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SOMMAIRE
LEGRAIEGROUPEDERECHERCHERHONE‐ALPESSURLESINFRASTRUCTURESETL’EAU 3
BILAND'ACTIVITE2014ENGRANDSCHIFFRES 8
LESORIENTATIONSDUPROGRAMME2015 14
ANIMATION REGIONALE 15
ANIMATION VALORISATION DES DISPOSITIFS DE RECHERCHE 24
MANIFESTATIONS NATIONALES ET INTERNATIONALES 33
PROJETS EDITORIAUX 36
PLANNING GENERAL 2015 37
INFORMATION GENERALE ET VIE ASSOCIATIVE 37
FONCTIONNEMENT 39
ELEMENTSCOMPTABLES 41
BILAN FINANCIER 2014 48
BUDGET PREVISIONNEL 2015 49
ANNEXES 47
INSTANCES ADMINISTRATIVES – 2015 48
STATUTS DE L'ASSOCIATION 49
REGLEMENT INTERIEUR 52
LISTE DES MEMBRES DU GRAIE – 2014 54
DERNIERS DOCUMENTS PRODUITS 61
Le GRAIE – Groupe de Recherche Rhône‐Alpes sur les Infrastructures et l’Eau est une association loi 1901.
Le GRAIE est soutenu par le Grand Lyon, l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse, INSA Lyon, la Région Rhône‐Alpes, le Ministère en charge de l'Ecologie (DREAL, DEB, CEREMA)
www.graie.org
.
UNEASSOCIATIONDE300MEMBRES
Le Graie ‐ Groupe de Recherche Rhône‐Alpes sur les Infrastructures et l'Eau ‐ est une association créée en 1985 qui vise à mobiliser et mettre en relation les acteurs de la gestion de l’eau et de l'aménagement urbain, à contribuer à la diffusion des informations et des résultats de recherche dans ce domaine, sur les aspects juridiques, méthodologiques et techniques, et à faire évoluer les pratiques opérationnelles par l’information et la formation des acteurs. Il regroupe près de 300 adhérents, essentiellement des collectivités territoriales, des bureaux d’études, des organismes de recherche et des services de l’Etat.
La structure permanente du Graie est constituée de 5 chargés de mission, d'un technicien, de deux assistantes, d'une comptable, 1 contrôleur de gestion et d'une directrice. Elle rassemble des compétences techniques et scientifiques spécifiques permettant de valoriser les retours d'expérience, de participer au transfert de connaissances et de porter des messages collectifs à destination des pouvoirs publics. Elle est encadrée par un conseil d'administration constitué de collectivités, de scientifiques et d’entreprises. Elle s'appuie également sur un conseil d'orientation rassemblant les principaux partenaires.
4ENTRÉESTHÉMATIQUESPOURUNEMEILLEUREGESTIONDEL'EAU
‐ mieux lier aménagement urbain et gestion de l'eau, promouvoir des solutions alternatives et maîtriser l’impact des rejets sur les milieux aquatiques.
‐ mieux intégrer les risques pour la santé dans la gestion de l'eau et de l'assainissement. ‐ mieux gérer les milieux aquatiques en intégrant toutes leurs dimensions, en particulier sur le
bassin du Rhône. ‐ mieux comprendre, assimiler et mettre en œuvre la réglementation dans le domaine de l'eau, et
contribuer à son évolution.
L’action du Graie vise à développer une culture partagée fondée sur la connaissance et l'échange d'expérience, afin d'améliorer les pratiques en matière de gestion de l'eau. Porté par une logique de réseau d'acteurs, il favorise souvent les partenariats avec d'autres structures associatives à l'occasion des événements qu’il organise. Le rôle du Graie est aussi d’élaborer et de présenter des propositions à l’Etat et aux diverses autorités et partenaires au niveau national, afin de bâtir ou d’améliorer le cadre réglementaire pour la gestion de l'eau sur les territoires. Il représente ainsi un collectif de collectivités, de scientifiques et de partenaires techniques rassemblés par une volonté commune de rechercher les meilleures solutions pour tous.
DESMODESD'ACTIONCOMPLEMENTAIRESETCOORDONNÉS
‐ Nous animons différents groupes de travail et réseaux régionaux sur l'assainissement et la gestion des eaux pluviales urbaines, forces de propositions techniques, méthodologiques et réglementaires.
‐ Nous animons également trois dispositifs de recherche : la ZABR ‐ Zone Atelier "Bassin du Rhône", l’OTHU ‐ Observatoire de Terrain en Hydrologie Urbaine et SIPIBEL ‐ Site pilote de Bellecombe sur la caractérisation des effluents hospitaliers et leur traitement.
‐ Nous organisons régulièrement des rencontres, conférences et colloques, du niveau local au niveau international, favorisant la compréhension et l'application des textes réglementaires, l'accès à la connaissance technique et aux résultats de recherche, ainsi que les échanges d'expériences.
‐ Nous mettons à la disposition de tous les résultats de nos travaux via notre site internet.
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POURUNPUBLICLARGEETDIVERSIFIÉ
Nous organisons une soixantaine de rencontres annuelles, avec près de 1 400 participations en 2014 (1000 personnes, issues de 600 organismes). Nous sommes le porteur de rencontres internationales, notamment Novatech organisée tous les trois ans sur l'eau dans la ville, et depuis 2012 la conférence internationale IS.Rivers ‐ Recherches et actions au service des fleuves et grandes rivières. Nous publions en ligne une vingtaine de documents par an (actes, synthèses, fiches techniques et produits des groupes de travail) et notre site internet accueille plus de 48 000 visiteurs par mois. Enfin, nous développons volontiers les partenariats et échanges afin de croiser les réseaux avec d'autres organismes et associations.
EAUDANSLAVILLE
Cette thématique est fortement ancrée dans nos activités depuis la création de l’association :
tout d'abord dans le cadre de l'animation du dispositif de recherche hors mur OTHU ‐ Observatoire de Terrain en Hydrologie Urbaine ‐ et des programmes de recherche associés, mis en place depuis plus de 13 ans.
ensuite par l'animation de groupes de travail régionaux, l'un sur la gestion des eaux pluviales, lequel produit différents guides, notamment sur les techniques alternatives et la gestion des eaux pluviales à l'échelle des bassins versants, et l'autre sur l'autosurveillance des réseaux d'assainissement.
Ces réseaux sont à l'origine de l'organisation de rencontres qui peuvent être locales (visites de sites pour les élus), régionales (autosurveillance), nationales (conférence OTHU ou rencontres Eau et Urbanisme) et internationales (Novatech tous les trois ans – la prochaine édition étant programmée pour juin 2016).
Au‐delà de ces actions, notre expertise est au service des acteurs publics de la région, pour la prise en compte des eaux pluviales dans les documents d'urbanisme, pour de la sensibilisation et pour
l’amélioration continue des pratiques.
MILIEUXAQUATIQUESETBASSINSVERSANTS
Cette thématique est essentiellement portée par la ZABR – Zone Atelier Bassin du Rhône ‐ qui rassemble 20 établissements de recherche autour de l'évaluation de l'efficacité des politiques publiques pour la gestion du Rhône et de ses affluents et dont le Graie assure l'animation. Au‐delà de l'animation d'importants programmes de recherche coordonnés, la ZABR publie des ouvrages de synthèse, tels que le "Rhône en 100
questions", "le Rhône aval en 21 questions" et pour 2015 "les grands lacs alpins naturels en 80 questions".
Enfin, la ZABR organise différents séminaires et journées thématiques qui permettent de restituer les résultats de recherche. La 2nde édition de la conférence internationale I.S.Rivers aura lieu en juin 2015.
5 R A P P O R T A N N U E L D U G R A I E
La présentation générale de nos activités sur ces deux pages permet une lecture croisée entre :
d’une part les échelles d’action et le public touché ou les acteurs mobilisés, du local à l’international ;
d’autre part la nature des actions, de la recherche vers le transfert opérationnel, en passant par la valorisation des connaissances et en allant jusqu'à l'intégration des connaissances dans la réglementation.
La taille relative des cercles représente le temps passé par l’équipe permanente sur chaque activité.
EAU&SANTÉ
L'évaluation des apports, de la traitabilité et des risques environnementaux et sanitaires liés aux micropolluants et résidus médicamenteux rejetés dans les eaux est une problématique émergente forte. Le Graie anime depuis 2010 l'observatoire SIPIBEL ‐ site pilote de Bellecombe ‐ sur la caractérisation des effluents hospitaliers et leur traitement, en partenariat avec les acteurs du territoire, les scientifiques et les pouvoirs publics. – avec un programme de recherche d’envergure : IRMISE.
Cette thématique est également abordée dans les différents groupes de travail sur les stations d'épuration, l'autosurveillance des réseaux d'assainissement et sur la gestion des rejets d'effluents non domestiques au réseau d'assainissement. Ils élaborent des outils, guides ou fiches techniques.
Le Graie, en partenariat avec l'ASTEE, organise régulièrement des conférences "Eau & Santé", sur les volets assainissement et milieux aquatiques, ainsi que des conférences régionales en appui sur les différents groupes de travail.
REGLEMENTATIONENASSAINISSEMENT
Au‐delà des grandes entrées thématiques, nous nous mobilisons pour accompagner les collectivités à mettre en œuvre la réglementation dans le domaine de l'assainissement sur le territoire régional et ce au travers de 5 groupes de travail sur les eaux pluviales, les stations d'épuration, l'autosurveillance des réseaux, les effluents non domestiques et les services publics de l'assainissement non collectif (SPANC).
Nous animons un observatoire régional des SPANC, mis à jour chaque année.
Nous sommes aujourd'hui identifiés comme un contributeur pertinent aux réflexions nationales pour la réglementation dans le domaine de l'eau et de l'assainissement. Les permanents du Graie participent au rayonnement national du réseau d'acteurs régional dans le cadre des consultations, de l'élaboration et de la mise en œuvre des plans d'action nationaux.
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7 R A P P O R T A N N U E L D U G R A I E
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BILAN D'ACTIVITE 2014 EN GRANDS CHIFFRES
Le programme 2014 était relativement ambitieux et dense, avec 63 événements prévus. Au bilan, nous comptabilisons 61 journées organisées :
- 4 journées de conférences (plus de 100 participants) - 9 journées de séminaires ou rendez‐vous (de l'ordre de 50 participants) - 48 réunions de type réseaux ou groupes de travail, d'une journée ou d'une demi‐journée
2 réunions ont été reportées sur 2015 : un rdv sur les sables de curage et un séminaire doctorants de la ZABR.
Au‐delà des événements, l'activité du Graie en 2014 a été marquée par deux gros projets éditoriaux : la coordination de l’ouvrage" Le tour des grands Lacs Alpins naturels en 80 questions" et le lancement du projet multimédia "Méli Mélo – Démêlons les fils de l’eau".
Le planning général 2014 ci‐dessous synthétise les événements organisés ainsi que les annulations ou reports.
Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre BILAN
Animation Régionale : réseaux et groupes de travail, rencontres ponctuelles
Réseau DEPOTAGE 20‐mars 23‐oct.2
Exploitants de STEP
Réseau ASNC 25‐févr 1‐avr. 24‐juin 25‐sept. 11‐déc. 4
Acteurs des SPANCs conf 1
Réseau AUTOSURVEILLANCE 23‐janv. 13‐mars 03‐avr 11‐sept. + 1 4
réseaux d'assainissement Conf 1
Groupe de travail ‐ Etude et 20‐févr. 18‐avr. 13‐juin 12‐sept. 16‐0ct 5‐déc. 5
gestion des eaux PLUVIALES 1
Réseau RACCORDEMENTS 4‐févr. 15‐mai 1‐jui l. 16‐sept. Conf & Sem. 27‐nov. 5
Effluents non domestiques 06‐7/11 2
RENCONTRES AG19/09
Rdv 1départementales / régionales 27‐mars Sables
Animation et valorisation des dispositifs de recherche
OTHUCG
05‐fev
1er/03 :
AAP
CG
03‐juin
Semin
Strat +
JDHU
CG
25‐sept
Bilan
mise en
œuvre
CGRestituti
on GDL
Renouvt
conv
OTHU/ 9
animation et valorisation Animation gestion valorisation au quotidien ‐Bilan/ Mise en oeuvre programme 2010/2014 ‐ 4 CG et 3 sites et 1 réunion données ‐ Préparation projet editorial 2014/2015
ZABR ‐ OSR ‐ Rhône CD CDSem Ain
17‐avr.
Sem
OHM
17‐avr
CD30‐sept
Eaux
Sout
Sem
ZABR
23&24/10
Comité
consulta
tif
CD
Sem
Doctora
nt 10
animation et valorisation Animation gestion valorisation au quotidien ‐ 4 CD, coordination accord cadre agence de l 'eau, valorisation observatoires de la ZABR et amorce projets
SIPIBEL et IRMISE
(effluents hospitaliers et STEP)
C.G.
14‐janv.
CP Etude
i rmise
4/03
Copil
sipibel
10/04
CP Etude
i rmise
27/05
CG
07‐juil
CG
24‐sept
CP Etude
i rmise
26/09
Sem Sc
02‐dec 8
animation et valorisation Animation gestion valorisation au quotidien, campagnes mensuelles de mesure ‐ 3CG Sipibel, sites web et rapport annuel d'observation
Autres actions animation
valorisation recherche Programmes OTHU ZABR Sipibel & autres : Omega ‐ CABRRES ‐ GOS ‐ OSR ‐ OHM ‐ Portai l / Sites web ‐ articulation avec les coordinations régionales & nationales
Manifestations nationales et internationales
Conférences nationalesConf.
Rest
Omega 1
IS.RIVERS 2015 CO1 Appel à comm CO2 Déclarations intention relecture CO32
Conf Eau et Santé (mars 2015) CP Com CP Com Insc.2
NOVATECH 2016 CO1 1ère annonce ICUD 12/091
Projets éditoriaux
"lacs Alpins en 80 questions" Phase de coordination rédaction Edition Publi + évén 0
Ouvrage "Il pleut sur la ville" Entre aménageurs, urbanistes et acteurs de l 'eau 0
"Méli Mélo" Projet multi‐média CP Tournage 1 + CP LancemenE2 E3 E4 E5 CP E6 Tournage 2 E7 Saison 2 4
Information générale et vie associative
Vie associative ‐ Relations membres, informations et mise en relations, gestion du site WEB
Observatoire régional ‐ pratiques de gestion de l 'eau ; développement d'outils de valorisation & bases de données
Rayonnement ‐ représentation et porte‐parôle du réseau régional ‐ intervention ponctuelles d'experts ‐ participation à l 'élaboration des plan régionaux et nationaux
Formations Insacast Autosurveil lance
nombresd'événements 2 1 4 2 2 4 4 3 1 4 3 3 3 0 6 3 2 3 3 3 4 3 63vacances scolaires ? 63
Information générale
Vie associative
9 R A P P O R T A N N U E L D U G R A I E
Animation des 5 réseaux régionaux Au total, 19 réunions de groupes de travail et réseaux régionaux d'acteurs ont été organisées en 2014 (16 réunions en 2013) sur l'assainissement non collectif (4), les stations d'épuration (2), l'autosurveillance des réseaux d’assainissement (5), la gestion des eaux pluviales (5), la gestion des rejets non domestiques au réseau d'assainissement (5). Elles sont pour la plupart accueillies par des membres des réseaux et ainsi organisées dans différents département de Rhône‐Alpes et des régions limitrophes.
Animation des dispositifs de recherche : OTHU, ZABR et Rhône, SIPIBEL
9 Réunions d’échanges et conférences régionales et nationales - La 8e Conférence régionale Assainissement Non Collectif : Décliner le cadre d'action sur
le terrain, le 25 février à l’Espace Tête d'Or, Lyon ‐ Villeurbanne (69)
- La 9ème journée d'échanges régionale sur l’autosurveillance des réseaux d’assainissement ‐ "Retours d’expériences : Points caractéristiques, Modélisation, Supervision, Métrologie", le 3 avril à l’ENTPE‐ Vaulx en Velin (69)
- Séminaire d’échanges sur le programme de recherche de la rivière d’Ain, le 17 avril 2014 à Orgelet (39)
- La conférence de restitution du programme de recherche ANR OMEGA : Gestion intégrée de l'eau dans la ville : OMEGA, Outil méthodologique d'aide à la gestion des eaux urbaines, le 22 mai à l’Hôtel de la Communauté Urbaine de Lyon (69)
- Séminaire « Interactions rivières/nappes alluviales, des outils pour comprendre et mesurer les échanges » – 30 septembre 2014 à Sablons/Péage‐de‐Roussillon (38)
- Le 1er Forum Eaux pluviales et aménagement, le 16 octobre à l’INSA, Villeurbanne.
- Le Séminaire interne de la ZABR : bilan et perspectives scientifiques, les 23 et 24 octobre, à Grane (26)
- La 6ème conférence régionale sur la gestion des rejets d’eaux usées non domestiques au réseau d’assainissement "Lutte contre les substances dangereuses ‐ Zoom sur les activités textiles", le 6 novembre à Lyon.
- Un séminaire d'échange, faisant suite à la conférence, organisé à Villeurbanne, le 7 novembre à la Mairie de Villeurbanne
2 beaux projets éditoriaux ‐ le projet multimédia « Méli Mélo – Démêlons les fils de l’eau » lancé en mai 2014
‐ la coordination de l’ouvrage collectif «Le tour des grands lacs alpins en 80 questions » (à paraître en 2015)
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Les adhérents Le Graie rassemble 285 adhérents en 2014, à 78,5 % de Rhône‐Alpes (stabilité par rapport à 2013 : 289 adhérents). Depuis 2012, le Graie propose une nouvelle forme d'adhésion pour les membres actifs du réseau régional, incluant les participations aux réunions et conférences. 9 organismes y ont adhéré : Chambéry Métropole, Conseil Général de la Loire, Conseil Général de Haute‐Savoie, Conseil Général du Rhône, ENTPE (LEHNA), INSA Lyon (LGCIE), Grenoble Alpes Métropole, la Roannaise de l'Eau et Safège.
La répartition professionnelle est de 28% de prestataires d'études, de 38% collectivités territoriales, de 15% des sociétés de service et industrie, puis de 10% de laboratoires de recherche et le reste proviennent d'associations et autres.
Fréquentation des événements Tous les évènements organisés au cours de l’année ont permis de toucher 959 personnes avec près de 1391 participations issues de 614 organismes (contre 484 en 2013). 44% des congressistes étaient issus de collectivités.
11 R A P P O R T A N N U E L D U G R A I E
Fréquentation des sites internet –près de 600 000 visites par an Le site internet du Graie constitue toujours un outil essentiel de diffusion de l'information. Après une année de stagnation des fréquentations, nous repartons de plus belle en 2014, avec + 35 % de visites sur l'année : 587 000 visites (48 900 visites mensuelles) dont 195 000 français (chiffre stable depuis 3 ans). Ceci est probablement dû au lancement du site eaumelimelo.org. Nous ne mesurons plus les volumes appelés sur notre site internet, car ils s'envolent avec des causes aléatoires.
13 documents téléchargés plus de 3 000 fois sur l'année 137 documents ont été téléchargés plus de 500 fois, soit + 40% en un an, ce qui fait une belle progression. 55 documents sont téléchargés plus de 1 000 fois et 13 plus de 3 000 fois cette année. Parmi les documents les plus téléchargés, on retrouve les mêmes documents depuis quelques années. Le guide pour la prise en compte des eaux pluviales dans les documents d’urbanisme compte 8 000 téléchargements, soit 40 000 depuis sa mise en ligne. La plaquette régionale sur les T.A. reste en bonne position avec 5 000 téléchargements. Les différents documents (exemples, guides, …) mis en ligne sur la gestion des effluents non domestiques connaissent une belle fréquentation. Les différents chapitres du "Rhône en 100 questions" ont un regain "d'audience" Certains documents présentent une réelle stabilité depuis plusieurs années : le traitement des hydrocarbures ou encore les retenues collinaires, avec 3 à 4000 téléchargements par an, ou encore le guide Ecopluie avec 1800 téléchargements cette année.
Eaumelimelo.org : 146 000 visites en 8 mois Nous pouvons comparer les fréquentations des différents sites du Graie. Même le petit dernier comptabilise 2500 visites sur l'année. Eaumelimelo démarre fort avec 146 000 visites en 8 mois et Sipibel ouvert en 2014 avec plus de 10 000 visites.
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Un PageRank de 6 Nous avons de plus mesuré notre "PageRank". Le PageRank, issu de données Google, permet d'évaluer la popularité d'un site web sur une échelle de 1 à 10. Il fait référence au classement du site dans le moteur de recherche Google. Il prend notamment en compte le nombre et la popularité des sites renvoyant sur notre site internet.
Le site du Graie a un PageRank de 6, inférieur à l'agence de l'eau RMC ou au ministère Medde et équivalent au Grand Lyon ou à l'agence Artois Picardie. Les PageRank semblent très stables d'une année sur l'autre, sauf l'arrivée en force de I.S.Rivers avec un score de 4 (zéro l'année dernière).
Le budget annuel du Graie Budget global 2014 : 1 323 085 € dont 312 514 € de subventions reversées (IRMISE et RILACT)
Salaires chargés environnés : 634 394 €
Subventions : 892 776 € dont 312 514 € de subventions reversées (Onema et Feder)
Les grands volets d'activité Le détail des subventions
Les salaires chargés environnées sont répartis entre 4 grands postes : l'animation des trois dispositifs de recherche et l'animation régionale, en incluant la vie associative. Le temps consacré aux gros événements est variable d'une année sur l'autre. Les dépenses externes sont marquées cette année par les subventions reversées dans le cadre de Sipibel (IRMISE et RILACT) ainsi que par la production de Méli Mélo (75 000 €). De même, la répartition des subventions est marqué par les subventions Onema et fonds Feder qui sont en partie reversées aux partenaires de projet. Hors subventions reversées, les subventions représentent 57 % des produits.
Salaires chargés environnés
Dépenses spécifiques
13 R A P P O R T A N N U E L D U G R A I E
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LES ORIENTATIONS DU PROGRAMME 2015
Le programme d’action du Graie pour l’année 2015, de même que les grandes orientations, est défini sur la base des travaux des années précédentes, en tenant compte des réactions et attentes exprimées par les membres et partenaires à l'occasion des rencontres et journées organisées. Des rencontres bipartites organisées à l'automne avec nos principaux partenaires permettent d'échanger et préciser les attentes et orientations stratégiques à retenir pour les activités du Graie. La proposition de programme pour l'année 2015 a été approuvée par les conseils d’administration et d'orientation le 10 octobre 2014. Après étude de la faisabilité avec les partenaires, le conseil d'administration a validé cette proposition le 2 avril 2015.
Cette année, est marquée par :
Un très gros événement : la 2e conférence internationale I.S.Rivers "Recherches et Actions au service des fleuves et grandes rivières", organisée par le Graie et la Zabr du 22 au 26 juin 2015 à l'Université Lumière Lyon 2. Les inscriptions sont ouvertes depuis début avril. Avec une ouverture cette année vers des actions grand public (exposition photos Hommes‐ Fleuve, animation sur les péniches pédagogiques, …)
Deux beaux projets éditoriaux : la publication de l’ouvrage collectif "Les grands lacs alpins naturels en 80 questions", coordonné par la Zabr ; avec plus de 90 rédacteurs mobilisés ; la poursuite du projet multimédia "Méli Mélo ‐ Démêlons les fils de l'eau", sur les bonnes pratiques en matière de gestion de l'eau, avec la préparation d’une 3e saison (sortie de 3 nouveaux épisodes à partir de mai 2015).
La préparation de Novatech pour 2016 : 9e conférence internationale sur les stratégies et solutions pour une gestion durable de l’eau dans la ville (du 3 au 7 juillet 2016).
L'animation technique régionale reste une priorité avec l'animation des 5 réseaux techniques et groupes de travail : exploitants de stations d'épuration, assainissement non collectif, autosurveillance des réseaux, gestion des eaux pluviales et gestion des rejets non domestiques au réseau d’assainissement. Au‐delà de l'échange d'expérience, de la production de documents techniques, du transfert de connaissance, ils sont le support de contributions portées par le Graie auprès des ministères de l'écologie et de la santé concernant les évolutions réglementaires.
Les actions fondamentales d'animation des dispositifs de recherche se développent. Elles constituent l'ancrage de l'ensemble des activités du Graie sur trois grand axes thématiques de la gestion de l'eau :
la gestion urbaine de l'eau et les eaux pluviales avec l'OTHU,
les micropolluants, résidus médicamenteux et assainissement, avec SIPIBEL et les programmes IRMISE et RILACT en appui
le bassin du Rhône, avec la ZABR et, depuis 2014, l’OSR (Observatoire des Sédiments du Rhône), l’OHM Vallée du Rhône (Observatoire Hommes Milieux) et la valorisation du programme RhônEco.
Certaines actions s'inscrivent clairement dans les mesures de mise en œuvre de plans nationaux et régionaux : le plan Rhône, le plan régional santé environnement ou encore les plans nationaux assainissement non collectif, micropolluants, résidus médicamenteux et nature en ville.
15 R A P P O R T A N N U E L D U G R A I E
ANIMATION REGIONALE
Sous le terme générique d'animation régionale, nous regroupons l'animation des réseaux et groupes de travail et l'organisation de rencontres à vocation locale, départementale ou régionale. Ces actions ont plutôt un caractère opérationnel ou de transfert de connaissance.
LESRESEAUXREGIONAUX
Les subventions publiques mobilisées pour l'animation des réseaux régionaux sont celles accordées par l'Agence de l'eau RMC, la DREAL, le Grand Lyon et la Région Rhône‐Alpes. Ce travail d'animation est également financé par les adhésions et constitue le cœur de l'activité associative.
5 réseaux sont actuellement en fonctionnement, avec une mise en place progressive depuis 2000. Ils ont chacun des enjeux relativement différents, entre l'échange et la mise en relation, la production de documents techniques, l'organisation de conférences ou la contribution aux travaux réglementaires. Ces orientations sont schématisées dans la grille ci‐après.
Au total, 19 réunions de groupes de travail et réseaux régionaux d'acteurs ont été organisées en 2014 sur l'assainissement non collectif (4), les stations d'épuration (2), l'autosurveillance des réseaux d’assainissement (4), la gestion des eaux pluviales (5), la gestion des rejets non domestiques au réseau d'assainissement (5).
Elles sont souvent accueillies par des membres des réseaux et ainsi organisées dans différents département de Rhône‐Alpes, même si elles tendent à se recentrer sur Lyon pour être les plus centrales possibles et limiter les déplacements des participants.
En appui sur les réseaux, nous avons également organisé 6 rencontres : un séminaire sur les eaux pluviales, une conférence sur l'autosurveillance des réseaux d'assainissement, une conférence sur l'assainissement non collectif et deux journées sur les effluents non domestiques.
En 2014, les réseaux ont comptabilisé 256 participations, rassemblant 242 personnes et 81 organismes. (233 participations en 2013, 93 organismes). Avec les 6 conférences associées, nous comptabilisons au total 877 participations (594 en 2013). Cela représente les deux tiers du public touché par l'ensemble des activités du Graie.
Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre
Animation Régionale : réseaux et groupes de travail, rencontres ponctuelles
Réseau DEPOTAGE 20‐mars 23‐oct.
Exploitants de STEP
Réseau ASNC 25‐févr 1‐avr. 24‐juin 25‐sept. 11‐déc.
Acteurs des SPANCs conf
Réseau AUTOSURVEILLANCE 23‐janv. 13‐mars 03‐avr 11‐sept. 11‐déc.
réseaux d'assainissement Conf
Groupe de travail ‐ Etude et 20‐févr. 18‐avr. 13‐juin 12‐sept. 16‐0ct 5‐déc.
gestion des eaux PLUVIALES
Réseau RACCORDEMENTS 4‐févr. 15‐mai 1‐juil . 16‐sept. Conf & Sem. 27‐nov.
Effluents non domestiques 06‐7/11
Nous poursuivons ce programme d'animation en 2015 avec 17 réunions de groupes de travail programmées et 5 rencontres.
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Réseau des exploitants de stations d'épuration de la région Rhône-Alpes Mis en place en 2000 pour favoriser la création d'un réseau régional des exploitants de station d'épuration, le réseau a beaucoup échangé et produit des documents sur le traitement des sous‐produits : matières de vidange, sables et graisses. Il a échangé sur des sujets plus vastes de préoccupations partagées par les exploitants de Step de toutes tailles : l'énergie, le pluvial et en 2014, la sécurité et la gestion des données d'autosurveillance. Aujourd'hui, les comptes‐rendus proposent un réel point d'actualité des exploitants de Step de Rhône‐Alpes. Le réseau est constitué d’environ 100 personnes, dont une quinzaine de membres actifs.
Bilan 2014 : 2 réunions de réseau
Au total, 33 participants, représentant 21 organismes (pour l'essentiel des collectivités), ont participé aux réunions (35 participations) et visites de stations associées. L'information, qui comporte une bonne actualité des Step de Rhône‐Alpes, est diffusée systématiquement à une centaine de personnes. Sujets traités en 2014 : la sécurité dans les stations d'épuration (plans de prévention, travail en espace confiné, …) et (outils, format des données (Verseau, Mesure STEP, format SANDRE, etc.) et utilisations)
Perspectives 2015 : 2 réunions ‐ Pour 2015, nous proposons 2 réunions d'une journée complète, associées à des visites de stations d'épuration, avec des interventions et échanges sur les thèmes de la GMAO (Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur) sur une station et les Boues : zoom sur les techniques de co‐compostage et compostage.
Tous les documents produits, compte‐rendu et synthèses sont disponibles sur notre site internet, bouton "Thématiques" puis lien "Sous‐produits de l'assainissement ‐ assainissement"
Réseau des acteurs de l'assainissement non collectif Lancé en 2002 et avec un fonctionnement à deux vitesses depuis 2006 (réunions et conférences régionales), le réseau est mobilisé depuis 4 ans sur 3 actions : la contribution au Plan d’Action National sur l’ANC (PANANC), le développement et l’animation de l'observatoire régional des SPANC et l’organisation d’une conférence régionale annuelle qui rassemble près de 200 participants. Ce réseau regroupe 52 personnes –SPANC, SATAA, Agence de l’Eau RMC, IRSTEA‐ à qui l'information relative aux réunions du groupe de travail est diffusée systématiquement, dont une douzaine de membres actifs. Le suivi de l'observatoire des Spanc nous permet également de communiquer les actualités majeures sur l'assainissement non collectif autant de fois que nécessaire (2 fois en 2013 et 2014, 4 fois en 2012) à un réseau de 600 responsables et techniciens de Spanc de Rhône‐Alpes, du Jura et de Saône‐et‐Loire, de PACA et de Corse.
Bilan 2014 : 4 réunions du groupe de travail
Les réunions ont rassemblé au total 16 participants, représentant 14 organismes (29 participations) (31 participants en 2013). Elles ont permis de bâtir des éléments de communication sur l’ANC auprès du grand public dans le cadre du projet « Méli Mélo » (publication prévue le 27 février 2015), et de contribuer à l’élaboration du PANANC 2014‐2019 ainsi qu’aux travaux du groupe national « accompagnement des SPANC ». En 2014, les réunions ont été ouvertes ponctuellement aux acteurs privés : professionnels de l’installation des dispositifs d’ANC et entreprises d’entretien, rencontres qui ont fait l'objet d'un travail de synthèse spécifique. Par ailleurs, le Graie a repris l’animation de la mise à jour du tableau des filières agréées en ANC, qui est partagé au niveau national et téléchargeable sur le site du Graie.
Perspectives 2015 : 2 réunions ‐ Le nombre de membres actifs de ce réseau, ainsi que de participants aux réunions, est en baisse depuis 2 ans : la stabilisation du cadre réglementaire et le fait que de nombreux sujets relatifs à l’ANC ont déjà été traités entraine un besoin d’échange et d’information moindre. C’est pourquoi il a été décidé de ne programmer que 2 réunions sur 2015.
Tous les documents produits et comptes‐rendus sont disponibles sur notre site internet, bouton "Thématiques" puis lien "Assainissement non collectif"
17 R A P P O R T A N N U E L D U G R A I E
Réseau sur l'autosurveillance des réseaux d'assainissement Depuis 2006, ce réseau est fortement ancré à l'interface entre collectivités et scientifiques, notamment en appui sur l'OTHU. Il a vocation à échanger les expériences, faire évoluer les pratiques et diffuser de l'information, avec un rayonnement qui dépasse largement la région. Un groupe de travail restreint constitué d'exploitants, d'experts, notamment de l'OTHU, produit de nombreux documents (Fiches techniques, méthodologiques). Il est également le support de l'organisation de la conférence régionale annuelle. Enfin, le groupe appuie l'organisation de programmes de formation continue par INSAVALOR autour de cette problématique. Le groupe de travail restreint est constitués d'une cinquantaine de participants, dont une quinzaine de membres actifs.
Bilan 2014 : 5 rencontres ‐ Le groupe de travail s’est réuni 5 fois dans l’année. Les réunions ont rassemblé au total 31 participants, représentant 19 organismes (45 participations, 20 en 2013), soit plus du double de l'année 2013. Le groupe a largement réagi aux consultations sur la réglementation et a produit une fiche méthodologique.
Perspectives 2015 : 4 réunions, avec alternance de réunions sur une journée avec visite et réunions de travail d'une demi‐journée ‐ Nous proposons de poursuivre nos efforts pour re‐mobiliser la police de l'eau sur l'autosurveillance des réseaux d'assainissement et pour contribuer à l'élaboration des documents de référence et méthodologiques pour l'application de la réglementation en la matière au plan national.
Le groupe est à l'origine d'une formation pratique « Autosurveillance des réseaux d'assainissement ‐Outil de vérification des débitmètres ‐ Pratique du traçage en réseau » en partenariat avec INSAVALOR ; deux sessions ont été organisées le 6 novembre 2014 (12 participants) et le 20 février 2015 (10 participants).
Tous les documents produits et comptes‐rendus sont disponibles sur notre site internet, bouton "Thématiques" puis lien "Autosurveillance des réseaux d'assainissement "
Réseau sur la gestion des effluents non domestiques Le groupe de travail permet le partage d'expériences et de connaissances et le travail collectif sur des documents type pour aider les collectivités à gérer la collecte et le traitement des effluents non domestiques ; il élabore le programme de la conférence annuelle. Les membres du réseau se préoccupent de l'ensemble des pollutions et des sources (eaux usées, eaux de ruissellement et déchets dangereux), avec une priorité affichée sur les micropolluants. L'animation porte sur 3 niveaux d’échanges et d’apports d’information : un groupe de travail, une plateforme d'échange via le site internet et une conférence annuelle. Cette action accompagne l'animation régionale des opérations collectives, soutenues par l'Agence de l'eau, la politique santé‐environnement de la région Rhône‐Alpes et s'inscrit dans le plan national Micropolluants.
Bilan 2014 : 5 rencontres, 1 conférence et 1 séminaire d'échange ‐ Le réseau est toujours aussi dynamique ; au total, 40 personnes ont participé à ces rencontres, venant de 29 organismes (92 participations). La réunion de septembre était couplée avec une réunion des chambres consulaires de Rhône‐Alpes et a permis de croiser les réseaux. Le groupe a poursuivi son travail sur les raccordements au réseau pluvial et a enrichi la plateforme d'échanges et de discussion, sur le site internet du Graie, notamment base bibliographique de documents et foire aux questions.
Perspectives 2015 : 5 réunions – nous poursuivons le travail d'animation et de mise à disposition de connaissances et retours d'expérience dans la même dynamique.
Tous les documents produits et comptes‐rendus sont disponibles sur notre site internet, bouton "Thématiques" puis lien "Gestion des rejets d'eaux usées non domestiques".
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Groupe de travail eaux pluviales et aménagement Constitué en 2008, ce groupe de travail est à l'origine d'un guide pour la prise en compte des eaux pluviales dans les documents de planification et urbanisme ‐mis en ligne en 2009‐ ainsi que de cahiers des charges commentés pour la réalisation de schémas directeurs de gestion des eaux pluviales (2011). Ce travail a mis en évidence le besoin d’une assistance préalable à la définition de stratégies en matière de gestion des eaux pluviales par les collectivités. Il est aujourd'hui le porteur d'une démarche plus offensive pour le développement des solutions alternatives de gestion des eaux pluviales sur Rhône‐Alpes. Ce réseau regroupe 65 personnes – collectivités, bureaux d’études, organismes de recherche publics et privés et partenaires institutionnels ‐ dont une quinzaine de membres actifs participants aux réunions.
Bilan 2014 : 5 réunions et un forum ‐ Les 5 réunions de cette année ont rassemblé 27 personnes, de 22 organismes différents (55 participations). Le groupe est à l'origine de différentes publications et actions pour favoriser le partage de connaissance et le développement opérationnel d'opérations avec une gestion intégrée des eaux pluviales, notamment en Rhône‐Alpes : - une série de notes pour faire tomber les aprioris sur les techniques alternatives, travail piloté par Bernard
Chocat ; - des canevas types pour l'organisation de rencontres et journées d'information‐sensibilisation sur la gestion
intégrée des eaux pluviales ; - la mise en place de l'observatoire régional des opérations innovantes d'intégration des eaux pluviales, avec déjà
10 études de cas en ligne. - l'organisation d’un forum sur la gestion intégrée des eaux pluviales le 16 octobre 2014, avec la mobilisation d'une
vingtaine d'experts pour répondre aux questions des participants.
Perspectives 2015 : 5 réunions et un forum – il est proposé de poursuivre dans cette dynamique, avec l'enrichissement de l'observatoire, le renouvellement du forum à Grenoble en décembre, la mise en œuvre de l'inventaire de la prise en compte des eaux pluviales dans les documents de planification urbaine (SCOT et PLU) et enfin, une contribution active aux réflexions nationales pour la mise en œuvre de la réglementation sur la conformité des systèmes d'assainissement par temps de pluie.
Les différents documents de travail ainsi que les comptes‐rendus de réunion sont en ligne sur l'espace réservé du groupe.
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LESOBSERVATOIRESDESPRATIQUESDEGESTIONDEL'EAUENRHONE‐ALPES
Animer l'observatoire des SPANC Nous disposons aujourd'hui d'une base de données recensant environ 510 SPANC sur Rhône‐Alpes Jura et Saône‐et‐Loire, avec un état sur 6 années, décembre 2008 à décembre 2013, et plus de 50 indicateurs traités statistiquement. L'ATANC PACA a rejoint l'observatoire en 2013 avec déjà 33 SPANC supplémentaires renseignés ; l’enquête a également été élargie aux SPANC de Corse en 2014 (+ 18 SPANC renseignés). En utilisant le formulaire en ligne, l'enquête est menée par le chargé de mission du Graie en appui sur les SATAA et l'Atanc PACA. Les résultats sont téléchargeables sur le site du Graie. Le formulaire a fait l’objet de quelques modifications et simplifications avant le lancement de l’enquête en 2014, afin d’améliorer la qualité des réponses collectées.
Un observatoire régional des opérations innovantes pour la gestion des eaux pluviales Pour valoriser les opérations réalisées ‐ Pour favoriser la réalisation de nouvelles opérations
La prise en compte des eaux pluviales dans les projets d'aménagement est un enjeu important pour notre territoire. Les collectivités et les aménageurs sont de plus en plus demandeurs d'informations et de retours d'expérience. Parallèlement, des opérations innovantes en la matière se développent parfois en toute discrétion dans la région Rhône‐Alpes. Le Graie souhaite donc capitaliser les informations sur ces opérations afin : - de les valoriser et d'améliorer leur visibilité ; - de favoriser le transfert des connaissances par les échanges et les visites ; - d'inciter à une gestion alternative des eaux pluviales par l'exemple.
Cette démarche vise les projets finalisés (livrés), quelle que soit leur échelle (du bâtiment à la zone d'activité).
Un formulaire a été élaboré et mis en ligne début 2014 sur le site du Graie, afin que les porteurs de telles opérations puissent les recenser dans la base de données. Pauline Herrero, étudiante INSA Lyon, a alimenté cet observatoire dans le cadre de son stage réalisé au Graie entre juin et octobre 2014. Une quarantaine d’opérations ont déjà été identifiées, dont une dizaine ont été décrites sous la forme de fiches mises en ligne sur le site du Graie. Cet observatoire sera enrichi et valorisé en 2015.
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Un inventaire sur Rhône-Alpes des outils de planification urbaine (SCOT et PLU) intégrant la gestion des eaux pluviales La prise en compte des problématiques de la gestion de l'eau dans l'aménagement est une stratégie forte à développer sur notre territoire régionale. Il est important de faire connaitre les pratiques sur notre territoire, au travers de rencontres régulières et, pour 2014, de la mise en place d’un inventaire. Il s'agit de faire un inventaire des documents d'urbanisme intégrant la gestion des eaux pluviales, avec les principales règles retenues et un premier retour (appréciation qualitative) sur leur application. Le questionnaire comprenant les informations à collecter sur les documents de planification étudiés a été établi en 2014 avec l’appui du groupe de travail. Un premier travail de recensement des SCOT a également été réalisé. Cette démarche sera poursuivie sur 2015.
Cette démarche s'inscrit dans la continuité de la rencontre "Urbanisme et Eau" de juin 2011, organisée en appui sur le Groupe Technique Régional Eau, constitué de représentants de l'Etat, de l'Agence de l'eau et de la Région Rhône‐Alpes. Elle est développée en appui sur le groupe de travail du Graie, avec le soutien de la Région Rhône‐Alpes et de l'Agence de l'eau RMC. Elle s'inscrit dans le PRSE2 ‐ Plan Régional Santé Environnement ; en effet, le Graie et d'autres acteurs de la région ont fait porter un certain nombre d'actions relatives à la gestion des eaux pluviales en lien avec la planification.
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RENCONTRES,JOURNEESETCONFERENCESREGIONALESETNATIONALES
En appui sur les groupes de travail, nous avons organisé 3 conférences et un forum d'échanges en 2014 : assainissement non collectif, autosurveillance des réseaux d'assainissement, raccordement des effluents non domestiques et compétence eaux pluviales. Pour 2015, 4 conférences sont programmées ainsi qu'un rendez‐vous sur le traitement des sables de curage de réseaux et bassins.
Conférence régionale sur l’Assainissement Non Collectif 8e conférence régionale "Décliner le cadre d'action sur le terrain" Le 25 février à Villeurbanne (Espace tête d'Or) ‐ Rencontre régionale, le 27 février 2015, à Lyon EspasCaf
La journée de 2014 a rassemblé 200 participants. Les collectivités représentaient un peu moins des 2/3 du public et 85 % des participants étaient de Rhône‐Alpes. Elle était volontairement tournée vers les responsables techniques et techniciens pour le déploiement du cadre d'action, enfin arrêté. La rencontre de 2015, sur une matinée, visait à sensibiliser notamment les nouveaux élus. Ils étaient 49 parmi les170 inscrits. Ces rencontres sont également l'occasion de valoriser les travaux du groupe de travail, et notamment l'observatoire régional des Spancs. Les échanges sont toujours particulièrement riches et animés.
Partenaires : Agence de l’eau RMC, MEDDE, DREAL et Grand Lyon.
Journées d'échanges sur l’autosurveillance des réseaux d’assainissement Retours d'expérience : Points caractéristiques ‐ Modélisation ‐ Supervision – Métrologie, le 3 avril 2014. Retours d'expérience : Système d'assainissement ‐ diagnostic permanent ‐ Métrologie, le 9 avril 2015. La journée de 2014 a rassemblé 178 participants : 43 % de collectivités et 27% hors Rhône‐Alpes. Elle s'adressait aux acteurs déjà engagés dans l'autosurveillance, mais aussi aux collectivités qui doivent la mettre en place. Elle a donné l'occasion : ‐ de présenter l’avancée de la mise en place de
l’autosurveillance sur le bassin RMC, et de rappeler les perspectives réglementaires.
‐ de disposer d'un exposé pédagogique sur " Différence entre mesure et estimation – Définitions et Exemples "
‐ de faire le point sur de nombreux retour d'expérience sur la mise en œuvre de la démarche, la métrologie et la capitalisation des informations
‐ d’ouvrir les échanges grâce à une table ronde sur l’autosurveillance réseaux pour les collectivités de taille restreinte en capitalisant et adaptant les retours d'expériences des collectivités de taille supérieure
157 participants étaient au rendez‐vous en 2015.
Cette rencontre est un lieu d'échanges entre les différents acteurs de l'autosurveillance des réseaux afin de leur permettre de mutualiser leurs connaissances et compétences et les aider à formaliser et transmettre leur expérience.
Partenaires : Agence de l’eau RMC, DREAL et Métropole de Lyon.
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Conférences sur la gestion des rejets d’eaux usées non domestiques au réseau d’assainissement et séminaires d'échanges 6e édition : Lutte contre les substances dangereuses, les rejets des activités textiles, la mobilisation des entreprises autour d’un objectif de réduction des pollutions – 6 et 7 novembre 2014, EspasCaf et Mairie de Villeurbanne ‐ 126 et 66 participants 7e conférence régionale et séminaire d'échange, programmés les 5 et 6 novembre 2015.
Cette 6e conférence régionale, organisée en 2014 en partenariat avec la FNCCR, était dans la lignée des conférences précédentes. Elle visait à faire un apport d'informations utiles pour une meilleure maîtrise des rejets d’eaux usées non domestiques : cadrage, expériences et thématiques particulières. Elle contribue au partage et au transfert des connaissances et savoir‐faire et à la consolidation d'un réseau de professionnels partageant des problématiques communes. Elle a rassemblé 126 personnes, soit une participation dans le même ordre de grandeur que les années précédentes (130 participants en 2012 et 158 en 2013).
Le séminaire d’échanges a été organisé le 7 novembre 2014 au Palais du Travail, à Villeurbanne – 66 participants Cette année encore, afin d'accorder plus de temps aux échanges entre les collectivités, nous avons proposé une seconde journée ouverte aux exploitants de réseaux et acteurs des opérations collectives. Ce séminaire a rassemblé 66 participants, de la France entière (1/2 « hors Rhône‐Alpes »), et a été très apprécié. Cette rencontre s'est articulée autour de la présentation de retours d'expériences et de discussions sur différentes thématiques traitées au cours de l’année par le groupe de travail : les acteurs à associer, la redevance « assainissement non domestique », les chantiers et rejets en lien avec le réseau pluvial et les moyens techniques nécessaires au fonctionnement d’un service de gestion des effluents non domestiques.
Rendez-vous sur le traitement des sables de curage de réseaux et bassins Programmé en 2014, reporté au 3e trimestre 2015 – 50 participants attendus
L'objectif de ce rendez‐vous est de permettre un échange à l’échelle régionale sur la base de retours d’expériences et éventuellement d’une visite. Pour rappel, c'est un Rendez‐vous du Graie sur les produits de curage organisé en 2000 qui a donné naissance au groupe de travail régional des exploitants de stations d'épuration.
Contexte : Les produits de curage de réseaux et de bassins sont le plus souvent traités comme des déchets ménagers. Depuis 2002, les décharges de déchets non‐ultimes ont été interdites et les coûts de mise en décharge ont été fortement multipliés (décharge de classe I). Le traitement de ces sous‐produits représente un vrai enjeu économique pour les collectivités.
Les questions qui seront abordées sont les suivantes :
‐ Comment gérer ces sous‐produits : le caractère aléatoire des volumes et de leur composition, l’accueil de sables STEP, les débouchés, le coût ou les bénéfices de la valorisation ?
‐ Quelles sont les qualités requises pour que les sables soient considérés comme des produits valorisables et quels types de traitement doit‐on mettre en œuvre ?
‐ Quelles sont les alternatives à la mise en décharge de classe I et quel est leur coût ?
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Forum eaux pluviales et aménagement 1er édition : 16 octobre 2014, INSA Lyon ‐ 119 participants 2e édition : 8 décembre 2015, au Stade des Alpes, à Grenoble.
La 1ère édition du forum sur la gestion intégrée des eaux pluviales s’est tenue le 16 octobre 2014. Cette rencontre a été organisée avec l’appui du groupe de travail, et en partenariat avec le LGCIE de l’INSA Lyon qui l’a accueillie dans ses locaux. Elle visait à rassembler des acteurs de l’eau et de l’aménagement et à leur apporter : ‐ des éléments de comparaison, techniques et financiers, entre une gestion alternative et une gestion "classique"
des eaux pluviales dans une opération d'aménagement, en appui sur un cas concret ‐ des clés ‐ stratégiques, organisationnelles et techniques ‐ pour intégrer les eaux pluviales dans les aménagements,
au travers de retours d'expériences portant sur des stratégies mises en place et des réalisations concrètes ‐ de vrais temps d'échanges et de discussions avec les personnes‐ressources : une vingtaine d’experts techniques et
scientifiques ont été mobilisés pour cela.
Elle a rassemblé une vingtaine d'experts et près de 100 participants, dont 30 % des services "eau" de collectivités et une moitié de prestataires (bureaux d'études, architectes, paysagistes et urbanistes).
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ANIMATION VALORISATION
DES DISPOSITIFS DE RECHERCHE
Dans la continuité des années précédentes, le Graie poursuit l'animation de l'OTHU, de la ZABR et de SIPIBEL. Il s'est de plus engagé en 2014 dans l'animation de l'OSR et de l'OHM, deux observatoires sur le Rhône. Il poursuit son engagement auprès des groupements de recherche pluridisciplinaires pour animer et valoriser des programmes d'étude et recherche développés en appui sur ces dispositifs.
ANIMATIONVALORISATIONDEL'OTHU
L'OTHU – Observatoire de Terrain en Hydrologie Urbaine ‐ est un laboratoire hors murs d'observation des rejets urbains et de leurs impacts sur les milieux récepteurs ‐ notamment par temps de pluie ‐ pour proposer de nouvelles solutions de conception et de gestion de l'assainissement. Il est structuré en Fédération de recherche, rassemble 12 laboratoires de 9 établissements de recherche. Il est aujourd'hui dirigé par Gislain Lipeme Kouyi qui a succédé à Sylvie Barraud au 1er janvier 2015, tous deux de l'INSA Lyon.
Le Graie en assure l'animation et la valorisation, il gère les données et métadonnées de l'observatoire et il contribue à la coordination transversale des programmes de recherche associés.
Soutien : Agence de l'eau RMC, Région Rhône‐Alpes et partenaires scientifiques de l'OTHU
Les missions du Graie pour le bon fonctionnement de l’OTHU et l'animation du comité de gestion sont notamment : ‐ participation au bon fonctionnement des sites instrumentés ‐ centralisation, validation et valorisation des données (constitution d’un premier catalogue de métadonnées) , ‐ gestion administrative, budgétaire et financière de l'observatoire, ‐ établissement du bilan annuel : scientifique, technique et financier ‐ préparation et animation des réunions du comité de gestion et des réunions de sites semestrielles ‐ organisation de 3 séminaires de construction du nouveau programme de recherche Finalisé de l’OTHU 2015 ‐ 2019
Les faits caractéristiques de l'année 2014 sont l'élaboration du programme de recherche finalisé 2014‐2015, la participation au JDHU, le renouvellement de la Fédération et de la convention avec le Grand Lyon, ainsi que le passage de relai entre les présidents.
Le nouveau programme de recherche finalisé 2014‐2018, en appui sur les données de l'Observatoire. L’OTHU ambitionne de traiter de façon transversale la totalité du cycle de l'eau en milieu urbain et présente donc un caractère fortement multidisciplinaire. Ainsi tous les 4 ans, un programme est élaboré en commun entre les représentants des services gestionnaires qui établissent une liste de préoccupations opérationnelles et les représentants des laboratoires de recherche qui identifient les questions scientifiques clés. Ce programme constitue un cadre général, cohérent et finalisé des recherches à mener au sein de la fédération de recherche OTHU et sur les sites d’observations. Il peut être évolutif, d'autant plus que, si l’observation est financée, les partenaires et scientifiques doivent rechercher les financements adéquats pour les actions de recherche. Les focus prioritaires retenus pour ce programme sont : les performances des systèmes de gestion des EP à la source, rôle de la végétation et conditions d’adoption ; la gestion et la valorisation des sous‐produits issus des dispositifs d’assainissement (réseau, bassins, …) ; l'impact possible des changements globaux ; les moyens d’évaluation de la qualité des cours d’eau et des nappes ; l'impact sanitaire et environnemental des rejets de temps de pluie ; les dispositifs métrologiques spécifiques (capteurs, bio‐indicateurs,…) Les 6e JDHU ‐ Journées Doctorales en Hydrologie Urbaine Le séminaire annuel inter‐chercheur OTHU de juillet n’a pas été organisé cette année, pour cause : l’OTHU et le Graie se sont mobilisés en juillet pour organiser les 6e JDHU Journées Doctorales en Hydrologie Urbaine, ASTEE‐SHF qui se sont tenues à l’INSA LGCIE. Ces journées ont pour objectif de permettre aux étudiants en thèse et aux jeunes post‐doctorants francophones de publier et créer un réseau d'échange. La 6e édition des JDHU s'est tenue du 1er au 3 juillet 2014 à Villeurbanne et a rassemblé 70 participants. (http://jdhu2014.sciencesconf.org/)
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Renouvellement de la convention cadre Métropole de Lyon ‐ OTHU Mercredi 3 décembre 2014 lors de Pollutec, les 12 équipes constituantes de l'OTHU avec le soutien du Grand Lyon et de l'agence de l'eau RMC, ont renouvelé leur engagement pour 4 ans, afin de développer et valoriser les observations et les programmes de recherche sur les données de l'observatoire pour une meilleure connaissance et une meilleure gestion du cycle urbain de l'eau. Ce renouvellement a également permis de nommer un nouveau directeur scientifique de l'observatoire, Gislain LIPEME KOUYI qui a pris la suite de Sylvie Barraud. Après 8 années de direction de l'OTHU, Sylvie Barraud exercera quant à elle à partir de 2015 la fonction de Directrice de la SFR " Structure fédérative de recherche" OTHU 4161.
Le Graie se charge également de la diffusion des informations et résultats - Modernisation, gestion et développement du site internet de l'OTHU, avec la mise à
disposition d'informations techniques et scientifiques. Création d’un page « Images » avec le développement d’une galerie d’images flickr (Lien)
- Rédaction sur la page actualité du site web, de brèves synthèses "Le saviez‐vous ?" et de 4 lettres d'infos OTHU à l'attention du comité de gestion, des chercheurs OTHU et de ses partenaires
- Diffusion des fiches techniques de l'OTHU (26 fiches disponibles) - Mise en place d’une base de métadonnées et édition d'un premier catalogue en
2014 - Recueil des données, informations, rapports de recherche…, - Valorisation et diffusion des résultats : contacts presse, propositions de communications présentant l'OTHU dans
le cadre de manifestations techniques régionales, nationales et internationales. L'année 2015 sera marquée par le développement de ce nouveau programme finalisé et par l'organisation d'une journée technique de l'OTHU.
Animation, valorisation de programmes de recherche associés à l'OTHU - OMEGA : participation à la coordination et à la valorisation du programme de recherche OMEGA "Outil MÉthodologique d'aide à la Gestion intégrée d’un système d’Assainissement" dans le cadre de l'appel d'offre villes durables de l'ANR. 2010/2014 Site WEB : http://www.omega‐anrvillesdurables.org/. Ce projet s’est terminé par la présentation des travaux et notamment du guide méthodologique au cours de la conférence de restitution organisée par le Graie, le 22 mai 2014, à l'Hôtel de la Communauté urbaine de Lyon
- CABRRES : aide à la coordination du programme CABRRES "CAractérisation chimique, microbiologique, écotoxicologique et spatio‐temporelle, des contaminants des Bassins de Retenue des eaux pluviales urbaines : évaluation et gestion des Risques Environnementaux et Sanitaires associés" dans le cadre du programme ANR CESA "contaminants et environnements" 2012‐2016. Equipes impliquées : INSA‐LGCIE, ECOLOGIE MICROBIENNE LYON, UMR5557, Université LYON 1, CNRS, ET VETAGRO SUP – CAMPUS VETERINAIRE, INSA EVS‐ITUS, ISA‐SCA ‐ CNRS UMR 5280, ENTPE. Site WEB : http://www.cabrres.org/
- Micro Megas ‐ Appel à projets "Innovation et changements de pratiques : micropolluants des eaux urbaines" ONEMA Agence de l'eau RMC: Ce programme de recherche de 4 ans développé en appui sur les données de l'OTHU s'attachera dès mars 2015 au rôle des techniques alternatives sur la gestion des micropolluants dans les RUTP ‐ Comparaison de système centralisé à des système de gestion à la source (notamment sur le site expérimental OTHU de Chassieu Django Reinhardt et l'EcoCampus Lyontech la Doua ). Trois projets aux thématiques proches sur Paris et Nantes respectivement, "Roulépur" et "Matriochkas" ont également été retenus .Les 3 projets Lyon/Paris/Nantes travailleront en réseau pour trouver des solutions innovantes à cette problématique "Micropolluants" au sein des eaux de pluie. Le GRAIE assurera une mission d'aide à l'animation coordination du programme. Equipes impliquées : LGCIE‐DEEP (INSA) et EVS (ENS Lyon) avec le soutien de La métropole de Lyon et Campus Lyon Tech La Doua
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ANIMATIONVALORISATIONDELAZABRETDESOBSERVATOIRESSURLERHONE
La ZABR ZONE ATELIER BASSIN DU RHONE est un GIS créé en 2001 ; elle rassemble, depuis 2013, 20 établissements. Elle est présidée par Pierre Marmonier (Université Claude Bernard Lyon 1‐ UMR 5023) et Bernard Montuelle (INRA de Thonon). Elle est le support de programmes de recherches pluridisciplinaires destinés à apporter des éléments pour l’aide à la décision publique en matière de gestion durable des cours d’eau et de leurs bassins versants. Le GRAIE est chargé de l’animation de la ZABR. Celle‐ci se décline en plusieurs missions : l’animation des différentes instances de la ZABR, l’accompagnement de la construction et du suivi du programme de recherche sur objectifs de la ZABR, la valorisation de la ZABR et de ses programmes associés.
LA ZABR A UN ROLE SCIENTIFIQUE PARTICULIER A JOUER DANS LES GRANDS DOSSIERS DE GESTION DE L’EAU A L’ECHELLE DU BASSIN DU RHONE, que ce soit pour la mise en place de la Directive cadre européenne sur l’eau, l’accompagnement scientifique de volets du Plan Rhône, ou encore pour différents dossiers importants concernant les affluents ou la métropole lyonnaise. Sa mission est d’être à l’interface de la recherche et des applications sollicitées par les grandes institutions en charge de la gestion de l’eau.
Le Rhône constitue l’un des lieux privilégiés de recherche de la ZABR. Les activités scientifiques sur ce territoire ont été structurées au sein du Site Atelier Rhône (dès 2001), puis de l’Observatoire Homme Milieux Vallée du Rhône (OHM VR) depuis 2011. Depuis 2014, Le GRAIE est chargé de l’animation de l’Observatoire des Sédiments du Rhône (OSR) présidé par Hervé Piégay (ENS ‐UMR 5600 EVS) et Olivier Radakovitch (CEREGE – UMR 7330) et de l’OHM VR présidé par Hervé Piégay. Cette activité comprend également la valorisation du programme RhônEco, la mise en place d’actions pour favoriser les passerelles entre les projets scientifiques ainsi qu'avec les stratégies de politiques publiques.
Soutien : Agence de l’Eau RMC, Régions Languedoc Roussillon, Provence Alpes Côte d’Azur et Rhône‐Alpes, Rhône‐Alpes – CNR ‐ EDF
Animation et coordination des dynamiques scientifiques 1‐Animation et fonctionnement courant de la ZABR
Animation des différentes instances internes de la ZABR : en 2014, deux conseils de direction, instance de décision de la ZABR (fonctionnement courant et orientations scientifiques stratégiques) ‐ une réunions de la commission de coordination scientifique (instance de construction de la dynamique scientifique) ‐ une réunion du comité consultatif (instance de concertation avec les partenaires de la ZABR)– accompagnement de la mise en œuvre des actions qui découlent des décisions prises par ces différentes instances – établissement du bilan d’activité générale 2013, des bilans et synthèses des journées.
L’année 2014 a également été l’année de l’évaluation quadriennale de la ZABR par le CNRS. Notre labellisation est reconduite pour 4 ans.
Un séminaire interne de la ZABR a été organisé les 23 et 24 octobre 2014. Il a été l’occasion de partager avec les chercheurs de la ZABR et les responsables des établissements membres du GIS ZABR l’activité scientifique conduite depuis deux ans et d’échanger sur les nouveaux chantiers scientifiques à développer pour notamment bien prendre en compte la nouvelle dimension de la ZABR. Un travail a également eu lieu pour consolider la cohérence générale de la ZABR.
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2‐Coordination de la dynamique scientifique de la ZABR
Le Graie a accompagné la mise en œuvre des actions de recherche découlant de l’accord‐cadre de coopération entre l’Agence de l’eau et des établissements du GIS ZABR : suivi de la réalisation des actions, coordination de l’émergence des actions pour l'année suivante (2 réunions de comité de suivi et 1 réunion de pilotage Agence de l’eau ZABR en 2014) : 4 actions de recherche ont été proposées à l’Agence de l’eau via l’accord cadre. Le Graie a poursuivi l’animation du programme de recherche sur la rivière d’Ain avec : le suivi des 2 actions lancées dès 2012 (Habiter la rivière d’Ain – Caractérisation physique et thermique des habitats aquatiques de l’Ain dans sa basse vallée) et le lancement de l’action sur la dynamique, fonctionnement et biodiversité des communautés aquatiques face aux pressions anthropiques sur la vallée de l'Ain suite au comité technique hydrobiologique du 21 janvier 2014. Le Graie a par ailleurs coordonné une réflexion sur la faisabilité de l’émergence d’un site Atelier Rivières cévenoles (Ardèche Cèze et Gardons). Un premier échange a eu lieu le 4 juillet entre les scientifiques ZABR intéressés. Il a permis de définir les grandes spécificités de ces bassins, d’identifier les actions de recherches déjà en cours et de travailler sur des axes de recherche à développer dans le cadre d’un futur site atelier. Un second échange a eu lieu le 21 octobre associant les scientifiques ZABR intéressés et les gestionnaires des différents bassins. Il a permis d’identifier les besoins de connaissances des acteurs de territoires, de présenter les intentions de recherches de la ZABR sur ces bassins et l’articulation de ces nouvelles dynamiques de recherche avec les recherches déjà en cours conduites soit par des équipes ZABR soit par des observatoires de l’INSU.
En 2015, deux chantiers doivent être lancés : l’ouverture du site rivières cévenoles et l’impulsion d’une dynamique de redimensionnement du site Zones Humides de la ZABR.
3‐L’animation courante des deux grands programmes structurants (OSR et RhônEco)
Les deux programmes de recherche s’inscrivent dans le temps et doivent répondre à un besoin initialement défini lors de leur création.
Pour l’OSR – Observatoire des Sédiments du Rhône ‐ créé en 2009, il s’agit de produire et collecter des données quantitatives permettant de caractériser les flux de matière, les stocks sédimentaires et les pollutions associées. L’OSR s’appuie sur un programme dont l’objectif est d’apporter des éléments de connaissance pour répondre à de grandes questions sur les origines, les phénomènes et le rôle du transport solide sur la morphologie et le fonctionnement écologique du fleuve. Ces éléments de connaissance sont non seulement transmis aux partenaires du projet en charge de la gestion du fleuve, mais une politique de communication plus large est également programmée afin d’informer les acteurs de l’eau, les riverains et les décideurs et alimenter le débat public pour mettre en œuvre une gestion durable du fleuve. L’OSR est la base de données qui centralise tout ce qui concerne les sédiments du Rhône.
Pour l’OSR, l’animation consiste à animer le comité scientifique, instance de coordination qui rassemble tous les scientifiques responsables des actions de recherche de l’OSR (1 réunion) et le comité de pilotage, l’instance de concertation qui rassemble les pilotes scientifiques et les partenaires techniques et financiers de l’OSR (3 réunions) les échanges ont permis lancer les actions de l’OSR3 (2014) et co‐construire l’OSR4 (2015‐2017). Cette année, le Graie a organisé une animation par axe thématique de l’OSR pour favoriser les échanges entre les équipes et renforcer les dynamiques scientifiques (5 réunions). Il a également répondu aux sollicitations externes, notamment en lien avec les données, protocoles et livrables produits par l’OSR et coordonné les missions relatives à la bancarisation des données de l’OSR.
Pour le suivi scientifique du Rhône, le programme RhônEco, il s’agit d’analyser les effets écologiques de la restauration hydraulique et écologique du Rhône, d’évaluer la capacité du groupe scientifique dédié à prédire ces effets et à contribuer à la définition du potentiel écologique du Rhône. Le programme démarré en 1998 est mis en œuvre aujourd’hui sur 9 aménagements entre la Suisse et la Méditerranée (De Chautagne à Donzère‐Mondragon). Ces caractéristiques en font une opération unique au niveau international en termes de retours d’expérience sur la restauration.
Pour RhônEco, l’animation consiste en l'organisation des réunions semestrielles des instances de coordination scientifique du programme et de la réunion annuelle du comité de pilotage stratégique. En 2014, il y a eu des échanges scientifiques de RhônEco et un comité de pilotage.
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4‐La création de passerelles entre les projets scientifiques développés sur le Rhône par la ZABR
Le Graie anime depuis 2014 l’OHM Vallée du Rhône (observatoire Homme‐Milieu). La ZABR dispose depuis 2010 d’un observatoire labélisé par le CNRS INEE qui a deux vocations : créer des passerelles entre les grands projets de recherche existants sur le Rhône, développer des recherches sur des sujets émergents en lien avec la notion de rupture. Le Graie assure avec le CNRS l’animation de cet observatoire dont l’activité s’inscrit pleinement dans la ZABR. En 2014, il a organisé deux conseils de direction, un séminaire scientifiques le 26 mai (32 participants) et un comité d’orientation stratégique de l’OHM. Cette dernière réunion organisée le 12 juin 2014 (21 participants) a permis de faire un point sur la construction du second Plan Rhône, de présenter les résultats scientifiques des projets conduits dans le cadre de l’OHM VR et d’identifier les attentes des acteurs en termes de connaissances, de coordination et de valorisation.
En 2015, un séminaire scientifique rassemblant les pilotes de RhônEco et de l’OSR sera organisé dans la perspective de produire une note de préconisation pour la mise en place d’un suivi du chantier de remobilisation des marges alluviales.
5‐Représentation et rayonnement
A l’échelle du bassin du Rhône, le Graie porte à connaissance les dynamiques scientifiques en cours aux instances techniques du Plan Rhône (participation à des réunions Plan Rhône, information d’acteurs clés…), aux réseaux rhodaniens notamment le réseau Rhône méridional, et aux acteurs d’éducation à l’environnement
A l’échelle nationale, le Graie représente la ZABR et l’OHM VR dans les deux réseaux nationaux auxquels ils contribuent : le Réseau des Zones Ateliers et le Réseau des OHM. Une journée de démonstration de site a lieu le 17 juin permettant de mettre en valeur les recherches conduites dans l’OHM VR.
A l’échelle internationale, le Graie a organisé un séminaire (une journée de conférence et 3 jours de visites de terrain) sur le bassin versant du Sacramento. Cette mission a renforcée les liens entre acteurs du Rhône et du Sacramento donnant lieu dans le cadre d’I.S.Rivers 2015 à un workshop sur les forêts alluviales et à une conférence d’ouverture par un gestionnaire du Sacramento.
Les actions de valorisation et transfert des connaissances de la ZABR Elles consistent en 3 grands types d'actions : - Des publications scientifiques et de valorisation des connaissances - L'organisation de rencontres, conférences et séminaires, permettant de structurer le discours sur des
problématiques pluridisciplinaires en vue du transfert des connaissances - La gestion des sites internet et la mise en ligne de toutes les productions
Les actions réalisées au cours de l’année 2014 ont été les suivantes :
1‐Publications
- la ZABR a coordonné l’écriture d’un ouvrage collectif "Le tour des grands lacs alpins naturels en 80 questions" dont la sortie officielle est le 30 avril 2015 (voir les projets éditoriaux)
- mise en ligne des fiches de synthèse ZABR réalisées dans le cadre de l’accord cadre Agence de l’Eau ZABR et des livrables de l’OSR et de l’OHM VR
En 2015 les résultats scientifiques de RhônEco seront valorisés dans un document dédié réalisé par le Graie, en concertation avec les responsables scientifiques du programme et les chargés de mission des Rhône court‐circuités avec l’appui d’un prestataire spécialisé en communication. Ce document permettra d’avoir d’une part une compréhension globale du programme, d’autre part des « zooms » par secteur restauré.
2‐Rencontres, conférences et séminaires
En 2014, deux séminaires d’échanges ont eu lieu permettant de restituer les résultats de deux programmes de recherches d’envergure de la ZABR :
Séminaire d'avancement du programme de recherches rivière d'Ain, 17 avril 2014 à Orgelet (39) Depuis 2008, EDF, les acteurs de l'eau et les scientifiques de la Zone Atelier Bassin du Rhône (ZABR) ont initié une réflexion commune pour mieux comprendre la dynamique de l'Ain et de son territoire afin d'y préconiser des actions de gestion durables et partagées. Deux chantiers de recherche ont démarré en 2012, l’un sur "habiter la rivière d’Ain", l'autre sur la "caractérisation physique et thermique des habitats aquatiques de l'Ain". Une action a démarré en
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janvier 2014 pour comprendre "la dynamique, le fonctionnement et la diversité des communautés aquatiques face aux pressions anthropiques sur la vallée de l'Ain". Le séminaire organisé le 17 avril à Orgelet (39) a été l’occasion de présenter les avancées scientifiques des deux premiers programmes de recherche avec des présentations en salle et des visites de terrain sur la Haute rivière d’Ain. Ce séminaire a rassemblé 60 participants dont 34% d’acteurs institutionnels, 33% d’organismes de recherche, 17% de collectivités territoriales et 16% d’associations. Partenaires : Agence de l’Eau RMC, EDF
Séminaire «Interactions rivières/nappes alluviales, des outils pour comprendre et mesurer les échanges» 30 septembre 2014 à Sablons/Péage‐de‐Roussillon (38)
Un programme de recherche pluridisciplinaire a été développé sur le Rhône depuis 2006 par la ZABR dans le cadre de l’accord‐cadre ZABR – Agence de l’Eau RMC, et soutenu par la suite par la CNR et la région PACA dans le cadre du Plan Rhône. Ce projet a pour ambition de connaître et caractériser les échanges entre le fleuve Rhône et les nappes souterraines. Les travaux de recherche ont conduit au développement d’une méthodologie pour caractériser les échanges nappes/rivières en milieu alluvial. Cette méthodologie repose sur le croisement de plusieurs outils de diagnostic : (1) une analyse hydrogéologique, (2) une analyse de la végétation aquatique, (3) une analyse des invertébrés souterrains, et (4) des analyses géochimiques fondées sur les éléments dissous et des signatures isotopiques. La rédaction d’un guide méthodologique constitue l’aboutissement du travail de recherche. Ce guide est destiné aux gestionnaires et techniciens de cours d’eau s’écoulant en milieu alluvionnaire. Ce séminaire a permis de présenter les différentes méthodologies développées, l’intérêt du guide et de proposer une démonstration concrète sur le terrain des différentes méthodologies pour permettre aux participants de s’approprier les méthodologies proposées et de comprendre la méthodologie global. Ce séminaire a rassemblé 93 participants dont 28% d’entreprises privées, 27% de collectivités territoriales, 21% d’administrations de l’Etat et Agences de l’Eau et 13% d’organismes de recherche Partenaires : Agence de l’Eau RMC, Région Rhône‐Alpes, Arc Environnement, CNR, EDF En 2015, deux séminaires seront organisés :
- Un séminaire scientifique sera centré sur les services écosystémiques. Il s’agit de permettre à la ZABR et ses partenaires de se mettre à niveau par rapport à cette thématique pour travailler ensuite sur les actions de recherche à développer.
- Est également prévu un séminaire d’échanges destiné aux partenaires de l’OSR pour rendre compte des avancées du programme de l’OSR. Les exposés en salle seront suivis de visites de terrain.
2015 est également l’année d’I.S.Rivers qui aura lieu du 22 au 26 juin à Lyon (voir conférences internationales)
3‐Valorisation des résultats des recherches de la ZABR sur le site internet de la ZABR de l’OSR et de l’OHM VR :
- en mettant à la disposition du public les fiches techniques ZABR, réalisées à l’issue de chaque projet, qui constituent une présentation succincte des résultats de recherche et de leurs retombées opérationnelles, ainsi que les synthèses des journées
- en actualisant le site internet de la ZABR et de l’OHM VR : intégration des nouveaux projets de recherche et rapports en lien – synthèses des journées – bibliographie
- en rénovant le site internet de l’OSR permettant de rendre les informations plus facilement accessibles, en particulier la rubrique de présentation de l’OSR ainsi que les outils numériques (MetaOSR et GeoOSR).
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ANIMATIONETVALORISATIONDESIPIBELETDESPROGRAMMESASSOCIES
Sipibel - le site pilote de Bellecombe sur les effluents hospitaliers et stations d’épuration urbaines
le site est composé : ‐ du Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL), mis en service en février 2012, ‐ de la station d’épuration de Bellecombe, avec 2 filières de traitement dont une a été entièrement dédiée aux effluents hospitaliers pendant 2 ans et demi ‐ et d'un milieu récepteur : la rivière Arve, qui alimente pour partie la nappe du genevois, importante ressource en eau potable.
Mis en place en 2011 et bâti sur un schéma similaire à l'OTHU, SIPIBEL est un dispositif d'observation et de recherche constitué :
‐ d'un observatoire des effluents hospitaliers et résidus de médicaments, ‐ d’actions de recherche développées en appui sur l’observatoire et structurées dans le programme de recherche SIPIBEL selon 4 axes : 1‐caractérisation, 2‐traitements, 3‐analyse des risques, 4‐Sociologie/changements de pratiques ‐et d’une cellule d'animation et de valorisation du projet avec un site internet, des publications, des communications presse et des conférences
Il s'inscrit pleinement dans la mise en œuvre des politiques publiques, locales et nationales, pour la maîtrise des micropolluants et répond directement à certains des objectifs nationaux et régionaux définis dans les différents plans, et notamment dans le 2ème Plan Régional Santé Environnement de la Région Rhône‐Alpes.
L'observatoire est porté par le Syndicat des eaux des Rocailles et de Bellecombe et le Graie, tous deux responsables du projet. Les recherches sont portées par les laboratoires du consortium scientifique ; l'animation, la coordination et la valorisation du dispositif sont assurées par le Graie depuis 2012.
SIPIBEL est le support de deux projets d'études et recherche :
‐ le projet Interreg franco‐suisse IRMISE Arve aval (2013 ‐> juin 2015) qui porte sur l'Impact des Rejets de Micropolluants Issus de Stations d'Epuration sur l'aval du bassin versant de l'Arve et la nappe du genevois,
‐ le projet RILACT (nov. 2014 ‐> mai 2018) sur les Risques et Leviers d'Actions relatifs aux rejets de médicaments, détergents et biocides dans les effluents hospitaliers et urbains qui a débuté en novembre 2014 en réponse à l'Appel à projets national sur les micropolluants.
IRMISE - Impact des rejets de micropolluants issus de stations d'épuration sur l'aval du bassin versant de l'Arve et la nappe du genevois
IRMISE Arve aval est un projet Interreg Franco‐suisse développé en appui sur SIPIBEL, qui porte sur l'Impact des Rejets de Micropolluants (et résidus de médicaments) Issus de Stations d'Epuration sur l'aval du bassin versant de l'Arve et la nappe du genevois. Il positionne SIPIBEL dans un cadre plus large et
transfrontalier et étends la problématique des micropolluants et de leur impact sur l’ensemble du cycle de l’eau. Développé de 2013 à juin 2015, il comprend :
Volet 1‐Un observatoire des micropolluants dans l'eau des rejets de stations d'épuration, de l'Arve, du Rhône et de la nappe du Genevois.
Volet 2‐Une étude de modélisation permettant d'estimer les flux rejetés en fonction des consommations, des caractéristiques du bassin d'apport et du système d'assainissement.
Volet 3‐Une étude stratégique qui met en perspective les autres actions du projet, met en place un espace de concertation entre acteurs de l’eau et de la santé sur le territoire et doit aboutir à l’élaboration de scénarios de gestion de l’eau et des flux de micropolluants
Volet 4‐un volet animation et communication
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L’animation de SIPIBEL et IRMISE par le Graie – Bilan 2014 Au cours de l'année 2014, l’animation du site pilote de Bellecombe par le Graie, a comporté les quatre volets suivants :
1‐OBSERVATOIRE SIPIBEL/IRMISE
Les campagnes de mesure :
Depuis 2011, 45 campagnes de mesures ont été menées (et 36 campagnes d’autosurveillance réglementaire), générant environ 450 échantillons sans compter les blancs de prélèvement (environ 60 échantillons). Les 9 campagnes prévues dans le cadre du projet IRMISE (prélèvements sur les STEPs d’Ocybèle et de Villette, sur l’Arve aval, le Rhône et nappe du Genevois) ont été effectuées, sous la coordination du Graie.
Schéma des points de prélèvement de l’observatoire IRMISE Arve aval
la STEP de Bellecombe et les points du milieu 1 à 3 font partie de l’observatoire Sipibel, les autres points ont été ajoutés pour le projet IRMISE
Expérimentation : mélange des effluents hospitaliers et urbains à la STEP de Bellecombe :
Suite à la réunion du comité de pilotage SIPIBEL‐IRMISE et à l'accord de la DDT de Haute‐Savoie, la configuration de la station d’épuration de Bellecombe a été modifiée en novembre 2014 pour tester, en conditions réelles, l’impact d’un mélange des effluents hospitaliers et urbains sur le procédé de traitement et sur la qualité de l’eau rejetée au milieu. La mise en place technique de cette expérimentation a mobilisé le Graie et le Syndicat de Bellecombe. Ce test, qui se déroulera jusqu’en juillet 2015, permettra de consolider les éléments mis en évidence par les premiers résultats de l'observatoire (comparaison de la toxicité des effluents...) et d'évaluer la pertinence de la séparation du traitement des effluents hospitaliers et urbains à la STEP de Bellecombe.
Bancarisation et exploitation des données :
30 000 données ont déjà été produites, bancarisées et qualifiées dans la base de données SIPIBEL‐IRMISE mise en place par les partenaires du projet. Celles‐ci sont en cours d’exploitation par les partenaires scientifiques et techniques. Les premiers résultats ont été présentés lors de la conférence Eau & Santé des 26‐27 mars 2015.
2‐L’ANIMATION DES ACTIONS DE RECHERCHE
De nombreuses actions de recherche en appui sur cet observatoire ont été engagées, grâce à des fonds communs à Sipibel apportés par les Ministères en charge de la Santé et de l'Ecologie dans le cadre de la mise en œuvre des plans nationaux, ainsi qu'un financement via l'ARS Rhône‐Alpes dans le cadre du PRSE2. Les scientifiques ont également su mobiliser des financements dans le cadre d'appels à projet ANSES, ANR, ADEME, fonds européens, etc.
La recherche développée en appui sur Sipibel comporte 5 thèses sur les boues, le traitement, l’écotoxicité, la modélisation des flux et le développement de méthodes d’analyses de médicaments et 3 projets de recherche (Projets Persist’Env, Triumph et NO PILLS). Ces travaux mobilisent les équipes du GRESE‐Université de Limoges, le LEHNA ‐ENTPE de Lyon, l’INSA Lyon, la Faculté de Pharmacie Paris Sud, l’ISA de Lyon, Suez Environnement, l’institut de Chimie de Poitiers, l’INRA de Thonon et Vet’Agro sup.
STEP Bellecombe
(file urbaine et file hôpital)
STEP Villette
ANNEMASSE
GENEVE
REIGNIER
RHÔNE
ARVE
Points de prélèvement milieu
Points de prélèvement nappe
Nappe du genevois
Frontière France‐Suisse
12
3
45
6
7
8 9
10
11
12
StationVessy STEP
Ocybèle
SAINT‐JULIENEN GENEVOIS
Prélèvements sur STEP
OBSERVATOIRE SIPIBEL
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3‐LE LANCEMENT DU PROJET RILACT
Les membres de SIPIBEL ont travaillé, depuis 2013, sur l’élaboration d’un nouveau projet en appui sur le site pilote de Bellecombe en réponse à l’appel à projets "Innovation et changements de pratiques : micropolluants des eaux urbaines" lancé par l'ONEMA, les Agences de l’Eau et le Ministère de l’Ecologie.
Le projet RILACT (Risques et Leviers d'Actions relatifs aux rejets de médicaments, détergents et biocides dans les effluents hospitaliers et urbains) a été retenu par le comité de sélection et a débuté en novembre 2014. Il mobilise le Graie (chef de file), le Syndicat de Bellecombe, le CHAL, les membres scientifiques fondateurs de SIPIBEL et deux équipes spécialisées en sciences humaines (EHESP et EVS‐IMU). Il permet de compléter le dispositif déjà en place sur le site, afin de répondre aux trois grands objectifs suivants : ‐mieux connaître les sources de rejets et leurs processus de métabolisation et de dégradation dans les réseaux d’assainissement urbains et hospitaliers, ‐caractériser les risques sanitaires et écologiques liés à ces effluents ‐identifier les leviers d'actions, en impliquant toute la chaîne de responsabilité d’usage des médicaments, détergents et biocides.
4‐L’ANIMATION ET LA VALORISATION DU PROJET
Réunions et lettre d’information :
Trois réunions du comité de gestion SIPIBEL ont eu lieu sur l’année 2014 (14 janvier, 7 juillet, 22 septembre). Trois autres réunions ont été ouvertes à l’ensemble des partenaires: le comité de pilotage du 10 avril et les réunions de restitution scientifique du 14 janvier et du 2 décembre.
En parallèle, plusieurs réunions spécifiques à l’étude stratégique du projet IRMISE ont été organisées (4 mars, 27 mai et 22 septembre) et la réunion du lancement du projet RILACT s’est tenue le 2 décembre. Enfin, une lettre d’information a été envoyée à l’ensemble des partenaires au mois d’août.
Sites internet :
Le Graie poursuit la gestion des sites internet SIPIBEL et IRMISE : environ 2 000 visites ont été recensées sur l’année 2014. En parallèle, le dossier de présentation de SIPIBEL a été mis à jour en juin 2014 et mis en ligne : www.graie.org/Sipibel/publications/sipibel‐presentation‐effluentsmedicaments.pdf.
Représentation et porté à connaissance
SIPIBEL et IRMISE Arve aval font partie des actions phares du volet Eau et Santé du 2ème Plan Régional Santé Environnement Rhône‐Alpes (PRSE2). Les membres de SIPIBEL ont par ailleurs répondu à la consultation lancée par le Ministère de l’Ecologie en mai 2014 pour la rédaction du nouveau plan micropolluants. Les membres de SIPIBEL ont porté à connaissance les premiers résultats du projet à l’occasion de différents séminaires scientifiques (Journées doctorales en hydrologie urbaine, World Water Congress and Exhibition de Lisbonne…), du colloque « Environnement et Résidus de Médicaments » de Montpellier et de différentes publications scientifiques, listées dans la page « publications » du site internet (http://www.graie.org/Sipibel/publications.html).
Conférence Eau & Santé, 26‐27 mars 2015, Genève‐Annemasse « Les médicaments dans le cycle urbain de l’eau : état des connaissances et stratégies de réduction »
Cette conférence vise à : ‐repositionner la problématique des médicaments dans la partie urbaine du cycle de l'eau : caractériser les apports des rejets urbains et rejets hospitaliers, ainsi que connaître la pollution et les risques associés ; ‐ apporter des réponses aux porteurs de politiques publiques, locales et nationales, sur les outils de suivi et sur les stratégies d'action envisageables. Les stratégies étudiées et discutées au cours de cette conférence portent sur les différents leviers d'action, du contrôle à la source, avec la mobilisation des acteurs de santé; au traitement en STEP.
Elle a pour objectifs de valoriser les résultats de SIPIBEL et IRMISE, mais aussi à faire un état des connaissances en sollicitant des communications scientifiques et retours d'expériences européens afin d'échanger sur les stratégies opérationnelles développées sur différents territoires. Enfin, elle a pour ambition de croiser les regards des acteurs de l'eau, de la santé, des techniciens et des élus.
Soutiens financiers (pour l'animation de Sipibel et IRMISE) : l’Union Européenne (Fond Feder), l'Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse, la Région Rhône‐Alpes, le Ministère de la Santé et les membres de SIPIBEL et IRMISE.
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MANIFESTATIONS NATIONALES ET INTERNATIONALES
En 2014, une manifestation nationale a été organisée : la conférence de restitution du programme de recherche OMEGA "Outil méthodologique d'aide à la gestion des eaux urbaines". En 2015, nous poursuivons l'organisation d'événements d'envergure, avec la 5e conférence Eau et Santé, les 26 et 27 mars, la 2e édition de la conférence internationale I.S.Rivers du 22 au 26 juin, la 6e journée technique de l’Othu le 17 septembre et la préparation de la 9e édition de Novatech fixée en juillet 2016.
Conférence de restitution du programme de recherche OMEGA Gestion intégrée de l'eau dans la ville : OMEGA ‐ Outil méthodologique d'aide à la gestion des eaux urbaines vers un système de gestion durable des eaux urbaines : prendre en compte la multiplicité des enjeux, des dispositifs et des organisations ‐ Qu’apporte Omega aux acteurs de l’eau ? ‐ 22 mai 2015, Hôtel de la Communauté Urbaine de Lyon
Cette journée a rassemblé 85 participants : 39% d’entreprises privées et 26% de collectivités venant à 59% de Rhône‐Alpes. Cette conférence s'adressait particulièrement à un public technique / opérationnel : représentants des collectivités territoriales, opérateurs, bureaux d'études, partenaires institutionnels (Services de l'Etat, Agences de l'Eau, …), et les acteurs de l’aménagement (aménageurs, paysagistes, …) qui participent à la conception des ouvrages. Elle visait également les élus, soucieux de mettre en place une stratégie intégrée de gestion de l'eau sur leur territoire, et enfin, les scientifiques travaillant sur la gestion de l'eau dans la ville (hydrologues, biologistes, chimistes, sociologues, économistes, …). Elle a permis de restituer et faire connaître, aussi largement que possible, les résultats du programme de recherche, à savoir : ‐ les connaissances acquises sur les moyens d’évaluation du service rendu par le système de gestion des eaux urbaines ‐ les outils méthodologiques opérationnels qui ont été développés. Les outils et documents produits dans le cadre du programme de recherche sont accessibles sur http://www.omega‐anrvillesdurables.org/
Partenaires : Agence Nationale de la Recherche (appel à projets Bâtiments et Villes Durables ‐2009). Avec le soutien de l’OTHU‐ Observatoire de Terrain en Hydrologie Urbaine, de l’IMU‐ Intelligence des Mondes Urbains, de l’Agence de l’Eau RMC.
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La conférence Eau & Santé – Water & Health Les médicaments dans le cycle urbain de l'eau Etat des connaissances et stratégies de réduction. 5e édition à Genève et Ville‐la‐Grand (74), les 26‐27 mars 2015
Cette manifestation a été organisée à l'occasion de la fin du projet Interreg Franco‐Suisse "Irmise Arve aval" qui porte sur l'Impact des Rejets de Micropolluants (et résidus de médicaments) Issus de Stations d'Epuration sur l'aval du bassin versant de l'Arve et la nappe du genevois, en appui sur le Site Pilote de Bellecombe ‐ SIPIBEL ‐ en Haute‐Savoie. Elle a réuni plus de 200 participants sur deux journées.
Organisateurs : Graie et Astee.
Partenaires : Agence de l’eau RMC, Région Rhône‐Alpes, SRB, SM3A, CHAL, Annemasse Agglo, Communauté de Communes du Genevois, CIPEL, Etat de Genève, SIG, INSA Lyon, Université de Limoges, ENTPE, Université Paris Sud, ISA, Conseil Général de Haute‐Savoie, ARS Rhône‐Alpes, PRSE2, Onema, Ministères de la santé et de l’écologie
Journée technique de l’OTHU
«Eaux pluviales : Connaissance, métrologie et modélisation des ouvrages», le 17 septembre 2015 L'objectif de cette 6ème journée technique sera de diffuser les avancées et acquis sur la connaissance et le suivi des rejets urbains de temps de pluie et de leurs impacts afin de permettre aux acteurs opérationnels de
bénéficier de ces connaissances le plus directement possible afin de les utiliser dans la gestion quotidienne de leurs ouvrages (bassin de rétention, d'infiltration, déversoir d'orage, …).
Chaque thème fera l'objet d'interventions complémentaires : description des problématiques opérationnelles et des besoins de connaissance par des acteurs de terrain, suivie de présentation des résultats, avancées de l'OTHU par des scientifiques. Elle vise 150 à 180 participants.
Partenaires de la journée : Agence de l'eau RMC, DREAL, CEREMA
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Conférence internationale IS.Rivers 2015
2e édition de la conférence Recherches et Actions sur les fleuves et grandes rivières 22 au 26 juin 2015 – Université Lumière Lyon 2, Lyon
La ZABR et le GRAIE organisent le colloque du 22 au 25 juin 2015. 500 participants sont attendus. Cette seconde édition comprend 2,5 jours de conférence avec deux sessions plénières et 4 salles en parallèle. Une journée de workshop aura lieu avant la conférence. Trois visites techniques auront lieu sur une demi‐journée autour de Lyon tandis qu’une journée sera dédiée à une visite entre Durance et Rhône, permettant d’asseoir le colloque sur une base territoriale plus large. En parallèle d’I.S.Rivers, sont ouvertes des séquences de médiations scientifiques portées par des structures d’éducation à l’environnement.
En 2014, l'organisation d'I.S.Rivers a été véritablement lancée avec : - Constitution du comité de pilotage (1ère réunion en janvier puis seconde réunion en juin 2014) - Mise en ligne du nouveau site internet et première annonce en juillet 2014 - Lancement de l'appel à communication en aout / septembre 2014 - Réception des communications et organisation du processus de relecture - Sollicitations des conférenciers invités pour la conférence plénière - Organisation logistique Durant l’année 2015 qui constitue l’année d’I.S.Rivers, les actions suivantes sont conduites : la construction du programme de la conférence, l’édition du préprogramme et des actes de la conférence, la gestion des inscriptions, l’organisation de l’ensemble de la logistique relative à la conférence (fournisseurs, rôle des différents intervenants au sein d’I.S.Rivers), l’organisation et l’animation de la conférence et le lancement des publications scientifiques.
Les partenaires financiers de la conférence I.S.Rivers sont les suivants :
Préparation de Novatech 2016 Stratégies & solutions pour une gestion durable de l'eau dans la ville 9e édition – 3 au 7 juillet 2016, Palais des Congrès de Lyon
En 2013, nous avons accueilli durant 4 jours 545 participants, pour un tiers étrangers ; un public bien réparti entre scientifiques, collectivités et prestataires. Le programme était structuré de la façon suivante : 3 workshops le dimanche, 3 jours de conférence avec 3 ateliers en parallèle et 150 communications orales sélectionnées sur la base de l'appel à communications, un dernier jour de visites sur l'agglomération lyonnaise et la région Rhône‐Alpes. Les deux innovations en 2013 étaient les Trophées Novatech, qui ont mis en avant des opérations ou stratégies innovantes et 5 ateliers interactifs pour des échanges plus directs.
Sous réserve que nos partenaires financiers nous suivent cette année encore, nous souhaitons proposer en 2016 un programme aussi attrayant, avec quelques nouveautés !
Partenaires de l'édition 2013 : Grand Lyon, Région Rhône‐Alpes, Agences de l'eau, Eurydice, INSA LYON, OTHU, ASTEE, DREAL Rhône‐Alpes, Onema, Lyonnaise des Eaux, SAUR, Veolia Eau, Ministère de la Culture, Agence d'Urbanisme de l'Agglomération lyonnaise.
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PROJETS EDITORIAUX
MELI‐MELO–DEMELONSLESFILSDEL’EAU
"Méli Mélo – Démêlons les fils de l'eau" est un projet multimédia porté par Bernard Chocat (Professeur émérite, INSA Lyon), le Graie et Média Pro.
Des scientifiques, des comédiens, des producteurs, des professionnels de l'eau s'associent pour lutter contre les idées reçues et promouvoir les
bonnes pratiques pour la gestion durable de l'eau auprès du grand public.
Cette démarche originale allie l'humour et le sérieux. Elle repose sur 2 supports :
‐ 1 web‐série humoristique, disponible sur Youtube, avec deux figures de la série Kaamelott, Jacques Chambon et Franck Pitiot (Merlin et Perceval) ;
‐ 1 site internet, validé scientifiquement, avec des textes de référence, des illustrations et des dessins de presse.
Le tout à pirater et relayer sans modération !
L'année 2014 a été marquée par le lancement du projet en mai avec une conférence de presse à Paris et une conférence dans le cadre de Lyon City Design Arena (120 participants).
Au total, 9 thèmes et épisodes sont sortis sur l’année 2014 à une fréquence de 3 à 4 semaines.
Les partenaires du projet : laboratoire LGCIE‐DEEP INSA Lyon, la Métropole de Lyon, l'ONEMA, l'Agence de l'Eau RMC, la fondation Terre d'Initiatives Solidaires de la Lyonnaise des Eaux, le PRSE2, Naturama et Sciences et Avenir.
Fort de son succès avec plus de 170 000 vues sur Youtube, l’aventure continue en 2015 avec l’arrivée de la saison 3. Au total 16 épisodes seront en ligne. Le Graie a signé deux nouvelles conventions de parrainage avec Grenoble Alpes Métropole et la Roannaise de l’eau‐Syndicat du cycle de l’eau.
Enfin, Méli Mélo s’est associé à l’INSA Lyon pour organiser une soirée projection « Des eaux et débats » le 19 mars 2015. Cette conférence, au format original, jonglait entre projection, sketches d'étudiants, débat et interventions des deux comédiens. Elle a rassemblé 250 personnes pour la plupart étudiants.
Tous les épisodes de la web‐série ainsi que les documents de synthèse PDF sont en ligne sur www.eaumelimelo.org
LETOURDESGRANDSLACSALPINSNATURELSEN80QUESTIONS
L’un des observatoires de la ZABR concentre son activité scientifique sur les grands lacs alpins naturels. La ZABR a animé pendant deux ans un réseau composé de scientifiques et d’acteurs techniques des 4 grands lacs alpins (Léman, Bourget, Annecy, Aiguebelette) avec l’objectif de confronter et partager les connaissances acquises par les uns et les autres sur ces milieux spécifiques. Le produit final de ce travail de mise en réseau est la rédaction d’un ouvrage "Le tour des grands lacs alpins naturels en 80 questions", co‐écrit par 90 rédacteurs permettant aux acteurs des lacs (collectivités, riverains, lycéens, associations) d’avoir une information scientifique et technique compréhensible pour leur donner les clés de lecture pour comprendre et agir de manière durable sur ces grands espaces. Le projet a été dimensionné avec les gestionnaires de ces lacs, les scientifiques concernés et les partenaires techniques financiers du projet. L’année 2014 a été consacrée à la finalisation de la rédaction de l’ouvrage, à la recherche des illustrations, à la mise en page de l’ouvrage. L’édition de l’ouvrage à 2800 exemplaires, réalisé en février 2015, permet la sortie de l’ouvrage pour l’Assemblée générale du GRAIE de 2015. Les partenaires financiers de ce projet sont : l’Agence de l’eau RMC, la Région Rhône‐Alpes, l’Arc Environnement, l’INRA, et les gestionnaires des 4 grands lacs.
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PLANNING GENERAL 2015
Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre PREVI
Animation Régionale : réseaux et groupes de travail, rencontres ponctuelles
Réseau DEPOTAGE 23‐avr.2
Exploitants de STEP
Réseau ASNC 27‐févr 21‐mai 3
Acteurs des SPANCs conf 1
Réseau AUTOSURVEILLANCE 12‐mars 09‐avr 19‐juin 4
réseaux d'assainissement Conf 1
Groupe de travail ‐ Etude et 6‐mars 12‐mai 3‐juil. Forum 8/12 4
gestion des eaux PLUVIALES Grenoble 1
Réseau RACCORDEMENTS 3‐mars 30‐juin Conf & Sem. 4
Effluents non domestiques 5‐6/11 2
RENCONTRES AG 30 ans 2départementales / régionales 30‐avr. Graie
Animation et valorisation des dispositifs de recherche
OTHU ‐ Hydrologie Urbaine CG Sem CGSemin
StratCG
JT CS
17/09
Restituti
on GDLCG
4
animation et valorisation Animation gestion valorisation au quotidien ‐ Evaluation AERES/ Mise en oeuvre programme 2015/2019 ‐ 4 CG et 3 sites ‐ Préparation projet editorial 2014/2015 ‐ Programmes CABRRES MICROMEGAS GOS 4
ZABR ‐ Bassin du Rhône Sem ZH CD CCS Sem Sc CD CCS
Comité
consulta
tif
CD
Sem
Doctora
nt 4
animation et valorisation Animation gestion valorisation au quotidien ‐ 3 CD, 2 CCS accord cadre agence de l 'eau, 1 Com Consultatif, valorisation observatoires de la ZABR et amorce projets 5
OSR ‐ OHM Vallée du RhôneSem
OHM
CoPil
OSRCD OHM
COS
OHMCD OHM Sem OSR
CoPil
OSR 2
animation et valorisation Animation gestion valorisation au quotidien ‐ 2 CoPil OSR, 2 CD OHM, 1 COS OHM, 2 Seminaires et Plaquettes de valorisation des dispositifs 5
SIPIBEL ‐ IRMISE ‐ RILACT
(effluents hospitaliers et STEP)
CP Etude
i rmise
CP Etude
i rmiseCG copil 6/7 CG
Sem
Scien 2
animation et valorisation Animation gestion valorisation au quotidien, campagnes mensuelles de mesure ‐ Sipibel, Irmise, Rilact, sites web et rapport annuel d'observation 4
Manifestations nationales et internationales
IS.RIVERS 2015 CP CP 5J CP8
Conf Eau et Santé (mars 2015) CP 3J CP5
NOVATECH 2016 (3‐7/07) CO2 CO32
Projets éditoriaux
"Méli Mélo" Projet multi‐média CP Episode4 E5 E6 Project Saison 4 E1 CP E2 E3 CP E4 E5 E6 Saison 5 E1 4
"lacs Alpins en 80 questions" coordination rédaction Publication + événement de lancement 1
Information générale et vie associative
Vie associative ‐ Relations membres, informations et mise en relations, gestion du site WEB
Observatoire régional ‐ pratiques de gestion de l 'eau ; développement d'outi ls de valorisation & bases de données
Rayonnement ‐ représentation et porte‐parole du réseau régional ‐ interventions ponctuelles d'experts ‐ participation à l 'élaboration des plans régionaux et nationaux
Formations Insacast Autosurveillance
nombresd'événements 2 4 2 1 5 5 4 4 3 2 3 7 4 0 4 3 3 3 3 5 5 2 74vacances scolaires 74
Information générale
Vie associative
INFORMATION GENERALE ET VIE ASSOCIATIVE
RELATIONAVECLESAUTRESSTRUCTURESREGIONALES
Participation régulière au comité de la section régionale de l’ASTEE Contacts réguliers avec les autres associations régionales et suivi des différents réseaux structurants dans le domaine de l'eau sur la région Rhône‐Alpes : structuration de la recherche (Arc Environnement de la Région Rhône‐Alpes, Envirhonalp, Pole Axelera, IMU) ou sites pilotes (Pays de Savoie). Contribution à la mise en œuvre du volet eau du plan régional santé environnement 2010‐2013, avec le portage d'actions relatives à la gestion des eaux pluviales urbaines et à la gestion de l'eau (au sens large) à la parcelle. Animation d’une conférence sur la gestion intégrée des eaux pluviales dans le cadre de Lyon City Design Arena, le 16 mai 2014. La Frapna Rhône‐Alpes et le Graine Rhône‐Alpes se sont rapprochés du Graie dans le cadre du projet Méli Mélo et ont été associées à l’organisation de la soirée «Des eaux et débats» du 19 mars 2015. De son côté, la Zabr s’est rapprochée de la Turbine et de l’association Robin des Villes pour monter un programme spécial « A l’Ouest d’I.S.Rivers » proposant des balades pédestres urbaines, ouvertes aux congressistes d'I.S.Rivers.
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REPRESENTATIONNATIONALE
Poursuite de la collaboration avec les ministères de l'écologie et de la santé pour la mise en œuvre du plan national pour l'ANC et participation aux événements nationaux ou dans d'autres régions. Participation aux groupes de travail des ministères sur les révisions réglementaires en assainissement et gestion des eaux pluviales. Valorisation des contributions du Graie dans la mise en œuvre des plans nationaux micropolluants et résidus médicamenteux. Présentation de l'expérience du Graie en termes d'animation régionale autour de la gestion des eaux pluviales, aux deux conférences organisées par l'agence de l'eau Loire‐Bretagne au 1er semestre 2014, ainsi que l'expérience du site pilote de Bellecombe et de Méli Mélo. Des échanges et réflexions en cours avec d'autres structures d'animation régionale dans le domaine de la gestion urbaine de l'eau (Plantes et Cité, nouvelle association Arceau en Ile‐de‐France, projet Aquapris dans le Nord Pas‐de‐Calais)
PARTENARIATSFORMATIONS
Depuis 2010, le Graie, en collaboration avec Insavalor, propose des journées de formation autour de l'autosurveillance des réseaux d'assainissement et la métrologie. En 2014, le Graie a organisé une journée de formation sur les outils de vérification des débitmètres – Pratique du traçage en réseau, le 6 novembre (12 participants). Une autre journée de formation a été organisée sur le même thème le 20 février 2015 (10 participants).
CHARTEGRAPHIQUEETSITESWEB
Fin 2014, le Graie a fait évoluer sa charte graphique (modernisation du logo…).
Poursuite de la valorisation des productions du Graie via le site internet, qui sera totalement refait d’ici fin 2015.
LES30ANSDUGRAIE
A l'occasion des 30 du Graie nous souhaitons proposer aux membres et partenaires du Graie une rencontre à la fin de l'année.
Il y sera question de rêve, de projection et de prospective, ce sera sans doute un moment de partage convivial, avec un caractère festif et un peu exceptionnel …
C'est en tous cas le cahier des charges qui est fixé à l'équipe, rendez‐vous est donné dans quelques mois !
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FONCTIONNEMENT
GESTIONDUPERSONNEL
A ce jour, l’équipe du Graie compte 12 salariés : 1 directrice, 5 chefs de projet (Zabr, Othu, OSR, Sipibel, Animation régionale), 1 technicien Othu, 1 comptable, 1 contrôleur de gestion, 1 chargée de communication (assistante de direction) et 2 assistantes événement (1 CDI + 1 CDD 7 mois).
Au niveau des postes de chefs de projet :
Le CDD d’un an de Dad Roux‐Michollet sur le poste de chargé de mission Rhône a été prolongé de 6 mois à compter du 13 mars 2015. Nous proposons à l’assemblée générale du 30 avril 2015 de transformer son CDD en CDI, sous réserve de la confirmation du Feder Plan Rhône (réponse attendue en mai ou juin).
Elodie Sanchez Collet, en congé maternité de mi‐avril à fin octobre 2015 (ou janvier 2016) est remplacée par Claudia Gervasi.
Dans le cadre d'un partenariat avec le MEDDE le Graie prévoit l’embauche d’un chargé de mission pour 3 ou 4 mois pour renforcer l'équipe sur l'autosurveillance des réseaux d'assainissement en fin d'année.
Au niveau des postes administratifs :
Edith Guerrero, comptable depuis 1998, part à la retraite en avril 2016. Le Graie va prévoir l’embauche d’un remplaçant avec un tuilage dès janvier 2016.
Lucie Dupouy, chargée de communication et assistante de direction passera de 80% à 90% dès le mois de juin 2015 (fin congé parental)
Elodie Peurois, actuellement à temps plein sur le poste de contrôleur de gestion en CDIC, notamment sur IRMISE, sera en congés maternité en septembre 2015 ; le projet IRMISE n'est pas reconduit.
Nous proposons l'embauche de Nathalie Goubet, assistante administrative à temps partiel (40%, soit 2 jours/semaine), partagée avec l'INSA Lyon, à partir de septembre 2015. En fonction des nouveaux projets et de l'évolution des postes ci‐dessus, un temps partiel pourrait être suffisant.
Aurore Boulanger, embauchée en CDD a été prolongée jusqu’en juillet 2015 sur le poste d’assistante ZABR (ouvrage Lacs et préparation d’I.S.Rivers). Nous avons identifié au sein de la Zabr le besoin d’embaucher une personne à mi‐temps sur ce même poste pour 2016 (inclus dans la demande Feder Plan Rhône) mais nous n'avons pas concrètement validé sa mise en œuvre.
Madison Nodin, a passé 6 mois au Graie à mi‐temps de novembre 2014 à avril 2015, en tant que stagiaire relations presse sur le projet Méli Mélo ; une formule et une expérience peu satisfaisantes.
GOUVERNANCE
Le conseil d'administration s'est réuni 4 fois en 2014 : les 27 février, 27 mars, 11 juillet et 10 octobre en plus de l'assemblée générale du 27 mars. Le bureau s'est réuni 3 fois : le 14 janvier, le 26 mai et le 13 novembre.
Afin d'élaborer le programme, les membres du conseil d'orientation ont été rencontrés à l'automne par l'équipe permanente du Graie. Le conseil d'orientation s'est réuni avec le conseil d'administration le 10 octobre 2014.
CONVENTIONSETPARTENARIATS
A ce jour, seuls deux partenariats restent ancrés dans des conventions pluriannuelles, les autres collaborations s'inscrivent dans des conventions sur action ou annuelles :
La Métropole de Lyon : la convention cadre 2012 ‐2017 est assortie de conventions annuelles pour la subvention. En 2015, le financement a été réduit de 5%, soit 48 450 €.
La Région Rhône‐Alpes : la convention cadre pluriannuelle 2014‐2016 sur le programme "Eau" garantit un maximum de 30 000 € de financement sur un programme annuel, avec un programme qui doit s'adapter aux nouevelles orientations de la politique régionale. Une convention annuelle est signée avec le service santé‐environnement de la région Rhône‐Alpes depuis 2012.
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LESPARTENAIRESFINANCEURS2014‐2015
LEBUDGETPREVISIONNEL2015
Budget global: 1 590 067 € dont 328 953 € de subventions reversées (IRMISE et RILACT)
Salaires chargés environnés : 674 166 €
Subventions : 995 064 € dont 328 953 € de subventions reversées (Onema et Feder)
Les grands volets d'activité
Répartition 2014 Répartition 2015
Le détail des subventions Comme en 2014, les salaires chargés
environnées sont répartis entre 4 grands postes : l'animation des trois dispositifs de recherche et l'animation régionale, en incluant la vie associative. Le budget I.S.Rivers impacte tant les salaires que les dépenses externes. Le deuxième gros poste de "dépenses" correspond aux subventions reversées aux partenaires de projet dans le cadre du projet RILACT. Les trois principaux financeurs sont l'Agence de l'Eau RMC, les fonds Feder (Plan Rhône et interreg Franco‐suisse) et l'Onema, sachant que les deux dernières subventions sont reversées à 91 %. Hors subventions reversées, les subventions représentent 51 % des produits.
Salaires chargés environnés
Dépenses spécifiques
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Sont présenté ici :
le bilan financier 2014, avec la présentation du résultat général et des faits caractéristiques de l'exercice, le bilan analytique et les comptes de résultat
le budget prévisionnel 2015, en analytique.
le rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels et le rapport spécial sur les conventions réglementées peuvent être consultés sur simple demande.
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BILAN FINANCIER 2014
RESULTATGENERALETFAITSCARACTERISTIQUESDEL'EXERCICE
Le budget prévisionnel de l'année 2014 était de 919 K€. Le bilan s'établit avec 1,323 millions d'euros de charges, dont 313 K€ de subventions reversées aux partenaires de projet. Hors subventions reversées, le bilan s'établit à 110 % du budget prévisionnel, et 100 % hors pertes et provisions.
Le bilan est quasi équilibré, avec un résultat négatif de ‐351 €.
Le Graie maintient le cap d'une croissance progressive, avec la création d'un poste en CDD, le renfort de l'équipe d'assistance sur un trimestre et l'augmentation des surfaces louées (+70%), soit une augmentation de 15 % de la masse globale salaires et fonctionnement (ou salaires et charges de structure) et de 58 % en 3 ans.
L'événement principal de l'année est en effet l'embauche d'un chargé de mission supplémentaire pour l'animation sur le Rhône : l'OSR‐Observatoire des sédiments du Rhône et l'OHM‐Observatoire Homme Milieu Vallée du Rhône et l'obtention des financements nécessaires dans le cadre du plan Rhône, entre les contributions EDF et CNR et les subventions de l'agence de l'eau et des trois régions.
Le deuxième volet particulier de l'exercice de cette année 2014 est lié aux projets éditoriaux : "Le tour des lacs en 80 questions" et Méli Mélo qui ont à eux deux mobilisé 254 jours, soit 1,2 équivalents temps plein.
Nous n'avons pas organisé de grosse conférence au cours de cette année, mais la préparation des événements pour 2015 et 2016 a tout de même mobilisé 70% d'un ETP.
Enfin, à noter que nous avions bien anticipé l'augmentation des charges de fonctionnement de la structure, notamment gestion et comptabilité, du fait de l'augmentation du volume d'activité global.
Le taux de subvention global augmente progressivement ; il est de 63 % hors provisions et subventions reversées aux partenaires de projets.
Evolution des grands volets d'activité au cours des 4 dernières années
PRODUITSEXCEPTIONNELSETPROVISIONS
L'assemblée générale du 30 avril 2015 a approuvé les propositions du conseil d'administration quant aux écritures de clôture des comptes 2014.
87 318 € de provisions au bilan 2014 :
5 000 € reconduits pour les journées de l'eau de l'APS, qui sont prévues pour 2016
9 300 € reconduits sur les projets liés à l'OTHU
11 000 € pour les projets liés à l'OTHU – Oméga et animation inter‐observatoires
8 900 € pour les projets d'animation sur le Rhône (ZABR et OSR)
12 300 € pour l'animation et la valorisation de Sipibel
27 818 € pour les actions de recherche en appui sur Sipibel prévues sur 2015
13 000 € pour les 30 ans du Graie et la rénovation du site internet en 2015
Les provisions sont réinjectées dans les projets futurs. Elles visent à participer à l'autofinancement des actions et à limiter les montants financiers sollicités auprès des partenaires.
Le report à nouveau du résultat de ‐351 €.
Anim. R
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BILANANALYTIQUEAU31DECEMBRE2014
BILAN31 DECEMBRE 2014
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BUDGET PREVISIONNEL 2014Total charges 47 611 122 838 212 144 204 993 328 718 916 304 0 916 304 1 135 066
Total produits 47 600 119 790 208 455 202 288 340 465 918 598 0 918 598 1 136 807
Résultat par opération -11 -3 048 -3 689 -2 705 11 747 2 294 0 2 294 1 740
Bilan au 31 décembre 2014% du Budget prev (hors provisions) 88% 83% 91% 108% 111% 101% 135%
CHARGES
Salaires environnés 38 557 93 289 179 215 101 033 222 301 634 394 0 634 394 549 499
Charges spécifiques 3 528 8 742 13 869 119 374 143 347 288 860 312 514 601 373 537 118
Pertes et provisions 0 20 300 8 900 40 118 18 000 87 318 0 87 318 48 450
Total charges 42 085 122 330 201 984 260 525 383 647 1 010 571 312 514 1 323 085 1 135 066
PRODUITS
Cotisations 0 8 600 8 450 20 517 66 678 104 245 0 104 245 103 551
Inscriptions 14 304 3 120 5 700 0 34 616 57 740 0 57 740 185 968
Prestations 0 68 206 35 505 13 534 0 117 245 0 117 245 78 380
Subventions 0 30 000 108 601 186 325 255 336 580 262 312 514 892 776 567 681
Autres financements 0 120 37 976 33 455 30 727 102 279 0 102 279 119 347
Reprises provisions 27 800 9 250 2 400 4 000 5 000 48 450 0 48 450 81 879
Total produits 42 104 119 296 198 632 257 831 392 357 1 010 220 312 514 1 322 734 1 136 807
Résultat 19 -3 034 -3 352 -2 694 8 710 -351 0 -351 1 740
Détail des subventions
Grand Lyon 0 0 0 0 51 000 51 000 0 51 000 58 500
Agence de l'Eau RMC 0 30 000 73 601 29 100 92 736 225 437 0 225 437 163 705
Région Rhône-Alpes 0 0 25 000 20 100 44 000 89 100 0 89 100 69 000
Onema 0 0 0 0 33 000 33 000 270 052 303 052 12 542
DREAL 0 0 0 0 15 000 15 000 0 15 000 10 000
Ministère MEDDE 0 0 0 0 5 000 5 000 0 5 000 60 208
Ministère Santé 0 0 0 77 700 9 600 87 300 0 87 300 0
Régions LR PACA 0 0 10 000 0 0 10 000 0 10 000 22 000
Fonds Européens 0 0 0 59 425 0 59 425 42 462 101 887 71 689
ARS Rhône-Alpes 0 0 0 0 5 000 5 000 0 5 000 0
Total subventions 0 30 000 108 601 186 325 255 336 580 262 312 514 892 776 467 644
Dont subventions reversées 0 0 0 0 0 0 312 514 312 514
taux de subventions 0% 25% 54% 72% 67% 57% 57% 41%Taux de subvention (hors provisions) 0% 29% 56% 85% 70% 63% 100% 72% 43%
DETAIL DU BENEVOLATTOTAL 4 115 12 815 154 096 55 529 118 907 345 462 0 345 462
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BILANETCOMPTEDERESULTATSYNTHETIQUES
BILAN ACTIF 2014 2013 2012 BILAN PASSIF 2014 2013 2012
Immobilisations incorporelles : ‐ 1 679 FONDS PROPRES
Immobilisations corporelles : 21 266 16 000 22 791 Fond associatif sans droit reprise 14 506 14 506 14 506
TOTAL I 21 266 16 000 24 471 Réserves :
Stock et en‐cours : Affectation au "projet associatif" (des exercices précédents)
Avances et acomptes Report à nouveau (a) 79 117 77 377 45 733
Créances 553 234 479 853 621 236 Résultat comptable de l'exercice (b) 351 ‐ 1 741 31 644
Subventions d'inverstissement 730 1 800 3 872
Valeurs mobilières de placement TOTAL I 94 002 95 423 95 754
Disponibilités 382 109 214 940 111 611 Provisions pour risques 57 838 55 535 55 535
Charges constatées d'avance 5 769 8 879 4 862 Provisions pour charges 87 318 48 450 74 479
TOTAL II 941 112 703 672 737 709 TOTAL II 145 156 103 985 130 014
Charges / plusieurs exercices (III) Fonds dédiés / subventions de fonctionnement
Primes remb. emprunts (IV) Fonds dédiés / autres ressources
Ecarts de conversion actif (V) TOTAL III
TOTAL GENERAL (I + II + III + IV +V) 962 378 719 673 762 180 Emprunts obligataires
Emprunts et dettes / crédits 40 40 40
Emprunts et dettes financ. divers
Avances et acomptes reçus
Dettes fournisseurs 85 100 70 054 28 672
Dettes fiscales et sociales 95 227 107 848 94 857 Dettes sur immobilisations 863
Autres dettes 271 176 1 273
Produits constatés d'avance 271 677 341 050 411 980
TOTAL IV 723 220 520 265 536 411
Ecarts de conversion passif V
TOTAL GENERAL (I +II +III +IV +V) 962 378 719 673 762 180
COMPTE DE RESULTAT DU GRAIE
CHARGES 2014 2013 2012 PRODUITS 2014 2013 2012
CHARGES D'EXPLOITATION PRODUITS D'EXPLOITATION
Variation de stock Production vendue 178 557 264 948 260 853
Charges externes 346 928 557 035 349 032 Subventions d'exploitation 892 776 592 552 467 644
Impôts taxes et assimilés 20 360 27 421 23 009 Cotisations 104 245 103 551 97 227
Réunération du personnel 381 454 319 693 301 429 Autres produits 52 417 52 549 35 485
Charges sociales 163 239 141 478 123 703 Reprises provisions transferts 91 649 118 593 58 644
Dotations aux amortissements 8 302 9 308 6 746
Dotations aux provisions 89 621 48 450 74 479
Autres charges 313 100 31 682 11 627
Charges financières 82 42 Produits financiers 989 1 142 1 722
TOTAL(I) 1 323 085 1 135 066 890 067 TOTAL(I) 1 320 633 1 133 335 921 576
CHARGES EXCEPTIONNELLES (II) PRODUITS EXCEPTIONNELS (II) 2 102 3 471 135
TOTAL DES CHARGES (I+II) 1 323 085 1 135 066 890 067 TOTAL DES PRODUITS (I+II) 1 322 734 1 136 806 921 711
RESULTAT ‐ 1 741 31 644 SOLDE DEBITEUR 351 ‐
TOTAL GENERAL 1 323 085 1 136 806 921 711 TOTAL GENERAL 1 322 383 1 136 806 921 711
Evaluation contributions en nature 345 462 193 656 105 586 Evaluation contributions en nature 345 462 193 656 105 586
B I L A N 2 0 1 4 – P R O G R A M M E 2 0 1 5 46
BUDGET PREVISIONNEL 2015
BUDGET 2015C
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201
4
CHARGES
Salaires environnés 104 335 105 723 155 823 94 275 214 011 674 166 674 166 634 394
Charges spécifiques 196 400 21 819 97 133 161 133 110 463 586 948 328 953 915 901 601 373
Pertes et provisions 87 318
Total charges 300 735 127 542 252 956 255 408 324 474 1 261 114 328 953 1 590 067 1 323 085
PRODUITS
Cotisations 8 600 8 050 26 400 68 000 111 050 111 050 104 245
Inscriptions 130 347 13 850 2 940 25 250 24 115 196 502 196 502 57 740
Prestation 54 043 37 200 91 243 91 243 117 245
Subventions 150 500 36 000 126 500 154 661 198 450 666 111 328 953 995 064 892 776
Autres financements 20 000 50 500 4 544 28 000 103 044 103 044 102 279
Reprises provisions 12 925 17 919 43 571 13 000 87 415 87 415 48 450
Total produits 300 847 125 418 243 109 254 426 331 565 1 255 365 328 953 1 584 318 1 322 734
Résultat par opération 112 -2 124 -9 847 -982 7 092 -5 749 -5 749 -351
DETAIL DES SUBVENTIONS
Grand Lyon 5 000 48 450 53 450 53 450 51 000
Agence de l'Eau RMC 30 000 32 000 72 500 43 695 73 000 251 195 251 195 225 437
Région Rhône-Alpes 9 000 4 000 13 000 27 000 31 000 84 000 84 000 89 100
Régions PACA et LR 13 000 10 000 23 000 23 000 10 000
DREAL - MEDDE 35 000 35 000 35 000 20 000
M.Santé 10 000 5 000 15 000 15 000 30 000 87 300
Onema 283 468 283 468Autres collectivités 6 000 6 000 6 000 12 000Fonds Européens 86 500 31 000 53 966 171 466 45 485 216 951 101 887
Autre subvention 7 000 20 000 27 000 27 000 308 052
Total subventions 150 500 36 000 126 500 133 661 198 450 645 111 349 953 995 064 892 776
dont subventions reversées 349 953 312 514
Pourcentage de subventions publiqu 69% 28% 50% 52% 61% 51% 106% 63% 67%
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B I L A N 2 0 1 4 – P R O G R A M M E 2 0 1 5 48
INSTANCES ADMINISTRATIVES – 2015
PRESIDENT D'HONNEUR : Bernard CHOCAT, Professeur émérite, INSA Lyon
CONSEIL D'ADMINISTRATION
ORGANISME OU PERSONNE PHYSIQUE REPRESENTANT MANDAT
B.R.G.M. Lyon Y. SIMEON – suppléante B. CLOZEL 2013‐2016
Chambéry Métropole J‐M. VENTURINI ‐ suppléant J‐P. LAPLANCHE 2014‐2017
Conseil Général de Haute‐Savoie J.‐P. BOIS 2013‐2016
ENTPE (LEHNA ‐ IPE) Y. PERRODIN 2015‐2018
Groupe Nox (ex. Ingédia) L. DE BECDELIEVRE 2014‐2017
INSA Lyon (LGCIE‐DEEP) J.‐L. BERTRAND‐KRAJEWSKI 2015‐2018
IRSTEA Lyon P. BOISTARD 2013‐2016
Laboratoire LTHE (ENSE3 Grenoble INP) J. NEMERY 2013‐2016
Lycée Agrotec de Vienne Seyssuel D. JOUVE – suppléante S. BRUDER 2014‐2017
Roannaise de l'Eau – Syndicat du cycle de l’eau D. FRECHET – suppléant P. PETIT 2013‐2016
Safège Ingénieurs conseils – Suez Environnement M. FLORIAT ‐ Suppléant 2015‐2018
Structures Etudes et Diagnostics IC S. DORE – suppléant S. GIOL 2015‐2018
Syndicat des Eaux des Rocailles et de Bellecombe L. PATOIS 2015‐2018
Syndicat Intercommunal du Lac d'Annecy – SILA V. GUICHARD 2014‐2017
Veolia Eau O. ROQUET – suppléante S. DELEPLANQUE 2014‐2017
* Membres élus en 2015
BUREAU PRESIDENT : Jean‐Luc BERTRAND‐KRAJEWSKI, INSA Lyon (LGCIE‐DEEP)
VICE‐PRESIDENTS : Yves SIMEON, BRGM
Yves PERRODIN, ENTPE (LEHNA‐IPE)
SECRETAIRE : Pascal BOISTARD, IRSTEA Lyon
SECRETAIRE‐ADJOINT : Laurence de BECDELIEVRE, Groupe Nox
TRESORIER : Muriel FLORIAT, Safège Ingénieurs Conseils Suez Environnement
TRESORIER ADJOINT : Jean‐Philippe LAPLANCHE, Chambéry Métropole
CONSEIL D'ORIENTATION
SALARIES
ORGANISME REPRESENTANT FONCTION
Agence de l'Eau RMC N. CHANTEPY Directrice Elodie BRELOT
ASTEE M.A. CHAPGIER‐ LABOISSIERE
Directrice adjointeDirectrice de la ZABR
Anne CLEMENS
CEREMA B. GUEZO N. LE NOUVEAU
Secrétaire générale de l'OTHUcoordinatrice des observatoires
Laëtitia BACOT
Métropole de Lyon JP. COLIN
L. CAMPAN
Chef de projet animation régionaleRemplacement congé maternité
Elodie SANCHEZ‐COLLET
Claudia GERVASI
DREAL Rhône‐Alpes J. CROSNIER Chef de projet Eau et santé Vivien LECOMTE
OTHU G. LIPEME KOUYI Chargé de mission Rhône Dad ROUX‐MICHOLLET
Région Rhône‐Alpes A. CHABROLLE J. SEMELET
Assistant métrologie Nicolas WALCKER
Chargée de communication Lucie DUPOUY
ZABR P. MARMONIER B. MONTUELLE
Comptable Edith GUERRERO
Contrôleuse de gestion Elodie PEUROIS
Chargée de projets événementiels Sarah SCARROTT
Assistante de direction ZABR Aurore BOULANGER
COMMISSAIRES AUX COMPTES – Mandat 2015‐2019 : Philippe BAU et Frédéric CHEVALLIER – Cabinet TEOREM
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STATUTS DE L'ASSOCIATION
ARTICLE 1 :
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. Son titre est :
Groupe de Recherche Rhône‐Alpes sur les Infrastructures et l’Eau
ARTICLE 2 : But de l’association
Cette association a pour but, dans le domaine des équipements d’infrastructure et de l’eau de :
Créer des relations entre les divers intervenants, organismes de recherche, partenaires professionnels, organismes concernés ;
Promouvoir la recherche ;
Développer la recherche ;
Diffuser auprès de ses membres les informations disponibles dans le domaine.
ARTICLE 3 : Siège social
Le siège social est fixé à Villeurbanne (69 100)
Il pourra être transféré par décision de l’assemblée générale.
ARTICLE 4 : Composition
L’association est constituée de membres actifs et de membres d'honneur.
Sont membres actifs les personnes physiques ou morales présentes ou représentées le jour de l’assemblée générale constitutive ainsi que les personnes physiques ou morales admises ultérieurement comme telles conformément à l’article 5. Les membres actifs paient annuellement une cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale.
Pour soutenir l’association, les membres ont la possibilité, chaque année, de verser une adhésion de soutien, incluant la cotisation et dont le montant minimal est fixé par l’assemblée générale.
Le titre de membre d’honneur peut être décerné par le Conseil d’Administration aux personnes physiques qui rendent ou ont rendu des services signalés à l’Association. Ce titre confère aux personnes qui l’ont obtenu le droit d’assister aux séances de l’Association, sans être astreintes au paiement d’une cotisation. Le nombre des membres d’honneur ne peut dépasser 5 % du chiffre total des membres de l’Association."
ARTICLE 5 : Admission de nouveaux membres
Pour être membre de l’association, il faut être agréé par le conseil d’administration. La demande devra être formulée par écrit. Le conseil statuera à chacune de ses réunions.
ARTICLE 6 : Radiation de l’association
La qualité de membre se perd par :
la démission ;
le décès ;
la radiation, prononcée par le conseil d’administration pour non‐paiement de la cotisation ou pour motif grave, le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir ses explications.
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ARTICLE 7 : Dissolution de l’association
La dissolution de l’association pourra être mise à l’ordre du jour d’une assemblée générale ordinaire et extraordinaire. La dissolution sera prononcée si elle est votée par les deux tiers des membres inscrits ou les trois quarts des membres présents ou représentés.
Un ou plusieurs liquidateurs seront alors nommés par l’assemblée générale et, s’il y a lieu, l’actif sera dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
ARTICLE 8 : Assemblée générale
L’assemblée générale est constituée par l’ensemble des membres de l’association à jour de cotisation. Les membres sont convoqués au moins quinze jours avant la date fixée, l’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Tout membre désirant voir une question posée à l’ordre du jour devra en faire la demande au moins huit jours avant la date fixée.
L’assemblée générale se réunit ordinairement une fois par an à la demande du conseil d’administration. L’assemblée générale peut également se réunir extraordinairement toutes les fois que le conseil d’administration en reconnaît l’utilité, ou à la demande d’un tiers au moins des membres.
L’assemblée générale peut valablement délibérer si au moins le quart des membres actifs est présent ou représenté. Dans le cas contraire, une nouvelle assemblée générale sera convoquée dans les quatre semaines. Elle pourra délibérer quel que soit le nombre des présents ou représentés. Les décisions seront prises à la majorité des présents ou représentés sauf en ce qui concerne la modification des statuts ou la dissolution de l’association. Les votes par procuration sont admis mais le nombre de pouvoirs est limité à cinq par membres présents.
Les rôles principaux de l’assemblée générale ordinaire sont les suivants :
Discuter et voter le rapport moral du Président ;
Discuter et voter le rapport d’orientation proposé par le conseil d’administration ;
Discuter et voter les comptes de l’association ;
Elire le conseil d’administration, conformément à l’article 9 ;
Fixer le montant des cotisations ;
Définir les thèmes de recherches et de travaux pour l’année à venir.
ARTICLE 9 : Conseil d’administration
L’assemblée générale ordinaire élit un conseil d’administration de douze à quinze membres pour gérer l’association et faire ou autoriser tous les actes qui ne sont pas réservés à l’assemblée générale. Le conseil est élu est renouvelable par tiers chaque année et les membres sont élus pour trois ans maximum. Dans le cas d'une augmentation de plus d'un membre, un ou deux mandats de durée réduite seront déterminés en fonction des votes obtenus parmi les nouveaux élus, afin de garantir un renouvellement par tiers (4 à 5 membres chaque année).
Seuls les membres actifs et candidats déclarés avant le vote sont éligibles. Ils sont élus à la majorité des présents ou représentés.
Les personnes morales désignent un représentant, et éventuellement un suppléant.
Le conseil d’administration se réunit au minimum deux fois par an. Ses principales attributions sont les suivantes :
Il se prononce sur toutes les admissions ou radiations des membres de l’association ;
Il autorise le Président et le Trésorier à faire tous les achats, aliénations, et à signer tous les actes nécessaires au fonctionnement de l’association ;
Il organise et contrôle le travail des groupes thématiques et désigne les responsables de ces groupes.
Le Conseil d’Administration a la possibilité de nommer président(s) d’honneur un (ou plusieurs) membre(s) ayant rendu des services insignes à l’Association. Il a aussi la possibilité de nommer administrateurs honoraires certains anciens administrateurs à l’issue de leur mandat. Les présidents d’honneur et les administrateurs honoraires peuvent prendre part aux délibérations du Conseil d’Administration avec voix consultative.
A la demande du conseil d’administration, les animateurs de groupes de travail thématiques peuvent participer aux réunions avec voix consultative.
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité des présents ou représentés. En cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante.
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ARTICLE 10 : Bureau
Le conseil d ‘administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
Un Président ;
Deux Vice‐présidents ;
Un Secrétaire et un Secrétaire‐Adjoint ;
Un Trésorier et un Trésorier‐Adjoint.
L’élection du bureau a lieu à l’issue de l’assemblée générale. Le bureau est chargé de mettre en application les décisions de l’assemblée générale et du conseil d’administration. Il se réunit chaque fois que cela apparaît nécessaire pour le bon fonctionnement de l’association.
ARTICLE 11 : Ressources
Les ressources de l’association comprennent :
Le montant des cotisations ;
Les subventions issues ou non de conventions passées entre l’association et des personnes physiques ou morales, membres ou non de l’association ;
Les recettes, dons et legs divers, dont elle pourrait bénéficier ;
Les fonds de concours bancaires résultants de conventions.
ARTICLE 12 : Dépenses
Les dépenses de l’association comprennent :
Les frais divers de fonctionnement ;
Les frais d’investissement jugés nécessaires au bon fonctionnement de l’association et autorisés par le conseil d’administration ;
Les rémunérations à des personnes, organismes ou sociétés ayant réalisé des travaux pour le compte de l’association.
ARTICLE 13 : Modification des statuts
Les présents statuts de l’association pourront être modifiés par l’assemblée générale. Elle pourra valablement délibérer sur les statuts si au moins le tiers des membres actifs est présent ou représenté. Une majorité des deux tiers des membres présents ou représentés sera nécessaire. Dans le cas contraire, une nouvelle assemblée générale sera convoquée dans les quatre semaines. Elle pourra délibérer quel que soit le nombre des présents ou représentés. Une majorité des deux tiers des membres présents ou représentés sera nécessaire.
ARTICLE 14 : Règlement intérieur
Le conseil d’administration pourra établir un règlement intérieur destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts. Ce règlement intérieur devra être approuvé par l’assemblée générale.
Statuts modifiés, approuvés par l'assemblée générale, à Lyon, le 28 mars 2013
L'association GRAIE a été créée et déclarée en préfecture du Rhône le 14 janvier 1985 Dossier N°0691019825 – Parution au journal officiel le 13 février 1985 Association Loi 1901 TVA non applicable (Selon l’article 261, 7‐1° du code général des impôts) N° SIRET : 338 492 069 00038 ‐ Code APE : 7219 Z
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REGLEMENT INTERIEUR
A ‐ PROCEDURE D'EMBAUCHE
1) Procédure dans le cadre d'une convention de stage et d'une embauche temporaire dont la durée est au plus de trois mois
La décision est prise par le Président du GRAIE qui signe la convention de stage ou le contrat à durée déterminée et fixe les modalités.
2) Procédure dans le cadre d'une embauche temporaire dont la durée est supérieure à trois mois
La décision d'embauche est prise en Conseil d'Administration à la majorité de trois quarts de ses membres présents ou représentés.
Le contrat est signé par le Président du GRAIE et la personne embauchée.
Les modalités du contrat sont fixées par le Président du GRAIE, après avis du bureau, consulté par tout moyen à sa disposition. Ces dernières seront validées par le Conseil d'Administration.
3) Procédure dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée
La décision de créer le poste est prise en Assemblée Générale, à la majorité des membres du GRAIE présents, sur proposition du Conseil d'Administration.
Le contrat est signé par le Président du GRAIE et la personne embauchée.
Les modalités du contrat sont fixées par le Président du GRAIE, après avis du bureau, consulté par tout moyen à sa disposition. Ces dernières seront validées par le Conseil d'Administration.
B ‐ DELEGATION DE SIGNATURE
En complément des personnes habilitées par les statuts à signer les courriers et documents, il pourra être donné délégation de signature à toute personne employée par le GRAIE, à l’exception des signatures de contrats passés entre le GRAIE et un organisme ou une personne. La décision de cette délégation sera prise au Conseil d'Administration et votée à la majorité des voix des trois quarts des membres présents ou représentés.
C ‐ POSTE DE DIRECTEUR
Le GRAIE est animé par un directeur choisi par le Conseil d'Administration parmi les personnes sous contrat à durée indéterminée.
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D ‐ CONSEIL D'ORIENTATION
1 ‐ Il est décidé de constituer un Conseil d'Orientation.
2 ‐ Ce conseil rassemble des représentants de personnes morales.
3 ‐ La liste des membres du Conseil d'Orientation est établie par le Conseil d'Administration, après accord des membres pressentis. Elle est approuvée par l'Assemblée Générale. Elle peut être modifiée chaque année.
A la demande du Conseil d’Administration, des représentants de personnes morales ou des personnes physiques peuvent être invités au Conseil d’Orientation.
4 ‐ Le Conseil d'Orientation a un rôle consultatif. Ses principales attributions sont de se prononcer sur les orientations données aux activités du GRAIE :
* organisation, thématique et animation des groupes de travail,
* autres activités de valorisation de la recherche, d'information, de mise en relation et de mobilisation des acteurs dans le domaine de la gestion de l'eau,
5 ‐ Le Conseil d’Orientation se réunit au moins un mois avant la réunion du Conseil d’Administration préparatoire à l’Assemblée Générale afin de se prononcer sur le programme d’actions envisagé.
Le Conseil d'Orientation est convoqué à toutes les réunions du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale.
6 ‐ Les organismes membres du conseil d’orientation ont accès à toutes les activités organisées par le GRAIE (notamment les actions réservées aux adhérents). Cependant, les avantages financiers restent réservés aux membres du GRAIE à jour de cotisation.
E ‐ INVITES AUX REUNIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
A la demande du Conseil d'Administration, peuvent être invités au conseil d'administration, en plus du Conseil d'Orientation :
‐ des représentants supplémentaires des personnes morales membres du Conseil d'Administration ou du Conseil d'Orientation,
‐ les animateurs des groupes de travail.
Ces personnes sont invitées avec voix consultatives.
Règlement intérieur approuvé par l'Assemblée Générale le 25 mars 1999
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LISTE DES MEMBRES DU GRAIE – 2014
MEMBRESDUGRAIE–9MEMBRESACTIFSDURESEAUREGIONAL–2014
Pour rappel, les membres actifs du réseau régional sont des membres adhérents "personnes morales". Ils participent activement à un ou plusieurs réseaux et groupes de travail.
La cotisation en tant que membre actif du réseau régional leur donne accès à tous les espaces réservés aux réseaux et groupes de travail sur le site.
En plus des services apportés à l'ensemble des membres adhérents, cette forme de cotisation, proposée à partir de 2012, facilite la participation des représentants de l'organisme adhérent à l'ensemble des événements organisés par le Graie. Trois tarifs sont proposés en fonction du nombre de participations annuelles : jusqu'à 8, 16 ou 36.
ORGANISME VILLE CORRESPONDANT DEP ANNEE
Chambéry Métropole CHAMBERY VENTURINI Jean‐Maurice 73 2000
Conseil Général de Haute Savoie ANNECY BOIS Jean‐Philippe 74 2000
Conseil Général de la Loire SAINT ETIENNE DUBOIS Fabrice 42 2004
Conseil Général du Rhône LYON FIALAIRE Bernard 69 2013
ENTPE ‐ Laboratoire LEHNA‐IPE VAULX‐EN‐VELIN PERRODIN Yves 69 1990
Grenoble Alpes Métropole GRENOBLE MANEVAL Bruno 38 1997
INSA Lyon ‐ LGCIE VILLEURBANNE BERTRAND‐KRAJEWSKI Jean‐Luc 69 1988
Safège LYON FLORIAT Muriel 69 2006
Roannaise de l'eau Syndicat du cycle de l’eau
ROANNE FRECHET Daniel 42 1999
55 R A P P O R T A N N U E L D U G R A I E
MEMBRESDUGRAIE–167PERSONNESMORALES–2014
ADHERENT PERSONNE MORALE VILLE CORRESPONDANT DEP. ANNEE
2 Savoie Environnement CHAMBERY BERLIOZ Hervé 73 2010
AD Environnement SAINT‐ETIENNE BLANIE Richard 42 2009
Agence d'Urbanisme Agglo. lyonnaise LYON BREGNAC François 69 2010
Agglomération Villefranche Beaujolais VILLEFRANCHE S/ SAONE PICARD Jean 69 2010
Annemasse ‐ Les Voirons Agglomération ANNEMASSE DELEAVAL Georges 74 2009
Antea Group RILLIEUX LA PAPE CORRIGNAN Philippe 69 1995
Aquasys‐Hydrotechnologie VILLEMOMBLE BALD Jean Louis 93 2014
Artelia Ville et Transport ECHIROLLES PARAY Antoine 69 2004
Ascomade BESANCON MARTIN Pascal 25 2010
Association ARCEAU Ile de France PARIS DEUTSCH Jean‐Claude 75 2014
Association ARPEA MONTMOLLIN PORRET Christian Suisse 2005
Association Rivière Rhône Alpes GRENOBLE PROST Alice 38 2003
Atelier LD SAINT‐PRIEST LARUE Didier 69 2007
B.E.A.C VALENCE LAGANIER Vincent 26 2007
BG Ingénieurs Conseils SA SAINT GENIS‐POUILLY GAMBOTTI Michel 01 2003
Bièvre Isère Communauté ST ETIENNE DE ST GEOIRS MUFFAT‐JEANDET Sébastien 38 2009
Bourg en Bresse Agglomération BOURG EN BRESSE FONTAINE Michel 01 2003
Burgeap LYON MICHELOT Claude 69 1992
C.O.P.L.E.R. ST SYMPHORIEN DE LAY JANIN Claude 42 2003
C²i Conseil Conception Ingénierie CHAPONOST MOLLARD Olivier 69 1996
C3E Cabinet F.Charpentier MONTLUEL CHARPENTIER Frédéric 01 2006
Cabinet Adam Géologue Conseil LYON ADAM Charles 69 2011
Cabinet Birraux THONON LES BAINS BIRRAUX Daniel 74 2001
CCI Nord Isère VILLEFONTAINE HUOT‐MARCHAND Aurélien 38 2013
CEA ‐ GRENOBLE GRENOBLE DURAND Jean‐Marc 38 2003
CEREMA LYON GUEZO Bernard 69 1994
Cimentub AMIENS HERINCKX Denis 80 1999
CNATP de l'Ain VIRIAT DESPRET Françoise 01 2012
Coma SARL RIOM MASQUIDA Olivier 63 2002
Comm. Agglo. du bassin d'Annonay DAVEZIEUX TOURNAYRE Jean‐Claude 07 2006
Comm. Agglo. du Pays d'Aix en Provence AIX EN PROVENCE LEANDRI Sylvette 13 2004
Comm. Agglo. du Pays de Montbéliard MONTBELIARD VAN DE LAAK Patrice 25 2001
Comm. Agglo. Limoges Métropole LIMOGES CROUZOULON Marie 87 2011
Comm. Agglo. Loire Forez MONTBRISON CARRAUD Sylvain 42 2011
Comm. Agglo. Plaine Commune SAINT DENIS COSTECALDE Christine 93 2008
Comm. Agglo. porte de l'Isère L'ISLE D'ABEAU MOULENE Patrick 38 2005
Comm. Comm. les Vallons de la Tour LA TOUR DU PIN PAYEN Pascal 38 2011
Comm. Comm. Bugey Sud BELLEY VUILLEROD René 01 2011
Comm. Comm. Chalaronne Centre CHATILLON S/ CHALARONNE DUPRE Alain 01 2003
Comm. Comm. de Bièvre Est COLOMBE RAMBAUD Didier 38 2010
B I L A N 2 0 1 4 – P R O G R A M M E 2 0 1 5 56
ADHERENT PERSONNE MORALE VILLE CORRESPONDANT DEP. ANNEE
Comm. Comm. de Cruseilles CRUSEILLES BRAND Xavier 74 2001
Comm. Comm. de l'ouest rhodanien TARARE MERCIER Michel 69 2005
Comm. Comm. d'Oyonnax OYONNAX REISS Catherine 01 2003
Comm. Comm. du Canton de Rumilly RUMILLY DELABROSSE Yvonnick 74 2006
Comm. Comm. du Lac du Bourget AIX LES BAINS DORD Dominique 73 2005
Comm. Comm. du Pays d'Alby ALBY SUR CHERAN VEILLET Géraldine 74 2009
Comm. Comm. du Pays de la Filière THORENS‐GLIERES BELLOT Coraline 74 2009
Comm. Comm. du Pays de l'Arbresle L'ARBRESLE KAISER Aurore 69 2007
Comm. Comm. du Pays de L'Herbasse SAINT DONAT SUR HERBASSE GENDRON Mathias 26 2005
Comm. Comm. Pays St Bonnet le Château SAINT BONNET LE CHÂTEAU CARMONA Frédéric 42 2011
Comm. Comm. du Pays de St Marcellin SAINT MARCELLIN SUGG Jérôme 38 2011
Comm. Comm. du pays Roussillonnais LE PEAGE DE ROUSSILLON GOUILLOUD Laurent 38 2014
Comm. Comm. du Pays Voironnais VOIRON CAYRE Jérôme 38 2003
Comm. Comm. du Tournonais MAUVES GUERROUCHE Omar 07 2012
Comm. Comm. Faucigny Glières BONNEVILLE SADDIER Martial 74 1999
Comm. de l'Agglo. d'Annecy ANNECY LEPINARD Christian 74 2001
Communauté Urbaine Le Creusot Monceau LE CREUSOT FUET Mélanie 71 2010
Conseil Général de la Drôme VALENCE DZIALOSZYNSKI Barbara 26 2009
Conseil Général de la Savoie CHAMBERY GAYMARD Hervé 73 2003
Conseil Général de l'Ardèche PRIVAS PARAT Jean‐Luc 07 2001
Conseil Général de l'Isère GRENOBLE VALLINI André 38 2011
CSTB NANTES AXES Jean‐Michel 44 2008
CTC Groupe LYON DUPERRON Bernard 69 2011
D.D.T. 42 SAINT ETIENNE THOUMY Denis 42 2010
D.D.T. du Rhône SFEB LYON GARIPUY Laurent 69 2008
Degremont RUEIL MALMAISON GONZALEZ OSPINA Adriana 92 2013
DETA DGEau GENÈVE 8 WYSS Alain Suisse 2001
ENSIL ‐ GRESE ‐ Université de Limoges LIMOGES DAGOT Christophe 87 2013
EPODE sarl CHAMBERY LATHOUD Isabelle 73 2011
EPUR Ingenierie EYDOCHE Teisseire Henri 38 2014
FNSA PARIS SERRAILLE Ludovic 75 2004
FIBA TPM FEYZIN GUINET Pierre 69 2012
Fraenkische France TORCY LE GRAND PERY Julien 10 2010
Géochablais ANTHY SUR LEMAN CALDI Jérôme 74 2004
Hydratec LYON MAUREL Frédéric 69 1992
Hydreka SAINT CYR AU MONT D'OR JOLIVET Philippe 69 2007
I.N.R.A. UMR CARRTEL THONON LES BAINS MONTUELLE Bernard 74 2014
I.N.S.A. de Lyon VILLEURBANNE TOUSSAINT Jean‐Yves 69 2014
IDE Consultant CHAMBERY CONSIGLIO Fabrice 73 2013
Ingédia Rhône‐Alpes BRON DE BECDELIEVRE Laurence 69 1992
Institut des Sciences Analytiques VILLEURBANNE CREN Cécile 69 2003
57 R A P P O R T A N N U E L D U G R A I E
ADHERENT PERSONNE MORALE VILLE CORRESPONDANT DEP. ANNEE
IRH Ingénieur Conseil VANDOEUVRE LES NANCY LAZZAROTTO Pierre 54 1994
Irstea SAINT MARTIN D'HERES RICHARD Didier 38 2014
IRSTEA VILLEURBANNE BOISTARD Pascal 69 1986
Irstea Centre d'Aix en Provence AIX EN PROVENCE CARREL Georges 13 2014
Krohne S.A.S ROMANS BRET Patrick 26 2010
LTHE ‐ ENSE3 / Grenoble INP GRENOBLE NEMERY Julien 38 2014
Lycée Agrotec de Vienne ‐ Seyssuel VIENNE JOUVE David 38 2010
Lyonnaise des Eaux ‐ France PARIS LA DEFENSE VILLESSOT Daniel 92 2007
Lyonnaise des Eaux‐ France RILLIEUX LA PAPE AZZOPARDI Catherine 69 2003
Mairie de Belleville BELLEVILLE FIALAIRE Bernard 69 2009
Mairie de Thil THIL LOUSTALET Bruno 01 2012
Météo France BRON MAGNOULOUX Alyette 69 2004
MSE DONZERE DISCHLY David 26 1999
Naldeo LYON CARRON Didier 69 1997
Nantaise des eaux CIVRIEUX PEILLON Alban 69 2012
Nicot Ingénieurs Conseils sarl CHAVANOD NICOT Gilles 74 2000
NIVUS GmbH SESSENHEIM GEORGET Fabien 67 2007
O des Aravis SAINT JEAN DE SIXT BISE Georges 74 2013
OASURE ST JUST ST RAMBERT REYMOND Jean Jacques 69 2011
Office International de l'Eau PARIS DONZIER Jean‐François 75 1993
OGI LYON LYON PLAGNE Valérie 69 2014
Progisem METZ‐TESSY PAREJA Estelle 74 2010
Prolog Ingenierie PARIS BERTILOTTI Roberto 75 2009
Réalités Environnement TREVOUX CHAMBON Pierre 01 2010
Régie Eau et Assainissement VINAY BUISSON Benjamin 38 2003
Rhône‐Alpes Environnement AUTRANS AUDE Hubert 38 2010
S.E.B.A. LARGENTIERE PASCAL Jean 07 2014
S.H.F. PARIS DUPONT Anna 75 2014
S.I. de la Vallée de l'Ondaine FIRMINY LAVIGNE Sébastien 42 2003
S.I.A. du Pays d'Albon ANNEYRON BAZIN Charlotte 26 2003
S.I.A.H.V.Y. VAUGNERAY PECOLLET Jean‐Marc 69 2004
S.I.A.R.A. NOTRE DAME DES MILLIERES MAHIEU Sophie 73 2006
S.I.A.R.P PONTOISE PEZET Emmanuel 95 2013
Saint‐Etienne Métropole SAINT ETIENNE CROZET Dominique 42 2012
SAS ODISSEE AMBERIEU EN BUGEY ALONZI Florian 01 2006
SAUR LIMONEST PLASSE Ludovic 69 2010
Secundo VILLEURBANNE TILIKETE Nabil 69 2007
SEMIDAO VILLEFONTAINE VIBOUD Vincent 38 1996
SIABA L'ARBRESLE COUDOUR Adeline 69 2013
SIAHVG VAUGNERAY LAMBERT Fanny 69 2003
SIAUBC CANNES‐LA‐BOCCA RAY Christian 06 2013
B I L A N 2 0 1 4 – P R O G R A M M E 2 0 1 5 58
ADHERENT PERSONNE MORALE VILLE CORRESPONDANT DEP. ANNEE
SIFOR GAILLARD MAGNIN Renée 74 2005
SIGEARPE LE PEAGE DE ROUSSILLON GOUILLOUD Laurent 38 2010
SILA CRAN‐GEVRIER DE CALIGNON Hughes 74 1998
SIVOM de la Région de Cluses THYEZ AMIRATY Alexia 74 2008
SIVOM de l'agglomération de St Marcellin SAINT SAUVEUR KIRCHDORFER David 38 2001
SM3A SAINT PIERRE EN FAUCIGNY FAUVAIN Hervé 74 2013
SMVE DREMIL LAFAGE PARGA José 31 2014
Société Stéphanoise des Services Publics LA FOUILLOUSE FIGARI Frédéric 42 2000
Sté d'Ingénierie Nature & Technique LA CHAPELLE MONT DU CHAT ESSER Dirk 73 1991
Structures Etudes Diagnostics IC MONTAGNY DORE Sylvestre 69 1999
Syndicat assainissement canton de l'Oisans BOURG D'OISANS PELLORCE Jean‐Louis 38 2012
Syndicat assainissement Vallée Abondance ABONDANCE MAXIT Bernard 74 2012
Syndicat Traitement Eaux Ambérieu & agglo AMBERIEU EN BUGEY PAVIER Bernard 01 2009
Syndicat des Eaux Rocailles et Bellecombe REIGNIER PATOIS Luc 74 1999
Syndicat du Bassin Versant de la Reyssouze MONTREVEL EN BRESSE FAVIER Jean‐Louis 01 2014
Syndicat du Haut Rhône YENNE GANDY Geneviève 73 2008
S.I. aménagement entretien Arve et Berges GAILLARD DECHAMBOUX Robert 74 2005
S.I. d'Assainissement Fier et Nom THÔNES COLLOMB‐CLERC David 38 2009
S.I. de la Zone Verte du Grésivaudan MONTBONNOT ST MARTIN PELLETIER Florent 38 2011
S.I. des eaux de Dolomieu‐Montcarra MONTCARRA BUISSON Albert 38 2001
S.I. des Eaux du plateau de Crémieu OPTEVOZ SOUILLET Eliane 38 2012
Syndicat Intercommunal Eyrieux Clair LE CHEYLARD BERGER Bernard 07 2002
Teractem ANNECY FLEURENT Dominique 74 2000
Toilettes du Monde NYONS DELMAIRE Anne 26 2009
Tubosider France NEUVILLE SUR SAONE FRANCESCONI Daniel 69 2000
U.C.B.LYON 1 VILLEURBANNE MARMONIER Pierre 69 1997
UMR 5600 LYON PIEGAY Hervé 69 2014
UMR 5600 SAINT ETIENNE GRAILLOT Didier 42 2014
Université Aix Marseille AIX EN PROVENCE RADAKOVITCH Olivier 13 2014
Université de Savoie CHAMBERY NAFFRECHOUX Emmanuel 73 2014
Université Jean Monnet SAINT ETIENNE JOLIVEAU Thierry 42 2014
Université Lumière Lyon II ‐ UMR 5600 BRON NAVRATIL Oldrich 69 2014
Université Lyon III LYON RENARD Florent 69 2014
Université Paris Sud ‐ AgroParistech CHATENAY‐MALABRY LEVI Yves 92 2013
URPACT Rhône‐Alpes LYON DOMENACH Nathalie 69 2003
Valence Romans Sud Rhône Alpes VALENCE BIOTEAU Franck 26 1986
Veolia Eau VAULX EN VELIN CARTIER Stéphanie 69 1986
Verdanna environnement BIVIERS DODOS Jérôme 38 2012
VetAgro Sup MARCY L'ETOILE COURNOYER Benoit 69 2007
ViennAgglo VIENNE FRAYSSE Sandrine 38 2010
ViewPoint LISSIEU NEUZERET Didier 69 2012
Ville de Bourg en Bresse BOURG EN BRESSE CORNET Damien 01 2006
Weather Measures AUBIERE BUISSON EMMANUEL 63 2014
Ypresia COUERON FERRON Pascal 44 2014
59 R A P P O R T A N N U E L D U G R A I E
MEMBRESDUGRAIE–109PERSONNESPHYSIQUES–2014
ADLER Emmanuel, CRAPONNE (69) ‐ 1998
AIRES Nadine, NANTERRE (92) ‐ 2005
ANNINO Philippe, OYONNAX (01) ‐ 2006
AUGAGNEUR Pascal, MEYLAN (38) ‐ 2001
BAPTENDIER Evelyne, THONON LES BAINS (74) ‐ 1998
BEAL Lucie, PUBLIER (74) ‐ 2011
BELINE Julien, MEGEVE (74) ‐ 2009
BIDET Agathe, THENEZAY (69) ‐ 2009
BOISSON Fabienne, CROTTET (01) ‐ 1993
BOTH Henry, MAUGUIO (34) ‐ 2009
BOULARD Jean‐Pierre, ST ETIENNE FONTBELLON (07) ‐ 2011
BOUVARD Vincent, MEYRIE (38) ‐ 1999
BRANCHEREAU Julien, MEGEVE (74) ‐ 2010
CADARIO Claude, RILLIEUX LA PAPE (69) ‐ 2005
CECILE Jean‐Luc, LUCY SUR YONNE (89) ‐ 2012
CHADOIN Pierre, VAULX EN VELIN (69) ‐ 2003
CHAPGIER‐LABOISSIERE Marie‐Agnès, LYON (69) ‐ 2012
COCTEAUX Eugénie, ST ALBAN LEYSSE (73) ‐ 2012
COURTOIS Bruno, NANTERRE (78) ‐ 2013
CROUZAT Michel, AIX EN PROVENCE (13) ‐ 2005
DAD Soufiane, SKIKDA (Algérie) ‐ 2013
DAHINDEN Manuel, VIVIERS DU LAC (73) ‐ 1995
DE BOUARD Jean, THONON LES BAINS (74) ‐ 1999
DELEGUE Frédéric, BRIGNAIS (69) ‐ 2008
DELILLE Mathieu, ANNECY (74) ‐ 2001
DELLINGER Frédéric, LYON (69) ‐ 2008
DEPLANNE Pierre‐Henri, BRON (69) ‐ 2007
DESJACQUES Stéphane, FILLINGES (74) ‐ 2002
D'HURLABORDE Jean‐Jacques, LOYETTES (01) ‐ 2007
DOCHE Christian, ANNECY (74) ‐ 1998
DOMENGET Christophe, BRIGNAIS (69) ‐ 2007
DUMAZERT Véronique, MARSEILLE (13) ‐ 2014
DUPAS René, LYON (69) ‐ 2004
DUVERT Olivier, GENAS (69) ‐ 2000
ESTEVE Damien, AUBENAS (07) ‐ 2003
FEMIA Elisabeth, ARCHAMPS (74) ‐ 2006
FILHON Jean‐Martial, LES ABRETS (38) ‐ 2001
FOTOOHI Farrokh, LE PECQ (78) ‐ 2002
FOUCARD Yann, ALLONDAZ (73) ‐ 2013
FOUSSADIER Rémi, CHINDRIEUX (73) ‐ 1997
FRANGIN Claude, LYON (69) ‐ 2002
FRAVAL Sylvie, DARDILLY (69) ‐ 2009
FROPPIER Elodie, ST PIERRE D'ALBIGNY (73) ‐ 2010
FUAMBA Musandji, MONTRÉAL (Canada) ‐ 2014
GAILLARD Alain, ST DIDIER AU MONT D'OR (69) ‐ 2010
GASTON Mathieu, ALBENS (73) ‐ 2010
GEORGES Bruno, SAINT ALBAN LEYSSE (73) ‐ 2007
GEROLIN Aurélie, TOMBLAINE (54) ‐ 2006
GEROLT Didier, ROMENAY (71) ‐ 2006
GIANESINI Carole, VILLEURBANNE (69) ‐ 2006
GIREL Cyrille, CHAMBERY (73) ‐ 2013
GOUGEON Jérôme, LYON (69) ‐ 2013
GROULT Daniel, PRAZ SUR ARLY (74) ‐ 2012
GRUFFAZ Frédéric, GRENOBLE (38) ‐ 2013
GUIGNARD Serge, TIGNES (73) ‐ 2014
JAVOGUE Sébastien, ARCHAMPS (74) ‐ 2001
JOLLY Marianne, ANNECY (74) ‐ 2006
KOCH Dieter, HEIDELBERG (Allemagne) ‐ 2011
KOVACS Yves, PARIS (75) ‐ 2000
LAPLACE Dominique, MARSEILLE (13) ‐ 2000
B I L A N 2 0 1 4 – P R O G R A M M E 2 0 1 5 60
ADHERENTS PERSONNES PHYSIQUES (suite)
LEFEVRE Jennifer, VILLEURBANNE (69) ‐ 2014
LEROY Christian, ST‐MARTIN BOULOGNE (62) ‐ 2009
LOMBARD Valérie, ROMANS (26) ‐ 2003
LOURENCO Nathalie, VILLEURBANNE (69) ‐ 2010
LUCAS Renaud, FONTAINE (38) ‐ 2012
LYARD Stéphane, NANTERRE (92) ‐ 2012
LYONS Evelyne, PARIS (75) ‐ 2003
MAEREN Michael, BRON (69) ‐ 2012
MARCOT Stéphanie, ST‐ANTOINE‐L'ABBAYE (38) ‐ 2014
MARTZ Jean‐Philippe, MOLSHEIN (67) ‐ 2006
MATHIS Frédéric, MOLSHEIN (67) ‐ 2009
MESLIER Sylvain, MONTPELLIER (34) ‐ 2009
MEYER Laurent, MELLAC (29) ‐ 2013
MONTAGNÉ Cyril, ROMANS SUR ISERE (26) ‐ 2010
MOREL Jean‐François, LILLE (59) ‐ 2008
NOUAILLE Olivier, ST‐ROMAIN D'AY (07) ‐ 2007
NUTTENS Luc, THAINT (59) ‐ 2003
OMNES Damien, DARDILLY (69) ‐ 2010
PFEUFFER Emilie, LOYETTES (01) ‐ 2012
PIONCHON Pierre, LYON (69) ‐ 1989
PIRONNET Florence, DIE (26) ‐ 2012
PLANETA Christophe, COURCHEVEL (73) ‐ 2010
PROMPT Philippe, LYON (69) ‐ 1986
PUECH Michel, GRENOBLE (38) ‐ 2011
ROBILLARD Virginie, PREVESSIN MOENS (01) ‐ 2010
ROGUET Laurent, LA ROCHE SUR FORON (74) ‐ 2008
ROSAZ Yannick, CHAMBERY (73) ‐ 2013
ROSSELET Jérôme, CHAMBERY (73) ‐ 1998
ROUCHIER Olivier, VAULX EN VELIN (69) ‐ 2014
ROUCHON Nicolas, LYON (69) ‐ 2005
ROUX Thomas, MOISSIEU SUR DOLON (38) ‐ 2009
ROVERA Alain, MARSEILLE (13) ‐ 2009
SACCANI Stéphane, MANDRES LES ROSES (94) ‐ 2009
SALOMON Daniel, BERMONDANS (25) ‐ 2003
SAVARY Patrick, GUICHEN (35) ‐ 2005
SCOTTA Greg, PIERRELATTE (26) ‐ 2007
SCRIBE Benoît, LYON (69) ‐ 2008
SIMONNET Chantal, PIERRE BENITE (69) ‐ 2005
THICOIPE Céline, BLYES (01) ‐ 1999
THIELMANN Heinrich, GRENOBLE (38) ‐ 2003
TRESVAUX DU FRAVAL Arnaud, CHAPONOST (69) ‐ 2004
UCAR David, DOMENE (38) ‐ 2011
VALAT Sylvain, TIGNES (73) ‐ 2014
VANEL Thierry, ST JULIEN SUR BIBOST (69) ‐ 2014
VAUCOULEUR Gilles, CANNES (06) ‐ 2014
VERBRUGGHE Solenne, ARCHAMPS (74) ‐ 2010
VIAU Jean Yves, GONDECOURT (59) ‐ 1995
VIEIRA DA ROCHA Thamara, VILLEURBANNE (69) ‐ 2014
VUILLIOMENET Albert, BLONAY (Suisse) ‐ 2009
ROUX Thomas, MOISSIEU SUR DOLON (38) ‐ 2009
ROVERA Alain, MARSEILLE (13) ‐ 2009
SACCANI Stéphane, MANDRES LES ROSES (94) ‐ 2009
SALOMON Daniel, BERMONDANS (25) ‐ 2003
SAVARY Patrick, GUICHEN (35) ‐ 2005
61 R A P P O R T A N N U E L D U G R A I E
DERNIERS DOCUMENTS PRODUITS
Gestion de l’eau
2014 "Méli Mélo – Démêlons les fils de l’eau" un projet multimédia pour sensibiliser le grand public aux enjeux et bonnes pratiques de gestion de l'eau. 1 site internet dédié : www.eaumelimelo.org 13 films sur Youtube : www.youtube.com/eaumelimelo
Websérie ‐ Documents de synthèse
2013 4e Journées de l'Eau de l'Assemblée des Pays de Savoie "La gestion de l'eau de demain : Pour une adaptation durable des services" 9 avril 2013, Aix‐les‐Bains (73) et 10 avril 2013, Metz‐Tessy (74) ‐ 112p
Conférences – Actes
Eaux pluviales et aménagement
2014 Observatoire Rhône‐Alpes Opérations innovantes pour la gestion des eaux pluviales Version 1, 46p.
Outils
2014 Les techniques alternatives pour la gestion des eaux pluviales : risques réels et avantages – Vrai ou Faux ? Notes rédigées par Bernard Chocat, INSA Lyon, et le Groupe de travail régional, 43p.
Outils
2014 Forum "Eaux pluviales et aménagement" 16 octobre 2014, 44p
Conférence ‐ Actes
2013
Novatech 2013 ‐ 8e conférence internationale sur les stratégies et solutions pour une gestion durable de l'eau dans la ville 23 au 27 juin 2013 ‐ Lyon ‐ Recueil des actes des 8 éditions sur clé USB, 50€
Conférence ‐ Actes
2012 Fiches techniques de l'OTHU Fiches techniques
2012 5e Journée technique OTHU ‐ "Eaux pluviales : Connaissance, mesure et suivi pour une meilleure gestion des ouvrages" Espace Tête d'Or ‐ Lyon, Villeurbanne (69) ‐ février 2012
Conférence ‐ Actes
2011 2e Conférence régionale Urbanisme et Eau Pour la mise en œuvre de la politique de l'eau dans les SCoT et PLU Espace Tête d'Or ‐ Lyon, Villeurbanne (69) ‐ 76p.
Conférence ‐ Actes
2011 Eléments pour l'élaboration d'un Schéma Directeur de Gestion des eaux pluviales adapté au contexte local Ouvrage collectif rédigé par le groupe de travail régional sur la gestion des eaux pluviales, 2011 ‐ 78p
Guide ‐ Outil
2010 Film "L’eau, la nature et la ville : regards croisés sur l’eau dans sa parenthèse urbaine" ‐ Juin 2010 ‐ Production : GRAIE ‐ Media‐Pro Film 52 min, 13 min, + 5 séquences thématiques – en téléchargement sur notre site
Document de sensibilisation Film
Milieux aquatiques ‐ Bassins versants
2015 Le Tour des grands lacs alpins naturels en 80 questions. Ouvrage collectif à l'initiative de la ZABR et du SOERE OLA – mars 2015 – 204p. Version papier sur commande (27€).
Ouvrage collectif
2013 2012
8e Journée thématique de la ZABR ‐ Observatoire des Sédiments du Rhône : Enjeux opérationnels et acquis scientifiques ‐ 17 octobre 2013 ‐ Lyon (69) Le Rhône aval en 21 questions ‐ Ouvrage collectif à l'initiative de la ZABR et l'OSR septembre 2012 – 56p – téléchargement gratuit sur www.zabr.org
Conférence ‐ Actes Ouvrage collectif
2012 I.S.Rivers –Recherche et actions au service des fleuves et grandes rivières 1ère conférence internationale – 26‐28 juin 2012 – Lyon (69)
Conférence ‐ Actes
2011 7e Journée thématique de la ZABR ‐ Changement climatique, biodiversité, invasion 20 octobre 2011 ‐ Lyon (69)
Conférence ‐ Supports d'intervention
B I L A N 2 0 1 4 – P R O G R A M M E 2 0 1 5 62
Eau et santé
2015 Présentation et premiers résultats de SIPIBEL et IRMISE – 2014, 30p. Rapport ‐ Synthèse
2015 Les médicaments dans le cycle urbain de l’eau Conférence Eau & Santé (5e), 27 et 27 mars2015, Genève et Annemasse ‐ 156p
Conférence – Actes et synthèse
2013 L'eau dans la ville : Bien être, risques et opportunités Conférence Eau & Santé (4e), 31 janvier 2013, Lyon ‐ 122p
Conférence – Actes et synthèse
2011 Eaux, chaîne trophique et santé Conférence Eau & Santé (3e), 20 janvier 2011, Lyon ‐ 114p
Conférence – Actes et synthèse
2008 Assainissement et micropolluants : Sources, impacts, maîtrise Conférence Eau & Santé (2e), 9 octobre 2008, Lyon ‐ 202p
Conférence – Actes et synthèse
Assainissement non collectif
2015
Conférence Régionale sur l’Assainissement Non Collectif (8e), Villeurbanne (69) La part du non collectif – 47p.
Conférence‐Actes
2015 L'observatoire des SPANCS en Rhône‐Alpes, Jura et Saône‐et‐Loire ‐ Situation au 31 décembre 2013
Publication
2014
Conférence Régionale sur l’Assainissement Non Collectif (8e), Villeurbanne (69) Décliner le cadre d'action sur le terrain – 98p.
Conférence‐Actes
Autosurveillance des réseaux d'assainissement
2015 Outils (organigramme et CCTP commentés), fiches techniques et méthodologiques Outils
2015 "Retours d'expérience : Système d'assainissement ‐ diagnostic permanent ‐ Métrologie" Journée d'échanges (10ème), 9 avril 2015
Conférence – Actes et synthèse
2014 "Retours d'expérience : Points caractéristiques, Modélisation, Supervision, Métrologie" Journée d'échanges (9ème), 3 avril 2014
Conférence – Actes et synthèse
Rejets non domestiques au réseau d'assainissement
2014 Lutte contre les substances dangereuses Zoom sur les activités textiles – Conférence régionale, 78p
Conférence + séminaire Actes et synthèse
2013
Lutte contre les substances dangereuses dans les eaux usées et pluviales Zoom sur le secteur agro‐alimentaire – Conférence régionale, 77p.
Conférence + séminaireActes et synthèse
2014 Pour la rédaction du volet effluents non domestiques dans le règlement d'assainissement ‐ Groupe de travail régional, version 2 ‐ 39p
Outils
2014 Eaux de ruissellement et autres rejets en lien avec le réseau pluvial : état des lieux des connaissances et pratiques, préconisations ‐ version 2 Groupe de travail régional, 44p
Outils
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