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MATÉRIAUX GÉOLOGIQUES NATURELS EXCAVÉS
EN TRAVAUX SOUTERRAINSSpécificités, scénarios de gestion et rôle des acteurs
Les documents d’information
Centre d'Études des Tunnels
www.cetu.developpement-durable.gouv.fr
Mai 2016
En collaboration avec le
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AVERTISSEMENTLes documents d’information ont pour but de fournir une information sur une technique ou un problème nouveau ou insuffisamment traité par ailleurs. Le lecteur pourra y trouver des repères susceptibles de l’aider dans son activité. Le contenu et les éventuelles conclusions présentés ne doivent pas être considérés comme des recommandations du CETU. Bien que le maximum soit fait pour s’assurer de la fiabilité des sources utilisées, la responsabilité du CETU ou des auteurs du document ne saurait être engagée.
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Les documents d’information
Matériaux géologiques naturels excavés en travaux souterrains
Spécificités, scénarios de gestion et rôle des acteurs
Mai 2016
Centre d’Études des Tunnels25, avenue François MitterrandCase n° 169674 BRON cedex - FRANCETél. 33 (0)4 72 14 34 00Fax. 33 (0)4 72 14 34 30
cetu@developpement-durable.gouv.frwww.cetu.developpement-durable.gouv.fr
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1 INTRODUCTION 6
2 SPÉCIFICITÉS DES MATÉRIAUX EXCAVÉS EN TRAVAUX SOUTERRAINS 7 2.1Influenceducontextegéologique 7 2.2Influencedelaméthodedecreusement 7
3 SCÉNARIOS DE GESTION DES MATÉRIAUX EXCAVÉS 10 3.1Définitiondesscénarios 10 3.1.1Scénario1:lemaîtred’ouvrageutiliselesmatériauxexcavésdanslecadredesonchantier 10
3.1.2Scénario2:Lemaîtred’ouvrageutiliselesmatériauxexcavésdanslecadred’unchantier
relevantdelamêmeopérationdontilassurelamaîtrised’ouvrage 12
3.1.3Scénario3:Lemaîtred’ouvragen’apasl’utilitédesmatériauxexcavésdanslecadredesonopération 14
3.2Choixdu(oudes)scénario(s) 15
4 PRINCIPAUX USAGES DES MATÉRIAUX EXCAVÉS ET FILIÈRES 17 4.1Principauxusages 17 4.2Filièresdegestiondesmatériaux 19
5 RÔLE DES ACTEURS 22 5.1Étudesdedéfinition 22 5.2Étudesdeconception 24 5.3Travaux 25
6 SYNTHÈSE 27
TABLE DES MATIÈRES
5
PRÉAMBULECe document d’information s’adresse auxmaîtres d’ouvrageafindelesaideràmettreenplaceunedémarchedegestiondesMATériauxgéologiquesnaturelsEXcavés(MATEX)lorsdetra-vauxsouterrains(parexemplelorsducreusementd’untunneloud’unegalerietechnique,delaconstructiond’unetranchéecouverte,d’unegaresouterraine),depuislespremièresphasesd’études (étudesdedéfinition1) jusqu’à la phasede travaux.Cedocumentrappellelesresponsabilitésdumaîtred’ouvrage.Les scénarios de gestion des matériaux proposés dans cedocument tiennent compte de la réglementation en vigueur,desorientationsdesdifférentsdocumentsdeplanification,ainsiquedesengagementsvolontairesdesprofessionnels.
Les objectifs visent à préserver les ressources naturelles,diminuer les impacts liés au transport par desutilisationsdeproximitéetproposerdessolutionsenmatièrederéemploietdevalorisationdesmatériauxexcavés2.
Cedocumentabordelespointssuivants:• les spécificités des matériaux excavés selon la naturegéologique des terrains rencontrés et la méthode decreusementutilisée;
• lesscénariosdegestiondesmatériauxexcavés,décritsetanalysésenregarddesresponsabilitésdechacundesacteursetdesprocéduresadministratives;
• lesprincipauxusagesetfilièresenfonctiondelanaturedesmatériauxexcavés;
• lerôledesacteurstoutaulongdesprojets(qu’ilssoientroutiersouferroviaires).
Leprésentdocumentne traitepasde l’impactdesmatériauxexcavés sur les éventuels risques liés à la sécurité et à laprotection de la santé des travailleurs. Demême, les terresidentifiéescommepolluéesnerentrentpasdanslespréconisa-tionsduprésentdocumentd’information.
1.Cf.chapitre5.1.2.Parsoucidesimplification,danslasuitedudocument,onappelleramatériauxexcavés(MATEX)lesmatériauxgéologiquesnaturelsexcavéslorsducreusementdesouvragessouterrains.
6
INTRODUCTIONLes futurs grands projets d’infrastructures de transportprésententdeslinéairesimportantsd’ouvragesetd’aménage-mentssouterrainscommelestunnels,lestranchéescouvertes,lesgaressouterraines, lescavitéset lesréseauxtechniques.Le passage en souterrain permet de s’affranchir de la topo-graphie,depréserverlecadredevieensurface,d’assurerlacontinuité des trames verte et bleue et, lorsque l’espace estcontraint,notammentenmilieuurbain,d’offrirunealternativeetderestituerlasurfaceàd’autresusages.
Cesprojetsd’ouvragesetd’aménagementsprésententainsidefortsenjeuxdeterritoireetdemobilité.Ilsgénèrentaussidesvolumesimportantsdematériauxexcavés.Lesestimationsdesvolumescorrespondantssurquelquesgrandsprojetsactuelle-mentàl’étudesontlessuivantes:
• le Grand Paris Express :205kmdelignedemétroet69garesdontlamajoritéestsouterraineentraînant20mil-lionsdem3dematériauxexcavés;
• la ligne ferroviaire Lyon-Turin : 16 millions de m3 générésparlecreusementdutunneldebase(57kmdelongueur)et19millionsdem3pourlesouvragessouter-rainsdelapartiefrançaiseentreLyonetModane(86kmdelongueurcumulée);
• la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur incluantle projet de gare souterraine à Marseille : certainesvariantesprésententplusde60kmdetunnelssurenviron180kmlong,soituntiersdulinéaireenterrépourenviron15millionsdem3;
• la Gare souterraine de Lyon Part-Dieu :600000m3dedéblaishorstunnelsd’accès.
Lesvolumesdematériauxexcavéssurcesprojetsn’ontplusriendecommunavecceuxquel’onapuêtreamenéàmanipu-lerparlepasséetnepermettentplusd’assurerl’équilibreentredéblais et remblais. De plus, le caractère urbain de certainsprojetsrestreintencorecetteopportunité.
L’utilisation des matériaux excavés lors du creusement desouvragesetdesaménagementssouterrainspermetdepréser-verlesressources,dediminuerlesimpactsliésauxtransportspardesutilisationsdeproximité,etdeproposerdessolutionsalternatives.
Cettedémarches’inscritdanslecadredelaloin°2015-992du17août2015relativeàlatransitionénergétiquepourlacrois-sance verte, qui complète notamment l’article L. 110-1-1 ducodedel’environnementdelafaçonsuivante:«Latransitionversuneéconomiecirculaireviseàdépasser lemodèleéco-nomique linéaire consistant à extraire, fabriquer, consommeretjeterenappelantàuneconsommationsobreetresponsabledesressourcesnaturellesetdesmatièrespremièresprimairesainsique,parordredepriorité,àlapréventiondelaproductiondedéchets,notammentpar le réemploidesproduits,et, sui-vantlahiérarchiedesmodesdetraitementdesdéchets,àuneréutilisation,àunrecyclageou,àdéfaut,àunevalorisationdesdéchets.»
Il est de la responsabilité desmaîtres d’ouvrage de travauxsouterrainsdegérer lesmatériauxexcavés,conformémentàla réglementation,notamment lecodede l’environnement [1]etsespartiesrelativesauxdéchets,ICPE3etIOTA4,ainsiquele code de l’urbanisme [2]. Pour cela, il est dans l’intérêt etdu ressort desmaîtres d’ouvrage de définir une politique degestiondesmatériauxexcavésetdeformaliserleursexigencesentermesderéemploietdevalorisationdecesmatériaux.
Afin de les aider en ce sens, une démarche de gestion desmatériauxexcavésestproposéedanscedocument,depuislesphasesd’étudesdedéfinitionduprojet jusqu’à lafindes tra-vaux.Elleintègrelaprogressivitéduniveaudeconnaissancesurlanaturedesmatériauxpendantledéroulédesétudes[4],ainsiquelescontraintesliéesàl’organisationduchantier.Cettedémarcheconsidèreégalementlesdonnéessurletissuécono-miquelocalàtraversl’identificationd’usagesetladéfinitiondefilièresappropriéespourlesmatériauxexcavés.
Lesmaîtres d’ouvrage doivent aborder également la gestiondesmatériauxexcavéssousl’angleéconomique,enprenantencompteleprixdumarchélocaldesgranulats.Ainsi,leniveaudeprixdumarchélocaldesgranulatsetlescoûtsdetransportetdestockagedéfinitif sontdesélémentsdéterminantspourévaluerlapertinencedesscénariosdegestiondesmatériauxexcavés.
1
3.Installationsclasséespourlaprotectiondel’environnement.4.Installations,ouvrages,travauxetactivités.
7
SPÉCIFICITÉS DES MATÉRIAUX EXCAVÉS EN TRAVAUX SOUTERRAINS
Lanature et les caractéristiques desmatériaux excavés lorsdetravauxsouterrainsvarientbiensûrenfonctionducontextegéologique,maisaussidelaméthoded’excavationemployée.Ces éléments ont une incidence directe sur les possibilitésd’utilisationultérieuredesmatériauxexcavés.
Afin d’estimer les volumes de matériaux à gérer, d’identifierleur nature et d’évaluer leurs caractéristiques prévisionnelleslorsducreusement,undiagnosticdoitêtreréaliséparlemaîtred’ouvragedèslesétudesdedéfinitionduprojetetapprofondiensuiteaustadedesétudesdeconception(voirchapitre5).
La nature, les propriétés mécaniques et les caractéristiquesphysico-chimiquesdeshorizonsgéologiquestraversésconsti-tuentunparamètredebasepourladéfinitiondesscénariosdegestiondesmatériauxexcavés.
Lediagnosticestétabliàpartirdesdonnéesbibliographiques(parexemple:cartegéologique,basededonnéesInfoTerre5,sondagesantérieurs relatifsàdesouvrages réalisésàproxi-mité)etdes reconnaissancesgéologiques,hydrogéologiqueset géotechniques réalisées dans le cadre du projet (levésgéologiquesdeterrain,sondages,etc.).
Certains typesdematériauxpeuvententraînerdesdifficultés(voire une impossibilité) d’utilisation sur chantier de travauxpublics,notammentenprésenced’amiante,deschistecarbo-nifère,degypseoud’anhydrite(sachantquegypseetanhydritesontdesminérauxindustrielsutilisablesparailleurs).
Descontaminations(solspollués) liéesàuneactivitéanthro-piquepeuventégalementêtrerencontréesauseindescouchesde surface. Les terres identifiéespolluées suite à ces inves-tigations,ne rentrentpasdans lespréconisationsduprésentdocumentd’information.
Danslecasd’unsitesusceptibled’êtrepollué,uneétudespéci-fiquedessolsseraréaliséeconformémentauxpréconisationsdelanoteministérielledu8février2007etsesannexes6[5][6].Une étude historique et un diagnostic du site permettrontd’identifieretlocaliserlespollutions,deconnaîtrel’impactdespolluantssurl’environnementetlasantéhumaineetdemettreenplaceunplandegestiondesmatériauxpollués(propositiondemesuresdepréventionet/oudegestiondessols,réalisationdubilancoûts/avantagesetchoixdesmesuresdegestion).
Laméthodedecreusementpeutégalementmodifierlepoten-tieldevalorisationdesmatériauxexcavés.Ellepeutconduireà conditionner l’utilisation de ces matériaux à un traitementsusceptibled’enmodifier le rapport coût/bénéfice,aussi biensurleplanéconomiquequ’environnemental.
Lesméthodesdecreusementsontusuellementregroupéesendeuxcatégories:
• le creusement dit «mécanisé» (tunnelier roche dure àgrippeurs,tunnelierouvertàvoussoirs,tunnelieràpres-siondeterre,tunnelieràpressiondeboue,etc.);
• laméthodeconventionnelle(abattageàl’explosifet/ouàlamachineàattaqueponctuelle).
Le choix de laméthode dépend de la nature géologique duterrain rencontré. Le tableau 1 illustre schématiquement ledomained’applicationdesdifférentesméthodesdecreusement.
Ce choix dépend également de la longueur de l’ouvrage àconstruire.Eneffet,untunnelierseragénéralementjustifiééco-nomiquementsurdesouvrageslongs(plusde3000m)alorsque la méthode conventionnelle restera généralement pluscompétitivepour lesouvragescourts(moinsde1000m), lesdeuxsolutionsétantconcurrentesdans l’intervallede1000à3000m.Pourcertainsprojets,plusieursmodesdecreusementpeuventêtremisenœuvresimultanémentsurlelinéaire.
INFLUENCE DU CONTEXTE GÉOLOGIQUE2.1
INFLUENCE DE LA MÉTHODE DE CREUSEMENT2.2
2
5.http://infoterre.brgm.fr/6.Desinformationssontdisponiblessurhttp://www.developpement-durable.gouv.fr
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2
Graves
Méthodesconventionnelles
Méthodesmécanisées
Sables Limons Argiles Tendres
Terrains rocheuxTerrains meubles
Dures
Attaque ponctuelle
Explosif
Tunnelier à grippeurs
Tunnelier à pression terre
Tunnelier à pression boue
Tunnelier ouvertà voussoirs
Attaque ponctuelleavec traitements spéciaux
Tableau 1 : Domaines d’application schématique des principales méthodes de creusement – source : CETU
Danslecasd’uncreusementmécanisé,selonletypedetun-nelieremployéetsescaractéristiquestechniques(conceptiondelarouedecoupeetdispositiondesmollettes), laformeetlatailledesagrégatsobtenuspeuventvarier,maisilsprésen-terontunetaillepluspetiteetuneformeplusaplatiequeceuxobtenusencreusementparméthodeconventionnelle.
Letunnelieràgrippeurs(outunnelier«rochedure»)estutilisédanslesmassifsrocheuxprésentantdebonnescaractéristiquesmécaniques.Lagranulométrieobtenueestgénéralementinfé-rieureà150mm.Aucunadditifdeforagen’estutilisé.Laformedesgranulatsestplusaplatiequecelleobtenueàl’explosif.
Les matériaux excavés dans le cadre du creusement autunnelieràpressionde terresontprincipalementdesargiles,des limons et des sables, avec éventuellement des blocsdécimétriques.Cesmatériauxsontsecsàsaturéseneau.Ilspeuventcontenirdesmoussesetdespolymèresinjectésdansla chambred’abattage lors de l’excavation. Lagranulométrieobtenue en sortie de tunnelier est généralement inférieure à40mm.
Au tunnelieràpressiondeboue, lesmatériauxexcavéssontprincipalementdeslimons,dessablesetdesgraves.Cesmaté-riauxpeuventcontenirdestracesdebentonite(argile)injectéeaufrontdetailleetrécupéréedanslacentraledetraitementdes
boues(cf.figure1).Lateneureneaudesmatériauxexcavésest variable. La présence d’un concasseur dans la chambred’abattagelimitelagranulométriedesmatériauxexcavés.Elleestgénéralementinférieureà100mm.
Les déblais issus d’un creusement à la machine à attaqueponctuellesontdenaturestrèsdiverses(solsfins,solsgrenuset/oublocspluri-décimétriques).La tailledesplusgrosblocsseraconditionnéeparl’outild’excavationutilisé.Cesmatériauxpourrontêtre secsàsaturéseneau. Ilsnecontiendrontpasd’additif.
Danslecasd’uncreusementàl’explosif,lagranulométrieobte-nueestengénéralinférieureà600mmetdépenddumaillageduplande tir.Des résidusd’imbrûlésetd’autressubstanceschimiques (notamment des nitrates) peuvent être présentsdanslesmatériauxexcavés[7].Lesgranulatspeuventégale-mentprésenteruneimportantemicrofissuration.
Selonlesmodalitésdecreusementretenueset lanaturedesadditifsutilisés,ilconviendrad’évaluerl’impactdesditsadditifssurl’utilisationultérieuredesmatériauxexcavés.Ilconvientdesoulignerquedestraitementspermettentdefacilitercetteutili-sationultérieure,commelaséparationdelabouebentonitiquedumatériaugranulaire.
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SCÉNARIOS DE GESTION DES MATÉRIAUX EXCAVÉS
Suite audiagnostic évoquéau chapitre 2, trois scénarios degestiondesmatériauxpeuventêtredistingués:
1. le chantier est déficitaire en matériau, les matériauxexcavés sont utilisés sur le site d’extraction si leurscaractéristiqueslepermettent;
2. lesmatériauxexcavéssontutilisésdans le cadred’unchantierdelamêmeopération7,cetteopérationrelevantd’unseulmaîtred’ouvrage;
3. le maître d’ouvrage n’a pas l’utilité des matériauxexcavés.
Lemaîtred’ouvragepourraavoir recoursàunecombinaisonde ces scénarios en fonction des propriétés des matériaux,
desbesoinsetusages.Destraitementspeuventpermettredemodifier les caractéristiques des matériaux pour répondre àdesprescriptionsd’usage(parexemple,laportancepeutêtreamélioréeparl’ajoutdelianthydraulique).
Dans lesparagraphessuivants,chaquescénarioestdétaillé,notammentauniveau:
• delaresponsabilitédumaîtred’ouvragepourlagestiondesmatériauxexcavés;
• desprocédures administratives vis-à-vis desmodesdetraitementdesmatériaux;
• desusages.
3.1.1 Scénario 1 : le maître d’ouvrage utilise les matériaux excavés dans le cadre de son chantierLafigure2détaillelesmouvementsdesmatériauxdepuisleurextractionjusqu’àleurutilisationsurlechantier.
Pourréaliserl’aménagementsouterrainetsesabords,lemaîtred’ouvrage a besoin de matériaux ayant des caractéristiquesspécifiquespourunusageprédéfini.Unepartiedesmatériauxexcavéspeutêtreutiliséeàcettefin.
Danscecas,lesmatériauxexcavésdestravauxsouterrainsetutiliséssurl’empriseduchantiernesontpasconsidéréscommedes déchets8. En cas de changement demaîtrise d’ouvrageencoursd’opération, lenouveaumaîtred’ouvragereprendàsoncomptel’ensembledesprérogativesetdesresponsabilitésincombantauprécédentmaîtred’ouvrage.
Leséventuelstraitementsdesmatériauxserontréaliséssurlesitemêmedeleurextractionousurunsitedédiéconnexeounon aux emprises du chantier. Ils pourront être précédés ousuivid’unstockagetemporaire.
DÉFINITION DES SCÉNARIOS3.1
Stockage temporaire
Installation de tri, concassage, criblage,lavage, chaulage, centrale à béton
hors site avec un objectif de réemploide tous les matériaux
Ouvragesouterrain
Stockage temporaire
Installation de tri, concassage,criblage, lavage, chaulage,
centrale à béton de chantier
Limite de chantier
Figure 2 : Mouvements de matériaux pour une utilisation sur le même chantier
7.Onentendparopérationl’ensembledestravauxfaisantl’objetmêmedéclarationd’utilitépublique.8.L’articleL.541-1-1ducodedel’environnementdéfinitcommedéchet«toutesubstanceoutoutobjet,ouplusgénéralementtoutbienmeuble,dontledétenteursedéfaitoudontilal’intentionoul’obligationdesedéfaire».
3
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Traitement sur le chantier
Danscecas,lesmatériauxsonttraitésetutiliséssurlechantierde leurextraction.Lemaîtred’ouvragedes travauxpeutêtrel’exploitantdesactivitésdetraitementoul’exploitationdesditesactivitéspourraêtreconfiéeàuntiers.
L’exploitant devra déposer, auprès des services de laPréfecture, en fonction des seuils définis dans les rubriquesICPEouIOTA,lesdossiersadministratifsliésauxactivités.Lecontenudesdossiersdevraêtreconformeàlaréglementationen vigueur au moment du dépôt. Suite à l’instruction desdossiers,unrécépissédedéclarationouunarrêtépréfectoralindiquantlesconditionsd’admissiondesmatériauxseradélivrépar lePréfet.L’élaborationet ledépôtdudossierautitredesICPEouIOTA,doiventêtreanticipésentenantcomptedudélaid’instructionselonqu’il relèvedu régimede l’autorisation,del’enregistrement(danslecasdesICPEuniquement)oudeladéclaration.
Délais d’instruction des dossiers administratifs (ICPE et IOTA) :
• dossierd’autorisationautitredesICPE:l’ensemblede laprocédured’instructionprendenmoyenne10à12moisentre ladatededépôtd’undossier jugécompletetrégulieretladatedesignaturedel’arrêtépréfectoral (articlesR.512-13àR.512-26ducodedel’environnement);
• dossierd’enregistrementautitredesICPE:5moismaximumàcompterdelaréceptiondudossiercom-pletetrégulier.Lepréfetpeutprolongercedélaide2mois,pararrêtémotivé(articleR.512-46-18ducodedel’environnement);
• dossier de déclaration au titre des ICPE : 1 à 2mois (articles R. 512-51 à R. 512-52 du code del’environnement);
• dossierd’autorisationautitredesIOTA:de12mois(articlesR.214-9àR.214-9ducodedel’environne-ment)etjusqu’à23mois;
• dossier de déclaration au titre des IOTA : délaide 2 mois maximum si le dossier est complet etrégulier(articlesR.214-32àR.214-40ducodedel’environnement).
Ànoterqueleslieuxd’exploitationetdetransitdevrontégale-mentêtrecompatiblesaveclesdocumentsd’urbanisme.
Pour les installationsdetransitdans lesquelles lesmatériauxsontenattentedetraitement,unedéclarationpréalableouunpermisd’aménagerseradéposéàlamairieenfonctiondelasurface et hauteur de dépôt définis aux articlesR. 421-18 à421-23ducodedel’urbanisme[2].
Seuils régissant les exhaussements de sol selon le code de l’urbanisme :
• Lesseuilspourréaliserunpermisd’aménagerpourdesexhaussementsdesolsont: ▪ une superficie ≥ 2 hectares et une hauteur > 2mètres(articleR.421-19kducodedel’urbanisme);
▪ unesurface≥100m²etunehauteur>2mètresdans le cas d’installationmise en place dans unsecteursauvegardé,unsiteclassé(oueninstancede classement) ou une réserve naturelle (articleR.421-20al3ducodedel’urbanisme).
• Les seuils pour réaliser une déclaration préalabledanslecasd’exhaussementdesolsont: ▪ 100m²≤surface<2hectaresethauteur>2mètres(articleR.421-23fducodedel’urbanisme).
Conformémentàl’article2del’arrêtédu12décembre20149,les stockages temporaires ne sont pas des installations destockagedéfinitifsiladuréedestockageestinférieureà3ansavant valorisation des matériaux ou 1 an avant éliminationfinale. Les deux types de stockage (temporaire et définitif)relèventdedeuxrubriquesICPEdistinctes.
Si l’exploitant de l’installation de transit n’est pas le proprié-taire du terrain, un document contractuel sera établi avec lepropriétairedusiteenprécisantnotammentladuréemaximalede stockage, la destination ultérieure des matériaux et lesconditionsderéaménagementdusiteenfindechantier.
Traitement sur un site dédié
Dans ce cas, lesmatériaux excavés sont traités sur un sitedédié connexe ou non aux emprises du chantier. Ils sontensuiteramenésetutiliséssurlemêmechantier.
Untiers(parexempleunexploitantdecarrièresituéeàproxi-mité), peut réaliser les opérations de traitement (broyage,concassage,tri,etc.)pourlecomptedumaîtred’ouvrage.Danscecas,ilpeutêtreconsidéréquelemaîtred’ouvragen’apasl’intentiondesedéfairedesmatériauxcarilenrécupèrelatota-litésursonchantier.Undocumentcontractuelentrelemaîtred’ouvrageet le tiers sera établi afinque lemaître d’ouvragepuisses’assurerque:
• les matériaux entrants et sortants des installations detraitementrespectentlesconditionsfixéesparlesarrêtéspréfectoraux;
• lesmatériauxrestituésaprèstraitementrespecterontlesexigencesdemandéespourlesusagesidentifiés;
• lesmatériauxissusdestravauxsouterrainsneserontpasmélangésavecd’autresmatériauxdesinstallations.
9.Arrêtédu12décembre2014relatifauxprescriptionsgénéralesapplicablesauxinstallationsdurégimedel’enregistrementrelevantdelarubriquen°2760delanomenclaturedesinstallationsclasséespourlaprotectiondel’environnement.
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3
Letiersetlemaîtred’ouvrageélaborerontdesprocéduresdetraçabilitédesmatériauxavecunsuivietdescontrôles.Danscecas,lesmatériauxexcavésneprennentpaslestatutdedéchet.Cependant, tout résiduéventuel du traitementou
toutmatériauquine retourneraitpassur lechantierprend lestatutdedéchet(cf.scénario3).
Le cas particulier des terres amiantifèresSilestravauxgénèrentdesterresamiantifères,leurgestiondoitêtre intégréedès laphasedeconceptionduprojet.Leguide de l’INRS [8] recommande, si les caractéristiquesmécaniques le permettent, d’utiliser les matériaux sur sitedans les remblais; les matériaux sont recouverts avec unmatériau terreuxsuruneépaisseurde50cmauminimumquiseravégétalisé.Ungrillageavertisseurpourraêtremisenplaceentrelematériaucontenantdel’amianteetlaterrevégétale.Lafigureci-dessousprésenteunexempledemiseenremblaidematériauamiantifère.
Silesmatériauxnerépondentpasauxcritèresmécaniquesdemandés, ilspourrontêtredirigésversune installationdestockagededéchetsnondangereux.
Matériau inerte MatériauamiantifèreMatériau
amiantifère
Figure 3 : Exemple de mise en remblai de matériaux amian-tifères – source : guide INRS, 2013 [8]
3.1.2 Scénario 2 : Le maître d’ouvrage utilise les matériaux excavés dans le cadre d’un chantier relevant de la même opération dont il assure la maîtrise d’ouvrageDanscecas,lesmatériauxsontutiliséssurunautrechantierdelamêmeopération,déficitaireenmatériaux.Lesmatériauxexcavéssont traitéssuruneplateformesur chantierouhorschantieravantd’êtreutilisés.
Lafigure4détaille lesmouvementsdematériauxdepuisleurextractionjusqu’àleurutilisation.
Stockage temporaire
Installation de tri,concassage, criblage,
lavage, chaulage,centrale à béton de chantier
Stockage temporaire
Installation de tri, concassage, criblage,lavage, chaulage, centrale à béton
hors site avec un objectif de réemploide tous les matériaux
Construction etaménagements
Ouvragesouterrain
Stockage temporaire
Installation de tri,concassage, criblage,
lavage, chaulage,centrale à béton
de chantier
Limite de chantier Limite de chantier
OPÉRATION
Autre chantier du même maître d’ouvrage et relevant de la même opération
Figure 4 : Mouvements de matériaux pour une utilisation sur un chantier appartenant au même maître d’ouvrage des travaux souterrains, et relevant de la même opération
13
Encasdetraitementsurunsitedédié,undocumentcontrac-tuelseraétablientrelemaîtred’ouvrageetletiersenchargedutraitementdumatériau,afindes’assurernotammentdelatraçabilitédesmatériaux.
Lemaître d’ouvrage devra prendre lesmêmes prescriptionsquepourlescénario1.
Ildevras’assurerque:• les matériaux entrants et sortants des installations detraitementrespectentlesconditionsfixéesparlesarrêtéspréfectoraux;
• lesmatériauxrestituésaprèstraitementrespecterontlesexigencesdemandéespourlesusagesidentifiés;
• lesmatériauxissusdestravauxsouterrainsneserontpasmélangésavecd’autresmatériauxdesinstallations.
Danscecas,lesmatériauxexcavésneprennentpaslestatutdedéchet.
Notion de sous-produitL’articleL. 541-4-2ducodede l’environnementdéfinit lanotiondesous-produit : «Unesubstanceouunobjet issud’unprocessusdeproductiondontlebutpremiern’estpaslaproductiondecettesubstanceoucetobjetnepeutêtreconsidérécommeunsous-produitetnoncommeundéchetausensdel’articleL.541-1-1quesil’ensembledesconditionssuivantesestrempli:
• l’utilisationultérieuredelasubstanceoudel’objetestcertaine;• lasubstanceoul’objetpeutêtreutilisédirectementsanstraitementsupplémentaireautrequelespratiquesindustriellescourantes;
• lasubstanceoul’objetestproduitenfaisantpartieintégranted’unprocessusdeproduction;• lasubstanceoul’objetrépondàtouteslesprescriptionsrelativesauxproduits,àl’environnementetàlaprotectiondelasanté,prévuespourl’utilisationultérieure;
• lasubstanceoul’objetn’aurapasd’incidencesglobalesnocivespourl’environnementoulasantéhumaine.
Lesopérationsdetraitementdedéchetsneconstituentpasunprocessusdeproductionausensduprésentarticle.»
Lanotiondesous-produitestpréciséedanslacommunicationdelaCommissioneuropéennen°2007/59du21février2007relativeàlacommunicationinterprétativesurlanotiondedéchetetdesous-produit[32].
14
1
3.1.3 Scénario 3 : Le maître d’ouvrage n’a pas l’utilité des matériaux excavés dans le cadre de son opérationLafigure5détaillelesmouvementsdematériauxdepuisleurextractionjusqu’àleurvalorisationouleurélimination.
Le maître d’ouvrage des travaux souterrains se défait desmatériaux,quiprennentainsi lestatutdedéchets.Lemaîtred’ouvragegardelaresponsabilité(art.L.541-2ducodedel’en-vironnement)decesmatériauxjusqu’àleuréliminationouleurvalorisationfinalesaufsilesmatériauxsortentd’uneICPEoud’uneIOTAdanslesconditionsfixéesparl’arrêtédesortiedestatutdedéchets(art.L.541-4.3ducodedel’environnement).
Lemaîtred’ouvragedoits’assurerquelematériauestconformeaux conditions d’admission dans les installations de transit(stockagetemporaire),devalorisationetd’élimination,etquelatraçabilitéestmaintenue.Lemaîtred’ouvragedoitnotammentrempliretrécupérerlesbordereauxdesuividesdéchets.
Ouvragesouterrain
Stockage temporaire
Installation de tri,concassage, criblage,
lavage, chaulage,centrale à béton
de chantier
Limite de chantier
Stockage temporaire
Installation de tri,concassage, criblage,
lavage, chaulage,centrale à béton
de chantier
Installation avec unprocessus de fabrication de
produits (béton, enrobés, etc.)
Limite de chantier
Stockage temporaire
Stockagedéfinitif
Partie nonrecyclable
Remblaiementde carrière
Installation de tri,concassage, criblage,
lavage, chaulage,centrale à béton de chantier
Chantier d’un autre maître d’ouvrage ouautre opération du même maître d’ouvrage
Construction etaménagements
Figure 5 : Mouvements de matériaux dans le cas où le maître d’ouvrage des travaux souterrains se défait des matériaux
3
15
Le choix du (ou des) scénario(s) de gestion dépendra descaractéristiquesetdespossibilitésdetraitementdesmatériauxexcavés. Il dépendra aussi des conditions d’admission dansles installations et des usages envisagés. Pour les ICPE etles IOTA, les conditions d’admission sont indiquées dans laréglementationetlesarrêtéspréfectorauxcorrespondants.
Afinde respecter lahiérarchisationdesmodesde traitement(articleL.541-1ducodede l’environnement), lemaîtred’ou-vrage privilégiera les mesures de prévention en matière deproduction de déchets et l’utilisation des matériaux excavéssur ses chantiers (scénarios 1 et 2), puis la valorisation desdéchets par d’autres usages, et enfin, si aucune solution devalorisationn’est possible, il s’orientera vers les filièresd’éli-mination. Ils’appuieraégalementsur lesorientationsdéfiniesdanslesdocumentsdeplanification(parexemple,leschémarégionaldescarrièreset leplan régionaldepréventionetdegestiondesdéchets).
Toujoursconformémentà l’articleL.541-1ducodede l’envi-ronnement,lemaîtred’ouvrageveilleraàorganiserletransportdesdéchetsenlelimitantendistanceetenvolume.
Le choix du (ou des) scénario(s) peut également être guidéparuneanalyseplusdétailléedontlesprincipauxaspectssontdéclinésdanslesrecommandationsdugroupedetravailn°35de l’Association française des tunnels et de l’espace souter-rain (AFTES) [4], ainsi que par une analyse de cycle de vie(ACV)del’ouvragedontcertainsvoletsserontdécritsdanslesrecommandationsdugroupedetravailn°41del’AFTES[10]àparaître.
Lesdifférentsscénariosserontétudiésenprenantencompte:• lestraitementsdesmatériaux(parexemple,concassage,chaulage);
• lesétudescomplémentairesàréaliser(parexemple,lesanalysesphysico-chimiquessurlesmatériaux);
• les transports entre chaque installation de transit ettraitement;
• lesacquisitionsfoncières(parexemplepourlestockagetemporairedesmatériaux);
• l’économiederessourcesliéeauréemploidesmatériauxexcavésetàleurvalorisation.
Lafigure6synthétiseles3scénariosdegestiondesmatériauxexcavéslorsducreusementdesouvragessouterrains.
CHOIX DU (OU DES) SCÉNARIO(S)3.2
16
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17
PRINCIPAUX USAGES DES MATÉRIAUX EXCAVÉS ET FILIÈRES
Comme pour toute autre ressource minérale naturelle, lesusages des matériaux excavés sont nombreux. Cependant,l’organisation du chantier (zone de stockage temporaire,cadencementde l’extraction,etc.), le transport, lesfilièresdetraitementsexistantes,lesaspectsréglementairesetnormatifsainsique lescoûtsassociésconduisentàprivilégier certainsd’entreeux.
On rappellera que les matériaux excavés contenant dessubstances dangereuses pour l’environnement ou la santé
humainedevrontêtretraitésconformémentàlaréglementationenvigueur.
Dans lapratique, lemaîtred’ouvrageanalysera lesdifférentsusages possibles pour les matériaux excavés, qui pourrontimpliquer le passage par des filières, ces différentes filièrescomprenantelles-mêmesdesinstallations(ICPE,IOTA,etc.).
Les caractéristiques physiques, mécaniques et environne-mentalesdépendent de lanaturegéologiquedu terrainainsiquede laméthodedecreusementadoptée.Ellespermettentd’identifierlesusagespossiblesainsiquelestraitementséven-tuellementnécessaires.Lesparagraphessuivantsrécapitulentlesprincipauxusagestoutensachantqueplusieursd’entreeuxdoivent être recherchés compte tenude la faisabilité de leurmiseenœuvreopérationnelleetdel’importancedesvolumesmisenjeu.
Parmi les usages possibles, on distinguera essentiellementceux liés à la réalisation d’infrastructures linéaires, à la pro-duction de bétons et mortiers hydrauliques, à la réalisationd’aménagementsetauremblaiementdecarrières.
Usages liés à la réalisation d’infrastructures linéaires
En fonction notamment de leurs propriétés mécaniques,les matériaux peuvent être utilisés en remblais, couches deforme,assisesdechaussées,modeléspaysagersoumerlonsantibruits.Selonleurusage,lesmatériauxsontclassésconfor-mément aux normes de référence. Leurmise enœuvre estdécritedansdesguidestechniquesetnotesd’information.
Références normatives et guides techniques pour les usages liés aux projets d’infrastructures linéairesEn fonctionde leurorigineetde leurmoded’élaborationpour un usage attendu, cesmatériaux doivent répondreà des exigences normatives et leur mise en œuvre estdécritedansdesguidestechniques:
• Remblaiementdetranchée ▪ NormesNFP98-331[N1],XPP98-333[N2],NFP11-300[N3]
▪ GuidesSétra/LCPC[15][16][17][18],Sétra[19],noted’informationn°22del’Idrrim[20]
• Remblaisetcouchesdeforme ▪ NormeNFP11-300[N3],NFEN14475[N4] ▪ GuidesSétra/LCPC [11] [15] [16],Setra [21] [22][23],noted’informationn°22del’Idrrim[20]
• Couchesdestructuredechaussée ▪ NormesNFEN13285[N5],NFEN13242+A1[N6],NFEN14227-1[N7],NFEN14227-5[N8],NFP18-545[N9]
▪ Guide du Sétra [23], guide LCPC/CERTU [24],notesd’informationnos22et24del’Idrrim[20][25],Aidemémoiredel’UNPG[26]
• La réalisationdecouchesdesurface (roulementetliaison) ▪ NormesNFP18-545[N9],NFEN13043[N10],NFEN13108-1[N11],13108-8[N12],13108-20[N13]
▪ GuideSétra[23],noted’informationn°24del’Idr-rim[25]
• Bétonsroutiers ▪ NFP18-545[N9],NFEN12620+A1[N14],NFEN206/CN[N15],NFEN13877-1[N16]
▪ Noted’informationn°24del’Idrrim[25]• Chausséesurbaines
▪ NFP98-335[N17]• Pistescyclables
▪ Guide recommandationspour lesaménagementscyclablesduCertu[27]
Ces documents décrivent notamment les essais à réaliserpour déterminer leurs caractéristiques intrinsèques, defabrication, de comportement mécanique, de comportementphysico-chimique,afindedéfinirleurclassementgéotechniqueet leur domaine d’utilisation. Des traitements, spécifiquespourrontêtreréaliséspouraméliorerlesperformancesdecesmatériaux, notamment avec un apport d’un pourcentage dechauxet/oud’unlianthydraulique[11][12][13][14],et/oud’unlianthydrocarboné.
PRINCIPAUX USAGES4.1
4
18
4
L’ensemble de ces usages s’appuie donc sur des donnéesgéotechniques à préciser en même temps que s’élabore leprofilgéologiqueetgéotechniquedanslequels’inscritl’ouvragesouterrain.
Production de bétons et de mortiers hydrauliques
Le réemploi et la valorisation des matériaux excavés, dansles bétons et mortiers hydrauliques en tant que granulats, estpossible moyennant certains essais de caractérisation et destraitements (concassage, criblage, lavage, etc.). Ils concernentessentiellementlesmatériauxrocheuxetpeuventêtrefacilitésparl’adaptationdesspécificationsdesbétons(définitionplusfinedesclassesd’expositionparexemple).Parailleurs,lamiseenœuvrede lanormeNFEN206/CN[N15]etnotammentde l’approcheperformantielledevraientpermettredefaciliteruneutilisationpluslargedesmatériauxexcavéscommegranulatsàbétons.
Unedesétapesclefs résidedans l’identificationde lanatureminéralogiquedesmatériauxexcavésetdans l’évaluationdeleuréventuelleincompatibilitéavecunusagedansdesmaté-riauxàmatricecimentaire.Lesmatériauxexcavésdoiventalorsêtrecaractériséssur leplanphysico-chimiqueconformémentauxnormesNFEN12620+A1[N14],NFEN13139[N18]etNFP18-545[N9],demanièreàpouvoirlessituerparrapportauxmatériauxconventionnels.
Caractérisation des matériaux extraits pour un usage en bétons hydrauliquesConformémentauxnormesNFEN12620+A1[N14],NFEN13139[N18]etNFP18-545[N9],lesprincipauxessaisdecaractérisationàréalisersurlesmatériauxextraitssontlessuivants:
• surlesrochesbrutes: ▪ teneurenélémentsradioactifs(pourlasécurité) ▪ teneur en chlorures (risque de corrosion desarmatures)
▪ teneur en alcalins (paramètre intervenant dansplusieurspathologies)
▪ teneur en sulfates (risque d’attaques sulfatiquesinternes)
▪ teneurensoufretotal(risqued’attaquessulfatiquesinternes)
▪ réactivité vis-à-vis de l’alcali-réaction (risque deréactionalcali-granulat)
▪ massevolumique(usageàexaminersivaleurnoncourantecf.NFEN13055[N19])
▪ analysepétrographique• après préparation (concassage, criblage, lavageéventuel): ▪ coefficientd’absorptiond’eau(impactsurlaformu-lationdubéton)
▪ essaiLosAngeles(résistancedugranulat) ▪ teneurenfines(impactsurlaformulationdubéton) ▪ analysegranulométriques (impact sur la formula-tiondubéton)
▪ propreté(impactsurlaformulationdubéton) ▪ gélivité(lecaséchéant)
Dans le contexte spécifique du creusement des ouvragessouterrains,ilconvientdeporteruneattentionparticulièreauxmatériauxsusceptiblesdecontenirdusoufre (sulfates,anhy-drite, sulfures, pyrite, etc.) et aux matériaux potentiellementréactifs vis-à-vis de l’alcali-réaction. Il est donc primordiald’avoirunebonnereconnaissancegéologiquedesgisementset de s’assurer que les prélèvements effectués sont repré-sentatifs de laqualité desmatériauxexcavés. L’attentionestattiréesurlefaitquelamiseenplaced’unsuiviqualitéefficace,permettantl’identificationdesstocks,leurcaractérisationetlatraçabilitédesdifférentesopérations,estprimordialepourunebonneutilisationdesmatériauxexcavés.
EnFrance, dans le domaine du génie civil, la production debétonpassegénéralementparlaprescriptiondebétonsàpro-priétésspécifiéesausensdelanormeNFEN206/CN[N15].Dans ce cas, le prescripteur est responsable de la définitiondes classes d’exposition auxquelles sera soumis le béton etdesperformancesàatteindre,leproducteurétantresponsabledelaformulationetdel’obtentiondecesperformances.
LaconformitédesbétonsàlanormeNFEN206/CN[N15]passe,entreautre,parlaconformitédesconstituantsauxnormesenvigueur. Lorsque les matériaux excavés ne permettent pasd’obtenir desgranulats conformesau cadre réglementaire etnormatif, ilconvientdedéfinir lanaturedurisqueencouruenfonction du ou des paramètre(s) dérogatoire(s) identifié(s).Uneétudespécifique,comprenantnotammentuneévaluationdecerisque,doitalorsêtreentrepriseparlemaîtred’ouvragesuffisammentenamontduprojet.Elledoitintégrerlavariabilitéduoudesparamètresdérogatoires à travers la définitiondelimitesetpermettredes’assurerdurespectdesprescriptionsspécifiques,lecaséchéantparuneapprocheperformantielle.Le maître d’ouvrage pourra alors spécifier les bétons selonuneapprocheperformantielleet/ouproposerunecompositiondebétondanssonmarchédemanièreanalogueàunbétonàcompositionprescrite.Ons’attacheraàconserver le cadreréglementaire et normatif prévu habituellement (NF EN-206/CN [N15], Fascicule 65 du CCTG Travaux [33]) pour lesautresconstituants,lesautocontrôles,etlesbonsdelivraisonnotamment. Un plan de contrôle adapté devra être mis enplacepourlaoulespropriété(s)dérogatoire(s),sachantqu’uneautresolutiondevraêtreenvisagéeetprévueaumarchésilespropriétésdesmatériauxnepermettentpasderesterdansleslimitesdéfiniesetétudiéesenamont.
Réalisation d’aménagements
Souscertainesconditions,lesmatériauxpourrontêtreutilisésdanslecadred’unaménagement.Pourcela,ilfaudraquel’uti-litédel’aménagementainsiquelafonctionutiledesmatériauxdanslecadredecetaménagementsoientdémontrées.
19
Ainsi, l’article L. 541-32 du code de l’environnement préciseque«toutepersonnevalorisantdesdéchetspourlaréalisationdetravauxd’aménagement,deréhabilitationoudeconstructiondoit être enmesure de justifier auprès des autorités compé-tentesdelanaturedesdéchetsutilisésetdel’utilisationdecesdéchetsdansunbutdevalorisationetnonpasd’élimination.Danslecadredecestravaux, l’enfouissementet ledépôtdedéchetssontinterditssurlesterresagricoles,àl’exceptiondelavalorisationdedéchetsàdesfinsdetravauxd’aménagementoudelavalorisationdedéchetsautorisésàêtreutiliséscommematièresfertilisantesousupportsdeculture.»
Remblaiement de carrières
Leremblaiementdecarrièreestuneopérationdevalorisationdedéchets(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).
En fonction des conditions d’admission indiquées dans lesarrêtés préfectoraux des carrières en activité, les matériauxexcavéspourrontêtreacceptésdemanièrepartielleoutotaledanscesinstallations.
Les principales filières acceptant les matériaux excavés enaccord avec les usages identifiés au chapitre 4.1, sont lessuivantes:
• laproductiondematériauxgranulairespour lesusagesengéniecivil;
• lafabricationdeproduitsdeconstruction;• leremblaiementdecarrièresenactivité.
Àcesfilièress’ajoute l’éliminationen installationdestockagededéchets.
Cesfilièrespeuvent impliquer lamiseenplaced’installationsqui peuvent être soumises aux réglementations ICPE, IOTAouaucodede l’urbanisme.Ces installationsnécessitentdesdémarchesadministrativesquidevrontêtreanticipéesetprisesen charge par lemaître d’ouvrage. Ces démarches peuventêtreconfiéesàun tiersparcontrat sous la responsabilitédumaîtred’ouvrage.
L’exploitantdes installationspeutêtre lemaîtred’ouvrageouuntiers.Danslecasoùlemaîtred’ouvragecèdelesmatériauxàuntiers, ildevras’assurerquelesmatériauxrespectentlesconditionsd’admissiondanslesinstallations.
Lesprincipalesinstallationssontregroupéesdanslestableaux2à6,sanstoutefoisquecesderniersnerevêtentuncaractèreexhaustif.
Note préalable sur le stockage temporaire
Lagestiondesmatériauxpeutamener lemaîtred’ouvrageàstockertemporairementlesmatériauxexcavés.Lesdémarchesadministrativesrelativesaucodedel’environnementsontdécli-néesdans le tableau2. Lestockage temporaire concerne laplupartdesfilièresdéveloppéesci-après.
Intitulé Références réglementaires Conditions d’admission
Stockage temporaire
Station de transit de produits minéraux ou de déchets non dangereux inertes
Rubrique 2517 des ICPE Les matériaux géologiques naturels ne contenant pas de substance dangereuse (à l’exclusion de la terre végétale, de la tourbe, des terres et cailloux provenant de sites contaminés, ainsi que de ceux dont la siccité est inférieure à 30 %) peuvent entrer dans l’installation sans procédure d’acceptation préalable et sans analyses chimiques 10
Installations de transit, regroupement ou tri de déchets non dangereux non inertes
Rubrique 2716 des ICPE Un arrêté préfectoral des installations définit les conditions d’admission
Tableau 2 : Nature des installations pour le stockage temporaire des matériaux excavés et rubriques ICPE pouvant être associées
FILIÈRES DE GESTION DES MATÉRIAUX4.2
10.Arrêtédu12décembre2014relatifauxconditionsd’admissiondesdéchetsinertesdanslesinstallationsrelevantdesrubriques2515,2516,2517etdanslesinstallationsdestockagededéchetsinertesrelevantdelarubrique2760delanomenclaturedesinstallationsclassées.
20
4
Production de matériaux granulaires pour des usages en génie civil
Letableau3présentelesrubriquesréglementairesdesinstal-lationspouvantêtrerencontréesdanslecadredelafilièredeproductiondematériauxgranulaires.
Filière Intitulé Références réglementaires Conditions d’admission
Production de matériaux granulaires
Installations de broyage, concassage, criblage, ensachage, pulvérisation, nettoyage, tamisage, mélange de pierres, cailloux, minerais et autres produits minéraux naturels ou artificiels ou de déchets non dangereux inertes
Rubrique 2515 des ICPE Les matériaux géologiques naturels ne contenant pas de substance dangereuse (à l’exclusion de la terre végétale, de la tourbe, des terres et cailloux provenant de sites contaminés, ainsi que de ceux dont la siccité est inférieure à 30 %) peuvent entrer dans l’installation sans procédure d’acceptation préalable et sans analyses chimiques
Prélèvements permanents ou temporaires issus d’un forage, puits ou ouvrage souterrain dans un système aquifère, à l’exclusion de nappes d’accompagnement de cours d’eau, par pompage, drainage, dérivation ou tout autre procédé
Rubrique 1.1.2.0 des IOTA
À l’exception des prélèvements faisant l’objet d’une convention avec l’attributaire du débit affecté prévu par l’article L. 214-9, prélèvements et installations et ouvrages permettant le prélèvement, y compris par dérivation, dans un cours d’eau, dans sa nappe d’accompagnement ou dans un plan d’eau ou canal alimenté par ce cours d’eau ou cette nappe
Rubrique 1.2.1.0 des IOTA
Rejet dans les eaux douces superficielles susceptible de modifier le régime des eaux
Rubrique 2.2.1.0 des IOTA
Tableau 3 : Nature des installations de traitements des matériaux excavés pour la filière production de granulats et rubriques ICPE/IOTA pouvant être associées
Fabrication de matériaux de construction
Le tableau 4 présente les installations pouvant réaliser desproduits de construction. En général, l’exploitation de cesinstallationsestconfiéeàuntiers.
Filière Intitulé Références réglementaires Conditions d’admission
Fabrication de produits de construction
Installation de fabrication de produits en béton par procédé mécanique
Rubrique 2522 des ICPE Les matériaux devront respecter les normes granulats (NF P 18-545 [N9], NF EN 12-620+A1 [N14]) ], NF EN 13139 [N18])
Les matériaux devront respecter les spécifications et performances pour un usage en granulat pour béton selon la norme NF EN 206/CN [N15]) ou une formulation spécifique et des essais seront réalisés en fonction de l’usage
Installations de production de béton prêt à l’emploi, équipées d’un dispositif d’alimen-tation en liants hydrauliques mécanisé, à l’exclusion des installations visées par la rubrique 2522
Rubrique 2518 des ICPE
Fabrication de ciments, chaux, plâtres Rubrique 2520 des ICPE
Fabrication de produits céramiques et réfractaires
Rubrique 2523 des ICPE
Installation d’enrobage au bitume de produits routiers
Rubrique 2521 des ICPE
Tableau 4 : Nature des installations de traitements des matériaux excavés pour la filière fabrication de produits de construction et rubriques ICPE pouvant être associées
21
Remblaiement de carrière
Le tableau 5 présente l’installation pouvant réaliser un rem-blaiement de carrière. En général, l’exploitation de ce typed’installationestconfiéeàunproducteurdegranulats.
Filière Intitulé Références réglementaires Conditions d’admission
Valorisation matière
Remblaiement de carrière Arrêté préfectoral de l’installation
Demander l’arrêté préfectoral des installations pour vérifier les conditions d’admission
Tableau 5 : Nature de l’installation acceptant des matériaux excavés d’ouvrages souterrains
Élimination en installation de stockage de déchets
Letableau6présentelesinstallationsdestockagededéchets.Lesmatériauxgéologiquesnaturels,codifiésdanslarubrique
n°170504desdéchets(terresetcaillouxnecontenantpasde substancedangereuse), sont admis dans les installationsdestockagededéchets inertessansanalyseschimiques(cf.arrêtédu12décembre201411).
Filière Intitulé Références réglementaires Conditions d’admission
Élimination
Installations de stockage de déchets inertes Rubrique 2760–3 des ICPE Les matériaux géologiques naturels ne contenant pas de substance dangereuse (et dont la siccité est supérieure à 30 %) peuvent entrer dans l’installation sans procédure d’acceptation préalable et sans analyses chimiques
Installations de stockage de déchets non dangereux
Rubrique 2760–2 des ICPE Demander l’arrêté préfectoral des installations pour vérifier les conditions d’admission
Tableau 6 : Nature des installations de stockage des matériaux excavés pour la filière élimination et rubriques ICPE pouvant être associées
11.Arrêtédu12décembre2014relatifauxconditionsd’admissiondesdéchetsinertesdanslesinstallationsrelevantdesrubriques2515,2516,2517etdanslesinstallationsdestockagededéchetsinertesrelevantdelarubrique2760delanomenclaturedesinstallationsclassées
22
RÔLE DES ACTEURSÀchaqueétapeduprojet, lagestiondesmatériauxexcavésserapriseencompte.Lapolitiquedegestiondecesmatériauxdoitêtreportéeparlemaîtred’ouvrage.Àcettefin,ilpeutsefaireaiderparunassistantàmaîtrised’ouvrage(AMO)pendant
lesétudesdedéfinition,etrecruterunmaîtred’œuvrepourdesétudesdeconceptionetlestravaux.Lafigure7reprendlesétapesclassiquespourlaréalisationdetravauxsouterrains.
Lesétudesdedéfinitionsontréaliséesavantl’enquêtepubliqueetcomportentlesétudesd’opportunitéoupré-étudesfonction-nelles et les études préliminaires ou préalables à l’enquêtepublique.
Àpartir des reconnaissancesgéologiqueset desdocumentsexistantssurlelinéaireduprojet(parexemple,parlaconsul-tation de base de données, des documents de planificationrelatifsà lapréventionetgestiondesdéchetsouauschémarégional des carrières), lemaître d’ouvrage établira, soit lui-même,soitenrecourantauxservicesd’unassistantaumaîtred’ouvrage,unbilandesconnaissancesdesmatériauxexcavésetdesusagespossibles.
Ils’agiranotammentd’apprécierlanature,laqualitéetlaquan-titédesmatériaux,auregard:
• descoupesgéologiquesetgéotechniquesprévisionnellesdécrivantlespropriétésintrinsèquesdesmatériaux;
• de l’interaction entre lemode de creusement envisagéet son incidence sur la qualité des matériaux excavés(forme des matériaux, granulométrie, caractéristiquesphysicochimiques et caractéristiquesmécaniques, ainsiqueleurteneureneau);
• pouridentifierlesusagespossibles,unbilandesutilisa-tionsopéréesdanslarégionduprojetavecdesmatériauxdemêmenature,seradressé.
Le groupe de travail n° 35 de l’AFTES [4] précise en détail ladémarche technique à mettre en œuvre pour appréhender lacaractérisationetlesessaisàréalisersurlesmatériaux.
Le maître d’ouvrage identifiera également les quantités etqualitésdematériauxgénérésaucoursde lapréparationduchantier(parexemple,terrassementdespistesd’accèsetdelaplateformedechantier).
Le maître d’ouvrage localisera les sols susceptibles d’êtrepollués qui relèveront d’une démarche de caractérisationconformémentà lapolitiquenationaledegestiondessitesetsolspollués(cf.chapitre2.1).Il déterminera également les besoins enmatériaux issus duchantierenfonctiondesusages.
Une analyse critique de la fiabilité des données (qualitativesetquantitatives)serafaiteafind’aboutiràunesynthèseetuneinterprétationdesditesdonnées,avecdesmargesd’incertitudeexplicitées.Lasynthèseprendraencompte lephasage tem-porel du projet. Les documents de planification, notammentlesschémasrégionauxdescarrièresetlesplansrégionauxdepréventionetdegestiondesdéchets,devrontprendrecomptelesdonnéesissuesdecetteanalyse.
Outre les quantités et qualités des matériaux excavés, ilconviendra de disposer des éléments suivants afin d’étudierlesscénariosdegestion:
• les usages envisagés en fonction des caractéristiquesintrinsèquesdesmatériaux;
• les traitements susceptibles d’améliorer les caractéris-tiques desmatériaux géologiques excavés, notammentletri,lelavage,leconcassage,letraitementàlachauxet/ouauxliantshydrauliques;
• lescadencesd’extractionprojetées;• lesmodesdetransportdematériaux;• lesfilièresexistantessurleterritoireduprojet.Pourcela,le maître d’ouvrage se rapprochera des fédérations etdessyndicatstelsquel’UNICEM12,l’UNPG13,l’AIMCC14,lesfédérationsdubâtimentoudestravauxpublics;
• les orientations des documents de planification (planrégionaldepréventionetdegestiondesdéchets,schémarégionaldescarrières).
Les réflexions sur la gestion, l’approvisionnement et l’éva-cuation des matériaux doivent être initiées dès les étudesdedéfinitionafinde faciliter le réemploiet lavalorisationdesmatériauxexcavés.Le diagnostic sera actualisé en fonction de l’avancement duprojetetl’acquisitiondenouvellesdonnées.
Cettedémarche,décritedanslarecommandationdugroupedetravail n° 35 de l’AFTES [4] s’inscrit dans un processus itératifde management du risque, homologue à celui décrit dans larecommandation du groupe de travail n° 32 de l’AFTES surla caractérisation des incertitudes et des risques géologiques,hydrogéologiquesetgéotechniques[30],quipermettraderéduirelesincertitudesaufuretàmesuredel’avancementdesétudes.
ÉTUDES DE DÉFINITION5.1
5
12.UNICEM:Unionnationaledesindustriesdecarrièresetmatériauxdeconstruction.—13.UNPG:Unionnationaledesproducteursdegranulats.—14.AIMCC:Associationdesindustriesdeproduitsdeconstruction.
23
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5
Pour l’enquête publique, les éléments suivants devront êtreproduits:
• la politique menée par le maître d’ouvrage en matièredegestiondesmatériauxexcavés,notammentsesexi-gencesentermesderéemploietdevalorisation,avecladéfinitiond’objectifsd’utilisationdesmatériaux issusdugisementgéologiquedutunnel,àpartirdel’optiond’exca-vationchoisiepourlecreusement,etl’intégrationdecesobjectifsdansleprojetainsiquesurdesopérationsdéjàprogrammées;
• uneanalysecomparativedelaméthodologied’extractionparrapportauxusagesdesmatériauxfaisantapparaîtrelesavantagesetlesinconvénientsentenantcomptedescoûtsetdesenjeuxenvironnementaux;
• une première localisation des zones de traitement (parexempleleconcassageetlavage)etdetransitdesmaté-riauxexcavés;
• lajustificationdesscénariosretenus.
Letableau7synthétiselesactionsàmenerparlemaîtred’ou-vrageousonassistantlorsdesétudesdedéfinition.
Quoi ? Qui ? Comment ?
Connaissance des matériaux excavés du creusement (nature, caractéris-tiques, volume, classification)
Maître d’ouvrage
Étude documentaire (infoterre), sondages géotechniques, profils en long et en travers, maquette géotechnique, essais de caractérisation
Présence de sols pollués ? Maître d’ouvrage Étude historique de site (existence d’activités anthropiques, diagnostic des sols)
Possibilité de réemploi ou utilisation sur site des matériaux
Maître d’ouvrage
Définition des usages possibles en fonction des caractéristiques mécaniques des matériaux rencontrés
Estimation des traitements à mettre en place pour obtenir les performances requises en fonction des usages (éventuellement étudier les possibilités de mélange de différents types de matériaux rencontrés ou d’utilisation d’une partie des classes granulométriques)
Essais préalables
Identification des installations (ICPE, IOTA) sur site à mettre en place
Étude de l’adéquation des installations avec les documents d’urbanisme
Connaissance des filières locales de gestion des déchets
Maître d’ouvrage
Prise en compte des engagements volontaires des acteurs de la profession, des schémas et documents de planification (plan régional de gestion des déchets, schéma régional des carrières, SDAGE, SCOT, PLU)
Connaissance des filières locales
Tableau 7 : Rôle des acteurs au stade des études de définition
Lesétudesdeconceptionsontréaliséesparlemaîtred’œuvrerecrutéparlemaîtred’ouvrage.Àcetteétape,descampagnesdereconnaissancesgéologiquessupplémentairesdevrontêtremenéespourpréciserlesdonnéesqualitativesetquantitativesrelativesauxmatériauxetainsipréciserlesscénariosdeges-tion.Lecaséchéant,desanalyseschimiquesserontégalementmenéespourconfirmerouinfirmerlaprésencedesubstancespouvantinfluencerlesmodesdegestion.
L’organisation du chantier permettant lamise enœuvre desscénariosdegestionretenue,seradéveloppée,avec:
• lapriseencomptedescadencesd’extractiondesmaté-riauxquiconditionneaussibienlessurfacesdestockagedesmatériauxquelesquantitéspouvantêtretraitéessurlesiteenfonctiondesbesoins.Lephasagedestravauxdevramettreenadéquation laproductiondematériauxissusducreusementaveclesusagessurlechantier;
• la stratégie de stockage et de déplacement de cesmatériaux; l’organisation du chantier doitminimiser lesimpactssurl’environnement.
De façon itérative, l’ensemble des éléments établis lors desétudesdedéfinitionestmisàjourenfonctiondel’avancementdesétudes.
Lemaîtred’ouvragepourraprocéderauxdemandesréglemen-tairespréalablesauxtravauxcommel’enquêteparcellaire,lesprocéduresd’expropriationetréaliserlesdossiersdedemanded’autorisationautitredesICPEetIOTA.Ildevras’assurerquelesinstallationsutilesàlagestiondesmatériauxexcavéssontautoriséesàfonctionner.
À la fin de cette étape, lemarché de travaux sera rédigé etcomprendranotammentlesinformationssur:
• lapolitiqueportéeparlemaîtred’ouvrageentermesdegestiondesmatériauxexcavés;
• lasynthèsedesétudesmenées(diagnosticssurlaqualitéetquantitédesmatériauxexcavés,localisationdesinstal-lationsdetransitetdetraitementàréaliserouexistantessurleterritoire);
• le(oules)scénario(s)retenu(s);• les documents pris en compte pour l’élaboration desscénarios de gestion (notamment le schéma régionaldescarrièresetle(s)plan(s)depréventionetdegestiondesdéchetsissusdechantierdubâtimentetdestravauxpublics);
• lebordereaudesprixunitairesspécifiantlesprixselonlesscénariosdegestiondesmatériauxexcavés.
ÉTUDES DE CONCEPTION5.2
25
Le marché de travaux intégrera des demandes spécifiquesrelatives à la gestion desmatériaux excavés, notamment entermes:
• d’organisation et de suivi de la gestion des matériauxexcavés,depuis l’extraction jusqu’auréemploi,valorisa-tionouélimination;
• de bilan de l’opération (quantité et qualité des maté-riaux excavés, usages, coûts, dysfonctionnements
éventuels et solutions mises en place pour pallier lesdysfonctionnements).
Dans sa réponse, l’entreprise devra en particulier détaillerl’organisationduchantieravec lesmoyensdecontrôleetdetraçabilitédesmatériauxmisenplace.
Letableau8synthétiselesactionsàmenerparlemaîtred’ou-vrageoulemaîtred’œuvrelorsdesétudesdeconception.
Quoi ? Qui ? Comment ?
Connaissance plus fine de la nature et du volume des matériaux excavés du creusement
Maître d’œuvre
Sondages supplémentaires, essais géotechniques et/ou environnementaux, maquette géotech-nique affinée
Étude des paramètres influençant la qualité des matériaux
Maître d’œuvre
Études sur les moyens de creusement et traitement sur site à mettre en place pour améliorer la qualité
Usages possibles Maître d’œuvre
Essais de convenance, de formulation, essais pour valider les caractéristiques mécaniques
Analyses chimiques du relargage pour valider les aspects environnementaux
Choix de l’organisation du traitement à mettre en place (sur site, hors site, exploitant)
Maître d’ouvrage
ou
maître d’œuvre
Identification des surfaces nécessaires sur le site pour le traitement en fonction des cadences de sortie des ouvrages souterrains et de l’installation de traitement mise en place
Définition des analyses à faire et la fréquence pour s’assurer de la qualité pour l’usage selon les normes « produits » en vigueur (NF EN 13139 [N18] pour les mortiers et NF EN 12620+A1 [N14] pour le béton)
Vérification des autorisations des exploitants hors site pour leur activité
Anticipation de l’instruction des dossiers administratifs
Maître d’ouvrage Établissement d’un marché spécifique pour les dossiers ICPE / IOTA
Intégration de la gestion des matériaux excavés dans les pièces de marché
Maître d’ouvrage
Indication de la politique de gestion des déchets retenue par le maître d’ouvrage avec les objectifs de réemploi et valorisation à atteindre – mettre à disposition les études réalisées (diagnostics, essais pour définir les usages des matériaux excavés)
Tableau 8 : Rôle des acteurs au stade des études de conception
Lorsdestravaux,descontrôlesdequalitédesmatériauxexca-vésencontinudoiventêtremisenœuvreafindes’assurerdelaconformitédesmatériauxpourunusagedonné.
Lesentreprisesduchantierdoivents’assurerquelesmatériauxsortantdusiterespectentlesconditionsd’admissiondanslesinstallations ou les caractéristiques demandées pour l’usagefixé.Lesentreprisesmettrontenplace,aveclemaîtred’œuvre,des documents de traçabilité des matériaux indiquant lesquantités,qualitésdesdifférentstypesdematériauxainsiqueleursfilièresdegestion.Lesentreprisesinformerontlemaîtred’œuvretoutaulongduchantierdusuiviréalisésurlesmaté-riauxexcavés.
À noter, qu’en présence de terres amiantifères sortant duchantier, un bordereau des déchets d’amiante (BSDA) estémis.Ilpermetunsuividudéchet,depuissaproductionjusqu’àl’éliminationfinale.Lebordereauestaccessiblesur lesitedel’administrationfrançaise15.
Encasd’écartpar rapportauxprévisions, lemaîtred’œuvredoiteninformerlemaîtred’ouvrageetluiproposerlessolutionsdegestionquiaurontétéanticipéesdansl’analysederisques.
À l’issue des travaux, un bilan général de l’utilisation desmatériauxexcavésdoitêtreétablietcomparéauscénariopré-visionnel.Laréalisationdubilanpermetaumaîtred’ouvrage,responsabledesmatériauxexcavés,des’assurerdeleurbonnegestion.Deplus,ilpermetunretourd’expériencequiapporteraune meilleure connaissance technique et économique desfuturschantiers.Cebilanprésentelesqualitésetquantitésdematériauxexcavésetlesdifférentsusages.Ilcomparecequiavaitétéenvisagéetcequiestréellement faitenmatièredegestiondesmatériaux.Ilindiquelesproblèmesliésàlagestiondesmatériaux,etlesactionscorrectivesmisesenplace.
Devrontêtreintégréesdanscebilanlesinstallationsdetransitpourvalorisationouélimination,ainsiquelescoûts.
TRAVAUX5.3
15.http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/R14335.xhtml
26
5
Letableau9synthétiselesactionsàmenerparlemaîtred’ouvrage,lemaîtred’œuvreetlesentrepriseslorsdelaphasetravaux.
Quand ? Quoi ? Qui ? Comment ?
Période de préparation
Changement de porteur des dossiers administratifs Entreprises Dépôt des dossiers administratifs par l’entreprise
Travaux et mise en service
Organisation de la phase chantier
Maître d’œuvre
Vérification de l’adéquation de la surface utile pour le stockage temporaire des matériaux (en fonction du cadencement d’extraction, des matériaux rencontrés et usages)
Mise en place des moyens de traçabilité
Maître d’œuvre / entreprises
Mise en place :
• du suivi qualitatif et quantitatif des matériaux sur site et hors site
• de procédures de validation du traitement des matériaux pour l’usage retenu
• de procédures de gestion des écarts
Bilan de l’opérationMaître
d’œuvre / entreprises
Récupération de l’ensemble des informations relatives à la qualité et quantité de matériaux excavés du creusement, les usages, les écarts et imprévus relatifs aux matériaux ou à l’organisation mise en place et les coûts
Tableau 9 : Rôle des acteurs pendant les travaux
27
6SYNTHÈSE
Àl’aunedesgrandsprojetsdetravauxsouterrains,lagestionetl’emploidesmatériauxexcavésprenddeplusenplusd’im-portancecomptetenud’unepartdel’ampleurdesvolumesmisenjeu,etd’autrepartdesattentessociétalesdeplusenplusexigeantesenmatièrederespectdel’environnement.
Leporteurduprojetdoitsesaisirdèslaphasededéfinitionduprojetdecetteproblématiqueafindelagérerdefaçonoptimaleetanticipée.
Lecontexteréglementaire,ainsiquelesinnovationstechniquesexigentdelapartdesacteursduprojetdescompétencesspé-cifiques.Dessynergiessontàcréeravecletissuéconomiquelocal,afind’identifierdesfilièresderéemploiet/oudevalorisa-tiondesmatériauxexcavés,optimisantainsi leur transportetminimisantlamiseenstockagedéfinitif.
Les matériaux géologiques naturels excavés constituent ungisementquipeutpermettreuneéconomiesubstantiellesurleprélèvementdesressourcesnaturelles.
28
DÉFINITIONSCollecte : touteopérationderamassagedesdéchetsenvuedeleurtransportversuneinstallationdetraitementdesdéchets(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).
Déchet :toutesubstanceoutoutobjet,ouplusgénéralementtoutbienmeuble,dontledétenteursedéfaitoudontilal’inten-tionoul’obligationdesedéfaire(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).
Détenteur de déchets :producteurdesdéchetsoutouteautrepersonne qui se trouve en possession des déchets (articleL.541-1-1ducodedel’environnement).
Élimination : touteopérationquin’estpasde lavalorisationmêmelorsqueladiteopérationacommeconséquencesecon-daire la récupérationdesubstances,matièresouproduitsoud’énergie(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).
Filière : ensembled’activitésetd’acteursallantde lamobili-sationdesgisementsdedéchets16 à l’utilisationdematièrespremièresderecyclageoud’énergie.Leconceptdefilièrefaitréférenceàl’idéequ’unproduit,bienouservice,estmisàladis-positiondesonutilisateurfinalparunesuccessiond’opérationseffectuéespardesunitésayantdesactivitésdiverses.Chaquefilièreconstitueunechaîned’activitésquisecomplètent,liéesentreellespardesopérationsd’achatsetdeventes.
Gestion des déchets :collecte,transport,valorisationetélimi-nationdesdéchetset,pluslargement,touteactivitéparticipantdel’organisationdelapriseenchargedesdéchetsdepuisleurproductionjusqu’àleurtraitementfinal,ycomprislesactivitésdenégoceoudecourtageetlasupervisiondel’ensembledecesopérations(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).
Préparation en vue de la réutilisation : toute opération decontrôle,denettoyageouderéparationenvuedelavalorisa-tionparlaquelledessubstances,matièresouproduitsquisontdevenusdesdéchetssontpréparésdemanièreàêtreréutiliséssansautreopérationdetraitement(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).
Prévention (article L541-1-1 du code de l’environnement) :toutesmesures prises avant qu’une substance, unematièreou un produit ne devienne un déchet, lorsque ces mesuresconcourentàlaréductiond’aumoinsundesitemssuivants:
• la quantité de déchets générés, y compris par l’inter-médiaireduréemploioude laprolongationde laduréed’usagedessubstances,matièresouproduits;
• leseffetsnocifsdesdéchetsproduitssurl’environnementetlasantéhumaine;
• la teneur en substances nocives pour l’environnementet la santé humaine dans les substances,matières ouproduits.
Producteur de déchets :toutepersonnedontl’activitéproduitdesdéchets(producteurinitialdedéchets)outoutepersonnequieffectuedesopérationsdetraitementdesdéchetscondui-santàunchangementdelanatureoudelacompositiondecesdéchets(producteursubséquentdedéchets)(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).
Recyclage : toute opération de valorisation par laquelle lesdéchets, y compris lesdéchetsorganiques, sont retraitésensubstances, matières ou produits aux fins de leur fonctioninitiale ou à d’autres fins. Les opérations de valorisationénergétiquedesdéchets,cellesrelativesà laconversiondesdéchetsencombustibleetlesopérationsderemblaiementnepeuventpasêtrequalifiéesd’opérationsde recyclage (articleL.541-1-1ducodedel’environnement).
Réemploi : toute opération par laquelle des substances,matièresouproduitsquinesontpasdesdéchetssontutilisésde nouveau pour un usage identique à celui pour lequel ilsavaientétéconçus(articleL.541-1-1ducodedel’environne-ment).Exemple:lorsquesurunmêmesite(chantierdeBTP),lesdéblaissontutiliséspourdesopérationsderemblaiement,ils’agitd’uneopérationderéemploi[31].
Remblaiement : opération de valorisation par laquelle desdéchetsappropriéssontutilisés,enremplacementdematièresquinesontpasdesdéchets,àdesfinsderemiseenétatpourcomblerdes trousd’excavationoupourdes travauxd’aména-gementpaysager(décisiondelacommissiondu18novembre2011).
Réutilisation : toute opération par laquelle des substances,matièresouproduitsquisontdevenusdesdéchetssontutilisésdenouveau(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).
Traitement :touteopérationdevalorisationoud’élimination,ycomprislapréparationquiprécèdelavalorisationoul’élimina-tion(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).
Valorisation :touteopérationdontlerésultatprincipalestquedesdéchetsserventàdesfinsutilesensubstitutionàd’autressubstances, matières ou produits qui auraient été utilisés àunefinparticulière,ouquedesdéchetssoientpréparéspourêtreutilisésàcettefin,ycomprisparleproducteurdedéchets(articleL.541-1-1ducodedel’environnement).
16.letermefilièredontladéfinitionrepriseiciestdonnéeparl’ADEME(«Collecte,tri,recyclageetvalorisationdesdéchets-Feuillederoutestratégique»,mai2011),estutilisédansleprésentdocumentpourleréemploi,danslamesureoùlesmêmesactivitésetinstallationspeuventêtreconcernéessansque,toutefois,lesmatériauxneprennentlestatutdedéchets.
29
BIBLIOGRAPHIE[1] Codedel’environnement.
[2] Codedel’urbanisme.
[3] Conventiond’engagementvolontairedesacteursdeconcep-tion,réalisationetmaintenancedesinfrastructuresroutières,voirieetespacepublicurbain–25mars2009.
[4] «Lagestionetlavalorisationdesmatériauxd’excavation»,recommandationdel’AFTES,GT35,AFTES,2007,32p.-(encoursderévision).
[5] Siteduministèredel’Écologie,duDéveloppementdurableet de l’Énergie : http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Sites-et-sols-pollues-.htm.
[6] Circulairedu8février2007relativeauxinstallationsclassées– Prévention de la pollution des sols – Gestion des solspollués.
[7] «Dossier pilote des tunnels, document n° 5 : environne-ment»,CETU,juillet2011,120p.
[8] «Travauxenterrainamiantifère,Opérationsdegéniecivildebâtimentetdetravauxpublics»;guidedeprévention;INRS,2013,121p.
[10] «Travauxsouterrainsetdéveloppementdurable»–GT41,AFTES,àparaître.
[11] «Traitementdessolsàlachauxet/ouauxliantshydrauliques-applicationàlaréalisationdesremblaisetdescouchesdeforme»,guidetechnique,LCPC/SETRA,janvier2000.
[12] «Acceptabilitédematériauxen technique routière,évalua-tionenvironnementale»,SETRA,mars2011.
[13] «Gravesdevalorisation-Graveschaulées»,GuideRhône-Alpesd’utilisationenTravauxPublic,CETEdeLyon,mars2013.
[14] «Réutilisationdesterrestraitéesàlachauxissuesdesplate-formesderecyclagedesdéchetsduBTP»,guideSRBTP(encoursderédaction).
[15] «Réalisationderemblaisetdescouchesdeformes»,fasci-culesI:principesgénéraux,guidetechnique,Setra/LCPC,2000,98p.
[16] «Réalisationderemblaisetdescouchesdeformes»,fasci-culesII:annexestechniques,guidetechnique,Setra/LCPC,2000,102p.
[17] «Remblayageetréfectionsdestranchées»,guidetechnique,Setra/LCPC,1994(misesàjouren1998),80p.
[18] «Remblayagedestranchéesetréfectionsdeschaussées»,complémentauguidetechniqueSetra/LCPCdemai1994,Setra,2007.
[19] «Études et réalisations de tranchées», guide technique,Setra,novembre2001.
[20] «Classificationetaideauchoixdesmatériauxgranulairesrecyclés pour leurs usages routiers hors agrégats d’en-robés»,noted’informationn°22,Idrrim,2011.
[21] «Conceptionetréalisationdesterrassements»,fasciculeI:études et exécution des travaux, guide technique, Sétra,2007.
[22] «Drainageroutier»,guidetechnique,Sétra,2006.
[23] «Utilisationdesnormesenrobésàchaud»,guidetechnique,Sétra,2008.
[24] «Chausséesurbainesenbéton»,Guidetechnique,LCPC/CERTU,1996,104p.
[25] «Aide au choix des granulats pour chaussées basée surlesnormeseuropéennes»,noted’informationn°24,Idrrim,2013.
[26] «Codesetspécificationsdesgranulatspourchausséesetbétonshydrauliques»,Aide-mémoireNFP18-545,UNPG,janvier2012.
[27] «Recommandation pour les aménagements cyclables»,guidetechnique,Certu,2008.
[28] Instruction du Gouvernement du 29 avril 2014 fixant lesmodalitésd’élaborationdesopérationsd’investissementetdegestionsurleréseauroutiernational,complétéspardeuxinstructionstechniques.
[29] Circulaire n° 2000-98 du 28 décembre 2000 relative auxmodalités d’élaboration des grands projets d’infrastructureferroviaireetsesannexes.
[30] Recommandation du GT 32 de l’AFTES «Caractérisationdes incertitudes et des risques géologiques, hydrogéolo-giquesetgéotechniques»,GT32R2F1,AFTES,2012,46p.
[31] Lexique à l’usage des acteurs de la gestion des déchets,Commissariat général au développement durable,Directiongénéralede lapréventiondesrisques,Collection«RéférenceS»,CGEDD-DGPR,mai2012,46p.
[32] Communication de la Commission au Conseil et auParlementeuropéenrelativeàlacommunicationinterpréta-tivesurlanotiondedéchetetdesous-produit,n°2007/59du21février2007.
[33] Fascicule65duCCTGapplicableauxmarchéspublicsdetravaux. Exécution des ouvrages deGénieCivil en bétonarméetbétonprécontraint,OEAP-GEM,2012,289p.
30
NORMES[N1] NFEN98-331–Chausséesetdépendances–Tranchées:ouverture,remblayage,réfection,AFNOR.
[N2] XPP98-333–Chausséesetdépendances–Tranchéesdefaiblesdimensions,AFNOR.
[N3] NFP11-300:Exécutiondesterrassements-Classificationdesmatériauxutilisablesdanslaconstructiondesremblaisetdescouchesdeformed´infrastructuresroutières,AFNOR.
[N4] NFEN14475–Exécutiondestravauxgéotechniquesspéciaux–Remblaisrenforcés,AFNOR.
[N5] NFEN13285-Gravesnontraitées–Spécifications,AFNOR.
[N6] NFEN13242+A1-Granulatspourmatériauxtraitésauxliantshydrauliquesetmatériauxnontraitésutiliséspourlestravauxdegénieciviletpourlaconstructiondeschaussées,AFNOR.
[N7] NFEN14227-1-Mélangestraitésauxliantshydrauliques-Spécifications-Partie1:mélangesgranulairestraitésauciment,AFNOR.
[N8] NFEN14227-5-Mélangestraitésauxliantshydrauliques-Spécifications-Partie5:mélangesgranulairestraitésauxliantshydrauliquesroutiers,AFNOR.
[N9] NFP18-545-Granulats-Élémentsdedéfinition,conformitéetcodification,AFNOR.
[N10] NFEN13043-Granulatspourmélangeshydrocarbonésetpourenduitssuperficielsutilisésdanslaconstructiondeschaussées,aérodromesetd’autreszonesdecirculation,AFNOR.
[N11] NFEN13108-1–Mélangesbitumineux–Spéciationsdesmatériaux–Partie1:enrobésbitumineux,AFNOR.
[N12] NFEN13108-8–Mélangesbitumineux–Spéciationsdesmatériaux–Partie8:agrégatsd’enrobés,AFNOR.
[N13] NFEN13108-20–Mélangesbitumineux–Spéciationsdesmatériaux–Partie20:épreuvedeformulation,AFNOR.
[N14] NFEN12620+A1-Granulatspourbéton,AFNOR.
[N15] NFEN206/CN-Béton-Spécification,performance,productionetconformité–ComplémentnationalàlanormeNFEN206,AFNOR.
[N16] NFEN13877-1–Chausséesenbéton–Partie1:matériaux,AFNOR.
[N17] NFP98-335–Chausséesurbaines–misesenœuvredespavésetdallesenbéton,despavésenterrecuiteetdespavésetdallesenpierrenaturelle,AFNOR.
[N18] NFEN13139–Granulatspourmortiers,AFNOR.
[N19] NFEN13055–Granulats légerspourbétons,mortiers,mélangeshydrocarbonés,enduitssuperficielsetpourutilisationdecouchestraitéesetnontraitées,AFNOR.
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Contributeurs
Ont participé à la rédaction du présent document :Nicolas BERTHOZ, CETUJacques BLACHE, CeremaLætitia D’ALOIA-SCHWARTZENTRUBER, CETUAgathe DENOT, Cerema
Mickaël DIERKENS, CeremaLaurent EISENLOHR, CeremaFlorent ROBERT, CETU, coordonnateur
Sont remerciés pour leur relecture :
Jacques BURDIN, Jacques BURDIN Ingénieur ConseilMichel DEFFAYET, CETUJulie DUCROS, MEEM - DGPRMarie-Thérèse GOUX, MEEM - DGITMJulien MOLAS, Cabinet MOLAS et associés
Thibaut NOVARESE, MEEM - DGPRÉric PREMAT, CETUArnaud RIOU, CeremaPatrick VAILLANT, Cerema
www.cetu.developpement-durable.gouv.fr
Centre d’Études des Tunnels25 avenue François MitterrandCase n°169674 BRON - FRANCETél. 33 (0)4 72 14 34 00Fax. 33 (0)4 72 14 34 30cetu@developpement-durable.gouv.fr
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