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MATIERES ENSEIGNEES : DROIT DE LENVIRONNEMENT : Les principes généraux du droit de l’environnement L’organisation et le fonctionnement des institutions et acteurs de l’environnement Les risques naturels et technologiques La gestion de l’eau Les espaces naturels et la biodiversité Le paysage Etudes d’impacts – Enquêtes publiques Les espaces montagnards et littoraux Droit de la ville et aménagement de l’espace Droit de la ville - cohésion sociale et urbaine Outils opérationnels de l’urbanisme Droit de l’Air ambiant DROIT DU DEVELOPPEMENT DURABLE Droit international du développement durable Droit communautaire du développement durable Droit Français du développement durable Les politiques publiques et le Développement durable La gouvernance du développement durable LAgenda 21, principe et mise en œuvre La RSE, principes et mise en œuvre La Stratégie Nationale de Développement durable DROIT ADMINISTRATIF ET DROIT PUBLIC GENERAL Initiation au droit général Initiation au droit de l’urbanisme Initiation au droit de l’environnement Droit des Enquêtes publiques DROIT COMMUNAUTAIRE GENERAL JULIEN PRIEUR 42 ANS JURISTE ATTACHE D’ENSEIGNEMENT FORMATEUR - CONSULTANT DOCTEUR EN DROIT PUBLIC DROIT DE LENVIRONNEMENT Adresse : 20 bis rue de La Lande 87430 VERNEUIL SUR VIENNE FRANCE MAIL : J.PRIEUR@YAHOO.FR BLOG : JULIEN-PRIEUR.COM PORTABLE : 06 81 31 96 98 PARIS LIMOGES MARSEILLE DROIT PRIVE RSE Initiation au droit du travail Initiation au droit de la sécurité

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MATIERES ENSEIGNEES :

DROIT DE L’ENVIRONNEMENT :

Les principes généraux du droit de l’environnement

L’organisation et le fonctionnement des institutions et acteurs de l’environnement

Les risques naturels et technologiques

La gestion de l’eau

Les espaces naturels et la biodiversité

Le paysage

Etudes d’impacts – Enquêtes publiques

Les espaces montagnards et littoraux

Droit de la ville et aménagement de l’espace

Droit de la ville - cohésion sociale et urbaine

Outils opérationnels de l’urbanisme

Droit de l’Air ambiant

DROIT DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Droit international du développement durable

Droit communautaire du développement durable

Droit Français du développement durable

Les politiques publiques et le Développement durable

La gouvernance du développement durable

L’Agenda 21, principe et mise en œuvre

La RSE, principes et mise en œuvre

La Stratégie Nationale de Développement durable

DROIT ADMINISTRATIF ET DROIT PUBLIC GENERAL

Initiation au droit général

Initiation au droit de l’urbanisme

Initiation au droit de l’environnement Droit des Enquêtes publiques

DROIT COMMUNAUTAIRE GENERAL

JULIEN PRIEUR

42 ANS –

JURISTE – ATTACHE D’ENSEIGNEMENT

FORMATEUR - CONSULTANT

DOCTEUR EN

DROIT PUBLIC

DROIT DE L’ENVIRONNEMENT

Adresse :

20 bis rue de La Lande 87430 VERNEUIL SUR VIENNE

FRANCE

MAIL : [email protected]

BLOG : JULIEN-PRIEUR.COM

PORTABLE : 06 81 31 96 98

PARIS

LIMOGES

MARSEILLE

DROIT PRIVE

RSE

Initiation au droit

du travail

Initiation au droit

de la sécurité

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EXPERIENCE PROFESSIONNELLE

ATTACHE D’ENSEIGNEMENTS (cours magistraux et animation de TD) 2015- 2003 :

Université d’Aix-Marseille :

Master Professionnel TEMPRO : Droit de la protection de l’environnement territoires méditerranéens,

Institut d’Urbanisme et d’Aménagement Régional (IUAR)

Droit et Qualité de l’air

Master Professionnel MAEVA, Management de l’Environnement, Valorisation et Analyse, Institut

Pythéas, Observatoire des Sciences de l’Univers, Sciences de l’environnement terrestre

Droit de l’eau

Droit du contentieux administratif

Université de Paris 13 : Master 1 Droit Public

Droit international et communautaire de l’environnement

Université de Paris 1 : Institut National de Géographie, Master 2.

Aspects juridiques du droit de développement durable

Université de Toulouse 1 : Master 2, Mention droit et Gestion,

Ingénierie de la RSE et du développement durable,

Université de Nice, Master 1 gestion juridique du risque et développement durable.

Droit de la RSE

Université de Perpignan & Narbonne Via Domitia, Centre de Ressources Informatiques (CRI) UPVD –

Institut Universitaire Professionnel de Droit de l’urbanisme et de l’immobilier, Master 1 et 2 droit de

l’urbanisme et de l’environnement

Interventions en droit de l’eau et droit de la Montagne

Ecole Supérieure d’Immobilier de Paris (ESI), la FNAIM, et l’Université de Perpignan & Narbonne Via

Domitia,

Droit des espaces littoraux et Montagnard

Droit de la gestion des risques

Droit de la ville et aménagement de l’espace

Mise à niveau en droit public

Initiation au droit de l’environnement

Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO à Boulogne sur Mer) et organisme de formation professionnel

continue et en alternance du Nord-Pas-de-Calais (CUEEP), Diplôme Universitaire en Gestion Intégrée des Zones

Côtières

Droit du tourisme et développement durable –

Aspects internationaux, communautaires et nationaux de la Gestion Intégrée des Zones Côtières

Université de Montpellier 1, Centre d’Etudes Supérieures en Economie et Gestion Hospitalière, Diplôme

Universitaire «Management du développement durable en Santé» :

Droit des Agendas 21 et de la RSE

Université de Bordeaux IV, Bordeaux Sciences Agro, Licence et Master

Droit de l’eau

Paysage

Droit des espaces naturels

Espaces littoraux et montagnards

Gestion du risque et droit

Introduction au droit

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Université de Bordeaux III, Licence Professionnelle relative à la Valorisation l’Animation, la Médiation et au

Développement des Territoires Ruraux (VAMDTR), Périgueux et Bordeaux

Droit de l’eau

Paysage

Droit des espaces naturels

Espaces littoraux et montagnards

Gestion du risque et droit

Introduction au droit

Université de Limoges, Ecole Nationale Supérieure d’Ingénieurs de Limoges (ENSIL), 3ème

et 4ème années,

En 3ème

année : droit du développement durable – Agendas 21 et RSE

En 4ème

année : droit des services publics : droit des collectivités et marchés publics

IUT du Limousin de Tulle, Licence Professionnelle EGERIE, Eco-gestion de l’énergie et réseaux de fluides

Ecologie et développement durable

Droit de l’énergie

Licence Professionnelle Sécurité des biens et des personnes

Gestion des risques

CA du Grand Guéret : Licence contrôle Technique de l’Immobilier

Initiation au droit de l’environnement et de l’urbanisme

Ecole Supérieure privée de Commerce de Limoges, ES2C, Diplôme Européen d’Etudes Supérieurs

Droit de l’union européenne (historique, institutions, fonctionnement…)

ATTACHE D’ENSEIGNEMENTS 2014- 2010 :

Chambre de Commerce de d’Industrie de la Haute-Vienne :

Ecole privée Géonat CCI-Formation BTS GPN 1 et 2

En 1ère

année : Introduction au droit – droit des associations et des collectivités locales – droit des

établissements publics – Les Acteurs de l’environnement

En 2ème

année : droit des espaces naturels – La protection des espèces - Natura 2000 – Etudes d’impacts

et enquêtes publiques

ATTACHE D’ENSEIGNEMENTS 2012-2005 :

Université Montesquieu, Bordeaux IV - Master II «Gestion de l’environnement»

Gestion du risque et droit

Déchets et droit

Droit de la biodiversité

Chambre de Commerce et d’Industrie de la Haute-Vienne : Ecole d’Ingénieurs en multimédias 3IL : 3ème

année

Développement durable et entreprises, RSE

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FORMATEUR EN DROIT DE L’ENVIRONNEMENT 2011- 2010 :

Pour le compte de la Sarl Adfirmo (Paris) et du Ministère de l’Environnement

Formation des Techniciens de l’environnement (TE) et des ATE (Agents Techniques de

l’environnement) du Ministère de l’Ecologie sur les thèmes suivants :

La biodiversité ; les acteurs de l’environnement ; l’organisation administrative de la France ; le droit

communautaire de l’environnement, le code de l’environnement, le droit de l’eau

GERANT de SARL 2015-2003

FORMATEUR – CONSULTANT ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT

DURABLE :

Bureau d’études Formation Conseil en Développement Durable (FC2D) : Paris - Limoges et Marseille (150 K€)

Etudes, conseils, accompagnement de démarches, et formations sur-mesure, pour le compte de

personnes morales

Public : Elus/ Administrations centrales & déconcentrées, Préfectures, Ministères, collectivités et Etablissements

Publics de Coopération Intercommunale, Etablissements Publics Administratifs, Entreprises, Associations….

Conception et réalisation de formations sur-mesure et de projets dans les thèmes suivants (non exhaustif) : droit de

l’urbanisme ; droit de l’environnement ; droit de l’aménagement du territoire ; droit du développement durable ;

droit de la RSE…

- Gestion administrative de la Sarl

-Réponses à appels d’offres dans les domaines de compétences (Formation et conseil) pour le compte de la Sarl FC2D ;

constitution d’équipes …

-Accompagnements de démarches de développement durable types Agendas 21, RSE (pour les PME et TPE)…

- Assistance à maîtrise d’ouvrage HQE avec la collaboration du cabinet d’architecture Architectes Associés

cf : références jointes p.8

Exemples de formations (non exhaustif):

Etudes d’impacts – Enquêtes publiques - Les responsabilités environnementales des collectivités

Intercommunalité : vade mecum - La Stratégie Nationale de Développement Durable et l’Etat Exemplaire

Les D3E : les déchets d’équipements électroniques et électroniques - Droit de la ville et aménagement de l’espace

Droit de la ville et cohésion sociale et urbaine - Outils opérationnels de l’urbanisme : Schémas de cohérence territorial

et Plan local d’urbanisme intercommunal

-Veille réglementaire en droit de l’environnement, droit de l’urbanisme et développement durable

-Rédaction de documents juridiques (contrats, Procès verbaux d’assemblées générales de sociétés, règlements

intérieurs, conventions…)

2007 – 1999 : FORMATEUR ASSOCIATION IDEO : MARSEILLE-LIMOGES

Accompagnement d’Agendas 21 scolaires (collèges) sur une durée de 9 mois (sept à juin) : réalisation du diagnostic

et du plan d’actions : management de l’Agenda 21 avec l’équipe d’enseignants

Association d’éducation et de sensibilisation au développement durable

Animation de sessions de formations auprès de classes de primaires et secondaires -6/7 ans et 12/13 ans

Animation de sessions de formations pour les enseignants : plan académique de formation

2003 : CHARGE DE MISSION EN DROIT DE L’EAU - Nouvelle Calédonie

Ministère de l’Environnement, Université de Nouvelle-Calédonie, Institut de Recherche et Développement de

Nouméa (IRD)

Expertise juridique visant à la protection de la lentille d’eau douce des îles Loyauté

Proposition de rédaction d’une délibération visant à la gestion intégrée de l’eau douce

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2002-2001 : CHARGE DE MISSION EN DROIT DE L’ENVIRONNEMENT

Agence Régionale Pour l’Environnement Midi-Pyrénées (Association loi de 1901)

Réalisation d’un Vade Mecum sur les outils de protection existants visant à la gestion commune d’un cœur central

de Parc National transfrontalier (Parc National des Pyrénées et Parc Espagnol National de Ordessa), 150 p.

2001 : DIRECTEUR ADJOINT

Frip Insertion et Emmaüs Marseille : Association de réinsertion 10 salariés

1999-1998 : FORMATEUR – RECRUTEUR

Groupe d’éducation à l’environnement (association loi de 1901), Nantes.

Montage de dossiers de demandes de subventions

Montage de projets éducatifs

1997-1996 : JURISTE EN ENVIRONNEMENT ET BIODIVERSITE

Conservatoire Régional d’Espaces Naturels du Limousin (CREN, association loi 1901)

Réalisation de conventions de gestion

Chargée de la réalisation d’un dossier de reconnaissance d’utilité publique (90 pages)

DIPLOMES et FORMATION

2010 : Docteur en droit public – droit du développement durable Mention très honorable, Université de Limoges, Faculté de Droit et Sciences Economiques.

Sujet de thèse : «Le développement durable et les politiques publiques», 700 p.

2003 : Master II Droit du Développement Durable. Mention Assez Bien - Option droit de l’environnement et de l’urbanisme, CRIDEAU-CNRS

/INRA Université, Limoges.

Sujet de Mémoire : «La protection durable des espaces naturels protégés et la coopération

transfrontalière», 150 p.

2001 : Maîtrise de Gestion des entreprises, Mention Assez Bien – Diplôme Universitaire et Ecole de commerce (Ecole Française de

Gestion Commerciale), Marseille.

Sujet de Mémoire : «Entreprises et Associations, partenaires ou concurrents ? », 90 p.

1996 : Licence de droit Public. Université de Bordeaux.

1992 : Bac A 3 Musique Lycée Léonard Limosin Limoges

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ETUDES & ARTICLES :

Etudes :

Le développement durable et les politiques publiques – 2010, (700 p)

La protection durable des espaces naturels protégés et la coopération transfrontalière - 2003, (150 p)

La protection de la lentille d’eau douce en Nouvelle-Calédonie 2002, (150 p)

Entreprises et Associations, partenaires ou concurrents ? - 2001, (90 p)

La reconnaissance d’Utilité Publique – 1997, (90 p)

Le Conseil de l’Europe et la protection de l’environnement - 1997, (30 p)

Récits : Les aventures d’un chevalier de l’arc en ciel – 2012 (146 p)

Un été pour l’éternité – 2015 (en cours : 250 p)

Articles :

- La nature en droit français de l’environnement, 12 avril 2013, 2 pages.

- L’émergence de dispositifs stratégiques et programatoires : l’exemple des Stratégies Nationales de

développement durable (SNDD) : ouvrage de droit public, fondation G Vargas et PUC Rio de Janeiro, juin 2012.

- Développement durable, Stratégie et objectifs, Revue Juridique de l’Environnement (RJE), 4-2012, décembre

2012, Rio + 20, pp.643-645.

-La transformation «durable» du Ministère de la Justice et des Libertés (MJL) : revue de l’Association Nationale

des Juges d’Instance n° 53, novembre 2011, 10 pages.

-La mise en œuvre du développement durable au sein de l’Etat français : l’Etat Exemplaire : Revue Roumaine de

droit de l’environnement 2/2010, p.66.

INTERVENTIONS à DES CONFERENCES ET COLLOQUES :

Conférence sur le thème «Paysage et biodiversité», Chambre de Commerce et d’Industrie de la Haute-Vienne et

Ecole Geonat, 19 mai 2014

Conférence sur le thème «Rio+20, avancée ou régression», Bordeaux Sciences Agro, le 1er

février 2013

Pontificia Universidade Catolica de Sao Paulo (PUC), Brésil, cours de droit diffus, le 15 août 2012

Participation à la Rencontre mondiale des Juristes de l’environnement en préparation à Rio +

20, Jardim Botanique, Rio de Janeiro, Brésil, 15-17 juin 2012

Participation à Rio + 20 en tant que société civile associée (ONGI CIDCE) du 20 au 22 juin, Rio centro, Brésil

Conférence sur le thème «La biodiversité : Vade Mecum», Ecole du Boucher, Office National de la Chasse et de

Faune Sauvage (ONCFS), 6 septembre 2010

Université Ecologique de Bucarest, Conférence Nationale sur l’environnement, Bucarest, 11-12 novembre 2010

Conférence sur le thème «Le développement durable : le Plan Administration Exemplaire du ministère de la

Défense», Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale, Toulon, 13 mars 2010

Conférence sur le thème «Le développement durable, de la théorie à la pratique», Caisse Nationale Militaire de

Sécurité Sociale, Toulon, 10 mars 2008

Plan Inter-académique de Formation, intervention sur le thème «Les agendas 21 en milieu scolaire », Poitiers, 19

avril 2005

Plan Académique de Formation, intervention sur le thème «Les Agendas 21 en milieu scolaire», Institut

Universitaire de Formation des Maîtres, 21 mars 2005

Plan académique de Formation, intervention sur le thème «Les agendas 21 en milieu scolaire », Centre Régional

de Développement Pédagogique, Limoges, 14 mars 2005

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DIVERS

Participation au jury des élèves ingénieurs de l’option Gestion intégrée des agro systèmes, gestion des espaces

agricoles de Bordeaux Sciences Agro depuis 2011

Président d’une association d’éducation au développement durable pour les jeunes depuis 1999.

Membre d’associations de protection de l’environnement (Sources et Rivières du Limousin ; Sauvegarde du Pays Arédien…).

Voile : Logisticien à la Solitaire du Figaro 1996 et 2002 et compétition de voile (participation à la course de

l’Edhec 1996 et de la Grand Largue de Saint Nazaire en 1999 et 2000).

Musique : Titulaire d’un diplôme de Fin d’études, mention bien en solfège (Conservatoire National de Région

du Limousin en 1992) – Titulaire d’un diplôme de violon alto (niveau Moyen au Conservatoire National de

Région du Limousin en 1992).

Entre 2000 et 1990 : Musicien : participation à des chœurs de chambre vocaux (ténor) et à des orchestres

municipaux ou associatifs (violon alto) : stages et concerts.

1994/93 : Tour de l’Atlantique en voilier en duo (Afrique, Amérique du sud, Amérique du Nord).

1995 : Participation à l’équipe de Greenpeace sur le Rainbow Warrior, Polynésie.

Maîtrise de l’Anglais – Notions d’Allemand

Nombreux séjours à l’étranger : Sénégal (3 mois), Tunisie, Maroc, Brésil (7 mois), Roumanie, Nouvelle-

Zélande, Mexique, Iles Fidji, Guyane, Etats-Unis, Danemark, Allemagne, Suisse, Grande-Bretagne, Irlande,

Pays-Bas, Italie, Croatie, Hongrie, Portugal, Espagne, île de Clipperton avec l’explorateur Jean-Louis Etienne,

Tahiti ….

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REFERENCES : JURISTE - CONSULTANT

Prestations auprès d’institutions publiques

- Appel d’Offre collectif relatif à la construction de la Salle des Fêtes intercommunale FC2D/cabinet Architectes

Associés Limoges / Ville de Saint- Yrieix la Perche, 2012

-Accompagnement et encadrement de l’équipe technique municipale de la ville de Brive pendant 3 mois, pour la

mise en œuvre d’un Agenda 21 communal, pour le compte du CNFPT du Limousin et de la Commune de Brive,

2008

-Appel d’offre partagée : Aménagement de la Maison du Handicap et de l'Habitat, en partenariat avec le cabinet

d'architectes AA (Limoges 87), pour le compte du Conseil Général de la Haute-Vienne, 2008

-Accompagnement à la réalisation d’un Agenda 21 interne pour le compte de l’Institut d’Economie Sociale et

Familiale de Limoges, 2005

-Conception et réalisation d’un support à vocation pédagogique «Pour une Administration Exemplaire», pour le

compte de la Diren Limousin, 2004.

Prestations auprès d’institutions privées

-Rédaction des documents de gestion juridiques et administratifs : SAS Le Vigenal, 2014-2010

-Création et rédaction d’une méthode de stretching pour le compte de l’association Strech’Form Limoges, 2010

-Accompagnement à la mise en place d’une démarche RSE pour un groupe de 9 PME du Limousin pendant un

an pour le compte de l’Association Limousin Expansion, 2009

-Etude juridique pour le compte de la Sarl TOPO Limoges, 2008

-Etude juridique pour le compte de la SNC FAG Limoges, 2006