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Casablanca le 23 Mars 2011
ROYAUME DU MAROC
Ministère de l’IntérieurSecrétariat Général
Direction de la Formation des Cadres Administratifs et Techniques
EnviroMaroc 2011Thème 1 : Développement des
compétences vertes pour un Maroc durable
Vers la création d’un Pôle de Compétences autour des Métiers de
l’Environnement au niveau de la DFCAT
2
Plan de la présentation
Le Contexte actuel de la Formation & du développement des compétences La nouvelle Vocation de la DFCAT Les 10 Chantiers de transformation 4 Orientations Stratégiques Nos Valeurs Le Projet de création d’un Pôle de compétences autour des Métiers de l’Environnement au niveau des Collectivités Locales Actions entreprises à ce jour Résultats attendus
COMPETENCES EnviroMaroc 2011
4
« Notre choix de valoriser les ressources humaines, sachant que le capital humain est le levier du développement et la source des richesses. Il est également le vecteur de transformation et de gestion des autres ressources et leur intégration au processus de développement … ».
Extrait du discours Royal à l’occasion de la fête du Trône année 2000
« La question de l’éducation et de la formation est au cœur de notre projet sociétal. Elle est au centre de notre ambition pour faire du Maroc un pays économiquement prospère et socialement solidaire. C’est pourquoi nous l’avons placée, depuis notre intronisation, au rang de première priorité nationale après celle de l’intégrité territoriale »
Extrait du Message adressé par Sa MAJESTE LE ROI Mohammed VI aux participants à la IV° édition des Intégrales de l’Investissement –
Skhirate, les 7-8 décembre 2006 ayant retenu pour thème «L’éducation, la formation et l’emploi comme défis de l’investissement»EnviroMaroc 2011
La Formation est considérée comme la première priorité nationale après l’intégrité territorialeLa place de choix qu’occupe la question des ressources humaines au sein de la stratégie du Ministère de l’Intérieur.La prise de conscience générale du rôle de la formation et du développement des compétences pour l’accompagnement de la Décentralisation et des Collectivités Locales
EnviroMaroc 2011 5
7Transformation
L’acteur de référence pour développer les compétences des collectivités locales
16 Régions 13 Préfectures 62 Provinces 1503 communes 221 Communes urbaines1282 Communes rurales Les groupements de collectivités locales
Missions légales et juridiques des collectivités locales
Planification stratégique, aménagement, mise à niveau,
développement local durable Administration et management
d’une collectivité locale Services et équipements locaux
Animation socio-culturelle et
sportive
Un périmètre territorial Nouvelles filières professionnelles
La vocation de la DFCAT est d’accompagner le développement des compétences des élus locaux, des cadres et des agents des collectivités locales en matière de Gouvernance locale et dans de nouvelles filières professionnelles, ce qui représente une population de 27.767 élus locaux et de 151.000 fonctionnaires
9Transformation
10 Chantiers de Transformation
1 Des clients exclusifs : Les collectivités locales
2 Une Structure de prestation de services en ingénierie de formation et des compétences
3Le développement de l’expertise dans les filières Professionnelles des collectivités locales
4 Une offre de formation pour renforcer les capacités des élus et développer les métiers des C.L.
6L’animation d’un réseau Territorial : Relais territoriaux –Centres régionaux – Formateurs internes - SG des C.L.
7 Une contractualisation avec les Régions
8Un fond d’assurance formation des collectivités locales
9 Un nouveau nom, une nouvelle marque, une nouvelle communication
5 Intégration de l’Approche Genre 10
Partenariat et Coopération Sud-Sud par la Formation, le renforcement des capacités et le Benchmark
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Quatre orientations stratégiques pour répondre aux enjeux de développement des compétences et des
métiers des collectivités locales
Orientation 1 Promouvoir une offre
de formation pour développer les Métiers et les compétences
au niveau des collectivités locales
Orientation 3 Construire un modèle
économique équilibré du financement de la
formation
Orientation 4Développer une gestion axée
sur les résultats
DFCATVision 2015
Orientation 2 Développer
une approche qualité de l’ingénierie de la formation
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Les Valeurs qui guident la DFCAT dans son travail pour conduire son action auprès des collectivités locales
EnviroMaroc 2011
Le professionnalisme
La proximité
La performance
Le partenariat Les 5
valeursde la
DFCAT
La probité
Notre statut d’agents de la fonction publique nous engage vis-à-vis de l’Etat, des Collectivités Locales et des citoyens. Notre comportement ne se laisse ni entamer ni corrompre pour assumer nos missions .
Être à l’écoute des besoins des collectivités locales pour les accompagner concrètement dans leurs démarches de développement de leurs compétences
Démontrer notre expertise dans le domaine du développement des compétences par la qualité du conseil que nous apportons et leur traduction en actions concrètes
Notre service auprès des collectivités locales est performant (efficacité/efficience)Nous sommes reconnus pour apporter une réponse de qualité dans les meilleurs délais
Par la construction de partenariats nous faisons le choix de nous ouvrir à l’extérieur pour élaborer la solution la plus efficace pour exercer nos missions
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VI - Le Projet de création d’un Pôle de compétences
autour des Métiers de
l’Environnement au niveau des Collectivités Locales
TEXTE ACTUEL DE LA FORMATION ET DU DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES
EnviroMaroc 2011
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L’environnement: un patrimoine commun de l’humanité dont la protection représente une préoccupation constante impliquant une responsabilité partagée au niveau mondial
Les défis en matière de protection de l’environnement au niveau international, (à l’ère de la mondialisation, l’environnement devient un problème transfrontalier par excellence) et au niveau interne (croissance démographique, densité de la population, développement urbain, développement économique…)
Les engagements internationaux pris par le Royaume du Maroc dans le cadre de sa Stratégie Globale de Protection de l’Environnement.
Le développement d’un droit interne de l’environnement: lois, Décrets d’applications, Circulaires, Guides….
Le Chantier de la Charte Nationale de l’Environnement
EnviroMaroc 2011
17
Les Compétences légales des trois niveaux de Collectivités Locales en matière de protection de l’environnement
La loi 47.96 : Les attributions environnementales au niveau des Conseils Régionaux
la Loi n° 79-00 : Les attributions environnementales au niveau des Conseils Préfectoraux et Provinciaux;
La nouvelle charte communale n°78.00 en 2009: une multitude de compétences et d’attributions des Conseils communaux ont un lien direct ou indirect avec la problématique de l’environnement et du développement durable
Plusieurs Groupements de Collectivités Locales oeuvrent dans le domaine de l’envrionnement
Un besoin de sensibilisation et de renforcement des capacités et d’accompagnement des Collectivités Locales (Elus et Fonctionnaires)
EnviroMaroc 2011
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La formation conçue comme un moyen de promotion du développement durable
Pour accompagner les réformes et conduire le changement
Pour préparer aux métiers de l’environnement au niveau des Collectivités Locales
Pour développer le sens de la responsabilité Pour actualiser les connaissances, s’informer et échanger
les expériences et les bonnes pratiques Pour développer le savoir, le savoir-faire et le savoir-être
Pour moderniser les secteurs publics liés à l’environnement
Pour améliorer les prestations de services aux usagers en leur offrant des services de qualité
EnviroMaroc 2011
La sensibilisation des élus locaux et la professionnalisation des fonctionnaires
chargés de la gestion environnementale
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- La Finalité du Projet Concevoir et mettre en place un dispositif de
formation, visant le développement des métiers de l’environnement au profit des collectivités locales
- Objectifs du Projet Accompagner les politiques publiques adoptées en matière d’environnement et intéressant les Collectivités Locales Renforcer les compétences professionnelles dans les domaines de l’environnement au sein des collectivités locales
EnviroMaroc 2011
EnviroMaroc 2011
A- Sur le plan institutionnel et organisationnel
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Validation du Plan Stratégique de la DFCAT (2011-2015)
Chantier en cours de finalisation sur le Kit d’Organisation communal et sur le REC communal
Création, mise en place et opérationnalisation effective du Service de l’Etat Géré de Manière Autonome (SEGMA) au niveau de la DFCAT
Projet de réorganisation de la DFCAT
Rattachement en cours des Etablissements de Formation directement à la DFCAT
B- Sur le plan pédagogique
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Vers un meilleur recensement et ciblage des besoins de formation au niveau des Collectivités Locales : Lancement d’un 1er Catalogue national de formation dédié aux
Collectivités Locales pour l’année 2009 et de la 2ème Edition pour 2011-2015
Tenue de 83 Séminaires avec les Présidents des Communes et des Secrétaires généraux communaux
Exploitation du rapport de la Cour des Comptes Exploitation des Questions parlementaires….
Capitalisation de la formation, notamment à travers la préparation des valises pédagogiques et des modules de formation liés aux métiers des Collectivités locales
Promotion du partenariat (Administrations Publiques, Collectivités Locales, Universités, Grandes Ecoles, Société civile)
Externalisation de prestations liées à la formation chaque fois que le marché le permet
Mise en place d’un dispositif de suivi et d’évaluation de la formation
EnviroMaroc 2011
C- Réaménagement et mise à niveau de l’Institut de Formation de Salé
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L’IFT de Salé fait partie des 3 Etablissements en cours de réaménagement et de mise à niveau pour un Budget estimatif de l’ordre de 42.000.000,00 de Dhs
Contrat d’architecte conclue depuis Avril 2010
Les marchés y afférents seront lancés début avril 2011
Un nouvel organigramme en cours d’adoption
EnviroMaroc 2011
25EnviroMaroc 2011
D- Quelques Programmes de Formation réalisés ou en cours liés à l’environnement et au développement durable
Environnement
Déchets solides
Eau potable / Eaux usées
Paysages et espaces verts
Déplacement urbain
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1- Programmes de Formation dans le domaine l’Environnementa- formation dans le domaine des Etudes d’Impact
CONTEXTELa loi n° 12-03 (Dahir n° 1.03.60 du 10 Rabii I 1424) stipule
le recours aux études d’impact sur l’environnement pour tous les projets mentionnés dans la liste annexée à cette loi.
Les contraintes de son application sont liées.
OBJECTIFS Améliorer le savoir-faire des participants en matière
d’études d’impact sur l’environnement et les doter d’un ensemble d’outils techniques et organisationnels nécessaires pour mener à bien leurs missions.
EnviroMaroc 2011
ANNEE EFECTIF DES BENEFICIAIRES NOMBRE D’ACTIONS
PARTENAIRES/ PRISE EN
CHARGE
2007-2008
83 cadres des Régions, des Préfectures et des Provinces
6 GTZ
2009 238 cadres des Communes Urbaines et Rurales
14 JICA
39 cadres des Communes Urbaines et Rurales des Région du Sud
2 SEGMADFCAT
EnviroMaroc 2011 27
Domaine Thèmes Nombre d’actions
Total bénéficiaire
s
Environnement
La réglementation environnementale 2
200Le développement durable 3
La gestion environnementale 2
La qualité de l’air 1
Dans le cadre du Catalogue 2009-2010, la DFCAT a organisé des actions de formation sur les thèmes suivants:
b- Autres Programmes de formations réalisées dans
le domaine de l’Environnement
EnviroMaroc 201129
La DFCAT a organisé des actions de formation en accompagnement du Programme Nationale des Déchets Ménagers et Assimilés :
a- Dans le cadre du Catalogue de Formation (Année 2009- 2010) Grande importance accordée au volet des déchets solides en réalisant 13 actions au profit de 325 bénéficiaires relevant de différentes communes. Domaine Thèmes Nombre
d’actionsTotal
bénéficiaires
Déchetssolides
Gestion et organisation du nettoiement et de la collecte des déchets ménagers et assimilés 1
325Traitement des déchets solides 6
Aménagement et exploitation d’une décharge publique 6
2- Programme de Formation dans le domaine de la gestion des déchets ménagers et assimilés
30EnviroMaroc 2011
b- Programme de Formation dans le domaine de la gestion des déchets solides en coopération avec la GIZ - Année 2009: Formation organisée dans le cadre du Plan
Directeur des déchets ménagers et assimilés pour la Province de Tétouan, en 4 sessions de formation appuyées par des études de cas et des visites de terrain.
Actions de formation Thèmes Durée Effectifs des
participants
1ère action Principes de Gestion des déchets solides 3jrs 24
2ème action Recherche de site d’une décharge contrôlée: conception et traitement 3jrs 34
3ème action Plans directeurs territoriaux de gestion des déchets: Démarches administratives et techniques 3jrs 31
4ème action Élaboration des documents d’appel d’offres et des contrats pour la gestion déléguée des services de propreté 3jrs 35
Année 2010-2011- Soutien à l’élaboration d’une Stratégie pour le pôle de
compétence autour des métiers de l’environnement- Programme Régional Maghreb - PGPE: accompagnement du Programme DFCAT - ONEP- Stratégie de formation PNDM
EnviroMaroc 201131
c- Programme de Formation dans le domaine de la gestion des déchets Ménagers et Assimilés en partenariat avec l’ONEP/GIZ (année 2010-2011)
COMPOSANTES DU PROGRAMME • Constitution d’un noyau de formateurs • Formation du personnel chargé de la gestion des déchets
ménagers et assimilés au niveau des collectivités locales• Sensibilisation des Elus (Ateliers Régionaux)
Formation de
formateurs
Thème Effectif
date
1ère
session
Présentation du contenu de la formation et discussions autour des modules de la formation
19 Du 14 au 18 juin 2010
2ème session
Formation axée sur le volet pédagogique et la finalisation des différents aspects du contenu
17 Du 20 au 24 Septembre
2010
32
OBJECTIFS
Constituer un noyau de formateur propre au Ministère de l’Intérieur dans le domaine de la gestion des déchets ménagers pour assurer la démultiplication de la formation en la matière
Améliorer le savoir faire des cadres techniques en matière de GDM, en leur permettant de s'approprier les principaux outils de gestion dans ce domaine.
Permettre aux cadres techniques relevant notamment des communes ayant délégué la GDM, de maîtriser les aspects de suivi et de contrôle des prestations de nettoiement et d'exploitation des décharges.
Sensibiliser les élus locaux à la politique environnementale intégrant les dimensions sociale, écologique et économique dans la gestion des déchets ménagers.
PARTENAIRES ONEP dans le cadre du marché-cadre négocié avec la DFCAT La Direction de l’Eau et de l’Assainissement (DEA) pour la
coordination et le suivi GIZ/PGPE
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3333
Les axes du Programme de Formation
EnviroMaroc 2011
Thèmes Population cible Nombres Actions Effectifs
Plan Directeur Préfectoral/Provincialde Gestion des Déchets
Cadres chargés de la GDM au sein des collectivités Locales prioritaires dans le cadre du PNDM.CL en cours/prévus pour l’élaboration des Plans Directeurs Provinciaux des Déchets
3 60
L’élimination des déchets
Cadres chargés de l'exploitation, de l’aménagement ou la réhabilitation d’une décharge publique
2 40
Gestion des déchets ménagers et assimilés
Cadres chargés de GDM au sein des collectivités locales qui n’ont pas délégué la GDM
4 80
Systèmes de suivi et contrôle des prestations de collecte et nettoiement et d'exploitation des décharges
Cadres chargés de la gestion des déchets ménagers relevant des collectivités locales ayant délégué /ou en cours de délégation de la GDM.
3 60
Total 12 240
PNDM : Procédures d'appui aux Collectivités Locales en matière de GDM
Elus locaux, secrétaires généraux et responsables chargés de la gestion des déchets ménagers
16 ateliers
80 personne
s par Région
34
3- Cycle de Perfectionnement en assainissement au profit des techniciens communaux en coordination avec la DEA à l’IFTHP
CONTEXTE
Accompagnement de la mise en œuvre du Programme National d’Assainissement liquide et d’épuration des eaux usées (PNA) et du Programme National des Déchets Ménagers et assimilés (PNDM)
OBJECTIF
Renforcer les compétences des techniciens des Collectivités Locales dans les domaines liés à l’assainissement liquide et la gestion des déchets solides pour leur permettre d’accompagner les Programmes Nationaux en la matière.
PUBLIC CIBLE :
Techniciens chargés du dossier assainissement liquide et /ou gestion des déchets solides au sein des Communes ( 1er groupe de 27 Techniciens)
DUREE : 60 journées de formation (6 heures par jour)
LIEU : Institut de Formation des Techniciens Horticoles Paysagistes de Salé (IFTHP de salé)
EnviroMaroc 2011
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Domaine Volume horaire Volume journalier
LA GESTION DES DECHETS SOLIDES 100 heures 17 Jours de formation
L’ASSAINISSEMENT LIQUIDE 120 heures 20 jours de formation
LA REGLEMENTATION EN MATIERE D’ASSAINISSEMENT 20 heures 3 jours de formation
LA SECURITE DE TRAVAIL 18 heures 3 jours de formation
L’ETUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT 24 heures 4 jours de formation
L’INFORMATIQUE (BUREAUTIQUE) 42 heures 7 jours de formation
LA REDACTION ADMINISTRATIVE 18 heures 3 jours de formation
LA COMMUNICATION EN MILIEU PROFESSIONNEL 18 heures 3 jours de formation
TOTAL 360 heures 60 jours de formation
THEMES DU CYCLE DE FORMATION
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4- Programme de Formation dans le domaine de l’eau potable et de l’assainissement liquide en partenariat avec l’ONEP
OBJECTIF DU PROGRAMME : Renforcer les capacités des ressources humaines des collectivités locales dans le secteur de l’eau potable et de l’assainissement.
PUBLIC CIBLE: Responsables, ingénieurs et techniciens exerçant dans les Services de l’eau potable et de l’assainissement liquide au niveau des Collectivités Locales.
EnviroMaroc 2011
Thèmes Effectifs des bénéficiaires
Eaux usées
Le Schéma Directeur de l’Assainissement Liquide
47
Gestion et exploitation d’un réseau d’assainissement liquide
45
Traitement des eaux usées 83
Total 175
ThèmesEffectifs des bénéficiaires
Eau potable
Exploitation du réseau de distribution d’eau potable
73
Maintenance des équipements hydromécaniques
52
Total 125
38
- Visite au laboratoire de la STEP du Bouregreg - - VISITE SUR SITE AU CENTRE ONEP DE TIFLET -
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5- Formation d’une nouvelle Promotion de Techniciens dans le domaine de la gestion des espaces verts
Domaine Thèmes
Paysageset espaces
verts
Techniques de paysage
Techniques horticoles
Suivi et contrôle de gestion du service espaces verts Dessin et conception d’un projet d’espaces verts assistés par ordinateur
(DAO – CAO)
a- Formation diplômante des Techniciens Horticoles Paysagistes à l’IFTHP de Salé : 40 stagiaires en formation, pour 2 années, seront mis à la disposition des Collectivités Locales en 2012
b- Formation continue des cadres et agents chargés de la gestion des espaces verts au niveau des Collectivités Locales: 418 personnes sont ciblés pour ce programme de formation continue sur les thème suivants :
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40
6- Cycle de formation dans le domaine des déplacements urbains en partenariat avec l’Ecole Hassania des Travaux Publics (EHTP)
Les objectifs
Accompagnement de la Stratégie Nationale des Déplacements Urbains appuyée par la Banque Mondiale
L’intégration de la dimension environnementale dans la gestion des déplacements urbains
L’accompagnement des Collectivités locales pour la planification et la gestion des programmes d’amélioration et de développement des infrastructures de déplacements urbains ;
Public cible: 31 cadres supérieurs responsables des déplacements urbains au niveau des Collectivités Locales
EnviroMaroc 2011
Thèmes du Programme de Formation
Planification des Déplacements UrbainsOrganisation et Financement du transport public urbainGestion opérationnelle du transport urbain
Gestion et organisation de stationnement
Gestion du trafic en milieu urbain
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De nouvelles ambitions et une nouvelle vocation pour l’Institut de Formation des Techniciens Horticoles et Paysagistes de Salé (IFTHP)
Accompagnement du Référentiel des Métiers de l’Environnement en cours d’élaboration par le SEEE
Définition des filières professionnelles et des cursus de formation
Constitution d’un noyau de formateurs Etablissement de partenariat nationaux et
internationaux Accrédition des formations dispensées par
l’IFTHP
EnviroMaroc 2011