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« Taxe poids lourds »

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L’OTRE, unique organisation professionnelle patronale représentant les TPE et PME du transport routierde marchandises, du transport routier de personnes, du déménagement, du transport de fonds et valeurs,du transport sanitaire et de la logistique.

SOMMAIRELES GRANDS PRINCIPES

Qu’appelle-t-on taxe poids lourds ?................................................ page 4

Quels sont les textes qui régissentla taxe poids lourds nationale ?........................................................ page 4

Quel est l’objectif ?...................................................................................... page 5

Quels sont les principes de tarification ?........................................... page 5

Quelles seront les recettes ?............................................................... page 5

CHAMPS D’APPLICATION DE LA TAXE

Qui est le redevable de la taxe ?....................................................... page 6

Quels sont les véhicules assujettis ?................................................... page 7

Comment sera calculée la taxe ?...........................................................page 8

Quel est le réseau taxable ?........................................................................... page 9

Quand la taxe poids lourds doit-elle entrer en vigueur ?........... page 10

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MODE D’APPLICATIONQui sont les intervenantset les interlocuteurs des transporteurs ?.................................... page 10

LE DISPOSITIF TECHNIQUE

Comment cela fonctionne ?............................................................... page 12

Où se procurer l’équipement embarqué ?................................. page 13

Le boitier embarqué a-t-il un coût ?.................................................. page 14

Comment agir si l'équipementembarqué ne fonctionne pas ?.............................................................page 14

Par quel moyen s’acquitter de la taxe poids lourds ?................... page 15

Remise sur le montant de taxe appelée............................................... page 15

Contestation de la taxe facturée..................................................... page 16

DISPOSITIF DE MAJORATION DU PRIXDU TRANSPORT AU REGARD DE LA TAXE

Comment cela fonctionne ?............................................................... page 17

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La taxe poids lourds (PL) est régie par trois différentes lois :

- la loi dite grenelle I qui pose le principe de la taxe,- la loi grenelle II qui fixe ses modalités d’application,- la loi de finances 2009 qui transpose ces dispositions dans le code

des douanes.

À ces lois s’ajoutent des décrets qui doivent permettre son application pratique,notamment sur la désignation de l’opérateur de la collecte de la taxe.

La notion d’écotaxe est issue du grenelle de l’environnement. Sa traduction dansla loi s’est concrétisée avec la loi grenelle I, art 11 :« Une écotaxe sera prélevée sur les poids lourds à compter de 2011 à raison ducoût d'usage du réseau routier national métropolitain non concédé et des voies descollectivités territoriales susceptibles de subir un report de trafic. (…) ».

Elle fait aussi écho à la directive européenne Eurovignette II qui oblige les Étatsmembres à mettre en place une taxation de l’utilisation des infrastructures.Depuis son apparition, cette taxe a pris différentes dénominations : écotaxe, taxekilométrique, écotaxe poids lourds, taxe poids lourds nationale.

Qu’appelle-t-on taxe poids lourds ?

Quels sont les textes qui régissentla taxe poids lourds nationale ?

LES GRANDS PRINCIPES

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Si on s’attache à la lecture du rapport du grenelle de l’environnement, la taxe PLaurait un triple objectif :

- réduire les impacts environnementaux du transport routier de mar-chandises en favorisant les autres modes de transport grâce à unmécanisme de répercussion de la taxe sur les chargeurs,

- rationaliser à terme le transport routier sur les moyennes et courtesdistances,

- financer les nouvelles infrastructures nécessaires à la politique dedéveloppement intermodal des transports.

Quel est l’objectif ?

Le réseau taxable est découpé en sections de tarification (tronçons de route taxéecompris entre deux intersections successives avec d'autres voiries publiques).

À chaque section de tarification est associé un point de tarification virtuel, dont lefranchissement constitue le fait générateur de la taxe. La distance associée à cepoint de tarification constitue l'assiette de la taxe.

Quels sont les principes de tarification ?

Estimées dans un premier temps à 1,2 milliards d’euros, les prévisions actuellesfont état de 1,6 milliards d’euros.

Quelles seront les recettes ?

300 000 000 €de frais de collecte

Entre 1 200 000 000 €et 1 600 000 000 €

pour l’État

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CHAMPS D’APPLICATION DE LA TAXE

La taxe PL est due solidairement par le propriétaire, le locataire, le sous-locataire,le conducteur ou tout utilisateur d'un véhicule de transport routier de marchandisesdont le poids total autorisé en charge (PTAC) ou le poids total roulant autorisé(PTRA) est supérieur à 3,5 tonnes.

Cette notion s’entend des entreprises françaises ou étrangères circulantsur le réseau routier taxable français, sans discrimination.

Qui est le redevable de la taxe ?

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Véhicules non assujettis à la taxe kilométrique

Ce sont tous les véhicules immatriculés en France ou à l’étranger dont le poidstotal autorisé en charge (PTAC) ou le poids total roulant autorisé (PTRA) est supé-rieur à 3,5 tonnes.

Il existe cependant plusieurs exonérations.Les véhicules exonérés de la taxe sont les véhicules qui transportent des servicesd'intérêt public tels que définis par l’État français et conformément à l'article R.311-1 du Code de la route français ainsi que les véhicules de transport public etde personnes :

- les véhicules d'intérêt général prioritaires (pompiers, police…),- les véhicules et matériels agricoles,- les véhicules militaires,- les véhicules de transports de personnes (car, bus…).

Quels sont les véhicules assujettis ?

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Cette taxe est calculée au kilomètre. Le niveau de la taxation par kilomètre pour lesvéhicules assujettis à l’écotaxe varie selon la catégorie du véhicule, qui est définie par :

- son nombre d'essieux,- son poids total autorisé en charge,- son poids total roulant autorisé.

La loi définit trois classes de véhicules :

- catégorie 1 : véhicules de 2 essieux jusqu’à 12 tonnes,- catégorie 2 : véhicules de 2 à 3 essieux, de 12 tonnes et plus,- catégorie 3 : véhicules de plus de 3 essieux.

La loi prévoit une modulation de la taxe selon la classe euro du véhicule.

Une grille de tarification combinant cette modulation et la catégorie du véhicule esten cours de validation par le ministère des transports.

Comment sera calculée la taxe ?

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En moyenne,l’écotaxe coûtera12 centimes € / km

Catégorie 1 Catégorie 2 Catégorie 3

EURO 2

EURO 3

EURO 4

EURO 5

EURO 6

Minimum2,5 cts HT / km

Maximum20 cts HT / kmTaux moyen pondéré

12 cts HT / km

Cette estimation est à mettre en parallèle avec le coût du péage,qui est en moyenne de 19 centimes par kilomètre

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Le réseau routier taxable est constitué par le réseau national non concédé(10 500 km), actuellement gratuit, et certaines routes départementales ou commu-nales susceptibles de subir un report significatif de trafic (5 000 km).

Retrouvez la carte du réseau taxable sur le site du ministère chargé des transportsen cliquant ci-dessous :http://cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr/cartelie/voir.do?carte=Bande_De-

cret_ScanIGN&service=DGITM

Trois régions, en raison de leur éloignement territorial, ont un réseau taxable dontle barème est minoré :

- Aquitaine et Midi-Pyrénées : minoration de la taxe de 25 %,- Bretagne : minoration de la taxe de 40 %.

Quel est le réseau taxable ?

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CARTE DU RÉSEAU ROUTIER SOUMIS À LA TAXE POIDS LOURDS

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© Mission Tarification(MEDDE/DGITM/SAGS/MT)

Date présumée pour la taxe poids lourds Alsace (TPLA) : le 20 avril 2013Selon le ministère, il s’agira d’une phase de test du fonctionnement de la collectedes données et de la liquidation de la taxe.Elle devrait concerner la circulation des poids lourds sur 180 kilomètres de routes.

Date présumée pour la taxe poids lourds nationale (TPLN) : le 20 juillet 2013Lancement du démarrage de la taxe poids lourds sur l’ensemble des véhicules deplus de 3,5 tonnes sur les 15 000 kilomètres de routes taxées.

Quand la taxe poids lourds doit-elle entrer en vigueur ?

Les interlocuteurs du redevable sont :

- le prestataire commissionné de l'État (ECOMOUV'),- la société habilitée fournissant un télépéage pour le redevable

abonné (SHT),- la douane pour toutes les questions ne relevant pas du prestataire

commissionné ou de la société habilitée fournissant un service detélépéage,

- les corps de contrôle (douane, police, gendarmerie et contrôleursdes transports terrestres du ministère chargé des transports) lorsd'un contrôle sur route ou en entreprise.

Qui sont les intervenants et les in-terlocuteurs des transporteurs ?

MODE D’APPLICATION

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Chacun a un rôle bien précis dans le dispositif.

ÉCOMOUV’

C’est le prestataire délégué par l’État quant à la mise en place et la gestion du dis-positif de collecte. Sous le strict contrôle de l’État, il doit :

- la collecte de la taxe : collecte des données nécessaires à la déter-mination des faits générateurs, établissement de l'assiette de la taxe,liquidation de celle-ci, recouvrement des paiements, versement dessommes facturées à la douane, pré-traitement des demandes deremboursement,

- le contrôle de la taxe grâce à un dispositif automatique : constatationdes manquements, notification de la taxe due au redevable, traite-ment des demandes en rectification ou annulation de cette taxe, re-couvrement et versement à la douane,

- l'information des redevables, notamment en ce qui concerne les mo-dalités de paiement.

LES SHTCe sont les sociétés qui ont été habilitées par le prestataire délégué à commercia-liser auprès des transporteurs les télébadges et fournissant un télépéage. Les trans-porteurs passeront avec ces sociétés des contrats de service autorisant la sociétéà gérer et régler en leur nom la taxe.

LES SERVICES DE DOUANE

La douane a pour mission, en ce qui la concerne :- de réaliser la collecte : la perception des sommes facturées, le rever-

sement aux attributaires et la décision de rembourser ou non la taxe,

- d’assurer le contrôle : la notification des infractions aux contrevenants,les poursuites judiciaires, et le cas échéant, les recouvrements forcés,

- d’assurer le suivi des missions déléguées : le contrôle et l'audit duprestataire commissionné.

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Chaque véhicule assujetti du redevable devra avoir à son bord un équipement em-barqué (EE) qui utilisera la technologie GPS.

L’équipement embarqué est programmé au moment de l'enregistrement sur la basedes caractéristiques du véhicule :

- plaque d'immatriculation du véhicule,- nombre d'essieux, - poids total roulant autorisé ou poids total autorisé en charge,- classe euro d'émissions du véhicule,- coordonnées complètes du propriétaire.

L’équipement embarqué, utilisera la technologie satellite GPS. Installé dans la ca-bine du véhicule derrière le pare-brise, il permettra de déterminer avec précision sile véhicule se déplace sur un itinéraire assujetti à la taxe PL et sur quelle distance.

Tous les véhicules devront obligatoirement être équipés du boitier embarqué, mêmes’ils ne circulent pas sur le réseau taxable.

LE DISPOSITIF TECHNIQUE

LES CORPS DE CONTRÔLE

Les contrôles à la circulation seront effectués en coordination entre les services dedouane, la police, la gendarmerie et les contrôleurs des transports terrestres duministère de l'écologie et avec ces derniers, des contrôles en entreprise.

Comment cela fonctionne ?

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Initialement, et conformément au contrat passé avec l’État, c’est la société Éco-mouv’ qui produit les équipements embarqués et qui doit les diffuser auprès destransporteurs.

Cependant, Écomouv’, avec l’autorisation de l’État, délègue une partie de ce travailà des sociétés habilitées au télépéage, les SHT. Elles son au nombre de six :

AXXES, DKV,

Eurotoll, Ressa,

Telepass, Total.

Où se procurerl’équipement embarqué ?

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Selon le ministère des finances, le boitier est censé être gratuit. Cependant, Éco-mouv’ annonce désormais demander une caution avant de délivrer ces équipe-ments obligatoires. Le montant de cette caution serait de 150 € par boitier.

S’agissant des SHT, il y a effectivement un coût à l’équipement proposé, en fonctionde leur offre commerciale.

Le boitier embarqué a-t-il un coût ?

Le vol, la perte, la destruction ou le dysfonctionnement d'un équipement embarquédoit être immédiatement signalé au prestataire commissionné Écomouv' par le re-devable, directement ou par l'intermédiaire de la société habilitée fournissant unservice de télépéage. Une ligne téléphonique ouverte 24 H / 24, 7j / 7 va être ou-verte à cet usage.

Par contrat, Écomouv’ doit pouvoir proposer au véhicule dont l’équipement ne fonc-tionne pas un point de dépannage dans un rayon de 30 kilomètres.Le point le plus proche sera convenu entre le centre d’appel Écomouv’ et le conduc-teur routier. Une fois convenu l’itinéraire d’acheminement, la taxe due sera déduitedu montant appelé.

Comment agir si l'équipementembarqué ne fonctionne pas ?

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Le ministère est en cours de validation d’un décret. Selon son choix, le redevable, dé-clare son véhicule et acquitte la taxe due, auprès du prestataire commissionné :

- directement en utilisant internet ou auprès d'un point de distribution.Dans ce cas, il constitue une avance sur laquelle la taxe due seraimputée.Autrement dit, le redevable, uniquement équipé du boitier embarqué,va effectuer un pré-paiement. La taxe due est déduite du crédit pré-payé (montant de l'avance sur taxe). Ce crédit prépayé peut facile-ment être rechargé et les méthodes de paiement comprennent lesespèces, les chèques, les cartes de crédit et les principales cartespétrolières. Les utilisateurs peuvent vérifier leur crédit restant direc-tement sur le dispositif embarqué.

- par l'intermédiaire d'une société habilitée fournissant un service de té-lépéage à qui il donne mandat. Le redevable s’abonne alors à une SHT.Le redevable signe un contrat avec une entreprise l’autorisant à exer-cer les activités de collecte de péage et de liquidation de la taxe àsa place.

Par quel moyen s’acquitter de lataxe poids lourds ?

Une remise de 10 % du montant de la taxe due est accordée à tout redevableabonné. Cette remise est obligatoire et ne constitue ni une promotion, ni un avan-tage commercial offert par la SHT.La SHT qui ne ferait pas bénéficier, dans sa totalité, de cette remise de 10 % parvéhicule assujetti, encourrait la suppression de son agrément immédiatement parles services de l’État.

Remise sur le montant de taxe appelée

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Le paiement de la totalité de la taxe facturée par le redevable est une conditionpréalable à toute demande en restitution (remboursement).

Les redevables non abonnés adressent directement leur demande au prestatairecommissionné Écomouv’.Les redevables abonnés adressent leur demande auprès de la SHT avec laquelleils ont contracté. Ils peuvent également s'adresse directement au prestatairecommissionné.

Contestation de la taxe facturée

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DISPOSITIF DE MAJORATION DUPRIX DE TRANSPORT AU REGARDDE LA TAXE

La loi de finance 2009 prévoyait que le transporteur qui doit s’acquitter de la taxeaurait le droit de répercuter de façon pleine et entière le montant de cette taxe au-près de ses clients.Le décret du 4 mai 2012 a posé le principe d’une répercussion sous trois modes.Devant l’inapplicabilité de ces modes de répercussion, et sous la pression de laprofession, le ministre délégué aux transports, M. Frédéric CUVILLIER, a décidéd’abroger le décret et d’annuler la méthode de répercussion.Un nouveau projet de loi, transmis au conseil d’État afin qu’il en vérifie la légalité, aété adopté par le conseil des ministres le 28 novembre 2012.

Les trois modalités de répercussion sont donc abandonnées au profit d’unemajoration forfaitaire obligatoire du prix de la prestation de transport horstaxes, calculée sur la base d’un pourcentage.

Un taux de majoration sera fixé par région, soit 22 taux de majoration, et un tauxinterrégional. Le taux de majoration est non négociable et révisable annuellementpar la parution d’un texte réglementaire. Ces taux intègrent les charges induitespour le transporteur et ne sont pas encore définitifs.

Pour appliquer la majoration forfaitaire de la taxe poids lourds, ce n’est pas la localisa-tion de l’entreprise qui est prise en compte, mais le point de départ (A) et d’arrivée (B)de la marchandise.

Exemples :- Si les points A et B se trouvent dans la même région, le taux de cette

région s’appliquera,

- Si les points A et B se trouvent dans des régions différentes, le tauxinterrégional s’appliquera.

Comment cela fonctionne ?

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Organisation des Transporteurs Routiers EuropéensSiège : Les bureaux du lac II - bâtiment S - 29, rue Robert Caumont

33049 BORDEAUX CEDEX

Téléphone : 05 56 39 40 88 - Télécopie : 05 56 39 35 50 - Site : www.otre.orgCourriel : contact@otre-direction.org

N° préfectoral : 4832 – SIRET 434 428 470 00018

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