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L’HEBDO DU CD93
16 février 2018
Circulaire Officielle - n° 19 - 2017 / 2018
CD93 Basket-ball
2 rue Frémin 93140 BONDY
01.48.49.81.84
Sites : basket93.fr et
50anscdbasketball93.fr
Facebook : CD93basketball
Directeur de la publication : Alain LISTOIR Président
Conception et Réalisation : Myriam GUILLEMOT
FINALE DEPARTEMENTALE
CHALLENGE BENJAMIN(E)S
Dimanche 18 février 2018
Gymnase Armand Desmet
1 boulevard Gagarine
93390 Clichy Sous Bois
Lire p.7
CAMP INTER COMITE U14
Samedi 17 février 2018
Sélection féminine
au Plessis Trévise
Sélection masculine
à Noisy-Le-Grand
Lire p.7
GENERATION BASKET CAMP
Du 19 au 23 février 2018 à Villetaneuse
Du 26 février au 02 mars 2018 Stains
Lire p. 13
TOURNOI 3x3
SPORT EVENT CORPORATION
Samedi 24 février 2018 à Livry Gargan
Samedi 03 mars 2018 à Stains
Lire p. 14
Page 2 Numéro 19 2017/2018
COMMISSION MINI BASKET
Tirage au sort des 1/4 Finales Challenge René Lozach U11 masculins
Week-end des 24.25 mars 2018
Villemomble Sports / JA Rosny
ES Stains / Alsace de Bagnolet
Vainqueur BCC – CSLRB / (Vainqueur BCV – ACB) ou (Vainqueur ASB – CSME)
Vainqueur AFB – USBD / CS Noisy le Grand Basket
Tirage au sort des 1/4 Finales Challenge René Lozach U11 féminines
Week-end des 24.25 mars 2018
ESS / Entente CTC Union Elite
SE Pavillonnais / USB Drancy
CS Noisy le Grand Basket / Tremblay AC
Vainqueur AABB – ACB / Entente CTC Est Basket 93
2ème
PLATEAU BABY BASKET
Site 3 le samedi 10 mars 2018 au Palais des Sports Lino Ventura des Pavillons-sous-Bois
• Bulletin d’inscription envoyé (date limite 7 mars 2018)
Inscriptions reçues à ce jour : TAC (20) / BBLG (20) / CSLRB (10)
COMMISSION SPORTIVE
Tirage au sort ¼ Finales Coupes 93 Seniors masculins
Samedi 31 mars 2018 à 20h30 le 1er
nommé reçoit
Match 1 JA Rosny (+ 7 pts) / RSO Audonien
Match 2 BBA Noisèenne (+35 pts) / CS Noisy-le-Grand Basket
Match 3 SE Pavillonnais (+ 42 pts ou + 21 pts) / Vainqueur TAC – BMSB
Match 4 BB Livry Gargan (+14 pts) reçoit Neuilly sur Marne BB
Tirage au sort ¼ Finales Coupes 93 Seniors féminines
Dimanche 1er
avril 2018 à 15h30 le 1er
nommé reçoit
Match 1 Vaujours Coubron BB (+ 21 pts) / Tremblay AC
Match 2 Blanc Mesnil SB (+ 7 pts) / IE CTC Union Elite
Match 3 Entente CTC Est Basket 93 (+ 14 pts) / CS Noisy le Grand Basket
Match 4 BBA Noiséenne / JA Rosny
Tirage au sort match complémentaire Coupe 93 U17 féminines
Entente CTC Est Basket 93 reçoit Tremblay AC le 18 mars 2018 à 13h30
Le vainqueur de cette rencontre sera qualifié en Finale pour le 1er
avril 2018
Page 3 Numéro 19 2017/2018
COMMISSION DES OFFICIELS (CDO)
Stage Arbitre départemental
Pour ce stage mis en place, il se déroulera sur les 2 périodes suivantes :
• 1ère
session du lundi 26 février au vendredi 02 mars 2018 de 9h à 16h (5 jours)
• 2ème
session du lundi 23 avril au vendredi 27 avril 2018 de 9h à 16h (5 jours)
4 inscriptions reçues à ce jour :
CHALLAKH (bmsb) / SAINT-VIL (asb) / RAMDANI (asb) / BENMESSAOUD (asb)
Demande de salle pour accueil : gymnase + salle de réunion
Stage de recyclage Arbitre départemental
Nous mettons en place un stage de recyclage pour nos arbitres officiels qui n’ont pas été
recyclés au cours du stage de début de saison.
Ce stage est programmé sur le week-end des 03.04 mars 2018 au Gymnase Saudemont
de Bagnolet
Ils auront le choix entre le samedi ou le dimanche (en attente du lieu à ce jour)
19 arbitres officiels sont concernés : AHSIS / BAYEKULA / CHOUIDIDA / DINI / DOAN
SANNIER / FLORENT / HAMID / KINTA KINGIDI / KONATE / KWETUKALA LEFAIVRE /
MARTHELI / MOUSSAOUI / RAMI / RATOVOHERY / SIDIBE / SLIMANI / THIEBAUT /
ZINGILA KEMBO
Page 4 Numéro 19 2017/2018
Stage Ecole Arbitrage Club
Période du mardi 17 au vendredi 20 avril 2018 de 9h à 16h (4 jours)
Public concerné : stagiaires potentiels issus des Ecoles d’arbitrage Club
Inscription reçue à ce jour : aucune
Demande de salle pour accueil : gymnase + salle de réunion auprès de :
AS Bondy
CTC Est Basket 93 : Aulnay Fusion Basket / BB Livry Gargan / Blanc Mesnil SB
CTC Union Elite : BC Courneuvien / CS Lilas Romainville Basket
CTC Sud Basket 93 : JA Rosny / CS Noisy le Grand Basket / Neuilly Plaisance
Club / Villemomble Sports
Examen théorique Arbitre départemental
A ce jour, il reste une séance de formation le samedi 17 février 2018.
A l’issue de celle-ci, les stagiaires seront convoqués à l’examen théorique d’arbitre départemental qui se déroulera le samedi 17 février 2018 de 10h à 16h au Siège du Comité Départemental.
Cet examen se décomposera en 2 parties :
Un QCM sur le Code de Jeu
Un Oral
14 stagiaires concernés par cet examen : AGUENI / BEN YEFLAH du BB Livry Gargan,
AKELE / BELONY / DESTREE / GUANNEL / MONTEIRO.F / MONTEIRO.J du BBA
Noiséenne, BASTIAN / LEE du CS Lilas Romainville Basket, DONGE du Neuilly sur Marne
BB, MAU du BC Courneuvien, RIBEIRO du Senart Basket (cd77)
ATTENTION RAPPEL : pour passer ces épreuves, les stagiaires doivent
impérativement adresser au Comité Départemental leur attestation de fin de formation
e-Learning attestant de leur succès à celle-ci
Formation Jeunes Arbitres UNSS 93
Le 7 mars, l’UNSS 93 organise une formation de jeunes arbitres basket « collèges » à
Drancy et à Villepinte.
• Gymnase Racine de Drancy de 10h à 16h
• Gymnase Infroit de Villepinte de 10h à 16h
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Commission Technique
Camp Inter Comité U14
Le Camp Inter Comité aura lieu le samedi 17 février 2018. Nos féminines se déplaceront à l’Espace Jacques Carlier, 6 av. Albert Camus et au gymnase Dieuleveult, 169 av. Maurice Berteaux au Plessis-Trévise (94420). Plessis-Trévise Voici le planning de la journée :
Liste des joueuses sélectionnées :
AS Bondy : LEGAULT Bithia BC Courneuvien : KEITA Coumba, SYLLA Nene USB Drancy : BOSSE Perrine, SONGHO MALONGA Grace-Emily BB Livry Gargan : DEMBELE Wassa, DIALLO Rokia CS Lilas Romainville Basket : BILENGI KOMBO Eden CS Noisy Le Grand Basket : HAUSTANT Tya, MPAKA Iman Dans le même temps, nos masculins se rendront au Gymnase de la Varenne, 2 rue de Verdun 93160 Noisy-Le-Grand. Les rencontres se dérouleront de la manière suivante :
Salle 1 Salle 2
9h30 77 75 78 92
10h20 91 93 94 95
11h10 77 93 78 95
12h00 75 91 92 94
12h50 91 77 94 78
13h40 93 75 95 92
15h15 ALL STAR GAME
16h15 Remise des recompenses
Salle 1 Salle 2
9h30 92 91 93 75
10h20 94 77 95 78
11h10 92 77 93 78
12h00 91 94 75 95
12h50 94 92 95 93
13h40 77 91 78 75
15h15 ALL STAR GAME
16h15 Remise des récompenses
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Liste des joueurs sélectionnés :
BBA Noiséenne : ELICE Vincent-junior BC Courneuvien : BAH Gérard, FRANCOIS Dylan, PARMENTELOT Romain, SEYDOU Dari Blanc Mesnil SB : DIARRA Ali CS Lilas Romainville Basket : MELIN Mathys, MEVEGUE Sweyni Villemomble Sports : CAPRON Vincent, DJANGA Jéremy
Rencontres amicales :
À l’issue des Détections durant les mois de janvier et février, nous avons constitué l’équipe U14 masculine qui représentera la Seine-Saint-Denis lors du Camps Inter Comités. Afin de préparer au mieux la sélection, il nous a semblé judicieux de faire deux rencontres amicales contre des U17 de niveau régional. Nous vous livrons un bref résumé des deux rencontres. Mardi 13 février
Défaite 58-47 face à la VGA St Maur U17M1 L’équipe a fait beaucoup d’erreurs dues à l’adaptation à des joueurs plus grands et plus âgés.
Grosse difficulté à trouver des automatismes dans le fonctionnement offensif et défensif demandé par le coach.
Nos jeunes ont souvent été menés au score, mais vers la fin de la rencontre ils ont craqué. Mercredi 14 février
Victoire 59-56 face à Marne la Vallée U17M2 Lors de cette deuxième rencontre, nous avons développé plus de fluidité dans le jeu, des automatismes, une défense plus agressive et plus de confiance face aux grands.
Le bilan est globalement positif, les joueurs sont prêts pour le rendez-vous du samedi 17 février. Le niveau du tournoi sera je le pense très élevé ! Il faudra juste montrer le travail effectué face aux autres sélections
Houssein AHAMADA
Entraineur de la Sélection U14
masculine
Page 7 Numéro 19 2017/2018
Challenge Benjamins Benjamines La Finale Départementale du Challenge Benjamins
Benjamines aura lieu le dimanche 18 février 2018 au
gymnase Armand Desmet, 1 boulevard Gagarine
93390 Clichy Sous Bois.
Voici la liste des joueuses qualifiées :
AS Bondy : KARAMOKO Nene, DANTE Salimata Aulnay FB : LICINA Dina BB Livry Gargan : CHIGRI Faïza, EKABOUMA COLONNEAU Kara BC Courneuvien : OULEBSIR Sara, HAMADI Alicia Blanc Mesnil SB : COULIBANDO Shade, MBANZA MOULABAKA Nadjou CS Lilas Romainville Basket : DIALLO Salimata CS Noisy-Le-Grand Basket : ROMAIN Léa-Line, RINGOT Marie ES Stains : TOPOLOVAC Léa, RIGHI Marya USB Drancy : BANGOURA Imane, Giallo Layana Vaujours Coubron BB : HADJINLIAN Agathe, CAILLEAU Amandine
Voici la liste des joueurs qualifiés :
AS Bondy : MEHAYA Raied, EL BAZAZI Youssef BC Courneuvien : ABRIN Elijah, BERU Ludovic CS Lilas Romainville : FIGUEIREDO Kellian, BELAYEL Cylian CS Noisy-Le-Grand Basket : GIL GENTIL Enzo, MAKANGO Borgard ES Stains : BOUTANT Welyjah, MANSOUR Iliesse USB Drancy : BATHILY Ismail, CABEZA-BON Adrien, Vaujours Coubron BB : SEGHIRI Yassine, BLONDEL JORAND Luca Villemomble Sports : PEJANOVIC Anthony, LAMART Elidjah
L’ensemble des joueuses et des joueurs qualifiés ont reçu une convocation avec
copie aux clubs et aux entraîneurs.
Formation des Cadres : Les inscriptions pour la formation Présentiel 1 sont clôturées
Présentiel 1 stage semaine
Du lundi 19 au vendredi 23 février 2018 de 9h à 17h30
Arbitrage le samedi 3 mars 2018 de 9h à 13h
Examen le samedi 17 mars 2018 de 9h à 13h
Les inscriptions à ce jour : DAVILLE Freddy (Saint Denis US), EL BEJI Mehdi (Alsace de
Bagnolet), HAMIDANI Souhil (BBA Noiséenne), HATTAB Roubila (AJN Bagnolet), LAMART
Olivier (Villemomble Sports), MANDRON Elisabeth (CD93 HA), PLUMET Alexis (CS Noisy-Le
-Grand Basket), SARR Saïdou (Argonne BIL) SINCLAIR Stephen (CSM Epinay)
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La formation sera organisée conjointement avec le Comité Parisien.
Les inscriptions du Comité Parisien : DESIRAT Etienne (LDB13) ; BONGUEM Harry
(La Domrémy Basket 13) ; BAKAYOKO Mohamed (La Domrémy Basket 13) ; DAVID
thomas (Stade français) ; DIALLO Marie (CS Paris 19ème), DOGHMANE Mehdi (CSM
Finances) PERARASAN Dominique (Championnet Sports)
Présentiel 1 formation en week-end
17, 18, 24, 25 février 2018 de 9h à 17h30
Samedi 3 mars 2018 de 9h à 17h30
Arbitrage le samedi 3 mars 2018 de 9h à 13h
Examen le samedi 17 Mars 2018 de 9h à 13h
Les inscriptions à ce jour : ALLAMIGEON Jules (Alsace de Bagnolet), CLODION Nicolas
(BBA Noiséenne), GASTON Chistopher (AS Bondy), GRETOUCE Marius (BBA Noiséenne),
NGUYEN Noël (SE Pavillonnais), RACON Tony (SE Pavillonnais) ROTA Julie (SE Pavillonnais)
SLIMANI Ismail (AS Bondy), SOLOZABAL Guillaume (AS Bondy) YAICI Hamza BB Livry
Gargan)
La formation sera organisée conjointement avec le Comité Parisien.
Les inscriptions du Comité Parisien : DIABY karamba (USD Charonne), HAUMESSER
Theophile (USD Charonne), LOUBET Charles-Edouard ( AS Bon Conseil), LEVY Franck (CBP
11), YOUNSI Badis (Apsap), CONDORIS Mylène (Stade Francais Basket), MALISANI Laurent
(CSMF Paris), OBOUH FEGUE Benjamin (Paris Basket Avenir), ROUYRE Etienne (Paris
Basket Avenir)
Animateur (2ème Stage)
Vous pouvez encore inscrire vos animateurs non diplômés.
Attention dernier délai le vendredi 16 février 2018.
Le Bulletin d’inscription est à télécharger sur le site du Comité :
http://www.basket93.fr/les-documents-/les-formations.html
Du 26 février au 02 mars 2018 de 9h à 17h30
Arbitrage le samedi 3 mars 20118 de 9h à 13h
Examen le samedi 10 mars 2018 de 10h à 12h
Les inscriptions à ce jour : BEN REHOUMA Taha-Zeinedine (Aulnay FB), BROD Gauthier
(Tremblay AC), DEON David (USM Gagny), DUPATY Jérome (Vaujours Coubron BB),
KOUEVI Maxime (CSM Epinay Basket), MIKARI Yousra, (CSM Epinay Basket), MILENKOVIC
Veljko, (Tremblay AC), OTH Jean-Beauclere (Aulnay FB) RAMDANE Hichem (AS Bondy)
TOURET Louis (Tremblay AC)
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BASKET SANTE
L’appel à projet « Sport et santé en milieu rural » de la
Fondation de France vise à faciliter l’accès à la pratique
d’une activité physique régulière en milieu rural. Une
attention particulière est portée à la proximité.
En France, sur les 250 000 équipements sportifs
existants : 27% sont situés en milieu rural, 45% dans
les pôles urbains et 28% dans les communes
périurbaines. Les habitants des communes rurales
peuvent donc rencontrer des difficultés pour pratiquer
une activité sportive.
Projets innovants
Dans une logique de prévention ou d’amélioration de la santé, la Fondation de France a décidé
de soutenir via l’appel à projet « Sport et santé en milieu rural » des projets innovants qui
favorisent l’accès à la pratique d’une activité physique régulière et de proximité. Les
associations doivent posséder une expérience notable sur le sujet et justifier d’un ancrage sur
le territoire rural concerné. L’activité doit se dérouler en zone rurale et être à destination de
personnes qui en sont les plus éloignés (personnes âgées, en situation de handicap, souffrant
de maladies chroniques, bénéficiaires des minima sociaux…). Ces personnes doivent avoir été
identifiées au préalable et les associations doivent démontrer le bien-fondé de leur démarche.
Accessibilité
La pratique sportive doit être accessible régulière et ouverte au plus grand nombre de
personnes sans limitation d’âge. Une attention particulière sera portée sur les critères
spécifiques de proximité avec le lieu de vie réelle des publics et l’implication des familles.
L’encadrement devra être de qualité et justifier d’une articulation entre les compétences
sportives et sanitaires mobilisées au service des personnes accompagnées. La dimension
sociale et la durée (projet pluriannuel) seront des critères importants et privilégiés. Le projet
peut aussi inclure des actions de formation, de capitalisation et de mise en réseau des acteurs
sur cette thématique. Enfin, les associations doivent obligatoirement attester de la recherche
de cofinancements.
Partenariat
L’ancrage territorial ainsi que la collaboration avec la ou les collectivités locales concernées
sont primordiales. Si le projet est porté par un établissement ou un service social ou médico-
social, il devra démontrer comment les actions envisagées ont vocation à ouvrir l’établissement
sur son environnement extérieur.
De même, les projets d’activités physiques et sportives adaptées ne seront recevables que
s’ils sont construits avec un ou plusieurs établissements médico-sociaux du territoire, s’ils
favorisent la mixité des publics et s’ils se déroulent sur les temps de loisirs des publics ciblés.
Page 10 Numéro 19 2017/2018
Les modalités de suivi et d’évaluation de l’impact du projet devront prendre en compte les
indicateurs proposés par la Fondation de France et avoir été intégrés à la démarche mise en
œuvre en impliquant autant que possibles les usagers.
Critères d’irrecevabilité
Les demandes concernant un projet d’investissement en matière d’infrastructure sportive ne
seront pas retenues.
Il en va de même pour un projet strictement évènementiel qui ne s’inscrit pas dans le temps et
ne permet pas une pratique régulière ou d’un projet à destination de personnes pratiquant déjà
des activités physiques au sein de la structure. La compétition de haut niveau, le
fonctionnement récurrent des structures ou des Clubs sportifs (par exemple : un Club qui
finance l’activité pour ses licenciés actuels) ne sont pas non plus éligibles.
Si vous êtes intéressés par Basket Santé ou si déjà vous avez entamé les démarches afin
d’obtenir le Label Fédéral, merci d’en informer le Secrétariat du Comité Départemental
BASKET ECOLE
Listes des écoles en cours de dotation
Saint Denis (2 écoles)
Ecole Albert Calmette classe CE 2
Ecole Colette Besson classe Grande Section de maternelle
Drancy (1 école)
Ecole Jean Monnet classe Grande Section de maternelle
Villemomble (3 écoles)
Ecole Foch 1 classes CM 1 et CM 2
Ecole Foch 2 classes CM 1 et CM 2
Ecole Leclerc classe CP
Aubervilliers (27 écoles)
Ecole Joliot Curie classe CP
Ecole Honoré de Balzac classes CM 1 et CM 2
Ecole Paul Langevin classe CM 2
Ecole Firmin Gémier classe CM 2
Ecole Victor Hugo classes CM 1 et CM 2
Ecole Jean Jaurès classe CM 2
Ecole Jules Guesde classe CM 2
Ecole Jean Macé classe CM 2
Ecole Condorcet classe CM 2
Ecole Robespierre classes CP et CM 2
Ecole Babeuf classes CM 1 et CM 2
Ecole Wangari Maathai classe CM 2
Ecole Paul Bert classe Grande Section de maternelle
Ecole Pierre Brossolette classe Grande Section de maternelle
Ecole Jules Verne classe CM 2
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Ecole Angela Davis classe Grande Section de maternelle
Ecole Francine Fromond classe Grande Section de maternelle
Ecole Jean Perrin classe Grande Section de maternelle
Ecole Gérard Philippe classe Grande Section de maternelle
Ecole Jacques Prévert classe Grande Section de maternelle
Ecole Jean-Jacques Rousseau classe Grande Section de maternelle
Ecole Louis-Antoine Saint-Just classe Grande Section de maternelle
Ecole Stendhal classe Grande Section de maternelle
Ecole Anne Sylvestre classe Grande Section de maternelle
Ecole Françoise Dolto classe Grande Section de maternelle
Ecole Charlotte Delbo classe CM 1
Ecole Jules Vallès classe CE 2
Bagnolet (1 école)
Ecole Henri Wallon classe Moyenne Section de maternelle
Stains (1 école)
Ecole Paul Langevin classe CE 1
Villetaneuse (1 école)
Ecole Jules Verne classe CM 1
Montreuil (45 écoles)
Ecole Boissière classe CE 1
Ecole Danton classe Moyenne Section de maternelle
Ecole Danton classe CE 1
Ecole Diderot classe Moyenne Section de maternelle
Ecole Diderot 1 classe CM 1
Ecole Diderot 2 classe CM 2
Ecole Colonel Fabien classe CP
Ecole Anatole France classe Moyenne Section de maternelle
Ecole Anatole France classe CE 1
Ecole Paul Lafargue classe Grande Section de maternelle
Ecole Paul Lafargue classe CE 1
Ecole Nanteuil classe CE 2
Ecole Daniel Renoult classe Petite Section de maternelle
Ecole Daniel Renoult classe CM 1
Ecole Romain Rolland classe Moyenne Section de maternelle
Ecole Romain Rolland classe CE 2
Ecole Voltaire classes Grande Section de maternelle et CM 1
Ecole Rosenberg classe Grande Section de maternelle
Ecole Guy Moquet classe Grande Section de maternelle
Ecole Marceau classe Grande Section de maternelle
Ecole Les Zefirottes classe Grande Section de maternelle
Ecole Joliot Curie classe Grande Section de maternelle
Ecole Joliot Curie 1 classe CE 2
Ecole Joliot Curie 2 classe CE 2
Ecole Jean Jaurès classe Moyenne Section de maternelle
Ecole Anne Frank classe Moyenne Section de maternelle
Ecole Jules Ferry classe Grande Section de maternelle
Ecole Jules Ferry 1 classe CM 1
Ecole Jules Ferry 2 classe CP
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Ecole Françoise Dolto classe Grande Section de maternelle
Ecole Berthelot classe Grande Section de maternelle
Ecole Aragon classe Moyenne Section de maternelle
Ecole Jean Jaurès classe CM 2
Ecole Hessel classe CP
Ecole Héritier classe CM 1
Ecole d’Estienne d’Orves classeCM 2
Ecole Berthelot classe CM 1
Ecole Bert classe CM 1
Ecole Danielle Casanova classe Petite Section de maternelle
Ecole Grands Pêchers classe Petite Section de maternelle
Ecole Mélies classe Petite Section de maternelle
Ecole Jean Moulin Petite Section de maternelle
Ecole Nanteuil Moyenne Section de maternelle
Ecole Pablo Picasso Moyenne Section de maternelle
Ecole Henri Wallon classe Grande Section de maternelle
Epinay-sur-Seine (1 école)
Ecole Lacepede 1 classe CM 1
Saint Ouen (1 école)
Ecole Frédéric Joliot Curie classe CE 1
Blanc Mesnil (1 école)
Ecole Jules Guesde classe CE 2
Bobigny (3 écoles)
Ecole Robespierre classe Grande Section de maternelle
Ecole Romain Rolland classes CM 1 et CE 2
Ecole Igra classe CE 2 et CM 1
Dugny (1 école)
Ecole Paul Langevin classe CE 2
Noisy le Grand (1 école)
Ecole Van Gogh classes CP et CE 1
La Courneuve (1 école)
Ecole Louise Michel classe CM 2
Bondy (2 écoles)
Ecole Aimé Césaire classe CE 2
Ecole Louis Pasteur classe CP
Livry Gargan (1 école)
Ecole Danton classe CM 2
Noisy le Sec (1 école)
Ecole Alfred de Musset classe CE 1
94 écoles ont répondu à cette opération depuis le début de cette saison.
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GENERATION BASKET CAMP
Du 19 au 23 février 2018
au Gymnase Paul Langevin
de Villetaneuse
Du 26 février au 02 mars 2018
au Gymnase du Sivom
de Stains
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TOURNOI 3x3 SPORT EVENT CORPORATION
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LIEUX D’INFORMATION ET D’ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE
ASSOCIATIVE
Les lieux d’accompagnements de la vie associative soutiennent et encouragent localement les initiatives des
acteurs associatifs.
Identifiés et labellisés sur tout le territoire national, ces structures délivrent une information de qualité et favorisent
l’engagement associatif.
1 Délégué départemental à la vie associative (DDVA)
Le DDVA est l’interlocuteur privilégié des associations au niveau du département.
Fonctionnaire nommé par le Préfet, il est chargé au nom de l’Etat de développer, d’animer et coordonner le
développement départemental de la vie associative.
103 DDVA sont répartis sur le territoire national. Leurs missions sont de piloter la mission d’accueil et
d’information aux associations (MAIA), d’assurer la coordination entre les divers dispositifs créés au service du
développement associatif, de recueillir les besoins et attentes des associations ainsi que d’observer les
évolutions de milieu associatif local.
2 Mission d’accueil et d’information des associations (MAIA)
Les MAIA, animées par les DDVA ont pour mission d’informer et d’apporter un appui de proximité aux
associations.
Elles sont le centre d’un réseau de lieux ressources à la disposition de l’ensemble des partenaires intervenant
dans le cadre du développement de la vie associative.
3 Centre de ressources et d’information des bénévoles (CRIB)
Initialement dédiés au secteur sportif, les CRIB s’adressent aujourd’hui à l’ensemble du champ associatif.
Ils d’appuies en priorité sur des associations déjà existantes ou doivent être une structure départementale, une
tête de réseau
Leur mission principale est de fournir aux bénévoles de la documentation, ainsi que des conseils et des outils
techniques d’accompagnement, sur tous types de questions, qu’elles soient statutaires, juridiques ou de
comptabilité.
4 Dispositif d’appui aux activités et services d’utilité sociale (DLA)
Le DLA permet de guider les structures employeuses de l’ESS qui souhaitent s’engager dans une démarche de
consolidation économique de leurs activités et de pérennisation des emplois.
Le DLA permet un diagnostic et, si nécessaire, un accompagnement technique gratuit, individuel ou collectif, quel
que soit le domaine : comptabilité, gestion, stratégie de communication, recherches de financements, etc….
Il existe 114 DLA issus d’horizons divers (structures d’accompagnement à la création d’entreprise, fonds
territoriaux France Active, réseaux associatifs, comités de bassin d’emploi, comités d’expansion, etc…)
5 Point d’appui à la Vie Associative (PAVA)
Les PAVA ont pour objectif de fournir des conseils techniques, administratifs aux porteurs de projet associatif et
aux associations dans leurs démarches quotidiennes.
La fonction Point d’appui est assurée par des structures locales (associatives ou non) qui apportent une aide
gratuite de proximité aux associations.
Les lieux d’infos à la vie associative sont « portés » par des structures reconnues pour leur expertise et leur
rayonnement territorial (service municipal, maison des associations, etc…).
Page 16 Numéro 19 2017/2018
6 Tiers de confiance (dispositif Impact Emploi)
Impact Emploi est une offre de service de l’Urssaf pour la gestion de l’emploi dans le secteur associatif.
Ce dispositif payant permet une prise en charge globale des formalités de gestion des salariés d’une association :
un « tiers de confiance » réalise pour le compte de l’association employeur, les bulletins de salaire et l’ensemble
des déclarations sociales et fiscales.
7 Maison des associations
La maison des associations est un regroupement associatif ou un service d’une collectivité locale mutualisant
ressources et moyens au service des associations de proximité.
Généraliste, cette structure n’a pas vocation à représenter des associations. C’est plutôt un lieu de synergies inter
-associatives. Le réseau national des maisons des associations (RNMA) soutient le développement des
structures locales d’aide à la vie associative sur l’ensemble du territoire. Il crée entre elles des complémentarités
pour accroître l’efficacité de leur action.
8 Associations « Profession sport et loisirs »
Le dispositif national « Profession sport et loisirs » n’existe plus mais il y a, dans chaque département ou région
des associations sportives qui continuent à accompagner les acteurs de la vie sportive locale (tels que les petits
Clubs sportifs, mais aussi les CE, les collectivités territoriales ou les établissements d’activités physiques et
sportives), à professionnaliser les métiers du sport et de l’animation et à promouvoir le développement des
activités sportives et de loisirs.
9 Agence pour la gestion des entreprises culturelles (AGEC)
Ces agences ne sont plus regroupées au sein d’un réseau national, mais six d’entre elles continuent d’exercer
des missions de conseils et de soutien aux entreprises culturelles : l’Avec à Bordeaux, l’Agecif à Paris, le
Marchepied à Caen, le Cagec à Nantes, Premier’acte à Poitiers, La Nacre à Lyon.
Elles proposent aux entreprises culturelles et artistiques, un certain nombre de services payants, comme le
conseil et l’assistance technique, la formation, les études ou audit.
LA DECLARATION SOCIALE NOMINATIVE S’IMPOSE
DIFFICILEMENT
Annoncée comme une simplification administrative, la mise en place de la déclaration sociale nominative (DSN)
se révèle complexe, chronophage et énergivore. Hormis les relations avec l’Urssaf, qui sont fluides, les
problèmes se découvrent au fur et à mesure et sont réglés au compte-gouttes. Face à la complexité, difficile de
s’en sortir sans faire appel à un prestataire spécialisé.
Obligatoire depuis janvier 2017 pour toutes les entreprises du régime général, la DSN mensuelle est la dernière
étape de l’acte de paie. Elle télétransmet les données individuelles des salariés aux différentes caisses
recouvrant les charges sociales. La DSN « signalement » informe quant à elle de tout arrêt de travail (maladie,
maternité, paternité, accident du travail et maladie professionnelle) ; de la reprise à la suite d’un arrêt du travail (si
elle intervient plus tôt que prévu) et de la fin d’un contrat de travail. Ces signalements sont transmis lorsque
l’évènement est connu afin de faire valoir les droits des salariés.
Paramétrage
La préparation à la phase finale du dispositif (phase 3 du calendrier de mise en place) a consommé beaucoup de
temps du fait des fiches de paramétrage de prévoyance. Alors qu’auparavant, une seule ligne sur le bulletin de
salaire suffisait, aujourd’hui, certaines caisses en imposent 5 à 8 ! Il faut détailler toutes les sous-rubriques de la
prévoyance : décès, invalidité, Ocirp, rente… C’est pourquoi de nombreux bulletins de paie comprennent
désormais deux pages ! Les caisses de prévoyance ont fait réaliser leur travail par les entreprises. Désormais, on
attend des directives de « clarification et simplification du bulletin de salaire » … Reste à savoir quand….
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DADS – U 2018 ou pas ?
La DSN remplace de nombreuses déclarations sociales dont la déclaration automatisée des données sociales
unifiées (DADS-U). En théorie, en 2018, vous n’avez pas à effectuer de DADS-U si les conditions suivantes sont
respectées : vous avez transmis la DSN mensuelle phase 3 dès janvier 2017 ; vous avez transmis en DSN des
données suffisantes et conformes pour permettre aux organismes (retraite, prévoyance, etc…) de garantir les
droits des salariés ; vous n’employez pas de « population particulière » pour laquelle la DADS-U n’est pas encore
remplacée par la DSN (plus de précisions sur www.dsn-info.fr . Or, nombreux sont les dossiers à être considérés
comme incomplets par exemple avec la mention « manque Arrco/Agirc ». Dans ce cas, il faut se rapprocher des
caisses de retraites pour connaître le véritable problème, savoir si on doit ajouter des éléments pour les
prochaines DSN et si on est dispensé de faire une DADS-U. D’autres affichent « KO, Siret inconnu, problème
non résolu… ». On peut donc s’attendre à devoir encore effectuer des déclarations nominatives annuelles (DNA)
ou des DADS-U.
Rejets
Peu de rejets de déclaration ont été constatés en provenance des caisses de retraite. En revanche, beaucoup de
dossiers ont été et sont toujours refusés par les caisses de prévoyance dont les logiciels ne sont pas mis à jour.
Certaines continuent de rejeter des dossiers tous les mois ou réclament des informations complémentaires
(numéro délégataire par exemple) qui ne sont pas prévues dans le cahier des charges fixé par la loi. D ’autres
caisses affirment que leur système est prêt mais que les décisionnaires n’ont pas donné leur approbation ce qui
reporte son activation au 1er
janvier 2019.
DSN « signalement »
La DSN « signalement » fonctionne, elle, plutôt bien. Cependant, en cas d’arrêt maladie, il faut toujours mettre
une date de reprise même lorsqu’on ne la connaît pas (cas d’hospitalisation par exemple). On doit alors mettre
une date estimée faute de quoi la déclaration est bloquée, puis refaire une DSN lorsque la date est connue. En
théorie, les attestations employeurs dématérialisées de Pôle emploi (AED) sont envoyées suite à la DSN
« signalement » en cas de fin de contrat. Or, à ce jour, très peu de dossiers sont acceptés par ce biais et ces
rejets ne sont pas expliqués. Le dossier est alors bloqué. En revanche, on ne rencontre aucun problème via
l’ancien système. Il convient donc de l’utiliser sur net-entreprise et d’envoyer le dossier par échange de
formulaires informatisés directement sur le site. On reçoit alors un accusé de réception de la démarche et l ’AED
instantanément.
Télé-règlement
Les télé-règlements et mandats Sepa sont parfois complexes à mettre en œuvre…Bien que l’employeur suive les
démarches sur le portail net-entreprise et fournisse tous les documents obligatoires, il manque encore un
document auprès de la banque… Et lorsqu’on essaie de régler les problèmes, les différents interlocuteurs se
renvoient la balle… Dans d’autres situations, alors que les DSN ont été acceptées et validées, les caisses ne
prélèvent pas leur dû. Renseignement pris, elles déclarent ne pas avoir reçu de DSN ! Il est donc important de
vérifier que toutes les caisses ont bien prélevé leurs cotisations et, le cas échéant, se rappeler à leur bon
souvenir faute de quoi les salariés peuvent passer à côté d’une partie de leurs droits.
Prestataire
Les changements demandés, le suivi au cas par cas, les ajustements nécessaires au fil de l ’eau, la nécessité de
réaliser des démarches en doublon en attendant que les logiciels de toutes les caisses soient prêts =, etc… sont
autant de démarches qui prennent beaucoup de temps et qui demandent de plus en plus d ’expertise. S’il n’est
pas obligatoire de faire appel à un prestataire extérieur pour la gestion sociale des salariés, il devient de plus en
plus complexe de l’assumer en interne pour une petite structure. Une telle prestation a un coût mais qu’il faut
mettre en regard des coûts internes engendrés par toutes ces démarches (argent et stress) en plus des risques
de voir des droits suspendus pour les salariés si les déclarations ne sont pas prises en compte. A noter que
même pour les cabinets comptables dont c’est le quotidien, cette réforme génère un surcroît de temps qu’ils ne
peuvent répercuter sur leurs clients.
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ACTIONS CD 93 Période février à mars 2018
Février 2018
17 février 2018 : Camp CIC Sélection U14 féminines au Plessis Trévise
17 février 2018 : Camp CIC Sélection U14 masculins à Noisy le Grand
19 au 23 février 2018 : Stage Présentiel 1 à Saint Denis
19 au 23 février 2018 : Génération Basket Camp à Villetaneuse
24 février 2018 : Tournoi 3X3 Sport Event Corporation à Livry Gargan
26 février au 02 mars 2018 : Stage Arbitre départemental (1ère
session)
26 février au 02 mars 2018 : 2ème
Stage Animateur à Saint Denis
Mars 2018
03 mars 2018 : Tournoi 3x3 Sport Event Corporation à Stains
03 et 04 mars 2018 : Stage de recyclage Arbitre départemental
06 mars 2018 : 2ème
Fête Scolaire USEP 93 à Montreuil
06 mars 2018 : 3ème
Fête Scolaire USEP 93 à Stains
10 mars 2018 : 2ème
Plateau Baby Basket à Pavillons-sous-Bois
11 mars 2018 : Détection Sélection U12 masculins Secteur 1
18 mars 2018 : Détection Sélection U12 féminines Secteur Est
18 mars 2018 : Détection Sélection U12 masculins Secteur 2
19 mars 2018 : 4ème
Fête Scolaire USEP 93 à Noisy le Grand
24 mars 2018 : 3ème
Plateau Baby Basket à Livry Gargan
24.25 mars 2018 : 1/4 Finales Challenge René Lozach U11 masc et fém
25 mars 2018 : Détection Sélection U12 féminines Secteur Ouest
25 mars 2018 : Détection Sélection U12 masculins Secteur 3
