Principes Fondamentaux de La Comptabilite Generale

7/21/2019 Principes Fondamentaux de La Comptabilite Generale

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Présentation des 7 Principes Comptables

Étude comparative :positionnement des principes comptables marocain.

Conclusion

Introduction

1

1



Présentation des principes comptables

fondamentaux

2

2



Les principes et Conventions

Comptables

3



Axe 1 : Les principes et conventions comptables

Les principes et

conventions

comptables

les principes liés au temps

les principes d'évaluation en

valeur monétaire

les principes liés à l'impératif

de lisibilité par des tiers

4




La séparation ou

d'indépendance desexercices

L’intangibilité du bilan

d'ouverture

La continuité d'exploitation

Les principes liés au

temps

5




La permanence desméthodes

La sincérité

La non-compensation

Les principes liés àl'impératif de lisibilité par

des tiers

6




Les principes

d'évaluation

la valorisationau coût

historique

La règle de prudence

-Les stocks

-Les créances-Les titres-La dépréciation desimmobilisations

7



Présentation des principes comptables

fondamentaux

8

8



Etude comparative

Conclusion

Introduction

Les principescomptables

Définition d’un principe comptable

Les principes comptables sont les objectifs,

hypothèses, contraintes, règles qui gouvernent la

comptabilité. Ensemble ils forment le référentiel

comptable (cadre conceptuel).

9



Etude comparative


Conclusion

IntroductionMise en situation

La cimenterie SMC a construit un four supplémentaire

d’une capacité de 500 000 t/an dans la perspective d’un

doublement de sa capacité de production. Une fois la

construction achevé le marché du ciment de l’entreprise

s’est effondré du faite de démarrage de la cimenterie

concurrente CIMA et de la stagnation du marché national

du ciment Aucune perspective d’utilisation de ce four n’est envisageable même à long terme. Le comptable de la

cimenterie n’a pas amortie ce four sur la durée probable de

son utilisation mais il l’a évaluer à sa valeur actuelle

Les principes comptables fondamentaux

De quel principe s’agit il?

10

10



1 Principe de Continuité

d’exploit tion


Etude comparative


Conclusion

Introduction

11

11



Définition de principe de continuité d’exploitation

Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de

synthèse dans la perspective d’une poursuite normale de sesactivités. (C.G.N.C)


Etude comparative


Conclusion

Introduction

12

- Autrement dit, les comptes annuels sont en règle générale

réalisés dans l’hypothèse d’une continuité d’exploitation et nond’une liquidation.

12



Exception au principe de continuité d’exploitation


Etude comparative


Conclusion

Introduction

- On peut déroger à ce principe seulement dans le cas de

décision formelle de cessation d’activité (Liquidation) et il faut

mentionner cela dans les états d’informations complémentaire

13

L i i bl f d



Utilité et objectifs du principe de continuité d’exploitation


Etude comparative


Conclusion

Introduction

14

-Valoriser les actifs dans une perspective de continuité

d’exploitation et non dans une perspective de vente forcée

- Informer les dirigeants et actionnaires sur la situation réelle

de leur entreprise et d’alerter leur partenaires sur les risquesqu’ils prennent en continuant leur relations avec l’entité

14

L i i bl f d



Etude comparative


Conclusion

IntroductionRisques au non respect du principe de continuité d’exploitation


Le non-respect de ce principe remettrait en causel'évaluation des postes qui devrait alors faire l'objet d'une

estimation pour leur valeur actuelle, c'est-à-dire leur

valeur liquidative.

15

15

L i i t bl f d t



Mise en situation

-En 2012 la société KPG a renouvelée son matériel detransport en achetant trois nouveaux camions. Le comptable

estime la dépréciation des camions accélérée pendant les

premières années et opte pour l’amortissement dégressif.



-En 2013 on a recruté un nouveau comptable, qui estime

la dépréciation des camion étant normale et change vers

l’amortissement linéaire

Etude comparative


Conclusion

Introduction

16

16

L i i t bl f d t



2 Principe de Permanence

des méthodes


Etude comparative


Conclusion

Introduction

17

17

L i i t bl f d t



Définition du principe de permanence des méthodes

Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de

synthèse en respectant les règles et méthodes d’évaluation et

de présentation d’une année à l’autre. Et cela dans le but

d’assurer une cohérence des informations comptables.


Etude comparative


Conclusion

Introduction

18

18

L i i t bl f d t



Utilité et objectifs du principe de permanence des méthodes

Le principe de la permanence des méthodes a pour objectif

de rendre comparable les informations comptables

communiquées par les entreprises.


Etude comparative


Conclusion

Introduction

19

19




Exception au principe de permanence des méthodes

Un changement de méthode comptable et donc le non-

respect du principe comptable de permanence des

méthodes ne pourra être justifié que si l’évolution de

l’activité d’une entreprise le nécessite ou que ce changement

dans les règles d’enregistrement comptable apporte

réellement une amélioration à la fiabilité et à la cohérence

des comptes de l’entreprise, autrement dit une meilleure

information financière.


Etude comparative


Conclusion

Introduction

20

20




Constitue des modifications des méthodes


Méthode de

valorisation des

stocks Passage

du FIFO au

CMUP

Méthode de

comptabilisation du

coût d’emprunts

Passage de l’annuité

constante à

l’amortissement

constant).

Méthode de

comptabilisation des

dépenses

Réévaluation

du bilan

Etude comparative


Conclusion

Introduction

21

21




Ne constitue pas des modifications de méthodes


Adoption d’une

nouvelle méthode

comptable ou

remplacement d’une

méthode existante .

Adoption d’une nouvelle

méthode pour les

événements qui ne

s’étaient pas produits

précédemment

Changements dus à

l’application antérieure de

méthodes inappropriées

Ce sont des corrections

d’erreurs).

Etude comparative


Conclusion

Introduction

22

22




Mise en situation

La société Cominqua a acheté un terrain en 1980 à 100 000

DH, et le comptable a enregistré cet élément par sa valeur

d’entrée ( prix d’achat), en 2007 le terrain vaut 300 000

DH mais le comptable garde toujours la même valeur dans

le bilan.



Etude comparative


Conclusion

Introduction

23

23




24

3 Principe de Coût

historique


Etude comparative


Conclusion

Introduction

24




25

Définition de principe de coût historique

En vertu de ce principe les éléments du patrimoine restentinscrits en comptabilité à leur valeur d’entrée exprimée en

unités monétaires courantes à la date d’acquisition.


Etude comparative


Conclusion

Introduction

25




Exception au principe de coût historique

Réévaluation totale de bilan de l’entreprise

Les créances et dettes en monnaies étrangères doivent

être réévaluées à la date de clôture ; les écarts de

conversion constatés entre leur valeur d’entrée et celle

de fin d’exercice sont portés a des comptes spécifiques

actif ou passifs à titre de contrepartie.


Etude comparative


Conclusion

Introduction

26

26




27

Utilité et objectifs du principe de coût historique

La simplicité et la sécurité : car il permet d’établir avec

certitude le coût d’acquisition d'un bien par l'entreprise.


Etude comparative


Conclusion

Introduction

27




Etude comparative


Conclusion

Introduction

Risque au non respect du principe de coût historique

En cas de non respect du principe comptable du coût

historique, les comparaisons entre entreprises l'appliquant et

celles ne l’appliquant pas risquent d’être faussées ou

biaisées.


28

28




29

Mise en situation

La BMCI a arrêté son bilan le 31 décembre 2001 elle a

établi ses états de synthèse le 31 janvier 2002 (un mois

après la date de clôture) . Un incendie est survenu à

une de ses agences à l’étranger, l’incendie s’est déclaré

le 30 décembre 2001 mais n’as été connu par la banque

que le 8 février 2002 c’est à dire après la date del’établissement des comptes. La banque a comptabilisé

cet incident lors de l’exercice 2002



Etude comparative


Conclusion

Introduction

29




30

4 Principe de Spécialisation

des exercices


Etude comparative


Conclusion

Introduction

30




31

Définition de principe de spécialisation des exercices


Etude comparative


Conclusion

Introduction

Les produits sont comptabilisés au fur et à mesure qu'ils

sont acquis et les charges au fur et à mesure qu'elles

sont engagées, sans tenir compte des dates de leur

encaissement ou de leur paiement.

31




32

Utilité et objectifs du principe de spécialisation des exercices

Présenter un résultat qui a une signification économique.


Etude comparative


Conclusion

Introduction

32




33

Mise en situation

L’entreprise ABC arrête son bilan le 31/12/2001.elle a

acquis en 1981 un terrain à 100 000 DH. La valeuractuelle du terrain au 31/12/2001est de 80.000DH, le

comptable de la société a constaté une dépréciation de

20000 DH



Etude comparative


Conclusion

Introduction

33




34

5 Principe de prudence


Etude comparative


Conclusion

Introduction

34




35

Définition de principe de prudence


Au terme de ce principe, les produits ne sont pris en

compte que s’ils sont définitivement acquis à

l’entreprise, les charges sont comptabilisées dés lors

qu’elles sont probables, les moins values sont toujours

enregistrées comme charges et les plus values

constatées entre les valeurs actuelles et les valeurs

d’entrée des éléments de l’actif ne sont pas

comptabilisées.

Etude comparative


Conclusion

Introduction

35




36

Utilité et objectifs du principe de prudence

- Eviter la surévaluation des actifs ou produits,- Eviter la sous évaluation des passifs ou les charges


Etude comparative


Conclusion

Introduction

36




37

Mise en situation

Des virements en faveur de l’entreprise Alpha , laquelle

n ‘a pas encore été avisée de l’opération , prélévement

d’agios et de commisions diverses par le banquier , des

erreurs ont été commises, dans chacune des deux

comptabilités par l’ entreprise et par la banque.

L’entreprise trouve beaucoup de difficultés lors d’état

de rapprochement à cause de manque d’information dans les libellés des opérations saisies par le comptable



Etude comparative


Conclusion

Introduction

37




38

6 Principe de clarté

p p p

Etude comparative


Conclusion

Introduction

38




39

Définition de principe de clarté

p p p

Ce principe énonce que les opérations et les

informations doivent être inscrites dans les comptes

adéquats, avec la bonne dénomination et sans

compensation entre elles.Etude comparative


Conclusion

Introduction

39




40

Utilité et objectifs du principe de clarté

Garantir une bonne transparence de données

comptables figurant aux états de synthèse.

p p p

Etude comparative


Conclusion

Introduction

40




41

Mise en situation

L’entreprise Yassmine mentionne dans son etat

d”information complémentaire les méthodes

d’évaluation des stocks, et le mode d’amortissement

ainsi que des informations sur le crédit bail

p p p


Etude comparative


Conclusion

Introduction

41




42

7 Principe de

l’import nce signific tive

p p p

Etude comparative


Conclusion

Introduction

42




43

Définition de principe de l’importance significative

p p p

Selon ce principe les états de synthèses doivent révéler

tous les éléments dont l’importance peut affecter les

évaluations et les décisions .c’est-à-dire celles qui sont susceptibles d’influencer

l’opinion que les lecteurs peuvent avoir sur le

patrimoine, la situation financière et les résultats de

l’entreprise.

Etude comparative


Conclusion

Introduction

43




44

Utilité et objectifs du principe de l’importance significative

Ce principe permet de :

Regrouper des informations sur les états de

synthèse

Supprimer toute information qui ne modifie pas

l’opinion du lecteur des comptes

Compléter L’ETIC par autant d’informations qu’elle

juge utile

p p p

Etude comparative


Conclusion

Introduction

44



Continuité d’exploitation desactivités de l’entreprise

permanence desméthodes

couthistorique

spécialisation

des exercices

prudence

clarté

indépendancesignificative

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Application et Emploides principes

comptables par lesentreprises

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Axe 2 : Application et emploi des principes

comptables par les entreprises

• (extraits du quotidien marocain l'économistedu 6 juin 2005)

• « A la différence de la comptabilité nationale,

plutôt conçue à l'usage de l'administrationfiscale, ce référentiel commun IFRS estdestiné essentiellement aux investisseurs pour comparer plus facilement les sociétés

entre elles, ainsi qu'avec les entreprisesinternationales qui appliquent les mêmesnormes ».

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• Samir Agoumi, Associé gérant au cabinet

d'expertise Dar Al Khibra

• « L'adoption de ces normes modifie la

perception de certaines entités

économiques dans la mesure où leurs

résultats, leur endettement et leurs

capitaux propres pourrait connaîtred'importantes variations »



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• Abdelaziz Al Mechatt, Associé Gérant dePriceWaterhouseCoopers Maroc

« L'adoption des IFRS vient renforcer latransparence des marchés financiers et permettra

de contribuer fortement au développement desactivités d'appel à l'épargne publique.De ce fait, leur mise en œuvre implique la refontede toute la disposition financière, comptable, juridique et fiscale de l'entreprise. Il s'agit en fait

d'une obligation de mise à niveau globale desdispositifs en vigueur pour harmoniser lestraitements comptables et fiscaux. »



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