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Le plan de Gestion
Reconversion des friches polluéesJournée technique interrégionale du 1er décembre 2011
Alexis Lunel – chef de projets sites et sols pollués - ADEME
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Le Plan de Gestion : un outil méthodologique
Circulaire du 8 février 2007 du Ministère chargé de l’environnement : diffusion des nouveaux outils méthodologiques pour la gestion des sites et sols pollués
(origine naturelle ou anthropique)
L’objectif de réhabilitation selon les usages : garantir la compatibilité environnementale et sanitaire entre l’état des mili eux et leurs usages, construire des logements sains.
« Règles de l’art en France »
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• La déclinaison des situations possibles en deux cas de figure :
1. Situation existante sans projet de reconversion : La démarche IEM2. Situation évolutive avec projet de reconversion : Le plan de gestion
• L’analyse des risques résiduels ARR• Le bilan quadriennal
•• Plan de gestion requis pour tout projet d’aménagement sur friche • (les usages peuvent être choisis, l’état des milieux peut être changé)
Le Plan de Gestion : la nouvelle démarche
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Le Plan de Gestion : les étapes
1. La visite du site2. Le schéma conceptuel (sources – transferts – cibles)3. L’étude historique et documentaire, de vulnérabilité4. Les diagnostics sur les milieux5. Les mesures de gestion 6. Eventuellement l’analyse des risques résiduels
• Processus itératif
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Le Plan de Gestion
Maîtrise des sources
Maîtrise des
Impacts
Gestion des terres excavées
Schémas Conceptuels
Etudes historiques
Etudes documentaires
Études de vulnérabilité
diagnostics
Visite des lieux
Etudes historiques
Etudes documentaires
Études de vulnérabilité
diagnostics
Visite des lieux
Identification des différentesoptions de gestion
Identification des différentesoptions de gestion
Choix d’un plan de gestionChoix d’un plan de gestion
Bilan coûts- avantagesBilan coûts- avantages
Les mesures de gestion
IEMIEM
•Traitement sur site, hors site•Excavations,•Mesures de construction active ou passives•Confinement,•Atténuation naturelle
•Traitement sur site, hors site•Excavations,•Mesures de construction active ou passives•Confinement,•Atténuation naturelle
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Le plan de gestion choisi
Identification des mesures de gestion et des pollutions résiduelles à vérifier
sur le site au cours des travaux
expositions résiduelles
acceptable
Organisation travaux
Contrôle, vérification du chantier
Modification du plan de gestion
NON
OUI
analyse des risques résiduels sur
expositions résiduelles
OUI
NON
Bilan quadriennal
…
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Le plan de gestion : la maîtrise des sources et des impacts
• Objectif : atteindre le meilleur niveau de protection de l’environnement, humain et naturel, à un coût raisonnable, tout en évitant de mobiliser des ressources inutilement démesurées au regard des intérêts à protéger, au moyen d’un bilan coûts et avantages
A bilan coûts - avantages comparables, doivent être recherchées :
• en premier lieu les mesures visant à l’élimination de la source (ex :
traitement, enlèvement de taches de pollutions concentrées…)
• en second lieu celles conduisant à désactiver une ou des voies de
transfert, c’est à dire les possibilités de mise en contact avec les polluants
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Le plan de gestion : L’Analyse des Risques Résiduel s (ARR)
• Lorsque le plan de gestion ne permet pas de supprimer tout contact possible entre les pollutions et les personnes : évaluation quantitative des risques sanitaires sur les expositions résiduelles
• Par définition l’ARR incluse dans un plan de gestion ne peut pas donner un résultat inacceptable en termes de niveaux de risque : cela voudrait dire que le projet de plan n’est pas abouti