RAPPORT ANNUEL 2009 RAPPORT ANNUEL 2009 BANQUE CENTRALE EUROPأ‰ENNE FR RAPPORT ANNUEL RAPPORT ANNUEL

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  • 20 09 2009

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    RAPPORT ANNUEL 2009

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  • RAPPORT ANNUEL 2009

    En 2010, toutes les publications

    de la BCE comportent un motif figurant sur

    le billet de 500 euros.

  • © Banque centrale européenne, 2010

    Adresse Kaiserstrasse 29 D - 60311 Francfort-sur-le-Main Allemagne

    Adresse postale Postfach 16 03 19 D - 60066 Francfort-sur-le-Main Allemagne

    Téléphone +49 69 1344 0

    Internet http://www.ecb.europa.eu

    Télécopie +49 69 1344 6000

    Traduction effectuée par la Banque nationale de Belgique, la Banque de France et la Banque centrale européenne. En cas de divergence d’interprétation, seul le texte original fait foi. Tous droits réservés. Les reproductions à usage éducatif et non commercial sont cependant autorisées en citant la source.

    Photographies : ISOCHROM.com Martin Joppen KingAir Luftfoto Robert Metsch

    La date d’arrêté des statistiques fi gurant dans le présent Rapport est le 26 février 2010.

    ISSN 1561-4581 (version papier) ISSN 1725-289X (internet)

  • 3 BCE

    Rapport annuel 2009

    SOMMAIRE AVANT-PROPOS 11

    CHAPITRE 1 LES ÉVOLUTIONS ÉCONOMIQUES ET LA POLITIQUE MONÉTAIRE

    1 LES DÉCISIONS DE POLITIQUE MONÉTAIRE 18

    2 LES ÉVOLUTIONS FINANCIÈRES, MONÉTAIRES ET ÉCONOMIQUES 26

    2.1 L’environnement macroéconomique mondial 26

    2.2 Les évolutions monétaires et fi nancières 35

    2.3 Les évolutions de prix et de coûts 61 2.4 Les évolutions de la production,

    de la demande et du marché du travail 70 2.5 Les évolutions budgétaires 81 2.6 Les évolutions des taux de change

    et de la balance des paiements 91

    3 LES ÉVOLUTIONS ÉCONOMIQUES ET MONÉTAIRES DANS LES ÉTATS MEMBRES DE L’UE HORS ZONE EURO 97

    CHAPITRE 2 LES OPÉRATIONS ET LES ACTIVITÉS DE BANQUE CENTRALE

    1 LES OPÉRATIONS DE POLITIQUE MONÉTAIRE, LES OPÉRATIONS DE CHANGE ET LES ACTIVITÉS DE PLACEMENT 110

    1.1 Les opérations d’open market et les facilités permanentes 110

    1.2 Les opérations de change et les opérations menées avec d’autres banques centrales 117

    1.3 Le programme d’achat d’obligations sécurisées 118

    1.4 Les activités de placement 119

    2 LES SYSTÈMES DE PAIEMENT ET DE RÈGLEMENT DE TITRES 122

    2.1 Le système TARGET2 122 2.2 TARGET2-Titres 124 2.3 Les procédures de règlement

    pour les garanties 126

    3 LES BILLETS ET PIÈCES 128

    3.1 La circulation des billets et pièces en euros et le traitement de la monnaie fi duciaire 128

    3.2 La contrefaçon des billets et la lutte contre la contrefaçon 129

    3.3 La production et l’émission des billets 131

    4 LES STATISTIQUES 133

    4.1 Les nouvelles statistiques ou les statistiques améliorées de la zone euro 133

    4.2 Les autres évolutions statistiques 134 4.3 Les besoins statistiques découlant

    de la crise fi nancière 135

    5 LA RECHERCHE ÉCONOMIQUE 136

    5.1 Priorités de la recherche et réalisations 136

    5.2 Diffusion des résultats de recherche : publications et conférences 138

    6 LES AUTRES TÂCHES ET ACTIVITÉS 140

    6.1 Le respect des interdictions relatives au fi nancement monétaire et à l’accès privilégié 140

    6.2 Les fonctions consultatives 140 6.3 La gestion des opérations d’emprunt

    et de prêt de l’Union européenne 145 6.4 Les services de l’Eurosystème

    en matière de gestion des réserves 145

    CHAPITRE 3 LA STABILITÉ ET L’INTÉGRATION FINANCIÈRES

    1 LA STABILITÉ FINANCIÈRE 148

    1.1 Le suivi de la stabilité fi nancière 148 1.2 Les dispositifs de stabilité

    fi nancière 150

    2 LA RÉGLEMENTATION ET LA SURVEILLANCE FINANCIÈRES 152

    2.1 Questions générales 152 2.2 Le secteur bancaire 155 2.3 Les valeurs mobilières 155 2.4 Les normes comptables 156

  • 4 BCE Rapport annuel 2009

    3 L’INTÉGRATION FINANCIÈRE 158

    4 LA SURVEILLANCE DES SYSTÈMES DE PAIEMENT ET DES INFRASTRUCTURES DE MARCHÉ 163

    4.1 Les systèmes de paiement de montant élevé et les fournisseurs d’infrastructures 163

    4.2 Les systèmes et les instruments de paiement de détail 165

    4.3 La compensation et le règlement- livraison de titres et de produits dérivés 166

    4.4 Autres activités 169

    CHAPITRE 4 LES RELATIONS EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES

    1 LES QUESTIONS EUROPÉENNES 172

    1.1 Les questions de politique économique 172

    1.2 Les questions institutionnelles 175 1.3 Les évolutions dans les pays

    candidats et les relations avec ceux-ci 176

    2 LES QUESTIONS INTERNATIONALES 177

    2.1 Les principales évolutions du système monétaire et fi nancier international 177

    2.2 La coopération avec des pays hors UE 181

    CHAPITRE 5 LE PRINCIPE DE RESPONSABILITÉ

    1 LA RESPONSABILITÉ VIS-À-VIS DU GRAND PUBLIC ET DU PARLEMENT EUROPÉEN 186

    2 QUELQUES SUJETS ÉVOQUÉS LORS DES RÉUNIONS AVEC LE PARLEMENT EUROPÉEN 187

    CHAPITRE 6 LA COMMUNICATION EXTERNE

    1 LA POLITIQUE DE COMMUNICATION 190

    2 LES ACTIVITÉS DE COMMUNICATION 191

    CHAPITRE 7 LE CADRE INSTITUTIONNEL, L’ORGANISATION ET LES COMPTES ANNUELS

    1 LES ORGANES DE DÉCISION ET LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE DE LA BCE 196

    1.1 L’Eurosystème et le Système européen de banques centrales 196

    1.2 Le Conseil des gouverneurs 197 1.3 Le Directoire 200 1.4 Le Conseil général 202 1.5 Les Comités de l’Eurosystème/

    du SEBC, le Comité budgétaire, la Conférence sur les ressources humaines et le Comité de pilotage informatique de l’Eurosystème 203

    1.6 Le gouvernement d’entreprise 204

    2 LES ÉVOLUTIONS RELATIVES À L’ORGANISATION 208

    2.1 La gestion des ressources humaines 208

    2.2 Les relations avec le personnel et le dialogue social 210

    2.3 Le nouveau siège de la BCE 210 2.4 L’Offi ce de coordination des

    achats de l’Eurosystème 210 2.5 Les questions environnementales 211 2.6 La gestion des services

    informatiques 211

    3 LA CONFÉRENCE SUR LES RESSOURCES HUMAINES 212

    4 LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DU SEBC 213

  • 5 BCE

    Rapport annuel 2009

    5 LES COMPTES ANNUELS DE LA BCE 214

    Rapport de gestion pour l’exercice clos le 31 décembre 2009 215 Bilan au 31 décembre 2009 220 Compte de résultat pour l’exercice clos le 31 décembre 2009 222 Les règles et méthodes comptables 223 Annexe au bilan 229 Annexe au compte de résultat 243 Rapport du commissaire aux comptes indépendant 247 Annexe relative à la répartition des bénéfi ces/couverture des pertes 251

    6 BILAN CONSOLIDÉ DE L’EUROSYSTÈME AU 31 DÉCEMBRE 2009 252

    ANNEXES

    INSTRUMENTS JURIDIQUES ADOPTÉS PAR LA BCE 256

    AVIS ADOPTÉS PAR LA BCE 259

    CHRONOLOGIE DES MESURES DE POLITIQUE MONÉTAIRE ADOPTÉES PAR L’EUROSYSTÈME 268

    COMMUNICATIONS DE LA BCE RELATIVES AUX APPORTS DE LIQUIDITÉ 272

    DOCUMENTS PUBLIÉS PAR LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE DEPUIS 2009 277

    GLOSSAIRE 283

    LISTE DES ENCADRÉS

    Les1 mesures de soutien renforcé du crédit en période de perturbations fi nancières 19 Le ralentissement du commerce mondial2 27 Graphique A Commerce et activité

    mondiaux et exportations de marchandises de la zone euro 28

    Graphique B Indice d’intégration verticale mondiale de l’offre 29

    Graphique C Exportations de marchandises hors zone euro, par produit 30

    Graphique D Exportations de marchandises hors zone euro, par destination 30

    Les évolutions récentes du bilan 3 des banques et leurs implications sur les prêts au secteur privé 40 Graphique A Ventilation sectorielle

    des principaux actifs détenus par les IFM de la zone euro (hors actions et autres participations) 42

    Graphique B Crédits aux résidents de la zone euro (hors actions et autres participations) 43

    Évaluation de la transmission des taux 4 directeurs de la BCE aux principaux taux débiteurs des banques dans la zone euro 55 Graphique A Taux à court terme

    des prêts au logement et des prêts consentis aux sociétés non fi nancières et Euribor 3 mois 56

    Graphique B Taux à long terme des prêts au logement et des prêts consentis aux sociétés non fi nancières et taux des swaps à 7 ans 56

    Tableau Transmission aux taux débiteurs des IFM sur la base d’un modèle à correction d’erreurs 57

    Graphique C Variations cumulées effectives et attendues des taux d’intérêt débiteurs des IFM pour la période comprise entre octobre 2008 et décembre 2009 58

    Les évolutions de l’emploi dans la zone 5 euro en 2009 77 Graphique A Croissance du PIB

    et de l’emploi dans la zone euro 78

  • 6 BCE Rapport annuel 2009

    Graphique B Croissance de l’emploi dans la zone euro et contributions sectorielles 78

    Graphique C Croissance de l’emploi dans certaines catégories de la population active 78

    Graphique D Évolutions du nombre d’heures travaillées dans la zone euro et contributions 79

    Le6 soutien de l’État au secteur bancaire