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LES DEPRECIATIONS D’ACTIF. I . OBJET ET DEFINITIONS DES DEPRECIATIONS Objet des dépréciations Définition d’une dépréciation Les différentes formes de dépréciations Exemples. LES DEPRECIATIONS D’ACTIF. II. LES DEPRECIATION S Calcul de la dépréciation - PowerPoint PPT Presentation
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Module 721 Chapitre II 1
LES LES DEPRECIATIONS DEPRECIATIONS
D’ACTIFD’ACTIF
LES LES DEPRECIATIONS DEPRECIATIONS
D’ACTIFD’ACTIF
I . OBJET ET DEFINITIONS DES DEPRECIATIONSI . OBJET ET DEFINITIONS DES DEPRECIATIONS1.1. Objet des dépréciations Objet des dépréciations 2.2. Définition d’une dépréciationDéfinition d’une dépréciation3.3. LesLes différentes formes de dépréciations différentes formes de dépréciations4.4. ExemplesExemples
Module 721 Chapitre II 2
LES LES DEPRECIATIONS DEPRECIATIONS
D’ACTIFD’ACTIF
LES LES DEPRECIATIONS DEPRECIATIONS
D’ACTIFD’ACTIFII. LES II. LES DEPRECIATIONDEPRECIATIONSS1.1. Calcul de la dépréciationCalcul de la dépréciation2.2. Détermination du montant de la dépréciation àDétermination du montant de la dépréciation à
constater constater3.3. Comptabilisation des dépréciationsComptabilisation des dépréciations4.4. ExemplesExemples5.5. Incidences sur les documents de synthèseIncidences sur les documents de synthèse6.6. Principes comptables applicables aux Principes comptables applicables aux
dépréciationdépréciationss
Module 721 Chapitre II 3
LES LES DEPRECIATIONS DEPRECIATIONS
D’ACTIFD’ACTIF
LES LES DEPRECIATIONS DEPRECIATIONS
D’ACTIFD’ACTIFIII. LES AMORTISSEMENTS III. LES AMORTISSEMENTS 1.1. Biens amortissablesBiens amortissables2.2. Définition de l’amortissementDéfinition de l’amortissement3.3. La base amortissableLa base amortissable4.4. La durée d’amortissementLa durée d’amortissement5.5. Date de début de l’amortissementDate de début de l’amortissement6.6. Les modes d’amortissementLes modes d’amortissement7.7. Comptabilisation de l’amortissement Comptabilisation de l’amortissement
économiqueéconomique
Module 721 Chapitre II 4
LES LES DEPRECIATIONS DEPRECIATIONS
D’ACTIFD’ACTIF
LES LES DEPRECIATIONS DEPRECIATIONS
D’ACTIFD’ACTIF
IV. LA MODIFICATION DU PLAN D’AMORTISSEMENT
1. Les causes2. Le test de valeur3. Exemples
Module 721 Chapitre II 5
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
I . OBJET ET DEFINITION DES DEPRECIATIONS
1. Objet des dépréciations doc 1 p 6• Une dépréciation ne peut porter que
sur un élément d’actif.• Tous les éléments d’actif peuvent se
déprécier, à l ’exception des disponibilités.
Module 721 Chapitre II 6
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
I . OBJET ET DEFINITION DES DEPRECIATIONS
2. Définition d’une dépréciation (1/2) page 8
Il y a dépréciation lorsque la valeur actuelle de l’actif est inférieure à la valeur d’entrée de cet actif.
Module 721 Chapitre II 7
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
I . OBJET ET DEFINITION DES DEPRECIATIONS2. Définition d’une dépréciation (2/2)
(cf page 10 et doc 3 p 7)
La valeur actuelle d’un actif est définie comme étant la : Valeur la plus élevée entre la valeur vénale et la valeur d’usage (PCG art.322-1-8 nouveau)
Module 721 Chapitre II 8
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
I . OBJET ET DEFINITIONS DES DEPRECIATIONS
3. Les différentes formes de dépréciations doc 1 p 6 • Les dépréciations à caractère irréversible Amortissement• Les dépréciations à caractère non
irréversible Dépréciations
Module 721 Chapitre II 9
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
II. LES DEPRECIATIONS1. Calcul de la dépréciation (1/2) cf. doc 4 p 13
La dépréciation est calculée lorsque :• la valeur actuelle de l’actif est inférieure à la
valeur d’entrée (actif non amortissable), ou • lorsque la valeur actuelle de l’actif est
inférieure à la Valeur Nette Comptable (actif amortissable)
VNC =Valeur brute de l’actif diminuée des amortissements cumulés et des dépréciations
Module 721 Chapitre II 10
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
II. LES DEPRECIATIONS1. Calcul de la dépréciation (2/2)
Le montant de la dépréciation est égal à :• Actifs non amortissables :
Valeur d’entrée – valeur actuelle
• Actifs amortissablesValeur nette comptable – valeur
actuelle
Module 721 Chapitre II 11
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
II. LES DEPRECIATIONS2. Détermination du montant de la dépréciation à
constater (1/2) doc 4 p 133 cas possibles : • Pas de dépréciation antérieure le
montant de la dépréciation à constater = montant de la dépréciation calculée.
• Il existe une dépréciation antérieure mais son montant est inférieur à la dépréciation il faut compléter la dépréciation existante à hauteur de la dépréciation actuelle.
Module 721 Chapitre II 12
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
II. LES DEPRECIATIONS2. Détermination du montant de la
dépréciation à constater (2/2)Il existe une dépréciation antérieure mais son montant est supérieur à la dépréciation actuelle
il faut réduire la dépréciation existante et la ramener à la dépréciation actuelle.
Module 721 Chapitre II 13
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
II. LES DEPRECIATIONS3. Comptabilisation des dépréciations3.1. Comptabilisation des dépréciations. Doc 5 p 14
Une constitution ou une augmentation de dépréciation se traduit :
• au débit par un compte 68 « Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions »
• au crédit par le compte d’actif à déprécier comportant un 9 en deuxième position.
Module 721 Chapitre II 14
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
II. LES DEPRECIATIONS3. Comptabilisation des dépréciations3.2. Comptabilisation des reprises sur
dépréciations. Doc 6 p 15Une réduction ou une annulation de dépréciation se traduit :
• Au débit par le compte d’actif déprécié comportant un 9 en deuxième position.
• Au crédit par le compte 78 « Reprise sur dépréciations »
Module 721 Chapitre II 15
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
II. LES DEPRECIATIONS4. Exemples doc 7 p 16 cas 1
68665 Dotations aux dépréciations des VMP
500,00
5903 Dépréciations des VMP 500,00
Constitution dépréciation : (30-25)*100 = 500
Module 721 Chapitre II 16
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
68174
Dotations aux dépréciations des créances
840,00
4916 Dépréciations des créances douteuses
840,00
Constitution dépréciation: (1 435,20/1,196)*70% = 840
II. LES DEPRECIATIONS4. Exemples doc 7 p 16 cas 2
Module 721 Chapitre II 17
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
II. LES DEPRECIATIONS5. Incidences sur les documents de synthèse doc 8 P 17Sur le compte de résultat :• Augmentation des charges par nature (exploitation,
financières, exceptionnelles)Sur le bilan :• Réduction de la valeur nette du bien à l’actif du bilanIncidence financière :• Dotations aux dépréciations = charges non
décaissables.• Constitue un élément de la capacité
d’autofinancement de l’entreprise
Module 721 Chapitre II 18
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
II. LES DEPRECIATIONS5. Incidences sur les documents de synthèse
Extrait bilan 31 12 N après inventaire p 18
Actif Brut Amort/dépréciation
net
Actif immobiliséImmobilisations FinancièresTitres immobilisés 20 000 4 000 16 000
Module 721 Chapitre II 19
LES DEPRECIATIONS D’ACTIFII. LES DEPRECIATIONS5. Incidences sur les documents de synthèseExtrait compte de résultat 31 12 N après inventaire p 19
Charges financières
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 4 000
Module 721 Chapitre II 20
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
• Calcul de l’ajustement nécessaire au 31 12 N+1 p 19
Valeur acquisition 20 000
Valeur actuelle 31 12 N+1 19 000
Dépréciation 1 000
Dépréciation existante au 31 12 N+1 avant inventaire = dépréciation 31 12 N
4 000
Ajustement (reprise) - 3 000
Module 721 Chapitre II 21
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
• Écriture au 31 12 N+1, page 19
2971 Dépréciations des titres immobilisés
3 000
78662 Reprise sur dépréciation des immobilisations financières
3 000
Ajustement dépréciations sur titres immobilisés
Module 721 Chapitre II 22
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
• Extrait bilan 31 12 N+1 après inventaire p 20
Actif Brut Amort/dépréciation
net Net N-1
Actif immobiliséImmobilisations FinancièresTitres immobilisés 20 000 1 000 19 000 16 000
Module 721 Chapitre II 23
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
• Extrait compte de résultat 31 12 N+1 après inventaire p 20
Produits financiers
Reprises sur dépréciations 3 000
Charges financières
Dotations aux dépréciations
Module 721 Chapitre II 24
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
II. LES DEPRECIATIONS6. Principes comptables applicables aux dépréciations
Principe de non compensation : • Le calcul des dépréciation doit être fait élément
par élément• les plus values latentes ne peuvent pas compenser
les moins values latentes.
Principe de prudence : Seules les moins values latentes sont
comptabilisées
Module 721 Chapitre II 25
LES DEPRECIATIONS D’ACTIFII. LES DEPRECIATIONS6. Principes comptables applicables aux dépréciationsExemple : doc 11 p 22 Calcul des dépréciations sur créances
douteuses
Clients
Dépréciation nécessaire
Dotation reprise
Barne 27 000 * 0,7 = 18 900
18 900-5 400 = 13 500
EOUD 0 5 250
ESPA 4 000 3 100
LUNS 8 900 8 900
TOTAUX 22 400 8 350
Module 721 Chapitre II 26
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
• Écriture au 31 12 N, page 23
416 Clients douteux 21 288,88
411 Client 21 288,88
Transfert Luns en douteux
Module 721 Chapitre II 27
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
• Écriture au 31 12 N, page 23
654 Pertes sur créances irrécouvrables
5 700,00
44571 TVA collectée 1 117,20
416 Clients douteux 6 817,20
Perte sur EOUD
Module 721 Chapitre II 28
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
• Écriture au 31 12 N, page 23
68174 Dotations aux dépréciation des créances
22 400,00
4916 Dépréciations des créances
22 400,00
Dotations aux dépréciations sur créances
Module 721 Chapitre II 29
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
• Écriture au 31 12 N, page 23
4916 Dépréciations des créances
8 350,00
78174 Reprises sur dépréciations des créances
8 350,00
Reprise sur dépréciation sur créances
Module 721 Chapitre II 30
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
III. LES AMORTISSEMENTS 1. Biens amortissables page 24
Actif dont l’utilisation par l’entreprise est déterminable.
L’utilisation d’un actif est déterminable lorsque l’utilisation prévue pour cet actif est limitée dans le temps du fait :– de l’usure physique de l’actif, – de l’évolution technologique (obsolescence), – de règles juridiques (protection légale)
Module 721 Chapitre II 31
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
III. LES AMORTISSEMENTS 2. Définition de l’amortissement page 24
L’amortissement est la répartition systématique du montant d’un actif amortissable en fonction de son utilisation.
Module 721 Chapitre II 32
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
III. LES AMORTISSEMENTS 3. La base amortissable doc 12 p 25
Base amortissable = Valeur brute du bien moins valeur résiduelle de ce bien, (montant, net des coûts de sortie attendus, que l’entreprise obtiendrait de la cession de l’actif sur le marché à la fin de son utilisation).
La valeur résiduelle est déterminée lors de
l’entrée du bien à l’actif. Elle doit être significative et mesurable
Module 721 Chapitre II 33
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
III. LES AMORTISSEMENTS 4. La durée d’amortissement page 26 et doc
13 p 26
Elle est déterminée par la direction de l’entreprise en fonction des caractéristiques propres de l’entreprise et de la façon dont celle-ci pense utiliser le bien.
Module 721 Chapitre II 34
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
III. LES AMORTISSEMENTS 5. La date de début de l’amortissement p 26 doc 14 p 26
Il s’agit de la date de mise en service du bien.
Module 721 Chapitre II 35
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
III. LES AMORTISSEMENTS
6. Les modes d’amortissements cf p 286.1. Le mode linéaire.
Il consiste à répartir linéairement la consommation des avantages économiques du bien sur sa durée d’utilisation.C’est le mode d’amortissement à appliquer, à défaut de mode mieux adapté.
Module 721 Chapitre II 36
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
III. LES AMORTISSEMENTS
6. Les modes d’amortissements cf p 286.2. Les autres modes possibles.
• Amortissement variable, c’est-à-dire au rythme de consommation des avantages économiques.
• Exemples : nombre de km parcourus pour un véhicule, nombre d’heures d’utilisation pour un engin de chantier, etc.
Module 721 Chapitre II 37
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
III. LES AMORTISSEMENTS 7. Comptabilisation de l’amortissement
économiqueCf page 37 et 38
• La dotation se note au débit d’un compte 68 « dotations aux amortissements ».
• La dépréciation de l’actif se note au crédit du compte concerné avec un 8 en deuxième position.
Module 721 Chapitre II 38
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
IV. LA MODIFICATION DU PLAN D’AMORTISSEMENT
1. Les causes cf page 33
Deux événements peuvent provoquer une modification du plan d’amortissement :
• Une modification significative de l’utilisation prévue
• Une modification de la base amortissable
Module 721 Chapitre II 39
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
IV. LA MODIFICATION DU PLAN D’AMORTISSEMENT
2. Le test de valeur doc 15 P 34
L’objectif du test de valeur est de déterminer la valeur actuelle.Si Valeur actuelle < V.N.C. du plan
d’amortissement, il convient de : Constater une dépréciation Réduire la base d’amortissement pour les
exercices futurs.
Module 721 Chapitre II 40
LES DEPRECIATIONS D’ACTIFIV. LA MODIFICATION DU PLAN
D’AMORTISSEMENT
2. Le test de valeur doc 15 P 34
Valeur vénale > VNC ?
Valeur d’usage > VNC ?
Dépréciation : VNC - la plus forte des valeurs (vénale ou usage)
On retient la VNC
non
oui
oui
non
Module 721 Chapitre II 41
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
IV. LA MODIFICATION DU PLAN D’AMORTISSEMENT
3. Exemples doc 16 p 35
A la fin de la première année, il faut constater une dépréciation de 96 -80 = 16
Module 721 Chapitre II 42
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
Plan d’amortissement situation 1, page 36
Ex Base
Amortissement
Dépréciation
cumul
VNC
1 120 24 16 40 80
2 80 80/4 = 20 60 60
3 60 20 80 40
4 40 20 100 20
5 20 20 120 0
Module 721 Chapitre II 43
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
Écritures à constater à la fin de l’exercice 2
681 Dotation aux amortissements
24
28(.)
Amortissements des immobilisations
24
Dotation aux amortissements
6816
Dotations aux dépréciations des immobilisations
16
29(.)
Dépréciation des immobilisations
16
Correction plan amortissement
Module 721 Chapitre II 44
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
Plan d’amortissement situation 2La valeur actuelle ne peut pas être supérieure à la VNC du
plan linéaire initial.
Ex Base
Amortissement Dépréciation
cumul
VNC
1 120 24 16 40 80
2 80 80/4 = 20 (12) 48 72
3 72 72/3 = 24 72 48
4 48 24 96 24
5 24 24 120 0
Module 721 Chapitre II 45
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
Écritures à constater à la fin de l’exercice 2
681 Dotation aux amortissements
20
28(.)
Amortissements des immobilisations
20
Dotation aux amortissements
29(.)
Dépréciations des immobilisations
12
7816
Reprise sur dépréciations des immobilisations
12
Correction plan amortissement
Module 721 Chapitre II 46
LES DEPRECIATIONS D’ACTIF
• Fin du chapitreRetour au plan
Synthèse des grandes règles
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