LE CIRCUIT DES TRAITES

LA COMPTABILISATION DES TRAITES

Leon 1Le Circuit Des Traites

Pour toute traite (effet de commerce), nous rencontrons les phases suivantes lorigine : la cration de la traite lchance: le paiement et, ventuellement, entre ces deux tapes une circulation de la traite.

Cration

envoi pour acceptation

TireurTir

retour aprs acceptation

Exemple

Le 10 Avril, FAHIM vend son client CHAKIB des marchandises pour 20500 DH. Il adresse CHAKIB la facture suivante

Marchandise: 20500Remise 10 %: 2050

Net Commercial 18450T.V.A 20 % 3690

Net payer22140

Rappel de lenregistrement comptable

chez le fournisseur10/04

342144557111ClientsEtat T.V.A factureVentes M/ses

facture n ................................................22140369018450

chez le client10/04

6111345524411Achats M/sesEtat T.V.A rcuprable sur les chargesFournisseurs

FAHIM S/ facture n ................................................184503690

22140

Le 12/4, FAHIM tire sur CHAIB une lettre de change chance du 10/6, 22140 DH en rglement de la facture du 10 Avril CHAKIB . accepte immdiatement.

Consquence Chez le fournisseur : sa crance sest transforme dune crance ordinaire en une crance mobilisable. Pour constater cette modification, il transfert le compte client CHAKIB au compte Client effets recevoir.

3421D Client (CHAKIB) C3425D Clients Effet recevoir C

(22140)22140

22140

Chez le client : La dette envers son fournisseur FAHIM a aussi chang de nature car il a pris lengagement de payer dans une lettre de change. Cette modification sopre par le transfert du compte fournisseur FAHIM au compte fournisseurs effets payez.

4411D fournisseur (FAHIM) C4415D fournisseurs Effet P C

22140(22140)

22140

Remise lencaissement

TireurTir

Banque du tireur

Banque du tir remise lencaissement

avis dencaissement (avis de crdit) avis de paiement deffet domicili (avis de dbit)

Lorsque le bnficiaire (le tireur) prsente leffet au dbiteur pour en obtenir le paiement on parle dencaissement direct.Les effets sont gnralement domicilis (font mention des coordonnes bancaires du tir) et les banques assurent la procdure dencaissement.Dans ce cas, quelques jours avant lchance, le bnficiaire dpose leffet sa banque cest la remise lencaissement.

Circulation de la traite

Le lettre de change (traite) se transmet aux porteurs successifs par voie dendossement. Le dernier porteur, lchance, doit prsenter la lettre de change au paiement.

Lendossement au profit dun tiersLe bnficiaire peut transmettre la lettre de change une personne (fournisseur) qui il doit de largent. Ce changement se fait par endossement c d indiquer au dos de leffet la mention payez ordre dat et sign.

Tireurendossatairetransmet la propritendosseurde la lettre de change

La remise lescompte (endossement titre de proprit)

Le bnficiaire (tireur) ngocie (vend) leffet sa banque avant lchance pour obtenir des liquidits immdiates.La banque devient le nouveau bnficiaire et comme, elle doit attendre lchance pour percevoir elle mme le montant de leffet, elle prlve alors des agios en rmunration des fonds quelle a verss par anticipation.La banque accorde donc un crdit celui escompte leffet.

Le bnficiaireTireurTir

Banque du bnficiaire

Banque du tir remise lescompte (vente) pour paiement

paiement avis de paiement deffet domicili

Application

Compltez le schma suivant:

Retour de la traiteClienttraiteFournisseur(tir)accepte(Bnficiaire)

Dpart de la traitepar acceptation

Rponse:

4 possibilits sont offertes au bnficiaire:

Endossement un fournisseur Encaissement direct chez le client (tir) Encaissement par la banque Escompte la banque

Exercice DapplicationLe 22 Avril 1999, Monsieur CHIHAB tablit une lettre de change dun nominal de 18600 DH correspondant au montant de la facture que son client AFIFI doit payer le 31 Mai.Le 26 Avril, ayant besoin de liquidit, M. CHIHAB remet la traite tire sur AFIFI lescompte.

Question: Prsenter sous forme de schma de circulation, les diffrentes phases de vie de cet effet.

Rponse:les phases de vie de cet effet Cration

envoi pour acceptationtireurtir(CHIHAB)AFIFIretour aprs acceptation

Remise lescompte

tireurAFIFICHIHAB (tir)Banque du tireur

remiseBanque du tir lescompte

paiement avis de paiement deffet domicili

Leon 2 Lenregistrement Comptable A Lchance

Deux cas peuvent se prsenter: la traite nest pas domicilie (cas rare) la traite est domicilie

- lencaissement de la traite non domicilieDans ce cas le bnficiaire conserve la traite en porte feuille et la prsente au tir le jour de lchance afin dencaisser directement sa valeur nominale.

Dans la comptabilit du bnficiaire du rglement (tireur ou endossataire)

D 3425 - Clients-effets recevoir CD 5141 Banques (5161 Caisse ou 5146 C.P) C

Xnominal de leffet

Xnominal de leffet

Dans la comptabilit du client (tir)

D 4415 Fournisseur - effets R C D 5141 Banques (5161 Caisse ou 5146 C.P) C

Xnominal de leffet

Xnominal de leffet

Exemple dapplication

Le 10/06/N ( lchance), lentreprise FAHIM encaisse directement en espces la lettre de change n 20, tire sur son client CHAKIB, nominal 22140 DH

Enregistrement chez le tireur ( FAHIM )

10/06

5161 3425CaisseClients-effets recevoir

Bon de caisse n ................................................encaissement de la traite n 20 2214022140

Enregistrement chez le tir (CHAKIB)

10/06

4415 5161Fournisseurs - effets payerCaisse

Bon de caisse n ................................................Rglement de la traite n 20 2214022140

lencaissement de la traite domicilie

Dans ce cas, le bnficiaire remet la traite sa banque quelques jours avant lchance et lui donne un mandat dencaissement.A lchance, la banque encaisse la valeur nominale de leffet. Elle porte au compte de son client (bnficiaire) le montant net de leffet diminu des frais de banque. Ces fais sont soumis la T.V.A (taux 7%) et son enregistrs au dbit du compte 6147 Services bancaires pour leur montant hors taxe.

Dans la comptabilit du bnficiaire

Deux tapes distinguer :- Dans une premire tape , on comptabilise la remise lencaissement

D 3425 - Clients-effets recevoir CD 5113 effets encaisser ou lencaissement C

Xnominal de leffet

Xnominal de leffet

- dans une 2me tape, on comptabilise lencaissement effectif de leffet (sur la base de lavis de crdit envoy par la banque).

D 5113 effets encaisser ou lencaissement C

Xnominal de leffet

D 6147 Services bancaires CD 34552 Etat TVA Rcup/Charges CD 5141 Banques C

XX

XNominal montant des commissions TTC

Dans la comptabilit du tir

Lorsque le client (tir) reoit de sa banque lavis de dbit relatif au rglement de leffet chu

D 4415 Fournisseurs - effets P CD 5141 Banques C

Xnominal de leffet

Xnominal de leffet

Exemple dapplicationle 26/05/N, M. FAHIM remet sa banque leffet tir sur CHAKIB.Le 12/05/N, la banque lavise de lencaissement de leffet et facture 50 DH de frais bancaire (H.T)

criture comptable chez le bnficiaire (tireur)26/05

51133425

effets encaisser ou lencaissementClients - effets recevoirBordereau de remise lencaissement n........................Traite N 202214022140

12/05

61473455251415113Services bancairesEtat T.V.A rcuprable sur les chargesBanquesEffets encaisser ou lencaissementAvis de crdit n ................................................Traite n 20.......................................................503,522086,5

22140

criture comptable chez le tir12/05

44155141Fournisseurs - effets payerBanquesAvis de dbit n ................................................traire n 20........................................................2214022140

Exercice dapplicationPrsenter lenregistrement comptable des oprations suivantes:Le 02 - 04 - N, vente au client KAMAL des M/ses pour 19400 DH. TVA 20 % Facture n 45 et traite n 51 au 02-07- N jointe pour acceptation.Le 04/04, reu la traite n 51 accepteLe 10-04, remis lencaissement les effets suivants tous au 15-04-N:N 58 . 11400 DH; N 60. 15900 DH; N: 62 . 21600 DHLe 12-04, Reu la facture n 60 du fournisseur HAKIM, net payer 49710 DH TVA 20 %. Remise 5 % et la traite n 92 au 15-06 pour acceptation. Traite accepte retourne HAKIM le mme jour.Le 16-04, Reu lavis de crdit n 620 relatif la remise du 10-04. Agios HT: 128 TVA 7%Le 27-04, reu lavis de dbit n 68 relatif la traite 83 chue nominale 13840,58 DHLe 30-04, Encaiss directement la traite n 43 sur le client FETTAH.Nominal 4900 DH. Pice de caisse n 942

Corrig02/04

342171114455ClientsVentes de M/sesEtat T.V.A factureKamal, Facture n 4523280194003880

4/04

34253421Clients - effets recevoirClientsTraite n 51 sur KAMAL au 02/07 20 2328023280

10/04

511323425Effets lencaissementClients-effets recevoirEffets n 58, 60 et 62 4890048900

12/04

6111345524411Achats de M/sesEtat TVA rcuprable sur les chargesFournisseursHAKIM, facture n 60 414258285

49710

d

44114415FournisseursFournisseurs - effets payerHakim, traite n 92 au 15/06 4971049710

16/04

514161473455251132BanquesServices bancairesEtat TVA rcuprable sur les chargesEffet lencaissementAvis de crdit n 620, encaissement effets remis le 10-04 48763,041288,96

48900

27/04

44155141Fournisseurs - effets payerBanque

Avis de dbit n 68 traite n 83 13840,5813840,58

30/06

51613425CaisseClients - effets recevoir

Traite n 43 encaissePice de caisse n 942 49004900

Leon 3Lenregistrement Comptable En Cas Descompte

Le plan comptable marocain prconise que, dans le cas o ils sont escompts, les effets restent maintenus au dbit du compte 3425 - Clients effets recevoir.Le compte 3425 ne sera crdit pour solde quaprs rception de lavis dencaissement de la banque ou aprs lchance honore par le tir (client).Le montant brut de la remise constitue en fait un crdit accord par la banque, donc une dette de lentreprise: cest un crdit de trsorerie not dans les comptes de trsorerie - Passif 5520 Crdit descompte.

- Lenregistrement comptable chez le bnficiaire

- Lors de la remise lescompte: aucune criture spcifique - A rception du bordereau descompte:

D 5520 - Crdit descompte C

Xnominal

D 6311 Intrts des emprunts et dettes CD 6147 Services bancaires C

D 34552 Etat TVA rcuprable sur les charges CD 5141 Banques C

XX

XXnominal Agio TTC

- A lchance

D 5520 Crdit descompte CD 3425 Clients effets recevoir C

Xnominal de leffet

Xnominal de leffet

- Lenregistrement comptable chez le tir

avant lchance des effets accepts: aucune criture A la rception de lavis de dbit

D 4415 Fournisseurs - effets P CD 5141 Banques C

Xnominal de leffet

Xnominal de leffet

Exemple dapplication

LE 11 Mai, M. FAHIM remet lescompte sa banque la traite N 20 chancier au 10/6 et dont le nominal est 22140 (traite tire sur son client M. CHAKIB). Il reoit le mme jour de sa banque le bordereau descompte n 10 dont lequel, elle indique: quelle a prlev un taux descompte de 13%, une commission de 30 DH et une TVA au taux de 7% sur le montant H.T de lescompte et de la commission.

Agio retenu par la banque

Escompte 13 %Nombre de jours sparant la date de remise lescompte de la date dchance: 11/5 au 10/6: 30 jours

22140 x 13x30Escompte:= 239,85 DH36000

Commission:30 DH

Agio H.T 269,85 DHT.V.A 7% 18,89 DH

Agio T.T.C 288,74 DH

Dans la comptabilit du bnficiaire

11/5

516163116147345525520BanquesIntrts des emprunts et dettesServices bancairesEtat TVA rcuprable sur les chargesCrdit descompte

Bordereau descompte n 10Traite n 20 21851,26239,853018,89

22140

Aprs encaissement par la banque

51613425Crdit descompteClients - effets recevoir

Rglement par CHAKIB de leffet N 20 pour solde des deux comptes 2214022140

Dans la comptabilit du tir

aprs encaissement par la banque du tireur (avis de dbit)

44155141Fournisseurs effets payerBanques

Avis de dbit n........... 2214022140

Exercice dapplication

Prsentez au journal de la socit SAMAR les critures relatives aux oprations suivantes:le 03/05, facture n 300 adresse au client TAOUFIK (Marchandise 20000 DH remise 10%, TVA 20 %)Le 6/05, tirage sur TAOUFIK une lettre de change fin Juillet ou rglement de la facture n 300. TAOUFIK accepte immdiatement la lettre de change n 540Le 8/05, virement bancaire de 3000 DH de notre client MOKHTAR (avis de crdit de la banque). Celui - ci accepte pour solde de son compte une lettre de change de 5000 DH, (N 520: chance le 31/5)Le 10/05, notre fournisseur M. MADIH nous adresse une facture n 312 (Marchandises 4000 DH, remise 15 % TVA 20%).Le 12/05, la socit SAMAR remet lescompte leffet n 520 sa banque Le 15/05, Elle reoit le bordereau descompte correspondant la remise du 12/5. Intrt 100 DH commission 40 DH TVA 7% sur la commission et les intrts (bordereau descompte N 20).Le 20/05, Remise lescompte de la lettre de change N 540LE 24/05 , la banque fait prvenir la socit SAMAR le bordereau descompte N 11 relatif la lettre de change 540: escompte 12% - commission 50 DH (H.T). TVA 7%.Le 31/05, Echance de la lettre de change N 520 remise lescompte le 12/05.

Corrig02/04

3421 71114455ClientsVentes de M/sesEtat T.V.A factureFacture n 300 TAOUFIK21600180003600

06/05

34253421Clients - effets recevoirClientsTraite n 540 Tire sur TAOUFIK2160021600

08/04

342551413421Clients Effet recevoirBanqueClientsMOKHTAR virement acceptation L.C N 52050003000

8000

10/04

6111345524411Achats de M/sesEtat TVA rcuprable sur les chargesFournisseursMADIH, facture n 312 3400680

4080

15/05

514163116147345525520BanquesIntrts des emprunts et dettesServices bancairesEtat TVA rcuprable sur les chargesCrdit descompteBordereau descompte n 20, effet n 520 4850,20100409,8

5000

24/05

514163116147345525520BanquesIntrts des emprunts et dettesServices bancairesEtat TVA rcuprable sur les chargesCrdit descompteBordereau descompte n 11 LC N 540

20991,8518,45039,8

21600

31/05

55203425Crdit descompteClients effets recevoirEchance effet n 520 500500

Devoir

Questions:

I- Mettre en vidence, sous forme de schma de circulation, les diffrentes phases de vie dune traite.

Rponse:Voir cours Circuit des traites

II- Vous tes employ () chez la maison BENCHRIF spcialise dans la commercialisation de tissuAu - cours du mois de Fvrier 1998, cette entreprise a effectu les oprations suivantes:01.2 Situation des effets au dbut du mois:Les effets en portefeuille:n 424 sur MORAJI au 25.02 Valeur nominale: 7500 DHn 425 sur HAIJAJI au 28.02 Valeur nominale: 12800 DHn 430 sur MOKHTARI au 15.02 Valeur nominale: 8000 DHLes effets lencaissement:n 428 sur DEMNATI au 31.02 Valeur nominale: 15,000 DHLes effets escompts:n 426 sur BRIJA au 20.02 Valeur nominale: 20,000 DHn 427 sur MAROC-DECORATION au 20.02 Valeur nominale: 34500 DHLes effets circulation:n 175 lordre de FILROC au 12.02 Valeur nominale: 50,000 Domicilie la CNCAn 176 lordre de TEXNORD au 28.02 Valeur nominale : 75200 DH04.02 Reu lavis de crdit n 4646 relatif lencaissement de leffet n 428 Commissions retenues par la banque: 75,80 DH (HT). TVA: 7%07.02 Leffet n 425 est endoss lordre du fournisseur ALAOUI, en rglement de sa facture S/n A600812.2 Reu lavis de dbit n 8425 relatif au rglement de leffet n 175chu le 10.02 Remis lencaissement leffet n 430 Reu n 124520.2 Accept la lettre de change S/n 177 du fournisseur HAFSSI de nominal 19240,40 DH et chant au 15.0322.2 Vendu des tissus TTC TVA 20%- au client MOUTTAKI Facture n V7026 Net payer: 17616 DH traite n 432, jointe pour acceptation et chant au 31.03- au client BERRAHO. Facture n V7027.Net payer 21664,8 DH Traite n 433 au 15.04 jointe pour acceptation Reu avis de sort n 4241 des effets n 426 et 427. Ces effets ont t rgls leur chance24.2 Remis lescompte leffet n 43126.2 * Reu le bordereau descompte n 4180 relatif leffet n 431: - escompte: 280 DH (HT); - commission: 52,60 DH (HT); - TVA: 7% Encaiss directement leffet n 424 contre chque n 761411Prsenter le journal de lentreprise BENCHRIF (comptes modle normal).

Corrig 04/02

51416147345525113BanquesService bancaireEtat TVA/Rcuprable sur les chargesEffets encaisser ou lencaissementAvis de crdit n 464614918,9075,805,30

15000

07/02

44113425FournisseursClients - effets recevoir Endossement effet n 5251280012800

12/02

44155141

Fournisseurs - effets payerBanqueAvis de dbit n 842550000

50000

d

51133425Effets encaisser ou lencaissementClients effets recevoirReu n 1245, effet n 430 80008000

2/02

44114415FournisseursFournisseurs - effet payerHAFSSI, traite n 177 19240,4019240,40

d

55203425Crdit descompteClients - effets recevoirEffets n 426 et 427 ngocis arrivs chance 5450054500

22/02

342571114455ClientsVentes de M/ses au MarocEtat TVA factureFacture n 7026 MOUTTAKIFacture n 7027 BERRAHO 39280,8327346546,8

d

34253421Clients - effets recevoir Clientstraite n 472 S/ MOUTTAKItraite n 473 S/ BERRAHO39280,839280,8

25/02

51133425

Effet encaisser ou lencaissementclients - effets recevoireffet n 424 arrive lchance7500

7500

26/02

514163116147345525520BanquesIntrts des emprunts et dettesService bancaireEtat TVA/Rcuprable sur les chargesCrdit descompteBordereau descompte n 418022254,1228052,6023,28

22610

d

511115113

Chques en porte feuilleEffets encaisser ou lencaissementEffet n 424 S/ MORAJI , chu le 25/027500

7500