Licence de droit d’auteur – Travail de recherche dans le cadre d’un programme d’études de cycles supérieurs

Identification de l'étudiant

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Courrielde l'UQTR

Type de travail de recherche

Thèse EssaiMémoire Activitéde synthèse

Rapport de: Spécifier:

Nomdu programme

Adresse(no civique, rue)

Ville

Titre du travail de recherche

Appellationdu grade

Directeur de recherche

Codirecteurde recherche

Date de naissance(facultatif)

Date d'obtention du gradeÀ remplir par le Décanat des études (thèse et essai de 3è cycle) ou par le comité de programme (mémoire)

LicenceJ’accorde une licence de droit d’auteur, non exclusive et libre de redevances, à l’Université du Québec à Trois-Rivières (UQTR), pour la durée complète du droit d’auteur, autorisant l’UQTR à :

reproduire mon travail de recherche sur quelque support que ce soit, y compris sur le site Web de l’UQTR, à des fins non commerciales;intégrer le résumé, la bibliographie et d’autres métadonnées de mon travail de recherche au catalogue de la bibliothèque et au dépôt électronique institutionnel; communiquer et diffuser mon travail de recherche par tous moyens, incluant par télécommunication, afin de le rendre accessible au public, à des fins non commerciales;

utiliser mon travail de recherche à des fins d’enseignement ou de recherche, dans le cadre d’activités non commerciales;accorder une sous-licence de droit d’auteur, non exclusive et libre de redevances, à Bibliothèque et Archives Canada (BAC) l’autorisant à reproduire mon travail de recherche sur quelque support que ce soit, y compris sur le portail Thèses Canada, à intégrer le résumé, la bibliographie et d’autres métadonnées de mon travail de recherche dans son catalogue en ligne et dans l’interface de recherche du portail Thèses Canada ainsi qu’à communiquer et diffuser par tous moyens mon travail de recherche, incluant par télécommunication, afin de le rendre accessible au public, le tout à des fins non commerciales.

J’autorise l’UQTR à transmettre à BAC mon travail de recherche et les métadonnées s’y rattachant, incluant mon année de naissance le cas échéant, à des fins de contrôle d'autorité bibliographique.

Je déclare que je suis titulaire du droit d’auteur sur mon travail de recherche et que je possède tous les droits d’accorder à l’UQTR la présente licence. Le cas échéant, j’ai obtenu toutes les autorisations requises pour intégrer dans mon travail de recherche du contenu protégé par le droit d’auteur. De plus, je déclare que mon travail de recherche ne contient aucune information confidentielle ni aucun renseignement personnel, c'est-à-dire aucun renseignement permettant d'identifier une personne physique.

Je demeure titulaire du droit d’auteur sur mon travail de recherche et je peux céder ou concéder ce droit à toute personne, sous réserve des droits accordés à l’UQTR en vertu de la présente licence.

Signature du coauteur: Nom, Prénom (lettres moulées) Date

Signature du coauteur: Nom, Prénom (lettres moulées) Date

Signature du coauteur Nom, Prénom (lettres moulées) Date

Signature del'étudiant:

1.

2.

3.

4.

5.

Date

Nom, Prénom (lettres moulées) Date jj/mm/aaaa

jj/mm/aaaa

jj/mm/aaaa

jj/mm/aaaa

Autorisation du ou des coauteurs du ou des article(s) - Thèse ou mémoire par article(s)Par la présente, j'autorise l'étudiant à utiliser le ou les article(s) intégré(s) dans son travail de recherche sur lequel ou lesquels je détiens un droit d'auteur. Je consens à la présente licence accordée à l'UQTR.

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Signature du coauteur: Nom, Prénom (lettres moulées)

Signature du coauteur Nom, Prénom (lettres moulées)

Nom, Prénom (lettres moulées) Date jj/mm/aaaa

Autorisation du ou des coauteurs du ou des article(s) - Thèse ou mémoire par article(s) - (suite)

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Autorisation du ou des coauteurs du ou des article(s) - Thèse ou mémoire par article(s) - (suite)

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