77176 SAVIGNY LE TEMPLE MARCELINE LELOUP IMMEUBLE …

IMMEUBLE

MARCELINE LELOUP10/20 Rue MARCELINE LELOUP77176 SAVIGNY LE TEMPLE

DOSSIER TECHNIQUE AMIANTEABSENCE DAMIANTE

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DOSSIER TECHNIQUE AMIANTE PARTIES COMMUNES

En application du code de Ia santépublique etc/c Ia iVorrne NF X 46-020 du 27 noveinbre relatifs a Ia protection de Iapopulation contre les risques sanitaires lies a uiie exposition a lamiante dans les itnineubles bôtis.

Commanditaire du repérage Adresse de l’immeubleGIMCO10/20 Rue MARCELINE LELOUP44 l3is, Rue SAINT BARTHELEMY 77176 SAVIGNY LE TEMPLE

77000 MELUN

Code ± Ia sante publique - Article R. 1334-28 “...Le dossier technique “Amiante” déflni a Iarticle RI 334-26 est tenu a Iadisposition des occupants ± limmeuble bâti concemé, des chefs détablissement, des représentants du personnel et desmCdecins du travail lorsque limmeuble comporte des beaux cb travail, des agents ou services mentionnés aux articles L.1312-1 et L. 1422-I du code d Ia sante publique, ainsi que des inspecteurs du travail ou des inspecteurs dhygiene etsCcuritC des agents du service ± prevention des organismes ± sCcurité sociale ci ± lorganisme professionnel de preventiondu hâtiment et des travaux publics.Les propriCtaires communiquent Ic dossier technique “Amiante” a toutes personnes physique ou morale appelée a effectuerdes travaux dans limmeuble bftti et conservent une attestation écrite de cette communication.Les propriétaircs communiquent Ia fiche récapitulative du dossier technique “Amiante” prévue alarticle R1334-26 aux occupants de l’immeuble bâti concerné ou a leur représentant et aux chefsd’établissement Iorsque Pimmeuble comporte des locaux de travail, dans un délai dun mois acompter de sa date de constitution ou de misc a jour.”

Ce dossier contient

• La fiche récapitulative du diagnostic amiante des parties communes• Le rapport complet du diagnostic amiante des parties communes• La fiche des locaux recensés• Les consignes generates de sécurité• Les comptes-rendus danalyses du laboratoire

Ce dossier doit être mis a jour au moment de toute nouvelle intervention relative a lamiante.

Modalités de consultation et coordonnées de la personne détenant Ic dossier technique (a remplirpar le propriétaire ou son mandataire)

• P.age 2/ 1.8• ‘7176\1 \1

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FICHE RECAPITULATIVE DU REPERAGE AMIANTE

DES PARTIES COMMUNES*

En application do cixte th Ia sante pithlique ci ck Ia Norine NF X 46-020 dii 27 noveinbre 2002 relaif a Ia protection (k Iapopulation con tre les risques sanitaires liCs a une exposition a lain/ante dans les i,n,neithles bâtis.

Diagnostiqueur: Sociétë DE.P. Date de redaction : 08/06/05RC AGF IART N° 3797 53 31 Date de misc àjour:

Date dintervention : 3 1/05/05 reperage étahli par ANTONIO VAZ SIMAO

Commanditaire du repérage Adresse de liinmeubleGIMCO

10/20 Rue MARCELINE LELOUP44 Bis, Rue SAINT BARTHELEMY 77176 SAVIGNY LB TEMPLE77000 MELUN

Descriptif sommaire de l’immeuble

- CAGE 10 : Principal R+3- CAGE 20 : Principal R+3

Loge : NON

Locaux encombrés on fermés lors de la visite

CAGES 10 ET 20:Pas de clé pour accéder aux gaines techniques situées au RDC et aux niveaux 1, 2 et 3.

Résultats sommaires du repérage

Presence damiante dans les flocages, calorifugeages. faux-plafonds repCrCs: NONPresence damiante dans les matCriaux de lannexe 13-9 du code de Ia sante publique repCrCs(hors flocages, caloril’ugeages, faux-plafond) : NON

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Conclusions sur les matériaux: Flocages, Calorifugeages, Faux-Plafonds

Compte tenu des résultats d’analvses et conformément au ce de Ia sante puhlique. aucune suite nest a donner dansles parties et locaux visitCs.

Conclusions sur les matériaux et produits tie lannexe 13-9 du code de la sante publigue (horsflocages, calorifugeages, faux-pI afond)

ConformCment au xxle de Ia sante publique, notre recherche na pas révélé Ia presence ± produits Ct matériaux contenant ±lamiante, aucune suite nest a donner dans les parties et locaux visités

Neuilly-Plaisance, Ic 08/06/05Philippe BONNETResponsable DCpartement Amiante

36cT__ S4

Modalités de consultation et coordonnées de Ia personne détenant le dossier technique (a remplir par lepropriétaire ou son mandataire).

.

Travaux de retrait ou de confinement des matériaux ou produits contenant de lamiante.

* Pour accéder aux rCsultats détaillés se référer au rapport dont sont issues les informations contenues

dans cette fiche.

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CONSIGNES GENERALES DE SECURITE

Dejinies par Iarrêtë ii °2002-1 181 dii 22 Aoult 2002.

1. Informations générales

Respirer des fibres damiante est dangereux pour Ia sante. Linhalation de ces fibres est une cause de pathologies graves (dontles cancers du poumon ci de Ia plèvre).

Les matériaux contenant de larniante peuvent libCrer des fibres damiante en cas dusure anormale ou lors dinterventionsmettant en cause lintégritd du matériau (par exemple percage. ponçage. découpe, friction...). Ces situations peuvent alorsconduire a des expositions importantes si des mesures de protection renforcées ne sont pas prises.

II est recommandé aux particuliers déviter toute intervention directe sur des matCriaux friahies contenant de lamiante(flocages, calorifugeages, cartons damiante, Cléments en amiante tissé ou tressé. mousse isolante ± calfeutrement...) etdavoir recours, dans de telles situations, a des professionnels (cf. point 2 ci-dessous).

2. Information des professionnels

Professionnels : attention. les consignes gCnCrales ± sécurité rnentionnCes ci-après sont avant tout destinécs auxparticuliers. Les mesures renforcCes vous concernant sont flxées par Ia réglementation relative a Ia protection des travailleurscontre les risques lies a linhalation de poussiCres darniante. Des documents dinformation et des conseils pratiques ±prevention adaptCs peuvent vous être fournis par les directions régionales du travail, de lemploi et ± Ia formationprofessionnelle (DRTEFP). les services ± prevention des caisses regionales da.ssurance maladie (CRAM) ci lorganismeprofessionnel de prevention du hâtiment ci des travaux publics (OPPBTP).

3. Consignes générales de sécurité

A. - Consignes generales de sécurité visant a réduire lexposition aux poussières d!amiante.

Lors dinterventions sur (ou a proximitC) des matCriaux contenant ± lamiante, 1 convient déviter au maximum lCmissionde poussiCres pour vous ci votre voisinage.

LCmission de poussières doit Ctre limitée. par exemple en cas de

manipulation et manutention de materiaux non friables contenant de lamiante (comme Ic remplacement ± joints ouencore Ia manutention délémenis en amiante—cirnent)

tra aux réalisés a proximite dun rnatCriau friable en hon état (flocage on calonfugeage), comme par exemple IcdCplacernent de quelqucs ClCments ± faux plafonds sans amiante sous une dalle floquCe, dinterventions lCgères dans desboItiers Clectriques, sur des gaines ou des circuits situCs sous on Ilocage sans acticn directe sur celui-ci, ± remplacernentdune vanne sur une canalisation calorifugee i lamiante

• travaux directs sur un matCriau compact (arniante-ciment, enduits, joints, dalles...). comme Ic perçagc ou encore Ia découpedClCrnents en amiante-ciment

• dCplacernent local dClCments dun faux plafond rigide contenant do carton damianie a cc des parernents.

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‘4 _—

lJémission de poussières peut être limitée:

• par humidification locale des matëriaux contenant & lamiante (en tenant compte du risque électrique). afin dabaisser Ictaux dérnission de poussière

• en utilisant de préférence des outils manuels ou des outils a vitesse lente.

Le port déquipements de protection est recommandé:

Des demi-masques filtrants (type FFP 3 conformes a Ia norme europdennc EN 149) permettent réduire linhalation ±fibres damiante. Ces masques doivent être etés après utilisation.

Le port dune combinaison jetable permet déviter Ia propagation ± fibres damiante en dehors ± Ia zone ct travail. Lescombinaisons doivent être jetées a Ia fin de chaque utilisation.

Dc plus, il convient ± disposer dun sac a déchets a proximité immediate ± Ia zone ± travail et dune éponge ou dunchiffon humide de nettoyage.

B. - Consignes générales de sécurité relatives a Ia gestion des déchets contenant de lamiante.

Stockage des dCchets sur Ic site:

Seuls les matériaux o lamiante est fortement lie (tels quc lamiante-ciment ou les dalles ± sol. par exemple) peuvent êtrestockés temporairement sur Ic chantier. Le site ± stockage doit être aménagé ± manière a éviter lenvol et Ia migration ±fibres. Son accès doit être interdit aux personnes autres que Ic personnel de lentreprise de travaux.

Les matériaux a fort risque ± liberation ± fibres damiante (comme les flocages, calorifugeages et cartons damiante) doiventêtre places en sacs Ctanches puis transfCrCs des leur sortie de Ia zone de confinement vers les sites adCquats.

Elimination des décheis

Les matériaux oü lamiante est fortement liC (tels que lamiante-ciment. les dalles ± sol. clapets et volets coupe-ftu) doiventêtrc éliminCs. soit en installations ± stockage pour dCchets ménagers et assimilés soit en dCcharges pour déchets inertespourvues, dans Ies deux cas, dalvéoles spécifiques pour les déchets contenant d lamiante lie. Ces déchets sont conditionnésen sacs Ctanches, type grands recipients pot1r vrac (GRV) ou sur palettes filmCes.

Les matCriaux a fort risque ± liberation ± fibres dam iante (comme les Ilocages, calorifugeages et cartons damiante) et lesmatériaux dCgmdCs doivent être éliminés dans une installation ± stockage pour déchets dangereux ou Ctre vitrifiCs. CesdCchets soft conditionnCs en doubles sacs étanches scellCs.

Dans les deux cas, Ic propriétaire ou son mandataire remplit Ic drn qui Iui est destine sur Ic [xwdereau ± suivi des déchetsdamiante (BSDA, CERFA n° 11861*01). II recoit loriginal du bordercau rempli par les autres intervenants (entreprise ±travaux. transporteur. exploitant de installation dc stockage on du site de itriIicationj.

Elimination des déchets connexes:

Lcs dCchets autres que Ics dCchets ± matériaux tels que les equipernents ± protection, les dCchets ± matériels (filtres. parexempici ci es dCchets issus du nettovage sont CliminCs suivant Ia méme procedure c’ue celle dCcrite pour les matCriaux aI ort risque de liberation de fibres drniante.

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1mm eu bleMARCELINE LELOUP10/20 Rue MARCELINE LELOUP77176 SAVIGNY LE TEMPLE

Neuillv-Plaisance. le : 08/06/05Date de Ia visite: 3 1/05/05Repérage &abli par : ANTONIO VAZ SIMAO opérateur de repérage possédant une attestation de competenceconformément a larticle R. 1334-29 du code de Ia sante publique.N/Ret’: GIMC2 /AVS/IDS

Assurance en Responsabilité Civile Professionnelle : AGF TART N° 37 97 53 31

RAPPORT DE REPERAGE

MATERIA UX ET PRODUITS CONTENANT DE L AMIANTEA INTEGRERAUDOSSIER TECHNIQUE “AMIANTE”

Parties commitnes

Selon le code de la sante publique et Ia Norme NF X 46-020 dii 27 novembre 2002

CONCLUSiON:

Après analyses, les matériaux et produits repérés ne contiennent pas d’amiante.

Sommaire

I Identification du site diagnostiqué11 Amiante: Nouveau dispositif réglementaire dans le bâtiIII MéthodologieIV Résultats du repérage des matérlaux : Flocages, Calorifugeages, Faux-PlafondsV Résultats du repérage des matériaux et produits de lannexe 13-9 du code de Ia sante publique

(hors ilocages, calorifugeages, faux-plafonds)VI Conclusions génCralesVII Annexes

* Ce rapport ne peut être reproduit que dans son intégralité.

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MARCELINE LELOUP10/20 Rue MARCELINE LELOUP77176 SAVIGNY LETEMPLE

L I - IDENTIFICATION DU SITE DIAGNOSTIQUE

Commanditaire dii repérage Adresse de limmeubleGIMCO

10/20 Rue MARCELINE LELOUP44 Bis, Rue SAINT BARTHELEMY 77176 SAVIGNY LETEMPLE77000 MELUN

Descriptif sommaire de I ‘immeuble

CAGE 10: Principal R+3- CAGE 20: Principal R+3

Loge: NON

Accompagnateur de Ia visite: Pas daccompagnateur

Locaux concernés par le diagnostic

Les parties communes

Locaux encombrés ou fermés lors de la visite

CAGES 10 ET 20:Pas de clé pour accéder aux gaines techniques situécs au RDC et aux niveaux 1, 2 et 3.

Résultats sommaires dii diagnostic

Presence damiante dans les flocages, calorifugeages, faux-plafonds repérCs : NONPresence damiante dans les matériaux de lannexe 13-9 du code de Ia sante publique:(hors flocages, calorifugeages, faux-plafond) : NON

Pane 8/1 8i76I \LLOOI000D


F ii - AMIANTE: NOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE DANS LE BATI

Depuis plusieurs années, un programme dactions contre les risques sanitaires lies aux expositions a lamiante a (tC mis en uvrep les pouvoirs publics, en raison du caractère cancérogènc des fibres damiante lorsqucllcs sont inhalCcs. Les mesures deprotection des travailleurs exposés professionnellement aux poussières damiante ont ainsi été renforcCcs et tine interdictiongCnCrale de fabrication et de misc stir Ic marchC des produits contenant dc lamiante a etC instauréc.

Lamiante ayant (te utilisC dans de nombreux domaines de Ia construction en raison de ses propriétés de résistance an feu etdisolation phonique, un dispositif réglcmentairc a the mis en place afin dassurer Ia protection de Ia population génCrale vis aViS des risques dexposition a lamiante dans les bâtiments,

Le décret 96/97 ntodifié faisait obligation aux propriétaires de Ia plupart des immeubles de rechercherI a presence de flocages, calorifugeages et faux-plafonds contenant de lamiante, matériauxparticulièrement fragiles, e t dévaluer leur état de conservation afin de determiner s i des travauxsavCraient nCcessaires et protéger ainsi les usagers des immeubles.

Cette premiere (tape a permis de traiter en priorité les situations dexposition les plus importantes et les plus urgentes.

Cinq a ns après Ia misc en uvre dccc dispositif réglementaire visantla surveillance etla resorption des situations les plus arisqueles pouvoirs publics ont décidé dengager une seconde (tape daits Ia reduction des expositions alamiante dans les bâtim eats. Cette nouvelle (tape se traduit par un renforcement des règles de gestion des flocages,calorifugeages et faux-plafonds. et par une nouvelle obligation de repCrage portant sur tin plus grand nombre dc inatérlauxsusceptibles de contenir de lamiante.

En effet, de nombreux matériaux qui ne Iibèrent pas spontanément des fibres. sont néanmoins susceptiblcs de gCnCrer desexpositions a lamiante dans les conditions normales dutilisation des bâtiments et particulièrement lors des operationsdentretien ci de maintenance. II sagit done de renforcer Ia protection des usagers des immeubles mais aussi des travailleursappeles a y intervenir, en dCveloppant tine dCmarche didentification Ct tIe gestion de ces matérlaux. Leur repCrage seraittoutefois insuffisant sil nCtait pas associC ati respect dc règles de sCcurité a mettre en tuvre lors dinterventions stir cesmatCriaux ci a l’information des occupants des immeubles ci des travailleurs appelCs a y intcrvenir.

Aussi les décrets n° 2001-840 du I 3 septembre 200 1 et n° 2002-839 du 3 mai 2002 marquent tine evolution importante dans Icdispositif mis en place en 1996 Ct impliquent

- La misc en oeuvrc dun repCrage des matériaux contenant de lamiante élargi a dauires produits que Ics flocages. calorifugeageset faux-plafonds. Ce repérage doit servir de base a Ia constitution dun dossier technique Amiante

- La reduction de lexposition des occupants puisquils ahaissent Ic scuil de clCclenchement des travaux de dCsamiantage etcncadrcnt les délais dc rCalisanon des chaniicrs correspondants.

— line amelioration des modalitCs dinformation des propriCtaircs. occupants on entrcprises intervenantes dans les immeuhies.grace a Ia constitution et a lactualisation dun dossier technique amiante ci dune fiche rCcapitulauvc de cc dossier.

— I .obli ation dcputs Ic icr septcmhre 2002) pour I Cs: propretaires. en CUS dc ventc de leur hen. de burn r tin constatmcntionnant Ia presence, ou Ic cas CchCant. lahsence de matCriaux Ct produits friahlcs, durs et semi-durs contenant de Iamtante.

- Lohligation (depuis Ic 1cr janvicr 2002) pour les propriCtaires, en cas de demolition de Icur bicn, de faire rCaltser undiagnostic portant stir des matCriaux et procltuts definit en annexe I de larrCtC du 2 janvicr 2002.

- Depuis Ic 27 mai 2003, Ic dCcret 96’97 modifiC. a etC abrogC ci inclus dans Ic code de Ia sauté puhlique.

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I III - METHODOLOGIE

Objet de Ia mission : Ia presente mission consiste a repérer les matériaux et produits contenant del?amiante en vue de Ia constitution du dossier technique ‘amiante” en référence aux articles R. 1334-25 etR. 1334-26 du code de Ia sante publique.

1 - Repérage et prélèvements

Reperage et pr1èvcments des matériaux et produits susceptibles ± contenir ± lamiante. accessibles sans travauxdestructifs, définis par unc liste en annexe 13-9 du code de Ia sante publique.

Le repérage porte sur deux types de matériaux:- Les flocages, les calorifugeages et les faux-plafonds,- Les matériaux et produits de lannexe 1 3-9 du code de Ia sante publique que sum les enduits projetés, lamianteciment. les panneaux de cloisons, les dalles de sol, les clapets et volets coupe-feu....

Les analyses ont Cté confiCes an laboratoire accrédité: LABORATOIRE 1. T. G. A - 33, route des Gardes - 92190MEUDON

2 - Le repérage des matériaux: Flocages, Calorifugeages, Faux-Plafonds

a) Prélèvement des matériaux et produits susceptibles de contenir de lamiante, pour analyse par un laboratoire accrédité.

Le choix de Ia méthode analytique a etC déterminé par Ic laboratoire. en fonction de Ia nature de chaque matériau ou produit.Les comptes-rendus danalyses du laboratoire sont joints en annexe.

b) Pour les matériaux et produits contenant ± lamiante : evaluation ± létat ± conservation par remplissage dune grilledéfinie par arrêtC ministériel. qui tient compte notamment ± laccessibilitC du rnatériau, ± son niveau ± degradation. ± sonexposition a des chocs et vibrations ainsi que de lexistence de mouvements dair dans Ic local.

En fonction du rCsul tat obtenu a partir de Ia grille déval nation. il faudra procéder:- Si score I : a un contrôle triennal de lCtat de conservation de ces matériaux,- Si score 2: a une mesure du niveau dempoussièrcment atmospherique,- Si score 3 : a des travaux de retrait ou de confinement, avec un dClai dachèvernent de 36 mois.

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Lorsque lévaluation de létat de conservation a déjà été menée, nous procédons a son actualisation réglementaire au cours denotre intervention.Si Ia précédente evaluation a conclu a Ia nécessitC dengager des travaux que vous navez pas achevC, Ic nouveau dispositifreglementaire vous impose de les achever avant Ic Icr Janvier 2005.

3 - Le repérage des matériaux et produits de lannexe 13-9 du code de la sante publique (horsflocages. caiorifugeages. faux-plafond)

a) PrClèvement des matCriaux et produits susceptibles de contenir de lamiante, pour analyse par un laboratoire accrédité.

Certains rnatériaux, rCputCs contenir de lamiante, ne nécessitent pas danalyses en laboratoire.

b) Evaluation de lCtat de conservation scion des critères visuels dCfinis par arrêté ministériel

- Bon Ctat- Etat dCgradé

c) Sil y a presence de matériaux durs et/ou semi-durs contenant de lamiante et degrades, des mesures d’ordre général sontpréconisées.

Dans Ihypothèse oü certaines investigations relatives a lamiante auraient déjà été rnenCes dans Ic cadre du dCcret 2002-839,DEP venue et complete lensemble des données recueillies au cours des diffCrentes interventions et remet au Client unrapport complet répondant aux dispositions du décret 2002-839, sous reserve que les documents relatifs aux diagnosticsantérieurs aient dté remis a DEP.

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M,ARCELINE LELOUP10/20 Rue MARCELINE LELOUP77176 SAVIGNY LETEMPLE

Ely -RESULTATS PU REPERAGE DES MATERIAUXFAUX-PLAFONDS

Résultats d’analyses des matériaux et produits recensés

CAGE 10 : Principal

Type rnatériau N° Localisation Prélèvement Amiante Type amianteFaux plafonds I Couloirs et dágagts du niv.2 au 3 NON NON

Couloirs et dégagts au niv.1 OUI NON

CAGE 20 : Principal

Type matériau Localisation Prélèvement Amiante Type amianteFaux plafonds I Couloirs et dégagts du niv. I au niv .3 NON NON

Paae 12/1816\IU F 0010001)

I1i*Ii;


Résultats d’analyses des matériaux et produits recensés

Absence de matériaux et produits durs ou semi-durs susceptibles de contenir de lamiante.

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V - RESULTATS DU DIAGNOSTIC DES MATERIAUX ET PRODUITS DE L’ANNEXE 13-9 PU CODE DE L.A SANTE PUBUQUE (HORS FLOCAGES, CALORIFUGEAGES, FAUXPLAFOND)

771 76\TALEO() 10001)


VI - CONCLUSIONS GENERALES

Conclusions sur les ilocages, calorifugeages, faux-plafonds

Compte tenu des résultats danalyses et conformément au code de la sante publique, aucunesuite n’est a donner dans les parties et beaux visités.

1111111111— E...ag.e I 4t..1 8‘1ThM\I EOOI000D


Conclusions sur les matériaux et produits de lannexe 13-9 du code de la sante publique (horsflocages, calorifugeages, faux-plafond)

Conformément au code de Ia sante publique, notre recherche n’a pas révélé Ia presence deproduits et matériaux contenant de lamiante. Par consequent aucune suite n’est a donner dansles parties et locaux visités

Devoir d information

Neuilly-Plaisance, Ic 08/06/05

Amiante

Code de Ia sante publique - Article R. 1 334-28 “...Le dossier technique “Amiante” défini a larticle R. 1334-26 est tenu a Iadisposition des occupants de limmeuble bâti concemé. des chefs dCtablissemcnt, des reprCsentants du personnel et desmCdecins du travail lorsque limmeuble comporte des locaux de travail, des agents ou services mentionnés aux articles L.1312-I et L. 1422-1 du code de Ia sante publique. ainsi que des inspecteurs du travail ou des inspecteurs dhygiene cisécuritC des agents du service de prevention des organismes ± sCcuritC sociale et cb lorganisme professionnel de preventiondu bâtiment et des travaux publics.Les proprietaires communiquent Ic dossier technique “Arniante” a toutes personnes physique ou morale appelCe a effectuerdes tra au dans limmeuble hãti ci conservent une attestation Ccrite de eeoc communication.Les propriétaires communiquent la fiche récapitulative du dossier technique “Amiante” prCvue alarticle R.1334-26 aux occupants de limmeuble bâti concernC ou a Icur représentant et aux chefsdétablissement Iorsque Iininieuble comporte des locaux de travail, dans un délai dun mois acompter de sa date de constitution ou de misc a jour.”

Pour les parties a usage commun des immeubles collectifs dhabitation. Ic dossier technique doit étre consume au plustard Ic 31 DCcembre 2005.

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I VII -ANNEXES I

• Fiche des locaux recensés• Consignes générales de sécurité• Comptes-rendus d’analyses du laboratoire

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FICHE DES LOCAUX RECENSES10/20 RUE MARCELINE LELOUP - MARCELINE LELOUP - 77176 SAVIGNY LE TEMPLE

Diagnostiqueur Societe D.E.P, Date d9ntervention 31 /05/05

CAGES 1 CASESLOCALJX TECHNIQUES

10 20I’AUERS

10 20

IHAUPFERJE GAZ — — — — — ROC — — — — — —

Chauff. collective au RDC V Hall V VStock combustible au niv.-1 PorcheLocal C.P.C.LJ. au fly-i Escalier V VSous-station Loge

LSCENSEUR Couloirs/degagts V VLocal machine n1 au niv.4 V V Local pelleLocal poulie Game de V.0.Game ascenseur V V Game technique NV NVLocal machine n2 wcLocal poulie NIVEAU +1Game ascenseur Couloirs/degagts V VLocal machine n3 Local pelleLocal poulie Game de V.0.Game ascenseur Game technique NV NVVIDE-ORDURES WCLocal V.0. ni au niv.-1 Escalier V VGame du L.V.0. n1 NIVEAU ÷2Local V.0. n2 au niv.-1 Couloirs/degagts V VGame du L.V.0. n2 Local pelleLocal V.0. n3 au niv.-1 Game de V.0.Game du L.V.0. n3 Game technique NV NVLocal V.0. n4 au niv.-1 WCGame du L.V.0. n4 Escalier V VLocal V.0. n5 au niv.-i NIVEAU +3Game du LV.0. n5 Couloirs/degagts V VLOCAUX DIVERS / RDC Local pelleLocal poubelles Game de V.0.Local boltes a lettres Game technique NV NVLocal poussettes WCLocal entretien EscalierLocal gardien NIVEAU +4Vase dexpansion Couloirs/degagtsLocal E.D.F Local pelleLocal surpresseur Game de V.0.Local vélos Game techniquewC wCCour EscalierLocal *** NIVEAU +5CAVES — $0115 SQL Couloirs/degagtsCouloirs/degagts au niv. -1 Local pelleCouloirs/degagts au fly. -2 Game de V.0.Couloirs/degagts au fly. -3 Game techniqueEscalier au nlv.-1 WCEscalier au nlv.-2 EscalierEscalier au niv.-3 NIVEAU +6Vide sanitaire au nlv.-1 Coulolrs/degagtsGame technique au niv.-1 Local pelleCave a eau au niv.-1 Game de V.0.Local commun au niv.-1 Game techniqueLocal ** WCLocal ** EscalierGA1NES DIVERSES NIVEAU +7Game ventilation Couloirs/degagtsGains désenfumage Local pelleGains climatsaton Gains de V.0,Game Gains techniqueGame WC

NIVEAU EscalierPARKING

4PIEAU+8Zone de stationnement Couloirs/degagtsSas Local pelleRampe Game de V.0.Escalier Game techniqueLocal extracteur WCLocal EscalierLocal *** COMBLES V VLocal *** ITERRASSE I

VLocal visitC sans amiante VLocal visitC partiellement sans amiafteA.Local visitC avec amiante A*_Local visitC partiellement avec amiante NVLocal non visitC NVLocal inaccessible

CONSIGNES GENERALES DE SECURITE

Dejinies par larrCté n°2002-]181 dii 22 Aoât 2002.

1. Informations générales

Respirer des fibres damiante est dangereux pour Ia sante. l.inhalation d ces fibres est une cause ± pathologies graves (dontles cancers du poumon et de Ia plCvre).

Les matérlaux contenant ± lamiante peuvent libérer des fibres damiante en cas dusure anormale ou lors dinterventionsmettant en cause lintCgrite du matériau (par exemple percage. ponçagc, ddcoupe. friction...). Ces situations peuvent alorsconduire a des expositions importantes si des mesures de protection renforcées ne sont pas prises.

II est recommandé aux particuliers dCviter tome intervention directe sur des matCriaux friables contenant ± lamiante(tiocages. caiorifugeages. cartons damiante, Cléments en amiante tissé ou tressC, mousse isolante ± calfeutrernent...) etdavoir recours, dans de telles situations, a des professionnels (cf. point 2 ci-dessous).

2. Information des professionnels

Professionnels : attention, les consignes générales ± sCcuritC mentionnées ci-après sont avant tout destinées auxparticuliers. Les mesures renforcées vous concemant sont fixées par Ia réglementation relative a Ia protection des travailleurscontre les risques lies a linhalation cb poussières damiante. Des documents dinformation et des conseils pratiques ±prevention adaptés peuvent vous être fournis par les directions rCgionales du travail, ± lemploi et ± Ia formationprofessionnelle (DRTEFP), les services ± prevention des caisses régionales dassurance maladie (CRAM) et lorganismeprofessionnel de prevention du bâtirnent et des travaux publics (OPPBTP).

3. Consignes générales de sécurité

A. - Consignes générales cie sécurité visant a réduire lexposition aux poussières damiante.

Lors dinterventions sur (ou proximité) des matériaux contenant ± lamiante, il convient dCviter ati maximum lCmissionde poussiCres pour vous et votre voisinage.

LCmission de poussières doit être limitée, par exemple en cas de:

• manipulation et manutention ± matériau\ non friables contenant ± lamiante (comme Ic remplacement ± joints ouencore Ia manutention dClCments en amiante-ciment)

• tra\ aux rCalisCs a proximitC dun matCriau friable en bun Ctat (flocage ou calorifueeage). comme par exemple IcdCplacement ± quelques ClCments ± faux plalonds sans amiante SOUS une daile floquCe. dinter entions lCgCres dans desboltiers Clectriques. sur des gaines ou des circuits situCs sous un Ilocage sans action directe stir celui-ci. ± remplacernentdune vanne sur une canalisution calorifugCe a lamiante

• travaux directs sur un rnatCriau compact (anliante—cirnent. enduits. joints. dalles...). comme Ic pcrçage ou encore Ia dCcoupedClCments en amiante—cimeni

• deplacement local délCments dun fa \ plat ond rigide contenant du carton damiante avec des paremenis.

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Ldmission de poussières peut être limitde

• par humidification locale des matdriaux contenant ± larniante (en tenant compte du risque diectrique). afin dahaisser Ictaux ddmission de poussière

• en utilisant de prdfdrencc des outils manuels ou des outils a vitesse lente.

Le port déquipernents de protection est recommandé

Des demi-masques filtrants (type FFP 3 conformes a Ia norme euroenne EN 149) permettent d. réduire linhalation ±Obres daniiante. Ces masques doivent être jetds aprds utilisation.

Le port dune comhinaison jetahle permet ddviter Ia propagation ± fibres damiante en dehors ± Ia zone ± travail. Lescombinaisons doivent être jetdes a Ia fin de chaque utilisation.

De plus. il convient ± disposer dun sac a ddchets i proximitd immediate ± Ia zone de travail et dune dponge ou dunchiffon humide de nettovage.

B. - Consignes générales de sécurité relatives a Ia gestion des déchets contenant de lamiante.

Stockage des déchets sur Ic site:

Seuls les matériaux oü lamiante est fortement lid (tels que lamiante-ciment ou les dalles de sol, par exemple) peuvent Ctrestockds temporairement sur Ic chantier. Le site ± stockage doit Ctre amdnagd ± rnanière i éviter lenvol et Ia migration defibres. Son accès doit être interdit aux personnes autres que Ic personnel de lentreprise de travaux.

Les matériaux a fort risque de liberation de fibres damiante (comme les flocages, calorifugeages et cartons damiante) doiventCtre places en sacs dtanchcs puis transfdrds des leur sortie de Ia zone de confinement ‘ers les sites adequats.

Elimination des déchets

Les matdriaux oi lamiante est fortement lid (tels que lamiante-ciment, les dalles ± sol, clapets et volets coupe-feu) doiventCtre dliminds, soit en installations ± stockage pour ddchets mdnagers et assimilés soit en ddcharges pour ddchets incitespourvues. dans les deux cas. d’alvéoles spdcifiques pour les ddchets contenant de lamiante lid. Ces ddchets sont conditionndsen sacs dtanches, type grands recipients pour vrac (GRV) ou sur palettes filmdcs.

Les matdriaux a fort risque ± liberation de fibres damiante (comme les liocages, calorifugeages ci cartons daniiante) et Icsmatdriaux degrades doivent être dliminds dans une installation ± stockage pour ddchets dangereux ou être vitrifids. Cesdéchets soar conditionnds en doubles sacs dtanches scellds.

Dans les deux cas, Ic propridtaire ou son mandataire remplit Ic cadre qui lui est destine sur Ic bordereau ± suivi des ddchetsdamiante (BSDA. (ERFA n° 11861 *01). II recoit I original du hordereau rempli par les autres intervcnants (entreprisc ±travaux. transporteur. exploitant de ‘installation de stockage ou du site de vitrification).

Elimination des ddchets connexes

Les ddchets antics que Ics ddchets ± rnatdriaux. tels que es dquipements ± protection. es ddchets d. matdriels (filtres. parexemple) ci es ddchets issus dii nettovage soar dlirninds suivant Ia mdme procedure quc celle ddcrite pour les matdriaux afort risque de liberation de fibres damiante.

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Institut Technique des Gaz et de 1 Air (ITGA)

S route des Gj,des 9219 MF[’DO’9 ( f-DE\ Eel 01 406€, ‘S 5 la\ 01 49666595

Las,rrthz,a ste Jo ( 0FR4( 5t’sj, or niprtrss s. as a,’ rotates sjss or!, s ss lIs,s us,rts b/a is liii! at

RAPPORT V ANALYSE NUMERO 1T060506-322 EN DATE DU 06/06/2005RECHERCHE ET IDENTIFICATION D’AMIANTE SUR UN PRELEVEMENT DE MATERIAU

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Client: DEP9 rue Edmond MicheletZA Fontaine dii Vaisseau93360 NEUILLY PLAISANCE

Prélèvement: Reçu au laboratoire le: 02 06 2005

Ref. Commande Client: 1004390/2005

Ref. Dossier Client: DEP / ID 77I76MAEEOOI000

Référence Client de léchantillon

Faux plafond N° I - 771 76MALEOO I 000D/01/00/ I C/P 10 Couloirs ci degagts au ni’s .1

Ref. Cominande ITGA I F0605 -91 4() Ref. Echantillon ITGA: I F060506 322

Description ITGA:

Faux plafond hlanchâtre fibreux homogêne a cc pe iture blanche

Résultat:

Technique analytique Type T%bre deFraction Analysée Résultatet date d’anaIse dainiante Prépa.

Faux plafond hlanchâtre fibreux MOLP Ic 03/06/2005 Amiante non détecté 2homogene a cc peinture blanche

a 0 app 55 tsi., 5 as a! 5 5 psc,,,-s’ rt.r ‘srO Is. _-,t’, r’ ‘ 0 , ‘— C a.! 0 ,5ts,nss — s. r 5 -, - 5.,s —.5’‘ala! J,r,ssasts. ,r!t,uliere ci cartEr Os, ,,sr’st. ha Cr55 sT,tI5k’i,- ‘5s! 5 55-055 5- pctid 55!’) tt’us ci les ‘OF sirs pcssd s I 2 sits

,sccredsralion n 1 0966

Preparation : Hfectuée de façon a étre reprëseniati\e de ldchantillon

pour une anah se au Microscope Optique a I ,umière Polarisdc (MOLP) pas de traitement thermiquc ou mécaniquc

Technique Analvtiaue:

Nlicroscopie Optiquc a Lurnière Polariséc (méthode MDHS 77/

alidé par : \L,ui,sd a ( \\I \R \

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