Rapport Annuel Renault 2003

  • View
    225

  • Download
    1

Embed Size (px)

Text of Rapport Annuel Renault 2003

  • Rapport annuel dactivitRenault 2003

    n Le groupe Renault et la stratgie

    n Le Gouvernement dentreprise

    n Les performances de Renault en 2003

    n Les Comptes

    n Les principales fi liales et lorganigrammedu Groupe

    n Le projet de rsolutions de lAssembleGnrale des Actionnaires du 30 avril 2004

    n Les responsables du document de rfrence et attestations

  • RenaultRapport annuel dactivit

    2003

  • 2

    Renault

    Rapport annuel dactivit 2003

    Rapport de gestion approuv par le Conseil dAdministration le 24 fvrier 2004

    Sommaire1. LE GROUPE RENAULT ET SA STRATGIE 7

    1.1. Prsentation de Renault et du Groupe 91.1.1. Historique et faits marquants 91.1.2. Actionnariat de Renault au 31 dcembre 2003 101.1.3. Principaux chiffres consolids sur cinq ans 111.1.4. Description des principales activits du Groupe 111.1.4.1. Branche automobile 121.1.4.2. Branche financement des ventes 191.1.4.3. Participations stratgiques 20

    1.2. LAlliance Renault-Nissan 221.2.1. Objectifs et mode de gouvernance 221.2.1.1. Les tapes de la construction de lAlliance et les objectifs 221.2.1.2. Mode de gouvernance et structure oprationnelle de lAlliance 241.2.2. Les cooprations de lAlliance Renault-Nissan 261.2.2.1. Structures de pilotage au quotidien et champs dactivits 261.2.2.2. Mise en commun des moyens industriels 271.2.2.3. Complmentarit au niveau commercial 301.2.2.4. change de personnel 321.2.3. Rsultats de Nissan 321.2.3.1. Forte progression des rsultats de Nissan 321.2.3.2. Contribution positive et croissante de Nissan aux rsultats de Renault 331.2.4. Performance globale et indicateurs financiers de lAlliance 341.2.4.1. Prsence industrielle et commerciale 341.2.4.2. Valeur des oprations communes 371.2.4.3. Indicateurs financiers de lAlliance 37

    1.3. La stratgie de croissance rentable 40Axe 1 : Faire reconnatre son identit de marque 40Axe 2 : tre le plus comptitif sur nos marchs en qualit, cots, dlais 41Axe 3 : Sinternationaliser 42Axe 4 : Dvelopper les valeurs de Renault 43Axe 5 : Exprimer notre russite par nos rsultats financiers 46

    Le sigle identifie dans le texte les informations correspondant aux directives de la Global Reporting Initiative (GRI)en matire de Rapport sur le Dveloppement Durable. Le tableau de correspondance avec les indicateurs GRI se trouveen page 259.

    Le sigle @ renvoie, pour plus de renseignements, vers le site Internet institutionnel de Renault, renault.com, adressehttp://www.developpement-durable.Renault.com.

  • 3

    Renault

    Rapport annuel dactivit 2003

    2. GOUVERNEMENT DENTREPRISE

    2.1. Composition et mode de fonctionnementdu Conseil dAdministration 50

    2.1.1. Composition et fonctionnement du Conseil dAdministration 502.1.2. valuation du Conseil dAdministration 562.1.3. valuation de lindpendance des administrateurs 562.1.4. Rglement intrieur du Conseil et Charte de ladministrateur 572.1.5. Activit des comits spcialiss du Conseil dAdministration 572.1.6. Les jetons de prsence 59

    2.2. Composition et fonctionnement des organes de Direction 612.2.1. Le Comit Excutif Groupe 612.2.2. Le Comit de Direction Renault 612.2.3. Composition du Comit Excutif et du Comit de Direction au 1er janvier 2004 61

    2.3. Le contrle des comptes 632.3.1. Responsables du contrle des comptes 632.3.2. Honoraires des Commissaires aux Comptes et de leur rseau 64

    2.4. Intrt des dirigeants 652.4.1. Rmunration des dirigeants et des mandataires sociaux 652.4.2. Options dachat dactions consenties aux dirigeants

    et aux mandataires sociaux 66

    2.5. Renault et ses actionnaires 692.5.1. Capital et droits de vote 692.5.2. Actionnariat de Renault 692.5.3. Marchs des titres de Renault 712.5.4. Dividendes 732.5.5. Politique dinformation 73

    2.6. Gestion des risques 752.6.1. Risques financiers 752.6.2. Risques oprationnels 822.6.3. Risques juridiques 852.6.4. Distribution 872.6.5. Ressources humaines 872.6.6. Autres risques 87

    2.7. Rapport du Prsident sur les procdures de contrle interne 882.7.1. Introduction 882.7.2. Lenvironnement de contrle et pilotage 892.7.3. La gestion des principaux risques 912.7.4. Organisation de l'laboration de l'information financire et comptable 912.7.5. LAlliance Renault-Nissan 92

    2.8. Rapport des Commissaires aux Comptes sur le Rapport du Prsident 93

  • 4

    Renault

    Rapport annuel dactivit 2003

    3. PERFORMANCES DE RENAULT EN 2003

    3.1. Performances conomiques 963.1.1. Rsultats et performances commerciales 2003 963.1.2. Rsultats financiers 2003 1053.1.3. Perspectives 111

    3.2. Performances sociales 1123.2.1. Effectifs 1123.2.2. La politique Ressources Humaines 1133.2.2.1. Anticiper 1133.2.2.2. Attirer et motiver 1163.2.2.3. Partager 121

    3.3. Performances environnementales 1243.3.1. Les enjeux 1253.3.2. Consolider le management de lenvironnement sur le cycle de vie 1273.3.3. Concilier comptitivit et protection de lenvironnement 1313.3.4. Matriser et rduire les impacts des activits sur lenvironnement 1323.3.5. Prserver la valeur du patrimoine 1373.3.6. Organiser la communication 139

    3.4. Performances socitales 1403.4.1. Les Codes de bonne conduite 1403.4.2. Renault et les parties prenantes 1403.4.3. Renault, architecte de la Mobilit Durable 1413.4.4. Renault et la scurit routire 1433.4.5. Contribution la socit civile 146

    3.5. Politique de Recherche et Dveloppement 1503.5.1. Rendre linnovation disponible sur toute la gamme 1503.5.2. Garantir le meilleur niveau de scurit 1503.5.3. Assurer le plaisir dtre bord 1513.5.4. Rduire les impacts sur lenvironnement 1513.5.5. LAlliance avec Nissan, acclrateur defficacit 152

  • 5

    Renault

    Rapport annuel dactivit 2003

    4. LES COMPTES

    4.1. Comptes consolids 1544.1.1. Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolids 1544.1.2. Comptes consolids 156

    4.2. Comptes sociaux 2084.2.1. Rapport gnral des Commissaires aux Comptes 2084.2.2. Rapport des Commissaires aux Comptes sur les lments servant la

    dtermination de la rmunration des titres participatifs 2104.2.3. Rapport spcial des Commissaires aux Comptes sur les conventions

    rglementes 2114.2.4. Comptes simplifis de Renault SA 212

    5. RENSEIGNEMENTS SUR LES PRINCIPALES FILIALESET ORGANIGRAMME DU GROUPE

    5.1. Renseignements sur les principales filiales 224

    5.2. Organigramme dtaill du Groupe 227

    6. RENSEIGNEMENTS GNRAUX CONCERNANTRENAULT

    6.1. Renseignements de caractre gnral concernant la socit 2306.1.1. Prsentation gnrale 2306.1.2. Dispositions particulires des statuts 230

    6.2. Renseignements de caractre gnral concernant le capital 2326.2.1. Modification du capital 2326.2.2. Capital social 2326.2.3. Table dvolution du capital sur les cinq derniers exercices 2326.2.4. Plans doptions de souscription ou dachat dactions Renault 2336.2.5. Augmentation de capital rserve aux salaris 2336.2.6. Augmentation de capital par mission de titres 233

  • 6

    Renault

    Rapport annuel dactivit 2003

    7. ASSEMBLE GNRALE MIXTE DU 30 AVRIL 2004

    7.1. Prsentation des rsolutions 2357.1.1. Approbation des comptes annuels et affectation du rsultat 2357.1.2. Conventions vises larticle L 225-38 du Code de commerce 2357.1.3. Renouvellement du mandat de deux administrateurs 2357.1.4. Ratification de la nomination de trois administrateurs 2367.1.5. Quitus trois administrateurs 2367.1.6. Rapport des Commissaires aux Comptes sur les titres participatifs 2367.1.7. Autorisation au Conseil dacheter des actions de la socit 2367.1.8. Autorisation au Conseil dmettre des emprunts

    sous forme dobligations 2377.1.9. Autorisation de rduire le capital social par annulation dactions 2377.1.10. Maintien des conditions du prix dexercice 2377.1.11. Modifications des statuts 2387.1.12. Nomination dun administrateur 2387.1.13. Formalits 238

    7.2. Projet de rsolutions 239

    8. DOCUMENT DE RFRENCE : ATTESTATIONS DESRESPONSABLES ET TABLE DE CONCORDANCE

    Attestations 245Table de concordance 246

    9. INFORMATIONS COMPLMENTAIRES

    Rglement intrieur du Conseil dAdministration 248Le Conseil dAdministration et les comits 248La Charte de ladministrateur 251Procdure relative lutilisation et/ou la communicationdinformations privilgies 252Annexes sur lenvironnement 254Commentaires mthodologiquessur le tableau Indicateurs environnementaux des sites 2003 254Indicateurs environnementaux des sites 255Indicateurs environnementaux des produits 257Attestation des Commissaires aux Comptes 258Indicateurs GRI : tableau de correspondance 259

  • 7Renault

    Rapport annuel dactivit 2003

    1. Le groupe Renault et sa stratgie

    1Le groupe Renaultet sa stratgie

    1.1. Prsentation de Renault et du Groupe 91.1.1. Historique et faits marquants 91.1.2. Actionnariat de Renault au 31 dcembre 2003 101.1.3. Principaux chiffres consolids sur cinq ans 111.1.4. Description des principales activits du Groupe 111.1.4.1. Branche automobile 121.1.4.2. Branche financement des ventes 191.1.4.3. Participations stratgiques 20

  • 8Renault

    Rapport annuel dactivit 2003

    1. Le groupe Renault et sa stratgie

    1.2. LAlliance Renault-Nissan 221.2.1. Objectifs et mode de gouvernance 221.2.1.1. Les tapes de la construction de lAlliance et les objectifs 221.2.1.2. Mode de gouvernance et structure oprationnelle de lAlliance 241.2.2. Les cooprations de lAlliance Renault-Nissan 261.2.2.1. Structures de pilotage au quotidien et champs dactivits 261.2.2.2. Mise en commun des moyens industriels 271.2.2.3. Complmentarit au niveau commercial 301.2.2.4. change de personnel 321.2.3. Rsultats de Nissan 321.2.3.1. Forte progression des rsultats de Nissan 321.2.3.2. Contribution positive et croissante de Nissan aux rsultats de Renault 331.2.4. Performance globale et indicateurs financiers de lAlliance