Les Opérations Courantes

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Les opérations courantes

Résumé de Cours et exercices d’application

Partie 01

Réalise par Rachid SEMGHOUR


2 Réalisé par Rachid SEMGHOUR

SOMMAIRE

Chapitre 1 : Les factures ................................................................................................. 03

I- Définition de la facture ........................................................................................... 04

1) Présentation de la facture ................................................................................. 04

2) Type de la facture ............................................................................................. 05

a- Facture de doit ............................................................................................. 05

- Réduction commercial ............................................................................... 05

- Réduction financière .................................................................................. 07

- Augmentation du prix ( la TVA) .................................................................. 09

b- Facture d’avoir ............................................................................................. 10

- La facture d’avoir relative au retour de M/se .......................................... 10

- La facture d’avoir relative à la réduction commerciale ........................... 12

- La facture d’avoir relative à la réduction financière ................................ 13

Chapitre 2 : Le transport ............................................................................................... 16

I-Franco de port ......................................................................................................... 17

II-Port forfaitaire ........................................................................................................ 17

III-Port payé ............................................................................................................... 19

IV-port dû ................................................................................................................... 21

Exercice d’application ............................................................................................... 22



Chapitre 1 : LES FACTURES

Rabais

Commerciale Remises

Réductions du prix Ristournes

Doit Financière Escomptes

Augmentations du prix TVA

Facture

Total

Retour de M/se

Avoir Partiel

Commercial

Réductions hors facture

Financière



I. Définition de la facture

La facture est un document représentant la preuve comptable d'un achat ou d'une vente de produits

ou de services.

1) Présentation de la facture

Toutes les factures constituées par Cinque éléments essentielles :

1- Les coordonner de fournisseur

2- Les coordonner de client

3- La date

4- Le numéro de la facture

5- Le net a payé (net a payé = montant brute – réductions + majoration)

http://www.e-conomic.fr/logiciel/termes-comptables/achat

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2) Les types de la facture

On peut distinguer deux types de facture :

a) La facture de doit

1.1 Les réductions commerciales

On peut distinguer trois types :

Rabais Réduction pratiquée exceptionnellement sur le prix convenu (défaut de qualité, retard de livraison)

Remise Réduction pratiquée habituellement sur le prix de vente (importance de la vente, qualité du client)

Ristourne Réduction du prix calculée sur l’ensemble des opérations faites avec le même client sur une période donnée

Remarque : Rabais, Remises et Ristournes appeler aussi les 3R et on n’a pas le droit de le

comptabilisé dans le journal en cas du facture doit.

1.2 Les écritures comptables

Chez le client

Le cas de l’achat a crédit :

Date

6111 Achat de M/ses Net commercial

4411 Fournisseurs Net a payé

Le cas de l’achat payé par la Banque ou par la caisse :

Date

6111 Achat de M/ses Net commercial

51.. Banque ou caisse Net a payé

Chez le fournisseur

Le cas de vente a crédit :

Date

3421 Client Net a payé

7111 Vente de M/ses Net commerciale

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Le cas de vente payé par la banque ou par la caisse :

Date

51.. Banque ou caisse Net a payé

7111 Vente de M/ses Net commerciale

Exemples :

Le 20 janvier 2015 l’E/se ATLAS d’Oujda reçoit de l’E/se ALOUI de Rabat la facture doit N° 15 contient

les éléments suivante :

- M/se : 20000 Dh

- Rabais : 10%

- Remise : 3%

Payé par chèque bancaire N° 021

TAF :

1) Présenter le décompte de la facture N° 15

2) Comptabilisé les opérations chez le client et chez le fournisseur

Solution :

Présentation de la facture N° 15 :

Dans cette exemple E/se ALOUI est le fournisseur car celui qui donne la facture a l’E/se ATLAS.

ALAOUI le 20/01/2015 Rabat ATLAS Oujda

Facture doit N° 15

M/se (montant brut) : 20000

Rabais 10% : -2000

Net commerciale (1) : = 18000

Remise 3% : -540

Net commerciale (2): = 17460

Net a payé 17460

Avec : Rabais = 20000*10/100 = 2000

Net commercial (1) = 20000-2000 = 18000

Remise 3% = 18000*3/100 = 540

Net commercial (2) = 17460

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Les écritures comptables :

Chez le client :

20/01/15

6111 Achat de M/ses 17460

5141 Banque

Cheque N° 021 17460

Chez le Frs :

20/01/15

5141 Banque 17460

7111 Vente de M/ses 17460

Cheque N° 021

Remarque : en comptabilise le dernier Net commerciale dans cette exemple en comptabilise

seulement le net commercial (2) par contre le net commercial (1) on n’a pas le droit de le comptabilisé.

2.1 Réduction financière

Ils peuvent prendre la forme d’escompte de règlement càd des réductions accordées par le

vendeur à l’acheteur lorsqu’il paye ces achats avant l’échéance.

2.2 Les écritures dans le journal

Chez le client

En crédite le compte 7386 escompte Obtenu

Chez le fournisseur

En débite le compte 6386 escompte Accordé

Exemple Le 28/02/2015 la société BASRI achet de M/ses 26000dh de son Frs Métro qui lui accordé les réductions

suivante :

- Remise : 5 %

- Remise : 10 %

- Escompte : 2 %

- L’achat a crédit

TAF :

1- Présenter les décomptes de la facture N°20

2- Comptabilisé les opérations chez le client et cher le Frs

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Solution :

Metro Le 28/02/2015

BASRI

Facture doit N° 20

M/ses (montant brut) : 26000 Remise 5% : - 1300 Net commercial (1) : = 24700 Remise 10% : -2470 Net commercial (2) : =22230 Escompte 2% : -444.6 Net financier : =21785.4 Net a payé : 21785.4

Avec : - Remise 5% = brut*5/100 = 26000*5/100 = 1300

- Net commercial (1) = brut – remise 5% = 26000-1300 = 24700

- Remise 10% = net commercial (1)*10/100= 24700

- Net commercial (2) = net commercial (1)*10% = 24700*10/100 = 2470

- Escompte 2% = net commercial (2)*2/100 = 22230*2/100 = 444.6

- Net financier = net commerciale (2) – Escompte = 22230 – 444.6 = 21785.4

Les écritures comptables :

Chez le client

28/02/15

6111 Achat de M/ses 22230

4411 Fournisseurs 21785.4

7386 Escompte Obtenu 444.6

Chez le fournisseur

28/02/15

3421 Client 21785.4

6386 Escompte Accorde 444.6

7111 Vente de M/ses 22230

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3.1 Augmentation du prix

La TVA est un impôt indirect qui concerne les dépenses des contribuables par leur revenu, c’est un

impôt support définitivement par le consommateur.

On peut distinguer entre deux types de la TVA :

-TVA repérable

-TVA facture

3.2 Les écritures Comptable

En cas d’achat des M/ses : en débite le compte 34552 TVA récupérable sur les charges.

En cas d’achat des immobilisations : en débite le compte 34551 TVA récupérable sur les

immobilisations.

En cas de vente : en crédite le compte 4455 TVA Facturé

Exemple : Le 10/01/2015 l’E/se AMAL d’Oujda assujettie à la TVA reçoit de son Frs KARIM de Casa assujettie a la

TVA la facture de doit N° 30 qui se présente :

Montant brute : 14000 dh

Rabais : 3%

Remise : 2%

Escompte : 5%

TVA : 20%

Net à payer au 22/03/2015

TAF :

1) Présenter les décomptes de la facture N°30.

2) Comptabilisé les opérations chez le client et cher le Frs.

Solution

KARIM Le 10/01/2015

Casa AMAL Oujda Facture doit N° 30

Montant brut : 14000 Rabais 3% : -420 Net commercial (1) : =13580 Remise 2% : -271.6 Net commercial (2) : =13308.4 Escompte 5% : -665.42 Net financier : =12642.98 TVA 20% : +2528.59 Net a payé : = 15171.57

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Les écritures comptables

Chez le client

10/01/15

6111 Achat de M/ses 13308.4

34552 TVA récupérable sur charge 2528.59

4411 Fournisseurs 15171.57

7386 Escompte Obtenu 665.42

Chez le fournisseur

10/01/15

3421 Client 15171.57

6386 Escompte Accorde 665.42

7111 Vente de M/ses 13308.4

4455 TVA Facture 2528.59

Remarque : si le Produit qu’on a acheté ou vendue est exonéré de la TVA on n’a pas le

droit de comptabilisé la TVA.

b) La facture avoir ou note de crédit

La facture d’avoir est un document commercial qui est établi lors de retour de marchandises

après une opération de vente ou suite un accord de réduction commerciale.

1.1 la facture d’avoir relative au retour de M/se

1.1.1 Le retour total de M/se

Exemple :

22/02/2015 E/se AMINE retourne la totalité du M/ses relative a la facture doit N°45 pour un montant

brut de 30000 dh à son Frs JAMAL.

TAF :

1) Présenter les décomptes de la facture avoir N° 16.


Solution

JAMAL Le 22/02/2015 AMINE Facture d’avoir N°16

Montant brut : 30000

Net à réduit : 30000

http://www.modele-de-facture.fr/quest-ce-quune-facture/

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Chez le client

22/02/15

4411 Frs 30000

6111 Achat de M/se 30000

Chez le fournisseur

22/02/15

7111 Vente de M/se 30000

3421 Client 30000

Remarque : toutes les réductions et les augmentations des prix mentionné dans la facture de doit, doit

être mentionné dans la facture avoir.

1.1.2 Le retour partiel des M/ses

Exemple

Le 02/03/2015 l’E/se ADEL reçoit de son Frs AHLAM la facture doit N°86 comporte les éléments

suivante :

-M/se : 90000

- Remise : 10%

- Escompte : 2%

- TVA : 20%

- Règlement a 15 jours

Le 10/03/2015 elle retourne à la même E/se AHLAM POUR 25000 dh(HT) de M/se livrai dans le cadre de

la facture de doit N°86 car il ne correspond pas à la commande.

Dans le même jour il reçoit de la part de son Frs la facture d’avoir N° 60.

TAF :

1) Présenter les décomptes de la facture avoir N° 60.


Solution ADEL Le 10/03/2015 AHLAM Facture d’avoir N° 60

M/ses : 25000 Remise 10% : -2500 Net commercial : = 22500 Escompte 2% : - 450 Net financier : =22050 TVA 20% : + 4410 Net à réduire : =26460

12


Chez le client

10/03/15

4411 Frs 26460

7386 Escompte obtenu 450


34552 TVA récupérable sur charge 4410

Chez le fournisseur

10/03/15


4455 Etat TVA facturé 4410

3421 Client 26460

6386 Escompte accorde 450

Remarque : dans la présentation de la facture de doit en écrit le net a payé mais dans la facture

d’avoir on écrit net à réduire.

1.2 la facture d’avoir relative à la réduction commerciale « Hors facture

1.2.1 les écritures comptables

chez le client

On crédite le compte 6119 RRR obtenus

Chez le fournisseur

On débite le compte 7119 RRR accorde

Remarque : les comptes qui contiennent le chiffre 9 en 4eme position fonctionne à l’inverse de leur

classe.

LES RRR SONT COMPTABILISABLE AU NIVEAU DU FACTURE AVOIR.

Exemple

Le 15/02/2015 MORAD reçoit de son fournisseur JAMAL la facture doit N° 45 relative à expédition d’un

lot de M/ses la facture doit contient les éléments suivante :

- Montant brut (HT) : 3000

- TVA 20% : 600

- Net a payé : 3600

- Règlement à crédit

MORAD constat des défauts qu’il déclare à son Frs, celui-ci (Frs) lui adressé le 22/02/2015 la facture

avoir N°33 contient les éléments suivant :

- Rabais : 400

- TVA : 80

- Net à réduit : 480

TAF :

1) Présenté l’écriture comptable chez le Frs et chez le client

13

Solution

Chez le client

15/02/15


34552 TVA récup/charge 600

4411 Fournisseur 3600

Facture doit N°45

20/02/15

4411 Frs 480

6119 RRR obtenu 400

34552 TVA récupérable sur charge 80

Facture Avoir N° 33

Chez le fournisseur

15/02/15

3421 Client 3600


4455 Etat TVA facturé 600

Facture doit N°45

20/02/15

7119 RRR accordé 400

4455 Etat TVA Facturé 80

3421 Client 480


1.3 la facture d’avoir relative à la réduction Financières « Hors facture

1.3.1 les écritures comptables

chez le client

On crédite le compte 7386 Escompte obtenu

Chez le fournisseur

On débite le compte 6386 Escompte accordé

Remarque : si la facture doit contient des réductions commerciale la base de calcul de l’escompte est

le dernier Net commerciale.

Exemple :

01/03/2015 l’E/se TEX NORD reçoit de son Frs l’E/se FILROC la facture N°71 constituer par les éléments

suivante :

- Montant brut : 14700

- Remise : 10%

- Remise : 5%

- TVA : 20%

- Règlement à crédit

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Le 10/03/2015 l’E/se TEX NORD prévient le responsable de FILROC qu’ils entent régler la facture N° 71 à

la fin du mois de mars à condition de bénéficier d’un escompte de règlement.

Le 12/03/2015 TEX NORD reçoit la facture avoir N° 27 lui accordant un escompte de 2%.

TAF :

1) Présenté les écritures comptable chez le Frs et chez le client.

Solution

On a déjà vu que la base de calcul de l’escompte est le dernier Net commercial alors le 1er travail qu’il

doit le faire est d’établir la facture doit pour calculer le net commercial après on établies la facture avoir.

FILROC Le 01/03/2015 TEX NOR Facture doit N°71

Montan brut : 14700 Remise 10% : -1470 Net commercial (1) : =13230 Remise 5% : -661.5 Net commercial (2) : =12568.5 TVA 20% : +2513.7 Net à payer : =15082.2

Le Net commercial (2) est la base du calcul d’Escompte dans cet exemple.

FILROC Le 01/03/2015 TEX NOR Facture Avoir N°27

Escompte 2% : 251.37 (Net commercial (2)*2/100= 12568.5*0.02=251.37) TVA 20% : + 50.27 Net a déduire : =301.64


Chez le client

01/03/15

6111 Achat de M/se 12568.5

34552 TVA récup/charge 2513.7

4411 Fournisseur 15082.2

Facture doit N°71

12/03/15

4411 Frs 301.64

7386 Escompte obtenu 251.37

34552 TVA récupérable sur charge 50.27


15

Chez le fournisseur

01/03/15

3421 Client 15082.2

7111 Vente de M/se 12568.2

4455 Etat TVA facturé 2513.7

Facture doit N°71

20/02/15

6386 Escompte accordé 251.37

4455 Etat TVA Facturé 50.27

3421 Client 301.64




Chapitre 2 : LE TRANSPORT

Franco de port

Le transport Port forfaitaire

Port payé

Port dû



I. Franco de port

1) Définition

Franco domicile ou franco de port : les frais de livraison sont pris en charge par le vendeur.

2) Les écritures comptables

Chez le client

Date

6111 Achat de M/se Net commercial

34552 Etat TVA récup/charge Mt de TVA

4411 Fournisseur Net a payé

Chez le Fournisseur

Date


7111 Vente de M/se Net commercial

4455 TVA facture Mt de la TVA

Remarque : les frais de transport n’apparaissent pas car ils sont inclue dans le prix de vente.

II. Port forfaitaire

1) Définition

Le port forfaitaire est organisé par le fournisseur avec ses propres moyens facture au client, ou

bien organise par le client par ses propres moyens.

Remarque : le taux de TVA sur le port dans le cas du port forfaitaire est de 20%.

a- Le port forfaitaire organise par le fournisseur par ses propres moyens


Chez le client

Date


34552 Etat TVA récup/charge Mt de la TVA

61425 Trs sur achat Mt de port

34552 Etat TVA rec/chg (TVA sur le port) Mt de la TVA


18

Chez le Fournisseur

Date




7127 Vente de produits accessoires Mt de port


Exemple :

Le 01/01/2015 AHMED reçoit la facture N°30 de son Frs ALI relative a un lot de M/se hors taxe de 30000

dh, remise 2%, escompte 3%, TVA 20%, transport est facturé au client de 150 dh (HT), TVA 20% le

règlement a crédit.

TAF :

1) Présenté les écritures comptables chez le Frs et chez le client.

Solution

ALI Le 01/01/2015 AHMED Facture de doit N°30

Montan brut : 30000 Remise 2% : -600 Net commercial : =29400 Escompte 3% : -882 Net financier := 28518 TVA 20% : +5703.6 Transport : +150 TVA 20% (sur le port) : +30 Net a payer : =34401.6

Chez le client

01/01/15


34552 Etat TVA récup/charge 5703.6

61425 Trs sur achat 150

34552 Etat TVA rec/chg (TVA sur le port) 30


7386 Escompte obtenu 882

19

Chez le Fournisseur

01/01/15

3421 Client 34401.6

6386 Escompte accordé 882


4455 TVA facture 5703.6

7127 Vente de produits accessoires 150

4455 TVA facture 30

b- Le port forfaitaire organise par le client par ses propres moyens


Chez le client

Date


34552 Etat TVA récup/charge Mt de TVA


Chez le Fournisseur

Date




Remarque : les frais de transport n’apparaissent pas.

III. port payé

1) Définition

Transport est organisé par le fournisseur pour le compte du client par un transporteur

Remarque : le taux de TVA sur le port dans le cas du port payé est de 14%.


Chez le client

Etape 1 : Aucune écriture

Etape2 :

Date



61425 Trs sur achat Mt de port

34552 Etat TVA rec/chg (TVA sur le port 14% ) Mt de la TVA


20

Chez le Fournisseur

Etape1 :

Date

61426 Transport sur vente Mt du port

34552 TVA recup/chg Mt de la TVA

Bq/caisse/Frs Net a payé

Etape 2 :

Date




7127 Vente de produits accessoires Mt de port

4455 TVA facture (14%) Mt de la TVA

Exemple

Le 16/03/2015 l’expédition des M/ses est effectuer par un transporteur régler en espèce les frais de

port sont 18500(HT), TVA 14% facture N°10.

Le 25/03/2015 l’E/se YASSINE envoie à son client HAMID la facture de doit N°12 suivante :

- Montant brut : 20400 (HT)

- Rabais : 6%

- TVA : 20%

- Frais de port : 18500

- TVA : 14%

- Le net a payé à crédit

Solution

Dans cet exemple on a deux factures

Société de transport Le 16/03/2015 YASSINE

Facture de doit N° 10

Transport : 18500 TVA 14% :+ 2590 Net à payer :=21090

YASSINE Le 25/04/2015 HAMID

Facture de doit N°12 Montant brut : 20400 Rabais 6% : -1224 Net commercial : =19176 TVA 20% :+ 3835.2 Port : + 18500 TVA 14% : +2590 Net à payer : =44101.2

21


Chez le client

16/03/15

Pas d’écriture comptable

25/03/15


34552 Etat TVA récup/charge 3835.2

61425 Trs sur achat 18500

34552 Etat TVA rec/chg (TVA sur le port 14% ) 2590


Chez le Fournisseur

16/03/15

61425 Transport sur vente 18500

34552 TVA recup/chg 2590

Bq/caisse/Frs 21090

25/03/15

3421 Client 44101.2


4455 TVA facture 3835.2

7127 Vente de produits accessoires 18500

4455 TVA facture (14%) 2590

IV. Port dû

1) Définition

Les frais de transport des marchandises sont à la charge de l'acheteur qui les paye à l'arrivée.

Remarque : le taux de TVA sur le port dans le cas du port dû est de 20%.


Etape1 :

Date

61426 Transport sur vente Mt du port

34552 TVA recup/chg Mt de la TVA

Bq/caisse/Frs Net a payé

Etape2 :

Date




22

Chez le Fournisseur

Etape 1 : Aucune écriture

Etape 2 :

Date




Exercice

23

24

Solution

25

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