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Chapitre 1 :L’analyse classique La doctrine mercantiliste se fondait sur une relation biaisée du commerce international, en mettant en avant le principe selon lequel l’un ne gagne que ce que l’autre perd. Il en résulte d’une part qu’obligation est faite au souverain d’assurer le maximum d’avantage possible et d’autre part des entraves au développement aux transactions libres. La doctrine libérale s’est efforcée en revanche, à démanteler la thèse mercantiliste en prônant la théorie de la spécialisation internationale. Elle s’est employée, en conséquence, à résoudre trois questions : L’explication des conditions déterminant la spécialisation. La mise en évidence des avantages résultant pour chaque Nation d’une spécialisation. Et l’élaboration d’une politique économique (c’est à dire libre échange). Les contours d’une telle démarche seront définis progressivement par trois auteurs, Adam Smith, David Ricardo et Jean Stewart Mill. Section 1 : A.SMITH et le principe de l’avantage absolu Le rejet par A Smith de la th. Mercantiliste basée sur l’intervention de l’Etat, la amené à définir la fonction du commerce extérieur, d’en dégager la théorie de la spécialisation, fondement du libéralisme des échanges. Concernant la fonction du commerce international, A.Smith a démontré qu’elle consiste en une division du travail selon laquelle les gens échangent ce qu’ils possèdent en trop contre ce qu’ils désirent mais ne produisent pas. Cet échange ne peut se faire que par le marché, ceci est aussi vrai pour les nations dont les « excédents » échangés peuvent être source de richesse. En ce qui concerne la spécialisation, elle repose sur un principe simple ; « si un pays 1

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Chapitre 1 :L’analyse classique 

La doctrine mercantiliste se fondait sur une relation biaisée du commerce international, en mettant en avant le principe selon lequel l’un ne gagne que ce que l’autre perd.

Il en résulte d’une part qu’obligation est faite au souverain d’assurer le maximum d’avantage possible et d’autre part des entraves au développement aux transactions libres.

La doctrine libérale s’est efforcée en revanche, à démanteler la thèse mercantiliste en prônant la théorie de la spécialisation internationale. Elle s’est employée, en conséquence, à résoudre trois questions :

L’explication des conditions déterminant la spécialisation.

La mise en évidence des avantages résultant pour chaque Nation d’une spécialisation.

Et l’élaboration d’une politique économique (c’est à dire libre échange).

Les contours d’une telle démarche seront définis progressivement par trois auteurs, Adam Smith, David Ricardo et Jean Stewart Mill.

Section 1 : A.SMITH et le principe de l’avantage absolu

Le rejet par A Smith de la th. Mercantiliste basée sur l’intervention de l’Etat, la amené à définir la fonction du commerce extérieur, d’en dégager la théorie de la spécialisation, fondement du libéralisme des échanges.

Concernant la fonction du commerce international, A.Smith a démontré qu’elle consiste en une division du travail selon laquelle les gens échangent ce qu’ils possèdent en trop contre ce qu’ils désirent mais ne produisent pas. Cet échange ne peut se faire que par le marché, ceci est aussi vrai pour les nations dont les «  excédents » échangés peuvent être source de richesse.

En ce qui concerne la spécialisation, elle repose sur un principe simple ; «  si un pays étranger nous propose un bien à meilleur marché que nous pouvons le produire, le mieux est de le lui acheter en contre partie d’une partie du produit de notre activité développée dans les secteurs dans lesquels nous disposons d’un avantage particulier/absolu.

En bref ce raisonnement pratique a pour fondement théorique que :

L’activité économique d’une nation est fonction de l’importance de son capital.

L’accroissement de ce capital est déterminé par l’épargne réalisée sur le revenu national.

Il en résulte qu’il faut considérer avant tout, la balance de la production et de la consommation, susceptible de s’accroître par toute valorisation de la production, et par tout abaissement de la valeur des marchandises consommées.

En conséquence, si le commerce extérieur respecte la spécialisation, il peut développer l’épargne, et élargir l’activité économique nationale.

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Quant à la politique libérale, elle permet la réalisation de la spécialisation. A titre d’exemple, le protectionnisme s’il peut favoriser artificiellement un secteur d’activité, il peut être néfaste au développement de l’activité nationale dans son ensemble (utiliser plus de capital pour un produit donné) Sauf si cette politique vise d’accroître les moyens de défense. «  Chaque commerçant gagne d’autant plus dans son commerce que si ces voisins sont riches » Il en est de même des nations avançait A.SMITH

Le problème qui se pose est de savoir qu’elle serait la situation d’un pays qui ne dispose d’aucun avantage absolu.

Section 2 : La théorie des avantages comparatifs ou relatifs :

Cette théorie a été développée par David RICARDO qui a tenté d’apporter une réponse à la question donnée, en préconisant le principe de l’avantage comparatif (ou des coûts comparatifs). Il a résumé ce principe ainsi : Même si un pays est en mesure de produire tous les biens dont il a besoin, il est néanmoins dans son intérêt de se limiter à la production du ou des seuls biens dont les coûts sont relativement faibles par rapport aux coûts dans les pays étrangers. Ce pays a donc intérêt à échanger la part non consommée (ou sur plus) de ses biens contre ceux dont le coût de production sont les plus élevés.

A) Le cadre de raisonnement :

RICARDO a formulé son raisonnement à partir de certaines hypothèses :

Le taux de profit constitue une fonction inverse du taux de salaire, lequel est directement lié aux prix des produits de subsistance.

au sein d’un même pays, la circulation du capital entre les divers secteurs de l’activité é économique assure l’égalité des taux de profit dans chaque secteur. Il en découle la distinction entre deux catégories de produits :

Ceux dont le prix contribue directement (matières premières) ou indirectement (produits de subsistance consommés par les ouvriers) à déterminer les prix des autres produits.

Et les produits qui constituent de simples utilisations du profit ou de la rente (tels que les biens manufacturés). Leur prix n’a pas d’influence sur le coût des autres biens.

Dans ce contexte les prix des biens manufacturés ont tendance à diminuer relativement, en raison du progrès technique par rapport aux produits primaires (miniers et agricoles). Ce qui se traduit par une hausse des salaires, d’où la baisse du taux de profit. Mais si des progrès techniques sont réalisés dans l’agriculture, ou si on découvre de nouveaux marchés, d’où on peut importer les produits de subsistances, on pourrait endiguer cette tendance, voir la renverser.

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Cette mission est confiée au commerce international qui s’est vu assigner les objectifs suivants :

Renverser sur le plan interne la tendance de dégradation, à la longue, des termes de l’échange entre l’agriculture et l’industrie, et permettre ainsi de ;

Abaisser les salaires pour relever le taux de profit et favoriser la formation du capital.

Abaisser la dépense de consommation des rentiers par l’importation des biens manufacturés qu’ils étaient les seuls à consommer- puisqu’il s’agit d’une bourgeoisie foncière- et favoriser de la sorte la formation du capital.

Mettre à la disposition des détenteurs de ses revenus une large quantité de biens, même si on n’arrive pas à accroître la formation du capital, ce qui constitue un progrès en soi ; dans la mesure où la consommation de ces biens favorise la production.

Les trois dernières considérations expliquent d’elles mêmes le peu d’intérêt que porte D. RICARDO aux conséquences sociales du commerce international (chômage). En revanche, il s’est occupé de montrer que celui-ci tend à favoriser les gains à l’échange : Comment ?

B) Spécialisation et gain à l’échange :

1-Les hypothèses   :

Les produits ne rencontrent aucun obstacle -naturel- à leur circulation au niveau international.

Les capitalistes ne sont pas favorables au transfert de leurs capitaux d’un pays à l’autre. Il en résulte que :

La valeur des biens est fixée de manières différentes à l’intérieur d’une nation, que dans les transactions entre les nations.

Les taux de profits égalisés à l’intérieur d’un pays différent d’un pays à l’autre.

Les produits échangés entre pays contiennent des quantités de travail différentes. Ce qui est inimaginable à l’intérieur d’un pays. Comme les capitaux sont peu enclins à la circulation internationale (voire impossible), ils ne se déplacent pas en fonction du taux de profit. Les techniques, en, revanche, sont différentes, selon les pays et peuvent changer.

2-Le raisonnement   :

L’Angleterre et le Portugal peuvent produire du vin et du drap, à condition de consacrer à la production d’une unité de chacun des produits les quantités d’heures de travail suivantes :

VIN DRAPG.B. 120 H 100 H

Portugal 80 H 90 H

Même si le Portugal dispose à priori, d’un avantage absolu pour la production de ces deux biens, il lui serait impossible de

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produire deux unités de chacun de ces produits (l’une à consommer et l’autre à exporter) pour la double raison que :

Cela suppose un transfert du capital de la Grande Bretagne vers le Portugal.

Et même si le Portugal arriverait à produire les deux unités de chacun des produits, cela impliquerait un transfert d’or ou d’argent (métal) en direction du Portugal, ce qui ne manquerait pas d’affecter leurs cours à la baisse du fait de leur abondance, et provoquerait ainsi un renchérissement des prix à l’intérieur du Portugal (Inflation de nos jours). Le Portugal perdrait son avantage absolu. D’où le recours à l’avantage comparatif.

Au Portugal d’après l’exemple précité, une unité de drap s’échange contre 9/8 d’unité de vin.

En G.B. une unité de vin s’échange contre 12/10 d’unité de drap.

Ainsi si le Portugal décide de produire deux unités de vin et d’en vendre à la G.B. en profitant, du surcroît, du rapport entre le vin et le drap sur le marché anglais ( soit12/10) , il vendra son unité vin à 80H*12/10 = 96H ( soit un gain de 16H).

Si la G.B. procède de la même manière en produisant deux unités de drap pour en vendre une au Portugal au rapport préexistant sur son marché (9/8 d’unité de vin), le rapport est bénéfique au deux pays tant qu’il se situe entre les rapports préexistants, c à d tant qu’on peut échanger une unité de vin entre 8/9 et 12/10 d’unité de drap, et une unité de drap entre 10/12 et 9/8 d’unité de vin.

Chaque pays y a trouvé son compte ; d’où la conclusion suivante : la spécialisation doit s’effectuer selon le principe de l’avantage comparatif (ou relatif).D’ailleurs, la reprise de la démonstration ricardienne, en introduisant les valeurs monétaires des produits en remplacement de la valeur-travail, confirme les conclusions de cet auteur, comme il sera présenté. Cependant, le modèle ricardien souffre de quelques limites, selon la critique économique. Elles portent, pour l’essentiel sur les hypothèses retenues pour le raisonnement suivant :

le modèle suppose un échange constant entre 2 pays et concerne 2 biens. Il suppose l’immobilité des facteurs de production Il suppose également une concurrence parfaite des facteurs de production à l’intérieur d’une même nation. Il évalue les coûts de production en facteur travail Il se place dans une perspective de plein emploi des facteurs de production. Il repose également, sur l’offre. Il néglige la prise en compte des autres coûts de production tels que les frais de transport et autres charges.

Cependant, en dépit de ces remarques- dont certaines ne sont pas Justifiées- il faut reconnaître que Ricardo a atteint son objectif consistant en la défense du système capitaliste naissant contre les tenants de la bourgeoisie foncière. Si bien que le système RICARDIEN a favorisé l’accumulation du Capital notamment par la détérioration des prix des produits agricoles- et des matières premières- par rapport aux prix des produits industriels, objectif escompté, ce qui a permis la victoire du capitalisme.

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La théorie marxiste- fondée sur ses travaux-lui reproche pour sa part que l’échange commercial entre deux économies de développement différent, ne peut que servir davantage les intérêts de celle du pays le plus développé. D’où cette théorie débouche sur l’impérialisme comme aboutissement logique du développement du système capitaliste.

Il faudrait cependant nuancer ces critiques à l’encontre de la théorie classique, qui continue toujours d’inspirer les courants actuels du commerce international, si bien que la reprise par SIROEN en 1991,( Cf. échange entre les USA et le Japon) a permis la vérification de cet apport pas l’introduction des valeurs monétaires des produits.

Il en ressort que la dynamique des avantages comparatifs n’a de vrai sens qu’avec l’introduction des prix monétaires : En fait, c’est le prix monétaire du travail en monnaie internationale (c.a.d compte tenu du taux de change) qui permet d’expliquer le fait d’être compétitif dans La production de certaines activités, tout en étant inefficace Ị ce sont donc les coûts de production plus faibles qui compensent une productivité moindreIl faudrait relever également que dans leurs raisonnements respectifs. A.Smith se place au niveau des prix monétaires, alors que D. Ricardo tenait un raisonnement fondé sur la valeur travail Mais dès que cette dernière se transforme en prix monétaire. La différence s’estompe complètement entre les deux auteurs Ị Même si les hypothèses diffèrent quant aux perspectives de rendements (croissants pour A. Smith décroissants pour D. Ricardo)

Cependant ce new-look de la théorie classique ne doit pas masquer les limites de cette nouvelle démonstration, de SIROEN qui

a eu certes l’avantage d’avoir introduit les valeurs monétaires dans le raisonnement, mais qui a osé un double risque (désaveu) :

- A l’instar de la théorie classique, il a supposé la flexibilité de tous les prix des facteurs de productions y compris les salaires, dont la fixation de tout temps a connu l’intervention des pouvoirs publics (SMIG par exemple) raison d’ailleurs pour laquelle les néolibéraux évoquent actuellement la notion de « clause sociale » ou de « dumping social » cf. négociation de l’Uruguay Round (réclamation de la France et des USA). Ce débat n’a pas eu de suite dans l’accord de Marrakech (1994)

- L’exemple fourni, se place dans l’hypothèse des taux de change fixes, or ces taux sont flottants depuis le début des années 70 !

Par ailleurs, avant de reprendre l’apport de J.S. Mill qui a comblé le raisonnement de ses prédécesseurs, en introduisant l’élément « offre », et a permis ainsi la prise en compte de l’équilibre de l’échange international, en limitant de surcroît la critique économique, il convient de prendre en considération certains paramètres susceptibles d’adapter les principes de la théorie classique au contexte actuel du commerce international. Il s’agit pour l’essentiel des facteurs suivants :

- le management de la qualité dont l’application permet l’amélioration de la qualité des produits et services, réduits les coûts et limite le gâchis en ressources.

- La prise en compte du facteur écologique dans les procédés de production, érigé en norme européennes, dans les relations de l’U.E avec ses partenaires commerciaux. Cependant ce facteur fût également exclu de l’accord de Marrakech.

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- La recherche développement (R et D) qui, à travers l’innovation, conditionne une bonne partie du C.I.

- La formation continue qui améliore constamment les performances des Ressources Humaines, ainsi qu leur mise à niveau dans les Pays en développement.

- L’automatisation de la production qui se traduit par l’augmentation de la qualité, de la productivité et la réduction des coûts.

- Et la libéralisation des mouvements des capitaux (des années 70 aux années 90-1992 pour l’U.E) qui a compensé dans une certaine mesure les courants de marchandises et redressé les déséquilibres de balances de paiements. Si bien que l’on assiste actuellement à une quasi déconnexion entre les mouvements de marchandises, et ceux des capitaux, au point que les mouvements de ces derniers tendent à prendre « l’économie mondiale en otage1 » à travers l’acquisition par des fonds privés d’investissement (private équities) d’entreprises aux USA, en GB et en France, en vue de les structurer pour les revendre, ou d’en contrôler la gestion, et ce notamment par le recours aux capitaux levés chez les banques, les assurances, les fonds de pensions, les avoirs des riches particuliers. Alors l’apport des private équities (fonds propres) est très limité 20% environ ; ce qui explique partiellement la crise financière actuelle.

Section 3 : Stewart Mill et la théorie des valeurs internationales.

1 Le monde diplomatique septembre 2007 cf aussi la revue capital juillet 2007

S’inscrivant dans la continuité de l’œuvre RICARDIENNE S. Mill n’acceptera le protectionnisme qu’à titre exceptionnel. Partant du fait que les nations qui ont entrepris les premières une activité donnée y acquièrent un avantage certain, une nation qui se juge en mesure de produire un bien, il faut qu’elle puisse le protéger pour compenser l’avantage tiré par les autres nations du fait de l’ancienneté ; cependant cette protection doit être provisoire et opérée de manière décroissante. C’est le principe « learning by doing ». A cette exception S. Mill va reprendre l’analyse de Ricardo. Le contexte :

A partir de 1817 une controverse s’est développée sur le partage du « gain à l’échange ». Pour les uns le gain doit être égal entre les deux nations. Pour les autres, ils font intervenir la demande dans chaque pays et refusent le principe du partage égal jugé simpliste.

S. Mill adhère à ce dernier argument ; il avance que c’est la confrontation de la demande et du coût qui détermine la fonction d’offre et fixe les conditions de l’échange international.

Par ailleurs, tout en admettant le principe de la mobilité des capitaux, à la différence de ses prédécesseurs, Mill se contente de verser dans les mêmes hypothèses à savoir : l’élément travail (seul productif) et l’élément coût de production constants (Ricardo).

En faisant intervenir la demande, il affirmera que « dans chacun des deux pays, une réduction des prix d’un montant donné entraîne un accroissement exactement proportionnel de la consommation ».

En outre l’introduction de la demande lui permet d’aborder des problèmes nouveaux, traités en termes d’élasticité. Si bien que dans certaines conditions les taxes à l’importation peuvent être supportées par l’étranger ou les taxes à l’exportation procurer au pays des ressources importantes si l’élasticité de la demande est faible chez le pays partenaire.

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J.S.Mill reconnaît aussi que lorsque le commerce international se développe, les conditions de production peuvent changer. Par la suite Marshall a ajouté à l’analyse de J.S.Mill sur la demande, le principe de la demande réciproque, en retenant l’hypothèse des coûts constants dans les deux pays (offre de A = demande de B et offre de B = demande de A) Il s’est employé à démontrer que chacun des deux pays est disposé à recevoir le produit qu’il demande en échange du produit qu’il offre.

Il en conclue que toute modification de la demande aura pour conséquence une modification du rapport d’échange- termes d’échange- d’équilibre. Mais ce rapport ne peut sortir du cadre des coûts comparatifs.

A noter, cependant, que les travaux de Marshall sont intervenus au moment où l’équilibre du commerce international est rompu et que ce déséquilibre a été compensé par des mouvements de capitaux.

A relever également que Marshall s’est basé sur l’hypothèse que les valeurs à l’exportation égalisaient celles des importations sans discuter des mécanismes de cet équilibre.

Il a également supposé à l’instar de Ricardo que les taux de profit tendent à s’égaliser sur le plan sectoriel, au sein d’un même pays, mais il n’en a pas tiré profit au niveau international : y a t il égalité ou inégalité des taux de profit entre différents pays ?

Ces théories classiques sont à degrés divers, l’origine de la plupart des théories modernes, et se situent de fait au cœur du débat actuel sur le commerce international. Deux grandes tendances se dégagent :

- d’une part, la théorie néoclassique ( ou moderne) sous ses divers apports, qui fonde son analyse sur l’avantage comparatif, issu notamment des facteurs de production et du rapport capital /travail. Le modèle H.O.S. (Heckscher-Ohlin-Samuelson) en fournit l’illustration parfaite.

- Et d’autre part la théorie de la valeur - travail d’origine RICARDIENNE, mais qui a servi de base à la théorie marxiste, et particulièrement néo marxiste et dont les analyses ont débouché sur « l’échange inégal ». il sera question dans les développements suivants des travaux de J. Mistral et de ceux de l’école de Grenoble (F.Perrous – G Lafay).

Chapitre II : la théorie moderne du commerce international

Cette théorie dite néo classique par référence à l’avantage comparatif a été forgée progressivement. Elle est connue aussi sous l’appellation th. HOS en se referant selon l’ordre chronologique de leurs apports, aux auteurs qui ont conçu ce modèle, soit Heckcher, Ohlin et Samuelson. Les apports respectifs remontent à 1919 (deux études en suédois d’Heckcher et traduit en anglais 30 ans plus tard), en 1933 pour B. Ohlin (ouvrage paru en anglais) et en 1941, 1948 et 1949 pour Samuelson (trois articles publiés au cours de ces années.

Cette appellation est réductrice en ce sens qu’elle néglige d’autres contributions importantes : celles de Stopler co-auteur du premier article de Samuelson, celle de P.L.Lerner qui a contribué en 1954 par la démonstration de la théorie de Samuelson de 1948 et 1949.

Pour expliquer le fondement de cette théorie, de manière simpliste, on lui reconnaît deux caractéristiques :

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Dans une première phase Heckscher, puis Ohlin, ont étudié le commerce international à partir du concept de « abondance relative d’un facteur de production » qui va être à l’origine de l’avantage comparatif. Cadre de raisonnement :

Deux pays A et BDeux produits automobile et textileDeux facteurs de production le capital et le travail

Ce modèle de base peut être étendu à un nombre quelconque de biens et de facteurs. Néanmoins, le modèle exige au moins l’utilisation de deux facteurs de production. Autres précisions il faut connaître les quantités disponibles de facteurs de production. Ces facteurs constituent ce qu’on appelle la dotation factorielle d’une nation. Les deux nations sont comparables (se ressemblent) en tout point, sauf pour les dotations factorielles qui sont à l’origine de l’échange. Ces deux produits, sont fabriqués selon une technique différentes pour ces deux biens l’automobiles et le textile, mais cette technique est la même pour chacun des biens en A et B. D’autre part, la technique de production est caractérisée par

l’intensité en capital par rapport au travail, c’est une intensité factorielle. Par ailleurs une corrélation entre la dotation factorielle d’une nation et la spécialisation dans la production du bien qu’elle fabrique (l’intensité factorielle correspond à la dotation factorielle).

Illustration   : Supposons que A est relativement bien doté en capital

et B en travail.

Supposons également que la fabrication d’automobiles nécessite une forte intensité en capital et celle de textile en travail.

Selon la théorie d’Heschker et Ohlin, dans sa première version, chaque pays a une production orientée vers le bien qui utilise de manière intensive le facteur dont il est le mieux doté et il tend à l’exporter. A « automobile » B »textile » et chacun des deux pays importe le bien produit par l’autre.

Dans une deuxième étape, la contribution Samuelson/Stopler à partir de 1941, va construire le modèle HOS autour de nouveaux théorèmes (3) portant essentiellement sur le prix de facteurs de production. Ce qui permet de compléter le modèle, qui va être l’objet de nombreux approfondissement : introduction de la mobilité des facteurs de production, prise en compte des biens non échangés internationalement, prise en compte des biens intermédiaires…

Les vérifications :Dans les années 50 et 60 la modèle ricardien a fait l’objet de

nombreux tests généralement peu probants (cf. J.L Mucchielli : Principes d’économie internationale, Economica, 1987).il paraissait que ce modèle est difficile à tester. À la différence de la théorie HOS facilement traduisible en données statistiques. L’une des tentatives de vérification a été réalisée par Leontief dans deux articles datant de 1953 et 1956 consacrés à l’analyse de la position des USA dans le commerce international a eu des implications importantes.

Les USA apparaissent en 1947 comme un pays disposant d’une dotation factorielle où le capital est le plus abondant que le travail. Selon le raisonnement issu de la version primaire de la th. HOS, on peut s’attendre à ce que les exportations soient composées de

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produits intensifs en capital, et les importations en biens intensifs de travail. Or les résultats obtenus par Leontief révèlent le contraire de cette hypothèse : les exportations américaines ont un rapport capital/travail de 13992$ par homme/année, et les importations 18184$ par homme/année.

Ce résultat est connu sous l’appellation « paradoxe Leontief » en ce sens qu’il contredit la th. HOS. Ce paradoxe sera à l’origine sur la réflexion de la nature des facteurs de production. Pour Leontief, l’explication du résultat doit être recherchée dans l’hétérogénéité du travail au niveau international : Ainsi les travailleurs américains seraient plus productifs que les autres pour plusieurs raisons : esprit d’entreprise, supériorité de l’organisation… Pour rétablir l’homogénéité internationale du travail en tenant compte de la supériorité américaine, il est nécessaire de multiplier le nombre, de travailleurs non américains, par trois ; soit un travailleur américain contre trois travailleurs étrangers. Ce qui revient au fait les USA sont relativement bien dotés en travail et non en capital => les techniques de production aux USA différent de celles utilisées dans le reste du monde, selon Leontief, ce qui déborde le cadre posé par le théorème HOS.

Néanmoins cette démonstration a ouvert la voie à plusieurs autres conceptions :

L’approche néo factorielle. L’approche néo technologique. L’approche intra branche (ou croisée).

1- La première approche a essayé d’approfondir l’explication de Leontief en ajoutant à l’analyse les différentes catégories de travail distinguées le niveau de qualification : la composition du commerce

international s’explique par la place qu’occupe dans la production des biens, ma main d’œuvre de différents niveaux dont les pays sont plus au moins dotés ---> prolongement de la théorie HOS.

2-L’approche fondée sur les différences internationales de technologie et l’investissement  en recherches et développement : l’explication fournie par cette approche repose sur la différence résultante des dépenses en recherches et développement et l’emploi d’un nombre important d’ingénieurs dans la production des biens produits et échangés. Cette approche est apparue au début des années 60.elle se présente en forme simplifiée chez VERNON en se fondant sur «  le cycle de vie du produit ».

La différence avec H.O.S est importante :1- pas de recours à la formalisation : l’étude part de situations

réelles et non d’un modèle abstrait.2-le rôle des firmes est pris en compte.

« Le cycle de vie du produit » doit permettre de rationaliser la vie économique du produit c'est-à-dire période allant de son lancement jusqu’à son abandon. Au cours de la durée de vie d’un produit il y a des régularités qui permettent de définir les phases dans la diffusion du produit auprès des consommateurs.

VERNON distingue :Introduction du produit, sa croissance, sa maturation et enfin sa sénescence.

Introduction : produit de luxe demande peu sensible au niveau du prix production en courtes séries : travail qualifié et faible intensité en capital. Nombre de firmes est restreint.

Croissance : la concurrence par les prix commence. Méthodes de production de masse utilisées. Nombre de firmes importantes.

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Maturation : La concurrence repose sur le prix - le produit en grande série, travail peu qualifié, forte intensité en capital, le nombre de firmes diminue.

Sénescence : la production est progressivement abandonnée. L’environnement de cette approche : USA années 60 : PNB plus élevé du monde. Capital abondant, pas la main d’œuvre.La conjonction de ces facteurs détermine des formes de demande spécifiques (les consommateurs exigent des produits nouveaux en raison du pouvoir d’achat), mais aussi l’offre : Les firmes réalisent des innovations pour satisfaire cette demande. Les étapes du cycle de vie du produit correspondent à des stratégies particulières des firmes pour approvisionner les marchés nationaux et étrangers.

1ère étape : la production est effectuée aux USA et vendue intégralement dans ce pays.

2ème étape : commence à partir de la fin de la phase de nouveauté. L’exportation du produit encore peu importante est destinée aux fractions les plus aisées des consommateurs étrangers (l’Europe)

3ème étape : phase de maturité : des concurrents commencent à se manifester sur le marché européen en lançant un produit similaire.Pour lutter contre cette concurrence, les firmes US vont installer des filiales en Europe, ce qui se traduit par une diminution progressive des exportations américaines à destination de l’Europe.

4ème étape : il en résulte que la production de ce produit aux USA diminue à mesure que l’importation en provenance des filiales américaines d’Europe progresse. Vérifications empiriques

1945-fin des années 60. Vernon précise que cette démonstration n’est valable que pour le cas des firmes américaines de 1945 à la fin des années 60 :

Les modifications intervenues sur l’environnement international, notamment la hausse des salaires en Europe ont permis une parité avec des conditions américaines de production, ont provoqué l’inadaptation de cette explication.

Cependant le principe général peut être repris et étendu à d’autres pays en gardant les innovations comme principe explicatif des échanges internationaux.

Comment peut on tester l’explication fournie par cette approche ?

Comme il est difficile d’avoir une idée précise sur les innovations technologiques ?

Les tenants de cette approche se sont appuyés sur un indicateur quantifiable : la part des dépenses consacrées à la recherche- développement dans le chiffre d’affaires des firmes ou du secteur.

Il en résulte que le commerce international doit être plus intense dans les industries ou la R-D est relativement importante que dans celle ou elle est faible.Cette hypothèse a été vérifiée pour divers pays (japon, grec,…) et divers secteurs (électronique, pétrochimie,…)

Limites de cette approche   : 1/ cette approche technologique ne fournit pas d’explications pour une bonne partie des échanges commerciaux : celle des produits intermédiaires les échanges ne peuvent être ramenés à l’innovation technologique seulement.2/ Elle n’offre pas également d’explications pour 2 faits :

L’existence de déséquilibres nationaux La coexistence dans de nombreuses branches

d’importations et d’exportations => différence ou similitude des biens échangés internationalement.

3- l’échange intra-branche :

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Il s’agit du cas où un même pays et pour la même branche, il y a des importations et des exportations.

La remarque a été faite depuis 1933 par Ohlin. Cependant, elle n’a fait l’objet d’analyse profonde qu’à partir de 1966, lorsqu’il a été question d’étudier l’impact du marché commun sur la spécialisation des Etats membres. C’est à Balassa qu’on doit l’indicateur du commerce interbranche exprimé par le rapport suivant : Xi – Mi

Xi + Mi Si coef. ≈ 0 => commerce intra-branche importantSi coef. = 1 => branche uniquement exportatriceSi coef. = -1 => branche uniquement importatrice

 La contribution théorique ne s’est ajoutée à l’explication du phénomène qu’à partir de 1975 avec le travail conjoint de «Grubel et Lloyd. »

L’échange intra-branche (ou croisé) est un phénomène incompatible avec les théories rocardienne et d’H.O.S. car il suppose que les pays échangistes possèdent tous les deux un avantage comparatif dans la même production, ce qui est à priori impossible, dans le modèle simplifié de Ricardo. Cependant, si l’on raisonne dans un contexte global, on peut retrouver le principe de l’avantage comparatif.

Si bien qu’il y a une certaine hiérarchisation des avantages comparatifs dans un modèle avec un nombre important de pays.

« Une chaine de pays » : les pays qui occupent une position intermédiaire dans cette chaine importent des biens en provenance des nations situées avant eux et exportent vers ceux qui les suivent.

L’avantage comparatif résulte de l’existence simultanée de flux d’importations et d’exportations et s’explique par une différence

entre les pays considéré de l’un et de l’autre avec les pays destinataires.

Par ailleurs, les produits échangés ne sont pas homogènes mais différenciés (Ex : voitures de la République Fédérale Allemagne par rapport à celles de la France.) Ce qui permet d’introduire une dimension micro-économique.

L’échange interbranche peut porter sur des caractéristiques qui ne sont pas disponibles sur le marché national et qui sont attribuées, par le consommateur à la nationalité d’origine des produits. Ce qui met en évidence la dimension micro-économique de l’explication du commerce international, et plus particulièrement le rôle joué par les entreprises et leurs stratégies, ce qui leur confère un avantage spécifique par rapport aux nations.

CH III : la théorie néo-marxiste du commerce international.

Dans ce courant de pensée il ya plusieurs contributions ; le choix sera porté sur celle de Jaques Mistral dont l’explication du commerce international est fondée sur les différences internationales dans le mode d’accumulation du capital.

Cette idée exprimée en d’autres termes, depuis les auteurs marxistes traditionnels, s’intéressait à l’origine moins au commerce international et à la structure des flux qu’à l’impact du commerce sur les nations. Si bien que l’orthodoxie marxiste a mis l’accent (depuis Marx) sur le processus de production.

Ainsi pour Marx, l’avantage comparatif est dû à une différence de niveau économique qui se répercute sur la productivité de travail et donc des taux des plus values différents sur lesquelles jouent les économies capitalistes pour lutter contre la baisse tendancielle des taux de profit => (rôle assigné au commerce extérieur). Cette thèse

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a abouti à des travaux sur l’impérialisme comme conséquence logique de cette lutte conte la baisse tendancielle des taux de profit. Cette explication est également à l’origine des études sur les rapports Pays capitalistes avancés – Pays du tiers monde.

Comme les néo-classiques, les néo-marxistes prennent pour point de départ la spécialisation internationale.

Mais l’approche de J. Mistral se veut en opposition avec l’explication du commerce international sous ses diverses variantes : théorie H.O.S. – approche technologique, l’échange intra-branche.

Selon cet auteur il s’agit d’inverser la logique H.O.S. en opposant au couple dotations factorielles – spécialisation optimale celui d’hégémonie – diffusion inégale du régime d’accumulation, ce qui l’amène à analyser la D.I.T. comme résultat de rapports fondamentaux qui sont à la base de l’économie mondiale.

Quant à l’idée d’hégémonie, elle est liée à la notion d’hiérarchisation de l’économie mondiale. Mais Mistral lui donne un contenu analytique différent de celui avancé par l’approche de l’échange intra-branche (ou croisé).

Ainsi la hiérarchisation signifie pour lui l’existence d’une économie dominante qui dicte les règles du jeu international. Il en conclut que la capacité concurrentielle d’une économie nationale émane d’un triple mouvement :

le contrôle du marché intérieur d’une part le capital autocentré et l’exportation de biens d’investissement d’autre part.

Cette conclusion conduit Mistral, dans son analyse de l’accumulation du capital à soutenir l’idée selon laquelle une Nation qui a une accumulation du capital autocentrée – qui définit en son sein les nouvelles conditions de production – est dans une situation dominante sur le plan international. Ceci se vérifie, selon les périodes, pour le Royaume-Uni, les USA et plus récemment le Japon

et la République Fédérale Allemagne comme le montre le tableau suivant :

Rapport des exportations aux importations de biens d’investissement

pour les principaux pays 1899 – 1973 en %1899 1955 1973

U.S.A. 1500 1020 184G.B. 755 892 155France 63 137 104Japon - 625 532Allemagne 286 886 332Mistral : « compétitivité et formation de capital en longue période » Economie et statistique février 1978 N° 97 P : 14 note Raineli op.cit.

Les autres nations se cotonnent dans le rôle d’importateurs de biens d’équipement, même pour les secteurs de leur spécialisation ce faisant, il s’agit donc d’une spécialisation qui ne peut pas assurer sa propre reproduction dans les mesures où la Nation en question importe des biens d’équipement pour pouvoir produire les marchandises qu’elle exporte.

Cette analyse permet d’expliquer une variable importante : le taux de formation brute du capital fixe, et donc le taux d’investissement sur une longue période. 

Mistral relève, aussi, le fait qu’une protection initiale du marché intérieur est nécessaire pour qu’une nation construise la base de son accumulation.

Son étude permet aussi l’explication d’un autre phénomène connu sous le vocable « pessimisme des élasticités ». des travaux se sont employés à démontrer que les mouvements des prix ne peuvent à eux seuls expliquer la situation des échanges internationaux, et moins d’assurer leur rééquilibrage : Ex :les augmentations des prix

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des produis allemands à la suite des réévaluations de D.K. n’ont pas conduit à une diminution des excédents commerciaux de la R.F. Allemagne .

D’après l’analyse de Mistral cette situation est dûe à la « qualité » de la spécialisation de la R.F.A. : les autres pays se trouvent dans l’obligation d’acheter à l’Allemagne les biens d’équipement. Sur la base de cette thèse, il est permis d’énoncer des principes de politique économique susceptible d’améliorer la position internationale de Nations.

Néanmoins, cette approche a fait l’objet de critique sur certains points :

- Elle ne fournit pas d’explication en dehors du secteur des biens d’équipement, notamment lorsqu’il s’agit des déficits ou excédents qui se manifestent dans d’autres secteurs.

- Elle ne se présente pas en une construction académique complètement élaborée et reconnue, ayant fait l’objet de travaux d’approfondissement.

SECTION 3 : STRUCURES INDUSTRIELLES ET COMMERCE INTERNATIONAL.

Rappel :Deux représentations d’une économie sont possibles : Celle basée sur la théorie d’équilibre. Sa vision repose sur le fait

que la spécialisation d’un pays dans la production d’un bien particulier n’entraîne pas de conséquence négative pour l’économie nationale, si elle respecte le principe de la dotation factorielle – on y reconnaît la théorie H.O.S.

La seconde repose sur un appareil productif structuré avec des biens qui n’assurent pas tous le même rôle, des secteurs qui croissent à des taux différents, des complémentarités entre les productions. Cette approche s’est beaucoup intéressée aux rythmes différenciés de croissance de la demande sectorielle, aux effets d’entraînement qu’ont certaines activités sur l’ensemble de l’industrie, ainsi qu’aux complémentarités internationales au niveau des processus de production (apport de J.Mistral)

I. L’approche fondée sur l’adaptation à la demande mondiale :

L’idée d’introduire la demande dans la spécialisation n’est pas nouvelle. Mais en général, ce sont les conditions de production, et donc d’offre, qui ont reçu une forte adhésion de la part des auteurs. La contribution de G. Lafay et son impact sur le Centre d’Etudes Prospectives et d’Informations Internationales (CEPII) présentent un caractère original.

Selon cet auteur, l’économie mondiale se présente comme un ensemble structuré, hiérarchisé au sein duquel s’érige une économie dominante, ou « leader » changeant de titulaire selon les étapes des révolutions industrielles. Pour chaque révolution, il existe une économie nationale qui s’impose au niveau de l’innovation, et qui contribue à déterminer les nouvelles normes de production, de consommation et de répartition des revenus. C’est là un point commun avec Mistral.

L’originalité de cette démarche, consiste en ce qu’elle me l’accent sur l’influence exercée par le pays dominant sur la demande mondiale. Chaque révolution industrielle s’accompagne de nouvelles techniques de production et de nouveaux produis de consommation correspondant à une forte demande des ménages.

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Ces techniques définissent les besoins nouveaux en biens d’équipement ou de consommation intermédiaire.

Et à la différence de Mistral, ce ne sont pas les biens d’équipement et le rythme d’accumulation de capital qui jouent dans la détermination des positions respectives des Nations, mais l’adaptation des Nations à la nouvelle structure de la demande mondiale.

On peut évaluer l’insertion des économies nationales dans les échanges internationaux en comparant, d’une part, la structure de leurs productions (c’est à dire le rang qu’occupe chaque secteur dans le système des exportations par rapport aux exportations totales) et d’autre part la carte des taux de croissance sectorielles de la demande mondiale.

A partir de là, Lafay établit une nomenclature sectorielle détaillée sur la base de laquelle, il distingue les produits progressifs (pour lesquels la demande mondiale croit à un taux supérieur à la moyenne) et des produits régressifs pour lesquels la demande mondiale diminue.

La position des Nations est déterminée par la nature de leur spécialisation, selon qu’elles fabriquent des produits progressifs, progressifs et régressifs, ou totalement régressifs (Ex : Biens de l’électronique – sidérurgie).

À partir de là, il remarque que la capacité de la production nationale à répondre aux besoins du marché intérieur, correspond au « degré d’engagement dans la production » obtenu en rapportant la production nationale à la somme ‘production nationale + les exportations – les importations’. Si ce rapport augmente la nation augmente sa spécialisation dans le produit. Si non, elle se déspécialise.

A partir de ce « degré d’engagement » on peut calculer les indicateurs permettant de résumer de manière chiffrée l’adéquation de la spécialisation nationale à la demande mondiale.

Par la suite Lafay a utilisé un autre indicateur pour analyser l’adaptation structurelle des industries nationales. Le calcul est alors fondé sur le solde des échanges internationaux calculés par produits et pondérés par l’évolution de la demande mondiale (cet indicateur est calculé à partir des importations, des exportations et de taux de croissance de la demande mondiale en volume).

Mesure de la qualité de la spécialisation selon G. LafayL’indicateur d’adaptation structurelle :

(3ème révolution industrielle)

Biens durables progressifs

(biens subsidiaires)Autres produits manufacturés

1967 1976 1983 1967 1976 1983France - 29,5 - 20,6 - 31,1 14,5 3,4 6,2R-U. 39,7 19,7 - 7,2 - 21 0,5 5,9R.F.A. 17,8 16,7 - 12,4 - 26,5 - 32,3 - 13,1Japon 23 43,4 80,3 - 72 - 70 - 53,6U.S.A. 85,4 54,7 66,7 - 7,7 - 14,7 - 2,9

Selon le tableau proposé, les chiffres négatifs dans la première colonne traduisent une détérioration de la spécialisation. En conformité avec le critère proposé, le Japon est le seul pays qui se renforce d‘une manière continue, alors que les USA améliorent leur structure industrielle.

La France, R-U. et la RFA connaissent une détérioration continue. Ainsi pour G. Lafay la première colonne comprend des produits fondamentaux de la troisième révolution industrielle tandis que la seconde renferme des produits qui n’ont qu’un rôle subsidiaires, ce qui permet de déduire l’adaptation remarquable du Japon aux nouvelles structures industrielles.

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Par conséquent, on peut tirer de ces résultats des recommandations de politique économique visant l’amélioration de la compétitivité des économies nationales par un mouvement d’engagement et de désengagement dans les secteurs (Fathallah OUALÄLOU : le tiers monde et la troisième phase de domination). et c’est au niveau d’une éventuelle décision de politique économique que le problème se pose.

Car, les projections se basent sur des taux de croissance de la demande mondiale observée, ce qui complique les prévisions. Or les décisions d’engagement dans la production nécessitant au moins 5 ans , ce qui les rend difficiles à prendre et surtout dans un contexte mondial de faible croissance .

En plus, et c’est là un point de débat entre Lafay et ses critiques, l’adoption simultanée par plusieurs pays d’une même structure de production, risquerait de ruiner leurs efforts de fait de la surproduction.Lafay convient, enfin que la spécialisation internationale ne doit être poussée à outrance, afin d’éviter la constitution de monopole. A partir de là il préconise un certain degré de protectionnisme.

Chapitre III : l’intégration régionale pays développés CEE et PVD

Intégration des PVD au marché capitaliste mondial : il y a intégration parce que les différents espaces sont soumis aux même lois de fonctionnement du capitalisme.

«  Des espaces, des activités, des groupes sont intégrés lorsqu’ils sont soumis aux mêmes procédures sociales de régulation.

Définition de Bye : « intégrer c’est accroître sur un espace donné, la compatibilité des plans d’un ensemble de centres de décisions appelés à former un seul système économique »

Seul système économique : en appeler à ces règles de fonctionnement.

Définition de R.Erbes : qui propose de «  réserver le terme d’intégration aux diverses opérations plus ou moins spontanées, mais liées et complémentaires consistant à :

1- établir et aménager au mieux toutes les relations économiques souhaitables pour les échanges de produits, facteurs et informations dont on projette de faire un ensemble.

2- rendre progressivement plus compatibles les projets économiques des éléments composant de l’ensemble.

3- faire converger de plus en plus ces projets vers un optimum pour l’ensemble ( groupe d’objectifs sur les quels existe un consensus dans l’ensemble considéré »

Deux modèles d’intégration :1- le modèle de l’intégration par le marché et la concertation

des politiques économiques au niveau sectoriel (agriculture, transports, énergie, commerce extérieur, harmonisation des politiques sociales, fiscales….) l’exemple le plus concret est fourni par la CEE.

2- le modèle d’intégration par la planification, et la spécialisation au niveau de la production, à l’instar du CAEM ou COMECON.

L’intégration par le marché qu’offre le système libéral peut revêtir plusieurs formes en fonction des diverses discriminations à supprimer telles que :

a) la zone de libre échange qui vise la suppression des discriminations quantitatives et des droits de douane.

b) L’union douanière qui a pour effet d’unifier les tarifs douaniers des pays membres à l’égard des autres pays tiers.

c) Le marché commun dont l’objectif est de supprimer toutes les restrictions relatives au mouvements de

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facteurs (marchandises, personnes, et capitaux) à l’intérieur de la zone.

d) L’union économique qui prévoit dans une certaine mesure l’harmonisation des politiques économiques et sociales

e) L’union économique et politique.L’expérience européenne   : CEE Le traité de Rome a été signé le 25/03/1957 entre six pays

membres. Le début a été caractérisé par de nombreuses réserves concernant : l’ouverture à des adhésions plus nombreuses. Recul sur le principe de supranationalité, l’application du traité en plusieurs étapes, possibilité laissée à l’Allemagne pour se retirer en cas de réunification, report, remise à plus tard de la fédération politique. A ces réserves formulées par les libéraux, Maurice Bye ajoute le fait que le traité ne tranche pas entre l’Europe en tant que marché et l’Europe en tant que communauté.

Une série de négociations ont abouti à l’élargissement de la CEE à partir de 1971 à la G.B, à l’Irlande, au Danemark, suivis en cela par la Grèce 1981, l’Espagne et le Portugal en 1986, et à la Suède, la Finlande, l’Autriche à partir du 1er /01/95

L’adhésion des pays d’Europe Centrale, de l’Est, et des îles de la méditerranée ramène l’Union Européenne à 27 pays membres à partir du 1-1-2007

Les institutions de la CEE la 1ere institution date de 1952 la CECA le conseil Européen a été institutionnalisé le 10/12/1974, 3

fois/an, décide à la majorité simple, mais pour les ? questions fondamentales il décide à l’unanimité.

Le parlement Européen, élu au suffrage universel, a été institué en 1978.

La commission européenne, appelée au début la haute autorité, constitue un organisme intra-national, même si les

membres qui la composent sont nommés par les gouvernements après consultation mutuelle. De même les présidents et vices présidents sont nommés par les gouvernements.

La cour de justice européenne (4ème communauté après la CECA et la commission)

Il y a également toute une série d’organismes pour compléter l’action de la CEE dans divers domaines :

Banque Européenne d’investissement : (BEI) Fonds Social Européen : financement de rééducation

professionnelle et des déplacements des travailleurs pour faciliter l’emploi.

Fonds européen de développement : gestion de l’aide accordée aux PVD associés

Fonds Européen d’orientation et de garantie agricole. Fonds Européen de développement régional.

La mise au point progressive de la CEE.

La CEE se voulait une union économique sur la base d’un marché commun. Le traité constitutif de la CEE a précisé les conditions de réalisation du marché, mais en ce qui concerne l’harmonisation des politiques communes elle n’a été abordée qu’en termes généraux, sauf en ce qui concerne la politique agricole commune (PAC).

1) le marché commun.

Ce marché est régi par cinq séries de règles mises au point progressivement :

La suppression de toute restriction quantitative (effective depuis le 01/01/1962 pour les produits industriel, et

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depuis le 01/07/1968 pour les produits agricoles) et de tout doit de douane 01/07/1968.

La suppression des obstacles non tarifaires : un progrès considérable a été réalisé au niveau administratif et technique. 

La mise au point d’un tarif extérieur commun (01/07/1968). Ce tarif commun peut être suspendu au cas ou il s’avère que c’est dans l’intérêt de la CEE.

La libre circulation des personnes, des services et des capitaux. La circulation des personnes et notamment des travailleurs dans les pays membres est devenue effective dès 1968.

La liberté d’établissement a connu dés le départ quelque restrictions dans le domaine des progressions financières (banque, assurances), soit pour des raisons juridiques (absence du statut de la société anonyme européenne, soit pour des raisons économiques (cloisonnement des marchés financiers).

La libre circulation des capitaux est restée limitée :

Plusieurs raisons peuvent être avancées : si la crise du système monétaire international depuis le début des années 70 était pour quelque chose, on peut également noter la volonté de chacun des Etats membres d’intégrer directement le marché international des capitaux.

Parallèlement, il y a le marché des euro-dollars qui fonctionne normalement et constitue même une alternative partielle à l’absence d’un marché européen des capitaux.

L’organisation de la concurrence : les art 85 et 86 du traité de Rome sont caractéristiques à cet égard. Ainsi l’art 85 interdit les accords, associations ou pratiques concertées entre entreprises. Si leur objet est d’empêcher, de

restreindre ou de fausser le jeu de la concurrence à l’intérieur du marché commun. Cependant si de telles pratiques visent l’amélioration de la production, la distribution des produits, ou la réalisation de progrès techniques, elles sont permises pourvue qu’elles respectent les droits d’autrui, et les règles du marché. L’art 86, interdit, dans ce sens l’exploitation abusive d’une position dominante sur le marché commun. (monopole)

Exemple sur les mouvements de facteurs

Liberté d’établissement  :Le traité instituant la CEE reconnaît le droit pour toute entreprise d’un Etat membre de s’installer dans un autre Etat de la communauté, à travers une agence, une succursale, ou une filiale.Ce droit a connu jusqu’aux années 80 certaines limites. A titre d’exemple le statut juridique de la société « forme SA » n’était pas unifié.

Libre prestation des services  :La libre prestation des services est une notion qui ne semble pas être bien cernée. Si bien qu’à la fin des années 80, la libre circulation des services n’était pas entièrement effective. C’est pourquoi elle a fait l’objet de négociations en vue de la création du marché unique des services en 1992.

Libre circulation de la main d’œuvre   : La libre circulation des travailleurs a été réalisée en juillet 1968, soit un peu plus d’un an avant l’échéance fixée par les Etats membres (fin 1969). Elle se traduit réellement par le droit de tout travailleurs d’un Etat

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membre d’exercer dans autre Etat membre dans les mêmes conditions que celles octroyées à ses nationaux.Pour ce faire ce travailleur doit demander un titre de séjour d’une durée de 5ans renouvelable automatiquement.

Par la suite les travailleurs, qui le sollicitent, peuvent obtenir le transfert de leurs droits à la sécurité sociale dans un autre Etat membre.

Concernant l’exercice de professions libérales (Médecins, avocats, architectes, ingénieurs…), il est lié à des réglementations nationales et professionnelles qui ont limité la circulation de leurs membres. Il en est ainsi des diplômes universitaires qui posent le principe de la reconnaissance des diplômes.

Certains pays membres ont cependant réformé le système de formation pour l’adapter aux conditions communautaires et internationales, Exemple : la réforme SAVARY en France, en 1984.

libre circulation des capitaux : la communauté reconnaît le principe de liberté de circulation

des capitaux, et du traitement égal quel qu’en soit l’origine. Cette non discrimination a fait l’objet d’une directive prise en décembre 1962. qui précise les catégories d’opérations de capitaux objet de liberté de circulation :

Les investissement directs ; les opérations sur des titres négociés à la bourse ; l’émission de titres et de prêt, à moyen, les mots de capitaux à court terme ; cependant cette directive distingue les 2 premières catégories, pour les quelles la libéralisation est inconditionnelles (I.D et opération boursière), des autres opérations pour les quelles la libération est conditionnelle, et devenue effective en 1992.

Exemple : les Etats peuvent maintenir les restrictions de change, si leurs mouvements menacent leurs objectifs de politique économique. En outre les gouvernements avaient tendance à privilégier les investissements nationaux à travers les avantages fiscaux….

2) les politiques communes   :

La CEE ne se voulait pas uniquement une « union douanière » et un «  marché commun », elle se voulait également la première démarche en vue d’une « union économique ». Conduisant à l’intégration des Etats membres. Le traité de Rome emploie la notion de «  politique commune » pour les secteurs d’agriculture, des transports et du commerce extérieur et de l’énergie. La nécessité d’une politique énergique commune s’est faite sentir dès le début des années 70.

Si un organisme comme l’EURATOM a été institué à cet effet. Il demeure que la conjoncture internationale a imposé d’autres orientations : choix nationaux de la France. Création de l’A.I.E par les U.S.A.

On peut souligner actuellement une «  politique spatiale commune » concrétisée depuis 1979 par le projet Ariane.

La PAC :L’art 1-39 fixe plusieurs objectifs pour la PAC :

- Accroître la productivité de l’agriculture,- Assurer un niveau de vie équitable à la population agricole- Stabiliser les marchés et garantir la sécurité de

l’approvisionnement.- Assurer des prix raisonnables aux consommateurs.

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