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Santé Sécurité Environnement

MANUEL

MANUEL SSE

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Sommaire … Objet et domaine d'application ......................................................... page 2

… Politique Santé-Sécurité-Environnement .............................................. page 3

… Nos missions et nos clients ............................................................... page 4

… Organisation ................................................................................. page 5

… Implantation ................................................................................. page 6

… Planifier ...................................................................................... page 7

… Réaliser ...................................................................................... page 8

… Vérifier ..................................................................................... page 11

… Agir.......................................................................................... page 11

Objet

Le présent manuel a pour objet :

� De présenter la politique Santé, Sécurité, Environnement.

� De décrire le système de management mis en place pour mener à bien cette politique. Domaine d’application

Ce manuel s’applique à l’ensemble des activités du site de Besançon à l'exception du processus de conception des produits. Le périmètre de certification OHSAS 18001 intègre par ailleurs le siège social et l’agence de Chatillon, situés à Paris. Le manuel SSE est un document d’information à l’usage du personnel et de nos clients. Il sera également diffusé, sur demande, à toute partie intéressée. Ce manuel est mis à jour à chaque changement de la politique Santé, Sécurité, Environnement, de l’organisation ou du système de management, et au minimum tous les trois ans. La diffusion du présent manuel Santé, Sécurité, Environnement est assurée par le service QSSE, l’édition en vigueur est accessible aux différentes régions sur le site intranet Parkeon en temps réel, répondant ainsi à un besoin d’accessibilité et de confidentialité. Les exemplaires diffusés ne sont pas tenus à jour, sauf sur demande écrite.

Abréviations

CHSCT : Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail QSSE : Qualité, Santé, Sécurité, Environnement RH : Ressources Humaines SSE : Santé, Sécurité, Environnement

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Nos missions et nos clients

Parkeon propose une offre transversale unique en matière de solutions de gestion du stationnement et de solutions billettiques pour les transports publics. Deux activités complémentaires pour une expertise globale, permettant de proposer à chacun des solutions complètes et adaptées répondant aux enjeux de mobilité urbaine actuels, en constante évolution. Par la prise en compte de l’ensemble de ces problématiques, par sa capacité à proposer au cas par cas une approche intégrée des politiques de transport et de stationnement, et par son expertise globale pour repenser l’urbanité, Parkeon anticipe, optimise et accompagne les déplacements urbains. Que ce soit en solutions pour la gestion du stationnement, en solutions billettiques pour les transports publics ou, plus globalement, en accompagnement de solutions mixtes, Parkeon illustre son expertise au quotidien, à travers l’ensemble de ses réalisations partout dans le monde. Outre son expertise et sa capacité d’innovation chaque jour démontré, Parkeon tire sa singularité d’une démarche fondée sur une réflexion pensée du client à l’utilisateur final.

La politique Qualité de Parkeon comprend les axes directeurs suivants :

� Écoute Clients, � Amélioration de notre performance, � Création de la valeur, � Valorisation des compétences, � Réactivité aux demandes Clients, � Responsabilité et implication des salariés. Notre clientèle

Nos principaux clients sont :

� Les mairies et les collectivités locales, � Les opérateurs de stationnement, � Les opérateurs de transport :

• Train • Bus • Métro …

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Organisation

Bertrand

Barthélémy

Président

Thierry Gonnet

Directeur Administratif et

Financier

Jean-Pierre

Todeschini

Directeur du site de Besançon

Directeur des Ressources Humaines

Stéphane Roques

Directeur des Opérations Parking

Owen Griffith

Directeur des Opérations Transport

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Implantation

En se concentrant sur différents marchés, l’objectif de chaque région est de prévoir les besoins d’avenir et de proposer des solutions adaptées aux besoins actuels de ces marchés.

Toutes les fonctions industrielles sont assurées en France à Besançon (horodateurs et distributeurs de tickets) ou à Poole au Royaume-Uni (unités d’encaissement des recettes pour bus).

Parkeon est également présent en Allemagne, en Australie, en Belgique, en Espagne, aux Etats-Unis, en Italie et au Royaume-Uni, permettant ainsi de réagir très rapidement aux besoins des différents marchés et des clients.

Parkeon compte également un réseau international de plus de 80 distributeurs et partenaires de par le monde.

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Planifier Aspects environnementaux & Risques significatifs Une analyse environnementale initiale de l’ensemble des activités concernées par le système de management SSE a été réalisée selon la procédure "Evaluation des risques et analyse environnementale". Les aspects environnementaux et les risques professionnels liés à nos activités identifiés grâce à cette analyse sont regroupés au sein des documents "Document Unique" et "Analyse environnementale". Cette analyse prend en considération les conditions régulières et irrégulières de fonctionnement, les incidents, accidents et situations d'urgences. Tout impact ou risque potentiel ou avéré est identifié et enregistré. Les impacts environnementaux sont ensuite hiérarchisés selon une cotation déterminée à l'aide des critères : Fréquence, Gravité, Maîtrise et Sensibilité du Milieu, permettant de déterminer ceux qui ont un impact significatif. De la même façon, l'évaluation des risques professionnels aux postes de travail a été réalisée. Les risques sont ensuite hiérarchisés selon le même principe de cotation déterminée à l'aide des critères de Fréquence, Gravité, Maîtrise. Exigences légales La procédure "Identification des exigences légales et autres exigences" décrit les modalités de recensement et de mise à jour des textes applicables. Les exigences légales et autres exigences, auxquelles les sites sont soumis, sont listées par le service QSSE. Celui-ci informe les services concernés des modifications éventuelles et des nouvelles réglementations qui leur sont applicables. Objectifs et cibles Les objectifs SSE sont fixés par la Direction sur proposition du service QSSE en tenant compte :

• des résultats de l’analyse environnementale et de l'évaluation des risques professionnels effectuée et/ou de sa mise à jour,

• des aspects et impacts environnementaux et des risques significatifs, • des exigences légales et autres exigences, • des exigences financières et opérationnelles, • des demandes des parties concernées internes ou externes à l’entreprise, • et de la politique SSE.

Lors de la revue de direction, ces objectifs sont analysés, et, si nécessaire, révisés et/ou améliorés, et les résultats associés évalués. Programmes d'actions Les objectifs se concrétisent par l'intermédiaire de programmes d'actions à réaliser définis dans le document "Programme de prévention SSE". Ce programme comprend les actions à mener, le planning, les moyens et les responsabilités associés à chaque objectif.

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Réaliser

Ressources, rôles, responsabilités et autorités

Les responsabilités et autorités de chaque membre du personnel en matière de Santé, de Sécurité et d'Environnement sont définies dans les "descriptions de poste". Le cas échéant, les responsabilités des intervenants peuvent également être définies dans les procédures. Compétences, Formation et Sensibilisation

Chaque personne qui travaille pour l'entreprise ou pour son compte (par exemple, un sous-traitant) possède les compétences requises pour exercer sa fonction de façon à minimiser les risques professionnels et les impacts environnementaux liés à son activité. L'organisation de la formation du personnel est définie dans le logigramme formation du processus "Logigramme processus RH formation" sous la responsabilité du service des Ressources Humaines en collaboration avec le service QSSE. Tous les employés, intérimaires, stagiaires et vacataires sont sensibilisés aux aspects SSE, soit par l'intermédiaire d’une session d’intégration, soit par leur responsable hiérarchique, soit en suivant les campagnes de sensibilisation sous la responsabilité du service QSSE. L'information de toute personne se présentant sur le site se fait au travers du "Livret d'accueil visiteurs". Communication interne

Les outils de communication interne, notamment par rapport aux aspects environnementaux, aux risques Santé-Sécurité et à la politique SSE, sont les suivants :

• les panneaux SSE, • les publications internes : livret SSE, affichage, notes, mails…, • les réunions d'information du personnel, • le site intranet SG-QSSE, • les audits internes…

L'ensemble du personnel peut signaler un risque pour la santé ou la sécurité ou un impact environnemental potentiel par l'intermédiaire du Rapport d'Identification des Risques (RIR). Communication externe

Les demandes des parties intéressées extérieurs sont transmises à l’équipe QSSE, qui les enregistre et les classe dans le document "Demandes des parties intéressées extérieures". Le manuel SSE sera remis sur demande aux parties intéressées extérieures dans le but de les informer de notre politique SSE.

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Réaliser (suite)

Consultation La consultation du personnel s’effectue par l’intermédiaire des rencontres avec le CHSCT, selon les modalités définies par la législation en vigueur et, notamment, au sujet de la politique SSE, des programmes d'action ainsi que des objectifs. Documentation du système de management SSE Le système documentaire SSE est intégré au système documentaire Qualité, lui-même organisé comme suit :

DO

CHECK

Manuels Qualité,

SSE

Procédures organisationnelles

Fiches de processus Indicateurs processus

Procédures opérationnelles (Procédures, instructions, guides)

Formulaires et Enregistrements Qualité

DOCUMENT DE SYNTHESE

REGLES DE BASE

GESTION DES PROCESSUS

QUI FAIT QUOI ? (à savoir)

PREUVE

Gestion centrale

Gestion locale

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Réaliser (suite)

Maîtrise de la documentation La "procédure documentaire Qualité" définit les modalités de présentation, d’identification, de gestion et d’enregistrement de tout document applicable.

Maîtrise opérationnelle Les activités et les opérations associées aux aspects environnementaux et aux risques significatifs sont identifiées dans les documents "Analyse Environnementale" et "Document Unique Evaluation des Risques". Le service QSSE doit s’assurer que ces activités donnent lieu à des consignes de travail ou à des instructions qui décrivent les règles ou les bonnes pratiques à respecter.

Préparation et réponse aux situations d'urgence Pour répondre aux impacts et aux risques d'accidents potentiels en matière d’Environnement et de Santé-Sécurité, des moyens organisationnels, humains et matériels sont définis, notamment sous la forme d’un document "plan d’urgence". La compétence des personnes et l'efficacité des mesures mises en œuvre sont testées périodiquement. La planification et l’enregistrement de ces tests de situation d’urgence sont réalisés en utilisant le document "Tests situations d’urgence".

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Vérifier

Audits internes

Des audits internes sont planifiés afin de vérifier que notre système est correctement appliqué, efficace et reste en conformité avec les référentiels. Les résultats des audits sont analysés lors de la revue de direction. L'organisation des audits internes SSE est définie par la "procédure des audits internes", avec pour objectif de couvrir l'ensemble du système de management SSE sur un cycle de trois ans.

Surveillance et mesurage

Les activités et installations pouvant générer des impacts environnementaux ou de risques significatifs sont surveillées comme décrit dans le "programme de surveillance". Les performances du système de management sont également suivies au moyen d'indicateurs associés. Les équipements de contrôle, de mesure et d’essai sont suivis comme défini dans la procédure "maitrise des équipements de contrôle de mesure et d’essai".

Analyse de conformité

L'analyse de conformité est réalisée conformément à la procédure "identification des exigences légales et autres exigences", et ce, au minimum, une fois tous les trois ans.

Non-conformité, action corrective et action préventive

La procédure "traitement des non conformités et des actions" décrit le système mis en place pour le traitement des non-conformités, des actions d’amélioration, correctives et préventives. Les actions préventives et correctives identifiées sont enregistrées et suivies dans le "tableau des actions préventives et correctives".

Agir

Revue de direction

Une fois par an au minimum, la Direction passe en revue le système de management Santé – Sécurité - Environnement afin de s'assurer qu'il est toujours approprié et efficace. Suite aux résultats des audits internes et avec l’ensemble des données d’entrée de la revue, d'éventuelles modifications peuvent être apportées à la politique SSE, aux programmes d'action ainsi qu'aux objectifs.

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PARKEON