Plan Climat Air Energie Territorial - Synthèse

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Text of Plan Climat Air Energie Territorial - Synthèse

  • Rsum non technique

    Plan Climat aiR EnERgiE tERRitoRial dannEmassE agglo

  • Le rsum non technique permet de synthtiser le document final du Plan Climat Air Energie Territorial

    dAnnemasse Agglo sans altrer la comprhension de son contenu. Lobjectif est que chaque partenaire

    en prenne connaissance et fasse part de ses remarques lors de la runion de concertation

    du mardi 15 dcembre 2015.

  • sommaiRE

    ditoLa politique dveloppement durable dAnnemasse Agglo, et notamment sa dtermination lutter contre le changement climatique, se construit depuis plus dune di-zaine dannes. Elle a dbut avec la rflexion sur la mise en place dune politique ambitieuse de mobilit rpondant aux enjeux Climat Air et Energie qui sest concrtise avec ladoption du Plan de Dplacement Urbain.

    Elle se concrtise aujourdhui en plaant la transition ner-gtique au cur de laction publique afin quelle puisse tre prise en compte de manire globale et transversale sur lensemble des thmatiques.

    Annemasse Agglo met en uvre ses rflexions et actions tant lchelle de lagglomration que de ses communes, en cohrence avec les territoires voisins, afin dassurer une pertinence spatiale et temporelle.

    Le plan dactions du Plan Climat sattle rpondre aux en-jeux principaux du territoire qui ont t identifis en concer-tation avec nos partenaires. Il permet ainsi de se doter de moyens pour rpondre aux priorits locales.

    Jean-Luc SOULAT, Vice-Prsident dannemasse agglo en

    charge de lnergie, de lenvironnement et des dchets

    Contexte territorial et Plan Climat p4

    les objectifs du Plan Climat p8

    les enjeux Climat et Energie du territoire : agir sur 3 facteurs diffrents p9

    diagnostic dtaill et objectifs par secteur p10

    les enjeux air du territoire p14

    le programme dactions du Plan Climat p16

    aprs ladoption du Plan Climat air Energie territorial p16

  • 4 Plan Climat air Energie territorial dannemasse agglo - Rsum non technique

    SalveSalve

    VoironsVoirons

    D1206

    D903

    D15

    D2

    Annemasse

    Gaillard

    Etrembires

    Vtraz-Monthoux

    Ambilly

    Ville-la-Grand

    Juvigny

    Cranves-SalesCranves-Sales

    Bonne

    Lucinges

    Saint-Cergues

    Machilly

    Annemasse

    Gaillard

    Etrembires

    Vtraz-Monthoux

    Ambilly

    GENVEGENVE

    Lac LmanLac Lman

    Arve

    Rhne

    Projet de liaison ferroviaire CEVA (Cornavin - Eaux-Vives- Annemasse)

    Frontire

    PARISLYON

    NYONLAUSANNE

    >

    Ville-la-Grand

    Juvigny

    Bonne

    Lucinges

    Saint-Cergues

    Machilly

    SUISSE

    Contexte territorial et Plan Climat

    annemasse agglo est une communaut dagglomration qui compte plus de 85 000 habitants. Cest un ple urbain structurant, concentrant de nombreux quipements et consti-tuant le ple demplois le plus important de la Haute-savoie du nord. le territoire sinscrit au sein du grand genve, vaste mtropole de prs dun million dhabitants.

    Annemasse Agglo, une recherche dexigence et defficacit en matire de dveloppement durablela communaut dagglomration possde de nombreuses comptences (amnagement du territoire, environnement, habitat, transports et dplacements,) et organise le d-veloppement du territoire sur une trajectoire durable, en sappuyant :> sur des schmas de planification (schma de Cohrence territoriale, Plan de dplacements Urbains, Programme local de lHabitat, Plan Climat air Energie territorial),> sur un partenariat fort avec les communes.la communaut dagglomration possde galement des comptences optionnelles, notamment la protection et mise en valeur de lenvironnement (soutien aux actions de matrise de la demande dnergie et lutte contre la pollution de lair).

    la communaut dagglomration fait lobjet dune crois-sance dmographique importante avec +1,6% par an et prvoit daccueillir 20 000 habitants supplmentaires dici 10 ans. Cette attractivit sexplique par lappartenance la mtropole transfrontalire du grand genve, conomique-ment trs dynamique et entrane de nombreux effets pervers sur lenvironnement, lconomie et le social.

    Annemasse Agglo, un territoire trs dynamique

  • Plan Climat air Energie territorial dannemasse agglo - Rsum non technique 5

    la France est engage dans des cooprations internationales pour limiter le rchauffement climatique.

    1 diagnostic labor partir dun indicateur thermique constitu de la moyenne des tempratures de 30 stations mtropolitaines2 Ensemble des gaz qui absorbent le rayonnement infrarouge mis par la terre et le renvoient en partie vers celle-ci, contribuant ainsi maintenir la chaleur dans latmosphre terrestre. les principaux gEs dorigine humaine sont le dioxyde de carbone (Co2), le mthane (CH4), lozone troposphrique (o3), les gaz fluors (HFC, PFC, sF6) et le protoxyde dazote (n2o). les missions des diffrents gEs sont souvent comptabilises en tonnes dquivalent carbone ou Co2 (teqC ou teqCo2).

    Ecart la normale 1981-2010 des tempratures moyennes au printemps depuis 19591

    la France a pris des engagements forts et pilote en cette anne de CoP21 les discussions politiques qui permettront dobtenir un accord international contraignant. au-del de son action rglementaire nationale, elle a besoin dun engagement de toutes les collectivits pour atteindre lobjectif dfini. nous devons nous doter dun modle nergtique peu met-teur de gaz effet de serre2 pour limiter les changements climatiques et ses consquences.

    Annemasse Agglo, concern par un phnomne mondial : les changements climatiques

    Le rchauffement climatique, un phnomne grave

    nen dplaise aux climato-sceptiques , le rchauffement clima-tique est une ralit, dont la gravit est reconnue par la quasi-tota-lit de la communaut scientifique et dont lorigine essentiellement humaine est avre.

    lanne 2015 va tre lanne la plus chaude depuis que les temp-ratures sont mesures !

    Jamais depuis 450 000 ans, les concentrations de gaz effet de serre2 nont t aussi importantes sur la plante. Elles entranent mcaniquement une hausse progressive et constante de la chaleur sur terre, qui se sent ds aujourdhui (la disparition rapide des gla-ciers alpins le montre) mais pourra augmenter de 1,4 5,8C supplmentaires dici la fin du sicle.

    le changement climatique, affectera la plante au travers de tous ses territoires de faon profonde et engendrera des consquences lourdes sur lenvironnement et lactivit humaine.

    lacclration rapide du rchauffement ces dernires annes est inquitante car son impact est difficile valuer mais peut induire des ractions physiques ou biologiques trs graves, pouvant dici quelques gnrations remettre en cause la survie de notre espce.

  • 6 Plan Climat air Energie territorial dannemasse agglo - Rsum non technique

    les collectivits de plus de 50 000 habitants doivent mettre en uvre un Plan Climat air Energie territorial, qui intgre un volet lutte contre la pollution atmosphrique3. le Plan Climat effectue une relecture de lensemble des domaines dactions de la collectivit, au regard des enjeux de lnergie, du climat et de lair.

    lE PCaEt, un projet territorial de dveloppement durable avec trois grands objectifs :

    3 depuis la loi de transition nergtique vote le 22 juillet 2015, le volet air est devenu obligatoire, mais annemasse agglo avait dj souhait intgrer cette thmatique ds le lancement du Plan Climat.

    Annemasse Agglo doit participer la lutte contre les changements climatiques au moyen du Plan Climat Air Energie Territorial

    attnuer limplication du territoire dans le rchauffement de la plante en rduisant ses missions de gaz effet de serre (Co2, etc.) et dveloppant les nergies renouvelables.

    adapter le territoire pour diminuer sa vulnrabilit (naturelle, sanitaire, conomique) aux effets des changements climatiques. Par exemple, en maintenant le confort dt des habitants et la biodiversit lors des phnomnes caniculaires.

    lutter contre la pollution atmosphrique pour prserver la sant des usagers et lenvironnement.

    Vers un dveloppement

    nergtique durable

  • Plan Climat air Energie territorial dannemasse agglo - Rsum non technique 7

    Cinq tapes successives ont t menes pour laborer le Plan Climat :

    La construction du Plan Climat Air Energie Territorial dAnnemasse-Agglo

    Phase de diagnostic visant obtenir le profil air-nergie-climat du territoireA compter de 2012

    12 Phase de construction de scnarii prospectifs mene sur la base des

    rsultats issus de la phase de diagnostic, pour obtenirune stratgie ambitieuse. Un scnario volontariste, notrecap de travail, a t valid par le Conseil Communautaire en septembre 2013

    3 Phase de concertation, en octobre 2013, mene auprs des acteurs locaux et des partenaires pour obtenir leur vision des enjeux du territoire et leur avis sur les orienta-tions proposes. Un Livre Blanc du Plan Climat a ensuite t rdig pour rsumer le diagnostic, les enjeux, les objectifs et les pistes dactions dtermines.

    4 Phase de construction du plan dactions au moyen de la rencontre des partenaires et financeurs; rdaction des fiches des actions. 2014 - 2015

    5 Finalisation du document et concertation des acteurs locaux

  • 8 Plan Climat air Energie territorial dannemasse agglo - Rsum non technique

    les objectifs du Plan ClimatUne augmentation vertigineuse de la consommation dnergie en quelques dcennies

    1960 1965 1970 1975 1980 1985 1990 1995 2000 2005 2010

    population AA

    conso/hab

    conso d'nergie

    Evolution de la consommation dnergie totale sur Annemasse Agglo en 50 ans

    Consommation dnergie par habitant en 50 ans > x 5,3

    augmentation population depuis 50 ans > x 2,5

    il est ncessaire dadapter