Propriété intellectuellePropriété intellectuelle

Droits d’auteurDroits d’auteurEtEt

PlagiatPlagiat

La propriété La propriété intellectuelleintellectuelle

Les brevets, les marques de Les brevets, les marques de commerce, le droit commerce, le droit d'auteur, les dessins d'auteur, les dessins industriels et tous les industriels et tous les autres droits de même autres droits de même nature. nature.

Institut de la propriété intellectuelle du Canada (2008)Institut de la propriété intellectuelle du Canada (2008)

Droit d’auteurDroit d’auteur

Accorde la propriété intellectuelle Accorde la propriété intellectuelle de l’œuvre à son créateur (livre, de l’œuvre à son créateur (livre, musique, enregistrement etc.);musique, enregistrement etc.);

Donne aux créateurs et créatrices, Donne aux créateurs et créatrices, le droit, devant la loi, d’être le droit, devant la loi, d’être rémunérés pour leurs œuvres;rémunérés pour leurs œuvres;

Droit d’auteurDroit d’auteur

Permet aux créateurs et créatrices de Permet aux créateurs et créatrices de contrôler l’utilisation de leurs œuvres;contrôler l’utilisation de leurs œuvres;

Protège uniquement la façon dont Protège uniquement la façon dont l’information est formulée, pas l’information est formulée, pas l’information elle-même (possibilité de l’information elle-même (possibilité de reprendre l’information en vos propres reprendre l’information en vos propres mots à condition de citer la source)mots à condition de citer la source)

Noel et Bureau (2005)Noel et Bureau (2005)

Qu’est ce que la Qu’est ce que la violation du droit violation du droit

d’auteur?d’auteur?Utilisation illégale de documents Utilisation illégale de documents

protégés par le droit d’auteurprotégés par le droit d’auteur

PlagiatPlagiat une des formes les plus courantesune des formes les plus courantes

Le plagiatLe plagiat

«Vol littéraire. Le plagiat consiste à «Vol littéraire. Le plagiat consiste à s’approprier les mots ou les idées de s’approprier les mots ou les idées de quelqu’un d’autre et de les présenter quelqu’un d’autre et de les présenter comme siens.»(Petit Robert 1, 2005); comme siens.»(Petit Robert 1, 2005);

passible de sanctions qui risquent de passible de sanctions qui risquent de compromettre le bon déroulement compromettre le bon déroulement des études universitaires. des études universitaires.

(UQAM, nd)(UQAM, nd)

Exemples de situations Exemples de situations de plagiatde plagiat

Copier textuellement un passage Copier textuellement un passage d’un livre, d’une revue ou d’une d’un livre, d’une revue ou d’une page Web sans le mettre entre page Web sans le mettre entre guillemets et/ou sans en guillemets et/ou sans en mentionner la source; mentionner la source;

Insérer dans un travail des images, Insérer dans un travail des images, des graphiques, des données, etc. des graphiques, des données, etc. provenant de sources externes sans provenant de sources externes sans indiquer la provenance;indiquer la provenance;

(UQAM, nd)(UQAM, nd)

Exemples de situations Exemples de situations de plagiatde plagiat

Résumer l’idée originale d’un Résumer l’idée originale d’un auteur en l’exprimant dans ses auteur en l’exprimant dans ses propres mots, mais en omettant propres mots, mais en omettant d’en indiquer la source;d’en indiquer la source;

Traduire partiellement ou Traduire partiellement ou totalement un texte sans en totalement un texte sans en mentionner la provenance;mentionner la provenance;

(UQAM, nd)(UQAM, nd)

Exemples de situations Exemples de situations de plagiatde plagiat

Réutiliser un travail produit dans Réutiliser un travail produit dans un autre cours sans avoir obtenu un autre cours sans avoir obtenu au préalable l’accord du au préalable l’accord du professeur; professeur;

Utiliser le travail d’une autre Utiliser le travail d’une autre personne et le présenter comme le personne et le présenter comme le sien (et ce, même si cette sien (et ce, même si cette personne a donné son accord).personne a donné son accord).

(UQAM, nd)(UQAM, nd)

Comment éviter le Comment éviter le plagiat? plagiat?

Indiquer clairement la Indiquer clairement la provenance de toute provenance de toute

information prise dans des information prise dans des sources externes, qu’il sources externes, qu’il

s’agisse de sources imprimées s’agisse de sources imprimées ou de pages Web:ou de pages Web:

Quand on fait référence à l'idée, à Quand on fait référence à l'idée, à l'opinion ou à la théorie d'une l'opinion ou à la théorie d'une autre personne;autre personne;

(UQAM, nd)(UQAM, nd)

Comment éviter le Comment éviter le plagiat?plagiat?

quand on utilise des données, des quand on utilise des données, des graphiques, des illustrations, etc. graphiques, des illustrations, etc. originaux;originaux;

quand on cite textuellement les paroles quand on cite textuellement les paroles de quelqu'un ou des extraits de de quelqu'un ou des extraits de documents écrits;documents écrits;

quand on les exprime en d’autres mots quand on les exprime en d’autres mots (paraphraser).(paraphraser).

(UQAM, nd)(UQAM, nd)

Pourquoi citer ses Pourquoi citer ses sources?sources?

Ajouter une valeur à son travail de Ajouter une valeur à son travail de recherche tout en respectant le droit recherche tout en respectant le droit d’auteur;d’auteur;

Développer son expertise de Développer son expertise de recherche;recherche;

Démontrer un sens de l'éthique Démontrer un sens de l'éthique professionnelle; professionnelle;

Faciliter le repérage des sources par Faciliter le repérage des sources par le lecteurle lecteur

(UQAM, nd)(UQAM, nd)

Références Références bibliographiquesbibliographiques

Institut de la propriété intellectuelle du Institut de la propriété intellectuelle du Canada (2008).Qu’est ce que la Canada (2008).Qu’est ce que la propriété intellectuelle? propriété intellectuelle? http://www.ipic.ca/french/general/

Noel, W & Bureau, G (2005). Le droit Noel, W & Bureau, G (2005). Le droit d’auteur….ça compte. Questions et d’auteur….ça compte. Questions et réponses à l’intention du personnel réponses à l’intention du personnel enseignant. enseignant. http://www.cmec.ca/else/copyright/matthttp://www.cmec.ca/else/copyright/matters/droitdauteur.pdfers/droitdauteur.pdf

Références Références bibliographiquesbibliographiques

UQAM (nd). Qu’est ce que le UQAM (nd). Qu’est ce que le plagiat et comment l’éviter? plagiat et comment l’éviter? http://www.bibliotheques.uqam.cahttp://www.bibliotheques.uqam.ca/recherche/plagiat/ /recherche/plagiat/