Rapport annuel 2004 - Accueil pleine... · CBx Rapport annuel 2004 07/02/2008 Direction Environnement - 11 - Flux et équipements en 2004 La collecte des déchets ménagers recyclables

CBx Rapport annuel 2004 07/02/2008 Direction Environnement - 1 -

RAPPORT ANNUEL – ANNEE 2004

SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE COLLECTE

ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

DE SAINT ETIENNE METROPOLE


SOMMAIRE

PRESENTATION DU SERVICE…………………………………………………..……. 3

1. LES COMPETENCES………………………………………………….……. 4 2. LES PRINCIPALES ACTIONS MENEES EN 2004…………….……….... 4 3. LES PERSPECTIVES D’EVOLUTION AU 1ER JANVIER 2005…………. 5

INDICATEURS TECHNIQUES…………………………………………………………… 7

1. LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES………..… 8 Territoire desservi et organisation générale de la collecte………… 8 Les différentes collectes…………………………………………………. 10

2. LE TRANSFERT DES DECHETS………………………………………..… 13 3. LES DECHETERIES…………………………………………………….…… 15 4. LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS…………………………. 20 5. DISPOSITIF QUALITE ET SECURITE…………………………………….. 28 6. LA DEMARCHE D’OPTIMISATION DE LA COLLECTE…………………. 29

INDICATEURS FINANCIERS……………………………………………………………. 30

1. MONTANT ANNUEL DES PRESTATIONS CONFIEES A DES ENTREPRISES………………………………………………………. 31

2. BILAN 2004…………………………………………………………………… 34 RAPPORT ANNUEL – ANNEE 2004 – ANNEXES……………………………………. 39 Annexe 1 : Le territoire de la Communauté d’Agglomération………..……. 40 Annexe 2 : Les secteurs de collecte……………………………………..…… 41 Annexe 3 : La collecte – La répartition régie/privé……………………..…… 42 Annexe 4 : Localisation des sites de traitement des déchets……………... 43 Annexe 5 : Les flux et les équipements de la collecte sélective………..…. 44 Annexe 6 : Les équipements par communes……………………………..…. 45 Annexe 7 : Les flux de collecte verre et journaux en apport volontaire..… 46 Annexe 8 : Les flux de collecte emballages et journaux en porte à porte… 47 Annexe 9 : Réseau des déchèteries…………………………………..…….. 48 Annexe 10 : Répartition des différents flux……………………………..……. 49 Annexe 11 : Liste des repreneurs industriels pour les flux de collecte sélective ………………………………………………………….. 50 Annexe 12 : Liste des repreneurs industriels pour les flux issus des déchèteries ……………………………………………………… 51


PRESENTATION DU SERVICE


Le présent rapport est établi conformément aux dispositions du décret n°2000-404 du 11 Mai 2000 et à l’article 2224-5 du CGCT. Il présente le bilan annuel 2004 sur la qualité et le prix du service public de collecte et de traitement des déchets ménagers. Dans un souci d’information et de transparence à l’égard des usagers et des élus, ce rapport fera l’objet d’une présentation devant le Conseil de Communauté puis devant la Commission Consultative des Services Publics Locaux et sera diffusé auprès de chacune des communes membres de la Communauté d’Agglomération. Le rapport s’attachera à présenter essentiellement les résultats 2004 tout en apportant tout commentaire utile sur l’évolution par rapport à la situation décrite au rapport annuel 2003. 1. LES COMPETENCES Lors de sa création en décembre 1995, Saint-Etienne-Métropole s’est doté d’un certain nombre de compétences dans le domaine de l’environnement, notamment en matière de traitement des déchets ménagers. Dans le cadre de cette compétence, différentes prestations ont été développées : - le tri des déchets ménagers recyclables : équipement nécessaire au tri, communication, centre de tri et filières de recyclage, - les déchèteries, - le centre de transfert des Brunandières, - l’élimination par enfouissement en Centre d’Enfouissement Technique (CET). Le 1er janvier 2003, la Communauté d’Agglomération s’est vu transférer la compétence de collecte des déchets ménagers et assimilés exercée auparavant par les communes. Cette compétence est assurée sur l’ensemble de son territoire soit 43 communes et 384 042 habitants (recensement 1999 sans double compte). Une carte représentant le territoire métropolitain se trouve en annexe 1 du présent rapport. 2. LES PRINCIPALES ACTIONS MENEES EN 2004 Collecte des déchets La communauté a repris en régie la collecte des ordures ménagères et du tri sélectif sur la commune de Caloire. Le parc de bennes ordures ménagères a été renouvelé avec l’acquisition de 8 nouvelles bennes pour un parc en comptant aujourd’hui 40. La mise en conformité des bennes s’est poursuivie. Le service de collecte a été renforcé par le recrutement de nouveaux agents dans le cadre de l’équipe volante permettant ainsi une sécurisation de la collecte grâce à une intervention possible sur tous les secteurs.


Valorisation et traitement des déchets La déchèterie Montrambert Pigeot, située sur la commune de la Ricamarie a ouvert ses portes au 1er mars 2004. La déchèterie des Brunandières a quant à elle été fermée en juin 2004. La commune de Lorette a été équipée pour le tri des emballages et des journaux en juin 2004, ce qui porte à 100 % la population desservie pour le tri sur notre agglomération. En janvier 2004, une convention de coopération entre le Comité - Loire de la Ligue contre le cancer et St Etienne Métropole a été signée. Elle permet à la Ligue de percevoir une subvention en contrepartie d’actions de sensibilisation visant à inciter les usagers à trier le verre ménager. La démarche d’harmonisation des points d’apport volontaire a été renforcée : sur de nombreuses communes, ont été supprimés des conteneurs très anciens ou disparates pour les remplacer par des matériels neufs. Sur Saint Etienne et le secteur Gier, le recensement d’environ 2 000 bacs de tri et leur étiquetage avec des codes barres a permis de rattacher ce parc au logiciel de gestion des bacs de tri déjà utilisé pour l’ensemble des communes du territoire. Optimisation de la collecte Parallèlement, a été engagée une démarche transversale à la fin de l’année 2004 visant à harmoniser le service sur l’ensemble du territoire afin de maîtriser les coûts. Une étude d’optimisation de la collecte sélective a été lancée grâce au partenariat site pilote avec Eco-Emballages. 3. LES PERSPECTIVES D’EVOLUTION AU 1ER JANVIER 2005 Déchèteries La collectivité poursuivra la densification du réseau de déchetteries avec deux nouveaux projets : déchèterie Montmartre à St Etienne et déchèterie Gruner à Roche la molière/st Genest Lerpt. Ceci qui devrait porter à 10 le nombre de déchèteries en 2005. La poursuite de l’ harmonisation du service sur le territoire avec maîtrise des coûts : - priorisation des actions qui seront dégagées de l’étude Optimisation de la collecte sélective avec en particulier le projet d’acquisition d’un outil informatique pour connaître, analyser, décider, communiquer les circuits de collecte en intégrant l’objectif d’amélioration de la sécurité - poursuite d’une démarché qualité, avec en particulier la mise en œuvre de tableaux de bords, avec des indicateurs techniques et financiers encore plus précis. - poursuite de la programmation de la réorganisation des centres techniques avec aménagement d’un centre technique communautaire pour le secteur de l’Ondaine sur la Commune d’Unieux en 2005.


Concernant les futures unités de traitement : - Programmation de la réalisation en Maîtrise d’Ouvrage publique d’installations de broyage et compostage de déchets verts communautaires. - Poursuite de la réflexion sur le pré-traitement mécanique biologique des déchets résiduels avant enfouissement Autres perspectives : Une étude approfondie du nouveau barème des soutiens financiers Eco Emballages et Adelphe (barème D) permettra de juger de l’opportunité de signer des nouveaux contrats avec les sociétés agréées.


INDICATEURS TECHNIQUES


1. LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 1.1 Territoire desservi et organisation générale de la collecte La communauté d’agglomération de Saint-Etienne-Métropole assure aux 384 042 habitants (recensement 1999 sans double compte) répartis sur 43 communes, la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés. Les différents types de collecte assurés par Saint-Etienne-Métropole en 2004 se répartissent entre : � la collecte des ordures ménagères, réalisée en porte à porte ou en point de regroupement pour les zones rurales peu denses. � la collecte sélective des déchets ménagers recyclables (emballages et journaux-magazines), réalisée suivant différents dispositifs : porte à porte, point de regroupement et apport volontaire. � la collecte du verre, majoritairement réalisée en apport volontaire sauf certains quartiers de la Ville De Saint-Etienne où elle est réalisée en porte à porte. � la collecte des encombrants � la collecte des déchets verts municipaux issus des services espaces verts � les collectes particulières : la collecte des cartons des commerçants sur les communes de Saint Chamond, Rive De Gier, Saint Etienne ; la collecte du marché de Gros ; la collecte des papiers de bureau des administrations sur le territoire de la Ville De Saint-Etienne ; la collecte des déchets de soins à risques. Le territoire est découpé en quatre secteurs : Saint-Etienne, Couronne stéphanoise, Ondaine et Gier. (cf annexe 2) La fréquence de collecte est différente d’une commune à l’autre. Se reporter au tableau ci-dessous récapitulant les différents modes de collecte, la fréquence et le type d’équipement permettant de les réaliser.



1.2 Les différentes collectes Sont détaillées ci-dessous les collectes des déchets ménagers proprement dits.

a) La collecte des déchets ménagers Cette collecte regroupe tous les déchets provenant de la préparation des aliments, du nettoyage des habitations et des bureaux, les balayures et résidus divers.

� Mode d’exploitation La collecte est : - soit exploitée en régie sur le territoire de 15 communes ( 67 % de la population de l’agglomération). Elle est réalisée par des équipes de collecte regroupant 135 agents. - soit confiée à une entreprise privée dans 28 communes membres ( 33 % de la population). Se référer à la partie Indicateurs financiers §1 pour voir l’ensemble des prestations confiées aux entreprises privées.

� Equipement La collecte des déchets ménagers est effectuée en régie avec 40 camions-bennes mis à disposition de Saint-Etienne-Métropole par les communes membres ou propriété de Saint-Etienne-Métropole(8 acquisitions en 2004). Cette collecte s’effectue en bacs ou en sacs. En 2004 : - le parc est évalué à environ 90 000 bacs - 190 000 sacs ont été distribués aux communes

b) La collecte et le tri des déchets ménagers recyclables

� Historique Saint-Etienne Métropole a mis en place progressivement le tri sélectif sur son territoire, en lien étroit avec les communes et grâce au partenariat avec les sociétés Eco-Emballages et Adelphe. Depuis 2001, la quasi totalité de la population est ainsi dotée des équipements nécessaires au tri de ses déchets. La dernière commune a être équipée était celle de Lorette. Cela a été fait en juin 2004, avec la distribution de sacs et bacs jaunes ainsi que de conteneurs journaux-magazines. A cette occasion, le parc de conteneurs verre a également été ajusté. La fourniture et la maintenance des bacs roulants (pour les emballages et les journaux) a été confiée à la société Plastic Omnium, avec un nouveau marché signé en février 2004 avec une échéance au 31 décembre 2006. La fourniture des conteneurs d’apport volontaire (pour le verre et les journaux) a été confiée à la société Plastic Omnium via un marché signé en novembre 2001. Ce marché a pris fin en novembre 2004, une consultation est prévue courant 2005.


� Flux et équipements en 2004

La collecte des déchets ménagers recyclables se décompose en trois grandes familles de matériau : le verre, les journaux-magazines-prospectus et les emballages. Ces déchets valorisables sont collectés dans différents contenants détaillés dans le tableau ci-dessous :

Equipements de tri sélectif mis à disposition des foyers en 2004

Type d’équipement Nombre Flux

Bacs jaunes 52 000

Emballages ou mélange « emballages+ journaux-magazines »

Bacs bleus 3 700 journaux-magazines

Bacs verts 1 340 Verre Conteneurs apport volontaire journaux-magazines 388 journaux-magazines

Conteneurs apport volontaire verre 799 Verre

sacs bleus 490 000 journaux-magazines

sacs jaunes 860 000 emballages Différents systèmes de collecte sont en place dans les communes suivant les flux : • 62 % de la population (2 communes) effectue le tri en mélange c'est-à-dire que les journaux-magazines et les emballages sont déposés dans le bac jaune. Des conteneurs apport volontaire sont également à la disposition des habitants pour les journaux-magazines. • dans les autres communes les habitants trient les emballages et les journaux-magazines en deux flux distincts :

� les journaux-magazines-prospectus :

- 24 % de la population de l’agglomération (21 communes) effectue le tri en conteneurs d’apport volontaire (3-4m3).

- 19 % de la population (11 communes) effectue le tri en porte à porte avec un système mixte sur la commune : bacs et sacs bleus

- 3 % de la population (3 communes) effectue le tri en porte à porte en bacs bleus ou sur bac 35 L sur toute la commune

- 1 % de la population (5 communes) effectue le tri en porte à porte en sacs bleus sur toute la commune

� les emballages :

- 20 % de la population (17 communes) effectue le tri en porte à porte en bacs jaunes

sur toute la commune (incluant les communes en points de regroupement 4 roues). - 21 % de la population (17 communes) effectue le tri en porte à porte avec un

système mixte sur la commune : bacs et sacs jaunes - 5 % de la population (6 communes) effectue le tri en porte à porte en sacs jaunes sur

toute la commune


Se reporter au tableau ci-dessus intitulé organisation des collectes ordures ménagères et sélectives sur les communes de Saint-Etienne-Métropole en 2004 détaillant la fréquence et le type de récipient utilisé dans chaque commune. Se reporter aux annexes 5, 6, 7, 8.

� Actions spécifiques liées aux conteneurs verre et journaux L’important parc de conteneurs apport volontaire pour le verre et les journaux-magazines (1187), répartis sur l’ensemble des 43 communes, requiert un suivi et des interventions régulières de Saint Etienne Métropole. En 2004, on retiendra :

- le remplacement de conteneurs usagés et très vétustes en particulier sur Rive de Gier (14 conteneurs), St Christo en Jarez (4 conteneurs), La Ricamarie, Saint Etienne …

- l’effort d’ harmonisation, avec sur de nombreuses communes la suppression de conteneurs « disparates » et le remplacement par des matériels neufs,

- des interventions de maintenance et mise en conformité, en particulier sur les conteneurs enterrés,

- de nombreux déplacements de points d’apport en vue d’une amélioration du service (par exemple suite à des plaintes de riverains),

Globalement, en 2004, 112 conteneurs ont été installés pour créer de nouveaux points d’apport, harmoniser le parc ou remplacer des conteneurs hors d’usage (40 conteneurs changés suite à vandalisme ou accidents).

� Actions spécifiques liées aux bacs de tri Quelques chiffres quant aux actions menées par l’Equipe Qualité de Saint Etienne Métropole en lien avec le prestataire Plastic Omnium :

- Environ 1050 bacs de tri supplémentaires ont été livrés (soit 254 000 litres). Ces dotations portent principalement sur la mise en place du tri à Lorette, mais aussi sur des réajustements de volumes dans le cadre de suivi ponctuels de l’Equipe Qualité,

- Au dernier trimestre 2004, environ 1730 bacs pour le verre et les papiers de bureaux à Saint Etienne ont été recensés et étiquetés de codes barres afin de rattacher ce parc au logiciel de gestion déjà utilisé pour tous les bacs de tri. En fin d’année, le recensement du parc de bacs de tri sur le secteur Gier a également débuté. Plus de 3500 bacs sont à recenser en vue de les munir de codes à barres.

� Les actions de sensibilisation Saint-Etienne Métropole édite tout au long de l’année différentes publications afin de sensibiliser les habitants aux consignes de tri, de favoriser la connaissance et l’utilisation des déchèteries et de permettre le maximum de gestes en faveur de l’environnement. Des actions de « terrain » sont également organisées : animations scolaires, visites de site, évènementiel, etc. Par ailleurs, l’équipe des agents qualité assure une sensibilisation grâce à un contact avec la population à l’occasion de divers suivis et contrôles de terrain.


Saint Etienne Métropole a signé, début 2004, une convention de coopération avec le Comité Loire de la Ligue contre le cancer pour encourager la collecte sélective du verre. Cette action prend le relais sur différents accords conclus précédemment entre les communes, la Ligue et le verrier. Une « prime de motivation » est versée à la Ligue (3 € par tonne de verre collecté) en contrepartie d’ actions de sensibilisation pour inciter les usagers à récupérer le verre.

� Récapitulatif des déchets collectés en 2004 (Tonnes)

Type de collecte Tonnages

collectés en 2003 Tonnages

collectés en 2004 Evolution

2003 – 2004

Collecte des ordures ménagères et assimilés (dont encombrants) 140 423 T 147 523 T + 5.1 %

Collectes sélectives emballages et journaux 12 958 T 13 329 T + 2.9 %

Collecte du verre 6 478 T 6 473 T - 0.1 %

Collecte déchèteries 34 070 T (7 sites)

44 047 T (8 sites)

+ 29.3 %

Collecte des déchets verts municipaux

5 700 T (avec estimation porchon 5000 T)

6 317 T (avec estimation porchon

4400T) + 10.8 %

Collecte cartons du marché de gros 105 T 110 T + 4.8 %

Collecte des papiers de bureau 256 T 276 T + 7.8 %

Collecte des cartons des commerçants de Saint Etienne, Saint Chamond, Rive de Gier, Firminy, st Priest en Jarez

729 T (hors st Priest en J et

firminy) 964 T + 32 %

L’ensemble des tonnages pris en charge et traités par la collectivité progresse entre 2003 et 2004. Des commentaires à ce sujet sont développés aux paragraphes 3 et 4 suivants. 2. LE TRANSFERT DES DECHETS La plupart des déchets collectés en porte à porte sont ensuite dirigés vers : - la station de transfert des Brunandières située à Saint Etienne dont Saint Etienne Métropole est propriétaire. L’exploitation a été confiée à la SATROD. Elle est utilisée pour les collectes de toutes les communes du nord de l’agglomération dont la Ville de Saint Etienne. - la station de transfert de Saint-Chamond. Depuis le 1er janvier 2003, elle est la propriété de Saint-Etienne-Métropole suite à la dissolution du Syndicat Intercommunal du Jarez. L’exploitation est réalisée par la société ONYX. Elle est utilisée par les communes de la vallée du Gier (20 communes).


Ces sites permettent une rupture de charge aussi bien pour les collectes des ordures ménagères que les collectes issues des bacs et sacs jaunes. A partir de ce regroupement, les déchets sont acheminés vers :

- le Centre d’Enfouissement Technique (CET) de Roche La Molière pour les déchets ultimes. - le Centre de tri de Firminy pour les déchets recyclables (emballages et journaux)

(Se reporter à l’annexe 4 pour la localisation des unités de traitement et au § 4 relatif au traitement des déchets) En 2004, 103 985 tonnes de déchets ont transité par les deux quais de transfert, avec en proportion 92 % d’ordures ménagères et 8 % de déchets issus du tri sélectif. Cela représente une augmentation de 4,9 % par rapport à 2003. La répartition des tonnages transitant par les quais de transfert est de 74% pour le site des Brunandières et 26 % pour le site de Saint Chamond. � sur le site des Brunandières : 76 762 tonnes de déchets ont transité par ce site en 2004, avec en proportion 92% d’ordures ménagères et 8 % de déchets issus du tri sélectif (+2,6 % par rapport à 2003). � sur le site de Saint-Chamond : 27 223 tonnes de déchets ont transité par ce site en 2004, avec en proportion 93 % d’ordures ménagères et 7 % de déchets issus du tri sélectif (+11,6 % par rapport à 2003). Cette évolution importante des tonnages sur ce quai s’explique par les apports supplémentaires des communes de Sainte Croix, Pavezin, Lorette et Grand Croix.


3. LES DECHETERIES

a) le réseau Le réseau de la Communauté d’Agglomération compte 8 déchèteries en 2004 . Ces équipements sont très appréciés de la population et ont toute leur importance dans une logique multifilière de valorisation des déchets. Les heures et les jours d’ouverture sont récapitulés dans le tableau ci-dessous.

Les déchèteries sont fermées les jours fériés.

La déchèterie des Brunandières est fermée depuis le 7 juin 2004 suite à un arrêté préfectoral. Sa gestion était rendue très difficile compte tenu de son imbrication avec le quai de transfert accueillant les très nombreuses bennes de collecte ordures ménagères.

DECHETERIES LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI DIMANCHE

SAINT-JEAN BONNEFONDS

"LA FORESTIERE"

L'ETRAT "ZI DU MOULIN

PICON"

FIRMINY "ZI DORIAN"

10h00-12h30 15h00-19h00

Fermée le matin 15h00-19h00

10h00-12h30 15h00-19h00

9h30-12h30 15h00-19h00

9h30-12h30 Fermée

l'après- midi

SAINT-HEAND "GRANGENEUVE" Fermée 10h30-12h30

15h30-18h30 Fermée le matin

15h30-18h30

Fermée le matin

15h30-19h00

9h30-12h30 15h00-19h00

9h30-12h30 Fermée

l'après- midi

SAINT-ETIENNE

"SOLEIL" RUE VICTOR GRIGNARD

LA RICAMARIE « ZA MONTRAMBERT

PIGEOT »

Fermée le matin

15h00-19h00

10h00-12h30 Fermée

l'après-midi

10h00-12h30 15h00-19h00

9h30-12h30 15h00-19h00

9h30-12h30 Fermée

l'après-midi

TARTARAS « COMBE-MARTIN »

SAINT-CHAMOND « ZI DU COIN »

Fermée le matin

15h00-19h00

10h00-12h30 15h00-19h00

9h30-12h30 15h00-19h00

Fermée


b) les conditions d’accès et la fréquentation Les déchèteries sont avant tout un équipement destiné à recevoir les apports des particuliers. Ces derniers ont un accès gratuit à l’ensemble des déchèteries ouvertes sur le territoire communautaire. Le dépôt des particuliers n’est pas limité en volume. L’accès est également autorisé aux commerçants et artisans dans des conditions précises. Ils sont autorisés à déposer gratuitement leurs déchets à la déchèterie dans la limite de 3 m3/ jour sauf pour Tartaras et Saint Chamond où la limite est de 1 m3/jour. Tout chargement supérieur est entièrement refusé. Les déchets doivent être triés et de même nature que ceux des ménages, les déchets spéciaux sont refusés.

Fréquentation 2004 des déchèteries

Nombre de visiteurs

Nombre de visiteurs

Augmentation (%)

Temps d’ouverture Déchèterie

2003 2004 2003-2004 hebdomadaire

Firminy 36 094 45 927 27 % L'Etrat 40 557 49 191 21 % Saint-Jean-Bonnefonds 50 688 65 498 29 %

40 H

Saint-Héand 15 377 16 541 7 % 24,5 H

Soleil à Saint Etienne 21 751 33 198 52 % Montrambert Pigeot à La Ricamarie _ 30 023 _

36 H

Tartaras 41 781 45 282 8 %

Saint Chamond 49 283 55 509 13 % 37 H

TOTAL 219 437 341 169 55 % Source gardiens

Sur la base des relevés assurés par les gardiens, on constate que l’ensemble des sites a accueilli environ 340 000 visiteurs pour 2004. Ceci correspond à une progression globale de 55 % par rapport à 2003 (environ 121 000 visites de plus). Cette progression est liée à l’ouverture de la déchèterie de Montrambert Pigeot, à la montée en puissance sur le Soleil (ouverture fin 2002) et au succès grandissant de ces équipements. La sensibilisation porte ses fruits, les mentalités évoluent et le geste de tri se développe.


c) Bilan des quantités de déchets acceptés

DECHETERIES Tonnes /an

Déchets verts Gravats Tout

venant Ferraille Cartons Bois Tonnages total 2004

Tonnages total 2003 -

Rappel

évolution 2003-

2004 (%)

Firminy 1 928 2 453 2 109 158 147 553 7 348 6 720 9,3% Saint-Jean-Bonnefonds 2 237 1 613 1 721 116 183 253 6 123 5 285 15,9%

L'Etrat 1 641 1 330 1 559 101 125 253 5 009 4 354 15,1%

Saint-Héand 838 496 644 43 33 63 2 117 1 846 14,7%

Soleil – St Etienne 637 3 508 1 668 174 197 1 007 7 192 4 077 76,4%

Tartaras 1 444 2 203 2 042 322 95 0 6 105 5 501 11,0%

Saint- Chamond 1 748 2 535 2 006 345 124 59 6 817 6 287 8,4% Montrambert Pigeot

La Ricamarie 647 1 055 1 123 223 61 228 3 336 _ _

TOTAL 11 120 15 194 12 871 1 481 965 2 416 44 047 34 070 29,3% Hors déchèterie des Brunandières ( * ) : sur 15 194 T de gravats, 11 545 T (soit 76% des gravats, contre 52 % en 2003) sont recyclés, le reste est enfoui en CET 3.

Répartition des tonnages collectés sur l'ensemble des 8

déchèteries en 2004 par flux

(à partir des données en tonnes)

Tout-venant30%

Déchets verts25%

Bois6%

Gravats non valorisés

8%

Gravats valorisés

26%

Ferraille3%

Carton2%

En 2004, les 8 déchèteries ont accueilli 44 047 tonnes de déchets, tous flux confondus, ce qui représente une forte augmentation (+29,3%) par rapport à 2003. On constate une progression sur toutes les déchèteries. A noter par ailleurs, l’ouverture d’une déchèterie supplémentaire (Montrambert Pigeot) et la montée en puissance sur le Soleil à Saint Etienne, site sur lequel la plupart des tonnages des Brunandières (St Etienne) a été détourné à la fermeture. Les déchèteries sont ainsi toujours plus fréquentées par la population métropolitaine.

Hors Brunandières


Concernant l’évolution 2003 – 2004 par type de flux :

- déchets verts : + 38.9 %, la canicule observée en 2003 a fait baisser les tonnages ce qui accentue la progression 2003-2004

- gravats : +31.7 %, avec 76 % des gravats valorisés en 2004 contre 52 % en 2003, - cartons : + 31.8 %, il s’agit certainement surtout de cartons de commerçants –

artisans, - bois : + 57.2 %, avec un tri du bois non pratiqué sur certaines déchèteries

auparavant, - ferrailles : -27.8 %, 2004 a été une année record en vol de ferrailles, - tout venant : +26.2 %, la fraction non valorisée.

27 527 tonnes ont effectivement été recyclées (recyclage matière et compost), et ainsi détournées de l’enfouissement en CET Satrod. Ceci représente un taux de valorisation moyen de 62 % (contre 54% en 2003). Ainsi, en 2004 par rapport à 2003, 1.5 fois plus de tonnages ont été recyclé (+9 213 T). Pour les filières de valorisation utilisées, se référer aux annexes 11 et 12 concernant la liste des repreneurs. d) Mode d’exploitation L’exploitation de l’ensemble du réseau de déchèteries est confiée à des prestataires privés. Cette gestion consiste à assurer le gardiennage, le transport des bennes et le traitement des matériaux jusqu’à leur filière de recyclage final. En 2004, Saint-Etienne Métropole a signé un nouveau marché pour l’exploitation de la déchèterie de Montrambert Pigeot. Les marchés signés en 2002 pour les déchèteries de l’Etrat, Saint Héand, Saint Jean Bonnefonds et Firminy prenaient fin le 30 mai 2004. Les appels d’offres pour les nouveaux marchés n’ayant pas abouti, ces marchés ont été prolongés jusqu’au 31 décembre 2004. Ces nouveaux marchés ont permis de faire évoluer les cahiers des charges, dans un souci d’amélioration du service. Pour le détail des prestations confiées à l’entreprise, se reporter à la deuxième partie intitulée « indicateurs financiers ». e) Evènements et travaux remarquables réalisés en 2004

• Travaux réalisés en 2004 et diagnostic sécurité

Des travaux d’aménagements ont été réalisés en vue de la resorbtion des dépôts sauvages sur la déchèterie de Montrambert Pigeot et au niveau de l’entrée du site des Brunandières. Concernant les Brunandières, ceux ci ont été réalisés au moment de la fermeture du site. Ces améliorations ont permis de supprimer immédiatement et durablement les dépôts sauvages pourtant chroniques depuis plusieurs années. Des travaux de voirie ont également été réalisés sur les déchèteries de Tartaras et Saint-Chamond (raccourcissement tête d’îlot, marquages au sol, signalisation…). Enfin, de nombreux travaux de maintenance (remplacement de serrures, de portails et moteur de portail, réfection des grillages…) ont été réalisés sur l’année 2004 suite à des actes de vandalisme ou à des dégradations des installations. On constate malheureusement


très régulièrement, sur toutes les déchèteries, des effractions avec des intrusions et dégradations en dehors des horaires d’ouverture au public. En parallèle, un diagnostic sécurité a été réalisé par l’APAVE (bureau de contrôle) sur l’ensemble du réseau de déchèteries. Des travaux de mise en sécurité des accès ont été réalisés sur la déchèterie de Tartaras et d’autres interventions de mise en conformité des installations ou de rénovation des équipements existants sont à prévoir en 2005.

• Actions de lutte contre la récupération sauvage sur les sites

Un travail important est réalisé en lien étroit avec les prestataires de service gestionnaires des sites, avec les services de polices, de gendarmeries et les mairies afin de lutter contre la présence de récupérateurs sur les sites (gens du voyage et autres). Avec un suivi et une vigilance particulière sur ce problème délicat, plusieurs pistes d’action sont étudiées et mise en oeuvre au quotidien (dépôts de plainte systématiques, interventions des services de police sur les sites, médiation sur place …). Il est par ailleurs envisagé, pour l’année 2005, de faire valider les règlements intérieurs en conseil de communauté afin de permettre la prise d’arrêtés municipaux par les maires des communes concernées.

• Enquête auprès usagers non ménagers

Une étude a été réalisée sur la question des apports non ménagers en déchèterie. Une enquête terrain de 5 semaines a permis d’acquérir une meilleure connaissance des pratiques des « usagers non ménagers » sur 2 déchèteries (type de structures, nature des apports, volumes, fréquences de visites…) ainsi qu’une estimation des coûts engendrés par le dispositif actuel. Une présentation des résultats de cette étude a permis d’initier un débat sur les conditions d’acceptation des usagers autres que les particuliers en déchèterie. f) Les perspectives relatives aux déchèteries

• Construction

L’année 2004 a été marquée par l’ouverture de la déchèterie de Montrambert Pigeot à la Ricamarie au 1er mars. La collectivité poursuit ainsi la densification du réseau de déchèteries. Concernant les deux projets à venir, la construction de la déchèterie Grüner à Roche la Molière et celle rue Florent Evrard à Saint-Etienne, l’année 2004 a porté sur les études de maîtrise d’œuvre et la signature des marchés de travaux.

• Exploitation

Une réflexion est envisagée concernant la faisabilité d’ouvrir les déchèteries de Saint-Chamond et Tartaras le dimanche matin. Par ailleurs, une recherche d’amélioration des cahiers des charges et des outils de suivi est poursuivie de manière quasi continue.


4. LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS Une fois collectés, les différents flux de déchets sont traités dans le cadre de quatre unités principales : - le centre de tri : emballages et journaux magazines - le Centre d’ Enfouissement Technique (CET) : ordures ménagères - le centre de traitement du verre : verre - les plates-formes de compostage : déchets verts. Certains déchets font l’objet d’une valorisation par reprise dans les filières de recyclages. Le tableau ci-dessous s’attache à reprendre les principales filières de traitement et de recyclage suivant les flux. Il s’agit ici des tonnages expédiés et réellement réceptionnés par les filières.

Tonnages issus des collectes sélectives valorisés en 2004

Réf. 43 communes- 384 042 habitants

Collectes des bacs & sacs jaunes

Collectes des Journaux-

Magazines

Conteneurs AV Bacs & sacs bleus PAP

Collectes des ordures ménagères

Collectes du

Verre

Conteneurs AV et bacs PAP

C.E.T.

Roche-la-Molière

113 945 t.

(OM au sens strict, hors déchets assimilés

Papeterie Golbey et Papeterie du Limousin

8 659 t.

Centre de Tri

Sita-Mos

Firminy

Centre de traitement verrier

Guérin SA

Andrezieux

Verrier St-GobainEmballage

St-Romain-le-Puy

6 473 t.

Valorisation du biogaz

Valorplast

1 002 t.

Affimet

24 t.

Acieries Arcelor

317 t.

Papeterie

Emin Leydier

1 404 t.

18 049 tonnes sont effectivement recyclées, soit 47 kg/an/habitant

CalcinEmballages

papier/carton

Acier

AluminiumFlaconnages

plastique

JournauxMagazinesProspectus

AVP

170 t.

Briquesalimentaires

13,7 % des déchets produits par les habitants (hors déchetteries)


a) Le centre de tri

Après avoir été collectés, les emballages, les journaux–magazines sont transportés jusqu’au centre de tri où les déchets sont séparés par nature de matériau. Ils sont ensuite repris par différentes entreprises selon leur filière. Afin d’assurer le tri des matériaux collectés, Saint-Etienne Métropole a signé en 1998, après appel d’offres ouvert, deux marchés avec la société SITA-MOS, pour une durée de 6 ans. L’ensemble des déchets est transféré sur le seul site de Firminy. On considère différents flux de déchets traités (se reporter §1.2 b) :

- les emballages issus des bacs et sacs jaunes,

- le mélange des emballages et journaux-magazines issus des bacs jaunes,

- les journaux et magazines issus des conteneurs d’apport volontaire,

- les journaux et magazines issus des bacs bleus. 13 224 tonnes (progression de 6,3 % entre 2003 et 2004) ont été traités par le centre de tri SITA-MOS en 2004 (base tonnes MOS entrantes), réparties de la manière suivante :

- 31 % de journaux – magazines (apport volontaire et porte à porte),

- 69 % d’emballages et de mélange « emballages et journaux-magazines ». Sur la base des caractérisations (mesures effectuées sur les flux entrants par le centre de tri), on constate en 2004 un taux moyen global de refus de tri de 12,1 %, tous flux confondus, avec : - pour le flux journaux-magazines issus des conteneurs apport volontaire et du porte à

porte, un taux de l’ordre de 4 % , - pour le flux emballages issu des bacs et sacs jaunes, un taux de l’ordre de 21 %, - pour le flux en mélange (emballages et journaux) issus des bacs jaunes, un taux de

l’ordre de 10 %. Par rapport à 2003, la qualité du tri s’est légèrement améliorée : le taux de refus moyen a légèrement baissé (13 % en 2003).

b) Les filières de recyclage Les tonnages traités au centre de tri se répartissent entre différents matériaux qui, une fois triés, sont valorisés par filière de reprise. Le verre est également valorisé. Saint-Etienne Métropole a contractualisé avec deux principaux partenaires pour le tri : les sociétés Eco-Emballages pour les emballages et Adelphe pour le verre. Ce partenariat permet de disposer de soutiens financiers mais aussi d’une garantie de reprise des matériaux triés avec des filières spécialisées agrées : tous les déchets triés qui sont conformes au cahier des charges des filières sont recyclés (voir schéma précédent et annexe 10).


En marge de ces contrats avec les sociétés agréées, Saint-Etienne Métropole a également signé d’autres contrats de reprise :

- convention avec la papeterie Golbey pour les journaux-magazines,

- contrat avec la société Onyx pour les papiers de bureaux et cartons des commerçants de Saint Etienne, Saint Chamond et Rive de Gier,

- contrat avec la société RDS pour les cartons du marché de gros de Saint Etienne. En 2004, chaque habitant a permis de recycler effectivement 47.2 kilogrammes de déchets ménagers (hors déchèteries). Sur l’ensemble de l’agglomération, ces déchets représentent en 2004 18 049 tonnes qui n’ont pas été enfouis au Centre d’Enfouissement Technique (CET) de la SATROD (sur la base des tonnages réceptionnés par les repreneurs). Autrement dit, 13,7% des ordures ménagères produites par les habitants ont été recyclées (hors déchèteries et autres collectes spécifiques). Cette performance de 47.2 kg/hab/an (contre 45.2 en 2003) représente une progression de 4.3 %. On valorise ainsi plus de tonnages. Par contre, dans le même temps on a également produit plus d’ordures ménagères, ce qui explique que le taux de recyclage reste égal à 13. 7% en 2003 comme en 2004. Se référer au schéma ci-dessus sur la répartition des différents flux pour avoir le détail des tonnages recyclés par les différents repreneurs. Les déchets recyclés se répartissent entre :

- les emballages (hors verre) En 2004, les emballages (hors verre) expédiés et réceptionnés par les filières représentent 2 917 tonnes. En raisonnant avec l’indicateur kg/hab/an, on constate une hausse importante de la performance de 21 % : 7.8 kg/hab/an en 2004 contre 6.4 en 2003. La population trie donc plus d’emballages (la commune de Lorette ayant démarré le tri en 2004 y contribue certainement, mais dans une faible proportion puisqu’elle représente 1.3 % de la population totale de l’agglomération). On observe une progression importante sur les cartonnettes, les briques et de moindre mesure sur les plastiques et l’acier. Par contre l’aluminium est en baisse : Performance de tri en kg/hab/an 2003 2004 Evolution 2003-2004

Emballages en plastique 2.442 2.708 10.9 % Briques alimentaires 0.38 0.447 17.6 %

Aluminium 0.067 0.063 - 6.0 % Acier 0.745 0.829 11,3 %

Emballages en papier-carton 2.782 3.715 33.5 %

Total emballages (hors verre) = 6.4 kg/hab/an 7.8 kg/hab/an 21.0 % Presque 100% des emballages recyclés sont issus du tri des collectes des bacs et sacs jaunes. La part des emballages issus du tri des collectes des conteneurs d’apport volontaire « journaux-magazines » est quasi nulle.


Les emballages recyclés (hors verre)

Répartition en poids par nature

Année 2004 - 43 communes - 384 042 hab.

emballages en plastique

34%

emballages en papier-carton

48%

briques alimentaires

6%aluminium

1%

acier11%

- journaux-magazines et gros de magasin :

En 2004, les journaux-magazines et gros de magasin expédiés et réceptionnés par les papeteries représentent 8 659 tonnes.

En raisonnant avec l’indicateur kg/hab/an, on constate une légère hausse de la

performance de 2.8% (22.5 kg/hab/an en 2004 contre 21.9 en 2003). La population trie donc un peu plus ce matériau.

Environ 54 % des journaux-magazines recyclés sont issus du tri des bacs jaunes et

environ 46 % sont issus du tri des conteneurs apport volontaire journaux et des collectes de journaux en porte à porte. Ces chiffres s’expliquent par le fait que Saint-Etienne et Firminy (200 000 hab.) font le tri en mélange dans le bac jaune. Le gros de magasin est constitué d’annuaires, papier glacé, enveloppes....

- le verre :

Le verre est repris exclusivement par la société Saint-Gobain Emballage située à Saint-

Romain Le Puy. 6 473 tonnes y ont été expédiées, avec un taux de refus de l’ordre de 5 %.

En raisonnant en kg/hab/an, on constate une stagnation à 16.9 kg/hab/an entre 2003

et 2004 . En fait, cela résulte de la conjonction de deux éléments : - une baisse de 2,7 % pour les tonnages issus des conteneurs apport volontaire, - une hausse de 4,4 % pour les tonnages issus des bacs verts de la collecte

porte à porte de Saint-Etienne (certains immeubles et cafés et restaurants). Autrement dit, en 2004, la population a moins trié de verre dans les conteneurs apport

volontaire.


- ensemble des matériaux recyclables :

Les indicateurs de performance de tri à retenir sont :

2003 2004 Progression kg/hab/an kg/hab/an Emballages (hors verre) 6,4 7,8 + 21,0 %

Journaux-Magazines 21,9 22,5 + 2,7 % Verre 16,9 16,9 - %

TOTAL emballages, verre et journaux 45,2 47,2 + 4,3 % Refus de tri 4.1 4.2 + 2.4 %

Ensemble des matériaux recyclables

Répartition en poids par nature


Journaux-Magazines & gros de magasin

48%

Verre36%

Emballages (hors verre)16%

Le plan départemental de la Loire fixe aux collectivités des objectifs ambitieux en terme de recyclage. Les résultats de performance 2004 observés sur Saint-Etienne-Métropole montrent qu’il reste des efforts importants à faire, quelque soit le matériau. En effet, globalement on atteint 71 % de l’objectif du Plan (objectif horizon 2007). Le graphique suivant présente les résultats de performances 2003 et 2004 comparés aux objectifs du Plan.


Performances de tri 2003 et 2004

Comparaison des résultats de Saint-Etienne-Métropole

avec les objectifs du plan départemental

(données en kg/an/hab)

0,813,16 2,44

16,87

21,92

45,21

0,894,16 2,71

16,86

22,54

47,16

2,70

10,00

3,00

22,80

27,60

66,10

8,97

33,00

7,00

38,00

46,00

132,97

0,00

20,00

40,00

60,00

80,00

100,00

120,00

140,00

Acier / Aluminium EMR / ELA Flaconnages plastiques Verre Journaux-Magazines Total

Production SEM 2003 Production SEM 2004 Objectif plan départemental 2007 Gisement Plan Départemental

« Gisement » : le gisement de verre par exemple, est la quantité totale de verre jeté que l’on pourrait récupérer si le tri était parfaitement réalisé. c) Le Centre d’Enfouissement Technique (CET) Saint Etienne procède à l’élimination des déchets ultimes de son territoire grâce à l’enfouissement au CET de Roche La molière. L’exploitation du CET a été confié à la société SATROD par un marché signé en avril 1999 conclu pour une durée de 6 ans. 147 523 Tonnes au total ont été enfouies en 2004 (ordures ménagères et déchets assimilés). Les ordures ménagères représentent la majorité (77,2 %), le reste étant des déchets assimilables. On constate une augmentation globale de 5,1 % entre 2003 et 2004. Comme le montre le tableau ci-dessous, elle porte majoritairement sur les déchets dits assimilés, produits par les centres techniques municipaux. Néammoins, la production d’ordures ménagères augmente de 2.7%. Cette progression sur les déchets assimilés s’explique surtout par l’augmentation des tonnages d’encombrants issus des déchèteries. On note également une augmentation des déchets générés par l’activité des centres techniques municipaux.


2003 2004 Evolution 2003-2004

Ordures ménagères (sens strict) 110 983 tonnes 113 945 tonnes 2,7%

Déchets assimilés 29 440 tonnes 33 578 tonnes 14,1%

Déchets industriels banals 6 607 tonnes 5 751 tonnes -12,9%

Déchets inertes 4 265 tonnes 4 808 tonnes 12,7%

Déchets de nettoyage de voirie 3 596 tonnes 6 242 tonnes 73,6%

Déchets verts compostables 488 tonnes 0 tonnes -100,0%

Déchets verts non compostables 206 tonnes 14 tonnes -93,0%

Encombrants (déchetteries et communes) 14 279 tonnes 16 763 tonnes 17,4%

Total = 140 423 tonnes 147 523 tonnes 5,1%

Centre d'Enfouissement Technique SATROD à ROCHE-LA-MOLIERE


Répartition des tonnages par type de déchet

Déchets industriels banals

4%

Encombrants des communes et déchetteries

11%

Déchets verts non compostables

0%

Ordures ménagères78%

Déchets de nettoyage de voirie

4%Déchets inertes

3%

d) Les centres de compostage des déchets verts

♦ Centre de compostage du Porchon à Saint-Etienne La plate forme de compostage du Porchon est destinée à accueillir les déchets végétaux issus des activités des services espaces verts de la Ville de Saint-Etienne. Un marché relatif à l’exploitation de la plateforme de compostage du Porchon a été transféré par la Ville de Saint Etienne au 1er janvier 2003. Celui-ci étant arrivé à terme, un nouveau marché a été signé avec la société COGEDE le 18 juin 2003. Cette dernière assure les opérations de broyage, retournements et criblages afin de produire le compost qui est ensuite repris par la Ville de Saint-Etienne pour ses pépinières. Les tonnages traités sont estimés à environ 4 400 tonnes.


A noter que ce site a reçu également les apports en déchets verts issus de la déchèterie des Brunandières à Saint-Etienne jusqu’en mai 2005.

♦ Centre de compostage de Saint-Just-Saint-Rambert La plate forme de compostage de Saint-Just-Saint-Rambert accueille quant à elle les déchets végétaux issus des activités des services espaces verts de treize communes de Saint-Etienne Métropole. Avant avril 2003, la plupart de ces communes allaient dépoter leurs déchets verts au Centre d’Enfouissement Technique de Roche-la-Molière. Le compostage est désormais assuré sur le site de Saint-Just-Saint-Rambert grâce à un marché signé avec la société Onyx (sous traitant : VG Sol). 1 917 tonnes de déchets verts ont été traitées sur la totalité de l’année 2004, contre 700 tonnes en 2003. L’augmentation importante des tonnages s’explique par la montée en puissance de la prestation due à la mise en place progressive des bennes dans les différentes communes. A noter que ce site reçoit également les apports en déchets verts issus des déchèteries de Saint-Etienne Métropole. e) Bilan matière global des déchets traités Se reporter au synoptique de l’annexe 10 reprenant les différents flux de déchets. Durant l’année 2004, Saint-Etienne Métropole a pris en charge 206 021 tonnes de déchets ménagers et assimilés comprenant :

- les déchets issus des collectes en porte à porte (ordures ménagères, collectes sélectives),

- les déchets issus des collectes sélectives apport volontaire,

- les déchets issus des activités des services techniques municipaux,

- les apports en déchetteries. En 2004, ce sont également 53 242 tonnes de matériaux qui ont été valorisés dans les différentes filières (tonnage réceptionné par les filières). Ce sont autant de déchets qui ne sont pas partis au Centre d’Enfouissement Technique de Roche-la-Molière. Le taux de valorisation matière global réalisé en 2004 est ainsi de 25,8 %, hors valorisation énergétique (production d’électricité) au C.E.T. de la Satrod. Pour mémoire, le taux de valorisation en 2003 était de 21.5%. La progression s’explique principalement par une augmentation des déchets recyclables réceptionnés en déchèteries, et à moindre mesure par l’augmentation des déchets verts des services municipaux et de la lègère augmentation des performances de la collecte sélective.


5. DISPOSITIF QUALITE ET SECURITE

a) Dispositif suivi-qualité

Depuis plusieurs années, dans un souci de suivi, de contrôle et d’évaluation, une démarche de suivi-qualité a été initiée. Elle a été approfondie en 2004 et comprend des actions de terrain, la gestion de bases de données, des aspects qualitatifs et quantitatifs, des aspects techniques et financiers. L’objectif est de se donner les moyens de bien connaître le fonctionnement et les performances de l’ensemble des opérations et services mais aussi de suivre leur évolution (et ce en vue de localiser les dysfonctionnements et déclencher des actions ciblées). Ce suivi concerne donc l’ensemble des collectes, la pré-collecte, le tri des matériaux recyclables, les déchèteries, le compostage des déchets verts, les déchets ultimes enfouis à Satrod … Pour la partie des prestations confiées à l’entreprise, cette démarche est étroitement liée à celle de contrôle des prestations. En 2004, une attention particulière a été apportée à l’amélioration des tableaux de bords, permettant de suivre l’évolution d’ indicateurs techniques et financiers. La recherche d’amélioration des cahiers des charges (pour les prestations confiées aux secteur privé) est quant à elle poursuivie de manière quasi continue et s’inscrit également dans cette démarche. L’équipe des « agents qualité » est directement associée à ces actions et gère le suivi de tableaux de bords concernant : - les actions de sensibilisation du public et la distribution de documents sur le tri des déchets, - le parc de bacs de tri, la distribution des sacs de tri (et des sacs OM), le parc de conteneurs d’apport volontaire verre et journaux-magazines. Cette équipe mène également d’autres missions répondant à des besoins plus spécifiques. On peut citer : - les ajustements des volumes de bacs (OM et tri) et verrouillage des couvercles, en même temps qu’une sensibilisation des habitants dans certains quartiers ou pour certains types d’usagers (structures publiques comme les salles de sport). Ces modifications ayant été faites suite à un constat de mauvais tri chronique, - les intervention sur les capacités de stockage des bacs en prévention et pour le respect du règlement de collecte, - des enquêtes sur les apports des professionnels en déchèterie … Pour l’année 2005, il est prévu de poursuivre la démarche de suivi-qualité et de la renforcer sur les aspects collecte. Ces actions devront alors s’inscrire dans une réflexion plus globale d’optimisation (voir article 6) de la collecte et du traitement des déchets, afin de parvenir à terme à une rationalisation de l’organisation du service et à la réalisation d’économies d’échelle.

b) Dispositif sécurité En 2004, l’action d’amélioration et de sensibilisation à la sécurité s’est déroulée dans la continuité du travail effectué en 2003. Le plan de formation prévu sur 3 ans a fonctionné avec succès en 2004. Il a permis ainsi à 10 conducteurs de participer aux journées « préventions routières », à 30 agents de


participer aux stages « exctincteurs, sécurité incendie » et à 30 agents de suivre la formation diplômante de « sauveteur secouriste du travail ». Un livret pédagogique sur les procédures de travail en sécurité a été réalisé et la préparation aux formations internes mise en place. Celles-ci ont débuté début 2005. Les 4 véhicules de collecte acquis en 2004 possèdent la pesée embarquée qui permet de connaître en temps réel le poids des ordures collectées et ainsi éviter les surcharges. Des indicateurs de suivi des accidents du travail ont été mis en place. 6. LA DEMARCHE D’OPTIMISATION DE LA COLLECTE La société agréée Eco-Emballages qui a pour mission initiale de promouvoir le recyclage et la valorisation des déchets d’emballages ménagers souhaite mener une démarche nationale d’optimisation visant à convaincre de la faisabilité d’une maîtrise des dépenses. Dans ce cadre, la communauté d’agglomération de Saint-Étienne Métropole a été choisie comme site pilote. Une convention de partenariat avec Eco-Emballages a été validée par Saint-Étienne Métropole en avril 2004. L’étude entièrement financée par Eco-Emballages et réalisée par le Cabinet Tecsen a débuté en septembre 2004. Cette étude se déroule en trois phases. La première phase « état des lieux », basée sur des données 2003, a permis d’obtenir une vision globale de la collecte des déchets ménagers et assimilés au niveau de l’agglomération et de pointer les dysfonctionnements actuels. En particulier, l’état des lieux a mis en avant l’hétérogénéité des systèmes en place : équipements de pré-collecte (dotation), type de déchets présentés à la collecte sélective (emballages seuls, journaux seuls ou mélange…), réorganisation et redistribution des moyens : affectation, découpage, contrats, équipements cf. annexes n° 6,7,8 . Les deux autres phases de l’étude : diagnostic et plan d’action sont programmées sur l’année 2005. Il est apparu, à la fin de l’état des lieux, deux axes d’optimisation prioritaires, à savoir l’harmonisation des flux et la rationalisation des circuits de collecte s’appuyant sur l’affranchissement de la vision communale et l’adaptation des fréquences de collecte en fonction du type d’habitat. L’étude permettra de décliner les actions correctives afin d’atteindre les marges de progrès potentiels.


INDICATEURS FINANCIERS


1. MONTANT ANNUEL DES PRESTATIONS CONFIEES A DES ENTREPRISES Ne sont présentés ci-dessous que les principaux marchés.

a) Collecte des déchets ménagers et assimilés

Activité Titulaire Début contrat Fin contrat Montant 2004

Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif et des encombrants sur la commune du Chambon-Feugerolles

COVED 01/10/1999 30/09/2005 218 156 €

Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif et des encombrants sur la commune de Fontanès

SITA MOS 01/04/2002 31/03/2004 4 293 €

Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif et des encombrants sur la commune de Marcenod

SITA MOS 01/04/2002 31/03/2004 3 972 €

Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif et des encombrants sur la commune de Saint-Christo-En-Jarez

SITA MOS 01/04/2002 31/03/2004 5 553 €

Collecte des ordures ménagères et collecte sélective sur les communes de Fontanès, Saint Christo en Jarez, et Marcenod

SITA MOS 01/04/05 31/12/2005 50 026 €

Collecte des encombrants sur les communes de Fontanès, Saint Christo en Jarez, et Marcenod

SITA MOS 01/04/05 31/12/2005 4 750 €

Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif et des encombrants sur la commune de La Terrasse-Sur-Dorlay

SITA MOS 01/01/2002 31/12/2004 28 549 €

Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif et des encombrants sur la commune de Saint-Héand

SITA MOS 01/10/2001 30/09/2004 116 582 €

Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif sur la commune de Saint-Héand (les encombrants ne sont plus collectés en porte à porte)

SITA MOS 01/10/2004 31/12/2005 35 603 €

Collecte des ordures ménagères du tri sélectif , et collectes diverses sur les 17 communes du Gier

ONYX 01/01/2003 31/12/2006 2 220 054 €



Collecte des ordures ménagères et du tri sélectif sur la commune de Saint-Paul-En-Cornillon

ONYX 09/04/2001 08/04/2006 46 015 €

Collecte des ordures ménagères, du tri sélectif et mise à disposition de bennes sur les communes de Saint Priest en Jarez et de Villars

ONYX 1/03/2003 31/12/2005 496 715 €

Collecte des ordures ménagères et du tri sélectif sur la commune de Saint-Jean-Bonnefonds

ONYX 01/01/2004 31/12/2005 199 807 €

Mise à disposition et enlèvement de bennes ouvertes pour les services techniques de ST Jean Bonnefonds

SITA MOS 01/01/04 31/12/05 3 465 €

Location de bacs roulants ordures ménagères sur les communes de La Grand-Croix et de Lorette

Plastic Omnium 17/06/2003 15/06/2005 34 897 €

Location de bacs roulants ordures ménagères sur la commune de La Ricamarie

Plastic Omnium 17/06/2003 15/06/2005 38 170 €

Fournitures de bacs roulants OM et de pièces détachées

Plastic Omnium 30/01/2002 31/12/2004 322 824 €

Fournitures de pièces détachées pour bacs roulants OM

Plastic Omnium 14/06/2002 31/12/2004 19 401 €

Collecte des déchets du marché de Gros RDS 1/01/2002 31/12/2004 61 903 €

Contrôle technique du compacteur du marché de gros

EQUATER 21/07/2003 21/07/2005 6 379 €

Fourniture de sacs plastiques pour la collecte des déchets ménagers

SOCOPLAST 03/11/2003 02/11/2005 120 920 €

Acquisition de bennes à ordures ménagères Lot 1 châssis

FAURE et fils 02/12/2003 01/12/2005 317 817 €

Acquisition de bennes à ordures ménagères Lot 2 Equipement bennes OM

FAUN S.A. 02/12/2003 01/12/2005 228 986 €

Acquisition de bennes à ordures ménagères Lot 3 lève-conteneurs

SCHNEIDER 02/12/2003 01/12/2005 297 046 €


b) Traitement des déchets


Collecte et tri des journaux magazines

MOS SERMACO 25/07/1999 25/04/2005 220 285 €

Tri des emballages et journaux

SITA MOS 28/12/1998 28/12/2004 980 705 €

Elimination des ordures ménagères et déchets assimilés

SATROD 06/05/1999 6/05/2005 5 379 575 €

Exploitation des déchèteries de L’Etrat, Saint Héand, Saint Jean Bonnefonds, Firminy

Lot 1 SITA MOS Lot 2 ONYX Lot 3 NCI ABILIS Lot 4 SOREGE DVT Lot 5 à 8 SITA MOS Lot 10 SITA MOS

Lot 1 à 8 30/05/2000

Lot 10

17/07/2000

Lot 3 30/05/2004

Lots 1, 2, 4, 5, 6,

7, 8 et 10 31/12/2004

1 191 133 €

Exploitation des déchèteries de L’Etrat, Saint Héand, Saint Jean Bonnefonds, Firminy Traitement des gravats

ONYX 02/06/2004 31/12/2004 47 144 €

Exploitation déchèterie Victor Grignard

ONYX 15/09/2002 15/09/2005 348 802 €

Exploitation des déchèteries de Tartaras et Saint Chamond

ONYX 1/10/2002 30/09/2007 675 528 €

Exploitation de la déchèterie Montrambert Pigeot

SITA MOS 01/03/2004 31/08/05 181 594 €

Fourniture et maintenance du parc de conteneurs apport volontaire verre/journaux

Plastic Omnium 29/11/2001 29/11/2004 75 478 €

Collecte du verre

Guérin Solover Soreca

1/01/2003 31/12/2005 189 104 €

Transport des bennes déchets verts municipaux

SITA MOS 20/10/2003 16/04/2005 45 178 €

Traitement des déchets verts à Saint-Just-Saint-Rambert

ONYX VGSOL 15/04/2003 15/04/2005 78 575 €



Traitement des déchets verts sur le site du Porchon (13 communes)

COGEDE 18/06/2003 9/06/2005 96 116 €

Gestion du parc de bacs roulants pour le tri sélectif

Plastic Omnium 25/02/2004 31/12/2005 416 880 €

2. BILAN 2004 a) Dépenses 2004

♦ Les dépenses de fonctionnement Elles se répartissent principalement entre : - le personnel (23 %) L’effectif comprend le personnel de collecte en régie (135 agents), le personnel valorisation des déchets (12 agents) et le personnel administratif de la direction (14). - la collecte des déchets ménagers et assimilés (25 %) Ces dépenses regroupent les dépenses relatives aux moyens mis en œuvre pour effectuer la collecte en régie (entretien des véhicules, maintenance des bacs roulants, vêtements de travail...), la rémunération des prestataires à qui la collectivité a confié la collecte par voie de marché et les dépenses de fonctionnement du service. A cela s’ajoute le remboursement de différentes missions que continuent d’effectuer les communes pour le compte de l’agglomération. - la valorisation des déchets (11 %) Sont concernées le centre de tri, la collecte et le tri du verre, la maintenance des bacs jaunes et l’achat des sacs jaunes. -le fonctionnement des déchèteries (14 %) - l’élimination des déchets (23 %) Sont concernées les déchets enfouis en CET et les déchets verts éliminés en centre de compostage. -dépenses diverses (4 %) qui se répartissent entre le versement de subvention à des associations, des dépenses de communication pour la sensibilisation au tri.

♦ Les dépenses d’investissement Elles se répartissent principalement entre : - l’acquisition et la mise aux normes des véhicules de collecte (56 %) Saint-Etienne-Métropole a procédé à l’acquisition de 8 bennes ordures ménagères en 2004 - l’achat de bacs roulants (collecte et tri) et de conteneurs d’apport volontaire (34 %) - la construction de nouvelles déchèteries (5 %) - divers travaux tels que réparations diverses dans les déchèteries ou de petits travaux dans les CTC (5 %)


♦ Récapitulatif des dépenses du service en 2004

Réalisations

CA 2003

Réalisations

au CA 2004

1. LA COLLECTE DES DECHETS 10 975 370 € 10 168 672 €

4 711 922 € 4 474 728 €

Vêtements de travail 60 165 € 57 177 €

Location de bennes 53 042 € 40 075 €

71 783 € Achat de sac OM 4 000 €

Achat pièces détachées bacs OM 19 471 €

3 900 799 € 3 929 950 €

Véhicules : Prestations confiées à l'entreprise 321 454 €

Véhicules :Remboursement aux communes 516 836 €

Location centres techniques 106 220 € 108 230 € 1 086 833 € 534 713 €

Communication 19 990 €

25 274 € 60 355 €

29 900 €

Remboursemnt communes ex-SIJ 53 487 €

2. L'ELIMINATION DES DECHETS 4 676 548 € 4 824 236 €

4 676 548 € 4 824 236 €

3. LE TRI ET LA VALORISATION 2 508 697 € 2 244 943 €

Personnel valorisation 337 832 € 345 464 €

Journaux et magazines 218 976 € 195 419 €

Multimatériaux 1 061 421 € 934 536 €

Collecte du verre 188 434 € 189 102 € Maintenance bacs jaunes 491 295 € 281 544 €

- € 128 373 €

22 749 € 47 231 €

168 683 € 89 961 €

10 252 € 33 313 €

Surcoût collecte 9 055 €

4. LES DECHETERIES 2 495 832 € 3 054 480 €

Brunandières 151 992 € 68 055 €

Etrat 277 376 € 305 870 €

Firminy 323 716 € 392 251 €

Grignard 230 206 € 352 228 €

Saint- Héand 121 163 € 173 789 €

Saint Jean-Bonnefonds 300 272 € 356 795 €

Tartaras et Saint Chamond 667 219 € 675 528 €

Montrambert 181 593 €

Grüner(Roche/St genest) - €

Montmartre - €

Charges générales 22 997 € 45 634 €

Elimination déchèterie CET+ Emmaus 400 891 € 502 737 €

5. LES DECHETS VERTS 80 799 € 229 073 €

Transport et compostage 80 799 € 229 073 €

6, DIVERS

Pilat Rhodanien Elimination 6 186 € 4 000 €

20 743 432 € 20 525 404 €

815 069 €

Mise à disposition et entretien de bacs roulants

Communication

Prestations de collecte à entreprise

Remboursements aux communes

Subventions et cotisations

Divers gestion du service

Etude redevance spéciale

Déplacement conteneurs apport volontaire

142 569 €

Dépenses de fonctionnement

Personnel collecte + personnel administratif

Total dépenses de fonctionnement

(Enfouissement CET)

Achat et distribution sacs jaunes et OM

Divers gestion du service


2003 2004

Dépenses d’investissement

Grosses réparations véhicules de collecte 141 135 € 65 699 €

Achat de véhicules 1 023 298 € 905 343 €

Achat de bacs OM 274 393 € 329 983 €

Divers collecte 3 417 € 42 749 €

Achat conteneurs verres et journaux 204 484 € 197 594 €

Achat et distribution bacs jaunes 70 844 € 71 056 €

Déchèterie Montmartre St Etienne 1 505 € 32 729 €

Déchèterie Grignard 77 166 € 2 633 €

Déchèterie Montrambert 459 670 € 19 153 €

Déchèterie Roche Saint genest Lerpt 83 115 € 24 006 €

Déchèteries grosses réparations 5 154 € 46 803 €

Total dépenses d'investissement 2 344 181 € 1 737 748 €

Total dépenses 23 087 613 € 22 263 152 €


b) Recettes 2004

♦ Modalités de financement du service

Le service d’élimination des déchets ménagers et assimilés est principalement financé par : - la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) Elle est instituée sur l’ensemble du territoire et représente le mode de financement principal du service. Elle est destinée à financer l’ensemble des opérations se rattachant au service d’élimination des déchets : la collecte (collecte proprement dit, les déchèteries) et le traitement des déchets ménagers et assimilés. - les subventions Plusieurs partenaires soutiennent financièrement les actions de la Communauté d’Agglomération. Eco Emballages et Adelphe, deux sociétés agréées pour collecter les contributions des entreprises produisant et distribuant des emballages apportent : - un soutien financier : soutien à la tonne valorisée matière (soutien progressif à la

performance), - une garantie de reprise physique et financière auprès des filières de recyclage, - un appui aux actions de sensibilisation, - des subventions pour l’achat des conteneurs verre Par ailleurs, plusieurs organismes publics subventionnent la communication et l’achat de conteneurs et bacs. Il s’agit de : - l’ Ademe, - le Conseil Général de la Loire, - le Conseil Régional. La construction des déchetteries est financée par : - le FEDER - l’ADEME - Le Conseil général - le Conseil Régional - les recettes liées à la reprise des matériaux - le budget général Bien que la TEOM soit la ressource principale du service elle ne couvre pas l’intégralité des dépenses du service. Les dépenses résiduelles sont couvertes par le budget propre de la collectivité ou par emprunt.


♦ Récapitulatif des recettes perçues en 2004

Réalisations CA 2003

Réalisations au CA 2004

Recettes de fonctionnement

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères nette(déduction faite du reversement aux communes soit 2 094 659 €) 15 260 341 € 16 809 223 €

Redevance spéciale 39 289 € 34 441 €

Redevances diverses - €

Recettes personnel 25 000 €

Recettes communication tri 283 220 €

Recettes valorisation 2 346 327 € 1 650 808 €

Recettes contrat Eco Emballages Adelphe 610 658 €

Recettes journaux Golbey 407 778 €

Recettes verre St gobain 172 972 €

Recettes filières éco-emballages 81 280 €

Autres recettes (carton papier-bureau) - €

Autres recettes (remboursement trop perçu) 32 643 €

Recettes déchèteries 72 307 €

Location site des Brunandières 273 170 €

Financement Saint-Etienne-Métropole 3 097 475 € 1 722 712 €

Total recettes de fonctionnement 20 743 432 € 20 525 404 €

CA 2003 CA 2004

Recettes d'investissement Achat de bacs et conteneurs 72 931 € 281 969 €

Déchèteries 65 825 € 34 131 €

Autres recettes(FCTVA, emprunt) 2 205 425 € 1 421 648 €

Total recettes d'investissement 2 344 181 € 1 737 748 €

Total recettes 23 087 613 € 22 263 152 €


RAPPORT ANNUEL – ANNEE 2004 ANNEXES

Annexe 1 : Le territoire de la Communauté d’Agglomération

Annexe 2 : Les secteurs de collecte

Annexe 3 : La collecte - La répartition régie/privé

Annexe 4 : Localisation de sites de traitement des déchets

Annexe 5 : Les flux et les équipements de la collecte sélective

Annexe 6 : es équipements par commune

Annexe 7 : Les flux de collecte verre et journaux en apport volontaire

Annexe 8 : Les flux de collecte emballages et journaux en porte à porte

Annexe 9 : Le réseau de déchèteries

Annexe 10 : Répartition des différents flux

Annexe 11 : Liste des repreneurs industriels pour les flux de collecte sélective

Annexe 12 : Liste des repreneurs industriels pour les flux issus des déchèteries


N

Gorgesde laLoire

i

PNRduPilat

SAINT-HEAND

L'ETRAT

SORBIERS

SAINT-CHAMOND

SAINT-ETIENNESAINT-VICTOR

LECHAMBON-FEUGEROLLES

ROCHE-LA-MOLIERE

LA

Gorgesde laLoire

i

PNRduPilat

SAINT-HEAND

L'ETRAT

SORBIERS

SAINT-CHAMOND

SAINT-ETIENNESAINT-VICTOR

LECHAMBON-FEUGEROLLES

ROCHE-LA-MOLIERE

LAVALLA-EN-GIER

DOIZIEUX

SAINT-CHRISTOEN-JAREZ

SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ

SAINT-PAUL-EN-JAREZ

CELLIEU

VALFLEURY

MARCENOD

CHATEAUNEUF

SAINTE-CROIX-EN-JAREZ

SAINT-JEAN-BONNEFONDS

LATALAUDIERE

UNIEUX

FIRMINY

FRAISSES

LARIC VALLA-EN-GIER

DOIZIEUX

SAINT-CHRISTOEN-JAREZ


SAINT-PAUL-EN-JAREZ

CELLIEU

VALFLEURY

MARCENOD

CHATEAUNEUF



LATALAUDIERE

UNIEUX

FIRMINY

FRAISSES

LARICAMARIE

SAINT-GENEST-LERPT

VILLARS

FONTANES

SAINT-MARTIN-LA-PLAINE

GENILAC

SAINT-JOSEPH

RIVE-DE-GIER

LORETTELAGRAND-CROIX

L'HORME

LATERRASSE-SUR-DORLAY

FARNAY

CHAGNON

DARGOIRE

TARTARAS

LATOUR-EN-JAREZ

SAINT-PRIEST-

AMARIE

SAINT-GENEST-LERPT

VILLARS

FONTANES

SAINT-MARTIN-LA-PLAINE

GENILAC

SAINT-JOSEPH

RIVE-DE-GIER

LORETTELAGRAND-CROIX

L'HORME

LATERRASSE-SUR-DORLAY

FARNAY

CHAGNON

DARGOIRE

TARTARAS

LATOUR-EN-JAREZ

SAINT-PRIEST-EN-JAREZ

CALOIRE

SAINT-PAUL-EN-CORNILLON

PAVEZIN

0 4 8 Kilomètres

Rapport annuel 2004

Annexe n°1Le territoire de la Communauté d’Agglomération

43 communes - 384 042 hab (insee 99 sans double compte)


MARCENOD

DARGOIRE

PAVEZIN

SAINT-PAUL -EN-JAREZ

FARNAY

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER

SAINTE-CROIX- EN-JAREZ

SAINT-JOSEPH SAINT-MARTIN

LA-PLAINE TARTARAS

LA TERRASSE -SUR-DORLAY

DOIZIEUX

LA VALLA-EN-GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

SAINT-CHAMOND

GENILAC


VALFLEURY

SAINT-CHRIST O-EN-JAREZ

SAINT-ETIENNE

FONTANES

SAINT-PRIEST -EN-JAREZ

L'ETRAT

SAINT-HEAND

SAINT-JEAN- BONNEFONDS

SORBIERS

LA TALAUDIERE

LA TOUR-

EN-JAREZ

LE CHAMBON- FEUGEROLLES

FIRMINY

FRAISSES

LA RICAMARIE

ROCHE-LA-MOLIERE

SAINT-GENEST-LERPT

UNIEUX

VILLARS

CALOIRE

Secteurs de collecte

Ondaine

St Etienne

Gier

Couronne

SAINT-PAUL -EN-CORNILLON

CTM

CTC

Rapport annuel 2004 Annexe 2


MARCENOD

DARGOIRE

PAVEZIN


FARNAY

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER



LA-PLAINE TARTARAS


DOIZIEUX

LA VALLA-EN-GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

SAINT-CHAMOND

GENILAC


VALFLEURY


SAINT-ETIENNE

FONTANES


L'ETRAT

SAINT-HEAND


SORBIERS

LA TALAUDIERE

LA TOUR-

EN-JAREZ


FIRMINY

FRAISSES

LA RICAMARIE

ROCHE-LA-MOLIERE

SAINT-GENEST-LERPT

UNIEUX

VILLARS

CALOIRE

Ondaine

St Etienne

Gier

Couronne


CTM

CTC

La collecte – la répartition régie-privé

Régie Privé



Localisation des sites de traitement des déchets

DARGOIRE

PAVEZIN

SAINT-PAUL-EN-JAREZ

FARNAY

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER


SAINT-JOSEPHSAINT-MARTIN-

LA-PLAINE TARTARAS

LA TERRASSE-SUR-DORLAY

DOIZIEUX

LA VALLA-EN-GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

SAINT-CHAMOND

GENILAC


VALFLEURY

MARCENOD

SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ

SAINT-ETIENNE

FONTANES


L'ETRAT

SAINT-HEAND


SORBIERS

LA TALAUDIERE

LA TOUR-EN-JAREZ

LE CHAMBON-FEUGEROLLES

FIRMINYFRAISSES

LA RICAMARIE

ROCHE-LA-MOLIERE

SAINT-GENEST-LERPT


UNIEUX

VILLARS

CALOIRE

Rapport annuel 2004

Annexe 5

Déchèterie

Centre de tri

CSDU

Unité de compostage de

déchets verts

Quai de transfert



LES FLUX ET LES EQUIPEMENTS DE LA COLLECTE SELECTIVE déchets ménagers recyclables – 43 communes, 384 042 hab. – année 2004

Rapport annuel 2004 - annexe 5

Verre Emballages

Emballages et journaux-magazines

en mélange

Porte à Porte : secteur du Gier, Saint-Jean-Bonnefonds,

Saint-Priest-en-Jarez

Papeteries : Norske Skog Golbey (Vosges)…

Filières de reprise du contrat

Eco-emballages

Centre de tri Firminy

Bacs bleus et modulo

Porte à porte : bacs verts à

Saint-Etienne

Verrerie Saint-Gobain Emballage

(St-Romain-Le-Puy)

Conteneurs d’apport

volontaire

Journaux – Magazines

Conteneurs d’apport

volontaire

Sacs bleus

Bacs jaunes

Sacs jaunes

Bacs jaunes A Saint-Etienne

et Firminy


Nombre d’immeubles de plus de 10 logements

Taux habitat


LES EQUIPEMENTS PAR COMMUNE


Les flux de collecte Verre et Journaux en Apport Volontaire (AV)

DARGOIRE

PAVEZIN SAINT-PAUL-EN-JAREZ

FARNAY

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER


SAINT-JOSEPH SAINT-MARTIN-

LA-PLAINE TARTARAS


DOIZIEUX

LA VALLA-EN-GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

SAINT-CHAMOND

GENILAC


VALFLEURY

MARCENOD


SAINT-ETIENNE

FONTANES


L'ETRAT

SAINT-HEAND


SORBIERS

LA TALAUDIERE

LA TOUR-EN-JAREZ


FIRMINY

FRAISSES

LA RICAMARIE

ROCHE-LA-MOLIERE

SAINT-GENEST-LERPT


UNIEUX

VILLARS

CALOIRE

AV Verre uniquement

AV Verre et AV JRM

AV Verre et système mixte AV JRM et Pà P



Les flux de collecte emballages et journaux en porte à porte

DARGOIRE

PAVEZIN

SAINT-PAUL-EN-JAREZ

FARNAY

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER


SAINT-JOSEPH SAINT-MARTIN-

LA-PLAINE TARTARAS


DOIZIEUX

LA VALLA-EN-GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

SAINT-CHAMOND

GENILAC


VALFLEURY

MARCENOD


SAINT-ETIENNE

FONTANES


L'ETRAT

SAINT-HEAND


SORBIERS

LA TALAUDIERE

LA TOUR-EN-JAREZ


FIRMINY

FRAISSES

LA RICAMARIE

ROCHE-LA-MOLIERE

SAINT-GENEST-LERPT


UNIEUX

VILLARS

CALOIRE

1 flux emballages et journaux en mélange

1 flux emballages

2 flux séparés : 1 flux journaux et 1 flux emballages



RESEAU DES DECHETTERIES

DARGOIRE

PAVEZIN

FARNAY

CHATEAUNEUF

RIVE-DE-GIER



LA-PLAINE TARTARAS


DOIZIEUX

LA VALLA-EN-GIER

LA GRAND-CROIX

CELLIEU

CHAGNON

L'HORME

LORETTE

GENILAC


VALFLEURY

MARCENOD


SAINT-ETIENNE

FONTANES


SORBIERS

LA TALAUDIERE

LA TOUR-

EN-JAREZ


ROCHE-L A-MOLIERE

FRAISSES

SAINT-GENEST-LERPT

VILLARS

CALOIRE

LA RICAMARIE

FIRMINY

UNIEUX


CHAMBON FEUGEROLES


L'ETRAT

ST PRIEST EN JAREZ

SAINT-HEAND

LA TOUR EN JAREZ

L’ETRAT

ST JEAN BONNEFOND


SAINT-CHAMOND

8 DECHETTERIES

L’Etrat (Moulin Picon)

St Héand (Grangeneuve)

St Chamond ZI du Coind

Source : Etude EPURES 2004

Firminy (Dorian)

La Ricamarie (Montrambert Pigeot)

St Etienne (Soleil-R V.Grignard)

St Jean Bonnefonds (La Forestière)

Tartaras (Combemartin)



REPARTITION DES DIFFERENTS FLUX - ANNEE 2004

Réf. 43 communes- 384 042 habitants

8Déchetteries*44 047 tonnes

Collectes des bacs & sacs

jaunes

Collectes des Journaux-Magazines

Conteneurs AV Bacs bleus PAP

Collectes des ordures ménagères

+ déchets assimilés

Collectes des cartons des commerçants et gros

producteurs

Firminy, Rive-de-Gier , Saint-Chamond, Saint-

Etienne, Saint-Priest-en-Jarez

Collectes des papiers de bureaux

Saint-Etienne

276 tonnes

Cartons marché de gros

110 tonnes

Collectes du Verre

Conteneurs AV et bacs PAP

C.E.T.

Roche-la-Molière

149 130 tonnes

Quai de transfert des Brunandières

Saint-Etienne

Total= 76 762 tonnes

Plates-formes de compostage à

St-Just-St-Rambert et Saint-Etienne

17 437 tonnes

Filières de valorisation matière

1 350 tonnes

Filières du contrat Eco-Emballages et

papeteries

11 575 tonnes

Centre de Tri Sita-Mos

à Firminy

13 224 tonnes traitées

Filières d e valorisation matière

16 407 tonnes

Centre de Tri Onyx

La Talaudière

Centre de Tri RDS

L’Horme

Centre de trait ement verrier Guérin SA

Andrezieux

Verrier St-GobainEmballage

St-Romain-le-Puy

(contrat Adelphe)

6 473 tonnes

Total des déchets traités : 206 021 tonnesTotal valorisé matière : 53 242 tonnesTaux de valorisation matière global : 25,8 %

* Hors Brunandières

Valorisation du biogaz avec production d’électricité

Quai de transfert de Saint-Chamond

Bleu= 1 055 tonnes Jaune= 760 tonnes

Total= 27 223 tonnes

Déchets verts des services

espaces verts d e Saint-Etienne

4 400 tonnes

Déchets verts des services espaces verts des autres communes

1 917 tonnes

2 117tonnes

3 082tonnes

1 815tonnes

6 210tonnes

12 871 tonnes

25 408tonnes

70 552tonnes

Refus de tri1 606 tonnes

Déchets verts11 120 tonnes

C.E.T. d e classe III

3 649 tonnes

FerraillesGravatsCartonsBois

Gravats

38 693tonnes

Centre de Tri Sita-Mos

Firminy

851tonnes

113tonnes



Rapport annuel - annexe 11

LISTE DES REPRENEURS INDUSTRIELS POUR LES FLUX DE COLLECTE SELECTIVE

ANNEE 2004

SOCIETE ADRESSE

AFFIMET

Emballages aluminium

Achats France101, route de ChoisyBP 8041960204 COMPIEGNE

Groupe ARCELOR

Emballages en acier

Immeuble La Pacific11-13, Cours ValmyTSA 2000292070 PARIS LA DEFENSE

Papeteries EMIN LEYDIER

Emballages papiers-cartons

Champblain - LaveyronBP 3226241 SAINT-VALLIER

AVP - REVIPAC

Emballages pour liquide Revipac (briques alimentaires)

BP 15Route d'Ingersheim68230 TURCKHEIM

VALORPLAST

Bouteilles plastiques

14, rue de la RépubliquePuteaux92909 PARIS LA DEFENSE

NORSKE-SKOG GOLBEY SA

Journaux-Magazines

Route J.C. PellerinBP 10988194 GOLBEY

Papèteries choisies par SITA-MOS selon les cours du papier

Gros de magasin

Sita-MosCentre de tri - Firminy

SAINT-GOBAIN EMBALLAGE

Verre

Verrerie de SAINT-ROMAIN LE PUY42610

Papèteries choisies par ONYX selon les cours du papier

Papiers de bureaux & cartons des commerçants (Saint-Etienne)

OnyxCentre de tri - La Talaudière


Rapport annuel - annexe 12

LISTE DES REPRENEURS INDUSTRIELS POUR LES FLUX ISSUS DES DECHETERIES DE SAINT-ETIENNE-METROPOLE

ANNEE 2004

MATERIAUX PROCEDE ET DEVENIR REPRENEUR ADRESSE utilisé par

VGSOL - RONAVAL

Plate forme de compostage de déchets vertsLieu-dit "Les Hivernus"42 route Chavagneux42170 ST JUST ST RAMBERT

ONYXSITA

RONAVALGarde Milon42330 AVEIZIEUX

SITA

SYNDICAT MIXTE BEAUJOLAIS DOMBES

69400 ARNAS SITA

INVEKOles Allergs42 590 St PRIEST LA ROCHE

SITA

SAS SMTV (EUROVIA DALA°

CET CLASSE 3 du Sapeyroute départementale 2342290 SORBIERS

SITA

MOULINZA du Rousset43600 LES VILETTES

SITA

CHAUTARD Grand Croix ONYXSDS Sorbiers ONYX

CFF PURFERZI Molina la Chazotte456 rue Albert Camus42350 LA TALAUDIERE

SITA

ONDAINE METAUXrue de l'Ondaine42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES

SITA

MELI SARL66 rue Mathieu de la Drôme - l'Eparre42000 SAINT ETIENNE

SITA

Affimetbac jaunevalorisation aluminiumcentrale d'achat

_

ARCELORbac jaunevalorisation aciercentrale d'achats

_

BAYLE

Tri et broyagerue Adèle Bourdon42420 LORETTE

ONYX

Encombrants, non

valorisables Enfouissement en CET classe

2SATROD

Lieu-dit de "Borde-Matin"42230 ROCHE-LA-MOLIERE

SITAONYX

SITA MOS8 rue du colonel Riez42700 FIRMINY

SITA

SITA MOS26 rue Wilson69150 DECINES

SITA

SITA MOScentre de tri, Les Genestrels69650 QUINCIEUX

SITA

ONYXrue Léo Lagrange Lieu-dit "la vignasse"42270 ST PRIEST EN JAREZ

ONYXSITA

SOMOREC20 rue Parmentier03000 MOULINS

SITA

VALORPLASTbac jauneorganisme de valorisation plastiquesplusieurs filières de valorisation en concurrence

_

AVPbac jaunesbriques alimentaires - centrale de revente

_

Papeteries du Limousinbornes apports volontairesgros de magasin (papier)

ONYX

papeterie Emin Leydierbornes apports volontairesemballages papier carton

ONYX

NORSKE SKOG GOLBEY

bornes apports volontairesJournaux magazinesRoute Jean Charles Pellerin - BP 10988194 GOLBEY CEDEX

ONYX

Collecte GUERINbornes d'apport volontaire ; BP 3442340 VEAUCHE

_

ST GOBAIN EMBALLAGEborne d'apport volontairele Bourg42610 ST ROMAIN LE PUY

SITA

VERRERIE SOUCHON NEUVESEL (BSN)

2 rue Abbé Delorme42340 VEAUCHE

SITA

SETRALPbd Lucien Sampaix69190 ST FONS

SITA

AD Arnaud Démolition

Valorisation Matière

Déchets verts Plate-formes de compostage

Verre

CET 3

valorisation matière BTP

centre de tri et conditionnement de métaux et

de déchets inertes

centre de tri

Valorisation matière

Papiers - Cartons –

Plastiques

selon les cours

Gravats

Métaux

Stockage et activité de récupération de métaux ferreux et non ferreux

valorisation matière

Le Marais - rue Bénévent42000 Saint - Etienne

SITA

SO.RO.DIF

Installation de transit et traitement des déchets d'emballage de boisZI Moulin GalinayRue Dolomieux42230 ROCHE LA MOLIERE

SITA

ONYX ONYX centre de tri SAINT PRIEST EN JAREZ ONYX

RDS9 rue Libération42152 L'HORME

ONYX

SPURZI La Chazotte42350 LA TALAUDIERE

_

SRRHU30 rue Charles Martin69190 ST FONS

_

Huiles végétale régénération ECOGRAS17 rue des Gardinoux93300 AUBERVILLIERS

_

LABO SERVICERoute de la Centrale69700 GIVORS

SITA

SOREGE DEVELOPPEMENTle Horny BP539 190 BEAUFORT

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TEISSIER collecte et traitement des Néons _

SIRA943 chemin Islon38670 CHASSE SUR RHONE

ONYX

PneumatiquesValorisation Energétique ou

matièreVALERCO

Route de St Bonnet69780 ST PIERRE DE CHANDIEU

_

BatteriesTraitement

Valorisation énergétiqueMETALEUROP

BP 451 ZI Nord69657 VILLEFRANCHE CEDEX

_

filières utilisées de manière régulièrefilières utilisées de manière ponctuelle

DMSTraitement

Valorisation énergétique

Valorisation MatièreBois

régénérationHuiles minérales

Documents

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