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SELARL JEANNE D’ARC PARIS
A1-MAQ Version 07 Manuel Qualité
Date d’application : 06.11.15
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MANUEL QUALITEMANUEL QUALITE
VERSION 07VERSION 07
Référentiel NF ISO EN 15189
Rédacteur : Léa GAO
Validateur : Karine JEANNISSON
Approbateur : Catherine BENICHOU
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SOMMAIRE
Chapitre 01 MISE A JOUR
Chapitre 02 GESTION DU MANUEL QUALITE
Chapitre 03 DECLARATION DE POLITIQUE QUALITE
Chapitre 04 PRESENTATION DU LABORATOIRE
Chapitre 05 REFRENTIELS ET TERMINOLOGIE
Chapitre 06 MANAGEMENT DE LA QUALITE
Chapitre 07 GESTION DOCUMENTAIRE
Chapitre 08 CONTRATS DE PRESTATIONS
Chapitre 09 EXAMENS TRANSMIS A DES LABORATOIRES SOUS-TRAITANTS
Chapitre 10 SERVICES EXTERNES ET APPROVISIONNEMENTS
Chapitre 11 PRESTATIONS DE CONSEILS
Chapitre 12 TRAITEMENTS DES RECLAMATIONS
Chapitre 13 IDENTIFICATION ET MAITRISE DES NON-CONFORMITES
Chapitre 14 DEROGATIONS
Chapitre 15 ACTIONS CORRECTIVES, PREVENTIVES, AMELIORATION CONTINUE
Chapitre 16 ENREGISTREMENTS ET TRACABILITE
Chapitre 17 EVALUATIONS ET AUDITS
Chapitre 18 REVUES QUALITE ET REVUE DE DIRECTION
Chapitre 19 GESTION DU PERSONNEL ET DES COMPETENCES
Chapitre 20 LOCAUX
Chapitre 21 HYGIENE ET SECURITE
Chapitre 22 EQUIPEMENTS DE MESURE ET D’ESSAI
Chapitre 23 GESTION DES PORTEES FLEXIBLES ET VALIDATION DE METHODE
Chapitre 24 GESTION DES INFORMATIONS
Chapitre 25 PROCESSUS PRE-ANALYTIQUES
Chapitre 26 PROCESSUS ANALYTIQUES
Chapitre 27 GARANTIE DE QUALITE DES RESULTATS
Chapitre 28 PROCESSUS POST-ANALYTIQUES
Chapitre 29 COMPTE-RENDU DE RESULTATS
Chapitre 30 DIFFUSION DES RESULTATS
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CHAPITRE 1 – MISE A JOUR
Date Chapitre Objet N° Version 13/10/2005 Ensemble des chapitres Création 1ère version du Manuel Qualité V1
Juin 2014 Ensemble des chapitres Mise en conformité avec les exigences des référentiels V 2012 (Norme ISO 15189 et SH REF 02) V2
Novembre 2014
Chapitre 4 Chapitre 6
Chapitre 14 Chapitre 15
Présentation du laboratoire Cartographie Dérogations
Actions correctives et préventives
V3
Décembre 2014
Chapitre 3 Chapitre 8
Chapitre 17 Chapitre 19
Déclaration politique qualité Contrats de prestations
Evaluation et audits Gestion du personnel et des compétences
V4
Mai 2015 Chapitre 6 Cartographie V5 Septembre 2015 Chapitre 6 Cartographie.. V6
Novembre 2015 Chapitre 7 Chapitre 18 V7
CHAPITRE 2 - GESTION DU MANUEL QUALITE
1. Objet et domaine d'application du Manuel Qualité
Le Manuel Qualité présente le laboratoire, ses activités et décrit l’organisation du système de management de la qualité développé en vue de l'obtention et du maintien de la qualité de ses prestations. Le manuel présente le fonctionnement, le rôle et les responsabilités des différents sites et unités du laboratoire ainsi que les politiques et procédures applicables en matière de Management de la Qualité. Il sert de référence en interne pour l'ensemble du laboratoire et constitue un moyen d'information des clients et partenaires concernant les mesures prises par le laboratoire pour répondre aux exigences en matière de Qualité.
2. Gestion du Manuel Qualité
2.1. Présentation du manuel
La page de garde présente :
-Titre
-Pagination
-Nom du rédacteur, de validateur et de l’approbateur
-N° de version
Les pages de chaque chapitre présentent :
-Pagination
-N° et nom de chapitre
-N° de version
2.2. Rédaction - validateur - approbation
La rédaction est à la charge du responsable Qualité.
La validation et l'approbation sont réalisées par les biologistes coresponsables.
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2.3. Diffusion
La diffusion en interne est contrôlée et assurée par le responsable qualité et tracée via le logiciel de gestion documentaire GESQUAL.
Tout le personnel est destinataire du Manuel Qualité et accuse réception de la diffusion.
Les manuels peuvent être diffusés à l'extérieur. Toute demande est faite au Responsable qualité qui en réalise l'envoi. Les manuels diffusés à l'extérieur ne font pas l'objet de mise à jour et ne sont pas soumis à accusé de réception. Chaque Manuel diffusé à l’extérieur porte sur la page de garde la mention "exemplaire non géré". Tout envoi fait l’objet d’une traçabilité gérée par le responsable Qualité (destinataire, N° de version, date d’envoi)
2.4. Révision
Une relecture annuelle systématique du manuel est faite par le responsable qualité pour présentation en revue de Direction. Elle est tracée dans le compte-rendu de revue de Direction. Une mise à jour est réalisée si nécessaire.
Des mises à jour peuvent être réalisées en supplément lorsque la situation l'exige. L’ensemble du Manuel Qualité change de version.
La traçabilité des modifications est tracée dans GESQUAL.
2.5. Archivage
Le responsable Qualité archive les versions périmées du Manuel Qualité dans GESQUAL.
CHAPITRE 3 - DECLARATION DE POLITIQUE QUALITE
La SELARL Jeanne d'Arc est un groupement de 2 laboratoires de biologies médicales qui réalisent des prestations de prélèvements sur site, à domicile et dans les établissements de soins partenaires. Notre gamme d’analyses couvre les principales familles (biochimie, hématocytologie, hémostase, immuno-hématologie, auto-immunité, allergie, sérologie infectieuse, bactériologie, mycologie, parasitologie).
Notre finalité est de répondre au mieux aux exigences implicites et explicites de nos patients, prescripteurs et partenaires (établissements de soins, maisons de retraite, médecines du travail, préfectures, PMI, organismes payeurs, mutuelles, ..) ce qui se traduit par les objectifs suivants :
. Proposer un large éventail d’analyses médicales et des spécialités, toujours à la pointe des connaissances médicales et des besoins de nos clients
. Une prise en charge rapide et complète des patients
. Une assistance aux patients dans leurs démarches administratives
. L’exécution de l’analyse dans les délais médicalement nécessaires et avec le respect de ces délais convenus.
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. La qualité et la fiabilité des résultats rendus
. Une interprétation des résultats pertinente basée sur la recherche active des renseignements cliniques
. Des horaires de fonctionnement adaptés aux patients et partenaires et la disponibilité des biologistes pour les patients et prescripteurs
. La recherche de l’amélioration constante pour la satisfaction aux besoins de nos clients
. L’adaptation systématique aux nouveaux besoins de nos clients
. L’obtention et le maintien de notre accréditation en répondant aux exigences des référentiels (Norme ISO 15189, SH REF 02, SH REF 08, GEN REF 11) et aux bonnes pratiques professionnelles dans le respect de l’éthique et de la réglementation
Pour tenir cet engagement, nous avons défini une Politique Qualité qui s’articule autour des axes suivants :
. Mesurer de manière régulière la qualité de nos services en exploitant les sources d’informations externes (enquête de satisfaction, fiche de réclamation) et internes (audits, non conformités, indicateurs qualités, suggestions du personnel)
. D’informer l’ensemble du personnel sur la démarche Qualité au travers de ses indicateurs et de réunions d’information
. D’évaluer la contribution du laboratoire aux soins prodigués aux patients
. De mettre en œuvre les moyens techniques (automates, matériel de communication, informatique, dispositif de prélèvement assurant la sécurité du personnel et des patients), les moyens financiers pour l’entretien et la modernisation des locaux et les moyens humains (Formation du personnel, Implication dans la démarche qualité) nécessaires à l’atteinte des objectifs
. De maintenir le niveau de connaissances et compétences de nos collaborateurs via la formation continue
. De proposer les prélèvements à domicile pour les patients à mobilité réduite
Pour mener à bien cette politique qualité, les biologistes coresponsables donnent délégation à Mme Léa GAO, Responsable Assurance Qualité, pour gérer le système de management de la qualité.
La réussite de cette politique passe par la mise à disposition des moyens humains et matériels nécessaires ainsi que la participation active de chaque collaborateur et ce en en agissant sans subir aucune pression ou influence commerciale , financière ou autre et en toute impartialité.
A Paris le 19 septembre 2014
DR K.JEANNISSON DR C.BENICHOU
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CHAPITRE 4 - PRESENTATION DU LABORATOIRE
1. Historique du Laboratoire et Présentation du laboratoire
1 février 1994 : Laboratoire JEANNE D’ARC a été repris par Mme BENICHOU-MOATTI (pharmacien-biologiste).
14 avril 2006 : Association avec Mme JEANNISSON (médecin biologiste).
01 octobre 2009 : Rachat du laboratoire DIDEROT.
30 septembre 2011 : Passage en multisites de deux sites
La SELARL JEANNE D'ARC regroupe 2 laboratoires :
- Le laboratoire JEANNE D'ARC, 27 Place Jeanne d'Arc 75013 PARIS
- Le laboratoire DIDEROT, 70 Boulevard Diderot 75012 PARIS
2. Structure
La structure juridique de JEANNE D'ARC est une SELARL depuis 2006.
Le laboratoire est maintenant un laboratoire unique multisites.
3. Activités
Le laboratoire effectue des examens de biologie médicale courante dans les domaines suivants :
-Biochimie générale -Auto-immunologie
-Hématocytologie -Sérologie infectieuse
-Hémostase -Bactériologie
-Immuno-hématologie -Parasotologie-Mycologie
Le laboratoire dispose de deux plateaux techniques, il n’y a pas plusieurs automates effectuant la même analyse.
La répartition des analyses est décrite dans le manuel de prélèvement.
Les tournées inter laboratoires sont assurées par coursier.
Chaque site a une vocation de laboratoire de proximité dont la patientèle est majoritairement directe. Les prélèvements à domicile programmés au laboratoire, sont effectués par le personnel du laboratoire (IDE, technicienne et biologiste).
Le laboratoire travaille également en collaboration avec 10 infirmiers externes et 2 établissements de
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santé.
4. Organigramme
L’organigramme ci-dessous précise l’organisation générale de JEANNE D'ARC :
L’organigramme détaillé et les organigrammes de site sont gérés dans le système documentaire.
5. Responsabilités
Biologistes coresponsables : direction du laboratoire, pilotage stratégique, administratif, financier et technique
Responsable achats : référencement des fournisseurs, établissement des cahiers des charges, interlocuteur des fournisseurs
Responsable des ressources humaines : gestion administrative du personnel, gestion de la formation continue
Responsable informatique : gestion des matériels et logiciels, développements informatiques, interlocuteurs des fournisseurs du périmètre
Responsable Qualité : responsabilité de l’application de la politique Qualité, du système de
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Biologistes coresponsables
Responsable Achat
Responsables Ressource Humaine
Responsable Qualité
Site Jeanne d'Arc 27 Place Jeanne d'Arc
75013 PARIS
Site Diderot 70 Boulevard Diderot
75012 PARIS
Responsable informatique
Responsable Métrologie
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Mangement de la Qualité, de sa conformité à la règlementation et aux référentiels d’accréditation, interlocuteur du COFRAC
Responsable métrologie : gestion du planning métrologie, relations avec les prestataires métrologie, vérification de décision de conformité des opérations d’étalonnage et vérifications
CHAPITRE 5 - REFERENTIELS ET TERMINOLOGIE
1. Référentiels
-Norme ISO 15189 Version 2012
-SH REF 02 Recueil des exigences spécifiques pour l’accréditation des laboratoires de biologie médicale
-SH REF 04 : notes de doctrine
-SH REF 08 Expression et évaluation des portées d’accréditation
-GEN REF 11 Règles générales d’utilisation de la marque COFRAC
-SH INF 50 Portée type d’expression des analyses de biologie médicale
-SH GTA 04 Guide technique d’accréditation de vérification (portée A)/validation (portée B) des méthodes en Biologie Médicale.
-SH FORM 06 : liste détaillée des examens/analyses demandés à l’accréditation
-SH FORM 43 et SH FORM 44 : modèle de rapport de validation de méthode -Textes réglementaires en vigueur.
-SH GTA 02 : Guide technique d’accréditation pour l’évaluation des systèmes informatiques en biologie médicale
2. Terminologie
Accréditation : procédure selon laquelle un organisme faisant autorité fournit une reconnaissance formelle qu’une organisation est compétente pour réaliser des tâches spécifiques.
Action corrective : Action visant à éliminer la cause d’une non-conformité ou d’une réclamation.
Action préventive : Action visant à éliminer la cause d’une non-conformité potentielle ou d’une autre situation potentiellement indésirable.
Action curative : Traitement mené immédiatement sur la conséquence d’une réclamation ou non-conformité détectée.
Amélioration continue : Activité régulière permettant d’accroître la capacité à satisfaire aux exigences
ASIP Santé : Agence des systèmes d’information partagés de santé
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Audit : processus méthodique, indépendant et documenté, permettant d'obtenir des preuves (enregistrements…) et de les évaluer de manière objective pour déterminer dans quelle mesure l'ensemble des politiques, procédures ou exigences est satisfait.
Biologiste responsable / biologistes-coresponsables : Biologiste(s) médical (aux) qui a (ont) autorité sur l'activité du laboratoire de biologie médicale.
COFRAC : Comité Français d'Accréditation
Compétences : capacité démontrée à appliquer des connaissances et savoir faire.
CIQ : Contrôle Interne de Qualité
DASRI : Traitement des Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux et assimilés
Dérogation : autorisation écrite de s'écarter, pour une tâche donnée et dans une durée définie, d'une disposition préalablement définie et que les circonstances rendent incomplète, inapplicable ou inappropriée.
Echantillon : une ou plusieurs parties prélevées à partir d’un échantillon primaire
EEQ : Evaluation Externe de Qualité
Habilitation : autorisation d’exécuter (des tâches, des actions, …)
Indicateur qualité : mesure de l’aptitude d’un ensemble de caractéristiques intrinsèques à satisfaire des exigences
Interprétation : Elle consiste à indiquer la signification biologique d’un ou de plusieurs résultats, pris individuellement ou dans leur ensemble, en fonction des éléments cliniques pertinents.
Laboratoire sous traitant : laboratoire externe auquel est transmis un échantillon pour examen
Laboratoire de Biologie Médicale (LBM) : Structure, privée ou publique, au sein de laquelle sont effectués les examens de biologie médicale. Le LBM est constitué d'un ou plusieurs sites. Le laboratoire de biologie médicale peut également réaliser des activités biologiques d'assistance médicale à la procréation ainsi que des examens d'anatomie et de cytologie pathologiques.
Objectif qualité : ce qui est recherché ou visé, relatif à la qualité
Politique Qualité : ensemble des intentions et instructions d’un laboratoire relatives à la qualité telles qu’exprimées formellement par la direction du laboratoire.
Processus : Ensemble d’activités corrélées ou interactives qui transforment des éléments d’entrée en éléments de sortie
Processus pré-analytique : processus commençant chronologiquement par la prescription des examens par le clinicien, comprenant la demande d’examen, la préparation et l’identification du patient, le prélèvement de l’échantillon primaire, son acheminement jusqu’au laboratoire et au sein du laboratoire et finissant au début de l’analyse
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Processus post-analytique : processus qui suit l’analyse et comprend la revue des résultats, la conservation et le stockage du matériau d’analyse, la mise au rebut des échantillons (et des déchets) et la mise en forme, la validation, le compte rendu et la conservation des résultats d’examens.
Qualification d’équipement : opération destinée à démontrer l’aptitude de l'équipement à satisfaire les exigences spécifiées.
Qualité : aptitude d’un ensemble de caractéristiques intrinsèques à satisfaire des exigences
Réclamation : Expression d’une insatisfaction d’un client
Revue de contrat : Action initiale d'évaluation, puis régulière de réévaluation interne des contrats passés avec les clients, au sens large, du laboratoire de biologie médicale (patients, prescripteurs, autres LBM,…), pour s'assurer que les contrats sont toujours en accord avec la politique de laboratoire et que le texte des contrats correspondent bien aux actions réalisées.
Les contrats peuvent suivre le formalisme d'un contrat écrit signé par les deux parties ou ne pas le suivre. Ce dernier type de contrat est appelé contrat implicite. Les contrats implicites sont codifiés, après accord des parties, dans la politique qualité du manuel qualité du laboratoire (exemple : le délai de rendu des résultats dans un établissement de santé, selon le type d'examen et les situations cliniques).
Site : unité géographique et fonctionnelle du laboratoire de biologie médicale. Différence avec les termes de la norme NF EN ISO 15189 : dans la norme, le terme site comprend tous les sites dont le laboratoire est responsable, c'est à- dire, les sites au sens du CSP ainsi que les lieux de réalisation de prélèvements (par exemple, domicile du patient) ou de « biologie délocalisée » au sens de l'article L.6211-18 et de la norme 22870.
SI : Système International d'unités
SIL : Système Informatique de laboratoire de biologie médicale
SMQ : Système de management de la Qualité permettant d’orienter et de contrôler une organisation en matière de qualité.
Traçabilité : Aptitude à retrouver l’historique, la mise en œuvre ou l’emplacement de ce qui est examiné.
Validation : confirmation, par des preuves objectives, que les exigences pour une utilisation spécifique ou une application prévue ont été satisfaites
Vérification : confirmation, par des preuves tangibles, que les exigences spécifiées ont été satisfaites.
CHAPITRE 6 - MANAGEMENT DE LA QUALITE
1. Objectif
Le Laboratoire a mis en place un système de management de la qualité dans le but d’améliorer de façon continue ses performances et d’accroître la satisfaction de ses clients. Ce système est basé sur les prescriptions de la norme NF EN ISO 15189, les exigences réglementaires, les référentiels d’accréditation du COFRAC et s’appuie sur les Bonnes Pratiques Professionnelles.
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Le système de management de la qualité est conçu de telle sorte qu'il doit s'adapter au fonctionnement du laboratoire, à la politique et aux objectifs Qualité définis par la Direction du Laboratoire.
2. Organisation
Le système de management de la qualité est basé sur la participation active de l'ensemble du personnel du laboratoire accompagnée par une politique de communication qui s’articule sur des réunions régulières et la diffusion des comptes-rendus à l’ensemble du personnel.
Le système de management de la qualité concerne l’ensemble des activités du laboratoire : processus pré-analytiques, analytiques, post-analytiques, processus transversaux de management (ressources humaines, politique qualité, revue de direction, formation continue...) ainsi que les processus support (maintenance, étalonnages et vérifications du matériel, achats et approvisionnements, informatique, maintenance des locaux,….).
Il prend en compte les relations et collaborations avec les clients et les partenaires.
Il s’agit d’un système dynamique et évolutif orienté vers les principes de l’amélioration continue grâce à l’exploitation d’outils d’évaluation et d’indicateurs (non-conformités, réclamations, enquêtes de satisfaction, audits internes, revues Qualité et revue de Direction, délais de rendu des résultats, contrôles qualité internes et externes, pannes appareils, …..) permettant l’engagement d’actions correctives et préventives
3. Principe de l’amélioration continue
Le laboratoire met en œuvre une approche processus concernant les organisations qui concourent à apporter satisfaction à ses clients et concernées par le périmètre de l’accréditation. Pour chaque processus identifié, une fiche est établie qui précise :
• Le nom du processus
• Le responsable du processus
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• Les éléments d’entrée et de sortie
• Les étapes du processus
• Les responsabilités pour chaque étape
• Les risques potentiels par étape
• Les moyens de maitrise de risques
• Les indicateurs permettant de s’assurer de la maitrise du processus
• Les éléments connexes de gestion associés au processus
Les processus ainsi définis sont ensuite formalisés sous forme de procédures descriptives des dispositions prises par le laboratoire et devant être appliquées.
CHAPITRE 7 - MAITRISE DES DOCUMENTS
1. Gestion de la documentation qualité interne
1.1. Structure documentaire
Le système documentaire est hiérarchisé selon la pyramide documentaire suivante
1.2 Types de documents
Type de document Code
Manuel assurance Qualité MAQ
Fiche processus FPR
Procédure PR
MAQ FPR PR
MO INS DF FP GRQ MC ENR
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Mode opératoire MO
Instruction INS
Définition de fonction DF
Fiche de poste FP
Grille de qualification GRQ
Matrice des compétences MC
Enregistrement ENR
1.3. Codification documentaire
Tous les documents relatifs à la qualité sont identifiés de manière univoque selon une codification définie dans la procédure H1-PR 01 « Gestion documentaire ».
1.4 Création et mise à jour de documents, gestion des documents périmés
La procédure « Gestion documentaire » H1-PR 01 décrit les principes d’élaboration et de mise à jour de la documentation interne, la rédaction, la validation, l’approbation et la diffusion des documents et enregistrements. Ce document aborde aussi la maîtrise de la gestion documentaire empêchant l’utilisation de documents non validés, périmés ou obsolètes.
1.5 Archivage des documents
Tout document non valide (obsolète, supprimé, périmé...) est retiré de tous les sites d’utilisation. La version électronique est archivée sur le logiciel qualité dans l’onglet « ARCHIVES » et les versions papier sont détruites. La durée de conservation des documents archivés et le lieu de conservation sont indiqués dans le document I2-INS 01 « Classement et archivage des documents Qualité ».
1.6 Liste des documents
La liste des documents qualité est visible dans le logiciel qualité GESQUAL.
1.7 Copie de documents Qualité
Aucune édition papier n’est autorisée au sein du laboratoire sans l’accord de la responsable Qualité. Toute édition est tracée.
1.8 Revue documentaire
La revue documentaire est annuelle, en continu, via la date anniversaire d’approbation gérée dans le logiciel qualité GESQUAL. La revue peut conduire à la révision de documents du système qualité.
2. Gestion de la documentation externe
2.1 Achats
Toute personne a la possibilité de faire une demande d’achat de document ou d’abonnement à un document. Cette demande est transmise au responsable de site qui après accord, l’adresse au responsable Qualité.
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Le responsable Qualité réalise l’achat du document et procède ou faire procéder la mise à jour, le cas échéant, des documents externes.
Il procède ou fait procéder à la rédaction des documents nécessaires selon la procédure de gestion documentaire en vigueur.
2.2. Intégration des documents externes
La procédure H2-PR 01 « Gestion de la documentation externe » décrit les dispositions de gestion de documents externes.
Les documents externes sont classés en catégories :
- Fiches techniques réactifs et consommables
- Manuels appareils
- Manuels informatiques utilisateurs
- Fiches de sécurité produits
- Documentation règlementaire
- Documents COFRAC
- Certificats de conformité des réactifs et consommables
2.3 Liste des documents externes
La liste des documents externes en vigueur au laboratoire est tenue à jour via Gesqual.
CHAPITRE 8 - CONTRATS DE PRESTATIONS
1. Typologie des contrats
Les contrats de prestations couvrent :
• Contrats avec les établissements de soins
• Contrats de coopération (mutualisation de moyens avec d’autres laboratoires)
• Feuille de prescription (contrat implicite)
• Conventions avec les préleveurs externes
• Contrats de sous-traitance
• Contrats avec les organismes payeurs (CPAM, mutuelle..)
2. Etablissement et gestion des contrats
Tous les contrats précités font l’objet d’une étude préalable afin de vérifier la faisabilité des prestations par le laboratoire. Aucune prestation n’est engagée avant validation par les biologistes coresponsables, selon le type de contrat.
3. Revue de contrats
Tous les contrats précités font l’objet d’une revue annuelle ou dès mise en évidence de non-respect
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des clauses contractuelles. Les feuilles de prescription font l’objet d’une revue de contrat systématique avant tout enregistrement de dossier. Font aussi l’objet d’une revue de contrat :
• Demande d’analyse par le patient sans prescription
• Modification de la prescription par un biologiste
• Demande d’ajout d’analyse par le prescripteur après enregistrement du dossier
• Demandes d’analyses particulières : analyses pour mineurs, médecine du travail, analyses à la demande de compagnie d’assurance, CDT et analyses sur réquisition judiciaire, recherche de stupéfiants
La procédure C4-PR 01 « Revue de contrat » décrit le système des revues de contrat.
CHAPITRE 9 - EXAMENS TRANSMIS A DES LABORATOIRES SOUS-TRAITANTS
1. Analyses sous-traitées
Le laboratoire transmet des analyses à des laboratoires sous-traitants lorsque :
• Il n’est pas en mesure de réaliser les analyses de sa liste (sous-traitance ponctuelle)
• Les analyses demandées ne sont pas réalisées au laboratoire (sous-traitance systématique)
2. Sélection des laboratoires sous-traitants
Les laboratoires sous-traitants sont sélectionnés selon des critères qui prennent en compte :
• La détention d’une accréditation COFRAC
• La compétence sur le périmètre sous-traité
• Les délais de transmission des résultats
• Les critères économiques
• Les services associés par rapport aux exigences définies (délai, horaire de passage, ….)
3. Liste des laboratoires sous-traitants
Une liste des sous-traitants est tenue à jour avec les analyses sous-traitées.
4. Envoi des échantillons et gestion des résultats
Pour toute analyse sous-traitée le patient est informé au préalable de l’envoi en sous-traitance. A l’enregistrement du dossier, sont saisies les coordonnées du sous-traitant pour les analyses considérées. Ces informations apparaissent dans le compte-rendu de résultat. La personne en charge des envois se conforme aux consignes des laboratoires sous-traitants pour les modalités de préparation et d’envoi des échantillons en sous-traitance. Les consignes sont traduites en instructions internes. Les résultats du sous-traitant sont rendus avec les résultats du laboratoire dont le compte rendu mentionne le renvoi à l’analyse sous-traitée (exemplaire patient et exemplaire médecin).
5. Evaluation des laboratoires sous-traitants
L’évaluation des sous-traitants est réalisée une fois par an, par le responsable Qualité à partir des
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non-conformités enregistrées. Le bilan est analysé en revue de direction.
La procédure C3-PR 03 « Gestion de la sous-traitance » décrit la gestion de la sous-traitance.
CHAPITRE 10 - SERVICES EXTERNES ET APPROVISIONNEMENTS
1. Achats référencés
Le choix des fournisseurs est réalisé à partir d’appels d’offre lancés par le laboratoire et le choix final de collaboration est sous la responsabilité des biologistes coresponsables du Laboratoire. Les nouveaux fournisseurs de réactifs et de consommables sont sélectionnés par les biologistes coresponsables selon les critères décrits dans la procédure K2-PR 01 « Gestion des achats ».
Le laboratoire dispose d’une liste des fournisseurs référencés qui est tenue à jour par le responsable Qualité .Cette liste est disponible dans le logiciel de gestion des stocks.
2 Achats non référencés
Le responsable des achats réalise la prospection à partir des catalogues des fournisseurs ou des revues scientifiques spécialisées et établit un cahier des charges reprenant les spécifications souhaitées.
La décision d’achat est réalisée par le responsable des achats laboratoire à partir du devis transmis par les fournisseurs. Le responsable des achats complète le bon de commande qu’elle transmet au fournisseur.
3. Achats de prestations de service
Le responsable des achats établit un cahier des charges qu’elle adresse aux fournisseurs potentiels qu’elle a retenus.
Le choix final est effectué par les biologistes coresponsables du laboratoire, un contrat est établi et validé par les deux parties et signé par le responsable des achats et le fournisseur.
4. Achat de matériel analytique
La procédure K1-PR 01 « Gestion des achats de matériel analytique » concerne les spécificités d’achat de matériel ayant une incidence sur la fiabilité des résultats d’analyse (automate, centrifugeuse, enceinte climatique,…..) et décrit les modalités de gestion de ces achats et la réalisation des tests de qualification à réception.
5. Evaluation des fournisseurs
Une liste des fournisseurs approuvés est tenue à jour dans GesStock.
L’évaluation des fournisseurs est réalisée une fois par an, par le responsable Qualité à partir des Non-conformités enregistrées. Le bilan est analysé en revue de direction.
CHAPITRE 11 - PRESTATIONS DE CONSEIL
La procédure C10-PR 01 « Prestation de conseil » décrit les processus, moyens et outils mis en œuvre au laboratoire pour apporter à ses partenaires et aux patients des conseils concernant le choix
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des analyses et les prestations du laboratoire.
1. Conseils auprès des préleveurs externes au laboratoire
Les préleveurs sont informés par le manuel de prélèvement des conditions relatives aux divers prélèvements. De plus des réunions d’information et des conseils ponctuels sont aussi donnés par les biologistes.
2. Conseils auprès des prescripteurs
Les biologistes du laboratoire, à leur initiative ou à la demande du prescripteur apportent des conseils aux prescripteurs. Les commentaires sont enregistrés dans le dossier informatique du patient. Le résultat rendu par le biologiste médical est validé et interprété. Après accord avec le médecin prescripteur, le biologiste médical a la possibilité de modifier la prescription comme le prévoit la procédure de revue de contrat.
3. Conseils auprès des patients
Les biologistes du laboratoire, à leur initiative ou à la demande du patient apportent des conseils aux patients. Les commentaires sont enregistrés dans le dossier informatique du patient.
CHAPITRE 12 - TRAITEMENT DES RECLAMATIONS
1. Enregistrement
Toute insatisfaction émise par un patient, prescripteur, client ou partenaire, qu’elle soit orale ou écrite est enregistrée dans le logiciel qualité GESQUAL.
2. Traitement
Toute réclamation fait l’objet d’un traitement par la personne compétente. La traçabilité est assurée dans le logiciel qualité GESQUAL.
3. Analyse des causes
Après traitement, une analyse des causes est réalisée afin de vérifier la nécessité d’engager une action corrective.
4. Clôture
Toute réclamation après traitement est clôturée par le responsable de site concerné qui vérifie la pertinence du traitement apporté.
La biologiste de site reçoit automatiquement toutes les réclamations dès qu’il y a une modification sur la fiche.
5. Suivi
Le responsable qualité s’assure mensuellement que toutes les réclamations sont clôturées. Dans le cas contraire, il intervient auprès du responsable concerné pour apporter une solution.
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6. Bilan
Mensuellement est réalisé sur chaque site un bilan des réclamations en vue d’identifier les récurrences rendant nécessaires une action corrective. Un bilan consolidé est réalisé par le responsable qualité lors des revues Qualité et la revue de direction qui donne lieu, lorsque nécessaire, à l’engagement d’actions correctives.
La gestion des Réclamations, leur traitement et les responsabilités associées sont décrites dans la procédure B1-PR 01 « Gestion des réclamations ».
CHAPITRE 13 - IDENTIFICATION ET MAITRISE DES NON-CONFORMITES
1. Non-conformités
Deux types de non-conformités sont distingués :
• Celles relatives aux prélèvements
• Celles relatives au système de management de la qualité et autres dispositions
2. Enregistrement
Toute non-conformité identifiée est enregistrée dans le logiciel qualité GESQUAL par la personne l’ayant identifiée.
3. Traitement
Toute non-conformité fait l’objet d’un traitement par la personne compétente. La traçabilité est assurée dans le logiciel qualité GESQUAL. Pour les non-conformités pouvant avoir une incidence sur les analyses en cours ou résultats rendus, le biologiste du site concerné réalise une étude d’impact pour décider de la reprise des analyses, de leur mise en contrôle ou d’un rappel de compte-rendu.
4. Analyse des causes
Après traitement, une analyse des causes est réalisée afin de vérifier la nécessité d’engager une action corrective.
5. Clôture
La résolution de la non-conformité entraine la clôture. Tout membre du personnel est habilité à résoudre les non-conformités.
La biologiste de site reçoit automatiquement toutes les non-conformités dès qu’il y a une modification sur la fiche.
6. Suivi
Le responsable qualité s’assure mensuellement que toutes les non-conformités sont clôturées. Dans le cas contraire, il intervient auprès de la personne ayant identifié la non-conformité pour apporter une
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solution.
7. Bilan
Mensuellement est réalisé sur chaque site un bilan des non-conformités en vue d’identifier les récurrences rendant nécessaires une action corrective. Un bilan consolidé est réalisé par le responsable qualité lors des revues Qualité et la revue de direction qui donne lieu, lorsque nécessaire, à l’engagement d’actions correctives.
La gestion des non-conformités, leur traitement et les responsabilités associées sont décrites dans la procédure B4-PR 01 « Gestion des non-conformités ».
CHAPITRE 14 - DEROGATIONS
1. Demandes
Une demande de dérogation peut émaner de toute personne au laboratoire et est enregistrée dans le logiciel qualité GESQUAL à partir de la fiche de non-conformité ouverte. La transmission se fait au biologiste médical présent sur le site qui accepte ou refuse la dérogation.
2. Application
La dérogation est appliquée selon les modalités définies par le biologiste.
3. Clôture et suivi
Le biologiste ayant accepté la dérogation clôture la dérogation.
4. Bilan
Mensuellement est réalisé sur chaque site un bilan des dérogations en vue d’identifier les récurrences rendant nécessaires une action corrective. Un bilan consolidé est réalisé par le responsable qualité lors des revues Qualité et la revue de direction qui donne lieu, lorsque nécessaire, à l’engagement d’actions correctives
La procédure B6-PR 01 « Gestion des dérogations » la gestion des dérogations, leur traitement et les responsabilités associées.
CHAPITRE 15 - ACTIONS CORRECTIVES ET PREVENTIVES AMELIORATION CONTINUE
1. Identification
Les actions correctives et préventives sont identifiées à partir des indicateurs mis en place et leur exploitation :
• Non-conformités
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• Réclamations
• Audits internes
• Enquêtes de satisfaction
• Résultats des contrôles qualité (CIQ/EEQ/CNQ)
• Pannes matériels
• Indicateurs qualité (ex : suivi du respect des délais)
2. Mise en place et suivi
Les actions correctives et préventives sont enregistrées dans le logiciel qualité GESQUAL. Elles sont suivies lors des revues qualité et revue de direction. L’efficacité est analysée par le suivi des indicateurs mis en place. Un bilan annuel est réalisé et présenté en revue de direction.
B5-PR 01 « Gestion des actions correctives et préventives »
CHAPITRE 16 - ENREGISTREMENTS ET TRACABILITE
1. Enregistrements
Les enregistrements couvrent l’ensemble du système de management de la qualité et permettent d’assurer une traçabilité des données conformément aux exigences réglementaires et exigences d’accréditation et permettent d’établir une filière d’audit. Pour ce qui concerne les résultats d’analyse, toute donnée afférente est archivée pour une durée équivalente à celle des résultats d’analyse afin de pouvoir sur cette période assurer une traçabilité.
2. Dispositions
Le laboratoire a défini les durées de conservation et d’archivage des documents d’enregistrement, les responsabilités associées ainsi que les lieux et supports.
3. Supports
Les supports d’enregistrement utilisés par le laboratoire sont fonction du type de données et des possibilités offertes par les différents matériels :
• Logiciel qualité GESQUAL
• Serveur avec sauvegardes sur disque dur externe
• Clefs USB
• Papier
4. Locaux et emplacements d’archivage
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Tous les locaux et emplacements utilisés pour l’archivage des enregistrements sont conçus et aménagés pour assurer l’intégrité des enregistrements.
Le document I2-INS 01 « Classement et archivage des documents qualités » liste les documents concernés et les règles d’archivage.
CHAPITRE 17 - EVALUATION ET AUDITS
1. Revue des prescriptions et exigences concernant les échantillons
Toute prescription fait l’objet d’une revue de contrat et le laboratoire, à travers ses indicateurs (réclamations, non-conformités) évalue la pertinence et l’adéquation de ses prestations par rapport aux besoins de ses clients tant du point de vue service que médical et clinique. Le manuel de prélèvement est revu annuellement, il peut être mis à jour dès que la situation l’exige. Les utilisateurs sont systématiquement informés.
La procédure B3-PR 04 « Revue Pré-analytique » décrit les modalités et responsabilités de mise en œuvre, suivi et exploitation des revue Pré-analytique.
La procédure B5-PR 01 «Gestion des actions correctives et préventives » décrit les modalités et responsabilités de déclenchement des évolutions des processus liés aux examens.
La procédure C2-PR 02 « Gestion du manuel de prélèvement » décrit les dispositions de mise à jour et de diffusion du manuel de prélèvement.
2. Evaluation des retours d’information de la part des utilisateurs
Le laboratoire s’assure de la satisfaction des utilisateurs par :
• Le recueil, l’enregistrement, le traitement et l’exploitation des réclamations
• La réalisation d’enquêtes de satisfaction auprès de ses clients et ses correspondants
• La revue de contrat
Toutes les données recueillies sont exploitées, font l’objet d’une formalisation et conduisent, lorsque nécessaire, à l’engagement d’actions correctives qui sont gérées selon la procédure en vigueur.
Les procédures C4-PR 01 « Revue de contrat», B1-PR 02 « Gestion des enquêtes de satisfaction » et B1-PR 01 « Gestion des réclamations » décrivent les dispositions du laboratoire en ce qui concerne l’évaluation des retours d’information des utilisateurs.
3. Suggestions du personnel
Le laboratoire recueille les suggestions du personnel relatives aux prestations offertes par le laboratoire à ses clients et relatives aux dispositions concernant le système de management de la qualité.
Le recueil est réalisé :
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• Lors des réunions de site. Les suggestions retenues sont précisées dans le compte-rendu de réunion et sont intégrées dans le plan d’actions.
La procédure B1-PR 03 « Gestion des suggestions» décrit les modalités et responsabilités de recueil et exploitation des suggestions du personnel.
4. Audits internes
Les audits couvrent l’ensemble du système Qualité, les phases pré-analytiques, analytiques et post analytiques. L’ensemble du système de management de la qualité et les activités techniques en lien avec le périmètre d’accréditation est évalué dans une période de 12 mois.
Trois types d’audit sont distingués :
• audit système : évaluation de la conformité du système qualité par rapport aux exigences d’accréditation
• audit de site : évaluation des locaux, conditions environnementales, exigences en matière d’hygiène et sécurité, évaluation de l’application des dispositions du système de management de la qualité
• audit technique : pour une famille analytique ou partie d’une famille, évaluation des processus pré- analytiques, analytiques, contrôles qualité et post-analytiques.
Les dispositions relatives aux audits internes sont :
• critères de qualification des auditeurs internes et externes
• planification des audits et suivi du planning
• exploitation des rapports d’audit et détermination des actions correctives
• suivi de l’engagement des actions correctives
• bilan en revue de direction
• vérification de la mise en œuvre effective des actions correctives et de leur efficacité
Des audits complémentaires et supplémentaires peuvent être décidés.
La procédure B3-PR 01 « Audits » décrit les modalités et responsabilités de déclenchement, réalisation et suivi des audits internes.
5. Gestion des risques
La gestion des risques est intégrée à la gestion des processus. Tout processus est décrit dans une fiche gérée dans le système documentaire qui fait apparaitre les risques potentiels qui pourraient conduire à la non-maitrise du processus. Pour chaque risque identifié est défini un moyen de maitrise. Un indicateur est déterminé pour s’assurer que le processus est maitrisé. La revue des risques est réalisée dès modification d’un processus ou de la mise en œuvre de nouvelles prestations ou de changements du point de vue technique dans les processus pré-analytique, analytiques et post-
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analytiques.
La procédure H1-PR 02 « Gestion des processus » décrit les modalités et responsabilités d’analyse et de revue des processus.
6. Indicateurs qualité
Le laboratoire a mis en place des indicateur qualité :
• pour surveiller la maitrise des processus
• pour s’assurer de l’atteinte des objectifs qualité qu’il s’est fixés
• pour évaluer la performance de ses prestations
• pour évaluer la satisfaction des clients
• pour évaluer sa contribution aux soins prodigués aux patients
• pour évaluer ses propres performances.
Le responsable qualité tient à jour une liste des indicateurs mis en place au laboratoire. Le responsable qualité exploite les résultats des indicateurs et présente les résultats lors des revues qualité et revue de direction.
Une revue des indicateurs est réalisée lors de la revue de direction.
La procédure B1-PR 04 « Gestion des indicateurs » décrit les modalités et responsabilités de mise en œuvre, suivi et exploitation des indicateurs qualité.
7. Audits externes
Toute demande de réalisation d’audit externe est transmise au responsable Qualité qui en assure la gestion et l’information en interne. Il est l’interlocuteur de l’organisme mandataire et des auditeurs mandatés et assure à ce titre l’organisation du déroulement de l’audit. Le rapport d’audit est adressé au responsable Qualité qui se charge de le diffuser aux services concernés. Le responsable Qualité organise avec chaque service concerné la réponse aux écarts puis transmet l’ensemble à l’organisme auditeur. Les actions décidées sont enregistrées en actions correctives dans le logiciel qualité GESQUAL et sont suivies par les responsable qualité. Les actions sont intégrées dans le plan d’actions du laboratoire. Un bilan est réalisé lors des revues qualité et revues de direction.
La procédure B3-PR 01 « Audits » décrit les modalités et responsabilités de déclenchement, réalisation et suivi des audits externes
CHAPITRE 18 - REVUES QUALITE ET REVUES DE DIRECTION
1. Typologie
Le laboratoire met en œuvre plusieurs types de réunions concernant le suivi de son système de
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management de la qualité :
• Revue de direction : bilan annuel du fonctionnement du système de management de la qualité du laboratoire et des objectifs décidés, suivi du plan d’actions, définition d’objectifs et d’actions correctives, plan d’actions, revue de la politique qualité
• Revue qualité : revues de direction intermédiaires trimestrielles, suivi du plan d’actions, suivi des indicateurs, suivi des objectifs, décision d’actions correctives, plan d’actions
• Réunion de site : à fréquence bimensuelle, suivi du plan d’actions, informations générales et qualité concernant le laboratoire, suivi des indicateurs liés au site, actions correctives, recueil des suggestions du personnel, plan d’actions
• Réunion des biologistes : à l’initiative du biologiste coresponsable, réunion systématique des biologistes pour le pilotage du laboratoire au niveau politique, stratégique, organisationnel et financier
2. Compte-rendu
Toute réunion fait l’objet d’un compte rendu qui est diffusé via le logiciel qualité GESQUAL à l’ensemble des personnels concernés.
La procédure A3-PR 01 « Revue de direction » a pour objectif de présenter la gestion des différentes réunions mises en œuvre au laboratoire.
CHAPITRE 19 - GESTION DU PERSONNEL ET DES COMPETENCES
1. Missions et responsabilités
Les missions et responsabilités de toutes les fonctions existantes au laboratoire sont précisées dans des définitions de fonction.
2. Compétences
Les compétences sont de deux ordres :
• Compétences de fonction : attestées par les preuves de cursus ou formations externes
• Compétences techniques (postes) : attestées par les qualifications et habilitations internes ou externes
3. Qualifications et habilitations
Les qualifications et habilitations peuvent être réalisées suite à des processus internes ou des formations externes. En interne, toute qualification technique repose sur des critères de qualification. Une formation est mise en œuvre sous tutorat. En fin de tutorat, le tuteur se prononce sur la maitrise des critères de qualification et statue sur la qualification. L’habilitation, sur base d’une qualification acquise, est prononcée par le biologiste. En externe, toute qualification est reconnue à partie de l’évaluation des acquis réalisés par l’organisme organisateur de la formation. L’habilitation est
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prononcée par le biologiste responsable de site au vu de l’évaluation des acquis. Le laboratoire met en œuvre des processus internes de qualification et habilitation pour :
• intégration d’un nouvel arrivant
• postes de secrétariat
• postes de préleveur
• postes de technicien
• poste tri / envoi des échantillons
• signature biologiste / modification de prescription par un biologiste
• poste d’agent d’entretien
Pour toute qualification interne ou externe et habilitation la traçabilité est assurée dans le dossier de la personne, informatique et/ou papier.
4. Matrice de compétence
Pour chaque personne est établie une matrice de compétence qui liste les habilitations dont dispose la personne.
5. Suivi et maintien des compétences
Le suivi des compétences est organisé à partir des indicateurs disponibles au laboratoire (non-conformités, réclamations, enquêtes de satisfaction, audits internes et externes, résultats des CIQ, EEQ, CNQ, pannes appareils). Toute détection de perte de compétence entraine une requalification totale ou partielle. Une requalification systématique totale est conduite dès non occupation de poste d’une durée de 6 mois. Les requalifications sont conduites selon le processus de qualification en vigueur. En fin d’année, chaque personne bénéfice d’un entretien d’évaluation destiné à réaliser un bilan de compétences. Le bilan permet de fixer les objectifs pour l’année à venir, définir les éventuelles requalifications à mettre en œuvre, définir les nouvelles compétences à acquérir, définir les éventuelles formations devant être suivies par la personne. L’ensemble est formalisé dans le support d’entretien d’évaluation conservé dans le dossier de la personne. Les décisions sont reportées dans le plan prévisionnel de formation continue.
6. Formation continue
Le laboratoire établit un plan prévisionnel annuel de formation continue en fonction :
• des conclusions des entretiens d’évaluation
• des besoins propres au laboratoire
• des exigences en matière de DPC et des besoins en matière de maintien de compétence des biologistes
Le plan est validé par les biologistes coresponsables et présenté en revue de direction. L’application
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du plan est sous la responsabilité du responsable des Ressources humaines. Un suivi est réalisé à chaque revue qualité et le bilan lors de la revue de direction.
7. Dossier du personnel
Un dossier est créé pour chaque personne membre du personnel du laboratoire, y compris les biologistes coresponsables. Le dossier contient tous les éléments exigés par les référentiels d’accréditation et en complément le contrat de travail, l’engagement de confidentialité ainsi que tout courrier ou document relatif aux échanges entre la direction et la personne. Les dossiers sont sous la responsabilité du responsable des ressources humaines.
Les procédures G1-PR 01 « Gestion des Ressources humaines » et G1-PR 02 « Gestion des Compétences » décrivent les dispositions relatives à la gestion du personnel et des compétences.
CHAPITRE 20 - LOCAUX
1. Implantation
SELARL JEANNE D’ARC regroupe 2 sites implantés dans PARIS:
Site 1 - Laboratoire JEANNE D’ARC, 27 Place Jeanne d’Arc 75013 PARIS
Site 2 - Laboratoire DIDEROT, 70 Boulevard Diderot 75012 PARIS
2. Organisation des locaux
Chaque site dispose
- de locaux d’accueil et de prélèvements
- de locaux techniques lui donnant les moyens de réaliser la préparation des échantillons et leur analyse dans les conditions requises
- de locaux appropriés pour le stockage des réactifs et consommables dans le respect des recommandations fournisseurs
-de bureaux pour la réalisation des tâches administratives, validation biologique
- d’une salle destinée à entreposer les déchets
- de locaux du personnel
Un plan de chaque site est disponible sur place.
3. Accès aux locaux
Toute personne extérieure au laboratoire et intervenant au laboratoire, susceptible d’avoir accès à des informations confidentielles signe un engagement de confidentialité. Les zones d’accès sont règlementées avec information par voir d’affichage. Pendant la fermeture des sites, l’accès est
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sécurisé par rideau de fer.
4. Equipements et installations
Tous les sites disposent des équipements et installations nécessaires à la réalisation des activités dans les conditions requises et en toute sécurité pour le public et le personnel :
• Climatisation sous maintenance
• Contrôle annuel des installations électriques
• Contrôle de la température ambiante dans les zones techniques et de stockage
• Equipements de stockage des réactifs et consommables avec surveillance de température
• Trousse à pharmacie de premier secours
• Tout équipement ou installation ou aménagement nécessaire à la réalisation d’activités spécifiques dans les conditions requises.
La procédure L1-PR 01 « Hygiène et sécurité » décrit les dispositions prises par le laboratoire pour assurer La maintenance des locaux, des équipements et installations associés.
CHAPITRE 21 - HYGIENE ET SECURITE
1. Sécurité du personnel
Les vêtements de travail ainsi que du matériel de sécurité (gants, masque, ….) sont mis à la disposition du personnel aux postes concernés. Le personnel fait l’objet d’un suivi médical régulier par un centre de médecine du travail selon la règlementation en vigueur. Les consignes de sécurité relatives à l’utilisation des matériels sont décrites dans les modes opératoires analytiques ou les instructions de travail.
2. Substances à risque, produits chimiques
Les fiches de sécurité des produits sont gérées et disponibles au laboratoire pour le personnel. Les conditions de stockage suivent les recommandations fournisseurs et la réglementation.
3. Entretien des locaux
Un plan de nettoyage et de désinfection est établi pour l’ensemble des locaux et prenant en compte les spécificités des activités.
4. Elimination des déchets
Différents types de déchets sont identifiés :
• DAOM (déchets assimilés aux ordures ménagères)
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• DASRI (déchets d’activité de soins à risques infectieux)
Pour chaque catégorie, des dispositions appropriées sont prises dans le respect de la règlementation et des exigences d’accréditation.
La procédure L1-PR 01 « Hygiène et sécurité » décrit les dispositions prises par le laboratoire pour assurer la sécurité des personnes et des biens conformément aux exigences règlementaires et aux exigences d’accréditation en vigueur.
CHAPITRE 22 - EQUIPEMENTS DE MESURE ET D’ESSAIS
1. Parc matériel et dossier matériel
A tout matériel du laboratoire est attribué un N° unique. Le matériel est enregistré dans le logiciel qualité GESQUAL avec précision des informations exigées par la Norme. Un état de parc est disponible via le logiciel qualité.
2. Maintenance préventive
Le matériel est entretenu régulièrement selon les recommandations du fournisseur.
Deux types de maintenance préventive sont faites sur le matériel :
- une maintenance préventive interne faite par le laboratoire
- une maintenance préventive externe réalisée par le fournisseur.
Un planning est établi, géré dans le logiciel qualité et suivi.
Les maintenances sont tracées ainsi que les contrôles de conformité de fonctionnement lorsque les opérations de maintenance nécessitent leur mise en œuvre.
3. Maintenance curative
En cas de dysfonctionnement, une maintenance curative est effectuée par le fournisseur dans les meilleurs délais en respectant le délai d’intervention prévu dans le contrat de maintenance. La maintenance curative peut être effectuée par le laboratoire selon les instructions du fournisseur. Toutes les opérations sont tracées, une étude d’impact de performance est réalisée pour identifier si une validation de méthode, totale ou partielle doit être engagée. Les dysfonctionnements sont assimilés à des non-conformités et gérés comme tels. Une exploitation des dysfonctionnements est réalisée lors des revues qualité et revue de direction.
4. Etalonnage des équipements
Un étalonnage ou une vérification du matériel est planifié pour les grandeurs pouvant affecter significativement les résultats. Le matériel concerné est identifié et la date de vérification est notée. L’étalonnage est confié à des sociétés spécialisées accréditées pour les prestations qui leur sont confiées. Les résultats des étalonnages et vérifications sont vérifiés et validés par le laboratoire.
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5. Matériel hors d’usage
Tout matériel déclaré non conforme est étiqueté avec la mention HS et la date.
6. Qualification du matériel
Tout matériel acheté considéré et obligatoirement pour le matériel considéré comme critique au niveau des résultats d’analyse ou des prestations offertes au client fait l’objet d’une qualification avant sa mise en service. La qualification permet de vérifier la conformité du matériel aux spécifications définies et/ou aux performances attendues. Les protocoles sont fonction du type de matériel. Un rapport est établi avec traçabilité des tests menés. Le biologiste responsable du site concerné valide formellement la mise en service du matériel.
7. Réactifs et consommables
Tous les réactifs et consommables font l’objet d’un contrôle à réception. Tout produit non conforme est physiquement identifié par marquage et isolé. Toute livraison non conforme à la commande fait l’objet de l’enregistrement d’une non-conformité gérée selon la procédure en vigueur. Le stockage des réactifs et consommables suit les recommandations des fournisseurs. La gestion des stocks est réalisée via le logiciel GESSTOCK qui permet :
• de déclencher les approvisionnements par un seuil d’alerte
• d’assurer la traçabilité des dates de réception, N° lot et date de péremption
• d’assurer la traçabilité de la date d’utilisation
Tout réactif et consommable fait l’objet d’une vérification de performance :
• réactifs : via les CIQ
• consommables : à partir des certificats de conformité transmis par les fournisseurs ou les agréments ou certifications des produits
La procédure K1-PR 02 « Gestion du matériel » décrit les modalités de gestion des matériels. La procédure J2-PR 01 « Gestion de la métrologie » décrit les modalités de gestion et les responsabilités associées concernant les matériels faisant l’objet d’opérations métrologiques
CHAPITRE 23 - GESTION DE LA PORTEE FLEXIBLE ET VALIDATION DE METHODE
1. Gestion de la portée flexible
Pour toute analyse accréditée, en cas de modification dans le processus analytique, le laboratoire :
• conduit une analyse de risque portant sur le mode opératoire et tous les processus ayant une incidence sur le mode opératoire, sur les processus pré-analytiques et post-analytiques
• met en œuvre tous les moyens de maitrise des risques
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• réalise la validation de méthode
• met à jour la liste des analyses accréditées
• informe la COFRAC des modifications intervenues
Un rapport est établi.
2. Validation de méthode
Les validations de méthode et vérification des performances sur site sont conduites :
• après réalisation de l’analyse de risque
• après vérification de la maitrise des risques
Le processus est le suivant :
• identification des critères
• recherche bibliographique
• détermination des performances attendues
• réalisation des tests
• établissement du rapport
• décision de mise en application de la méthode
Toutes les données brutes relatives aux tests sont archivées avec le rapport.
Procédures D1-PR 03 « Gestion de la portée flexible » et D1-PR 02 « Vérification de performance validation de méthode »
CHAPITRE 24 - GESTION DES INFORMATIONS
1. Gestion des informations
La gestion des informations comprend :
• les informations destinées aux clients
• les informations diffusées dans le laboratoire
• la gestion des systèmes d’information
La gestion des informations à destination externe ou interne est décrite dans différentes procédures.
2. Gestion des systèmes d’information
Les systèmes d’information comprennent :
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• le SIL ALYSE
• le logiciel qualité GESQUAL
• le logiciel de Stock GESSTOCK
• le logiciel de métrologie
• les logiciels des automates
Les matériels et logiciels sont gérés comme des matériels selon la procédure en vigueur. L’état de parc est disponible dans le logiciel qualité GESQUAL. Les manuels utilisateurs sont gérés come des documents externes selon la procédure en vigueur. Les matériels sont localisés dans des zones respectant les recommandations des fournisseurs et aux accès protégés. Les logiciels font l’objet d’un contrat avec le fournisseur, intégré à celui de l’automate pour ce type de matériel. Toute installation d’un logiciel ou développement ou modification d’application sur un logiciel existant fait l’objet de tests de fonctionnalités. Aucune utilisation d’un logiciel n’est réalisée avant validation de sa conformité. Il en est de même pour toute création ou modification du paramétrage d’un logiciel. L’accès aux logiciels est basé sur l’attribution de mots de passe personnels. L’accès aux applications est défini par fonction. Seuls les biologistes ont accès à la validation biologique des résultats. Des tests de contrôle de fonctionnement sont mis en place, le contrôle est réalisé en continu à fréquence définie, selon le logiciel considéré. Des sauvegardes sont réalisées qui permettent d’assurer la traçabilité de toutes les données.
La procédure I1-PR 01 « Gestion informatique» décrit les dispositions de gestion et les responsabilités associées.
CHAPITRE 25 - PROCESSUS PREANALYTIQUES
1. Manuel de prélèvement
La procédure C2-PR 02 « Gestion du manuel de prélèvement » définit les règles générales de rédaction, vérification, approbation, de diffusion du manuel de prélèvement et des mises à jour.
Le manuel de prélèvement comprend :
• les informations pour les patients et utilisateurs
• les informations de prescription
• les instructions relatives aux activités de pré-prélèvement
• les instructions relatives aux activités de prélèvement
• la liste des analyses réalisées au laboratoire
• les conditions de transport des échantillons (température, durée d’acheminement)
• la durée de conservation des échantillons
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• les modalités d’élimination des déchets de soins
• les conduites à tenir en cas d’incident de prélèvement
Le manuel de prélèvement est diffusé à tous les préleveurs, internes et externes. Le laboratoire tient à jour une liste de diffusion.
2. Prélèvements
Les prélèvements sont réalisés :
• au laboratoire
• au domicile du patient par le laboratoire
• au domicile du patient par des préleveurs externes
• par des prescripteurs
• par le laboratoire dans des établissements de soins
• par le personnel des établissements de soins
• par les patients à leur domicile
• par les patients au laboratoire
selon les instructions du manuel prélèvement. Les demandes d’analyses particulières : médecine du travail, compagnie d’assurance, Demande d‘analyse pour mineurs, demandes sous réquisition judiciaire, demande de recherche de stupéfiants font l’objet de procédures particulières.
Tous les processus de prélèvements sont formalisés.
3. Transport des échantillons
Le transport des échantillons est assuré :
• par des prestataires de service
• par les préleveurs
• par les établissements de soins clients
Les échantillons sont transportés dans le respect de la règlementation en vigueur et des conditions de conservation. Les délais d’acheminement stipulés dans le manuel de prélèvement sont respectés.
4. Contrôle à réception
Tous les échantillons et les prescriptions sont contrôlés à leur arrivée sur le site. Les échantillons sont ensuite à nouveau contrôlés à leur arrivée sur le site analytique. En cas de non-conformité ayant une incidence avérée sur le résultat ou l’identification du patient, les échantillons sont rejetés sauf en cas
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de prélèvement précieux et sur décision du biologiste. Une non-conformité est enregistrée et traitée selon la procédure en vigueur.
5. Préparation des échantillons pour analyse
Les échantillons sont préparés selon les instructions en vigueur.
La procédure C1-FPR 01 « Processus préanalytique » décrit les différentes étapes des processus de la phase pré-analytique.
CHAPITRE 26 – PROCESSUS ANALYTIQUES
1. Méthodes
Seules des méthodes validées sont mises en œuvre au laboratoire.
2. Incertitudes de mesure
Les incertitudes de mesure sont déterminées lors des validations de méthode et figurent dans le rapport. Elles sont revues annuellement lors de la revue de direction.
3. Valeurs de référence
Les valeurs de référence sont déterminées lors de la validation de méthode par les biologistes à partir des données des fournisseurs ou des publications scientifiques. Elles sont revues à l’occasion des nouvelles versions des notices réactifs ou d’informations scientifiques.
4. Modes opératoires
Toutes les méthodes font l’objet d’une formalisation, les modes opératoires sont gérés dans le système documentaire.
Chaque mode opératoire décrit au minimum :
• le principe de la méthode
• le type d’échantillon
• les documents de référence avec leur version
• les matériels, réactifs et consommables devant être utilisés
• les étapes du processus analytique
• les limites des CIQ
• les modalités de saisie des résultats
• les interférences et sources potentielles de variation
• les valeurs de référence et l’interprétation clinique
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• les critères de repasse
• les modalités d’élimination des déchets.
Un mode opératoire contient toutes les informations permettant le déroulement conforme du processus analytique et la validation technique. Tous les documents sont disponibles aux postes concernés.
Le processus analytique général est décrit dans la procédure D3-FPR 01 « Processus analytique ».
CHAPITRE 27 - GARANTIE DE QUALITE DES RESULTATS
1. Contrôles de la Qualité
Le laboratoire dispose de plusieurs types de contrôles qualité :
• Contrôles Internes de la Qualité (CIQ)
• Evaluation Externe de la Qualité (EEQ)
• Contrôle National de la Qualité
2. Contrôles Internes de la Qualité (CIQ)
Le choix des CIQ, leur fréquence, les niveaux, l’encadrement de série est sous la responsabilité du biologiste de site après accord des biologistes coresponsables. Les informations sont intégrées dans les modes opératoires analytiques ainsi que les valeurs attendues. La validation technique des résultats des CIQ est réalisée par les techniciens, assistés du logiciel REMISOL pour certaines analyses avec application des règles de LEWEY JENNINGS et WESTGARD. Les dispositions en cas de CIQ non conforme aux valeurs attendues sont décrites dans des instructions. En cas de résultat avéré non-conforme, un biologiste est informé et prend la décision finale concernant la validation des résultats ou la conformité des résultats déjà transmis. Tous les résultats de CIQ sont tracés, les résultats non-conformes font l’objet d’un enregistrement d’une non- conformité traité selon la procédure en vigueur.
Des exploitations (non-conformités, analyses de tendance) régulières à fréquence mensuelle sont réalisées
• lors des réunions de site (pour les sites analytiques)
• trimestrielle en revue qualité
• annuelle en revue de direction.
Toute action corrective est mentionnée dans le compte-rendu de réunion et intégrée au plan d’actions.
3. Evaluation Externe de la Qualité (EEQ)
Le laboratoire adhère à plusieurs abonnements d’organisation d’Evaluation Externe de la Qualité pour
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couvrir les analyses de son périmètre d’accréditation, au minimum.
Les programmes sont décidés par les biologistes coresponsables. Un planning est établi qui est suivi par les biologistes concernés des sites analytiques. Chaque résultat transmis par l’organisme est analysé à réception par le biologiste du site technique concerné. Pour tout résultat en dehors des valeurs admises, une non-conformité est enregistrée et traitée selon la procédure en vigueur. Le laboratoire réalise une exploitation : · trimestrielle en revue qualité · annuelle en revue de direction. Toute action corrective est mentionnée dans le compte-rendu de réunion et intégrée au plan d’actions
4. Contrôle National de la Qualité
Le laboratoire applique la règlementation en vigueur et participe au Contrôle National de la Qualité. Pour tout résultat en dehors des valeurs admises, une non-conformité est enregistrée et traitée selon la procédure en vigueur. Le laboratoire réalise une exploitation : · trimestrielle en revue qualité · annuelle en revue de direction. Toute action corrective est mentionnée dans le compte-rendu de réunion et intégrée au plan d’actions
La gestion des contrôles qualité est décrite dans la procédure D6-PR 01 « Gestion des contrôles qualité ».
CHAPITRE 28 - PROCESSUS POSTANALYTIQUES
1. Validation biologique
La procédure E1-PR 01 « Validation biologique » décrit la phase de validation des résultats du point
de vue biologique avant la communication des résultats. La validation biologique permet le contrôle
de la vraisemblance et de la cohérence de l’ensemble des résultats des analyses d’un même dossier
et leur confrontation avec les autres éléments du patient. Cette validation est réalisée uniquement par
le biologiste. Aucun résultat non biologiquement validé n’est transmis sans l’engagement de
responsabilité d’un biologiste et uniquement dans les cas des permanences de soins.
2. Entreposage, conservation et élimination des échantillons
Tous les échantillons :
• Après prélèvement
• Avant transmission intra-laboratoire
• Avant analyse
• Après analyse sont entreposés dans les conditions permettant leur intégrité et dans le respect de la règlementation
(sérothèque). Les échantillons après analyse sont conservés pour une durée définie dans le Manuel
de prélèvement et permettant le contrôle d’analyse ou l’ajout d’analyse, le cas échéant.
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La gestion de la conservation des échantillons est décrite dans la procédure E3-PR 01 « Conservation
des échantillons ».
CHAPITRE 29 - COMPTE-RENDU DES RESULTATS
Les comptes-rendus comportent toutes les informations exigées par la norme ISO 15189 et :
• les antériorités lorsqu’elles existent
• une interprétation
• des commentaires, le cas échéant sur la qualité de l’échantillon
• des commentaires, le cas échéant, issus de la revue de prescription
• éventuellement des conseils
• les renseignements cliniques lorsqu’ils sont utilisés pour réaliser une interprétation des résultats
En cas de transmission de résultats partiels, la mention < RESULTATS PARTIELS > est apposée sur le compte- rendu.
Tout compte-rendu transmis, quelle que soit sa forme, comporte l’identité du biologiste ayant autorisé leur diffusion.
La gestion du compte-rendu est décrite dans la procédure E2-PR 01 « Communication des résultats ».
CHAPITRE 30 - DIFFUSION DES RESULTATS
1. Types de diffusion
Le laboratoire a pris différentes dispositions selon le contexte de diffusion des résultats :
• résultats patients
• résultats prescripteurs
• analyses demandées en urgence
• résultats pathologiques
• résultats en permanence de soins
• demandes particulières (mineurs, compagnie d’assurance, médecine du travail, dossier sous anonymat)
• rappel de compte-rendu
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2. Modes de diffusion
Selon la demande du client, les résultats sont diffusés :
• par courrier
• par téléphone et selon des règles précises et sur un périmètre limité en ce qui concerne les patients
• par fax aux prescripteurs
• par voie électronique aux prescripteurs (Apicrypt)
• par serveur externe
En l’absence de signature électronique certifiée, toute diffusion par voie électronique fait l’objet de la signature d’une convention de preuve.
La diffusion des résultats est décrite dans la procédure E2- PR 01 « Communication des résultats ».