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octobre 2003
PProgramme RRégional et EEuropéen de SSuivi, d'AAnalyse, de GGestion et d'EEvaluationPProgramme rogramme RRégional et égional et EEuropéen de uropéen de SSuivi, d'uivi, d'AAnalyse, de nalyse, de GGestion et d'estion et d'EEvaluationvaluation
Olivier ANNE - DATAROlivier ANNE - DATARMarc CHALLEAT - SGAR CentreMarc CHALLEAT - SGAR Centre
Jean-Claude LATTAPY - CNASEAJean-Claude LATTAPY - CNASEA
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octobre 2003
SommaireSommaireSommaireSommaire
11 - Schéma institutionnel- Schéma institutionnel11 - Schéma institutionnel- Schéma institutionnel
22 - Principes stratégiques- Principes stratégiques22 - Principes stratégiques- Principes stratégiques
33 - Architecture technique- Architecture technique33 - Architecture technique- Architecture technique
44 - Fonctionnalités- Fonctionnalités44 - Fonctionnalités- Fonctionnalités
55 - Déploiement de PRESAGE- Déploiement de PRESAGE55 - Déploiement de PRESAGE- Déploiement de PRESAGE
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octobre 2003
SommaireSommaireSommaireSommaire
11 - Schéma institutionnel- Schéma institutionnel11 - Schéma institutionnel- Schéma institutionnel
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octobre 2003
Schéma institutionnelSchéma institutionnel
COMMISSION EUROPÉENNECOMMISSION EUROPÉENNE
DATAR
•Assistance technique: PNAT
• Informatique: PRESAGE / PNI
• Consolidations nationales
ETAT ETAT FRANÇAISFRANÇAIS
• Objectif 2, Objectif 1
• PIC INTERREG, URBAN
• LEADER +, IFOP
Préfets de régions Services de l'EtatCollectivités territoriales Autres
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octobre 2003
SommaireSommaireSommaireSommaire
11 - Schéma institutionnel- Schéma institutionnel11 - Schéma institutionnel- Schéma institutionnel
22 - Principes stratégiques- Principes stratégiques22 - Principes stratégiques- Principes stratégiques
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octobre 2003
Le projet PRESAGE poursuit:Le projet PRESAGE poursuit:
Un objectif général :Un objectif général :
Assurer une gestion saine, efficace et transparente tant des crédits européens que nationaux dans le cadre des programmes communautaires.
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octobre 2003
Quatre objectifs particuliers :Quatre objectifs particuliers : Mettre à disposition des partenaires concernés toutes Mettre à disposition des partenaires concernés toutes
les informations concernant la gestion et la mise en les informations concernant la gestion et la mise en œuvre des DOCUPœuvre des DOCUP
Disposer des données indispensables à la conduite Disposer des données indispensables à la conduite des travaux d'évaluationdes travaux d'évaluation
Informer périodiquement les autorités nationales et Informer périodiquement les autorités nationales et européennes sur l'état d'avancement des européennes sur l'état d'avancement des programmesprogrammes
Intervenir en temps réel sur l'ensemble de la chaîne Intervenir en temps réel sur l'ensemble de la chaîne de gestion et de contrôle des aidesde gestion et de contrôle des aides
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octobre 2003
Les fonctionnalités du système de pilotageLes fonctionnalités du système de pilotage
Une fonction de gestiongestion
Une fonction d ’ informationinformation
Une fonction d ’ alertealerte
Une fonction de restitutionrestitution
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octobre 2003
Un programme européen cofinancé à 56 % par Un programme européen cofinancé à 56 % par la Commission (DOCUP)la Commission (DOCUP)
La DATAR est autorité de gestion
34,6 M€ de coût total pour la période 2000 / 2006
InvestissementsInvestissements: Développement du logiciel - : Développement du logiciel - Equipements serveurs & postes utilisateursEquipements serveurs & postes utilisateurs
Moyens humainsMoyens humains: 1 animateur-coordinateur du réseau : 1 animateur-coordinateur du réseau PRESAGE par région + 10 au niveau centralPRESAGE par région + 10 au niveau central
Le Programme National InformatiqueLe Programme National Informatique
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octobre 2003
SommaireSommaireSommaireSommaire
11 - Schéma institutionnel- Schéma institutionnel11 - Schéma institutionnel- Schéma institutionnel
22 - Principes stratégiques- Principes stratégiques22 - Principes stratégiques- Principes stratégiques
33 - Architecture technique- Architecture technique33 - Architecture technique- Architecture technique
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octobre 2003
SpécificationsSpécifications
26 Bases de données régionales 26 Bases de données régionales hébergées sur une plate-forme hébergées sur une plate-forme nationalenationale
– Architecture "Client / serveur"
– Technologies Centura & CITRIX
– Technologie Internet
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octobre 2003
Descriptif techniqueDescriptif technique
Comptabilité Publique
INFOCENTRE
INDIA
PLATE-FORME NATIONALE D'HEBERGEMENTMinistère de l ’intérieur
PRESAGE 1 ... PRESAGE 26... ...
Données Comptables
GLOBAL INTRANET
Réseau interministériel
ADER
Infocentre
REGIONDEPARTEMENTMINISTERE 2MINISTERE 1
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octobre 2003
Le réseau informatique: Le réseau informatique: Organisation au niveau localOrganisation au niveau local
P R EF E T S D ER EG IO N S
S G AR
C o n se ilR é g io n a l
C o n s eilsg é n éra u x
C o n se ilsg é n é ra u x
P réf ec tu re sd e
d ép art em e n t s
T ré s o re r ie
C o n s e ilsg é n é ra ux
C o n se ilsg én é ra ux
S erv ice sd é co n c ent rés
d e l 'E t at
C o n se ilsg é n éra u x
C o n se ilsg é n éra u x
C o n s e ilsG é n é rau x
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octobre 2003
Le dispositif PRESAGE nationalLe dispositif PRESAGE national
Bases dedonnées
PRESAGEInfocentre
Transmission électroniquede données à la Commission
DATAR
Ministèresgestionnaires
de fonds
Interfacestandard
FSEEmploi
NDLComptabilité
publique
15
octobre 2003
PRESAGE en région CentrePRESAGE en région Centre
16
octobre 2003
227 M euros UE
730 M euros CT
Les fonds structurels en région CentreLes fonds structurels en région Centre
17
octobre 2003
12 GAL
Les fonds structurels en région CentreLes fonds structurels en région Centre
18
octobre 2003
Un dispositif PARTENARIAL en RESEAUUn dispositif PARTENARIAL en RESEAU
18 sites connectés à PRESAGE 92 utilisateurs déclarés
Préfet de régionSecrétariat Général
pour les Affaires régionales(Autorité de gestion)
Conseil régional
Préfectures
Servicesrégionaux DRAF, DIREN
...
Conseils Généraux
Chambres consulaires
Trésorerie Générale
(Autorité de paiement (Autorité de paiement déléguée)déléguée)
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octobre 2003
- un outil de gestion et d ’accompagnement de l ’instruction des dossiers
- un outil de suivi en temps réel des crédits européens et nationaux pour les programmes Objectif 2 et LEADER +
UNE GESTION SAINE, EFFICACE ET TRANSPARENTE UNE GESTION SAINE, EFFICACE ET TRANSPARENTE
- un outil de pilotage : mobilisation des services instructeurs
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octobre 2003
Ce que l’on fait à partir PRESAGECe que l’on fait à partir PRESAGE
- Suivi complet de la vie d’un dossier : du dépôt à l’archivagedu dépôt à l’archivage- Suivi financier des maquettes
Outil de suivi et de gestion
Outil d ’évaluation
- Suivi des indicateurs- Exploitations des données
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octobre 2003
FEDER
En Euros Coût total FEDER Coût total FEDER %
AXE 1
Mesure 1 13 575 000 13 575 000 31 500 562 14 520 954 106,97%Mesure 2 58 457 001 19 485 000 88 084 897 18 185 797 93,33%Mesure 3 90 263 001 11 284 000 33 417 637 4 411 275 39,09%TOTAL / AXE 162 295 002 44 344 000 153 003 096 37 118 026 83,70%
Maquette en cours Programmation
Source : PRESAGE, 03 octobre 2003
Etat d ’avancement de la programmation FEDEREtat d ’avancement de la programmation FEDER
Ce que l’on fait à partir PRESAGECe que l’on fait à partir PRESAGE
22
octobre 2003
Ce que l’on fait à partir PRESAGECe que l’on fait à partir PRESAGE
Répartition de la programmation Objectif 2 2000 / 2006par cofinanceur
fonds FEDER(octobre 2003)
54%
19%
27%
FEDER
DPN
Privé
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octobre 2003
Ce que l’on fait à partir PRESAGECe que l’on fait à partir PRESAGE
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octobre 2003
PRESAGE - INFOCENTREPRESAGE - INFOCENTRE
- Système informatique destiné à une restitution facile et rapide des données issues de PRESAGE auprès des divers utilisateurs pour leurs besoins de gestion ou de contrôle.
Un nouvel outil de d ’information et de synthèse
Information rapide
Information personnalisée
Information fiable
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octobre 2003
PRESAGE - INFOCENTREPRESAGE - INFOCENTRE
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octobre 2003
• PARTENARIAT REGIONAL
• SUIVI EN TEMPS REEL
• PILOTAGE DES PROGRAMMES EUROPEENS
27
octobre 2003
SommaireSommaireSommaireSommaire
11 - Schéma institutionnel- Schéma institutionnel11 - Schéma institutionnel- Schéma institutionnel
22 - Principes stratégiques- Principes stratégiques22 - Principes stratégiques- Principes stratégiques
33 - Architecture technique- Architecture technique33 - Architecture technique- Architecture technique
44 - Fonctionnalités- Fonctionnalités44 - Fonctionnalités- Fonctionnalités
28
octobre 2003
Le module habilitationLe module habilitation
FonctionnalitésFonctionnalitésFonctionnalitésFonctionnalités
29
octobre 2003
Les profils et les droits d ’accèsLes profils et les droits d ’accès
30
octobre 2003
La définition des utilisateursLa définition des utilisateurs
31
octobre 2003
Le module paramétrageLe module paramétrage
FonctionnalitésFonctionnalitésFonctionnalitésFonctionnalités
32
octobre 2003
L ’arborescence de la codificationL ’arborescence de la codificationPROGRAMME : référentiel national,
maquettes financières (fonds, tranche, phasing-out et Obj)
AXE : objectifs, maquettes financières (fonds, tranche, phasing-out et Obj )
MESURE : référentiel européen, maquettes financières , fonds,indicateurs réalisation, impact
et priorités transversales, service unique
PROJET PROJET
S/MESURE : sce unique, indicateurs, plafonds
VOLET : sce unique,indicateurs, plafonds
ACTION : sce unique,indicateurs, plafonds
33
octobre 2003
Le suivi des maquettes financières :Le suivi des maquettes financières :mesure, axe, programmemesure, axe, programme
34
octobre 2003
Le module opérationLe module opération
FonctionnalitésFonctionnalitésFonctionnalitésFonctionnalités
35
octobre 2003
L ’identification du projetL ’identification du projet
36
octobre 2003
La localisation et le zonageLa localisation et le zonage
37
octobre 2003
Le plan de financementLe plan de financement
38
octobre 2003
Le descriptif du projetLe descriptif du projet
39
octobre 2003
Les pièces du dossierLes pièces du dossier
40
octobre 2003
L ’instruction du L ’instruction du dossierdossier
41
octobre 2003
La proposition et la décision du comitéLa proposition et la décision du comité
42
octobre 2003
Le suivi des factures du porteur du projetLe suivi des factures du porteur du projet
43
octobre 2003
Le suivi des engagements et Le suivi des engagements et mandatements des cofinanceursmandatements des cofinanceurs
44
octobre 2003
d ’impactd ’impact
prioritéspriorités
Les indicateursLes indicateurs
de réalisationde réalisation
45
octobre 2003
Les éditionsLes éditions
Suivi du « Suivi du « budgetbudget »»Suivi du « Suivi du « programmeprogramme » »Suivi du « Suivi du « projetprojet » »
46
octobre 2003
Les contrôlesLes contrôles
FonctionnalitésFonctionnalitésFonctionnalitésFonctionnalités
47
octobre 2003
Le contrôle du service faitLe contrôle du service fait
48
octobre 2003
Les contrôles par sondage Les contrôles par sondage
49
octobre 2003
Suivi des irrégularités Suivi des irrégularités
50
octobre 2003
InterfacesInterfaces
Interfacestandard
FSEEmploi
NDLComptabilité
publique
SFCCommissionEuropéenne
51
octobre 2003
SommaireSommaireSommaireSommaire
11 - Schéma institutionnel- Schéma institutionnel11 - Schéma institutionnel- Schéma institutionnel
22 - Principes stratégiques- Principes stratégiques22 - Principes stratégiques- Principes stratégiques
33 - Architecture technique- Architecture technique33 - Architecture technique- Architecture technique
44 - Fonctionnalités- Fonctionnalités44 - Fonctionnalités- Fonctionnalités
55 - Déploiement de PRESAGE- Déploiement de PRESAGE55 - Déploiement de PRESAGE- Déploiement de PRESAGE
52
octobre 2003
Déploiement au 30 septembre 2003Déploiement au 30 septembre 2003Plus de 2300 utilisateurs répartis sur près de 940 sites connectésPlus de 2300 utilisateurs répartis sur près de 940 sites connectés
à la plate-forme nationaleà la plate-forme nationale
53
octobre 2003
DUREE MENSUELLE DE CONNEXION
67 h
224
h
286
h
900
h
1 47
1 h
3 08
7 h
2 75
6 h
4 42
6 h
4 86
6 h
5 93
9 h
6 32
3 h
8 04
4 h
10 2
49 h
9 71
4 h
10 2
62 h
9 83
9 h
10 0
06 h
11 4
81 h
12 0
81 h
10 6
73 h
13 8
00 h
14 8
11 h
12 4
05 h
18 3
54 h
24 6
60 h
19 6
86 h
16 5
88 h
19 2
59 h
20 1
72 h
23 3
55 h
24 8
73 h
22 6
23 h
28 2
75 h
28 4
60 h
22 5
67 h
38 8
54 h149
118
237 27
7
427 44
0
576
683 72
671
981
689
990
4
872
1 01
81
036
1 15
21
177
1 19
8 1 27
31
308
1 24
2
1 39
0 1 46
81
505
1 44
5 1 51
91
548
1 64
71
657
1 67
0 1 73
21
748
1 66
8
1 86
7
7
0 h
5 000 h
10 000 h
15 000 h
20 000 h
25 000 h
30 000 h
35 000 h
40 000 h
45 000 h
OCTOBRE 2
000
NOVEMBRE 200
0
DECEMBRE 200
0
JANVIER 20
01
FEVRIER 2001
MARS 200
1
AVRIL
2001
MAI 200
1
JUIN 2
001
JUILL
ET 20
01
AOUT 20
01
SEPTEMBRE 200
1
OCTOBRE 2
001
NOVEMBRE 200
1
DECEMBRE 200
1
JANVIER 20
02
FEVRIER 2002
MARS 200
2
AVRIL
2002
MAI 200
2
JUIN 2
002
JUILL
ET 20
02
AOUT 20
02
SEPTEMBRE 200
2
OCTOBRE 2
002
NOVEMBRE 200
2
DÉCEMBRE 200
2
JANVIER 20
03
FÉVRIER 2003
MARS 200
3
AVRIL
2003
MAI 200
3
JUIN 2
003
JUILL
ET 20
03
AOUT 20
03
SEPTEMBRE 200
3
0
100
200
300
400
500
600
700
800
900
1 000
1 100
1 200
1 300
1 400
1 500
1 600
1 700
1 800
1 900
2 000
Durée d'utilisation Nombre d'utilisateurs actifs
Déploiement au 30 septembre 2003Déploiement au 30 septembre 2003
Plus de 450 000 heures de connexion depuis octobre 2000Plus de 450 000 heures de connexion depuis octobre 2000
54
octobre 2003© 2003