BIBLIOGRAPHIE DES THÈSES DE DROIT PORTANT … · Les références sans cote doivent être consultées dans ... livres fonciers dans un pays régi par le Code civil, [Paris], Paris,

BIBLIOGRAPHIE DES THÈSES DE DROITPORTANT SUR LE MONDE RURAL

(1885-1959)Article extrait de la revue Recherches contemporaines, n°1, 1993

Jean-Claude FARCY

es thèses de droit constituent pour le ruraliste une documentationappréciable à un double titre. D’une part, elles nous présentent le

regard des juristes sur les transformations affectant le monde rural en rapportavec l’évolution du droit. D’autre part, elles nous donnent très souvent desmonographies régionales ou locales qui sont autant de sources impriméessouvent très intéressantes.

Le premier aspect est parfois délaissé par l’historien. Il est vrai que touteréforme notable dans la législation – qu’il s’agisse, à titre d’exemples, des lois de1898 et de 1922 sur les accidents du travail ou de la loi de 1902 surl’emphythéose – multiplie les thèses sur le même sujet, et la répétition desinformations décourage la lecture de ce type de travail universitaire. En cedomaine, il suffit de choisir le travail le plus dense et le plus clair pour avoirune idée des débats parlementaires, des antécédents et des implicationsjuridiques et sociales d’une réforme nouvelle. A tout le moins, chaque thèse estune bonne introduction à l’étude de la législation. Point n’est besoin alors de liretoutes les thèses “généralistes” sur un même sujet. La sélection est déjà plusdifficile à faire quand les grandes questions concernant le monde rural (criseagricole et protectionnisme de la fin du XIXe siècle ou des années 1930, criseviticole du début du XXe siècle, etc.) trouvent un écho important dans cettelittérature. A défaut d’informations nouvelles – elles sont à rechercher surtoutdans les études ayant un caractère régional – le travail des juristes ne peutlaisser l’historien indifférent. Ajoutons que ces thèses ont parfois un caractère

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“passéiste” marqué, portant de manière privilégiée sur les “survivances”comme le montre bien l’exemple des baux où les études sur le métayage et lecolonat partiaire paraissent surreprésentées eu égard à la réalité des modes defaire-valoir. Mais elles abordent également des thèmes qui restent encore peuétudiés par les historiens : pour rester dans le même domaine, on notera legrand nombre de thèses de droit illustrant l’émancipation de l’exploitant parrapport au propriétaire.

Au-delà même de l’aspect juridique, beaucoup de ces travaux portent surla réalité économique et sociale, les Facultés de droit ayant progressivementétendu leur influence dans le secteur des sciences économiques. C’estcertainement dans cette voie que ces thèses apportent le plus à l’historien, qu’ils’agisse de questions de caractère général (condition des salariés agricoles etdéveloppement de la protection sociale, crédit agricole, représentationprofessionnelle du milieu agricole, organisation des marchés et essor descoopératives, etc.) ou d’études à caractère régional. Ces dernières – réalisées leplus souvent à l’échelle d’une région ou d’un canton – apportent desinformations indispensables et souvent de bonne qualité à l’historien.

Nos travaux antérieurs nous ayant conduit à dépouiller les catalogues desthèses de droit, nous avons pensé qu’un relevé de celles intéressant le monderural pouvait rendre quelque service. Nous avons choisi de faire cette esquissebibliographique pour la période 1885-1959. Avant 1885, les thèses de droit nesont pas répertoriées dans le Catalogue des thèses et écrits académiques et elles sontalors de peu d’intérêt et qui plus est, d’accès difficile, étant mal conservées. Apartir de 1960, l’excellent travail d’I. Chiva et de P. Rambaud1 nous dispensaitd’un relevé qui aurait fait doublon pour la période 1960-1968. Au-delà de cettedate, on trouvera facilement les références souhaitées dans le Catalogue des thèsesde doctorat soutenues devant les Universités françaises2.

Les références données ici sont présentées par ordre thématique :structures agraires et sociales (propriété, exploitation, salariés agricoles),secteurs d’activité et productions, marchés et prix agricoles3, agriculture etcadre national (organisation professionnelle du monde agricole, intervention del’Etat), société rurale (cadre communal, population, chasse), monographieslocales. Afin de pallier les inconvénients d’une telle présentation, nous avonscomplété la liste des références par un index thématique détaillé qui tientcompte de la variété des centres d’intérêt offerts par un même titre. On trouvera 1. I. Chiva, P. Rambaud, Les Etudes rurales en France. Tendances et organisation de la recherche,Paris/La Haye, M. S. H./Mouton, 1972, 369 p. (voir la partie II. Thèses, diplômes, mémoires,pp. 151-255 qui donne l'ensemble des travaux universitaires de 1960 à 1968, par ordre alphabétiquedes centres universitaires, incluant les Facultés de droit).2. Devient : Inventaire des thèses de doctorat soutenues devant les Universités françaises depuis 1982(consulter les index et le Fichier central des thèses de Nanterre pour les recherches par thèmes).3. Secteurs d’activité, productions et marchés sont difficiles à distinguer. On consultera les deuxchapitres en parallèle.

Bibliographie des thèses de droit portant sur le monde rural 111

également, outre un index des auteurs, un index des noms géographiquespermettant de retrouver facilement les travaux portant sur la région que l’onsouhaite connaître1. Précisons également que le nom de la Faculté où la thèse aété soutenue figure toujours dans nos notices entre crochets, après le titre ; siaucune date ne figure dans cette zone, le lecteur doit comprendre que l'année desoutenance correspond à l'année d'édition. Enfin, pour la très grande majoritédes ouvrages, nous avons indiqué la cote de la Bibliothèque nationale ou, àdéfaut, celle de la Bibliothèque interuniversitaire Cujas2.

On pourra également interroger au Centre d’histoire de la Francecontemporaine la base de données qui a servi à élaborer ce travail : outre lescritères déjà cités (auteurs, thèmes, lieux) il sera possible d'affiner les sélectionspar la prise en compte de la date de parution de la thèse.

I. Structures agraires : propriétaires, exploitants et salariés

1. La propriété

La vente des biens nationaux

1. Cambon (Paul), La Vente des biens nationaux pendant la Révolution dans les districts de Bézierset de Saint-Pons, [Montpellier, 1950], Montpellier, Impr. du Midi, 1951, 158 p. [Cujas, 45058 1950-22]

2. Cottin (Henri), La Liquidation des biens du clergé sous la Révolution dans le district d'Is-sur-Tille et Chartes de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon de 1291 à 1300, [Dijon], Dijon, Impr. de Bauer,Marchet et Cie, 1911, VII-179-138 p. [8° F 22720]

3. Donetti (Lucien), La Vente des biens nationaux dans l’arrière-pays et les montagnes du comté deNice, [Aix-Marseille], 1956, dact., XX-362 f°.

4. Gouguenheim (André), Essai sur la vente des biens nationaux, [Nancy], Charleville, Impr. du"Petit Ardennais", 1904, 208 p. [8° F 16842]

5. Lechevallier (Hippolyte), La Propriété foncière du clergé et la vente des biens ecclésiastiquesdans le district de Saint-Lô, [Paris], Saint-Lô, Impr. de R. Jacqueline, 1920, 149 p. [8° F 27282]

6. Riché (Michel), La Vente des biens du clergé dans le district de Poitiers, [Poitiers], Poitiers,Société française d’imprimerie et de librairie, 1935, VII-127 p. [8° F 38663]

7. Thouroude (André), De la Vente des biens nationaux, particulièrement dans le district de Revel,[Toulouse], Toulouse, Impr. de Bonnet, 1912, 211 p. [8° F 23595]

Le cadastre et la publicité foncière

8. Chassan (Octave), Le Cadastre. Projet de réforme, [Caen], Caen, Impr. de C. Valin, 1909, IX-308 p. [8° F 20472]

9. Chezleprêtre (Jacques), La Réforme du cadastre et du régime hypothécaire, [Lille], Lille,Marquant, 1926, 128 p. [8° F 32483]

1. Ces index renvoient naturellement au numéro des notices.2. Les références sans cote doivent être consultées dans les Bibliothèques universitaires deprovince. Mentionnons qu’une quantité notable de thèses cotées à la Bibliothèque nationale,considérées comme hors d'usage, ne peuvent y être consultées.


10. Diolé (Fernand), Etude critique du système des livres fonciers , [Paris], Paris, A. Rousseau,1906, 161 p. [8° F 17292]

11. Eccard (Frédéric), Le Nouveau régime foncier en Alsace-Lorraine. Etude sur l'introduction deslivres fonciers dans un pays régi par le Code civil, [Paris], Paris, G. Pedone-Lauriel, 1893, 198 p. [8° F7531]

12. Galy (Germain), Le Cadastre de la France au service du droit privé, [Paris]. Châteauroux,Impr. de Laboureur, 1941, 144 p. [8° F 41926]

13. La Dure (Louis de), De la Nécessité d'une réforme du cadastre français, [Paris]. Paris, A.Pedone, 1911, 107 p. [8° F 22122]

14. Madier (Joseph), La Révision du cadastre au point de vue fiscal et l'évaluation du revenu netdes propriétés non bâties, [Paris], Paris, L. Larose et L. Tenin, 1909, 322 p. [8° F 21558]

15. Martinon (Antoine), Etude sur une révision partielle du cadastre et sur son utilisation pour lapublicité des actes juridiques immobiliers, [Caen], Paris, Rousseau, 1915, VIII-177 p. [8° F 25633]

16. Millot (Raoul), La Réforme du cadastre au point de vue fiscal, [Dijon], Dijon, Impr. régionale,1906, 243 p. [8° F 17713]

17. Ochier (Hilaire), Le Nouveau cadastre (Loi du 17 mars 1898), [Poitiers], Poitiers, Sociétéfrançaise d'imprimerie et de librairie, 1905, XV-217 p. [8° F 16331]

18. Robitaille (Pierre), De la Publicité des transmissions de propriété immobilière , [Paris], Paris, A.Arnaud, 1929, 176 p. [8° F 33498]

19. Roubert (André), Propriété et cadastre en Savoie, [Lyon], Lyon, Impr. Bosc frères, M. et L.Riou, 1938, 155 p. [Cujas, 45058, 1939 tome 11]

20. Rousseau (Pierre), Assiette de la contribution foncière en droit romain, en droit français et dansles principaux Etats de l'Europe et organisation des livres fonciers au moyen du cadastre, [Poitiers], Poitiers,Impr. de Blais, Roy et Cie, 1893, XXIII-361 p. [8° F 7468]

21. Rousselet (Marcel), Les Livres fonciers en Alsace-Lorraine et la réforme de la publicité des droitsimmobiliers en France, [Nancy], Bar-le-Duc, Impr. de E. Jolibois, 1920, 173 p. [8° F 28461]

22. Spenlinhauer (Jean-Jacques), Le Principe de la légalité du livre foncier et l’examen préalable desinscriptions, [Strasbourg], 1950, dact.

Héritage et successions

23. Alméras (Henri), La Transmission du patrimoine des parents à leurs enfants dans les famillesrurales lozériennes, [Montpellier], Nîmes, Impr. de Larguier, 1934, 220-XL p. [8° F 37297]

24. Amelineau (Michel), Le Partage des exploitations agricoles en France , [Paris], Paris, 1944,dact., 210 f°. [Cujas, DZ 1944-124]

25. Barbier (Louis), De la Transmission intégrale du patrimoine en cas de décès et particulièrementde la transmission intégrale des exploitations agricoles dans la législation française, [Poitiers], Paris, Sociétéfrançaise d'imprimerie et de librairie, 1914, 161 p. [8° F 25066]

26. Barrès (Pierre), Des Mesures de faveur instituées au profit des successions rurales, [Toulouse],Rodez, 1942, Impr. de Colomb, 163 p. [4° F 4274]

27. Bertaud (Michel), Le Maintien en indivision des exploitations rurales faisant partie d’unesuccession, les décrets-lois des 17 juin 1938 et 21 juillet 1940, [Grenoble], Grenoble, Impr. générale, 1940,144 p. [8° F 42325]

28. Blas (Albert), De la Transmission héréditaire intégrale d’une exploitation en Alsace et Lorraine,[Strasbourg], Paris, Jouve, 1927, 141 p. [Cujas, 45058, 1927 tome 30]

29. Boursigot (H.), De l’Acquisition des biens héréditaires de l’ancien droit normand comparé avecle droit positif actuel (la liquidation et le partage d’une succession normande), [Paris], Paris, F. Loviton,1931, 262 p. [8° F 34915]


30. Briqueler (Yves), La Transmission et l’attribution intégrale des exploitations familiales,[Nancy], Besançon, Impr. de l’Est, 1939, 332 p. [8° F 40974]

31. Brochen (Jean), La Transmission de l’exploitation familiale, [Rennes], Saint-Brieuc, Impr.moderne, 1943, 323 p. [8° F 42888]

32. Caron (André), La Dévolution successorale des exploitations agricoles, [Caen], Saint-Lô, Impr.de Barbaroux, 1941, 175 p. [8° F 42255]

33. Chalande (Thérèse), L’Attribution intégrale des exploitations agricoles. Commentaire del’article 832, paragraphe 3, du Code civil, [Lyon], 1949, dact.

34. Crétien (Jean), Le Partage en nature et les héritages ruraux, [Lyon], Lyon, Bosc frères, M. etL. Riou, 1937, 299 p. [8° F 39638]

35. Debosque (Hubert), Le Partage d’ascendant dans la jurisprudence postérieure aux réformes de1938 et dans la pratique notariale, [Lille], 1958, dact., 134 f°.

36. Delage (Pierre), Le Droit successoral dans la coutume de la Haute-Marche , [Poitiers], 1943,dact.

37. Demars (René-Nicolas), La Protection de la famille paysanne dans son patrimoine , [Paris],1944, dact., 108 f°. [Cujas, DZ 1944-37]

38. Domergue (Bernard), Le Partage successoral des exploitations agricoles depuis la législation de1938, [Montpellier], 1953, dact., II-186+IV-5 f°.

39. Dussert (Joseph), La Propriété paysanne et le partage en nature du Code civil, [Paris], Paris, V.Giard et E. Brière, 1909, 159 p. [8° F 20761]

40. Exertier (Pierre), Les Dispositions légales particulières au partage des exploitations agricoles,[Grenoble], 1949, dact.

41. Fergani (Sadi Elie), Le Travail agricole à salaire différé, [Paris], 1954, dact., 150 f°. [Cujas, DZ1954-36]

42. Garola-Giuglaris (Louis), L’Evolution jurisprudentielle du problème de l’attributionpréférentielle de l’exploitation agricole prévue par l’article 832, paragraphe 3 du Code civil, [Strasbourg],1954, dact., 177 f°.

43. Garrigou (Louis), De l’Influence du régime successoral français sur l’état de la propriétéfoncière, [Paris], Paris, M. Giard et E. Brière, 1911, XVI-188 p. [8° F 23079]

44. Humbert (Marcel), Une Etape vers la transmission héréditaire intégrale de l’exploitationagricole, le contrat de salaire différé, [Lyon], Lyon, Bosc frères, M. et L. Riou, 1942, 120 p. [8° F 42530]

45. Jactat (Emond), De la Clause de conservation par le survivant d’une exploitation propre àl’époux prédécédé, [Paris], Langres, Impr. Saint-Pierre, 1931, 216 p. [8° F 34974]

46. Laffitte (Jean), Les Réformes récentes du partage tendant à éviter le morcellement des terres,[Bordeaux], 1944, dact.

47. Lèbe (Jacques), L’Exploitation agricole et le régime successoral. De la transmission desexploitations agricoles en droit français actuel, [Toulouse], 1944, dact.

48. May (G.-L.-V.), Le Domaine rural héréditaire en législation comparée, [Lyon], 1946, dact.49. Pezard (Gontran), Les Nouvelles dispositions du droit successoral et leur application dans les

départements de l’Orne, la Sarthe et la Mayenne, [Paris], 1943, dact., 232 f°. [Cujas, DZ 1943 75]50. Picaud (Léon), Des Partages d'ascendants comme moyen d'éviter la dispersion de la petite

propriété paysanne, [Paris], Paris, A. Rousseau, 1902, 99 p. [8° F 14075]51. Pinatel (Joseph), Réforme du partage en nature et de la licitation obligatoire dans les successions

agricoles, [Bordeaux], Bordeaux, Impr. de Delmas, 1934, 173 p. [8° F 37322]52. Ragon (Henri), Le Droit d’aînesse en Bigorre, [Toulouse], Bagnères-de-Bigorre, s. d. [1931],

149 p. [8° F 35398]53. Roger (Jean), Le Régime dotal limousin d’après les contrats de mariage, des minutes notariales,

depuis la fin du XVIIIe siècle jusqu’à nos jours, [Paris], Limoges, Impr. Perrette, 1930, 108 p. [8° F 34001]


54. Schmitt (Paul), L'Héritier-associé en Périgord, Agenais et Quercy, [Paris], Paris, Impr. H.Jouve, 1903, 181 p. [8° F 16115]

55. Simonin (Paul), De la Réforme des partages d’ascendants comme remède au morcellement de lapropriété rurale et à la dénatalité, [Dijon], Besançon, Impr. de Jacques et Demontrond, 1926, 142 p. [8° F31789]

56. Villeneuve (Jean-Pierre-André), De la Transmission intégrale du bien de famille paysan sous lerégime du Code civil, [Toulouse], Toulouse, V. Rivière, 1903, XIII-152 p. [8° F 16141]

Le bien de famille

57. Arène (Benoît), Le Bien de famille, [Lyon], Avignon, Rullière frères, 1912, X-169 p. [8° F23665]

58. Barth (M.-J.), De la Constitution d’un bien de famille insaisissable en France (Loi du 12 juillet1909), [Paris], Paris, A. Rousseau, 1910, VIII-154 p. [8° F 21624]

59. Campagne (M.), La Conservation du bien de famille chez les Basques français , [Paris], Paris, V.Giard et E. Brière, 1911, 206 p. [8° F 22393]

60. Chatelot (Louis), Des Prolongations de l'indivision successorale et de la liberté des attributionsdans le partage judiciaire, d'après le type de l'habitation à bon marché individuelle et du bien de famille,[Paris], Paris, A. Rousseau, 1912, 172 p. [8° F 23383]

61. Chenevaz (Pierre), Etude historique et critique sur la loi du 12 juillet 1909 établissant enFrance le bien de famille insaisissable, [Grenoble], Lyon, Impr. Vve M. Paquet, 1910, XV-197 p. [8° F21725]

62. Crublier de Fougères (Jacques), Le Bien de famille insaisissable. Etude de la loi du 12 juillet1909, [Paris], Paris, A. Rousseau, 1910, 144 p. [8° F 21719]

63. Dyvrande (Agathe), Le Bien de famille. Etude juridique de la loi du 12 juillet 1909, [Paris],Paris, L. Larose et L. Tenin, 1910, 173 p. [8° F 21885]

64. Ferrand (Jean), Des Réformes successorales combinées avec la création d'un bien de familleinsaisissable dans le but de favoriser la repopulation de la France, [Paris], Paris, A. Pedone, 1908, 112 p. [8°F 19067]

65. Fighiera (Marcel), Les Réformes sociales. Du bien de famille insaisissable. Commentaire de la loides 12-13 juillet 1909 (décret du 26 mars 1910), [Paris], Paris, A. Rousseau, 1912, VI-211 p. [8° F 23597]

66. Flach (Louis), De l’Institution en France d’un bien de famille insaisissable , [Caen], Caen,Impr. de E. Lanier, 1906, 160 p. [8° F 18408]

67. Granier (Jean-Henri-Louis), Le Bien de famille. Le paysan rattaché à sa terre à l’abri de lamisère, [Toulouse], Toulouse, V. Rivière, 1905, IV-180 p. [8° F 18424]

68. Hussein (Loutfi), Le Nouveau régime successoral sur les habitations à bon marché, le bien defamille et l’exploitation rurale, [Toulouse], Toulouse, Impr. de Lion et fils, 1939, 143 p. [8° F 41164]

69. Martin (Henry), L'Egalité en nature dans les partages et le problème du bien de familleindivisible, [Rennes], Rennes, Impr. E. Prost, 1905, 134 p. [8° F 1702]

70. Martin (Jean), Du Bien de famille insaisissable. Etude de la loi du 12 juillet 1909 et du décret du26 mars 1910, [Poitiers], Paris, M. Giard et E. Brière, 1912, 302 p. [8° F 23415]

71. Morat (Henri), Du Bien de famille en France. Etude critique du projet de loi de M. Ruau,ministre de l'Agriculture, sur la constitution et la conservation du bien de famille insaisissable, [Dijon],Dijon, Impr. de Jacquot et Floret, 1905, 126 p. [8° F 14898]

72. Osmont (Adolphe), Le Bien de famille et la loi du 12 juillet 1909, [Paris], Paris, V. Giard et E.Brière, 1910, 226 p. [8° F 21288]

73. Pétier (René), Le Foyer stable ou bien de famille insaisissable, [Paris], Paris, Impr. L. Boyer,1901, 326 p. [8° F 15167]


74. Pougny (Georges), Le Bien de famille en France, [Paris], Paris, L. Larose et L. Tenin, 1906,165 p. [8° F 17171]

75. Rémond (Robert), Le Bien de famille, [Paris], Paris, Marchal et Billard, 1907, VI-188 p. [8° F18614]

76. Robert (Samuel), De l'Etablissement en France d'un bien de famille insaisissable, [Poitiers],Limoges, Impr. de P. Dupont, 1908, 125 p. [8° F 20809]

77. Saboulin (Louis de), Du Majorat au petit bien de famille insaisissable, [Aix-Marseille], Paris,L. Larose et L. Tenin, 1906, 210 p. [8° F 17248]

78. Serre (Louis), Du Bien de famille, [Aix-Marseille], Marseille, Impr. Marseillaise, 1900, 152p. [8° F 1448]

79. Tribillac (Lucien-Paul-Marius-Martial), Le Bien de famille insaisissable (Loi du 12 juillet1909), [Toulouse], Toulouse, Impr. de C. Berthoumieu, 1910, 184 p. [8° F 21327]

80. Vattier (Joseph), Le Homestead en France (Lois des 12-13 juillet 1909 et Décret du 26 mars1910), [Caen], Caen, Impr. de E. Lanier, 1910, XLI-391 p. [8° F 21814]

81. Verdelot (Pierre), Du Bien de famille en Allemagne et de la possibilité de son institution enFrance, [Paris], Paris, A. Rousseau, 1899. [8° F 11898]

La petite propriété

82. Berthon (André), Etude de la loi du 10 avril 1908 relative à la petite propriété et aux habitationsà bon marché, [Caen], Paris, A. Rousseau, 1909, 156 p. [8° F 21517]

83. Bourdon (M.), Comment développer et maintenir la petite propriété rurale ? , Paris, [Paris], A.Rousseau, 1914, 160 p. [8° F 25051]

84. Caulier (Louis-Vital-Abel), Le Régime juridique des habitations à bon marché et de la petitepropriété, [Lille], Lille, 1914, 463 p. [Cujas, 45058, 1914 tome 4]

85. Deromas (Paul), Etude sur les lois françaises des 10 avril 1908 et 19 mars 1910 sur lareconstitution de la petite propriété rurale et les lois étrangères dont elles sont inspirées , [Caen], Paris, M.Rivière, 1910, III-143 p. [8° F 22713]

86. Doazan (Charles-G.), La Législation française sur la petite propriété, [Paris], Paris, M. Giardet E. Brière, 1914, 304 p. [8° F 25148]

87. Durieu (André), La Petite propriété rurale accessible aux ouvriers, loi du 10 avril 1908,[Poitiers], Poitiers, Société française d'imprimerie et de librairie, 1909, VIII-178 p. [8° F 21076]

88. Fustier (Louis), La Récente législation française relative à la reconstitution de la petite propriétérurale, [Paris], Paris, A. Rousseau, 1911, 148 p. [8° F 22895]

89. Germain (Ferdinand), Les Habitations à bon marché. La petite propriété et le Code civil,[Bordeaux], Bordeaux, Y. Cadoret, 1910, 203 p. [8° F 21324]

90. Leduc (Pierre), De l’Intervention des pouvoirs publics en vue de faciliter l’accession à la petitepropriété rurale, [Paris], Paris, Les Presses universitaires de France, 1924, 109 p. [8° F 30295]

91. Mauriac (Raymond), La Loi Ribot du 10 avril 1908 et la petite propriété rurale, [Bordeaux],Bordeaux, Impr. de J. Cadoret, 1910, 261 p. [8° F 21848]

92. Ménabréa (Henri), Etude de la législation relative aux habitations à bon marché et à la petitepropriété rurale, [Paris], Paris, Jouve, 1910, 198 p. [8° F 22651]

93. Pagès (J.), La Petite propriété française et les lois des 10 avril 1908 et du 19 mars 1910 , [Paris],Paris, E. Larose, 1912, 138 p. [8° F 23328]

94. Verdini (Robert), Enquête officielle de 1908 sur la petite propriété rurale. Critique du document;son contrôle d’après les résultats de la contre-enquête entreprise par le Musée social en 1910 , [Paris], Paris,M. Giard et E. Brière, 1911, 136 p. [8° F 23074]

Le remembrement


95. Alcoufle (Jean), Des Ventes et des échanges individuels d’immeubles ruraux en droit fiscal,[Poitiers], Poitiers, Impr. Nicolas, Renault et Cie, 1930, 154 p. [8° F 34513]

96. Aubin (Edmond), Des Abornements généraux et des remembrements , [Paris], Paris, L. Boyer,1902, 145 p. [8° F 15067]

97. Boulay (Henri), De la Dispersion des propriétés et des moyens d'y remédier, [Nancy], Nancy,Impr. coopérative de l'Est, 1902, 170 p. [8° F 13732]

98. Carré (Honoré), Les Droits d’enregistrement sur les échanges individuels d’immeubles rurauxet la loi du 27 novembre 1918, modifiée par la loi du 30 juin 1923, [Rennes], Rennes, Impr. Edoneur etRuesch, 1924, VIII-182 p. [8° F 29409]

99. Colonna (Jean), La Petite propriété rurale et le remembrement, [Alger], Alger, Impr. deGojosso, 1914, 176 p. [8° F 25050]

100. Ferré (Jean-Louis), Deux Réformes récentes pour une meilleure utilisation des terres (mise enculture et remembrement), [Toulouse], Toulouse, Impr. de F. Boisseau, 1943, 123 p. [8° S 4774]

101. Fix (Albert), L’Association syndicale de remembrement. La législation locale alsacienne etlorraine, [Strasbourg], Strasbourg, Société d'éditions de la Basse-Alsace "L’Alsacien", 1935, 182 p. [8°F 37683]

102. Garrigou-Lagrange (André), Les Lois sur le remembrement de la propriété foncière en France ,[Paris], Limoges, Impr. Perrette, 1925, XV-141 p. [8° F 30367]

103. Grégoire (Jules), L’Echange d’immeubles ruraux comme remède à la dispersion des propriétésen France, [Rennes], Rennes, P. Malbrand, 1910, 118 p. [8° F 21397]

104. Joblin (Ferdinand), Le Remembrement de la propriété rurale en France, [Paris], Paris, L.Tenin, 1917, 204 p. [8° F 1628]

105. Joire (Jean), Les Associations syndicales de remembrement , [Paris], 1945, dact., 104 f°.[Cujas, DZ 1945-78]

106. Louis (Robert), Le Remembrement de la propriété foncière en Lorraine , [Nancy], Nancy,Impr. de G. Thomas, 1936, 205 p. [8° F 39154]

107. Nativelle (André), La Réorganisation de la propriété foncière et le remembrement des terres,[Caen], Caen, Impr. de Ch. Le Tendre, 1943, 154 p. [8° F 42617]

108. Schmerber (Jean-Marie), La Réorganisation foncière en France, le remembrement rural,[Strasbourg, 1948], Cahors, Impr. de A. Coueslant, 1949, 287 p. [8° F 44268]

109. Vandervyncky (Eugène), Le Remembrement parmi les améliorations foncières rurales, étudecritique de nos moyens actuels de réalisation, [Lille], Paris, J.-B. Baillière et fils, 1936, 403 p. [8° F 39314]

Divers

110. Augé-Laribé (Michel), Grande ou petite propriété ? Histoire des doctrines en France sur larépartition du sol et la transformation industrielle de l'agriculture , [Montpellier], Montpellier, Impr. de G.Montane, Firmin et Sicardi, 1902, 217 p. [8° F 15061]

111. Beudant (Robert-Paul-Amédée-Charles), La Transformation juridique de la propriétéfoncière dans le droit intermédiaire, [Paris], Paris, L. Larose et Forcel, 1889, 350 p.[8° F 5504]

112. Bonhoure (René), La Propriété foncière dans les établissements français d'Océanie , [Paris],Paris, M. Giard et E. Brière, 1915, 164 p. [8° F 25313]

113. Champeau (Pierre), Monographie de la propriété de Talafeix (département de la Creuse),[Paris], Paris, Bonvalot-Jouve, 1907, 128 p. [8° F 19314]

114. Dassy (Michel), La Loi foncière, [Bordeaux], 1955, dact., 234-IX f°. [Cujas, Y 1038]115. Devin (Jacqueline), La Propriété immobilière des étrangers en France , [Paris], Paris, Impr.

administrative et centrale, 1926, IV-234 p. [8° F 31601]116. Fortin (Bernard), La Loi du 13 avril 1946 et la libre aliénation des biens ruraux, [Paris], 1947,

dact. [Cujas, DZ 1947-69]


117. Gastine (Gérard), L’Intervention de l’Etat en matière de propriété foncière privée depuis juin1940, [Paris], 1945, dact., 474 f°. [Cujas, DZ 1945-61]

118. Gouyon (Antoine-Jean), La Vie rurale et l’amodiation des terres à Juillac en Bas-Limousindepuis le XVIIIe siècle, [Toulouse], 1947, dact.

119. Houdart (Gabriel), Les Démembrements de la propriété et les actions possessoires, [Paris],Paris, V. Giard et E. Brière, 1904, 162 p. [8° F 15731]

120. Julien-Laferrière (Paul-Edmond-Charles), Les Charges fiscales de la propriété non bâtie et lescharges fiscales du propriétaire foncier en France, [Bordeaux], Bordeaux, Impr. de Y. Cadoret, 1909, 219p. [8° F 20196]

121. Marchegay (Albert), Le Développement de la propriété paysanne en France, [Paris], Paris,Jouve, 1924, 237 p. [8° F 29880]

122. Mathieu (Pierre), La Propriété foncière aux Antilles, [Bordeaux], 1953, dact., 206 f°.123. Montaudon (Albert), De la Propriété rurale et des causes des variations de sa valeur dans un

canton du département de la Creuse, [Paris], Paris, Marchal et Billard, 1905, 112 p. [8° F 17648]124. Radel (Pierre), Des Moyens juridiques destinés à combattre le morcellement de la propriété

rurale, [Dijon], 1953, dact., 268 f°.125. Retru (Jean), La Répartition de la propriété dans la région de Clermont-Ferrand, Vallée de

l'Allier et ses affluents directs. Les conséquences au point de vue agricole, [Paris], Paris, A. Pedone, 1920,79 p. [8° F 28024]

126. Rey (Marcel), L’Absentéisme agricole, [Lyon], Lyon, P Grange et Refoubelet, 1910, XXII-226 p. [8° F 21797]

127. Teulière (Clément), La Socialisation de la propriété foncière, [Bordeaux], Bordeaux, Impr.de Y. Cadoret, 1909, 321 p. [8° F 21035]

2. L’exploitation agricole

Généralités sur les baux et études locales

128. Casteres (Pierre-Bernard-Henri-Marie), Des Baux ruraux au XVIIIe siècle et au début duXIXe siècle d’après les minutes des notaires de la ville d’Auch, [Toulouse], Toulouse, 1953, dact., 175 f°.

129. Contat (Paul-Louis), Règles spéciales aux baux à ferme, [Paris], Paris, A. Rousseau, 1890,281 p. [8° F 6905]

130. Delacampagne (P.), Faire-valoir direct et fermage dans le Santerre, [Paris], 1948, dact., 212f°. [Cujas, DZ 1948-210]

131. Farines (François), Le Rôle de la comptabilité dans la gestion et le développement del’entreprise agricole, [Montpellier], 1958, dact., IV-236 f°.

132. Godinec (Albert), L’Unité et la continuité de l’exploitation agricole , [Rennes], 1947, dact.133. Jacob (François), Les Usages locaux du Finistère en matière de baux ruraux , [Paris], 1955,

dact., 345 f°. [Cujas, DZ 1955-15]134. Malassis (Louis), Essai sur les structures et les résultats des exploitations agricoles

(Exploitations de grande et de petite superficie), [Paris, 1954, dact., 328 f°], Paris, Impr. nationale, 1958,VI-302 p. [Cujas, 45030 1954-30]

135. Michelet (Suzanne), Le Fonds de terre et l’exploitation agricole, [Nancy], 1943, dac.136. Perrenet (Pierre), Des Formes juridiques de l'exploitation du domaine rural, [Paris], Paris, A.

Rousseau, 1893, 139 p. [8° F 7374]137. Pigeon (Jean), Des Baux à ferme en Brie et spécialement dans le canton de Montereau (Seine-

et-Marne), [Paris], Paris, M. Giard et E. Brière, 1912, 249 p. [8° F 23170]


138. Quillet (M.-Odile), Essai sur les méthodes de gestion des exploitations agricoles, [Paris], 1959,dact., 252 f°. [Cujas, DZ 1959-153]

139. Spinart (André), La Concentration agricole dans le département de l'Oise, [Rennes], Lille,Impr. de L. Danel, 1908, 184 p. [8° F 20933]

Les divers types de baux

Le métayage

140. Andrault (Marc), Des Répercussions des lois sociales dans les rapports entre bailleur etpreneur à métayage, [Poitiers], Niort, Impr. Saint-Denis, 1942, 215 p. [8° F 41582]

141. Aufrère (Paul), Conditions économiques du métayage en Haut-Berry, [Paris], Bourges,Impr. de Vve Tardy-Pigelet et fils, 1923, 115 p. [8° F 29034]

142. Butavand (Albert), Le Métayage, situation actuelle, projet de réforme, [Lyon], Lyon, Impr.de Paquet, 1941, 197 p. [8° F 42195]

143. Desvaux (Georges), Du Métayage, [Paris], Paris, E. Duchemin, 1893, 304 p. [8° F 7750]144. Desvaux (Jean), Le Métayage, formes diverses suivant les provinces, étude juridique et projet

de réforme du statut du métayage de 1939 , [Lyon], Lyon, Impr. commerciale du “Nouvelliste”, 1943, 247p. [8° F 42624]

145. Dubost (Pierre), Le Métayage en Bourbonnais pendant la guerre et son avenir, [Paris], Paris,Jouve, 1920, 222 p. [8° F 27754]

146. Dudez (Jean), Le Métayage, droit actuel et projet de réforme, [Bordeaux], Bordeaux, Impr.de Delmas, 1938, 218 p. [8° F 40235]

147. Durousseau-Dugontier (L.), Evolution du métayage en France, [Poitiers], Tulle, Impr. deCrauffon, 1905, 177 p. [8° F 16418]

148. Fraix de Figon (Pierre de), Le Métayage en Bourbonnais au point de vue économique et social,[Paris], Paris, A. Rousseau, 1911, 227 p. [8° F 22984]

149. Gagnon (Camille), Histoire du métayage en Bourbonnais depuis 1789, [Paris], Paris, Picart,1920, 190 p. [8° F 27975]

150. Laborderie-Boulou (Pierre), Le Métayage, particulièrement en Périgord, [Bordeaux],Bordeaux, Impr. Y. Cadoret, 1905, 208 p. [8° F 18450]

151. Landon Boué de Lapeyrère (Henri), Le Métayage dans le Gers, [Toulouse], 1949, dact.152. Le Marié (Gaston), Le Métayage dans l'arrondissement de Laval, [Caen], Laval, Impr. de L.

Barnéoud, 1909, 189 p. [8° F 20456]153. Legeay (Jacques), La Conversion des métayages en baux à ferme, [Rennes], 1948, dact.154. Lemoine (René), Le Métayage dans le département du Cher, [Paris], Paris, Impr. de L.

Boyer, 1902, 200 p. [8° F 15155]155. Lepée (Louis), Le Métayage en Bourbonnais d’après le statut des baux ruraux, [Paris], 1953,

dact., 211 f°. [Cujas, DZ 1953-39]156. Loré (Maurice), Le Métayage dans le Bas-Armagnac, [Paris], Paris, A. Rousseau, 1912, 150

p. [8° F 23529]157. Pasquier (Isidore-Charles-François), Du Métayage, étudié dans son histoire et ses éléments

juridiques d'après sa pratique dans le Craonnais, [Paris], Angers, Impr. de Lachèse et Dolbeau, 1890, 260p. [8° F 6094]

158. Peyraud (Joseph), Métayers et fermiers généraux de la Basse-Marche, [Paris], Bellac, Impr.de L. Dupanier, 1911, 226 p. [8° F 22529]

159. Rambaud (Benoît), La Question des fermiers généraux en France et à l'étranger (Etuded'économie rurale), [Paris], Paris, A. Pedone, 1913, 355 p. [8° F 24295]

160. Ray (Maurice), Le Fermage général en Bourbonnais, [Dijon], 1951, dact.


161. Seulliet (Fernand), Le Métayage, [Paris], Paris, V. Giard et E. Brière, 1905, 148 p. [8° F16650]

162. Sur (Bernard), Le Contrat de métayage dans le statut des baux ruraux, [Paris], 1956, dact.,304-6 f°. [Cujas, DZ 1956-4]

163. Talamon (Henri), Du Métayage, [Paris], Paris, Impr. de Moquet, 1889, 260 p. [8° F 7166]164. Vernaison (Paul), Le Métayage en France, [Paris], Paris, A. Rousseau, 1902, 189 p. [8° F

15202]165. Vias (Joseph), Du Métayage en droit français et des usages locaux particuliers à

l'arrondissement de Sisteron, [Aix-Marseille], Marseille, Impr. de Barlatier, 1905, 263 p. [8° F 16463]

Le bail emphythéotique

166. Boitet (Marcel), L'Emphythéose et la loi du 25 juin 1902, [Paris], Paris, A. Chevalier-Marescq, 1903, 276 p. [8° F 14991]

167. Descat (Joseph), Essai sur le bail emphythéotique (Loi du 25 juin 1902), [Toulouse],Toulouse, Impr. Saint-Cyprien, 1903, IX-137 p. [8° F 14789]

168. Pointin (Jean), Etude de la loi du 25 juin 1902 relative à l'emphythéose, [Paris], Amiens,Impr. de T. Jeunet, 1904, 173 p. [8° F 15410]

169. Primois (Pierre), Du Bail emphythéotique d'après la loi du 25 juin 1902 (Livre I, titre V duCode rural), [Caen], Caen, Impr. de C. Valin, 1904, XI-270 p. [8° F 15712]

170. Pugnière (Roger), Du Bail emphythéotique, [Paris], Paris, A. Rousseau, 1904, 287 p. [8° F16937]

171. Rainoff, L'Emphythéose (d'après la loi du 25 juin 1902), [Paris], Paris, L. Larose, 1903, 175p. [8° F 16939]

Le bail à complant

172. Berthet (Louis), Le Bail à complant spécialement dans le département de la Loire-Inférieure,[Paris], Paris, A. Pedone, 1914, 160 p. [8° F 25275]

173. Debect (Guy), Du Bail à complant, [Poitiers], La Rochelle, A. Foucher, 1903, 138 p. [8° F16127]

174. Poirier (Alain), L’Evolution du complant en France et particulièrement en Loire-Inférieure,[Rennes], Rennes, Impr. provinciale de l’Ouest, 1940, 468 p. [8° F 42918]

175. Thébaud (Emile), Du Bail à complant, spécialement dans la Loire-Inférieure, [Caen], Caen,1891, 368 p. [Cujas, 45058, 1891 tome 4]

Le colonat partiaire

176. Delaplanche (Marie-Louis-Gilbert), Du Bail à colonat partiaire, droit et résultatséconomiques, [Paris], Paris, A. Rousseau, 1889, 346 p. [8° F 6926]

177. Delpech (Georges), Du Bail à colonage partiaire (Loi du 18 juillet 1889). Les usages suivis enpays toulousain, [Toulouse], Toulouse, Impr. Saint-Cyprien, 1907, X-294 p. [8° F 18153]

178. Delvolvé (Jean-Marie-Louis-Félix), Du Contrat de colonage partiaire, [Toulouse], Moissac,Impr. de J. Fauvé, 1902, VIII-120 p. [8° F 16133]

179. Destouet (Joseph-Jean-Baptiste), Du Bail à colonat partiaire, [Paris], Paris, 1885, C. Lebas,247 p. [8° F 6940]

180. Dufour (Roger), De la Responsabilité du colon partiaire en cas d'incendie, [Toulouse],Toulouse, C. Dirion, 1908, 342 p. [8° F 19944]

181. Feuillet (Jean-Arthur), La Conversion du bail à colonat partiaire en bail à ferme, [Toulouse],1947, dact.


182. Guilbaud (Jacques), Contribution à l’étude économique et sociale du bail à colonat-partiaire.Le métayage dans un canton charentais, [Paris], 1945, dact., 116 f°. [Cujas, DZ 1945-72]

183. Laisné des Hayes (Jean), Etude sur le colonage partiaire, d'après la loi du 18 juillet 1889,[Caen], Caen, Impr. de E. Lanier, 1901, XXIV-253 p. [8° F 13737]

184. Ode (Henri), Le Colonage partiaire en Anjou , [Caen], Angers, Impr. de A. Burdin, 1910,559-149 p. [8° F 21458]

185. Rérolle (Lucien), Le Colonage partiaire en droit romain et en droit français, [Lyon], Lyon,Impr. du "Salut public", 1888, 606 p. [8° F 7131]

186. Salgues (Louis), De la Cessation des baux à ferme et à colonat partiaire, [Toulouse],Toulouse, Impr. coopérative toulousaine, 1908, 178 p. [8° F 19754]

187. Viguier (P.), Du Colonage partiaire dans le Lauraguais, [Paris], Paris, A. Rousseau, 1911,184 p. [8° F 22447]

Le bail à cheptel

188. Boyeldieu (Louis), Du Bail d'animaux, [Paris], Paris, Impr. Bonvalot-Jouve, 1908, 448 p.[8° F 2007]

189. Bozonet (Jean), Des Contrats de cheptel de la Bresse, [Paris], Paris, A. Rousseau, 1911, 308p. [8° F 22355]

190. Jullemier (Michel), Le Droit de cheptel, [Bordeaux], 1952, dact., 309 f°. [Cujas, Y 1043]191. Limoujoux (Louis), La Restitution des cheptels, droit ancien, droit nouveau , [Strasbourg],

Ussel, Impr. de J. Eyboulet, 1948, 145 p. [8° F 44267]192. Pommaret (Pierre), De la Reprise des cheptels en fin de bail, [Poitiers], Limoges, Impr. de

Saumon et Boiron, 1923, 76 p. [8° F 29178]193. Sabatier (Madeleine), L’Attribution des excédents de cheptel en fin de bail (art. 1821 et 1826

du Code civil), [Toulouse], Aurillac, Impr. moderne, 1932, 184 p. [8° F 35973]194. Virlogeux (René), Les Plus-values du cheptel en Bourbonnais, [Paris], Paris, Jouve, 1921,

248 p. [8° F 28040]

Le domaine congéable

195. Bily (Charles), La Situation actuelle économique et juridique du domaine congéable en Basse-Bretagne, [Rennes], Rennes, Impr. provinciale de l’Ouest, s. d. [1932], VII-289 p. [8° F 36009]

196. Lalau-Kéraly (Jean), Etude sur les domaines congéables. Historique et critique des moyensaccordés au domaine de mettre un terme à son contrat, [Paris], Paris, L. Larose et L. Tenin, 1909, 181 p. [8°F 20940]

197. Le Lay (Hervé), Le Domaine congéable sous la Révolution, [Rennes], Rennes, Impr. réunies,1941, 303 p. [8° F 42909]

198. Lesage (Pierre), Etude historique et critique du bail à domaine congéable dans le départementdu Morbihan, [Rennes], Rennes, Impr. provinciale de l’Ouest, s. d. [1932], 194 p. [8° F 36016]

199. Vigneron (Jacques), Etude d'une très ancienne institution bretonne, le bail à domainecongéable, [Bordeaux], Bordeaux, Impr. de Y. Cadoret, 1907, 269 p. [8° F 19172]


Autres types de baux

200. Bertès (Pierre), Le Bail à mi-fruit en viticulture, [Montpellier], Paris, J.-B. Baillière et fils,1932, 88 p. [8° F 35888]

201. Moreau (Geneviève), Etude sur le bordelage en Nivernais, [Paris], 1952, dact., 109 f°.[Cujas, DZ 1952-102]

202. Myard (François), Le Vigneronnage en Beaujolais, [Lyon], Lyon, Impr. réunies, 1907, 337p. [8° F 19540]

203. Ridel (Georges), Du Congédiement dans le bail à convenant , [Paris], Lorient, Impr. de A.Catherine, 1927, 142 p. [8° F 32576]

Vers l’émancipation de l’exploitant

Avant 1942

204. Boutal (Louis), Essai sur l’indemnité de plus-value au fermier sortant , [Paris], Paris, A.Rousseau, 1923, 96 p. [8° F 29061]

205. Croissant (Henri), L’Indemnité de plus-value au fermier sortant, [Paris], Paris, Les éditionsDomat-Montchrestien, 1930, XIII-160 p. [8° F 33899]

206. Duvivier (René), Des Stipulations du paiement du fermage en nature, [Paris], Paris, Libr.Louis Arnette, 1927, 138 p. [8° F 31726]

207. Godchot (Emile), Contribution à l'étude des améliorations désirables à la condition juridiquedu fermier, [Paris], Paris, A. Pedone, 1902, 204 p. [8° F 15146]

208. Hauteville (Guy d’), Un Nouveau régime de fermage. La propriété culturale, [Lyon], Lyon,Bosc frères, M. et L. Riou, 1938, 344 p. [8° F 40298]

209. Hirigoyen (Jean), La Propriété culturale , [Paris], Paris, Presses universitaires, 1930, 168 p.[8° F 33924]

210. Lacoste (Albert), Du Principe de l’indemnité de plus-value au fermier sortant , [Montpellier],Anduze, Impr. du Languedoc, 1938, 181 p. [8° F 40323]

211. Laget (Léon), De Quelques restrictions apportées au droit de propriété en matièred’exploitation agricole, [Montpellier], Montpellier, Impr. de G. Firmin, Montane et Sicardi, 1905, 200 p.[8° F 18453]

212. Lepont (Lucien), La Loi du 8 avril 1933 “autorisant au profit du fermier la réduction des prixdes baux à ferme” dans ses rapports avec les textes du Code civil, [Caen], Caen, A. Olivier, 1933, 188 p. [8°F 36882]

213. Leroux (Marcel), Des Clauses que l’on peut introduire dans un bail à ferme pour se garantircontre les fluctuations de la monnaie, [Paris], Savenay, Impr. de Roumégous, 1928, 121 p. [8° F 32923]

214. Martin (Just), De l'indemnité au fermier sortant pour ses arrière-fumures, [Grenoble],Grenoble, Impr. de Brotel, 1901, 94 p. [8° F 15059]

215. Montagne-Dupic (Mariette), Des Rémunérations autres qu'en argent dans le contrat de bail,spécialement des clauses de paiement en denrées dans les baux à ferme , [Paris], Paris, Les Pressesmodernes, 1928, 131 p. [8° F 32863]

216. Moulière (Léon), De l’Influence de la situation économique moderne sur les modalités depaiement des fermages, [Rennes], Laval, 1929, Impr. de Barnéoud, 214 p. [8° F 33780]

217. Parmentier (M.), Des Obligations du bailleur et du preneur dans le bail à ferme français,[Paris], Paris, A. Rousseau, 1910, 183 p. [8° F 22669]

218. Petit (Fernand), Du Privilège du bailleur d'un fonds rural, [Paris], Saint-Quentin, P.Lebrault, 1907, 203 p. [8° F 19515]

219. Pisier (Henri), Essai sur la révision des baux ruraux, loi du 9 juin 1927 , [Paris], Paris, R.Pichon et R. Durand-Auzias, 1928, 152 p. [4° F 2162]


220. Tanqueray (Alfred), Rapports entre le propriétaire et le fermier sortant, [Rennes], Rennes,Impr. de E. Edoneur, 1925, V-63 p. [8° F 29991]

221. Thébault (Eugène-Pierre), De la Stipulation dans les baux à ferme de fermages en argentproportionnés au cours des denrées alimentaires, [Rennes], Avranches, Impr. du "Nouvelliste", 1927, 157p. [8° F 32528]

Depuis 1942

222. Baille (Pierre), Le Régime de responsabilité locative en matière d’incendie dans le nouveaustatut du fermage. L’article 41 de l’ordonnance du 17 octobre 1945 modifiée. L’article 854 du nouveau Coderural, [Rennes], 1956, dact., X-216 f°. [Cujas, Y 166]

223. Bajeux (Octave), Vers la propriété culturale, le problème du fermage et son évolution, [Lille],Lille, Impr. S. I. L. I. C., 1945, 459 p. [8° F 42821]

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Communautés familiales et exploitation

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dact.

3. La main-d’œuvre agricole

Les salariés agricoles

Condition des salariés et études locales

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275. Cannac (Paul), La Participation des ouvriers aux résultats de l’entreprise agricole en France,[Paris], Paris, Jouve, 1927, 93 p. [8° F 32513]

276. Chassevent (L.), Appel à la main-d'œuvre étrangère pour l'agriculture française, [Paris],Paris, A. Rousseau, 1919, 189 p. [8° F 26986]

277. Depesseville (Armand), Etude générale sur les ouvriers agricoles en Basse-Normandie,Manche, Calvados et Orne, [Rennes], Saint-Lô, Impr. de Basse-Normandie, 1914, 177 p. [8° F 25406]

278. Gervais (Henry), La Rémunération du travail dans la viticulture méridionale , [Paris], Paris,A. Rousseau, 1908, 247 p. [8° F 19014]

279. Joppé (André), Conditions de salaires et de travail des ouvriers agricoles dans le départementdu Nord, [Lille], Lille, C. Robbe, 1909, XII-287 p. [8° F 21532]

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282. Marcé (Joseph de), De la Condition des serviteurs ruraux dans le pays de Redon, [Rennes],Rennes, Plihon et Hommay, 1908, 158 p. [8° F 20030]

283. Mendiharat (Michel), Situation de la main-d’œuvre agricole en Gironde, [Bordeaux], 1949,dact.

284. Monnier (F.), La Main-d'œuvre agricole dans l'arrondissement de Châteaubriant, [Paris],Paris, V. Giard et E. Brière, 1909, 136 p. [8° F 20788]

285. Moquay (Jean), L’Evolution sociale en agriculture, la condition des ouvriers agricoles depuisjuin 1936, [Bordeaux], Niort, Impr. de Saint-Denis, 1939, 195 p. [8° F 40916]

286. Passama (Paul), Condition des ouvriers viticoles dans le Minervois, [Paris], Paris, V. Giardet E. Brière, 1906, 249 p. [8° F 16993]

287. Prats (Raymond), La Dynamique de la main-d’œuvre agricole en France , [Montpellier], 1954,dact., 2 vol.

288. Trémosa (Pierre), Les Ressources en main-d’œuvre de l’Ariège, [Toulouse], 1957, dact., 228-VI f°.


289. Veranneman (Gabriel), Le Salarié agricole, sa condition économique, juridique et sociale,[Paris], 1944, dact., 212 f°. [Cujas, DZ 1944-116]

Syndicalisme et grèves

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291. Darribet (Jacques), Le Gemmeur des forêts en Gascogne et son mouvement syndical, [Paris],1947, dact. [Cujas, DZ 1947-49]

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294. Matillon (R.-E.), Les Syndicats ouvriers dans l'agriculture, [Paris], Paris, Impr. deBonvalot-Jouve, 1908, 342 p. [8° F 19964]

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Protection sociale

Généralités

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303. Chateau (Jean), De la Compétence de l’Organisation internationale du Travail en matière detravail agricole, [Paris], Paris, M. Giard, 1924, 121 p. [8° F 29849]

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Accidents du travail

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Assurances sociales et allocations familiales

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338. Vaysette (Joseph), Les Allocations familiales en agriculture , [Montpellier], 1944, dact.

Retraites ouvrières et paysannes

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341. Hardiviller (R.), La Mutualité et les retraites ouvrières et paysannes, [Paris], Paris, Jouve,1914, 184 p. [8° F 25440]

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345. Lucas (Claude), La Mutualité et les retraites ouvrières et paysannes (Etude de droit comparé,France, Allemagne, Belgique), [Paris], Paris, L. Larose et L. Tenin, 1911, 120 p. [8° F 15495]

346. Malissou (H.), De l'Application par les caisses d'assurances et les organismes d'encaissementde la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes, [Paris], Paris, L. Martinet, 1915, 182 p. [8°F 25306]

347. Pecquet (Léon), Retraites des ouvriers agricoles, [Paris], Paris, A. Pedone, 1902, 160 p. [8° F13953]

348. Perrin (Emile), Etude critique de l'application en Côte-d'Or de la loi sur les retraites ouvrièreset paysannes, [Dijon], Dijon, Impr. de Joard, 1919, XI-92 p. [8° F 26566]

349. Roux (Lucien), Le Fonctionnement des retraites ouvrières et paysannes en France,[Bordeaux], Bordeaux, Impr. de Y. Cadoret, 1919, II-187 p. [8° F 26672]

350. Segogne (Roger de), Des Obligations résultant pour les employeurs de la loi sur les retraitesouvrières et paysannes, [Paris], Paris, A. Rousseau, 1913, 314 p. [8° F 24700]

351. Vignet (Léon), Des Modifications apportées à la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières etpaysannes par la loi du 27 février 1912, [Lyon], Saint-Etienne, Impr. de A. Mulcey, 1912, 109 p. [8° F24457]


Socialisme agraire

352. Berthod (Aimé), P.-J. Proudhon et la propriété. Un socialisme pour les paysans, [Paris], Paris,M. Rivière, 1910, 231 p. [8° R 33938 (7)]

353. Bidard (Jean-Robert), L’Erreur marxiste et l’agriculture française, développement del’agriculture familiale et de l’association professionnelle, [Caen], Caen, Impr. caennaise, 1940, 207 p. [8° F42213]

354. Gerry (Maurice), L’Economie agricole française et la socialisation du sol, [Paris], La Baule,Impr. de G. Baze, 1939, 258 p. [8° F 41269]

355. Klein (Alexandre), Les Théories agraires du collectivisme, [Paris], Paris, V. Giard et E.Brière, 1906, 194 p. [8° F 17725]

356. Pélissonnier (Georges), Etude sur le socialisme agraire en France, [Dijon], Dijon, L. Venot,1902, 230 p. [8° R 18325]

II. Les secteurs d’activité et les productions agricoles (Voir aussi infra : III. Marchés)

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6. Pêche

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Pêche maritime

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IV. L’agriculture et l’environnement national

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Crédit agricole mobilier

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3. L’intervention de l’Etat

L’économie dirigée


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La fiscalité

Généralités

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Impôt foncier

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Taxations

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Divers

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1015. Hodson (Jeremy), L’Opinion des agriculteurs en face des problèmes de modernisation,[Paris], 1950, dact., 145 f°. [Cujas, DZ 1950-121]

1016. Hubert (Jean-Jacques), Les Problèmes de la comptabilité en agriculture, [Paris], 1953, dact.,292 f°. [Cujas, DZ 1953-112]

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1021. Schlœsing (Edouard), Le Financement de la modernisation de l’agriculture, [Paris], 1947,dact., 226 f°. [Cujas, DZ 1947-158]

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1023. Teneur (Jacques), Les Industries agricoles et alimentaires et leur contribution à l’équilibreéconomique de la région du Nord (Nord et Pas-de-Calais), [Lille], 1959, dact., 336 f°.

V. Société rurale

1. La commune rurale

Biens communaux


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1029. Evrard (Henri), Notes historiques sur les biens communaux du canton de Varennes enArgonne, [Paris], Bar-le-Duc, Impr. de Contant-Laguerre, 1912, 335 p. [8° F 23764]

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1032. Herpin (L.), La Propriété et la gestion des communaux de Parilly à la fin de l’Ancien Régime,[Poitiers], Paris, A. Rousseau, 1911, 895 p. [8° F 23654]

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1035. Laur (Francis), Le Plateau du Larzac. Contribution à l’étude de la vie économique de la régionet à l’histoire des biens communaux avant et après la Révolution, [Montpellier], Montpellier, Impr. de laCharité, 1929, 201 p. [8° F 33589]

1036. Le Bras (Jacques), Contribution à l’étude de la situation actuelle des terres vaines et vagues deBretagne, [Rennes], Rennes, Impr. réunies, 1934, 220 p. [8° F 37408]

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1039. Plagnard (Ernest), Les Droits d'usage sur la forêt d'Aubrac et les biens communaux dePrades d'Aubrac (Aveyron), [Montpellier], Montpellier, Impr. coopérative ouvrière, 1910, 303 p. [8° F21583]

1040. Tessier (Jean), La Valeur sociale des biens communaux en France, [Paris], Paris, A. Pédone,1906, 372 p. [8° F 17486]

1041. Vigier (Emmanuel), Du Partage des biens communaux en Auvergne sous l'Ancien Régime etétude sommaire de la question de la Révolution à nos jours, [Paris], Paris, L. Larose et L. Tenin, 1909,140 p. [8° F 18968]

Associations communales et commissions syndicales

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1044. Gassie (Louis), Des Commissions syndicales chargées de l’administration des biens indivisdes communes. Leur fonctionnement dans le département des Hautes-Pyrénées, [Toulouse], Toulouse,Impr. de H. Cléder, 1929, 275 p. [8° F 33782]

1045. Peyrafitte (Jacques), Cauterets et la commission syndicale de la Vallée de Saint-Savin,[Toulouse], Argelès-Gazost, Impr. de L. Toulet, 1908, 214 p. [8° F 19752]

1046. Renard-Payen (Marc), La Défense contre la mer et le déssèchement en Picardie. Les Bas-Champs de la Somme. Etude sur les origines et l’évolution de l’association syndicale formée par leurs proprié-taires avec de nombreuses pièces justificatives inédites, [Paris], Paris, F. Loviton, 1937, 387 p. [8° F 39904]

1047. Sarrailh (Henri), Des Commissions syndicales de la vallée d'Ossau, étude historique etéconomique, [Bordeaux], Bordeaux, Impr. de l'Université, 1912, VII-150 p. [8° F 24001]

Chemins ruraux et prestations

1048. Denoix (Georges), L'Evolution historique de la prestation en nature et la réforme de 1903,[Paris], Paris, Impr. de H. Jouve, 1904, 278 p. [8° F 16798]

1049. Faulquier (Marie-François-Joseph), Etude théorique sur la législation des chemins rurauxavant et depuis la loi du 20 août 1881, [Paris], Paris, E. Thorin, 1888, 431 p. [8° F 5383]

1050. Gaschignard (Joseph), Des Chemins ruraux et d’exploitation. Loi du 20 août 1881, [Caen],Caen, Impr. de C. Valin, 1905, IV-180 p. [8° F 16626]

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1058. Villain (Edouard), La Réforme de l’impôt des prestations, [Paris], Paris, Impr. de Bonvalot-Jouve, 1906, 307 p. [8° F 18571]

Droits d’usage et usages locaux

1059. Dalibert (Maurice), Le Droit normand actuel. Applicabilité et application en droit françaisactuel des règles anciennes du droit privé normand, en dehors du jeu des droits acquis et des manifestationsindividuelles de volonté. Et usages locaux normands, [Caen], Caen, Impr. de H. Delesques, 1917, VIII-280p. [4° F 1731]

1060. Dargent (Raymond), Des Droits de vaine pâture et de parcours, [Paris], Besançon, Impr.de P. Jacquin, 1893, 176 p. [8° F 7441]

1061. Degrully (Paul), Le Droit de glanage, patrimoine des pauvres, [Montpellier], Montpellier,Impr. de Roumégous et Déhan, 1912, 304-CXV-XXXI p. [8° F 23611]

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1063. Lafage (Yves), La Complainte en matière de servitudes discontinues et de droits d’usagesruraux, [Poitiers], Saint-Brieuc, Impr. moderne, 1942, 146 p. [8° F 41595]

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1065. Létrange (Pierre), Des Droits d'usage dans la forêt d'Ardenne, [Paris], Paris, A. Rousseau,1909, 158 p. [8° F 20404]

1066. Raynaud (Etienne-Louis), Les Usages locaux dans la haute vallée de l'Aude (arrondissementde Limoux), [Toulouse], Toulouse, V. Rivière, 1914, 540 p. [8° F 25516]

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Divers

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1069. Arnaud (Emile), Les Gardes champêtres, [Paris], Paris, Jouve, 1925, 155 p. [8° F 30696]1070. Brun (Raymond), Le Budget de Montmarlon. Etude monographique d'une très petite

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2. L’équipement des zones rurales

Artisanat

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Habitat et logement

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Electrification


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1086. Marty (Jean), Un Aspect de l’électrification des campagnes. Exemple d’une commune,[Toulouse], Toulouse, E. Privat, 1936, 143 p. [8° F 39173]

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3. Evolution de la population rurale

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1091. Carré (Eug.), Etudes démographiques du département de la Vienne à partir de 1801,[Poitiers], Nice, J. Ventre, 1912, 112 p. [8° F 23206]

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1094. Dussourd (Jacques), La Dépopulation rurale dans le département de l’Allier, [Paris],Moulins, Impr. du Progrès, 1931, 110 p. [8° F 34947]

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1098. Piganiol (Georges), Le Mouvement de la population dans le département du Gers,[Toulouse], Toulouse, Impr. des frères Douladoure, 1924, VIII-196 p. [8° F 29520]

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1101. Viguier (Henry), Evolution démographique dans le département du Tarn depuis le début duXIXe siècle, [Toulouse], Albi, Impr. des Orphelins-Apprentis, 1950, 2 vol. [4° Lk4 3899]

Exode rural

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1104. Guillou (Jean), Etude d'économie rurale et sociale. L'émigration des campagnes vers les villeset ses conséquences économiques et sociales, [Caen], Paris, A. Rousseau, 1905, X-596 p. [8° F 16465]

1105. Jobert (René), Les Agglomérations urbaines et l'émigration rurale en France au XIXe siècle,[Rennes], Rennes, Impr. de F. Simon, 1905, 147 p. [8° F 16426]

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Migrations temporaires

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1108. Le Bail (Georges), L’Emigration rurale et les migrations temporaires dans le Finistère,[Paris], Paris, M. Giard et E. Brière, 1913, 107 p. [8° F 24887]

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Immigration

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1115. Ungerer (Bernard-François-Théodore), L’Immigration rurale néerlandaise en France,[Strasbourg], 1950, dact.

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1121. Brisset (Louis), Garennes et colombiers, [Paris], Paris, L. Larose, 1902, 232 p. [8° F 15090]1122. Broy (Paul), La Réglementation de la chasse au gibier d'eau, [Lille], Lille, 1920, 106 p.

[Cujas, 45058, 1920 tome 20]


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1127. Delerue (Henri), La Réforme du régime de la chasse en France, [Paris], Rennes, Impr.Edoneur, 1925, 159 p. [8° F 30069]

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1130. Dumolié (Gabriel), Les Délits de chasse, [Bordeaux], Bordeaux, Impr. de Y. Cadoret,1911, 214 p. [8° F 22284]

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5. Divers


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VI. Etudes locales

1. Régions

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2. Départements

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3. Arrondissements et cantons

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4. Communes

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1248. Binet (Jacques), Un Village de l’Ile-de-France : les Ormes-sur-Voulzie, étude de folklorejuridique, [Paris], 1943, dact., 108 f°. [Cujas, DZ 1943 13]

1249. Bouis (André), Un Siècle de vie rurale dans une commune de la garrigue : Saint-Mathieu deTréviers, [Montpellier], 1951, dact.

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1252. Lignot (André), La Commune de Nettancourt (Meuse). Etude monographique, [Paris], Bar-le-Duc, Impr. de Contant-Laguerre, 1913, 164 p. [8° F 24315]

1253. Longuemare (Pierre de), Monographie de la commune de Vendes, [Paris], Paris, A.Rousseau, 1908, 241 p. [8° F 18985]

1254. Neveu (Marcel), Les Iles d'Houat et d'Hœdic, monographie historique, administrative,économique, [Paris], Paris, A. Rousseau, 1903, 73 p. [8° F 14758]


1255. Ollier (Jean-Pierre), Seloncourt. L’évolution économique et démographique d’une communedu pays de Montbéliard, [Paris], 1955, dact., 268 f°. [Cujas, DZ 1955-85]

1256. Pellot (Paul), Etude économique sur Pont-Scorff (Répartition et mise en valeur du sol),[Paris], Paris, Rousseau, 1920, 121 p. [8° F 28022]

1257. Tourette (René), Evolution économique de Saint-Geniez-d’Olt, [Paris], 1947, dact., 230 f°.[Cujas, DZ 1947-169]

1258. Vaury (L.), Etude d’économie rurale sur la commune de Saint-Florent-le-Jeune, étude faite en1913, [Paris], Paris, E. Sagot, 1921, 127 p. [8° F 28011]

5. Monographies d’exploitations

1259. Pisseau (Marcel), L’Œuvre sociale d’un grand propriétaire agricole. Le domaine deMoyenneville, [Paris], Paris, Jouve, 1927, 138 p. [8° F 32482]

1260. Tandeau de Marsac (Paul), Monographie économique d'un domaine rural en Limousin,[Paris], Paris, A. Rousseau, 1903, 249 p. [8° F 14640]


Abric (L.), 929Aillot (Michel), 1116Albert (Georges-François), 1024Alcoufle (Jean), 95Alexandre (Hélène), 573Alhéritière (Camille), 1025Alimanestianu (Constantin C.), 819Allard (Ferdinand), 438Allezais (André-Louis), 439Alméras (Henri), 23Alteroche (Jacques d’), 1172Amédée-Mannheim (Gérard), 597Amelineau (Michel), 24Amic (Joseph), 872Andrault (Marc), 140Anquetil (M.), 1102Antéric (Jean), 938Antitch (Petar), 298Antonelli (Etienne), 377Aragon (Lucien), 1173Arché (Gabriel), 1068Arène (Benoît), 57Arnaud (Emile), 1069Arnaud (Robert), 701Arquiè (Jacques), 750Arthuys de Charnisay (Henry d’), 1089Astié (Jean), 1004Atger (Frédéric), 378Aubin (Edmond), 96Aubouin (Jean), 903Auclair (François), 299Auclair (Henri), 473Auclair (Joseph), 261Auffray (Jacques), 939Aufrère (Paul), 141Augé-Laribé (Michel), 110Authier (Marcel), 300Auvray (Jean), 820Azibert (Raymond), 724Bailac (Jean), 440Baille (Pierre), 222Baillet (Georges-Louis-Edouard), 821Baillière (Roger), 725Bajard (Louis), 339Bajeux (Octave), 223Baldeyrou (Jacques), 789Balin (Marc), 687Balmelle (Bernard), 1212Balmigère (Joseph-Antoine-Jean), 940Barailhé (Jean), 852Barailhé (Paul), 619Baratier (Charles), 474Barbier (Louis), 25Bardet-Deniau, 305Bardi de Fourtou (Charles), 1083Bardon (Louis), 726Baretge (Joseph), 916Baron (Jean), 1174Barre (Henri), 598Barrès (Pierre), 26Barreyre (René), 941Barth (M.-J.), 58Barthelemy (Henry), 1117Bastet (Marcel), 1010

Bastien (P.), 790Baudier (Marcel), 599Baurens (Jacques), 522Baus (Joseph-Mathieu), 379Bazet (Vincent), 917Beaudonnat (Emile), 847Beaujolin (G.), 688Beaurieux (Noèl), 567Béchade (Edmond), 904Béchet (Jean), 869Bécu (François), 272Bedel-Girou de Buzareingues (François), 600Belaman (Robert), 905Belan (Arthur), 1118Belin (Victor-Marius-Evariste), 822Bellanger (Bernard), 1213Belloc de Chamborant (André de), 1175Bénard (Louis), 273Bénazet (Jean), 380Benoit (Etienne), 639Bergé (Pierre), 620Berger de Nomazy (René), 848Bergeret (François-Claude), 224Berget (Adrien), 751Bergon (François), 918Berlemont (Marcel), 1119Bernard (Edouard), 994Bernard (Jacques), 523Bernard (P.-Max), 906Bernard (Philippe), 1214Berniguet (Joseph), 306Bernissant (P.), 1176Bernot (Paul), 524Bertaud (Michel), 27Bertès (Pierre), 200Berthelot (Paul), 514Berthet (Louis), 172Berthod (Aimé), 352Berthon (André), 82Bertin (Gérard), 225Bertin (Maxime), 979Bertin (Michel), 865Bertrand (René), 1247Besset (Gérald), 325Bessière (Jules), 554Bessières (Louis-Henri-Raymond), 359Beudant (Robert-Paul-Amédée-Charles), 111Beyly (Albert), 1215Bezard-Falgas (Guy), 752Bichier (Philippe), 525Bidard (Jean-Robert), 353Bidaud (Jules), 753Bidouet (Eugène), 1216, 1120Bieau (Charles), 1177Bily (Charles), 195Binet (Jacques), 1248Binet (Pierre), 574Binhas (Serge), 226Blanc (Marcel), 262Blanc (René), 754Blanchard (Emile), 274Blanchard (Fernand), 823Blanchoin (Albert), 798Blas (Albert), 28

Index des auteurs


Blas (Alfred), 755Blondel (Claude), 1178Bohin (Jean), 405Boitet (Marcel), 166Bonhoure (René), 112Bonnes (Robert), 381Bonnet (René), 702Boraud (Henri), 907Bories (Pierre), 382Boscary (Roland), 227Boscary (Gabriel), 1217Bost (Jean), 515Bottou (Pierre), 1218Boubès (Charles), 482Boudias (Raymond), 360Bouffet (Jean), 307Bouillon (Socrates), 756Bouis (André), 1249Boulay (Henri), 97Bourceret (Jacques), 887Bourdin (François), 824Bourdiol (Georges), 703Bourdon (M.), 83Bourgain (Jean), 504Boursigot (H.), 29Bouschet de Bernard (Georges), 383Bousquet (Adrien), 621Boutal (Louis), 204Boutaud (Joseph), 1042Bouvier (Arthur), 727Bouzereau (Jeanne), 1080Bouzigues (A.), 301Boyeldieu (Louis), 188Boyer (A.), 361Boyreau (Jean), 406Bozonet (Jean), 189Branchard (Odile), 992Branger (Claude), 475Bras (Yves), 1238Brault (Pierre), 384Bréant (Alphonse), 661Bresson (Jacques de), 575Brest (Marie-Auguste-Joseph), 1026Bret (Jean-Jacques), 757Breuil (François), 662Briand (François), 441Briaud (Jean-Paul), 407Briqueler (Yves), 30Brisset (Louis), 1121Brisson (Georges), 930Brochen (Jean), 31Broust (Henri), 340Broy (Paul), 1122Brun (Maurice), 799Brun (Raymond), 1070Brunel (Elie), 758Brunet (Mireille), 866Buat (Claude), 408Burel (Jacques), 409Burgaud (André), 1179Bussac (Gabriel), 882Butavand (Albert), 142Buttin (Jacques), 1027Cacaret (Alain), 228

Cacaud (Louis), 853Cadalen (Pierre), 1090Cadoret (Pierre), 483Caillard (Charles-François), 1107Cailleux (Marc), 759Caillier (René), 526Calmes (Jean), 601Calmettes (Edmond), 1011Cambazard (Bernard-Etienne), 602Cambiaire (André de), 1012Cambiaire (Jean de), 825Cambon (Paul), 1Campagne (M.), 59Campardou (Jean), 715Cannac (Paul), 275Cantenot (Pierre), 576Capdeville (Robert), 956Caprais (Anne-Marie), 516Caquot-Journel (Geneviève), 1250Caraud (Pierre), 957Carlotti (Jules), 958Caron (André), 32Caron (Paul), 442Carpentier (Gilbert), 959Carré (Eug.), 1091Carré (Honoré), 98Carrel (Jean), 640Carrère (Gaston), 302Carret (J.), 1123Carrié (Jean-Louis), 1110Cassemiche (Paul), 1168Castelnau (Edouard), 760Casteres (Pierre-Bernard-Henri-Marie), 128Caule (Georges), 1124Caulier (Louis-Vital-Abel), 84Caullet (Paul), 1013Cazalet (Jean-Louis), 622Cécillon (Léon), 854Cedras (Jacques), 229Cellier (André), 385Cépède (Michel), 888Cézan (Camille), 919Cézérac (Maurice), 960Chabanon (Jean-Maurice), 950Chabas (Léon), 920Chabaud (Georges), 386Chadenet (Julien), 800Chaffal (Georges), 387Chague (Henri), 263Chaigne (Gilbert), 230Chalande (Thérèse), 33Châle (Jean), 663Chambarière (Georges), 761Chambon (Jean), 1239Champeau (Pierre), 113Chanier (Albert), 603Chapelle (Pierre), 1180Chapon (Pierre), 648Chapron (Marcel), 664Charbonnier (Michel), 641Charlemagne (Georges), 1240Chassagnac (Pierre), 623Chassaigne (A.), 264Chassaigne (Claude), 1092


Chassaing de Boredon (Bernard), 873Chassan (Octave), 8Chassevent (L.), 276Chateau (Jean), 303Chatelain (Henri), 826Chatelain (René), 993Chatelot (Louis), 60Chatenay (Henry), 326Chatin (Paul), 1125Chaudier (Jacqueline), 1241Chauleur (Henri), 476Chausse (Raymond), 995Chausson (Marcel), 1181Chauvin (André), 942Chenebeaux (Rémy-François-Joseph-Antonin), 665Chenevaz (Pierre), 61Chesnelong (Charles), 801Chevallier (André), 802Chezleprêtre (Jacques), 9Chicon (F.), 604Chombart de Lauwe, 1182Cirier (Julien), 1126Clément (A.), 666Clément (Pierre), 1242Clique (Hubert), 762Cocq (Louis), 980Codet (Louis), 827Coevoet (André), 577Cohen (René), 568Coincy (Guy de), 763Cointet (André), 527Coll-Escluse, 764Colonna (Jean), 99Combes (Daniel), 624Contat (Paul-Louis), 129Corbier (Pol de), 290Cordier (Michel), 231Cornudet (Xavier), 517Cosnard (Henri), 555Coste (Antony), 327Cottin (Henri), 2Coudroy (René), 528Couronnat (Paul-Emile-Marie), 505Coursolle (Louis), 443Cousteix (Paul), 232Coyreau des Loges (Madeleine-Marie), 605Crégut (Louis), 529Crétien (Jean), 34Croissant (Henri), 205Cru (Edmond), 642Crublier de Fougères (Jacques), 62Cuny (Henri), 506Cusson (Georges), 716Daire (Pierre), 556Dalibard (René), 484Dalibert (Maurice), 1059Damey (Henri), 803Danré (Roger), 444Dardet (Victor), 1183Dargent (Raymond), 1060Darmaillacq (Léon), 973Darras (Maurice), 388Darribet (Jacques), 291

Dassy (Michel), 114Daubigné (Paul), 362Daucan (Louis), 804Dauphin (Jean), 867Dauré (Albert), 530David (Jean), 908Debect (Guy), 173Debègue (Pierre), 606Debosque (Hubert), 35Decottignies (Gérard), 531Degrully (Paul), 389, 1061Delacampagne (P.), 130Delachenal (Joseph), 828Delagarde (Marc), 1071Delage (Jean-Antoine-Roger-Marie), 1062Delage (Pierre), 36Delahaye (Charles), 445Delaplanche (Marie-Louis-Gilbert), 176Delavallade (Adrien), 805Delépine (Xavier), 233Delerue (Henri), 1127Delettre (Emile), 446Delmas (Gérard), 625Delon (Pierre), 607Delord (Jeanne-Marie), 265Delpech (Georges), 177Delpech (Roger), 1014Delvolvé (Jean-Marie-Louis-Félix), 178Demars (René-Nicolas), 37Denieuil (Marcel), 1072Denoix (Georges), 1048Depesseville (Armand), 277Deramoudt (Gérard), 765Deromas (Paul), 85Déroulède (Robert), 234Deroye (Fernand), 477Deruelle (Jacques), 235Desarnauts (Jean), 308Desbœufs (Jean), 427Desbordes (Robert), 292Descat (Joseph), 167Desigauz (Charles), 766Desjeux (Bernard), 578Desmousseaux de Givré (Félix), 557Désorges (Robert), 1184Desplanques (Charles), 806Desportes (Joseph), 1093Destouches (Jean), 266Destouet (Joseph-Jean-Baptiste), 179Destre (Daniel), 328Desvaux (Georges), 143Desvaux (Jean), 144Devillez (E.), 855Devin (Jacqueline), 115Devinck (René), 807Dexant (Georges), 532Dezaunay (G.), 667Didelon (V.), 931Didion (Louis), 668Diolé (Fernand), 10Doazan (Charles-G.), 86Dol (Maurice), 728Dolez (Marcel), 1043Dollinger (Albert), 791


Domenge-Dusfour (C.), 883Domengeau-Viguerie (Charles-Guillaume),363Domergue (Bernard), 38Donetti (Lucien), 3Doré (Philippe), 792Dorlanne (Dominique), 1185Doucède (Edmond), 829Doucede (Jean), 236Douilhet (Pierre-Adrien-Joseph-René), 830Drancourt (Michel), 1219Driant (Georges), 1128Du Gardin (Guy), 533Dubost (Pierre), 145Duboys-Fresney (Robert), 309Dubreuil (Jacqueline), 1186Dubreuilh (Philippe), 267Duchêne (Marc), 534Ducrot (Louis), 447Dudez (Jean), 146Dufour (Roger), 180Dufrénoy (Pierre), 1129Duhamel (Henri), 704Dumolié (Gabriel), 1130Dunan (René), 689Dunyach (Armand), 558Dupéron (P.), 884Dupla (Jean), 831Duplaix (Paul), 1187Duplantier (Henri), 649Dupont (Jean-Marie), 705Dupuch (Robert-Jean), 808Durand (André), 767Durand (H.), 310Durand (Henri), 1028Durand (J.), 809Durand (Jean-Louis), 832Durieu (André), 87Durousseau-Dugontier (L.), 147Dussert (Joseph), 39Dussourd (Jacques), 1094Dutraive (Gérard), 909Duval (Charles), 507Duval (Michel), 448Duval (Raoul), 961Duvivier (René), 206Dyvrande (Agathe), 63Eccard (Frédéric), 11Edart (Léon), 932Elizalde (Lucien), 1169Encausse (Joseph), 981Eppling (Paul), 410Equer (Maurice), 579Escribe (Paul), 485Espagne (Henri), 729Estadas (Jacques), 626Etling (Jean), 706Eustache (Pierre), 1188Evrard (Henri), 1029Exertier (Pierre), 40Fabre (François-Charles), 580Fabre (Gaston), 428Fagneux (Louis), 833Farines (François), 131

Farne (Jacques), 943Faulquier (Marie-François-Joseph), 1049Favier (Hubert), 1220Fayolle (Maurice), 1073Félice (Pierre de), 1076Féraud (Léon), 768Fergani (Sadi Elie), 41Fericelli (Jean), 889Fernagut (Bernard), 581Fernand-Rousselle, 535Ferran (Georges), 608Ferrand (Claude), 669Ferrand (Jean), 64Ferré (Jean-Louis), 100Ferrière (René-Sébastien-Louis), 429Fertig (Joseph-Aloyse), 237Feuillet (Jean-Arthur), 181Fèvre (Jean), 890Fighiera (Marcel), 65Filhoulaud (Roger), 1030Fix (Albert), 101Flach (Louis), 66Flandin (L.), 1189Fleurquin (Marguerite), 536Fondet (Maurice), 411Fontaine de Resbecq (Robert de), 311Fontanilles (Léopold), 293Forestier (Raymond-Yves), 559Foret (Alfred), 690Forgeot (Jean), 582Forgeot (Pierre), 1131Fortin (Bernard), 116Fortunet (Pierre), 650Fouchier (Charles), 1103Foucque (Albert), 691Fouque (Michel), 1095Fourcade (Arnaud), 1190Fraix de Figon (Pierre de), 148Franck (Victor), 921Froget (Paul), 569Fromont (Pierre), 1084, 1191Frotier de La Messelière (Jacques), 982Frotté (Louis), 449Fustier (Louis), 88Gabolde (Louis), 1132Gabriel (Pierre), 412Gagnon (Camille), 149Galard de Béarn (Jean de), 413Galissot (Emile), 537Gallicher-Lavanne (Louis), 1133Galtier de Laroque (Tancrède-Emilien), 933Galy (Germain), 12Garavel (Joseph), 1251Garnier (André), 983Garnier (E.-J.), 670Garola-Giuglaris (Louis), 42Garrigou (Louis), 43Garrigou-Lagrange (André), 102Gaschignard (Joseph), 1050Gassie (Louis), 1044Gastine (Gérard), 117Gau (Georges), 1221Gaubil (Michel), 414Gaucher (Paul), 1134


Gaudin (Robert), 1077Gautier-Descottes (Léon), 478Gay (Jules), 583Gayat de Wecker (Geneviève), 390Gayraud (Lucien), 834Gayvallet (Prosper), 538Genin (Maurice), 730Genis (Simone), 835Geniteau (Charles), 870Gentil (Joseph), 329Gérard (Paul), 1135Germain (Ferdinand), 89Gerry (Maurice), 354Gervais (Edouard), 984Gervais (Henry), 278Gervais (Misaèl), 769Gibaud (Maurice), 450Gilbert (Aurèle), 962Girard de Vasson (Jacques), 770Girardet (Luc), 1078Giraut (Georges), 1136Giry (Alfred), 1222Godchot (Emile), 207Godinec (Albert), 132Goepfert (René), 996Goret (Joseph), 731Goreux (Louis-M.), 560Gorrichon (Georges), 1085Gouguenheim (André), 4Goulet (Charles), 486Goulier (Lucien), 570Gourssies (Jean), 391Gouyon (Antoine-Jean), 118Gouzy (Jean), 891Grandcolas (Henri), 451Grandmaison (Robert de), 1074Granier (Jean-Henri-Louis), 67Granier (Marcel), 1192Gravas (Joseph), 874Grégoire (Jules), 103Gremillon (G.), 479Grenier (Simone), 584Grignon (Pierre), 1075Grimal (Raoul), 1031Grossetête (J.-M.), 487Gueffier (André), 488Guépin (G.), 364Guérillon (Raymond), 910Guérin (Maurice), 304Guezille (Francis), 985Guichet (Maurice), 1005Guihaire (Albert), 1193Guilbaud (Jacques), 182Guilhem (Henri-Louis), 415Guillemain (Eugène), 1096Guillemain (Raymond), 312Guillet de La Brosse (Jean-Bernard), 238Guillot (Jean), 875Guillou (Jean), 1104Guyot de La Hardrouyère (Frédéric-Edmond), 539Hardiviller (R.), 341Hardtmeyer (Marcel), 627Hauteville (Guy d’), 208

Hébert (Georges), 692Héliot (Maurice), 452Herail (Pierre), 810Hérault (Marcel), 1137Herbin (René), 922Hériard (Pierre), 1051Hérouville de Ricouart (Hubert d’), 357Herpin (L.), 1032Hervé de Penhoat (Yves), 239Hervet (Gilbert), 453Hesse (Alex.-A.), 693Himely (Jacques), 365Hirigoyen (Dominique), 1194Hirigoyen (Jean), 209Hirschauer (Louis), 518Hodez (Roger), 911Hodson (Jeremy), 1015Holstein (Colette), 240Horveno (Clair), 540Hostalery (René), 856Houdart (Gabriel), 119Hourcade (Jean), 793Hubert (Jean-Jacques), 1016Hubert (L.-Lucien), 963Hubert (Victor), 1138Hue (Louis), 944Humbert (Marcel), 44Hunault (Alex), 986Hussein (Loutfi), 68Imbert (Pierre), 585Jacob (François), 133Jacquemont (Albin), 330Jactat (Emond), 45Jallut (Maurice), 771Jamault (Adolphe), 1139Jamet (Robert), 342Janelle (Jean), 732Jannin (Georges), 366Janot (Maurice), 241Japiot (Pierre), 1033Jaudon (Pierre), 934Jaurand (Marie), 242Jeanneney (Jules-Emile), 836Jevain (Philippe-Henri), 1140Jobert (René), 1105Joblin (Ferdinand), 104Joffard (R.), 987Join-Lambert (Christian), 609Joire (Jean), 105Jolinon (J.), 876Joppé (André), 279Josselin (Pierre), 500Joubert (Henri), 857Jouve (Pierre), 1195Julien (Edmond), 733Julien-Laferrière (Paul-Edmond-Charles),120Jullemier (Michel), 190Jullien (Yves), 268Kanapa (Claudine), 243Kappler (Jean), 313Katz (Emile), 1052Kenler (Lucien), 561Kerangal (Charles de), 858


Kettenmeyer (André), 331Kientzi (Armand), 1034Klein (Alexandre), 355Kologlu, 694Kraeutler (Antony), 1141La Brière (Maurice Martin de), 772La Dure (Louis de), 13La Fuye (Maurice de), 988La Mache (Pierre-Louis-Marie), 997Labarrière (Jean), 367Labat (Camille), 454Labat (Pierre), 734Labiche (Pierre), 1142Laborderie-Boulou (Pierre), 150Laclavière (Bernard), 651Lacombe (Emmanuel), 541Lacoste (Albert), 210Lacoste-Lareymondie (Pierre de), 314Lafage (Yves), 1063Laffitte (Jean), 46Lafforgue (G.), 923Lafforgue (Marcel), 892Lafon de Lageneste (Paul), 332Lafond (Henri), 893Lafont (Ernest), 1196Lagarde (François), 1064Laget (Léon), 211Lagoutte (Jules), 811Laisné des Hayes (Jean), 183Lalau-Kéraly (Jean), 196Lallier (Henri), 859Lamarque (Paul), 542Lambert (Jacques), 244Lamor (Henry), 586Lamoureux (Lucien), 735Lamouroux (A.), 1197Lamy (A.), 671Lamy (Jean-Claude), 245Lamy (Lucien), 343Landon Boué de Lapeyrère (Henri), 151Langlois (Jean), 587Lapergue (Jacques), 736Larcher (P.-L.), 717Lasserre (R.), 430Latil (Marc-Aurèle), 894Latouche (Louis), 519Laur (Francis), 1035Lauras (Michel), 333Lauriac (Jacques), 652Lavabre (Bertrand), 489Laval (Henri), 773Laverne (Jacques), 1143Lavigne (Paul), 246Le Bail (Georges), 1108Le Balle (Yves), 1170Le Bourhis (Francis), 280Le Bras (Jacques), 1036Le Clercq (Charles), 501Le Courtois (Georges), 707Le Gall (Théodore), 490Le Guen (Alain), 1223Le Guen (Henri-Pierre-Edouard-Marie), 672Le Lay (Hervé), 197Le Marié (Gaston), 152

Le Métais (Bernard), 610Le Moal (J.), 695Le Monies de Sagazan (Raymond), 1243Le Saout (Jean-Pierre), 774Lebail (Albert), 1224Lèbe (Jacques), 47Leblond (Paul), 562Lechevallier (Hippolyte), 5Lecourtier (Pierre), 1144Ledoux (Arthur), 737Leduc (Pierre), 90Lefebvre (Gaston), 775Lefeuvre (Pierre), 1037Lefèvre (François), 455Legeay (Jacques), 153Legent-Fournes (Pierre), 392Léguillette (H.), 989Léguillon (Hervé), 860Lemaitre (Madeleine), 1171Lemoine (René), 154Lémonon (Eugène), 1145Lepargneur (Georges), 924Lepée (Louis), 155Lepont (Lucien), 212Léris (Pierre), 849Leroux (Marcel), 213Leroux (Olivier), 247Leroux de la Roche (Pierre), 1006Leroy (Bernard), 1017Lesage (Pierre), 198Lesbre (Jacques), 1198Lesrel (Maurice), 964Lesueur (Emile), 738Letarouilly (A.), 344Létourville (Henri Rosset de), 1053Letouzé (Jean), 491Létrange (Pierre), 1065Lévy (Georges), 492Lheureux (Lucien), 739Lignot (André), 1252Limbourg (Hubert), 643Limoujoux (Louis), 191Linon (G.), 990Liotard (Jean), 708Lombard (Henri), 416Lombard (Paul), 812Lomet (R.), 877Longuemare (Pierre de), 1253Lorach (Marcel), 456Loré (Maurice), 156Louguet (Sadi), 368Louis (Robert), 106Louit (Paul), 740Louvel (Albert), 813Loze (Axel), 457Loze de Plaisance (Bernard de), 1146Lucas (Claude), 345Lucas (Louis-Marie), 776Lucius (Thierry), 563Lugand (Joseph), 965Luquet (Omer), 1199Lys (Jean), 628Macquart (Lucien), 951Madelin (Jules), 458


Madier (Joseph), 14Madre (André), 459Madre (B.), 460Maes (Raoul), 281Mage (Paul), 1147Magimel-Pelonnier (Claude), 952Magnes (Bernard), 1200Maignial (Pierre), 673Mainguet (A.), 925Mairesse (Maurice), 1201Malassis (Louis), 134Maleki (Khalil), 895Malinvaud (Maurice), 696Malissou (H.), 346Mallet (Louis), 1148Mallet (Robert), 974Mandeville (Léonce), 777Mandron (André), 850Manussohn (Boris), 461Marcé (Joseph de), 282Marceille (Georges), 508Marcel-Rémond (G.), 1111Marcenac (Jean), 1225Marchal (P.), 814Marchegay (Albert), 121Marcillaud de Goursac, 709Marcorelles (Robert), 1244Marcy (Jeanne), 912Maret (Marcel), 896Marfaing (Norbert), 926Marie d’Avigneau (André), 653Marin (André), 741Marlio (Georges), 654Martin (Henriette), 334Martin (Henry), 69Martin (Jean), 70Martin (Just), 214Martin (Pierre-V.), 462Martinon (Antoine), 15Marty (Jean), 1086Massé (Jean), 935Massier (Raoul), 543Masson (André), 991Masson (Jean), 417Mathieu (P.), 369Mathieu (Pierre), 122Matillon (R.-E.), 294Maudet (Félicien), 393Mauger (Michel-Marie-André), 370Maujoüan du Gasset (Joseph), 418Maurer (Marius), 371Mauriac (Raymond), 91Maurin (Jean), 394Maury (Georges), 419Maury (Marc), 837Maussion (René), 1081Maxence (Fernand), 878May (G.-L.-V.), 48Maynard (Gabriel), 778Mazarguil (Jacques), 248Mazauric (Jean), 544Ménabréa (Henri), 92Ménasseyre (Robert), 588Mendiharat (Michel), 283

Merchier (Louis), 315Mercier-Valenton, 1038Merveilleux du Vignaux (Ch.), 674Meunier (Albert), 742Meynard (Paul), 644Meyrueis (Roger), 395Michel (Augustin), 1007Michel (Jean), 743, 1202Michel (Paul), 1149Michelet (Suzanne), 135Milhau (J.), 629Millet (Henry), 1203Millot (Raoul), 16Milot (François), 463Miot (Louis), 744Miramont (Alexandre-Emile-Paul), 1018Mitout (Baptiste), 480Moity (Bernard), 1204Molle (Marcel), 838Mondiet (Georges-Jean-Baptiste-André), 464Monier de Saint-Estève (H.), 431Monjou (Fernand), 879Monnier (F.), 284Montagne (Roger), 1019Montagne (Victor), 545Montagne-Dupic (Mariette), 215Montariol (René), 710Montaudon (Albert), 123Montegut (Emilie), 432Monti-Rossi (Etienne de), 1226Moquay (Jean), 285Morand (Maurice-Emile), 433Moras (Adrien), 571Morat (Henri), 71Moreau (Geneviève), 201Moreau (Michel), 249Morel (Emmanuel), 465Morel (Léopold), 396Morel (Louis), 466Morel (Paul-Marie), 611Morin (Jean), 975Morisson de la Bassetière (H.), 655Moroni (Paul), 675Mosnier (M.), 998Mottini (Eugène-Jean), 966Moulas (Pierre), 718Moulière (Léon), 216Moulis (Richard), 546Moureau (Marceau), 779Mouret (Pierre), 897Mourgues (Félix), 839Mouzin-Lizys (Roger), 1150Moyat (Lucien), 1151Muglioni (François), 630Mugnier (Marcel), 631Murat (André), 547Mussault (M.), 612Muteau (Henri), 1227Myard (François), 202Nafziger (Georges), 1152Nativelle (André), 107Nau (Louis), 467Naudin (Achille), 372Neau (Maurice), 420


Neveu (Marcel), 1254Nicolas (A.), 373Nicolas (Henri), 250Nicolas (Marcel), 397Nigay (Marcel), 967Nihoux (Jean), 468Nollevalle (Jean), 421Noly (Pierre-J.), 589Normand (André), 590Noséda (André), 434Noyer (Léon), 936Nuville (Louis), 316Ochier (Hilaire), 17Ode (Henri), 184Ollier, 317Ollier (Jean-Pierre), 1255Osmont (Adolphe), 72Ostermeyer (Paul), 493Ozanam (Jacques), 999Pagès (G.), 945Pagès (J.), 93Paillié (Marcel), 469Paisant (Rieul), 676Papault (André), 1112Parent (François-Xavier), 677Paris (Edgar), 697Paris (H.), 1087Parisot (Daniel), 318Parmentier (M.), 217Pasquier (Isidore-Charles-François), 157Passama (Paul), 286Passaquay (Jean), 1153Passelac (Christian), 1205Patarin (Marguerite), 868Payen (Joseph), 548Pébeyre (Léon-Marc-Henri), 1154Pech de Laclause (Jacques), 422Pecou (Jean), 946Pecquet (Léon), 347Pélissier (Henri), 861Pélissonnier (Georges), 356Pellet (André), 251Pelletier (François), 252Pelletier (M.-J.), 1097Pellot (Paul), 1256Péneau (A.), 1155Pennober (Etienne), 840Périer de Féral (Guy), 613Pernot (Michel), 953Pérotin (René), 494Perraudeau (Pierre-François-Marie-Joseph),335Perreau (Pierre), 678Perrenet (Pierre), 136Perrens (Fernand), 679Perrier (Louis), 520Perrin (Emile), 348Perrin (Suzanne), 495Perrin (Tony), 711Perrot (Paul), 815Perségol (Georges), 898Pétier (René), 73Petit (Antoine), 780Petit (Fernand), 218

Petit (Gérard), 253Pettex-Sabarot (Maurice), 954Peyrafitte (Jacques), 1045Peyraud (Joseph), 158Peyre (Germaine), 1000Peyré (Jacques), 871Peyre (Raymond), 591Peyret (Henry), 1113Peytral (Paul), 1054Pezard (Gontran), 49Philippe (Jean), 254Pianta (Georges), 255Piard (Paul), 794Piat (François-Auguste), 1156Piault (Jacques), 976Picaud (Ernest), 435Picaud (Léon), 50Pichaud (C.), 319Picquenot (Paul), 899Pierard (Jean), 795Pierret (Georges), 1008Piganiol (Georges), 1098Pigeon (Jean), 137Pillet (Louis), 256Pinatel (Joseph), 51Pineau (J.), 900Pisier (Henri), 219Pisseau (Marcel), 1259Plagnard (Ernest), 1039Planchard (Pierre), 968Platiau (Albert), 901Pointin (Jean), 168Poirier (Alain), 174Pommaret (Pierre), 192Pons (Odette), 358Pons (Pierre), 1157Porteu de La Morandière (François), 841Potel (Albert), 509Poudenx (André), 1228Pougny (Georges), 74Poujade (Jean), 510Poulain (Andrée-Angèle-Louise), 269Pouret (François), 977Pouriau (Adrien), 398Poutier (Gustave de), 1055Prats (Raymond), 287Primois (Pierre), 169Privat (Louis Fourton), 680Prost (Albert), 1114Prugnaud (Louis), 745Prunet (Pierre), 781Pugnière (Roger), 170Puzenat (Claude), 1001Quentin (Maurice), 481Quiers (Francis), 1229Quillet (M.-Odile), 138Radel (Pierre), 124Rafalli (Robert), 902Ragon (Henri), 52Railhac (Pierre), 632Rainoff, 171Ralison (Rakotovo), 295Rambaud (André), 257Rambaud (Benoît), 159


Ravenel (Paul), 816Ray (Maurice), 160Raynal (Emile), 423Raynal (Paul), 399Raynaud (Etienne-Louis), 1066Regnaud (Robert), 592Regnauld (Jean), 969Regnault (Jean), 549Reiller (Jean), 1230Reisenthel (Maurice), 502Rémond (Robert), 75Remy (Henri), 970Renard-Payen (Marc), 1046Rérolle (Lucien), 185Retru (Jean), 125Rey (Marcel), 126Reynier (Maurice), 698Richard (André), 913Richard (Eugène), 633Riche (Charles-Emile), 927Riché (Michel), 6Richer (Jean), 374Ridel (Georges), 203Rigaud (J.), 1245Rinckenberger (Walter), 550Riou (René), 1206Riveron (Charles), 400Rives (Louis), 1231Rivière (Pierre), 681Robert (Philippe), 1232Robert (Samuel), 76Robin (Paul), 746Robinet (Pierre-Marie), 258Robitaille (Pierre), 18Roblin (L.-H.), 296Rocaryes (Raymond), 634Rochart (Pierre), 782Rocheron (André), 1088Rodolphe-Rousseau (Jacques), 971Roger (Henry), 1233Roger (Jean), 53Rollet (Henri), 719Romanet (René), 699Romeuf (Louis de), 682Roque (Jean), 401Roquelaure (Jacques de), 402Roqueplo (Paul), 1099Rouanet de Vigne Lavit (André), 635Roubert (André), 19Rouchon-Mazerat (Edmond), 880Rouganne (Edmond), 656Rouget (Georges), 1158Rougier (Michel), 914Rouher (Pierre), 862Rouillon-Rouilleau (Gérald), 614Rouleau (Albert), 783Roumegoux (Paul), 297Rouquette (Pierre), 375Roussarie (Elie), 683Rousse (Fernand), 336Rousseau (Gabriel), 885Rousseau (Pierre), 20Rousselet (Marcel), 21Roussy (Michel), 1234

Rouveroux (Pierre), 720Roux (Jeanne), 1207Roux (Lucien), 349Roux (Pierre), 436Roy (Georges), 1056Rullière (Gilbert), 1020Russery (Jean), 657Sabadie (Jean), 403Sabatié-Garat (Paul), 551Sabatier (Georges), 784Sabatier (Madeleine), 193Saboulin (Louis de), 77Sagot (André), 320Sahonet (Pierre), 721Saint-Antonin (R.), 658Saint-Macary (Jacques), 1106Saint-Steban (Pierre de), 978Salavert (Jean), 636Salers (Raymond), 645Salgues (Louis), 186Salleron (L.), 796Sallet (Léon), 747Salmon (Jean), 564Salvador (Paul), 470Sarrailh (Henri), 1047Sarrat (J.), 646Sarraustre de Menthière (Elie), 321Saumade (Gérard), 647Sauvageot (René-Marie-Florence), 785Sauvaigo (Paul), 1235Savary (Robert), 817Schachman (Osias G.), 593Schaeffer (Maurice), 1159Schlacther (Henry), 496Schlœsing (Edouard), 1021Schmerber (Jean-Marie), 108Schmidlin (Claude), 259Schmitt (Paul), 54Schoen (Albert), 565Sebaux (André), 497Sedillon (Lucien), 786Ségalat (Antoine), 1057Séganville (Louis de), 928Segogne (Roger de), 350Seignolle (Paul), 615Séjourné (Henry), 842Sentagnes (François), 972Seraine (Roger), 1160Serant (Jacques), 498Serre (Louis), 78Serrey (Albert), 684Seulesco (Georges), 594Seulliet (Fernand), 161Sevelinge (Jean-Baptiste de), 337Sidawy (Yves), 886Simonin (Paul), 55Sirol (Jean), 595Sirol (Pierre), 1161Sorel (Lucien), 1009Sourdat (Jean), 863Spenlinhauer (Jean-Jacques), 22Spinart (André), 139Stal (Raymond), 572Stirn (Alexandre), 616


Supau (Roger), 955Sur (Bernard), 162Susplucas (Paul), 947Sylvestre (Joseph), 748Systermans (Yves), 1208Taboureau (Henri), 722Talamon (Henri), 163Tandeau de Marsac (Paul), 1260Tanqueray (Alfred), 220Tardy (Léon), 712Taton (Georges), 787Taulera (Jean), 1022Tellier (Guillaume), 376Teneur (Jacques), 1023Tessier (Jean), 1040Tesson (Paul), 270Teulière (Clément), 127Thébaud (Emile), 175Thébault (Eugène-Pierre), 221Thévenot (Henri), 322Thil (Gilbert), 552Thomas (Alain), 1209Thouroude (André), 7Thuriet (Gabriel), 685Tiengou des Royeries (André), 1079Tissot (Michel), 797Toledano (Eliette), 260Toubeau (Maxime), 948Touillon (G.), 843Tourette (René), 1257Tournan (Henri), 617Touzery (Jean), 618Touzet (Henri), 713Trani (Nicolas), 1109Trapenard (Camille), 1067Treillet (Jean), 915Trémosa (Pierre), 288Trescoigt (Pierre), 1210Tribillac (Lucien-Paul-Marius-Martial), 79Tricoche (Louis), 437Tripard (Charles-Joseph-Henri), 471Triquéra (Paul), 472Trocheris (Georges), 851Truphème (Louis), 659Tryon-Montalembert (René de), 1246Tual (Henry), 1162Tual (Isaac), 511Tudez (Maurice), 424Turpault (Henri), 1163Ungerer (Bernard-François-Théodore), 1115Vaché (Rémy), 503Valatx (Ludovic), 1100Van Cauwenberghe (Paul), 323Vandervyncky (Eugène), 109Vanheeckhoet (Maurice-Pierre), 521Vannoz (Léon), 324Varin d’Ainvelle (Bernard), 553Vassal (Albert), 844Vattier (Joseph), 80Vaury (L.), 1258Vayre (Jules), 881Vaysette (Joseph), 338Veaux (André), 845Veranneman (Gabriel), 289

Vercoustre (Jean), 723Verdelot (Pierre), 81Verdier (Joseph), 864Verdini (Robert), 94Verdreau (Pierre), 749Verignon (Yves), 271Vérin (Léon), 949Vernaison (Paul), 164Vernier (Pierre), 637Véro (Max-Louis-Paul), 512Verzier (Jean-Joseph), 1164Veule (Guy de), 425Vezin (Ch.), 1236Viant (Jacques), 1082Vias (Joseph), 165Vidal (Pierre-Armand-Auguste), 714Videlaine (David), 788Videment (Eugène), 1002Vié (Gustave), 404Viel (André), 1165Vigier (Emmanuel), 1041Vigneron (Jacques), 199Vignet (Léon), 351Vigo (André), 1237Vigouroux (Camille), 660Vigouroux (Jean), 426Viguerie (Joseph), 686Viguier (Henry), 1101Viguier (P.), 187Villain (Edouard), 1058Villeneuve (Jean-Pierre-André), 56Villers (Xavier de), 499Villiers (Pierre), 700Vimont (Georges), 1166Vincent (Maurice-André), 566Virlogeux (René), 194Viroulaud (Joseph), 937Volck (A.), 638Wang (Lieu-tseng), 596Warein (Eugène), 818Wauthier (Louis), 1167Wendling-Lemaire (Monique), 1211Yordanovitch (Borislav), 846Ziller (André), 1003Zoete (Robert), 513


Abornements, 96Absentéisme (des propriétaires), 126Accaparement, 956Accidents du travail, 299, 300, 301, 302, 304,305, 306, 307, 308, 309, 310, 311, 312, 313, 314,315, 316, 317, 318, 319, 320, 321, 322, 323, 324Actions possessoires, 119Admission temporaire, 569, 661, 664, 665,667, 673, 676Agronomie, 1189Alcools, 394, 407, 420, 425, 903, 909, 916, 917,918, 919, 920, 921, 922, 923, 924, 925, 926, 927,928, 941, 943, 964, 1173, 1209Aliments du bétail, 651, 1013Allocations familiales, 325, 326, 331, 337,338Amélioration des terres, 1014Aménagement du territoire, 1008Animaux malfaisants, 979, 982, 983, 986,988, 991Apiculture, 537, 546Appellations d'origine, 412, 903, 904, 905,906, 907, 908, 909, 910, 911, 912, 913, 914, 915Artisanat, 1076, 1077, 1078, 1079Association communale, 1042, 1043, 1044,1046, 1047, 1074Associations agricoles, 471, 725, 730, 731,742Assurance agricole, 723, 798, 799, 800, 801,802, 803, 804, 805, 806, 807, 808, 809, 810, 811,812, 813, 814, 815, 816, 817, 818Assurance bétail, 803, 804, 808, 816, 817Assurance grêle, 808, 810Assurance incendie, 222, 250, 799, 812, 815Assurances sociales, 325, 326, 327, 328, 329,330, 331, 332, 333, 334, 335, 336, 337, 338, 342,345, 347Attribution préférentielle, 42, 263, 271Autoconsommation, 1012Bail à convenant, 203Bail emphythéotique, 166, 167, 168, 169,170, 171Baux, 128, 129, 133, 137, 140, 159, 162, 166,167, 168, 169, 170, 171, 172, 173, 174, 175, 176,177, 178, 179, 180, 181, 182, 183, 184, 185, 186,187, 188, 189, 192, 193, 194, 195, 196, 197, 198,199, 201, 202, 203, 204, 205, 206, 207, 212, 213,214, 215, 216, 217, 218, 219, 220, 221, 224, 226,230, 231, 232, 233, 235, 240, 241, 242, 244, 245,247, 248, 250, 251, 252, 254, 255, 260, 1158,1169Bénéfices agricoles (impôt), 882, 887, 890,892, 893, 895, 896, 897, 898, 899, 900, 901Beurre, 766, 787, 949Bien de famille, 25, 28, 30, 56, 57, 58, 59, 60,61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68, 69, 70, 71, 72, 73,74, 75, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84, 85, 86,87, 88, 89, 91, 92, 93, 301Biens communaux, 1024, 1025, 1026, 1027,1028, 1029, 1030, 1031, 1032, 1033, 1034, 1035,1036, 1037, 1038, 1039, 1040, 1041, 1044, 1045,1047, 1193

Biens nationaux, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 1024Bimétallisme, 670Blanquette de Limoux, 415Blé, 357, 358, 567, 569, 570, 571, 572, 573, 574,575, 576, 577, 578, 579, 580, 581, 582, 583, 584,586, 587, 588, 589, 590, 591, 592, 593, 594, 595,596, 661, 663, 664, 665, 666, 667, 668, 671, 672,673, 676, 686Bois blanc, 450Bordelage, 201Bouilleurs de cru, 929, 930, 931, 932, 933,934, 935, 936, 937Bourdigues, 495Bourses de commerce, 554, 561Braconnage, 1147Bûcherons, 290, 296Cadastre, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18,19, 20, 21, 22, 874, 875, 876, 877, 878, 879, 881Caisses Durand, 832, 845Caisses régionales, 828Canne à sucre, 527Capacité commerciale (syndicats), 726, 733,741, 747Chalutage à vapeur, 494Chambres d'agriculture, 715, 717, 718, 719,720, 721, 792Chasse, 988, 1117, 1118, 1119, 1120, 1121,1122, 1123, 1124, 1125, 1126, 1127, 1128, 1129,1130, 1132, 1133, 1134, 1135, 1136, 1138, 1139,1140, 1141, 1142, 1143, 1144, 1146, 1147, 1148,1149, 1150, 1151, 1152, 1153, 1154, 1155, 1156,1157, 1158, 1159, 1161, 1162, 1163, 1164, 1165,1166, 1167Chasse à courre, 1125Châtaignier, 529Chemins ruraux, 1048, 1049, 1050, 1051,1052, 1053, 1054, 1055, 1056, 1057, 1058Cheptel, 190, 191Cheptel (bail), 188, 189, 192, 193, 194Cidre, 534, 552Code rural, 1073Colombiers, 1121Colonat partiaire, 176, 177, 178, 179, 180,181, 182, 183, 184, 185, 186, 187Colonies, 122, 527, 687, 691, 1176, 1181, 1183,1209Comices agricoles, 717, 718, 720, 721, 722Commerce des bois, 654Commissions syndicales, 1044, 1045, 1046,1047Communalisation de la chasse, 0, 1140,1148, 1164, 1167Communautés de famille, 261, 262, 264, 268,269Commune rurale, 1070, 1071, 1072, 1074Complainte, 1063Complant (Bail à), 172, 173, 174, 175Comptabilité agricole, 131, 138, 1016Concentration agraire, 139Conchyliculture, 489Confédération générale des vignerons, 724Congédiement, 203Congés payés, 285Conserveries de poisson, 653

Index thématique


Contrats de mariage, 53Contribution foncière, 20Coopération, 423, 432, 589, 594, 723, 735,749, 750, 751, 752, 753, 754, 755, 756, 757, 758,759, 760, 761, 762, 763, 764, 766, 767, 768, 769,770, 771, 772, 773, 774, 775, 776, 777, 778, 779,780, 781, 782, 783, 784, 786, 787, 788, 790, 819,957, 971, 1085Corporatisme, 516, 789, 791, 792, 793, 794,795, 796, 797Courtiers en vin, 625Crédit agricole, 0, 723, 749, 790, 819, 820,821, 822, 823, 824, 825, 826, 827, 828, 829, 830,831, 832, 833, 834, 835, 836, 837, 838, 839, 840,841, 842, 843, 844, 845, 846Crédit foncier, 847, 848, 849, 850, 851Crédit forestier, 841Crédit hypothécaire, 9, 831Crédit mutuel maritime, 840Criminalité, 1130, 1168Crise agricole, 398, 571, 681, 682, 685, 824,858, 865Crise des subsistances, 886Déboisement, 445Dette communale, 849Domaine congéable, 195, 196, 197, 198, 199Dommages agricoles, 808, 966, 981, 985Droit d'aînesse, 52Droits d'usage, 448, 464, 1036, 1039, 1061,1062, 1063, 1065Eaux et forêts, 477Economie, 267, 677, 868, 888, 894, 1010, 1011,1012, 1017, 1018, 1020, 1021, 1022Economie dirigée, 396, 565, 573, 574, 579,584, 590, 865, 866, 867Elagage, 1169Electrification, 1083, 1084, 1085, 1086, 1087,1088Elevage, 372, 599, 607, 725Elevage bovin, 368, 989Elevage chevalin, 362, 363, 365Elevage laitier, 359, 360, 361, 364, 369, 370,373, 374, 376, 601, 603, 606, 608, 610, 611, 616,753, 766, 778, 785, 1236Elevage ovin, 366, 367, 375, 600, 605, 612, 618Emigration en Amérique, 1089Emigration vers les villes, 1091, 1092, 1093,1094, 1095, 1096, 1097, 1098, 1099, 1100, 1101,1102, 1103, 1104, 1105, 1106, 1107, 1108, 1109Engrais, 658, 659, 940, 994, 996Enseignement agricole, 992, 993Etangs, 473, 474, 475, 478, 481Exploitation agricole, 33, 38, 40, 47, 113, 130,131, 132, 134, 135, 136, 138, 139, 211, 224, 263,266, 270, 271, 426Exploitation familiale, 270Exploitation forestière, 443, 447, 451, 453,459Exportation, 557, 563Exportation des vins, 631, 634Famille rurale, 265Fauconnerie, 988Femmes, 1171Femmes de cultivateur mobilisé, 968

Fermage, 130, 136, 137, 153, 204, 205, 206,207, 208, 209, 210, 211, 213, 215, 216, 217, 220,221, 222, 225, 227, 228, 229, 231, 234, 236, 237,238, 239, 240, 242, 243, 246, 249, 253, 255, 256,257, 258, 259, 260Fermage en nature, 206, 213, 215, 216, 221Fermier sortant, 205, 210, 220, 227, 239, 242,243, 260Fermiers généraux, 158, 159, 160Finances communales, 1070, 1072Fiscalité, 14, 20, 120, 468, 526, 692, 740, 752,788, 869, 870, 871, 872, 873, 874, 875, 876, 877,878, 879, 880, 881, 882, 885, 887, 890, 891, 892,893, 896, 897, 898, 899, 900, 901, 902, 919, 924Foie gras, 522Foires, marchés, 566Fonds forestier, 441Forêts, 290, 291, 292, 296, 297, 438, 439, 440,441, 442, 443, 444, 445, 446, 447, 448, 449, 450,451, 452, 453, 454, 455, 456, 457, 458, 459, 460,461, 462, 463, 464, 465, 466, 467, 468, 469, 470,471, 472, 648, 649, 650, 654, 655, 656, 657, 660,763, 1039, 1062, 1065, 1190Fraudes, 383, 391, 938, 939, 940, 941, 942, 943,944, 945, 946, 947, 948, 949Fromage, 359, 361, 376, 618, 915Fruitières, 364, 785Fruits, 428, 431, 432, 434, 437, 639, 644, 758Fruits confits, 434Garance, 545Garde champêtre, 1068, 1069Garennes, 1121, 1131, 1160Gibier, 1118Gibier (dommages), 1116, 1137, 1145, 1160Gibier (propriété), 1143Gibier (Protection), 1150, 1163Glanage, 1061Grande propriété, 110, 1259Grèves, 295

Guerre de 1914-1918, 145, 276, 613, 882, 898,956, 958, 959, 960, 961, 962, 963, 964, 965, 966,967, 968, 969, 970, 971, 972Guerre de 1939-1945, 100, 582, 597, 866, 973,975, 977, 978Haras, 363, 365Herbes marines, 1002Héritier-associé, 54Horticulture, 530, 536, 545Houblon, 550Immigration, 1110, 1111, 1112, 1114, 1115Importations, 643Impôt foncier, 120, 872, 873, 874, 875, 876,877, 878, 879, 880, 881Incendie de forêts, 465Indemnité (fermier sortant), 208, 209Indemnité de plus-value, 204, 205, 210, 227,239, 242, 243Industrie agricole, 1023Industrie alimentaire, 1023Industrie laitière, 359, 361, 364, 369, 370,371, 373, 376, 606, 608, 611, 618, 787Irrigation, 1000, 1189, 1192, 1198, 1202, 1205Laines, 600, 612


Laiteries, 723Limitation des plantations de vigne, 390Lin, 525Livres fonciers, 10, 11, 20, 21, 22Logement, 957, 1080, 1081, 1082Louveterie, 979, 986Luttes de classes, 295Machinisme, 494, 517, 518, 997, 999, 1001,1003, 1015Madragues, 495Maire, 1075Maladies contagieuses, 980, 984, 989, 990Marais, 475, 528, 1043, 1046, 1179, 1206Marais salants, 523, 540Marché commun, 560, 662, 677, 701Marché de la viande, 597, 598, 599, 602, 604,607, 609, 613, 614, 615, 617, 684, 708Marché des fruits et légumes, 427, 428, 431,432, 433, 434, 435, 436, 437, 639, 640, 641, 642,643, 644, 645, 647, 708, 758, 768, 780Marché des laines, 600, 612Marché du blé, 357, 568, 569, 570, 571, 572,573, 574, 575, 576, 577, 578, 579, 580, 581, 582,583, 584, 585, 586, 587, 588, 589, 590, 591, 592,593, 594, 595, 596, 661, 664, 666, 668, 671, 672,673, 674, 676, 683, 686, 756, 883, 884, 886, 967Marché du bois, 439, 456, 648, 650, 655, 656,657, 660Marché du lait, 601, 603, 610, 616, 708Marché du poisson, 521, 652Marché du vin, 385, 389, 408, 619, 620, 621,622, 623, 625, 626, 627, 628, 630, 631, 632, 633,635, 636, 637, 680, 885, 943, 944, 947Marché militaire, 702, 704, 711, 712, 714Marché ovin, 605Marchés, 371, 555, 557, 562, 565, 585, 612,646, 651, 654, 658, 670, 689, 694, 695, 697, 699,701, 976, 1022Marchés à terme, 554Maréchal-ferrant, 1077Margarine, 949Marins pêcheurs, 492, 504, 505, 506, 507,509, 511, 512, 513Mélasses, 1013Métayage, 0, 136, 141, 142, 143, 144, 145, 146,147, 148, 149, 150, 151, 152, 153, 154, 155, 156,157, 158, 160, 161, 162, 163, 164, 165, 182, 194,246, 253, 255, 258Meunerie, 950, 951, 952, 953, 954, 955Migrations rurales, 1090Migrations temporaires, 1107, 1108Ministère de l'Agriculture, 716Motoculture, 995, 997, 998, 999, 1001, 1003,1015Mutualité, 341, 345, 735, 749, 798, 800, 801,802, 803, 804, 805, 806, 807, 809, 812, 813, 815,817, 818, 825, 826, 834, 835Mutualité sociale agricole, 329O. I. T., 298, 303Office du blé, 573, 574, 575, 579, 584, 590Office international du vin, 632Office national du vin, 385Oléagineux, 532Oranger, 543

Ostréiculture, 482, 485, 489Parcours (droit de), 1060Partage d'ascendants, 35, 50, 55, 69Partage en nature, 34, 51Participation aux bénéfices, 275, 281Pâturage (Droit de), 1064Paysages naturels, 1004, 1005, 1006, 1007,1009Pêche (droit de), 1129Pêche à la morue, 491Pêche fluviale, 473, 475, 476, 477, 479, 480Pêche maritime, 483, 484, 485, 486, 487, 488,490, 491, 492, 493, 494, 495, 496, 497, 498, 499,500, 501, 502, 503, 504, 505, 506, 507, 509, 511,512, 513, 514, 515, 516, 517, 518, 519, 520, 521Permis de chasse, 1134, 1154Permis de pêche, 476Petite propriété, 50, 57, 58, 60, 61, 62, 63, 64,65, 66, 67, 68, 70, 71, 72, 73, 74, 77, 78, 79, 80,81, 82, 83, 84, 85, 86, 87, 88, 89, 90, 91, 92, 93,94, 99, 110, 300, 301Petits Oiseaux (Chasse), 1124Pluri-activité, 1170Polders, 539Police de la chasse, 1126, 1130, 1147, 1161Police de la pêche, 514Police rurale, 1068, 1069, 1075Pommes de terre, 646

Population, 1089, 1090, 1091, 1092, 1093,1094, 1095, 1097, 1098, 1099, 1100, 1101, 1103,1106, 1108, 1109, 1111, 1114, 1244Port de pêche, 500, 501, 502, 503Préemption (droit de), 226, 231, 240, 241,247, 248, 254, 257Préfet, 1075Prestations en nature, 1048, 1049, 1050, 1051,1052, 1054, 1056, 1057, 1058Primeurs, 427, 430, 431, 433, 435Privilège du bailleur, 218Prix agricoles, 549, 556, 558, 559, 560, 564,565, 573, 574, 575, 576, 577, 578, 579, 586, 587,588, 590, 591, 592, 595, 602, 609, 629, 661, 667,671, 678, 679, 686, 706, 865, 962Prix du blé, 567Profession agricole, 1019Propriété culturale, 208, 209, 223Propriété des étrangers, 115Propriété foncière, 10, 11, 13, 14, 18, 19, 22,39, 43, 55, 95, 96, 97, 99, 101, 102, 103, 104,106, 107, 108, 109, 110, 111, 112, 114, 115, 116,117, 118, 119, 121, 122, 123, 124, 125, 127, 139,211, 223, 224, 232, 238, 354, 847, 872, 874, 875,876, 877, 878, 879, 880, 881, 1055Propriété forestière, 458, 469Propriété paysanne, 121Protectionnisme, 569, 571, 572, 661, 663, 664,665, 666, 667, 668, 670, 671, 672, 673, 674, 675,676, 678, 679, 680, 683, 684, 686, 689, 695, 697,699Prud'hommes agricoles, 299, 300, 302, 304Prud'hommes-pêcheurs, 505, 508, 510Publicité foncière, 15, 18, 21


Raiffeisénisme, 833Raisin de table, 429, 437, 647Ravitaillement, 562, 708, 866, 967, 970, 973,1022Réassurance, 800Reboisement, 440, 457, 470Reconstruction, 524, 957, 959, 963, 978Reconstruction (coopératives), 971Réduction du fermage, 212Régime dotal, 53Réglementation du travail, 298, 303Remembrement, 95, 96, 97, 98, 99, 100, 101,102, 103, 104, 105, 106, 107, 108, 109, 124Renables, 239Repos hebdomadaire, 285, 299, 300, 302, 304Représentation agricole, 715, 716, 717, 718,719, 720, 721Reprise (droit de), 230, 233, 235, 237, 247Réquisitions allemandes, 960Résiniers, 291, 292, 297, 456, 649, 763Restauration, 682Retour à la terre, 974, 976Retraites ouvrières, 300, 301, 302, 304, 339,340, 341, 342, 343, 344, 345, 346, 347, 348, 349,350, 351Revenu agricole, 889, 894Révision des baux, 212, 219Révolution, 1, 2, 3, 5, 6, 7, 111, 197, 883, 884,886, 1024, 1033Rhums, 1209Risque professionnel, 305, 307, 308, 309,310, 311, 312, 313, 314, 315, 316, 317, 318, 319,320, 322, 323, 324Riziculture, 553Salaire différé, 41, 44Salaires agricoles, 0, 279, 406Salariés agricoles, 272, 273, 274, 275, 276,277, 278, 279, 280, 281, 282, 283, 284, 285, 286,287, 288, 289, 293, 294, 295, 298, 299, 300, 301,302, 303, 304, 305, 306, 307, 308, 309, 310, 311,312, 313, 314, 315, 316, 317, 318, 319, 320, 321,322, 323, 324, 339, 342, 347, 965, 969, 1111,1112, 1113, 1259Salariés étrangers, 274, 276, 965, 969, 1111,1112, 1113Salariés italiens, 1111, 1113Sardines, 483, 488, 490, 493, 498, 499Sériciculture, 533, 541, 544, 548Socialisme agraire, 127, 295, 352, 353, 354,355, 356Sociétés d'agriculture, 717, 720, 721Substances vénéneuses, 987Successions, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31,32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44,45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 59,60, 64, 69, 266Sucrage, 379, 391Sucre, 524, 527, 531, 535, 549, 551, 687, 688,689, 690, 691, 692, 693, 695, 696, 697, 698, 699,700, 743, 827, 970, 1013Syndicats agricoles, 353, 383, 395, 423, 581,717, 718, 720, 721, 723, 725, 726, 727, 728, 729,730, 731, 732, 733, 734, 735, 736, 737, 738, 739,

740, 741, 742, 744, 745, 746, 747, 748, 768, 790,794, 814Syndicats de producteurs, 736Syndicats ouvriers, 290, 291, 292, 293, 294,296, 297Tabac, 526, 538, 542, 547Taxation, 577, 578, 588, 595, 865, 882, 883,956, 961, 967Terres abandonnées, 972, 975, 978Transhumance, 367, 375Transports agricoles, 703, 706, 707, 709Travaux agricoles, 727Tribunaux paritaires des baux, 244, 245, 252Tuberculose bovine, 710, 980, 984, 990Usages locaux, 133, 165, 1059, 1063, 1066Vaine pâture, 1036, 1060, 1064, 1067Valeur de la propriété, 123Vendanges, 402Vices rhédibitoires, 705, 710, 713Vigneronnage, 200, 202Viticulture, 200, 202, 278, 286, 377, 378, 379,380, 381, 382, 383, 384, 385, 386, 387, 388, 389,390, 391, 392, 393, 394, 395, 396, 397, 398, 399,400, 401, 402, 403, 404, 405, 406, 407, 408, 409,410, 411, 412, 413, 414, 415, 416, 417, 418, 419,420, 421, 422, 423, 424, 425, 426, 429, 620, 621,622, 624, 626, 629, 630, 634, 635, 638, 680, 703,724, 732, 739, 749, 750, 751, 757, 762, 765, 769,777, 779, 795, 885, 904, 905, 906, 907, 908, 910,911, 912, 913, 914, 923, 938, 939, 942, 944, 946,947, 1173, 1207Warrants, 852, 853, 854, 855, 856, 857, 858,859, 860, 861, 862, 863, 864,


Afrique du Nord, 399Agde, 1245Agenais, 54Aiguebelle, 1239Ain, 189, 474, 1196Aisne, 157, 413, 531, 795, 1219Algérie, 624, 638, 996Allier, 145, 148, 149, 155, 160, 194, 261, 735,1094Alpes, 768, 1188Alpes (Basses-), 165, 375, 438Alpes (Hautes-), 1184Alpes-Maritimes, 3, 367, 438, 465, 536, 543,768, 1235Alsace, 410, 545, 550Alsace-Lorraine, 11, 21, 28, 101, 317, 848,1034, 1148, 1152Anjou, 184, 268, 1186Antibes, 536Antilles, 122, 527, 687, 1176, 1183, 1209Apcher, 1172Apt, 434Aquitaine, 1090Arcachon, 482, 494Ardennes, 732, 742, 963, 1065, 1250Ardentes, 1240Argonne, 1029Ariège, 246, 288, 1225Arles, 375Armagnac, 420, 1173Armagnac (Bas-), 156Aube, 412, 413, 421, 637, 739, 794, 795, 911,1191, 1220Auch, 128Aude, 187, 286, 415, 750, 760, 777, 779, 1066Auvergne, 264, 360, 1041, 1067, 1187, 1195Auvergne (Basse), 656Aveyron, 359, 361, 376, 618, 1035, 1039, 1217,1257Bas-Champs, 1046Basque (Pays), 59, 1028, 1089, 1106Béarn, 1028, 1089, 1106Beaujolais, 202, 409Beaune, 411Bergerac, 419Berry, 1240Berry (Bas-), 1216Berry (Haut-), 141Béziers, 1Bigorre, 52Bordeaux, 542, 619, 623, 636, 904, 913, 943Bouches-du-Rhône, 375, 426, 438, 465, 478,505, 553, 568, 583, 652, 768, 1202Boulogne-sur-Mer, 501, 502, 504Bourbonnais, 145, 148, 149, 155, 160, 194,735Bourgogne, 631, 654, 749, 762Bresse, 189, 749Bretagne, 199, 239, 448, 483, 488, 490, 493,498, 499, 525, 840, 1036, 1037, 1090, 1179,1182, 1233

Bretagne (Basse), 195Briançonnais, 1184Brie, 137Brière, 1193, 1208Brignac, 1260Brive, 1180Calvados, 277, 370, 374, 1095, 1253Camargue, 426, 478, 553Cambrésis, 1204Campan, 1199Cancale, 497Cantal, 264, 360, 1041, 1067, 1172, 1187, 1195,1229, 1238Cauterets, 1045Caylar, 1244Cèze, 416Chalosse, 1210Champagne, 412, 413, 421, 637, 732, 739, 794,795, 911Charente, 182, 407, 420, 425, 628, 766, 772,903, 907, 925, 943Charente-Inférieure, 450, 485, 500, 503, 753,766, 772, 925, 943Charny, 1246Châteaubriant, 284Cher, 141, 154, 296Clermont-Ferrand, 125Cognac, 407, 420, 425, 628, 903, 907Collioure, 508, 510Comminges, 1174Corbières, 422Cornouaille, 280Corrèze, 53, 118, 262, 886, 1030, 1175, 1180Corse, 1109, 1226Côte-d'Or, 2, 348, 411, 631, 654, 749, 1227Côtes-du-Nord, 239, 484, 1093, 1223Craonnais, 157Creuse, 36, 113, 123, 262, 1025, 1030, 1175Dauphiné, 1251Djebel-Onk, 996Dombes, 474Dordogne, 54, 150, 290, 419, 1232Doubs, 471, 749, 1114, 1255Dunkerque, 818Eure, 374, 775, 1171Eure-et-Loir, 774, 867, 1200Evreux, 775Finistère, 133, 195, 239, 280, 433, 435, 483,488, 490, 493, 498, 499, 1108, 1224, 1233Flandre, 731Florac, 1177Franche-Comté, 471, 749, 785, 1114Gard, 375, 426, 750, 760, 777, 1234, 1242Garonne (Haute-), 7, 177, 187, 1111, 1174Garonne (pays de la), 432, 1182Gascogne, 291, 462, 1111, 1113, 1185, 1190,1194Gers, 128, 151, 156, 420, 1098, 1111, 1113,1173Gironde, 283, 406, 417, 482, 494, 542, 619,623, 636, 904, 913, 1062, 1207

Index géographique


Guadeloupe, 527, 1209Guérande, 540Haguenau, 545Hazebrouck, 818Hérault, 1, 286, 375, 424, 426, 622, 750, 760,777, 839, 883, 1035, 1244, 1245, 1247, 1249Hoedic, 1254Houat, 1254Ile-de-France, 1248Ille-et-Vilaine, 282, 497Indre, 273, 1096, 1216, 1240Indre-et-Loire, 1032Is-sur-Tille, 2Isère, 1251Islande, 484, 487, 492Joigny, 1168Juillac, 118Jura, 369, 471, 749, 1070, 1114La Rochelle, 500, 503La Souterraine, 123Labastide-Saint-Pierre, 1086Lamarche, 1241Landes, 291, 292, 297, 439, 454, 462, 464, 468,1113, 1185, 1190, 1194, 1210, 1228Languedoc, 489, 1192, 1198, 1205Languedoc (Bas-), 375, 426, 750Larzac, 1035Lauraguais, 187Laval, 152Léon, 433Lézignan, 779Limoges, 1030Limousin, 0, 53, 118, 262, 265, 290, 1175,1260Limousin (Bas), 1180Limoux, 415, 1066Loir-et-Cher, 1178, 1201, 1203, 1213Loire, 408Loire (Haute-), 656Loire-Atlantique, 172, 174, 175, 284, 418,483, 488, 490, 493, 498, 499, 540, 1097, 1193,1208, 1243Lorraine, 106, 405, 1084, 1170Lot, 54Lot-et-Garonne, 54, 428, 432, 1111Lozère, 23, 1099, 1172, 1177, 1212, 1218Maine, 1008Maine-et-Loire, 184, 268, 1186, 1258Manche, 5, 277, 374, 1095, 1236Marais Poitevin, 450Marche, 36, 158Marne, 413, 421, 637, 732, 739, 794, 795, 911Marseille, 510, 568, 583, 652Marvejols, 1099Massif central, 1197Mayenne, 49, 152, 268, 1008Méditerranée, 498, 505, 508, 510Médoc, 1207Mende, 1099Meurthe-et-Moselle, 106Meuse, 106, 759, 1029, 1252Midi, 278, 395, 414, 620, 639, 777, 923Minervois, 286Moissac, 429

Montbéliard, 1255Montereau, 137Montmarlon, 1070Montpellier, 424, 883Morbihan, 195, 198, 483, 488, 490, 493, 498,499, 1254, 1256Morette, 1251Moselle, 1170Moyenneville, 1259Narbonnais, 779Nettancourt, 1252Neubourg, 775Nice, 3, 367Nièvre, 201, 261, 296, 368, 372Nivernais, 201, 368Nord, 279, 612, 723, 729, 731, 818, 1023, 1043,1204Normandie, 29, 374, 534, 1059Normandie (Basse-), 277, 1095Océanie, 112Oise, 139, 1259Ormes-sur-Voulzie, 1248Orne, 49, 277, 374, 1095, 1200Ossau, 1047Ouest, 753Paimpol, 484Parilly, 1032Paris, 633, 644, 645, 689, 708Pas-de-Calais, 272, 501, 502, 504, 738, 1023Pays d'Othe, 1191Perche, 1200Périgord, 54, 150Picardie, 1046Plibou, 1072Plougastel-Daoulas, 435Poitiers, 6, 977Poitou, 766, 772Poitou (Bas-), 1206Pont-Scorff, 1256Prades d'Aubrac, 1039Provence, 375, 438, 495, 768, 958, 1024Puy-de-Dôme, 125, 264, 656, 1041, 1092, 1187Pyrénées, 457Pyrénées (Hautes-), 52, 1044, 1045, 1199Pyrénées-Atlantiques, 59, 1028, 1047, 1089,1106Pyrénées-Orientales, 422, 423, 427, 508, 530,760, 777, 1231, 1237Quercy, 54Redon, 282Région parisienne, 371, 549Réunion, 691Revel, 7Rhin (Bas-), 545, 1211Rhône, 202, 409, 416, 1202Rhône (Bas-), 1192, 1198, 1205Rhône (vallée), 416, 758, 1189, 1192Rians, 1024Roquefort, 361, 376, 618Roscoff, 435Roubaix-Tourcoing, 612Roumois, 1171Roussillon, 423, 530Royères, 1260


Saint-Florent-le-Jeune, 1258Saint-Flour, 1238Saint-Geniez-d’Olt, 1257Saint-Gildas-des-Bois, 1243Saint-Jean-de-Luz, 498Saint-Lô, 5Saint-Mathieu de Tréviers, 1249Saint-Pol-de-Léon, 435Saint-Pons, 1Saint-Savin, 1045Salavès, 1242Santerre, 130Saône (Haute-), 471, 749, 1114Saône-et-Loire, 631, 654Sarthe, 49, 1008, 1200Sauve, 1242Savoie, 19, 373, 1027, 1239Savoie (Haute-), 364Seine-et-Marne, 137, 1214, 1248Seine-Inférieure, 374Seloncourt, 1255Sète, 510, 622Sèvres (Deux-), 450, 753, 778, 1072, 1206Sisteron, 165Sologne, 1178, 1201, 1203Somme, 130, 481, 959, 1046Sud-Est, 465Sud-Ouest, 428, 522, 765, 773, 1111, 1124Talafeix, 113Talmont, 475Tarentaise, 1027Tarn, 187, 358, 760, 1100, 1101, 1221Tarn-et-Garonne, 54, 428, 429, 430, 432,1086, 1111Terre-Neuve, 487, 492Teste-de-Buch, 1062Toulousain (pays), 177Vaccarès, 478Val de Villé, 1211Vallée de l'Allier, 125Valromey, 1196Var, 438, 465, 505, 760, 768, 777, 1024Varennes, 1029Vaucluse, 431, 434, 438, 768, 1085, 1202,1222, 1230Vendée, 450, 475, 483, 488, 490, 493, 498, 499,753, 1179, 1206Vendes, 1253Vienne, 6, 977, 1091Vienne (Haute-), 53, 158, 262, 265, 290, 1030,1215, 1260Vosges, 106, 1241Vouziers, 1250Yonne, 631, 654, 884, 1168, 1191, 1246,

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BIBLIOGRAPHIE DES THÈSES DE DROIT PORTANT … · Les références sans cote doivent être consultées dans ... livres fonciers dans un pays régi par le Code civil, [Paris], Paris,