Patrick Simon

LE DROIT NATUREL

SES AMIS ET SES ENNEMIS

Fran?ois-Xavier de Guibert3, nie Jean-Frangois-Gerbillon, 75006 Paris

TABLE DES MATIERES

Preface de Philippe Nemo 7

Introduction: Qu'est-ce que le droit naturel ? 11

Le consentement plutöt que la coercition 15L'exclusivite ouverte plutöt que reglementee 16La responsabilite plutöt que l'excuse 20Capitalisme et droit naturel 22Droits naturels et droits de l'homme 25

I. Quels amis et quels ennemis ? 29

Les droits naturels contre les coutumes 30Droit naturel contre droit decrete 37

Le critere de distinction 37Exemples de regles non echtes 38Contrat libre ou reglemente ? 40

La regulation internationale est-elle l'oeuvre du droit naturel ouson ennemi ? 42La Cour Penale Internationale, ordre non pluraliste 42Le droit d'ingerence, ordre de justice 51

Bref survol des origines intellectuelles du droit naturel 53Socrate contre les Sophistes 54Piaton: l'impossible synthese entre droit naturel et regime

autoritaire 55Aristote: le debut du pluralisme 56Ciceron: la superiorite du droit naturel 58Les prophetes d'Israel, defenseurs de la justice divine contre

les hommes 60Le Christ: l'esprit contre la lettre 62

II. Le droit musulman est-il un ennemi non declare du droitnaturel? 65

Un droit imperatif 66L'interdiction du pret ä interet 67La prohibition du vin 71L'apostasie 74Que vaut la these islamiste du droit divin ? 77

234 Le droit naturel, ses amis et ses ennemis

Un droit fige 80La doctrine du «jihad» 81La recherche du mieux 84Lafaute individuelle dansla Bible etle Coran 85Les causes economiques de la regression 89Les causes religieuses de la regression 91La regression islamiste contemporaine 93

III. Thomas Hobbes, l'arraisonneur du droit naturel 99

La conception hobbesienne des regles de droit 100«II est manifeste que la loi en general n 'est pas un conseilmais un commandement» 102« Le Souverain n 'est pas assujetti aux lois civiles » 104

L'Etat ne doit pas etre soumis au droit 104Loi et liberte s'opposent 106

Objection historicite 111La conception juridique precedemment examinee est fondee sur

une certaine conception de Fhomme 112Critique de cette explication 113Approfondissement de Vexplication hobbesienne 116

L'obstacle des valeurs 116L'obstacle du droit naturel 122

Lesfausses definitions 122Liberte illimitee de chacun = insecurite generale 123Le decalogue reciproque 124L'abandon reciproque 126La lire erreur de Hobbes: il existe pas de droit sansObligation 127La 2e erreur de Hobbes: l'Etat n'est pas anterieur ä lapropriete 128La limitation dupouvoirpar les droits individuels inalie-nables 130Critique de l'absolutisme justifiepar le « Leviathan ».... 132

IV. Jean-Jacques Rousseau, le saccageur du droit naturel 135

La soumission de l'individu ä l'Etat 135La souverainete illimitee 140Le legislateur 144Religion et Etat 150Les critiques de Burke 152

lere critique: Les lois qui veulent changer Vordre naturel sonttoujours arbitraires et appauvrissantes 153

2e critique: L'absence de limitation du pouvoir va multiplierles erreurs 156

Table des matteres 235

3e critique: Rousseau n 'a pas su distinguer les vrais droitsdesfaux 161

Le culte des mots 163Les incoherences delogique 164

V. F.-A. Hayek, le sauveur du droit naturel 167

LATRAVERSEE DU DESERT 167

LES APPORTS DE HAYEK 169

Les regles naturelles incorporent et transmettent de l'informationet du savoir 170Analogie 170L'evolutionnisme 172L'illusion anthropomorphiste 175Des regles abstraites 178

Les effets politiques de cette redecouverte 186Le recentrage entre Charybde et Scylla 186La negation de la justice par le positivisme 189La methode positiviste ä l'ceuvre dans la societe actuelle 191

Les 35 heures 192Les efforts de liberalisation se heurtent ä la violence desprivilegies 195Un nouvel agresseur du droit naturel: Jose Bove 196

Conclusion en forme de bilan 198

VI. Les obstacles actuels au droit naturel 203

Des obstacles nouveaux venus de la pensee magique 203La dignite de l'etre humain, concept nouveau 204Le principe de precaution 208Le projet de Constitution Europeenne 213

Des obstacles classiques venus de la legislation 216La penalisation de certaines regles 216La loi anti-sectes 218

Les tabous crees par les lois 221Des obstacles culturels 222

La motivation des jugements en France 223Les defauts du contröle de la Cour de Cassation 227Unification ou diversite ? 230