Cancer et travail : De la reconnaissance en maladie

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Cancer et travail :

De la reconnaissance en

maladie professionnelle

au maintien dans l’emploi

Colloque inter3C, le 19 octobre 2012

Dr S Arnaud, Dr C Landret

Partie 1 : repérer, déclarer

1. Le SISTEPACA, Système d’information santé,

travail et environnement PACA

2. Contexte

3. Repérer une origine professionnelle

4. Déclarer en maladie professionnelle

1. Le Système d’information

en santé, travail et environnement

Provence Alpes Côte d’Azur

DIRECCTE Depuis 2004 Conseil régional

Observatoire régional

de la santé PACA

Inspection médicale Médecins du travail régionale du travail

Médecins conseils Médecin de prévention des

Cs pathologie professionnelle risques prof. CARSAT SE

Services de maintien dans l’emploi

Collège méditerranéen des généralistes maîtres de stage

URPS ML PACA

Le SISTEPACA :

1. Proposer un outil d’aide sur les maladies professionnelles :

www.sistepaca.org

accessible via www.oncopaca.org

2. Organiser des réunions médicales pluridisciplinaires santé-travail avec les médecins praticiens, infirmier(e)s, assistantes sociales.

Collaboration Réseau ONCOPACA Corse - SISTEPACA

2. Pourquoi sensibiliser les soignants

au repérage et à la déclaration

des cancers professionnels ?

Quelques chiffres parlants …

365 000 nouveaux cas de cancers/ an (INCA)

– 147 000 décès, 1ère cause de mortalité

4 à 8,5% de cancers d’origine professionnelle

(InVS 2003)

→ Estimation de 14 600 cancers professionnels

attendus, et près de 5 800 décès possibles

4 000 décès par accident de la route en 2010

550 décès par accident du travail en 2010

Source CNAMTS

Plan cancer 2009-2013

Mesure 12 :

Renforcer la prévention des cancers liés à

l’environnement en particulier professionnel

╚► Améliorer le recensement des cancers

professionnels

Détails

3. Comment repérer l’origine

professionnelle possible d’un

cancer ?

Quels organes sont concernés ?

Les CANCERS PROFESSIONNELS

Nez et sinus:

45%

Le foie

La peau

Les os

La vessie: 14%

Le sang: 10%

La plèvre: 85%

Les poumons: 16%

Le cerveau

Les principaux organes concernés

Pourcentage attribuable aux expositions professionnelles (Source : InVS)

Nez et sinus::

poussières de

bois, nickel

Le foie:

chlorure de

vinyle, arsenic,

Virus hép B…

La peau:

arsenic, brai

de houille...

Les os:

rayonnements

ionisants

La vessie:

HAP, amines

aromatiques,

Nitrosamines,

arsenic

Le sang:

benzène,

rayonnements

ionisants

La plèvre:

amiante

Les poumons: amiante,

arsenic, chrome, brai de

houille, silice,…

Le cerveau: nitrosoguanidines,

nitrosourées

Les principaux organes concernés

3. Comment repérer

l’origine professionnelle

d’un cancer ?

3. Comment repérer

l’origine professionnelle

d’un cancer ?

En posant des questions

sur les expositions

professionnelles

actuelles et passées

Quelles questions poser ?

Demander au patient si un document

décrivant une exposition à des risques lui a

été remis par l’employeur ;

Poser des questions sur les situations de

travail décrites dans www.sistepaca.org .

Brochure TVU

Que faire quand une

situation à risque est

repérée ?

4. Déclarer un cancer en maladie

professionnelle :

Qui, comment ?

Pourquoi déclarer ?

Intérêt de déclarer :

Intérêt Individuel :

• Prise en charge frais médicaux liés à MP

• Rente/capital pour le salarié et ayants droits

• Retraite anticipée pour pénibilité si IP> 20%

• Sous conditions si 10%<IP<20%

Intérêt Collectif :

• Le coût MP sous-déclarées est estimé à 710 M€

• Evolution des tableaux de MP même si rejet

• Faire avancer la prévention en entreprise

Maladie professionnelle : définition

3 critères nécessaires :

Une exposition habituelle durable et prolongée

Une exposition à un risque : physique, chimique, biologique

Une relation directe entre la maladie ou les symptômes et cette exposition

Déclarer un cancer en maladie professionnelle

Ce que fait le médecin : Remplir le certificat médical initial

•Décrire la maladie et le lien

possible avec le travail

Ce que fait le patient

Maladies professionnelles

Modalités de reconnaissance

2 possibilités

Les tableaux de MP

Le système complémentaire

1/ Système des tableaux (RG + RA)

Symptômes ou

pathologies que doit

présenter le malade.

Parfois, des critères de

diagnostic sont exigés

(radiographies,

examens de

laboratoire…

Délai maximal entre la

constatation de

l’affection et la date à

laquelle le travailleur a

cessé d’être exposé

Cette liste peut être

limitative ou indicative.

Désignation

des maladies Délai de Prise

en Charge

Durée

d’expo

Liste des travaux

susceptibles de

provoquer ces maladies

Si 3+1 critères remplis = PRESOMPTION D’ORIGINE ET RECONNAISSANCE DE LA MP

2/ Système complémentaire : Comité Régional de Reconnaissance des Maladies Professionnelles (CRRMP)

2 cas :

Certaines conditions du tableau non remplies – Délai de prise en charge et/ou

– Durée d’exposition et/ou

– Liste limitative des travaux

Pathologies hors tableaux – IP estimée ≥ 25 % et/ou

– Décès du patient.

Partie 2 : Maintien ou retour à l’emploi après cancer

Plan

- Contexte du maintien dans l’emploi

- Le réseau de maintien dans l’emploi

Enquête ALD Cancer, DREES-INCa, 2004

Devenir des actifs occupés au moment du diagnostic deux ans plus tard

67% en emploi 14% en arrêt-maladie 6% au chômage 3,5% à la retraite 9,5% autres inactifs

Hommes: 65% Femmes: 68%

Artisans-commerçants: 73,5% Cadres-PIS: 72% Employés: 68% Ouvriers: 54% Agriculteurs: 45% Colorectum: 69,5% Sein: 69% Tumeurs urogénitales: 67% Hémopathies: 61% VADS-poumon: 43%

Malavolti et al. [2008], Paraponaris et al. [2008], Paraponaris et al. [2010]

Contexte

Maintien dans l’emploi : Contexte régional

Plan régional santé travail 2010-2014

Plan Cancer 2009-2013 :

– Mesure 29, axée sur le maintien dans l’emploi et la

réinsertion professionnelle des personnes atteintes

de cancer

Charte régionale pour le maintien dans l’emploi

2011-2013

Collaboration avec le réseau ONCOPACA-Corse

SISTEPACA

Plan - Contexte du maintien dans l’emploi - Le réseau de maintien dans l’emploi

http://www.sistepaca.org/pdf/brochure/MDE.pdf

Connaitre le

réseau de

maintien dans

l’emploi

http://www.sistepaca.org/07-maintien-dans-lemploi.htm

http://www.sistepaca.org/07-maintien-dans-lemploi.htm

Qu’est-ce que la visite de pré-reprise ?

Visite conseillée si des difficultés de reprise

du travail sont prévisibles.

Quand ? précocément, pendant et avant la

fin de l’arrêt de travail ;

Pourquoi ? Pour anticiper le retour au poste

de travail et favoriser le maintien dans

l’emploi

Qu’est-ce qu’une visite de pré-reprise ?

Visite de pré-reprise

Non obligatoire

Qui la demande ?

– le patient-salarié

– le médecin traitant

– le médecin conseil

Pas d’avis

d’aptitude

Visite de reprise

Obligatoire

Qui la demande ?

– L’employeur

Avis d’aptitude

http://www.sistepaca.org/07-maintien-dans-lemploi.htm

Les Assistantes Sociales de la CARSAT SE

Accompagner précocement les assurés qui

risquent de perdre leur emploi du fait de leur

maladie (accompagnement individuel)

Réunion d’information collective sur le

maintien dans l’emploi pour les assurés en

arrêt de travail depuis plus de 90 jours

Pour les assurés en contrat de travail

http://www.sistepaca.org/07-maintien-dans-lemploi.htm

Le SAMETH : Service d’appui au maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés

Objectif : maintenir en activité professionnelle un salarié

ou un travailleur indépendant dont l’état de santé devient

incompatible avec son poste de travail

Qui peut mobiliser le SAMETH ?

– Le médecin du travail = pivot

– Le patient - salarié, le médecin traitant

– Autres acteurs du maintien dans l’emploi

– L’employeur, les organisation syndicales

Quels services ? Information, recherche, mise en œuvre

d’une solution

http://www.sistepaca.org/07-maintien-dans-lemploi.htm

Le Médecin Conseil

SIGNALER le plus tôt possible les assurés en risque de

désinsertion professionnelle au médecin du travail et

au service social ;

INCITER le salarié à solliciter une visite de pré-reprise

auprès de son médecin du travail, en y associant le

médecin traitant.

Avis sur la durée de l’arrêt de travail.

A retenir :

Anticiper

la reprise …

… par la visite

de pré-reprise

Mobiliser le réseau de maintien dans l’emploi

Lien ONCOPACA Corse - SISTEPACA

http://www.oncopaca.org/fr/professionnels/social

Le SISTEPACA propose des formations sur les cancers professionnels et/ou le retour à l’emploi

Public : médecins, personnels d’annonce

(infirmières, assistantes sociales)

Demi-journée, journée ou en cycle de 2

séances avec suivi pendant l’interséance

Contacter le SISTEPACA ou la coordination

du réseau ONCOPACA-Corse

SISTEPACA

Objectifs ciblés

Effectuer un interrogatoire de débrouillage pour

repérer un lien possible entre cancer et

métiers/situations de travail à risque

Rédiger un certificat médical initial pour maladie

professionnelle

Orienter le patient vers les acteurs du maintien

dans l’emploi

Nous contacter

SISTEPACA

Merci pour votre attention …

SISTEPACA : Nous contacter

Dr S. Arnaud

Observatoire régional de la santé PACA

23, rue Stanislas Torrents - 13 006 Marseille

Tél : 04 91 59 89 00 ; Fax : 04 91 59 89 18.

Courriel : sandrine.arnaud@inserm.fr

Par le site www.sistepaca.org

Mesure 12 : renforcer la prévention des cancers liés à l’environnement en particulier professionnel

Améliorer le recensement des cancers

professionnels

Campagnes de contrôle renforcées /

entreprises

Recommandations de bonne pratique pour les

MT et les MG : améliorer la surveillance des

travailleurs exposés aux CMR

Expérimenter des consultations spécifiques

« cancer professionnel » / étiologie, déclaration

SISTEPACA

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