Démarche Qualite Dans Les Ouvrages d'Art Courants

7/21/2019 Dmarche Qualite Dans Les Ouvrages d'Art Courants

1/81

CLUB D ECHANGE D EXPERIENCES

SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES

L A D M A R C H E

Q U A L I T

D A N S L E S

O U V R A G E S D ' A R T

C O U R A N T S


2/81

PARTICIPANTS

M. CHANARD

M. ANDRE

M. BROCARD

M. CHHUY

M. DANTEC

M. DUVAL

M. FABRE

M. GRIONI

M.JAFFRE

M. LAVERNE

M. LURENBAUM

M. POINEAU

M. RABAZA

M. RENGEARD

M. REYNARD

M. ROUGE

DDE 23 -Animateur

SETRA

CIFP Pont Mousson

DDE 95

LRPC Clerm ont-Ferra nd

DDE 78

STD 12

DDE 08

SETRA

DDE 87

DDE 23

SETRA

DDE 87

DDE 55

STD 42

DDE 63

M . TEMPEZ DDE 5 9

Le document labor est le fruit dune rflexion d'un groupe de trava

au Club d'Echange d'Expriences sur les Routes Dpartementales.

11 ne doit en aucun cas tre consid r com me un docum ent con tractu el.


3/81

SOMMAIRE

I n t r o d u c t i o n

I L e c a d r e d e r f l e x i o n s u r l a q u a l i t

1.

Le contexte

2 . Les concepts gnraux relatifs la qualit

3 . Les conditions d'obtention de la qualit

I I L a q u a l i t a u n i v e a u d e l a m a t r i s e d ' o u v r a g e

1. La responsabilit du matre d'ouvrage

2 . Le programme

3 . Le choix du matre d'uvre

4 .

Le choix de l'entreprise

5 . La rception

I I I L a q u a l i t a u n i v e a u d e l ' i n t e r v e n t i o n d e s m a t r e s

d ' u v r e , s p c i a l i s t e s , e n t r e p r is e s , g e s t i o n n a i r e s

1.

Les responsabilits des constructeurs

2 .

L'association matre d'uvre - spcialistes

3 . L'association matre d'uvre - entreprises

4 . L'association matre d'uvre - gestionnaire

IV L a q u a l i t a u n i v e a u d e l a f o r m a t i o n

1.

La formation et la qualit

2 .

Les objectifs de la formation

3 . Le plan de formation Ouvrages d'Art

V C o n c l u s i o n

A n n e x e s

1.

Sondage Qualit 1990

2 . Points critiques / points d'arrts

3 .

Exemples de Plans d'Assurance Qualit simplifi travaux et tudes

4 .

Convention de rtablissement de communication et procs verbal de

remise d'ouvrage au gestionnaire


4/81

Page laisse blanche intentionnellement


5/81

INTRODUCTION

L a r e c o n s t ru c t io n o u l e te m p s d e l a p r c i p i t a t i o n

La priode d'aprs-guerre est caractrise par un nombre important de

travaux

de

reconstruction et de modernisation du rseau routier. Pendant trente ans, on a

construit vite et mis en chantier de nombreux ouvrages.

L es p r e m i e r s d s o r d r e s e t le t e m p s d e l ' a n a l y s e

Dans les annes 60-70 sont apparus les premiers signes de non-qualit sur des

ouvrages relativement rcents. L'Etat s est alors proccup de produire des rgle-

ments, des normes, des recommandations pour amliorer la qualit des projets et

des travaux.

E n p lu s d e s r g l e m e n t s , le s d m a r c h e s q u a l i t .

Mais en priode de rcession ou de croissance conomique faible, ces outils se sont

rapidement avrs insuffisants pour des matres d'uvre et entreprises qui doivent

construire au meilleur cot. Les dmarches qualit issues de l'industrie sont alors

apparues.

L'objet de ce document est de les faire connatre aux matres d'uvre dpartemen-

taux chargs de la ralisation d'ouvrages d'art courants et futurs animateurs de la

qualit.

Les plans d'assurance qualit proposs ont t volontairement simplifis pour tre

plus facilement applicables aux petites et moyennes entreprises et matres d'uvre

locaux.


6/81



7/81

L E C D R E D E R E F L E X I O N S U R L Q U L I T E

L E C O N T E X T E

La non-qualit cote cher la socit: pour une entreprise on

l estime

entre 5 et 10% de son

chiffre d'affaires (et quelque fois plus). On constate galement que s'il est difficile d'obtenir

une image de marque attache la qualit, la rputation de non qualit en revanche s'tablit

rapidement et devient facilement indlbile.

Parties des industries de pointe les "notions de gestion de la qualit" s'tendent progressive-

ment aux autres secteurs conomiques et notamment la route et aux ouvrages d'art.

Sous la pression des usagers et riverains, les lus dpartementaux sont de plus en plus sensibles

la qualit de leur patrimoine.

Pour faciliter l'obtention de cette qualit des outils taient ncessaires. Ils ont pour noms: agr-

ments, CCTG, certifications, normes, eurocodes, schmas directeur de la qualit...

S ils

s'av-

rent d'application relativement aises dans les industries de pointe, il n'en est pas de mme

dans les travaux publics o:

- chaque ouvrage d'art est unique (peu de standardisation)

- le personnel est moins form

- le matriel est moins perfectionn et plus dpendant de l'homme qui le dirige

- les matriaux ont souvent des caractristiques variables.

Malgr ces difficults, la concurrence internationale oblige mettre l'accent sur la qualit des

productions. Et c'est aux matres d'oeuvre d'tre les animateurs de cette qualit.

1 -2

L E S

C O N C E P T S

G E N E R A U X

Les

principes relatifs la qualit sont dfinis dans les recomm andations de la commission cen-

trale des marchs :

- n C2. 81 relative l'obtention et au contrle de la qualit des matriaux et p roduits.

-n Tl. 87 relative l'assurance et la gestion de la qualit lors de la passation et de l'excu-

tion de marchs de travaux.

- n T l. 90 relative la gestion et l'assurance de la qualit de l'tud e d es projets de Gnie Civil.

-dans les normes franaises suivantes: NF X 50-120. 121. 122. 131. 132.

133...

issues des

normes europennes E N-29... et internationales ISO -9...

A ) L e s d f in i t io n s p r i n c i p a l e s

La Qu alit

La qualit est l'ensemble des proprits et caractristiques d'un produit ou service qui lui

confrent l'aptitude satisfaire des besoins exprims ou implicites (Normes N F X

50.

120).

La qualit d usagepour un ouvrage d'art est donc son aptitude satisfaire aux exigences de sa

fonction dans des conditions conomiques donnes: scurit de sa structure en service dans des

conditions d'exploitation prvues, durabilit dans son environnement, esthtique

et

facilit

d'entretien.

La qualit requise

est dfinie par

le

concepteur travers le programme, les dispositions du pro-

jet et les stipulations contractuelles (normes et textes gnraux applicables au march,

spcifications du march dfinissant les obligations de rsultats, prescriptions du march prci-

sant les obligations de moyens) en vue d'obtenir effectivement la qualit d'usag e.

La dmarche " Qu alit"

La dmarche qualit est une mthode qui suppose un travail organis de concertation de

l'ensemble des acteurs ayant des relations de franchise et de confiance. Ceci doit

se

traduire

dans la clart et l'quilibre des contrats par une dfinition cohrente et prcise des missions de

chacun.

Chaque intervenant doit rechercher non seulement de la qualit dans son propre travail, mais

aussi les moyens qu'il faut m ettre en uvre pour faciliter le travail de ses parten aires.

La dmarche "qualit" adapte chaque ouvrage a pour ambition principale la prvention

plutt

que la correction en rapprochant l'action de contrle de l'excutant.


8/81

L E C D R E

D E

R E F L E X I O N S U R

L

Q U L I T E

F i n a n c e m e n t / R c e p t i o n

P r o g r a m m e

B e s o i n s

M A I T R E D ' U V R E

C o n c e p t i o n

C o n t r l e s

E n t r e t i e n

S u r v e i l l a n c e

F O U R N I S S E U R

M a t r i a u x

T r a v a u x

E tu d e s d e x c u t i o n

La boucle de Qualit

"Modle conceptuel des activits interdpendantes qui exercent leur influence sur la qualit

d'un produit ou service tout au long des phases qui vont de l'identification des besoins jusqu'

l'valuation de leur satisfaction.

Plan d assurance de la qualit

"Document explicitant l'ensemble des dispositions prises par une entreprise pour donner

confiance en l'obtention de la qualit et vrifier qu'elle a t obtenue". Il comprend une note

d'organisation gnrale, des procdures d'excution et des documents de suivi d'excution.

Contrle intrieur et contrle extrieur ( un intervenant)

Contrle intrieur : Contrle effectu la charge de chaque intervenant pour s'assurer de la

qualit de sa production ou de sa prestation.

Dans le contrle intrieur, on peut distinguer:

- Le contrle interne ( la fabrication, l'excution...), excut sous l'autorit ou la demande

du (ou de s) responsable (s) de la fabrication, de l'excution, dans les conditions dfinies par le

plan d'assurance de la qualit.

-Le contrle externe ( la fabrication, l'excution), exerc sous l'autorit ou la demande

d'un responsable indpendant de la fabrication, de l'excution, etc.. mandat par la direction

de l'intervenant.

Contrle extrieur

: Contrle exerc sur un intervenant par le matre d'uvre ou un organis-

me qu'il man date.

Le plan de contrle

PLAN DE CONTROLE (NFX 50-120) "Document dcrivant les dispositions spcifiques

mises en uvre pou r effectuer le contrle du produ it ou du service con sidr" .


9/81


B ) L e s i n t e r v e n a n t s p r i n c i p a u x e t l e u r s r l e s

Le matre d'ouvrage

- Identifie les besoins satisfaire et examine l'opportunit de lancer l'opration selon

- la demande du public

- sa volont d'amnagement

- les propositions des techniciens

- Dfinit le programme et donc la qualit d'usage.

- Choisit le matre d'uvre et prcise ses missions

- Arrte l'enveloppe financire et met en place les crdits

- Choisit le mode de consultation

- Confie l'excution des travaux l'entreprise

- Rgle les litiges et rceptionne l'ouvrage

- Assure la gestion aprs ralisation

Le matre d'uvre

- Dfinit la qualit requise

- Organise les tudes et soumet la dcision de la matrise d'ouvrage le choix des spcialistes

qu'il souhaite associer son travail

- Evalue le cot de l'opration

- Organise les procdures

(enqutes rglementaires, acquisitions foncires, consultation des entreprises...)

- Rdige le cahier des charges et conoit le projet technique

- Fait approuver le dossier de consultation par le matre d'ouvrage

- Assiste la matrise d'ouvrage pour la passation et la gestion des contrats

(entreprises,spcialistes... )

- Dialogue chaque fois que cela est utile avec les usagers et les riverains

- Anime l'action de chaque intervenant (entreprises, spcialistes, gestionnaires...)

- Dirige l'excution des contrats (pilotage, coordination)

- Accepte et coordonne le ou les plans d'assurance de la qualit (PAO)

- Organise le contrle extrieur en fonction du niveau d'assurance qualit rsultant du PAO

de l'entreprise

-Analyse les alas, propose les modifications techniques avec leur incidence financire l'ap-

probation du matre d'ouvrage

- Propose au matre d'ouvrage la rception de l'ouvrage

L'entrepreneur

- Etudie son offre et prvoit les moyens ncessaires la ralisation des travaux

- Propose des solutions variantes (si elles sont autorises)

- pour mieux utiliser son matriel et ses comptences

- pour optimiser financirement son offre

- pour innover.

S'il obtient le chantier

- Dfinit les mthodes et moyens d'excution

- Choisit et fait agrer ses fournisseurs et sous-traitants

- Organise l'ensemble de ses tches en intgrant les exigences de qualit et en vrifiant que

cette qualit a t obtenue (contrle interne)

- Ralise ou fait raliser les tudes d'excution

- Excute les travaux

- Prsente ses demandes de rglement

- Ngocie les modifications

- Dialogue rgulirement avec le matre d'uvre

- Assure un suivi financier de sa trsorerie pour en optimiser la gestion.


10/81


1 3 L E S

C O N D I T I O N S

D ' O B T E N T I O N

D E L A Q U A L I T E

P O U R

L E S

O U V R A G E S D ' A R T

C O U R A N T S

Le sondage ralis lin 1989 (cf annexe 1) auprs des matres d'uvre dpartementaux et le tra-

vail d'analyse du groupe de travail Qu al it qui asuivi font ressortir trois types d'actions sus-

ceptibles d'amliorer la qualit des ouvrages d'art:

1

-

Action de sensibilisation des matres d ouvrage

l'incidence de leurs dcisions sur la qualit

2-Action d incitation des matres d uvre dvelopper le partenariat:

- avec les spcialistes et gestionnaires pour avoir un projet de qualit

- avec l'entreprise pour avoir un ouvrage fini de qualit.

3-Action de promotion de la formation.

gage de qualit pour l'avenir que l'on soit matre d'uvre, spcialistes, entrepreneurs ou

gestionnaires.

Ces trois types d'actions sont dveloppes dans les chapitres ci-aprs.


11/81

LA QUALITE

AU NIVEAU

DE LA MAITRISE

D'OUVRAGE


12/81



13/81

L A Q U A L I T

A U

N I V E A U

D E L A

M A I T R I S E D O U V R A G E

L A

R E S P O N S A B I L I T E

D U M A I T R E

D ' O U V R A G E

A ) L e s n o t io n s d e m a t r e d ' o u v r a g e e t d e c o n d u c t e u r d ' o p r a t i o n

(Loi n 85-704 du 12 Juillet 1985 relative la matrise d"ouvrage publique et ses rapports avec la

matrise d'uvre prive - Loi MOP)

Le matre d ouvrage est la personne morale pour le compte de laquelle l'ouvrage est construit.

Pour un ouvrage dpartemental, le reprsentant lgal du matre de l'ouvrage est le Prsident

du Conseil Gnral.

Le conducteur d opration

est le conseiller technique privilgi du matre de l'ouvrage depuis

la dfinition du programme jusqu' la mise en service et mme pendant la priode de garantie.

Une conduite d'opration est une assistance gnrale administrative, financire et technique au

matre d'ouvrage. Au sens de la loi. conducteur d'opration et matre d'ouvrage ne sauraient

tre les mmes personnes. Il n'y a conduite d'opration que si un contrat est sign entre les

deux parties.

Dans le cas d'un ouvrage d'art dpartemental, le rle du conducteur d'opration est tenu par

un responsable de le direction des services techniques dpartementaux. Cependant, comme il

n'est pas li au matre d'ouvrage par un contrat, sa responsabilit est la mme que celle du

matre d'ouvrage.

B ) R e s p o n s a b i l i t d u m a t r e d ' o u v r a g e e n m a t i r e d e Q u a l i t

1) Avant lancement d'une opration

Elle s'exerce essentiellement lors de l'laboration du programme

et

du choix du matre

d'uv re. (Cf. C hap. II-2 et II-3 ci-aprs)

2) Pendant la passation des marchs

Le matre d'ouvrage a un rle important au niveau :

-des rgles de consultation (RPAO, critres de jugements, prise en compte d'organisation

de la qualit, de qualification.... du dlai de remise des offres...)

- de l'appel de cand idature (critres de slection... )

- du choix de l'entreprise et de l'agrment des sous-traitants (Cf. Chap . 11-4 ci-aprs)

- du choix de la solution propose (cas de variante) par l'entreprise.

3) Pendant l'excution des marchs

Son rle tient pour l'essentiel au rglement des marchs et litiges, aux modifications des mar-

chs, la rception des travaux .

C ) A s p e c t ju r i d i q u e d e s r e s p o n s a b i l i t s

Le matre d'ouvrage, qui a un contrat rgulier (march non entach d'illgalit), ne peut voir sa

responsabilit co ntractuelle ou civile mise en cause que s'il fait une faute (Ex : imposition d'un

procd dfectueux, refus de rceptionner sans assortir ce refus d'ordre de rparer les malfa-

ons...). Dans de nombreux cas, il a le rflexe de rechercher les responsabilits des construc-

teurs solidairement et ventuellement celle de son conducteur d'opration dans le cas o ce

dernier aurait fait une faute contractuelle (par exemple : mauvais conseil, immixtion dans la

matrise d'uvre...). Il faut rappeler que le conducteur d'opration ne peut tre mis en cause

au titre de la responsabilit dcennale.

- 2 L E P R O G R A M M E A ) L e c o n t e x t e l o c a l

:

Un patrimoine important

Un patrimoine dpartemental d'ouvrages d'art comporte des centaines voire des milliers d'uni-

ts aux multiples fonctions, de nature trs htrognes (ouvrages en maonnerie, en bton

arm, en bton prcontraint, structure mixte...), d'ges, d'tats et de situation gographique


14/81

L A Q U A L I T A U N I V E A U D E L A M A I T R I S E D O U V R A G E

Une pression du public constante

A l'instar des exigences formules et souvent satisfaites vis vis des produits industriels cou-

rants,

l'usager, qu'il soit riverain, technicien et a fortiori lu matre d'ouvrage manifeste de plus

en plus d'exigences vis vis du domaine routier.

Ainsi il demande :

plus de quantits pour rpondre aux besoins toujours croissants

mais aussi plus de qualit au niveau

- de la prennit de l'ouvrage d'art vis--vis des agressions extrieures (charges diverses, eaux,

vgtations, sel de viabilit hivernale...).

- de l'intgration de l'ouvrage dans le site,

- de l'adaptabilit de l'ouvrage l'volution des besoins prvisibles,

- des facilits d'en tretien et de surveillance.

Ces exigences ncessitent le recueil de donnes et la ralisation d'tudes technico-financires

indispensables la dfinition d'un programm e.

Dans un tel contexte, la matrise d'ouvrage peut s'attacher les services d'un conducteur d'op-

ration, vritable animateur qui facilite l'laboration du programme sans avoir la responsabilit

de l'approuver.

B ) L e p r o g r a m m e p r o p r e m e n t d it

La responsabilit du matre d'ouvrage passe par une dfinition claire du besoin satisfaire et

donc des objectifs atteindre, avec leur traduction en termes de contraintes et d'exigences.

C'est le programme qui exprime les exigences du matre d 'ouvrage. Il dfinit selon le plan sui-

vant la qualit d'usage de l'ouvrage :

1 - La dfinition du besoin

2 - La dtermination des contraintes

- Contraintes physiques : gotechnique, environnement (disponibilit terrains, primtre

monuments historiques ou stes classs, zones naturelles) topographie, hydrologie, climat,

type de circulation, rseaux...

- Contraintes temporelles : dlais pour procdures administratives (DUP, enqute hydrau-

lique, instruction mixte, consultations...) et tudes, priode de dmarrage des travaux, date

de fin des travaux souhaite

- Contraintes conomiques : enveloppe financire disponible, chancier de mise en place

des crdits.

3 - La fixation des exigences

Le programme dfinit les exigences en respec tant l'ordre ci-dessous afin d'avoir une

dmarche cohrente :

- exigence fonctionnelle: fixatio n du niveau de service (largeur, gabarit, capacit po rtante ,

niveau de scurit l'usager)

-

exigence organisationnelle

: identification des intervenan ts susceptibles d'influencer sur

l'opration, procdure d'allotissements et de consultation

-

exigence architecturale

: intgration au site ou lment dterminant

-

exigence technique

: conception garantissant la scurit et la durabilit (rglements et

normes appliquer pour les tudes et les travaux), planning d'tudes et de ralisation

-

exigence conomique

: fixatio n du mon tant de l'envelopp e (cot d'objectif) et apprcia-

tion du cot de maintenance et d'exploitation.

L'ensemble besoins-contraintes-exigences constitue le programme.

Si les grandes lignes du programme peuvent tre prpares par le conducteur d'opration et le

matre d'ouvrage, l'exprience a montr que la mise au point ne peut se faire que dans le cadre

d'un d ialogue avec le matre d'uvre et le gestionnaire selon des tapes ci-aprs dtailles :


15/81

L A Q U A L I T

A U

N I V E A U

D E L A


ELEMENTSDUPRO G RAM M E

Dfinition du besoin

Contraintes physiques

temporelles

Exigences

conomiques

fonctionnelles

techniques

conomiques

D U M A I T R E D ' U V R E

E T G E S T I O N N A I R E

T A C H E S

I . D U M A I T R E D ' O U V R A G E

O U C O N D U C T E U R D ' O P E R A T I O N

dtermination

dtermination

dtermination :

- dlais pour procdure et

tudes

- dlais d'excution selon

climat et hydrologie

fixation

organisationnelles fixation

architecturales fixation

conception

planning

valuation du cot global

(investisst. -entretien )

validation

dtermination :

- date dm. des travaux

- date fin de travaux

dtermination

validation

validation

validation

validation

fixation

de l'enveloppe

Condu cteur d'opration et matre d'uvre d oivent connatre des ratios de faisabilit (ex :

cot/m2, cot d'tudes/m2, cot de tx/m2. cot de maintenance/m 2 ...) afin de vrifier l'adqua-

tion du p rogramm e, puis du projet avec les objectifs financie rs du

maitre d ouvrage.

Le matre d ouvrage se trouve impliqu de

faon

importante dans la dmarche qualit au tra-

vers de l approbation du programme et de la conservation de celui-ci.

Toute modification ultrieure l approbation aura des consquences. Moins le programme

sera modifi unilatralement, meilleure sera la qualit finale.

3 L E C H O I X

D U M A I T R E

D ' U V R E

Missionn par la matrise d'ouvrage, le matre d'uvre a pour objectif de faire aboutir dans les

meilleures conditions le projet dont il

a

la charge et cela dans le cadre d'un sain partenariat

avec les autres interven ants et notam ment les spcialistes et les entreprises.

En outre pour raliser un travail de qualit, il doit possder certaines aptitudes :

- la comp tence : pour m aitriser le projet, tre prse nt, tre l'coute de l'en treprise et des

autres partenaires, contrler et dcider clairement.

- la prvoyance : pour suivre l'volution de l'opration et ainsi prvenir suffisamment tt le

matre d'ouvrage des problmes susceptibles d'engager des dpenses suppl-

mentaires.

- la transparence : pour rendre compte de son travail au matre d'ouvrage ou un tribunal (cas

de litiges).

Le matre d'uvre s'entoure le plus souvent de spcialistes. Son travail esi d'autant plus efficace


16/81

L A Q U A L I T

A U

N I V E A U

D E L A


Une bonne uni t

de

comptence

est un

gage

de

qualit pour

le

matre d'ouvrage

:

UNITE DE COMPETENCE OA COURANTS

Spcialistes locaux

Bureau d'tudes, architectes.

paysagistes, cellules

OA.

contentieux...

Matre d'uvre

Concepteuret

Animateur-chef

de projet

Spcialistes nationaux

Laboratoires, experts,

services techniques

de l'Etat...

Reprsentant local

ae la

matrise d'uvre

ex:Subdivision territoriale

Directeurdestravaux

Le rle

du

concepteur

et

animateu r, chef

de

projet

est :

- d'organiser

la

sous traitance

des

tches qu'il n'excute

pas

lui-mme

au

sein

de

l'unit

de

comptence,

-

de

grer

les

interfaces,

-

de

contrler

le

travail ralis.

Il

est

important

que

tous

les

intervenants

:

- exercent

sur

leurs tches propres

de

conception

et

d'tablissement

du

projet

des

vrifications

titre prventif pour viter

les

incohrenc es, oublis

ou

erreurs m atrielles...

- soient impliqus dans

la

gestion administrative

et

financire

de

l'opration afin

de les

respon-

sabiliser

au

maximum.

Le choix

du

matre d uvre

est

donc fonction

de

l unit

de

comptence disponible

et de la

qualification decelle-ci parrapportauxbesoins satisfaire (typed OA,rparations, construc-

tions neuves.. .).

Rfrences

et

notorit

du

matre d uvre doivent tre

des

lments

prendre

en

compte

en

priorit

sur des

considrations

de

cot tant

sa

comptence influe

sur

l conomie globale

du pro-

je tet sur sonaptitudesous-traiterdestudes dansdebonnes conditions.

Quelles

que

soient

les

qualits

du

matre d'uvre,

la

matrise d'ouvrage

a la

responsabilit

de

contrler

son

action.

Ce

rle peut tre confi

un

conducteur d'opration

qui

vrifie

la

bonne

application

du

programme.

4 L E C H O I X D E

L ' E N T R E P R I S E

Selon l'article

300 du

Code

des

Marchs Publics,

il

peut tre utilis, cinq critres pour

le

juge-

ment

des

offres conform es

:

-

le

dlai d'excution

-

le

cot d'utilisation

-

les

garanties professionnelles

et

financires

-

la

valeur tech nique

-

le

prix

des

prestations.

Si

on

examine

le cas d un

ouvrage d'art courant,

on ne

laisse

pas, en

gnral,

le

dlai d'excu-

tion

l'initiative

du

candidat.

Le

cot d'utilisation n'est pris

en

considration

que

dans

les cas

exceptionnels

de

variantes pour valuer

le

cot global

de

possession.

Il

ne

reste donc

que 3

critres

:

- garanties professionnelles

et

financires

- valeur technique

- prix deprestations.

Les garanties financires

s'valuent

le

plus souvent avec

la

dclaration

souscrire

et la

fiche

de

renseignements (attestation

de non-

faillite,

de

non-mise

en

redressement judiciaire,

de

situa-


17/81

L A Q U A L I T A U N I V E A U D E L A M A I T R I S E D O U V R A G E

Les garanties professionnelless'apprcient avec les rfrences et les qualifications d l'entrepri-

se (classement FNTP, liste du personnel et du matriel, personnel, etc..) mais galement avec

le bilan des chantiers prcdemment excuts (qualit de travail, respect des dlais...) ;

La valeur technique

de l'offre s'value au regard de la prise en compte des difficults propre au

chantier. Ce critre sert juger les intentions et assurances du candidat en matire de qualit

(existence ou dsir de mettre en place une organisation de la qualit). Ceci permet de compl-

ter efficacement le critre " garanties professionnelles ".

Ainsi le jugemen t se ferait de la manire suivante :

- garanties financires

- garanties professionnelles avec valeur technique assurant la qualit

- prix des prestations.

et non plus sur le seul critre prix comme cela est bien souvent le cas.

Le matre d'ouvrage retient l'entreprise la mieux disante, c'est dire celle

dont l'offre prsente le meilleur rapport qualit / cot global de possession.

Elle n'est pas alors forcment la moins disante.

Afin de faciliter cette dmarche de promotion de la qualit, une grille d'analyse qui pourrait

tre utilise pour l'examen des premires offres est propos e page suivante :

I A RF f FPT IDN ^

a

rception propose par le matre d'uvre sous sa responsabilit est prononce par le matre

IXCLLI

\ \ N d'ouvrage en respectant les dispositions de l'article 41 du CC AG .

Il convient de veiller ce qu'il n'y ait pas de rception tacite et d'insister pour que soit ralis

l'tat de rfrence de l'ouvrage en prsence du gestionnaire dans le cadre des oprations pra-

lables la rception.


18/81

APPEL D'OFFRES

Date Relatif

:

Entreprise :

OUI NON

Offre

de

l'entreprise complte

au

sens

du

R.P.A.O

G aranties financires

Dclaration

souscrire fournie

et

complte

Fiche

de

renseignements fournie

et

complte

Observationsd upayeur dpartemental ou desservicesde laconcurrenceet desprix

G aranties professionnelles

OUI NON

Rfrences

de s

travaux similaires

Classement FNTP

ou

autres certificats

de

qualification

Observations

du

matre d'uvre

sur les

travaux raliss prcdemm ent

et

concernant

-la qualit

. - le

respect

de s

dlais

- lessous-traitants

Valeur technique de l'offre

OUI NON

Cadre

de

Plan d'Assurance Qualit complt

-totalement (aspect quantitatif)

-srieusement (aspect qualitatif)

Variantes - justificatifs sommaires

-srieux technique

-

cot

de

fonctionnement prohibitif

ComplmentsauCCTPetsous dtailsdeprix fournis (sidemandsauRPAO)

Prix : F ne

Ecart

pa r

rapport

l'estimation

:

Ecart

pa r

rapport

l'offre moyenne

:

Nombre

de

prix apparem ment aberrants

:

Numros

des

prix concerns

e t

montant

:


19/81

LA QUALITE AU NIVEAU r r r

DE L'INTERVENTION -U.J-

DES MAITRES D' UVRE,

SPECIALISTES,ENTREPRISES

ET GES TIONNAIRES


20/81



21/81

L A Q U A L I T A U N I V E A U D E L I N T E R V E N T I O N D E S M A I T R E S

D U V R E

L E S

R E S P O N S A B I L I T E S

D E S

C O N S T R U C T E U R S

A ) N o t i o n d e c o n s t r u c t e u r s

(loi n 78-12 du 4 Janvier 1978 relative la responsabilit et l'assurance dans le domaine de la

construction)

Est rput constructeur de l'ouvrage :

tout architecte, entrepreneur, technicien ou autre personne li au matre d'ouvrage par un

contrat de louage d'ouvrage (art 1792. 1 code civil).

Notion et rle

de

matre d uvre dans le code HAMMOURABI (1730 1685 av. JC)

C'est la premire codification connue du rgime de responsabilit des constructeurs :

Si la maison construites estcroule et a tu le matre de maison, l'architecte est passible de

mort, si c'est l'enfant du matre de la maison qui est tu, on tuera l'enfant de l'architecte...

On faisait dj trs nettement la distinction entre le matre d'ouvrage (le matre de maison) et

le matre d'uvre (l'architecte) et l'on attribuait ce dernier de lourdes responsabilits vis vis

du matre d'ouvrage qui, quels que soient les vrais responsables, se retourne systmatiquement

contre le matre d'uvre et cela d'autant plus que celui-ci est particulirement solvable.

Loi MOP n 82. 704 du 12 Juillet 1985

Le matre d'ouvrage peut confier au matre d'uvre tout ou partie des lments de conception

et d'assistance suivants :

1 - Les tudes d'esquisse

2 - Les tudes d'avant-projet

3 - Les tudes de projet

4 - L'assistance apporte au matre de l'ouvrage pour la passation du contrat de travaux

5 - Les tudes d'excution ou l'examen de la conformit au projet et le visa de celles qui ont t

faites par l'entrepreneur

6 - La direction de l'excution du contrat de travaux

7 - L'ordonnancement, le pilotage et la coordination du chantier

8 - L'assistance apporte au matre de l'ouvrage lors des oprations de rceptionetpendant la

priode de garantie de parfait achvement

B ) R e s p o n s a b i l i t d e s c o n s t r u c t e u r s e n m a t i r e d e q u a l i t

1 . Avant le lancement d'une opration

Le seul constructeur concern est le matre d'uvre qui, avec le conducteur d'opration ou/et

le matre d'ouvrage, participe l'laboration du programme.

Une fois le programme arrt, le matre d'uvre constitue son quipe (appel des spcialistes

ventuellement) pour raliser, ou faire raliser si ncessaire

- les tudes prliminaires,

- le projet technique.

2 . Pendant la passation des marchs

Le matre d'uvre achve sa tche de conception par la rdaction du cahier des charges (pices

de marchs) dans le respect des rgles en vigueur, des normes et des prescriptions contrac-

tuelles ou contractualisables.

L'entreprise, de son ct, a la responsabilit de remettre une offre aprs tude du projet du

matre d'uvre ou de variantes.

Le matre d'ouvrage peut demander conseil au matre d'uvre avant de choisir l'entreprise qui

sera charge de l'opration.

3 .

Pendant l'excution des marchs

a) Le matre d'uvre a la responsabilit de la direction des travaux.

Plus prcisment, il doit :

- coordonner tous les intervenants (gestion des interfaces entreprises, bureau d'tudes, conces-

sionnaires...) dans l'esprit des dmarches qualit (objectif:prvention des incidents, qualit


22/81

L A Q U A L I T A U N I V E A U D E L I N T E R V E N T I O N D E S M A I T R E S D ' U V R E ...

- organiser les contrles des tudes et des travaux conformment au CCAG (son visa ne sau-

rait dgager sa responsabilit entirement en cas de contentieux),

- soum ettre au m atre d'ouvrage, aprs analyse, les rglements des litiges ventuels.

- procder aux oprations pralables la rception.

b) L'entrepreneur a la responsabilit de l'excution des travaux dans les conditions prvues au

contrat qui le lie avec le matre d'ouvrage.

Il a la charge

-de l'organisation du chantier (gestion des fournitures, personnel, matriel, gestion des inter-

faces entre bureau d'tudes, chantier, laboratoire...)

- de l'tude du projet d'excution

- de la ralisation des travaux.

C ) A s p e c t j u r i d i q u e d e s r e s p o n s a b i l i t s

La responsabilit juridique des constructeurs peut tre mise en cause pendant et aprs l'excu-

tion des travaux.

Elle peut revtir ce stade trois formes (la forme administrative n'existe que pour des matres

d'uvre publics) :

- la responsabilit civile : lgale (dcennale) et/ou contractuelle (parfait achvement ou garan-

tie particulire).

- la responsabilit administrative qui est une responsabilit personnelle devant les instances admi-

nistratives qui, dans le cas de fautes graves, peuvent prendre des sanctions telles que l'avertisse-

ment, le blme, la mutation d'office, la suspension, la mise la retraite ou la rvocation,

- la responsabilit pnale (art. 319 et 320 du Code Pnal) qui est aussi une responsabilit per-

sonnelle. Elle intervient dans le cas o " la maladresse, l'imprudence, l'inattention, la ngli-

gence ou l'inobservation du rglement " sont causes de dcs ou de blessures graves. Le juge-

ment est rendu par le tribunal correctionnel ou par le tribunal de simple police (selon la gravi-

t du cas) et les peines peuvent aller de la simple amende (de 500 15 000 F. ) l'emprison-

nement (de 15 jours un an).

1 .

Pendant l'excution des travaux.

Responsabilit contractuelle : le contrat matre d'ouvrage-entreprise s'applique, le matre

d'uvre se doit de le faire respecter. Sauf en cas de faute du matre d'ouvrage ou du matre

d'uvre. l'entreprise est responsable de la ralisation.

Responsabilit extracontractuelle : elle peut s'exercer en cas de dommages des travaux publics

Elle relve dans les mmes conditions que prcdemment de l'entreprise.

2 .

La rception

Elle transfre la proprit de l'ouvrage de l'entreprise au matre d'ouvrage.

Elle est le point de dpart

- de la garantie de parfait achvement,

- de la garantie dcennale.

Le matre d'uvre doit mentionner tous les dfauts apparents susceptibles d'tre rpars

(rception avec rserves) ; si ce n'est pas le cas et si la solidit de l'ouvrage ou d'une de ses par-

ties ne risque pas d'tre compromise, la rception pourra tre prononce avec rfaction de prix.

3 . A p r s ex c ut io n de s tra va ux (Art. 1792 du Code Civil).

Garantie de parfait achvement

L'entreprise peut tre amene intervenir dans le cadre de la garantie de parfait achvement

(dlai de 1 an aprs rception). Le matre d'uvre doit obligatoirement la mettre en dem eure

de rparer les malfaons pour mettre enjeu cette garantie.

(arantie dcennale

Matre d'uvre et entreprises peuvent tre appels au titre de la garantie dcennale. Seule la

faute du matre d'ouvrage ou la force majeure peuvent les exonrer.


23/81

L A Q U A L I T A U

V E A U D E L I N T E R V E N T I O N D E S M A I T R E S D CE U V R E ...

2 A S S O C I A T I O N

M A I T R E D ' U V R E -

S P E C I A L I S T E S

Le matre d'uvre a la responsabilit des tudes et du contrle des travaux. Il doit soumettre

la dcision du matre d'ouvrage les spcialistes qu'il sou haite associer son travail. En pra tique.

le matre d'ouvrage lui ouvre une enveloppe de crdits d'tudes ou de contrle lui permettant

de faire intervenir les spcialistes.

Celle-ci doit tre dtermine dans le but d'obtenir le meilleur rapport qualit-prix de l'ouvrage.

Pourquo i faire appel des spcialistes ?

Les raisons les plus souvent voque s sont :

- les surcharges passagres...

- les connaissances incompltes,

-

l augmentation

de l'ventail des solutions possibles, rsultat du travail en quipe pluridisci-

plinaire.

- l'amlioration de la qualit.

A qui s'adresser ?

Le matre d'ouvrage ou le plus souvent le matre d'uvre devront faire appel des personnes

comptentes et ouvertes au dialogue. En effet, les spcialistes doivent accepter le pilotage des

oprations par le matre d'uvre. Ils peuvent intervenir :

- au niveau du projet

- au niveau de l'excution ou pendant la vie de l'ouvrage.

Comptence des intervenants, disponibilit et contenu des tudes sont des gages de qualit

pour l ouvrage final.

Comment ?

Les contrats avec les spcialistes dfinissent la mission raliser, les dlais en prcisant les

phases de concertation, les modalits de paiement, les modalits de contrle et de rception, les

limites de responsabilits.

La qualit des tudes ne peut souffrir que de dlais ou de rmun ration insuffisants.

A ) I n t e r v e n t i o n d e s p c i a l i s t e s a u n i v e a u d u p r o j e t

La qualit d'un ouvrage d'art passe en premier lieu par une bonne conception. Pour cela, la

matrise d'uvre doit garder le pilotage de l'ensemble de l'opration en intgrant les avis des

spcialistes.

A partir des renseignements qu'elle a collects et assimils, la matrise d'uvre procde au

dimensionnement de l'ouvrage par approches successives en maintenant un dialogue perma-

nent avec les spcialistes.

Le but est d obtenir un projet comprhensible, complet et ralisable sans complication.

1 .

Intervention d'un gotechnicien

11 est important de rappe ler ici que l'tude des fondations d 'un ouvrage ne peut se faire sans

investigations.

Le gotechnicien peut tre issu d'un organisme public (Laboratoire des Ponts et Chausses) ou

d'une socit prive. Il est choisi en fonction de son exprience, de la qualit d'analyse du res-

ponsable de l'tude, de sa connaissance de la rgion concerne.

a) La mission

Le gotechnicien a pour mission principale :

- d'indiquer la nature et les caractristiques gotechniques du sol ;

- de prciser les conditions de fondation permettant une adaptation de l'ouvrage au sol et ceci

en dfinissant :

la nature du sol de fondation.

les systmes de fondation envisageables,

les contraintes admissibles et les tassements attendu s si cela est ncessaire.

Le nombre, le type d'essais et leurs localisations doivent tre arrts conjointement avec le


24/81


D U V R E

b) Le

dlai

Si les dlais d'excution des essais pour des ouvrages d'art courants sont de quelques jours, le

dlai d'interpr tation et de mise au point du rap port final est en gnral plus long.

c) La rmunration

Le matre d'uvre fournit les documents utiles la dfinition de l'tude par le spcialiste en indi-

quant bien toutes les contraintes respecter et notamm ent le programme du m atre d'ouvrage.

La prestation ne sera jamais rmunre au forfait mais sur la base de prix unitaires permettant

une prise de dcisions finan cire s rapide en cas de modification d'essais sur le cha ntier.

d) Les modalits de contrle

Le contrle au niveau des travaux peu t se faire :

- en tan t prsen t et en exigeant obligatoirement la remise des fiche s d'essais ;

- en exigeant la conservation et la photographie des terrassements extraits (carottes).

e) Principaux moyens d investigations

On peut rappeler ici trs brivement les principales investigations effectues pour une tude

gotechnique :

- la recherche la pelle hydraulique, qui est une opration peu onreuse, peut donner de

bonnes informations un gotechnicien expriment sur la tenue des terrains, sur la qualit

de l'tat de stratification des sols jusqu' 3 ou 4 mtres de profondeur, et peut permettre de

mieux dfinir d'autres types d'essais,

- le forage la tarire donn e des indications du mme ordre des profondeurs plus leves (en

fonction de la puissance du matriel employ) pour un cot identique. Ils ne permettent pas

cepend ant de se faire une ide visuelle du sol (vision des strates),

- l'essai sismique donne des renseignements intressants par recoupement avec d'autres types

d'essais (insuffisants eux seuls),

- l'essai au pntromtre permet de se faire une bonne ide sur la qualit des terrains rencon-

trs (jusqu' 20 mtres environ) condition de ne pas tre arrt dans son avancement par

des blocs,

- l'essai pressiomtrique est le seul essai in situ qui permet de calculer contraintes et tassem ents

admissibles mais les mesures (en gnral une au mtre linaire) peuvent tre fausses par la

prsence de points durs. On peut descendre jusqu' 40 mtres de profondeur et raliser un

carottage permettant par la mme occasion de remonter des chantillons du sol (carottes),

- le carottage donne des indications intressantes sur l'homognit du sol (prsence ventuel-

le de couches d'argiles, failles, pendages dangereux...). Il est souvent utilis pour une recon-

naissance des fondations anciennes (nature et tat de contact entre le sol et les fondations). A

partir d'essais en lab oratoire , il est possible galement d 'valuer les tassements prvisibles.

2 Intervention d'un architecte (et/ou d'un paysagiste)

II est conseill de faire appel un architecte spcialis (et/ou un paysagiste) dans le domaine

des ouvrages d'art. Pour des ouvrages courants, on pourra toutefois faire intervenir un architec-

te non spcialis en veillant ce qu'il prsente une sensibilit satisfaisante dans le traitemen t de

structures. Son intervention ne peut se raliser que dans le cadre d'une quipe pluridisciplinaire

pilote par le matre d'uvre et pouvant comprendre l'Architecte des Btiments de France

lorsque l'on se trouve da ns des lieux particulirement sensibles. En tout tat de cau se, le matre

d'uvre tiendra informer rgulirement le matre d'ouvrage de l'avancement des rflexions.

Les trois types d'interventions, le plus habituellement renco ntrs, sont :

- l'assistance technique au niveau de l'excution ; ce cas est dconseiller.

- des prestations ponctuelles sur un aspect prcis du projet (intgration dans le site, quipe-

ments, piles, abords, choix de co loris...),

- des prestations gnrales labores ds le dbut de l'tude prliminaire ou avant projet.

a) La mission

Avant de consulter les architectes et/ou paysagistes le matre d'uvre doit dfinir, en concerta-

tion troite avec le matre d'ouvrage et les diffrents intervenants (concessionnaires, lus


25/81


D U V R E

Objectif principal:

- l'ouvrage doit s'insrer d ans le site, ou

- l'ouvrage doit tre un lment marquant du site.

Contraintes

:

- au niveau des quipemen ts (ex : dispositif de reten ue, clairage)

- au niveau des accs (ex : lments de liaison, OA-accs, pentes des talus, plantations

prvoir)

- au niveau des appuis (ex : section minimale)

- au

niveau

de la structure (ex : nombre de traves, hauteur de tablier)

Champ d intervention de l architecte/paysagiste:

Avant projet, projet, DCE, excution

Docum ents fournis par le matre d uvre:

Projet d'ensemble, coupes, vues diverses, prescriptions "monuments historiques" ...

Documents produire:

Avis et recommandations inclure dans CCTP (parements, excution...) photomontage,

prespectives, lvations, plans de dtails, estimation du cot des prescriptions architectu-

rales particulires...

b) Le dlai

est fonction du type d'intervention etdu nombre de phases de ralisation de l'tude. Pour un

OA courant, 2 mois semblent raisonnables.

c) La rmunration

Elle se fera selon les barmes de l'ingnierie prive, et partir d'une indication dtaille du

type d'intervention en stipulant ventuellement une ralisation en deux ou plusieurs phases

pour permettre le versement d'acompte :

- 1re phase : remise de croquis, esquisses, photom ontage :

- 2me phase : plans d'ensemble et de dtails, rapport de synthse.

La rmunration comprend en gnral un forfait et des vacations par runions de concertation

ou dplacements sur le chantier.

d) Les modalits de contrle

Le contrle au niveau de l'tude est difficile. Il peut se prsenter sous forme de runions rm unres

entre

le

matre d'uvre, le spcialiste

et le

bureau d'tudes afin d'amliorer, par tapes, le dimen-

sionnement et l'esthtique de l'ouvrage. Les sections minimales seront vrifies (attention aux engra-

vures) ainsi que la faisabilit de l'excution des travaux projets

et

de l'entretien ultrieur.

3 Intervention d'un b ureau d'tudes techniques (BE T)

Le matre d'uvre peut tre encore amen faire appel aux services d'un bureau d'tudes. L

encore, le choix doit tenir compte de la qualit du bureau prsum et surtout de la comptence

de l'ingnieur charg de l'tude et de sa " disponibilit " vis--vis du m atre d'uvre que ce soit

au niveau de l'avant projet ou au niveau du dossier de consultation (DCE).

a) Mission au niveau de l avant projet

Une tude confie un BET au niveau de l'avant projet ncessite de la part du matre d'uvre

une bonne connaissance de la technique pour pouvoir donner des directives claires et prcises

ainsi que l'organisation de nombreuses runions de travail. Il est conseill de rdiger le contrat

d'tude dans la perspective d'une possible remise en question de l'avant projet initial (cas o le

matre d'uvre n'a pas arrt avec certitude le type d'ouvrage.

Les documents fournir au BE T peuvent tre relativement limits, savoir :


26/81

L A Q U A L I T A U N I V E A U D E L I N T E R V E N T I O N D E S M A I T R E S D U V R E

- ventuellement, la dfinition schmatique de l'ouvrage partir de croquis cts et com-

ments,

- les informations sur les caractristiques du sol (premiers rsultats d'essais et interprta tions),

- les contraintes respecter.

Il sera demand au BET d'tablir, dans un premier temps, pratiquement tous les plans du DCE

(sauf peut-tre quelques plans de dtail comme ceux relatifs aux quipements) sous une forme

proche de l'tat dfinitif (ncessit de prciser les chelles) et de remettre un avant-mtr

dtaill (niveau DCE).

Enfin, le matre d'u vre exigera, pour m onter le D CE, la remise de l'ensemble des pices :

plans (y compris, bien sr, tous les contre-calques correspondants), notes de calcul et avant-

mtrs dfinitifs.

b) Mission au niveau du DCE

Le type d'ouvrage est arrt : les contraintes gom triques sont donc bien dfinies.

Il est conseill ne pas confier aux BET la rdaction des pices crites.

Il

s agit

a lors, pour le B ET sollicit :

- de vrifier le dimensionnement en le corrigeant le cas chant ;

- de donner une reprsentation graphique dtaille en intgrant ventuellement les observa-

tions architecturales ;

- de fournir l'avant-mtr

dfinitif.

Pour cela, le matre d'uvre devra fournir au burea u d'tud es :

- les plans de l'ouvrage (y compris des quipements et des fondations) ;

- le calcul des axes de la route projete (avec profil en long et profil en travers) ;

- la liste des parties d'ouvrages dimensionner (tablier, appuis, appareils d'appuis, dalles de

transition, garde-corps...) :

- les exigences architecturales et les contraintes diverses au niveau des raccordem ents

- un rapport gotechnique complet ;

- la liste des documents remettre (y compris les contre-calques et le nombre d'exemplaires

excuter) ;

- une liste indicative des dlais de remise de ces docume nts ;

- le nombre de runions prvoir ;

c) Le dlai

II est fonction du type d'intervention et du nombre de phase de ralisation de l'tude. Il peut

varier de 15 jours 3 mois en gn ral.

d) La rmu nration

Elle se fera selon les barmes de l'ingnierie prive, et partir d'une indication dtaille du

type d'intervention.

e) Les modalits de con trle

Les contrles sont faits lors des runions de travail (avancement des tudes et respect des

dlais) et lors de la vrification des documents remis (plans de qualit graphique satisfaisante,

avant mtrs et notes de calculs convenablement rdigs, comparaison avec des ratios issus

d'autres tudes...).

B ) I n t e r v e n t i o n d e s p c i a l i s t e s a u n i v e a u d e l ' e x c u t i o n o u p e n d a n t l a v i e d e l ' o u v r a g e

1 . L'intervention de laboratoires dans le cadre de la matrise d'uvre

Le matre d'uvre est souvent amen pendant l'excution d'un ouvrage faire appel des sp-

cialistes quips de m atriel de contrles.

Il

s agit

souvent de laboratoires qui il confie des contrles de conformit (contrle de mat-

riaux : bton, granulats, soudure...), des contrles d'acceptation de parties d'ouvrage: fonda-

tions profondes, stabilit de talus, preuves de charges...). Il peut sous-traiter le pilotage du

contrle extrieur un laboratoire charg de coordonner les interventions de l'ensemble des


27/81


D U V R E

2

L'intervention d'un bureau d'tudes de contrles (BEC) dans le cadre de la

matrise d'uvre

Le matre d'uvre charg de la bonne excution des travaux n'est pas toujours un spcialiste

en ouvrages d'art. Il peut confier la vrification des notes de calculs et des plans d'excution

un bureau d'tudes de contrle priv ou public.

L encore,

la

qualit des prestations fournies sera directement lie aux soins apports par le

matre d'uvre au niveau de la consultation et la rdaction du contrat.

a) La consultation

II ne faut en aucun cas, pour les contrles (BEC du matre d'uvre) retenir le bureau d'tudes

de l'entreprise. On peut accepter, par contre, celui qui a particip l'laboration du projet,

condition d'tre assur que l'ingnieur qui va mener cette tude dispose d'une " conscience

professionnelle " suffisante pour ne pas se laisser aller la facilit, en se contentant par

exemple des calculs qu'il a dj raliss.

On pe ut faire prciser, lors de cette consultation, les diffrentes modalits du contrle des plans

d'excution et des notes de calcul en fournissant le maximum d'lments : plans du march.

listes indicatives des parties d'ouvrages recalculer par une justification sommaire et des types

de vrifications effectuer, etc.. en exigeant une dcomposition dtaille du prix (le temps

escompt pour chaque opration est une indication intressante sur le srieux du contrle pro-

pos,

le type de programme informatique utilis galement).

b) Mission

Elle dfinit les parties d'ouvrages dont le dimensionnement et le ferraillage seront contrls

partir d'un calcul sommaire et la mthode adopte pour une vrification systmatique des notes

de calcul. Elle doit comporter une optimisation des quantits et des dispositions constructives

adoptes.

La vrification des plans de coffrage porte sur leur conformit vis -vis des plans du marche et

comporte des observations sur la qualit du graphisme, les anomalies de construction, les

imprcisions ou e rreurs, et le rappel des m atriaux ou matriel utiliser.

Les plans doivent tre contrls en ayant l'esprit qu'ils serviront sur le chantier. Ils doivent

donc tre lisibles (coupes, vues en nombre suffisant) et comprhensibles (un plan du march

peut correspondre plusieurs plans d'excution).

La vrification des plans de ferraillage ou de charpen te porte

- sur leur conformit vis--vis des rsultats des notes de calcul,

-sur les dispositions constructives (la nomenclature des aciers qui doit tre complte et trs

exactement rcapitulative des aciers mentionns, le poids total des armatures avec calcul du

taux de ferraillage des principales parties d'ouvrages pour une comparaison systmatique

avec la quantit d'aciers du march),

- sur la lisibilit des plans appels tre exploits par diffrents intervenants (chef de chantier,

ferrailleurs...).

c) Dlais

Pendant la priode de prparation, le matre d'uvre arrte avec le bureau d'tudes les dlais

de contrle de faon ne pas retarder le chantier. Des clauses de sauvegarde pnaliseront le

bureau d'tudes en cas de retard.

d) Contrle

La qualit de toutes ces vrifications est difficilement contrlable si bien qu'il convient de choi-

sir le BEC , plus pour ses qualits de srieux que pou r le montan t de son offre.

Les documents, aprs vrification, seront retourns, pour correction, l'entrepreneur.

Ce dernier proposera alors au visa du matre d'uvre les plans d'excution.

Il est conseill d'tre particulirement vigilant sur la circulation des plans sur le chantier en

proscrivant tout plan non vis.


28/81

L A Q U A L I T

A U

N I V E A U

D E

L I N T E R V E N T I O N

D E S

M A I T R E S

D

'

U

V

R

E

3 A S S O C I A T I O N

M A I T R E

D U V R E

E N T R E P R I S E S

A ) L a q u a l i t a u n i v e a u d e s re l a t i o n s m a t r e d ' u v r e - e n t r e p r i s e -

Quels sont les objectifs de chacun ?

Les relations entre matre d'uvre et entreprise doivent passer par une prise de eonscience de

l'existence d'intrts communs aux deux partis qui conduisent plutt une attitude de partena-

riat que d'opposition.

En effet, lors de la construction d'un ouvrage, le souci du matre d'uvre est de raliser le

meilleur ouvrage pour le cot prvu dans le dlai et les conditions fixes en accord avec le

matre d'ouvrage.

L'intrt de l'entrepreneur est de construire un ouvrage fiable, attrayant si possible (notion de

publicit, de rfrence) pour un db ours minimum dans le dlai le plus conomique compatible

avec le dlai impos.

Comm ent attein dre ces objectifs ?

On constate donc que les notions de tenue de dlai, d'ouvrage attrayant sont communes aux

deux partis. L'approche des cots est diffrente mais l'on peut s'en accommoder si les " rgles

du jeu " sont clairement tablies.

Pour arriver un rel partenariat sur le chantier, il faut donc que les pices crites (techniques

et administratives) soient bien imagines (c'est dire rdiges par quelqu'un qui se fait une

bonne, claire et raliste image de ce qui se passera sur le chantier) et que la mise au point du

march ne laisse pas subsister d'ambigut ou d'imprcision..

Si ces conditions sont run ies on peut plus facilement :

- examiner les propositions de l'entreprise (techniques et financires) et les faire accepter par

le matre d'ouvrage.

- faire respe cter le contrat en appliquant les rgles dfinies dans le march.

Dans un tel contexte la qualit devrait tre naturelle.

Les quelques points qui suivent ont pour but d'apporter les lments ncessaires la cration

du contexte favorable recherch.

B ) L a q u a l i t a u n i v e a u d u d o s s i e r d e c o n s u l ta t i o n

Le programme est la base de rfrence au montage du dossier pour dfinir le rle de chacun

des acteurs de manire bien apprhender les lments qui favorisent la qualit et ceux qui

peuvent la desservir.

Nanmoins pour assurer un droulement correct du chantier il faut, ds le projet, que le matre

d'uvre rappelle la qualit requise et rflchisse la rpartition des contrles effectuer entre

la matrise d'uv re et l'entreprise et cela dans l'esprit des dmarches q ualit, savoir :

Si le matre d'uvre laisse l'entreprise plus d'initiatives au niveau de son contrle, il prcise en

contrepartie les informations qu'il entend recevoir sur l'organisation interne de la qualit prvue

par l'entreprise (gestion des contrles, organisation structurelle, synthse des rs ultats...).

Le matre d'uvre doit :

- associer son quipe p rsente sur le chantier ainsi que le gestionnaire futur (information indis-

pensable des personnes qui seront effectivement sur le terrain : directeur de travaux, sur-

veillants, laboratoire, bureau de contrle...) l'laboration du DCE

- s'assurer que les contrles sont ralisables et que l'interprtation de ces contrles est faisable

dans un dlai compatible avec celui de la ralisation du chantier

- tudier en amont les rponses qu'il apportera aux problmes les plus courants que pourraient

rvler les contrles.

Une fois cette rflexion mene, elle doit tre transcrite clairement dans les diverses pices du

dossier de consultation :

Rglement Particulier d'Appel d'Offres (R. P. A. O. )

- Dem ander de com plter le cadre de PA O simplifi joint en annexe au CCTP.

- Indiquer que la prise en considration de la notion de qualit ds la remise des offres sera

retenu e comme critre de jugement au titre de l'examen de la valeur technique de l'offre.


29/81

L A Q U A L I T A U N I V E A U D E L N T E R V E N T I O N D E S M A I T R E S D U V R E

aux difficults principales de l'opration. Celles-ci doivent apparatre clairement dans le R. P.

A. O. pour attirer l'attention de l'entreprise.

- Exiger que soient dclars les sous-traitants les plus importants (Bureau d'tudes, entreprise

de fondations, de mise en place de tablier...).

-Laisser un dlai de consultation suffisant (5 semaines souhaitables pour que l'entreprise puis-

se tudier son offre correctement).

- A priori ne pas ouvrir de variante mais plutt laisser l'entreprise la possibilit de faire des

propositions techniques destines amliorer la qualit du projet et promouvoir l'innova-

tion de faon contrle.

En effet :

-une variante peut se rapporter la conception (modification de quantits) ou l'excution

(pas de modification de qu antits)

-

une proposition technique

se rapporte aux procds d'excution, rpond

la

demande prci-

se du matre d'oeuvre formule dans le CCTP ( complter par l'entreprise) etn'entrane pas

de modification de quantits.

Dans

le

cas d'un OA courant les variantes ne paraissent pas ncessaires.

Pourtant on distinguera :

- Le cas desponts -typeduSKTRA-de celuide sautres ouvrages (murs, bu ses ,. . .)

Ces ponts relvent d'une conception technique arrte la fois comme choix souverain du

matre d'uvre et comme rsultat d'tudes pralables entre plusieurs conceptions possibles. La

variante n'a pas lieu d'tre dans un tel appel d'offres, seules les propositions techniques peu-

vent et doivent en trer en ligne de compte : c'est une des possibilits d'amlio rer la qualit.

Le cas des autres ouvrages est diffrent, car il n'y a pas de conception type reconn ue nationale-

men t, mais par co ntre de s conceptions trs diffrentes faisant l'objet parfois de brev ets ; il

semble donc judicieux de laisser les variantes larges s'exprimer dans un tel contexte si le pro-

gramme le permet d'autant que les tudes pralables peuvent parfois galement tre couvertes

par un brevet. 11conviendrait alors de rm unrer les tudes d'excution leur juste valeur.

- Le

cas des

travaux neufsdecelui

d es

grosses rparations.

Si on n'est pas sr de la solution de rparations (pas d'expriences prcdentes) des variantes

peuvent tre autorises sous rserve d'obtenir des rfrences, une mthode de contrle de

l'efficacit de la solution pro pose et des garanties particulires dfinir, notamm ent en ce qui

concerne la durabilit, la scurit et les facilits d 'entretien ultrieurs.

Acte d'Engagement (A. E. )

-Identifier une priode de prparation (15 21 jours ou dure adapter aux exigences du

CCTP) comprise dans le dlai d'excution du march. En fonction de l'importance des tches

raliser pendant cette priode, il peut tre souhaitable de prvoir un ordre de service de

commencement de la priode de prparation pralable celui qui dfinit le dbut des travaux.

- Le dlai d'excution doit tre raisonnable et prendre en compte le fait qu'il est ncessaire

d'avoir des conditions climatiques favorables pour raliser certains travaux (ex : chape d'tan-

chit, peintures...). La possibilit de proposer un dlai conomique doit tre laisse

l'entreprise.

Cahier des Clauses Adm inistratives Particulires (C . C. A. P. )

- Rappeler dans les pices contractuelles qu'est joint au CCTP un cadre de Plan d'Assurance

Qualit (PAQ)

- Ne pas hsiter demander des garanties particulires ralistes, applicables et contrlables.

On peut s'inspirer des dispositions relatives aux joints, tanch it. garde-corps et peintures.

- Complter la demande des sous-dtails faite au R. P. A. O. par les prix ayant impact cono-

mique important sur l'offre.

- Rappeler la liste des documents fournir avec les dlais correspondants et les dlais de

rponse et d'information. Indiquer que les procdures de constitution des plans et documents

de rcolement. au fur et mesure des travaux, sont fixes pendant la priode de prparation

du chantier.

- Conditionner la rception, non seulement aux preuves et essais prciss au CCTP mais aussi

la remise des documents de suivi et de rcolement qui sont souvent synonymes d'une quali-


30/81


Cahier des Clauses Techniques Particulires (C. C. T. P. )

- Faire rfrence aux fascicules du C. C. T. G. et normes existants, s'appliquant tout particuli-

rement aux travaux raliser ( noter que le CCTP n'a pas tre une copie du CCTG ou des

normes)

- Rappe ler les prescriptions relatives la qualit dans les chapitres du CC TP :

I

-

Gnralits

:

- Prsenter l'opration, les intervenants et la gestion des interfaces en prcisant notamment :.

les intervenants antrieurs (bureau d'tudes, entreprises charges de la ralisation des condi-

tions d'accs...)- les intervenants simultans (entreprises pouvant utiliser l'ouvrage ou parties

d'ouvrages), les intervenants postrieurs (entreprises charges des quipements, enrobs...).

- Rappeler les exigences de qualit dfinies au programme qui concernent directement l'entre-

prise et ses relations avec le matre d'u vre

- Prciser les lments remarqu ables po ur lesquels on exige une qualit p articulire (ex : quali-

t du rendu architectural d'un parem ent...)

II -

Matriaux

:

- Prendre en compte les particularits locales pour prciser en complment du CCTG les mat-

riaux employer.

III

-

Mise en uvre

:

- Rappeler que pendant la priode de prparation, est prvue la mise au point du PAQ

- Prciser :

les dlais de visa pour les documents fournis par l'entreprise

les procdures d'excution

les points critiques que le matre d'uvre souhaite (la liste minimale qui peut tre compl-

te sur proposition de l'entreprise)

les points d'arrt avec leurs dlais de pravis et de leve (compte-tenu de ces contraintes, le

matre d'uvre n'a pas intrt multiplier les points d'arrt)

les contrles que le matre d'uvre excutera

les contrles internes que l'on exigera de l'entreprise. Ces contrles doivent tre adapts

l'ouvrage et aux moyens du matre d'uvre.

IV -

A nnexes

:

- Cadre de PAO simplifis (tudes, travaux)

- Condu ite des tudes de l'ouvrage dfinitif (qualit des tudes, prsentation des calculs, plans,

tudes de dtail)

- Suivi des ouvrages provisoires (tudes, contrles, interfa ces...).

Borde reau des prix unitaires (B . P. U. )

Le prix des tudes doit tre identifi. Il est souhaitable qu'il prenne en compte la gestion des

documents de rcolement pendant les phases d'excution.

En revanche, il ne convient pas de prvoir de prix pour rmunrer l'organisation de la qualit dans

la mesure o elle ne conduit pas un surcot. Cela se vrifie quand une entreprise introduit la

" logique qualit " ds son offre. Cependant comme la plupart des petites entreprises n'ont pas

encore de structure permettant cette approche ds l'offre, des efforts de formation doivent tre

faits leur intention au travers du contrle extrieur notamment et des organismes professionnels.

Etat des Prix Forfaitaires (E . P. F. )

On distinguera les forfaits proposs par le matre d'uvre dans le DCE et les forfaits proposs

par l'entreprise lors de variantes. (Ex. : installation de ch anti er...)

a) Forfait propos

par le

matre d uvre:

II

s agit

de prestations non mesurables le plus souvent et en tout tat de cause clairemenl

dfinies.

b) Forfait propos par l entreprise lors de variantes:

Avantages :


31/81


Inconvnients :

Ncessit de faire d es tudes prcises et de redfinir les moyens de contrles

Difficult de connatre l'attitude adopter face un changement brutal des hypothses de

bases (ex. qualit du sol sup port)

Vrification dlicate du respect de la qualit en cas de drive financire d'une partie de la

forfaitisation (mme ex. : qualit du sol, surcot de fond ation...)

Ncessit pour apprcier la justesse du cot de faire un mtr de tous les matriaux et de

toutes les prestations.

Prcautionsadopter par lematred oeuvre.

Forfaits rserver de trs petits OA ou des parties d'OA

Evaluation des risques (hypothses de calcul ou qualit des matriaux)

V rification obligatoire faire lors du jugement des offres c ar la variante peut tre propo-

se cause d'une insuffisance des tudes du matre d'uvre (une quantit non value ou

sous estime, oubli de prix, de prestations).

C ) L a q u a l i t a u m o m e n t d e l a d v o l u t io n d e s t r a v a u x e t d e l a m is e a u p o i n t d u m a r c h

On suppose que le dossier de consultation a t bien pens, que l'entreprise la mieux-disante

est maintenant connue. Lors de la mise au point du march, il est important de vrifier que la

qualit est bien le souci de l'entreprise et de vrifier que le march est clair et prcis. Pour cela

il faut prend re le temps avant de faire ap prouv er le march d 'effectuer les dm arches sui-

\ anlcs :

- Relire les points importants des pices crites avec l'entrepreneur, de faon avoir la certitu-

de que chacun pris connaissance du dossier compltement.

- Actualiser les contraintes qui peuvent avoir volu soit du fait du matre d'ouvrage, soit du

-fait de l'entreprise (type de matriel, libration d'emprises...).

- Examiner le planning, vrifier les enchanem ents, les superpositions des phases d'excution et

la prise en com pte des dlais de contrle.

-

Mettre au point le

"

noyau dur

"

du P. A. Q

en veillant obten ir des prcisions sur l'encad re-

ment du chantier et ses rfrences ;

la confirmation du nom du responsable de la qualit, de son niveau de dlgation (pouvoir

de dcision sur chantier). Refuser un responsable sans pouvoir concret sur le chantier ;

l'assurance sur la " continuit du personnel " et les principes gnraux permettant de ma-

triser la qualit.

- Vrifier q ue les sous-traitants dclars ont des capacits en rap port avec la qualit :

S'assurer de leur comptence, de leur connaissance des parties du dossier les concernant

Exiger une runion prparatoire en leur prsence, notamment pour les intgrer dans la mise

au point de s PA Q et dfinir la gestion des interfaces.

D ) L a q u a l i t s u r l e c h a n t i e r

Les tapes prcdentes ont t observes, le chantier dmarre par une runion p rparatoire au

cours de laquelle sera examine', en prsence des intervenants connus (entreprise principale,

sous-traitants...), le plan d'assurance qualit susceptible d'voluer pendant les travaux.

11 faut alors s'assurer pendant la priode de prparation :

- que la personne dsigne comme responsable est effectivement prsente sur le terrain

et

q ue

les personnels et matriels annoncs sont galement en place.

- que le plan d'assurance de la qualit est complt et applicable (gestion des interfaces bureau

d'tudes, entreprise, contrleurs...)

- que le planning des travaux a t bien tudi.

Il faut rapp eler l'imp ortance des procdures dfinies au C. C. T. P. ou prsen ter dans le PAQ

et

ensuite organiser les contrles :

Le contrle interne se fait au gr des points critiques et points d'arrt qui sont les points sen-

sibles du projet (cf annexe 2). Des exemples de cadre de PA Q sont joints en annexe 3.


32/81

L A Q U A L I T A U N I V E A U D E

L N T E R V E N T I O N

D E S M A I T R E S D

'

U

V

R E

...

Pendant le chantier, il sera ncessaire :

- de s'abstenir de modifier le projet

-de suivre l'volution du chantier pour adapter les contrles et viter de perturber l'avance-

ment du chantier (respect des dlais de leve des points d'arrt, dlais de pravis vus en

runion de chantier hebdomadaire...)

- de s'assurer de la qualit de l'ouvrage et de sa conformit aux stipulations du march.

- d'valuer le contrle lors des runions de chantier de manire rectifier toute erreu r ou toute

drive et le cas chant renforcer le contrle extrieur si le contrle interne est dfaillant.

Pour faciliter la tche du surveillant du matre d'uvre et motiver l'ensemble des personnels du

chantier :

- afficher (sur le planning ou non) les tches de contrles prvues puis les rsultats obtenus.

- tablir un suivi des reprises d'imperfections et des non conformits.

- faire participer aux runions de chantier les chefs de chantiers et surveillants afin d'tre assu-

r que la dmarche qualit est bien descendue au niveau du terrain.

En fin de chantier, les oprations pralables la rception incluront une inspection dtaille

qui servira d'tat de rfrence de l'ouvrage.

E ) L a q u a l i t p e n d a n t la v i e d e l 'o u v r a g e

R e p r i s e d e s i m p e r f e c t i o n s e t d e s n o n c o n f o r m i t s

Les imperfections ou non conformits dceles dans le cadre des procdures de contrle doi-

vent susciter la recherche des causes afin d'arrter des actions. Ci-dessous se trouvent rperto-

ries les principales actions habituellement rencontres :

1 ) Ouvrages en bton

1. Ma triaux et pr oduits non conformes et non mis en uvre ( aciers, bton, g ranulat,

adjuvants...)

Refus des matriaux et produits en cas de doute sur une livraison et ou l'intgrit d'un produit :

action spcifique visant prciser la non conformit prsume (analyse complmentaire, impli-

cation de la VCU (Vrification du Contrle en Usine) ...). Cela suppose un dlai de rflexion

et d'intervention souvent incompatible avec le dlai d'excution. Conclusion : en cas de doute

le refus apparat toujours prfrable.

2. Com posants ou prod uits qui rsultent d'une prfabrication industrielle (p outres, cor-

niches prfabriques...)

Mme remarque que sur les matriaux et produits. La ralisation des composants en bton

arm ou prcontraint ncessite souvent la mise en place d'un contrle extrieur au producteur

par exemple en ce qui concerne les poutres prfabriques en bton prcontraint :

- contrle du ferraillage.

- contrle de la qualit du bton (vrification du rapport des rsultats obtenus sur prou-

vettes tuves et non tuves).

- vrification de la force de prcontrainte (effort, rentre).

- vrification des contre-flches.

- vrification du cycle d'tuvage.

Les non conformits ou imperfections doivent susciter des actions destines en prciser leur

importance. Dans le cas o le dlai de rflexion et d'intervention est compatible avec les exi-

gences du chantier, des oprations de reprise peuvent tre entreprises (aspect). En cas de doute

final le rebut des com posants s'impose.

3. Fondations : (profondes)

Les contrles conduisent la dtection d'anomalies du type nids de cailloux, des vides, des

htrognits, des dfauts de fond de pieu. Les rparations sont les suivantes :


33/81

L A Q U A L I T A U N I V E A U D E L N T E R V E N T I O N D E S M A I T R E S D U V R E ...

- Refus du pieu ou de la barrette et reconstruction avec adaptation des fondations

(dsordres trs importants).

Il convient d'attirer l'attention sur la ncessit de procder aux auscultations au moins trois

jours aprs le btonnage (problme de maturation du bton). Enfin, le contrle de la qualit de

la rparation s'impose mais est souvent difficilement ralisable.

4. Ouvrages provisoires

Les anomalies dtectes dans le cadre de la rception du cintre par le C. (). P. (Charg des

Ouvrages Provisoires) et les vrifications du contrle extrieur doivent tre imprativement

reprises avant mise en uvre du ferraillage et du bto nnag e.

5. Coffrages

Ces anomalies nuisent la prennit de l'ouvrage et des dfauts de la qualit de parement.

Les reprises sont des ragrages localiss avec des produits rpondant aux spcifications des

normes NF produits spciaux destins aux constructions en bton hydraulique.

6. Armatures

La vrification du ferraillage e ntrane la dtection d'anom alies qui le plus souvent conduisent

la reprise par mise en conformit ou adaptation des cages d'armature aux donnes du projet.

7. Btons

a) au niveau du matriel de fabrication

La vrification et la mise en conformit du niveau d'quipement de la centrale bton avec les

prescriptions du fascicule 65 est une condition pralable avant tout dmarrage des travaux et

excution des preuves de convenance des btons.

Les anomalies sont de deux titres :

- mauvais fonctionnement de l'automate entranant un non respect des dosages des constituants.

- dfaut d'quipement (wattmtre, sonde d'humid it... ).

b) au niveau des formulations

Files doivent satisfaire les exigences de fabrication inhren tes la ralisation du chantier (loi-

gnement, temps d'approvisionnement...). Les preuves de convenance doivent permettre de

caler la formulation dfinie au niveau de l'tude ou partir de rfrences rcentes. Les non

conformits au niveau des anomalies de comportement rhologique du bton (ex slump...) les

anomalies de rsistance ou de proprits spcifies (air occlus) doivent conduire des correc-

tions ou adaptations des formulations.

Les preuves de convenances permettent galement l'entreprise de vrifier les performances

initiales du bton au jeune ge, condition indispensable au droulement des cycles de fabrica-

tion prvus (cycle de rotation de coffrage).

c) au niveau de la mise en uvre

L'excution du bton tmoin permet de vrifier l'adquation de la formulation au respect des

spcifications en matire de parement.

Les anomalies de mise en uvre (vibration, sgrgation, cure) conduisent des dfauts nuisibles

l'aspect et la prennit du bton. Les reprises sont possibles dans les cas les plus simples :

- ragrage localis, injection, reprise de parement (utilisation des produit NF) - homognisa-

tion de l'aspect - mise en peinture .

8. Prcontrainte

Les anomalies frquentes de mise en prcontrainte se situent au niveau :

- de la conformit du matriel de mise en tension et d'injection.

- du respect du programme de mise en prcontrainte,

- du respect des allongements et pression de mise en tension.

Ces points importan ts figurent dans le fascicule 65 et les consquences des anomalies d tectes

lors de la mise en prcontrainte y sont dveloppes. Les remdes peuvent aller du changement

des cbles la limitation des pressions de mise en tension.

Au niveau de l'injection, les anomalies sont relatives, d'une part la non conformit du coulis,

au niveau des preuves de convenan ce pra lables indispensables (le refus du coulis s'impose) et


34/81

L A Q U A L I T A U N I V E A U D E L N T E R V E N T I O N D E S M A I T R E S

D U V R E

9. Etanchit

II est indispensable de faire procder une rception contradictoire de

l tat

de surface (Entre-

prise de Gnie Civil , Etancheur, Matre d'uvre).

A ce niveau, les anomalies d'tat de surface doivent tre imprativement reprises pour assurer

une application correcte du complexe d'tanchit. Lors de la mise en uvre de ce dernier, les

anomalies peuvent se situer soit au niveau de la conformit des matriaux, soit au niveau de

l'application. Tout dfaut doit tre suivi d'une rflexion visant son traitement qui peut aller

de la rfection gnrale la rfection localise en fonction de son importance et de sa gravit.

L tanchement

de l'ouvrage tant une condition indispensable sa prennit, ce point n'est pas

ngliger bien qu'il soit situ en fin d'excution et surtout proche de la mise en service.

2) Ouvrages d art mtalliques ou mixtes (partie mtallique)

Nous ne traiterons ici que les ouvrages mtalliques assembls par soudage.

Les matriaux

Acier lamins

IIs agit de tles et de profils et lamins marchands (cornires, profils I. H...).

Tous les produits doivent bnficier de l'agrment du C. I. P. A. C. A. S. (Commission Intermi-

nistrielle Perm anente d'Ag rm ent et de Contrle des A ciers Soudables - circulaire n 86-44 du

16 juin 1986 + additifs + circulaire n 91-04

du

15 janv ier 1991).

Refus des aciers en cas de non conformit ou de doute sur une livraison : tle non identifiable,

certificat de contrle des produits par l 'usine (C. C. P. U. ) incomplet.... et remonte de l'infor-

mation la mission, vrification du contrle en usine (V. C. U. ).

Les produits d'apport en soudage

Des conditions impropres de stockage ( l 'humidit par exemple) peuvent les rendre inutil i-

sables. Exiger.un tuvage des baguettes enrobage basique, des flux solides.. . la prsence

d'humidit engendre gnralement une porosit au niveau des joints souds.

2 Les procds de soudage

Bien vrifier les modes opratoires de soudage proposs par les entreprises, ils doivent faire

rfrence des qualifications de mode opratoire dont le domaine de validit est limit (se

rfrer aux normes NF P 22-471 et NF P 22-472).

3

Qualification des soudeurs et oprateurs

L'excution des soudures est effectue par du personnel qualifi pour les procds de soudage,

les types d'assemblage, les matriaux et les produits d'apport, les paisseurs assembler et les

positions d'excution des soudures conformment aux dispositions de la norme NF A 88-110.

Leur degr d'aptitude doit tre au moins gal la classe du joint souder (1, 2 ou 3). Du per-

sonnel non qualifi ne peut intervenir sur ouvrage d'art.

4 Assemblages - Contrles

Vrifier les prparation s des joints (chanfreins) et au cours du soudage q ue les procds soient

bien appliqus (prchauffage, intensit.. .) . Les dfauts de surface (projection de mtal en

fusion, cratre de reprise...) doivent tre effacs dans la mesure du possible par meulage pour

une bonne tenue de la protection anticorrosion et pour le ct esthtique des surfaces.

Les soudures font l 'objet de contrle non destructifs (C. N. D. ) et ou de contrle prciss dans

la norme NF P 22-471.Les reprises des dfauts rdhibitoires doivent tre quasi systmatiques si

elles sont d'ordre 1. Pour les autres cas. il y a concertation entre les parties prenantes : matre

d'uvre et entreprise, une procdure prcise de rparation est alors exige.

Sur site:

Veiller prcisment la bonne prsentation des lments soude r ; lorsqu'il y a prsentation

blanc en atelier, les joints doivent faire l'objet de schmas cts avec indication des jeux. Le

non respect de ces derniers peut entraner des dfauts de planit ou d'alignement. Le soudage

doit tre abord avec plus de soin qu'en atelier en ce sens qu'il faut s'affranchir de phnomnes

atmosphriques tels que la pluie et le vent ; des cabines bches sont prvues cet effet.

Sur le plan des tolrances dimensionnelles, la norme exprimentale NF P 22-810 s'applique.

Signalons enfin la rvision du fascicule 66 du C. C. T. G. concernant l 'excution des ouvrages


35/81

L A Q U A L I T A

I V E A U

D E

L N T E R V E N T I O N D E S M A I T R E S

D

U

V

R E

...

Anticorrosion

Les systmes de peinture

Ils font l'objet d'une homologation (circulaire n 9064 du 8 aot 1990).

Chaque systme dispose d'une fiche d'homologation l'intrieur de laquelle sont prciss

notamment :

- les paisseurs appliquer

- les caractristiques d'emploi des produits

- les caractristiques d'identification rapide des constituants du systme.

- les caractristiques de mise en uvre des produits.

Les constituants doivent satisfaire aux spcifications de la fiche d'homologation. Dans le

cas contraire, refuser le produit et informer la mission V . G U.

( 'onditions de mise en uvre

Temprature, hygromtrie... doivent tre respectes pour garantir la tenue du systme dans le

temps. En cas de non respect, les reprises ncessitent un dcapage et une nouvelle application.

Epaisseurs

Les paisseurs minimales et maximales doivent tre imprativement prises en compte, notam-

ment pour les primaires riches en zinc pour lesquels il ne doit pas y avoir d'paisseurs sup-

rieures 100 microns.

Il y a reprise en cas de non conformit (balayage l abrasif, voile supplmentaire si paisseur

nettement insuffisante...).

- 4 L ' A S S O C I A T I O N

M A I T R E - D ' U V R E

G E S T I O N N A I R E

Le