« Révision du Plan Territorial d’Actions Prioritaires …...Il est à noter que l’enjeu du pluvial est majeur sur le territoire de la COMITER Rivières d’Ile de France et que

Direction Territoriale Rivières d’Ile de France

Direction Territoriale Paris Petite Couronne

« Révision du Plan Territorial d’Actions Prioritaires

des Rivières d’Ile de France

2013-2018

Complément au document initial de janvier 2013 »

Décembre 2016

3

Table des matières

1.1 Introduction .......................................................................................................................................... 4

1.2 Maîtrise de l’érosion et du ruissellement en Île de France ..................................................................... 5

1.3 Protéger les captages d'eau potable pour l'alimentation en eau potable ................................................ 7

1.4 Les critères de sélection pour les actions du secteur des activités économiques ................................. 10 2 Retour des contributions suite à la consultation ........................................................................................... 12 3 Présentation de la liste d’actions ................................................................................................................. 13

3.1 Actions de l’unité hydrographique Bassée-Voulzie .............................................................................. 15

3.2 Actions de l’unité hydrographique Bièvre ............................................................................................ 27

3.3 Actions de l’unité hydrographique Confluence Oise ............................................................................ 35

3.4 Actions de l’unité hydrographique Croult-Morée .................................................................................. 49

3.5 Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole................................................................. 59

3.6 Actions de l’unité hydrographique Marne aval ..................................................................................... 83

3.7 Actions de l’unité hydrographique Mauldre et Vaucouleurs ............................................................... 107

3.8 Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin ........................................................... 117

3.9 Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette .............................................................................. 133

3.10 Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise ............................................................................. 157

3.11 Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne .......................................................................... 173

3.12 Actions de l’unité hydrographique Yerres .......................................................................................... 199 ANNEXE 1 Tableau des contributions .............................................................................................................. 216 Liste des abréviations ...................................................................................................................................... 229 Sigles des maîtres d’ouvrage : ......................................................................................................................... 232

Introduction

PTAP 2013-2018 (Document révisé décembre 2016) 4 COMITER RIF

1.1 Introduction Alors que le SDAGE 2016-2021 et son programme de mesures viennent d’être finalisés fin 2015, le PTAP 2013-2018 est arrivé à mi-parcours. Il convient donc de l’actualiser. Le PTAP décline le 10

ème programme de l’agence sur les années 2016-2018 en actions localisées. Il est constitué de la liste des actions qui ont été sélectionnées pour

contribuer à l’atteinte des objectifs de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE) en tenant compte de la volonté des acteurs.

L’identification d’actions prioritaires conduit à sélectionner les actions qui seront réalisées en premier lieu pour répondre à l’atteinte des objectifs de bon état des eaux, de réduction des substances dangereuses et pour répondre aux engagements nationaux (ERU, lois Grenelle…) pour lesquels l’ensemble des services devront se mobiliser pour les faire émerger.

Pour cette révision la démarche de sélection des actions reste la même que celle présentée dans le document PTAP initial, tout en s’adaptant aux nouveaux objectifs. Le processus de sélection repose principalement sur trois étapes :

1. sélection des masses d’eau qui actuellement n’atteignent pas le bon état et qui ont pour objectifs dans le SDAGE :

le bon état écologique 2021. Dans certains cas justifiés, des actions seront portées sur les masses d’eau ayant un report de délai du bon état écologique 2027, notamment pour les actions nécessitant une réalisation sur une période au-delà d’un cycle.

le bon état chimique 2021. Dans certains cas justifiés, des actions seront portées sur les masses d’eau ayant un report de délai de bon état chimique 2027

2. identification des paramètres biologiques, physico-chimiques et chimiques responsables du déclassement de la masse d’eau 3. choix des actions

qui viennent en correction de la perturbation constatée,

qui sont nécessaires pour le maintien du bon état. Elles concernent les masses d’eau pour lesquelles les résultats du programme de surveillance indiquent l’atteinte bon état écologique et chimique. Pour certaines les résultats sont à confirmer.

qui accompagnent les exigences réglementaires (ERU, captages et ouvrages « Grenelle »…)

Le tableau ci-dessous résume la sélection des actions retenues en réponse aux paramètres déclassant.

Objectif Masse d’eau

Sous objectif Paramètres déclassant Types d’actions en réponse

Bon Etat/ Bon Potentiel

Bon état écologique

Paramètres Biologiques

Actions sur les rivières et les zones humides

Paramètres Physico-chimiques

Actions sur les stations d’épuration Actions sur les systèmes de collecte par temps sec et temps de pluie Actions sur l’assainissement non collectif Actions de lutte contre les pollutions diffuses d’origine agricole Actions industrielles

Bon état chimique

Paramètres chimiques Actions sur le ruissellement pluvial (Hydrocarbure Aromatique Polycyclique (HAP) et métaux lourds) Actions de lutte contre les pollutions diffuses (pesticides) d’origines agricoles et non agricoles Actions industrielles (autres substances dangereuses)

Maîtrise de l’érosion et du ruissellement en Île de France


L’ensemble des études portées par les maîtres d’ouvrage, l’analyse des données de l’auto surveillance des systèmes de collecte ainsi que l’identification des actions pour l’élaboration des contrats de bassins ont été nécessaires pour guider les choix et rendre opérationnelle cette dernière étape de sélection des actions. Parmi les études, on peut citer le schéma départemental d’assainissement EU et EP du département de Seine et Marne et sa déclinaison notamment dans le Plan départemental de l’eau, les schémas directeurs d’assainissement parmi lesquels on peut citer l’étude de l’actualisation du schéma directeur d’assainissement du SIAAP, les études de bassin versant sur l’hydromorphologie des rivières, les schémas directeurs d’alimentation en eau potable et les études d’élaboration des SAGE, la campagne de Recherche de Substances Dangereuses dans l’Eau (RSDE)… Enfin il est important de signaler que le travail de sélection pour rester en adéquation avec la durée du 10

ème programme, implique de ne retenir que les actions

susceptibles de se réaliser entre 2016 et 2018. Pour les actions concernant la sécurisation pour l’alimentation en eau potable, il est important de signaler qu’une sélection est en cours de finalisation. Les actions retenues répondent localement aux 8 défis et aux 2 leviers du SDAGE, leur description faites dans le document initial ne sont pas reprises, dans ce document révisé sont mis en évidence les nouveautés et les précisions apportées. Il est à noter que l’enjeu du pluvial est majeur sur le territoire de la COMITER Rivières d’Ile de France et que la maîtrise des eaux pluviales à la source est la mesure à privilégier, elle se trouve fortement renforcée dans la liste proposée avec un effort de précision sur leur localisation. Pour les activités économiques, des précisions sont apportées sur les critères techniques de sélection des actions (cf. Annexe 1). Par ailleurs, l’agence souhaite accompagner ces acteurs vers une maîtrise des eaux pluviales à la source ainsi que dans une démarche de réduction de l’utilisation de pesticides à la fois pour contribuer aux objectifs d’atteintes du bon état des masses d’eaux superficielles ainsi qu’à la protection des captages prioritaires. Enfin deux chapitres du PTAP initial évoluent de manière significative, ils concernent la maîtrise de l’érosion et du ruissellement, et la protection des captages d’eau potable. Ils sont repris et actualisés ci-après.

1.2 Maîtrise de l’érosion et du ruissellement en Île de France

Concernant la maîtrise du ruissellement et de l’érosion, l’objectif de l’Agence est de réduire les risques de ruissellement et d’érosion afin de limiter les transferts de polluants

vers les ressources en eau, les milieux aquatiques et les zones sensibles à la pollution microbiologique. On cherche notamment à réduire les écoulements et le transfert des

matières en suspension.

Depuis 2013, des études ont été menées pour identifier des zones éligibles aux aides érosion de l’Agence.

Les résultats de ces études ont conduit à la réalisation de la carte ci-dessous après concertations avec les services de l’état et les acteurs concernés.

Maîtrise de l’érosion et du ruissellement en Île de France


Carte des zones éligibles aux aides érosion de l’Agence pour la DTRIF

Les actions financées visent à réduire les risques de ruissellement, d’érosion et de transferts de polluants dans ces zones. Ainsi, le 10ème

programme de l’Agence permet

d’aider les actions suivantes :

- Les études et les diagnostics hydrauliques à l’échelle du bassin versant

- L’animation à l’échelle du bassin versant

- Le suivi des impacts des actions sur les aspects qualitatifs et quantitatifs des masses d’eau

Protéger les captages d'eau potable pour l'alimentation en eau potable


- Les aménagements d’hydraulique douce :

o les fossés et talus enherbés

o les ouvrages végétalisés

o les mares tampon, les fascines et gabions

o l’acquisition foncière dans les zones de bétoires

o les changements de pratiques culturales nécessaires (notamment les MAEC)

o les investissements matériels en agriculture.

Suite à la consultation et des diagnostics hydrauliques qui seront menés les ajustements seront pris en compte (secteur Sud Essonne)

1.3 Protéger les captages d'eau potable pour l'alimentation en eau potable

Sur une région peuplée de 11 millions d’habitants, l’enjeu de qualité sanitaire est stratégique. Les solutions curatives (traitement complexe de l’eau et interconnexions) mises en œuvre depuis une quinzaine d’années ont un impact sur le prix de l’eau important. La dégradation de la qualité des eaux conduit à accroitre les traitements contrairement aux objectifs fixés par la DCE. La fermeture de 211 captages depuis 15 ans montre l’impact direct de la pollution diffuse sur l’alimentation en eau potable.

Sans une politique de préservation volontariste, l’Île de France perdra progressivement son potentiel d’alimentation en eau potable à partir d’eau souterraine sans traitements poussés et coûteux.

Parmi les 10 masses d’eau souterraine présentes sur la COMITER, une seule a atteint et maintiendra son objectif de bonne qualité en 2015. Les autres ont justifié un report de délai pour l’atteinte du bon état en 2027 en raison des pressions qui restent fortes, nitrates et pesticides notamment.

Les actions de protection des captages étant longues et difficiles à mettre en place, elles nécessitent une sélectivité renforcée des priorités ainsi que de la capacité des acteurs de terrains à se mobiliser.

Les actions portent sur les captages identifiés comme prioritaires en 2012, puis en 2014 et sélectionnés parmi les points d’eau les plus sensibles à la pollution diffuse dans le cadre des MISEN : Captages « Grenelle » et « Conférence environnementale » (captages MISEN dans le tableau joint), mais également sur les captages ayant fait l’objet d’un investissement curatif conditionné par une action préventive dans les neuvième et dixième programmes de l’agence (Cur/prev dans le tableau). Le PTAP axe ses efforts sur 166 captages pour la période 2016-2018 dont 129 sont prioritaires au titre des Grenelle et conférence environnementale, répartis sur 80 champs captants. L’ensemble de ces captages sont répertoriés sur la liste jointe et les captages MISEN ainsi que les AAC déjà délimitées sont représentés sur la carte suivante. Cette carte est mise à jour régulièrement en fonction de l’avancement de la définition des AAC.





Dep Code BSS Commune PRIORITE Dep Code BSS Commune PRIORITE

77 02226X0007/P1 AUGERS-EN-BRIE MISEN 78 01528X0179/F13 ANDRESY MISEN

77 02226X0008/F1 AUGERS-EN-BRIE MISEN 78 01528X0081/P1BIS ANDRESY MISEN

77 01857X0022/HY AULNOY MISEN 78 01528X0115/F11 ANDRESY MISEN

77 03293X0051/P1 BAGNEAUX-SUR-LOING CUR/PREV 78 01528X0125/F10 ANDRESY MISEN

77 02586X0069/P3 BOIS-LE-ROI MISEN 78 01525X0005/P5 AUBERGENVILLE MISEN

77 02581X0082/P1 BOISSISE LA BERTRAND MISEN 78 01525X0008/P3 AUBERGENVILLE MISEN

77 02222X0019/F1 CERNEUX MISEN 78 01525X0033/29 AUBERGENVILLE MISEN

77 02601X0008/S1 CHALAUTRE-LA-PETITE MISEN 78 01525X0063/F33 AUBERGENVILLE MISEN

77 02605X0003/P1 CHALMAISON MISEN 78 01821X0072/P1 AULNAY SUR MAULDRE MISEN

77 01843X0294/F2 CHARMENTRAY CUR/PREV 78 01825X0102/P5 BEYNES MISEN

77 01844X0088/PF1 CONDE-SAINTE-LIBIAIRE CUR/PREV 78 01515X0001/HY1 BLARU MISEN

77 01857X0033/P6 COULOMMIERS MISEN 78 01517X0072/P1 BUCHELAY MISEN

77 02221X0032/F COURTACON MISEN 78 01525X0079/A9 BUCHELAY CUR/PREV

77 02214X0021/F1 DAGNY MISEN 78 01525X0136/A12 BUCHELAY CUR/PREV

77 02948X0072/F1 DORMELLES MISEN 78 01824X0176/P12 CROISSY-SUR-SEINE MISEN

77 01858X0011/P1 DOUE MISEN 78 01824X0008/P5 CROISSY-SUR-SEINE MISEN

77 02944X0138/F ECUELLES CUR/PREV 78 01824X0175/P2 CROISSY-SUR-SEINE MISEN

77 02947X0036/PF1 GENEVRAYE(LA) CUR/PREV 78 01824X0059/FXII CROISSY-SUR-SEINE MISEN

77 02947X0039/P2 GENEVRAYE(LA) MISEN 78 01824X0209/S31 CROISSY-SUR-SEINE MISEN

77 02947X0042/THOMAS GENEVRAYE(LA) MISEN 78 01514X0023/P1 DROCOURT MISEN

77 02946X0100/F2 GREZ-SUR-LOING MISEN 78 01525X0136/A12 EPONE MISEN

77 02587X0013/PF1 HERICY CUR/PREV 78 01525X0078/31 EPONE MISEN

77 01861X0019/HYP2 HONDEVILLIERS MISEN 78 01525X0156/A15 EPONE MISEN

77 01865X0003/F1 JOUY-SUR-MORIN MISEN 78 01525X0140/F133 FLINS-SUR-SEINE MISEN

77 02602X0057/F2 LECHELLE MISEN 78 01525X0031/B1 FLINS-SUR-SEINE MISEN

77 02594X0052/P1 LONGUEVILLE MISEN 78 01525X0032/C5 FLINS-SUR-SEINE MISEN

77 02601X0009/P1 LONGUEVILLE MISEN 78 01525X0068/C13 FLINS-SUR-SEINE MISEN

77 03294X0067/F LORREZ-LE-BOCAGE-PREAUX MISEN 78 01525X0070/C6 FLINS-SUR-SEINE MISEN

77 02211X0024/F1 LUMIGNY-NESLES-ORMEAUX MISEN 78 01525X0074/C1 FLINS-SUR-SEINE MISEN

77 01555X0051/P1 MARCILLY CUR/PREV 78 01525X0077/P1 FLINS-SUR-SEINE MISEN

77 02952X0180/F MAROLLES-SUR-SEINE CUR/PREV 78 01525X0062/A8 GARGENVILLE MISEN

77 02947X0017/F MONTIGNY-SUR-LOING CUR/PREV 78 01525X0135/A4 GARGENVILLE MISEN

77 01844X0081/P3 MONTRY CUR/PREV 78 02212X0020/F GARGENVILLE CUR/PREV

77 01541X0055/F3 MOUSSY-LE-NEUF CUR/PREV 78 02178X0025/F1 GAZERAN MISEN

77 02592X0116/F4 NANGIS MISEN 78 02185X0059/F GAZERAN MISEN

77 02948X0005/PF1 NANTEAU-SUR-LUNAIN MISEN 78 01518X0153/HY3 GUITRANCOURT MISEN

77 02598X0005/P1 ORMES-SUR-VOULZIE(LES) MISEN 78 01824X0130/F1 LE PECQ MISEN

77 02948X0037/P1 PALEY MISEN 78 02181X0026/P1 LES BREVIAIRES CUR/PREV

77 02585X0012/P1 PERTHES MISEN 78 02226X0056/F LES MUREAUX MISEN

77 02212X0020/F PEZARCHES MISEN 78 01821X0085/P2 MAREIL SUR MAULDRE MISEN

77 02601X0019/F1 ROUILLY MISEN 78 01527X0064/96 MEZIERES-SUR-SEINE MISEN

77 02601X0122/S1 ROUILLY MISEN 78 01527X0065/F1 MEZIERES-SUR-SEINE MISEN

77 02601X0024/S1 ROUILLY MISEN 78 02577X0065/F MEZIERES-SUR-SEINE MISEN

77 02601X0025/S1 ROUILLY MISEN 78 02592X0116/F4 MEZIERES-SUR-SEINE MISEN

77 02601X0129/S1 ROUILLY MISEN 78 02222X0019/F1 MUREAUX(LES) MISEN

77 02216X0023/F3 ROZAY-EN-BRIE MISEN 78 02226X0008/F1 MUREAUX(LES) MISEN

77 02602X0013/P1 SAINT-BRICE MISEN 78 02185X0003/F5 RAMBOUILLET MISEN

77 02594X0014/S1 SAINT-LOUP-DE-NAUD MISEN 78 01525X0077/P1 ROSNY SUR SEINE CUR/PREV

77 02594X0015/S1 SAINT-LOUP-DE-NAUD MISEN 78 01525X0078/31 ROSNY SUR SEINE CUR/PREV

77 02594X0012/S1 SAINT-LOUP-DE-NAUD MISEN 78 01518X0154/HY1 SAILLY MISEN

77 02594X0013/S1 SAINT-LOUP-DE-NAUD MISEN 78 01517X0091/SM1 SAINT MARTIN LA GARENNE MISEN

77 02946X0044/HY2 SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS MISEN 78 01527X0132/F6 VERNEUIL-SUR-SEINE MISEN

77 02946X0007/P1 SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS MISEN 78 01527X0133/F7 VERNEUIL-SUR-SEINE MISEN

77 01858X0020/F2 SAINT-REMY-LA-VANNE MISEN 78 01527X0065/F1 VERNOUILLET MISEN

77 01548X0038/F1 SAINT-SOUPPLETS/LISSY CUR/PREV 78 01527X0064/96 VERNOUILLET MISEN

77 02222X0004/F1 SANCY-LES-PROVINS MISEN 78 01527X0128/P4 VERNOUILLET MISEN

77 02581X0093/F1 SEINE-PORT MISEN 78 02601X0122/S1 VERNOUILLET CUR/PREV

77 02208X0022/F VERNEUIL-L'ETANG CUR/PREV 78 02601X0009/P1 VERNOUILLET CUR/PREV

77 02582X0191/FCAVE VERT-SAINT-DENIS MISEN 91 02927X0001/F ANGERVILLE CUR/PREV

77 02948X0009/HY1 VILLEMER MISEN 91 02577X0065/F BAULNE MISEN

77 02226X0056/F VILLIERS-SAINT-GEORGES MISEN 91 02201X0013/P1 BOUSSY-SAINT-ANTOINE MISEN

77 02594X0011/F1 VULAINES-LES-PROVINS MISEN 91 02566X0035/F1 CORBREUSE MISEN

77 02587X0087/S1 VULAINES-SUR-SEINE CUR/PREV 91 02572X0051/CHEBIDITTEVILLE CUR/PREV

77 02587X0088/F VULAINES-SUR-SEINE MISEN 91 02572X0003/F JANVILLE-SUR-JUINE CUR/PREV

95 01257X1031/HY AMBLEVILLE MISEN 91 02928X0015/F MEREVILLE MISEN

95 01277X1013/F4 ASNIERES SUR OISE MISEN 91 02928X0029/F2 MEREVILLE CUR/PREV

95 01277X1012/F3 ASNIERES SUR OISE MISEN 91 02934X0038/P1 MILLY LA FORET MISEN

95 01277X1011/F2 ASNIERES SUR OISE MISEN 91 02923X0036/F PUSSAY CUR/PREV

95 01277X1009/FA ASNIERES SUR OISE MISEN 91 02924X0020/F SACLAS CUR/PREV

95 01521X0026/HY AVERNES MISEN 91 02563X0033/F SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN CUR/PREV

95 01276X1101/F BEAUMONT SUR OISE MISEN 91 02564X0092/FR2 ST MAURICE MONTCOURONNE MISEN

95 01517X0091/SM1 BERVILLE CUR/PREV 91 02564X0091/F1 ST MAURICE MONTCOURONNE MISEN

95 01257X1001/F BRAY-ET-LU MISEN 94 02201X0178/P2 MANDRES-LES-ROSES MISEN

95 01276X1100/F2 BRUYERES-SUR-OISE MISEN 94 02205X0098/P10 PERIGNY MISEN

95 01277X1011/F2 CHARS CUR/PREV

95 01266X1012/F CHARS MISEN

95 01525X0008/P3 CHAUSSY CUR/PREV

95 01526X0096/F CONDECOURT SAGY MISEN

95 01537X0157/F5 EZANVILLE MISEN

95 01276X1101/F MAGNY-EN-VEXIN CUR/PREV

95 01277X1009/FA MAGNY-EN-VEXIN CUR/PREV

95 01526X0063/F SAGY-CONDECOURT MISEN

95 01257X1009/F1 SAINT CLAIR SUR EPTE MISEN

95 01258X0071/P SAINT GERVAIS MISEN

95 01522X0053/HY SANTEUIL MISEN

95 02581X0082/P1 SERAINCOURT CUR/PREV

95 01521X0029/HY SERAINCOURT MISEN

95 01538X0131/F1 THILLAY(LE) CUR/PREV

95 01514X0028/F VETHEUIL MISEN

95 01514X0029/P VIENNE EN ARTHIES MISEN

95 01514X0005/HY VILLERS EN ARTHIES MISEN

95 01528X0115/F11 WY-DIT-JOLI-VILLAGE CUR/PREV

Les critères de sélection pour les actions du secteur des activités économiques


1.4 Les critères de sélection pour les actions du secteur des activités économiques Le tableau ci-dessous détaille les critères de sélection qui ont servi pour établir les laiste des actions prioritaires du domiane des activités économiques

Libellé de l’action Nature de l’action Masses d’eau ou milieux concernés. Critères de

sélection

Source des données, consignes pour

compléter la base action

Réduction des

écoulements de temps

de pluie

Actions de réduction à la source des

écoulements de temps de pluie

Hors Seine et Marne : masses d’eau dont le rapport (volume journalier ruisselé pour les pluies courantes) / (débit d’étiage journalier à l’exutoire de la masse d’eau) > 230 % et masse d’eau déclassée en physico-chimie ou 'Indice Biologique Diatomées' (IBD) En Seine et Marne : Masses d’eau identifiées comme sensibles dans le Schéma Départemental d’Assainissement des Eaux Pluviales (SDASS EP 77)

Données Agence, SDASS 77 Création d’un numéro d’action par masse d’eau sensible 63 ME recensées

Réduction des

pollutions dispersées

Actions collectives matures visant à :

mettre en conformité le raccordement EU/EP des activités économiques

réduire les pollutions toxiques prévenir les pollutions

accidentelles

Au minimum une masse d’eau en état moins que bon sur le périmètre de l’action collective ou présence d’une zone d’activité prioritaire Ou Opérations collectives engagées dans le cadre de contrats globaux

Etude ZI/ZA Ile de France 2013 Nombre d’actions collectives : 20

Création d’un numéro d’action par

opération collective identifiée

Création d’un numéro d’action générique

pour les opérations collectives futures

répondant aux critères PTAP

Réduction par les

acteurs économiques de

l’usage de pesticides

Actions de réduction de l’usage de pesticides en Zone Non Agricole (ZNA)

Actions réalisées sur les Aires d’Alimentation de Captage

Inventaire des AAC soit 74 au total Création d’un numéro d’action par AAC ou un numéro d’action pour l’ensemble des AAC

Gestion de la

ressource en eau

Actions de réduction des consommations d’eau.

Sites prélevant en ZRE ou ZTQ plus de 50 000m3/an

Base de données redevance prélèvement 2013 Nombre de sites : 42



Libellé de l’action Nature de l’action Masses d’eau ou milieux concernés. Critères de

sélection

Source des données, consignes pour

compléter la base action

Amélioration de la

connaissance des

pressions

Action visant à améliorer la connaissance des pressions des industriels.

Toutes masses d’eau. Sites devant mettre en place le dispositif Suivi Régulier des Rejets (SRR) pour le calcul de la redevance pollution

Base de données redevance pollution Nombre de sites : 12

Réduction des

pollutions hors

substances

dangereuses.

Rejets directs

Action de réduction des pollutions

classiques (DBO5, phosphore, NH4+)

Pour les masses d’eau en état moins que bon et déclassées

par la DBO5, le phosphore ou NH4+

Et

Prise en compte de l’impact si PEC local /NQE > 0.2 pour

le ou les paramètres déclassants

PEC : Predicted Environnemental Concentration

NQE : norme de qualité environnementale

1-Base de données redevance année

2013. Prise en compte des 25 plus gros

émetteurs de pollutions au regard des

flux redevances

2-Liste des sites (61 au total) ayant un

rejet significatif au regard de l’état des

lieux 2013

3-BDREP 2013

Nombre de sites retenus : 24

Création d’un numéro d’action par site

retenu

Et création d’un numéro d’action

générique pour des sites non identifiés à

ce jour répondant au critère PEC local

/NQE > 0.2

Réduction des

substances

dangereuses

Actions de réduction des substances

dangereuses et substances

dangereuses prioritaires

L’ensemble des masses d’eau

Critère 1 : Sites soumis au programme d’actions dans le

cadre de l’action nationale RSDE (flux net substance > seuil

fixé dans circulaire du 27 avril 2011).

Critère 2 : Sites avec rejet de substances dangereuses et

impact sur le milieu (critères de la circulaire)

Critère 3 : Sites avec rejet de Substances Dangereuses

Prioritaires et un objectif à terme de suppression des

rejets. Inscription au PTAP si concentration >5 LQ (limite

de quantification)

Résultats de la campagne RSDE. Rapport

du stage AESN « substances »

Création d’un numéro d’action par site

identifié dans le cadre de la RSDE (116

sites identifiés)

Et création d’un numéro d’action

générique pour chaque critère (1,2 et 3)

pour des actions qui seraient engagées

par des sites à ce jour non identifiés.



2 Retour des contributions suite à la consultation A l’issue de la consultation sur le projet Plan Territorial d’Actions Prioritaires révisé qui s’est déroulée du 29 juin au 25 septembre 2015, 34 réponses ont été enregistrées. Le tableau ci-dessous reprend l’ensemble des points abordés dans les courriers des contributeurs, avec une proposition de réponses. Des remarques de formes Dans de nombreux cas, ont été signalées des erreurs de rattachement des actions aux ME. Elles ont ainsi permis de corriger les difficultés rencontrées pour identifier avec précision la zone d’impact de l’action. Pour apprécier la nature de l’action, il a été souligné que certaines précisions manquaient. Nous avons donc ajouté des compléments dans la mesure du possible. Concernant le niveau d’avancement des actions, cette information n’a pas vocation à rester dans le document final. Elle permettait dans le cadre de la consultation de partager ce niveau de connaissance notamment avec les services de l’état. Les cartes Erosion et captages ont été signalées comme pas suffisamment lisibles, elles seront mises à une échelle plus adaptée dans le document final. Certains acteurs ont souhaité que soit mis à jour les cartes à l’échelle de l’unité hydrographique. Dans ce travail de révision, il est prévu d’actualiser uniquement les listes des actions. Des remarques sur le fond Elles concernent majoritairement, le souhait de certains acteurs de compléter la liste des actions proposées dans le document révisé. Dans bon nombre de cas, les demandes étaient recevables car elles correspondaient aux critères de priorisation du PTAP, à savoir concentrer les efforts sur les masses d’eau n’étant pas au bon état et sur les pressions les plus importantes, mais aussi répondre aux réglementations et s’assurer du maintien du bon état. L’ensemble des critères de priorisation ainsi que les détails des actions soutenues dans un cadre réglementaires sont présentées dans la version de décembre 2013 du PTAP et n’ont pas été repris dans ce document. Le plus souvent quand les actions n’ont pas été retenues, c’est qu’elles ne correspondaient pas à ces critères ou que compte-tenu de leur délais d’engagement, elles ne pouvaient s’inscrire sur la période 2016-2018 Pour les actions de la protection des captages et de l’alimentation en eau potable, un gros travail de relecture a été réalisé par les ARS départementales et Régionale dont nous avons tenu compte. Des discussions sont encore en cours sur certains projets à affiner avec les producteurs d’eau. Les remarques les plus fréquentes concernent l’aide aux réseaux d’assainissement et plus particulièrement à la réhabilitation de ces réseaux. Les demandes concernant ce type de travaux, remplissant les critères de sélection des actions prioritaires défini pour le bassin, dépassent les capacités financières définis par le 10

ème programme. C’est

ainsi qu’il a été précisé de préciser sur notre territoire des critères plus fins. Enfin, plusieurs acteurs remarquent que l’exercice d’identification des actions n’apparait pas suffisamment complet, mais parfois trop complexe et trop détaillé et se demandent comment peut être assuré leur suivi en lien avec l’atteinte des objectifs. Point qu’il conviendra aussi d’aborder en COMITER pour privilégier un niveau de suivi adapté. Le tableau des contributions se trouve dans l’annexe 1 de ce document


3 Présentation de la liste d’actions Dans le document qui a été soumis pour avis, la liste des actions était présentée par unité hydrographique, chacune d’entre elles était précédée d’un diagnostic du territoire identifiant les principales pressions s’exerçant sur les masses d’eau ainsi que les enjeux opérationnels qui en découlaient. Les actions sont répertoriées par masse d’eau, le plus souvent sont associés les maîtres d’ouvrages connus ou pressentis. Pour certaines actions jugées indispensables à l’atteinte des objectifs, comme la maîtrise des eaux pluviales à la source, l’effacement des ouvrages seule la localisation à la masse d’eau est indiquée. Il reviendra à l’Agence, aux services de l’état, aux porteurs de contrats, aux acteurs engagés dans la mise en œuvre de SAGE de faire prendre conscience aux acteurs de la nécessité de s’engager dans leur réalisation. Dans la suite du document les actions prioirtaires sont présentées par unités hydrographiques :

L’unité hydrographique Bassée-Voulzie

L’unité hydrographique Bièvre

L’unité hydrographique Confluence Oise

L’unité hydrographique Croult-Morée

L’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole

L’unité hydrographique Marne aval

L’unité hydrographique Mauldre et Vaucouleurs

L’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin

L’unité hydrographique Orge et Yvette

L’unité hydrographique SeineMantoise

L’unité hydrographique Seine parisienne

L’unité hydrographique Yerres


Actions de l’unité hydrographique Bassée-Voulzie


3.1 Actions de l’unité hydrographique Bassée-Voulzie



Masse d'eau Délai EE

Délai EC

Type action Détail action Maîtrise d’ouvrage pressentie Dep

ALLUVIONS DE LA BASSEE 2015 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNAUTE COM DE LA BASSEE 77

ALLUVIONS DE LA BASSEE 2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC

DUP ET DEFINITION AAC ET VULNERABILITE INTRINSEQUE DES CAPTAGES DE PROVINS

COMMUNE PROVINS 77

TERTIAIRE DU BRIE-CHAMPIGNY ET DU SOISSONNAIS

2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) ? 77


2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC

Programme d'actions à définir - 51



Programme d'actions à définir EAU DE PARIS 77



Programme d'actions à définir EAU DE PARIS 77

CRAIE DE CHAMPAGNE SUD ET CENTRE


Programme d'actions à définir VILLENAUXE LA GRANDE 10



Programme d'actions à définir 89



Programme d'actions à définir 10

CRAIE DU SENONAIS ET PAYS D'OTHE

2021 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau Volume prélevé 2013 : 50 000 m3. Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)

XELLA THERMOPIERRE 77



Programme d'actions à définir SYND.DE SALINS ST GERMAIN 77



Programme d'actions à définir COMMUNE NOGENT SUR SEINE 10



Programme d'actions à définir EAUDEPARIS 77



Programme d'actions à définir SIAEP PARS LES ROMILLY-GELANNES

10

la Seine du confluent de l'Aube (exclu) au confluent du ruisseau de Faverolles (inclus

2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité

Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances nécessaire d'ici 2015

51


2015 2015 IND : Connaissances des pollutions industrielles "substances dangereuses"

SOC ADNOT PERE ET FILS 10


2015 2015 IND : Epuration in situ Impact DCO, DBO5, MES SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS

10




Délai EC



2015 2015 Pluv : autres COMMUNE ROMILLY-SUR-SEINE 10


2015 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNE ROMILLY-SUR-SEINE 10


2015 2015 RIV : Dispositif franchissement 2 obstacles en liste 2 à aménager 10


2015 2015 RIV : Restauration continuité 1 obstacle en liste 2 à aménager 10

ru de l'essart 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


10

la Seine du confluent du Ru de Faverolles (exclu) au confluent de la Voulzie (exclu)

2015 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE FONTAINE-MACON 10




10



EMIN LEYDIER 10


2015 2015 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles

Centrale nucléaire - site à surveiller ELECTRICITE DE FRANCE - CENTRALE DE NOGENT

10


2015 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNE NOGENT SUR SEINE 10




2015 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 10


2015 2015 RIV : Restauration continuité Moulin à Nogent-Sur-Seine 10


2015 2015 RIV : Restauration continuité Moulin Soufflet à Beaulieu 10


2015 2015 STEP : Amélioration traitement COMMUNE DE PONT SUR SEINE 10




Délai EC



2015 2015 ZH : Animation : technicien zone humide GESTION RESERVE NATURELLE BASSEE

77


2015 2015 ZH : Animation : technicien zone humide Emergence d'action ZH sur la bassée et le Loing

ASSO NATURALISTES VALLEES LOING ET MASSIF DE FONTAINEBLEAU

77


2015 2015 ZH : Etude Schéma de restauration écologique de la Noue d'Hermé et de la Noue de Neuvry

GESTION RESERVE NATURELLE BASSEE

77


2015 2015 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques

Estimatif. Restauration des ZH sur propriété AESN

GESTION RESERVE NATURELLE BASSEE

77

ruisseau la vieille Seine 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51

ruisseau la vieille Seine 2015 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77

ruisseau la vieille Seine 2015 2015 RIV : Restauration continuité 1 obstacle en liste 2 à aménager 10

ru de la planchotte 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


77

cours d'eau du moulin hauts champs 2021 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


77

cours d'eau de toussacq 2021 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


77

ru de villenauxe 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


77

la Noxe de sa source au confluent de la Seine (exclu)


Masse d'eau non suivie. Acquisition de connaissances d'ici 2018

10

la Noxe de sa source au confluent de la Seine (exclu)

2021 2027 STEP : Amélioration traitement COMMUNE VILLENAUXE-LA-GRANDE

10

L'Ardusson de sa source au confluent de la Seine (exclu)



51




2015 2015 RIV : Restauration continuité 15 obstacles en liste 2 à aménager 10

ru des trous 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51




Délai EC


ru des trous 2015 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 10

ruisseau de saint-pierre 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51

ruisseau de saint-pierre 2015 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 10

ruisseau de saint-pierre 2015 2015 RIV : Restauration continuité 1 obstacle en liste 2 à aménager 10

L'Orvin de sa source au confluent de la Seine (exclu)

2015 2015 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : COMMUNE PERCENEIGE 89




51


2015 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNE TRAINEL 10

ruisseau le rognon 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51

ruisseau le rognon 2015 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 10

ru de charmolle 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51

ru de charmolle 2015 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 10

ru de fontenay 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51

la Seine du confluent de la Voulzie (exclu) au confluent de l'Yonne (exclu)

2015 2015 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : AUGMENTATION DE CAPACITE DE TRAITEMENT DE L'USINE DE ST MARTIN A MONTEREAU FAULT-YONNE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX FLEUVES

77


2015 2015 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : LIAISON FORAGE DE MAROLLES VERS USINE DE TRAITEMENT DE ST MARTIN

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX FLEUVES

77


2015 2015 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : 128km de réseau Syndicat mixte de transport d’eau potable du Provinois

77


2015 2015 AGRI : Bio (LP 1841) Captage_02972X0010/PAEP-MARIGNY LE CHATEL STATION_2_mise en oeuvre programme d'actions

10




Délai EC



2015 2015 AGRI : Bio (LP 1841) Captage_02615X0027/PAEP-SAINT LOUP DE BUFFIGNY PUITS_2_mise en oeuvre programme d'actions

10


2015 2015 AGRI : Bio (LP 1841) Captage_02604X1008/F2-LA SAULSOTTE-NOGENT LES ESSARTS F2_2_mise en oeuvre programme d'actions

10


2015 2015 AGRI : Bio (LP 1841) Captage_02604X0102/POMP-LA SAULSOTTE-NOGENT PUITS H2_2_mise en oeuvre programme d'actions

10


2015 2015 AGRI : Bio (LP 1841) Captage_02972X0019/FAEP-MARIGNY LE CHATEL_2_mise en oeuvre programme d'actions

10


2015 2015 AGRI : Bio (LP 1841) Captage_02961X1013/F-PUITS DU VILLAGE_2_mise en oeuvre programme d'actions

89


2015 2015 AGRI : matériel et conversion Acquisition matériel (bio ou pour réduction des quantités appliquées), mise en place de haies, ...

77


2015 2015 AGRI : matériel et conversion Conversion à l'agriculture biologique dans les AAC

77


2015 2015 AGRI : matériel et conversion Réduction des pollutions diffuses agricoles - Aides à l'investissement agricole pour du matériel alternatif aux produits phytosanitaires ou de réduction des produits phytosanitaires

77


2015 2015 AGRI : matériel et conversion Maintien à l'agriculture biologique 77




77




Délai EC



2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Trichloroéthylène, Nonylphénols

SMAB 77


2015 2015 IND : Epuration in situ présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : zinc, chrome, nonylphénols. Rejet direct

VILLARD SARL 77


2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Rejet direct

SAM MONTEREAU 77


2015 2015 IND : Epuration in situ présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : cuivre. Rejet direct

SAM MONTEREAU 77


2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Anthracène, Nonylphénols. Rejet direct

VILLARD SARL 77


2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols, Trichloroéthylène, Tétrachloroéthylène . Raccordé

GORDON CHOISY 77


2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tétrachloroéthylène, Trichloroéthylène,mercure. Raccordé

QUARON 77


2015 2015 IND : Réduction des prélèvements d'eau Volume prélevé 2013 : 1 472 000 m3. Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)

SILEC CABLE 77



Captage_02604X0084/FE1-LA SAULSOTTE PUITS N°1_1_étude AAC phase 1

10




Délai EC




Captage_02615X0027/PAEP-SAINT LOUP DE BUFFIGNY PUITS_1_étude AAC

10



Captage_02972X0019/FAEP-MARIGNY LE CHATEL_1_étude AAC

10



Captage_02971X0032/FAEP-AVON LA PEZE_1_étude AAC phase 1

10



Captage_02963X0006/FAEP-TRAINEL - CHÂTEAU D'EAU_1_étude AAC phase 1

10



Captage_02604X1008/F2-LA SAULSOTTE-NOGENT LES ESSARTS F2_1_étude AAC

10



Captage_02964X0014/SAEP-SOLIGNY LES ETANGS PUITS_1_étude AAC phase 1

10



Captage_02961X1013/F-PUITS DU VILLAGE_1_étude AAC

89



Captage_02604X0102/POMP-LA SAULSOTTE-NOGENT PUITS H2_1_étude AAC

10



Captage_02604X0085/FE2-LA SAULSOTTE PUITS 2_1_étude AAC phase 1

10



Captage_02972X0005/PAEP-SAINT LUPIEN_1_étude AAC phase 1

10



Captage_02964X0003/PAEP-TRANCAULT_1_étude AAC phase 1

10


2015 2015 Réseau : Equipement en autosurveillance des systèmes de collecte

Action générique ajoutée en masse 77


2015 2015 RIV : Dispositif franchissement Barrage de la Grande Bosse VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 77




2015 2015 RIV : Dispositif franchissement VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 77




Délai EC



2015 2015 ZH : Acquisition collectivites actions seme77 77


2015 2015 ZH : Protection et restauration Action générique ajoutée en masse 77



77

ru de l'etang 2027 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho

SYNDICAT INTERCOM D AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DU RU DE L ETANG

77

la Voulzie de sa source à la confluence de la Seine (exclu)

2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Cadmium .Rejet direct

BBGR 77


2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : cadmium. Rejet direct.

BBGR 77


2015 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)

COMMUNE PROVINS 77


2015 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE PROVINS 77


2015 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE SAVINS 77


2015 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE PROVINS 77


2015 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières SI AMENAGEMENT ENTRETIEN DE LA VOULZIE

77


2015 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)

Restauration de la rivière suite effacement ouvrage de Gouaix - ROE 54238

SI AMENAGEMENT ENTRETIEN DE LA VOULZIE

77



Restauration de la rivière suite effacement ouvrage Moulin de Bruyère - ROE55715


77




Délai EC




Restauration de la rivière suite effacement ouvrage de beaujard - ROE55716


77



Restauration de la rivière suite effacement ouvrage de Pongelot- ROE55717

0677095Y 77



Restauration de la rivière suite effacement ouvrage de Bécherot - ROE 55719


77


2015 2027 RIV : Entretien : pluriannuel SI AMENAGEMENT ENTRETIEN DE LA VOULZIE

77




2015 2027 RIV : Restauration continuité 10 ouvrages issus de l'étude globale SI AMENAGEMENT ENTRETIEN DE LA VOULZIE

77


2015 2027 RIV : Restauration continuité Ouvrages grenelle de Jutigny SI AMENAGEMENT ENTRETIEN DE LA VOULZIE

77


2015 2027 RIV : Restauration continuité Ouvrages grenelle de Gouaix SI AMENAGEMENT ENTRETIEN DE LA VOULZIE

77


2015 2027 RIV : Restauration continuité Long-pont à les Ormes sur Voulzie SI AMENAGEMENT ENTRETIEN DE LA VOULZIE

77


2015 2027 STEP : Reconstruction STEP 750 EH COMMUNE SAVINS 77


2015 2027 STEP : Reconstruction STEP de 1981 3000 EH COMMUNE LONGUEVILLE 77


2015 2027 STEP : Reconstruction STEP de 1979 600 EH COMMUNE JUTIGNY 77

ruisseau de la traconne 2027 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP COMMUNE LOUAN VILLEGRUIS FONTAINE

77

ruisseau de la traconne 2027 2027 Réseau : Rehausse de DO (déversoir d’orage)

COMMUNE LOUAN VILLEGRUIS FONTAINE

77

ruisseau de la traconne 2027 2027 STEP : Reconstruction STEP 1000 EH COMMUNE LOUAN VILLEGRUIS FONTAINE

77




Délai EC


ru du durteint 2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels

COMMUNE PROVINS 77

ru du durteint 2027 2027 RIV : Restauration continuité 4 obstacles en liste 2 à aménager 77

ru du dragon 2027 2027 Réseau : Création COMMUNE LIZINES 77

ru du dragon 2027 2027 RIV : Restauration continuité 1 obstacle en liste 2 à aménager 77

ru du dragon 2027 2027 STEP : Création STEP 165 EH COMMUNE LIZINES 77

ru du dragon 2027 2027 STEP : Reconstruction Step de 1979 de 800 EH COMMUNE SAINT LOUP DE NAUD 77

L'Auxence de sa source au confluent de la Seine (exclu)



77


2027 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Bassin d'orage 100m3 couvert COMMUNE DONNEMARIE DONTILLY 77


2027 2027 Réseau : Mise en séparatif zone HLM COMMUNE DONNEMARIE DONTILLY 77


2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE MEIGNEUX 77


2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE DONNEMARIE DONTILLY 77


2027 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Création d'un poste à envisager SI ETUDE AMENAGEMENT BASSIN DE L AUXENCE

77


2027 2027 RIV : Entretien : pluriannuel SI ETUDE AMENAGEMENT BASSIN DE L AUXENCE

77


2027 2027 STEP : Amélioration traitement Priorité SDASS EU Ajouter un traitement du phosphore.

COMMUNE GURCY LE CHATEL 77


2027 2027 STEP : Reconstruction STEP 200 EH et bassin d'orage COMMUNE MEIGNEUX 77


2027 2027 STEP : Reconstruction STEP 850 EH COMMUNE CHATENAY SUR SEINE 77

ru de la bilbaudrie 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


77

ru de sucy 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


77




Délai EC


ru de suby 2015 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


77

Actions de l’unité hydrographique Bièvre


3.2 Actions de l’unité hydrographique Bièvre




Délai EC


Etang de Saint-Quentin 2021 ZH : Animation : technicien zone humide

Technicien Zones Humides de la réserve de SQY

SYNDICAT MIXTE BASE DE LOISIRS DE L'ETANG DE ST QUENTIN

78

la Bievre de sa source au bassin de retenue de la Bièvre à Antony

2021 2027 GOUV : Contrat Animation Contrat global d'actions. Autres partenaires financiers signataires : Conseil régional, Conseil départemental du 91, Conseil départemental du 78

SIA VALLEE DE LA BIEVRE 78


2021 2027 GOUV : Contrat Animation SIA VALLEE DE LA BIEVRE 91


2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols, Tributylétain cation . Raccordé

ELIS TRAPPES 78


2021 2027 IND : Epuration in situ Site à agréer au suivi régulier des rejets SOCIETE D EXPLOITATION CHAUFFAGE URBAIN MASSY ANTONY

91


2021 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels



2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Gestion des ruissellements urbains par des techniques alternatives

91


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91



Mise en conformité des bâtiments publics.

91



Mise en conformité des branchements privatifs dans le cadre d'opérations groupées sous maîtrise d'ouvrage déléguée à la collectivité

91


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE MASSY 91


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE VELIZY VILLACOUBLAY 78




Délai EC



2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE BUC 78


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE TOUSSUS LE NOBLE 78


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE VAUHALLAN 91


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE LES LOGES EN JOSAS 78


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Etude de diagnostic COMMUNE SACLAY 91


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Etude de diagnostic COMMUNE IGNY 91


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif Multiple mises en séparatif qui permettront à terme de supprimer le déversoir d'orage fréquemment sollicités lors de pluies.

COMMUNE IGNY 91


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux prioritaires identifiés au SDA (priorités 1 et 2)

91


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Remplacement des collecteurs EU rues Croizat/Casanoza/Langevin

COMMUNAUTE AGGLOMERATION DE SAINT QUENTIN EN YVELINES

78


2021 2027 Réseau : Réhabilitation PALAISEAU 91


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Action abandonnée, remplacée par l'action 53362 Travaux prioritaires identifiés au SDA (priorités 1 et 2)

SACLAY 91


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Dévoiement du collecteur hors du lit de la rivière

91


2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Missions annuelles techniciens rivière SIA VALLEE DE LA BIEVRE 91


2021 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho

Etude opportunité de renaturation SIA VALLEE DE LA BIEVRE 91




Délai EC



2021 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.

Renaturation Bièvre site INRA Jouy en Josas




Reméandrage Bièvre à Igny (secteur des Damoiseaux)




Réouverture Bièvre centre ville Jouy en Josas




Prolongation réouverture Bièvre à Massy




Réouverture ru des Graviers SIA VALLEE DE LA BIEVRE 91


2021 2027 RIV : Restauration continuité Restauration continuité bassin des Damoiseaux



2021 2027 RIV : Restauration continuité Restauration continuité bassin de l'Abbaye aux Bois



2021 2027 RIV : Restauration continuité Restauration continuité bassin de Vilgénis




Protection et valorisation propriété Mallet (Jouy-en-Josas)



2021 2027 ZNA : Zero phyto : Etude, animation et conseil

Démarche vers le zéro phytosanitaire hors du programme Phyt'eaux Bièvre

91



Programme Phyt'eaux Bièvre proposé aux communes du bassin versant volontaires


ru de Vauhallan 2027 2027 ANC : travaux de réhabilitation Action abandonnée, remplacée par l'action 53374 Réhabilitation des installations ANC présentant un risque sanitaire ou environnemental avéré

SACLAY 91

ru de Vauhallan 2027 2027 IND : Epuration in situ Impact azote, phosphore et DBO5 Commissariat … l'Energie Atomique 91

ru de Vauhallan 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91

ru de Vauhallan 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91

ru de Vauhallan 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauration berge ru de Vauhallan COMMUNE VAUHALLAN 91




Délai EC


la Bievre du bassin de retenue de la Bièvre à Antony au confluent de la Seine (exclu)


92


2027 2027 AGRI : matériel et conversion Maintien à l'agriculture biologique Aides au maintien pendant 5 ans

92



92



92


2027 2027 GOUV : Contrat Animation SM DU BASSIN VERSANT DE LA BIEVRE

94


2027 2027 GOUV : SAGE Animation SM DU BASSIN VERSANT DE LA BIEVRE

94


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ANTONY 92


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BOURG LA REINE 92


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHATENAY MALABRY 92


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHATILLON 92


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE FONTENAY AUX ROSES 92


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SCEAUX 92




Délai EC



2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE LE PLESSIS ROBINSON 92




2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE THIAIS 94


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE RUNGIS 94


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE LE KREMLIN BICETRE 94


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE FRESNES 94


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BAGNEUX 92




2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE GENTILLY 94


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Réduire les volumes d'eaux de ruissellement collectés sur sites industriels (MIN de Rungis,...)

94


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ARCUEIL 94


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE

92


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CACHAN 94


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHEVILLY LARUE 94


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLEJUIF 94




Délai EC



2027 2027 Pluv : Zonage Pluvial DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94



COMMUNE CHEVILLY LARUE 94



DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94



COMMUNE THIAIS 94



COMMUNE RUNGIS 94



COMMUNE L HAY LES ROSES 94



COMMUNE FRESNES 94


2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)

COMMUNE CACHAN 94



COMMUNE VILLEJUIF 94



COMMUNE GENTILLY 94



COMMUNE ARCUEIL 94






COMMUNE LE KREMLIN BICETRE 94


2027 2027 Réseau : Création DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94







Délai EC



2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94


2027 2027 Réseau : Mise en séparatif DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94


2027 2027 Réseau : Mise en séparatif DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE

92


2027 2027 Réseau : Réhabilitation DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE

92


2027 2027 Réseau : Réhabilitation SYND INTERDEP. ASSAINISSEMENT DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE

75


2027 2027 Réseau : Réhabilitation DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94


2027 2027 RIV : Acquisition Acquisition préalable à reméandrage Bièvre aval bassin des Damoiseaux (Igny)




Renaturation ru des godets (aval voie SNCF)

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES HAUTS DE BIEVRE

92



Réouverture Bièvre l'Hay les Roses DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94



Réouverture Bièvre parc du Coteau (Arcueil/Gentilly)




ru de rungis 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


94

ru de rungis 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 94

ru de rungis 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 94

Actions de l’unité hydrographique Confluence Oise


3.3 Actions de l’unité hydrographique Confluence Oise




Délai EC


ALLUVIONS DE L'OISE 2015 2015 IND : Réduction des prélèvements d'eau

Volume prélevé 2013 : 80 000 m3, Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)

MAJ 95

EOCENE DU VALOIS 2015 2015 IND : Réduction des prélèvements d'eau

Volume prélevé 2013 : 78 000 m3 en 2013,Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)

3M FRANCE 95



SAINT GOBAIN ABRASIFS 78



CIE GENERALE D ENVIRONNEMENT DE CERGY-PONTOISE

95

EOCENE ET CRAIE DU VEXIN FRANCAIS

2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Etude diagnostic SYND. INTERCOM. ALIMENTATION EAU POTABLE REGION DE L'ISLE ADAM

95


2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Réalisation de l'AMO et de la MOe pour la création et l'équipement d'un nouveau forage à Theuville.

SIE DU VAL DE VIOSNE 95


2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Unité déferrisation SYNDICAT INTERCOMMUNAL SOURCE BERVAL

95


2015 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Etude BAC COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CERGY PONTOISE

95


2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Etude BAC-DUP SYNDICAT INTERCOMMUNAL SOURCE BERVAL

95


2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Etude BAC complète SYND. INTERCOM. ALIMENTATION EAU POTABLE REGION DE L'ISLE ADAM

95



Mettre en oeuvre le programme d'action.




Programme d'actions à définir SIE d'Arronville Berville 95



Mise en oeuvre d'un programme d'action.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL SOURCE BERVAL

95



Mise en oeuvre du programme d'action. SIE DU VAL DE VIOSNE 95




Délai EC




Appui technique pour actions en ZNA à l'echelle de l'UH

SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT GEST PARC NATUREL DU VEXIN

95

CRAIE DU VEXIN NORMAND ET PICARD

2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Réalisation 3 forages et surpression

SYND INTERCOM EXPL DES CHAMPS CAPTANTS D'ASNIERES SUR OISE

95


2015 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Etude BAC COMMUNE CHARS 95


2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) poursuivre l'Etude DUP en cours SYND INTERCOM ALIMENTATION EAU POTABLE DE MOURS NOINTEL PRESLES

95


2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Etude BAC SYND. INTERCOMMUNAL ALIMENTATION EAU POTABLE ARRONVILLE BERVILLE

95



Mise en oeuvre du programme d'action SYND INTERCOMMUNAL EAU ET GAZ DE BEAUMONT SUR OISE ET PERSAN

95



Etude BAC phase 2 SYND INTERCOM EXPL DES CHAMPS CAPTANTS D'ASNIERES SUR OISE

95



Programme d'actions à définir SIECCAO 95



Mise en oeuvre du programme d'action pour la protection des forages : 01277X1011/F2 (asnières 2), 01277X1012/F3 (asnières 3), 01277X1013/F4 (Asnières 4)

SYND INTERCOM EXPL DES CHAMPS CAPTANTS D'ASNIERES SUR OISE

95


2015 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.

suivi phyto communes SYND INTERCOM EXPL DES CHAMPS CAPTANTS D'ASNIERES SUR OISE

95

ALBIEN-NEOCOMIEN CAPTIF 2015 2015 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Création forage Albien (sécurisation-secours crise)


la Thève de sa source au confluent de L'Oise (exclu)

2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Réalisation d'études d'aides à la décision et d'étude de faisabilité en vue d'obtenir un programme pluriannuel de travaux pour réhabiliter le système de collecte et envisager une reconstruction de la STEP veillissante.

COMMUNE LAMORLAYE 60


2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE LAMORLAYE 60




Délai EC



2027 2027 Réseau : Réhabilitation Comprend l'ensemble des opérations concourant à améliorer la collecte des eaux usées et la déconnection de surfaces actives.

SI COLLECTE TRAITEMENT DES EAUX USEES DES BASSINS THEVE YSIEUX

95


2027 2027 STEP : Amélioration traitement STEP 8000 EH COMMUNE LAMORLAYE 60

ruisseau de la batarde 2021 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


60

ruisseau de la batarde 2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tributylétain . Raccordé

NCS 95

l'ysieux 2021 2015 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles

L'Ysieux et sa nappe alluviale, la nappe de Cuise sont fortement impactés par les lixiviats de décharge : présence de NH4, Fer et composés organiques volatils. Emanations gazeuses et risque d'auto inflammation.

COMMUNE MARLY LA VILLE 95

l'ysieux 2021 2015 IND : Technologies propres Programme d'actions Nickel, arsenic, chrome, zinc

COSSON 95

l'ysieux 2021 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Améliorer la connaissance du fonctionnement du système de collecte par une optimisation de l'autosurveillance dimensionnée au-delà de la réglementation.


95

l'ysieux 2021 2015 RIV : Animation : Technicien Rivières Recrutement d'un technicien de rivière SI D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'YSIEUX

95

l'ysieux 2021 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Programme pluriannuel de restauration de l'Ysieux et ses affluents

SI D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'YSIEUX

95

l'ysieux 2021 2015 RIV : Restauration continuité Restauration de la continuité écologique Fontaine de Rocourt


95

l'ysieux 2021 2015 RIV : Restauration continuité Restauration de la continuité écologique Moulin du Plessis


95




Délai EC


l'ysieux 2021 2015 RIV : Restauration continuité Restauration de la continuité écologique Moulin de Luzarches


95

l'ysieux 2021 2015 RIV : Restauration continuité Restauration de la continuité écologique Moulin de Bertinval


95

l'ysieux 2021 2015 ZH : Etude Etude de réhabilitation du marais de Fosses/BelleFontaine


95

l'ysieux 2021 2015 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques

Réhabilitation du marais de Fosses/BelleFontaine


95

L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu)

2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : amélioration des traitements d'eau potable

SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE

95


2015 2027 AEP : Sécurisation - stockage Sécurisaton : SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE

95


2015 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE

95



95



95



95



95




95


2015 2027 GOUV : Contrat Animation Mission animation contrat 2012-2016 SI COLLECTE TRAITEMENT DES EAUX USEES DES BASSINS THEVE YSIEUX

95




Délai EC




Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieure à 5 fois la limite de quantification: nonylphenols, tributyletain cation

DISTILLERIE HAUGUEL SA 95



Substance Dangereuse Prioritaire - Présence de mercure et ses composés. Nonylphénols.

CIE GENERALE D ENVIRONNEMENT DE CERGY-PONTOISE

95



Substance Dangereuse Prioritaire - Présence de cadmium et ses composés

TECHNIQUES SURFACES ELECTROLYTIQUES DE PARIS

95


2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : cuivre,plomb

Saint Gobain Quartz 77


2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols, Trichloroéthylène, Tétrachloroéthylène . Raccordé

LOVETRA 95


2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Trichloroéthylène, Cadmium . Raccordé

LISI Aerospace - BLANC AERO INDUSTRIE

95


2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols . Raccordé

GRENELLE SERVICE 95


2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau

Volume prélevé 2013 : 56 000 m3 en 2013,Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU C.C.R. DES 3 FONTAINES

95



SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE PONTOISE

95


2015 2027 IND : Technologies propres Programme d'actions nonylphénol MAJ - ELIS VEXIN 95




Délai EC



2015 2027 IND : Technologies propres Programme d'actions tétrachloroéthylène

LOVETRA 95






2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE

95



Actions Inscrites au SDA95. SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE PONTOISE

95



COMMUNE BEAUCHAMP 95


2015 2027 Réseau : Création Période contrat bassin COMMUNE MARLY LA VILLE 95


2015 2027 Réseau : Création Période contrat bassin COMMUNE NOISY SUR OISE 95


2015 2027 Réseau : Création Raccordement Thève/Ysieux phase 2 SI COLLECTE TRAITEMENT DES EAUX USEES DES BASSINS THEVE YSIEUX

95


2015 2027 Réseau : Création Période contrat bassin SIVOM D'ASNIERES SUR OISE ET DE VIARMES

95





2015 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du SDA 2013-2019 terminé prématurément

SYNDICAT VALLEE OISE SUD (EX SIAMMAF)

95


2015 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Réactualisation SDA-diagnostic CACP et SIARP et volet pluvial

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CERGY PONTOISE

95


2015 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Réactualisation diagnostic, SDA et zonage avec volet pluvial


95


2015 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation suite SDA SYND INTERCOM D'ASSAINISSEMENT DE PERSAN BEAUMONT ET ENVIRONS

95


2015 2027 Réseau : Réhabilitation Siphon de Cergy-Neuville COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CERGY PONTOISE

95




Délai EC



2015 2027 Réseau : Réhabilitation Durée contrat bassin-actions L2, L3 et L4

COMMUNE LUZARCHES 95


2015 2027 Réseau : Réhabilitation Durée contrat bassin-action EU F2 COMMUNE BELLEFONTAINE 95


2015 2027 Réseau : Réhabilitation Durée contrat bassin-action EU J4 et J5 COMMUNE JAGNY SOUS BOIS 95


2015 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du poste de l'Hermitage COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CERGY PONTOISE

95


2015 2027 Réseau : Réhabilitation Durée contrat bassin-actions EU M1, M4, M7

COMMUNE MARLY LA VILLE 95


2015 2027 Réseau : Réhabilitation Durée contrat bassin-actions EU N2 COMMUNE NOISY SUR OISE 95


2015 2027 Réseau : Réhabilitation Collecteurs berges de l'Oise COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CERGY PONTOISE

95


2015 2027 Réseau : Réhabilitation SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE PONTOISE

95


2015 2027 Réseau : Réhabilitation Durée contrat bassin-actions EU SIC2 SI COLLECTE TRAITEMENT DES EAUX USEES DES BASSINS THEVE YSIEUX

95


2015 2027 Réseau : Réhabilitation Durée contrat bassin-actions EU SU3,7,8,9,10,12

COMMUNE SURVILLIERS 95


2015 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre SDA 2013-2019 sur l'ensemble du SIAMMAF

SYNDICAT VALLEE OISE SUD (EX SIAMMAF)

95


2015 2027 Réseau : Réhabilitation Durée contrat bassin-actions EU SU3,7,8,9,10,12

SIVOM D'ASNIERES SUR OISE ET DE VIARMES

95


2015 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Animation rivière Syndicat mixte pour l'entretien, la protection et l'aménagement des berges de l'oise

95




2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauration berge à Mériel(T17) Syndicat mixte pour l'entretien, la protection et l'aménagement des berges de l'oise

78




Délai EC



2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Travaux de restauration des berges de l'Oise

COMMUNE MAURECOURT 78


2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauration berge à Mours (T4) Syndicat mixte pour l'entretien, la protection et l'aménagement des berges de l'oise

78


2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauraiton de berge à Auvers/Oise (T5bis)

Syndicat mixte pour l'entretien, la protection et l'aménagement des berges de l'oise

78


2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauration berge à L'Isle-Adam (T17) Syndicat mixte pour l'entretien, la protection et l'aménagement des berges de l'oise

78


2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauraton de berge à Méry/Oise (T6) Syndicat mixte pour l'entretien, la protection et l'aménagement des berges de l'oise

78





Restauration berges de l'Oise Phase 2. COMMUNE MAURECOURT 78

ru de presles 2021 2027 ANC : travaux de réhabilitation Suite au SDA COMMUNE MAFFLIERS 95

ru de presles 2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)

Engager les travaux permettant de réduire les ECM dans le réseau de collecte.

COMMUNE SAINT MARTIN DU TERTRE

95

ru de presles 2021 2027 Réseau : Création Suite SDA COMMUNE MAFFLIERS 95

ru de presles 2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE LE PERCHAY 95

ru de presles 2021 2027 Réseau : Réhabilitation La réhabilitation doit permettre de lutter contre les ECPP et les ECM. Elle peut s'accompagner d'une mise en conformité de branchement afin de déconnecter des surfaces actives.

COMMUNE PRESLES 95

ru de presles 2021 2027 Réseau : Réhabilitation Suite SDA COMMUNE BELLOY EN FRANCE 95

ru de presles 2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Recrutement d'un technicien de rivière SYND INTER COMMUNAL DE VAL RU DE PRESLES

95




Délai EC


ru de presles 2021 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho

Etude sur la continuité écologique SYND INTER COMMUNAL DE VAL RU DE PRESLES

95

ru de presles 2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Programme Pluriannuel de Restauration du ru de Presles et ses affluents

SYND INTER COMMUNAL DE VAL RU DE PRESLES

95

ru de presles 2021 2027 RIV : Restauration continuité Travaux de restauration de la continuité SYND INTER COMMUNAL DE VAL RU DE PRESLES

95

ru de presles 2021 2027 STEP : Amélioration traitement STEP 2000 EH COMMUNE MAFFLIERS 95

ru de presles 2021 2027 STEP : Amélioration traitement Filières boues COMMUNE LE PERCHAY 95

ru de presles 2021 2027 STEP : Reconstruction File eau et file boues COMMUNE NERVILLE LA FORET 95

ru de presles 2021 2027 STEP : Reconstruction Suite SDA COMMUNE BELLOY EN FRANCE 95

ru du vieux moutiers 2021 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


95

ru du vieux moutiers 2021 2027 Réseau : Création Réseau de collecte EU SI ASSAINIS COLLECTIF VALLEE CHAUVRY

95

ru du vieux moutiers 2021 2027 Réseau : Création Réseau de collecte EU SI ASSAINIS COLLECTIF VALLEE CHAUVRY

95

ru du vieux moutiers 2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauration ru du Vieux Moutiers AGENCE ESPACES VERTS REGION ILE DE FRANCE

95

ru du vieux moutiers 2021 2027 STEP : Création STEP intercommunale avec Chauvry et collecteur liaison

SI ASSAINIS COLLECTIF VALLEE CHAUVRY

95

ru du vieux moutiers 2021 2027 ZH : Entretien Plan de Gestion RNR Marais de Stors AGENCE ESPACES VERTS REGION ILE DE FRANCE

95

ru de liesse 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


95

ru de liesse 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 95

ru de liesse 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 95

ru de liesse 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)

COMMUNE MONTIGNY LES CORMEILLES

95


COMMUNE TAVERNY 95


95




Délai EC


ru de liesse 2027 2027 Réseau : Création Suppression des ANC obsolètes à l'origine de pollutions importantes sur le ru de Liesse

COMMUNE TAVERNY 95

ru de liesse 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'ENGHIEN

95

ru de liesse 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Lutte contre les ECPP et ECM SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'ENGHIEN

95

ru de liesse 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux de lutte contre les ECP 95

ru de liesse 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE TAVERNY 95

ru de liesse 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE BEAUCHAMP 95

ru de liesse 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Lutte contre les ECPP et ECM SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'ENGHIEN

95

ru de liesse 2027 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.

Mise en place d'une démarche 0 phyto sur chaque commune du BV

95

le Sausseron de sa source au confluent de l'Oise (exclu)

2021 2027 GOUV : Contrat Animation Mission animation contrat sausseron 2012-2016

SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT GEST PARC NATUREL DU VEXIN

95


2021 2027 Pluv : autres Actions gestion à la source des ruissellement en milieu rural

COMMUNE NESLES LA VALLEE 95



COMMUNE LABBEVILLE 95



SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON

95




95



COMMUNE BUTRY SUR OISE 95



COMMUNE HEDOUVILLE 95



COMMUNE VALLANGOUJARD 95




95




Délai EC





95




95



COMMUNE BERVILLE 95



COMMUNE ARRONVILLE 95




95


2021 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Protection captage dans le cadre de la DUP.

SIAEP DE L EPINE DU BUC 95


2021 2027 Réseau : Création Collecte COMMUNE VALLANGOUJARD 95


2021 2027 Réseau : Création Transport vers STEP Butry COMMUNE VALLANGOUJARD 95


2021 2027 Réseau : Création Transport vers STEP Butry COMMUNE LABBEVILLE 95


2021 2027 Réseau : Création Raccordement hameau Héréville COMMUNE ARRONVILLE 95


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Période contrat bassin SYN INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT EAUX USEES BASSIN DU SAUSSERON

95


2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Recrutement d'un technicien de rivière SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON

95


2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Aménagement de la confluence avec l'Oise


95


2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Programme de restauration Sausseron et affluent


95


2021 2027 RIV : Restauration continuité Moulin de Rank à Nesles le vallée SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON

95


2021 2027 RIV : Restauration continuité Moulin de Labbeville SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON

95




Délai EC



2021 2027 RIV : Restauration continuité Moulin de Nesles la vallée SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON

95


2021 2027 RIV : Restauration continuité Moulin de la Naze à Valmondois SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON

95


2021 2027 RIV : Restauration continuité Seuil de la prise d'eau du miroir du château


95


2021 2027 RIV : Restauration continuité Moulin de Brécourt à Labbeville SI AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT VAL SAUSSERON

95





Mise en place d'un programme zéro phyto sur les 14 communes du bassin versant du Sausseron : diagnostic, enjeux et objectifs, programme d'actions, accompagnement (formation, communication…), suivi-évaluation.

SYND MIXTE REALIS CONTRAT VAL SAUSSERON

95



95

ravin de theuville 2015 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


95

ravin de theuville 2015 2027 RIV : Restauration continuité 7 obstacles en liste 2 à aménager 95

ru de frouville 2021 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


95

ru de frouville 2021 2027 RIV : Restauration continuité 10 obstacles en liste 2 à aménager 95

la Viosne de sa source au confluent de l'Oise (exclu)

2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Etude d'aide à la décision. Mesurer la faisabilité entre une reconstruction de la STEP et un raccordement au SIARP.

COMMUNE US 95


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Améliorer la collecte des eaux usées. COMMUNE US 95


2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE MONNEVILLE 60




Délai EC



2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Recrutement d'un Technicien de Rivière SIA VALLEE DE LA VIOSNE 95


2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Reméandrage Parc des Lavandières - Pontoise

SIA VALLEE DE LA VIOSNE 95


2021 2027 RIV : Restauration continuité Suppression étang d'Osny SIA VALLEE DE LA VIOSNE 95




2021 2027 RIV : Restauration continuité Etude continuité SIA VALLEE DE LA VIOSNE 95


2021 2027 STEP : Reconstruction COMMUNE MONNEVILLE 60



Municipalités 95

ruisseau d'arnoye 2015 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


95

ruisseau d'arnoye 2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Réaliser les 3 phases de l'étude BAC. SIE DU VAL DE VIOSNE 95

ruisseau la couleuvre 2015 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


95

ruisseau la couleuvre 2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Réaliser les 3 phases de l'étude BAC. SIE DU VAL DE VIOSNE 95

ruisseau la couleuvre 2015 2027 RIV : Restauration continuité 6 obstacles en liste 2 à aménager 95

L'Aubette de sa source au confluent de la Seine (exclu)

2021 2015 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA SOURCE DE SAINT ROMAIN

95

Actions de l’unité hydrographique Croult-Morée


3.4 Actions de l’unité hydrographique Croult-Morée




Délai EC




HOPITAL PSYCHIATRIQUE 95



SAREN 95



PAUL PREDAULT 95

EOCENE DU VALOIS 2015 2015 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) COMMUNE EZANVILLE 95

EOCENE DU VALOIS 2015 2015 PROTEC : Programme d'actions dans AAC

Programme d'actions à définir COMMUNE DU BLANC MESNIL 95


Programme d'actions à définir Mairie d'Ezanville (95) 95



Volume prélevé 2013 : 62 000 m3, zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)

CLUBCORP PARIS INTERNATIONAL 95

Ru d'Enghien 2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels

SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'ENGHIEN

95

Ru d'Enghien 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 93

Ru d'Enghien 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 93

Ru d'Enghien 2027 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Création d'un bassin de stockage restitution unitaire


95

Ru d'Enghien 2027 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Surverse DO Aménagement des DO sur réseaux unitaires pour limiter voire supprimer les rejets au milieu naturel.


95

Ru d'Enghien 2027 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Surverse DO Etudes préalables à l'aménagement des DO sur réseaux unitaires pour limiter voire supprimer les rejets au milieu naturel.


95

Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)

COMMUNE DEUIL LA BARRE 95




Délai EC



95


COMMUNE EAUBONNE 95


COMMUNE MONTLIGNON 95


COMMUNE VILLETANEUSE 93


COMMUNE SAINT LEU LA FORET 95


COMMUNE ANDILLY 95


COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA VALLEE DE MONTMORENCY

95


COMMUNE MARGENCY 95


COMMUNE MONTMORENCY 95


COMMUNE SAINT GRATIEN 95


COMMUNE GROSLAY 95


COMMUNE SAINT PRIX 95



95

Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Création Raccordement de zones actuellement raccordées sur le pluvial


Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE DEUIL LA BARRE 95

Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif Deuil la Barre et Montmorency COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA VALLEE DE MONTMORENCY

95

Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE MONTMORENCY 95




Délai EC


Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE EAUBONNE 95

Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA VALLEE DE MONTMORENCY

95

Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA VALLEE DE MONTMORENCY

95

Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Lutte contre les ECPP et ECM SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'ENGHIEN

95

Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Déconnexion des réseaux unitaire du réseau pluvial et renvoi vers les EU


Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux de lutte contre les ECP 95

Ru d'Enghien 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE FRANCONVILLE 95

Ru d'Enghien 2027 2027 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.

Restauration du ru de Montlignon au niveau du bassin des Cressonières


95

Ru d'Enghien 2027 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.


95

le Croult de sa source au lac départemental de la Courneuve

2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tétrachloroéthylène

Etablissement PERRIEN 95


2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols

PAUL PREDAULT 95







95



COMMUNE LE THILLAY 95


2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE VILLIERS LE BEL 95




Délai EC



2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE GOUSSAINVILLE 95


2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE VILLIERS LE BEL 95


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux de lutte contre les ECP 95


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Lutte contre les ECPP et ECM SIA HYDRO VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNES

95



Etude définition PPRE SIA HYDRO VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNES

95



Réouverture de petit Rosne à Sarcelles SIA HYDRO VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNES

95


2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Réhabilitation du ru du Rhin à Louvres SIA HYDRO VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNES

95


2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauration du Croult à Gonesse (Vignois)

SIA HYDRO VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNES

95


2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Réhabilitation du ru de Montsoult à Baillet en France


95



La maîtrise d'ouvrage devrait être portée par chaque commune du territoire du SIAH.


95




95

Petit Rosne 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 95

Petit Rosne 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 95

Petit Rosne 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)

COMMUNE BOUFFEMONT 95

Petit Rosne 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)

COMMUNE SAINT BRICE SOUS FORET

95

Petit Rosne 2027 2027 Réseau : Création Création d'un by pass route de Garges, bv Mitterrand

COMMUNE SARCELLES 95

Petit Rosne 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE MONTSOULT 95




Délai EC


Petit Rosne 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE SAINT BRICE SOUS FORET

95

Petit Rosne 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE SARCELLES 95

le Croult du lac départemental de la Courneuve au confluent de la Seine (exclu)


93



93



93



93


2027 2027 GOUV : SAGE Animation SIA HYDRO VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNES

95



SAREN (SIGIDURS) 95




95


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE PRE SAINT GERVAIS 93


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE NOISY LE SEC 93


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLETANEUSE 93


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE PANTIN 93




Délai EC





2027 2027 Pluv : Contrôle à la source DEPARTEMENT DE SEINE ST DENIS 93


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SAINT DENIS 93




2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ROMAINVILLE 93


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE PIERREFITTE SUR SEINE 93



COMMUNE PIERREFITTE SUR SEINE 93



COMMUNE DU BOURGET 93



DEPARTEMENT DE SEINE ST DENIS 93



COMMUNE LA COURNEUVE 93



COMMUNE BONDY 93



COMMUNE DRANCY 93



COMMUNE DUGNY 93



COMMUNE PRE SAINT GERVAIS 93



COMMUNE NOISY LE SEC 93




Délai EC




COMMUNE ROMAINVILLE 93



COMMUNE PANTIN 93





2027 2027 Réseau : Mise en séparatif DEPARTEMENT DE SEINE ST DENIS 93


2027 2027 Réseau : Mise en séparatif Mise en séparatif des réseaux SIAAP sur la commune de Stains.

SYND INTERDEP. ASSAINISSEMENT DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE

93


2027 2027 Réseau : Réhabilitation DEPARTEMENT DE SEINE ST DENIS 93



Réouverture de la Vielle-Mer à la Courneuve



2027 2027 STEP : Extension SIA HYDRO VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNES

95



la Moree 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


93

la Moree 2027 2027 IND : Connaissances des pollutions industrielles "substances dangereuses"

Programme d'actions -Nickel et ses composés, Zinc et ses composés

PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE 93

la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE PAVILLONS SOUS BOIS 93

la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 93

la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE DRANCY 93

la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 93

la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLEPINTE 93

la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VAUJOURS 93

la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SEVRAN 93

la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE LIVRY GARGAN 93

la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE DUGNY 93




Délai EC


la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE LA COURNEUVE 93

la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE STAINS 93

la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE AULNAY SOUS BOIS 93

la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE AUBERVILLIERS 93

la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BLANC MESNIL 93

la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BOBIGNY 93

la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BONDY 93

la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE DU BOURGET 93

la Moree 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE TREMBLAY EN FRANCE 93

la Moree 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)

COMMUNE SEVRAN 93


COMMUNE LIVRY GARGAN 93


COMMUNE VILLEPINTE 93


COMMUNE VAUJOURS 93


COMMUNE STAINS 93


COMMUNE BLANC MESNIL 93


COMMUNE TREMBLAY EN FRANCE 93


COMMUNE AULNAY SOUS BOIS 93


ASSOCIATION DE VILLEPINTE 93

la Moree 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)

COMMUNE BOBIGNY 93

la Moree 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)

COMMUNE PAVILLONS SOUS BOIS 93

la Moree 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE BLANC MESNIL 93




Délai EC


la Moree 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE SEVRAN 93

la Moree 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE VAUJOURS 93

la Moree 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE TREMBLAY EN FRANCE 93

la Moree 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE VAUJOURS 93

la Moree 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE VILLEPINTE 93

la Moree 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE SEVRAN 93

la Moree 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE AULNAY SOUS BOIS 93

Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole


3.5 Actions de l’unité hydrographique Juine – Essonne - Ecole




Délai EC




Total prélevé 2013 sur 2 ressources 1 064 000 m3, 1/ 553 000 m3 en ZRE ESO Albien néocomien captif et 2/ 511 000 m3 en Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)

ALTIS SEMICONDUCTOR 91

CALCAIRES TERTIAIRES LIBRES ET CRAIE SENONIENNE DE BEAUCE

2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics SDAEP COMMUNE PUSSAY 91


2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics SDAEP COMMUNE ETAMPES 91


2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics SDAEP COMMUNE MEREVILLE 91


2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics SDAEP SYNDICAT INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE DE LA VALLEE DE LA JUINE

91


2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Commune appartenant au CB Essonne Aval. Action programmée contrat. Recherche d'eau en cours, équipement et mise en production du nouveau captage

COMMUNE BOIGNEVILLE 91


2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Comblement du forage d'Estouches dont les concentrations en fer > norme ne permettent plus son exploitation.Travaux liés à l'interconnexion AEP d'Estouches avec le Syndicat des Eaux du Plateau de Beauce à partir d'Abbeville La Rivière.

SYNDICAT DES EAUX DU PLATEAU DE BEAUCE

91


2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Comblement du forage de Champmotteux improtégeable et problème de qualité (sélénium > norme) . Travaux liés aux travaux d'interconnexion AEP avec le Syndicat des Eaux du Plateau de Beauce à partir de la commune voisine de Mespuits.


91




Délai EC



2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Inscription action au CB Essonne aval. Réhabilitation du forage de MAISSE captant deux nappes : Brie et Champigny. Mise en oeuvre suivant résultat d'étude de sécurisation AEP SIARCE

SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU

91



Volume prélevé 2013 : 322 000 m3, ZRE ESO Nappe des calcaires tertiaires et de la craie sénonienne de Beauce

FULCHIRON INDUSTRIELLE 91




DAREGAL (via DAROME) 91




Société d'exploitation de sables et minéraux

77



Volume prélevé 2013 : 98 000 m3,ZRE ESU Bassins hydrographiques exutoires naturels de la nappe de Beauce

SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES 91


2021 2027 PROTEC : Animation AAC Animation pour la conversion à l'agriculture biologique ou sans intrant sur le périmètre des AAC

SI DES EAUX ENTRE REMARDE ET ECOLE

91


2021 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Commune appartenant au CB Essonne Aval .Action programmée contrat. Procédure réglementaire sur futur captage (recherche d'eau en cours)



2021 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Commune appartenant au CB Essonne Aval .Action programmée contrat.travaux de rebouchages de 2 anciens captages pour protection de la ressource (inscription DUP du nouveau)





Délai EC



2021 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Commune appartenant au CB Essonne Aval. Action du contrat. Travaux de dévoiement de canalisation EU dans le PPI

Syndicat d'Assainissement et de Restauration des cours d'eau de Corbeil Essonne

91


2021 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Commune du contrat Essonne Aval.Action programmée. Procédures d'autorisation d'exploitation et de protection du captage existant F6 à La Forêt-Ste-Croix


91


2021 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Communes appartenant au CB Essonne Aval. Action programmée contrat. 2 captages avec complément DUP: enquête publique et étude complémentaire

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX REGION DE BUTHIERS

77


2021 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Programme d'actions à définir SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES VALLEES DE LA HAUTE JUINE

91


2021 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Programme d'actions à définir SI DES EAUX ENTRE REMARDE ET ECOLE

91


2021 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Commune appartenant au CB Essonne Aval. Action programmée contrat. Etude AAC du Captage du Moulin du Gué classé prioritaire Conf.environnementale


91



Mise en œuvre du programme d'action du bassin d'alimentation de captage du forage de Perthes en Gatinais.

PERTHES 91



Programme d'actions à définir SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU

91



Programme d'actions à définir PERTHES 77



Programme d'actions à définir. Captage classé sensible.

COMMUNE ETRECHY 91



Programme d'actions à définir SI DES EAUX ENTRE REMARDE ET ECOLE

91




Délai EC




Programme d'actions à définir SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES VALLEES DE LA HAUTE JUINE

91



Programme d'actions à définir Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région de l'Hurepoix

91



Programme d'actions à définir SYNDICAT INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE DE LA VALLEE DE LA JUINE

91



Programme d'actions à définir Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région de Buthiers

77



Elaboration du diagnostic de territoire et plan d'actions contre les pollutions diffuses sur l'AAC du captage de Milly la Forêt. Lancement fin 2015.

COMMUNE MILLY LA FORET 91




PUSSAY 91




SACLAS 91



Programme d'actions à définir ETAMPES 91




COMMUNE D'ANGERVILLE 91



Programme d'actions à définir. Méréville 1 est un captage grenelle.

MEREVILLE 91



Programme d'actions à définir MEREVILLE 91



Programme d'actions à définir. Captage plus classé prioritaire car captant deux nappes (à réhabiliter)

Mairie de Maisse 91



Programme d'actions à définir MILLY LA FORET 91


2021 2027 STEP : Reconstruction STEP 3500 EH Filière boues à revoir en priorité

PUSSAY 91




Délai EC



2021 2027 STEP : Reconstruction Dysfonctionnements constatés (arrivée d'eau ruisselée dans le bassin d'aération et départs de boue en sortie), une réfection sera donc nécessaire à moyen terme.

COMMUNE TORFOU 91



Commune adhérente programme PHYT'Essonne, Communication (réunions, panneaux,...) auprès des administrés pour accompagner démarche vers zéro phyto

COMMUNE VERT LE GRAND 91



Commune adhérente programme PHYT'Essonne, achat de matériels de désherbage alternatif suivant plan de gestion réalisé.


L'Ecole de sa source au confluent de la Seine (exclu)

2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : zinc. Rejet direct

DARBONNE DAREGAL 91


2021 2027 IND : Epuration in situ Impact azote DAREGAL 91


2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonyphénols. Rejet direct

DARBONNE DAREGAL 91


2021 2027 Pluv : Zonage Pluvial COMMUNE BOISSY AUX CAILLES 77



Mise en oeuvre du plan d'actions contre les pollutions diffuses sur l'AAC du captage de Milly la Forêt (02934X0038). Diagnostic de territoire et programme d'actions lancés fin 2015.

COMMUNE MILLY LA FORET 91



Raccordement des particuliers COMMUNE TOUSSON 77




Délai EC




Raccordement des particuliers SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX REGION DE BUTHIERS

77



Créations de lits à rhizophytes COMMUNE ST SAUVEUR SUR ECOLE

77


2021 2027 Réseau : Création Création réseau gravitaire, d'un poste et réseau refoulement

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX REGION DE BUTHIERS

77


2021 2027 Réseau : Création Création réseau EU gravitaire Création poste de refoulement

COMMUNE TOUSSON 77


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) priorité SDASS EU COMMUNE ST SAUVEUR SUR ECOLE

77


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) SYND INTERCOM D'ASSAINISSEMENT DU CONFLUENT REBAIS ECOLE

77


2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT RIVIERE ECOLE

77


2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT RIVIERE ECOLE

77


2021 2027 RIV : Restauration continuité Etude de maitrise d'oeuvre SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT RIVIERE ECOLE

77


2021 2027 RIV : Restauration continuité Etude de maitrise d'oeuvre SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT RIVIERE ECOLE

77


2021 2027 STEP : Création Filtres plantés de roseaux 400 EH COMMUNE TOUSSON 77


2021 2027 STEP : Filière boue Créations de lits à rhizophytes COMMUNE ST SAUVEUR SUR ECOLE

77



SYNDICAT RIVIERE ECOLE 77

ru de rebais 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en place d'un dispositif d'autosurveillance sur DO PR3

SYND INTERCOM D'ASSAINISSEMENT DU CONFLUENT REBAIS ECOLE

77

ruisseau d'auvernaux 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 77

ruisseau d'auvernaux 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77




Délai EC


ruisseau d'auvernaux 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Etude de maîtrise d'oeuvre SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT RIVIERE ECOLE

77

ruisseau d'auvernaux 2027 2027 RIV : Restauration continuité Etude de maîtrise d'oeuvre SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT RIVIERE ECOLE

77

L'Oeuf de sa source au confluent de la Rimarde (exclu)


Société Vermandoise Industries Sucrerie

45


2027 2027 IND : Epuration in situ Impact DCO, DBO5, MES MALTERIES FRANCO BELGES 45


2027 2027 IND : Epuration in situ Impact DCO dure. Substance Dangereuse Prioritaire - Présence d'hexachlorobenzene.

BROSSARD FRANCE 45


2027 2027 IND : Prévention des pollutions accidentelles (y compris pluvial) origine indus et artisanale

Prévention des pollutions accidentelles SA ISOCHEM 45


2027 2027 IND : Technologies propres Impact DCO dure 3M FRANCE 45


2027 2027 IND : Technologies propres Impact DCO dure. Substance Dangereuse Prioritaire - Présence de chloroalcane.

ORGAPHARM 45


2027 2027 Pluv : autres COMMUNE PITHIVIERS 45


2027 2027 Pluv : autres COMMUNE DE NEUVILLE AUX BOIS 45


2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE DE NEUVILLE AUX BOIS 45


2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE PITHIVIERS 45


2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE CHILLEURS AUX BOIS 45




2027 2027 STEP : Amélioration traitement COMMUNE CHILLEURS AUX BOIS 45




Délai EC


ruisseau la varenne 2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 45

L'Essonne du confluent de la Rimarde (exclu) au confluent de la Juine (exclu)

2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics COMMUNAUTE COM DU MALESHERBOIS

45


2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : COMMUNAUTE COM DU MALESHERBOIS

45


2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Interconnexion AEP entre BOUTIGNY et Maisse (sélénium. Projet repris par le SIARCE, à définir d'après étude de sécurisation AEP Sud Essonne

SYND INTERCOM D'ADDUCTION D'EAU ASSAINISSEMENT BOUTIGNY - VAYRES

91


2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Interconnexion AEP avec le Syndicat des Eaux du Plateau de Beauce à partir de la commune voisine de Mespuits car problème sur l'unique forage de Champmotteux (sécurité: forage improtégeable, et qualité: sélénium en concentration > norme)


91




45



BREE industrie 0345258002 45


2021 2027 Pluv : autres COMMUNE MALESHERBES 45


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Communes de Guigneville, d'Huison-Longueville, Cerny appartenant au CB Essonne Aval. travaux pour infiltrations des EP d'après SDA: noues, bassins.


91


2021 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Action Contrat Essonne aval. Etude et travaux de Comblement forage de Champmotteux improtégeable et problème de qualité (sélénium>norme). Action liée travaux d'interconnexion AEP avec SIEPB (Mespuits)

COMMUNE CHAMPMOTTEUX 91




Délai EC




CB Essonne aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.

DEPARTEMENT DE L'ESSONNE 91


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) SDA à actualiser. Action du contrat Essonne aval 2015-2018


91


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation SDA. Action Contrat Essonne aval


91


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation SDA. Action Contrat Essonne aval


91


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) SDA à actualiser. Action du contrat Essonne aval 2015-2018


91


2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE MALESHERBES 45


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne Aval. Actions programmées contrat. Réhabilitation et remplacement de réseau EU d'après SDA.


91


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne aval. Travaux à valider d'après étude de réhabilitation des réseaux


91


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne Aval. Action programmée contrat. Réhabilitation et remplacement de réseau EU en prévision des conclusions SDA.


91


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne Aval. Actions programmées contrat. Réhabilitation et remplacement de réseau EU en prévision des conclusions SDA.


91


2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE PUISEAUX 45




Délai EC



2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU

91


2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU

91






2021 2027 RIV : Restauration continuité Etude de maîtrise d'oeuvre Concerne également l'ouvrage suivant : ROE78107 - Déversoir du moulin Paillard


91


2021 2027 RIV : Restauration continuité Etude de maîtrise d'oeuvre Concerne également les ouvrages suivants: ROE35141 - Ouvrage de décharge du Moulin d'Argeville ROE36041 - Vanne en aval du moulin d'Argeville


91




2021 2027 RIV : Restauration continuité Etude de maîtrise d'oeuvre SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU

91


2021 2027 STEP : Amélioration traitement COMMUNE GIVRAINES 45


2021 2027 STEP : Amélioration traitement STEP de 1988 de capacité 15 000 EH . Commune appartenant au CB Essonne Aval.


91



Communes appartenant au CB Essonne Aval. Action programmée contrat. Acquisition mutualisée de matériel alternatif

SYND MIXTE AMENAG GESTION PARC GATINAIS

91




Délai EC


la Rimarde de sa source au confluent de l'Essonne (exclu)

2015 2027 Pluv : autres COMMUNE YEVRE LA VILLE 45




2015 2027 STEP : Amélioration traitement COMMUNE BOISCOMMUN 45

ruisseau la petite rimarde 2021 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


45

ruisseau la petite rimarde 2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Opération à définir 45

ruisseau de martinvau 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


45

la Juine de sa source au confluent de la Chalouette (inclus)

2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation MONNERVILLE 91


2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation SI des quatre rivières des Portes de Beauce

91


2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation SI des quatre rivières de Portes de Beauce

91


2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation Réhabilitation des installations présentant un risque sanitaire ou environnemental avéré

CC DE L'ETAMPOIS SUD ESSONNE 91


2027 2015 GOUV : Contrat Animation Contrat global d'actions. Autres partenaires financiers signataires : Conseil régional, Conseil Départemental du 91

SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE LA JUINE

91



Contrat de bassin Juine SYNDICAT INTERCOMMUNAL ASSAINISSEMENT REGION ETAMPES

91



SIARCE 91



Mise en conformité des bâtiments publics

91


2027 2015 Réseau : Création Identifié au SDA SI des quatre rivières des Portes de Beauce

91




Délai EC



2027 2015 Réseau : Création Action abandonnée. Cette opération n'a pas été jugée prioritaire au regard des autres actions à mener sur la commune (interconnexion AEP notamment).

MONNERVILLE 91


2027 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE BOISSY LA RIVIERE 91


2027 2015 Réseau : Réhabilitation Travaux prioritaires identifiés au SDA (priorités 1 et 2)

91


2027 2015 Réseau : Réhabilitation SIAR ETAMPES 91


2027 2015 RIV : Animation : Technicien Rivières SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE LA JUINE

91




2027 2015 RIV : Restauration : milieu naturel SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE LA JUINE

91


2027 2015 RIV : Restauration continuité SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE LA JUINE

91


2027 2015 RIV : Restauration continuité Etude Maîtrise d'Oeuvre Concerne également les ouvrages suivants : ROE79987 Vannage de décharge n°2 du moulin ROE79988 Vannage de décharge n°1 du moulin


91




Délai EC



2027 2015 RIV : Restauration continuité Etude Maîtrise d'oeuvre Concerne également les ouvrages suivants : ROE32946 Moulin de Chagrenon 2 ROE32949 Seuil de décharge du moulin de Chagrenon


91






91



Programme Phyt'eaux Juine proposé aux communes du bassin versant volontaires


91

ruisseau la marette 2015 2015 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Equipement du forage, création d'une usine de déferrisation

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES VALLEES DE LA HAUTE JUINE

91

ruisseau la marette 2015 2015 RIV : Restauration continuité 4 obstacles en liste 2 à aménager 91

l'eclimont 2015 2015 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Interconnexion AEP avec le Syndicat des Eaux du Plateau de Beauce (Fontenette). Etudes en cours.


91

l'eclimont 2015 2015 RIV : Restauration continuité 4 obstacles en liste 2 à aménager 91

l'eclimont 2015 2015 ZH : Etude Arrancourt et Abbevile la Rivière Etude d'inventaire à la commune (Méthodologie SAGE Nappe de Beauce) - 2 communes

COMMUNE ARRANCOURT 91

la chalouette 2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics SDAEP SIE CHALO ST MARS 91

la chalouette 2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics SDAEP SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES VALLEES DE LA HAUTE JUINE

91

la chalouette 2021 2027 ANC : travaux de réhabilitation PUSSAY 91

la chalouette 2021 2027 STEP : Extension STEP 800 EH BOUTERVILLIERS 91

la chalouette 2021 2027 ZH : Acquisition COMMUNE CHALO SAINT MARS 91

la chalouette 2021 2027 ZH : Etude COMMUNE CHALO SAINT MARS 91

la chalouette 2021 2027 ZH : Etude COMMUNE CHALOU MOULINEUX 91




Délai EC


la chalouette 2021 2027 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques

COMMUNE CHALO SAINT MARS 91

la Juine du confluent de la Chalouette (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)

2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Mise aux normes de la filière d'ozonation

SI DES EAUX ENTRE REMARDE ET ECOLE

91


2021 2027 ANC : travaux de réhabilitation Réhabilitation des installations présentant un risque sanitaire ou environnemental avéré

91


2021 2027 GOUV : Contrat Animation SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE LA JUINE

91


2021 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Programme d'actions à définir SYNDICAT INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE DE LA VALLEE DE LA JUINE

91



Des branchements ont été réhabilités en 2013, la commune réactualise son SDA en 2015, le point sur les branchements à réhabiliter sera étudié à cette occasion. Le but est de réduire les arrivées d'ECP concourant à la surcharge hydraulique de la STEP.

SAINT VRAIN 91


2021 2027 Réseau : Création Travaux non engagés. Compétence transférées au SIARCE

ITTEVILLE 91


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE SAINT VRAIN 91


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) SI ASSAINISSEMENT LARDY JANVILLE BOURAY

91


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE BRIERES LES SCELLES 91


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE CHAUFFOUR LES ETRECHY

91


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE ETAMPES 91


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE MORIGNY CHAMPIGNY 91




Délai EC



2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Le syndicat a mis aux normes sa station d’épuration d’une capacité de 22 000 EH, toutefois la STEP est en surcharge hydraulique du fait d'apports d'ECP importants, il est donc déterminant de réaliser un diagnostic des réseaux.

SIA DE MAROLLES SAINT VRAIN 91


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux non engagés. Compétence transférées au SIARCE

ITTEVILLE 91


2021 2027 Réseau : Réhabilitation SYNDICAT DE MAROLLES ST VRAIN 91


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Action abandonnée. Il a été décidé de reporter les actions de réhabilitation des réseaux EU après la révision du SDA (lancement de la nouvelle étude au 31/04/14), le précédent SDA ayant été jugé inapproprié.

COMMUNE ETAMPES 91


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux visant à supprimer les arrivées d'ECP qui engendrent une surcharge hydraulique au niveau de la STEP intercommunale du SIA de Marolles Saint-Vrain

SAINT VRAIN 91


2021 2027 Réseau : Réhabilitation SIARE 91


2021 2027 RIV : Restauration continuité Etude maîtrise d'oeuvre SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE LA JUINE

91


2021 2027 STEP : Création SIARCE a repris collecte, raccordement à la STEP de Marolles-St Vrain

ITTEVILLE 91


2021 2027 STEP : Reconstruction STEP 1600 EH CHAMARANDE 91


2021 2027 ZH : Acquisition COMMUNE LARDY 91




Délai EC



2021 2027 ZH : Acquisition COMMUNE LARDY 91


2021 2027 ZH : Etude Etude d'inventaire à la commune (Méthodologie SAGE Nappe de Beauce)

COMMUNE MORIGNY CHAMPIGNY 91

L'Essonne du confluent de la Juine (exclu) au confluent de la Seine (exclu)

2027 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Actualisation du SDAEP Syndicat d'Assainissement et des Eaux de la Vallée de l'Ecole - SAEVE

91


2027 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Communes appartenant au CB Essonne Aval. Action du contrat. SDAEP

Syndicat Intercommunal des Eaux entre Rémarde et Ecole (SIERE)

91


2027 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Commune appartenant au CB Essonne Aval. Action du contrat. Actualisation SDAEP ou diagnostic AEP


91


2027 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : SIAEP Nibelle-Nesploy 45


2027 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Commune appartenant au CB Essonne Aval.Action du contrat. Etudes besoins-ressources, recherche d'eau, de faisabilité de travaux , puis travaux pour sécurisation des communes Sud-Est Essonne


91


2027 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Communes appartenant au CB Essonne Aval.Action du contrat. Equipement de sectorisation


91


2027 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Communes appartenant au CB Essonne Aval.Action du contrat. Equipement de sectorisation

Syndicat Intercommunal des Eaux entre Rémarde et Ecole (SIERE)

91


2027 2027 AGRI : Bio (LP 1841) Captage_03281X0045/F-Z.I. PITHIVIERS_2_mise en oeuvre programme d'actions

45


2027 2027 AGRI : Bio (LP 1841) Captage_03284X0034/FAEP-PUISEAUX_2_mise en oeuvre programme d'actions

45




Délai EC



2027 2027 AGRI : Bio (LP 1841) Captage_03283X0003/F-AULNAY LA RIVIERE - ECHAINVILLIERS_2_mise en oeuvre programme d'actions

45



91



91



91



91


2027 2027 GOUV : Contrat Animation Communes appartenant au CB Essonne Aval.Action programmée contrat.Animation conformité branchements sur particuliers des communes de tous les BCE des STEP gérées par SIARCE


91


2027 2027 GOUV : Contrat Animation CB Essonne Aval.Action programmée contrat.Animation du Contrat global


91



présence d'au moins une substance dangereuse prioritaire dans les rejets > 5 LQ : Anthracène

SOCIETE MIGNON ET FILS 91


2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tétrachloroéthylène. Raccordé

PAULSTRA 91




Délai EC



2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Commune appartenant au CB Essonne Aval. Action programmée contrat. Infiltration EP dans cadre aménagement urbain Parc Montconseil

COMMUNE CORBEIL ESSONNES 91


2027 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin Création de décanteurs laméllaires, aménagements de bassin existants avec plantation de macrophytes, d'après SDA.Possible décalage des actions dans le temps. Inclusion dans action générale sur BCE Corbeil-Essonnes


91


2027 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin Création de 3 bassins dépolluants plantés de roseau. Non repris dans contrat Essonne aval


91


2027 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin Commune appartenant au CB Essonne aval. Mise en place d'un décanteur lamellaire (débit de fuite 1L/s/ha) d'après SDA.


91


2027 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Captage Courances 1 (02578X0009/P) aux Calcaires de Brie, en parallèle du programme de reconquête de la Ressource sur la Plaine de Courances (Mme de GANAY) par agroforesterie et reconversion Bio (appel à projets protection ressource 2014)

Syndicat d'Assainissement et des Eaux de la Vallée de l'Ecole - SAEVE

91



Captage_02936X2007/PFAEP-MAINVILLIERS_1_étude AAC phase 1

45



Captage_02935X1032/F2AEP-LA CLAIE_1_étude AAC phase 1

45



Captage_02972X0010/PAEP-MARIGNY LE CHATEL STATION_1_étude AAC

10



Captage_03283X0003/F-AULNAY LA RIVIERE - ECHAINVILLIERS_1_étude AAC

45




Délai EC




Captage_02937X2001/FAEP-COUDRAY_1_étude AAC phase 1

45



Captage_02936X2008/PFAEP-ORVEAU_1_étude AAC phase 1

45



Captage_03281X0045/F-Z.I. PITHIVIERS_1_étude AAC

45



Captage_03282X0010/F-MARSAINVILLIERS CHÂTEAU D'EAU_1_étude AAC phase 1

45



Captage_02937X2002/PFAEP-CHÂTEAU D'EAU_1_étude AAC phase 1

45



Captage_03284X0034/FAEP-PUISEAUX_1_étude AAC

45



Captage_02937X1029/PAEP-PONTEAU_1_étude AAC phase 1

45



Commune appartenant au CB Essonne Aval. Mise en conformité des branchements (38 contre-visites) et contrôle de conformité (1561 établissements) d'après SDA. Action incluse dans action générale sur BCE Corbeil-Essonnes


91



Parties Villabé et Lisses appartenant au CB Essonne Aval.Action programmée contrat. Diagnostic et travaux sur bâtiments publics des communes de Villabé et Lisses sur le BCE des STEP Corbeil-Essones

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

91



Commune appartenant au CB Essonne Aval. Contrôle de conformité de branchements d'après SDA.Incluse dans actions générale sur BCE de Corbeil-Essonnes


91




Délai EC




Communes appartenant au CB Essonne Aval. Action programmée contrat.Diagnostic et travaux sur bâtiments publics des communes de tous les BCE des STEP gérées par SIARCE


91



Communes appartenant au CB Essonne Aval.Action programmée contrat. Diagnostic et travaux sur particuliers des communes de tous les BCE des STEP gérées par SIARCE


91



Commune appartenant au CB Essonne Aval. déconnexion de la grille et mise en place d'un puisard d'après SDA.Pas repris dans contrat Essonne aval


91


2027 2027 Réseau : Création Commune appartenant au CB Essonne Aval.Extension de réseau EU d'après SDA.Possible décalage des actions dans le temps.


91





2027 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne Aval. Réhabilitation et création de 2 tampons d'après SDA.


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne Aval. Réhabilitation et remplacement de réseau EU d'après SDA.


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne aval. Tronçon 1 quai Maurice Riquiez-Quai des platanes- allée Bourgoin. Travaux à valider après étude de réhabilitation des réseaux.


91




Délai EC



2027 2027 Réseau : Réhabilitation Tronçon 2 route de Melun. Travaux à valider par le SIARCE d'après étude de réhabilitation des réseaux.


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne Aval. Travaux à valider d'après étude de réhabilitation des réseaux.r


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Commune appartenant au CB Essonne aval. Travaux à valider d'après étude de réhabilitation des réseaux.


91




91




91




91


2027 2027 RIV : Restauration continuité SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU

91




2027 2027 ZH : Acquisition SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU

91


2027 2027 ZH : Acquisition SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU

91





Communes appartenant au CB Essonne Aval et communes adhérentes au SIARCE. Action programmée contrat.Mise en œuvre du Programme PHYT'ESSONNE: Zéro Phyto en partie ZNA


91




Délai EC


ru de misery 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91

ru de misery 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91

ru de misery 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation SDA (1998). Action Contrat Essonne aval


ru de misery 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) SDA de plus de 12 ans à actualiser. Action du contrat Essonne aval 2015-2018


ru de misery 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Action Contrat Essonne aval. Dévoiement de réseau Eu dans lit Ru de Misery Etudes, MOE, travaux


ru de misery 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Action Contrat Essonne aval. Rue des Noues et autres secteurs


ru de misery 2027 2027 RIV : Restauration continuité Etude de Maîtrise d'oeuvre SI D'ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU

91

Actions de l’unité hydrographique Marne aval


3.6 Actions de l’unité hydrographique Marne aval




Délai EC





EURO DISNEY ASSOCIES SCA 77




THIMEAU 77



Volume prélevé 502 000 m 3/an en 2013 Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)

WILLIAM SAURIN 77



Programme d'actions à définir CONDE SAINTE LIBIAIRE 77



THIMEAU 77



AGRANA FRUIT FRANCE 77


Programme d'actions à définir MOUSSY-LE-NEUF 77


Programme d'actions à définir SAINT SOUPPLETS 77


Programme d'actions à définir SYND DE LA THEROUANNE 77


Programme d'actions à définir Syndicat des Eaux de Précy-Charmentray

77

la Marne du confluent de l'Ourq (exclu) au confluent de la Gondoire (exclu)

2015 2015 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Reconstruction de l’usine de production d’eau potable

COMMUNE MEAUX 77


2015 2015 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Recherche de nouvelle ressource

COMMUNE MEAUX 77




Délai EC



2015 2015 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Reconstruction de la station d'eau potable

COMMUNE MEAUX 77


2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Raccordé

WILLIAM SAURIN 77


2015 2015 IND : Epuration in situ présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : Tétrachloroéthylène. Raccordé

THIMEAU 77


2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Mercure

UNIVAR 77



BASF (ex COGNIS) 77


2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Trichloroéthylène. Raccordé

SAVOY TECHNOLOGY 77



BLANCHISSERIE INTER-HOSPITALIERE DE SEINE-ET-MARNE (BIH)

77


2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tétrachloroéthylène, Nonylphénols, BDE 209. Raccordé

THIMEAU 77


2015 2015 IND : Technologies propres Programme d'actions Nonylphénols THIMEAU 77


2015 2015 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHARNY 77


2015 2015 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Programme d'actions à définir SYND INTERCOM ADDUCTION EAU DU CONFLUENT VALLEES MARNE ET MORIN

77




Délai EC



2015 2015 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) COMMUNE MEAUX 77



COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE ET GONDOIRE

77


2015 2015 Réseau : Création Création d'un réseau d'eaux usées sur les 2 communes pour arccordement sur la future station d'épuration intercommunale et de 2 postes de refoulement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L OURCQ

77


2015 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE MEAUX 77


2015 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE ET GONDOIRE

77



77



77



77



77


2015 2015 Réseau : Réhabilitation 77


2015 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNE MEAUX 77


2015 2015 RIV : Dispositif franchissement Barrage Isles les Meldeuses VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 77




2015 2015 RIV : Restauration : milieu naturel COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE ET GONDOIRE

77




Délai EC



2015 2015 RIV : Restauration : milieu naturel AGENCE ESPACES VERTS REGION ILE DE FRANCE

77


2015 2015 RIV : Restauration continuité barrage de Trilbardou VILLE DE PARIS 77


2015 2015 STEP : Création Création d'une station d'épuration intercommunale


77


2015 2015 ZH : Acquisition PRIF AEV (Précy/Marne, ...) AGENCE ESPACES VERTS REGION ILE DE FRANCE

77


2015 2015 ZH : Animation : technicien zone humide

ASSOCIATION VALORISATION ESPACE NATURE GRAND VOYEUX

77


2015 2015 ZH : Etude Etude pour la protection (maitrise foncière) et la gestion du marais

Syndicat de Valorisation du Marais de Rapinet - tiers à créer

77



Syndicat de Valorisation du Marais de Rapinet - tiers à créer

77



Diversification habitat, création plans d'eau, hauts fonds

AGENCE ESPACES VERTS REGION ILE DE FRANCE

77




77



77

ruisseau de mansigny 2021 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


77

ru des cygnes 2027 2015 Pluv : Contrôle à la source 77

ru des cygnes 2027 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77

ru des cygnes 2027 2015 Réseau : Création SIVOM DE LA REGION DE BOUTIGNY 77

ru des cygnes 2027 2015 Réseau : Réhabilitation SIVOM DE LA REGION DE BOUTIGNY 77

ru des cygnes 2027 2015 Réseau : Réhabilitation SIVOM DE LA REGION DE BOUTIGNY 77

ru des cygnes 2027 2015 STEP : Reconstruction STEP 360 EH SIVOM DE LA REGION DE BOUTIGNY 77

ru de Rutel 2021 2015 Pluv : autres Aménagement hydrodynamique doux (talus, thalweg enherbée sur le bassin versant)

SYNDICAT MIXTE D ETUDES DU RU DE RUTEL

77




Délai EC


ru de Rutel 2021 2015 Réseau : Création Application du programme d'action : création d'un réseau d'eaux usées

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LA GOELE

77

ru de Rutel 2021 2015 Réseau : Réhabilitation Application du programme d'action : réhabilitation du réseau unitaire du centre bourg


77

ru de Rutel 2021 2015 STEP : Amélioration traitement Traitement complémentaire du phosphore (respect de la réglementation).


77

ru de Rutel 2021 2015 STEP : Amélioration traitement COMMUNE PENCHARD 77

ru bicheret 2021 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


77

ru bicheret 2021 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77

ru bicheret 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE MARNE LA VALLEE

77

ru bicheret 2021 2015 Réseau : Réhabilitation SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE MARNE LA VALLEE

77

la Thérouanne de sa source au confluent de la Marne (exclu)

2027 2015 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP En attente de l'actualisation du SDA 77



77


2027 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Etude pour la réhabilitation du système d'assainissement de Trocy et le raccordement du Plessis Placy


77


2027 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Mise à jour SDA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LA GOELE

77


2027 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE COMMUNE PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77


2027 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Reméandrage de la Thérouanne SMAE de la rivière Thérouanne - tiers à créer

77


2027 2015 STEP : Amélioration traitement Mise en place d'une unité de déphosphatation

COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77




Délai EC



2027 2015 STEP : Reconstruction Réhabilitation du système d'assainissement (station, réseau et création d'un bassin d'orage)


77


2027 2015 STEP : Reconstruction Obligation réglementaire (Mise en demeure SPE). Reconstruction de la station et réhabilitation de la canalisation d'amenée.


77


2027 2015 STEP : Suppression STEP 400 EH COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LA GOELE

77



Création d'un poste pour la coordination des actions ZH-riv +Aménagement du BV (haies, talus...)

SMAE de la rivière Thérouanne - tiers à créer

77



Reconnexion de ZH par arasement de merlons de curage

SMAE de la rivière Thérouanne - tiers à créer

77



77

ru des avernes 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


77

ru de bregy 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


77

la Beuvronne de sa source au confluent de la Marne (exclu)

2027 2015 AEP : Etudes - recherches - diagnostics COMMUANUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77


2027 2015 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : SYNDICAT INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE DE LA THEROUANNE

77


2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77


2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNUATE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77


2027 2015 GOUV : Contrat Animation Le contrat va se finaliser fin 2015. SYNDICAT INTERCOM. D'ETUDES ET D'ENTRETIEN DE LA HTE BEUVRONNE

77



IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles

AEROPORTS DE PARIS 95




Délai EC





AEROPORTS DE PARIS 95


2027 2015 IND : Epuration in situ Rejet de temps de pluie AEROPORTS DE PARIS 95



ZI ZA Clayes-Souilly, Villeparisis, Mitry-Mory, Compans

SICOM D'ASSAINISSEMENT CLAYE SOUILLY VILLEPARISIS MITRY MORY

77


2027 2015 Pluv : autres SYNDICAT INTERCOM. D'ETUDES ET D'ENTRETIEN DE LA HTE BEUVRONNE

77




2027 2015 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP COMMUNE ANNET SUR MARNE 77


2027 2015 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77



COMMUNE COMMUNE PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77




77



COMMUNAUTE DE COMMUNE PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77



COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LA GOELE ET DU MULTIEN

77




77


2027 2015 Réseau : Création COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77


2027 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUANUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77


2027 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77


2027 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LA GOELE ET DU MULTIEN

77




Délai EC



2027 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77


2027 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77



77



77



77



77



77


2027 2015 Réseau : Rehausse de DO (déversoir d’orage)

COMMUANUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77


2027 2015 RIV : Animation : Technicien Rivières Création d'un poste de technicien rivière SYNDICAT INTERCOM. D'ETUDES ET D'ENTRETIEN DE LA HTE BEUVRONNE

77


2027 2015 RIV : Animation : Technicien Rivières S INTERCOM AMENAGEMENT ENTRETIEN RENEUSE ET BASSE BEUVRONNE

77



Restauration rivière suite effacement ouvrages aval Claye Souilly

S INTERCOM AMENAGEMENT ENTRETIEN RENEUSE ET BASSE BEUVRONNE

77


2027 2015 RIV : Entretien : pluriannuel Recréation d'une ripisylve fonctionnelle SYNDICAT INTERCOM. D'ETUDES ET D'ENTRETIEN DE LA HTE BEUVRONNE

77



Programme d'action de resturation de la Beuvronne issu de l'étude écomorphologique du COG (2012)


77


2027 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Programme d'action de resturation de la Beuvronne issu de l'étude écomorphologique du COG (2012)

SYNDICAT INTERCOM. D'ETUDES ET D'ENTRETIEN DE LA HTE BEUVRONNE

77




Délai EC



2027 2015 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrage en aval de Claye Souilly


77


2027 2015 STEP : Amélioration traitement Mise en place d'une unité de déphosphatation


77


2027 2015 STEP : Amélioration traitement Traitement des effluents de Villeparisis, Mitry le Neuf(à Mitry Mory) et une partie de Claye Souilly


77


2027 2015 STEP : Création COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77


2027 2015 STEP : Filière boue COMMUNE CHARNY 77


2027 2015 STEP : Reconstruction STEP de 2300 EH COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77


2027 2015 STEP : Reconstruction COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77


2027 2015 STEP : Reconstruction COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77


2027 2015 ZH : Acquisition Acqusition sur les communes de Claye Souilly, Fresnes sur Marne et Annet sur Marne dans le cadre du projetd e restauration de la cotinuité et de zone humide en aval de Claye

Maître d'ouvrage inconnu - tiers à créer 77


2027 2015 ZH : Acquisition S INTERCOM AMENAGEMENT ENTRETIEN RENEUSE ET BASSE BEUVRONNE

77


2027 2015 ZH : Etude Etude de restauration des ZH de tête de BV : Action à intégrer dans le cadre du COG Beuvronne

SYNDICAT INTERCOM. D'ETUDES ET D'ENTRETIEN DE LA HTE BEUVRONNE

77



Restauration d'une zone humide suite restauration continuité et hydromorphologie


77



BASSINS VERSANTS DE L'UH 77




Délai EC




BASSIN VERSANT DE LA BEUVRONNE

77

la biberonne 2027 2015 Pluv : Contrôle à la source SYNDICAT INTERCOM ZONE INDUSTRIE MITRY MORY

77

la biberonne 2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)


77

la biberonne 2027 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE COMMUNES PLAINE DE FRANCE

77

la biberonne 2027 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LA GOELE ET DU MULTIEN

77

la biberonne 2027 2015 STEP : Amélioration traitement Filière boues, prétraitement, autosurveillance


77

la biberonne 2027 2015 STEP : Amélioration traitement Mise en place d'une unité de déphosphatation


77

la Reneuse 2027 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tétrachloroéthylène, Cadmium. Rejet direct

TECHNOS 77

la Reneuse 2027 2015 IND : Epuration in situ présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : Cadmium Nickel Zinc Cuivre Chrome. Rejet direct

TECHNOS 77

la Reneuse 2027 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Raccordé

PARIS AIR CATERING 77

la Reneuse 2027 2015 Pluv : Contrôle à la source 77

la Reneuse 2027 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77

la Reneuse 2027 2015 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP COMMUNE MITRY MORY 77

la Reneuse 2027 2015 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP En attente de l'actualisation du SDA 77

la Reneuse 2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)


77



77




Délai EC




77

la Reneuse 2027 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77

la Reneuse 2027 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77

la Reneuse 2027 2015 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du programme d'actions suite à la réactualisation du SDA sur l'ensemble du territoire


77

la Reneuse 2027 2015 STEP : Filière boue COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE

77

la Gondoire de sa source au confluent de la Marne (exclu)



2021 2027 Pluv : Contrôle à la source 77




77



Création d'un poste COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE ET GONDOIRE

77



77

ru de la brosse 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77

ru de la brosse 2027 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho

Incluse dans l'étude BV Gondoire COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE ET GONDOIRE

77

la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu)



93


2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : ESTIMATION MISE A NIVEAU USINE

COMMUNE SAINT MAUR DES FOSSES

94



93


2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : ESTIMATION TRAVAUX ADDUCTIONS PRINCIPALES


94




Délai EC




93



94



94



94



94


2021 2027 GOUV : Contrat Animation SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE 94


2021 2027 GOUV : Contrat Animation SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE 94


2021 2027 GOUV : Contrat Animation A partir de 2017 SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE 94


2021 2027 GOUV : SAGE Animation SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE 94




2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHARENTON LE PONT 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHAMPIGNY SUR MARNE

94






Délai EC



2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BRY SUR MARNE 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SUCY EN BRIE 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE NOISEAU 94




2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BONNEUIL SUR MARNE 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ORMESSON SUR MARNE 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SAINT-MANDE 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE COUBRON 93


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SAINT MAUR DES FOSSES

94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE LE PERREUX SUR MARNE

94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE NOGENT SUR MARNE 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MONTFERMEIL 93


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE GOURNAY-SUR-MARNE 93


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE NEUILLY S/MARNE 93


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MONTREUIL 93


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE NEUILLY PLAISANCE 93




Délai EC



2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE NOISY LE GRAND 93


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE LE RAINCY 93


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHENNEVIERES-SUR-MARNE

94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE PRE SAINT GERVAIS 93


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHARENTON LE PONT 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CLICHY-SOUS-BOIS 93


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE JOINVILLE LE PONT 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VINCENNES 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLIERS SUR MARNE 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE GAGNY 93


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MAISONS ALFORT 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SAINT MAURICE 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ROSNY-SOUS-BOIS 93


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ALFORTVILLE 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE LA QUEUE EN BRIE 94






Délai EC



2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CRETEIL 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLEMOMBLE 93


2021 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin DEPARTEMENT DE SEINE ST DENIS 93


2021 2027 Pluv : Zonage Pluvial Etude du zonage puvial pour préconisations à l'échelle départementale




93



COMMUNE CRETEIL 94



COMMUNE NEUILLY PLAISANCE 93



COMMUNE GOURNAY-SUR-MARNE 93



COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES

94



COMMUNE JOINVILLE LE PONT 94



COMMUNE CHENNEVIERES-SUR-MARNE

94






COMMUNE CRETEIL 94



COMMUNE FONTENAY SOUS BOIS 94



COMMUNE ROSNY-SOUS-BOIS 93




Délai EC




COMMUNE GAGNY 93



COMMUNE BRY SUR MARNE 94



COMMUNE NOISY LE GRAND 93



COMMUNE VILLIERS SUR MARNE 94



COMMUNE VILLEMOMBLE 93



COMMUNE MONTREUIL 93



COMMUNE LE RAINCY 93



COMMUNE CHENNEVIERES-SUR-MARNE

94



COMMUNE CHAMPIGNY SUR MARNE

94



COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CLICHY MONTFERMEIL

93



COMMUNE LE PERREUX SUR MARNE

94



COMMUNE SUCY EN BRIE 94



COMMUNE BONNEUIL SUR MARNE 94



COMMUNE LIMEIL BREVANNES 94



COMMUNE NOISEAU 94







Délai EC




COMMUNE ORMESSON SUR MARNE 94



COMMUNE LA QUEUE EN BRIE 94



COMMUNE NOGENT SUR MARNE 94



COMMUNE COUBRON 93



COMMUNE VINCENNES 94



COMMUNE FONTENAY SOUS BOIS 94



COMMUNE MAISONS ALFORT 94



COMMUNE SAINT-MANDE 94



COMMUNE SAINT MAURICE 94



COMMUNE CHARENTON LE PONT 94



COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MARNE LA VALLEE/VAL MAUBUEE

77





2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE BRY SUR MARNE 94


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE NOISY LE GRAND 93


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE NEUILLY S/MARNE 93


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE ROSNY-SOUS-BOIS 93




Délai EC



2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE NOGENT SUR MARNE 94


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE CRETEIL 94


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE LE PERREUX SUR MARNE

94


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE COUBRON 93


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE BONNEUIL SUR MARNE 94


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CLICHY MONTFERMEIL

93


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE VILLEMOMBLE 93


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CLICHY MONTFERMEIL

93


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE CHENNEVIERES-SUR-MARNE

94


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE BRY SUR MARNE 94


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE MONTREUIL 93


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE BONNEUIL SUR MARNE 94


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE MONTREUIL 93


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE CHAMPIGNY SUR MARNE

94


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE NOISEAU 94


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE ORMESSON SUR MARNE 94




Délai EC



2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE NOISY LE GRAND 93




2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE NEUILLY S/MARNE 93


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE VILLIERS SUR MARNE 94


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CLICHY MONTFERMEIL

93


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE BRY SUR MARNE 94


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE CRETEIL 94


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE COUBRON 93


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE NOGENT SUR MARNE 94


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE GAGNY 93


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE JOINVILLE LE PONT 94


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE GOURNAY-SUR-MARNE 93


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE NEUILLY PLAISANCE 93


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES

94


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE SAINT MAURICE 94


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94




Délai EC



2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE LE PERREUX SUR MARNE

94


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE LA QUEUE EN BRIE 94




2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MARNE LA VALLEE/VAL MAUBUEE

77




2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières A faire émerger création d'un poste de technicien

SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE 94


2021 2027 RIV : Dispositif franchissement Barrage de Meaux VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 77




2021 2027 RIV : Dispositif franchissement Etudes - Travaux franchissement piscicole

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 94


2021 2027 RIV : Entretien : pluriannuel Plan de gestion écologique des Iles de la RND



2021 2027 RIV : Etude : thématique (SDVP, juridique,…)

Faisabilité développement baignade en Marne

SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE 94




94



COMMUNE NOISY LE GRAND 93



Port de Bonneuil - Partie amont PORT AUTONOME DE PARIS 94



Diverses collectivités 94



Coût plus élevé car incluant démolition perré béton





Délai EC



2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel COMMUNAUTE D AGGLOMERATION VALLEE DE MARNE

94


2021 2027 ZH : Etude Valorisation, confluence du morbras PORT AUTONOME DE PARIS 94



ru de chantereine 2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels

ZI/ZA de Chelles, Courtry COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE ET CHANTEREINE

77

ru de chantereine 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source 77

ru de chantereine 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77

ru de chantereine 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)

Communauté d'agglomération Marne Chantereine

10

ru de chantereine 2027 2027 Réseau : Mise en séparatif Communautéd d'agglomération de marne chantereine

77

ru de chantereine 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Communauté d'agglomération Marne Chantereine

10

ru de chantereine 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Etude restauration hydromorphologique (APS, APD, PRO, EXE)


ru du Merdereau 2021 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels

SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE MARNE LA VALLEE-VAL MAUBUEE

77

ru du Merdereau 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77

le Morbras de sa source au confluent de la Marne


Présence de 11 substances dangereuses prioritaires

ARMABESSAIRE ET COMPAGNIE 77


2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : Chrome xylènes anthracène chloroforme Nickel nonylphénols Octylphénols cuivre plomb fluoranthène benzo(g,h,i)pérylène, cadmium, zinc. Rejet direct

ARMABESSAIRE 77




Délai EC



2027 2027 IND : Epuration in situ Programme d'actions : nonylphenols, cadmium indeno(1,2,3-cd)pyrène cuivre fluoranthene plomb zinc octylphenols benzo(b)fluoranthène benzo(g,h,i)peylène. Rejet direct

ARMABESSAIRE 77






2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE DU PLESSIS-TREVISE 94





COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA BRIE FRANCILIENNE

77



COMMUNE DU PLESSIS-TREVISE 94


2027 2027 Réseau : Création Un SDA doit être lancé en 2016-2017 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATIN DE LA BRIE FRANCILIENNE

77


2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNAUTE D'AGGLOMERATIN DE LA BRIE FRANCILIENNE

77


2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA BRIE FRANCILIENNE

77


2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE DU PLESSIS-TREVISE 94


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Un SDA doit être lancé préalablement.Puis, Mise en oeuvre du programme d'actions

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA BRIE FRANCILIENNE

77


2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA BRIE FRANCILIENNE

77


2027 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Poste existant SYNDICAT INTERCOM POUR L ASSAINI ET AMENAGEMENT DU MORBRAS

77




Délai EC




Etude continuité SYNDICAT INTERCOM POUR L ASSAINI ET AMENAGEMENT DU MORBRAS

77



Etude globale restauration continuité et hydromorphologie


Actions de l’unité hydrographique Mauldre et Vaucouleurs


3.7 Actions de l’unité hydrographique Mauldre et Vaucouleurs




Délai EC


TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX



INITIAL BTB 78


2015 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Travaux préconisés par la DUP SYND INTERCOMMUNAL REGION YVELINES POUR ADDUCTION EAU

78


2015 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Travaux préconisés par la DUP Courgent 78


2015 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Travaux préconisés par la DUP SIFEP DE LONGNES 78


2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VAUCOULEURS RIVE DROITE

78


2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Captages envisagés : Rosay, Septeuil, Longnes, Dammartin, Vert, Tilly

78



Programme d'actions à définir SAUR 78



Programme d'actions à définir Syndicat des Eaux de la Falaise et Nezel

78



Programme d'actions à définir SYNDICAT DES EAUX REGION D'YVELINES

78



Programme d'actions à définir MAIRIE D'AULNAY SUR MAULDRE 78

la Mauldre de sa source au confluent du Maldroit (inclus)

2027 2027 GOUV : Contrat Animation COMITE BASSIN HYDROGRAPHIQUE DE LA MAULDRE ET SES AFFLUENTS

78


2027 2027 GOUV : Contrat Animation Animation de la mise en conformité des branchements et des ANC sur les communes adhérentes au SIARNC

SYND INTERCOM ASSAI REGION DE NEAUPHLE LE CHATEAU

78



ZI ZA Coignières COMMUNE COIGNIERES 78



Pour certaines ZA/ZI SYND INTERCOM ASSAI REGION DE NEAUPHLE LE CHATEAU

78





Mise en conformité des branchements particuliers non conformes en 10 ans.

Code maître d'ouvrage à chercher (toutes les communes situées sur la Mauldre amontl)

78




Délai EC




Mise en conformité de 10% des branchements particuliers en 10 ans.


78


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme pluriannuel de réhabilitations des réseaux de collecte des communes adhérentes au SIARNC


78



Restructuration et équipement de déversoirs d'orage


78


2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Programme pluriannuel de restauration de la Mauldre amont et ses affluents

SYND INTERCOM EAUX MAULDRE SUPERIEURE

78




2027 2027 RIV : Restauration continuité Restauration continuité ouvrages de Beynes

COMMUNE BEYNES 78


2027 2027 RIV : Restauration continuité Etude Restauration de la continuité sur l'axe Guyon-Guyonne

SYND INTERCOM EAUX MAULDRE SUPERIEURE

78


2027 2027 STEP : Amélioration traitement SYND INTERCOM ASSAI REGION DE NEAUPHLE LE CHATEAU

78


2027 2027 STEP : Extension Extension de la STEP pour 25000 eH à 45000


78


2027 2027 STEP : Reconstruction STEP 2000 à 3000 EH SYND INTERCOM ASSAI REGION DE NEAUPHLE LE CHATEAU

78

ru d'elancourt 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tétrachloroéthylène, nonylphénols . Raccordé

CRMA (EX. SEFRI CIME) 78

ru d'elancourt 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78

ru d'elancourt 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78

ru d'elancourt 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme pluriannuel de réhabilitation par chemisage des réseaux primaires (diamètre compris entre 300 et 400 mm)


78

ru d'elancourt 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme pluriannuel de réhabilitation par remplacement des réseaux primaires


78




Délai EC


ru d'elancourt 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme pluriannuel de réhabilitation par remplacement des réseaux secondaires


78

ru d'elancourt 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du collecteur d'arrivée à la STEP d'Elancourt


78

ru d'elancourt 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme pluriannuel de réhabilitation par chemisage structurant des réseaux secondaires


78

ru d'elancourt 2027 2027 STEP : Amélioration traitement Mise en place d'un traitement quaternaire sur la STEP d'Elancourt.


78

ruisseau du lieutel 2027 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE VICQ 78

ruisseau du lieutel 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)

COMMUNE VICQ 78

ruisseau du lieutel 2027 2027 Réseau : Création Travaux issus du schéma directeur SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DU BREUIL

78

ruisseau du lieutel 2027 2027 Réseau : Création COMMUNE VICQ 78

ruisseau du lieutel 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DU BREUIL

78

ruisseau du lieutel 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DU BREUIL

78

ruisseau du lieutel 2027 2027 STEP : Création COMMUNE VICQ 78

la Guyonne 2021 2027 RIV : Restauration continuité 18 obstacles en liste 2 à aménager 78

ru maldroit 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Raccordé

INITIAL BTB (ex GALLIA) 78

ru maldroit 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Trichloroéthylène, Tétrachloroéthylène, Nonylphénols . Raccordé

SGI GALVANOPLASTIE INDUSTRIELL 78

ru maldroit 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78




Délai EC


ru maldroit 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78

ru maldroit 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme pluriannuel de réhabilitations des réseaux de collecte

COMMUNE LES CLAYES SOUS BOIS 78

ru maldroit 2027 2027 STEP : Reconstruction STEP 4300 EH SYND INTERCOM ASSAI REGION DE NEAUPHLE LE CHATEAU

78

la Mauldre du confluent du Maldroit (exclu) au confluent de la Seine (exclu)


78



78



78



78


2027 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE MONTAINVILLE 78


2027 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE HERBEVILLE 78


2027 2027 GOUV : Contrat Animation COMITE BASSIN HYDROGRAPHIQUE DE LA MAULDRE ET SES AFFLUENTS

78


2027 2027 GOUV : SAGE Animation COMITE BASSIN HYDROGRAPHIQUE DE LA MAULDRE ET SES AFFLUENTS

78


2027 2027 IND : Technologies propres Programme d'actions tétrachloroéthylène

FCI MICROCONNECTIONS 78








Délai EC





2027 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) AAC Flins Aubergenville : programme d'actions zéro phyto en ZNA

COMMUNE AUBERGENVILLE 78



Mise en conformité des branchements particuliers non conformes en 10 ans.

Code maître d'ouvrage à chercher (toutes les communes situées sur la Mauldre aval)

78





2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du collecteur d'arrivée au poste de refoulement de la Minière.


78


2027 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Postes existants COMITE BASSIN HYDROGRAPHIQUE DE LA MAULDRE ET SES AFFLUENTS

78



Etude sur la continuité écologique SICOM ENTRETIEN AMENAGEMENT DE LA MAULDRE INF ET DU RU DE RICHE

78


2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Programme pluriannuel de restauration de la Mauldre aval et ses affluents

SICOM ENTRETIEN AMENAGEMENT DE LA MAULDRE INF ET DU RU DE RICHE

78




2027 2027 RIV : Restauration continuité Travaux de restauration de la continuité écologique (Clapet Aulnay)

SICOM ENTRETIEN AMENAGEMENT DE LA MAULDRE INF ET DU RU DE RICHE

78





Plan de Gestion des ZH prioritaires du BV

COMITE BASSIN HYDROGRAPHIQUE DE LA MAULDRE ET SES AFFLUENTS

78

ru de gally 2027 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE RENNEMOULIN 78

ru de gally 2027 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE DAVRON 78

ru de gally 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78

ru de gally 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78

ru de gally 2027 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Ouvrage d'écrêtage à la Faisanderie SM ASSAINISSEMENT REGION OUEST VERSAILLE

78




Délai EC


ru de gally 2027 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Ouvrage d'écrétage en amont de la STEP

SM ASSAINISSEMENT REGION OUEST VERSAILLE

78

ru de gally 2027 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP COMMUNE VERSAILLES 78

ru de gally 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) SI ASSAINISSEMENT DU VAL DE GALLY OUEST

78

ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du SDA SI ASSAINISSEMENT DU VAL DE GALLY OUEST

78

ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation collecteur unitaire Versailles Sud


78

ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau unitaire Versailles Nord


78

ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Pose réseaux EU ZAC de l'aérostat COMMUNAUTE AGGLOMERATION DE SAINT QUENTIN EN YVELINES

78

ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE VERSAILLES 78

ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Remplacement des collecteurs EU rue Jean Jaurès


78

ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du collecteur eaux usées Parly - Rocquencourt


78

ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme pluriannuel de réhabilitations des réseaux de collecte

COMMUNE LE CHESNAY 78

ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du collecteur eaux usées Bois d'Arcy


78

ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du collecteur unitaire Glatigny


78

ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation collecteur eaux usées Bailly Rocquencourt


78

ru de gally 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du collecteur eaux usées Trappes Saint Cyr Oues


78

ru de gally 2027 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Poste existant SM AMENAGEMENT ENTRETIEN RU GALLY

78

ru de gally 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Programme pluriannuel de restauration du ru de Gally et ses affluents

SM AMENAGEMENT ENTRETIEN RU GALLY

78




Délai EC


ru de gally 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauration hydromorphologique du ru à Chavenay et Villepreux

SM AMENAGEMENT ENTRETIEN RU GALLY

78

ru de gally 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Reméandrage ru de Gally - Domaine de la Faisanderie


78

ru de gally 2027 2027 RIV : Restauration continuité Restauration continuité barrage de Rennemoulin


78

ru de gally 2027 2027 STEP : Amélioration traitement Jardin filtrant SM ASSAINISSEMENT REGION OUEST VERSAILLE

78

la Vaucouleurs de sa source au confluent de la Seine (exclu)

2015 2027 GOUV : Contrat Animation CCPays Houdanais 78


2015 2027 GOUV : Contrat Animation Contrat d'animation ANC COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS HOUDANAIS

78


2015 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Création de poste COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS HOUDANAIS

78



Etude BV Vaucouleurs COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS HOUDANAIS

78


2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Programme Pluriannuel de Restauration de la Vauculeurs aval et de ses affluents

SYNDICAT MIXTE DE LA RIVIERE LA VAUCOULEURS

78


2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Programme pluriannuel de restauration de la Vaucouleurs amont et de ses affluents

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS HOUDANAIS

78


2015 2027 RIV : Restauration continuité Travaux de restauration de la continuité écologique - Vaucouleurs amont

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS HOUDANAIS

78


2015 2027 RIV : Restauration continuité Travaux de restauration de la continuité écologique - Vaucouleurs aval

SYNDICAT MIXTE DE LA RIVIERE LA VAUCOULEURS

78

ru d'ouville 2015 2027 Réseau : Création Création de 145 branchements d'eaux usées et des réseaux de collecte associés

MONTCHAUVET 78

ru d'ouville 2015 2027 STEP : Création Filtres plantés de roseaux. Inclus les études.

MONTCHAUVET 78

la flexanville 2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)

Travaux du SDA SYND D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ORGERUS

78




Délai EC


la flexanville 2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)

Travaux prévus au SDA COMMUNE SEPTEUIL 78

la flexanville 2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du SDA SYND D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ORGERUS

78

la flexanville 2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du SDA COMMUNE SEPTEUIL 78

la flexanville 2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux du SDA SYND D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ORGERUS

78

la flexanville 2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux prévus au SDA COMMUNE SEPTEUIL 78

ru morand 2015 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


78

ru morand 2015 2027 Réseau : Création COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES

78

ru morand 2015 2027 STEP : Création Procédé envisagé : filtres plantés de roseaux

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES

78



78



78

Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin


3.8 Actions de l’unité hydrographique Petit Morin et Grand Morin




Délai EC



2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Diagnostic dans le cadre de l'interconnexion Brie Centrale

COMMUNE MORTCERF 77



Volume prélevé 4 500 000 m3 en 2013/ Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)

ARJO WIGGINS SECURITY SAS 77


2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Maîtrise d'Ouvrage prise par la ville de Coulommiers

COMMUNE COULOMMIERS 77


2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) SIAEP DU NORD EST DE SEINE ET MARNE

77



Programme d'actions à définir SIAEP VALLÉE-DE-L'AUBETIN 77



Programme d'actions à définir COMMUNE DE MORTCERF 77






Programme d'actions à définir SNE 77



Programme d'actions à définir SIAEP VALLÉE DU PETIT MORIN 77




le Petit Morin de sa source au confluent du ru de Bannay (inclus)

2021 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE CHAMPAGNE

51


2021 2015 IND : Fiabilisation de la qualité des effluents raccordés

TEREOS distillerie (Val des Marais) 51



51


2021 2015 RIV : Restauration : milieu naturel 51






Délai EC


ruisseau le boitet 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51

ruisseau de cubersault 2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS

51

ruisseau de cubersault 2027 2015 Réseau : Création COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS

51


51


51


51


51

ruisseau de cubersault 2027 2015 RIV : Restauration : milieu naturel 51

ruisseau de cubersault 2027 2015 RIV : Restauration continuité 51

ruisseau de cubersault 2027 2015 STEP : Reconstruction COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS

51

ru des moulins 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51

ru de maurupt 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51

ru de maurupt 2015 2015 Réseau : Création COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS

51

ru de maurupt 2015 2015 STEP : Reconstruction COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS

51

ru de l'homme blanc 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51

ru de coligny 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51

ru broussy-le-grand 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51




Délai EC


ru broussy-le-grand 2015 2015 Réseau : Création COMMUNE BROUSSY LE GRAND 51

ru broussy-le-grand 2015 2015 STEP : Reconstruction COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX SEZANNAIS

51

ru broussy-le-grand 2015 2015 STEP : Reconstruction COMMUNE BROUSSY LE GRAND 51

ru aux renards 2015 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE CHAMPAUBERT 51

ru aux renards 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51

le Petit Morin du confluent du ru de Bannay (exclu) au confluent de la Marne (exclu)

2015 2027 ANC : travaux de réhabilitation Communauté de la Brie des Morin 77


2015 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE L'EPINE AUX BOIS 02


2015 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS

51




77




77


2015 2027 ERO : Travaux hydraulique douce Limiter les transferts 51


2015 2027 IND : Fiabilisation de la qualité des effluents raccordés

AXON'CABLE SA 51



51




Délai EC



2015 2027 Réseau : Mise en séparatif Création d'un réseau séparatif avec raccordement sur la commune de St Cyr sur Morin.

COMMUNE SAINT OUEN SUR MORIN 77


2015 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau existant. Création de réseau pour raccordement à la future station.

COMMUNE BOITRON 77


2015 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation, deconnexion et extension du réseau existant.

COMMUNE VERDELOT 77


2015 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau pluvial existent en unitaire et raccordement sur la future station.

COMMUNE ORLY SUR MORIN 77


2015 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Mutualisé sur l'ensemble de la rivière 77



structuration d'une maîtrise d'ouvrage adaptée (mutualisation)

Maître d'ouvrage à faire émerger 77




2015 2027 RIV : Restauration continuité 2 ouvrages 51


2015 2027 RIV : Restauration continuité 4 ouvrages 51






Délai EC



2015 2027 STEP : Création Création d'une station pour le bourg COMMUNE ORLY SUR MORIN 77


2015 2027 STEP : Création COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIE CHAMPENOISE

51


2015 2027 STEP : Création Step et bassin d'orage a créer. Actuellement, raccordement des fosses septiques sur le réseau pluvial.

COMMUNE BOITRON 77


2015 2027 STEP : Création COMMUNE VIELS MAISONS 02


2015 2027 STEP : Reconstruction Reconstruction d'une station en remplacement des 2 stations communales et extension des réseaux d'assinissement existants.

SIVOM DE LA VALLEE DU PETIT MORIN

77


2015 2027 STEP : Reconstruction Reconstruction station 300 EH et création d'un bassin d'orage.

COMMUNE VERDELOT 77


2015 2027 STEP : Reconstruction STEP 1200 EH COMMUNE SAINT CYR SUR MORIN 77



51

ru de champramont 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51

cours d'eau des haras 2021 2015 ERO : Travaux hydraulique douce Limiter les transferts 51

cours d'eau des haras 2021 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho

51

cours d'eau des haras 2021 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho

51




Délai EC


ru de vinet 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51

ru de vinet 2015 2015 ERO : Travaux hydraulique douce Limiter les transferts 51

ru de vinet 2015 2015 ERO : Travaux hydraulique douce Limiter les transferts 51

ru du val 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51

ru moreau 2021 2015 ERO : Travaux hydraulique douce Limiter les transferts 51

ru moreau 2021 2015 GOUV : Emergence de maître d'ouvrage

Structurer et renforcer la maîtrise d'ouvrage

Structuration de la maîtrise d'ouvrage 51

ru de bellot 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


77

ru de bellot 2015 2015 ERO : Travaux hydraulique douce Limiter les transferts 51

ru d'avaleau 2027 2015 ERO : Travaux hydraulique douce Limiter les transferts 51

ru d'avaleau 2027 2015 GOUV : Emergence de maître d'ouvrage


Structuration de la maîtrise d'ouvrage 77

ru d'avaleau 2027 2015 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) AAC HONDEVILLIERS 77

ru d'avaleau 2027 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho

51

ru de la fonderie 2027 2015 GOUV : Emergence de maître d'ouvrage


Structurer la maîtrise d'ouvrage 77

le Grand Morin de sa source au confluent de l'Aubetin (exclu)

2015 2015 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Réalisation d'une usine de traitement Fluor, Fer, pesticides, sulfates, manganèse, arsenic et strontium. Amènagement des canalisations d'alimentation et distribution. Réhabilitation du champ captant.

COMMUNE COULOMMIERS 77


2015 2015 ANC : travaux de réhabilitation 77


2015 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX SEZANNAIS

51



51




Délai EC





77




77




51


2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : zinc

V ET B FLIESEN GMBH 77


2015 2015 IND : Epuration in situ Programme d'Actions(nonylphénols) et impact Azote

ARJO WIGGINS SECURITY SAS 77



SAVER PLUS 77


2015 2015 Réseau : Création COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE CHAMPAGNE

51


2015 2015 Réseau : Création Raccordement des hameaux sur la station communale.

COMMUNE CHAILLY EN BRIE 77


2015 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE LA FERTE GAUCHER 77


2015 2015 Réseau : Réhabilitation Prévisions SDA 2009-2012 reportées COMMUNE COULOMMIERS 77


2015 2015 RIV : Animation : Technicien Rivières Mutualisé avec SMETA du Grand Morin Aval

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU HAUT MORIN

77



suite effacement ouvrages du moulin du Marais - ROE 29675, 57771, 57772


77



Restauration du lit de la rivière suite effacement du moulin de Janvier - ROE29794


77



Restauration rivière suite effacement ouvrage Moulin Grenouille - ROE 29790


77




Délai EC




Suite effacement moulin de Nevers - ROE 57360

0677132 51



Suite effacement moulin Saint Denis - ROE 18686, 80768, 80576, 82769


77



Suite effacement moulin de la Bretonnière


77



Suite effacement moulin de Boissy SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU HAUT MORIN

77



Restauration lit rivière suite effacement déversoir du moulin Court (ROE29858)


77



Restauration rivière suite effacement clapet de Mouroux

SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN

77



Suite effacement moulin de Crèvecoeur ROE 29667


77



51




2015 2015 RIV : Restauration continuité Ouvrage grenelle (Moulin du Nevers) ARJO WIGGINS SECURITY SAS 77


2015 2015 RIV : Restauration continuité Moulin du Pont à Saint Remy de la Vanne


77


2015 2015 RIV : Restauration continuité Moulin de Montblin à la Ferté Gaucher SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU HAUT MORIN

77




Délai EC



2015 2015 RIV : Restauration continuité Moulin du prieuré à la Ferté Gaucher SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU HAUT MORIN

77


2015 2015 RIV : Restauration continuité 6 ouvrages sur ru des noue et 6 ouvrages à l'amont du grand morin

51


2015 2015 RIV : Restauration continuité Moulin Trochard - ROE 18514 ouvrage en mauvais état finir effacement


77


2015 2015 RIV : Restauration continuité Effacement du reste de l'ouvrage - Moulin de Coubertin


77


2015 2015 RIV : Restauration continuité Effacement clapet SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN

77




2015 2015 STEP : Reconstruction STEP de 400 EH COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS FERTOIS

77


2015 2015 STEP : Suppression COMMUNE BOISSY LE CHATEL 77

ru des larrons 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51

ruisseau nogentel 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51

ru de bonneval 2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE TREFOLS 51

cours d'eau du menil tartarin 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51

ru du val 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


51

ru du val 2015 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho

51

ru du val 2015 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho

51

ru de saint-mars 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


77

ru de saint-mars 2015 2015 RIV : Restauration continuité 2 obstacles en liste 2 à aménager 77




Délai EC


ru du couru 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


77

ru du Vannetin 2027 2015 Réseau : Création COMMUNE LEUDON EN BRIE 77

ru du Vannetin 2027 2015 RIV : Etude : thématique (SDVP, juridique,…)

Etude juridique pour structuration d'une maîtrise d'ouvrage et portage du DOCOB natura 2000


ru du Vannetin 2027 2015 STEP : Création COMMUNE LEUDON EN BRIE 77

ru du Vannetin 2027 2015 STEP : Reconstruction STEP de 1979 de 250 EH COMMUNE CHARTRONGES 77

ru de raboireau 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


77

ru de raboireau 2027 2015 Réseau : Création suppression du pseudo unitaire et unités de prétraitement

COMMUNE SAINT DENIS LES REBAIS

77

ru de raboireau 2027 2015 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation et mise en séparatif pour réduire les ECPP

COMMUNE REBAIS 77

ru de raboireau 2027 2015 STEP : Création suppression du pseudo unitaire et unités de prétraitement

COMMUNE SAINT DENIS LES REBAIS

77

ru de l'orgeval 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


77

ru du lieton 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


77

ru du lieton 2027 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77

le Grand Morin du confluent de l'Aubetin (exclu) au confluent de la Marne (exclu)

2021 2027 AEP : Sécurisation - stockage Sécurisaton : SYND MIXTE ADDUCTION EAU POTABLE DE CRECY LA CHAPELLE ET ENVIRONS

77


2021 2027 AEP : Sécurisation - stockage Sécurisaton : Réhabilitation des ouvrage de stockage du syndicat nouvellement étendu

SIAEP DU NORD EST DE SEINE ET MARNE

77


2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : SYND MIXTE ADDUCTION EAU POTABLE DE CRECY LA CHAPELLE ET ENVIRONS

77


2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : SIAEP DU NORD EST DE SEINE ET MARNE

77




Délai EC




77



77



77



77




77


2021 2027 GOUV : SAGE Animation SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU HAUT MORIN

77






Restauration rivière suite effacement moulin Guérard - ROE 18387


77



Restauration rivière suite effacement moulin de Coubertin


77



Restauration rivière suite effacement moulin de Bicheret


77



Restauration rivière suite effacement moulin Coude - ROE 29579


77




Délai EC




Restauration rivière suite effacement moulin Liarry - ROE 18477


77



Restauration rivière suite effacement moulin Tamé - ROE 18458


77



Restauration rivière suite effacement moulin Bilbauderie - ROE29572


77



Restauration rivière suite effacement moulin Misère


77



Restauration rivière suite effacement moulin Trochard - ROE 18514


77



Restauration rivière suite effacement moulin Genevraye - ROE 18393


77


2021 2027 RIV : Restauration continuité 1 ouvrage/an sur la base des conclusions de l'étude globale (finalisée en 2012)


77


2021 2027 RIV : Restauration continuité Effacement moulin de Genevraye - ROE 18393


77


2021 2027 RIV : Restauration continuité Effacement du reste de moulin de la Bilbauderie - ROE 29572


77


2021 2027 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrage en mauvais état SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN

77


2021 2027 RIV : Restauration continuité Effacement de l'ouvrage en mauvais état


77


2021 2027 RIV : Restauration continuité Effacement reste ouvrage - Moulin de Bicheret


77


2021 2027 RIV : Restauration continuité Effacement du reste de l'ouvrage en mauvais état


77




Délai EC



2021 2027 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrage Moulin de Coude SYND MIXTE ETUDES TRAV BASSIN GD MORIN

77


2021 2027 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrage mauvais état - Moulin de Guérard ROE18387


77


2021 2027 STEP : Amélioration traitement Aménagement réseau et bassin avant station pour éviter les rejets au milieu naturel.

SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE COUILLY PONT AUX DAMES

77


2021 2027 STEP : Reconstruction STEP 1500 EH SICGSERA DE LA CELLE/MORIN FAREMOUTIERS POMMEUSE

77


2021 2027 STEP : Reconstruction trois choix évoqués: 1 station pour les deux communes, 2 stations, 1 station Esbly et Isles les V raccordé à Meaux

COMMUNE ESBLY 77


2021 2027 STEP : Reconstruction STEP 2200 EH SICGSERA DE LA CELLE/MORIN FAREMOUTIERS POMMEUSE

77



ru de la fosse aux coqs 2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : SYND MIXTE ADDUCTION EAU POTABLE DE CRECY LA CHAPELLE ET ENVIRONS

77

ru de la fosse aux coqs 2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE MAISONCELLES EN BRIE 77

ru de la fosse aux coqs 2021 2027 STEP : Reconstruction Station actuelle de 1983 COMMUNE MAISONCELLES EN BRIE 77

ru du mesnil 2027 2027 STEP : Reconstruction STEP de 600 EH COMMUNE COULOMMES 77

ru du mesnil 2027 2027 STEP : Reconstruction STEP 250 EH SIVOM DE LA REGION DE BOUTIGNY 77

ru de lochy 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77

L'Aubetin de sa source au confluent du Grand Morin (exclu)


51


2027 2015 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) AAC DAGNY 77



Etude globale et schéma directeur de restauration hydromorphologique de l'Aubetin

77



51




Délai EC




Structuration d'un maître d'ouvrage à l'échelle de l'Aubetin



2027 2015 RIV : Restauration : milieu naturel 1ère tranche de restauration hydromorphologique de l'Aubetin

77




2027 2015 STEP : Reconstruction COMMUNE BETON BAZOCHES 77


2027 2015 STEP : Reconstruction STEP de 1969 de 600 EH COMMUNE AMILLIS 77

ru de l' etang 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


77

ru de volmerot 2015 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


77

ru de volmerot 2015 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNE MONTCEAUX LES PROVINS

77

ru de volmerot 2015 2015 STEP : Création COMMUNE MONTCEAUX LES PROVINS

77

ru de chevru 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


77

ru de chevru 2027 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNE CHEVRU 77

ru de chevru 2027 2015 STEP : Reconstruction STEP de 1100 EH COMMUNE CHEVRU 77

ru de maclin 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


77

Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette


3.9 Actions de l’unité hydrographique Orge et Yvette




Délai EC


TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX 2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics

SDAEP SYND INTER COM D'ALIMENTATION EAU DES GRANGES -FORET LE ROI

91

TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX 2015 2027 IND : Réduction des prélèvements d'eau


CHR HANSEN SA 91

TERTIAIRE DU MANTOIS A L'HUREPOIX 2015 2027 PROTEC : Programme d'actions dans AAC

Programme d'actions à définir SYNDICAT INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE REGION D ANGERVILLIERS

91


Programme d'actions à définir SYNDICAT DE LA FORET DE RAMBOUILLET

78



91



91

ALBIEN-NEOCOMIEN CAPTIF 2015 2015 IND : Réduction des prélèvements d'eau

Volume prélevé 2013 : 374 000 m3, ZRE Albien néocomien captif

CENTRE D ETUDES DE BRUYERES LE CHATEL CEA

91

ALBIEN-NEOCOMIEN CAPTIF 2015 2015 IND : Réduction des prélèvements d'eau

Volume prélevé 192000 m3/an en 2013 ZRE ESO Albien néocomien captif

GRENELLE SERVICE 91



Programme d'actions à définir COMMUNE CORBREUSE 91

Chaîne d'étangs de Hollande (ST Hubert;Pourras;Corbet;Hollande;Bourgneuf)

2021 ZH : Animation : technicien zone humide

Technicien Zones Humides des étangs de Hollande

SM AMENAGEMENT DE GESTION DE ETANGS DES RIGOLES

78

L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus)

2027 2027 GOUV : Contrat Animation Animation contrat Orge amont SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE

78



Prévu dans le contrat global Orge Amont

Syndicat mixte du bassin supérieur de l'orge

91


2027 2027 Pluv : autres Etude EP SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE

91



Mise en conformité des branchements des bâtiments communaux

COMMUNE DOURDAN 91




COMMUNE ST MARTIN DE BRETHENCOURT

78




Délai EC





COMMUNE MAUCHAMPS 91




COMMUNE BOISSY LE SEC 91



Mise en conformité de branchements particuliers

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE

91




COMMUNE DES GRANGES LE ROI 91




COMMUNE BREUILLET 91



Mise en conformité des branchements particuliers

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL

91


2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation su SDA SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE

91


2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Schéma directeur d'assainissement COMMUNE BOISSY LE SEC 91


2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE RICHARVILLE 91


2027 2027 Réseau : Mise en séparatif Mise en oeuvre du SDA SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE

91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE

91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL

91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL

91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE

91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA COMMUNE DES GRANGES LE ROI 91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Devoiement de l'antenne de Boissy SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL

91




Délai EC



2027 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Missions des techniciens rivière sur Orge amont et Rémard aval

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEUR DE L ORGE

91


2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Dévoiement collecteur intercommunal à Sermaise


91


2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Dévoiement de collecteur intercommunal à Saint Chéron


91


2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Dévoiement du collecteur intercommunal à Saint Martin de Bréthencourt


78


2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel CII Ollainville SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL

91


2027 2027 RIV : Restauration continuité obstacles en liste 1 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEUR DE L ORGE

91



91



Acquisition de matériel COMMUNE SERMAISE 91

la remarde 2021 2015 IND : Epuration in situ Impact azote sur masse d'eau CENTRE D ETUDES DE BRUYERES LE CHATEL CEA

91

la remarde 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)


COMMUNE SONCHAMP 78



COMMUNE LE VAL SAINT GERMAIN 91



COMMUNE LONGVILLIERS 78


Mise en conformité des branchements particuliers suite au SDA

COMMUNE ANGERVILLIERS 91



COMMUNE SAINT CYR SOUS DOURDAN

91



COMMUNE ST ARNOULT EN YVELINES

78



COMMUNE SAINT MAURICE MONTCOURONNE

91




Délai EC




COMMUNE ANGERVILLIERS 91

la remarde 2021 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE

91

la remarde 2021 2015 Réseau : Mise en séparatif Rue Charles de Gaulle COMMUNE ST ARNOULT EN YVELINES

78

la remarde 2021 2015 Réseau : Mise en séparatif Mise en séparatif rue de la Treille COMMUNE SAINT ARNOULT EN YVELINES

78

la remarde 2021 2015 Réseau : Mise en séparatif Rue de la Grosse Haie et rue du Sentier


91

la remarde 2021 2015 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE

91

la remarde 2021 2015 Réseau : Réhabilitation SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE

91

la remarde 2021 2015 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL

91

la remarde 2021 2015 RIV : Entretien : pluriannuel Lutte contre espèces invasives BV Rémarde amont

SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE

78

la remarde 2021 2015 RIV : Restauration continuité 1 obstacle en liste 2 à aménager SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEUR DE L ORGE

78

la remarde 2021 2015 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrages BV Rémarde amont


78

la remarde 2021 2015 RIV : Restauration continuité Effacement de l'ouvrage grenelle de Folleville rémarde aval

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REMARDE AVAL

91

la remarde 2021 2015 STEP : Reconstruction STEP 3000 EH SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE

91

la remarde 2021 2015 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques

Restauration ZH BV Rémarde SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE

78

ruisseau la gironde 2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)


COMMUNE PONTHEVRARD 78

ruisseau la gironde 2021 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA COMMUNE PONTHEVRARD 78

Riviere la Renarde 2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics

Etude AAC SYNDICAT INTERCOM DES EAUX DE LAVENELLE

91




Délai EC


Riviere la Renarde 2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)


COMMUNE SOUZY LA BRICHE 91

la Rabette 2021 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78

la Rabette 2021 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78

la Rabette 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)


COMMUNE ROCHEFORT EN YVELINES

78

la Rabette 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)


COMMUNE CLAIREFONTAINE EN YVELINES

78

la Rabette 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)

Deconnexion de gouttières en centre bourg.

COMMUNE ROCHEFORT EN YVELINES

78

la Rabette 2021 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Etude diagnostic des réseaux. SYND INTERCOMM. D'ASSAINISSEMENT ROCHEFORT YVELINES, LONGVILLIERS

78

la Rabette 2021 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Etude d'aide à la décisison pour l'assainissement du hameau de PAINCOURT.

COMMUNE CLAIREFONTAINE EN YVELINES

78

la Rabette 2021 2015 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA SYND INTERCOMM. D'ASSAINISSEMENT ROCHEFORT YVELINES, LONGVILLIERS

78

la Rabette 2021 2015 RIV : Restauration continuité 2 obstacles en liste 2 à aménager 78

la Gloriette 2021 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)


COMMUNE BULLION 78



COMMUNE BONNELLES 78



COMMUNE LA CELLE LES BORDES 78

la Gloriette 2021 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE BONNELLES 78

la Gloriette 2021 2015 Réseau : Mise en séparatif Mise en oeuvre du SDA COMMUNE BONNELLES 78

la Gloriette 2021 2015 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du collecteur St Symphorien / Château.

COMMUNE BONNELLES 78

la Gloriette 2021 2015 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA COMMUNE BULLION 78

la Gloriette 2021 2015 Réseau : Réhabilitation Dévoiement du collecteur COMMUNE LA CELLE LES BORDES 78

la Gloriette 2021 2015 RIV : Restauration continuité 8 obstacles en liste 2 à aménager 78




Délai EC


la Gloriette 2021 2015 STEP : Amélioration traitement Maîtrise d'oeuvre et amélioration du fonctionnement de la STEP

COMMUNE LA CELLE LES BORDES 78

la Gloriette 2021 2015 STEP : Création Maîtrise d'oeuvre et création d'une nouvelle STEP 350 EH hameau de la Bâte

COMMUNE LONGVILLIERS 78

la Gloriette 2021 2015 STEP : Filière boue Etude et mise en place d'une nouvelle filière pour la gestion des boues de la STEP.

COMMUNE BULLION 78

cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91

cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91

cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)


COMMUNE BRIIS SOUS FORGES 91



COMMUNE BRIIS SOUS FORGES 91



COMMUNE FORGES LES BAINS 91



COMMUNE FORGES LES BAINS 91



COMMUNE LIMOURS 91



COMMUNE VAUGRIGNEUSE 91



COMMUNE PECQUEUSE 91



COMMUNE LIMOURS 91

cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA COMMUNE VAUGRIGNEUSE 91

cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Grande Rue et Beethoven COMMUNE LIMOURS 91

cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA COMMUNE LIMOURS 91

cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA COMMUNE FORGES LES BAINS 91

cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA SIVU ASSAINISSEMENT DES COMMUNES LIMOURS

91

cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA COMMUNE BRIIS SOUS FORGES 91




Délai EC


cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 RIV : Restauration continuité Seuil 006 SIVU HYDRAULIQUE ASSAINISSEMENT REGION LIMOURS

91

cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 RIV : Restauration continuité Seuil 005 SIVU HYDRAULIQUE ASSAINISSEMENT REGION LIMOURS

91

cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 RIV : Restauration continuité Seuil amont du plan d'eau chateau de Vaugrigneuse

SIVU HYDRAULIQUE ASSAINISSEMENT REGION LIMOURS

91

cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 RIV : Restauration continuité Ouvrage du Chateau de la fontaine aux Cossons


91

cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 RIV : Restauration continuité Ouvrage hydraulique aval pont du chemin de béchereau


91

cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 RIV : Restauration continuité Ouvrage aval plan d'eau chateau de Vaugrigneuse


91

cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 RIV : Restauration continuité 9 obstacles en liste 2 à aménager 78

cours d'eau de la Pedecelle 2027 2027 STEP : Reconstruction STEP 700 EH COMMUNE PECQUEUSE 91

la Charmoise 2027 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91

la Charmoise 2027 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91

la Charmoise 2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)

Mise en conformité des bâtiments communaux

COMMUNE BRUYERES LE CHATEL 91



COMMUNE COURSON MONTELOUP 91



COMMUNE FONTENAY LES BRIIS 91

la Charmoise 2027 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du schéma directeur d'assainissement de Bruyères le Châtel


91

la Charmoise 2027 2015 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre du SDA SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL

91

la Charmoise 2027 2015 RIV : Renaturation : milieu artif. ou semi artif.

Reméandrage et renaturation berges et lit mineur


la Charmoise 2027 2015 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrages sur la Charmoise COMMUNE FONTENAY LES BRIIS 91

la Charmoise 2027 2015 STEP : Création STEP 250 EH hameau de Mulleron à Janvry


91




Délai EC


la Charmoise 2027 2015 STEP : Reconstruction Reconstruction STEP de Fontenay les Briis


91

la Charmoise 2027 2015 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques

Renaturation/réouverture ZH sur BV Charmoise


L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu)


91



91



91



91


2027 2027 GOUV : Contrat Animation SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL

91




ADP 94



GRENELLE SERVICE 91



COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE

91



ZI ZA Ste Geneviève des Bois COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE

91








Délai EC






Etude de mise en conformité des logements collectifs du quartier du centre ville (2000 logements)

COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE

91



Mise en conformité des collèges - action à faire émerger

Code maître d'ouvrage à chercher (département de l'Essonne)

91



Mise en conformité des lycées - action à faire émerger

Code maître d'ouvrage à chercher (Région Ile de France)

91



Mise en conformité des bâtiments communaux

Code maître d'ouvrage à chercher (toutes les communes de l'Orge aval)

91



Mise en conformité de branchements en prologation des DIG sur les quartiers de Mons et de Plateau Est


91



Mise en conformité de branchements en domaine privé

91


2027 2027 Réseau : Création Maillage de l'antenne de Ris sur l'antenne de Grigny


91





2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Etudes préalables à la réhabilitation de l'antenne de Longpont sur Orge


91


2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE

91


2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE BALLAINVILLIERS 91


2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE

91


2027 2027 Réseau : Mise en séparatif rue des Grangiers COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE

91


2027 2027 Réseau : Mise en séparatif rue des Rossay COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE

91




Délai EC



2027 2027 Réseau : Mise en séparatif Achèvement de la mise en séparatif et déconnexion des EP


91


2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE

91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme résultant du SDA SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL

91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation de l'antenne de Ris aval Haute Borne


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du CII et CID visitables SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL

91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation de l'antenne de la Bretonnière (partie amont)


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation de l'antenne de Saint Germain


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation de petites antennes (Leuville amont, Mesnil Forget et Lormoy)


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation de l'antenne de Longpont aval


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation de l'antenne de Longpont amont


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation des réseaux d'eaux usées rues Mistral, Bergout et Ampère


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du CID en aval de la chambre de maillage de l'Yvette


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation des réseaux boulevard de l'Orge et ru Grimoux


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau d'eaux usées de la rue des Gaulois


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau d'eaux usées du quai JP Timbaut


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau d'eaux usées de la rue Vercingétorix


91




Délai EC



2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau d'eaux usées de la rue Montenard


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau d'eaux usées du quai Gambetta


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programmme pluriannuel de réhabilitation des réseaux

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE

91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Suppression des regards mixtes dans Grigny II


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Restructuration du réseau d'eaux usées et mise en conformité des branchements particuliers du quartier des blancs manteaux (phase 3)


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation des réseaux et mise en conformité des habitations


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation des réseaux d'eaux usées rues Michelet, Bellevue et Bruyères


91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau d'eaux usées de la rue Sarrault


91



Reméandrage Orge plaine du Carouge avec zone expansion naturelle


91



coteau des Vignes à Athis Mons SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL

91



Réouverture Orge à Juvisy sur 500 mètres travaux prévus pour 2019

Syndicat de l'Orge 91



Requalification du bassin du Breuil en cours d'eau


91


2027 2027 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrages seuil du Drakkar SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL

91




Délai EC





2027 2027 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrages du Breuil à la Morte rivière


91


2027 2027 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrages clapet de Vaucluse à Epinay/Orge


91


2027 2027 RIV : Restauration continuité vannes des Eaux SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL

91


2027 2027 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrages seuil de la cité bleue à Athis Mons


91


2027 2027 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrages seuil de la cité bleue à Athis Mons


91





91

ruisseau la salmouille 2021 2015 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels


91

ruisseau la salmouille 2021 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91

ruisseau la salmouille 2021 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91

ruisseau la salmouille 2021 2015 Réseau : Mise en séparatif Mise en séparatif du réseau d'eaux usées de de la route de Bel air

COMMUNE MARCOUSSIS 91

ruisseau la salmouille 2021 2015 Réseau : Mise en séparatif Mise en séparatif du quartier des Beauvert


ruisseau la salmouille 2021 2015 Réseau : Mise en séparatif Mise en séparatif de la résidence des Maraisses


ruisseau la salmouille 2021 2015 Réseau : Mise en séparatif Mise en séparatif de l'impasse des jardins


91

ruisseau la salmouille 2021 2015 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur d'assainissement (hors zone d'activités de Courtaboeuf)

SYND INTERCOMMUNAL AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE L'YVETTE

91

ruisseau la salmouille 2021 2015 STEP : Amélioration traitement COMMUNE MARCOUSSIS 91




Délai EC


ruisseau la salmouille 2021 2015 STEP : Reconstruction Travaux issus du schéma directeur d'assainissement (hors zone d'activités de Courtaboeuf)


91

L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus)

2027 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics

Dans le cadre de la réhabilitation du forgae de Saint-Benoît

SIERC 78


2027 2027 ANC : travaux de réhabilitation Réhabilitation des installations non conformes (Auffargis, les Essarts, le Perray)

Communauté de Communes des Etangs

78


2027 2027 GOUV : Contrat Animation SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE

78


2027 2027 Pluv : autres Reprise des ouvrages de dépollution des bassins de stockage des eaux pluviales

CASQY 78


2027 2027 Pluv : autres Restauration des berges des bassins de stockage des eaux pluviales et désenvasement

CASQY 78











Création de l'assainissement pour le bourg de Senlisse en domaine privé

SIAHVY 78



Assainissement des hameaux de Champ Romery et Mousseau en domaine privé

SIAHVY 78




78



Mise en conformité des branchements en domaine privé rue de Paris

COMMUNE ST REMY LES CHEVREUSE

78




Délai EC




Antenne intercommunale de Senlisse (RD91 à Dampierre) domaine privé

SIAHVY 78


2027 2027 Réseau : Création Assainissement des hameaux de Champ Romery et Mousseau

SIAHVY 78


2027 2027 Réseau : Création Assainissement du hameau St Robert SIAHVY 78


2027 2027 Réseau : Création Création rue de Paris dans le cadre du dévoiement de collecteur

COMMUNE ST REMY LES CHEVREUSE

78


2027 2027 Réseau : Création Création de l'assainissement pour le bourg de Senlisse

SIAHVY 78


2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation SDA 78


2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du SDA Commune Levis Saint Nom 78


2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du SDA Commune Les Essarts-le-Roi 78


2027 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE ST REMY LES CHEVREUSE

78


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réseaux EU COMMUNE CHEVREUSE 78


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réseaux EU et mise en conformité des branchements

COMMUNE DE CHEVREUSE 78


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Antenne intercommunale de Senlisse (RD91 à Dampierre)

SIAHVY 78


2027 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Missions techniciens rivières SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE

78


2027 2027 RIV : Entretien : pluriannuel Entretien pluriannuel des cours d'eau SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE

78



Etudes de dévoiement des collecteurs de fond de vallée

SIAHVY 91


2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel SIAHVY 91




Délai EC



2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Travaux suite au plan de restauration de l'Yvette


91


2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Dévoiement de collecteur 78


2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Yvette aux Prés Vaugiens SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE

78




2027 2027 STEP : Amélioration traitement SIASY 78



Missions technciciens zones humides SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE

78



Postes techniciens zones humides SM AMENAGEMENT DE GESTION DE ETANGS DES RIGOLES

78



Aménagement d'une zone humide entre talweg d'Henriville et Pommeret


78



Restauration de prairies humides (Mauvières)


78



78

le Pommeret 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78

le Pommeret 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78

ru des vaux 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78

ru des vaux 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78

ru des vaux 2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux programmés au SDA COMMUNE LE PERRAY EN YVELINES

78

ru des vaux 2021 2027 STEP : Extension Etudes liées à l'extension de la STEP COMMUNE LE PERRAY EN YVELINES

78

ru des vaux 2021 2027 STEP : Extension STEP de 15 000 EH COMMUNE LE PERRAY EN YVELINES

78

ru des vaux 2021 2027 STEP : Reconstruction Réhabilitation de la STEP de St Benoît 350 EH

COMMUNE AUFFARGIS 78

ruisseau de montabe 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78




Délai EC


ruisseau de montabe 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78

ruisseau de montabe 2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)

Réseaux communaux SIAHVY 91

ruisseau de montabe 2021 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)

Extension Chemin Vert domaine privé SIAHVY 91

ruisseau de montabe 2021 2027 Réseau : Création Extension Chemin Vert SIAHVY 91

ruisseau de montabe 2021 2027 STEP : Reconstruction Etudes liées à la reconstruction de la STEP de Boullay-les-Troux

SIAHVY 91

ruisseau de montabe 2021 2027 STEP : Reconstruction STEP 800 EH SIAHVY 91

ruisseau le rhodon 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tétrachloroéthylène, Cadmium. Raccordé

TROLYT 91

ruisseau le rhodon 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Raccordé

SYSTRONIC 91

ruisseau le rhodon 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78

ruisseau le rhodon 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78

ruisseau le rhodon 2027 2027 Réseau : Création Travaux d'assainissement du bourg de Saint-Lambert-des-Bois

Commune Saint-Lambert des Bois 78

ruisseau le rhodon 2027 2027 Réseau : Création Création du réseau de collecte du bourg

COMMUNE SAINT LAMBERT DES BOIS

78

ruisseau le rhodon 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation SDA COMMUNE LE MESNIL ST DENIS 78

ruisseau le rhodon 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Création du réseau de collecte du bourg

COMMUNE SAINT LAMBERT DES BOIS

78

ruisseau le rhodon 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Etudes préalables aux travaux d'assainissement du bourg de Saint-Lambert-des-Bois

Commune Saint-Lambert des Bois 78

ruisseau le rhodon 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réseaux EU COMMUNE LE MESNIL ST DENIS 78

ruisseau le rhodon 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Reprise d'étanchéité des regards EP/EU

CASQY 78

ruisseau le rhodon 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux suite au SDA CASQY 78

ruisseau le rhodon 2027 2027 STEP : Création STEP 400 EH SIAHVY 78




Délai EC


ruisseau le rhodon 2027 2027 ZH : travaux : valorisation des milieux aquatiques

Aménagement d'une zone humide sur le Rhodon


78

la merantaise 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78

la merantaise 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78

la merantaise 2021 2027 Réseau : Création Création de réseaux eaux usées route de Versailles

COMMUNE CHATEAUFORT 78

la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Dévoiement de collecteur à Gif sur Yvette


91

la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Chute aval du bras de décharge moulin Gibeciaux

SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE

91

la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Vannes du CNRS SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE

91

la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Vanne du lavoir SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE

91

la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Vanne de la copropriété SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE

91

la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Les Ponts de Pierre à Chateaufort SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE

78

la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Vanne de sortie du bassin de la Mérantaise


91

la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Vanne du Moulin de Gibeciaux SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE

91

la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Prés Bicheret à Chateaufort SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE

78

la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Prés Bicheret aval à Chateaufort SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE

78

la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Lavoir de Chateaufort SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE

78

la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité 27 obstacles en liste 2 à aménager 78

la merantaise 2021 2027 RIV : Restauration continuité Prés Bicheret amont à Chateaufort SYND MIXTE DU PARC NATUREL REG. DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE

78




Délai EC


L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu)

2027 2027 GOUV : Contrat Animation SYND INTERCOMMUNAL AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE L'YVETTE

91



Substance Dangereuse Prioritaire - Présence d'anthracène et ses composés

STE TROLYT 91



Actions collectives sur les zones d'activités de la Vigne aux Loups de Morangis et de Courtaboeuf.


91








91



Mise en conformité des bâtiments publics

COMMUNE VILLEJUST 91



Mise en conformité des bâtiments communaux à l'issue du diagnostic

COMMUNE MORANGIS 91




COMMUNE BURES SUR YVETTE 91



Etude de conformité pour la définition d'actions groupées de mise en conformité des branchements particuliers et travaux

COMMUNE GIF SUR YVETTE 91




COMMUNE CHAMPLAN 91




COMMUNE BURES SUR YVETTE 91




COMMUNE BALLAINVILLIERS 91




Délai EC




Travaux de mise en conformité des bâtiments publics

COMMUNE SAULX LES CHARTREUX

91



Requalification de la rue F.Miterrand : contrôle des branchements EU/EP et mise en conformité

COMMUNE LONGJUMEAU 91



Contrôles et mises en conformité de branchements particuliers

COMMUNE ORSAY 91












COMMUNE GOMETZ LE CHATEL 91







Contrôles de conformité (dont branchements communaux) pour la définition d'actions groupées de mise en conformité

COMMUNE CHILLY MAZARIN 91



Diagnostic et travaux de mise en conformité de bâtiments publics

COMMUNE SAINT JEAN DE BEAUREGARD

91



Aide du syndicat au commune SYND INTERCOMMUNAL AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE L'YVETTE

91




COMMUNE BALLAINVILLIERS 91



Travaux de mise en conformité de bâtiments publics

COMMUNE PALAISEAU 91








Délai EC








Mise en conformité des lycées - action à faire émerger

Code maître d'ouvrage à chercher (Région Ile de France)

91




COMMUNE VILLEBON SUR YVETTE 91




COMMUNE LES ULIS 91





91





91




COMMUNE SAINT JEAN DE BEAUREGARD

91








COMMUNE NOZAY 91




COMMUNE MORANGIS 91



Mise en conformité des collèges - action à faire émerger

Code maître d'ouvrage à chercher (département 91)

91




Délai EC



2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Code maître d'ouvrage à chercher (université d'Orsay)

91


2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE VILLEJUST 91


2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE SAINT JEAN DE BEAUREGARD

91


2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNAUTE AGGLO PORTES ESSONNE

91


2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE CHAMPLAN 91


2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE CHILLY MAZARIN 91


2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE MORANGIS 91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur d'assainissement (hors zone d'activités de Courtaboeuf)

COMMUNE LES ULIS 91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur d'assainissement

COMMUNE CHILLY MAZARIN 91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE NOZAY 91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE BURES SUR YVETTE 91





2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau syndical sur les communes de Bures sur Yvette, Orsay, Gif sur Yvette et Saint Rémy les Chevreuse


91







Délai EC



2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme de réhabilitation du réseau d'eaux usées communal



2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur d'assainissement de la zone d'activités de Courtabeuf

COMMUNE LES ULIS 91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Programme de réhabilitation du réseau d'eaux usées communal




COMMUNE CHAMPLAN 91





2027 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau syndical sur les communes de Chilly Mazarin et de Longjumeau


91






COMMUNE MORANGIS 91



COMMUNE ORSAY 91




91




91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du schéma directeur d'assainissement de la zone d'activités de Courtabeuf



2027 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Missions techniciens rivière Yvette aval SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE

91



Etude renaturation tronçons Yvette aval


91




Délai EC




Renaturation tronçons Yvette aval SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE

91



Renaturation Yvette à Longjumeau SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE

91


2027 2027 RIV : Restauration continuité Effacement ouvrage sur le BV Yvette aval


91



Restauration ZH Yvette aval SYNDICAT AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE

91



91

ruisseau le vaularon 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91

ruisseau le vaularon 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91

ruisseau le rouillon 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91

ruisseau le rouillon 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91

Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise


3.10 Actions de l’unité hydrographique SeineMantoise




Délai EC


ALLUVIONS DE LA SEINE MOYENNE ET AVAL


Programme d'actions à définir Syndicat Intercommunal d'Eau et d'Assainissement de Verneuil-Vernouillet

78



Mise en oeuvre du programme d'actions SI EAU ASSAINIS VERNEUIL VERNOUILLET

78



Programme d'actions à définir SIDEC 78



Programme d'actions à définir Syndicat Intercommunal d'Eau et d'Assainissement de Verneuil-Vernouillet

78


2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Schéma AEP - l'action n'est plus pertinente en raison de la réforme de l'intercommunalité à venir, sera adaptée au nouveau territoire une fois l'organisation du futur MO consolidée (pas avant 2018)


78


2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Schéma AEP - doublon avec 51460 ? l'action n'est plus pertinente en raison de la réforme de l'intercommunalité à venir, sera adaptée au nouveau territoire une fois l'organisation du futur MO consolidée (pas avant 2018)


78


2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Mise en sécurité de l'usine de Flins Aubergenville (crues, électricité, vigipirate)

SUEZ ENVIRONNEMENT 78


2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Amélioration de la qualité de l'usine



2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Nouveau forage à l'Albien SUEZ ENVIRONNEMENT 78


2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Traitement par géofiltration Phase 2



2015 2027 AGRI : Bio (LP 1841) AAC Flins Aubergenville : programme d'actions agricole, 20% de la SAU en agriculture biologique en 2018.

lyonnaise des eaux 78




Délai EC





FCI MICROCONNECTIONS - LINXENS

78


2015 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Nouvelle DUP SUEZ ENVIRONNEMENT 78


2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Réalisation de l'étude AAC SI DES EAUX REGION DE BONNIERES

78



Contrat captage COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES

78



Programme d'actions à définir À intégrer au contrat captage de Suez


78



Mise en oeuvre du programme d'actions SYNDICAT INTERCOM EAUX DE LA REGION DE MONTALET LE BOIS

78



zéro phyto en ZNA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES

78



zéro phyto en ZNA SI EAU ASSAINIS VERNEUIL VERNOUILLET

78


2015 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Interconnexion de sécurité avec champ captant de Meulan

SYNDICAT INTERCOM EAUX DE LA REGION DE MONTALET LE BOIS

78


2015 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Interconnexion de sécurité avec champ captant de Meulan

SYNDICAT INTERCOMMUNAL ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTCIENT

78




ASSOCIATION SPORTIVE GOLF DU PRIEURE

78



Volume prélevé 2013 : 62 000 m3,Zone prélèvement souterraine : zone de tension quantitative (ex zone 2) (2013-)

GOLF DU CHÂTEAU DE LA CHOUETTE

78




CENTRE HOSPITALIER INTERCOM MEULAN LES MUREAUX

78



Mise en oeuvre du programme d'actions SYNDICAT INTERCOMMUNAL ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTCIENT

78



Programme d'actions à définir Commune de Vienne en Arthies 95




Délai EC




Contrat captage LYONNAISE DES EAUX FRANCE 78



Finir les phases 2 et 3 de l'étude BAC. CA de Cergy Pontoise 95



Programme d'actions à définir Suez 78



Programme d'actions à définir SIE de la Vallée de l'Aubette 95



Programme d'actions à définir Syndicat de la source St Romain 95



Programme d'actions à définir SYNDICAT INTERCOMMUNAL ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTCIENT

78



Programme d'actions à définir COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MANTES

78



Finir les phases 2 et 3 de l'étude BAC. CA de Cergy Pontoise 95



Programme d'actions à définir Commune de Vetheuil 95



Programme d'actions à définir SIE de Villers en Arthies - Chaussy - Cherence

95



Programme d'actions à définir COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MANTES

78



Mise en oeuvre programme d'actions Commune de Vienne en Arthies 95



Mise en oeuvre programme d'actions SIE de Villers en Arthies - Chaussy - Cherence

95



Mise en oeuvre programme d'actions Commune de Vetheuil 95



Programme d'actions à définir SIE de la Région de Montalet le Bois 95



Contrat captage COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES

78

CRAIE ALTEREE DU NEUBOURG/ITON/PLAINE ST ANDRE


Programme d'actions à définir Lyonnaise des eaux 78

la Seine du confluent de l'Oise (exclu) au confluent de la Mauldre (exclu)

2021 2027 ANC : travaux de réhabilitation Etude à la parcelle et contrôles COMMUNE TRIEL SUR SEINE 78


2021 2027 ANC : travaux de réhabilitation Etude à la parcelle et contrôles COMMUNE TRIEL SUR SEINE 78




Délai EC



2021 2027 GOUV : Contrat Animation SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE L'HAUTIL

77



Site à agréer au suivi régulier des rejets PSA PEUGEOT CITROEN 78



Substance Dangereuse Prioritaire - Présence d'anthracène et ses composés

COVANCE LABORATORY 78


2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tétrachloroéthylène .Rejet direct

EADS ASTRIUM SAS - SPACE TRANSPORTATION

78


2021 2027 IND : Epuration in situ présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : zinc

renault flins 78


2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : chrome, cuivre, zinc

EURO CRYOSPACE FRANCE 78


2021 2027 IND : Epuration in situ Programme d'actions : tétrachloroéthylène. Rejet direct

EADS ASTRIUM SAS - SPACE TRANSPORTATION

78


2021 2027 IND : Epuration in situ Impact potentiel hors substances dangereuses

RENAULT FLINS 78



ECOPUR 78



RLD Les Mureaux (ex. LOUESDON) 78



ZI/ZA Meulan, Les Mureaux SIA MEULAN HARDRICOURT MUREAUX

78


2021 2027 IND : Technologies propres Attente du Programme d'actions nickel RENAULT FLINS 78


2021 2027 Pluv : autres Construction d'un bassin de stockage de restitution

SIARH 78




Délai EC



2021 2027 Pluv : autres Construction des réseaux pour le BSR SIARH 78




2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Restructuration de la ZAC de Coudraie: noues et bassins

COMMUNE POISSY 78






2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Création d'un bassin de stockage restitution en entrée de la step


78


2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Création d'un bassin de stockage restitution en amont de la step

COMMUNE GARGENVILLE 78


2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Surverse DO Création d'un bassin stockage restitution (DO à Meulan)

SIA MEULAN HARDRICOURT MUREAUX

78


2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Surverse DO rehabilitation de DO et augmentation capacité poste refoulement Mezy


78


2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Surverse DO Création d'un bassin stockage restitution de 1400 m3


78



Mise en conformité d'immeubles collectifs




COMMUNE CHANTELOUP LES VIGNES

78



Mise en conformité des branchements en domaine privé

78



COMMUNE TRIEL SUR SEINE 78




78


2021 2027 Réseau : Création Collecte et transfert - travaux prévus au SDA

COMMUNE VAUX SUR SEINE 78




Délai EC



2021 2027 Réseau : Création Assainissement de l'Ile de Villennes COMMUNE VILLENNES SUR SEINE 78


2021 2027 Réseau : Création Refoulement en DN700 en forage dirigé sous la Seine.


78


2021 2027 Réseau : Création Mise en place de l'assainissement collectif: rue du Bel Air

COMMUNE ANDRESY 78


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation SDA COMMUNE POISSY 78




2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Mise à jour du schéma directeur d'assainissement



2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Mise à jour du schéma directeur d'assainissement

COMMUNE JUZIERS 78


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du SDA SI EAU ASSAINIS VERNEUIL VERNOUILLET

78


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif Mise en séparatif bassin de collecte DO Maison de fer 3/5

COMMUNE POISSY 78


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif Mise en séparatif bassin de collecte DO Villiers deconnexion EP 3/10

COMMUNE POISSY 78


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif A la suite de l'étude diagnostique COMMUNE TRIEL SUR SEINE 78


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE CHANTELOUP LES VIGNES

78


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Réseaux des Hauts Prés SIARH 78


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Rues Strasbourg, Georges Flament COMMUNE POISSY 78


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Collecteur de dérivation avenue de paris et remplacement de l'unitaire jusqu'à rue J.Jaurès.


78




Délai EC



2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE CHANTELOUP LES VIGNES

78


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Création nouvelle station de pompage Jean Jaures


78


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Reconstruction du DO7 Blanche de Castille et de son collecteur EU

COMMUNE POISSY 78



75


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation rue de Bel Air et rue du Général Leclerc

COMMUNE ANDRESY 78


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Conduite de refoulement D800 amont step (chemin de halage)


78



Rehausse DO 4 et 5. Suppression DO 1 et 2


78


2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières FEDE PECHE YVELIINES 78


2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières SM AMENAGEMENT GESTION ENTRETIEN BERGES SEINE OISE

78




2021 2027 RIV : Entretien : pluriannuel SM AMENAGEMENT GESTION ENTRETIEN BERGES SEINE OISE

78


2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Berges de Seine d'Andrésy à Aubergenville

SM AMENAGEMENT GESTION ENTRETIENT BERGES SEINE OISE

78


2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Travaux de réouverture et de renaturation des Rus de poncy, Petit et Grand Bethemont, Orgeval

COMMUNE POISSY 78


2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Travaux de renaturation des berges et de stabilisation des sédiments -Bras Migneaux

SM AMENAGEMENT GESTION ENTRETIEN BERGES SEINE OISE

78


2021 2027 STEP : Amélioration traitement TRAVAUX DE REFONTE DE L'USINE D'EPURATION DE SEINE AVAL


78




Délai EC



2021 2027 STEP : Amélioration traitement File eau : mise en place d'un décanteur primaire et d'un traitement tertiaire. Désodorisation


78


2021 2027 STEP : Filière boue Changement de filière boues : digestion et sécheur


78



Reconnexion Annexes/seine. DEPARTEMENT DES YVELINES 78



COMMUNE VILLENNES SUR SEINE 78



78



COMMUNE TRIEL SUR SEINE 78

ruisseau d'orgeval 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols, térachloroéthylène, Cadmium . Raccordé

MORELLEC SAS (Ets) 78

ruisseau d'orgeval 2027 2027 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)

Mise en conformité chez les particuliers de la Grande Rue

SARO 78

ruisseau d'orgeval 2027 2027 Réseau : Création Création réseau séparatif de la Grande Rue

SARO 78

ruisseau d'orgeval 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Etude de mise en séparatif de la Grande Rue

SARO 78

ruisseau d'orgeval 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Programme de restauration du ru d'Orgeval et de ses affluents

SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT REGION ECQUEVILLY LES MUREAUX

78

ruisseau d'orgeval 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Reméandrage du ru d'Orgeval en amont immédiat du secteur busé


78

ruisseau d'orgeval 2027 2027 RIV : Restauration continuité Travaux de restauration de la continuité écologique


78

la Seine du confluent de la Mauldre (exclu) au confluent de l'Epte (exclu)


78




Délai EC




78



78



78



Substance Dangereuse Prioritaire - Cadmium et ses composés; Site sensible : Anthracène, pluvial

SARP INDUSTRIES 78



PCAS 78


2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : zinc. Rejet direct

EDF PORCHEVILLE 78



EDF PORCHEVILLE 78


2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : cuivre, zinc

ITON SEINE SA 78



BUFFET CRAMPON 78




Délai EC



2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : Nickel Cadmium Zinc Nickel Zinc Mercure Chrome Plomb Cuivre .Rejet direct

SARP INDUSTRIES 78



NEXTPHARMA 78


2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : arsenic, nickel, cuivre, plomb,zinc

ACIERIES ET LAMINOIRS DE PARIS ZI DE PORCHEVILLE

78


2021 2027 IND : Technologies propres Programme d'actions mercure ITON SEINE SA 78


2021 2027 IND : Technologies propres Programme d'actions Mercure ACIERIES ET LAMINOIRS DE PARIS ZI DE PORCHEVILLE

78


2021 2027 IND : Technologies propres Programme d'actions nickel ELECTRICITE DE FRANCE GRPT RP 78




2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Construction d'un bassin de stockage-restitution


78


2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Construction d'un bassin stockage restitution

COMMUNAUTE COM DES COTEAUX DU VEXIN

78


2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Modifications de 2 DOS et des réseaux à l'amont


78


2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Surverse DO Suppression de 2 DO et réhab d'1 DO. COMMUNAUTE COM DES COTEAUX DU VEXIN

78



78




78



78




Délai EC





78


2021 2027 Réseau : Création Extension collecte rue des Hautes Bovettes et rue des Chênes

COMMUNE ISSOU 78





2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation de SDA 78


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) SDA global à l'échelle des 32 communes de la CAMY - l'action n'est plus pertinente en raison de la réforme de l'intercommunalité à venir, sera adaptée au nouveau territoire une fois l'organisation du futur MO consolidée (pas avant 2018)


78


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Études de conception des travaux préconisés au SDA

COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES ILE DE FRANCE

78


2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES

78


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Diagnostic du refoulement quai aux vins.


78


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux prévus au SDA COMMUNAUTE COM DES COTEAUX DU VEXIN

95


2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES

78


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Transfert (refoulement) COMMUNAUTE COM DES COTEAUX DU VEXIN

78


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux préconisés par les SDA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES

78


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Déconnexion source Pdt Wilson COMMUNAUTE COM DES COTEAUX DU VEXIN

78




Délai EC







2021 2027 RIV : Dispositif franchissement Mise au norme ouvrage piscicole usine hydro électrique de Méricourt

SAS ILE DE FRANCE 78


2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Triel/Seine, Médan, SM AMENAGEMENT GESTION ENTRETIEN BERGES SEINE OISE

78


2021 2027 STEP : Création Études de conception des travaux préconisés au SDA (STEP et réseaux)


78


2021 2027 STEP : Reconstruction STEP construite en 1975. Extension à 1000 EH Abandon, après vérification auprès du CD78, ces travaux n'ont jamais été à l'ordre du jour ??? (DLE récent dans nos archives qui le confirme)

COMMUNE DE CHAUFOUR LES BONNIERES

78


2021 2027 STEP : Reconstruction Capacité à augmenter au vu de l'urbanisation


78


2021 2027 ZH : Acquisition AGENCE ESPACES VERTS REGION ILE DE FRANCE

78


2021 2027 ZH : Acquisition AGENCE ESPACES VERTS REGION ILE DE FRANCE

78





78



78

Ru de Fontenay 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


78

Ru de Fontenay 2027 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Réalisation de l'étude AAC COMMUNAUTE COM DES COTEAUX DU VEXIN

78




Délai EC


Ru de Fontenay 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du SDA et études préalables sur la STEP de Guitrancourt


95

Ru de Senneville 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES

78

Ru de Senneville 2027 2027 Réseau : Réhabilitation Transfert de Thoiry à Andelu SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE THOIRY

95

Ru de Senneville 2027 2027 STEP : Création STEP 2000 EH COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES

78

Ru de Senneville 2027 2027 STEP : Création STEP 800 EH COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES

78

Ru de Blery ou Ru de Rosny 2027 2027 STEP : Reconstruction Reconstruction et extension COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES

78

ru de la vallee du roi 2015 2027 GOUV : Contrat Animation SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT GEST PARC NATUREL DU VEXIN

95

ru de la vallee du roi 2015 2027 Réseau : Création Raccordement hameau des Millonets (Vienne en Arthies) et habitations de Vétheuil situés dans PPE captage Grenelle Vétheuil

COMMUNE VETHEUIL 95

ru de la vallee du roi 2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Programme de restauration du ru de la vallée du roi


ru de la vallee du roi 2015 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Réouverture de la confluence du ru avec la Seine

COMMUNE VETHEUIL 95

ru de la vallee du roi 2015 2027 STEP : Création STEP 1200 EH COMMUNE VETHEUIL 95

ru de la vallee du roi 2015 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.

95


2021 2015 GOUV : Contrat Animation Animation contrat TVB SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT GEST PARC NATUREL DU VEXIN

95


2021 2015 GOUV : Contrat Animation SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT GEST PARC NATUREL DU VEXIN

95


2021 2015 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Réaliser les 3 phases d'une étude BAC. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA VALLEE DE L'AUBETTE

95




Délai EC



2021 2015 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE VIGNY 95


2021 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNE LONGUESSE 95


2021 2015 Réseau : Réhabilitation COMMUNE VIGNY 95


2021 2015 RIV : Animation : Technicien Rivières Recrutement d'un technicien de rivière SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE L'AUBETTE DE MEULAN

95


2021 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Programme de restauration de l'Aubette et de ses affluents

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE L'AUBETTE DE MEULAN

95


2021 2015 RIV : Restauration continuité Travaux de la couture du Grand Mesnil - ROE57579


78


2021 2015 RIV : Restauration continuité Travaux à Tessancourt sur Aubette - ROE46170 Moulin brulé


95


2021 2015 RIV : Restauration continuité Travaux Seuil confluence Aubette/Montcient - ROE77253


78


2021 2015 RIV : Restauration continuité Travaux Moulin des Champs - ROE57585


78


2021 2015 STEP : Amélioration traitement Exutoire et rejets step COMMUNE CLERY EN VEXIN 95


2021 2015 STEP : Reconstruction Reconstruction STEP intercommunale Vigny/Longuesse

COMMUNE VIGNY 95


2021 2015 STEP : Reconstruction STEP 700 EH COMMUNE LONGUESSE 95



95

ruisseau la montcient 2015 2015 IND : Epuration in situ Impact azote CENTRE HOSPITALIER DU VEXIN 95

ruisseau la montcient 2015 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : arsenic, chrome

SITA Ile de France ISDND 78

ruisseau la montcient 2015 2015 Réseau : Mise en séparatif Travaux de reprise de canalisation pour supprimer un rejet direct

SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE MONTCIENT

78




Délai EC


ruisseau la montcient 2015 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Programme de restauration de la Montcient et de ses affluents

SYND INTERCOM GESTION ENTRETIEN DE LA MONTCIENT ET AFFLUENTS

78

ruisseau la montcient 2015 2015 RIV : Restauration continuité Etude de restauration de la continuité SYND INTERCOM GESTION ENTRETIEN DE LA MONTCIENT ET AFFLUENTS

78

ruisseau la montcient 2015 2015 RIV : Restauration continuité Travaux Moulin des Roches - ROE57471


78

ruisseau la montcient 2015 2015 RIV : Restauration continuité Travaux Moulin de la Chatarde - ROE57514


78

ruisseau la montcient 2015 2015 RIV : Restauration continuité Travaux Moulin de Damply - ROE57568 SYND INTERCOM GESTION ENTRETIEN DE LA MONTCIENT ET AFFLUENTS

78

ruisseau la montcient 2015 2015 RIV : Restauration continuité Travaux Moulin des Rigoles - ROE57469


78

ruisseau la montcient 2015 2015 RIV : Restauration continuité Travaux Seuil confluence Bernon/Montcient


78

ruisseau la montcient 2015 2015 RIV : Restauration continuité Travaux Petit Moulin - ROE46136 SYND INTERCOM GESTION ENTRETIEN DE LA MONTCIENT ET AFFLUENTS

78

Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne


3.11 Actions de l’unité hydrographique Seine parisienne




Délai EC




Programme d'actions à définir Lyonnaise des eaux 78



Programme d'actions à définir SMG-SEVESC 78



Programme d'actions à définir COMMUNE GUITRANCOURT 78

ALLUVIONS DE LA BASSEE 2015 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Permettra la substitution de la ressource d'Esmans.

SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE DE VARENNES SUR SEINE

77


2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Schéma d'alimentation en eau potable Syndicat Mixte pour la Gestion du Service des Eaux de Versailles Saint-Cloud

78


2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Travaux d'amélioration de l'usine de Louveciennes

SMGSEVESC 78


2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Travaux d'amélioration qualité de l'eau de l'usine de réalimentation de nappe Pecq-Croissy (filtres CAG, etc)

SUEZ EAU FRANCE 78


2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Sécurisation Pecq-Croissy(crues, électrique, vigipirate)

SUEZ EAU FRANCE 78


2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Travaux d'amélioration qualité de l'eau de l'usine d'eau potable du Pecq-Croissy

SUEZ EAU FRANCE 78


2015 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : RD907 transport structurant

Syndicat Mixte pour la Gestion du Service des Eaux de Versailles Saint-Cloud

78



Nouvelle DUP SUEZ EAU FRANCE 78


2015 2027 Autre (à préciser) CB Yerres Aval. Mise en place d'économiseurs d'eau potable sur 5 écoles.

COMMUNE VIGNEUX SUR SEINE 91



Volume prélevé 2013 : 74 000 m3, ZRE ESO Tertiaire de Brie Champigny et Soissonnais

SEGGE SA 91




Délai EC





BOREALIS CHIIMIE 77




SNECMA 77



Volume prélevé 2013 : 50 000 m3 (NB volume déclaré 2014 : 26 000 m3), ZRE ESO Tertiaire de Brie Champigny et Soissonnais

GOLF DE GREENPARC 91



Volume prélevé 2013 : 2 627 000m3. ZRE ESO Tertiaire de Brie Champigny et Soissonnais

TOTAL RAFFINAGE MARKETING 77


2015 2027 Pluv : Contrôle à la source CB Yerres Aval. Récupération d'eau pluviale pour arrosage.

COMMUNE DRAVEIL 91



Programme d'actions à définir UNITE DE PRODUCTION FOSSE DE MELUN – SEDIF

77



Programme d'actions à définir LISSY 77



Programme d'actions à définir BOISSISE LA BERTRAND 77



Programme d'actions à définir EAU SUD PARISIEN 77



Programme d'actions à définir NANGIS 77



Programme d'actions à définir avec participation de la CCESF

CDC AVON-FONTAINEBLEAU 77




STE DES COURSES DE FONTAINEBLEAU

77




Délai EC





VINAIGRES ARNAUD JOLLY 91




SOCIETE DU GOLF DE FONTAINEBLEAU

77



Programme d'actions à définir CC Pays de Seine 77

la Seine du confluent de la Marne (exclu) au confluent du Ru d'Enghien (inclus)

2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics ETUDES DIVERSES EAU DE PARIS 75


2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : CHLORATION - DECANTEUR DE JOINVILLE-USINE TRAITEMENT LOING-ORLY-SAINT CLOUD-LA HAY LES ROSES ET USINES SUR PERIMETRES SOURCIERS

EAU DE PARIS 75


2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : REHABILITATION CONDUITES D'ADDUCTION PRINCIPALE (DN SUP 500 MM)

EAU DE PARIS 75


2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Réhabilitation des acqueducs

EAU DE PARIS 75


2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Réhabilitation des réservoirs

EAU DE PARIS 75


2021 2027 GOUV : Contrat Animation ASSOCIATION ESPACES 75


2021 2027 GOUV : Contrat Animation ASSOCIATION ESPACES 75



Programme d'actions - Nonylphénols SIAAP USINE VALENTON 94



Programme d'actions - Cadmium TIRU SA IVRY 94



Programme d'actions - Zinc BERTHOLLET AMM 93




Délai EC




Programme d'actions - Zinc, nonylphénols et DEHP

TSI 92



Inventaire et diagnostic des ERP flottants sur la Seine et travaux en découlant

PORT AUTONOME DE PARIS 75


2021 2027 Pluv : autres Modification de la surverse du lac d'enghien afin de supprimer le rejet dans les réseaux du SIAAP au profit d'un rejet en Seine.


95


2021 2027 Pluv : autres Création bassin 23 400 m3, stockage, restitution à Issy

DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE

92




2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHATILLON 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHAVILLE 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CLAMART 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ISSY LES MOULINEAUX 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MALAKOFF 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MONTROUGE 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MEUDON 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BOULOGNE-BILLANCOURT

92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SEVRES 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VANVES 92




Délai EC



2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLE D AVRAY 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SAINT DENIS 93


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE L ILE ST DENIS 93






2021 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin Création d'un bassin de 70000 m3 (avec complément si nécessaire de 70000 m3). Rénovation des prétraitements.


92


2021 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin modernisation des bassins de la Briche SYND INTERDEP. ASSAINISSEMENT DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE

93


2021 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) PROTECTION DES PERIMETRES SOURCIERS - VOULZIE-VAL DE SEINE-VANNE-NEMOURS-BREUIL-VERT EN DROUAIS

EAU DE PARIS 75



COMMUNE L ILE ST DENIS 93







2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE VILLETANEUSE 93


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE EPINAY SUR SEINE 93


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE PIERREFITTE SUR SEINE 93


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE STAINS 93




Délai EC





2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE VERSAILLES 78



75



75


2021 2027 Réseau : Réhabilitation VILLE DE PARIS 75


2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières FEDE POUR LA PECHE ET PROTECTION MILIEU AQUATIQUE 75 92 93 94

75




2021 2027 RIV : Dispositif franchissement Barrage Suresnes VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 92


2021 2027 RIV : Entretien : pluriannuel ESPACES 78



Diagnostic écologique ville de paris 75



ville de paris 75



Berges Quai Asnières Requalification RD 7


92



Projet Vallée Rive Gauche DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE

92


2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel ESPACES 78

la Seine du confluent du Ru d'Enghien (exclu) au confluent de l'Oise (exclu)

2021 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics ETUDES DIVERSES SYNDICAT DES EAUX DE LA PRESQU ILE DE GENNEVILLIERS

92




Délai EC



2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Sécurisation énergétique hors crue de toutes des usines AEP de Morsang sur Seine, Champigny Sud et Champigny Nord.

EAU ET FORCE 91


2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : SYNDICAT DES EAUX DE LA PRESQU ILE DE GENNEVILLIERS

92


2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : construction d'un accélérateur "Bord de l'Orge" (transfert entre les usines de Viry et de Morsang)

EAU ET FORCE 91


2021 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Interconnexion Pecq-Croissy vers Flins-Aubergenville

SUEZ Eau France 78



78



78



78



78



SDP - Présence de Cadmium et ses composés

O A FRANCE 93



Programme d'actions - Nickel, Chloroforme

FRANTZ ELECTROLYSE 92



SDP - Présence de Benzo(a) Pyrène, Benzo (b)Fluoranthène, Benzo(g,h,i) Pérylène, Benzo (k) Fluoranthène, et Indeno (1,2,3-cd) Pyrène

SOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANTERRE

92




Délai EC




Substance Dangereuse Prioritraire - Présence d'anthracène et ses composés

SEMPERTRANS 95



Substance Dangereuse Prioritraire - Présence de cadmium et ses composés

NOVERGIE 95



JR 95



SNECMA SERVICES (ex SOCHATA) 78



SIH (BIH) 78


2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tétrachloroéthlyène. Raccordé

TELLIER 95



ERAMET RESEARCH (ex CRT) 78



ELECTRODEPOSITION 78


2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : nickel, plomb, zinc, cuivre . Raccordé

SNECMA SERVICES (ex SOCHATA) 78


2021 2027 IND : Technologies propres Programme d'actions nickel SOCIETE JR 95


2021 2027 Pluv : autres Mobilisation de volumes de stockages disponibles dans ouvrages existants


92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE LEVALLOIS PERRET 92




Délai EC



2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MARNES LA COQUETTE 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE COURBEVOIE 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE GENNEVILLIERS 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE LA GARENNE COLOMBES

92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE NANTERRE 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE NEUILLY 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source SIARB 78


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE RUEIL MALMAISON 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ST CLOUD 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source SYNDICAT INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA BOUCLE DE LA SEINE

78


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source SIARSGL 78


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SURESNES 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VAUCRESSON 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLENEUVE LA GARENNE

92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE

92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source SIARSGL 78




Délai EC









2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE PUTEAUX 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE DES LILAS 93


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Gestion des surverses de temps de pluie

ACHERES 78


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE AUBERVILLIERS 93


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE EPINAY SUR SEINE 93


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE COLOMBES 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Restructuration des locaux scolaires avec mise en oeuvre de toitures végétalisées Ecole G Teulon

Saint-Germain-en-Laye 78


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CLICHY 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BOIS COLOMBES 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Restructuration des locaux scolaires avec mise en oeuvre de toitures végétalisées Ecole Marie Curie

Saint-Germain-en-Laye 78


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ST OUEN 93


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE GARCHES 92




Délai EC



2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ROMAINVILLE 93


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ASNIERES SUR SEINE 92


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BAGNOLET 93


2021 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Surverse DO SIARSGL 78


2021 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) PROTECTION PRISE D'EAU SURESNES - VILLENEUVE LA GARENNE

SYNDICAT DES EAUX DE LA PRESQU ILE DE GENNEVILLIERS

92



COMMUNE AUBERVILLIERS 93



78



COMMUNE EPINAY SUR SEINE 93



COMMUNE SAINT DENIS 93



Mise en conformité des branchements et réseaux des structures

ACHERES 78



COMMUNE LE PLESSIS BOUCHARD 95



COMMUNE DES LILAS 93



COMMUNE ST OUEN 93



COMMUNE BAGNOLET 93









Délai EC



2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE ST OUEN 93


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE

92


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif STE AMENAG DEVELOP DES VILLES ET DEPARTEMENT VAL DE MARNE

94


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE MONTIGNY LES CORMEILLES

95


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif COMMUNE SAINT LEU LA FORET 95


2021 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE LE PLESSIS BOUCHARD 95


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux sur les réseaux structurants de transport

0678821Z 78


2021 2027 Réseau : Réhabilitation DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE

92


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus de l'actualisation SDA 78



Gestion des surverses de temps de pluie

ACHERES 78


2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières ESPACES 78




2021 2027 RIV : Dispositif franchissement Barrage Bougival VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 78



Berges Nanterre DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE

92


2021 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Différents secteurs d'intervention ( Pecq, Mesnil le Roi, etc..)


78



MAISON DE L ENVIRONNEMENT SEINE ET MARNE

77




Délai EC







78



ZERO PHYTO ZNA SYNDICAT DES EAUX DE LA PRESQU ILE DE GENNEVILLIERS

92



Accompagnement des particuliers ACHERES 78



Animation démarche zéro phyto sur le territoire du SMGSEVESC et COBHAMA

Syndicat Mixte pour la Gestion du Service des Eaux de Versailles Saint-Cloud

78



78



ACHERES 78

ru de buzot 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


78

ru de buzot 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Projet parc urbain "coeur de village" gestion des EP dans le parce urbain

FOURQUEUX 78

ru de buzot 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 78

ru de buzot 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 78

ru de buzot 2027 2027 ZNA : Zero phyto : Plan de gestion et acquisition de matériel.

FOURQUEUX 78

la Seine du confluent de l'Yonne (exclu) au confluent de l'Essonne (exclu)

2015 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : travaux d'amélioration de la qualité de l'eau à l'usine de Morsang/Seine

EAU ET FORCE 91


2015 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Sécurisation du réseau rive droite - 2nde phase: 4900ml DN 800.

EAU ET FORCE 91


2015 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Sécurisation des siphons à l'aplomb de l'usine de Morsang sur Seine pour transport de l'AEP en rive gauche de la Seine.

EAU ET FORCE 91




Délai EC





77



COOPER PHARMACEUTIQUE FRA 77


2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Anthracène, Nonylphénols . Raccordé

INITIAL BTB 77


2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : Nonylphénols Tétrachloroéthylène Cuivre. Rejet direct

SILEC CABLE 77


2015 2027 IND : Epuration in situ Programme d'actions : tétrachloroéthylène .Rejet direct

SILEC CABLE 77


2015 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols, Tétrachloroéthylène .Rejet direct

SILEC CABLE 77




2015 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin Bassin "scotch Club" sur unitaire COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX FLEUVES

77


2015 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin Bassin d'orage PR4 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MELUN VAL DE SEINE

77


2015 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin Bassin "Bernier" COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX FLEUVES

77



Travaux à prévoir suite à l'actualisation du SDA

COMMUNE COUDRAY MONTCEAUX 91


2015 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du SDA COMMUNE COUDRAY MONTCEAUX 91




Délai EC



2015 2027 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation sur le territoire de la communauté

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MELUN VAL DE SEINE

77


2015 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux à prévoir suite à l'actualisation du SDA

COMMUNE COUDRAY MONTCEAUX 91


2015 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières FEDE PECHE 77 77


2015 2027 RIV : Dispositif franchissement Ouvrage franchissement piscicole. Usine hydroélectrique

SAS Ile de France 77


2015 2027 RIV : Dispositif franchissement Barrage de Vives-Eaux VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 77




2015 2027 RIV : Dispositif franchissement Ouvrage piscicole usine hydroélectrique SAS ILE DE FRANCE 77



RD 39 BOISSISE-LA-BERTRAND ET SEINE PORT

DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE

77


2015 2027 ZH : Acquisition COMMUNE SAINTRY SUR SEINE 91

ru flavien 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Sous réserve de modification de la programmation

SYNDCAT MIXTE RUS DU VAL DE SEINE

77

ru du Chatelet 2027 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Raccordement sur le 400 de Melun

COMMUNE LA CHAPELLE GAUTHIER 77

ru du Chatelet 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


77

ru du Chatelet 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Raccordé

BRIOCHE PASQUIER 77

ru du Chatelet 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET CHATEAUX

77

ru de la Noue 2015 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77

ru de la Noue 2015 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP CC Vallées et Chateaux 77




Délai EC


ru de la Noue 2015 2027 STEP : Reconstruction COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET CHATEAUX

77

ru de balory 2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77

ru de balory 2021 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho

SYND D'AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART VILLE NOUVELLE

77

la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu)

2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : Travaux d'amélioration de la qualité de l'eau de l'usine de Vigneux

EAU ET FORCE 91


2021 2027 AEP : Sécurisation - production Sécurisaton : travaux d'amélioration de la qualité de l'eau à l'usine de Viry

EAU ET FORCE 91




94


2021 2027 AEP : Sécurisation - stockage Sécurisaton : Sécurisation des Points d'Importance Vitale

EAU ET FORCE 91



94



94



94


2021 2027 GOUV : Contrat Animation DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94



Programme d'actions -Mercure et ses composés

CRETEIL INCINERATION ENERGIE 94



East Balt Boulangerie Française 91


2021 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : nickel, plomb, zinc, cuivre

SNECMA 91


2021 2027 Pluv : autres CB Yerres Aval. Création de noues et divers dispositifs d'infiltration.

COMMUNE DRAVEIL 91




Délai EC



2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLEJUIF 94




2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VITRY SUR SEINE 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ABLON SUR SEINE 94




2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ORLY 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CRETEIL 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLENEUVE LE ROI 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLENEUVE SAINT GEORGES

94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE THIAIS 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE ALFORTVILLE 94




2021 2027 Pluv : Contrôle à la source CB Yerres Aval. mise en place de récupérateurs d'eau sur 7 écoles



2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Réaménagement des Tennis de l'Aqueduc avec infiltration

COMMUNE COURCOURONNES 91


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE IVRY SUR SEINE 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Accompagnement de projets de réaménagement urbain


91




Délai EC



2021 2027 Pluv : Contrôle à la source Accompagnement de projet du grand stade de rugby avec zone adjacente.


91


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE CHOISY LE ROI 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VALENTON 94


2021 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MAISONS ALFORT 94


2021 2027 Pluv : Zonage Pluvial DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94



94



COMMUNE ORLY 94



Travaux à prévoir suite à l'Actualisation du SDA

COMMUNE SAINT GERMAIN LES CORBEIL

91



Branchements de batiments départementaux




Diagnostics de branchements publics et privés, travaux de mise en conformité. D'après SDA


91



COMMUNE ALFORTVILLE 94



COMMUNE VITRY SUR SEINE 94



COMMUNE VALENTON 94



COMMUNE ABLON SUR SEINE 94



COMMUNE VILLENEUVE SAINT GEORGES

94




Délai EC




CB Seine Parisienne amont. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.




COMMUNE CHOISY LE ROI 94



COMMUNE CRETEIL 94



COMMUNE THIAIS 94



COMMUNE VILLEJUIF 94



COMMUNE VILLENEUVE LE ROI 94



CB Yerres aval. Travaux de mise en conformité de bâtiments publics.

COMMUNE DRAVEIL 91



COMMUNE IVRY SUR SEINE 94


2021 2027 Réseau : Création VL9 SYND INTERDEP. ASSAINISSEMENT DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE

75


2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Toutes études d'assainissement confondues (prélalables réhabilitation, mise en sépratif, points autosurveillance... sur Choisy-le-Roi, Vitry-sur-Seine et autres)



2021 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Actualisation du SDA COMMUNE SAINT GERMAIN LES CORBEIL

91


2021 2027 Réseau : Mise en séparatif CB Seine Parisienne amont. SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT 94


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux à prévoir suite à l'actualisation du SDA

COMMUNE SAINT GERMAIN LES CORBEIL

91


2021 2027 Réseau : Réhabilitation Etudes préalables aux travaux sur réseaux EU D'après SDA


91




Délai EC



2021 2027 Réseau : Réhabilitation Travaux issus du SDA COMMUNE SOISY SUR SEINE 91




2021 2027 Réseau : Réhabilitation CB Yerres aval. ITV "eaux de Sénart" sur Combs la Ville.

SAN de Sénart en Essonne 91



Programme d'autosurveillance réglementaire d'après SDA


91


2021 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières FEDE PECHE 91 91











sadev 94 ou CG 94 94


2021 2027 STEP : Création Nouvelle STEP, études et travaux à prévoir, déconnexion des effluents de la STEP d'Evry (CAECE)




Annexes hydrauliques et bras morts sadev 94 ou collectivités 94

ruisseau des pres hauts 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91

ruisseau des pres hauts 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91

le Ru des Hauldres de sa source au confluent de la Seine (exclu)


ALLEVARD REJNA TECHNOLOGIE FROID

77




Délai EC




PLASTI France 77



ZI/ZA Moissy Cramayel, Parissud, Chanteloup, Savigny le Temple, Lieusaint,...

CA SENART 77






2015 2027 Réseau : Réhabilitation CB Yerres aval. Réhabilitation selon le SDA sur Combs la Ville.



2015 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Poste créer SYNDICAT MIXTE SENART VAL DE SEINE

77



Restauration rivière suite effacement des ouvrages ROE 57225 et 57226 et du plan d'eau de Tigery

SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART EN ESSONNE

91


2015 2027 RIV : Entretien : pluriannuel Mise en oeuvre d'un plan de gestion sur le ru des Hauldres

SYNDICAT MIXTE SENART VAL DE SEINE

77


2015 2027 RIV : Entretien : pluriannuel Mise en oeuvre d'un plan de gestion sur le ru du Balory

SYND D'AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART VILLE NOUVELLE

77


2015 2027 RIV : Entretien : pluriannuel Mise en oeuvre d'un plan de gestion sur le ru des Hauldres


77




77



ruisseau le madereau 2021 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho

Incluse dans l'étude de BV ru des Hauldres


77




Délai EC


le Ru de la Vallée Javot de sa source au confluent Seine (exclu)

2027 2027 Pluv : Dépoll aval Unitaire Amont STEP Création d'un système d'assainissement commun entre Machault, Pamfou et Valence en Brie. 3 Ouvrages de Stockage-Restitution

COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET CHATEAUX

77


2027 2027 Réseau : Création Création d'un système d'assainissement commun entre Machault, Pamfou et Valence en Brie. 3 canalisations de liaison.


77


2027 2027 STEP : Création Création d'un système d'assainissement commun entre Machault, Pamfou et Valence en Brie.1 STEP de 3000 EH.


77


2027 2027 STEP : Reconstruction STEP du Hameau de Valjouan 190 EH COMMUNE VILLENEUVE LES BORDES

77


2027 2027 STEP : Reconstruction COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET CHATEAUX

77


2027 2027 ZH : Entretien Zone humides "les portes de Paris" amont de Valence en Brie

SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT RU VALLEE JAVOT

77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles

Etudes et prévention des pollutions accidentelles (y compris pluvial)

GPN 77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : chrome, cuivre, nickel, zinc

Lesaffre Frères - Sucrerie de Nangis 77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : Chloroforme Arsenic Xylènes Zinc Nickel.

Raffinerie Total Grandpuits 77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : Zinc Monobutylétain Dibutylétain cation.

ROUTIERE DE L'EST PARISIEN REP 77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 IND : Epuration in situ Rejet au ru d'Ancoeur avec risque de contamination de la nappe Champigny (AEP karstique)

TOTAL RAFFINAGE MARKETING 77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 IND : Epuration in situ Impact azote, phosphore LESAFFRE FRERES 77




Délai EC


L'Almont-Ancoeur 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 Réseau : Création Raccordement sur la CAMVS. COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET CHATEAUX

77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET CHATEAUX

77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) COMMUNE NANGIS 77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE LA CHAPELLE GAUTHIER 77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 Réseau : Réhabilitation COMMUNE FONTENAILLES 77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières Poste à créer à partir de 2013 SYND INTERCOM D'AMENAGEMENT ENTR DU BASSIN DU RU D'ANCOEUR

77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)

Suite effacement ouvrages et plan d'eau, restauration du lit de la rivière

COMMUNE LA CHAPELLE-GAUTHIER 77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho

Etude globale restauration continuité et hydromorphologie

SYND INTERCOM D'AMENAGEMENT ENTR DU BASSIN DU RU D'ANCOEUR

77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 RIV : Restauration continuité Effacement des ouvrages liés aux 2 plans d'eau de la commune

COMMUNE LA CHAPELLE-GAUTHIER 77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 RIV : Restauration continuité Restauration du plan d'eau de la chapelle gauthier (obstacle à l'ancoeur)en ZH

SYND INTERCOM D'AMENAGEMENT ENTR DU BASSIN DU RU D'ANCOEUR

77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 STEP : Reconstruction COMMUNE FONTAINS 77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 STEP : Reconstruction COMMUNE MONTEREAU SUR LE JARD

77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 STEP : Reconstruction STEP de 1000 EH COMMUNE LA CHAPELLE GAUTHIER 77

L'Almont-Ancoeur 2027 2027 STEP : Reconstruction STEP de 1000 EH COMMUNE FONTENAILLES 77

ru de la pree 2015 2027 IND : Diagnostic sur les pollutions industrielles

Substance Dangereuse Prioritaire - Présence de cadmium et ses composés

REVETECH 77

ru de la pree 2015 2027 STEP : Reconstruction Date de construction de la STEP 1971 de capacité 1000 EH

COMMUNE BOMBON 77

ru de bouisy 2015 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


77

ru d'andy 2021 2027 STEP : Reconstruction COMMUNE FOUJU 77




Délai EC


ru d'andy 2021 2027 STEP : Reconstruction COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET CHATEAUX

77

ru de rubelles 2015 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels

ZI/ZA Parc de Villaroche, Vaux le Penil, Cesson, Vert Saint Denis,...

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MELUN VAL DE SEINE

77

ru de rubelles 2015 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77

Actions de l’unité hydrographique Yerres


3.12 Actions de l’unité hydrographique Yerres




Délai EC



2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics JOUY LE CHATEL 77


2015 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Diagnostic dans le cadre de l'interco Brie Centrale

COMMUNE BERNAY VILBERT 77



COMMUNE CHATRES 77



COMMUNE AUBEPIERRE OZOUER LE REPOS

77



COMMUNE QUIERS 77



COMMUNE VOINSLES 77



COMMUNE ROZAY EN BRIE 77


2015 2027 AEP : Sécurisation - transfert Sécurisaton : Bouclage Seine-Amont et Marne via Brie Comte Robert

COMMUNAUTE DE COMMUNES GUE DE YERRES

77


2015 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNE CHEVRY COSSIGNY 77


2015 2027 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES GUES DE YERRES

77


2015 2027 Autre (à préciser) CB Yerres Aval. Economie d'eau en bâtiments publics

COMMUNE BRUNOY 91


2015 2027 Autre (à préciser) CB Yerres Aval. Mise en place d'économiseur d'eau potable bâtiments publics

COMMUNE VARENNES JARCY 91




INITIAL BTB 77




CENTRE MEDICAL TRAITE DIETETIQUE

77




Délai EC



2015 2027 PROTEC : DUP (LP 2311) Mener à bien les procédures DUP captages

COMMUNAUTE DE COMMUNES GUE DE YERRES

77



SI ALIMENTATION EAU ANDREZEL VERNEUIL YEBLES

77



SYNDICAT INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE DE LA REGION DE TOUQUIN

77


2015 2027 PROTEC : Etude AAC (LP 2330) Délimitation de l'AAC des captages de Rozay en Brie, Lumigny, Péraches (captages conf env)

SIEAP DE LA REGION DE TOUQUIN 77



Programme d'actions à définir EAU DU SUD PARISIEN 94



Programme d'actions à définir SIAEP DE LA REGION DE TOUQUIN 77



Programme d'actions à définir EAU DU SUD PARISIEN 94



Programme d'actions à définir Verneuil-l'Etang 77

L'Yerres de sa source au confluent de l'Yvron (inclus)

2027 2015 AEP : Etudes - recherches - diagnostics Etude AAC SIAEP DE LA REGION DE TOUQUIN 77


2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation COMMUNAUTE DE COMMUNES SOURCES DE L YERRE

77


2027 2015 GOUV : Contrat Animation CB Yerres amont- suivi SyAGE 91


2027 2015 GOUV : SAGE Animation SAGE YERRES- Mise en œuvre SyAGE 91


2027 2015 Pluv : autres Etude hydraulique pluviale suite au SDASS EP

JOUY LE CHATEL 77



VAUDOY EN BRIE 77



LA CROIX EN BRIE 77




Délai EC



2027 2015 Réseau : Création Entreprise travaux retenue mars 2015 COMMUNE CROIX EN BRIE (LA) 77


2027 2015 Réseau : Création COMMUNE CLOS FONTAINE 77


2027 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Réactualisation zonages assainissement

COMMUNES BV YERRES AMONT 77


2027 2015 Réseau : Mise en séparatif Mise en séparatif ru de Vignot JOUY LE CHATEL 77


2027 2015 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation de réseaux : programmation SDA

COMMUNE LUMIGNY NESLES ORMEAUX

77


2027 2015 Réseau : Réhabilitation Mise en oeuvre des préconisations du SDA

GASTINS 77



Restauration rivière suite effacement du Clapet du Plessis Feu Aussoux (OH12) - ROE 26495 - remous de 450 m

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES

77


2027 2015 RIV : Restauration : milieu naturel Sur la base des préconisation de restauration hydromorpho de l'étude RCE


77


2027 2015 RIV : Restauration continuité Suite aux résultats de l'étude diagnostic 20 ouvrages sur la période


77


2027 2015 RIV : Restauration continuité Clapet du Plessis Feu Aussoux (OH12) - ROE 26495


77


2027 2015 STEP : Création STEP 300 EH et transfert bourg/step COMMUNE CLOS FONTAINE 77


2027 2015 STEP : Création Création STEP Ormeaux 500 EH et iaison bourg/step

COMMUNE LUMIGNY NESLES ORMEAUX

77


2027 2015 STEP : Création STEP 900 EH COMMUNE CROIX EN BRIE (LA) 77


2027 2015 STEP : Reconstruction Reconstruction de la station d'épuration de Nesles

Lumigny-Nesles-Ormeaux 77


2027 2015 STEP : Reconstruction Station de Vaudoy-en-Brie VAUDOY EN BRIE 77




Délai EC



2027 2015 STEP : Reconstruction Etudes pour la reconstruction d'un bassin d'orage et reconstruction de la station d'épuration

JOUY LE CHATEL 77


2027 2015 ZH : Acquisition Codecom des Sources de l'Yerres- tiers à créer

77

ru de l'etang de beuvron 2027 2027 GOUV : Emergence de maître d'ouvrage


Structuration de maîtrise d'ouvrage 77

ruisseau de la visandre 2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)

SDASS77-conformité branchements lors mise en séparatif

COMMUNE PECY 77

ruisseau de la visandre 2027 2015 Réseau : Création Hameau Mélenfroy COMMUNE PECY 77

ruisseau de la visandre 2027 2015 Réseau : Mise en séparatif SDASS77-mise en separatif BOURG COMMUNE PECY 77

ruisseau de la visandre 2027 2015 STEP : Reconstruction STEP 600 EH BOURG COMMUNE PECY 77

ruisseau de la visandre 2027 2015 STEP : Reconstruction STEP 500 EH COMMUNE PLESSIS FEU AUSSOUX (LE)

77

ru du vallot 2027 2015 GOUV : Emergence de maître d'ouvrage



ru du vallot 2027 2015 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77

ru des fontaines blanches 2027 2015 Réseau : Réhabilitation SDASS-réhab réseau + conformité particuliers

COMMUNE ROZAY EN BRIE 77

ruisseau l'yvron 2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EH supprimé au milieu)

SDASS-reconstruction STEP COMMUNE VERNEUIL L ETANG 77

ruisseau l'yvron 2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)

Déconnexion des surfaces actives COMMUNE CHENOISE 77

ruisseau l'yvron 2027 2015 Réseau : Création COMMUNE CHATEAUBLEAU 77

ruisseau l'yvron 2027 2015 Réseau : Mise en séparatif Etudes et travaux de déconnexion dalot /mise en séparatif centre bourg

COMMUNE CHENOISE 77

ruisseau l'yvron 2027 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho

Etude globale restauration hydromorphologie et continuité

SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT REGION VILLENEUVE SAINT GEORGES

91

ruisseau l'yvron 2027 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho



91




Délai EC


ruisseau l'yvron 2027 2015 RIV : Etude : thématique (SDVP, juridique,…)

Mutualisation des syndicats de l'amont du BV de l'Yerres (Barbançonne, Bréon, Yvron, Avon, Etand de Beuvron...)


ruisseau l'yvron 2027 2015 STEP : Création Création STEP 400EH COMMUNE CHATEAUBLEAU 77

ruisseau l'yvron 2027 2015 STEP : Reconstruction Travaux STEP 1300 EH et bassin d'orage 500 m3

COMMUNE CHENOISE 77

ruisseau l'yvron 2027 2015 STEP : Reconstruction SDASS-travaux STEP 1500 EH et bassin d'orage 60 m3

COMMUNE COURPALAY 77

ruisseau l'yvron 2027 2015 STEP : Reconstruction Mise en oeuvre des préconisations du SDA

GASTINS 77

ru de vallieres 2015 2015 GOUV : Emergence de maître d'ouvrage



L'Yerres du confluent de l'Yvron (exclu) au confluent du Ru du Cornillot (inclus)

2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation SICBANC 77


2027 2015 ANC : travaux de réhabilitation COM COM YERRES A L ANCOEUR 77



SITA Ile-de-France (CSD Butte Bellot) 77


2027 2015 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Tributylétain, Nonylphénols . Raccordé

INITIAL BTB 77



Fontenay Tresigny 77


2027 2015 Pluv : autres Aménagements à venir suite au SDA. Gretz Armainvilliers 77


2027 2015 Pluv : autres Travaux d'aménagement de gestion des eaux pluviales suite au SDA

La Houssaye en Brie 77


2027 2015 Pluv : autres Travaux d'aménagements pluvials suite au SDA en cours

CREVECOEUR-EN-BRIE 77




Délai EC



2027 2015 Pluv : autres Réalisation étude hydraulique pluviale dans le cadre du SDASS EP

TOURNAN EN BRIE 77


2027 2015 Pluv : autres Etudes hydrauliques suite au SDASS EP

VERNEUIL L'ETANG 77


2027 2015 Pluv : autres Etude hydraulique suite au SDASS EP MORMANT 77


2027 2015 Pluv : autres Etude hydraulique suite au SDASS EP GUIGNES 77


2027 2015 Pluv : autres Travaux d'aménagements d'eaux pluviales suite au SDA en cours

Marles en brie 77


2027 2015 Réseau : Création Raccordement du bourg sur STEP Soignolles en Brie, demolition ancienne STEP

COMMUNE de Soignolles-en-Brie 77


2027 2015 Réseau : Création Secteur Les Plantes COMMUNE SOLERS 77


2027 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Réactualisation du SDA TOURNAN-EN-BRIE 77


2027 2015 Réseau : Réhabilitation Réhabilitation du réseau EU bourg et hameau des Loges

QUIERS 77


2027 2015 Réseau : Réhabilitation Evry-Gregy sur yerres 77


2027 2015 Réseau : Réhabilitation Travaux de réhabilitation suite au SDA en cours

SIAEP La Houssaye en Brie 77



Restauration de la rivière suite effacement du clapet de Chaumes en brie (OH26) - ROE 26392 - remous de 420 m


77



Restauration rivière suite effacement clapet de Soignolles en Brie (OH33) - ROE 26368 - remous 2 330 m


77



Restauration rivière suite effacement clapet Evry grégy (OH 36) - ROE 26346 - remous de 1780 m


77




Délai EC




Restauration de la rivière suite effacement du Seuil du Bois Hermin(OH35)- ROE 78224 - remous de 810 m


77



Restauration rivière suite effacement ouvrage (OH34) - ROE 26361 - remous de 1590 m


77



Restauration de la rivière suite effacement clapet d'Ozouer le Voulgis (OH29) - ROE 26384 - remous de 2 460 m


77



Restauration rivière suite effacement seuil de Maurevert (OH28) - ROE 78219 - remou de 550 m


77


2027 2015 RIV : Restauration continuité Clapet d'Evry Grégy (OH36)- ROE 26346


77


2027 2015 RIV : Restauration continuité Seuil de Mardilly (OH34) - ROE 26361 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT VALLEE DE L'YERRES

77


2027 2015 RIV : Restauration continuité Clapet de Soignolles en Brie (OH33) - ROE26368


77


2027 2015 RIV : Restauration continuité Clapet de Maurevert (OH26) - ROE 26392


77


2027 2015 RIV : Restauration continuité Clapet d'Ozouer le Voulgis (OH 29) - ROE 26384


77


2027 2015 RIV : Restauration continuité Seuil du Bois Hermin (OH35) ROE 78224


78


2027 2015 RIV : Restauration continuité Clapet de Chaumes en brie (OH24) - ROE 26397


77


2027 2015 RIV : Restauration continuité Seuil de Maurevert (OH 28) - ROE 78219


77


2027 2015 STEP : Reconstruction Reconstruction STEP intercommunale 1900 EH et création bassin d'orage 240m3 pour Soignolles et Grisy

COMMUNE SOIGNOLLES EN BRIE 77




Délai EC



2027 2015 STEP : Reconstruction Reconstruction STEP 600 EH et création bassin d'orage 70m3 et collecteur liaison

COMMUNE COURTOMER 77


2027 2015 STEP : Reconstruction Reconstruction de la station d'épuration ARGENTIERES 77


2027 2015 STEP : Reconstruction Reconstruction STEP les étards OZOUER-le-VOULGIS 77

ru de breon 2027 2015 Réseau : Conformité des branchements (EP : rétention à la parcelle)

Lutte contre les ECP météoriques sur secteurs prioritaires

SIAEP ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION LA HOUSSAYE EN BRIE

77

ru de breon 2027 2015 Réseau : Etudes (SDA et zonage) Diagnostic de reseaux : lutte contre les ECP

SIAEP ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION LA HOUSSAYE EN BRIE

77

ru de la marsange 2027 2027 IND : Epuration in situ Impact potentiel hors substances dangereuses

ETS KERBIRIO 77


GESTAMP NOURY 77


GESTAMP NOURY SA 77

ru de la marsange 2027 2027 IND : Epuration in situ Programme d'actions : nonylphenols, chrome, cuivre, nickel, chloroforme, zinc, mercure, dibutylétain cation. Rejet direct

KERBIRIO 77


ROT 77

ru de la marsange 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols. Rejet direct

GESTAMP NOURY 77

ru de la marsange 2027 2027 IND : Epuration in situ Programme d'actions : nonylphenols, chrome cuivre nickel plomb zinc octylphenols. Rejet direct

GESTAMP NOURY 77

ru de la marsange 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Mercure, Nonylphénols. Rejet direct

KERBIRIO 77




Délai EC


ru de la marsange 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Nonylphénols . Raccordé

Compagnie française des grands vins (CFGV)

77

ru de la marsange 2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels

Suivi dans le cadre du contrat animation fosse de Melun (avec le soutien de l'animatrice CCI Seine-et-Marne)

GRETZ-ARMAINVILLIERS 77

ru de la marsange 2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Restauration et diversification du lit mineur

SI DE TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT ET L'ENTRETIEN DE LA MARSANGE

77

ru de la marsange 2027 2027 RIV : Restauration continuité Seuil de Tournan et favières SI DE TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT ET L'ENTRETIEN DE LA MARSANGE

77

ru d'avon 2027 2015 IND : Epuration in situ présence d'une substance dangereuse impactant le milieu recepteur : Dichlorométhane Cadmium Nickel Zinc Cuivre Chrome Plomb. Rejet direct

REVETECH 77

ru d'avon 2027 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho



91

ru d'avon 2027 2015 STEP : Reconstruction SDASS-reconstruction STEP 4000 EH COMMUNE VERNEUIL L ETANG 77

ru d'avon 2027 2015 STEP : Reconstruction Reconstruction STEP 3250 EH et création bassin d'orage 700m3

COMMUNE COUBERT 77

ruisseau barbanconne 2027 2015 CON : campagne de mesure de la qualité


77

ruisseau barbanconne 2027 2015 RIV : Etude : BV ou ME ou tronçon hydromorpho



91

ru de cornillot 2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels

ZI ZA COMMUNE BRIE COMTE ROBERT 77

ru de cornillot 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77

L'Yerres du confluent du Ru du Cornillot (exclu) au confluent de la Seine (exclu)

2027 2027 AEP : Etudes - recherches - diagnostics CB Yerres Aval. Etude et travaux de limitation de la consommation d'eau dans les bâtiments publics.

COMMUNE BOUSSY SAINT ANTOINE 91



91




Délai EC




91



91



91


2027 2027 ANC : travaux de réhabilitation CB Yerres aval.Travaux de mise en conformité des installations ANC en domaine privé.

91



SYAGE 91


2027 2027 Pluv : autres CB Yerres Aval. Instrumentation de 4 points et mesures de HAP sur BV prioritaires.

SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT 91


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source CB Yerres Aval. Mise en place de récupérateurs sur serres communales et batiments communaux et dispositifs d'infiltration à la parcelle

COMMUNE BRUNOY 91


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source CB Yerres Aval. Récupération d'eau de pluie pour arrosage.



2027 2027 Pluv : Contrôle à la source CB Yerres Aval. Récupération des eaux pluviales pour arrosage ou dispositif d'infiltration.



2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE VILLECRESNES 94


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MAROLLES EN BRIE 94




Délai EC



2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE PERIGNY SUR YERRES 94


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE MANDRES LES ROSES 94


2027 2027 Pluv : Contrôle à la source CB Yerres Aval. Etudes et travaux pour gestion alternative des EP, infiltration à la source.







2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE SANTENY 94


2027 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 94


2027 2027 Pluv : Zonage Pluvial CB Yerres Aval. Etude d'affinage du zonage pluvial pour préconisations d'infiltrations




CB Yerres aval. Travaux de mise en conformité des branchements des installations des particuliers




CB Yerres aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics.

COMMUNE YERRES 91




COMMUNE MONTGERON 91








COMMUNE EPINAY SOUS SENART 91




COMMUNE QUINCY SOUS SENART 91




Délai EC








CB Yerres aval. Travaux : mise en conformité des branchements des bâtiments publics. enveloppe grossière

COMMUNE CROSNE 91








COMMUNE BRUNOY 91




COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES

91




COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SENARD VAL DE SEINE

91



CB Yerres aval. Travaux de conformité assainissement des bâtiments publics. Enveloppe financière arbitraire.




CB Yerres aval. Travaux de mise en conformité





COMMUNE VILLENEUVE SAINT GEORGES

94




COMMUNE PERIGNY SUR YERRES 94




COMMUNE MAROLLES EN BRIE 94




COMMUNE SANTENY 94


2027 2027 Réseau : Création CB Yerres aval. Extension de réseau EU rue des acacias






2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) CB Yerres aval. Etudes par bassin de collecte (Blandin, ...)





Délai EC



2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) CB Yerres aval. SDA Montgeron et Santeny (étude diagnostic bassin de collecte Réveillon).



2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) CB Yerres aval. Etude préalable à la mise en conformité des branchements et diagnostics



2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) CB Yerres aval. Etude préalable à la mise en conformité des branchements et diagnostics des installations des particuliers



2027 2027 Réseau : Etudes (SDA et zonage) CB Yerres aval. Etude préalable à la mise en conformité des branchements et diagnostics des bâtiments publics



2027 2027 Réseau : Réhabilitation Le Cornillot COMMUNE BRIE COMTE ROBERT 77


2027 2027 Réseau : Réhabilitation CB yerres COMMUNE CHEVRY COSSIGNY 77


2027 2027 Réseau : Réhabilitation CB yerres COMMUNE FEROLLES ATTILLY 77


2027 2027 Réseau : Réhabilitation CB yerres COMMUNE LESIGNY 77


2027 2027 Réseau : Réhabilitation CB yerres COMMUNE OZOIR LA FERRIERE 77


2027 2027 Réseau : Réhabilitation CB Yerres aval. Réhabilitation EU. SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT 91


2027 2027 Réseau : Réhabilitation CB Yerres aval. Suppression des eaux claires parasites:déconnexion des CRP.



2027 2027 RIV : Animation : Technicien Rivières SyAGE 91



Restauration rivière suite effacement ouvrage de Vaux la Reine ROE 55651 et ROE 26337 - remous de 1 000 m


94




Délai EC




restauration rivière suite effacement ouvrages Moulin de Varennes (ROE 55489 - ROE 55490) - remous de 1 800 m


91


2027 2027 RIV : Restauration continuité Chalandray aval SyAGE 91


2027 2027 RIV : Restauration continuité Villeneuve Saint Georges

SyAGE 91




2027 2027 RIV : Restauration continuité Varennes Jarcy

SyAGE 91


2027 2027 RIV : Restauration continuité Chalandray amont SyAGE 91


2027 2027 ZH : Acquisition 3 parcelles du quartier Belleplace Blandin en complément de la commune de Villeneuve Saint Georges.


91


2027 2027 ZH : Acquisition Quartier du Blandin: 4ha COMMUNE VILLENEUVE SAINT GEORGES

94


2027 2027 ZH : Etude Etude pour élaboration projet travaux restauration de la ZH de Villeneuve Saint Georges


91





Quartier du Blandin COMMUNE VILLENEUVE SAINT GEORGES

94



Actions en ZNA COMMUNE YERRES 91

ru d'oly 2027 2027 CON : campagne de mesure de la qualité


91

ru d'oly 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des collectivités 91




Délai EC


ru d'oly 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 91

le Réveillon de sa source à la confluence de l'Yerres (exclu)

2027 2027 GOUV : Contrat Animation Animation CB YERRES AVAL/REVEILLON

SYAGE 91


2027 2027 Pluv : autres Etude hydraulique pluviale SDASS EP SERVON 77



LESIGNY 77


2027 2027 Pluv : autres Etude hydraulique SDASS EP OZOIR LA FERRIERE 77




2027 2027 Pluv : Contrôle à la source COMMUNE BOISSY SAINT LEGER 94




2027 2027 Pluv : Dépoll aval Bassin Création d'un bassin d'orage pour limiter les fréquences de débordement

SERVON 77




COMMUNE VILLECRESNES 94




COMMUNE MANDRES LES ROSES 94



Mise en conformité de branchement Clos de la Vigne

OZOIR-LA-FERRIERE 77



COMMUNE BOISSY SAINT LEGER 94



Opération groupée de mise en conformité des branchements en domaine privé suite à la mise en séparatif rue de Verdun, Marne et Florian

SERVON 77


2027 2027 Réseau : Mise en séparatif SDASS-mise en séparatif et raccordement clos vigne sur réseaux bourg

COMMUNE OZOIR LA FERRIERE 77




Délai EC



2027 2027 RIV : Restauration : milieu naturel Actions inscrites au contrat global SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN RUS REVEILLON

77


2027 2027 ZH : Etude CB Yerres Aval. Etude globale sur les crues


ru de la menagerie 2027 2027 IND : Epuration in situ Présence d'une substance dangereuse prioritaire supérieur à 5 fois la limite de quantification : Cadmium . Raccordé

STEN 77

ru de la menagerie 2027 2027 IND : Suivi de la mise en conformité des branchements industriels

ZI ZA COMMUNE OZOIR LA FERRIERE 77

ru de la menagerie 2027 2027 IND : Technologies propres Programme d'actions nickel STEN 77

ru de la menagerie 2027 2027 Pluv : Contrôle à la source Actions des activités économiques 77

ru de la menagerie 2027 2027 RIV : Continuité : dispositif d'accompagnement (pompe incendie, berges,…)

Restauration d'un lit mineur suite à l'effacement du seuil de l'Etang de la Doutre

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN RUS REVEILLON

77

ru de la menagerie 2027 2027 RIV : Restauration continuité Seuils de l'Etang de la Doutre, commune d'Ozoir la Ferrière


77

ru de la menagerie 2027 2027 RIV : Restauration continuité Seuil de l'Etang du bois de la Source (OH21) parc communal d'Ozoir la Ferriere


77

Tableau des contributions


ANNEXE 1 Tableau des contributions

Contributeur Format Points abordés Propositions de réponse

Département des Hauts de Seine

Courrier (sans pièce jointe)

Signale des erreurs de localisation de ME Le PTAP devrait mentionner toutes les CAgglo car compétentes en assainissement Il manque la localisation des actions de renaturation Avis favorable, mais la liste des actions ne semble pas suffisamment précise pour assurer leur suivi et permettre d'évaluer l'atteinte des objectifs

Des corrections ont été apportées Seules les actions identifiées comme prioritaires et pouvant se réaliser sur la période 2016-2018 sont inscrites. A ce stade l'évolution des maîtrises d'ouvrage ne peut être prise en compte. Les localisations des actions de renaturation non identifiées sont : les Berges de Seine sur Nanterre, le projet Vallée Rive Gauche, Berges Quai d'Asnières. Ces indications sont ajoutées.

Département de Seine et Marne


Remarques UH Ourcq et UH Loing Remarques transmises à DVM et DSAM

Département Essonne

Courrier (avec pièce jointe)

(1) Souhait d'ajouter l'amont du BV de la Juine et la Chalouette à la zone éligible aux aides pour lutter contre l'érosion, et d'étendre les études sur l'ensemble du BV de la Juine, voudrait connaitre les éléments de méthode qui ont servi à la réalisation de la carte. (2) Il paraitrait intéressant que chaque UH soit accompagnée d'une carte avec réseau hydrographique. (3) Les cartes présentées en page 5 et 7 ne sont pas suffisamment lisibles. (4) Souhait que soient indiqués les numéros de ROE. (5) Demande d'intégrer les actions sur les ZH dont le département est gestionnaire au titre des ENS. (6) La remise aux normes de petites STEP défectueuses rejetant en infiltration n'est pas abordée (UH Juine-Essonne-Ecole). (7) Erreur concernant le nombre d'ouvrage liste 2 pour le département du Loiret et les 37 sur l'Essonne.

(1) La carte zone érosion a fait l'objet d'une concertation auprès des services Police de l'eau, la Région, des Conseils départementaux, des CLE tout au long de l'année 2014. Au stade de la consultation du PTAP elle n'avait plus vocation à évoluer. Le Xème programme précise que « Les actions d’hydraulique douce, d’hydraulique structurante, les actions agricoles et l’acquisition foncière peuvent également être aidées dans un secteur non identifié sur la carte 1 mais pour lequel une étude démontre un impact au regard des objectifs du SDAGE ». (2) Seules les listes seront mises à jour dans la révision du PTAP (3) Les cartes seront mises au format A4. (4) Les codes ROE existent dans une base plus détaillée. (5) Seules les listes seront mise à jour dans le projet de révision du PTAP. Les projets qui se réaliseront sur la période 2016-2018 seront retenus (En attente du retour du CD 91). Seul le nom des ouvrages pour les études et travaux qui se réaliseront sur 2016-2018 sont indiqués. (6) Les step défectueuses situées sur le plateau et rejetant en infiltration ne sont pas prioritaires (car peu d’impact). Elles restent cependant éligibles au Xème programme et seront aidées au cas par cas (âge de la step, filière retenues,




adéquation avec la charge de pollution émise) (7) Les erreurs identifiées sont corrigées

EPTB Grands Lacs


Demande inscription des actions du PAPI UH Seine Parisienne Action 1-1-2 Cartographie et modélisation des inondations en IDF Action 1-1-4 Evaluation des dommages socio-economiques liés aux inondations Action 1-1-5 Etude de propagation de la nappe alluviale de la Seine en cas de crue Action 4-1-2 Restauration préservation zones expansions de crues et des zones humides Sur UH Bassée Voulzie : Etude site pilote fonctionnel sur le site Bassée-Aval, Campagne de suivi qualitatif et niveau sur Alluvions de la Bassée, Craie du Senonais, Pays d'Othe et Seine du confluent de la Voulzie au confluent de l'Yonne, Inventaires faune, flore pour programme de restauration ecologique sur Seine du confluent de la Voulzie au confluent de l'Yonne Etude de la reconnexion des anciens méandres de Bassée Aval Sous maitrise d'ouvrage Ville de Paris Modernisation du logiciel de calcul hydraulique du réseau d'assainissement en cas d'inondation Sous maîtrise d'ouvrage CD 94, Etude d'amélioration des connaissances de la vulnérabilité du réseau d'assainissement en cas d'inondation

L'ensemble des actions identifiées est éligible au 10 ème programme, par ailleurs ces actions sont inscrites dans le contrat de Plan Seine en cours de validation. Elles n'ont pas vocation à être inscrites au PTAP exceptées les actions de restauration de zone humides.




SIAAP Courrier (sans pièce jointe)

Les projets majeurs que sont la refonte de Seine aval et de l'usine de Clichy sont bien pris en compte. Le SDA sur la zone SIAAP qui se terminera fin 2015 contribuera à compléter le PTAP avec : Les études pour la refonte de l'usine de la Briche (93) Rôle du SIAAP dans l'accompagnement des collectivités pour la maîtrise de l'imperméabilisation et la désimpermibilisation des surfaces actives Etudes à engager pour connaitre les BV les plus contributeurs pour une amélioration de la sélectivité des branchements Maintien d'un haut niveau de fiabilité du système d'assainissement

Les remarques n'appellent pas de réponse en lien avec le PTAP. L'agence prend note avec intérêt de l'implication du SIAAP dans l'accompagnement des communes pour la maîtrise de l'imperméabilisation et la désimpermibilisation des surfaces actives ainsi que pour la sélectivité des branchements.

FFB Courrier (sans pièce jointe)

la FFB et ses chambres syndicales réaffirment leur engagement au côté de l'AESN pour l'attente des objectifs DCE. Le Groupement des Professionnels de Peinture et de la Finition s'implique dans l'opération "zéro rejet" mise en place sur la Région Ile de France en apportant des aides aux entreprises pour acquérir des stations de nettoyage écologiques et gérer les déchets.

Les actions signalées sont intéressantes. Les remarques n'appellent pas de réponse en lien avec le PTAP.

CCI Essonne Courrier (sans pièce jointe)

Reprend l'avis sur les documents du SDAGE.Le CCI souscrit à l'objectif de mise en conformité des rejets d'eaux usées non domestiquesToutefois, elle rappelle la nécessité d'une information préalable des entreprises, d'un étalement du calendrier de mise en conformité et sur la nécessaire prise en compte des situations économiques de certaines TPE/PME.Souligne les baisses de prélèvement sur la ressource en eau envisagées pour plusieurs entreprises.Souhaite une analyse au cas par cas et en préalable des baisses des prélèvements le lancement d'étude pour trouver des solutions alternatives ou complémentaires (stockage d'eau, récupération des eaux pluviales, recyclage de l'eau). Ces études pourraient être inscrites au PTAP.

Lorsque l'agence intervient auprès des entreprises elle s'appuie systématiquement sur des études préalables identifiant les solutions technico-économiques acceptables.Le caractère systématique de l'étude avant travaux conduit à ne pas individualiser les études dans la liste action.




SYAGE Courrier (avec pièce jointe)

Contributions dans le tableau des actions PTAP sur l'ensemble de l'UH Yerres

Les actions prioritaires inscrites correspondent aux actions contenues dans les programmations des contrats de bassin Yerres amont et Yerres aval-Réveillon sur les thématiques considérées comme prioritaires pour l’AESN. Les propositions d’ajout d’actions ont été prises en compte pour un grand nombre. Certaines propositions ne sont pas retenues car l’action est déjà portée sur l’UH voisine ou l’action est considérée comme contenue dans une action déjà inscrite. Les niveaux d’avancement des actions proposés ont été pris en compte ainsi que celles sur les porteurs de l’action. Concernant la thématique sur les milieux naturels, les remarques sur la continuité Yerres aval ont été globalisées.

SEDIF Courrier (avec pièce jointe)

Les actions du SEDIF inscrites au PTAP concernent seulement la Seine. Il souhaite voir l'inscription des autres actions jointes au tableau

Les actions AEP ont été inscrites sur les 3 axes Seine, Marne et Oise.

SIARNC Courrier (avec pièce jointe)

Propose de nouvelles actions à inscrire : 12 actions dont 4 sont déjà dans le PTAP

Parmi les actions proposées ne sont pas retenues au PTAP mais restent éligibles au 10ème programme, les travaux de réhabilitation de l'ANC et d'extension des réseaux de transport.

SIARCE Courrier (avec pièce jointe)

Souhait de voir intégrer les actions du nouveau contrat 2015-2018 portées par le SIARCE

Les actions retenues sont celles identifiées comme prioritaires pour l'agence et qui se réaliseront sur la période 2016-2018.

CLE SAGE Mauldre


Satisfaction de la prise en compte des enjeux du SAGE approuvé le 10 août 2015. Adhésion aux modifications apportées sur le risque de ruissellement et érosion et sur la sélectivité concernant la protection des captages En accord avec les principales catégories d'action. Attire l'attention sur le changement de dénomination des syndicats de rivières, le SIEAV devient le SMAMA, le SIARG devient le SMAERG.

Les modifications de dénomination ont été prises en compte




SIBSO Courrier (avec pièce jointe)

S'étonne que la quasi-totalité des actions rivières ne soient pas inscrites aux PTAP Les actions assainissement ne comportent aucune localisation. La réhabilitation de 5 dispositifs en ANC apparaissent aussi prioritaires que le dévoiement ou la réhabilitation de collecteurs intercommunaux. Souhait de voir intégrer les actions du contrat bassin (tableau joint). Propose des modifications dans l'introduction de l'UH notamment sur la valorisation des actions déjà engagées par le passé. Signale des erreurs de rattachement d'action à la ME, sur la localisation des opérations de mise en conformité de branchements et de dévoiement de collecteur, le changement d'attributaire par transfert de compétence. Apporte des modifications sur le niveau d'avancement de certaines actions. Signale que les communes du SIBSO se sont engagées dans une démarche de réduction des produits phytosanitaires via phyto'eaux cités

Les actions rivières se réalisant sur la période 2016-2018 ont été ajoutées. Des précisions dans le détail de l'action seront apportées, en effet les 5 ANC sont éligibles au 10ème programme mais pas à identifier dans le PTAP. Seules les actions considérées comme prioritaires au contrat sont retenues dans le PTAP. Les erreurs sont corrigées ainsi que les changements de maîtrises d'ouvrages.

SIA Région de l'Hautil


Contributions dans le tableau des actions PTAP. Liste les actions annulées Apporte des précisions sur les actions inscrites Complète la liste des collectivités nécessitant la mise à jour de leur SDA Propose l'ajout de 15 actions

Parmi les actions proposées ne sont pas retenues celles qui ne seraient pas issues d'un SDA récent (SDA de plus de 10 ans avec bilan des travaux réalisés). Les travaux de mise en séparatif en domaine public ne sont pas prioritaires s’ils ne s'accompagnent pas de le mise en conformité sous domaine privé.

CA Saint Quentin en Yvelines


Signale que les actions inscrites dans les contrats Bièvre amont et Yvette amont ne sont pas reprises. Présente dans un tableau joint la liste des actions pressenties sur 2016-2020 concerne l'entretien des bassins de rétention des EP et de la réhabilitation de réseau. La CA tient à préciser que pour des contraintes de sous-sol et de par les techniques utilisées dans le passé, dispose de 36 bassins de rétention, qui resteront l'exutoire des EP des communes du territoire dont le sous-sol ne permettrait pas l'infiltration.

Le curage des bassins d'eau pluvial n'est pas une opération éligible au 10ème programme de l'agence. La réhabilitation de réseau est éligible au 10ème programme lorsqu'elle a été préconisée dans un SDA et que des opérations de mise en conformité de branchements sont entreprises.




Mairie de Paris et Eau de Paris


Signale la contamination par les nitrates du l'UH Bassée-Voulzie Souhait d'ajouter les sous BV, Voulzie, Durteint, et Dragon à la carte des zones éligibles aux aides érosions. Cette demande est en lien avec "l'étude des transferts de pollutions diffuses sur l'aire d'alimentation des captages de la Voulzie" qui propose des aménagements adaptés. Souhait de voir inscrire les actions sur la ME 3103 concernant le programme d'action dans AAC porté par Eau de Paris. Intégrer dans Marne Aval le SAGE en cours. Signale que les résultats des mesures effectuées par le Ville de Paris mettent en évidence un bon état chimique en 2014. La Ville de Paris procède au renouvèlement de son réseau l'action inscrite au PTAP reste engagée Le projet de réaménagement de la berge de Seine dans le bois de Boulogne reste prévu et débutera en 2018.

La carte zone érosion a fait l’objet d'une concertation auprès des services Police de l'eau, la Région, des Conseils départementaux, des CLE tout au long de l'année 2014. Elle est orientée protection des milieux aquatiques superficielles. Les mesures pour la protection des AAC sont éligibles prioritairement. Le programme d'action dans l'AAC porté par Eau de Paris est identifié. L'indication du SAGE en cours dans l'introduction de l'UH Marne-Confluence est ajoutée. Le niveau "engagé" pour l'action de renouvèlement est ajouté. Le projet Berge de Seine est ajouté. Les travaux liés au réseau d'eau non potable ne sont pas éligibles aux aides de l'agence. Le contrôle à la source des eaux pluviales proposées est important, mais les actions présentées sont à un niveau trop détaillé pour figurer au PTAP.

CAgg Vallée de la Marne


La CAgg tient à préciser que les évolutions réglementaires sur les intercommunalités vont modifier les missions et les priorités d'actions sur la période 2016-2018 Signale que la CAVM réalise des opérations pluviales de maîtrise des ruissellements à la source, de mise en conformité de branchements, de mise en séparatif et de réhabilitation. Ces opérations issues du SDA de 2012 inscrites au contrat de bassin Marne-Vive. Elle souhaite l'inscription de ces actions au PTAP. Par ailleurs, souhait d'inscrire une étude sur le passage en séparatif du quartier Viselets en unitaire

La CAgg n'a pas été identifiée pour les opérations pluviales de maîtrise des ruissellements à la source et mise en conformité de branchements, une mesure générique ayant été créée à l'échelle du territoire communale afin de rendre prioritaire ces opérations quel que soit le porteur. Concernant les opérations de mise en séparatif elles sont ajoutées à l'échelle de la commune concernée. L'étude citée n'a pas vocation à être individualisée au PTAP.

SIAH Croult et petit Rosne


Les observations concernent le document PTAP de 2009 et non celui révisé.

Les remarques du SIAH ont été intégrées dans le document révisé.




Syndicat Marne Vive


Souhait d'inscrire de nouveau poste d'animation dans le cadre de la mise en œuvre du SAGE et conformément à la stratégie votée. A la demande de l'agence il convient de supprimer l'action de portage par le SMV pour la mise en conformité des branchements non domestiques Demande que l'ensemble des actions du contrat en vigueur soient inscrites au PTAP. Et souhaite que soit prévu les mesures génériques pour les actions du futur contrat 2017-2021. Pour les SDA, le SMV propose d'ajouter 7 collectivités et Gournay SDA terminé. Souhait de voir intégrer les futures actions en restauration de rivière préssenties dans la cadre du futur contrat. Manque l'action de restauration à Joinville le Pont (Ile de Fanac) et une action de restauration sur la Chantereine. Pour la mise en conformité de branchements propose d'ajouter 7 collectivités et identifie des erreurs quant à la désignation de maîtrise d'ouvrage. Propose de compléter la liste des communes pour la rétention à la parcelle des EP La sélection faite par l'agence en matière de réhabilitation de réseau n'apparait pas cohérente. Propose de compléter la liste des collectivités impliquées dans le contrôle à la source.

L'action existe déjà. L'action sera retirée. Dans le cadre du futur contrat les mesures de type « mise en conformité » de branchements et maîtrise des ruissellements existent déjà. Des actions sur les rivières ont été ajoutées. La liste des collectivités est complétée pour les SDA. Pour les opérations pluviales de maîtrise des ruissellements à la source et mise en conformité de branchements, une mesure générique est créée à l'échelle du territoire communal afin de rendre prioritaire ces opérations quel que soit le porteur. Pour prendre en compte les remarques de nouvelles communes sont ajoutées.

Syndicat de l'Orge


Fait des remarques sur les cartes du PTAP dans sa version de 2009. Regrette le manque d'information dans le détail des actions, de fait ne peut visualiser les actions STEP portées par le SIVOA. Signale les erreurs d'affectation des actions à la ME. Sur le fond, la liste des actions comprend beaucoup d'erreurs semble parfois trop détaillée et parfois pas assez. Signale l'absence d'action sur la renaturation des cours d'eau, la réhabilitation de collecteurs de transport et sur les eaux usées non domestiques.

Les cartes ne seront pas reprises dans la version révisée du PTAP mais seront améliorées dans le prochain PTAP. Le détail des actions a été complété. Les erreurs signalées ont été corrigées. L’exercice d’identification des actions au PTAP peut conduire à une liste détaillée quand il existe un contrat et peu détaillée quand il y a absence de programmation. Les actions de restauration sont complétées. Concernant la réhabilitation de collecteur de transport, les travaux sont éligibles aux aides du 10ème programme mais ne sont pas systématiquement identifiés comme prioritaires. Concernant les actions de mise en conformité des raccordements non domestiques, par commodité pour le suivi les actions non pas été dupliquées à la masse d’eau. Concernant le document joint : Les modifications proposées ont été reprises à l’exception de la création des petites STEP cas Bruyères-le-Chatel et de la




réhabilitation de collecteur avec seulement 20% d’ECPP.

SMBVB Mail Apporte des éléments de précisions dans le texte de l'UH concernant le SAGE S'étonne de ne pas voir inscrites les actions de réouverture renaturation portée par la CAVB, notamment le projet sur le ru de Rungis à Fresnes, ni les études de faisabilité pour la la ZAC des moulins à Cachan et du Parc de la Paix à Gentilly. Se demande pour l'action connaissance sur le Ru de Rungis pour quelle raison la campagne de mesure est abandonnée.

Les actions sont complétées L'action suivi de la qualité du ru de Rungis a été inscrite par erreur car la qualité est suivie par le réseau classique de bassin.

SIAVB Mail (avec Pièce jointe)

Apporte des éléments de précisions dans le texte de l'UH Apporte des précisions sur le niveau d'avancement des actions Souhaite ajouter deux actions : Restauration sur le Ru de Vauhalan, et étude de dévoiement du réseau SIAVB.

Les niveaux d'avancement ont été mis à jour. Les actions ont été ajoutées.




CA Plaine Commune

courrier (sans pièce jointe)

Prend note que pour l'UH Croult, l'enjeu de mise en séparatif a laissé place à la mise en conformité des branchements et l'enjeu pluvial prend une place prépondérante dans le nouveau PTAP. Ces enjeux sont en accord avec les politiques d'assainissement menées par la CA Plaine Commune qui mène depuis 2010 des démarches sur la mise en conformité des branchements. Sur le volet pluvial la CA finalise actuellement son zonage pluvial. Parmi les objectifs de l'UH Croult figure "la réhabilitation des réseaux d'assainissement en particulier les réseaux communaux". La CA s'étonne que cet objectif ne soit pas repris sur le territoire Plaine Commune malgré les résultats du SDA. Prend note également que les travaux de mise en séparatif des réseaux du SIAAP sur la commune de Stains seraient abandonnés. La non réalisation de ces travaux impacte fortement le programme d'investissement sur la commune de Stains. Doit-on conclure que ces travaux ne sont plus nécessaires ? Pour l'UH Seine-Parisienne, aucune incohérence n’est à noter. Regret toutefois que la réduction des ECPP qui peuvent atteindre 30 à 50% ne soit pas un enjeu alors qu'ils ont été validés comme prioritaires dans le SDA par l'ensemble des parties prenantes dont l'agence. Enfin espère que l'agence pourra continuer d’accompagner la CA Plaine commune tant techniquement que financièrement.

Les travaux de réhabilitation des réseaux communaux sont éligibles au 10ème programme mais sont prioritaires selon les secteurs en fonction des impacts avérés sur le milieu et l’existence de SDA récent. Des actions de mise en séparatif sont ajoutées sur la ville de Stains et d'autres communes

Département de Seine Saint Denis


Signale les opérations concernant la gestion des eaux de ruissellement suite au Schéma d’ Assainissement Départemental réalisées et en cours. Informe du projet de bassin des hauts Montreuil qui démarrera en 2016 pour réduire les déversements unitaires sur la masse d'eau Marne Aval

Besoin d'informations complémentaires sur le projet de bassin des hauts Montreuil.

CAgg Est Ensemble


La CAgglo n'apparait pas comme maître d'ouvrage pressenti alors que le zonage et le SDA prévoit des actions qui poursuivent les enjeux identifiés. Souhait de voir inscrire des opérations de mise en conformité de branchements et le projet de bassin des Hauts de Montreuil en partenariat avec le Département 93.

Pour les opérations pluviales de maîtrise des ruissellements à la source et mise en conformité de branchements, une mesure générique est créée à l'échelle du territoire communal afin de rendre prioritaire ces opérations quel que soit le porteur. Besoin d'informations complémentaires sur le projet de bassin des hauts Montreuil.

SUEZ Environnement


Contributions dans le tableau sur l'ensemble de l'IDF Réponse en attente




PNR Chevreuse Courrier (avec pièce jointe)

Apporte des précisions dans le texte de l'UH Identifie un problème d'agencement des actions par Masse d'eau et souligne des actions en doublon. Fait des corrections sur le rattachement d'actions à la Masse d'eau Apporte des compléments sur le niveau d'avancement de l'action. Souhait de maintenir certaines actions signalées comme abandonnées.

Des corrections ont été apportées sur le rattachement des actions à la masse d'eau et sur les niveaux d'avancement. Certaines actions ont été ajoutées dans la mesure où elles pouvaient se réaliser sur la période 2016-2018.

Aqui'Brie Courrier (sans pièce jointe)

Regrette l'absence de fiche spécifique au masse d'eau souterraine. Souhait de voir inscrire les actions suivantes : Action de gouvernance : animation Aqui'Brie dans le cadre du contrat de Nappe Action de gouvernance : Forum du Champigny Actions Connaissance : Réseau de surveillance Qualichamp, réseau surveillance du niveau du Champigny et Yprésien. Action Protection : transformation des captages abandonnés en qualitomètre sur Champigny et Yprésien, Action connaissance : analyse eaux de captages abandonnés sur Champigny et Yprésien Action ZH ou bien Zone tampon des pollutions industrielles ou agricoles en prévoyant leur entretien. Action ZNA hors AAC : animation Aqui'Brie. Sur l'UH Seine-Parisienne Affluents Almont-Ancoeur Action Protection : contrat animation Nangis Action Gouvernance : animation actions préventives agricoles et non agicoles sur le territoire de l'Ancoeur dès 2016. Action de Gouvernance : animation pour l'émergence d'actions collectives ( mutualisation de matériel ou équipement, offre locale en produits alimentaires pour restauration collective, remembrement, zones tampons...) Action connaissance : analyses eau à l'exutoire de l'Ancoeur.

L'ensemble des actions décrites sont regroupées dans une seule action qui correspond à l'animation du contrat de nappe.




CA Les hauts de Bièvre


Précise que conformément à son règlement d'assainissement la CA privilégie la gestion alternative des eaux pluviales et oriente les riverains vers la limitation des rejets dans les réseaux. Concernant le Ru des Godets, les contrôles effectués courant 2014 ont permis d'identifier les sources de pollutions, un suivi permettant la mise en conformité des habitations concernées est établi. le programme d'entretien et de renouvèlement du patrimoine assainissement des hauts de Bièvre contribue également à la lutte contre les pollutions diffuses dues aux réseaux en mauvais état.

Les remarques n'appellent pas de réponse.

Département du Val d'Oise


Souhait de voir intégrer les actions proposé dans le tableau joint et la mise à jour des niveaux d'avancement.

La mise à jour des niveaux d'avancement a été prise en compte. Les études de SDA et sur le ru de Liesse ont été ajoutées.

SIAVHY Courrier (sans pièce jointe)

Souligne l'importance d'identifier avec précision les acteurs ayant vocation à intervenir en tant que maître d'ouvrage Rappelle les compétences du SIAVHY en matière d'aménagement et d'entretien de rivière et des zones humides et souhaite à ce titre être identifié comme maître d'ouvrages sur les masses d'eau Ecosse Bouton, Mérantaise, Montabé, Rouillon, Vaularon, et Yvette amont. Sur les résultats du Plan de Restauration et de Gestion Ecologique réalisé en concertation, souhait de voir inscrire les opérations liées aux missions de techniciens de rivières, de restauration des zones humides, de restauration de rivières, d'entretien pluriannuel des cours d'eau pour l'ensemble des masses d'eau visées dans le plan de gestion.

Seules les actions considérées comme prioritaires et pouvant se réaliser sur la période 2016-2018 sont inscrites au PTAP. L'aide à l'animation "technicien de rivières" regroupe des missions mutualisées sur plusieurs masses d'eau.

Département de Seine et Marne


Signale un manque de précision dans le détail des actions. La liste d'actions n'est pas à jour quant au niveau d'avancement des opérations. Le fichier Excel joint apporte des précisions sur ces points. Le document Word joint complète les actions oubliées.

Seules les actions considérées comme prioritaires et pouvant se réaliser sur la période 2016-2018 sont inscrites au PTAP. Très largement les actions proposées ont été ajoutées ainsi que la mise à jour des niveaux d'avancement. Certaines nécessitent des informations supplémentaires pour comprendre les projets d'assainissement.




Département du Val de Marne


Souligne la nécessité d'expliciter certaines actions. Suggère de prendre en compte les objectifs des SAGE Bièvre et Marne Confluence Le niveau d'avancement devrait être plus explicite. Doit-on laisser les actions abandonnées ? Concernant l'UH Bièvre : L'action "zonage pluvial" est terminée, le document a été approuvé. L'action "dépollution aval bassin" ne débutera pas avant 2018, peut donc être retirée. Conformément aux objectifs du SAGE, intégrer "la déconnexion des EP des bâtiments publics" Concernant l'UH Marne aval : Les actions de réhabilitation de création de réseaux et de mise à jour du SDA sont à ajouter. Signale que l'action zonage pluvial est en doublon, l'action "contrôle à la source du pluvial" n'est pas terminé mais en cours, tout comme l'action de restauration de cours d'eau. Concernant l'UH Seine-Parisienne : Les actions de renaturation ne sont pas au stade prévisionnel mais engagé Souhait de voir inscrire les actions de création de réseaux" et mise en séparatif, l'action "dépollution aval bassin" est à supprimer. Le contrat animation Seine-Parisienne n'est pas terminé. Concernant l'UH Yerres. L'action "dépollution aval bassin" est à supprimer. Les actions que réalisent le département comme SDA, zonage pluvial, contrôle du pluvial à la source, conformité de branchements, réhabilitation des réseaux ainsi que la mise en conformité des bâtiments départementaux devrait être ajouté.

Des précisions seront apportées sur le détail des actions. Les objectifs des SAGE Bièvre et Marne Confluence ont été pris en compte au travers des opérations retenues et susceptibles de se réaliser entre 2016-2018. La mise à jour des niveaux d'avancement sera effectuée. Les actions "abandonnées" ont été conservées pour la consultation. Elles n'ont pas vocation à rester dans la liste finale. Pour les opérations pluviales de maîtrise des ruissellements à la source et mise en conformité de branchement, une mesure générique est créée à l'échelle du territoire communale afin de rendre prioritaire ces opérations quel que soit le porteur. L'action "dépollution aval bassin" sur les UH Bièvre, Marne Aval, Seine Parisienne et Yerres ne sont pas prioritaires. Sont ajoutées des actions de mise en conformités de branchements, de la réhabilitation pour les collecteurs structurant et de mise en séparatif. Ne sont pas retenues les opérations de création de réseaux.




SIAR Enghien Courrier (sans pièce jointe)

Pour l'UH Confluence-Oise Compte tenu des transferts de la compétence de la commune de Bessancourt vers le SIARE demande de changement de maître d'ouvrage pour les opérations de mise en séparatif. Pour la commune de Bessancourt signale la réalisation du SDA et du Zonage pluvial, la mise en séparatif de la Grande Rue, la mise en conformité des branchements domestiques et des rejets industriels. Pour l'UH Seine-Parisienne grand axe. Signale que le SIAAP ne semble plus intéressé par le projet déconnexion de la surverse des eaux du Lac d'Enghien vers les réseaux du SIAAP, le SIARE abandonne le projet, l'ensemble des partenaires, DEA93, AESN et SIAAP ont été informé. Pour le secteur ru de Liesse souhait de voir inscrire sous maîtrise d'ouvrage SIARE la poursuite du suivi des rejets industriels. Signale que les actions de la commune de Bessancourt doivent être rattachées à la ME ru de Liesse. Pour l'UH Croult-Morée Signale pour la commune de Saint-Prix le transfert de compétence assainissement au SIARE pour 2016 ainsi que les actions en cours du SDA, zonage pluvial et la mise en conformité des branchements domestique et des rejets industriels. Souhait de voir inscrire la poursuite mise en conformité des rejets industriels. Pour l'UH Seine-Parisienne Grand Axe. Le projet de déconnexion de la surverse du lac d'Enghien vers les réseaux du SIAAP porté par le SIARE depuis plusieurs années, ne semblant plus intéressé le SIAAP, signale l'abandon de ce projet, les entités concernées (DEA93, AESN, SIAAP) en ont été informées.

Les modifications de maîtrise d'ouvrage ont été faites. Les actions proposées ont été retenues.

CLE Orge-Yvette Courrier (sans pièce jointe)

Reprend les remarques du Syndicat de l'Orge Voir réponse au Syndicat de l'Orge

229

Liste des abréviations

AAC : Aire d’Alimentation de Captage AEP : Alimentation Eau Potable AMPA : acide aminométhylphosphonique (produit de dégradation du glyphosate, un pesticide) ANC : Assainissement non collectif ANRU : Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine ANSES : Agence Nationale de SEcurité Sanitaire ARS : Agence régionale de Santé ATD : assistance technique départementale BAC : Bassin d’Alimentation des Captages = AAC BE : Bon Etat BRGM : Bureau de Recherches Géologiques et Minières BTEX : Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylènes (composés chimiques aromatiques) C3P : commission permanente du programme et de la prospective CATER : Cellule d'Animation Technique pour l'Eau et les Rivières CC : Carte Communale Cd : Cadmium CDT : contrat de développement territorial CGCT : Code Général des Collectivités Territoriales CIPAN : culture intermédiaire piège à nitrates CLE : commission locale de l’eau COMITER : COMmIssion TERritoriale CSP : Code de la Santé Publique DBO : Demande Biologique en Oxygéne DCE : Directive Cadre sur l’eau (23 Octobre 2000) DCO : Demande Chimique en Oxygéne DDT : Direction départementale des territoires DEHP : Di(2-ethylhexyl) phtalate DERU : Directive Eau Résiduaire urbaine (21 mai 1991) DIRBS : DIrection Régionale du Bassin de la Seine DIRIF : direction des routes d’Îles de France DRIAAF : Direction Régionale et Interdépartementale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt DRIEE : Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Energie DIREN : DIRection Régionale de l’Environnement (fusionnée avec la DRIRE au sein de la DRIEE) DUP : Déclaration d'Utilité Publique EC : état chimique ECPP : eaux claires parasites permanentes EE : état écologique EH : Equivalent Habitant EP : Eaux Pluviales EPCI : Etablissement Public de Coopération Intercommunale EPTB : Etablissement public territorial de Bassin ERU : eaux résiduelles urbaines

230

EU : Eaux Usées HAP : hydrocarbures aromatiques polycycliques Hg : Mercure ICPE : Installation Classées pour la Protection de l’Environnement IBGN : Indice Biologique Global Normalisé IBD : Indice Biologique Diatomées IBMR : Indice Biologique Macrophytique en Rivière INERIS : Institut National de l’Environnent Industriel et des RISques IOTA : Installations, Ouvrages, Travaux et Aménagements soumis à Autorisation ou Déclaration IPR : Indice Poisson Rivière LEMA : Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques(30 Décembre 2006) MAE : Mesures Agro Environnementales MAET : Mesures AgroEnvironnementales Territorialisées ME : Masse d’Eau MES : matière en suspension MESO : Masse d’eau souterraine MEDDTL : Ministère de l’Ecologie du Développement Durable des Transports et du Logement MEFM : Masse d’Eau Fortement Modifiée MES : Matières en suspension NQE : Norme de Qualité Environnementale OHV : Organo Halogénés Volatiles OIN : opération d’intérêt national ONEMA : Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques PAOT : plan action opérationnel territorialisé Pb : Plomb PdM : Programme de Mesures PCB : polychlorobiphényles PIB : Produit Intérieur Brut PIREN : Programme Interdisciplinaire de Recherche sur l'Environnement de la Seine PLU : Plan Locaux d’Urbanisme PME : petites et moyennes entreprises PMI : petites et moyennes industries PNSE : Plan National Santé Environnement PNR : Parc naturl régional PRERI : prévention des risques industriels PRIF : périmètres régionaux d’intervention foncière PTAP : Plan Territoriaux d’Actions Prioritaires QMNA5 : débit (Q) Mensuel minimal ayant la probabilité 1/5 de ne pas être dépassé une Année donnée RCO : réseau complémentaire opérationnel RCB : réseau complémentaire de bassin RCS : réseau de contrôle de surveillance RSDE : recherche des substances dangereuses dans l’eau SAFER : Sociétés d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural SAGE : Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau SAN : syndicat d'Agglomération nouvelle

231

SATESE : syndicat d'assistance technique pour l'épuration et le suivi des eaux SAU : surface agricole utile SCOT : Schéma de Cohérence Territoriale SDA : Schéma Directeur d’Assainissement SDAGE : Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion de l’Eau SDC : Schéma Départemental des Carrières SDRIF : schéma directeur de la région d’Île-de-France SEQ : Système d’Evaluation de la Qualité (ancien système français remplacé par le système Européen du bon état) SIAEP : Syndicat d'alimentation en eau potable SIAH : Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique SICTEU : Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des eaux usées SIVOM : Syndicat à vocations multiples SPANC : Service Public d'Assainissement Non Collectif STEP : Station d’épuration des eaux usées STEP DERU : station d’épuration des eaux usées à mettre en conformité avec la DERU avant fin 2011 UH : Unité Hydrographique UHG : unité hydrogéologique ZA : zone d’activités ZAC : Zone d’aménagement concerté ZCE : zone de collecte épuratoire ZH : Zone Humide ZI : zone industrielle ZRE : zone de répartition des eaux

232

Sigles des maîtres d’ouvrage :

Cette liste est en cours d’élaboration et tous les acronymes n’ont pas encore été inscrits.

AEV : Agence des espaces verts CACP : Communauté d’Agglomération de Cergy Pontoise CAECE : Communauté d’agglomération d’Evry Centre Essonne CAHB : communauté d’agglomération des Hauts de Bièvre CAMAC : communauté d’agglomération de Marne Chantereine CAMG : communauté d’agglomération Marne et Gondoire CAMY : communauté d’agglomération de Mantes en Yvelines CASQY : communauté d’agglomération de Saint Quentin-en-Yvelines CAVB : communauté d’agglomération de Val de Bièvre EPAMSA : établissement public d’aménagement de Sein Aval IAURIF : institut d'Aménagement et d'urbanisme de la Région Île-de-France MIN : marché d’intérêt national PNR : parc naturel régional SAN: syndicat d'Agglomération Nouvelle SIAGI : syndicat intercommunal d’aménagement de Gargenville Issou SEDIF : syndicat des eaux d’Île de France SIAA : syndicat département d’assainissement autonome SIAAP : syndicat Interdépartemental d’Assainissement de l’Agglomération Parisienne SIACARTE : syndicat Intercommunal d' Assainissement collectif de la région de Courcelles — Montgerault SIAE : syndicat intercommunal d’adduction d’eau SIAERG : Syndicat Intercommunal d'Aménagement et d'Entretien du Ru de Gally SIAH Croult : syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne SIAHVY : Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la vallée de l’Yvette SIAPBE : Syndicat Intercommunal d' Assainissement Persan, Beaumont et Environs SIAPIA : Syndicat Intercommunal d' Assainissement Parmain L'Isle Adam SIAM : Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée SIAMHLM : Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Meulan Hardricourt Les Mureaux SIAMS Syndicat d'Aménagement de la Mauldre Supérieur SIANE : Syndicat Intercommunal d'assainissement du Nord-Est SIARCE : Syndicat Intercommunal d’Aménagement de Réseaux et de Cours d’Eau SIARE : Syndicat Intercommunal d'assainissement Rationnel d’Enghien SIARE : Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Rivière Ecole SIARJA : Syndicat Mixte d’Aménagement de la Rivière Juine et de ses Affluents SIARP : Syndicat Intercommunal d'assainissement de la Région de Pontoise SIARM : Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région de la Montcient SIARVA : Syndicat Intercommunal d'assainissement Rationnel de la Vallée de l'Aubette SIAVB : syndicat intercommunal d’assainissement du Val de Bièvre SIAVOS Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l'Oise Sud SICTEUB : Syndicat Intercommunal pour la collecte et le traitement des eaux usées des bassins de la Thève et de l’Ysieux SIEAB : syndicat intercommunal pour l’entretien et l’aménagement de bassin de la Mauldre aval, des rus de Riche et de la Rouase

233

SIEAVV : Syndicat Intercommunal d’Eau et d’Assainissement de Verneuil Vernouillet SIECCAO : Syndicat intercommunal des champs captants d'Asnières-sur-Oise SIVHM : Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin SIVOA : Syndicat mixte de la Vallée de l'Orge Aval SMAGER : Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion des Etangs et Rigoles SMARD : Syndicat Mixte d’Assainissement de la Rive Droite SMAROV : Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région Ouest de Versailles SMSO : Syndicat Mixte d’Aménagement et d’entretien des berges de la Seine et de l’Oise SyAGE : Syndicat mixte pour l’assainissement et la Gestion des Eaux du bassin versant de l’Yerres VNF : Voies Navigables de France

Documents

« Révision du Plan Territorial d’Actions Prioritaires …...Il est à noter que l’enjeu du pluvial est majeur sur le territoire de la COMITER Rivières d’Ile de France et que