Rapport annuel 2003 RAPPORT ANNUEL 2003 En 2004, toutes les publications de la BCE comporteront un motif

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    RAPPORT ANNUEL 2003

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  • RAPPORT ANNUEL 2003

    En 2004, toutes les publications

    de la BCE comporteront

    un motif f igurant sur le billet

    de 100 euros.

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  • © Banque centrale européenne, 2004

    Adresse Kaiserstrasse 29 D-60311 Francfort-sur-le-Main Allemagne

    Adresse postale Postfach 16 03 19 D-60066 Francfort-sur-le-Main Allemagne

    Téléphone +49 69 1344 0

    Internet http://www.ecb.int

    Télécopie +49 69 1344 6000

    Télex 411 144 ecb d

    Traduction effectuée par la Banque nationale de Belgique et la Banque de France. Les photocopies à usage éducatif et non commercial sont autorisées en citant la source.

    Achevé de rédiger le 27 février 2004

    ISSN 1561-4581 (version papier) ISSN 1725-289X (internet)

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  • 3 BCE

    Rapport annuel 2003

    SOMMAIRE AVANT-PROPOS 10

    CHAPITRE 1 LES ÉVOLUTIONS ÉCONOMIQUES ET LA POLITIQUE MONÉTAIRE

    1 LA POLITIQUE MONÉTAIRE DANS LA ZONE EURO 16 1.1 L’évaluation de la stratégie de

    politique monétaire de la BCE 16 1.2 Les taux d’intérêt directeurs de

    la BCE ont atteint des niveaux historiquement bas en 2003 21

    2 LES ÉVOLUTIONS MONÉTAIRES, FINANCIÈRES ET ÉCONOMIQUES 26 2.1 Les évolutions monétaires

    et f inancières 26 2.2 Les évolutions de prix 44 2.3 Les évolutions de la production,

    de la demande et du marché du travail 51

    2.4 Les évolutions budgétaires 59 2.5 L’environnement macroéconomique

    international, les taux de change et la balance des paiements 63

    3 LES ÉVOLUTIONS ÉCONOMIQUES ET MONÉTAIRES DANS LES PAYS DE L’UE HORS ZONE EURO 70

    CHAPITRE 2 LES OPÉRATIONS ET LES ACTIVITÉS DE BANQUE CENTRALE

    1 LES OPÉRATIONS DE POLITIQUE MONÉTAIRE, LES OPÉRATIONS DE CHANGE ET LES ACTIVITÉS DE PLACEMENT 80 1.1 Les opérations de politique

    monétaire 80 1.2 Les opérations de change 91 1.3 Les activités de placement 91

    2 LES SYSTÈMES DE PAIEMENT ET DE RÈGLEMENT DE TITRES 94 2.1 Le système Target 94 2.2 Le système Target 2 96 2.3 L’utilisation transfrontière

    d’actifs éligibles 98

    3 LES BILLETS ET PIÈCES 101 3.1 La circulation des billets et

    pièces en euros et le traitement de la monnaie f iduciaire 101

    3.2 Les évolutions des faux billets en euros et de la lutte contre la contrefaçon 102

    3.3 L’émission et la production des billets 104

    4 L’AMÉLIORATION DU CADRE EXISTANT ET L’ÉTABLISSEMENT DE NOUVELLES STATISTIQUES 106 4.1 Les nouvelles statistiques 106 4.2 La stratégie à moyen terme

    en matière de statistiques 107 4.3 Les améliorations apportées au

    cadre institutionnel et juridique des statistiques 108

    5 LA RECHERCHE ÉCONOMIQUE 109 5.1 Les domaines de recherche 109 5.2 Les réseaux de recherche 109 5.3 La modélisation

    macroéconométrique de la zone euro 111

    5.4 Les conférences et programmes pour les chercheurs invités 111

    6 LES AUTRES TÂCHES ET ACTIVITÉS 113 6.1 Le respect des interdictions

    relatives au f inancement monétaire et à l’accès privilégié 113

    6.2 Les fonctions consultatives 113 6.3 La gestion des opérations

    d’emprunt et de prêt communautaires 114

    6.4 Les services de gestion des réserves 114

    CHAPITRE 3 LA STABILITÉ ET L’INTÉGRATION FINANCIÈRES

    1 LA STABILITÉ FINANCIÈRE 118 1.1 Le suivi de la stabilité f inancière 118 1.2 La coopération dans les

    situations de crise 121

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  • 2 LA RÉGLEMENTATION ET LA SURVEILLANCE FINANCIÈRES 122 2.1 Le dispositif Lamfalussy 122 2.2 Le secteur bancaire 122 2.3 Les valeurs mobilières 124 2.4 Divers 124

    3 L’INTÉGRATION FINANCIÈRE 126

    4 LA SURVEILLANCE DE L’INFRASTRUCTURE DE MARCHÉ 133 4.1 La surveillance des systèmes

    de paiement de montant élevé 133 4.2 Les services de paiement

    de masse 136 4.3 Les systèmes de compensation

    et de règlement de titres 137

    CHAPITRE 4 LES QUESTIONS EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES

    1 LES QUESTIONS EUROPÉENNES 142 1.1 Les questions de politique

    économique 142 1.2 Les modifications institutionnelles

    de certains organes européens 147

    2 LES QUESTIONS INTERNATIONALES 148 2.1 Le système monétaire et

    f inancier international 148 2.2 La coopération avec les pays

    hors UE 151

    CHAPITRE 5 LE PRINCIPE DE RESPONSABILITÉ

    1 LA RESPONSABILITÉ VIS-À-VIS DU GRAND PUBLIC 156

    2 LA RESPONSABILITÉ VIS-À-VIS DU PARLEMENT EUROPÉEN 158 2.1 Vue d’ensemble des relations

    avec le Parlement européen en 2003 158

    2.2 Les points de vue de la BCE sur certains sujets évoqués lors des réunions avec le Parlement européen 158

    CHAPITRE 6 LA COMMUNICATION EXTERNE

    1 LA POLITIQUE DE COMMUNICATION 164

    2 LES INSTRUMENTS DE COMMUNICATION 165

    3 LES THÈMES DE COMMUNICATION EN 2003 166

    CHAPITRE 7 L’ÉLARGISSEMENT DE L’UNION EUROPÉENNE

    1 LES PRINCIPALES ÉVOLUTIONS ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES ET LEURS IMPLICATIONS 171 1.1 Les évolutions économiques 171 1.2 L’évolution des marchés

    f inanciers dans les nouveaux pays adhérents 174

    2 L’ÉVOLUTION DU CADRE JURIDIQUE 177

    3 LES PRÉPARATIFS EN VUE DE L’ADHÉSION 178 3.1 Les opérations de banque centrale 178 3.2 Les systèmes de paiement et

    de règlement 179 3.3 Les billets de banque 180 3.4 Les statistiques 180 3.5 L’infrastructure et les

    applications informatiques 181

    CHAPITRE 8 LE CADRE INSTITUTIONNEL, L’ORGANISATION ET LES COMPTES ANNUELS

    1 LES ORGANES DE DÉCISION ET LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE DE LA BCE 184 1.1 L’Eurosystème et le système

    européen de banques centrales 184 1.2 Le Conseil des gouverneurs 185 1.3 Le Directoire 188 1.4 Le Conseil général 190 1.5 Les comités du SEBC et le

    Comité budgétaire 191 1.6 Le gouvernement d’entreprise 192

    4 BCE Rapport annuel 2003

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  • 2 LES ÉVOLUTIONS RELATIVES À L’ORGANISATION 194 2.1 Les ressources humaines 194 2.2 Les mesures visant à renforcer le

    fonctionnement de l’organisation interne 195

    2.3 Les nouveaux sites de la BCE 196

    3 LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DU SEBC 198

    4 LES COMPTES ANNUELS DE LA BCE 201 Bilan au 31 décembre 2003 202 Compte de résultat pour l’exercice clos le 31 décembre 2003 204 Les principes et méthodes comptables 205 Annexe au bilan 209 Annexe au compte de résultat 215 Annexe relative à la répartition des pertes 218 Rapport des commissaires aux comptes 219

    5 BILAN CONSOLIDÉ DE L’EUROSYSTÈME AU 31 DÉCEMBRE 2003 220

    ANNEXES 224

    INSTRUMENTS JURIDIQUES ADOPTÉS PAR LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE 224

    AVIS ADOPTÉS PAR LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE 227

    DOCUMENTS PUBLIÉS PAR LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE DEPUIS JANVIER 2003 231

    CHRONOLOGIE DES MESURES DE POLITIQUE MONÉTAIRE ADOPTÉES PAR L’EUROSYSTÈME 235

    GLOSSAIRE 237

    LISTE DES ENCADRÉS, TABLEAUX ET GRAPHIQUES

    ENCADRÉS 1 Les travaux de recherche concernant

    l’évaluation de la stratégie de politique monétaire de la BCE 20

    2 Le marché des titres de créance d’entreprises dans les pays de la zone euro 31

    Graphique : Encours de titres de créance libellés en euros émis par les sociétés autres que les IFM de la zone euro 32

    3 L’évolution de la situation f inancière des ménages et des sociétés non financières de la zone euro 35 Graphique A : Dette des agents

    non f inanciers du secteur privé 35

    Graphique B : Capacité/besoin de financement des agents non f inanciers du secteur privé 35

    4 Les écarts d’inflation dans la zone euro : origines possibles et implications pour la politique économique 46 Graphique : Dispersion de l’inflation

    dans la zone euro 47 5 Les progrès des réformes structurelles

    sur les marchés de produits et du travail de la zone euro 53

    6 L’importance de réformes globales pour des f inances publiques soutenables 62

    7 La gestion des risques liée à la fourniture de crédit dans le cadre des opérations de politique monétaire et des systèmes de paiement 90

    8 Les meilleures pratiques à l’usage des intervenants de marché participant aux opérations dans le cadre du MBCC, adoptées par la Fédération bancaire de l’Union européenne, le Groupement européen des caisses d’épargne et l’Association européenne des banques coopératives 99

    9 Les mesures de l’intégration f inancière dans la zone euro 130

    10 Le réseau de recherche sur les marchés financiers et l’intégration f inancière en Europe 131

    11 La procédure concernant les déficits excessifs 145

    12 La déclaration relative à la mission de la BCE 167

    TABLEAUX 1 Tableau synthétique des variables

    monétaires 27

    5 BCE

    Rapport annuel 2003

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  • 2 Répartition sectorielle de l