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1 TSB AMNT-04 Réunion Préparatoire Victoria Falls, Zimbabwe, 23 juin 2004 par Houlin ZHAO Directeur Bureau de la normalisation des Télécommunications (TSB) Union Internationale des Télécommunications Place des Nations - CH-1211 Genève 20 - Suisse Tel: +41 22 730 5851 Fax: +41 22 730 5853 Courriel: [email protected] Page web de l'UIT: http://www.itu.int

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TSB

AMNT-04 Réunion Préparatoire

Victoria Falls, Zimbabwe, 23 juin 2004par

Houlin ZHAO

DirecteurBureau de la normalisation des Télécommunications (TSB)

Union Internationale des TélécommunicationsPlace des Nations - CH-1211 Genève 20 - Suisse

Tel: +41 22 730 5851 Fax: +41 22 730 5853Courriel: [email protected]

Page web de l'UIT: http://www.itu.int

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TSBHistoire de l'AMNT(anciennement Assemblée Plénière du CCITT)

CCITT (Comité Consultatif International Télégraphique et Téléphonique):1956 Ie Assemblée plénière1960 IIe Assemblée plénière Livre Rouge1964 IIIe Assemblée plénière Livre Bleu1968 IVe Assemblée plénière Livre Blanc1972 Ve Assemblée plénière Livre Vert

1976 VIe Assemblée plénière Livre Orange1980 VIIe Assemblée plénière Livre Jaune1984 VIIIe Assemblée plénière Livre Rouge1988 IXe Assemblée plénière Livre Bleu

UIT-T (Union Internationale des Télécommunications - Secteur de la Normalisation des Télécommunications):1993 1e Conférence Mondiale de la Normalisation des Télécom. (CMNT-93), Helsinki1996 2e Conférence Mondiale de la Normalisation des Télécom. (CMNT-96), Genève2000 3e Assemblée Mondiale de la Normalisation des Télécom. (AMNT-2000), Montréal

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TSB

650 délégués de 86 pays

192 documents, 28 TDs, 23 documents d'information

8 journées de travail, pas de session de nuit (quelques réceptions)

Quelques tâches difficiles, pas de vote

Appel à candidatures pour les postes de présidents et de vice-présidents des Commissionsd'études, et ce, pour la 1e fois dans l'histoire du CCITT/UIT-T

(l'engagement est une chose, ne pas souhaiter voir fonctionner la Commission d'étudesspéciale en est une autre)

15 Présidents nommés, dont 14 en provenance de l'industrie

Plus de pouvoir pour le GCNT (Rés. 22)

Nombre maximal de mandats pour les présidents et vice-présidents des CE (Rés. 35): 2 mandats consécutifs de 4 ans au même poste

Normalisation en relation avec les intérêts des pays en développement (Rés. 17)

Associés acceptés (Rés. 31)

Réforme de l'UIT (Rés. 36)

Contributions volontaires (Rés. 34)

Recommandations A.7, A.8, A.9

Aspects relatifs à la régulation (Rés. 40)

Statistiques de l'AMNT-2000

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Lieu de la réunion: Florianópolis, Brésil, 5-14 octobre 2004

Symposium sur la Cybersécurité: 4 octobre 2004

Contrat UIT-Brésil: Signé le 24 septembre 2003

Lettre d'invitation: Invitation par le Secrétaire général de l'UITle 27 octobre 2003

Circulaire TSB 221: 25 février 2004

Président: Candidat proposé par le Brésil

AMNT-04

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TSBParticipants qualifiés de l'AMNT-2004(Convention de l'UIT, Article 25)

a) Etats membres

b) Observateurs représentant:- les organisations régionales des télécommunications;- les organisations intergouvernementales exploitant des systèmes satellitaires;- toute autre organisation régionale ou internationale traitant d'affaires intéressant l'Assemblée;- les Nations Unies;- les agences spécialisées des Nations Unies et l'Agence de l'énergie atomique.

c) Membres du secteur

Les fonctionnaires élus de l'UIT seront représentés à l'Assemblée à titre de conseil.

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Adopter les méthodes et procédures de travail (Marrakech, 2002)

Examiner les rapports des Commissions d'études et du GCNT

Décider de la nécessité de maintenir, supprimer ou créer de nouveaux groupes et endésigner les présidents et vice-présidents (ces groupes ne pourront adopter ni Questionsni Recommandations) (Marrakech, 2002)

Approuver, modifier ou rejeter des projets de Recommandations

Approuver le programme de travail

Décider de maintenir, supprimer ou d’établir des Commissions d'études et leur allouerles Questions à étudier

Grouper dans la mesure du possible les Questions intéressant les pays en développementpour faciliter leur participation

Examiner et approuver les rapports du Directeur

Possibilité de déléguer certaines tâches au GCNT

Désigner les présidents et vice-présidents des Commissions d'études et du GCNT

etc.

Tâches de l'AMNT-2004 (Convention de l'UIT, Article 13)

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TSB

Commission 1: Commission de direction (Président: Brésil; Vice-présidents des différentes régions de l'UIT)

Commission 2: Contrôle budgétaire

Commission 3: Méthodes de travail de l'UIT-T

Commission 4: Organisation et programme de travail de l'UIT-T

Commission 5: Infrastructure des réseaux de télécommunication –Rapports des CE 4, 5, 6, 9, 11, 12, 13, 15, 16, 17 et CES

Commission 6: Services de télécommunication et questions tarifaires – Rappports des CE 2 et 3

Commission 7: Commission de rédaction

Structure proposée pour l'AMNT-04(selon la Résolution 1, § 1.2)

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TSBPlan de travail proposé pour l'AMNT-2004(selon la circulaire 221 du TSB)

Matin Après-midi

Mardi 5 octobre Chefs de délégations

Séance d'ouverture

Séance plénière (1)

COM 1

Mercredi 6 octobre COM 4COM 2

COM 3COM 6

Jeudi 7 octobre COM 4

COM 5

COM 3

COM 5

Vendredi 8 octobre COM 4

COM 6

COM 7

Chefs de délégation

Séance plénière (2)

COM 1

Lundi 11 octobre COM 3

COM 5

COM 7

COM 6

COM 4

COM 7

Mardi 12 ocobre COM 2

COM 3

COM 7

COM 4

COM 7

Chefs de délégation

Mercredi 13 octobre Séance plénière (3)

COM 7

Séance plénière (4)

Jeudi 14 octobre Séance plénière (5) Séance plénière (6)

Cérémonie de clôture

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Le GCNT a accepté en novembre 2003 la proposition du Canada d'organiser un "Symposium sur la Cybersécurité" à l'AMNT-04

Discussion par liste courrielle close le 30 janvier 2004

Lieu: le même que l'AMNT-04

Date: 4 octobre 2004

Le comité de direction planifie actuellement les détails de lamanifestation

Thèmes potentiels:

- évaluation des menaces mondiales sur la cybersécurité- réponses nationales et multinationales aux cybermenaces- questions normatives, politiques, régulatoires et légales- failles dans les normes de cybersécurité

Manifestation AMNT-04: la cybersécurité

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Comment envoyer des contributions:

électroniquement: par courriel ou par le web

copies papier: par la poste, par télécopie

Dates limites de soumission:

Pas de date limite, mais le plus tôt sera le mieux

Traduction des documents: anglais, français et espagnol

Un cybercafé et un radioréseau LAN seront disponibles sur place

Quelques informations logistiques sur l'AMNT-2004

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Méthodes de travail:

AAP + TAP: pas de changements majeurs

Toutefois, de nouvelles questions pourront être soulevées si la nouvellestructure diffère fondamentalement de la structure actuelle

Les méthodes électroniques de travail (EDH) devraient être renforcées

Ateliers et séminaires représenteront une part importante des activitésrégulières (les ateliers n'ont pas seulement un rôle d'information maisconstituent un apport très utile et constructif pour les CE)

Trouver des moyens pour admettre des options en l'absence d'accordunanime sur les Recommandations

Renforcer la présence régionale et encourager les activités régionales

Etablir des "Groupes" (groupe spécialisé, groupe de projet, etc…)pour traiter les besoins urgents

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Considérations relatives à la structure

Propositions et considérations constructives de la part des membres de l'UIT-T

De plus

Nous devons garder à l'esprit les besoins propres aux nouveaux venus, notamment ceux qui ont récemment augmenté leur participation aux activités de l'UIT-T

Besoins pour le futur

Besoins des régions

Besoins des organismes de normalisation extérieurs, etc…

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Coopération avec les organismes de normalisation

Plus de flexibilité pour travailler avec les forums et les organismes de normalisation

Faciliter l'adoption des résultats des travaux des organismes de normalisation comme Recommandations UIT-T

Etablir des groupes mixtes avec les forums lorsque cela est justifié

Promotion

Plus d'agressivité

S'adresser aux futurs membres potentiels: nouveaux acteurs, universités, institutions académiques

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Aspects financiers

- Encourager les contributions volontaires

- Réduire les droits contributifs des universités ou leursfrais d'inscription aux réunions

- etc…

Enfin, et ce n'est pas le moins important

- Accorder plus de prérogatives au GCNT

- Demander au GCNT d'être plus efficace

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TSBPréparation dans les Régions

Toutes les régions organiseront une réunion préparatoire régionale:

Certaines régions en planifient deux

Contributions régionales à la réunion du GCNT en juillet 2004

Contributions régionales à l'AMNT-04

Coordination régionale des candidatures aux postes device-présidence de l'AMNT-04

Consultations pour les postes de présidence et de vice-présidence des différentes commissions de l'AMNT-04

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Une Lettre circulaire du TSB sera diffusée après la réunion du GCNT de juillet 2004:

Elle invitera les membres à présenter des candidatures aux postes de présidence et de vice-présidence des Commissions d'études.

Le président en titre pourra briguer un second mandat conformément à la Résolution 35 de l'AMNT.

Candidatures aux postes de présidence etde vice-présidence des Commissions d'études

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TSB

Première réunion préparatoire dePremière réunion préparatoire dela Télécommunauté Asie-Pacifiquela Télécommunauté Asie-Pacifique

pour l'AMNTpour l'AMNT-2004-200415–16 mars 2004, Melbourne, Australie15–16 mars 2004, Melbourne, Australie

Organisée par l'APTsur invitation de l'Autorité Australienne des

Communications, Australie

Préparation de l'AMNT-2004 par l'APT

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TSBProjets de propositions communes de l'APT

Thème Groupe de correspondance Pays responsable

Approbation de Recommandations UIT-T

CG1 Australie

Approbation et suppression de Questions UIT-T

CG1 Japon

Projet de coordination des activités de l'UIT-T

CG2 Japon

Révision de la Résolution 17 de l'AMNT

CG3 Vietnam

Plan d'action pour la mise en oeuvre de la Résolution 123 de la PP-02 (Marrakech, 2002)

CG3 Vietnam

Questions sur la tarification du service Internet international*

CG4 Australie

Dispositions relatives à la gouvernance d'Internet*

CG4  

* Le CG4 discutera de savoir s'il existe une communauté de vue suffisante au sein de l'APT pour soutenir ces propositions

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TSBCITEL PCC.IEquateur, 16-19 mars 2004

Le Brésil a présenté 2 propositions: (1) Restructuration des Commissions d'études de l'UIT-T

- proposition transmise à la réunion sur la restructuration des CE de l'UIT-T tenue à Ottawa du 5 au 7 avril 2004

(2) Etablissement d'un "Forum de la normalisation technique": - proposition basée sur l'analyse du programme des ateliers UIT-T 2001-2003

- sera transmis à la réunion du GCNT de juillet 2004

Prochaines étapes: Des coordinateurs de CITEL ont été nommés pour étudier les questions propres à l'AMNT-04

Prochaines réunion préparatoires à l'AMNT-04:- semaine du 24-28 mai, Washington, D.C.- 5e réunion PCC.I: 3 au 6 août 2004, Paraguay

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TSB

Nous attendons vos contributions

À bientôt à l'AMNT de Florianópolisau Brésil