BORDEREAU DES PIECES

PIECE 1 : Rapport de présentation PIECE 1a : Annexe du rapport - expose des modifications apportées au PLU suite à

l’enquête publique PIECE 1b : Annexe du rapport - expose des modifications apportées au PLU suite aux

recours gracieux PIECE 2 : Règlement PIECE 3 : Liste des emplacements réservés PIECE 4a : Plan de zonage modifie – partie nord du territoire PIECE 4b : Plan de zonage modifie – partie sud du territoire PIECE 4c : Plan de zonage modifie – Centre-ville PIECE 4d : Plan de zonage modifie – Narbonne Plage PIECE 5 : Orientations d’Aménagement et de Programmation PIECE 6 : Rapport du commissaire enquêteur PIECE 7a : Arrêté prescrivant la 5ème modification du PLU en date du 7 mars 2016 PIECE 7b : Délibération approuvant la 5ème modification du PLU en date du 22

septembre 2016 PIECE 7c : Délibération approuvant le retrait partiel de la 5ème modification du PLU en

date du 19 janvier 2017 PIECE 7d : Certificat d'affichage en mairie et des insertions dans la presse