtienne, monothiste et universelle. Eglise vien en effet du grec ecclesia qui signifie lassemble de tous les chrtiens, de tous les hommes.

Le monothisme gne lempire romain car ils ont encore une religion polythiste. De plus, ils doivent prter un serment aux dieux de Rome et lempereur sils veulent tre soldat ou fonctionnaire. Les chrtiens refusaient et cela les isolaient au sein de la socit romaine. Lempereur voit a comme un refus de se soumettre. Aussi, la religion chrtienne est une religion proslyte (vouloir convertir les autres), pour les chrtiens les romains adorent de faux dieux, ils doivent se convertir. Politique de perscution de la part des empereurs, particulirement au IIIe sicle avec lempereur Diocltien car les chrtiens ne veulent pas rejoindre larme et Rome est en guerre.

Au IVe sicle Constantin se convertit au christianisme, en 313 il devient religio licita et en 380 ldit de Thessalonique limpose comme seule religion autorise. A lpoque de Constantin il y avait de nombreux adorateurs du sol invictus (soleil victorieux) qui est un culte paien monotheiste. Les parents de Constantin puis sa mre se convertissent au christianisme. La religion chrtienne prend beaucoup ce culte, Constantin se serait convertit aprs avoir fait un rve (le songe de Constantin). Il voit une lettre, le CHI grec, et entreml dans cette lettre un RHO dans un bouclier, cela forme le mot Christ. Suite ce songe et sa victoire il se convertit au christianisme.

Le jour de repos des chrtiens est le dimanche car ctait dj le jour o on se livrait au culte du sol invictus (Sunday). Le moment de la naissance du christ correspond au solstice dhiver (renaissance dhiver). Cest le syncrtisme (synthse des croyances), le christianisme a repris beaucoup dlment de la socit romaine.

2) Confrontation du christianisme et du pouvoir politique.

Par principe lEglise ne se mle pas de pouvoir politique, le pouvoir de Dieu na pas vocation remplacer celui de lempereur: obissance au pouvoir politique. Doctrine qui empche tout conflit entre pouvoir politique et pouvoir spirituel. Une phrase dans la bible marque cette sparation trs nette:

Evangile selon Jean (Jsus est accus de vouloir prendre le pouvoir) Mon royaume nest pas de ce monde.

Evangile selon Matthieu (les chrtiens refusent de payer limpt un empereur perscuteur, ils demandent Jsus sils peuvent sen dispenser, Jsus demande ce quon lui rapporte les pices o est appos le portrait de lempereur) Rendez-donc Csar ce qui est Csar, et Dieu ce qui est Dieu.

Dans la Bible on trouve aussi des arguments contraires: Evangile selon Jean: le christ compare devant Pilate, le reprsentant romain en Jude, Pilate linterroge et Jsus refuse de lui rpondre, Pilate tu ne parles pas, ne sais-tu pas que jai la potestas de te crucifier?. Jsus rpond: tu naurais aucune potestas contre moi, si cela ne ttait donn den haut tout pouvoir vient de Dieu.

Les Empereurs vont utiliser cette religion car elle est monothiste, un dieu unique ne choisit quun seul titulaire au pouvoir, lempereur. Le monothisme permet dliminer la concurrence, lEglise fonde ainsi la thorie du gouvernement de droit divin.

3) Structuration de lEglise catholique.

Rome avait mis en place une administration solide que va copier lEglise. Les romains avaient dcoup le territoire en circonscriptions romaines, []. LEglise va faire pareil, les circonscriptions sont des diocses avec leur tte un vque, lvque de Rome est la tte de ces vque et possde une chancellerie pour la mise en forme de dcrtales.

Lorsque lempire romain seffondre en 476 les structures de lEglise catholique vont subsister, ce qui explique lautorit quelle gagne. Elle va transmettre l[] les concepts politiques et la culture antique (philosophie grecque avec Aristote).

Partie 1: Lpoque franque.

Chapitre 1: Les Mrovingiens.

Section 1: La dynastie mrovingienne.

Paragraphe 1: Childric et Clovis.

Ils sont les chefs/rois de la tribu des francs saliens qui viennent des Pays-Bas actuels et vont sinstaller vers 350 sur la rive droite du Rhin. Ils sont les allis de Rome et passent le trait de foedus (arme + terres). Ils sinstallent durablement dans la rgion de la Belgique et du Nord-est de la France.

Childric cumule un double statut; il reste le roi des francs saliens et reoit le statut de gnral de larme romaine, il rgne de 460 481. Cest un roi paen mais il reoit le soutien des populations gallo-romaines car il les protge. Le tombeau de Childric est dcouvert au XVIIme Tournai, il stait fait enterrer avec tous ses chevaux, comme le faisaient les rois francs. Il tait galement envelopp dans le manteau romain de gnral, tenu par une fibule. Il portait son doigt un anneau qui lui permettait de sceller les actes, le titre qui y figurait tait Childericus Rex; les romains lui avaient donc officiellement [] sa qualit de chef barbare.

Clovis est le fils de Childric, il est hiss sur le pavois en 481, il nest pas encore convertit mais reoit immdiatement des flicitations de la part de lvque Rmi de Reims, Clovis, bien que roi paen, est assur immdiatement du soutien de lEglise et a dj le soutient des populations gallo-romaines. Il reste bien un roi barbare.

Anecdote du vase de Soisson: Clovis mne des expditions militaires et fait piller les glises et vole notamment un vase de lEglise de Soisson. Lvque de Soisson lui demande de restituer le vase et Clovis accepte. Le butin est assembl et doit tre partag galit entre tous les guerriers francs, les parts sont attribues par tirage au sort. Clovis demande que le vase soit retir du butin mais un guerrier refuse de se plier la demande de lvque. Le butin est partag et la part contenant le vase revient Clovis qui le rend lvque de Soisson. Ainsi, le roi na pas pu empcher lapplication des rgles franques, il nest quun guerrier et ne gouverne pas au sens civil du terme, seulement une autorit militaire. Cest Grgoire de Tours qui raconte cette lgende. Clovis va acqurir une autre [] quand il va se convertir au catholicisme, une fois chrtien il va raliser lunit du territoire de la Gaule (selon lEglise).

Paragraphe 2: La conversion de Clovis et lunit du territoire.

Il va sattaquer ceux qui dtiennent une autorit en Gaule, il va dabord vaincre le gnral romain en perdition Syagrius Soisson en 486. En 481 il vainc les Thuringiens et se rapproche des Burgondes en pousant la princesse Clotilde. Le mariage renforce lalliance entre Clovis, les Gallo-romains et lEglise. Il va recevoir le baptme.

A] Conversion et baptme de Clovis.

Grgoire de Tours raconte que Clovis refusait de se convertir mais la veille dune importante bataille il sest dcid de prier le dieu chrtien, et que sil gagnait contre les alamans il se convertirait. Il gagne la bataille en 496. Clotilde fait venir Rmi, lvque de Reims, pour donne une ducation religieuse Clovis, il recevra son baptme le 25 dcembre 496 ou 498 dans la cathdrale de Reims. Le baptme est en principe donn Pques mais on choisit le jour de la naissance du Christ pour marquer la naissance dun royaume nouveau. Il sest prsent avec 3000 guerriers, Rmi aurait commenc par lui dire Depone colla (symboles de la religion paenne), ce qui fait rfrence au baptme de Constantin o on lui avait demand de dposer son collier. Il prononce aussi autre phrase clbre adore ce que tu as brl et brule ce que tu as ador.

Cet vnement une porte exceptionnelle car lorsquil reoit le baptme il nest pas le roi le plus puissant, cest le roi des wisigoths Alaric II (aussi chrtien), qui a aussi t alli de Rome. Alaric est celui qui aurait d recevoir le soutien des gallo-romains et de lEglise mais il ne le reoit pas car il a dcid de croire en la doctrine de larianisme (refus de voir en Jsus le fils de dieu, de lui reconnaitre une nature divine). LEglise catholique refuse cette doctrine. Le concile de Nice condamne larianisme en 325 mais Alaric y tient. Aussi, lEglise va faire le choix de soutenir un roi mois puissant mais qui adopte la doctrine officielle. Aprs son baptme Clovis reoit une lettre de lvque de Vienne; votre foi, cest notre foi. LEglise reconnait Clovis le princeps: le premier dentre tous les chrtiens, il a vocation rgner sur lensemble des chrtiens.

Il va donc continuer sa politique de conqute et vaincre ses ennemis mais il apparait dsormais comme un roi chrtien qui corrige les hrtiques.

B] La conqute des Gaules et lunit du mo

Aprs son baptme Clovis remporte une victoire dfinitive contre les alamans en 506 et vainc Alaric II en 507. Pour clbrer ses victoires, Grgoire de Tours raconte quun triomphe aurait t clbr pour Clovis et lempereur dOrient sy tait rendu.

Le triomphe tait la crmonie romaine rserve aux plus grands gnraux de Rome aprs dimportantes victoires, le gnral victorieux recevait le privilge de monter jusquau capitole afin de remercier Jupiter, le dieu des dieux, parce quil lavait protg pendant la campagne. Lors de cette crmonie le gnral est farder et vtu de rouge, il porte la couronne de laurier, il est alors la personnification de Jupiter. Ce gnral dfile, cest lui qui termine le dfil, devant lui il y a plusieurs groupes dindividus: le premier groupe est les porteurs qui transportent les dpouilles enleves lennemi, le deuxime groupe est constitu de taureaux blancs qui vont tre sacrifis, puis troisime groupe des prisonniers qui sont excuts la fin de la crmonie. Enfin, on trouve le vainqueur mont sur son sur char. Il est entour de comdiens et desclaves, certains chantent ses louanges et dautres se moquent de lui car ce gnral ne doit pas exciter la jalousie des dieux. Dailleurs, un esclave est prsent au ct du vainqueur et lui murmure une phrase tout au long de la crmonie: memento mori (souviens toi, tu vas mourir).

Grgoire de Tours raconte quun tel triomphe aurait t ft pour Clovis aprs sa victoire sur les wisigoths, il aurait eu lieu en 508 dans la ville de Tours. Il affirme que lempereur romain dorient Anastase serait venu pour assister au triomphe. A lissu de ce triomphe il aurait remis Clovis les insignes du consulat ainsi que le manteau rouge et le diadme imprial. Anastase semble ainsi reconnaitre en Clovis le successeur de lempereur romain doccident. Lgende peu probable, mais Grgoire de Tours est un ecclsiastique, il veut prsenter Clovis comme tant dans la ligne des empereurs romains doccident.

Clovis va choisir Paris comme capitale de son royaume et va se rapprocher dun dernier peuple afin dachever lunit, celui des francs ripuaires. En ralit, Clovis est proche de ces francs car avant dpouser Clotilde il a pous une princesse ripuaire et a eu un premier fils, Thierry, ce dernier est aux cts de son pre quand il choisit Paris comme capitale.

Avec laide de Thierry Clovis va monter sur le trne des francs ripuaires en manuvrant habilement. Les ripuaires avaient un roi, Sigebert le boiteux, qui avait un fils, Clodric. Clovis a indiqu Clodric que si son fils disparaissait ce serait Clodric qui serait reconnu comme le roi des francs ripuaires: voici que ton pre vieillit et quil boite de par son pied malade, sil mourait []. Clodric sest alors sentit encourag et a fait gorger son pre, ensuite Clovis a fait punir Clodric pour ce parricide, Clodric a t excut son tour. Clovis indiquer aux ripuaires quil souhait rtablir la justice au sein de leur peuple et les ripuaires lont hiss sur le pavois. Cet pisode date de 510 (lgende).

Section 2: le gouvernement du roi mrovingien.

Paragraphe 1: La conception du pouvoir

Sous lempire romain, les populations taient habitues obir lempereur et celui-ci tait longtemps apparu comme lgitime essentiellement pour deux raisons: la rgle de succession lempire le pouvoir nest pas hrditaire, lempereur sefforait de choisir le meilleur candidat pour lui succder, il tait adopt. Deuxime raison: lempereur ne gouverne pas en son nom propre et ni dans son intrt personnel, il est soumis une norme suprieure, la res publica, lempereur doit imposer le respect de cette norme suprieure. Ceci explique que les biens de lempereur ne lui appartiennent pas, ils appartiennent lEtat romain, lempereur doit les prserver afin de les transmettre intgralement son successeur.

Ces principes ont en ralit perdu peu peu de leur force, parce qu partir du IIIme sicle Rome traverse une grave crise, elle est menace par des invasions. Le pouvoir imprial est contest puisquil y a des empereurs autoproclams partout dans lempire. Cette crise commence en 235 et sachve en 284 (arrive de diocltien au pouvoir). Pendant cette crise et tout le bas empire, les citoyens nobissent plus lempereur, ils refusent de payer limpt et dentrer dans larme romaine (comme les chrtiens). Ils le font car ils considrent que lempereur ne garantit plus leur scurit. Cette situation est transmise Clovis au dbut de son rgne, conseiller par leglise il va tenter de restaurer quelques grands principes de lempire romain, mais dans le mme temps il reste un roi trs marqu par les coutumes germaniques qui faonnent un pouvoir tout fait particulier.

A] Les traditions franques: les liens personnels et la patrimonialit du royaume.

Le pouvoir mrovingien soriente dans deux directions, la premire tant la contractualisation du pouvoir (les liens personnels) et la seconde la privatisation du pouvoir. Le royaume, les prrogatives de puissance publique (faire la loi, etc.) sont alors comprises comme des biens privs et le roi peut donc les transmettre ses hritiers.

1) Le dveloppement des liens personnels et lautorit du roi.

Il est avant tout un chef militaire, ses soldats lui obissent, il nest pas aussi vident pour Clovis de se faire obir du reste de la population. Pour se faire obir de la population civile il va dvelopper lusage des serments, tous les sujets vont prter un serment de fidlit au roi mrovingien, le Leudesamio, tous ceux qui le prtent sont appels des leudes. Les gallo-romains le prtent galement (tout comme ils prtaient un serment lempereur). En vertu de ce serment le roi franc est obi par lensemble de ses sujets qui se sont engags personnellement.

Il y a galement un autre serment qui peut tre prt au roi franc, le serment dantrustion; plus contraignant, pour les proches du roi qui vont gouverner et vivre ses cts. Ils obissent corps et mes au roi, lorsquils prtent ce serment ce droule un rite particulier, la commendatio: celui qui soblige se prsente les mains jointes et les glisse entre les mains de celui qui reoit le serment. Par ce rite celui qui soblige se donne au roi franc. Ce rite sera rgulirement utilis au Moyen-Age.

En vertu de tous ces serments, le roi mrovingien rgne davantage sur des individus que sur un territoire, personnalit des lois. Par rapport toutes ces populations, le roi va exercer deux pouvoirs; le pouvoir de ban (le bannum) pouvoir de commandement issu des coutumes germaniques, il permet essentiellement de lgifrer et de rendre la justice. Il permet galement au roi de convoquer les hommes libres larme mrovingienne (lost) et aux sessions du tribunal franc (le mallus). Le deuxime pouvoir est le mundium (mainbour, thme germanique), il permet au roi de protger les plus faibles, certains lieux, et les lieux de cultes. Si une personne ne respecte pas cette protection cet individu devra payer une composition pcuniaire dont le montant est prvu par la loi salique. Celui qui refuse de payer est dit forban (extrieur au pouvoir de banc), nimporte qui peut le mettre mort impunment.

2) La patrimonialit du royaume.

Clovis dcde en 511 et laisse quatre fils, ils vont se partager son royaume en application dune coutume franque qui dit que le pouvoir royal ne peut appartenir qu la famille de Clovis, ce pouvoir appartient plus prcisment lensemble de sa descendance male. Aussi, le royaume de Clovis est partag en quatre parts. Dans ce partage du royaume on a lide que les francs et les mrovingiens sont incapables de slever jusqu lide de lintrt public, on le voit par le fait que les rois partagent ce royaume comme un bien priv. En effet, le royaume est comme entr dans le patrimoine priv du roi, sa mort, comme nimporte quel bien priv, il le partage entre ses enfants, non seulement les terres mais aussi les prrogatives de puissance publique: le pouvoir lgislatif, le pouvoir de justice, le pouvoir de prlever limpt et le pouvoir de faire la guerre. Cela signifie qu la diffrence de lempereur romain le roi franc na jamais lide que le royaume puisse appartenir collectivement lensemble des sujets. Lintrt public supposait que le royaume reste unifi alors que lintrt priv commande que chaque hritier reoive sa part. Il y a dans le partage un affaiblissement de la puissance du royaume franc.

Cette conception patrimoniale est tout de mme nuancer: le royaume nest pas exactement partag entre tous les hritiers, chez les francs le pouvoir nest pas compltement hrditaire, il y aussi le principe dlection qui complte celui dhrdit; la mort du roi les grands du royaume (aristocratie guerrire) se runissent et lisent le nouveau roi, choisis au sein de la dynastie mrovingienne, ils peuvent parfois oublier des prtendants quand les fils du roi ne paraissent pas la hauteur. Lhrdit est corrige par ce choix de laristocratie guerrire. De plus, lorsque le royaume est transmis certaines prcautions sont prises pour assurer une cohrence territoriale, par exemple, les fils de Clovis ont reu une terre avec laquelle ils avaient des liens. Ex: Thiery, fils ain de Clovis, reoit la terre des francs ripuaires. 3me raison: mme si le royaume parait clater les hritiers chercheront gouverner ensemble. Ex: Les 4 fils de Clovis chercheront des capitales proches les unes des autres: Reims, Paris, Orlans et Soissons. Surtout, les frres se feront des guerres entre eux, ce qui est le signe quil y a bien une certaine conception de lunit du royaume car ces guerres fratricides visent prcisment restaurer cette unit.

B] Les traditions romaines et chrtiennes.

Ds le dbut du rgne de Clovis il y a une volont de la part de lEglise dinscrire Clovis dans la continuit du pouvoir imprial romain; voil pourquoi Clovis a reu le baptme en 498 et ce titre de princeps, voil pourquoi lEglise a encourag cette crmonie du triomphe pour Clovis, bien quil sagisse dune crmonie paenne. Clovis et les mrovingiens vont faire deux emprunts essentiels au monde romano-chrtien;

Le caractre sacr de la royaut: En effet, depuis Constantin il est admis que lempereur romain tient son pouvoir de dieu et dieu aurait transmis lempereur une part de ses vertus divines; Clovis comme Constantin, partir de son baptme, na plus tout fait la mme nature quauparavant; il a en lui une part divine. Cette part divine saccorde parfaitement avec lide que la famille de Clovis est dote de pouvoirs magiques du fait de lanctre mythique Mrove; Ces deux ides paenne et chrtienne se rejoignent pour renforcer le pouvoir du roi mrovingien.

Les titres emprunts Rome avec le pouvoir correspondant ces titres: Clovis reoit le mme titre de princeps que lempereur romain du haut-empire. Il reoit galement le pouvoir dauctoritas; lEglise considre quil dtient un tel pouvoir (pas de crmonies), Clovis va ainsi pouvoir dlguer le pouvoir infrieur, qui est celui de la potestas, des individus qui vont laider gouverner qui par principe restent soumis au roi mrovingien. Tout de mme, il sagit l demprunts surtout thoriques; le roi mrovingien peut se parer de tous les titres, en ralit il ne sera obi que lorsquil sera suffisamment fort pour se faire respecter, personne nobira un roi faible si sacr soit-il. Le roi mrovingien va tenir ses auxiliaires tant quil aura la force ncessaire mais quand il deviendra faible les auxiliaires prendront leur indpendance lgard de ce roi; les principes romains ne suffiront pas garantir lobissance au roi.

Le roi mrovingien ne pourra pas non plus gouverner ou lgifrer seul, dans la pratique il est oblig de recueillir lavis des grands du royaume; ce sont les plus grands guerriers du royaume qui combattent aux cts du roi, lorsquil veut prendre une dcision le roi est oblig de convoquer un plaid (= lassemble des hommes libres). A partir de cette situation lon dira que la monarchie en France a une tradition, celle du gouvernement par conseil; depuis les origines le roi recueille lavis des grands personnages du royaume; laristocratie utilisera cet argument pour prtendre gouverner aux cts du roi.

Paragraphe 2: Ladministration mrovingienne.

Ladministration nest pas encore compltement organise et sa nature nest pas encore tout fait publique. Il ya dabord Le Palais, sorte dadministration centrale, puis une administration locale; les auxiliaires du roi qui sont installs sur lensemble du royaume.

A] Le palais.

Terme emprunt au droit romain, le palais de lempereur portait ce nom en raison du nom donn lune des sept collines de Rome; le mont Palatin. Cest une sorte dadministration centrale mais elle nest pas fixe en un lieu prcis, cest une administration centrale itinrante; cest un groupe dindividus qui suit le roi dans tous ses dplacements. On trouve dabord les Antrustions (proches du roi qui ont prt le serment le plus contraignant); puis des individus invits par le roi, les convives (appels vivre avec le roi pour quelque temps); ensuite des jeunes gens (qui viennent au palais pour leur ducation militaire et de gouvernement); nous allons aussi trouver des individus qui ont des fonctions prcises, ils constituent une bauche de gouvernement. Les premiers de ces individus sont des ecclsiastiques: le Chapelain; dirige la chapelle royale, duque le roi mrovingien aux principes chrtiens, il vient renforcer et lgitimer la puissance du roi. Ensuite, on trouve des auxiliaires lacs, il faut distinguer trois catgories. Au dpart ils sont des domestiques du roi mrovingien (fonction prive); pour la plupart dentre eux leurs fonctions domestique prive vont se doubler dattributions publiques do lexistence de trois catgories ;

-Les auxiliaires seulement domestiques. Ex: le bouteiller qui garde la cave royale.

-Les auxiliaires la fois privs et publics. Ex: le camrier; il a la charge de la chambre du roi, c'est--dire quil sert le roi dans sa chambre et il doit galement garder le trsor mrovingien qui est dans la chambre du roi; il va consigner tout ce qui rentre et sort de ce trsor. Ex 2: le marchal; il soccupe des chevaux du roi et par extension il va commander la cavalerie royale. Ex 3: le majordome (major domus); premier officier de la maison, les mrovingiens lappellent le maire, cest le maire du palais. Il est extrmement puissant car ses attributions sont gnrales; cest lui qui commande le palais, qui surveille tous les services rendus au roi. Ce sont les pipinites, futurs carolingiens, qui vont occuper rapidement cette fonction.

-Les auxiliaires seulement publics. Ex: le rfrendaire, sorte de secrtaire: il va mettre les ordres du roi par crit, il tient ce service de rdaction auprs du roi. Ex 2: le comte du palais: il a la charge de la justice, il soccupe particulirement du tribunal du palais; par principe prsid par le roi, il sera prsid par le comte en son absence. Dans tous les cas le comte est charg de linstruction de laffaire; il va prparer les affaires portes par ce tribunal. Ce tribunal va tre comptent pour toutes les personnes places sous la protection du roi, la mainbour ou mundium (veuves et orphelins). Ce tribunal interviendra galement chaque fois que la juridiction de droit commun (le Mallus) naura pas jug (dni de justice) et lorsquun individu sera mcontent du jugement rendu par le Mallus. Nous avons ici lbauche dun systme dappel.

B] Les auxiliaires territoriaux.

Ce sont les individus installs sur lensemble du territoire, la diffrence des prcdents ils ne vivent pas avec le roi, ils sont gographiquement loin de lui et vont tre attachs un territoire. Il faut remarquer que ds le dpart le roi mrovingien sefforce dinstaller de tels auxiliaires partout dans son royaume afin que son autorit soit diffuse partout; ces auxiliaires sont appels des comtes, ils ont sous leurs ordres dautres auxiliaires, les centeniers dans le nord et les viguiers dans le sud.

Par principe les comtes sont librement choisis par le roi mais de grandes familles simposent rapidement dans ces fonctions; dans le sud il sagira de laristocratie romaine, habitue gouverner; dans le nord il sagira de laristocratie franque, qui maitrise la fois la guerre et le gouvernement. Au sein de ces familles les fonctions comtales tendent se transmettre de manire hrditaire.

Le roi va se faire obir de ces comtes grce deux techniques distinctes; la premire technique est emprunte au droit romain, celle de la dlgation de pouvoir; le roi est titulaire de lauctoritas et dlgue au comte la potestas; la seconde technique est que les comtes vont prter un serment au roi, de fidlit, dobissance, il sagit l dune technique franque et cette seconde technique montre bien que la technique romaine est insuffisante en soit.

Ces comtes ont une mission gnrale, dans leur circonscription ils exercent quasiment les mmes pouvoirs que le roi, ladministration ne parvient pas encore tre spcialise. Le comte va exercer ses pouvoirs sur un territoire dtermin, appel la civitas (la cit) ou pagus (le pays), on finira par parler de comt lorsque le comte sera dfinitivement fix sur ces territoires. Dans ces territoires le comte a une mission gnrale de gouvernement et une mission gnrale de paix (faire rgner lordre sur ses terres), il va essentiellement jouer trois rles:

Rle militaire; il va convoquer les guerriers larme royale et il peut commander les troupes de son territoire.

Deuxime rle; le comte joue aussi un rle fiscal (prlve limpt).

Troisime rle; judiciaire, il prside la juridiction de droit commun, le mallus; cest lui qui pose la question sub qua lege vivis, cest lui qui va mettre en uvre la personnalit des lois. Aprs avoir pos cette question le comte met en place la procdure; elle est le signe dun Etat encore trs faible, cest une procdure de type accusatoire; le comte ne se saisira jamais lui-mme dune affaire, il doit attendre quil y ait un accusateur qui se prsente. Cela signifie aussi que le comte ne recherche pas les preuves quil lui est soumise, il ne mne pas lenqute, il se contente des preuves fournies par laccusateur et laccus. Cette procdure est marque par une trs grande galit entre les parties; si laccus est accus dun crime il va tre emprisonn dans la tente du procs afin quil ne soit tuer ou ne tue quelquun dautre mais laccusateur va galement tre emprisonn; cela permet dviter les accusations la lgre. La prison nest pas considre comme une peine cette poque, la seule prison existante est la dtention prventive. Autre signe de lgalit entre les parties: procdure marque par un mode de preuve trs particulier; la preuve est administre par le serment, pour prouver on jure devant dieu que lon na pas commis tel acte. En ralit, les deux parties prtent serment, laccusateur commence et jure que laccus a commis un crime, laccus va quant lui jurer quil na pas commis ce crime; lorsque les serments contraires il va falloir identifier celui qui ment dieu. Pour savoir qui ment (parjure= faux serment) on va avoir recours une autre preuve qui fait galement appel dieu, lOrdalie; cest dieu qui va dsigner le coupable et linnocent. Pour les nobles lOrdalie sera celle du duel judiciaire, pour les autres on utilise par exemple lordalie bilatrale des bras en croix; chaque partie se tient les bras tendus, le coupable sera celui qui le premier baissera les bras. LOrdalie peut aussi tre unilatrale, elle sera en gnral subi par laccus; lordalie du feu et de leau. Lordalie de leau; froide on vous jette dans une rivire, si on coule on est innocent car on est accept par cet lment pur, on flotte on est coupable; chaude on trempe son poing dans de leau bouillante, on observe la cicatrisation, si on cicatrise on est innocent. Lordalie du feu; on tient dans sa main un morceau de mtal chauff puis on observe la cicatrisation. Il y a l un systme qui parait totalement irrationnel mais il ne lest pas, les juges du Mallus (le comte et les hommes libres) ont une intime conviction, aprs lexamen des preuves fournies, sur la personne du coupable. Leur autorit nest pas suffisante pour quils puissent imposer cette intime conviction, aussi ont-ils recours au jugement de dieu car cette autorit est respecte, il suffisait en ralit dorienter les rsultats de lordalie; les juges pouvaient laisser les parties sentraner; pour le duel judiciaire on pouvait se faire reprsenter par un champion, pour lordalie de leau froide il suffisait de comprendre quen vidant lair de ses poumons on ne flottait pas, pour lordalie du feu on pouvait nous appliquer des herbes pour favoriser la cicatrisation. En ralit, ce sont bien les hommes qui rendent le jugement mais ils font comme si ce jugement tait rendu par dieu afin quil simpose, quand lautorit du juge sera suffisante on pourra se passer des ordalies.

Comment ces comtes sont-ils rmunrs? LArgent ne circule plus cette poque, les comtes sont donc rmunrs en nature; ils vont recevoir non pas la proprit mais la jouissance dune terre, on va parler de saisine; droit rel, il peut y avoir plusieurs saisines sur un mme bien, elles seront simplement hirarchises entre-elles. Le comte reoit une saisine infrieure sur une terre qui appartient au roi, le roi conserve donc la saisine suprieure. La saisine que reoit le comte va lui permettre de prlever des rcoltes sur ces terres, ces rcoltes sont sa rmunration. Cest la rmunration du comte mais il en a dautres, en effet le comte va convoquer les hommes libres lost et au mallus, lorsque ces hommes libres ne rpondent pas la convocation ils doivent payer une amende, ces amendes sont payes directement au comte. Lorsquun comte voudra augmenter ses rmunrations il na qu multiplier les convocations.

Ccl: le roi mrovingien dispose ses cts et sur tout le territoire dune aristocratie puissante qui lui est pour linstant dvoue mais lautorit du roi va saffaiblir tandis que ces personnages du royaume, notamment les comtes qui sont solidement installs dans leur comt, vont apparaitre aux yeux des populations comme les vritables chefs. Peu peu, le pouvoir ne sera plus central mais local. Aprs la chute des carolingiens les comtes deviendront des seigneurs.

Section 3: Le roi mrovingien et lEglise.

Paragraphe 1: Le roi, protecteur de lEglise catholique.

Il protge les deux clergs qui existent; le clerg sculier, tenu par les vques et install dans les villes et soumis au pape, ce clerg a une activit lgislative, il se runit en conciles et ces conciles prennent des canons. Lautre clerg protg par le roi est le clerg rgulier; il est soumis une rgle de vie, cest celui des moines qui vivent dans des abbayes, ce clerg nobit pas ncessairement au pape, a lpoque la rgle la plus courante est celle de St Colomban; moine irlandais mort en 615, rgle particulirement dure, les moines font vux de silence, de pauvret, ils jeunent deux jours par semaine et lorsquils commettent un pch ils se punissent eux-mmes par lauto-flagellation.

Ces deux clergs protgs par le roi vont pouvoir accomplir leur mission traditionnelle dans le royaume, pour le clerg sculier il gre exclusivement lducation et lassistance (charit au plus pauvre et surtout la sant, seuls avoir des hpitaux). Ces taches expliquent pourquoi le clerg est dispens de tout impt. Quant au clerg rgulier, il a une mission dvanglisation, les moines parcourent lEurope la rencontre des populations pour diffuser le message chrtien et surtout ils vont visiter les bibliothques europennes, ce sont eux qui vont copier inlassablement les grandes uvres quils dcouvrent dans ces bibliothques, notamment les crits dAristote; ce sont donc les moines qui vont diffuser la culture antique.

Paragraphe 2: Le roi utilise lEglise.

Le premier moyen est limmunit, le second le prcaire. Par limmunit le roi va confier un vque ou un abb les mmes tches quaux comtes; ils devront prlever limpt auprs des habitants de leur domaine. La prcaire est le systme par lequel le roi va prendre des terres lEglise; lpoque mrovingienne 20% du royaume appartient lEglise; en ralit il ne prend que la jouissance de ces terres et il donne lusage de la terre ses guerriers afin de les fidliser, le service militaire nest pas accompli sans contreparties, le plus riche est celui qui a le plus de guerriers ses cts.

En contrepartie de limmunit accorde par le roi ce dernier va choisir les personnes la tte de ces domaines, il va notamment choisir les vques. Ils sont en principe choisis par lensemble des fidles et des ecclsiastiques dun territoire donn. Deux runions dvques: 511 et 549 vont autoriser cette dsignation par le roi; il est toujours choisis par les fidles mais le roi doit donner son autorisation pour quil rentre en fonction, le roi ne la donnera qu ses candidats. A partir du milieu du VIme sicle on va trouver des personnages trs diffrents la tte des vchs car le roi va choisir des lacs, il va rcompenser ses proches en leur donnant des vchs, la fonction dvque perd peu peu sa nature spirituelle; elle devient une fonction de pouvoir (politique).

Le second moyen est la prcaire, le roi mrovingien, mais aussi les maires du palais, notamment Charles Martel (pre de Ppin le Bref); le roi va confisquer les terres de lEglise qui est alors un immense propritaire foncier, elle possde plus de terres que le roi lui-mme, aussi le roi va enlever ces terres lEglise pour les donner ses guerriers dont il veut sattacher leurs services. Ces confiscations sont possibles car les terres de lEglise lui ont toutes t donnes par le pouvoir politique, le roi ne fait que reprendre ses terres. Leglise finit par se plaindre, Charles Martel trouve un autre systme qui remplace la confiscation pure et simple, la precaria uerbo regis (prcaire sur ordre du roi); lEglise garde alors la proprit des terres, dailleurs de nombreuses terres confisques sont rendues lEglise, mais lEglise est oblige de cder la jouissance de ces terres aux guerriers du roi, quand le guerrier naura plus la jouissance de la terre il la rendra lEglise (en ralit il ne la rendra jamais, son fils prendra le droit la jouissance de la terre qui la transmettra son fils droit dusage qui ressemble un droit de proprit). Cest surtout Charles Martel qui va utiliser ce procd, il va pouvoir se constituer une arme fidlise et efficace qui va lui permettre de remporter une importante victoire contre les arabes. Les arabes vont sinstaller Narbonne en 719, puis Nmes en 725 et progresser vers le nord, Charles Martel va les vaincre Poitiers grce larme fidlise en 732, cette victoire entraine un reflux du royaume arabe qui va rester limiter aux Pyrnes. Cette victoire va lui apporter le soutien de lEglise qui va peu peu soutenir une autre famille que celles des mrovingiens, elle aidera Ppin le Bref sinstaller au pouvoir, lEglise a donc fini pas soutenir les maires du palais plutt que les rois.

Sous le rgne des mrovingiens il y a eu quelques priodes o le roi a exerc une forte autorit; le rgne de Clovis (481-511), puis Clotaire II (613-629) et enfin la priode de Dagobert (629-639); priodes dunit du royaume franc, la priode de Dagobert est lapoge des mrovingiens, aussi une priode o le roi est conseill par St Eloi, mais sa mort Dagobert laisse deux fils qui ne sont pas en ge de gouverner, partir de la mort de Dagobert ce sont trs clairement les maires du palais qui prennent le pouvoir, il y aura encore des rois mrovingiens que lon surnommera les Rois fainants.

Chapitre 2: les carolingiens.

Section 1: Le coup dEtat de novembre 751

Paragraphe 1: lorigine: Charles Martel et les pipinides.

Charles Martel est n au sein de cette famille, il devient maire du palais de la rgion de lAustrasie (nord-est de la France), il occupe cette fonction depuis 713, il va mener une action gnrale de pacification du royaume franc, cest dans ce cadre quil faut replacer la bataille de Poitiers; lissu de cette bataille Charles Martel apparait comme le maitre de toute la Gaule et aussi comme le maitre des chrtiens; cette poque il y a un roi mrovingien, Thierry IV qui rgne, il va mourir en 737, Charles Martel dcide alors de ne pas runir les grands ru royaume et ainsi il ny a pas dlections dun nouveau roi pour le remplacer, partir de 737 cest donc Charles Martel qui gouverne seul. Il se refuse prendre le titre de roi et les ecclsiastiques le dsignent sous le terme de Subregulus (celui qui est presque roi). Charles Martel meurt en 741 et laisse trois fils. De son vivant il stait battu pour lunit du royaume mais sa mort son testament le fait apparaitre comme un roi franc; il va se faire enterrer parmi les rois mrovingiens (abbaye de St Denis) et prvoit un partage du royaume entre ses trois fils, Carloman, Ppin et Grifon. Les deux premiers la quasi-intgralit du royaume, Grifon ne reoit que quelques terres qui sont parses, de ces trois fils seul Ppin demeurera.

Paragraphe 2: De Ppin Berchstal aux carolingiens.

Immdiatement aprs la mort de Charles Martel les deux premiers fils sentendent pour faire enfermer leur frre, ils vont ainsi sapproprier sa part dhritage, les grands du royaume ne laissent pas faire et fait sortir du couvent un prtendant mrovingien oubli, Childric III, il va rgner partir de 743 et va signer tous les actes quil prend du titre de roi des francs, il est le dernier roi mrovingien. En 747 Ppin va se dbarrasser de Carloman. Ce dernier tait trs religieux, Ppin lui aurait conseill de se retirer dans labbaye de Monte Cassino, lanne 747 marque le dbut du rgne personnel de Ppin le Bref. Cette situation suscite quelques remous et Grifon schappe de son monastre et runit quelques hommes pour rentrer en guerre contre Ppin, Ppin comprend que la force militaire ne suffira pas, il lui manque une lgitimit pour rgner, il demande en 751 le soutient du pape pour lavoir. Ppin pose, dans la lettre quil envoi au pape Zacharie, une question; au sujet des rois qui en Francie nexercent pas le pouvoir, est-il bien ou non quil en soit ainsi?, le pape va apporter son soutien la famille de Ppin le Bref, il va rpondre quil vaut mieux appeler roi celui qui a la puissance effective plutt que celui qui est dnu de pouvoir afin que lordre ne soit point troubler. Suite cette rponse Ppin va runir Soisson, en novembre 751, une assemble de grands du royaume qui vont llire comme roi conformment la coutume franque. Dans le mme temps Ppin se dbarrasse de Childric III, il fait tonsurer de manire ce quil perde ses pouvoirs magiques et le fait enfermer dans un couvent.

Ppin parvient rgner seul mais il lui manque le charisme, les mrovingiens lavaient et le tiraient de la lgende leur force exceptionnelle qui rsidait dans leur chevelure, une telle lgende nexiste pas pour la famille de ppin, il va devoir se procurer le charisme autrement, cest les ecclsiastiques qui vont lui donner la solution; la crmonie du sacre.

Section 2: Une royaut sacre et hrditaire.

Paragraphe 1: Le sacre fait du roi llu de dieu.

Ppin appartient la plus haute aristocratie franque, il reoit la meilleure ducation possible, religieuse, cette poque llite intellectuelle cherche des modles de gouvernement dans la bible et particulirement dans lancien testament. Cet ancien testament contient une partie intitule le livre des rois; dans ce livre est dcrite la crmonie du sacre reu par les grands rois de lantiquit (notamment David et Salomon), les ecclsiastiques mesurent que cette crmonie confre un statut tout fait part au roi qui devient alors sacr, aussi les conseillers de Ppin vont vouloir quil reoive lui-mme ce sacre. Ce sacre a lieu dans la ville de Mayence en 752; on raconte que Ppin a reu une onction le jour du sacre, il tait dj baptis, on raconte que pour son sacre une colombe serait venue transportant dans son bec une petite fiole qui contenait une huile sacre, la sainte ampoule. Cette colombe aurait apport la mme huile qui aurait servi au baptme de Clovis. Lgende qui tend tablir un lien trs fort entre le baptme de Clovis et le sacre de Ppin.

Ce sacre produit une double consquence, dabord une consquence spirituelle puisque le sacre symbolise cet ordre vertical, reu de dieu, qui dsigne Ppin comme tant celui qui doit recevoir le pouvoir, le roi apparait comme spcialement choisit par dieu, il est llu de dieu, ce qui lui confre une force sans pareil, Ppin va, partir de ce sacre, changer de nature; il devient sacr, il est une personne humaine mais en mme temps une personne sainte. Grace ce sacre, Ppin qui est un usurpateur (coup dtat), va sinscrire dans la ligne des grands rois de lantiquit, notamment du roi Salomon, il va porter le titre de Dei Gratia Rex Francorum.

Le sacre produit galement une consquence politique puisque le principe de llection va tre en recul, dsormais le roi nest plus choisit par les hommes, dsormais il est choisi par dieu, le sacre met ainsi le pouvoir de Ppin labri de toute contestation, sa personne tant sacre elle devient inviolable, nul ne peut lui porter atteinte, personne ne peut prendre les armes contre lui. Ainsi, lEglise a constater que les mrovingiens taient devenus incapables de faire rgner lordre, il faut donc les remplacer par une nouvelle famille, la seule apte gouverner. Cette logique explique la Mutatio Regni (mutation la tte du royaume, le changement de dynastie). Ce changement de dynastie est, pour lEglise, indispensable afin de faire rgner lordre, elle rappelle quen son temps Clovis avait t soutenu par lEglise exactement pour les mmes raisons, parce que les romains taient devenus impuissants gouverner. LEglise affirme ainsi quil y a un lien entre le baptme de Clovis en 498 et le sacre reu par Ppin au dbut de son rgne, ce lien est la volont de choisir toujours le plus apte gouverner.

Le principe du sacre va simposer mais pour linstant ce sacre parait contredire une rgle traditionnelle chez les francs, celle de lhrdit. Si cest dieu qui choisit le roi pourquoi le choisirait-t-il toujours au sein de la mme famille, dailleurs Rome quand lempire est devenu chrtien le pouvoir ntait pas hrditaire. Les carolingiens, aids par lEglise, vont parvenir concilier le principe du sacre avec celui de lhrdit.

Paragraphe 2: Le principe hrditaire.

Lhrdit est un principe gnral chez les francs, qui vaut pour la transmission du pouvoir ainsi que pour la transmission des biens privs, les francs ont cette hrdit inscrite au cur de leur coutume et ils ne vont pas y renoncer.

Pour imposer cette hrdit Ppin va rapidement chercher tendre sa famille la grce quil a reu du sacre et il va donc se faire sacrer une seconde fois en 754, cest le Pape qui va sacrer Ppin, sa famille va aussi recevoir le sacre ses cts, notamment ses deux fils Charles et Carloman, et mme la reine Bertrade, elle ne peut pas recevoir le sacre car elle est une femme, elle va donc simplement recevoir une bndiction. Cette bndiction est trs importante car le pape interdit aux sujets du royaume de choisir un roi issu dautres reins; tous les rois choisis seront ncessairement issus de la mme famille sous peine dexcommunication. Le pape justifie cette interdiction: la famille des carolingiens est celle que la divine pita jug bon dexalter, partir de l la descendance de Ppin seront tous prdestins rgner sur la terre des francs, ainsi les effets de llection par les grands du royaume sont considrablement limits et durablement car les successeurs de Ppin vont faire comme lui (sacre de leurs fils). Ainsi, Charlemagne commence rgner en 768 jusquen 814, il fera sacrer ses deux premiers fils, Louis le pieux va rgner de 814 840 et fera sacrer ses fils. Aprs Louis le pieux Charles le Chauve (840-877) fera lui aussi sacrer son fils et lassociera son pouvoir.

Lintrt de lhrdit est la stabilit du pouvoir, il ny a pas de contestations et on connait dj lhritier du roi, ceci tant cest bien le sacre qui continu de faire le roi, lhrdit ne vient quen second, elle ne fait que complter le choix divin.

Section 3: Le gouvernement carolingien.

Paragraphe 1: la conception du pouvoir.

LEglise va tenter dimposer une nouvelle conception du pouvoir; le ministerium regis. Cette nouvelle conception du pouvoir va de pair avec une nouvelle transmission du pouvoir puisque lEglise voudrait que le roi ne transmette le pouvoir qu son fils ain au lieu de partager le royaume comme dans la tradition franque. Pourtant, lEglise ne parviendra pas imposer cette ide dune transmission unitaire du pouvoir et, en effet, le pouvoir carolingien va rester profondment marqu par les traditions franques et notamment par les liens personnels davantage dvelopps.

A] La mission royale et la restauration de lEmpire.

LEglise, en imposant le ministerium rgis, qui est un pouvoir sur les chrtiens, va entrainer lide de la restauration de lempire romain qui serait un pouvoir unique sur lensemble des chrtiens doccident.

1) le ministerium rgis.

Depuis son sacre le roi a une double nature, humaine et sacre la fois, par consquent sa mission nest plus la mme, les ecclsiastiques vont chercher remplacer lancienne mission traditionnelle de commandement des rois francs par une notion quasi-divine, ce quon appelle le ministerium regis. Lide tait mise par lecclsiastique Isidore de Sville; cest la mission que le roi doit mener sur terre daprs la volont de dieu, le terme de ministerium montre quil sagit dune fonction dlgue par une autorit suprieure, dieu. Il sagit de gouverner en tant utile aux peuples, il sagit en gouvernant de ne pas leur nuire, il faut que le don de dieu serve la protection des membres du Christ que le pouvoir reu par dieu serve aux chrtiens. Derrire ce concept religieux on retrouve le concept de res publica, le roi doit gouverner au nom de lintrt gnral.

Les auteurs vont insister sur cette mission qui incombe au roi et ils disent que le roi doit organiser un bon, un juste gouvernement; un gouvernement qui permettra aux chrtiens daccder au salut ternel. Lorsquils sadressent au roi les ecclsiastiques lappellent souvent le rector, celui qui rgit et corrige les comportements des individus. Un tel gouvernement correspond une thocratie royale.

Ainsi, puisque le roi carolingien est le reprsentant de dieu sur terre son pouvoir doit aller au-del de son royaume et il doit stendre sur tous les chrtiens, do la restauration de lempire.

2) La restauration de lempire romain doccident.

LEglise souhaite restaurer lempire romain et en faire un imperium christianum, elle va utiliser lecclsiastique Alcuin qui va adresser une lettre Charlemagne en 799, il va lui proposer dtre celui qui restaurera lempire. Dans cette lettre Alcuin nonce quil y a trois personnages qui ont vocation rgner sur les chrtiens; le premier est lempereur romain dorient, ensuite cest le pape, en troisime cest Charlemagne. Il ajoute que cest Charlemagne qui, tant donn les circonstances, doit restaurer lempire. Alcuin nous dit quil clipse les deux autres en sagesse, cette poque lempereur et le pape ne sont pas en trs bonne position, dabord un grave conflit oppose lempereur Constantin VI sa mre limpratrice Irne, celle-ci a fait dposer son fils en 797; elle a organiser une rvolte contre lui et lissu de cette rvolte elle lui a fait crever les yeux, sachant que Constantin VI venait de faire assassiner tous les frres de sa mre, ce qui signifie que le pouvoir est contest en Orient, cest finalement limpratrice Irne qui prendra le pouvoir. Quant au pape il est affaibli depuis 799, il a t victime dune attaque de la famille de son prdcesseur qui a contest son lection, il a t laiss pour mort et a finalement survcu, il est parti se rfugier auprs de Charlemagne.

Cest donc Charlemagne qui va rgner sur les chrtiens, il va devenir empereur le 25 dcembre 800, le mme jour que le baptme de Clovis, il est couronn empereur dans la basilique de St-Pierre de Rome par le Pape Lon III. Le pape va poser sur le front de Charlemagne le diadme imprial, la forme ronde du diadme exprime la plnitude du pouvoir de lempereur, Charlemagne est ensuite acclam du nom dAugustus et du nom dImperator, tous se livrent ensuite au rite de ladoratio ( genoux devant le nouvel empereur, rite dj exerc par lempereur dOrient). Mais enfin, il faut remarquer que cest bien le pape qui a poser le diadme, aussi, lEglise utilisera par la suite cet argument pour signifier que le pouvoir reu par Charlemagne lui a t donn par dieu par lintermdiaire du Pape. A lissu de cette crmonie, thoriquement, cest lempire romain qui est restaur, en ralit il sagit dun empire chrtien et aussi dun empire franc. Cet empire stend au-del des Pyrnes, sur la Germanie actuelle, la Suisse, quasiment toute lItalie et jusqu lEurope centrale; loccident chrtien passe sous la domination politique de Charlemagne mais cet empire reste franc car ils sont le peuple dominant lintrieur de lEmpire, galement parce que la capitale choisie pour lempire est Aix-La-Chapelle (aujourdhui en Allemagne). Enfin, cest bien un empire franc car Charlemagne prvoit un partage de cet empire entre ses enfants et il naurait mme pas prvu de transmettre le titre dempereur lun dentre eux.

LEglise peine faire disparaitre les traditions franques, une nouvelle difficult va lillustrer, prcisment lie au partage de lempire.

B] Lvolution de la transmission de lEmpire.

Ppin avait dj prvu un partage entre ses deux fils, il dcde en 768 et son royaume va rester partager jusquen 771, en 771 lun de ses deux fils dcde et Charlemagne va donc parvenir reconstituer lunit. Ensuite, Charlemagne prvoit son tour un partage entre ses trois fils mais quand meurt en 814 un seul de ses fils est encore vivant, Louis le pieux parvient donc maintenir lunit du territoire. Cette unit nest pas le fait de la volont royale, elle est le fait des dcs prmaturs des hritiers. Quant lEglise, elle souhaite une transmission unitaire du pouvoir parce quil y a un dieu unique, une seule Eglise, aussi les chrtiens doivent tre rassembls dans un empire unique. Le pape a projet dorganiser un rapprochement suivi dun mariage entre Charlemagne et Irne en 801, finalement cette tentative choue. On voit cependant que lEglise souhaite bien conserver cet empire chrtien entre les mains dun seul empereur, lEglise va finalement russir convaincre Louis le Pieux, il prend un capitulaire en 817, lordinatio imperi; rglement successoral qui prvoit que lunit de lEmpire sera prserve, ainsi le pouvoir devra tre transmis au fils ain du roi Lothaire, ses deux frre recevront aussi des terres mais ils doivent recevoir de petits royaumes lintrieur de cet empereur, il est surtout prvu que seul lain aura lauctoritas, il commandera donc ses deux frres. Il est encore prvu qu la mort de Lothaire le pouvoir se transmettra de la mme faon au fils ain de Lothaire, la transmission est ainsi assure sur plusieurs gnrations.

Ce texte va tre remis en cause puisque le roi, devenu veuf, va se remarier en 819, en 823 il a un quatrime fils, Charles le Chauve. Les auteurs racontent que la reine manipuler son mari pour que le roi revienne sur lordinatio et quil accorde la plus grande part de lempire Charles le Chauve, le roi cde (lgende). Louis le pieux va remettre en cause lordinatio et prvoit un nouveau partage qui serait favorable Charles le Chauve, cest partir de 829 le dbut dune guerre entre les trois premiers fils mens par Lothaire et leur pre, sa femme, et leur enfant. En 833 Lothaire va parvenir faire enfermer son pre, la reine et Charles dans un monastre, il gouverne seul et prend le titre imprial, il excute lordinatio de 817. Finalement, en 835 Louis le Pieux parvient retrouver sa couronne et les choses semblent se calmer jusquen 840, partir de cette anne les trois fils encore vivant de Louis le Pieux (ppin est mort) vont entrer en guerre, elle sachvera par le partage de Verdun en 843. A lissu de ce partage Charles le Chauve reoit la Francia occidentalis, Louis reoit la Francia Orientalis (on le surnommera Louis le Germanique), Lothaire reoit une bande de terre entre les deux royaumes de ses frres qui va de la mer du Nord jusquen Italie, ses deux frres sarrangeront trs vite pour rcuprer ce territoire (la Lotharingie).

Les francs continuent dinfluencer le pouvoir carolingien et les coutumes franques restent essentielles. Les carolingiens vont dvelopper les liens personnels.

C] Lattachement la tradition franque: les liens personnels.

Les Pipinides, avant mme de rgner, quand ils ne sont que des maires du Palais, dveloppent dj les liens personnels. Charles Martel va sattacher la fidlit de grands guerriers en leur cdant des terres par le systme de la precaria uerbo regis. Les Pipinides vont faire prter aux populations quils commandent un autre serment que le serment dAntrustion; ils vont vouloir sattacher la fidlit dindividus importants dans le royaume (guerriers ou individus ayant des fonctions de gouvernement). Pour sattacher leur fidlit ils vont leur faire prter un serment quivalent celui dAntrustion que font prter les rois mrovingiens, cependant ce serment ne peut pas avoir le mme nom, ils vont par consquence lui donner un nom propre, le serment de vassalit. Terme de vassalit form sur le terme latin de vassus= le serviteur, le vassal est donc le serviteur de celui envers qui il sengage. Le maire du palais qui fait prter ce serment est appel le dominus = le seigneur. Le serment de vassalit est un contrat pass entre un seigneur et son vassal, ce contrat comme tous les contrats fait mettre des obligations pour le seigneur et le vassal; cest un contrat synallagmatique. Le vassal sengage servir le seigneur, ce dernier sengage protger le vassal et assurer sa subsistance (obligation de nourrir le vassal). Le roi de France naura pas les moyens dassurer la subsistance et la protection du seigneur, dautres seigneurs le feront sa place.

Lorsquil est pass, le serment donne naissance au contrat, il est pass grce au mme rite que le serment dAntrustion, le rite de la Commendatio; il manifeste ainsi le don quil fait la personne et son engagement total servir le seigneur. Ainsi, les Ppinides vont loigner leurs vassaux car pour leur subsistance il leur cde une terre (porte le nom de bnfice), cest un bienfait, cadeau que fait le seigneur son vassal pour quil puisse se nourrir et squiper pour la guerre. Ce bnfice signifie que les vassaux ne vivent pas avec leur maitre la diffrence des antrustions qui vivaient au palais mrovingien, au contraire les pippinides font le choix dun systme qui loigne les vassaux de leur matre, la fidlit promise ne suffira pas toujours maintenir le lien entre deux individus aussi loigns gographiquement.

Une fois au pouvoir, les carolingiens vont encore dvelopper ce systme, ils vont faire prter ce serment de grands personnages du royaume, lun des premiers prter ce serment est Tassilon, duc de Bavire, en 757 Ppin, il devient ainsi loblig du roi et est aussi un relais sur son territoire de lautorit royale. La multiplication de ces liens semble atteindre son paroxysme en 847 lorsque Charles le Chauve prend le capitulaire de Mersen; il encourage chaque homme libre se choisir un seigneur parmi les vassaux du roi parce quil est persuad que ce serment de vassalit va permettre dencadrer la socit tous les niveaux. Ainsi va commencer stablir en 847 la pyramide fodale.

Cest une trs grave erreur politique de la part des Carolingiens car peu peu tous les liens dautorit vont devenir des liens contractuels, privs, et ces liens privs ne se maintiendront que tant que les vassaux estimeront recevoir une contrepartie suffisante, il suffira quun autre seigneur que le roi fasse une meilleure proposition pour que les vassaux rompent leur parole premire et quil promette fidlit au plus offrant. A partir de 847, non seulement la relation devient prive mais elle devient intresse, assez rapidement le roi naura plus les moyens suffisants pour garder ses vassaux, des seigneurs plus riches que lui deviendront alors beaucoup plus puissants et lautorit publique du roi carolingien se trouvera progressivement dissoute.

Paragraphe 2: ladministration carolingienne.

A] Ladministration centrale: le palais.

Les carolingiens vont reprendre lorganisation des mrovingiens, on va trouver, au sein du palais, quelques grands personnages qui suivent le roi dans ses dplacements et qui gouvernent ses cts. Il y a deux grandes diffrences par rapport au palais mrovingien;

-un officier disparait, le maire du palais, fonction qui leur apparaissait comme trop dangereuse,

-de nouveaux personnages vont prendre de limportance dans le palais mrovingien;

le conntable (remplace le marchal du palais mrovingien, a la charge du commandement de larme royale cheval), en effet, sous les carolingiens est men une politique de dveloppement de la cavalerie, notamment plusieurs abbayes dans le royaume sont affectes llevage des chevaux et la production dquipements militaires, nous savons que larme de Charlemagne est la plus puissante dEurope (50000 cavaliers).

Le chancelier, il remplace le rfrendaire, tient le secrtariat de lempereur, en gnral un ecclsiastique (les plus lettrs de lpoque), il rdige les capitulaires.

Larchichapelain; tient la chapelle royale mais il est surtout le plus proche conseiller du roi, il guide le roi dans lexercice de son ministerium regis.

Le comte du palais; a la charge de la justice, il soccupe du tribunal du palais mais surtout, du fait de la disparition du maire du palais cest le comte du palais qui va reprendre ses attributions, il est la tte de toute ladministration royale, il la surveille et elle lui obit.

B] Ladministration locale: le comte.

1) les fonctions du comte.

Ils conservent les mmes fonctions que sous les mrovingiens (attributions militaire, fiscale et judicaire), de faon gnrale le comte exerce la mme mission que le roi, il a donc tous les pouvoirs du roi mais lintrieur de sa circonscription. Ainsi, cest le comte qui va publier les ordres du roi et notamment les capitulaires, il reoit aussi le serment de fidlit prt au roi carolingien puisque les carolingiens font prter lensemble des sujets le serment de Leudesamio, et ce comte soccupe du bon entretien des routes, glises, travaux etc. Aux yeux des populations le comte apparait comme le vritable chef, les populations locales connaissent le comte mieux que le roi dans un empire devenu trs vaste. Le systme mrovingien perdure en ce que quelques grandes familles occupent ces fonctions comtales quelles transmettent de manire hrditaire et la rmunration du comte continue de se faire en nature grce des terres quil reoit dans son comt.

Les carolingiens poursuivent la politique mrovingienne et oublient peu peu les principes romains de bonne administration.

2) Loubli des principes romains de bonne administration.

Le premier principe oubli est li la dure des fonctions puisqu Rome un fonctionnaire ne pouvait pas occuper plus de 5 ans le mme poste. Ici les fonctions administratives se transmettent hrditairement, elles restent donc entre les mmes mains sur plusieurs gnrations, ces longues fonctions sexercent toujours sur les mmes terres ce qui accentue ce phnomne de lexercice dun pouvoir local, aux yeux des populations il ny a plus dautres pouvoirs que le sien.

Le deuxime principe est celui de rmunration, Rome les fonctionnaires pouvaient aussi tre rmunrs en nature, en revanche ils ne pouvaient pas recevoir des biens qui taient dans leurs terres. Les carolingiens ne respectent pas cette interdiction puisque les comtes reoivent de leur comt mais les comtes vont abuser des convocations lOST et au malus (=tribunal) parce quils peroivent une amende chaque fois quun homme libre ne peut pas se rendre une telle convocation, avec le profit de ces amendes les carolingiens ont laiss les comtes acheter des biens dans leur comt titre personnel.

A Rome les fonctionnaires obissaient pour des raisons dautorit, ils prtaient un serment lempereur mais en ralit ctait plus un serment envers lempire. Au contraire, les carolingiens dcident de systmatiquement faire prter au comte le serment de vassalit, chaque comte va devenir le vassal du roi. Le comte a une double qualit, une qualit publique (comte) et une qualit prive (vassal), il faut nettement distinguer les deux choses; en tant que comte lindividu exerce une fonction publique et reoit une terre qui correspond sa rmunration, la fonction et la terre reues pour des raisons publiques portent le nom dHonor. En tant que vassal, parce quil a pass un contrat (et donc pour des raisons prives) le comte sengage tre loblig dun seigneur, ici le roi, et reoit une terre qui est destine assurer sa subsistance, on lappelle le Bnfice. Relation intresse.

Le vassal qui est aussi comte va cumuler les terres dans son comt (honor + bnfice + achats), son comt finira par lui appartenir.

Pour linstant, cette organisation carolingienne va produire une double consquence: -la privatisation qui sopre va peu peu faire oublier le lien public, dautorit.

-Les comtes vassaux vont confondre leur honor et leur bnfice. Les comtes vont avoir tendance confondre les deux qualits quils reoivent, ainsi si le roi leur retire leur honor (mauvais comportement les comtes estimeront quils ne sont plus lis par le contrat vassalique et quils ne doivent plus servir le roi. A linverse, si le comte, en tant que vassal, ne sert plus son seigneur il lui retirera son bnfice, le comte estimera quil nest plus tenu par son honor et rompra le lien public dobissance. Les carolingiens mesurent les dangers dune telle administration, partir de Charlemagne ils dcident de contrler les comtes, ils dcident denvoyer des Missi Dominici (envoys du maitre), toujours deux, un lac et un ecclsiastique, ils se dplacent dans les comts, recueillent les plaintes des populations et font ensuite leur rapport au roi. Le problme est qu titre de sanction le roi retirera lhonor mais sil le fait il perdra peu peu toute sa clientle vassalique (ce qui va se passer).

3) vers lmancipation des comtes.

Cette mancipation va se faire sous le rgne de Charles le Chauve (840-877), il va prendre deux dcisions importantes lgard des comtes, jusque-l les pratiques taient mauvaises mais il subsistait quelques principes qui taient bons mme sils ntaient plus appliqus. Sous le rgne de Charles le Chauve les principes sont changs et deviennent mauvais, les pratiques ne vont donc pas samliorer.

-Le capitulaire de Coulaines (843): il a besoin de lappui de laristocratie pour gouverner, il va donc faire une concession en faveur des comtes; il promet de ne pas les destituer par caprice, c'est--dire quil promet ne pas dcider seul de retirer lhonor, si un comte se comporte mal il obtient le droit dtre jug devant un tribunal spcial qui sera entirement compos de comtes, ils obtiennent le principe de la justice par les pairs. Ces tribunaux se montreront clments envers les comtes accuss, il ny aura plus de destitution de comte.

-Le capitulaire de Kiersy-sur-Oise (877): Charles le chauve sapprte partir la guerre en Italie et se mfie beaucoup de son fils (louis le bgue), il craint quin ne prenne le pouvoir en son absence, voil pourquoi il dcide que si pendant son absence un comte dcde son fils lui succdera dans sa fonction et dans sa terre, il veut ainsi figer les comts afin dempcher Louis le bgue de prendre le pouvoir, il pense que les fils des comtes resteront fidles Charles le Chauve comme leurs pres. Ce texte nest quune mesure provisoire puisquil est destin sappliquer pendant labsence du roi mais il mourra pendant la campagne dItalie, aussi ce texte ne cessera pas de sappliquer, est ainsi acquise sur le plan des principes lhrdit des fonctions comtales.

Cest donc son fils Louis le bgue qui lui succde, il rgnera de 877 879, 4 empereurs carolingiens vont se succder entre 877 et 885. Laristocratie se dtourne peu peu des carolingiens, elle a acquis linamovibilit de ses fonctions Coulaines (843) et lhrdit en 877, elle est assez forte pour continuer dexiger davantage des carolingiens, or ds lpoque de Louis le bgue le roi carolingien na plus de terres distribuer, il va reprendre certains pour donner dautres, cette politique ne lui sera jamais pardonne par les grands du royaume. Aussi, nous voyons de grands personnages devenir autonomes dans le royaume de France, notamment aux frontires du royaume et de grands territoires commencent se dtacher de la couronne au sens o ce dtiennent ces grands territoires nobissent plus au roi. Aux frontires du royaume, dans un souci militaire, plusieurs comts avaient t rassembls entre les mains dun seul personnage dot de moyens accrus, on lappelle le duc. Le duc dAquitaine prend son autonomie (Bernard Plantevelue), en Flandre cest un comt qui se dtache (Baudouin Brasdefers). La Bretagne se dtache, peu peu ce mouvement gagne lintrieur du royaume et ce sont des comts de plus en plus petits qui prennent leur autonomie.

Ces grands personnages, en pleine puissance face un roi affaibli, vont souhaiter nouveau lire le roi, c'est--dire que llection va nouveau devenir plus importante que le sacre. En 888 les grands du royaume cessent de choisir un carolingien pour rgner, cest la fin du rgne de Charles le Gros, pour lui succder les grands dsignent Eudes, fils de Robert le Fort qui est comte de Blois, dOrlans, et de Paris. Cest le dbut de lalternance entre carolingiens et cette nouvelle famille des Robertiens (on les appellera bientt les captiens). Tout de mme, une certaine lgitimit carolingienne subsiste puisquen 898 cest nouveau un carolingien qui est lu; Charles le Simple, mais en 922 cest un Robertien qui est choisi, le frre dEudes (Robert), il est le grand-pre dHugues Capet. En 936 cest encore un carolingien qui est couronn; Louis IV dOutre-mer, trois princes seulement viennent son couronnement et vont lui promettre obissance, ce prince na donc quasiment aucune lgitimit, aussi, en 987 les grands du royaume font le choix dfinitif de lun dentre eux quils portent sur le trne; Hugues Capet, Robertien, qui va fonder la dynastie des Captiens.

Le roi ne rgne plus sur lensemble du royaume, il ny a plus de roi, plus dEtat, cest un autre lien qui structure la socit et qui permet lexercice du pouvoir, un lien priv et qui existe entre le seigneur et lensemble des hommes quil commande.

Partie 2: lEpoque feodo-seigneuriale.

Epoque qui commence en 877 (mort de Charles le Chauve), marque par les puissances des seigneurs, ils sont unis aux populations quils commandent par deux liens distincts;

-le lien fodal: concerne le seigneur et ses vassaux Relation horizontale, pas de hirarchie, serment de vassalit qui fait naitre un contrat entre les individus. Double relation: personnelle (obligation) et relle. Le contrat entre les parties va faire naitre des obligations (de protection, de nourriture, qui pse sur le seigneur, et obligation de service pour le vassal, contrat synallagmatique) mais dans le cadre de ce contrat le vassal reoit une terre destine assurer sa subsistance; cest llment rel du contrat. Cette terre reue par le vassal portait diffrents noms: la prcaire (terre cde titre provisoire), le bnfice, et maintenant de fief (contrepartie que reoit le vassal en change de sa fidlit). Systme nfaste car la fidlit du vassal est conditionne la contrepartie quil reoit, cest une fidlit intresse et cet lment rel est trs clairement le plus important de la relation vassalique, cest ce terme de fief qui donne son nom au lien fodal.

-le lien seigneurial: seigneurs et tous les habitants de la seigneurie sauf les vassaux (paysans) Lien vertical, paysans soumis la puissance du seigneur, non pas en raison de liens personnels mais en raison de leur rsidence lintrieur de la seigneurie.

Chapitre 1: Les conditions de la fodalit.

A peu prs les mmes conditions que celles de la formation des coutumes, logique car les coutumes sappliquaient dans une seigneurie, ces seigneuries vont apparaitre.

Section 1: Le morcellement territorial

Commence au IXe sicle, dabord de grands territoires situs aux frontires du royaume et qui deviennent indpendants, puis peu ce sont des territoires de plus en plus petits qui se dtachent. 4 tapes:

- trait de Verdun (843): division de lempire carolingien en trois parts.

-apparition de Grands commandements aux frontires du royaume: plusieurs comts runis entre les mmes mains, gnralement aux frontires pour des raisons militaires, priode dinscurit, royaume menac par des invasions barbares (Vikings). Le roi va crer ces grands commandements qui sont donc runis sous lautorit dun seul chef, il reoit davantage de pouvoirs pour la dfense et aussi des moyens militaires supplmentaires. Le premier se trouve en Flandre, comte de Flandre (Baudoin Bras de Fers): Charles le chauve avait une fille, la princesse Judith de France qui a 20 ans tait deux fois veuve, son pre la fait enferme dans un couvent avant de lui trouver un nouveau mari, Baudoin la rencontre et lenlve, Charles le Chauve convoque un concile et obtient de ce concile que les poux Baudoin et Judith soient excommunis mais Baudoin ne se laisse pas faire, il va Rome pour trouver le pape qui va bnir son mariage. Charles le Chauve est oblig daccepter cette union, Baudoin est parvenu simposer lui. Le pape sest aussi impos sur les vques. Charles le Chauve va confier un grand commandement Baudoin dans la rgion de Flandres. Les grands commandements seront les premiers se dtacher. Il existe un autre grand commandement confi Robert le Fort, pre dEudes, reoit des comts autour de Paris, va transmettre son pouvoir de faon hrditaire, confort par le capitulaire de Kiersy-sur-Oise. 877(?), il nobit plus au roi et rgne sur un territoire trs vaste, il se considre comme autonome, comme un roi de fait, laristocratie le pense aussi et va porter son fils sur le trne qui deviendra un roi en droit. Dautres territoires vont se dtacher la fin du IXe: en 911 Charles le Simple accorde lautonomie de la Normandie en faveur du chef Rollon (viking) en change de sa conversion au christianisme. Haut-niveau de gouvernement, les chefs vont prendre un titre suprieur celui de Comte; duc, ces grands commandements vont prendre le titre de duchs. Aquitaine, Bourgogne, Bretagne, Normandie, le pouvoir est hrditaire, cela va permettre la dure de ces dynasties la tte des diffrents duchs, la plus importante est la dynastie normande, qui va conqurir la Sicile et de lAngleterre (bataille dHastings 1066). Ces grandes dynasties apparaissent plus puissantes que le roi, ils apparaissent dautant plus puissant quils transmettent leur pouvoir de faon hrditaire, ils sont capables de garder leur duch entre les mmes mains alors qu cette poque le roi est lu, mais pas au sein de la mme famille (alternance). Ainsi le pouvoir nest plus exerc par le roi mais ces grands personnages, le pouvoir va encore se morceler. Seul de grands personnages ont pu proclamer leur indpendance car ils taient assez puissants, dsormais mme le plus petits seigneur va parvenir devenir indpendant.

- fin du Xe sicle, comts qui deviennent autonome: mmes rgles que pour les duchs, le comte exerce un pouvoir hrditaire et complet qui est le souvenir de la dlgation reue par le roi.

- dbut du XIe sicle: les comts se divisent parce que le comte nest pas toujours le personnage le plus puissant, il a des auxiliaires et parfois ils vont devenir plus puissants que lui, les auxiliaires vont exercer le pouvoir de ban la place du seigneur, ils vont parvenir soumettre les populations locales en leur accordant protection et en leur garantissant scurit. Ils vont parvenir construire un chteau fort. Parfois ce sont dautres individus qui vont prendre le pouvoir, ceux qui sont les maitres dune construction en pierre (Eglise, abbaye, chteau fort). Pour les Eglises abbayes ces domaines sont facilement devenus indpendants car ils taient prpars lindpendance par le systme de limmunit accorde ces domaines. Toutes ces seigneuries sont soit laques soit ecclsiastiques, on les appelle des seigneuries banales parce que le seigneur exerce le pouvoir de ban dessus, couvrent tous le royaume, elles sont un modle dexploitation de la terre et exercice du pouvoir.

Section 2: les prrogatives seigneuriales

Le pouvoir de ban a t confi au seigneur par le roi et quil exerce dsormais en son nom propre, dans son intrt propre et exclusivement sur les terres dont il est propritaire, c'est--dire que dans un cadre gnral de privatisation du pouvoir il existe un lien trs fort entre la proprit et la souverainet. Le seigneur nest en ralit pas propritaire mais titulaire de la saisine, il a la saisine suprieure, le droit le plus fort sur sa terre, voil pourquoi on peut le comparer la proprit.

En vertu de son pouvoir de ban le seigneur va exercer des prrogatives militaires, fiscales, judiciaires, conomiques, on parle de coutumes (consuetudines) et non de pouvoir. Ce pouvoir du seigneur sexerce sur les paysans qui vivent sur la seigneurie (hommes de poeste).Il va leur demander: le travail de la terre, le paiement dimpts et quelques charges militaires. La contrainte quils subissent est trs forte. Le seigneur exerce donc ce pouvoir de ban qui prend le nom de coutume, ce qui signifie, par lvolution du vocabulaire, que lorigine du pouvoir seigneurial a t oublie, dans le vocabulaire il ny a plus aucune trace de la dlgation de puissance publique reue par le seigneur, ce qui fonde le pouvoir du seigneur cest plutt lhabitude, la mmoire, la rptition: ce que signifie la coutume. Dans son domaine, le seigneur va exercer et confondre entre ses mains deux types de pouvoirs: il exige des impts titre public et dans le mme temps il va exiger des paysans des loyers, cette fois titre priv, tout cela parait lpoque exactement identique parce que le pouvoir du seigneur apparait comme compltement privatis.

Comme les pouvoirs sont privatiss, le seigneur va pouvoir les vendre. En ralit il va cder des vassaux certaines sources de revenus et les pouvoirs associs ces sources. Ex: il va cder un vassal le droit de prlever limpt, de rendre la justice. Le seigneur agira ainsi lorsquil naura plus de terres distribuer, les impts et la justice seront exactement comme des fiefs; on distinguera les fiefs en terre et les fiefs en lair (sources de revenus).

Chapitre 2: lOrganisation fodo-seigneuriale

Cest elle qui remplace lorganisation tatique mise en place par Rome, les rois francs ont tent de la conserver mais ils ny sont pas parvenus, 3 choses tudier: la condition des personnes, la condition des terres ( cette poque elles sont la hirarchie des personnes, une catgorie de terre correspond une catgorie personnelle) et

Section 1: La condition des personnes

Description des diffrentes activits que lon doit lvque Adalbron (dbut XIe sicle): il distingue trois activits dans la socit mdivale: ceux qui prient (qui orant, les oratures), puis les guerriers (qui pugnant, les pugnatores) et ceux qui travaillent (qui laborant, les laboratores). Il ne sagit pas dune distinction conomique mais dune distinction en fonction de lactivit, la faon dont on vit.

Ceux qui prient se distinguent des autres car ils sont lettrs, car ils cultivent la primaut du savoir tout en poursuivant un idal moral, passent leur temps tudier, prier, ils sont ncessairement spars des autres.

Ceux qui combattent: laques, vont passer leur temps sentrainer pour la guerre, ce sont aussi des chefs au sens o ils commandent ceux qui combattent.

Ceux qui travaillent: Ils passent leur temps travailler la terre, paysans.

Pose la distinction entre les 3 ordres de lancien rgime qui deviendront: le clerg, la noblesse et le Tiers-Etat. Cette distinction deviendra conomique et on trouvera au sein des deux ordres privilgis les plus riches tandis que le tiers-tat rassemblera les plus pauvres. Structurera toute la socit de lancien rgime jusquau 4 aot 1789.

Paragraphe 1: Les chevaliers.

Le monde des seigneurs, celui qui est seigneur est en gnral un vassal dun autre individu car cette poque les plus puissants sont intgrs dans un rseau dobligs, ils ont leurs vassaux et peuvent tre eux-mmes des vassaux. Nous sommes aux origines de la noblesse.

A] Les origines de la noblesse.

Double origine:

-politique: lpoque franque ce sont quelques grandes familles romaines dans le sud, franques dans le nord, qui exercent les plus hautes responsabilits et qui aident le roi dans sa mission. Elles reoivent de grandes fonctions publiques (honores) et dautres privilges (dispenses dimpts et relvent directement du tribunal du palais, c'est--dire de la justice du roi, elles ne passent jamais devant la justice de droit commun). Elles sont riches, richesse foncire. Au fur et mesure que le roi saffaiblit ces grandes familles prennent le pouvoir, on les trouve la tte des duchs, des comts et de certaines seigneuries, elles forment les premiers nobles. LEglise va mettre en avant un autre modle, non plus celui de ladministrateur mais celui du guerrier qui met son pe au service de dieu, lEglise veut mettre en avant le modle du preux chevalier.

-guerrire: linfluence religieuse et le modle du guerrier. Socit extrmement violente car grande priode dinscurit, lEglise va chercher pacifier cette socit, pour linstant elle va surtout cherche canaliser lardeur guerrire des hommes puisquelle souhaite rendre les individus accessibles au salut ternel, aussi lEglise met en avant un nouveau modle, celui du guerrier bienfaisant, le Saint-guerrier. Ce modle du guerrier honorable est la seconde origine de la noblesse. Des individus vont entrer dans la chevalerie et deviennent noble, pour entrer dans la chevalerie il faut surmonter un double obstacle; financier (lquipement cote trs cher), le chevalier ne peut pas travailler, il doit passer son temps sentrainer pour la guerre, mode de vie qui les isole de la population et qui leur donne une conscience de leur supriorit sociale. Toutefois, cet obstacle financier nest pas le plus difficile surmonter parce que jamais un seigneur ne se privera de la prsence ses cts dun bon guerrier et si ce bon guerrier est pauvre le seigneur lui concdera un fief, cet individu deviendra un vassal du seigneur et sa terre prendra donc le nom de fief. La noblesse ne se caractrise pas par la richesse mais par les comptences militaires.

Le deuxime obstacle est un obstacle moral puisquil doit accepter les rgles de conduites prnes par lEglise, elles sont symbolises par la crmonie de ladoubement; la nuit prcdant la crmonie le chevalier doit la passer en prire puis le jour mme lvque va bnir son pe puis il va lui remettre cette pe, pendant cette crmonie le chevalier prte un serment; de protger lEglise, les veuves et les orphelins, il permet dobserver les rgles chrtiennes de la guerre, dtre juste et daimer la paix, et enfin, de combattre non pas pour tuer des hommes mais pour atteindre les puissances du mal travers ceux qui dfendent le mal. Lorsque le roi est sacr il prte un serment comparable. A lissu de ce serment, lindividu devient chevalier et ce serment marque un passage; lindividu tait jusque-l un enfant, il devient dsormais un homme parce quil peut combattre. Cest aprs ladoubement que le chevalier peut prter serment son seigneur, devenir son vassal et recevoir son fief.

B] La constitution progressive dune classe.

1) lacquisition de la noblesse.

Lorsquelle apparait, la noblesse forme une catgorie ouverte, c'est--dire que nimporte qui peut devenir noble, soit en devenant chevalier soit en un recevant un fief; gnralement, le chevalier reoit un fief mais il arrive aussi quun fief soit donn un individu qui nest pas chevalier, c'est--dire pour un service autre que militaire (ex: grands administrateurs). Ces conditions daccs la noblesse ne durent pas, partir d1150 la noblesse se referme et la noblesse va contrler troitement les conditions daccs sa condition, la noblesse se transmettra de faon hrditaire, la concession de fiefs ne confre plus la noblesse, vers 1150 lEurope commence connaitre une phase denrichissement, les changes commerciaux reprennent, une catgorie sociale nouvelle va apparaitre surtout dans les villes, la bourgeoisie, elle est assez riche pour acheter des fiefs, aussi les nobles ne veulent plus que lacquisition dun fief confre la noblesse un moment o cette noblesse est en train de sappauvrir car depuis 1095 cette noblesse, la demande du pape, part pour la croisade, qui va appauvrir la noblesse. Tout de mme, cette noblesse continuera de faire rentrer certains individus dans sa condition, les plus valeureux, mritants, et ils deviendront nobles par cooptation. Le roi va assez vite se rserver le droit de faire rentrer quelquun dans la noblesse.

2) La condition juridique de la noblesse.

Elle rassemble les seuls individus totalement libres dans la socit mdivale, le plus souvent les nobles vont tre les obligs dun seigneur mais ces liens dobligations ne leur sont pas imposs, ils sont librement consentis, aussi, les nobles sont les seuls vritables dtenteurs de la libert. La catgorie est marque par des privilges:

-militaire; les nobles sont les seuls pouvant combattre cheval, porter des armes en toutes circonstances, droit de guerre priv (droit de ne pas aller en justice en cas de conflit et de le rgler par la guerre).

-judiciaire; les nobles ne vont pas relever de la justice ordinaire (de droit commun), appele la justice seigneuriale (sorte de malus tenu par un seigneur). Les nobles relvent de dune autre justice, galement tenue par le seigneur, la justice fodale, rendue par ses pairs. En moyenne les amendes sont vingt fois plus leves que celles prononces par la justice seigneuriale

-fiscal; ils ne paient pas dimpts en raison de la protection militaire quils assument et leur charge. Ils ne paient aucuns impts rguliers, en revanche nous verrons que le seigneur peut demander ses vassaux une aide financire exceptionnelle.

-de droit priv: ils ont le droit de transmettre tous leurs biens lun seulement de leurs hritiers, le fils an. Droit danesse. Les fiefs peuvent tre transmis la fille.

Ces privilges se justifient, la noblesse supporte de lourdes charges, en contrepartie elle doit recevoir quelques droits.

Paragraphe 2: la paysannerie.

Ils ne sont pas libres, soumis la puissance du seigneur, hommes de poeste. Tout de mme, entre eux, il faut distinguer deux conditions; les paysans ns libres (les roturiers) et les paysans qui ne sont pas ns libres (serfs).

A] Les paysans libres (ou roturiers).

Individus ns libres, ils ne sont pas trs nombreux, ils sont installs dans une seigneurie, cultivent une terre que leur a concder le seigneur, on lappelle une tenure (la terre est tenue du seigneur), plus prcisment une tenure roturire. La libert de ces paysans leur permet de ne pas supporter dincapacits civiles (ils peuvent se marier, transmettre leurs biens), en revanche, vivants sur une seigneurie ils sont soumis la puissance du seigneur et il y a l un lien dautorit entre le seigneur et ces paysans qui na pas t librement consenti par les paysans, sils veulent des terres ils sont obligs de se soumettre un seigneur. Cette puissance du seigneur va se marquer par plusieurs impts que doivent payer ces paysans, galement par quelques charges militaires que le seigneur peut exiger deux, ils vont notamment combattre pied. Ils sont soumis la justice seigneuriale. Charges relles, lies la terre.

B] Les paysans non libres (ou serfs).

Descendants des esclaves de lempire romain que lon appelait les esclaves cass (chass), Rome le travail salari nexistait pas, aussi ces fonctions taient assures par les esclaves. LEglise catholique a milit pour un adoucissement du sort des esclaves Rome, elle dabord encourager les affranchissements et pour les esclaves qui demeuraient lEglise a mis en avant le modle desclave chass, cest un esclave qui a reu une petite terre sur le domaine de son maitre, cette condition est alors un immense progrs parce que lesclave a lassurance du pain quotidien et il a lassurance de ne pas tre dplac puisquil doit rester sur la terre quil a reu. Quand lEmpire romain seffondre on a des esclaves fixs sur des terres, on va les appeler des cerfs, on a francis le terme latin de servus (=esclave).

1) les sources du servage.

2 sources:

- on est serf par sa naissance; deux parents eux-mmes serfs. Quand il y a quun seul parent serf lenfant va suivre la condition de la mre. En pratique, cela narrive jamais car il est interdit au serf de se marier avec une personne libre.

- par un fait postrieur la naissance:

*Loblation en servitude (des individus ns libres vont se donner en tant que serf des Eglises, des seigneurs, dans un double but de charit et de protection.

*Prescription acquisitive de ltat de serf; un individu ne parvient pas prouver quil est libre, si cette absence de preuve dure pendant le dlai dun an et un jour lindividu est reconnu comme serf.

-certaines terres, les tenures serviles, vont donner la qualit de serf, il suffit quun individu sy installe pour devenir serf, la servitude est relle, en quittant la terre lindividu redeviendra libre.

2) La condition servile.

Marque par toute une srie de taxes que prlve le seigneur, elle est surtout marque par une taxe particulire, le chevage (paye que par les serfs). Incapacit civile; le formariage complte par linterdiction de transmettre ses biens ses hritiers (la mainmorte).

a) les taxes pesant sur les serfs et le chevage.

Les serfs comme les roturiers payent de nombreuses taxes; loyer pour leurs terres (le terrage), limpt que payent tous les paysans en change de la protection militaire qui leur est accorde (la taille), ils doivent des corves (on peut les rquisitionner pour accomplir certaines tches). Ils ont tout cela en commun avec les roturiers mais pas dans les mmes proportions puisquon dit que les serfs sont taillables et corvables merci, le seigneur peut obliger deux la taille et des corves sans limites.

Ils vont aussi payer le chevage: taxe trs faible paye trs rgulirement, elle est recognitive de la condition de serf, cela signifie quelle permet de reconnaitre, didentifier le serf dans la socit mdivale, fondamental dans une socit sans tat civil.

b) Les incapacits pesant sur les serfs: le formariage et la mainmorte.

De faon gnrale, les serfs supportent de nombreuses incapacits; ils ne peuvent pas entrer dans le clerg parce que lEglise veut assurer un recrutement socialement plus lev, toutefois lEglise admettra trs souvent que des serfs deviennent des clercs. Autre incapacit: ils ne peuvent pas tmoigner en justice.

Surtout, ils vont supporter deux incapacits qui leur sont propres, le formariage complt par la mainmorte a un but qui est dempcher la sortie de la seigneurie tant des enfants du serf que de ses biens.

-le formariage: interdiction de se marier hors de son groupe servile, avec des serfs dune autre seigneurie ou alors avec des personnes libres. Interdiction tonnante puisquen matire de mariage cest le droit canonique qui sapplique, droit qui est trs favorable la libert du mariage, le droit canon autorise les serfs se marier librement, cette interdiction vient du droit seigneurial, le seigneur impose sa volont et empche de tels mariages parce quils pourraie