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Biens et services écosystémiquesDANS LA PLANIFICATION POUR LE DÉVELOPPEMENT
Cette présentation a été préparée dans le cadre de la publication « Biens et services écosystémiques dans la planification pour le développement: Un guide de bonnes pratiques ». Le
SCBD approuve l'utilisation et la modification de ces documents de présentation à des fins non commerciales. En cas de modification du document de présentation, les crédits photographiques
doivent être maintenus.
Dans cette présentation, vous êtes invités à naviguer librement à travers quelques unes des
principales composantes de la planification politique et financière. Ces composantes
mettent en évidence la prise en compte des biens et services écosystémiques (BSE) dans le
contexte du développement.
NOTE AU LECTEUR
Par définition, les biens et services écosystémiques représentent pour l’homme les
avantages découlant naturellement du bon fonctionnement des systèmes écologiques.
Source: Costanza et. al., 1997
Veuillez choisir la navigation linéaire ou la navigation
systémique…
PLAN LINÉAIRE PLAN SYSTÉMIQUE
PLANCONCEPTS ENVIRONNEMENTAUX
Démystifier le jargon environnemental Biens et services écosystémiques pour le développement
PLANIFICATION POUR LE DEVELOPPEMENT Gouvernance et vision environnementales Identification et évaluation des BSE Planification intégrée et inclusive des BSE
PLANIFICATION FINANCIÈRE ET BUDGETAIRE Éléments de planification financière et budgétaire Réforme fiscale écologique Architecture de mécanismes financier novateurs Cadre de dépenses à moyen terme
PLANIFICATION ADAPTIVE ET RENFORCEMENT DES CONNAISSANCES Sensibilisation et développement des capacités Suivi des politique et budget Leçons tirées et partage des connaissances
RESSOURCES Références Lectures additionnelles
Assurer une gouvernance et
une vision environnementale
Assurer une gouvernance et
une vision environnementale
Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
Etablir un suivi des
résultats, bâtir et
partager les connaissances
Etablir un suivi des
résultats, bâtir et
partager les connaissances
Identifier et évaluer les biens
et services offerts par les écosystèmes
Identifier et évaluer les biens
et services offerts par les écosystèmes
BSE, modèle systémique pour planification politique et financière
Mécanismes financiers novateurs
Réforme fiscale écologique
Cadre de dépenses à
moyen termePlanification
décentraliséePlanification décentralisée
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Plans sectoriaux
Plans sectoriaux
Intégrés Démystifier le jargon
environmental
BSE et Développement/
Pauvreté/ Désastres
Plus d’infos
Cliquer sur la sélection désirée
?
Lectures
Questions sur la planification politique
?
Faits
?
Questions sur la planification financière
?Bénéfices
? Bénéfices
?Défis?Bénéfices
Études de cas
?
BSE informations générales
Assurer une gouvernance et
une vision environnementale
Assurer une gouvernance et
une vision environnementale
Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
Etablir un suivi des
résultats, bâtir et
partager les connaissances
Etablir un suivi des
résultats, bâtir et
partager les connaissances
Identifier et évaluer les biens
et services offerts par les écosystèmes
Identifier et évaluer les biens
et services offerts par les écosystèmes
Planification décentraliséePlanification décentralisée
Aménagement du Territoire
Aménagement du Territoire
Plans sectoriaux
Plans sectoriaux
Intégrés Démystifier le jargon
environmental
BSE et Développement/
Pauvreté/ Désastres
Mécanismes financiers novateurs
Réforme fiscale écologique
Cadre de dépenses à
moyen terme
Assurer une gouvernance et
une vision environnementale
Assurer une gouvernance et
une vision environnementale
Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
Etablir un suivi des
résultats, bâtir et
partager les connaissances
Etablir un suivi des
résultats, bâtir et
partager les connaissances
Identifier et évaluer les biens
et services offerts par les écosystèmes
Identifier et évaluer les biens
et services offerts par les écosystèmes
BSE, modèle systémique pour planification politique
et financière
Planification décentralisée
Planification décentralisée
Aménagement du Territoire
Aménagement du Territoire
Plans sectoriaux
Plans sectoriaux
Intégrés Démystifier le jargon
environmental
BSE et Développement/
Pauvreté/ Désastres
Plus d'infos
Mécanismes financiers novateurs
Réforme fiscale écologique
Cadre de dépenses à
moyen terme
i
Le jargon environnemental peut être complexe. Il peut donc engendrer des idées avec des répercussions sur la planification, comme :
L’environnement est coûteux et peut ralentir le développement; L’environnement est un thème secondaire par rapport aux
priorités socio-économiques; L’environnement offre que des avantages monétaires limités; L’environnement ne traite que d’espèces charismatiques,
d’arbres… Il est difficile de trancher clairement et scientifiquement sur les
questions relatives à l'environnement; Il est possible d'atténuer les dommages environnementaux au
moyen de technologies existantes; Certains problèmes environnementaux requièrent des solutions
trop compliquées.
Environnement et croyances courantes
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE
Dém
ystifier le jargon environmental
RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 1/12
i Démystifier le jargon environnemental?Pourquoi faut-il démystifier? Pour combler le fossé entre le langage scientifique et celui lié
à la planification politique et financière; Pour réduire les dimensions qui entravent l'intégration
effective de l’environnement dans les modèles de planification;
Pour changer la vision voulant que l’environnement ne soit qu’une série de problèmes à traiter et devenir pro-actif!
Comment démystifier? En vulgarisant le langage technique; En se focalisant sur les bénéfices environnementaux et
non sur les problèmes.Qui viser? Les dimensions environnementales sont de la
responsabilité de tous les secteurs.
Dém
ystifier le jargon environmental
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 2/12
i La biodiversité et les écosystèmes
La diversité biologique (biodiversité) est la variabilité des organismes vivants de toute origine y compris, entre autres, les écosystèmes terrestres, marins et autres écosystèmes aquatiques et les complexes écologiques dont ils font partie;
Chaque écosystème contient des relations complexes entre les organismes vivants (biodiversité) et la matière non vivante ainsi que les conditions météorologiques qui les touchent.
Ecosystems (Eco:du grec oîkos signifiant «habitat»).
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ystifier le jargon environmental
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 3/12
i Êtres humains biodiversité et écosystèmes
Les services écosystémiques contribuent au développement
Le développement a un impact sur les services écosystémiques
Source: WRI 2008
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ystifier le jargo
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 4/12
i Vision courante sur biodiversité et écosystèmes
Les êtres humains font partie de la biodiversité. Ils interagissent directement avec tous ses éléments à différentes échelles
géographiques et temporelles.
Les écosystèmes fournissent des services vitaux pour les besoins de l‘être humain et du développement. Ils se maintiennent dans un état d'équilibre dynamique, auquel le développement peut provoquer de
graves dommages.
Faux Vrai
Croyances communes Situation réelle
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ystifier le jargon environmental
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 5/12
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50% des zones humides du monde ont été perdues au cours du siècle passé;
80% des prairies souffrent de la dégradation des sols; 20% des terres arides sont en danger de devenir des déserts; Les forêts tropicales diminuent d’environ 5% par décennie. 3 milliards de
tonnes de CO2 s’ajoutent donc chaque année à l'atmosphère en plus des pertes importantes de biodiversité;
90% de toutes les espèces de grands poissons ont disparu des océans dans le dernier demi-siècle;
Le nombre d’espèces dans les eaux intérieures a diminué de 50%; Les espèces marines et terrestres ont diminué d'environ 30%; 23% des mammifères et 25% de conifères sont menacés d'extinction; 12% des espèces d'oiseaux menacés d'extinction; 32% des amphibiens sont menacés d'extinction; Les émissions atmosphériques actuelles de CO2 équivalent à près de
400% des émissions de 1950.
Impacts sur la biodiversité et les écosystèmes
Source: JLG 2007 / SCBD 2006/ World Bank 2008/Worm, Lotze and Myers 2003
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ystifier le jargon environmental
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 6/12
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i Biodiversité et biens et services écosystémiques (BSE)
Les écosystèmes fournissent les BSE vitaux aux besoins individuels et socio-économiques des humains;
Ces BSE existent en général sous forme groupée; …peuvent être tangibles (eau, bois, aliments) ou
intangibles (culturels, spirituels, régulation du climat…); …peuvent être renouvelables ou aussi s'épuiser; Les écosystèmes sont interconnectés. Ils peuvent donc
être touchés positivement ou négativement par les transformations ou l’usage des BSE des écosystèmes avoisinants;
…il faut faire usage des BSE d’une façon responsable afin d’assurer la disponibilité des BSE connexes;
…il faut assurer une bonne gestion des BSE car ceux-ci peuvent générallement s'effondrer sans préavis.
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ystifier le jargon environmental
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 7/12
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20 à 120 millions de personnes vivent dans les zones touchées par la désertification;
1,3 milliards d'êtres humains vivent des ressources agro-forestières;
La santé de 70% de la population mondiale dépend de plantes médicinales;
Plus de 3 milliards de personnes dépendent de la biodiversité marine et côtière pour leur subsistance;
60 millions d'autochtones sont presque entièrement tributaires des forêts;
350 millions de personnes dépendent des forêts pour un degré élevé de subsistance et de revenus;
Environ 33% de la planète est sujete à un stress hydrique allant de modéré à sévère.
Dépendance relative à la biodiversité et aux écosystèmes Pour plus de faits
Source: JLG 2007 / SCBD 2006/ World Bank 2008
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ystifier le jargon environmental
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 8/12
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Biens et services écosystémiques
(EM 2005)
BIENS ET SERVICES ÉCOSYSTÉMIQUES
Approvisionnement • aliments• eau douce• bois de feu• fibres• produits biochimiques• ressources génétiques
Culturel • spirituel• récréatif• esthétique• inspiration• pédagogique• communautaire• symbolique
Régulation • régulation du climat• régulation des maladies• régulation des inondations• détoxication
Appui • formation des sols• cycle des matières nutritives• production primaire
L‘évaluation des écosystèmes pour le Millénaire (EM)
i
Étude EM> 1200 experts sur plus de 3 ans;
Publié en 2005; EM a identifié 4
catégories de biens et services écosystémiques;
24 services ont été étudiés et évalués;
16 services ont été évalués comme étant en déclin.
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 9/12
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ystifier le jargon environmental
Estimation de la valeur annuelle des BSE
Source: R. Costanza et al. 1997
PNB Global 18 US$ trillions
BSE globaux 33 000 milliards US$
i Démystifier le jargon environnemental
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 10/12
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Dém
ystifier le jargon environmental
Écosystèmes et solutions Solutions par l’humain
-Meilleur marché que les infrastructures construites par l'homme (e.g. usine de traitement d'eau ...)-Préserve les fonctions et services des écosystèmes-Peu de compétences sont requises pour une gestion écosystémique
-Coûteuse et pourrait impliquer des coûts récurrents de fonctionnement-Peut modifier les fonctions et services des écosystèmes-requiert un accès à une technologie coûteuse et inaccessible
i Solutions apportées par les écosystèmes vs des solutions apportées par l’homme
Approche
essentiellement p
ro-
active Approche
essentiellement ré
active
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 11/12
Dém
ystifier le jargon environmental«Plutôt que d'investir dans les usines de traitement des eaux, les
zones humides et les forêts peuvent être un investissment jusqu'à 22 fois plus efficace». Christian Nellemann, UNEP
Étude de cas
Traitement et purification de l'eau – Zone Humide de Nakivubo
La zone humide joue un rôle extrêmement important dans le maintien de la qualité de l'approvisionnement en eau de la ville. Les plantes des zones humides peuvent évacuer [...] les polluants et micro-organismes pathogènes vers le fond de la zone humide.
Source: Emerton et al. 1998
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 12/12
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Solutions offertes par les écosystèmes vs. des solutions apportées par l’homme (Ouganda)
Dém
ystifier le jargon environmental
Assurer une gouvernance et
une vision environnementale
Assurer une gouvernance et
une vision environnementale
Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
Etablir un suivi des
résultats, bâtir et
partager les connaissances
Etablir un suivi des
résultats, bâtir et
partager les connaissances
Identifier et évaluer les biens
et services offerts par les écosystèmes
Identifier et évaluer les biens
et services offerts par les écosystèmes
BSE, modèle systémique pour planification politique
et financière
Planification décentralisée
Planification décentralisée
Aménagement du Territoire
Aménagement du Territoire
Plans sectoriaux
Plans sectoriaux
Intégrés Démystifier le jargon
environmental
BSE et Développement/
Pauvreté/ Désastres
Plus d'infos
Mécanismes financiers novateurs
Réforme fiscale écologique
Cadre de dépenses à
moyen terme
i BSE et secteurs de développement
Quelles sont les interactions, les impacts et la dépendance des secteurs socio-économiques au niveau des biens et services écosystèmiques?
Comment les BSE peuvent-ils contribuer au développement économique durable? À une atténuation de la pauvreté? À la résilience face aux changements climatiques ou autres désastres naturels ? À la réduction de ces menaces?
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 1/12
iSecteurs de développement et BSE
Identifier les principaux BSE; Équilibrer la distribution et l’accès au BSE; Réduire l'empreinte écologique;Améliorer l'efficacité de la consommation sectorielle au
niveau de l’usage des BSE.
Agriculture
IndustriesSanté
Autres (infrastructures,
énergie …)
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Les activités de développement ont des impacts et des besoins différents concernant les biens et services écosystémiques. Pour chaque secteur il faut:
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 2/12
Bénéfices
Impacts
Étude de cas
Les montagnes des Catskill comme source d’eau potable.
La ville de New York a dépensé 1 milliard US$ pour la restauration écologique et la protection du bassin versant dans les montagnes Catskill. Cet investissement permet d’avoir un accès à une eau potable à un prix moins élevé, par rapport aux 8 milliards US$ qu’aurait coûté la construction d’un système de filtration des eaux, sans compter les quelques 300 à 500 millions US$ annuel nécessaires pour les coûts de fonctionnement.Source: UNEP
BSE et secteurs de développement
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE
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Solutions apportées par les écosystèmes vs. des solutions apportées par l’homme (USA)
Diapo 3/12
i
1,1 milliard de personnes sont sans accès à l'eau potable; Le secteur agricole peut représenter jusqu'à 80% de la
consommation d'eau d'un pays; Le secteur de l'élevage représente environ 18% des
émissions mondiales de GES; 13 millions d'hectares des forêts du monde sont coupés et
convertis à d'autres usages chaque année; La déforestation et la dégradation des forêts constituent la
2ème cause de GES.
Impacts des secteurs économiques sur les BSE
Source: FAO n.d.
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE
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iDépendance et impacts des secteurs économiques à l'égard des BSE
Les mêmes BSE sont souvent partagés entre de multiples secteurs incluant l'ensemble de la population. (ex: l'eau pour l’énergie, l’agriculture, l’eau potable…);
Les secteurs à travers leurs activités peuvent donc avoir des objectifs conflictuels par rapport à l'utilisation des BSE disponibles;
La dégradation d'un écosystème peut avoir des conséquences locales et régionales sur la disponibilité des BSE.
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 5/12
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L'océan risque de se vider à long terme et ce à
cause de pratiques de pêche non
durables. Ces dernières
pourront mener à la disparition de
certaines espèces de poissons d'ici
2050
BSE et perte globale d’espèces marines comestibles
Source: FAO n.d.
BSE et secteurs de développement
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 6/12
Pertes globales d’espèces marines comestibles% d’espèces perdues
Années
i Faits portant sur pauvreté et BSE
75% des 2,6 milliards de personnes qui vivent avec moins de 2 dollars par jour sont tributaires de ressources naturelles locales;
75% des pauvres vivent en milieu rural sur des terres marginalisées ou insuffisantes où ils dépendent de l'agriculture avec des ressources limitées permettant de répondre à leurs besoins de base;
Les pauvres dépendent de la médecine traditionnelle pour bon nombre de leurs maux;
Un milliard de personnes vivent dans des maisons en bambou; Des différences significatives existent entre les rôles et les droits des
hommes et des femmes dans de nombreuses sociétés, rendant les femmes plus vulnérables aux variations dans la disponibilités des BSE;
20% du fardeau des maladies dans les pays en développement peut être attribué à des facteurs écologiques;
Les coûts directs et indirects du paludisme représentent environ 33% du revenu des ménages pauvres.
Source: UNEP 2004, INBAR n.d., WRI in collaboration with UNDP/ UNEP and World Bank 2008
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE
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Diapo 7/12
iConstituants et / ou déterminants du bien-être
1. Le fait de pouvoir être à l’abri de maladies évitables;2. Être capable de se nourrir adéquatement;3. Être capable de vivre dans un logement sûr et propre;4. Être capable d'avoir de l'eau potable en quantité suffisante;5. Être capable d'avoir de l'air pur;6. Être en mesure d’accéder à l'énergie pour se chauffer et se nourrir;7. Être capable d'utiliser la médecine traditionnelle;8. Être en mesure de continuer à utiliser des éléments naturels présents
dans les écosystèmes pour les pratiques culturelles traditionnelles et spirituelles;
9. Être capable de faire face aux phénomènes naturels extrêmes comme les inondations, les tempêtes tropicales et les glissements de terrain;
10. Être capable de prendre des décisions de gestion durable respectant les ressources naturelles et contribuant à un flux de revenus constant.
10 composantes et/ou déterminants du bien-être étroitement liés aux écosystèmes (Duraiappah 2004) sont:
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 8/12
i
Les pauvres dépendent des BSE pour une large gamme de leurs besoins fondamentaux (nourriture, logement, vêtements, médicaments, énergie, revenu…)
Beaucoup de pauvres ont perdu droits et accès aux BSE en raison de la privatisation;
Les pauvres sont particulièrement vulnérables aux changements environnementaux;
La dépendance des pauvres envers les BSE est rarement mesurée et donc généralement négligée dans les évaluations et les stratégies de réduction de la pauvreté.
Source: Comim 2008
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Vulnérabilité des pauvres aux changements environnementaux
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 9/12
iBSE et Objectifs de développement pour le millénaire (ODM)
ODM 1 Pauvreté & faim
Les stratégies de subsistance et la sécurité alimentaire des pauvres dépendent souvent de l’état des BSE.
ODM 2 Éducation Un revenu additionnel obtenu d’une gestion durable desressources naturelles pourrait être dépensé en éducation.
ODM 3 Égalité des sexes et
Le temps que les femmes passent à aller chercher del’eau et du bois de feu réduit leur possibilité de pratiquer desactivités qui génèrent un revenu.
ODM 4 Moratalité infantile
Une gestion améliorée des bassins versants locaux peutréduire la mortalité infantile qui provient des maladiesportées par l’eau.
ODM 5 Santé maternelle
La pollution de l’air à l’intérieur des maisons et le transportde charges lourdes aux derniers stades de la grossessemettent en danger la santé de la femme avant la naissance.
ODM 6 Maladies majeures HIV…
Les facteurs de risques environnementaux sontresponsables d’un cinquième de toutes les maladies dansles pays en développement.
Source: PEI 2008
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 10/12
iBSE changements climatiques et désastres naturels
Les pertes économiques dues aux catastrophes naturelles ont atteint en moyenne 40 milliards de dollars par an;
Entre 1990 et 1998, 94% des catastrophes majeures dans le monde se situaient dans des pays en développement;
24 de 49 pays les moins avancés sont confrontés à un niveau élevé de risque de catastrophe;
Les coûts globaux de catastrophes naturelles augmenteront de 500% au cours des 50 prochaines années;
En 2050, plus de 200 millions de personnes pourraient être sans abri du fait de l'élévation du niveau de la mer, des inondations et de la sécheresse;
En 2050, les rendements agricoles dans certains pays pourrait être réduit de près de 50%;
Les femmes constituent jusqu'à 80% des populations réfugiées et déplacées à travers le monde. Source: ECOSOC 2008, IUCN and World Bank 2008
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE
Pour plus de faitsSuivant Retour
Diapo 11/12
iRésilience des écosystèmes changement climatiques et désastres naturels
On trouve 5 raisons afin d’intégrer la gestion axée sur les écosystèmes dans la réduction des risques de désastres:
- Réduire la vulnérabilité aux désastres naturels;- Les catastrophes naturelles représentent un coût élevé;- Il est moins coûteux de prévenir les catastrophes que de réparer les dommages qu‘elles causent;- Les populations à risque dépendent des BSE pour leur subsistance;- Les catastrophes naturelles et les mesures d’urgence qui en découlent ont un impact négatif sur la biodiversité.
Source: Sudmeier-Rieux et al. 2006
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 12/12
Assurer une gouvernance et
une vision environnementale
Assurer une gouvernance et
une vision environnementale
Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
Etablir un suivi des
résultats, bâtir et
partager les connaissances
Etablir un suivi des
résultats, bâtir et
partager les connaissances
Identifier et évaluer les biens
et services offerts par les écosystèmes
Identifier et évaluer les biens
et services offerts par les écosystèmes
BSE, modèle systémique pour planification politique
et financière
Planification décentralisée
Planification décentralisée
Aménagement du Territoire
Aménagement du Territoire
Plans sectoriaux
Plans sectoriaux
Intégrés Démystifier le jargon
environmental
BSE et Développement/
Pauvreté/ Désastres
Mécanismes financiers novateurs
Réforme fiscale écologique
Cadre de dépenses à
moyen terme
Bâtir gouvernance et visionBâ
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Gouvernance Vision environnementale
Travailler avec la nature
Consolider la gouvernance environnementale
Une planification du développement avec une vision saine de l'environnement et la gouvernance peut favoriser des résultats
durables:
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE
Pour une gouvernance environnementale
1. Les caractéristiques des ressources naturelles (eau, minéraux, bois ...);
2. Les acteurs concernés (collectivités privées et publiques, les entreprises, ainsi que les communautés locales et les peuples autochtones);
3. Le cadrage institutionnel et les règlementations (rôle des ministères et organismes publics).
Trois principaux facteurs peuvent influencer la gestion des ressources naturelles :
Source: OECD 2009
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 1/2
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Gouvernance environnementale: droits territoriaux et accès aux ressources
Au-delà d’un partage équitable des avantages liés aux ressources génétiques il faut aussi considérer les bénéfices associés aux BSE dans un sens plus large.
Revoir la façon dont les ressources naturelles sont utilisées, contrôlées et partagées par les parties prenantes, y compris les groupes pauvres et vulnérables;
Déléguer la gestion de terres publiques pour les communautés pauvres comme un moyen leur donnant plus de pouvoir;
Assurer une gestion transparente et démocratique des ressources naturelles avec la participation active et la représentation des communautés.
Renforcer les droits territoriaux et l'accès
équitable aux ressources
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 2/2
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Définir une vision environnementale à
long terme
Référence claire à la biodiversité et aux écosystèmes inclus
dans les stratégies de développement
Constitutions qui font directement référence
aux droits de l'environnement
Politiques intégratives des accords
multilatéraux sur l'environnement
Constitutions Vertes et mesures
légales
Prioritées Nationales
NSDS
Bâtir une vision de développement inclusive des BSE
Engagements env. globaux
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 1/2
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Outils de stratégie et politiques
>> Constitution de l’Équateur - Chapitre 7 décrivant les droits de l'environnement
L'article 71 stipule que l'environnement, ou «Pachamama», a le droit d'être respecté et que sa structure, son cycle, ses fonctions et ses processus d'évolution doivent être maintenus et régénérés. Toute personne, communauté et nation doit respecter les droits de la nature, selon l'article. L’Etat doit fournir des incitatifs afin de protéger la nature et promouvoir ses droits.
L'article 74 décrit les droits des personnes, des communautés et des nations de bénéficier de l'environnement et des richesses naturelles leur garantissant leur bien-être.
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 2/2
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Assurer une gouvernance et
une vision environnementale
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une vision environnementale
Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
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Identifier et évaluer les biens
et services offerts par les écosystèmes
Identifier et évaluer les biens
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BSE, modèle systémique pour planification politique
et financière
Planification décentralisée
Planification décentralisée
Aménagement du Territoire
Aménagement du Territoire
Plans sectoriaux
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Intégrés Démystifier le jargon
environmental
BSE et Développement/
Pauvreté/ Désastres
Mécanismes financiers novateurs
Réforme fiscale écologique
Cadre de dépenses à
moyen terme
Limites des modèles économiques
"La société doit de toute urgence remplacer sa boussole économique défectueuse, de façon à ne
pas mettre en péril la santé humaine et le bien-être planétaire, suite à une sous-évaluation et donc une
perte des écosystèmes et de la biodiversité."
Source: Pavan Sukhdev, Study Leader: The Economics of Ecosystems and Biodiversity - COP 9Iden
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des
BSE
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 1/5
Identification et évaluation des BSE
L'évaluation des BSE et leur identification sont essentiels pour reconnaître l'importance de la biodiversité et des écosystèmes et pour permettre leur intégration dans les processus de planification. Cette évaluation permet de:
Iden
tifica
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valu
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des
BSE
Fournir une justification par rapport aux rôles des BSE;
Construire une argumentation solide pour l’intégration des BSE;
Améliorer la sensibilisation concernant les BSE; Améliorer les processus de planification et le
succès basé sur l’adoption des BSE.
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 2/5
Identification et évaluation des BSE
Estimation de la valeur annuelle de certains BSE:
• Captures mondiales de poissons : 58 milliards de US$ (service d'approvisionnement BSE).
• Les agents anti-cancéreux à partir d'organismes marins : jusqu'à 1 milliard US$ /an (service d'approvisionnement BSE).
• Le marché mondial des plantes médicinales : environ 43 milliards de US$ en 2001 (service d'approvisionnement BSE).
• Les abeilles comme pollinisateurs - États-Unis : 2-8 milliards de US$/an (service de régulation BSE).
• Les récifs coralliens pour la pêche et le tourisme : 30 milliards de dollars /an (BSE culturel).
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des
BSE
Source: UNEP 2007
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 3/5
Évaluation économique des BSE
Gamme complète de services écosystémiques soutenue par la
biodiversité
Identificaiton qualitative
Identification quantitative
Évaluationmonétaire
Qualitative: gamme et importance des différents écosystèmes et biodiversité, les lacunes des connaissances
Quantitative: e.g., m3 d'eau purifiée, tonnes de carbone stockées, part de la population affectée par la perte en nourriture
Monétaire: e.g. les coûts de purification de l'eau, de provisions alimentaire, de stockage du carbone
Les zones en blanc
sont celles où les BSE
ne sont évalués
Source: EU 2008
La b
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utils
Iden
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des
BSE
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 4/5
US$ hectare/ an
Source: EU 2009
Valeurs de 7 BSE liés aux zones humidesLa
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 5/5
Pour plus de faitsSuivant Retour
Assurer une gouvernance et
une vision environnementale
Assurer une gouvernance et
une vision environnementale
Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
Etablir un suivi des
résultats, bâtir et
partager les connaissances
Etablir un suivi des
résultats, bâtir et
partager les connaissances
Identifier et évaluer les biens
et services offerts par les écosystèmes
Identifier et évaluer les biens
et services offerts par les écosystèmes
BSE, modèle systémique pour planification politique
et financière
Planification décentralisée
Planification décentralisée
Aménagement du Territoire
Aménagement du Territoire
Plans sectoriaux
Plans sectoriaux
Intégrés Démystifier le jargon
environmental
EGS in Development/
Poverty/ Disasters
Mécanismes financiers novateurs
Réforme fiscale écologique
Cadre de dépenses à
moyen terme
Planification intégrée/ inclusive de BSE
Planification décentralisée
Aménagement du territoire
Plans sectoriaux
Plan
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE
Planifier au niveau le plus bas
Planifier en terme de couche spatiales
Inclure les dimensions vertes
Questions guides pour les preneurs de
décisions
Quels sont les principaux BSE sur lesquels l'économie du pays repose?
Comment sont affectés directement et indirectement politiques ou stratégies en fonction des BSE?
Que sait-on sur l'état et les tendances des BSE? À quelles conditions est-il approprié de quantifier les valeurs
économiques et sociétales des services des écosystèmes? Quelles sont les méthodes disponibles pour estimer les valeurs?
Comment développement économique et bien-être humain sont-ils affectés par une baisse de la qualité et la prestation des services écosystémiques? Inversement, quelles sont les possibilités que fournissent les services écosystémiques pour améliorer le développement économique et le bien-être humain? Et pour quels groupes ou quels partis concernés?
Source: OECD 2008
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 1/2
Plan
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Comment les changements futurs liés aux BSE sont-ils déterminés? Comment incorporer les risques et les opportunités liés aux BSE
dans une stratégie de développement? Quelles sont les politiques qui peuvent contribuer à optimiser les
services écosystémiques? Dans quelle mesure le développement des capacités liées aux BSE
est-il nécessaire? Est-ce que les principaux BSE du pays ont été répertoriés? Est-ce que le nombre et la condition des BSE ont été inclus dans le
suivi des stratégies de développement? Si une base de données de référence a été établie pour inclure les
BSE, ces services peuvent être utilisées comme indicateurs clés de performance dans le Document de Stratégie de Réduction de la pauvreté (DSRP) ou toute autre stratégie de développement d'un pays.
Source: OECD 2008
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 2/2
Plan
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E Questions guides pour preneurs de
décisions (suite)
Manque de soutien politique ou d’enthousiasme envers les initiatives environnementales;
Pouvoir et influence limités du Ministère de l'environnement; Ressources et capacités limitées dédiés aux activités
environnementales; Compréhension et accès limités aux connaissances sur les BSE; Croissance économique et besoins de développement se
concentrent sur les revenus à court et à moyen terme; La capacité des approches classiques de la science économique
à évaluer les BSE peut être limitée; Manque de données environnementales afin de renforcer les
connaissances sur BSE; Absence de mécanismes transparents et de cohérents pour
évaluer ce qui a été (ou doit être) consacré à l'environnement.
Des exemples attribués aux défis des politiques environnementales
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 1/1
Plan
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Plans sectoriaux Les priorités sectorielles et la nécessité de générer des
retombées économiques rapides peuvent «masquer» l'importance de considérer la viabilité et le rôle des BSE;
Les BSE sont souvent menés à répondre à certains objectifs divergents de différents secteurs. Mener une évaluation de l’état des écosystèmes pour déterminer la condition, le rôle et la valeur des BSE et dans quelle mesure ils peuvent contribuer au développement
Utilisation de mécanismes favorisant le dialogue entre secteurs, incluant le Ministère de l’environnement (groupes de travail sectoriels, les approches sectorielles, etc.);
Inclusion de dimensions pertinentes relatives au BSE dans les accords multilatéraux sur l'environnement et dans les plans de secteur (stratégies, plans d'action, etc.);
Usage de meilleures pratiques et techniques; Équilibrage des besoins en BSE et de leur utilisation entre
les différents secteurs.
Comment?
Pourquoi?
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 1/3
Plan
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Eau douce
L’eau pour: production industrielle et transport
Impacts sur l'eau:
Sa disponibilitéSa rechargeSa qualitéTraitement
Stockage d’eaux souterraines
Foresterie
Faits: Coût globaux des pertes de BSE forestiers de 2-$5 mille milliards/an
L'eau pour: l'irrigation
le transport
la production d'énergie
Impacts sur la qualité de l'eau dus
aux :produits chimiques
utilisés Effluents d'élevage
Déviation des cours d'eau
Utilisations des terres
Agriculture
Faits: ~ 70% de l’eau douce est dédiée à l’agriculture
L'eau pour: Cuisiner
BoireTravailler
Pression sur quantité
d’eau disponible
Pauvreté
Faits: Pertes économiques dues au manque d'eau potable et à l'assainissement estimées à 14 milliards US$/an pour l'Afrique
Emplois liés au
tourisme
Émissions de déchets
liés au tourisme
Tourisme
Faits: Récifs coraliens du tourisme ~ 30 milliards US$/an
Quelques usages et leurs impacts sur l’eau selon les
secteurs
Eau nécessaire
pour:Hygiène
Nettoyage
Eau polluée
source de maladie
Faits: > 2 millions d'enfants dans pays en dév. meurent chaque année de l'eau polluée
Santé
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 2/3
L’exploitation forestière à faible impact (EFI) peut fournir des avantages environnementaux et économiques. Des études ont montré que les l'EFI peut être utilisée pour réduire les émissions de carbone et ce jusqu'à 40 tonnes par hectare de forêt par rapport à l'exploitation classique. Ceci, combiné à la préservation des niveaux plus élevés de la biodiversité dans les forêts d'une coupe sélective, confère des arguments favorisant une gestion durable des forêts [...] Mis à part les avantages environnementaux, l'EFI a pu démontrer qu’il était possible de réduire le gaspillage de bois [...].
Exploitation à faible impact (EFI)
Étude de cas
Source: SCBD 2009
Planification intégrée/inclusive de BSE
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 3/3
Cliquer pour plus d`études de casSuivant Retour
Aménagement du territoire
L'aménagement du territoire permet de compenser les approches de planification rudimentaires qui ne tiennent pas compte des impacts cumulatifs de divers secteurs quand ceux-ci sont combinés;
Il faut prendre en compte les impacts potentiels sur de vastes zones géographiques et des périodes plus longues.
Adopter une approche écosystèmique (ou des approches similaires);
Mettre en œuvre des évaluations environnementales stratégiques;
Faire des études d'impact environnemental; Réfléchir à la disponibilité des BSE en fonction du facteur
temps.
Comment?
Pourquoi?
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 1/2
Plan
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L'aménagement du territoire est une question environnementale transversale importante au Népal. En l'absence d’aménagement du territoire des forêts et des terres agricoles sont de plus en plus perdues suite à l'expansion urbaine, contribuant ainsi à la dégradation des terres, à la perte de biodiversité et aux changements climatiques. En outre, l'utilisation inappropriée des terres et des systèmes de culture a contribué à l'érosion des sols et à la dégradation des terres.
L'aménagement du territoire (Nepal)
Étude de cas
Source: Government of Nepal 2008
Planification intégrée/inclusive de BSE
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 2/2
Cliquer pour plus d`études de casSuivant Retour
Planification décentralisée
Les décisions du gouvernement central bénéficieront de connaissances traditionnelles et locales des écosystèmes.
Les avantages des BSE sont mieux identifiés et évalués en fonction de leur importance pour les utilisateurs directs (par exemple, les collectivités locales ...)
Adopter lorsque c’est possible une approche communautaire concernant la gestion des ressources naturelles (GCRN);
Adopter un dialogue dans les deux sens: bottom-up et une approche top-down dans l'élaboration des politiques (planification participative);
Inviter et prendre en compte toutes les parties prenantes (avec une attention particulière aux groupes pauvres et vulnérables).
Comment?
Pourquoi?
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 1/2
Plan
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Limites de la planification décentralisée (Bolivie, Ghana, Tanzanie)
Étude de cas
Source: OECD 2001
Planification intégrée/inclusive de BSE
Dans de nombreux pays, il existe des cadres de planification stratégique aux niveaux provincial et de district, tels que les plans de district d'action environnemental et Agendas 21 locaux. En vertu de la décentralisation, les districts et les municipalités délèguent de plus en plus de responsabilités pour le développement durable. Ils sont tenus de préparer et de mettre en œuvre les stratégies et plans de développement par des processus participatifs, comme en Bolivie. Toutefois, les compétences et les méthodes pour réaliser une planification participative décentralisée sont souvent absents ou faibles, et les moyens financiers pour mettre en œuvre les plans sont insuffisantes. Souvent, ces plans doivent être retransmis plus haut pour l'harmonisation et l'approbation aux niveaux régional et national, comme dans le cas du Ghana et de la Tanzanie.
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 2/2
Cliquer pour plus d`études de casSuivant Retour
Avantages d’une planification intégrée/inclusive de BSE
Augmentation du niveau de succès et du sentiment d’appropriation des politiques et des plans;
Contribution à la bonne gouvernance (réponse aux besoins des citoyens) en impliquant les parties prenantes;
Amélioration de la considération des groupes vulnérables, des femmes, autochtones et leur rôle dans l'environnement;
Réduction des effectifs des institutions du gouvernement central; Mise à l'échelle des expériences réussies locales ou traditionnelles
liées à la gestion des écosystèmes; Renforcement de l'intégration et de l'harmonisation des politiques
en termes des BSE; Amélioration de la réflexion stratégique pour les politiques
sectorielles, par l intégration de l'environnement dans les politiques sectorielles et dans le temps/espace;
Réduction des conflits entre les parties prenantes.
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 1/3
Plan
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Création de nouveaux forums de dialogue politique pour couvrir les priorités et avantages liés aux BSE;
Intégration des dimensions environnementales entre les secteurs afin de contribuer à des résultats plus efficaces;
Amélioration des résultats des programmes d’aide et de leur réussite à travers la mise en place de stratégies sectorielles intégrant davantage les dimensions environnementales;
Saisir la valeur économique des BSE et son rôle envers les secteurs de développement;
Renforcement du rôle de pont du Ministère de l'environnement contribuant aux besoins des différents secteurs;
Renforcement des institutions grâce à une meilleure gouvernance environnementale;
Évaluation de scénarios de développement en fonction des opportunités offertes par les BSE.
Avantages d’une planification intégrée/inclusive de BSE (Suite 2)
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 2/3
Plan
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Élever le rôle des dimensions environnementales dans les dialogues de politiques nationales;
BSE contribuent d'une manière proactive aux objectifs des politiques;
Augmentation des mesures proactives pour évaluer et intégrer les avantages et le rôle des BSE;
Réduction des coûts socio-économiques du développement; Meilleure compréhension de l'interdépendance des secteurs par
rapport aux BSE communément partagés; Identification des sources de revenu novatrices liées aux BSE; Réduction du risque de conflits entre les parties prenantes, en
associant systématiquement les communautés vulnérables dans le développement des stratégies contre la pauvreté;
Renforcement de la résilience des écosystèmes et donc de la capacité des populations vulnérables à faire face aux catastrophes naturelles;
Renforcement de la coordination entre les bailleurs de fonds portant sur les programmes et projets environnementaux du pays concerné.RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 3/3
Plan
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EAvantages d’une planification intégrée/inclusive de BSE (Suite 3)
INTRO
DU
CTION
Comment les marchés peuvent-ils considérer et capturer la valeur des BSE?
Quelles sont les nouvelles sources de revenus à explorer en termes de BSE?
Quels sont les effets négatifs d’incitatifs fiscaux ayant un impact sur les BSE?
Comment structurer les finances publiques pour tenir compte de dimensions environnementales et bénéficier des BSE?
Quels sont les incitatifs financiers à introduire pour récompenser les bons gestionnaires des BSE?
Quels sont les coûts de restauration des écosystèmes dégradés afin de récupérer BSE (quand ceci est possible)?
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE
Questions utiles à considérer durant la
planification financière
Diapo 1/2
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INTRO
DU
CTION
Pourquoi le gouvernement devrait-il être impliqué dans le financement des infrastructures liées à l'environnement?
Comment le financement public environnemental est-il organisé?
L'ensemble des dépenses environnementales est-il efficace et adéquat?
Comment le rendement des dépenses environnementales est-il évalué?
Les BSE peuvent-ils offrir des bénéfices monétaires et non monétaires à des groupes pauvres ou vulnérables?
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 2/2
Questions utiles à considérer durant la
planification financière (suite)
Assurer une gouvernance et
une vision environnementale
Assurer une gouvernance et
une vision environnementale
Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
Etablir un suivi des
résultats, bâtir et
partager les connaissances
Etablir un suivi des
résultats, bâtir et
partager les connaissances
Identifier et évaluer les biens
et services offerts par les écosystèmes
Identifier et évaluer les biens
et services offerts par les écosystèmes
BSE, modèle systémique pour planification politique
et financière
Planification décentraliséePlanification décentralisée
Aménagement du Territoire
Aménagement du Territoire
Plans sectoriaux
Plans sectoriaux
Intégrés Démystifier le jargon
environmental
BSE et Développement/
Pauvreté/ Désastres
Mécanismes financiers novateurs
Réforme fiscale écologique
Cadre de dépenses à
moyen terme
Mécanismes financiers novateurs
Réforme fiscale écologique
Cadre de dépenses à
moyen terme
Nouveaux revenus profitant des BSE
Taxes environnementales et élimination de
subventions perverses
Planification du budget inclus les BSE
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XBudgétisation et planification financière doivent être respectueux de l'environnement.
Budget et planification financière env.Bu
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE
Budg
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Du point de vue économique, les écarts les plus importants à combler concernent l'évaluation des services écosystémiques et l'état écologique des écosystèmes qui les fournissent.
Combler le vide économique lié à la négligence des BSE
Source: EU 2009
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE
Les Ministères de l’environnement et des finances peuvent déterminer où les bénéfices à base écologique existent et ce en identifiant:
Les recettes générées au niveau national grâce aux BSE; Les opportunités de revenus provenant de sources
internationales et qui seraient attribuées aux BSE; La valeur non marchande des BSE; La valeur de la non-utilisation des BSE; L’option de réaffectation des subventions à portée
négatives afin d’encourager des initiatives vertes.
Sources de revenus vertsBu
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE
La réforme fiscale écologique se réfère à une série de mesures fiscales et de tarification qui peut augmenter les recettes fiscales tout en favorisant les objectifs environnementaux. Exemples de ce qui est capturé par une RFE sont : Le renforcement d’une finance de l'environnement; L’introduction d’un système des taxes et redevances
environnementales; La suppression de subventions perverses; L’introduction d’une RFE qui favorise les pauvres.
Enrayer l'érosion et la pression sur les ressources naturelles en identifiant les opportunités de générer des revenus verts, en prenant en considération l'impact du développement sur l'environnement. Une RFE augmente les recettes fiscales tout en favorisant les objectifs environnementaux.
Réforme fiscale écologique
Comment?
Pourquoi?
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 1/3
La RFE a été une occasion pour le Maroc d'induire un changement dans le comportement des agents économiques, de générer des revenus et des recettes grâce à des investissements environnementaux, d'améliorer l'environnement urbain et suburbain, de protéger les milieux naturels, de préserver la qualité de l'air, de promouvoir les énergies renouvelables, de réduire le volume des déchets solides et le coût de gestion des déchets solides et de protéger les ressources en eau contre toutes les formes de pollution.
Avantages de réformes fiscales environnementales (Maroc)
Étude de cas
Source: GTZ 2008
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE
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Budget et planification financière env.
Diapo 2/3
Des investissements responsables dans les BSE : 1% du PIB mondial devrait suffire à prévenir de futurs dommages liés au changements climatiques qui devraient coûter 5% à 20% du PIB mondial.
Subventions perverses et leurs impact sur les BSE
Mécanisme de budgétisation vert
Source: EU 2009
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE
Pour plus de faitsSuivant Retour
Budget et planification financière env.
Diapo 3/3
Identifier les contributions de BSE à divers secteurs et lier le financement des initiatives de ces secteurs au rôle de l'environnement; Grâce à l'intégration de mécanismes de financement
dans un panier commun liant les BSE aux approches sectorielles telles que l'agriculture et l'environnement, la santé et l'environnement ...
Avec l’introduction de mécanismes de paiements pour les services écosystémiques (PSE).
De nouveaux moyens existent pour générer des revenus basés sur les biens et services écosystémiques. En profitant de ces opportunités, les niveaux national et international peuvent bénéficier de nouvelles sources de revenus.
Une architecture novatrice de finances environnementales
Comment?
Pourquoi?
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 1/7
Des chercheurs brésiliens et canadiens recherchant la source de contamination par le mercure en Amazonie sont arrivés à une conclusion surprenante: les pratiques agricoles sont à blâmer davantage que les mines d'or [...] les chercheurs sont arrivés à la conclusion que le mercure était naturellement dans le sol, qu'il était rejeté dans le réseau fluvial et, éventuellement, de la chaîne alimentaire.
Contamination par le mercure en Amazonie (Brésil)
Étude de cas
Source: IDRC 2003
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE
Cliquer pour plus d`études de casSuivant Retour
Budget et planification financière env.
Diapo 2/7
Comparaison de la valeur économique et sociale des mangroves vs. l’élevage de crevettes
Exemple de BSE – Valeur économique et sociale
Source: WRI 2008
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE
Budget et planification financière env.
Diapo 3/7
Les paiements pour services environnementaux (PSE) sont un type d'incitatifs économiques offerts à ceux qui gèrent de façon responsable les écosystèmes afin d'améliorer le flux de services environnementaux fournis. En général, ces incitatifs sont offerts par tous ceux qui bénéficient des BSE, incluant les bénéficiaires locaux, régionaux et mondiaux.
Source : PRESA
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nv. Paiements pour services environnementaux
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 4/7
Budg
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re e
nv. Paiements pour services environnementaux
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE
BénéficiairesBénéficiairesBénéficiairesBénéficiaires
Mécanisme de financement
Mécanisme de paiement
Structure de gouvernance
Intermédiaires
Usagé responsable offrant les
BSE
Biens et services écosystémiques
Source: InfoResources 2004
Diapo 5/7
PSE (Suite)
Parmi les définitions existantes d’un PSE, il en est une couramment citée attribuée à Wunder. Il identifie cinq points de base nécessaires à la mise en place d’un PSE. Un cadre de PSE existe lorsqu'il y a:
1. Un BSE qui serait bien défini;2. Au moins un acheteur de ce BSE;3. Au moins un vendeur de ce BSE;4. Un mode de transactions volontaire entre acheteur(s),
vendeur(s) ou fournisseur(s);5. Des paiements conditionnels à des services environnementaux
fournis concrètement.
Source: Wunder 2005
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 6/7
Source: WWF n.d.
Étapes pour la mise en place de PSE
Les mécanismes de PSE requièrent en général 3 étapes:
Tout d'abord, une identification de la gamme de services écosystémiques qui découlent d’un domaine particulier, et qui en bénéficient.
Deuxièmement, une estimation de la valeur économique de ces avantages pour différents groupes et personnes.
Et troisièmement, une politique de subvention pour récompenser les propriétaires fonciers pour la conservation de la source des services écosystémiques. Budg
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 7/7
Le CDMT est annuel, et déroule sur trois ans, la planification des dépenses.
Un CDMT fixe les priorités de dépenses à moyen terme et impose des contraintes budgétaires strictes au niveau desquels les plans sectoriels peuvent être développés.
Un CDMT contient des critères de résultats servant à des fins de suivi du rendement.
Le Cadre de dépenses à moyen terme offre un processus de planification et d'élaboration du budget dans lequel il y a une possibilité pour les Ministères de l'environnement de développer une pensée plus stratégique, et d’avoir davantage de discipline financière. Il en résulte une meilleure compréhension de la part du personnel des Ministères des finances concernant les avantages et exigences de l'environnement.
Cadre de dépenses à moyen terme (CDMT)
Comment?
Pourquoi?
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 1/2
[...] La nature de certaines politiques d’investissements environnementales (particulièrement dans les grands projets d’infrastructures environnementales) peut bénéficier d’une meilleure stabilité offerte à travers le cadre de dépenses à moyen terme. Ce dernier engage le gouvernement de s'en tenir à des plafonds financiers alloués au secteur en question. En Afrique du Sud et en Arménie, les affectations réelles ont été plus élevées que ce qui se demandait dans les années qui ont précédé la mise en place du CDMT. Cette situation démontre que certaines réallocations de ressources financières au secteur de l'environnement ont pu avoir lieu suite à la mise en place d’un CDMT où les dimensions environnementales ont pu être incorporées.
CDMT– (Afrique du sud et Arménie)
Étude de cas
Source: OECD 2009
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE
Cliquer pour plus d`études de casSuivant Retour
Budget et planification financière env.
Diapo 2/2
Contribuer à la réduction de la pauvreté grâce à la RFE axée sur des investissements en faveur des pauvres;
Mettre à niveau l'équilibre social en rétablissant une certaine équité, et contribuer à l'autonomisation des pauvres;
Fournir une source de revenus supplémentaire aux pauvres; Introduire une certaine discipline dans les pratiques de
financement environnementales; Renforcer les approches juridiques et réglementaires pour la
gestion de l’environnement ; Accroître l'efficacité de l'économie; Faire plus d'efforts afin d’examiner les rendements de l'efficacité
environnementale dans la planification; Générer des revenus récurrents ; Améliorer la capacité d'identifier les répercussions des
subventions perverses sur les BSE.
Réforme fiscale écologique- Bénéfices
Source: IUCN 2007/ Yaron and White 2002
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 1/4
Introduction d’incitatifs novateurs à travers des PSE; Amélioration des allocations budgétaires tenant compte des
avantages que les BSE représentent pour les autres secteurs; Identification d’opportunités de financement fondées sur les
BSE et leur contribution au développement des secteurs; Renforcement de la coopération entre Ministère de
l'environnement et autres secteurs en fonction du rôle des BSE;
Mettre les questions environnementales en amont en considérant les contributions des bailleurs vers d’autres secteurs;
Réduction des contraintes budgétaires touchant le secteur de l'environnement suite à un meilleur financement de ces activités.
Architecture fiscale novatrice - BénéficesBu
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 2/4
Permettre aux institutions de planifier avec plus de certitude les programmes pluriannuels à travers une plus grande prévisibilité budgétaire;
Améliorer la planification stratégique et la gestion, grâce à une meilleure définition des priorités et leur préparation sur plusieurs années, avec des programmes chiffrés pour les atteindre;
Mieux définir les objectifs avec des indicateurs de performance mettant en place des procédures de suivi crédibles;
Améliorer la précision de la planification financière fondée sur une perspective à moyen terme en matière de budgétisation - particulièrement bénéfique pour les actions environnementales, qui sont souvent de nature à long terme;
Répondre à la demande accrue pour de bons outils économiques et financiers, en élaborant des programmes correctement chiffrés par les agences environnementales.
Budg
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nv. CDMT- Bénéfices
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 3/4
Bâtir un processus budgétaire détaillé; Accroître les mesures de discipline budgétaire et la stabilité du
budget, réduire toute surprise de dernière minute menant à une réaffectation budgétaire qui peut nuire aux ministères les plus faibles tel le Ministère de l'Environnement;
Offrir la capacité de promouvoir un esprit de consultation où le Ministère de l'Environnement peut prendre part au dialogue au sein de la mise en place du budget;
Accroître la transparence au sein des budgets. Celle-ci peut être renforcée grâce aux dialogues et consultations entre secteurs favorisés par les CDMT. Elle mène ainsi vers la répartition équilibrée des fonds;
Introduire des indicateurs verts liés au suivi du budget; Lier les allocations de fonds au niveau des programmes plutôt qu’au
niveau des projets.Source: UNEP-PEI 2009
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nv. CDMT- Bénéfices (suite)
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 4/4
Assurer une gouvernance et
une vision environnementale
Assurer une gouvernance et
une vision environnementale
Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
Etablir un suivi des
résultats, bâtir et
partager les connaissances
Etablir un suivi des
résultats, bâtir et
partager les connaissances
Identifier et évaluer les biens
et services offerts par les écosystèmes
Identifier et évaluer les biens
et services offerts par les écosystèmes
BSE, modèle systémique pour planification politique
et financière
Planification décentralisée
Planification décentralisée
Aménagement du Territoire
Aménagement du Territoire
Plans Sectoriaux
Plans Sectoriaux
Intégrés Démystifier le jargon
environmental
BSE et Développement/
Pauvreté/ Désastres
Mécanismes financiers novateurs
Réforme fiscale écologique
Cadre de dépenses à
moyen terme
Stratégies de développement national et de réduction de la pauvreté
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eté Les stratégies de développement sont en général peu
intégrées, car elles n’incluent pas de façon adéquate les contributions et les priorités environnementales. Il est donc nécessaire de renforcer la visibilité des BSE et de saisir leur rôle au niveau du développement au sein de ces stratégies.
Mettre en place au niveau national une vision verte associée à un cadre juridique solide;
Mener l’identification et l’évaluation des BSE; Adopter des politiques proactives basées sur des
mesures qui tiendraient compte des BSE; Adopter des approches de planification intégrée
(décentralisation, «verdissement» des secteurs, aménagement du territoire);
Introduction de mesures financières fondées sur les BSE ; Mettre en œuvre une gestion adaptative.
Comment?
Pourquoi?
RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE Diapo 1/3
Stratégies de développement national et de réduction de la pauvreté
Les produits et services des écosystèmes fournissent le chaînon manquant de la planification intégrée
En incluant les dimensions liées aux BSE, l'intégration des approches de planification est améliorée et ajustée, ce qui entraîne des stratégies de développement plus durables et équitables.
Planification décentralisée
Plans sectoriaux
Plansspatiaux
BSE
BSE
BSE
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La «co-gestion adaptative» réfère à une gestion à plusieurs niveaux et trans-organisationnelles des
écosystèmes. Elle met l'accent sur la capacité d'adaptation des systèmes socio-écologiques à faire face aux changements écologiques, aux incertitudes
et aux surprises. Cette approche regroupe les caractéristiques dynamiques d'apprentissage trouvées
dans la gestion adaptative et la lie aussi aux caractéristiques de gestion concertée.
>> Cogestion adaptative
Exemple d’approches de gestion adaptatives
mettant un accent sur les BSE
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Assurer une gouvernance et
une vision environnementale
Assurer une gouvernance et
une vision environnementale
Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
Etablir un suivi des
résultats, bâtir et
partager les connaissances
Etablir un suivi des
résultats, bâtir et
partager les connaissances
Identifier et évaluer les biens
et services offerts par les écosystèmes
Identifier et évaluer les biens
et services offerts par les écosystèmes
BSE, modèle systémique pour planification politique
et financière
Planification décentralisée
Planification décentralisée
Aménagement du Territoire
Aménagement du Territoire
Plans sectoriaux
Plans sectoriaux
Intégrés Démystifier le jargon
environmental
BSE et Développement/
Pauvreté/ Désastres
Mécanismes financiers novateurs
Réforme fiscale écologique
Cadre de dépenses à
moyen terme
Gestion adaptative et renforcement des connaissances
Données, suivi et évaluation
Lessons tirées et partage des connaissances
Sensibilisation et
développement des capacitées
Ajuster constamment les stratégies et plans
Créer de nouvelles connaissances sur BSE
Développer capacités et sensibilisation
Ges
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RETOUR AU PLAN LINÉAIRE RETOUR AU PLAN SYSTÉMIQUE
Renforcer les capacités afin d'introduire les BSE dans les plans sectoriels;
Identifier les BSE disponibles; Introduire dans la budgétisation les BSE au sein des
CDMT et autres outils; Intégrer les BSE dans les mesures économiques; Les scientifiques doivent vulgariser les informations afin
qu’elles puissent être utilisées par les décideurs.
Puisque la compréhension des BSE est encore récente, le renforcement des capacités est nécessaire, et impliquerait le personnel de tous les ministères. Par exemple, le personnel des Ministères des finances ne peut pas encore saisir efficacement la nature des investissements environnementaux et leurs avantages économiques. Le résultat mène au sous-financement chronique des programmes environnementaux.
BSE et développement des capacités
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Pourquoi?
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Sensibilisation portant sur les BSE
Cibler à la fois les acteurs gouvernementaux et non gouvernementaux;
Sensibiliser afin de se tourner vers des initiatives plus vertes, sans avoir à craindre la perte d’avantages économiques ou des droits d'accès aux ressources;
Récompenser les bons intervenants de l'environnement (collectivités, particuliers, entreprises ...);
Sensibiliser en considérant des cibles réalistes concernant la prise en compte des BSE ans le développement peut maximiser les chances des résultats recherchés.
La sensibilisation vient en complément aux initiatives de renforcement des capacités. La sensibilisation aux sujet des BSE peut contribuer à la construction d'une bonne gouvernance environnementale et à une meilleure planification du développement.
Comment?
Pourquoi?
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Atelier – Développement des capacités pour la recherche portant sur les BSE dans les régions africaines semi-arides (Kenya)
L'atelier [...] visait à établir la base de données et mesures pouvant être utilisées dans l'évaluation des services écosystémiques et celle des impacts de divers instruments financiers et réglementaires. [...] Les sessions comprenaient des informations sur l’approche basée sur les services écosystémiques, permettant de combler les lacunes entre les connaissances théoriques et l'action concrète, l’évaluation de services écosystémiques et la préparation de contrats qui leur sont rattachés.
Étude de cas
Source: PRESA 2009
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Diapo 3/3
Collecter de nouvelles données sur les BSE; Inclure des indicateurs accès sur les BSE. Indicateurs à
utiliser dans le suivi des politiques de développement; Effectuer le suivi et l'évaluation des dépenses publiques
en environnement; Élaborer des indicateurs pauvreté-environnement pour
créer davantage de liens entre les BSE et la pauvreté au sein des politiques.
Un suivi régulier par des organismes gouvernementaux est nécessaire afin d’identifier l'impact des performances environnementales considérées dans les politiques et la planification financière. Par la suite pouvoir procéder à des ajustements si nécessaire.
Élément de suivi des politiques et du
budget
Comment?
Pourquoi?
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la planification fondée sur les résultats et revue des dépenses publiques d'environnement (Tanzanie)
[...] 2004, le gouvernement tanzanien établi une revue des dépenses publiques sur l'environnement [...] celle-ci s'est avérée être un tournant décisif mettant en évidence le potentiel considérable des ressources environnementales et leur rôle contribuant au revenu. Cette revue a aussi montré la forte sous-tarification des BSE, et des recettes faibles liées au recouvrement de revenus environnementaux en Tanzanie .
Suite à cette revue, le budget des autorités dédié à l’environnement a quadruplé dans l'exercice budgétaire suivant.
Étude de cas
Source: Cottrell et al. 2008
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Diapo 2/3
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Le gouvernement de la Tanzanie, avec le soutien de certains donateurs, a élaboré des indicateurs environnementaux pour le cadre d'évaluation de la performance [...] L'inclusion de ces indicateurs a contribué à rehausser le rôle de ll'environnement à un niveau supérieur et a également attiré l'attention du gouvernement sur ses propres performances environnementales.Dans ce contexte, 14% des objectifs du CSLP de la Tanzanie ont été liés à l'environnement et aux ressources naturelles.
Cadre d'évaluation des performances incluant des dimensions environnementales (Tanzanie)
Étude de cas
Source: PEI 2008
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Diapo 3/3
Mettre en place un centre d'échanges sur la biodiversité qui inclurait les BSE ;
Développer des réseaux d’échanges entre les acteurs clés et promouvoir la coopération à différents niveaux (politique, terrain…);
Mettre à jour les renseignements connexes aux BSE et s’assurer de l’accessibilité de ces informations aux décideurs.
Les stratégies de développement durable dépendent de la disponibilité de données et de leur mise à jour constante.
La base de connaissances sur les BSE doit être renforcée régulièrement pour une planification du développement qui serait elle aussi plus informée.
Leçons tirées et partage des connaissances
Comment?
Pourquoi?
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Centre d’échange sur la biodiversité (Chine )
La Chine est l'un des pays «méga-divers» du monde, et est donc riche en information sur la biodiversité. La prise de décision sur la conservation de la biodiversité et l'utilisation durable des ressources, exige des données et informations fiables qui couvrent les espèces, le milieu naturel et les activités humaines. On estime que 152 bases de données sur la biodiversité ont été développées en Chine, et réparties principalement par catégories d'informations thématiques [...]
Étude de cas
Source: Xu, Wang and Sun 2000
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Diapo 2/3
Une recherche continue sur les BSE
Le rapport EEB D0 (2009) analyse un grand nombre de valeurs économiques couvrant les principaux types de services écosystémiques dans le monde, et ce en utilisant des bases de données existantes et la littérature.Il vise à fournir une image synthétique des valeurs pour les différents BSE dans les différentes régions et les conditions socio-économiques (densité de population, niveau de revenu) pour fournir un pool d'information pour les évaluations futures.Plus de 1 100 valeurs ont été collectées à ce jour, couvrant 10 biomes et 22 services écosystémiques. Celles-ci sont organisées en fonction de critères géographiques et socio-économiques.
Étude de cas
Source: TEEB, 2009
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Diapo 3/3
Accroître la disponibilité des données sur les BSE et les mesures de suivi pour leur évaluation;
Renforcer les connaissances sur les BSE afin d’améliorer l'argumentation en matière de politique;
Identifier les allocations budgétaires optimales à l'environnement avec des initiatives ayant des avantages concrets aux secteurs socio-économiques;
Permettre aux bailleurs de fonds d'évaluer les progrès concernant les stratégies de développement en mettant l'accent sur les contributions des BSE à la réduction de la pauvreté;
Consolider et évaluer systématiquement l'efficacité, l'efficience et l'équité des dépenses vertes.
Gestion adaptative et renforcement des
connaissances
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Améliorer la capacité de retracer les dépenses environnementales;
Accroître les possibilités d'allocation budgétaire à l'environnement et ce à travers un processus budgétaire plus transparent;
Présenter les données liées aux BSE sous une forme accessible qui puisse être utile aux responsables de la planification;
Développer et partager les nouveaux instruments concernant la connaissance des BSE ;
Promouvoir la coopération technique et scientifique par rapport au BSE.
Gestion adaptative et renforcement des
connaissances (suite)
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Lectures BSE
Genre
PLAN LINÉAIRE PLAN SYSTÉMIQUE
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une vision environnement
ale
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Les bénéfices des BSE alimentent les stratégies de développement durable et de réduction de la pauvreté
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Etablir un suivi des
résultats, bâtir et
partager les connaissances
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résultats, bâtir et
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et services offerts par les écosystèmes
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et services offerts par les écosystèmes
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Aménagement du Territoire
Aménagement du Territoire
Plans sectoriaux
Plans sectoriaux
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environmental
BSE et Développement/
Pauvreté/ Désastres
Mécanismes financiers novateurs
Réforme fiscale écologique
Cadre de dépenses à
moyen terme
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Pour plus d'informations, s'il vous plaît contacter:
Secrétariat de la Convention sur la diversité biologique
Un appui technique pour ce projet a été assuré par le PNUE.
Un soutien financier a été fourni par le ministère fédéral allemand de la Coopération économique et du développement.