RAPPORT ANNUEL 2007 2008-10-27آ  2007 2007 2007 2007 2007 2007 2007 2007 2007 2007 2007 2007 RAPPORT

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  • 2007 2007 2007 2007 2007 2007 2007 2007 2007 2007 2007 2007

    RAPPORT ANNUEL 2007

    B AN

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    20 07

    FR

  • RAPPORT ANNUEL 2007

    En 2008, toutes les publications

    de la BCE comporteront

    un motif figurant sur le billet

    de 10 euros.

  • © Banque centrale européenne, 2008

    Adresse Kaiserstrasse 29 D - 60311 Francfort-sur-le-Main Allemagne

    Adresse postale Postfach 16 03 19 D - 60066 Francfort-sur-le-Main Allemagne

    Téléphone +49 69 1344 0

    Internet http://www.ecb.europa.eu

    Télécopie +49 69 1344 6000

    Traduction effectuée par la Banque nationale de Belgique, la Banque de France et la Banque centrale européenne. En cas de divergence d’interprétation, seul le texte original fait foi. Tous droits réservés. Les reproductions à usage éducatif et non commercial sont cependant autorisées en citant la source.

    Photographies : Martin Joppen Walter Vorjohann

    La date d’arrêté des statistiques fi gurant dans le présent Rapport est le 29 février 2008.

    ISSN 1561-4581 (version papier) ISSN 1725-289X (internet)

  • 3 BCE

    Rapport annuel 2007

    SOMMAIRE AVANT-PROPOS 9

    CHAPITRE 1 LES ÉVOLUTIONS ÉCONOMIQUES ET LA POLITIQUE MONÉTAIRE

    1 LES DÉCISIONS DE POLITIQUE MONÉTAIRE 18

    2 LES ÉVOLUTIONS FINANCIÈRES, MONÉTAIRES ET ÉCONOMIQUES 26

    2.1 L’environnement macroéconomique mondial 26

    2.2 Les évolutions monétaires et fi nancières 31

    2.3 Les évolutions de prix et de coûts 59 2.4 Les évolutions de la production,

    de la demande et du marché du travail 70

    2.5 Les évolutions budgétaires 77 2.6 Les évolutions des taux de change

    et de la balance des paiements 83

    3 LES ÉVOLUTIONS ÉCONOMIQUES ET MONÉTAIRES DANS LES ÉTATS MEMBRES DE L’UE HORS ZONE EURO 90

    CHAPITRE 2 LES OPÉRATIONS ET LES ACTIVITÉS DE BANQUE CENTRALE

    1 LES OPÉRATIONS DE POLITIQUE MONÉTAIRE, LES OPÉRATIONS DE CHANGE ET LES ACTIVITÉS DE PLACEMENT 104

    1.1 Les opérations de politique monétaire 104

    1.2 Les opérations de change 113 1.3 Les activités de placement 113

    2 LES SYSTÈMES DE PAIEMENT ET DE RÈGLEMENT DE TITRES 116

    2.1 Le système TARGET 116 2.2 TARGET2 118 2.3 TARGET2-Titres 120 2.4 Les procédures de règlement pour

    les garanties 121

    3 LES BILLETS ET PIÈCES 123

    3.1 La circulation des billets et pièces en euros et le traitement de la monnaie fi duciaire 123

    3.2 La contrefaçon des billets et la lutte contre la contrefaçon 124

    3.3 L’émission et la production des billets 125

    4 LES STATISTIQUES 129

    4.1 Les nouvelles statistiques ou les statistiques améliorées de la zone euro 130

    4.2 Les autres évolutions statistiques 130 4.3 La préparation à l’élargissement

    de la zone euro 131

    5 LA RECHERCHE ÉCONOMIQUE 133

    5.1 Priorités de la recherche 133 5.2 Publications et conférences 134

    6 LES AUTRES TÂCHES ET ACTIVITÉS 136

    6.1 Le respect des interdictions relatives au fi nancement monétaire et à l’accès privilégié 136

    6.2 Les fonctions consultatives 136 6.3 La gestion des opérations

    d’emprunt et de prêt communautaires 140

    6.4 Les services de l’Eurosystème en matière de gestion des réserves 140

    CHAPITRE 3 ENTRÉE DE CHYPRE ET DE MALTE DANS LA ZONE EURO

    1 LES ÉVOLUTIONS ÉCONOMIQUES ET MONÉTAIRES À CHYPRE ET À MALTE 144

    2 LES ASPECTS JURIDIQUES DE L’INTÉGRATION DES BANQUES CENTRALES DE CHYPRE ET DE MALTE DANS L’EUROSYSTÈME 149

    3 LES ASPECTS OPÉRATIONNELS DE L’INTÉGRATION DES BANQUES CENTRALES DE CHYPRE ET DE MALTE DANS L’EUROSYSTÈME 151

    3.1 Les opérations de politique monétaire 151

  • 4 BCE Rapport annuel 2007

    3.2 La contribution au capital, aux réserves et aux avoirs de réserve de change de la BCE 152

    4 LE PASSAGE À L’EURO FIDUCIAIRE À CHYPRE ET À MALTE 153

    CHAPITRE 4 LA STABILITÉ ET L’INTÉGRATION FINANCIÈRES

    1 LA STABILITÉ FINANCIÈRE 158

    1.1 Le suivi de la stabilité fi nancière 158 1.2 Les dispositifs en matière de

    stabilité fi nancière 160

    2 LA RÉGLEMENTATION ET LA SURVEILLANCE FINANCIÈRES 162

    2.1 Questions générales 162 2.2 Le secteur bancaire 163 2.3 Les valeurs mobilières 164

    3 L’INTÉGRATION FINANCIÈRE 165

    4 LA SURVEILLANCE DES INFRASTRUCTURES DE MARCHÉ 170

    4.1 La surveillance des systèmes de paiement de montant élevé en euros et de leurs infrastructures 170

    4.2 Les services de paiement de détail 174 4.3 Les dispositifs de paiement par

    carte 174 4.4 La compensation et le règlement-

    livraison de titres 174

    CHAPITRE 5 LES RELATIONS EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES

    1 LES QUESTIONS EUROPÉENNES 178

    1.1 Les questions de politique économique 178

    1.2 Les questions institutionnelles 178 1.3 Les évolutions dans les pays

    candidats et les relations avec ceux-ci 181

    2 LES QUESTIONS INTERNATIONALES 182

    2.1 Les principales évolutions du système monétaire et fi nancier international 182

    2.2 La coopération avec des pays hors UE 185

    CHAPITRE 6 LE PRINCIPE DE RESPONSABILITÉ

    1 LA RESPONSABILITÉ VIS-À-VIS DU GRAND PUBLIC ET DU PARLEMENT EUROPÉEN 190

    2 QUELQUES SUJETS ÉVOQUÉS LORS DES RÉUNIONS AVEC LE PARLEMENT EUROPÉEN 191

    CHAPITRE 7 LA COMMUNICATION EXTERNE

    1 LA POLITIQUE DE COMMUNICATION 196

    2 LES ACTIVITÉS DE COMMUNICATION 197

    CHAPITRE 8 LE CADRE INSTITUTIONNEL, L’ORGANISATION ET LES COMPTES ANNUELS

    1 LES ORGANES DE DÉCISION ET LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE DE LA BCE 203

    1.1 L’Eurosystème et le Système européen de banques centrales 203

    1.2 Le Conseil des gouverneurs 204 1.3 Le Directoire 206 1.4 Le Conseil général 208 1.5 Les comités de l’Eurosystème/

    du SEBC, le comité budgétaire, la conférence sur les ressources humaines et le comité de pilotage informatique de l’Eurosystème 209

    1.6 Le gouvernement d’entreprise 210

    2 LES ÉVOLUTIONS RELATIVES À L’ORGANISATION 213

    2.1 Les ressources humaines 213 2.2 Le nouveau site de la BCE 215 2.3 L’offi ce de coordination des

    achats de l’Eurosystème 216

    3 LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DU SEBC 218

    4 LES COMPTES ANNUELS DE LA BCE 219

    Rapport de gestion pour l’exercice clos le 31 décembre 2007 220

  • 5 BCE

    Rapport annuel 2007

    Bilan au 31 décembre 2007 224 Compte de résultat pour l’exercice clos le 31 décembre 2007 226 Les règles et méthodes comptables 227 Annexe au bilan 232 Annexe au compte de résultat 243 Rapport du commissaire aux comptes indépendant 249 Annexe relative à la répartition des bénéfi ces/couverture des pertes 250

    5 BILAN CONSOLIDÉ DE L’EUROSYSTÈME AU 31 DÉCEMBRE 2007 252

    ANNEXES

    INSTRUMENTS JURIDIQUES ADOPTÉS PAR LA BCE 256

    AVIS ADOPTÉS PAR LA BCE 259

    CHRONOLOGIE DES MESURES DE POLITIQUE MONÉTAIRE ADOPTÉES PAR L’EUROSYSTÈME 265

    DOCUMENTS PUBLIÉS PAR LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE DEPUIS 2007 269

    GLOSSAIRE 275

    LISTE DES ENCADRÉS

    Les créances nettes des IFM sur les 1 non-résidents et leur incidence sur les évolutions monétaires 37 Graphique A Créances nettes des IFM

    sur les non-résidents et M3 37 Graphique B Composition des fl ux

    de capitaux du secteur détenteur de monnaie et créances nettes des IFM sur les non-résidents 38

    Graphique C Composition des fl ux d'investissements de portefeuille 38

    Graphique D Évolutions des avoirs et des engagements bruts vis-à-vis des non-résidents 40

    La volatilité des taux d’intérêt du 2 marché monétaire en 2007 42

    Graphique A Volatilité réalisée quotidienne du taux d’intérêt au jour le jour 44

    Graphique B Volatilité réalisée quotidienne des taux d’intérêt des dépôts à plus long terme 44

    Graphique C Volatilité réalisée et volatilité implicite des taux d’intérêt du marché monétaire à 3 mois 45

    Similarités et différences entre les 3 épisodes de perturbations fi nancières en 2007 et en 1998 50 Graphique A Rendements obligataires

    à long terme aux États-Unis et dans la zone euro en 1998 et 2007 51

    Graphique B Cours boursiers aux États-Unis et dans la zone euro en 1998 et 2007 51

    L’incidence des effets de base liés à 4 l’énergie sur l’infl ation selon l’IPCH en 2007 61 Graphique A Contributions à la

    variation annuelle de l'infl ation mesurée par l'IPCH depuis décembre 2006 61

    Graphique B Décomposition de la variation mensuelle de l'infl ation annuelle mesurée par l'IPCH 62

    Graphique C Décomposition de la variation de l'infl ation annuelle mesurée par l'IPCH depuis décembre 2006 62

    Le renchérissement des produits 5 alimentaires dans la zone euro 64 Graphique A Contributions des prix

    des produits alimentaires transformés à la hausse de l'infl ation annuelle mesurée par l'IPCH 64

    Graphique B Évolution des prix des produits alimentaires et des boissons tropicales 64

  • 6 BCE Rapport annuel 2007

    Tableau IPCH des produits alimentaires transformés