Techniques Logistiques Du Commerce International

MODULE 23 TECHNIQUES LOGISTIQUES DU COMMERCE INTERNATIOANAL

CHELLAOUI 2014 ISTA HAY SALAM [email protected]

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OFPPT

ROYAUME DU MAROC

MODULE 23 : TECHNIQUES LOGISTIQUES DU COMMERCE INTERNATIONAL

SECTEUR : TERTIAIRE SPECIALITE : TSC NIVEAU : TECHNICIEN SPECIALISE

ELABORE PAR : CHELLAOUI ELHOUSSAINE

2014

Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail

DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION

RESUME THEORIQUE &

GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES

mailto:[email protected]



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DUREE : 120H OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU.....5 DE COMPORTEMENT......5 COMPORTEMENT ATTENDU...6 CONDIONS DEVALUATION..........................6 CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE :.6-7 OBJECTIF OPERATIONNEL DE SECOND NIVEAU.......6-7 introduction....8-9

CH 1 : Les oprations import/export.10

1. La recherche des clients ltranger10

2. La prparation de la commande.10 3. Lexpdition de la marchandise..10 4. Rceptionner la marchandise et procder aux rglements12

CH 2 : Les techniques demballage de la palettisation et la conteneurisation..15 1. prsentation des emballages..15 2. analyse des relations entre lemballage et lassurance.16 3. les aspects juridiques de lemballage 16 4. les aspects techniques de lemballage.17

4.1Marquage et tiquetage..17

4.2 la palettisation :18

4.3La conteneurisation.19

CH 3 :modalits de transports internationaux ...27

CH 3.1 : : Le transport maritime.27

1. prsentation du cadre juridique.27 2. Analyse de la tarification.27

2 1 Les diffrents navires.27 2 .2 Rgles de tarification.29

3. explication du contrat de transport32

3.1 Obligations des parties..32 3.2 Les documents.32

4. Responsabilit du transporteur maritime.33

4.1 La prsomption de responsabilit33 4.2 Rserves faites par le transporteur. 33 4.3 Clauses dexonration....33 4.4 La rception des marchandises.34

5. Le transport fluvial...36 5.1 Prsentation.36 5.2 analyse.37

CH 3.2 : Le transport arien ..42




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1. prsentation du transport arien..42 2. Analyse des techniques du transport arien: ......................................................................................42

2.1 Les diffrents intervenants en transport arien : .43 2.2 les appareils : 43 2.3 Manutention et unit d chargement (ULD) : .43

3. Explication des diffrents contrats de transport arien :.44 3.1 Les parties au contrat de transport arien : ...........................44

3.2 Les parties au contrat de transport arien ........................44 3.2.1 Les parties au contrat de transport arien Les instructions de lexpditeur : .44 3.2.2 Les parties au contrat de transport arien Le document de base du transport arien :..44 3.3 la tarification :. .45

CH 3.3: Transport routier48 1. prsentation du transport routier :...............................................................................................48 2. Analyse des modalits du transport routier(TIF) :.48

explication de la rglementation et des techniques :...................................................................................49 3.1 REGLEMENTATION DU T .I.R: .............................................49 3.2 TECHNIQUES DU T.I.R :. ...............................................50 3.3 les documents du TIR : ..50

3. exercices : .51

CH 4.l'assurance transport...52 1. prsentation des types dassurance52 2. analyse des types de polices. .52 3. types de garanties..................................... .....................................53 4. Analyse et gestion des sinistres lis au transport des marchandises :..53 5. gestion des sinistres et dommages : .53 6. pices fournir pour la gestion des sinistres et dommages de calcules des assurances..53

7. La Socit Marocaine dAssurance lExportation "S.M.A.E.X"..54 8. exercices :..56

CH 4. Les incotermes57 1. prsentation....60 2. analyse............................................................62 3. exercices..67

CH 5:La douane Marocaine ..71 1. prsentation des sources et formalits douanires71

1.2 La Douane et le statut avanc.72 1.3 mission de la douane:..73

2. Analyse des formalits douanires...75 2.1- La dclaration :75 2.2 -Le dclarant :Selon cet article, qui sont les responsable de la dclaration de la marchandise ..............77 2.3 - Conditions dapplication du tarif douanier limportation :...........77 2.4: LINFRACTION DOUANIERE 79 2.5: La modernisation et lacclration des procdures de ddouanement :.80

3. Explication des procdures de ddouanement ..81 3.1 : Le circuit de ddouanement :...............................81 3.1.1 : Schma du circuit de ddouanement import :.81 3.1.2Circuit de ddouanement lexport.82 3.2 : Droit de douane..83

4. les cautions de droit de douane : Crdit denlvements Obligations Cautionnements :..84 4.1. Le crdit denlvement :.85 4.2 les obligation cautionnes :.85




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DUREE : 120H OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DE COMPORTEMENT ATTENDU

Pour dmontrer sa comptence, le stagiaire doit matriser les procdures de transport et de

ddouanement des marchandises de change limport et lexport selon les conditions, critres et les prcisions

qui suivent.

CONDIONS DEVALUATION

Individuellement

A partir dtude de cas et de simulation

A partir de donnes de la ralit marocaine

CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE :

Utilisation de la rglementation en vigueur ;

Choix du mode de transport appropri

Respect des consignes et du temps allou au ddouanement ;

Respect des rgles dutilisation de lquipement et du matriel informatique(DUM).

PRECISIONS SUR LE COMPORTEMENT ATTENDU CRITERES PARTICULIERS DE PERFORMANCE

A. Maitriser les pralables dune opration import/export

Rechercher des clients ltranger

Prparer la commande

Expdier la marchandise

Rceptionner la marchandise et procder aux

rglements

Connaitre les techniques de lemballage, la

palettisation et la conteneurisation

Dfinir les emballages

Prciser la relation entre lemballage et lassurance

Connaitre les aspects juridiques de lemballage

Connaitre les aspects techniques de lemballage

Connaitre le classement des emballages




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B. Maitriser les transports internationaux

Le transport international Maritime - Lgislation du transport maritime - Loffre du transport maritime - Les techniques du transport maritime - Le contrat du transport maritime - Le contrat daffrtement - La tarification du transport maritime

Le transport international arien

- Organisation internationale du transport arien

- Techniques du transport arien - Le contrat du transport arien - La tarification du transport arien

Le transport international routier

- Le cadre juridique du transport international routier

- Les techniques du transport international routier

- Les documents du transport international routier

- Le contrat du transport international routier

- La tarification du transport international routier

Le transport international ferroviaire - Le cadre juridique du transport

international ferroviaire - Les techniques du transport international

ferroviaire - Les modalits du transport international

ferroviaire - Les documents du transport international

ferroviaire

C. Maitriser la responsabilit des transporteurs internationaux

Le contrat de transport international La responsabilit du transporteur

international La mise en cause de la responsabilit du

transporteur

D. Etudier les assurances-transport Connaitre le cout de lassurance Assurer les risques du transport maritime Comment assurer les risques du transport

terrestre Assurer les risques du transport arien Les caractristiques de la garantie Au//prs de qui sassurer Obtenir un remboursement rapide en cas

davarie




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E. Les incoterms CCI 2010 Calculer les incoterms selon les diffrents modes de transport

F. Prciser le rle et les missions de

ladministration des douanes et des impts

indirectes (ADII)

le rle conomique Le rle fiscal le rle protectionniste structure et organisation de la douane

G. Les lieux daccomplissement des formalits

douanires

Lieux dacheminement des marchandises Les bureaux de douane Les magasins et aires de ddouanement Le ddouanement domicile

H. Connatre les rgimes douaniers les rgimes fondamentaux les rgimes conomiques les rgimes particuliers

I. Les diffrentes dclarations douanires La dclaration unique de marchandise Les autres dclarations La dclaration informatise (systme BADR)

J. Les circuits de ddouanement des marchandises A limport

A lexport

Rle du transitaire

K. Les droits et taxes douanires

Le droit dimportation La TVA Les autres taxes

K. Les facilits de paiement douanires Le crdit denlvement

Les cautions en douane

L. Les infractions douanires Les diffrentes sanctions douanires

OBJECTIF OPERATIONNEL DE SECOND NIVEAU

LE STAGIAIRE DOIT MAITRISER LES SAVOIRS, SAVOIR-FAIRE, SAVOIR- PERCEVOIR SAVOIR-ETRE

JUGES PREALABLES AUX APPRENTISSAGES DIRECTEMENT REQUIS POUR LATTEINTE LOBJECTIF

DE PREMIER NIVEAU, TELS QUE :

1. Connatre limportance des oprations import export , emballage paltisation et conteneurisation

2. connatre les diffrents modalits de transport, les responsabilits des transporteurs et les assurances transport ainsi que les contrat de transport(incoterms CCI 2010).

3. connatre lutilit de la douane , les dclarations douanires, les droits et taxes, les facilits de paiement douanires et les infractions douanires




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Introduction

Le commerce international est l'change de biens, de services et capitaux entre pays. il s'effectue

entre les habitants de deux ou plusieurs pays. Il comprend les importations, achats l'tranger et les

exportations, ventes l'tranger des biens produits l'intrieur d'un pays.

Ce type de commerce existe depuis des sicles (route de la soi) mais il connat un nouvel essor

surtout ces deux dernires dcennies. les changes commerciaux internationaux ont grandement

augment, plus particulirement pour les pays dvelopps et pour les nouveaux pays industrialiss,

favorisant la croissance de ces derniers. Les pays les moins avancs n'ont pas connu une telle hausse

des changes commerciaux internationaux. Le volume du commerce mondial a t multipli par quinze

partir des annes 1950 et 1960 et il a encore tripl depuis la chute du mur de Berlin.

La logistique est l'activit qui a pour objet de grer les flux physiques du commerce

international (ainsi que les donnes informatives ou financires s'y rapportant) la logistique comprend les

manutentions, la gestion des stocks,lentreposage, les transports, les conditionnements, les

approvisionnements, les techniques du commerce international. Certains la dfinissent comme

lensemble des activits ayant pour objet la mise en place au moindre cot dune quantit dtermine

dun produit lendroit et au moment o la demande existe . Dautres la qualifient comme Mouvement

et manutention de marchandises du point de production au point de consommation ou dutilisation. en

ralit la logistique concerne toutes les oprations ncessaires la mise disposition des produits sur les

lieux de vente depuis les lieux de production.

la maitrise de la logistique constitue un avantage concurrentiel pour une entreprise et mme pour

un pays, dans la mesure ou sa maitrise est source de rduction des cots. une bonne coordination entre

les lments dune chaine logistique (clients, intermdiaires, fournisseurs) permet dobtenir les produits

en bonne tat, au bon moment en bonne quantit mme si les clients se situent dans des endroit loin voir

mme difficile daccs.

la logistique international comprend Le transport, maillon principal de la chaine logistique du

commerce international. il se subdivise en quatre modes savoir les modes terrestre, arien, ferroviaire et

maritime. le dveloppement de ce dernier est troitement li celui du commerce international. cest le

principal mode de transport de marchandises dans le monde. peu prt 98% des changes empruntent

un moment ou un autre de la chane multimodale, la voie maritime. Certains experts britanniques

estiment que 3/4 du commerce mondial exprim en poids alimente les marines.




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la logistique international suppose dabord que les commerciaux cherchent des fournisseurs des

clients trangers. Ensuite, il faut voir la commande et expdier la marchandise en cas dexportation.il faut

choisir le bon contrat, les bons moyens demballage et en identifiant les moyens de transport les plus

adquats ainsi que lassurance et les intermdiaires (transitaires transporteurs..). En fin, la

connaissance des bases des rgimes et techniques douanires, les droits de douanes les facilites de

rglement douanier, les infractions douanires, aura srement un impact positive sur le commerce

international.

le module techniques logistiques du commerce international met L'accent sur ces diffrents tapes

incontournable au commerce international. Que ces formalits soient faites par loprateur lui -mme ou

par des intermdiaires, la connaissance pralable des diffrentes rgles du jeu et le respect de la

lgislation douanire en vigueur constituent un atout majeur pour la mise en uvre dune bonne

dmarche commerciale.




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CH 1 : Les oprations import/export

Limportation est dfinie comme lachat l'tranger, elle suppose la recherche de clients et une fois

commande et livraison faite il faut prparer sa rception. Alors que lexportation c d la ventes

l'tranger des biens produits l'intrieur d'un pays, suppose la prparation de la commande et

lexpdition de la marchandise

1. La recherche des clients ltranger

Face un march mondial vaste et dynamique, il peut tre difficile de dcouvrir les marchs qui

seront lucratifs et de savoir comment promouvoir votre entreprise auprs de clients potentiels et

dcrocher des contrats.

Heureusement, on dispose dun vaste ventail de ressources pour dnicher de nouveaux marchs et

clients, dont des conseils judicieux pour mener bien vos activits sur de nouveaux marchs

prometteurs, et de linformation portant sur les pratiques commerciales locales et sur les faons

daccder des fonds pour financer votre participation des missions et des salons commerciaux

Pour cela plusieurs techniques sont oprable . il sagit des appelles doffres, des

reprsentants tranger, des salons professionnelle , des corporations commerciales, des agents

commissionns, des bureaux de vente, des succursales, la piggi back , la franchise la jointe venture

.Les chambres de commerce internationales, offrent galement de nombreux services, par

exemple, une liste de partenaires potentiels (Slection de partenaires (clients, agents distributeurs,

fabricants, sous-traitants). les entreprises slectionnes selon le cahier des charges et ayant

confirm leur intrt pour vos produits/services ou votre projet de sourcing. Il faudra une prise en

charge de lensemble des aspects logistiques :transport, hbergement, traduction de supports

commerciaux, interprtariat. Les tarifs font lobjet de devis .

2. La prparation de la commande

La prparation de commandes est une des fonctions principales assure par les entrepts et les

magasins. Sur la base dun bon de commande, il faudra identifier les produit leurs emplacement,

les grouper et les mettre dans un emplacement tout en indiquant les manques sil y a lieu.

La prparation de commandes ou picking consiste prlever et rassembler les produits selon la

quantit command avant son expdition . en principe lorsque le prparateur se dplace jusqu'au lieu de

prlvement de l'article (adresse de picking) et y prlve le nombre d'articles commands homme vers

mailto:[email protected]://fr.wikipedia.org/wiki/Article_(commerce)



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article , il doit prlever le nombre d'articles ncessaire. Technique appele article vers homme ,

l'article est sorti automatiquement du stock et arrive devant le prparateur. le scanner permet la

vrification des erreurs de livraisons et des carts dans les stocks .

Pour spcifier l'emplacement des l'articles il faut prparer la Liste a servir (liste de picking) ou on

met son numro, sa dsignation et la quantit prlever. En plus un terminal mobile disposant d'un

scanner et reli par radio , permettant au prparateur d'obtenir des informations lies la commande

prparer mais galement mettre jour les donnes dans le systme.

Russir rationaliser et optimiser cette tche permet la fois de gagner en productivit et

amliorer la qualit de service et donc limage de marque de lentreprise (prlvement des bonnes

rfrences en bonnes quantits, envoi des commandes dans le respect des dlais ngocis avec les

clients, etc.).

3. Lexpdition de la marchandise

Toute exportation donne lieu la souscription dun titre dexportation. Cependant certains

produit sont dispenses de l tablissement de ce titre. il sagit dexportation temporaires, trafic

de perfectionnement lexport effectues conformment la lgislation douanire .Le visa des

titres dexportation peut tre effectu auprs de tout guichet bancaire de l intermdiaire agr

(instruction 03 de l Office des Changes (site: www.oc.gov.ma)Le titre dexportation peut tre soit

un engagement de change, soit un certificat dexportation. Lexportation des marchandises

marocaines autres que celles soumises autorisation seffectue sous couvert dun engagement

de change. (Formulaire). La rglementation: Le certificat dexportation est tabli en cinq

exemplaires; Lengagement de change est tabli en quatre exemplaires.- La dure de validit

dun titre dexportation pendant laquelle il permet le passage en douane de la marchandise est

fixe 3 mois compter de la date de son visa .Toutes les oprations dexportation effectues

soit directement entre ngociants de pays diffrents soit par remise documentaire ou par crdit

documentaire ne peuvent tre dnoues quaprs transmission par l expditeur des documents

comme suit :

- La facture dfinitive

- Les autres documents commerciaux ( ex. certificat dorigine, certificat danalyse, note de

dtail.

mailto:[email protected]://fr.wikipedia.org/wiki/Scanneurhttp://fr.wikipedia.org/wiki/Stockhttp://www.oc.gov.ma/



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- Les documents dexpdition

- Les documents dassurance (ventuellement)

Les documents dexpdition sont les pices que remet le transporteur l expditeur au moment de la rception des marchandises. Les documents varient selon le transport utilis.

A l tranger, le contrat de transport est galement constat par la lettre de voiture qui se prsente sous la forme dune liasse comportant feuille de route, rcpiss de chargement, dclaration dexpdition.

Le connaissement constate le contrat de transport fluvial ou maritime.

La lettre transport arien ou LTA fait foi du contrat de transportarien.

Le connaissement constate le contrat de transport maritime. Cest un document par lequel le

reprsentant de l armateur reconnat avoir pris en charge la marchandise en vue de son acheminement.

le contrat de transport est dabord La preuve du contrat de transport. ensuite cest une constatation

de la mise , bord effective. Enfin cest un engagement de livrer au lieu indiqu.il porte obligatoirement :

Les noms et adresses des parties concernes (chargeur, compagnie de navigation, destinataires)-

Le nom du navire-Les ports dembarquement et de dchargement-La date du chargement*la nature et les

caractristiques des marchandises-Le nombre dexemplaires en circulation Les clauses (au verso)

dfinissant la responsabilit du transporteur.

4. Rceptionner la marchandise et procder aux rglements

La rception est lacte par lequel le destinataire des marchandises prend possession de ces

dernires au moment de leur livraison par le fournisseur ou un tiers dsign (transporteur). Elle est faite

par un rceptionnaire. La remise de la marchandise par le transporteur est effectue dans tous les cas

contre signature par le client rceptionnaire dun bon de livraison. En rgle gnrale, elle matrialise le

transfert de proprit et dclenche le paiement de la facture commerciale selon la convention d'achat

passe avec le fournisseur.

La rception des marchandises met donc le rceptionnaire face deux acteurs responsables :

o le transporteur qui est responsable des avaries et manquants survenus au cours du transport,

condition qu'ils soient constats l'arrive de la marchandise et en prsence du chauffeur ;

o le fournisseur qui est responsable de la qualit et de la quantit des produits livrs par rapport la commande.

Le rceptionnaire a pour obligation de vrifier la conformit de la marchandise livre au moment

de la livraison avant de signer le bon de livraison. Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit

manquant par rapport au bon de livraison, colis endommag.) doit tre imprativement indique sur le




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bon de livraison, accompagn de la signature du contrleur.

Ce dernier doit en effet mettre des rserves crites, prcises et motives l'arrive sur les

documents de livraison (lettre de voiture / bordereau de livraison ) et en prsence du chauffeur (les

formules gnrales du type : "sauf vrification ultrieure" ou "sous rserve de dballage" n'ont pas de

valeur juridique).

Le contrle est une opration qui consiste vrifier si les articles reus sont conformes aux

prescriptions mises dans la demande dachat. Il sapplique sur lemballage et son contenu. Dune

manire gnrale, le contrle des articles est la fois qualitatif et quantitatif.

Toutefois, lorsque le magasinier se trouve face une norme quantit dun article, le contrle qualitatif

peut tre appliqu sur des chantillons. La rception effective des articles ainsi que les rserves sont

nots sur le bon de rception.




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tude de quelques taches :

Voici 3 photographies prises dans lentrept Rgional REXEL Champigneulles. Retrouvez les mtiers de

chacune des personnes prsentes, et dcrivez sommairement leurs tches respectives : - Rceptionnaire -

Prparateur de commande - Opratrice administrative de rception

Photographie n 1 :

Mtier : Tches : Accueille et oriente les transporteurs leur

arrive, ralise la saisie informatique de la rception, classe les documents de la rception.

Photographie n 2 :

Mtier : Tches : Ralise la rception physique (dcharge les

camions), contrle la conformit de la livraison, tiquette et oriente les produits en fonction de leur zone de stockage, assure le rangement des produits.

Photographie n 3 :

Mtier : Tches : Effectue la prparation des produits et des

colis (commandes clients).




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CH 2 : Les techniques demballage de la palettisation et la conteneurisation

1. Dfinition des emballages

L'emballage est connu pour assurer plusieurs fonctions. il protge le produit contre les problmes

tel que les dangers physiques ( les chocs, la chaleur), des dangers chimiques ( l'humidit, la corrosion) et

mme des dangers microbiologiques( levures). Il permet aussi de transporter de stocker en rayon

rapidement et de manipuler facilement. Lemballage permet dinformer le client sur son emploi (Comment

transporter, utiliser ou jeter le produit) peut tre dtaill sur l'emballage, sur une notice qu'il contient ou sur

l'tiquette.

L'emballage supporte la traabilit qui permet de vrifier la fracheur d'une denre (date limite de

consommation (DLC), date limite d'utilisation optimale (DLUO)). Dun autre ct Lemballage permet de

promouvoir le produit par son emballage pour inciter les clients acheter, de faciliter l'usage du produit,

car l'emballage doit rendre service(le bidon offre une poigne), de dfendre le consommateur grce aux

pattes de fermeture. Et protger le fournisseur contre les voleurs( certains emballages sont

volontairement agrandis pour ne pas disparatre dans les poches des voleurs) et enfin, il

prserve l'environnement (le dchet d'emballage, aprs utilisation, doit tre valorisable pour minimiser son

impact sur l'environnement).

EMBALLAGE: Tout ce qui sert emballer (papier, carton, caisse). En logistique et transport, ce qui permet

de rendre le produit manutentionable et transportable, par diffrence avec le conditionnement.

CONDITIONNEMENT : Mise sous emballage dun produitAlimentaire (aprs ou en cours de fabrication) qui

permettra sa conservation.

emballage coussin daire mousse

polythylne

mailto:[email protected]://fr.wikipedia.org/wiki/Tra%C3%A7abilit%C3%A9http://fr.wikipedia.org/wiki/Date_limite_de_consommationhttp://fr.wikipedia.org/wiki/Date_limite_de_consommationhttp://fr.wikipedia.org/wiki/Date_limite_d%27utilisation_optimalehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Consommateurhttp://fr.wikipedia.org/wiki/Fournisseurhttp://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9chethttp://fr.wikipedia.org/wiki/Environnement



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2. Analyse de la relation entre lemballage et lassurance

L'insuffisance de l'emballage ou le mauvais conditionnement de la marchandise, est un risque exclu

de la garantie des assureurs, tant entendu qu'un emballage est jug suffisant lorsqu'il est adapt aux

alas normaux du voyage envisag.

Dans ces conditions, si les constatations du commissaire d'avaries ou de l'expert destination,

met des rserves portes au connaissement, ou sur le document de transport, lui apportent la preuve

d'une ngligence flagrante, l'assureur peut tre amen ne pas payer les dommages qui dcoulent de la

dfectuosit d'emballage ou de conditionnement.

Les transporteurs sont exonrs par la loi ou la convention internationale qui rgit le transport des

marchandises de toute responsabilit pour les pertes et dommages rsultant d'une insuffisance ou d'un

dfaut d'emballage. Par ailleurs, les contrats de ventes internationaux (Incoterms) mettent la charge du

vendeur l'obligation d'emballer les marchandises comme le transport l'exige.

La Clause emballage permet au propritaire des marchandises assures d'avoir la garantie d'tre

indemnis sans que lui soit oppos un dfaut d'emballage. Il reste bien entendu que le non-respect par

l'emballeur du cahier des charges prvu , tant dans la conception que dans la ralisation de l'emballage,

laisse l'assureur libre de tout recours contre l'emballeur.

3. les aspects juridiques de lemballage :

les consquences des emballages dfectueux sont dramatiques pour le vendeur. Au cas ou une

marchandise arrive dtriore destination et que lexpertise incrimine formellement lemballage, ou bien

lacheteur, va retourner la marchandise ou bien accepter la marchandise avec rduction c ommercial

appel Rabais.

Le cas le plus frquent est que lacheteur ayant besoin de la marchandise va demander le

remplacement gratuit de cette dernire, par le mode de transport le plus rapide, frais de transport la

charge du vendeur.

Le vendeur va essayer de se retourner contre le transporteur, prsum responsable de la perte de

colis, des avaries, et des dlais. Mais, le transporteur va lui opposer une exonration de responsabilit

pour emballage dfectueux.

mailto:[email protected]://www.ffsa.fr/ffsa/jcms/fn_53663/glossaire-assurance-transport?portal=fn_7743#Chttp://www.ffsa.fr/ffsa/jcms/fn_53663/glossaire-assurance-transport?portal=fn_7743#I



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Si le vendeur avait pralablement souscrit une assurance-transport auprs dune compagnie

dassurance, il va demander le remboursement de son prjudice. Cependant, il ne pourrai t obtenir un tel

remboursement car la police exclut de sa couverture la rparation en cas demballage dfectueux.

4. les aspects techniques de lemballage

4.1 Marquage et tiquetage

Les rglements rgissant l'tiquetage peuvent varier considrablement d'un pays l'autre. Vous

avez donc intrt vrifier les exigences en matire d'tiquetage avant d'expdier vos marchandises.

les produits risquent en effet d'tre bloqus la frontire si vos tiquettes ne sont pas en

conformit avec les exigences locales, comme celles concernant l'indication du poids du produit ou les

normes relatives l'lectricit.

Le marquage distingue vos produits de ceux qui sont achemins par d'autres entreprises

d'expdition. Les indications apposes au contenant d'expdition doivent tre conformes aux

renseignements figurant sur le connaissement ou les autres documents d'expdition, et peuvent

comprendre les lments suivants :

le nom de l'acheteur ou autre forme d'identification convenue

le nom du point ou du port d'entre dans le pays importateur

le poids brut et le poids net du produit (en kilos et en livres)

la mention du pays d'origine, par exemple Fabriqu au Canada

le nombre de caisses

la mise en garde ou l'avertissement adquat

Il faut galement fournir un bordereau de marchandises qui numre et dcrit le contenu de

chaque conteneur, lequel doit s'accompagner d'une copie du bordereau correspondant.

Exemple de marquage pour un envoi maritime

Rfrence de

lexpdition initiale

du destination et n

dordre

Lieu de destination finale

Numro du

Colis

Nombre de

colis

Port de

Dchargemen

t

AS 97/2 2/5

Kenitra

VIA Casablanca




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4.2 la palettisation :

la palette acclre les manutentions et simplifie les comptages. Elle facilite les chargements, les stockages

et la distribution des produits. Les contrats types prvoient :

Le poids de la palette doit tre inclus dans le poids brut de lenvoi ;

Sauf convention contraire, le transporteur na pas se proccuper de la reprise et du retour des

palettes

Lorsquil sen charge, ce second transport est une prestation onreuse ;

Le transporteur nest comptable des manquants que sil sest engag par crit restituer les

palettes.

Une palette est constitue dun ou plusieurs plateaux surlevs permettant le passage des fourches

dun lvateur pour leur manutention. Les palettes ont des dimensions normalises, les plus frquentes

tant de 800 mm X 1200 mm. Leur pris de revient est faible telle enseigne quelles sont souvent fournies

gratuitement avec la marchandise (on parle de palettes perdus ). Les palettes sont utilises jusqu

larrive de la marchandise chez le dtaillant : elles jouent donc un rle essentiel, de bout en bout. Elles

sont gnralement en bois. Dautres matriaux peuvent tre uti liss : le mtal (aluminium) pour les

palettes utilises dans le transport arien, le plastique, etc.

Exercices 1 :

La centrale dachat des magasins promo prix souhaite importer des bouteilles dun produit de cosmtique

de Californie pour une opration promotionnelle dans ses supermarchs ?

Les bouteilles sont emballes en cartons de 12 bouteilles de 75 cl, mesurant 33 (hauteur de la bouteille) x 38 x 23

cm, et pesant 10,5 Kg. les cartons sont palettiss, bouteilles couches, sur des palettes standard de 100x 120 cm,

mesurant 15 cm de hauteur et pesant 12 kg vide.




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Vous avez demand au fournisseur que les palettes charges ne dpassent pas 1,10 m de hauteur. Calculez le

nombre de cartons quon peut mettre sur une palettes?

Rponse Exercices 1 :

.Sur une palette de 100x120 cm, on peut disposer 9 cartons couchs par couche : en effet,

0 ,33 x3 < 1m et 0,38 x3 < 1 ,20m

Avec 4 couches de cartons , la palette charge atteint ( 0,23 x 4 ) + 0,15 =1,07 m chaque palette contient donc 36

cartons (432 bouteilles ).

4.3 La conteneurisation

1 - dfinition du conteneur

Bote conue pour le transport de marchandises, renforce, empilable et pouvant tre transborde

horizontalement ou verticalement. Dfinition technique du conteneur :

lment dquipement de transport de caractre durable et consquemment assez solide pour

supporter des utilisations multiples.

conu de manire faciliter le transport des biens par un ou plusieurs modes de transport sans

rupture de charge.

quip daccessoires permettant une manutention simple et tout particulirement le transfert d'un

mode de transport un autre

conu de manire tre rempli et dcharg

empilable

ayant un volume intrieur de 1m3 ou plus.

Remarque: - les caisses mobiles sont exclues de cette dfinition




20

2 - Conteneurs pour usage gnral

schma 20' (pieds) 20'




21

3 - Conteneurs pour usages spcifiques et marchandises spcifiques

conteneur ar ferm;

conteneur toit ouvert; conteneur type plate-forme parois latrales ouvertes; conteneur type plate-forme parois latrales ouvertes et superstructure complte;

conteneur type plate-forme superstructure incomplte et extrmits fixes; conteneur plate-forme superstructure incomplte et extrmits repliables;

conteneur plate-forme; Conteneur citerne; Container arien; Conteneurs caractristiques thermiques :

o conteneur isotherme o conteneur rfrigr ( rfrigrant renouvelable)

o conteneur rfrigr mcaniquement o conteneur chauff

o conteneur rfrigr et chauff

4 - Elments techniques parmi beaucoup dautres :




22

Serrure de scurit Steel container pedestal

5 - Identifications et marquages des conteneurs

Le codage, le marquage, lidentification propose par le BIC (bureau international du container) ont

donn au conteneur une carte didentit : la norme ISO 6346. Chaque conteneur est unique.

Les codes pour les conteneurs ou "codes BIC" sont reconnus dans la Norme

internationale ISO6346, Conteneurs pour le transport de marchandise - Codage, identification et

marquage, qui dfinit un systme d'identification des conteneurs pour le transport de marchandises dans

tous les documents de transport international et de dclaration en douane. Les codes BIC sont utiliss

dans 110 pays par plus de 1 200 propritaires ou oprateurs reprsentant 90 % de la flotte mondiale des

conteneurs.

Tous les conteneurs obissent des rgles de normalisation, dites par l'ISO (Organisation

Internationale de Normalisation). Cette normalisation, en accord avec l'UIC (Union Internationale des

Chemins de fer), permet entre autres de faciliter le transport ferroviaire.La norme ISO comprend un

systme d'identification internationale des conteneurs.Exemple :

Code propritaire de

quatre lettres

Numro de srie de

six chiffres

Un chiffre

d'autocontrle

DVRU 128 428 6




23

Notes :

Marquages marchandises dangereuses

La masse brute maximum et la tare doivent figurer sur le conteneur, en kg et en lb.

La CSC (Convention Internationale sur la Scurit des Conteneurs) dfinit les rgles de

construction, cela garantit la scurit de la manutention, du gerbage et du transport.

Les diffrentes rductions sur le poids

Tare Poids de lemballage :

lgales.

Poids net = Poids brut Tare

Surtare Rduction pour emballage supplmentaire ou

renforc.

Don Rduction pour altration accidentelle des

marchandises (avarie, mouillure, etc.).

Surdon Rduction pour altration naturelle des marchandises.

Freinte ou bon poids Rduction pour perte de poids cause par le

transport ou les manipulations.

Coulage Rduction cause par lvaporation ou

dessiccation (lorsque les marchandises perdent le liquide quelles contiennent).

Rfaction Rduction pour avaries, corps trangers, marchandises non conformes.




24

Des examens sont

effectus rgulirement pour vrifier le bon tat des conteneurs.

Les conteneurs normaliss font l'objet d'une convention douanire qui permet d'viter le paiement

ou le dpt d'une garantie pour les droits de transit ou d'importation, ou encore les taxes aux

bureaux douaniers en route.

Principales tiquettes signalant un danger apposes sur les conteneurs- les caisses mobiles les semi-

remorques et les vhicules routiers

LEVP : quivalent vingt pieds (twenty feet unit -tfu- en anglais) est une unit de mesure de conteneur

norme iso-668-1995- 1 evp mesure 2,591 mtres (8,5 pieds) de haut 2,438 mtres (8 pieds) de large -

6,058 mtres (20 pieds) de long

5. classement des emballages

Parmi les emballages commerciaux, il est possible de distinguer :

Les emballages perdus :Ce sont les contenants des produits livrs la clientle sans consignation

(tels que les botes de conserve, bouteilles en plastique, pots de yaourt, etc.).

Les emballages rcuprables : ils sont rutilisables et font l'objet de livraisons successives par le biais

de consignation. Ou bien ils sont des emballages identifiable c d ils peuvent tre individualiss au

moyen d'un numro de srie ou par leur date de fabrication. Soit des emballages non

identifiables exp( les bouteilles en verre) ils peuvent tre non rcuprables, rcuprables ou

usage mixte .

Suite de l Exercices 1 :

Combien de cartons peuvent-ils tre disposs dans un conteneur de 20 pieds standard mesurant environ 5,95 x2,

25 x 2,28 m et de charge utile 18 tonnes. Elles peuvent tre gerbes ?

Rponse suite Exercices 1 :

En gerbant les palettes dans le conteneur, on peut en dispose 20, soit 720 cartons et 8640 bouteilles masse totale :

(720 x 10,5 ) + (20 x12 ) =7800 kg.

6. Les principales faons dutiliser un conteneur. Il existe 4 types dexpdition dun conteneur. - Full Container Load : FCL

- Less Container Load : LCL




25

En transport par conteneurs on peut utiliser un conteneur complet, appel aussi FCL (Full

container load),ou en utiliser qu'une partie (groupage maritime) appel aussi LCL (Less than container

load). Ils sont alors expdier :

Exercice :

Trois producteurs de boites de sardine A, B et C sadressent au mme groupeur pour faire transporter leurs produits de Casablanca vers Rome. - A occupera 8 m3.

- B occupera 10 m3.

- C occupera 14m3.

Le transitaire-groupeur louera donc un conteneur 20 (32m3) auprs dune compagnie maritime.

Celle-ci lui facturera 1500 euros. Le transitaire refacturera ensuite chaque producteur de boites de

sardine en ajoutant sa marge, supposons 20%. - A paiera : (1500*8)/32 * 1.2 (marge) = 450 euros.

- B paiera : (1500*10)/32 * 1.2 (marge) = 562.5 euros.

- C paiera : (1500*14)/32 * 1.2 (marge) = 787.5 euros.

Le transitaire groupeur aura donc encaiss 1800 euros (soit 20% de marge car la location du

conteneur est de 1500 euros).

Les Liners Terms .

Les Liners Terms dfinissent selon un vocabulaire codifi les oprations portuaires qui sont comprises ou non dans le prix du fret annonc par la compagnie maritime. Lorsque les frais sont compris dans le fret

ont dis quils sont la charge du navire . Par contre lorsque les frais ne sont pas compris dans le fret ils sont la charge de la marchandise . Elinguage :

Fait dlingueur : entourer avec une lingue (gros cordage) une charge pour pouvoir la soulever laide dun Palan.

Palan : Appareil qui permet de soulever et dplacer de trs lourdes charges (jusqu 60 tonnes) au bout dun cble ou dune chaine.

Allotissement : Opration qui consiste entreposer des marchandises par exemple leur arriv sur un aroport, dans un

ordre qui facilite leur reconnais.

Le chargeur scelle le conteneur et le fait livrer directement dans les magasins de l'acheteur.la marchandise ne supporte pas de rupture de chargeFCL/FCL

si le volume de marchandises est insuffisant pour remplir un conteneur on le met dans un centre de groupage. elles seront achemines chez l'acheteur aprs dpotage destination. donc les risques d'avaries sont beaucoup plus importantsLCL/LCL

s i Le chargeur a plusieurs marchandises livres pour une mme destination. I l les mets dans un conteneur qui sera livr cette destination pour etre dgroup et livrs .FCL/LCL

s iL'acheteur attend des livra isons d'origines diverses. Il les mets dans un conteneur qui lui sera ensuite l ivrLCL/FCL




26

CH 3 : Modalits de transport international

Le contrat de transport est une convention par laquelle un transporteur professionnel (appel

voiturier) sengage dplacer une certaine quantit de marchandises dautrui (appeles envoi ) dun

point un autre, contre rmunration, selon un mode de transport dtermin, dans un dlai fix par un

texte lgal ou rglementaire, par la convention des parties ou par lusage.

I : Le transport maritime

Cest le moyen de transport le plus utilis linternational. Il est rgit par un cadre juridique , un

accord entre compagnies maritimes et dont la tarification dpond des types de navire de marchandises et

de plusieurs autres critres.

Pour raliser un transport maritime, i l faut un contrat, qui dtermine les droits et obligations des

parties contractantes, Des documents et une assurance

I.1 prsentation du cadre juridique

Les plus grandes compagnies maritimes sorganisent entre elles et crent des confrences (sorte

de consortiums de compagnies maritimes) pour mieux grer le transport linternational. ce qui a abouti a

la constitution de Cadre juridique complet appel Convention de Bruxelles qui reprend les rgles de

Hambourg (existent depuis 1978) et les rgles de La Haye (existent depuis 1924).

I. 2 Analyse de la tarification

I. 2 1 Les diffrents navires

On remarque lexistence de diffrents types de navires. chaque type de navire a sa rpercutions sur la

tarification. Il en existe essentiellement trois types : les confrences, les outsiders et les tramps.

Confrences : il sagit de groupement darmateurs qui ont pass des accords entre eux et tabli une

tarification commune. Ils sengagent respecter certaines normes, certaines rgles, notamment

pour garantir une certaines qualit. Ils sengagent par exemple publier lavance les dates de

passage, respecter les dates des escales. En quelque sorte, ce sont des lignes rgulires.

Avantage utiliser ces lignes confrences : davantage de scurit.

Inconvnient : tarif plus lev, marges de ngociations plus rduites.

Outsiders : en principe, ce sont ceux qui ne sont pas engags dans ces accords. Intrt : les prix

sont moins levs. Mais les garanties sont plus incertaines. Ils ont lentire libert de fixer les prix.




27

Tramps : il sagit de cargos qui voyagent la demande => le prix rsulte dune ngociation entre

acheteur et armateur. Intressant pour les gros tonnages.

A Les bateaux de marchandises

Barges Bateau fluvial ou maritime sans moyen de propulsion, gnralement non pont. Bateau fond plat non habit et sans moteur utilis pour le transport de marchandises et conu pour tre l'objet du poussage. On distingue souvent

trois types de barges : les barges de type Europa I (capacit de 1700 tonnes), les barges Europa II (capacit de 2250 tonnes) les plus courantes et les barges Europa III (2600 tonnes).

Chaland Bateau destin au transport de marchandises sur les voies navigables. Dans plusieurs pays, on considre le chaland comme tant un bateau plus grand que la pniche.

Feeder (Navire nourricier, navire collecteur) navire de petit tonnage permettant lclatement, sur diffrents ports, dune cargaison apporte dans un port principal par un gros

navire faisant peu descales, et inversement, la collecte de marchandises vers le port principal.

Navire Lo-Lo Navire de charge manutention verticale gnralement utilis pour le t ransport des conteneurs (Lift-on, Lift-off). Il dispose de ses propres moyens de

manutention (grues).

Navire Rfrigr ou Reefer Navires gnralement rapides et de taille assez modeste,

transportant les marchandises sous temprature contrle (ex. bananes, poisson ou viandes congels).




28

Navire Ro-Ro Navire de charge muni dune passerelle permettant une manutention horizontale par roulage ou navire roulier (Roll -on, Roll -off). Ro-ro, roll on roll off (roulage): technique de chargement ou de dchargement des navires par rampe daccs, quempruntent

tous engins sur roues, voir roulier. Manutention par des portes places larrire ou sur les cts et par des rampes intrieures fixes ou mobiles.

Pniche Nom gnrique pour dsigner un bateau destin au transport de marchandises sur les voies navigables. Dans plusieurs pays, la pniche est considre comme un bateau plus petit que le chaland.

Porte conteneurs Navires spcialiss pour le transport des conteneurs, puissants et rapides, les porte -boites, en jargon

de marin. Leur taille s'value en quantit de conteneurs de 20 pieds qu'ils peuvent arrimer, bien que les conteneurs soient maintenant presque tous des 40 pieds. Les plus gros actuels

font plus de 300 m de long et transportent 8.000 EVP.

Spits Plus petite classe de bateaux transportant des marchandises. Son port en lourd va de 280 360 tonnes selon les modles. Le spits a t spcialement conu pour les voies

navigables pourvues de petites cluses.

Vraquiers Classs parfois en O/O ou O/B/O. O/O ore/oil minerai ou ptrole. O/B/O Ore/bulk/oil minerai/vrac/ptrole. Ces navires transportent indiffremment du grain, du minerai ou du ptrole.

B Les bateaux de transport de personnes

Ferries Transbordeurs en franais. On appelle ferry aussi bien une vedette transportant 200 passagers de Bakassi Douala, qu'un navire transportant 2.000 passagers de Douala Port gentil.




29

Paquebots de Croisires Nombreux et luxueux, transportent des milliers de passagers, autour du monde, ou pour une nuit pour jouer au casino. En gnral grands navires, mais ils

existent aussi de petites units de luxe, mme voile.

D Les bateaux de service

Dragueurs

Creusement et entretien de chenaux, exploitation de gisements de sables marins. Une drague est un navire de services utilis

prs des ports afin de maintenir la profondeur disponible, en extrayant les matriaux du fond.

Frgate Navire de guerre et d'escorte anti-sous-marine

Remorqueur Navire qui aide les manuvres dentre et de sortie des navires dans le port. Remorquage portuaire pour aider les navires s'accoster et appareiller, dplacement de barges et pontons. Remorquage en mer pour dplacer des

grues, navires sans propulsion, ou assistance des navires en dtresse.

I. 2 .2 Rgles de tarification

La rgle de base est que taux de fret. Fret = transport. Taux de fret = prix du transport dtermin en

fonction de la marchandise, de certaines de ses caractristiques : nature, poids, volume. Il est souvent

exprim en dollars. On par de dollars par unit payante (UP). Lunit payante peut tre le poids (en

tonnes) ou le volume (en m3). A la tonne ou au m3 lavantage du transporteur.

Exemples :

Expdition de 4t et 6m3. Taux de fret de 20 USD/UP.

Volume x taux de fret : 6 x 20 = 120 USD

Poids x taux de fret : 4 x 20 = 80 USD

120 USD > 80 USD => il y a 6 UP, et le transport cote donc 120 USD.

Mme expdition, mais avec un taux de fret de 20 USD par tonne et de 15 USD par m3

Volume x taux de fret volume = 6 x 15 = 90 USD

Poids x taux de fret poids = 4 x 20 = 80 USD

90 USD > 80 USD => le transport cote 90 USD.

la rgle du "payant pour": Par exemple : de 300 500

kg : 15 / kg

De 501 1000 kg : 12 / kg

On constate que pour 450 kg (450 x 15) il vaut mieux

tre tax 501kgs (501 x 12 ) soit 6012 au lieu de

6750




30

On ajoute des correctifs de fret. Il existe des ajustements possibles, qui peuvent tre permanents ou

conjoncturels.

Les correctifs de fret permanents :

o surcharge portuaire (parfois les autorits portuaires imposent une sorte de page),

o surcharge pour colis lourd (concerne les colis de plus de 5 tonnes, jamais en dessous)

o surcharge pour colis long

Les correctifs de fret conjoncturels varient en fonction dun certain nombre de facteurs :

o BAF (bunker adjustment factor) : on ajuste le fret en fonction du prix du carburant

o CAF (currency adjustment factor) : on ajuste le fret en fonction du cours des devises, du taux

de change.

BAF et CAF se calculent en cascade : toujours BAF dabord puis CAF.

Exemples :

Fret de base : 6 UP 20 USD/UP : 6 x 20 = 120 USD

Correctif BAF : 5 % => Fret corrig BAF 120 + 5% = 126 USD

Correctif CAF : 2 % => Fret corrig CAF (120 + 5%) + 2 % = 128,52 USD

Expdition avec les caractristiques suivantes :

Poids brut : 6t Volume : 4,75 m3 Correctif BAF : 6%

Poids net : 5,5t Taux de fret : 20 USD Correctif CAF : 4%

=> Calculer le prix du fret corrig

Fret de base : 6 x 20 = 120 USD (le poids prix en compte est le poids brut + poids brut > volume)

Fret corrig BAF : 120 x 1,06 = 127,2 USD

Fret corrig CAF : 127,2 x 1,04 = 132,29 USD

=> Cot du fret : 132,29 USD

Ces rgles concernent le transport conventionnel.

La tarification pour lacheminement des containers

Parfois le tarif est le mme quen conventionnel, ou alors on a une tarification la bote (par

container). Ce sont des forfaits indpendants des marchandises containrises.

Exemple :

Soit un Container de 20 pieds (20) qui part de Tanger MED pour arrive Rotterdam. lexpditeur

ralis Lempotage c d quil met la marchandise lintrieur du containeur.

Poids brut des marchandises : 2300 kg. Volume : 46 m3 taux de change : 1 =11.6 DH




31

Fret donn 5000 DH/UP avec un minimum de perception 10 000 DH BAF : 7% CAF : - 1.5% Location du container : 5000 DH Chargement Tanger MED: 800 DH

=> calculer le prix du fret

Fret de base : 46 x 5000 DH = 230 000 (Poids brut > volume ; et rsultat suprieur au minimum de

perception) Fret corrig BAF : 230 000x 1,07 = .x 0.985 = + 5000 + 800 =..x 1/11.6 =..

La base de facturation en groupage maritime est l'Unit Payante (UP) illustre dans lexemple suivant :

Vous voulez transporter 4 palettes (l:100 x L:120 x H:100) de 750 Kg chacune

Le prix de l'UP est de 10 000 DH.

Prix calcul en fonction du poids :

3 Tonne x 10000 DH = 30000 DH

Prix calcul en fonction du volume:

(1 x 1.2 x 1) x 4 palettes x 10000 DH = 48000 DH

on prend en compte le volume ou le poids l'avantage de la compagnie sachant que Le rapport entre le

poids et le volume est de 1000 Kg / 1 m3. Le tarif appliqu sera donc de 48000 DH.

I.3 explication du contrat de transport

I.3.1 Obligations des parties

Obligations du chargeur sont de lordre de trois :

Dabord, il doit faire des dclarations crites sur les marchandises qui seront transportes (nature,

nombre de colis, quantit, poids, volume, etc)

En suite, le marquage des colis : doit indiquer le poids

Enfin, lemballage : obligation demballer et que lemballage soit adquat

Obligations du transporteur sont de lordre de trois :

Dabord, mettre le connaissement (document de transport, quelque soit le mode de transport un

document de transport doit tre mis ; il sappelle connaissement pour le transport maritime)

En suite, prendre en charge les marchandises, les charger, les transporter

Enfin, faire parvenir un avis darrive au destinataire

I.3 .2 Les documents

Le connaissement maritime est un contrat de transport, par lequel le transporteur sengage

dplacer une marchandise dun point un autre moyennant un prix spcifi.. Il doit tre rdig dans les 24

Fret corrig

CAF location du container et chargement Tanger MED

La tarification

Les confrences maritimes (accord entre les compagnies maritimes) fixent les rgles de

tarification.

Le fret de base : le fret de base est fonction de la classe de marchandise et de la masse ou du

volume avec quivalence :

1 tonne = 1 m3. Un minimum de taxation est prvu pou les petites expditions et des rgles

particulires s'appliquent certaines marchandises. Le fret maritime est tabli en unit

payante (UP). Cette unit payante est la tonne ou le volume l'avantage du transporteur.




32

heures qui suivent le chargement. Il est sign par le capitaine du bateau. Il doit tre tabli en au moins 4

originaux, parfois plus. Il atteste que la marchandise a bien t remise la compagnie pour tre charge

sur un navire dsign. Particularit qui lui est propre : il est galement un titre de proprit (celui qui

dtient le connaissement a un droit de proprit sur les marchandises). Cest le seul document de

transport qui possde cette particularit (diffrence avec les autres modes de transport).

Les diffrents types de connaissements

Ils sont :

o Le connaissement ordre : lchange se fait par donation (remise)

o Le connaissement nominatif : lchange se fait par endossement (cest le plus courant) o Le connaissement Reu pour embarquement (Recieved for shipment)

o Le connaissement dit Embarqu (Prsence effective bord du navire)

Le contrat d'affrtement : Charte-partie Il existe 3 types daffrtements : laffrtement coque nue, laffrtement au voyage et laffrtement temps

I.4 Responsabilit du transporteur maritime

I.4. 1 La prsomption de responsabilit

En principe, le transporteur maritime va tre prsum responsable en cas davarie (marchandise

perdue ou endommage) partir du moment o il signe le connaissement jusquau moment o il remet la

marchandise avec le connaissement au destinataire qui le signe. cest donc une prsomption simple (elle

peut tre renverse si le transporteur apporte la preuve contraire, par exemple sil y a un dfaut

demballage).

I.4 .2 Rserves faites par le transporteur

Il faut savoir que le transporteur peut faire des rserves sur le connaissement. Elles doivent tre

prcises et motives. On doit pouvoir faire un lien entre les dommages des marchandises et les rserves

apportes sur le connaissement pour renverser la prsomption. Les rserves portent sur :

- Ltat de la marchandise (casse, partielle ou totale dun ou plusieurs objets, mouille, modification de la

qualit de la marchandise, tat de lemballage),

- le poids de la marchandise,

- le nombre des objets et/ou des colis ;

I.4 .3 Clauses dexonration

On remarque que dans certaines cas dfinis par la Convention de Bruxelles permettent au transporteur

dexonrer sa responsabilit :

Acte de sauvetage de vies ou de biens ayant eu des consquences sur les marchandises




33

Grves (par exemple des dockers), qui peuvent tre un problme si les marchandises sont

prissables

Vices propres la marchandise

Vices du navire

I.4 .4 La rception des marchandises

Une fois la marchandise arrive sur place, il faut vrifier si la marchandise est en bon tat. Si elle ne lest

pas, il y a diffrents cas :

1ier cas :Les marchandises ont t perdues : aucune formalit. Aprs le dpassement de 60 jours

du dlai de livraison prvu, les marchandises sont considres perdues. Lassurance prend en

charge. Souvent cause du vol.

2me cas :Dommages apparents : on fait des rserves et on envoie un courrier recommand au

transporteur et lassurance. Cela doit tre fait au moment o on rceptionne la marchandise.

3me cas :Dommages non-apparents : rserves dans les 3 jours qui suivent la rception du colis.

LES LINER TERMS

LINER est un mot qui dsigne un navire de ligne rgulire alors que TERMS signifie

conditions . Les LINER TERMS sont donc les conditions des connaissements maritimes de lignes

rgulires. Ils concernent la gestion des frais de manutention lembarquement ou au

dbarquement des marchandises. Les frais de manutention introduit dans le calcul du taux de fret

par le transporteur seront par la suite imputs au chargeur, ou au destinataires de la marchandise

en fonction lincoterm choisi. Ces oprations de manutention se dcomposent tel quil suit :

A lembarquement des marchandises Au dbarquement des marchandises

1. Mise sous-palan

2. Fourniture des lingues ;

3. Accrochage

4. Hissage ;

5. Virage ;

6. Descente en cale ;

7. Arrimage.

1. Dsarrimage ;

2. Fourniture des lingues ;

3. Accrochage ;

4. Hissage ;

5. Virage ;

6. Descente et mises sous palan quai ;

7. Retrait des lingues ;

8. Dcrochage ;

9. Eventuellement, mise en entrepts.

ces oprations de manutention se dcomposent tel quil suit :




34




35

II : Le transport fluvial

II.1 prsentation

pour mobiliser chaque marchandise, il faut des logistiques spcifique ; du matriel et outi llage approprier.

les marchandises sont transbords directement depuis le navire

Mais il se passe aussi que les marchandises viennent d'un stockage intermdiaire quai.

D autres marchandises usuelles sont des demi-produits comme des engrais ou de l'acier, qu'on

charge et dcharge souvent directement chez les entreprises productrices et traitantes

La plupart des marchandises mentionnes ci-dessus sont transportes en vrac : on les dverse directement dans la cale. Certains produits sont emballs en paquets, en sacs ou en 'big bags'. Le cuivre est transport sous forme de paquet de tles, l'acier en rouleaux (de 5 22

tonnes), le zinc et l'aluminium en blocs. Des colis lourds (lments de construction comme des parties des ponts, silos, transformateurs) sont galement transports en bateau.




36

au Maroc, nous chargeons et dchargeons des produits agricoles, pour la consommation humaine

ou animale ou pour la production agro. alimentaire, destination locale ou externe

C'est le plus souvent du bl et le riz pour limportation, des tomates pour lexportation l'orge..

II.2 Analyse du transport fluvial

III.1.1 CHARGER

Dans les grands ports on charge gnralement l'aide d'une grue.. Les crales sont charges presque toujours un si lo, au moyen d'un tuyau. Aux quais,on peut charger, directement ou l'aide d'un tapis roulant, depuis des camions. Parfois il faut ensuite galiser la marchandise

l'aide d'une pelle.

III.1.2 DECHARGER

mailto:[email protected]://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Kalmar_Peinemann_reachstacker_(1).jpghttp://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Straddle_Carrier_Northport_Malaysia.jpg



37

Le dchargement se fait prsque de la mme manire que le chargement, bien sr selon le type de

la marchandise, soit par une grue (mobile), soit par aspiration. Souvent on met en plus 'bobcat', un petit

bulldozer, dans la cale. Finalement la cale est nettoye avec un balai

Aprs le dchargement le connaissement est accompli. En gnral le destinataire de la cargaison y

mentionne 'conforme' ou le poids dcharg, ainsi que le date l'heure de dchargement. Sur le rseau

rhnan, le rceptionnaire de la marchandise doit aussi donner une attestation de propret, selon la

convention internationale des dchets des bateaux.

II.1.3 QUALITE :

Le contrle des produits alimentaires se fait rgulirement par un contrleur, qui inspecte la propret

de la cale, tablit un 'load compartiment inspection' et vrifie la qualit de la marchandise. De plus, le

marinier doit tenir lui-mme aussi un journal des produits transports et de la faon de nettoyage de la

cale.

II.1.4 QUANTITE




38

Pour constater le poids charg sur un camion, on pse le camion, dont on connat la tare vide, sur

une bascule. Pour un bateau, la chose serait un peu difficile ! Alors, soit on pse la marchandise avec

une bascule avant chargement, soit on calcule le poids aprs chargement. Pour ce calcul la bordaille de

chaque bateau est quipe d'chelles de jauge. L'enfoncement (ou dplacement) du bateau correspond

une certaine masse de marchandise (principe d'Archimde). Chaque bateau a son certificat de

jaugeage officiel, qui mentionne le tonnage correspondant chaque centimtre d'enfoncement. Un 38

mtres s'enfonce en moyenne 10 centimtres pour 18 tonnes de marchandise.

II.1.5 AFFRETEMENT

Jusqu' l'an 2000, les transports fluviaux intrieurs et 'nord-sud' taient conclus sur un bureau

d'affrtement par 'tour de rle'. Le marinier qui avait dcharg il y a le plus longtemps, avait le droit au

premier choix des transports offerts. En plus, les prix (plancher) du fret taient fixs. En Hollande et en

Belgique la 'bourse' tait ouverte chaque jour ouvrable, les affrtements se faisant des heures fixes.

En France, il y avait en gnral trois 'sances' par semaine, tout dpendant du bureau dans le matin ou

l'aprs-midi.

Depuis l'abolition du tour de rle, le marinier doit tlphoner un affrteur pour savoir les transports

disponibles.

Ensuite il lui faut ngocier le prix du fret et les conditions pralables du voyage qui l'intresse. On

peut aussi conclure un contrat temps. Comme les affrteurs et les transporteurs ont dans la pratique

souvent des intrts opposs, beaucoup de bateliers se sont runis en associations ou en groupements

qui ngocient collectivement avec les courtiers de fret ou directement avec les chargeurs (donneurs

d'ordre). La plupart de ces coopratives ont un tour de rle interne.




39

Quand un bateau est affrt, on tablit une convention d'affrtement (ou 'lettre de voiture'): un

contrat unique entre marinier et affrteur, o sont marqus notamment les dates et lieux de chargement

et de dchargement, la marchandise et tonnage charger, le prix de fret et le taux de commission.

Quand le chargement est termin et le bateau jaug, un connaissement o est

not le tonnage charg exact est tabli. Ce connaissement est, pour ainsi dire, un accus de

rception de la cargaison. Aprs le dchargement, le marinier envoie ce connaissement, sign et

estampill par le rcepteur de la marchandise, joint sa facture l'affrteur. Celui-ci tabli t ensuite

souvent encore son propre dcompte de fret.

I.1.6 FRET

Le mot fret peut dire cargaison, mais aussi la rmunration du batelier, exprime en euros par

tonnes. Le revenu du batelier se compose donc du prix de fret multipli par le tonnage charg, par

exemple 10 Euro x 251,5 tonnes = 2515 Euros. Parfois s'y ajoutent des indemnits convenues comme




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des surestaries, ou du supplment pour carburant, crue, glace D'ailleurs, on peut aussi convenir un

montant total pour un voyage ('fret en bloc'), ou un montant par jour, au lieu d'un prix par tonne. Le fret

n'a rien faire avec la valeur de la cargaison, mais se base sur la dure ou la distance du voyage, et les

frais variables et fixes y lis.

II.3 explication du fret

Les confrences maritimes (accord entre les compagnies maritimes) fixent les rgles de tarification.

Le fret de base : le fret de base est fonction de la classe de marchandise et de la masse ou du volume

avec quivalence :1 tonne = 1 m3. Un minimum de taxation est prvu pou les petites expditions et des

rgles particulires s'appliquent certaines marchandises. Le fret maritime est tabli en unit payante

(UP). Cette unit payante est la tonne ou le volume l'avantage du transporteur.Modle de

connaissement maritime:




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III : Le transport arien

Le fret arien dsigne les marchandises transportes dun aroport un autre par une compagnie

arienne. La lettre de transport arien (LTA), titre de transport de la marchandise, autorise cette opration.

Le transport arien est caractris par sa rapidit, par son niveau de scurit, par sa rgularit et

sa fiabilit.

III.1 prsentation du transport arien

Le transport arien a connu depuis le dbut des annes 1970 (date de lapparition des avions gros

porteurs) un dveloppement trs important.

III.2 Analyse des techniques du transport arien:

L'intrt du transport arien, c'est sa rapidit et sa scurit. En contrepartie, le cot est plus lev

mais la rapidit permet des livraisons frquentes.

III.2.1 Les diffrents intervenants en transport arien :

L'agent de fret arien qui organise le transport principal,

Le transitaire commissionnaire, mandataire, qui assure les oprations et les formalits relatives au

transport.

Concernant le matriel utilis, deux types d'appareils participent au transport international de

marchandises :

Les avions mixtes : ils transportent la fois des passagers et du fret (ne convient pas aux produits

dangereux et peut causer des retards car la poste est prioritaire).

Les avions cargo qui ne transportent que des marchandises.

conventions:

La convention de Varsovie

modifies par le Protocole de la Haye1955 definit la lettre de transport

arien (LTA ) et La l imite dela responsabilit du transporteur

Convention (International Air Association)IATA ET ATAF

regroupe les grandes compagnies de transport arien . dfinit des tarifs communs dits

TACT ( the air cargo tariff).

Outsiders: certaines compagnies ariennes ne font pas partie de lIATA et sont libres de fixer

leurs tarifs.

La tarification

La base de tarification est le rapport entre le poids et le volume sachant qu'1 tonne = 6m3. On divise donc le

volume rel par 6 pour obtenir le poids fictif servant de base de tarification.




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III.2.2 les appareils :

I.2.3 Manutention et unit d chargement (ULD) :

deux types de fret sont transportes en transport arien :

Avion (mixte - combi - tout cargo)

Les avions commerciaux sont de trois types : les appareils cargos, entirement ddis au transport de

palettes, de colis et de frets spcifiques, les appareils combis, dont seule la partie arrire de la cabine

accueille du fret, souvent sur 50% de la longueur du fuselage et enfin les appareils mixtes qui sont ni plus

ni moins que les avions passagers. Les soutes sont commercialises par les compagnies ariennes et un

Boeing 777 assurant la ligne rgulire Paris-Los Angeles peut ainsi transporter jusqu' 20 tonnes de fret.

On estime 50% la proportion du fret arien empruntant des avions passagers, dits " mixtes ". La

commercialisation des soutes contribue ainsi rentabiliser les lignes ariennes rgulires.

types de fret arien :

les masses indivisibles et les colis exceptionnels

les masses diverse

(dans les avions tout cargo) transportes en unit de

chargement (ULD ou Unit Load Devices ) tels que les palettes ,

conteneurs, les boxes , etc




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il existe une grande varit dULD normalises dans le cadre de lIATA et adaptes la configuration

de chaque type dappareil afin de rduire au maximum la place inutilise. il faut savoir que les envois de

type ULD bnficient de rduction tarifaire.

La manutention emprunte des techniques horizontales. Des chemins de roulement et de ascenseurs

permettent le chargement de lavion en toute scurit.

III.3 Explication des diffrents contrats de transport arien :

I II.3.1 Les parties au contrat de transport arien :

Trois cas de figures :

*

I II.3.2 Les parties au contrat de transport arien Les documents utiliss dans le cadre du transport arien :

I II.3.2.1 Les parties au contrat de transport arien Les instructions de lexpditeur :

ces instructions peuvent tre tablies sur papier libre ou sur la lettre dinstructions type. Certaines

compagnies fournissent des imprims appels dclaration dexpdition sur c

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