Etudes déchets Sûreté et progrès continu - .Etudes déchets – sûreté et progrès continu

  • View
    223

  • Download
    4

Embed Size (px)

Text of Etudes déchets Sûreté et progrès continu - .Etudes déchets – sûreté et progrès continu

Etudes dchets sret et progrs continu - page 1

Etudes dchets -

Sret et progrs continu

Estelle BANCELIN (EDF / DPN) Eric FILLION (CEA / DPSN) Philippe PONCET (AREVA / DMDR)

Etudes dchets sret et progrs continu - page 2

Sommaire

1. Primtre et cadre rglementaire

2. Objectifs et contenu

3. Deux attendus de ltude dchets :

1. Matriser la gestion : le zonage dchets

2. Justifier les pratiques : la dmonstration Meilleures Techniques

Disponibles (MTD)

4. Synthse

Etudes dchets sret et progrs continu - page 3

Les tudes dchets Primtre et cadre rglementaire

Installations concernes

Installations du cycle du combustible

Installations de Traitement des dchets (ITD)

Racteurs

Installations de recherche et laboratoires

Statut rglementaire des installations

Pour les INB : arrt INB du 7 fvrier 2012 abrogeant larrt du 31 dcembre 1999

Pour les INBS : lart.44 de larrt du 26 septembre 2007

Pour les ICPE : demande de larrt prfectoral ou initiative de lExploitant

Pour les installations autorises au titre du Code de la Sant Publique : arrt du

23 juillet 2008 portant homologation de la dcision n 2008-DC-0095 de lAutorit

de sret nuclaire du 29 janvier 2008

Phases de vie

Conception

Exploitation : dchets de procd, technologiques et de maintenance

Dmantlement : dchets de dconstruction, dassainissement et dchets anciens

NB : Lassainissement des structures fait lobjet dune tude dchets spcifique 3D

Etudes dchets sret et progrs continu - page 4

Ltude dchets Objectifs et contenu

Objectifs

Limiter la production de dchets (rduction des volumes et de la nocivit),

Connatre et contrler leurs flux ainsi que lvolution de leurs caractristiques,

Assurer leur valorisation autant que possible et les liminer vers les filires

adaptes si leur recyclage est impossible,

Rechercher les filires dlimination pour les dchets qui en sont dpourvus,

Dfinir les objectifs damlioration et les actions mettre en uvre,

Stocker les dchets ultimes dans de bonnes conditions.

Cas des INB : Trois parties distinctes suivie dune synthse dtaille

Premire partie : situation existante en matire de production et de gestion des

dchets dj produits (y compris dchets historiques) et produire,

Deuxime partie : plan de zonage de rfrence des installations, y compris aires

extrieures et entreposages et justification de ce plan,

Troisime partie : justification de lorganisation en place pour assurer la gestion des

dchets et leur traabilit

Synthse (validation ASN) : les dispositions techniques et organisationnelles

retenues

Etudes dchets sret et progrs continu - page 5

Zoom sur 2 attendus de ltude dchets : matriser la gestion et justifier les pratiques

Matriser la gestion : le zonage dchets

Justifier les pratiques : la dmonstration MTD

Etudes dchets sret et progrs continu - page 6

Zonage dchets : bases et optimisation

Promouvoir la conception des organisations fondes sur un

zonage de rfrence optimis

Stricte sparation des dchets conventionnels et radioactifs ( la source, lors des

cheminements, etc)

Zonage au plus prs du confinement primaire, par composants

Promouvoir en exploitation et en dmantlement des organisations

permettant la mise en uvre du zonage oprationnel

Exemples en exploitation : remplacement des filtres DNF en ZDC, ouverture des

cellules en zone arrire ZDC

Exemple en MAD/DEM : traitement de points chauds en ZDC sous zonage

oprationnel, traitement dun circuit actif traversant un local ZDC

Recherche de solutions privilgiant la propret radiologique

Etudes dchets sret et progrs continu - page 7

Illustration EDF : Compatibilit entre zonage RP et zonage dchets

Local K (voire

extrieure)

Local NP

propre

Local N1

faiblement

contamin

Local N2

contamin

UN LOCAL DE TYPE X

PEUT-IL CONTENIR UNE ZONE DE TYPE Y ?

Zone ferme K Pas pertinent Oui, mme

partiellement

tanche

Oui, si

parfaitement

tanche

Oui, si

parfaitement

tanche

Zone ferme,

contamine ,

N2

Oui, si parfaitement

tanche

Oui, si

parfaitement

tanche

Oui, si

parfaitement

tanche

Pas pertinent

Zone ouverte K Pas pertinent Possible Possible

linterface

Possible

linterface,

mais viter

Zone ouverte

propre ,

NP

Possible Pas pertinent Possible Possible

Zone ouverte

faiblement

contamine,

N1

Non Possible Pas pertinent Pas pertinent

Zone ouverte

contamine ,

N2

Non Possible Possible Pas pertinent

Zone fixe

propre , NP

Oui (aires ext. ou

dans un local K, sous

rserve du respect des

exigences DGSNR

rappeles au 11.1)

Pas pertinent Pas pertinent Pas pertinent

Zone fixe

contamine ,

N2

UNE

ZONE

DE

TYPE Y

PEUT-

ELLE

ETRE

PRE-SENTE

DANS

UN

LOCAL

DE

TYPE

X?

Oui, si aire

extrieure (en

gnral en attente de

traitement)

Pas pertinent Pas pertinent Pas pertinent

Les 3 piliers de la dmarche

Zonage radioprotection

Propret radiologique

Contrle en sortie de zone

Lgende

K : conventionnel

NP : nuclaire propre

N1 : faiblement contamin

N2 : contamin

Etudes dchets sret et progrs continu - page 8

Le zonage dchets

Contribue efficacement renforcer la matrise de la gestion des dchets,

A donn lieu une bonne appropriation par lensemble des partenaires (Exploitants, Ingnieries, Oprateurs industriels, intervenants),

Facilite le partage des mthodologies et des bonnes pratiques,

Induit en pratique des cas de sur-classement des dchets,

Dgrade les performances environnementales de nos activits

Evnements sret

De faible niveau de gravit,

Font lobjet denseignements partags : progrs continu

Consquences oprationnelles

Promotion de la propret radiologique

Gaspillage de la ressource rare stockage TFA - Cires

Eco-conception : Prise en compte du zonage la conception et gestion exhaustive (absence de dchets sans filire)

Optimisation perfectible de lensemble des oprations de la filire

Retour dexpriences des exploitants Zonage des installations

Etudes dchets sret et progrs continu - page 9

Mise en uvre du zonage : les spcificits des exploitants

Des doctrines proches mais concrtement mise en uvre

diffremment :

ASN

Areva

EDF CEA Proposition

Concerte

Nbre de zones 2 2 3 4 3 4

Dchets

Conventionnels ZdC ZdC

ZSRA

Zone K

ZSRA ZSRA

ZNC ZNC ZdC

Dchets nuclaires ZdN ZdN ZC

Zone NP

ZC

Zone NP

Zones N1 et

N2 ZdN

ASN

ZdC : zone dchets conventionnels

ZdN : zone dchets nuclaires

CEA

ZSRA: zone sans radioactivit ajoute

ZC : zone contaminante

ZNC : zone non contaminante

EDF

K : conventionnel

NP : nuclaire propre

N1 : faiblement contamin

N2 : contamin

Etudes dchets sret et progrs continu - page 10

Le zonage dchets en exploitation

Signalisation et cohrence avec le zonage radioprotection

Affichage

Seuils

Objectif de propret radiologique

Surveillance et contrles

Dchets

Locaux conventionnels

Organisation

volutions du zonage

zonages oprationnels

autorisations internes

outils de gestion du zonage

Interfaces Mtiers (radioprotection, exploitants, gestionnaires de dchets)

Gestion spcifique des matriels ddis

Traabilit

Partage de bonnes pratiques en matire de formation de tous les intervenants

Prise en compte du FOH

Etudes dchets sret et progrs continu - page 11

Evolution pour phase de MAD/DEM tablie au regard de :

Lanalyse de lhistorique et des conditions dexploitation (incidents de

contamination, rsultats des contrles priodiques de contamination,

rgles de fonctionnement, )

L tat radiologique des locaux et quipements,

Le dcoupage des zones en sous-zones isoles et confines,

Le confinement de la contamination,

La modlisation et caractrisation des parties actives et des

contaminations,

Lanalyse des oprations de dmantlement et des risques associs

Optimisation du zonage des dchets de dmantlement sur la

base dune analyse multicritres (volume dchets, radiologique,

environnemental, technico-conomique,)

Le zonage dchets en dmantlement

Etudes dchets sret et progrs continu - page 12

Dfinir les pratiques en matire de gestion des dchet