Plan Cancer Organisation de la prise en charge en cancérologie Réseaux régionaux de cancérologie

Plan CancerPlan CancerOrganisation de la prise en charge en cancérologieOrganisation de la prise en charge en cancérologie

Réseaux régionaux de cancérologieRéseaux régionaux de cancérologie

INTRODUCTION :Histoire de la politique de lutte contre le cancer

2000 : 1er Plan Cancer par D.GILLOT et B.KOUCHNER

14 juillet 2002 : priorité nationale déclarée par le Président J.CHIRAC janvier 2003 : remise du rapport de la Commission d’orientation sur le cancer, présidée par le Directeur Général de la Santé mars 2003 : création de la Mission Interministérielle de Lutte contre le Cancer (MILC) pour suivre la mise en œuvre du Plan Cancer 2003-2007

mai 2005 : création de l’Institut National du Cancer (INCa)

février 2009 : remise des recommandations du Pr JP.GRUNFELD pour un nouvel élan 2 novembre 2009 : présentation du Plan Cancer 2009-2013 par le Président N.SARKOZY

Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

Etats Généraux de la Ligue contre le Cancer :Etats Généraux de la Ligue contre le Cancer :1998 – 2000 – 20041998 – 2000 – 2004

ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE :Contexte évolutif

Conférence Nationale de Santé 1997 L’organisation des soins en cancérologie est une priorité

Circulaire du 24 mars 1998 Traduite dans les SROS II Prise en charge pluridisciplinaire concertée, soins de qualité et de proximité,

organisation coordonnée en réseaux Graduation des soins (sites de référence et sites orientés en cancérologie)

Circulaire du 22 février 2005 Evolution nécessaire pour prendre en compte les mesures prévues par le

Plan Cancer 2003-2007 A permis d’élaborer les volets cancer des SROS III

(l’arrêté du 27 avril 2004 inscrit la prise en charge des personnes atteintes de cancer comme thématique du Schéma Régional d’Organisation Sanitaire)


INTRODUCTION :Évolution de la réglementation

24 mars 1998 : circulaire DGS/DH/AFS n°98-213 relative à l’organisation des soins en cancérologie dans les établissements d’hospitalisation publics et privés

29 mars 2004 : circulaire DHOS/O/2004/161 relative à l’organisation des soins en cancérologie pédiatrique 22 février 2005 : circulaire DHOS/SDO/2005/101 relative à l’organisation des soins en cancérologie mars 2007 : décrets n°2007-388 et -389 relatifs aux conditions d’application et conditions techniques de fonctionnement applicables à l’activité de soins de traitement du cancer ; arrêté fixant les seuils d’activité minimale annuelle

25 septembre 2007 : circulaire DHOS/CNAMTS/INCA/2007/357 relative aux réseaux régionaux de cancérologie


SROS II 1999-2004SROS II 1999-2004SROS III 2006-2011SROS III 2006-2011

Organisation de la cancérologie

Circulaire DHOS/CNAMTS/INCA du 25 septembre 2007

L’organisation des soins pour des pathologies lourdes nécessite une structuration régionale de partage des connaissances, de mise en commun des compétences, des ressources techniques et des moyens pour l’amélioration de la qualité des pratiques.

Le plan cancer 2003-2007 a identifié le réseau régional de cancérologie comme une organisation pivot dans le champ sanitaire et la pratique de la cancérologie devra s’inscrire obligatoirement dans le cadre des réseaux (mesure 29)

PLAN CANCER 2003-2007 :Des soins de meilleure qualité centrés autour du patient

Coordonner systématiquement les soins en ville et à l’hôpital autour du patient, par la généralisation des réseaux de cancérologie et par une régulation graduée des soins (29-38)

Réseaux Régionaux de Cancérologie Pôle Régional de Cancérologie (PRC) Réunion de Concertation Pluridisciplinaire (RCP) systématique et

Programme Personnalisé de Soins (PPS) remis au patient Centres de Coordination en Cancérologie (3C) Participation des médecins généralistes Dossier Communicant de Cancérologie (DCC) Diffusion des recommandations de bonne pratique clinique Critères d’agrément pour la pratique en cancérologie Organisation adaptée des soins en oncopédiatrie Mission d’oncogériatrie


PLAN CANCER 2003-2007 :Des soins de meilleure qualité centrés autour du patient

Offrir l’accès le plus large à l’innovation diagnostique et thérapeutique (44-53) Parc d’appareils de diagnostic et de suivi Parc d’appareils de radiothérapie Équité d’accès aux médicaments et dispositifs onéreux et innovants Évaluation des nouvelles molécules Soutien des professionnels Innovations diagnostiques Tumorothèques hospitalières à visée thérapeutique Modernisation de la cotation des actes Adaptation des mesures aux DOM-TOM Financement des soins incitant aux bonnes pratiques


ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE :Principes d’une prise en charge de qualité

Information du patient et son accord sur l’orientation et les modalités de son parcours thérapeutique Accès rapide au diagnostic Conditions d’annonce du cancer organisées Stratégie de traitement définie sur la base d’un avis pluridisciplinaire et de référentiels validés et régulièrement actualisés Remise au patient d’un Programme Personnalisé de Soins (PPS) décrivant un parcours individualisé Prise en charge globale et continue avec le domicile associant la mise en œuvre de traitements de qualité et l’accès aux soins de support

Mise en œuvre de traitements spécifiques de qualité dans les meilleurs délais, en particulier en chirurgie, radiothérapie, chimiothérapie

Accès aux soins de support


ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE :Offre régionale de soins

Etablissements de santé et centres privés de radiothérapie traitant les patients atteints de cancer

Autorisation spécifique pour le traitement du cancer Coopérations formalisées sur un site de cancérologie

Structures de soins associées aux prises en charge de proximité Établissements de soins de suite, de médecine polyvalente, hôpitaux locaux Structures de soins à domicile

Réseaux de cancérologie Niveau régional et territorial Lien avec les autres réseaux de santé (gérontologie, soins palliatifs…)


ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE :Au sein des établissements de santé

Autorisations Décrets relatifs aux conditions d’application et conditions techniques de

fonctionnement applicables à l’activité de soins de traitement du cancer Arrêté fixant les seuils d’activité minimale annuelle Critères d’autorisation en chirurgie, radiothérapie, chimiothérapie

Participation à un réseau de cancérologie Coordination des acteurs en ville et à l’hôpital Tout établissement prenant en charge des patients atteints de cancer doit

être membre d’un réseau de cancérologie

Centres de Coordination en Cancérologie Démarche d’assurance qualité (dont RCP) et traçabilité des pratiques Lisibilité de l’organisation interne de la cancérologie Développement d’un suivi plus individualisé pour chaque patient


CENTRES DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE :Cellule qualité opérationnelle

Mesure 32 du Plan Cancer Identifier des Centres de Coordination en Cancérologie (3C) dans chaque

établissement traitant des patients cancéreux

Missions Mettre à disposition des médecins et des soignants les référentiels,

thésaurus et protocoles validés et actualisés par le réseauet mettre en place l’audit interne de leur utilisation

S’assurer de la mise en œuvre effective de la pluridisciplinarité en organisant et fédérant les RCP, de la mise en œuvre du dispositif d’annonce, de la remise à chaque patient du PPS

Informer les patients, les orienter, aider à leur prise de rendez-vous (ERI) Produire des informations sur les activités cancérologiques pharmaceutiques

et médico-chirurgicales de l’établissement


CENTRES DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE :Mise en œuvre de la mesure 32


CENTRES DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE :Cellule qualité opérationnelle

Rapport d’activité Rapport annuel standardisé (modèle fourni par l’INCa) Transmission au réseau régional pour intégration au tableau de bord régional

de suivi du Plan Cancer

Mode d’organisation Initiative de chaque établissement Soit spécifique à un établissement, soit commun à plusieurs établissements,

soit partagé au sein d’un réseau territorial Validation par la CME

Composition Variable et adaptée à la taille des établissements Représentants de diverses disciplines, médecins généralistes, usagers


CENTRES DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE :Mise en œuvre des RCP

Mesure 31 du Plan Cancer Faire bénéficier 100% des nouveaux patients atteints de cancer d’une

concertation pluridisciplinaire autour de leur dossier. Synthétiser le parcours thérapeutique prévisionnel issu de cette concertation sous la forme d’un Programme Personnalisé de Soins remis au patient

Définition et principes Lieu d’échanges entre spécialistes de plusieurs disciplines sur les stratégies

diagnostiques et thérapeutiques en cancérologie Organisée par un établissement, un groupe d’établissements ou un réseau

de cancérologie, dans le cadre d’un 3C Élément essentiel de l’organisation des soins en cancérologie Évaluation régulière devant rendre compte d’une amélioration continue de la

qualité des soins et du service médical rendu au patient


ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE :Au sein des territoires de santé

Sites de cancérologie Coopérations entre établissements autorisés pour le traitement du cancer Majorité des prises en charge en termes de diagnostic et de traitement,

incluant les soins de support

Etablissements et structures de soins à domicile associés dans la prise en charge Prise en charge de proximité Application ou suivi des traitements prévus dans le PPS (chimiothérapie) Lien avec les établissements autorisés Membres d’un réseau de cancérologie

Relation ville hôpital Garantir la continuité des soins et permettre des soins à domicile, rôle du

médecin traitant, dossier médical informatisé Réseau de santé assurant la coordination


ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE :Au sein de la région

Pôle régional de cancérologie Logique d’organisation de l’accès aux soins de cancérologie complexes,

hyperspécialisés et aux techniques innovantes Constitué par les établissements de santé exerçant, en plus de leurs activités

de soins standards, des missions régionales hautement spécialisées de recours et d’expertise, de recherche clinique et d’innovation, ainsi que des missions d’enseignement et de recherche

Garantir l’accès de tous les patients qui le nécessitent, quel que soit le lieu de leur prise en charge initiale, aux ressources de recours disponibles en cancérologie dans la région

Mis en place par l’ARH, chargée d’identifier les établissements disposant des compétences et ressources régionales de recours, et d’organiser la concertation sur l’offre régionale de recours


ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE :Au sein de la région

Réseau régional de cancérologie Nouvelle structure définie par le Plan Cancer

Rôle de coordination de l’ensemble des opérateurs Objectif d’harmoniser et d’améliorer de façon continue la qualité des

pratiques, de favoriser le partage d’expériences et la communication des données médicales du patient

Missions Promotion et amélioration de la qualité en cancérologie Promotion d’outils de communication communs au sein de la région Aide à la formation continue Recueil et analyse régionale des données relatives à l’activité de soins Evaluation des membres et des pratiques Information des professionnels et des patients


Circulaire du 22 février 2005Circulaire du 22 février 2005

RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE :Organisation pivot dans le champ sanitaire

Mesure 29 du Plan Cancer Assurer d’ici 4 ans la couverture de l’ensemble des régions françaises par un

réseau régional du cancer coordonnant l’ensemble des acteurs de soins

2 niveaux géographiques Territorial : soins coordonnés, continus et de proximité en lien avec MG Régional : coordination des opérateurs et amélioration des pratiques… ce

n’est pas un réseau de prise en charge et d’inclusion directe des patients

Missions Promotion et amélioration de la qualité en cancérologie Promotion d’outils de communication communs au sein de la région Information des professionnels de santé, des patients et de leurs proches Aide à la formation continue des professionnels de santé Recueil de données et évaluation des pratiques en cancérologie


Circulaire du 25 septembre 2007Circulaire du 25 septembre 2007

RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE :Coordination régionale opérationnelle

Niveau régional Service de support, de boîte à outils et de relais d’information Articulation avec les 3C : collaboration et échange, animation des 3C Articulation avec les autres réseaux (gérontologie, douleur, soins palliatifs,

réseaux polyvalents de proximité) Articulation avec le PRC : lisibilité de l’accès aux ressources, participation à

l’organisation du niveau de recours et d’expertise

Niveau interrégional Réseaux Régionaux de Cancérologie Cancéropôle


Circulaire du 25 septembre 2007Circulaire du 25 septembre 2007

RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE :Mise en œuvre de la mesure 29

Claire MORIN - DU cancérologie

RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE:Missions (1)

Promotion et amélioration de la qualité en cancérologie Élaboration et validation des référentiels régionaux de cancérologie :

déclinaison et appropriation régionale des recommandations nationales et internationales existantes, suivant une méthodologie reconnue, puis actualisation régulière

Diffusion et actualisation des référentiels régionaux Utilisation des référentiels lors des Réunions de Concertation

Pluridisciplinaire (RCP), comme outil de qualité, avec définition du quorum de chaque RCP et des standards de prise en charge

Contribution à l’élaboration des recommandations nationales, par une démarche ascendante



Promotion d’outils de communication communs au sein de la région Maîtrise d’ouvrage et mise en œuvre du Dossier Communicant de

Cancérologie (DCC), outil métier facilitant le partage de données médicales entre professionnels de santé

Mise en place d’un site Internet, assurant la visibilité du réseau et de ses actions

Recensement des besoins exprimés par les acteurs régionaux en outils de visioconférence, pour faciliter la tenue des RCP


RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEMissions (2)

Dossier Communiquant de Cancérologie (DCC)

- Facilite le partage des informations médicales entre professionnels de santé du RRC

Maîtrise d’ouvrage nationale : ASIP-INCA

Maîtrise d’ouvrage régionale : RRC

Cahier des charges INCA

Articulation DMP (ASIP-INCA), autres dossiers « métiers » et SI locaux.

Appropriation par les professionnels (communication+++)

1ère étape : informatisation des RCP et du PPS

Le RRC coordonne le déploiement, l’administration et l’exploitation du DCC, s’intègre aux politiques régionales, plate-formes, DMP et mets en place une approche spécifique.

RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES :Le site Internet : www.onco-poitou-charentes.fr

RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES :Accès au DCC

RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES :Accès sécurisé à l’application « RCP »


Information des professionnels de santé, des patients et de leurs proches Élaboration d’un document d’information sur le réseau régional, destiné à

être remis aux usagers (accessible via le site Internet également) Recensement des lieux dédiés à l’information des usagers sur les cancers

(Espaces de Rencontre et d’Information, Kiosques Accueil et Information Cancer…)

Diffusion des documents d’information élaborés au plan national (INCa, Ligue, FNCLCC…) et des plaquettes des associations présentes au niveau régional

Recensement des besoins exprimés par les usagers et les professionnels, en termes de documentation

Diffusion de l’information concernant l’offre de soins régionale (données validées par les MRS), notamment : RCP, soins à domicile, soins de support, protocoles de recherche clinique, tumorothèque régionale, consultations d’oncogénétique


RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES :Plaquette « Patients »

RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES :Plaquette « Patients »

RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES :Plaquette « Acteurs de santé »

RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES :Plaquette « Acteurs de santé »


Aide à la formation continue des professionnels de santé Diffusion d’informations sur les organismes et programmes de formation

proposés Recensement des besoins de formation Promotion et/ou coordination de programmes d’Evaluation des Pratiques

Professionnelles (EPP) Organisation d’actions de formation-information (rencontres thématiques,

outils de communication, déploiement du dispositif d’annonce…) Garantie de la qualité des programmes de formation (contenu, intervenants) Élaboration d’une charte de financement pour l’industrie pharmaceutique,

posant les principes d’indépendance du réseau



Recueil de données et évaluation des pratiques en cancérologie Recueil des données régionales relatives à l’activité de soins

cancérologiques, en collaboration avec les partenaires régionaux Constitution d’un tableau de bord (grille d’indicateurs) permettant un suivi

national Mesure et analyse de l’impact des actions visant l’amélioration : de la qualité

des soins en cancérologie, de la coordination des acteurs, des pratiques professionnelles collectives

Définition des objectifs d’évaluation régionale, de la méthodologie et du calendrier

Recueil des données nécessaires à l’évaluation auprès des 3C et via le DCC Mise en œuvre concertée de l’évaluation des pratiques Communication des résultats des travaux d’évaluation des pratiques et du

tableau de bord régional de cancérologie



Coordination régionale Le RRC assure un service de support, de boîte à lettres et de

relais d’information aux 3C, aux réseaux territoriaux et aux établissements du réseau, c’est un centre de ressources et d’information

- Articulation avec les 3C : Travail de collaboration et d’échange : diffusion des

référentiels régionaux, organisation et fonctionnement des RCP, information des professionnels et des patients, échanges de données et DCC, informations sur les activités cancérologiques.

Animation des 3C par le RRC : audits « qualité », interfaçage entre les 3C de la région.

Les actions des 3C ne peuvent être menées qu’en partenariat et en cohérence avec le RRC


coordination régionale (suite)

- Articulation avec les autres réseaux (géronto, SP, réseaux polyvalents de proximité,…)

- Articulation avec le pôle régional de cancérologie (PRC)

Il est membre du réseau qui rend lisible l’accès des patients à ses ressources et qui participe à l’organisation du niveau de recours et d’expertise, de recherche clinique et d’innovations.

Il tient à jour et diffuse pour chaque spécialité le mode d’organisation mis en place pour l’accès au recours.

RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIEFonctionnement

1- coordination - Médecin coordonnateur - Équipe de coordination

2- direction et instances de décision/pilotage Dépend du statut juridique : loi 1901, GCS, GIP, … Loi 1901 : AG, CA, bureau et président définit la stratégie et le politique du réseau en cohérence avec le

cahier des charges national et les orientations MRS (ARS) et INCA.

Assure représentation et visibilité du RRC auprès de l’ensemble des acteurs institutionnels et des tutelles, des financeurs et des autres réseaux

Responsable de la gestion

RESEAUX REGIONAUX DE CANCEROLOGIEFonctionnement

Pas de structure juridique conseillée, mais personnalité morale pleine et entière.

Pas d’équipe type pour animer le réseau, mais pas plus de 4 à 5 personnes

Procédure de reconnaissance

Évaluation interne : rapport d’activité

Évaluation externe : tableaux de bord -> INCA

4ème journée annuelle du réseau Onco-Poitou-Charentes

Conférence du Pr Grünfeld1ère table ronde « Parcours de soins : la coordination des acteurs »

Préfigurateur de l’ARS IDE coordinatrice d’un réseau territorial de cancérologie Référentes paramédicales du groupe de travail « chimiothérapie à domicile » Responsable d’un 3C Médecin généraliste

2ème table ronde « Vivre pendant et après un cancer » Représentant de la Ligue Nationale Contre le Cancer ( Dr P. Bergerot) Intervenant sur le thème « Activité physique et cancer » Médecin du travail Assistante sociale


Jeudi 29 avril 2010 à l’Abbaye aux Dames de SAINTESJeudi 29 avril 2010 à l’Abbaye aux Dames de SAINTES

http://www.onco-poitou-charentes.frhttp://www.onco-poitou-charentes.fr

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