Les Nanotechnologies - ?· Noir de carbone Dioxyde de titane Nanoargiles Nanotubes de carbone Nanoparticules…

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  • Les NanotechnologiesLes Nanotechnologies

    Bref Bref tat des lieuxtat des lieuxPoint de vue rPoint de vue rglementaireglementaire

    Cas des nanotubes de carboneCas des nanotubes de carbone

    Jeudi 23 octobre 2008Jeudi 23 octobre 2008

    Nanoforum / DGTNanoforum / DGT--CT2CT2

  • CNAM_DGTCNAM_DGT--23/10/200823/10/2008 PrPrsentation Nanotechnologiessentation Nanotechnologies 2

    tat des lieuxtat des lieux(Rapport AFSSET 2008)(Rapport AFSSET 2008)

    MarchMarch mondial :mondial :

    En 2007, ~ 1900 nanomatEn 2007, ~ 1900 nanomatriaux sur le marchriaux sur le march mondial;mondial; En 2008, marchEn 2008, march estimestim ~ 700 milliards de dollars;~ 700 milliards de dollars; DDici 2013, renforcement budget CE en R&D ~ 3,467 milliards dici 2013, renforcement budget CE en R&D ~ 3,467 milliards dEuros. Euros.

    socits actives dans les nanotechnologies (Cientifica, 2003) Rpartition des activits des socits dans le monde (Small Times 2004)

    A lchelle mondiale, le nombre doprateurs susceptibles dtre exposs au risque nano varie selon les sources de 210.000 plusieurs dizaines de millions

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    tat des lieuxtat des lieux(Rapport AFSSET 2008)(Rapport AFSSET 2008)

    MarchMarch franfranais :ais :

    2001 2001 2005, R&D publique ~ 1,05 milliards d'euros;2005, R&D publique ~ 1,05 milliards d'euros; Financement public R&D en progression dFinancement public R&D en progression d ~ 10% par an;~ 10% par an; Production ~ Plusieurs centaines de milliers T/an (Al2O3, SiO2,Production ~ Plusieurs centaines de milliers T/an (Al2O3, SiO2,

    TiO2,TiO2,).).

    Principales nanoparticulesfabriques en France

    Tonnage(tonne/an)

    Silice > 310 000Alumines > 490 000

    Terres rares ?Noir de carbone 240 000 (en 2005)

    Dioxyde de titane > 250 000

    Nanoargiles100 (en 2007)+ importations (?)

    Nanotubes de carbone ?Nanoparticules caractre

    rfractaire ou mtallique ?

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    tat des lieuxtat des lieux(Rapport AFSSET 2008)(Rapport AFSSET 2008)

    distribution statistique de la capacit de production de nanomatriaux des tablissements industriels en France

    plus de 50 % des entreprises ont une production infrieure 1 tonne par an

    Distribution quantitsproportion destablissements

    Minimum 0,1 g -1er quartile 16.85 kg 75%

    Mdiane 750 kg 50%3me quartile 240.5 tonnes 25%

    Maximum 300 000 tonnes -

    Production franProduction franaise :aise :

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    tat des lieuxtat des lieux(Rapport AFSSET 2008)(Rapport AFSSET 2008)

    Effectifs de production :Effectifs de production :

    Selon lINRS : oprateurs de production potentiellement exposs ~ entre 2000 et 4000

    Effectifs de R&D :Effectifs de R&D :

    Public : Programme Nanosciences (partenariat Ministre de la Recherche/CNRS)~ 6 700 personnes dont 34 % susceptibles dtre exposs;

    Priv : Pas de donnes prcises

    Effectifsfabrication

    14301000330280270

    5010

    ~ 500

    Principales nanoparticulesfabriques en France

    SiliceAlumines

    Terres raresNoir de carboneDioxyde de titane

    NanoargilesNanotubes de carbone

    Nanoparticules caractrerfractaire ou mtallique

    LAFSSET prcise que ce nombre croit considrablement avec les utilisateurs et transformateurs.

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    tat des Connaissances sur les Nanotat des Connaissances sur les Nano(conclusion Rapport AFSSET 2008)(conclusion Rapport AFSSET 2008)

    Recherche bibliographique :Recherche bibliographique :

    Potentiellement toxique par inhalation, contact cutanPotentiellement toxique par inhalation, contact cutane et ingestion;e et ingestion; Le danger dLe danger dexplosion augmente avec la diminution en taille; explosion augmente avec la diminution en taille;

    tat des lieux R&D et Industrie :tat des lieux R&D et Industrie :

    connaissance incomplconnaissance incomplte des effets sur la santte des effets sur la sant;; manque dmanque doutils moutils mtrologiques fiables ;trologiques fiables ; Peu de mPeu de mthodes disponibles pour thodes disponibles pour valuer lvaluer lexposition au poste de exposition au poste de

    travail;travail; manque dmanque dinformations concernant linformations concernant lefficacitefficacit des EPI;des EPI; Peu/pas dPeu/pas d informations dans les FDS sur les dangers spinformations dans les FDS sur les dangers spcifiques des cifiques des

    nanomatnanomatriaux ou sur les mesures de protections riaux ou sur les mesures de protections mettre en mettre en uvre.uvre.

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    Cas des nanotubes de carboneCas des nanotubes de carboneSous une mme dSous une mme dnominationnomination ::

    2 types de nanotubes de carbone :2 types de nanotubes de carbone : Monofeuillet (monoMonofeuillet (mono--paroi ou monoparoi ou mono--couche);couche); Multifeuillets (multiMultifeuillets (multi--parois)parois)

    2 familles de m2 familles de mthodes de fabrication introduisant un certain nombre dthodes de fabrication introduisant un certain nombre dimpuretimpurets :s : Voie de synthVoie de synthse se haute temphaute temprature sous atmosphrature sous atmosphre inerte;re inerte; Voie de synthVoie de synthse se moyenne tempmoyenne temprature (mrature (mthodes catalytiques ou pyrolytiques)thodes catalytiques ou pyrolytiques)

    Des propriDes propritts modulables :s modulables : Physique : fonction du diamPhysique : fonction du diamtre (nb de feuillets), de la longueur, de la rigidittre (nb de feuillets), de la longueur, de la rigidit, du , du

    regroupement en fagot des nanotubes,regroupement en fagot des nanotubes,

    lectriques : fonction de llectriques : fonction de langle dangle denroulement et du diamenroulement et du diamtre et de la temptre et de la temprature rature ddutilisation;utilisation;

    mission de champs : Champ mission de champs : Champ lectrique + ou lectrique + ou important selon le nombre de parois;important selon le nombre de parois; MMcaniques : exceptionnelle rcaniques : exceptionnelle rsistance et une trsistance et une trs grande flexibilits grande flexibilit;; Thermiques : meilleurs conducteurs thermiques connusThermiques : meilleurs conducteurs thermiques connus

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    Cas des nanotubes de carboneCas des nanotubes de carbone

    Des proprits modulables :

    Chimique :

    dopage en atomes ou molcules entre nanotubes mono-feuillet ou entre diffrentes parois des multi-feuillets afin, par exemple, de matriser les proprits lectroniques du nanotube;

    Remplissage par capilarit le canal central du nanotube mono et multifeuillets par des atomes ou composs cristallins

    Surface spcifique leve qui confre une trs bonne capacit dabsorption Excellente inertie chimique et trs bonne stabilit haute tempratures; Insolubles dans les solvants organiques et dans leau.

    Toxicologie :Toxicologie :

    Variations des propriVariations des propritts toxicologiques fonction du type et de la quantits toxicologiques fonction du type et de la quantit des impuretdes impurets, s, de la longueur et de la rigiditde la longueur et de la rigidit des tubes, du diamdes tubes, du diamtre de ces derniers,tre de ces derniers,

    Il est indispensable de caractIl est indispensable de caractriser parfaitement lriser parfaitement lchantillon chantillon tuditudi

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    Sources dSources dexposition professionnelle aux exposition professionnelle aux nanotubes de carbone (INRS ND2286)nanotubes de carbone (INRS ND2286)

    Fabrication, manipulation, transfert, Fabrication, manipulation, transfert, chantillonnage, conditionnement chantillonnage, conditionnement et stockage des produits;et stockage des produits;

    Nettoyage, entretien et maintenance des Nettoyage, entretien et maintenance des quipements et des locaux;quipements et des locaux;

    Traitements des dTraitements des dchets;chets;

    OpOprations sur les nanocomposites (drations sur les nanocomposites (dcoupage, polissage, percoupage, polissage, perage, age, etcetc))

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    MalgrMalgr le contexte dle contexte dincertitude sur les dangers des nanomatincertitude sur les dangers des nanomatriaux :riaux :

    Pas de vide juridique;Pas de vide juridique;

    RRgles ggles gnnrales de prrales de prvention du risque chimique applicables (articles R. vention du risque chimique applicables (articles R. 44124412--1 1 R. 4412R. 4412--58; R. 441258; R. 4412--152; R. 4412152; R. 4412--153 du CdT,circulaire DRT n153 du CdT,circulaire DRT n12 du 24 mai 2006 );12 du 24 mai 2006 );

    Les substances Les substances lltat nanoparticulaire classtat nanoparticulaire classes CMR entrent dans le es CMR entrent dans le champ dchamp dapplication des articles R. 4412application des articles R. 4412--40 40 R. 4412R. 4412--93; D. 415293; D. 4152--10 du 10 du CdT;CdT;

    Contexte rContexte rglementaire (1/4)glementaire (1/4)

    En cas dincertitude sur les dangers des nanomatraux, la DGT prconise de mettre en oeuvre le principe de prcaution, en appliquant les mesures de gestion des risques relatives aux substances CMR

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    Contexte rContexte rglementaire (2/4)glementaire (2/4)

    La rLa rglementation fixe une higlementation fixe une hirarchie des actions de prrarchie des actions de prvention :vention :

    Suppression du risque Suppression du risque

    SubstitutionSubstitution

    RRduction du risque au niveau le plus bas possibleduction du risque au niveau le plus bas possible

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    Contexte rContexte rglementaire (3/4)glementaire (3/4)

    Principales obligations relatives aux CMR:

    Substituer lagent CMR par un autre agent ou procd non/moins dangereux;

    Si la substitution ne peut tre mise en oeuvre, rduire lexposition au niveau le plus bas possible par des mesures techniques et organisationnelles;

    Former les salaris au-del de la formation gnrale la scurit;

    Suivre et tracer les expositions;

    Mettre en place une surveillance mdicale renforce.

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    Contexte rContexte rglementaire (4/4)glementaire (4/4)

    Pour mettre en Pour mettre en uvre des nanomatuvre des nanomatriaux, lriaux, lemployeur devra tout employeur devra tout particuliparticulirement :rement :

    ProcProcder der une une valuation spvaluation spcifique des risques prenant en compte la cifique des risques prenant en compte la problproblmatique de la taille des particules;matique de la taille des particules;

    Supprimer les risques de contacts avec lSupprimer les risques de contacts avec lopoprateur par des mesures de rateur par des mesures de protection appropriprotection appropries. En cas des. En cas dimpossibilitimpossibilit, r, rduire lduire lexposition exposition un un niveau aussi bas que possible;niveau aussi bas que possible;

    SSassurer que les EPC et EPI sont adaptassurer que les EPC et EPI sont adapts s la rla rtention des nanoparticules.tention des nanoparticules.

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    Management du risque nanoManagement du risque nanoPrincipes de Principes de nanonano--sscuritcurit (AFSSET 2008)(AFSSET 2008)

    Nano-Scurit

    Stratgie de scurit (STOP) Signalisation du risque Nano-objet

    Larchivage et la traabilit Mesurage de lexposition

    Suivi mdical et formationTransport marchandises

    dangereuses

    Substitution Technologie Organisation Protection Fort

    FaibleRisque darosolisation

    En labsence de normes spcifiques, la signalisation des risques nano-objets devrait seffectuer en fonction de deux niveaux :

    situation faible risque darosolisation et / ou de dispersion; situation fort risque darosolisation et / ou de dispersion.

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    DDmarche de prmarche de prvention appliquvention applique aux e aux nanotubes de carbone_ND 2286 INRS_(1/2)nanotubes de carbone_ND 2286 INRS_(1/2)

    DDmarche :marche :

    Identifier les dangers des nanotubes de carbone;Identifier les dangers des nanotubes de carbone;

    valuer les risques pour la santvaluer les risques pour la sant en fonction des procen fonction des procdds et modes de s et modes de travail;travail;

    Mettre en place des mesures pour limiter ou prMettre en place des mesures pour limiter ou prvenir les risques;venir les risques;

    VVrifier lrifier lefficacitefficacit des mesures prises.des mesures prises.

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    DDmarche de prmarche de prvention appliquvention applique aux e aux nanotubes de carbone_ND 2286 INRS_(2/2)nanotubes de carbone_ND 2286 INRS_(2/2)

    Les principales voies de prvention :

    Optimiser le procd de fabrication ou dutilisation pour obtenir un niveau dempoussirement aussi faible que possible (privilgier systme clos et automatiss);

    Fabriquer et utiliser la substance sous une forme limitant sa dispersion (suspension dans un liquide, intgration dans une matrice minrale ou organique,);

    Capter les polluants la source et filtrer lair avant rejet lextrieur;

    Employer des EPI (adapts);

    Collecter et traiter les dchets;

    Former et informer les salaris exposs;

    valuer et suivre lexposition des salaris.

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    Principales actions de la DGT en matiPrincipales actions de la DGT en matire de re de prprvention des risques professionnels (1/2)vention des risques professionnels (1/2)

    2005/2006, en interminist2005/2006, en interministriel, lriel, lAFSSET a fait lAFSSET a fait lobjet de 3 saisines :objet de 3 saisines :

    -- NanomatNanomatriaux : effets sur la santriaux : effets sur la sant de lde lhomme et sur homme et sur llenvironnementenvironnement juin 2006;juin 2006;

    -- NanomatNanomatriaux et sriaux et scuritcurit au travailau travail juillet 2008;juillet 2008;

    -- Risque pour la population gRisque pour la population gnnrale et lrale et lenvironnementenvironnement venir.venir.

    FFv. 2008 : Rv. 2008 : Rdaction ddaction dune note DGT une note DGT llattention des services dattention des services dconcentrconcentrs s afin de les sensibiliser afin de les sensibiliser la problla problmatiques des nanoparticules et de matiques des nanoparticules et de communiquer avec les entreprises sur le sujet;communiquer avec les entreprises sur le sujet;

  • CNAM_DGTCNAM_DGT--23/10/200823/10/2008 PrPrsentation Nanotechnologiessentation Nanotechnologies 18

    Principales actions de la DGT en matiPrincipales actions de la DGT en matire de re...

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