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2018

CATALOGUE FORMATION

L’avenir appartient à ceux qui se forment…

1 PACTE FORM ATION - F i l ia le d '1 PACTE SYNERGIES

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NOUVEAUTES RENTREE - SEPTEMBRE 2018

La formation professionnelle est aujourd’hui un facteur clé du

succès de l’entreprise. Elle permet de développer les compétences

des salaries et d’accompagner les changements structurels et

organisationnels nécessaires pour relever les défis de l’entreprise.

Nous sommes très fières depuis 3 ans, de tout mettre en œuvre pour

apporter à nos clients une offre complète de proximité.

Nos objectifs restent inchangés et nous sommes toujours aussi

déterminées pour vous offrir un service de qualité et vous

accompagner pour construire de véritables dispositifs de formation

personnalisés et sur mesure en vue de développer, améliorer et

optimiser les compétences de chacun, et faire de la formation un

levier de compétitivité pour l’ensemble des entreprises.

Nous sommes à votre écoute et à votre service avec une

organisation vous garantissant qualité, fiabilité et réactivité.

Anne et Cécile

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http://www.1pacte-formation.fr/



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LES SOLUTIONS 1 PACTE FORMATION

Identif ier, analyser, anticiper les besoins en formation

ainsi que les évolut ions

Définir et mettre en œuvre les projets avec une

pédagogie appropriée

Développer durablement les performances pour

renforcer la compétit ivité

Développer et accompagner les changements

Développer les talents et accompagner leurs

transformations

Apporter des solutions adaptées et contribuer à la

réussite et à la performance de nos clients





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SOMMAIRE

• A C T U A L I T E S

• C O N T E N U D E S S T A G E S

MANAGEMENT .................................................................................. 5

COMMUNICATION & VENTE .............................................................. 7

RESSOURCES HUMAINES .................................................................. 10

EFFICACITÉ PROFESSIONNELLE & PERSONNELLE – COACHING ....... 12

RESEAUX SOCIAUX .......................................................................... 15

BUREAUTIQUE .................................................................................. 17

LOGICIELS SPÉCIFIQUES .................................................................. 20

COMPTABILITÉ ................................................................................. 21

IMMOBILIER ..................................................................................... 25

LANGUES ......................................................................................... 26

SÉCURITÉ/PRÉVENTION .................................................................... 28

• P R E S E N T A T I O N D U G R O U P E • N O U S C O N T A C T E R

• C G V

1 pacte formation est en mesure de répondre à toute autre demande, et vous

propose de construire ensemble votre projet.

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A C T U A L I T E S

I N T I T U L E O B J E C T I F R E F . D U R E E

LA LOI TRAVAIL Être capable d’identi fier les changements que va

engendrer cette nouvel le Loi Travai l :

La loi travai l et ses 5 ordonnances

Les éléments nouveaux en matière de paie à compter

de 2018

Les mesures en faveur des indépendants

ACTU01BE 1 JOUR

LE COMITE SOCIAL ET

ÉCONOMIQUE

Savoi r gérer la transi tion entre les ex -IRP et le nouveau

Comi té Social et Économique.

Connaître les di fférentes attr ibutions du CSE.

Sécuri ser le fonctionnement de cette nouvel le

instance.

Identi fier les possibi l i tés d’adaptation lai ssées aux

entrepri ses dans la vie de cette instance.

Connaître les moyens dont bénéfi cient les membres du

CSE pour exercer leur mandat.

ACTU02BE 2 JOURS

INFORMATION RGPD Comprendre le Règlement, les rôles et responsabi l i tés

des acteurs , et les conséquences au quotidien.

ACTU03 1 JOUR

PRELEVEMENT A LA SOURCE

SUR LES SALAIRES

Mesurer les enjeux et le fonctionnement du PAS.

Diagnostiquer les impacts du PAS et les obligations de l’employeur.

Identifier les bonnes pratiques et les points de vigilance.

ACTU04 1 JOUR





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M A N A G E M E N T


MANAGER VOS EQUIPES Savoi r uti l i ser les styles de management - Savoi r

défini r et fai re respecter des règles. Poser des

objecti fs clai rs - Valori ser et recadrer eff icacement -

Actionner les leviers de motivation - Déléguer et

développer les col laborateurs

MNG 01 2 JOURS

MANAGER VOS EQUIPES

PERFECTIONNEMENT

Savoi r manager les opérations, comprendre les

ressorts d’une équipe et faci l i ter les décisions,

manager les changements, gérer les confl i ts et

développer les compétences de ses équipiers .

MNG 02 2 JOURS

CONDUITE DE REUNION Préparer ses réunions eff icacement - Créer des

supports percutants. Être à l ’ai se - Uti l i ser les

techniques d'animation - Savoi r gérer le groupe -

Organiser un suivi producti f

MNG 03 3 JOURS

MOBILISER LES EQUIPES Identi fier la maturi té de l 'équipe - Organiser les rôles

et missions - Entreteni r la cohésion. Se posi tionner

dans l 'équipe - Equi l ibrer les l iens individuels /

d'équipe - Anticiper les évolutions de l 'équipe -

Développer l ' intel l igence col lective

MNG 04 2 JOURS

MANAGEMENT INTER-

GENERATIONNEL

Connaitre les codes - Intégrer les générations - Uti l i ser

les bons leviers de motivation - Créer des synergies -

Savoi r manager une autre génération - Instal ler un

disposi ti f eff icace

MNG 05 2 JOURS

MANAGER A DISTANCE Appl iquer des règles à distance - Identi f ier les profi l s

des col laborateurs - Adopter le style de management

approprié - Créer du l ien - Organiser le travai l - Créer

des synergies et développer

MNG 06 2 JOURS

MANAGEMENT ET PNL Renforcer sa communication managériale MNG 07 2 JOURS

LE ROLE RH DU MANAGER

S’ inscri re dans un processus RH eff icace, développer

son eff icaci té dans la gestion des compétences de

ses col laborateurs , savoi r condui re un projet et

MNG 08





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accompagner le changement, défini r les bases d'une

col laboration f ructueuse entre le service RH et l es

managers, développer son influence, son leadership

et communiquer en si tuation de management.

MANAGEMENT DE PROJET

Intégrer les outi l s incontournables pour gérer les

parties prenantes en management de projet.

Maîtr i ser les fondamentaux de la dimension humaine

du management de projet.

MNG 09 1 JOUR

EFFICACITE MANAGERIALE

Amél iorer l ’eff icaci té et les relations managériales MNG 10 2 JOURS

PERSONNALISEZ VOTRE PROPRE MODULE DE FORMATION

Le management

➢ Le management – boi te à out i l s

➢ Prendre ses marques comme manager

➢ Manager le col laborateur

➢ Manager l 'équipe

➢ Exercer son autor i té

➢ Recruter

➢ Se manager soi -même

Le management au quot idien

➢ Endosser son rô le de manager

➢ Pi loter et mobi l i ser son équipe

➢ S'organi ser , organi ser et su ivre l 'act i v i té

de son équipe

➢ Mener à bien un processus de

négociat ion

➢ Le rôle RH du manager

➢ Fai re face aux conf l i ts et problèmes au

sein de l 'équipe

➢ Fai re face aux s i tuat ions part icul ières

➢ Condui re un projet

➢ Condui re et accompagner le

changement

➢ Communiquer en s i tuat ion de

management

➢ Développer son inf luence – le

leadersh ip du manager

Mettre en œuvre le changement

➢ Développer son leadersh ip : fai re

adhérer à son message

➢ La mai tr i se du temps et la gest ion des

pr ior i tés

➢ Développer son leadersh ip et son

écoute active

➢ Développer la cohésion d'équipe

➢ Management opérat ionnel – manager ,

déléguer et communiquer en équipe

➢ La gest ion des âges et le management

intermédiai re





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C O M M U N I C A T I O N &

V E N T E


LA VENTE Se préparer - Maîtr i ser les étapes - Maî tr i ser les

stratégies et tactiques - Gérer le stress

CLVT 01 2 JOURS

LA NEGOCIATION FRUCTUEUSE Savoi r réagi r posi tivement - Savoi r recadrer son

interlocuteur - Garder la maî tr i se de la si tuation -

T rouver des solutions - Gérer les émotions - Evacuer

les tensions accumulées

CLVT 02 2 JOURS

REBOOSTER SES ACTIONS

COMMERCIALES

Renforcer les qual i tés de l’équipe commerciale -

Gagner en impact dans les actions commerciales -

Renforcer la synergie d’équipe

CLVT 03 2 JOURS

REBOOSTER SES ACTIONS

COMMERCIALES SPECIAL

HOTELLERIE RESTAURATION

Renforcer les qual i tés de l’équipe commerciale

Gagner en impact dans les actions commerciales

Faci l i ter les ventes additionnel les

CLVT 04 2 JOURS

VENTE ADDITIONNELLE Cette formation répond aux besoins des non

commerciaux. Face au cl i ent, comment générer la

confiance, puis détecter et proposer des prestations

complémentai res. Optimiser la communication -

Créer un cl imat relationnel de confiance et

authentique - Développer son attention - Cibler et

développer une approche commerciale s imple

CLVT 05 2 JOURS

APPELS D’OFFRE Répondre eff icacement à un marché publ ic et réussi r

son mémoire technique

CLVT 06 2 JOURS

LA DEMATERIALISATION DES

MARCHES PUBLICS

Avoi r une 1ère approche de la dématérial i sation

(pratique, outi l s , mise en œuvre).

CLVT 07 1 JOUR





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S'EXPRIMER EN PUBLIC Bien formuler ses messages - Maîtr i ser l 'espace - Gérer

le stress - Capter l 'attention - Exploi ter les interactions

- Inci ter à l 'action

COM 01 2 JOURS

OPTIMISER LA RELATION CLIENT Savoi r représenter l ’entrepri se auprès du cl ient -

Savoi r gérer les s i tuations di f f ici les - Savoi r garder

confiance en soi

COM 02 2 JOURS

ANIMER UNE REUNION DE

TRAVAIL – PRISE DE PAROLE EN

PUBLIC – SPECIAL VIDEO

Uti l i ser les techniques de communication verbale et

non verbale pour animer une réunion d’équipe, fai re

un exposé, gérer un débat. Gagner en aisance et

fai re face aux si tuations stressantes, sans se lai sser

déstabi l i ser

COM 03 2 JOURS

ACCUEIL D’UN PUBLIC

DIFFICILE ET GESTION DE

L’AGRESSIVITE

Cette formation répond aux besoins des pers onnes

œuvrant dans les services d’accuei l au publ ic ayant

à gérer des relations parfois di f f ici les et confl ictuel les.

L’accuei l lant est régul ièrement confronté à la colère,

voi re l ’agressivi té d’un publ ic en di ff icul té.

La formation s’articule autour de la compréhension

des mécanismes de l ’agressivi té et donne aux

accuei l lants les outi l s pour une mei l leure gestion des

confl i ts .

Appréhender les atti tudes d’accuei l - Mieux

concevoi r le posi tionnement professionnel -

Connaître les mécanismes - émotionnels de la

relation de si tuations di ff ici les - Acquéri r des outi l s de

communication - Comprendre les enjeux de

l ’agressivi té/ de la violence - Savoi r fai re face à

l ’agressivi té et à la violence dans l ’urgence - Savoi r

appl iquer le cadre pour assurer un accuei l de q ual i té

et garanti r le respect - Si tuer son travai l et la relation

d’accuei l dans le contexte insti tutionnel .

COM 04 2 JOURS

ACCUEIL TELEPHONIQUE –

S ITUATION DIFFICILE

Cette formation répond aux besoins des personnes en

s i tuation d’accuei l téléphonique. L’ accuei l lant est

régul ièrement confronté à des s i tuations di f f ici les

lorsque l ’appelant n’est pas sati sfai t des services

disponibles.

La formation donne les outi l s pour une mei l leure

gestion de ces s i tuations, tout en préservant son

énergie personnel le. Op timiser les outi l s de

communication - Connaître les mécanismes

émotionnels en si tuations di f f ici les - Comprendre les

enjeux de l ’agressivi té - Savoi r appl iquer le cadre

pour assurer un accuei l de qual i té et garanti r le

respect mutuel - Savoi r fai re face à l ’agressivi té -

Savoi r se préserver et se ressourcer

COM 05 2 JOURS

ACCUEIL TELEPHONIQUE Cette formation répond aux besoins des personnes en

s i tuation d’accuei l téléphonique. L’accuei l lant est



COM 06 2 JOURS





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disponibles.



énergie personnel le. Optimiser les outi l s de


émotionnels à distance - Savoi r appl iquer le cadre


respect mutuel - Savoi r fai re face aux di ff icul tés -

Savoi r se préserver et se ressourcer

COMMUNICATION – GESTION

DES CONFLITS

Bien uti l i ser les outi l s de communication - Créer un

impact posi ti f - Susci ter la confiance durablement -

Optimiser ses relations avec ses interlocuteurs -

Préveni r et gérer les confl i ts

COM 07 3 JOURS

OPTIMISER LA

COMMUNICATION – INITIATION

S’approprier les ressorts de la communication ainsi

que la communication non violente. Savoi r gérer les

s i tuations avec la communication non violente

COM 08 1 JOUR

RESOLUTION DES CONFLITS

S’approprier les ressorts de la communication ainsi

que la communication non violente. Savoi r gé rer les

s i tuations avec la communication non violente

COM 09 2 JOURS


La communication orale

➢ La pr i se de paro le

➢ L 'accuei l

➢ La communication au té léphone

La communication écrite

➢ Les écr i ts profess ionnels

➢ La communication interne

➢ La communication externe

Formation commerciale

➢ Les valeurs du commercial

➢ Commercial : Un état d’espr i t

➢ Les qual i tés intr insèques du commercial

➢ Préserver son pr i x , donc sa marge

➢ Connaî tre son marché

➢ Négocier et défendre ses cond i t ions

➢ La s tratégie et la pol i t ique commerciale

➢ La négociat ion

➢ Souteni r son of f re chez le c l ient

➢ Vendre sa valeur ajoutée

➢ La re lat ion c l ient

➢ La réponse aux object ions

➢ L’écoute

➢ L’argumentat ion





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R E S S O U R C E S H U M A I N E S


CONDUIRE LES ENTRETIENS

D'EVALUATION

Mettre en place le dispositi f d 'évaluation -

Respecter les étapes de l 'entretien -Communiquer

eff icacement - Construi re des objecti fs communs

- Gérer les cas di ff ici les

RH 01 2 JOURS

PILOTER LES CHANGEMENTS Organiser un projet en entrepri se - Mettre en

place un pi lotage - Gérer les phases projets -

Fédérer les acteurs - Communiquer sur un projet -

Lever les obstacles

RH 02 2 JOURS

REVELER LES TALENTS Identi fier les talents - Att i rer les mei l leurs - Garder

les mei l leurs - Développer les talents internes -

Manager les talents - Développer les talents en

équipe

RH 03 2 JOURS

FORMATION FORMATEUR Comprendre la pédagogie des adul tes, découvri r

le cahier des charges, élaborer un déroulé,

préparer méthodes et techniques pédagogiques,

animer la formation, évaluer les acquis

RH 04 3 JOURS

GERER LES PERSONNALI TES

DIFFICILES

Décoder les comportements - Savoi r anticiper et

réagi r - Gérer l 'agressivi té - Être capable de se

contrôler - Détecter la manipulation - Gérer le

long terme

RH 05 2 JOURS

LES ENTRETIENS

PROFESSIONNELS –

LA REFORME ET SES

OBLIGATIONS

Savoi r organiser et conduire les entretiens

professionnels . Intégrer les évolutions légales sui te

à la réforme. Se doter d’outi l s et de gri l les pour

faci l i ter la conduite des entretiens.

RH 06 1 JOUR

ou

2 JOURS

LES ENTRETIENS ANNUEL ET

ENTRETIEN PROFESSIONNEL

Savoi r di fférencier les entretiens. Organiser et

condui re les entretiens eff icacement - Rendre le

manager acteur de son évolution. En fai re des

outi l s uti les de motivation, d’échanges

constructi fs , et de progrès

RH 07 2 JOURS

LES ENTRETIENS

PROFESSIONNELS

Savoi r di fférencier les entretiens - Organiser et

condui re les entretiens professionnels

RH 08 1 JOUR





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efficacement - Rendre le managé acteur de son

évolution

PSYCHOLOGIE POUR NON

PSYCHOLOGUE

Acquéri r les bases de la psychologie pour mieux

comprendre les comportements, savoi r identi f ier

les s ignes de souffrance psychique au travai l ,

prendre du recul pour analyser le travai l et les

organisations grâce à la psychologie

RH 09 2 JOURS

S’APPROPRIER LES

MACANISMES DU

CHANGEMENT

Comprendre les étapes des transformations et

leurs impacts pour agi r plus eff icacement à

chaque phase

RH 10 1 JOUR

COMMENT CADRER LE PROJET

Savoi r mettre en place les disposi ti fs

préparatoi res du changement e t les uti l i ser tout

au long du projet

RH 11 1 OU 2 JOURS OU EN OPT ION

ACCOMPAGNEMENT

DEPLOYER LE PROJET

Savoi r mettre en place et suivre les actions pour

fai re vivre le projet


ACCOMPAGNENENT

ETRE UN MANAGER RELAIS

Savoi r conci l ier les actions quotidiennes et les

actions du projet

RH 13 1 JOUR OU EN OPT ION

ACCOMPAGNEMENT

PILOTER LES GROUPES PROJET

Savoi r pi loter les actions des groupes projet RH 14 1 OU 2 JOURS OU EN OPT ION

ACCOMPAGNEMENT

MIEUX VIVRE LES

CHANGEMENTS

Savoi r traverser les phases de changements dans

les mei l leures condi tions


ACCOMPAGNEMENT

INFORMER FORMER ANIMER

Savoi r conci l ier les attentes des participants en

formation ini tiale et en formation continue

RH 16 1 OU 2 JOURS





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E F F I C A C I T É

P R O F E S S I O N N E L L E &

P E R S O N N E L L E


COMMUNIQUER ET GERER

LES CONFLITS

Créer un cl imat de confiance - . Fai re passer un

message - Anticiper les confl i ts récurrents - S ' imposer

sans ampli f ier le confl i t - Trouver des sorties posi tives -

Interveni r en médiateur

EPP 01 2 JOURS

ORGANISATION ET

GESTION DU TEMPS

Gagner en disponibi l i té - Sorti r des engrenages - Mieux

s 'organiser - Rési ster au stress - Plani fier eff icacement -

Gérer les interactions

EPP 02 2 JOURS

DEVELOPPER SON

LEADERSHIP

Identi fier ses points forts - Communiquer eff icacement

- Fédérer les équipes - Susci ter l 'engagement - L ibérer

les potentiel s - Régler les di f f icul tés

EPP 03 2 JOURS

S 'AFFIRMER DANS SON

ENVIRONNEMENT

Gagner en confiance en soi -Activer ses ressources -

Être à l 'ai se en si tuation dif f ici le - Communiquer avec

assertivi té - Savoi r poser des l imi tes - Gérer ses

émotions

EPP 04 2 JOURS

GERER SON STRESS ET

CELUI DES AUTRES

Repérer son stress - Maitr i ser son comportement -

Repérer le stres s de l 'équipe - Savoi r se relaxer -

Favori ser le bon stress - Amél iorer les capacités

d'adaptation

EPP 05 2 JOURS

INTELLIGENCE

RELATIONNELLE AVEC

L’ANALYSE

TRANSACTIONNELLE ET LA

PNL

Uti l i ser les mécanismes de communication - Mai tr i ser

communication verbale et non verbale - Créer des

transactions posi tives - Sorti r des cercles vicieux -

Donner des s ignes de reconnaissance - Renfoncer les

l iens

EPP 06 2 JOURS

ARCHIVES ET CLASSEMENT Organisation et méthodologie EPP 07 2 JOURS





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Elaborer un plan de classement, l ’appl iquer et le

di f fuser.

Etudier les principes de la gestion des archives

courantes. En décr i re les outi l s et les méthodes

LES NOUVEAUX

ASSISTANTS DE DIRECTION

Fai re évoluer le poste d’assi s tant de di rection au cœur

de l ’entrepri se, tout en gagnant en eff icaci té et en

réactivi té. Seconder eff icacement son manager.

Permettre aux assi s tants de jouer un rôle fédérateur,

auprès des secrétai res de leur entrepri se.

EPP 08 3 JOURS

TECHNIQUES

REDACTIONNELLES – PRISE

DE NOTE

Apporter des solutions eff icaces pour amél iorer sa

technique de rédaction des comptes rendus et

procès-verbaux. A l ’ i ssue de la formation : Être

capable de reteni r la synthèse des propos recuei l l i s

lors d’une réunion et de la reporter dans un compte

rendu ou un procès-verbal

EPP 09 3 JOURS

ECRITS PROFESSIONNELS –

COURRIER / COURRIEL

Acquéri r une méthode optimisant :

L’eff icaci té et la rapidi té de rédaction de courriers et

courriel s - Le contrôle de la syntaxe des textes

produi ts - La l i s ibi l i té des messages - L 'adaptation du

style aux destinatai res et aux contextes identi f iés - Le

développement d’un savoi r -fai re de relecture

méthodique

EPP 10 2 JOURS

ACCUEIL TELEPHONIQUE

Cette formation répond aux besoins des personnes en

s i tuation d’accuei l téléphonique. L’accuei l lant est



disponibles.



énergie personnel le. Optimiser les outi l s de


émotionnels à distance - Savoi r appl iquer le cadre


respect mutuel - savoi r fai re face aux di ff icul tés -

savoi r se préserver et se ressourcer

EPP 11 2 JOURS

REDONNER DE L’INTERET

AU METIER DE

FORMATEUR

Redonner de la motivation aux formateurs

Redonner de l ’engagement, de l ’ impl ication des

formateurs

EPP 12 2 JOURS

GESTION DES EMOTIONS Accepter et exprimer ses émotions EPP 13 2 JOURS

SAVOIR UTILISER SES

RESSOURCES ET SON

ENERGIE

Être automne dans la pratique de

respi ration/médiation

Développer la confiance en soi – Mieux se connaître

et connaî tre l ’autre - Amél iorer sa capacité de

EPP 14 1.5 JOUR





Tél : 04 42 70 50 66 – Fax : 04 42 70 50 51



présence en entrepri se afin d’être

performant/communiquant

COACHING INDIVIDUEL

Prendre une décision importante

Surmonter et résoudre une di f f icul té, un obstacle

Se réal i ser dans la durée et être accompagné de

manière r igoureuse pour développer ses compétences

humaines, relationnel les en l ien avec sa personnal i té

S’adapter activement à un nouveau contexte

personnel ou professionnel , à un envi ronnement

cul turel di fférent

COACH 1 20 A 24

HEURES /

AN

CO DEVELOPPEMENT

Groupe d’amél ioration de pratiques

Apprendre à être plus eff icace en s 'exerçant à de

nouvel les façons de penser, d 'agi r , dans sa pratique

actuel le,

S 'obl iger à prendre systématiquement un temps de

réflexion sur sa pratique professionnel le

Avoi r un groupe d'appartenance professionnel le où

règnent confiance et entraide

Consol ider son identi té professionnel le en comparant

sa pratique à cel le des autres

Apprendre à aider et à être aidé

COACH 2 3 A 4

HEURES /

MOIS





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R E S E A U X S O C I A U X

INTITULÉ OBJECTIFS REF. DURÉE

CREER SES RESEAUX

SOCIAUX POUR

DEVELOPPER SON ACTIV ITE

Se créer un réseau de professionnels et de cl ients acti fs

et connectés. Uti l i ser les réseaux sociaux comme levier

de développement d’activi té professionnel le et

commerciale

RS 01 1 JOUR

CREER DES CONTENUS SUR

LES MEDIAS SOCIAUX


et connectés. Uti l i ser les réseaux sociaux comme levier

de développement d’activi té professionnel le et

commerciale

RS 02 1 JOUR

ORGANISER SA VEILLE

OPERATIONNELLE ET

CONCURRENTIELLE SUR LES

RESEAUX SOCIAUX


et connectés.

Uti l i ser les réseaux sociaux comme levier de

développement d’activi té professionnel le et

commerciale

RS 03 2 JOURS

INITIATION AUX RESEAUX

SOCIAUX ET A LEUR

FONCTIONNEMENT

Apprendre le fonctionnement des di fférents réseaux

sociaux pour une uti l i sation sure et eff icace

RS 04 2 JOURS

RESEAUX SOCIAUX

Créer et animer des comptes professionnels sur les

réseaux sociaux comme levier de développement à une

activi té corporate et/ou commerciale dans la cadre

d’une stratégie de communication.

RS 05 3 JOURS

ECRIRE POUR LE WEB

Adapter son écri ture aux exigences des lecteurs en

l igne. Pour les lecteurs : une information uti le plus

accessible et plus attractive, un accès rapide à

l ' information.

Renforcer l 'attractivi té des textes en l 'exploi tant

l 'écri ture interactive. Pour le rédacteur : savoi r proposer

des contenus à valeur ajoutée dans lesquels le lecteur a

confiance et qui donnent envie de l i re.

Stimuler la vi s ibi l i té sur les moteurs de recherche en

intégrant les contraintes du référencement naturel en

amont. Pour l 'entrepri se ou pour l ' insti tution : une

RS 06 3 JOURS





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INTITULÉ OBJECTIFS REF. DURÉE

communication écri te numérique au service de l ' image

de marque.

S 'organiser pour optimiser la production des contenus

en continu.

GESTION DE PROJET

DIGITAL

Équiper les responsables et chargés de communication

pour la mise en place de leur stratégie de

communication en l igne et sa traduction opérationnel le

Obteni r des techniques de gestion de projets

numériques

RS 07 2 JOURS

STORYTELLING

Comprendre l ' intérêt et identi f ier les champs

d'appl ication du storytel l ing.

Appréhender les enjeux de la notion de « storytel l ing »

Acquéri r la technique du storytel l ing pour la

communication de projet et la construction de la

marque

Maîtr i ser les outi l s au service de la création de supports

Appl iquer le storytel l ing à ses actions de

communication

RS 08 3 JOURS


➢ Le c l oud et l es out i l s de partage en réseaux

➢ Les médi as soci aux

➢ Comment ré fé rencer son s i te web

➢ Ecr i re su r l es réseaux sociaux

➢ Savoi r créer son réseau profess i onnel

➢ Savoi r créer des contenus su r l es médi as

soci aux

➢ Mett re en pl ace une vei l le opérat i onnel le

et s t ra tégi que

➢ Dével opper son potent i e l personnel su r l es

réseaux soci aux

➢ Dével opper sa marque

➢ Déf i n i r e t mett re en œuvre une s t ratégi e de

soci al medi a opt i mi sati on ( smog)

➢ Le crack i ng ou comment mesurer son

ef f i caci té et ses re tombées su r les réseaux

soci aux

➢ Deveni r communi ty manager

➢ Ecr i re pour l e web

➢ Créer et an i mer un blog

➢ Créer son cahi e r des charges w eb et mobi le

➢ Audi te r son s i te web

➢ Dével opper sa s t ratégi e web marketi ng

➢ Adapter sa s t ratégi e rap 2 .0 ( re l at i ons

publ i ques/re lat i ons presse web 2.0 ) su r l es

réseaux soci aux

➢ Gest i on et an i mat i on d’une page fan

Facebook

➢ Gérer l e back of f i ce de sa page Facebook

➢ Promouvoi r e t marqueter son act i v i té su r

Facebook

➢ L i nkedI n et V i adeo : se ré fé rencer su r l es

réseaux profess i onnel s

➢ Communi cat i on et brandi ng su r tw i t te r





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B U R E A U T I Q U E


WORD INTITIATION Maîtr i ser les fonctions usuel les du trai tement de texte

Word en autonomie pour créer des présentations

professionnel les

BUR 01 2 JOURS

WORD INTERMEDIAIRE Appl iquer une méthode de travai l et maîtr i ser les

di f férentes techniques permettant de réal i ser des

documents longs sous WORD

BUR 02 2 JOURS

WORD PERFECTIONNEMENT Appl iquer une méthode de travai l , maîtr i ser le

publ ipostage et la création de formulai res, découvri r

le travai l col laborati f à parti r du service Microsoft

SkyDrive

BUR 03 2 JOURS

WORD NOUVEAUTES 2013 Maîtr i ser les techniques fondamentales sous Word

2013 pour réal i ser des documents professionnels

BUR 04 2 JOURS

EXCEL INITIATION Appl iquer une méthode de travai l universel le et

maî tr i ser les fonctions de base dans la réal i sation de

tableaux EXCEL

BUR 05 2 JOURS

EXCEL INTERMEDIAIRE Appl iquer une méthode de travai l un iversel le,

maî tr i ser les fonctions de calcul , uti l i ser des l iai sons,

contrôler la saisie dans les cel lules, mettre en forme

des tableaux, créer des graphiques, gérer des l i s tes

de données, uti l i ser des f i l t res, imprimer

BUR 06 2 JOURS

EXCEL PERFECTIONNEMENT Appl iquer une méthode de travai l universel le, gérer

les l i s tes de données et les l iai sons entre les feui l les,

contrôler la saisie dans les cel lules, créer un modèle,

maî tr i ser la création des tableaux croisés dynamiques,

optimiser un résul tat grâce à la valeur cible et au

solveur, automatiser une tâche avec une macro

BUR 07 2 JOURS

EXCEL NOUVEAUTES 2013 Maîtr i ser les techniques fondamentales sous Excel

2013

BUR 08 2 JOURS

EXCEL VBA INITIATION Acquéri r les bases de la programmation

Pouvoi r automatiser des trai tements s imples

BUR 09 3 JOURS





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EXCEL VBA PERFECTIONNEMENT Être capable d’automatiser des trai tements

complexes

Deveni r autonome sur VBA afin d’être capable de

développer une appl ication logiciel

BUR 10 3 JOURS

ACCESS INITIATION Savoi r créer des bases de données dans Access, des

tables, des formulai res de saisie, des requêtes,

imprimer des états

BUR 11 2 JOURS

ACCESS INTERMEDIAIRE Adopter une méthodologie de travai l . Revoi r les

fondamentaux de la gestion des bases de données

dans Access. Amél iorer la présentation de ses

formulai res avec des graphiques

BUR 12 2 JOURS

ACCESS PERFECTIONNEMENT Savoi r créer des index, des macros. Réal i ser des

formulai res de façon professionnel le

BUR 13 2 JOURS

INTERNET INITIATION Comprendre et maîtr i ser les services ac cessibles sur

Internet

BUR 14 2 JOURS

INTERNET PERFECTIONNEMENT Al ler plus loin dans la maîtr i se des services accessibles

sur Internet

BUR 15 2 JOURS

OUTLOOK COMPLET Apprendre à communiquer eff icacement grâce à sa

messagerie. Savoi r uti l i ser le calendrie r pour gérer son

planning et ses rendez-vous. Comprendre comment

gagner du temps en organisant et automatisant

l ’archivage de ses messages. Apprendre à organiser

ses tâches

BUR 16 2 JOURS

POWER POINT INITIALE Apprendre les fonctionnal i tés de base de Power point

pour pouvoi r créer et mettre à jour des présentations

dynamiques

LES COMPETENCES VISEES :

Concevoi r et uti l i ser une présentation simple

Mettre à jour une présentation exi stante

Projeter une présentation

Imprimer la présentation et la di ffuser

BUR 17 2 JOURS

POWER POINT

PERFECTIONNEMENT

Approfondi r sa maîtr i se de PowerPoint

Modi fier rapidement une présentation pour gagner du

temps, connaî tre les pièges à évi ter

Optimiser la gestion des médias et des animations

Compétences vi sées :

A la f in de la fo rmation, le stagiai re saura uti l i ser les

fonctions avancées de PowerPoint pour mettre à jour

ou créer des présentations professionnel les

BUR 18 2 JOURS

POWER POINT COMPLET Appl iquer une méthode de travai l universel le dans la

conception d’un diaporama et mai tr i ser les fonctions

de base dans la réal i sation de vos diaporamas

BUR 19 2 JOURS





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EXCEL MACROS VBA Appl iquer une méthode de travai l pour créer des

macros automatiques, comprendre les l imi tes des

macros automatiques et al ler plus loin dans

l ’automatisation des tâches répéti tives grâce à

l ’écri ture de procédures et de fonctions s imples en

langage VBA.

BUR 20 2 JOURS

MAC INITIATION

A l ’ i ssue de la formation, les stagiai res seront

capables de se repérer dans l ’envi ronnement MAC,

de rechercher des documents et les classer, de

synchroniser leur MAC avec leur IPhone, IPad ou

Ibook. Les fonctions principales de Word et Excel

version Mac seront également connues.

BUR 21 2 JOURS

OFFICE 365 Prendre en main faci lement les outi l s col laborati fs

proposés par Office 365, plateforme col laborative en

l igne de Microsoft

BUR 22 2 JOURS

VISIO Être capable de réal i ser ou modif ier des diagrammes

et schémas informatiques

BUR 23 2 JOURS

WINDOWS 10 - DECOUVERTE Savoi r trouver ou retrouver des automatismes dans

votre nouvel envi ronnement de travai l Windows 10.

BUR 24 2 JOURS

MAITRISE DES TECHNOLOGIES

DE L’ INFORMATION

Maîtr i ser des compétences numériques :

S’approprier et uti l i ser un équipement informatique

Créer et exploi ter un document numérique

Uti l i ser les services de l ’Internet

Communiquer et échanger sur l ’ Internet

Connaître les droi ts et le s règles d’usage sur l ’ Internet

BUR 25 3 JOURS

COMPETENCES TRANSVERSALES

NTIC

A l ’ i ssue de la formation, les stagiai res seront

capables d’uti l i ser un ordinateur, se repérer dans

l ’envi ronnement Windows, de rechercher des

documents sur le disque dur et les classer, de

naviguer sur Internet, de communiquer par

messagerie électronique, d’appl iquer une

méthodologie de travai l pour réal i ser des documents

sous WORD et créer des tableaux sous EXCEL

BUR 26 5 JOURS





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L O G I C I E L S S P É C I F I Q U E S


AUTOCAD INTITIATION 3D

Connaître les fonctionnal i tés de base d’AutoCAD

pour concevoi r un projet en 3D.

DAO

CAO 01

3 JOURS

AUTOCAD INITIATION

Découvri r et maîtr i ser les fonctionnal i tés de base

d’AutoCAD.

A l ’ i ssue du stage, les participants seront autonomes

pour la création, la modif ication, la gestion et

l ’ impression à l ’échel le de f ichiers de dessin réal i sés

sur AutoCAD.

DAO

CAO 02

5 JOURS

AUTOCAD PERFECTIONNEMENT

Maîtr i ser les fonctionnal i tés les plus élaborées

d’AutoCAD.

DAO

CAO 03

3 JOURS

INDESIGN DEBUTANT

Créer des supports de communication dynamiques et

professionnels

DAO

CAO 04

2 JOURS





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C O M P T A B I L I T É


COMTABILITE POUR NON

COMPTABLE

Comprendre la logique et les grands principes de la

comptabi l i té

Savoi r l i re et exploi ter un bi lan, un compte de résul tat

et une l iasse f i scale

CPT 01 3 JOURS

ETABLIR UNE DECLARATION DE

TVA

Maîtr i ser les règles essentiel le s de la TVA et savoi r

établ i r une déclaration de TVA

CPT 02 1 JOUR

LES FONDAMENTAUX DE LA

COMPTABILITE

Comprendre l ’organisation comptable : Bi lan, compte

de résul tat, plan et écri tures comptables. Savoi r

uti l i ser le plan comptable général et comptabi l i se r les

opérations courantes ainsi que les contrôles de base

CPT 03 3 JOURS

LES OPERATIONS COURANTES Assurer l ’enregistrement et le contrôle des opérations

comptables au quotidien :

Achats, ventes, trésorerie, immobi l i satio n, TVA,

charges de personnel

CPT 04 2 JOURS

LES OPERATIONS DE FIN

D’EXCERCICE

Maîtr i ser les opérations comptables de clôture.

Evaluer et comptabi l i ser les amorti ssements, les

stocks, les dépréciations d’acti fs , les provis ions pour

r i sques et charges. Enregistrer les écri tures de clôture

l iées aux acti fs et passi fs f inanciers . Construi re le bi lan

et le compte de résul tat.

CPT 05 2 JOURS

LES OBLIGATIONS COMPTABLES

FISCALES ET SOCIALES D’UNE

PME

Maîtr i ser la comptabi l i té d’une PME, respecter les

obl igations f i scales et sociales, établ i r des états

f inanciers et des tableaux de gestion d’une PME

CPT 06 3 JOURS

APPLIQUER LE DROIT SOCIAL A

LA PAYE

Savoi r calculer les principaux éléments pouvant

impacter le salai re brut et les coti sations sociales.

Etabl i r la paie de salarié, verser les salai res et payer

les coti sations sociales. Etabl i r la déclaration sociale

nominative DSN.

CPT 07 2 – 3

JOURS

LA GESTION DES

IMMOBILISATIONS

Déterminer le coût d'acquisi t ion des immobi l i sations,

calculer et comptabi l i ser les amorti ssements, mettre

CPT 08 2 JOURS





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en œuvre l 'approche par composants, identi f ier et

trai ter les pertes de valeur et les sorties, trai ter les

divergences entre comptabi l i té et f i scal i té.

LA GESTION COMPTABLE ET

FINANCIERE DES

ASSOCIATIONS

Maitr i ser la gestion comptable et f inancière d’une

association.

CPT09BE

3 JOURS

GESTION SOCIALE SPECIFIQUE-

CONVENTION DE L’HOTELLERIE

DES BDR

Remise à niveau en matière de droi t social ;

T rai tement des absences en paie,

CPT10BE 2 JOURS

COMPRENDRE LES NORMES

AMERICAINES - NORMES US

GAAP

Savoi r l i re et interpréter les comptes anglo -saxons.

Pouvoi r comparer l 'approche par rapport aux

standards connus (PCG, IFRS). Comprendre les

indicateurs de performance financière des groupes

anglo- saxons

Appréhender globalement la communication

f inancière : comptes, reportings, rapports annuels ,

CPT11BE 2 JOURS

PAIE DANS UNE SOCIETE

MUTUALISTE

Acquéri r la maîtr i se de la paie dans l ’envi ronnement

spéci f ique d’une société mutual i s te.

CPT12BE 2 JOURS

INITIATION A LA COMPTABILITE

Acquéri r une vi s ion globale du système d’information

comptable.

S’ ini tier aux principes et techniques comptables.

CPT13BE 3 JOURS

PERFECTIONNEMENT

COMPTABLE

Savoi r établ i r les documents de synthèse de

l ’entrepri se.

Savoi r l i re les documents de synthèse.

CPT14BE 3 JOURS

GESTION DES LITIGES

Appréhender, anticiper et gérer les l i t iges cl ients CPT15BE 2 JOURS

COMPTABILITE FISCALITE ET

FINANCES

Gestion f inancière - Mise à jour f i scale - Opérations

comptables avec holding - Contrôle interne

comptable - Comptabi l i té analytique

Paramétrage et uti l i sation de Quadra l iai sons

bancai res. Gestionnai re des l i s tes sais i ssables -

Uti l i sation des Ass i s tants et des éléments permanents -

Uti l i sation du module Dossier annuel - Optimisation de

Quadra Compta pour gagner du temps en sais ie.

CPT16BE 3 JOURS

COMPTABILITE FISCALI TE ET

FINANCES

Rappel : Connaître le cadre administrati f d’un

marché publ ic de travaux -

Maîtr i ser la conduite administrative d’un chantier -

Identi fier les étapes clés du déroulement d’un

marché de travaux.

Les aspects f inanciers : Gérer la pro cédure de

règlement pendant l ’exécution du contrat ini tial -

Gérer la procédure de règlement pendant

CPT17BE 2 JOURS





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l ’exécution du contrat étendu ou modifié - Les

aspects f inanciers en f in de marché - Gérer les

di f férends en f in de relations contractuel les

LA COMPTABILITE ET LA

FISCALITE DU SECTEUR

AUTOMOBILE

Maitr i ser la comptabi l i té et la f i scal i té du secteur

automobi le. TVA et ses impl ications au quotidien ainsi

que les autres taxes. Connaître les étapes préalables

à l ’analyse et être en mesure de fai re une analyse de

la comptabi l i té

CPT18BE 2 JOURS

ANALYSE FINANCIERE MODE

D’EMPLOI

Mener une analyse f inancière. Détecter et résoudre

les cri ses de trésorerie. Évaluer la rentabi l i té des

investi ssements.

Interpréter les cri tères de performance financière.

Optimiser la valeur des stocks, Exploi ter les

indicateurs de performance économique

CPT19BE 3 JOURS

QUADRA COMPTABILITE

PRESENTATION

Savoi r uti l i ser et exploi ter les fonctions du logiciel

QUADRATUS

CPT20BE 1 JOUR

QUADRA FACTURATION

INITIATION

Paramétrer un dossier de facturation, - Préparer, sais i r

édi ter des factures – Gérer les temps et obl igations –

Gérer les paiements et les budgets

CPT21BE 1 JOUR

QUADRA FACTURATION

INTERMEDIAIRE

Paramétrer un dossier de facturation, - Préparer, sais i r

édi ter des factures – Gérer les temps et obl igations –

Gérer les paiements et les budgets

CPT22BE 2 JOURS

QUADRA PAIE PRESENTATION

Savoi r uti l i ser et exploi ter les fonctions du logiciel

QUADRATUS

CPT23BE 1 JOUR


Format ions comptab i l i té et ges t ion

➢ Comptabi l i té pour di r i geant

➢ Cl ôture des comptes , B i lan Comptabl e et

Compte de résu l tats

➢ Conso l i dat i on des comptes Débutant /

Per fect i onnement

➢ Le contrô l e de gest i on : un out i l s t ratégi que

➢ Gérer e f f i cacement un budget

➢ Le ca l cul e t l e contrô l e des coûts

➢ Tabl eau de Bord de type Ba l anced

Score card

➢ Réal i se r un audi t comptabl e et f i nanci e r

E tab l i r un report i ng

➢ Gérer l e crédi t -c l i ent

➢ Opti mi se r l es coûts et l es marges

➢ Le management par gest i on de pro jet

➢ Economi e d 'entrepr i se Débutant

Format ions PAIE

➢ I n i t i a t i on

➢ Perfect i onnement

➢ Secteur publ i c

Accompagnement log ic ie ls comptab les e t

de ges t ion ( sage – C ie l – EBP – Quadratus –

Cegi d)

Formations FISCALITÉ

➢ Maî tr i se r l es règles f i scales des entrepr i ses

➢ La méthode de l 'audi t f i sca l

➢ L ' i mpôt su r les sociétés : d étermi ner le

résu l tat f i sca l

➢ Les règles de l ' i n tégrat i on f i scal e

➢ LOI DE FI N ANCES ANNUELLE

Formations DROIT DU TRAVAIL

➢ La l égi s l at i on du T ravai l Débutant

➢ La l égi s l at i on du T ravai l Per fect i onnement





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➢ Economi e d 'entrepr i se Pe r fect i onnement

➢ I n i t i a t i on à la gest i on

➢ Perfect i onnement à l a gest i on

➢ Maî tr i se r l es normes comptabl es I FRS

➢ Les normes I FRS pour non comptabl es

➢ Etabl i r l es états f i nanci e rs en normes I FRS

➢ Comptabi l i té publ ique (di rect i ve M14, M 21

etc)

➢ La prat i que des Contra ts de T ravai l

➢ La rupture du Contra t de T rava i l

➢ Le Dro i t des représentants du personnel

Format ions DROI T DES SOCIETES

➢ Sar l / Eur l

➢ Sa / sas

➢ Entrepr i se i ndi v i duel l e / Eur l / Snc

➢ SCI





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I M M O B I L I E R

Programme sur mesure


➢ La prévention des impayés au niveau de la gestion locative

➢ Le traitement judiciaire de l’impayé

➢ La gestion locative / Les baux / l’exécution de la décision

➢ Loi HOGUET

➢ Loi ALUR

➢ La vente immobilière





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L A N G U E S


ANGLAIS GENERAL –

DEBUTANT

Acquéri r les bases de la langue Anglaise, gagner de

l ’assurance à l ’oral , être capable de communiquer

de façon très s imple dans des s i tuations connues de

la vie courante et / ou en déplacement, acquéri r du

vocabulai re général , apprendre les structures

grammaticales de base, acquéri r les notions de base

pour comprendre et rédiger un e -mai l , une lettre, un

texte simple

ANGG 01 A DEFINIR

ANGLAIS GENERAL –

INTERMEDIAIRE

Se perfectionner pour gagner de l ’assurance à l ’oral ,

augmenter sa compréhension tant à l ’écri t qu’à

l ’oral , enrichi r son vocabulai re général , consol ider sa

capacité de communication dans les s i tuations de la

vie courante et / ou en déplacement, réviser et

consol ider les structures grammaticales,

perfectionner les outi l s l inguistiques nécess ai res à la

rédaction d’un e -mail , d’une lettre et d’un texte

ANGG02 A DEFINIR

ANGLAIS GENERAL -

AVANCE

Se perfectionner pour gagner de l ’assurance à l ’oral ,


l ’oral , maîtr i ser le vocabulai re général de la vie

courante et / ou en déplacement, réviser et

consol ider les structures grammaticales,

perfectionner les outi l s l inguistiques nécessai res à la

rédaction d’un e -mail , d’un fax ou d’une lettre

ANGG03 A DEFINIR

ANGLAIS PROFESSIONNEL -

DEBUTANT

Acquéri r les bases de la langue anglaise, gagner de

l ’assurance à l ’oral , être capable de communiquer

de façon très s imple dans des s i tuations connues de

la vie courante et professionnel le, acquéri r le

vocabulai re général , et spéci f ique l ié au métier du

stagiai re ou à son secteur d’activi té, apprendre les

structures grammaticales de base, acquéri r les

notions de base pour comprendre et rédiger un e -

mai l , un fax, une lettre, un texte simple

ANGP 01 A DEFINIR

ANGLAIS PROFESSIONNEL -

INTERMEDIAIRE

Se perfectionner pour gagne r de l ’assurance à l ’oral ,


ANGP 02 A DEFINIR





Tél : 04 42 70 50 66 – Fax : 04 42 70 50 51



l ’oral , enrichi r le vocabulai re général et spéci f ique

l ié au métier du stagiai re ou à son secteur d’activi té,

révi ser et consol ider les structures grammaticales,

perfectionner les ou ti l s l inguistiques nécessai res à la


ANGLAIS PROFESSIONNEL –

AVANCE

Se perfectionner pour gagner de l ’assurance à l ’oral

Augmenter sa compréhension tant à l ’écri t qu’à

l ’oral

Maîtr i ser le vocabulai re général et spéci f ique l ié au

métier du stagiai re ou à son secteur d’activi té

Réviser et consol ider les structures grammaticales

Perfectionner les outi l s l inguistiques nécessai res à la


ANGP 03 A DEFINIR


INTERMEDIAIRE

COMMERCIALISATION DES

PRODUITS DE LA VIGNE

Se perfectionner pour gagner de l ’assurance à l ’oral

Enrichi r le vocabulai re spéci fique l ié à la

commercial i sation des produi ts i ssus de la vigne


Perfectionner les outi l s l inguistiques nécessai res à

vente de vin orienté vers u n publ ic de touri s tes

étrangers

ANGP 04 A DEFINIR


INTERMEDIAIRE ACCUEIL EN

LOGEMENT DE TOURISME

Se pe rfectionner pour gagner de l ’assurance à l ’oral

Enrichi r son vocabulai re et perfectionner les outi l s

l inguistiques nécessai res à l ’accuei l au sein des

logements de touri sme


ANGP 05 A DEFINIR

FRANÇAIS LANGUE

ETRANGERE

FRANÇAIS SUR OBJECTIFS

SPECIFIQUES DEBUTANT

S'exprimer dans des conversations courtes sur des

sujets de la vie quotidienne Comprendre des mots et

des phrases dans des textes s imples. Rédiger des

textes courts . S ' intégrer concrètement dans s on

envi ronnement f rançais

FLEFOS 01 A DEFINIR

FRANÇAIS LANGUE

ETRANGERE

FRANÇAIS SUR OBJECTIFS

SPECIFIQUES INTERMEDIAIRE

Amél iorer la compréhension de documents écri ts ,

consol ider les compétences d'écri ture pour une

mei l leure aisance rédactionnel le des messages

professionnels , amél iorer la compréhension de

documents sonores, optimiser la communication à

l 'oral afin de gagner en assurance dans les relations

quotidiennes

FLEFOS 02 A DEFINIR





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S É C U R I T É / P R É V E N T I O N


PREPARATION A

L’HABILITATION

ELECTRIQUE : OPERATIONS

NON ELECTRICIEN

MODULE B0 - HOV

Être sensibi l i sé aux dangers encourus lors de travaux

non électriques au vois inage d’instal lations sous tension.

Respecter la législation en vigueur relative à la sécuri té

des personnes.

RE 01 1 JOUR

PREPARATION A

L’HABILITATION


ELECTRICIEN

MODULE BS

Être sensibi l i sé aux dangers encourus lors de travaux

non électriques au vois inage d’instal lations sous tension,

- Respecter la législation en vigueur relative à l a

sécuri té des personnes,

- Renouveler son ti t re d’habi l i tation.

RE 02 2 JOURS

PREPARATION A

L’HABILITATION

ELECTRIQUE MAC :

OPERATIONS NON

ELECTRICIEN

Être re-sensibi l i sé aux dangers encourus lors de travaux

non électriques au vois inage d’instal lations s ous tension

- Respecter la législation en vigueur relative à la

sécuri té des personnes - Renouveler son ti t re

d’habi l i tation.

RE 03 1 JOUR

PREPARATION A

L’HABILITATION


ELECTRICIEN

B1V – B2V – BR – BC /H1V

– H2V - HC

Être capable d’exécuter en sécuri té des opérations sur

des instal lations ou des équipements électriques.

Connaître les dangers encourus lors de travaux non

électriques au vois inage d’instal lations sous tension.


des personnes. Obteni r le ti t re d’habi l i tation.

RE 04 3 A 4

JOURS

PREPARATION A

L’HABILITATION

ELECTRIQUE MAC :

OPERATIONS ELECTRICIEN

B1V – B2V – BR – BC /H1V

– H2V - HC

Être re-sensibi l i sé aux dangers encourus lors de travaux

non électriques au vois inage d’instal lations sous tension.

- Être capable d’exécuter en sécuri té des opérations sur

des instal lations ou des équipements électriques. –


des personnes. - Renouveler son ti tre d’habi l i tation.

RE 05 1.5 A 2

JOURS

GESTION DES TITRES

D’HABILITATIONS

ELECTRIQUES

Cerner les notions de bases développées dans la norme

NFC 18-510 et les obl igations de l ’employeur. Analyser

et évaluer les besoins de son établ i ssement en matière

d’habi l i tation électrique. Défini r le parcours de

formation correspondant.

Compléter un ti t re d’habi l i tation.

RE 06 4 HEURES





Tél : 04 42 70 50 66 – Fax : 04 42 70 50 51



FORMATION DE

FORMATEUR

PREPARATION A

L’HABILITATION

ELECTRIQUE - NON

ELECTRICIEN

Acquéri r les compétences techniques et pédagogiques

nécessai res à l ’anima tion des formations « préparation

à l ’habi l i tation électrique personnel non électricien »

(B0(V), H0(V), BS)

RE 07 5 JOURS

FORMATION DE

FORMATEUR

HABILITATION ELECTRIQUE

- ELECTRICIEN

Acquéri r les compétences techniques et pédagogiques

nécessai res à l ’an imation des formations « préparation

à l ’habi l i tation électrique (personnel électricien » (B1v-

B2v-BR-BC-BE)

RE 08 5 JOURS

INITIATION AUX GESTES ET

POSTURES

Préveni r les r i sques l iés aux activi tés physiques, adopter

les gestes et postures idéaux au cours de manutentions

de diverses charges lourdes.. .

RMM 01 4 HEURES

INITIATION PRAP

(PREVENTION DES RISQUES

LIES A L’ACTIVITE

PHYSIQUE)

Préveni r les r i sques l iés aux activi tés physiques, adopter

les gestes et postures idéaux au cours de manutentions

de diverses charges lourdes.. .Être capable d’appl iquer

les principes de base de sécuri té physique et

d’économie d’effort, être capable d’amél iorer ses

conditions de travai l

RMM 02 1 JOUR

PREVENTION DES RISQUES

LIES A L’ACTIVITE

PHYSIQUE

INDUSTRIE – BUREAU –

COMMERCE (PRAP OPTION

IBC)

Fai re acquéri r aux salariés des connaissances leur

permettant de participer eff icacement à l ’amél ioration

de leurs conditions de travai l . Les objecti fs de la

formation PRAP s’ intègrent dans une démarche globale

de prévention, i l s passent par la mobi l i sation des

acteurs et décideurs de l ’entrepri se.

RMM 03 2 JOURS

MAC PREVENTION DES

RISQUES LIES A L’ACT IVITE

PHYSIQUE - INDUSTRIE –

BUREAU – COMMERCE

(PRAP - IBC)

Mainteni r et actual i ser ses compétences d’acteur PRAP

IBC.

RMM 04 1 JOUR


LIES A L’ACTIVITE

PHYSIQUE SANITAIRE ET

SOCIAL (PRAP - 2S)

Si tuer l ’ importance des atteintes à la santé et leurs

conséquences, s i tuer la place de l ’activi té physique

dans la si tuation de travai l , connai tre le fonctionnement

locomoteur , identi f ier les déterminants de l ’activi té

physique, connaitre les principes de prévention,

connaitre les principes de base de l ’économie d’effort

RMM 05 3 JOURS

MAC PREVENTION DES

RISQUES LIES A L’ACT IVITE

PHYSIQUE SANITAIRE ET

SOCIAL (PRAP - 2S)

Mainteni r ses compétences afin de poursuivre sa mission

d’acteur PRAP 2S.

RMM 06 1 JOUR

CERTIFICAT DE

PREVENTION ET SECOURS

OPTION « AIDE A

DOMICILE »

Deveni r acteur de la prévention de ses propres r i sques

professionnels ,

RMM 07 3 JOURS





Tél : 04 42 70 50 66 – Fax : 04 42 70 50 51



Participer à l ’amél ioration de ses conditions de travai l ,

ainsi qu’à la qual i té des soins et à la sécuri té des

personnes malades et à mobi l i té rédui te,

Être en mesure d’adopter un comportement adapté en

cas d’accident, incident ou dysfonctionnement sur son

l ieu de travai l .

MAC - CERTIFICAT DE

PREVENTION ET SECOURS

OPTION « AIDE A

DOMICILE »

Mainteni r ses compétences afin de poursuivre sa mission

d’acteur CPS ID.

RMM 08 1 JOUR

UTILISATION DU DAE

DEFIBRILLATEUR

AUTOMATISE EXTERNE

Reconnaître un arrêt cardiaque et déclencher l ’ alerte

aux secours. Pratiquer une réanimation cardio -

pulmonai re et mettre en place un défibri l lateur

automatisé externe dans l ’attente des secours

organisés.

SP 01 0.5 jour

GESTES DE PREMIERS

SECOURS

Protéger, savoi r alerter les secours, porter secours à une

personne en détresse, survei l ler l ’état de la victime dans

l ’attente de l ’arr ivée des secours.

SP 02 1 JOUR

SECOURISME OPTION «

PETITE ENFANCE »

Protéger, porter secours à un enfant et/ou un

nourri sson, savoi r alerter les secours, survei l ler l ’état de

l ’enfant et/ou du nourri sson dans l ’attente de l ’arr ivée

des secours

SP 03 1 JOUR

SAUVETEUR SECOURISTE AU

TRAVAIL (SST)

FORMATION INITIALE

Reconnaître sans s’exposer, les r i sques persi s tants

éventuels qui menacent la victime et/ou son

envi ronnement. Savoi r supprimer ou i soler le r i sque, ou

soustrai re la victime au r i sque. Acquéri r les

connaissances nécessai res à la bonne exécution des

gestes de secours destinés à préserver l ’ intégri té

physique d’une victime en attendant l ’arr ivée des

secours organisés. In tégrer une démarche globale de

prévention au sein de son entrepri se.

SP 04 2 JOURS

SAUVETEUR SECOURISTE AU

TRAVAIL (MAC SST)

MAINTIEN ET

ACTUALISATION DES

COMPETENCES

Mainteni r les compétences du Sauveteur Secouri ste du

T ravai l à un niveau équivalent, voi re supérieur à celui

de sa formation ini tiale. Intégrer une démarche globale

de prévention au sein de son entrepri se.

SP 05 1 JOUR

DEMARCHE

ERGONOMIQUE

Être capable :

De connaî tre les dangers et les r i sque s de son

entrepri se.

D’évaluer les r i sques de son entrepri se sur une approche

ergonomique

D’appréhender une démarche globale de prévention

réel le sur le travai l .

SP 06 2 JOURS

MANIPULATION DES

EXTINCTEURS

Acquéri r une bonne gestuel le face à un feu, être

sensibi l i sé à la prévention des r i sques l iés à l ’entrepri se.

RI 01 2 HEURES





Tél : 04 42 70 50 66 – Fax : 04 42 70 50 51



EQUIPIER DE PREMIERE

INTERVENTION (EPI)

Acquéri r une bonne gestuel le face à un feu, être

sensibi l i sé à la prévention des r i sques l iés à l ’entrepri se,

connaître les ci rconstances d’une évacuation de son

établ i ssement, connaître le s ignal d’alerte, connaître le

fonctionnement et la mise en action d’un R.I .A. (Robinet

d’Incendie Armé).

RI 02 7 HEURES

EVACUATION

Connaître les ci rconstances d’une évacuation de son

établ i ssement, connaître le s ignal d’alerte, connaitre les

conduites à teni r lors d’une évacuation

RI 03 3 HEURES

SENSIBILISATION RISQUES

CHIMIQUES OPERATEUR

Connaître le contexte réglementai re du r i sque

chimique, être capable d’évaluer et de maîtr i ser c e

ri sque.

RC 01 1 JOUR

SENSIBILISATION RISQUES

CHIMIQUES ENCADRANT

Connaître le contexte réglementai re du r i sque

chimique, être capable d’évaluer et de maîtr i ser ce

r i sque, savoi r évaluer les r i sques pour les travai l leurs ,

être capable d’identi f ier les s i tuations à r i sque,

appréhender tous les outi l s de prévention du r i sque

chimique et CMR.

RC 02 2 JOURS

INITIATION AU REACH Se rappeler la réglementation concernant le r i sque

chimique et sa prévention,

Connaître le règlement REACH et ses enjeux pour les

uti l i sateurs de produi ts chimiques et l ’entrepri se, se

s i tuer par rapport aux exigences du règlement.

RC 03 1 JOUR

EQUIPEMENTS DE

PROTECTION INDIVIDUELLE

Connaître les enjeux du port des EPI .

Prendre conscience de la nécessi té du port des EPI .

Connaître les responsabi l i tés.

RS 01 1 JOUR

INITIATION AUX RISQUES

LASER

Appréhender les fondamentaux de fonctionnement

d’un LASER, reconnaître les di fférents types de lasers et

leurs appl ications, défini r les r i sques physiques du LASER,

mettre en œuvre les moyens de prévention.

RS 02 1 JOUR

SECURITE CHANTIERS Maîtr i ser la réglementation et les outi l s pratiques relati fs

à la sécuri té sur son chantier. Identi fier clai rement les

conditions de mise en œuvre des obl igations de

coordination sur les chantiers de bâtiment et génie civi l

( loi du 31 décembre 1993).

Savoi r identi fier et évaluer les r i sques sur son chantier.

RS 03 2 JOURS

HACCP – HYGIENE

ALIMENTAIRE

HACCP est un système reconnu à l 'échel le

internationale qui vi se à amél iorer la salubri té des

al iments dans l 'ensemble de la chaîne al imentai re. I l est

fondé sur des données scienti f iques et i l est employé

pour que la préparation des produi ts al imentai res se

fasse en toute sécuri té. Cette formation permet

d'acquéri r une connaissance de la métho de HACCP

afin de l 'appl iquer dans votre entrepri se par l 'analyse et

la maîtr i se des dangers à tous les stades.

RS 04 2 JOURS





Tél : 04 42 70 50 66 – Fax : 04 42 70 50 51



DOCUMENT UNIQUE Être capable, à parti r d’une démarche de recuei l et

d’analyse des r i sques, d’évaluer les r i sques

professionnels l i és aux activi tés de son entrepri se.

Connaitre les principaux enjeux de la sécuri té ́ et de la

sante ́ au travai l .

Maîtr i ser l 'essentiel de la réglementation sante ́-sécuri té ́

RS 05 A DEFINIR

Selon

effect if

entreprise


ROUTIERS EN ENTREPRISE

Connaître la légis lation sur le r i sque routier , adapter une

atti tude préventive lors de déplacement en véhicule.

RS 06 1 JOUR


TRAVAUX EN HAUTEUR

Acquéri r les connaissances et le savoi r - fai re afin de

travai l ler en toute sécuri té en hauteur, savoi r identi f ier

et choisi r le matériel nécessai re à l ’envi ronnement de

travai l , l ’adapter, le régler et savoi r s’équiper pour

optimiser ses mouvements. Savoi r évaluer les r i sques

face à une si tuation de travai l en hauteur et réal i ser un

sauvetage le cas échéant.

RS 07 1 JOUR


PSYCHOSOCIAUX 1

Appréhender la démarche de prévention des r i sques

psychosociaux.

RS 08 1 JOUR


PSYCHOSOCIAUX 2

Identi fier les r i sques psychosociaux comme un r i sque

professionnel ,

• Acquéri r des connaissance s sur la notion de r i sques

psychosociaux, di fférencier les famil les de RPS,

• Comprendre les l iens entre le travai l , les RPS et leurs

effets sur la santé et l ’entrepri se,

• Repérer les actions de prévention primai re et les

di f férencier des autres types d’a ctions de prévention

des RPS

RS 09 2 JOURS

ENTRETIEN DES BUREAUX ET

SANITAIRES

Appl iquer les opérations de nettoyage et de

désinfection nécessai res dans les sani tai res et les

bureaux en toute sécuri té


Connaître le matériel et les produi ts uti l i sés en mi l ieu

tertiai re Appl iquer les techniques appropriées à

l 'entretien des bureaux et sani tai res en toute sécuri té

PR 01 1 JOUR

ENTRETIEN DES SALLES

PROPRES

Remettre à niveau ses connaissances théoriques et

pratiques spéci fiques aux interven tions en sal les

propres. Respecter les spéci f ici tés de ce mi l ieu


Perfectionner ses techniques d'intervention en sal le

propre

Identi fier les bonnes pratiques à respecter

Respecter les protocoles imposés par le chantier

PR 02 1 JOUR





Tél : 04 42 70 50 66 – Fax : 04 42 70 50 51


1 PACTE FORMATION EST UNE SOCIETE

DU GROUPE 1 PACTE

1 PACTE EN QUELQUES LIGNES :

• Création du groupe en 1987

• Le groupe est le premier distributeur

indépendant de la région

• 40 personnes dont 20 techniciens

secteur

• 3000 machines en parc sous contrat

de maintenance

• 3 marques : RICOH – KYOCERA –

LEXMARK





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Quartier des Fyols – 480 Route Nationale 8

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE – SAS 1 PACTE

FORMATION – RCS 811 046 630 ART ICLE 1 – GENERALI TES

1 . A t i t re l im ina i re , dan s l e s s t ipul at ion s qu i su iv ent , i l e st co nvenu

de dé s igne r pa r :

- « P re s ta t a i re » : l a So c ié té 1 P AC TE FORM AT I ON , S o c iété par

Act io n s S im pl i f iée au cap i t a l de 5 .0 00 € , don t l e s iège so c ia l e s t à

M ARS E I L LE (1 30 11 ) – 3 7 , T raver se de s Fenê t re s Ro uge s – Le s Accat es ,

im m at r icul ée au Reg is t re du C om me rce e t de s S o c iété s de

M ARS E I L LE so us l e n ° 81 1 046 6 30 , dé cl a rée auprè s du P ré f et de

rég ion P rove n ce - Al pe s -Cô te d’ Azu r so us l e n umé ro 93 .1 3 .1 57 40 .13 ,

re pré sen tée par son re p ré sen t an t l ég al , dûme nt h ab i l i t é aux f in s

de s p ré sent e s en ve r t u de se s pouv o i r s s ta t u ta i re s ;

- « C l ien t » : to ute pe r so nne m o ral e s ign ata i re de l a Co nven t ion de

f o rm at io n (au sen s de l ’ a r t ic l e L 63 53 - 2 du Co de du t rav a i l ) , o u

pe r sonn e ph y s ique s ign at a i re du C on t ra t de fo rmat ion (au sen s de

l ’ ar t ic l e L 6 353 -3 du Co de du t rava i l ) qu i s ’ in sc r i t o u co mm an de une

f o rm at io n auprè s de l a So c iét é 1 P AC TE FORMAT I ON ;

- « O.P .C .A. » : o rg an i sme s par i t a i re s co l l e cte ur s ag réé s ch argé s de

col l e cte r e t gére r l ’e f fo r t de fo rm at ion de s ent re p r i se s .

2 . Le s p ré sen te s con d i t io n s gén éra l e s de p re s t at ion de se rv ice s ont

po ur o b jet de p ré c i se r l ’o rg an i sa t io n de s re l a t ion s con t ract ue l le s

en t re l e P re s ta t a i re e t l e C l ien t .

E l l e s s ’ appl ique nt à t o ute s l e s fo rm at ion s d i spen sée s par l e

P re s t at a i re , à l ’ex ce pt ion de ce l l e s qu i bénéf ic ie ra ien t de

co nt ract ual i sa t ion spé c i f ique , e t com pl èt ent l a v o l on té co m m une

de s par t ie s po ur t o us l e s po in t s o ù ce l l e - c i n ’ aura pas é té

c l a i re men t e x pr im ée .

Le s con d i t ion s gé néra l e s de v ente s’ appl iquent d e façon ex cl us ive

à t o us l e s con t ra t s o u conven t ion s de f o rm at ion con cl ue s en t re le

P re s t at a i re e t l e C l ient .

To ute s aut re s co nd i t io n s n ’eng ag ent l e P re st a t a i re qu’ après

acce pt at ion ex p re s se e t é c r i t e de sa par t .

Le s in f o rm at io n s e t /o u p r ix f ig uran t su r l e s do cument s , cat a l o g ue s,

publ ic i t é s , p ro spe ct us o u s i te s in te rne t du P re st a t a i re ne son t

don née s qu’à t i t re s t r ic te men t ind icat i f .

Le se ul f a i t d’ acce pte r l ’o f f re du P re s t at a i re e mpo rte l ’acce pt at ion

san s ré se rve de s p ré sen te s con d i t io n s géné ra l e s pa r l e C l ien t .

Le s o f f re s du P re s t at a i re so nt v a l abl e s dan s l a l im i te du dé l a i

d’ opt ion f i x é à T ro i s (3 ) m o is à co m pt er de l a date de l ’o f f re , sauf

s t ipu l at io n s cont ra i re s po r tée s su r ce l l e - c i .

Le s con d i t io n s géné ra l e s pe uvent ê t re m o d i f iée s à to ut mo men t e t

san s préav i s pa r l e P re st a ta i re , l e s m o d i f icat ion s se ront appl icabl es

à to ute s co mm an de s po s té r ie ures aux d i t e s mo d i f icat ion s .

Lo r squ’ une pe r so nne phy s ique en t re pre n d une fo rm at ion à t i t re

in d iv idue l e t à se s f ra i s , l e cont ra t e s t ré puté f o rmé l o r s de sa

s ig n at ure , i l e s t so um is aux d i spo s i t io n s de s ar t ic l e s L 63 53 - 3 à L .

6 35 3-9 du Co de du t rava i l .

Dan s to us l e s aut re s cas , l a conven t ion , au sen s de l ’ ar t ic l e L . 6 353 -

2 du Co de du t rav a i l , e st fo rm ée par l a ré ce pt ion , pa r l e P re s t at a i re

du bon de co mm an de s ig né pa r l e C l ien t , à l ’e x ce pt io n de ce ux

béné f ic ian t de con t ract ual i sa t ion spé c i f ique .

Le s f o rm at ion s p ro po sée s par l e P re s ta t a i re re l ève nt de s d i spo s i t ions

f ig u ran t à l a V I ème par t ie du Code du t rava i l re l at i f à l a f o rm at io n

p rofe s s io nne l l e cont in ue dan s l e cad re de l a f o rm at ion

p rofe s s io nne l l e to ut au l ong de l a v ie .

ART ICLE 2 – DOCUMENTS REGISSANT L ’ACCORD DES PART I ES

Le s do cum ent s rég i s sant l e s par t ie s so nt , à l ’e x cl us ion de to ut aut re ,

par o rd re de pr io r i t é c ro i s san te :

- l e rè g l eme nt in té r ie ur de fo rm at ion du P re s t at a i re , p r i s en

appl icat ion de s a r t ic l e s L . 6 352 -3 à L . 6 352 -5 e t R . 63 52 - 3 à R . 6 35 2 -

1 5 du Co de du t rav a i l re l at i f aux d ro i t s e t o bl igat ion s de s s t ag ia i res

au co ur s de s se s s ion s de f o rmat io n , e t à l a d i sc ip l ine e t aux

g arant ie s at t achée s à l a m is e e n œ uv re de s fo rmat ion s ;

- l e rè g l emen t in té r ie u r de l ’é t abl i s se men t accue i l l ant le s

f o rm at io n s ;

- l e s aven an t s éven t ue l s aux co nt rat s / co nven t ion s de f o rm at ion

p rofe s s io nne l l e acce pté s par l e s pa r t ie s ;

- l e s é vent ue l s con t rat s / con ven t io n s de fo rm at ion p ro fe s s ionn e l le

acce pt é s par l e s de ux par t ie s ;

- l e s é ven t ue l l e s con ven t ion s de par ten ar ia t de fo rm at ion s igné es

en t re l e P re s ta t a i re e t l e C l ien t ;

- l e bon de co mm an de dûme nt co m pl été ;

- l e s av en ant s aux pré sen te s cond i t io n s g éné ra l e s ;

- l e s p ré sen te s con d i t io n s géné ra l e s ;

- l e s o f f re s rem ise s pa r l e P re s t ata i re au C l ien t ;

- l a f act ura t ion ;

- l e s cah ie r s de s ch arge s éve ntue l l eme nt re m is par l e C l ient au

P re s t at a i re ;

- t o ut e s aut re s ann exe s .

E n cas de con t rad ic t io n en t re l ’ un de ce s do cum ent s , ce l u i de

pr io r i t é supé r ie u r p rév audra po ur l ’ in te rpré t at io n e n cause .

Le s s t ipul at io n s de s co nd i t io n s g éné ra l e s e t de s do cumen t s pré c i tés

e x pr im en t l ’ in tég ra l i té de l ’ acco rd co n cl u ent re l e s par t ie s . Ce s

s t ipu l at io n s p rév al en t don c su r to ute s aut re s p ro po s i t io n s ,

é ch an ge s de l e t t re s , n ote s o u co ur r ie r s é l e ct ron ique s an té r ie ur s à

l e u r s ig nat u re , a in s i que su r to utes aut re s s t ipul at ion s f ig uran t dans

de s do cumen t s é ch ang é s ent re l e s pa r t ie s e t re l a t i f s à l ’ ob je t du

co nt rat .

ART ICLE 3 – MODAL I TES D ’ INSCR IPT ION

Le con t rat o u l a co nven t ion de f o rm at ion profe s s io nne l l e n ’es t

par f a i te ment con cl u en t re l e s pa rt ie s que so us ré se rve de

l ’ acce pt at ion ex p re s se de l a com m an de par l e C l ien t .

L ’ acce pt at ion de l a com m an de se f a i t par l e re nvo i du bon de

co m mande ét abl i pa r l e P re st a ta i re , à l ’ adre s se me nt ion née sur

l e d i t bon , dûmen t com pl é té , dat é e t s igné . Po ur l e s pe r son nes

m o ral es , l e bo n dev ra , en o ut re , ê t re s igné par un re p ré sen t ant

v a l abl e men t hab i l i t é e t revê t u du cachet de l a so c iét é .

La co p ie du règ l em ent in té r ie u r du P re s ta t a i re adre s sée au c l ient

ave c l e bon de co mm an de dev ra é g al emen t ê t re re t o urné , daté et

s ig né , ave c l e bon de com m an de dûme nt co mpl é té .

To ute mo d i f icat io n de l a co m man de , te l l e qu’e l l e re s so r t du bon de

co m mande dûm ent co mpl é té e t ren vo yé par l e C l ient au

P re s t at a i re , e st subo rdo nnée à l ’ acce ptat ion pré al abl e , ex p re s se

e t é cr i t e du P re st a t a i re .

ART ICLE 4 – CONDIT IONS D ’ INTEGRAT ION

La par t ic ipat io n à l a se s s io n de fo rm at ion n’e s t e f fe ct ive qu’après

v al idat ion du do ss ie r e t à une p ro cé dure de sé l e ct i o n .

To ute s l e s ph ase s de v al idat ion o u de sé l ect ion de s part ic ipan t s à

l a f o rm at ion re l èv ent de l a dé c is io n du P re st a t a i re .

Dan s l e cadre de s con ven t ion s de f o rm at ion profe s s io nne l l e , l e

P re s t at a i re se ré se rv e l e dro i t de d i spo se r l ib re men t de s p l ace s

re t en ue s par l e C l ien t en l ’absen ce de règ l e men t in t ég ra l de la

f act u re , à ré ce pt ion de ce l l e - c i .

ART ICLE 5 – CONDIT IONS D ’ INSCR IP T ION ET F INANCIERES

5 . 1 . Pou r le s con t ra t s e t conven t ions de fo rmat ion p ro fes s ionne l le

Le p r i x com pren d un ique ment l a fo rmat ion e t l e support

pé dago g ique . Le s re pas ne sont pas co m pr i s dan s l e p r i x de l a

f o rm at io n .

Le s f ra i s de dé pl aceme nt e t d’hé be rge men t re s ten t à l a ch arge

e x cl us ive du C l ien t .

5 . 2 . Pour les convent ions de fo rmat ion p ro fes s ionne l le un iquement

( f i nancement en t repr i se )

A ré ce pt ion du bon de co mm ande v al abl e ment co m pl été e t s igné

par l e C l ien t , l e P re s ta t a i re fe ra parven i r une con ven t ion de

f o rm at io n p ro fe s s ionne l l e p ré c i san t l e s con d i t io n s f inan c iè re s .

5 .3 . Pou r le s con t ra t s de format ion p rofess ionnel le un iquement

( f i nancement pe rsonne phys ique)

A co m pt e r de l a date de s ign at u re du cont rat de f o rm at ion , l e

Cl ien t d i spo se d’ un dé l a i de D ix (1 0 ) jo u r s po ur se ré t ract e r . I l dev ra ,

s ’ i l en ten d e xe rce r son dro i t à ré t ract at io n , e n in fo rme r l e

P re s t at a i re par l e t t re re com m andée ave c accusé de ré ce pt io n .

Dan s l e cas o ù l e d ro i t à ré t ract at io n aura é té v al abl em ent e xercé ,

dan s l e s fo rm e s e t dé l a i p ré c i t é s , aucun e so mm e ne po ur ra l u i ê t re

ré cl amée .

A l ’e xp i ra t ion du dé l a i , i l ne pe ut ê t re payé une som me supé r ie u re

à 3 0 % (se re po r te r au co nt rat de fo rm at ion p ro fe s s ionne l l e pour

co nn aî t re l e m ont an t pré c i s ) . Le so l de do nne l ie u à é che l onne ment

de s pa ie ment s au f u r e t à m e su re du déro ul eme nt de l ’ act io n ,

co m me s t ipul é au cont ra t de fo rm at ion profe s s io nne l l e .

ART ICLE 6 – CONDI T IO NS E T MOYENS DE PA IEMENT

6 .1 . Généra l i té s

Le s pr i x son t é t abl i s ho r s t axe s e t do iven t ê t re m a jo ré s au t aux de

T .V . A. e n v ig ue ur . I l s son t f act urés aux con d i t io n s du con t ra t o u de

l a co nven t ion de fo rm at ion s p rofe s s io nne l l e .

Le s pa ie ment s o nt l ie u en e u ro s :

- so i t pa r v i re men t ban ca i re à l a ban que du P re s t at a i re C RE DI T

MU TU E L , l ibe l l é au no m de « 1 PAC TE FORM AT I ON » , ban que 1 027 8

g u iche t 00 861 co m pte n °0 002 0001 80 2 , c l é 0 9 .

- so i t par chè que é tabl i à l ’ o rd re de « 1 P AC TE FORMAT I ON » .

P o ur l e s o rg an i sme s qu i se ra ien t so um is au C o de de s m arché s

publ ic s , l a fact u re l e u r se ra com m un iquée aprè s l a fo rmat ion . A

co m pt er de cet te date , l e règ l em en t de vra êt re e f fe ct ué , dan s so n

in t ég ra l i t é , au p l us t ard dan s l e s 4 5 jo u r s .





Tél : 04 42 70 50 66 – Fax : 04 42 70 50 51


IMPORTANT : i l appar t ient au C l ie n t de vé r i f ie r l ’ im putab i l i té de

l ’ act io n de fo rm at ion d i spen sé e par l e P re s t at a i re auprè s de son

O.P .C . A. , de f a i re sa de m an de de p r i se e n ch arge av ant l e dé but

de l a f o rm at io n e t de se f a i re rem bo ur se r l e s som me s

co r re spon dan te s .

S i l e C l ien t so uh a i te que l e règ l em e n t so i t é m is par l ’ O.P .C . A. do nt

i l dé pen d, i l l u i appart ien t de f a i re une de m an de de p r i se en

ch arge av an t l e dé but de l a f o rm at ion e t de s’ as su re r de l a bonne

f in de cet te de m an de .

I l appar t ie nt ég al em ent au C l ien t de l ’ in d ique r e x p re s sé men t e t

e x pl ic i te men t su r l e bo n de co mm ande .

S i l ’ acco rd de f in an ce men t n ’e st pas co m m un iqué au P re s t at a i re

au p l us t a rd un jo u r o uv rabl e av an t l e dé but de l a fo rmat ion , l e

P re s t at a i re se ré se rve l a f acul té de re f use r l ’e nt rée e n fo rmat ion du

S t ag ia i re o u de fact u re r l a t o ta l i té du co ût de l a f o rm at io n au

C l ien t .

6 .2 . Moda l i tés de pa iement

Le s pa ie ment s o nt l ie u à ré ce pt io n de l a fact u re , san s e sco m pte , n i

r i s t o u rn e o u re m ise , sauf acco rd e x pre s se du P re s t at a i re . Le s dates

de pa ie men t con t ract ue l l emen t co nven ue s n e pe uven t ê t re re m ise s

en cause un i l a té ra l eme nt par l e C l ien t so us que l que p ré tex te que

ce so i t , y com pr i s e n cas de l i t ige .

6 .3 . Cas pa r t icu l ier de la sub rogat ion

E n cas de subrog at ion de pa ie men t con cl u en t re l e C l ien t e t

l ’ O .P .C .A. , o u t o ut aut re o rg an ism e , l e s f act u re s se ron t t ran sm ises

par l e P re st a t a i re à l ’ O.P .C .A. , o u t o ut aut re o rgan isme , qu i in fo rme

ce l u i - c i de s m o dal i t é s spé c i f iques de règ l e men t .

Le P re s t a ta i re s ’eng ag e ég al em en t à f a i re parven i r l e s même s

at te s t at io n s de p ré sen ce aux O.P .C . A. , o u to ut au t re o rg an isme , qu i

p rennen t en ch arge l e f inan cemen t de l a f o rm at ion con ce rnée .

E n to ut é t a t de cause , l e C l ient s ’e ng age à ver se r au P re st a t a i re le

co m pl éme nt ent re l e co ût t ota l de (s ) act io n (s ) de f o rm at ion

m en t ionnée au C ont ra t o u à l a C onve nt io n de fo r m at io n

profe s s io nne l l e e t l e mo nt an t p r i s en ch arge par l ’ O.P .C .A. , o u t o ut

aut re o rg an ism e .

Le P re st a t a i re adre s se ra au C l ien t l a (e s ) f act u re (s ) re l a t ive (s ) a u

pa ie men t du co m pl émen t v i sé à l ’ a l iné a p ré cé den t , se l on l a

pé r io d ic i t é é ven t ue l l emen t p ré c i sée au Co nt rat o u à la

C onve nt ion .

E n cas de m o d i f icat ion de l ’ acco rd de f in an cemen t de l ’ O.P .C .A. ,

o u to ut aut re o rgan isme , l e C l ien t re s te re dev abl e du co ût de

l ’ act io n de fo rm at ion n on f in an cé par l e d i t o rg an i sm e .

6 .4 . Reta rd de pa iement

Le s pén al i té s de re t ard de pa iem en t com men cen t à co ur i r ap rè s

m ise en de me ure par l e t t re re com m an dée av e c accusé de

ré ce pt io n d’ av o i r à paye r l e s so m me s re s t ant due s adre s sé e au

Cl ien t par l e P re s t a ta i re .

Le s pén al i té s de re t a rd son t cal cu l ée s su r l a base de l ’ in té rêt l é ga l

en v ig ue ur m a jo ré de 10 po in t s de po urcen tage .

E n o ut re , l e P re s t at a i re aura l a f acu l t é d’o bten i r l e règ l e men t de sa

cré an ce par vo ie con ten t ie use , aux f ra i s du C l ien t , san s pré jud ice

de s aut re s dom m age s et in té rê t s que l e P re s ta t a i re po ur ra i t

so l l ic i t e r .

ART ICLE 7 – MODAL I TES DE LA FORMAT ION

7 .1 . E f fect i f s

P o ur l e s f o rm at io n s « in te r -en t re p r i se s » , l e s par t ic ipan t s se ron t

in t ég ré s dan s une se s s ion de f o rm at ion d’ un e f fe ct i f m oye n de 6 à

2 0 pe r so nne s .

P o ur l e s f o rm at io n s « in t ra- ent re pr i se » , l e se u i l m in i m um p ré c i t é de

par t ic ipan t s e s t ramené à 1 .

7 .2 . Moda l i tés de dé rou lement de la format ion

Le s f o rm at ion s on t l ie u aux date s e t co n d i t ion s in d iquée s su r la

co nvo cat ion adre s sée par l e P res t a t a i re au C l ien t .

S auf in d icat io n s spé c i f ique s su r l a co nvo cat ion , l e s h ora i re s de

f o rm at io n se ront l e s su iv ant s :

- l e m at in : de 9h0 0 à 12 H3 0 ;

- l ’ ap rè s -m id i : de 13 H30 à 1 7H00.

7 .3 . Natu re de l ’act ion de fo rmat ion

Le s act io n s de f o rm at io n as su ré es par l e P re s t at a i re en t rent dan s l e

ch amp d’ appl icat ion de l ’a r t ic l e L . 6 31 3-1 du Co de du t rav a i l .

7 .4 . Sanc t ion de l ’ac t ion de format ion

C onf ormé men t à l ’ a r t ic l e L . 6 353 - 1 a l iné a 2 du C o de du t rav a i l , l e

P re s t at a i re re met t ra , à l ’ i s sue de l a f o rm at ion , une a t te st a t ion

m en t ionn an t l e s o b je ct i f s , l a nat u re , l a du rée de f o rm at io n a ins i

que l e s ré su l t at s de l ’év al uat ion de s acqu is de l a f o rm at ion en cas

de dem an de de cap i t a l i sa t ion .

E n t o ut é t at de cause , l a rem ise de t o ut cer t i f ica t , a t t e st a t ion ou

t i t re cer t i f ié dé l iv ré en f in de f o rm at io n o u san ct ionn an t la

f o rm at io n o b je t de s p ré sen te s e s t co n d i t ionné e au co mpl et

pa ie men t du p r ix de l ’ act ion de fo rm at ion par l e C l ien t au

P re s t at a i re .

E n cas de de m an de de cap i t a l i sa t ion , l ’ at te s t at io n de su iv i ne

po ur ra ê t re rem ise que s i l e pa r t ic ipan t a é té as s idu à l ’e n sem bl e

de s date s de fo rm at ion p rog ramm ée s .

7 .5 . L ieu de l ’ac t ion de fo rmat ion

I l conv ien t de se re po r te r au l ie u m ent io nné su r l a conv o cat ion

adre s sée par l e P re s ta t a i re au C l ien t .

Le P re s t a ta i re pe ut , à sa d i sc ré t io n , o rg an i se r to ut o u par t ie de la

f o rm at io n e n to us l ie ux aut re s que se s l o caux .

7 .6 . Assu rances

Le C l ient s ’o bl ige à so usc r i re e t m a in ten i r en p ré v i s io n et pen dan t

l a du rée de l ’ act io n de fo rmat io n une as su ran ce re spon sab i l i t é

c iv i l e co uv ran t l e s dom m age s co rpo re l s , m at ér ie l s , im m atér ie l s ,

d i re ct s o u in d i re ct s susce pt ib l e s d ’ê t re causé s par se s ag i s semen ts

o u ce ux de se s pré po sé s au pré jud ice du P re s ta t a i re .

I l s ’ o bl ige ég al e men t à so usc r i re e t m a in ten i r une as su ran ce

re spon sab i l i t é c iv i l e dé s ign an t ég al e men t com me assu ré l e

P re s t at a i re po ur to us l e s ag i s sem en t s pré jud ic iab l e s aux t ie r s qu i

au ra ien t é té causé s par l e s t ag ia i re o u prépo sé , e t cont en ant une

c l ause de renon c ia t io n à re co urs , de te l l e so r te que l e P re st a t a i re

ne pu i s se jam a is ê t re re che rché n i in qu ié t é .

ART ICLE 8 – ANNULATION DE LA FORMAT ION

A dé f aut de pr é c i s io n s au co nt ra t o u con ven t ion de fo rm at ion

profe s s io nne l l e , l e s con d i t io n s d ’ ann ul at io n de (s ) act io n (s ) de

f o rm at io n à l ’ in i t ia t iv e du P re s t ata i re so nt l e s su iv an te s :

- dan s l ’ hy po thè se o ù l e no mbre de s t ag ia i re s in scr i t s à ce tte

f o rm at io n se ra i t in fé r ie ur au 2 /3 de l ’e f fe ct i f m in im um prév u à

l ’ ar t ic l e 7 .1 de s p ré sen te s D ix (1 0 ) jo u r s cal en da i re s av an t l a date

de com men cemen t p ro grammé e, l e P re s t at a i re se ré se rve l e dro it

d’ ann ul e r l ad i te f o rm at io n san s qu’ aucune pén al i té de rupt u re ou

de com pen sat ion , o u de que l que nat u re que ce so i t , ne so i t due

en t re l e s pa r t ie s po ur ce mo t i f .

To ute fo i s , dan s l e cas o ù cet te co nd i t io n de no m bre ne se ra i t pas

rem pl ie , l ’act ion de f o rm at ion po ur ra ê t re re po rté e à un e date

u l t é r ie u re qu i se ra co mm un iquée par l e P re s ta t a i re .

A dé f aut de repor t de l a fo rm at ion à une date u l té r ie ure , l e

P re s t at a i re p ro cé de ra au rem bo ur se men t de s somm e s

é vent ue l l emen t pe rçue s e t e f fe ct iv em ent ve r sé e s par l e C l ien t .

ART ICLE 9 – RES IL IAT ION OU ABANDON DE LA FORMATION

E n cas de ré s i l ia t ion o u d’ aban don de l a fo rmat ion du f a i t du C l ient

o u de se s p ré po sé s , e nt re Q u in ze (1 5 ) jo u r s e t Hu i t (8 ) jo u r s

ca l en da i re s av an t l e dé but de l a f o rm at io n , l e C l ien t dev ra

s ’ acqu i t te r au bénéf ice du P re s ta t a i re d’ une in de mn i té à t i t re de

c l ause pén al e d’ un m on ta nt é gal à 5 0 % du pr ix H .T . de l a f o rm at ion

re s tant dû .


o u de se s p ré po sé s , mo in s de Hu i t (8 ) jo u r s cal en da i re s av an t le

dé but de l a f o rm at ion , l e C l ien t dev ra s’ acqu i t te r au bénéf ice du

P re s t at a i re d’ une in de mn i té à t i t re de c l ause pénal e d’ un m ont ant

ég al à 1 00 % du pr ix H .T . de fo rmat io n re s t ant dû .


o u de se s p ré po sé s po s té r ie u re men t au co m men ce men t de l a

f o rm at io n , l e C l ien t se ra re dev abl e de s he ure s de fo rmat ion

d i spe n sée s cal cul ée s su r l a base du co ût h ora i re men t ionné à

l ’ ar t ic l e 3 .1 susv i sé . I l de vra , en o ut re , s ’ acqu i t te r d ’ une in de mn i té

à t i t re de c l ause pén al e d’ un mon t ant é g al à 1 00 % du p r ix H .T . de

l a f o rm at ion re s t ant dû .

Ce s in de mn i té s n e pe uven t en aucun cas ê t re im putée s par

l ’e mpl oye ur au t i t re de so n obl igat io n dé f in ie par l ’ ar t ic l e L . 6 331 -

1 du Co de du t rav a i l , n i fa i re l ’o b jet d’ une de m an de de

rem bo ur seme nt o u de p r i se e n ch arge par l ’ O.P .C .A.

ART ICLE 10 – ASSIDUI TE

La part ic ipat io n à l a to ta l i té des se s s io n s de fo rm at ion o rg an isée

par l e P re st a t a i re dan s l e cadre de se s act io n s de f o rm at ion e st

o bl ig at o i re .

L ’ as s idu i t é t ot a l e à l a f o rmat io n e s t e x igée po ur o bten i r

l ’ at te s t at ion v i sée à l ’ a r t ic l e 7 .4 d e s p ré sent e s .

To ute absen ce à un co ur s do i t ê t re e x ce pt ionne l l e e t né ce ss i te ra

un ju s t i f ica t i f é c r i t .

Ce pe n dant , l e m an que d’ as s idu i t é du s tag ia i re , so i t du f a i t du

Cl ien t , so i t du fa i t de se s p ré po sé s , sauf e n cas de f o rce m a je ure ,

t e l l e que dé f in ie à l ’ a r t ic l e 16 de s p ré sen te s , ent ra î ne ra de p l e in

dro i t l a fact u rat ion au C l ient par l e P re s t at a i re d ’ une in demn i t é à

t i t re de c l ause pén al e d’ un mo ntan t é g al à 10 0 % du p r ix H .T . de l a

f o rm at io n (au p rora t a h ora i re ) .

Ce t te in de mn i té n e pe ut en aucun cas ê t re i m putée par

l ’e mpl oye ur au t i t re de so n obl igat io n dé f in ie par l ’ ar t ic l e L . 6 331 -

1 du Co de du t rav a i l , n i fa i re l ’o b jet d’ une de m an de de

rem bo ur seme nt o u de p r i se e n ch arge par l ’ O.P .C .A.

ART ICLE 11 – TRAVAUX PREPARATOIRES ET ACCESSOIRES A LA

COMMANDE

To us l e s p l an s , de sc r ip t i f s , do cumen t s te ch n ique s , rappor t s

préal abl e s , dev i s o u to us aut re s do cum ent s rem is à l ’ aut re par t ie

so nt co mm un iqué s dan s l e cadre d’ un p rê t d ’ usage à se ul e f in a l i té

d ’é v al uat ion e t de d i scus s io n de l ’o f f re co mme rc ia l e du

P re s t at a i re . Ce s do cum ent s n e so nt pas ut i l i sé s pa r l ’aut re par t ie à

d’ aut re s f in s .

Le P re s t a ta i re con se rve l ’ in tég ra l i té de s d ro i t s de p ro p r ié té

m até r ie l l e e t in te l l e ct ue l l e su r ces do cume nt s . I l s se ron t re s t i t ué s au

P re s t at a i re à p re m ière de man de .

ART ICLE 12 – INFO RMAT IONS

Le C l ien t s ’en gage à t ran smet t re t o ute s in fo rm at ion s ut i l e s à l a m ise

en œ uv re de l ’ act ion de fo rmat io n com man dée au P re s ta t a i re .

ART ICLE 13 – PROPR IE TE INTELLECTUELLE





Tél : 04 42 70 50 66 – Fax : 04 42 70 50 51


Ch aque par t ie s ’eng ag e à con s idé re r to ute s in f o rm at io n s

t e chn ique s , pé dag og iqu e s , d idact ique s , é ducat ives ,

do cumen t a i re s , f in an c iè re s , com me rc ia l e s e t/ o u ju r id ique s , t out

sav o i r - f a i re re l a t i f à de s é t ude s , de s rappo r t s , de s p ro du i t s o u des

dév e l oppe men t s , de s p l an s , de s m o dél i sa t ion s , e t c… qu i l u i se ront

rem is pa r l ’ aut re par t ie co m me ét ant l a p ro p r ié té in dust r ie l l e e t/ou

in t e l l ect ue l l e de ce l l e - c i e t en con sé que nt à n e l e s ut i l i se r que dans

l e cadre de l ’e xé cut ion de l a p résen te con ven t ion .

Ce s in f o rm at io n s ne po ur ron t ê t re com m un iquée s o u ren dues

acce ss ib l e s à de s t ie r s , e n to ut o u en part ie san s l ’ av al é c r i t

préal abl e de son pro pr ié t a i re .

Le s pa rt ie s ne s’o ppo seront aucun de l e u r s d ro i t s de pro pr ié té

in dus t r ie l l e e t/ o u in t e l l ect ue l l e l e u r appar ten an t qu i fe ra ient

o bs t acl e à l a m ise en œ uv re de l a com m an de .

ART ICLE 14 – CONF IDENTIA L I T E

Le s par t ie s pe uvent ê t re amenée s à s’é ch ang er o u à p ren dre

co nn a is san ce d’ in fo rmat ion s co nf iden t ie l l e s au co ur s de

l ’e xé cut ion de s p ré sen te s .

14 .1 . Dé f in i t i ons

S on t con s idé rée s com me in fo rm at ion s conf iden t ie l l e s to ute s

in f o rm at io n s te chn ique s , pédago g ique s , d idact ique s , é ducat iv es ,

do cumen t a i re s , f in an c iè re s , com me rc ia l e s e t/ o u ju r id ique s , t out

sav o i r - f a i re re l a t i f à l ’en se igne men t , à sa m ise en p ra t ique , à des

é t ude s , de s p ro du i t s o u de s dév e l oppe men t s , de s p l an s , de s

m o dél i sa t ion s e t/ o u p ro du i t s couv er t s o u non par de s d ro i t s de

p ro pr ié té in te l l ect ue l l e , que ce s in fo rm at ion s so ie nt com m un iquées

par é c r i t , y com pr i s so us f o rm at de sché m a o u de no te ex pl icat ive ,

o u o ra l em ent .

14 .2 . Ob l iga t ions

Le s pa rt ie s s ’eng ag ent à con s idé re r co mm e con f ide nt ie l l e s

l ’en se m bl e de s in fo rm at ion s , te l l e s que c i - de ssus dé f in ie s ,

co m m un iqué e s vo l on t a i re men t ou non par l ’aut re part ie o u don t l e

co con t ract ant au ra i t p r i s con na is san ce à l ’ in su de son parte na i re .

La part ie ay an t p r i s conna is san ce de ce s in fo rm at ion s

co nf iden t ie l l e s ne po ur ra l e s co mm un ique r , so us que l que fo rme que

ce so i t à qu icon que .

Le s pa r t ie s d’e ng agen t à pren dre t o ute s p ré caut ion s u t i l e s po ur

é v i te r to ute d iv u l gat ion o u ut i l i sat io n non aut or i sée .

14 .3 . Except ions

Le s obl ig at ion s de conf iden t ia l i t é men t ionnée s c i - av an t ne sauro nt

s ’ appl ique r aux in fo rm at ion s don t l a par t ie ré ce pt r ice peut

dé mon t re r qu’e l l e s son t :

- dan s l e do maine publ ic au m om en t de l e ur d iv u l g at ion ;

- dé jà con n ue s de l a par t ie ré ce pt r ice au m ome nt de l e ur

d iv u l g at io n ;

- d iv u l g uée s à l a pa r t ie ré ce pt r ice par un t ie r s ay an t l e d ro i t de

d iv u l g ue r ce s in f o rm at ion s ;

- o u en f in , déve l oppée s in dé pendam men t par l a par t ie ré ce pt r ice .

En out re , le C l ient accepte d ’êt re c i té pa r le P res tata i re comme

c l ien t de ses format ions . A cet e f fe t , l e Cl ien t a uto r i se le P res ta ta i re

à ment ionner son nom et , le cas échéan t à fa i re appara î t re son

l ogo, a ins i qu’une desc r ip t ion ob jec t i ve de la na ture des

presta t ions dans ses l i s te s de ré fé rences e t p ropos i t ions à

l ’ a t tent ion de ses p rospec t s e t de sa c l ientè le , en t re t iens avec des

t i e rs , rappor ts d ’ac t i v i té , a ins i que dans tous les cas où le s

d i spos i t ions léga les , réglementa i res , f i sca les ou comptables

l ’ ex igen t .

14 .4 . Du rée

Le s o bl ig at ion s de conf iden t ia l i t é e t de n on - ut i l i sa t io n c i - avant

dév e l oppé e s re st e ront en v ig ue ur pen dant un dé l a i de C inq (5 ) ans

à co m pt er du te rme o u de l a ré s i l ia t io n du cont ra t o u de la

co nven t ion de fo rm at ion p ro fe s s io nne l l e .

Le P re s ta t a i re me t à d i spo s i t io n l e s m oyen s m at ér ie l s s t r ic t emen t

né ce ssa i re s au st age (l e s m oy en s aud iov i sue l s , l e s o ut i l s

in f o rm at ique s… ). I l e s t ent en du que l es o ut i l s pé dag og ique s sont

m is à l a d i spo s i t io n de s s t ag ia i re s un iquem ent aux f in s de fo rm at ion ,

ce qu i e x cl u t to ute u t i l i sa t ion à de s f in s pe r sonne l l e s .

E n con séquen ce , l e s t ag ia i re s ’ in te rd i t no t am men t d’ in t ro du i re

dan s que l que sy s tème in f o rm at i sé que ce so i t , de s don née s qu i ne

se ra ient pas s t r ic te men t auto r isée s , l iée s e t n é ce ssa i re s à sa

f o rm at io n .

Le s t ag ia i re s ’ in te rd i t de suppr im er , mo d i f ie r , ad jo in d re un co de

d’ accè s , m ot de passe o u c l é d i f f é re nt de c e l u i qu i au ra pu ê t re

m is e n p l ace a in s i que d’ in t ro du i re dan s l e sy s tèm e de s donnée s

susce pt ib l e s de po rt e r at te in t e aux d ro i t s pat r imo n iaux et

e xt rapat r im on iaux du P re st a ta i re e t /o u de n u i re au bo n

f on ct ionne men t du P re st a ta i re . De l a mê me façon , i l s ’ in te rd i t de

f a l s i f ie r , dupl ique r , rep ro du i re d i re cte men t o u in d i re ctem ent l es

l og ic ie l s , p ro g ic ie l s , C D - Rom , DVD m is à sa d i spo s i t io n po ur l es

be so in s de l a f o rm at io n et /o u aux que l s i l aura accè s a in s i que de

t ran sme tt re de que l que f aço n que ce so i t de s don n ée s p ro p re s au

P re s t at a i re .

ART ICLE 15 – DONNEES PERSONNELLES

L ’ Org an ism e de fo rm at ion e s t am ené , po ur t ra i t e r l e s dem an des

d’ in sc r ip t ion e t as sure r son act iv i t é , à re cue i l l i r de s in fo rm at ion s e t

don née s pe r sonn e l l es qu i fon t l ’ob je t d’ un t ra i te men t in fo r m at ique

de s t iné à répon dre aux de m an des de fo rm at ion de s co con t ract an ts

e t au su iv i de l e ur do ss ie r .

Le s de st in ata i re s de s do nnée s so nt : l e s se rv ice s de l a S o c ié té 1

P AC TE FORMAT I ON , l e s in te rve nan t s qu i an im ent l e s fo rm at ion s e t

de s par ten a i re s con t ract u e l s .

C onf ormé men t à l a l o i I n fo rm at ique et L iber té s du 6 jan v ie r 19 78 , le

s t ag ia i re bénéf ic ie d ’ un d ro i t d ’ accè s e t de re ct i f icat io n aux

in f o rm at io n s qu i l e con ce rne nt .

To ute pe r son ne pe ut ég al emen t , po ur de s mo t i f s l ég i t im es ,

s ’ oppo se r au t ra i te men t de s d onnée s l a con ce rn ant .

P o ur e xe rce r ce d ro i t e t o bte n i r co mm un icat io n de s in f o rm at ions

pe r sonn e l l es , l e s t ag ia i re do i t s ’ adre s se r à l a So c ié té 1 P AC TE

FORM AT I ON , à M ARS E I LLE (1 3 011 ) – 37 , T rave r se de s Fen êt re s Ro uges

– Le s Accat e s .

ART ICLE 16 – CAS DE FORC E MAJEURE

Aucun e de s part ie s au cont ra t o u à l a conv ent io n de f o rm at ion

p rofe s s io nne l l e n e po ur ra êt re t en ue po ur re spo n sabl e de son

re t a rd o u de sa déf a i l l an ce à e xé cute r l ’ une de se s o bl ig at ion s

co nt ract ue l l es , s i ce re t ard o u cet te déf a i l l an ce ré su l t e

d i r e cte men t d’ un cas de f o rce m a je ure , c’e s t - à- d i re d’ un

é vène men t im prév i s ib l e , i r ré s i s t ib l e e t e x té r ie u r au sen s de l ’ ar t ic l e

1 14 8 du Co de c iv i l e t de l a ju r i sp ruden ce appl icabl e .

Out re l es cas h ab i t ue l l emen t reco nn us par l a ju r i sp rude n ce , son t

n ot ammen t co n s idé ré s com me un é vène men t re l e van t de l a fo rce

m a je ure : l a m al ad ie o u l ’acc iden t d’ un in t e rven an t à to ute act ion

de f o rm at ion o u d’ un re spon sabl e pédagog ique , l e s g rève s ou

co nf l i t s so c iaux ex te rne s à l a S o c iét é 1 P AC TE FORMAT I ON , l e s

dé sas t re s nat u re l s , l e s incen d ie s , l e s in te r rupt ion s de s

t é l é co mm un icat io n s e t/ o u de l ’approv i s io nne men t en én erg ie des

l ie ux o ù se déro ul ent l e s fo rm at ion s .

Ch aque par t ie in fo rme ra l ’ aut re par t ie , san s dé l a i , de la

su rve nan ce d’ un cas de fo rce m aje ure don t e l l e au ra conn a is san ce

e t qu i , se l on e l l e , e st de n at u re à a f fe cte r l ’e xé cut ion du cont rat .

ART ICLE 17 – INUI TU PERSONAE E T SOUS - TRA I TANCE

17 .1 . Sous- t ra i tance

Le s par t ie s se ré se rven t ég al em en t l e dro i t de so us - t ra i te r t o ut ou

par t ie de s pre s t a t ion s , auprè s de to ute p er sonne , m o ral e o u

phy s ique , é t rangè re à se s se rv ices o u à se s par ten a i re s , qu i l u i sont

co nf iée s e t ce , so us son ent iè re e t se ul e re spon sab i l i t é .

Le so us - t ra i t an t n ’ aura pas à êt re ag réé e x pre s sém ent par l e co -

co nt ract an t m a is dev ra se so umet t re aux mê me s eng age men t s que

ce ux s t ipul é s aux p ré sen te s co nd i t io n s g éné ra l e s a in s i qu’au

co nt rat o u à l a conven t ion de fo rm at ion p ro fe s s ionn e l l e .

P a r a i l l e ur s , l e co - cont ractant reco uran t à l a so us - t ra i t an ce dev ra

v e i l l e r à ce que l e con t ra t de sous - t ra i t ant ne pu i s s e en aucun cas

v en i r en t rav er l a jo u i s san ce pa is i b l e du co cont ract an t o u in te r fé re r

ave c l e s e ng age men t s con t ract ue l s conv en us ent re l e s par t ie s .

17 .2 . In tu i tu per sonae – Cess ib i l i té du con t ra t

Le s con t ra t s e t conven t ion s de f o rm at io n p rof e s s ionne l l e son t

co n cl us en con s idéra t ion de s co m pé ten ce s de s par t ie s . I l e st en

o ut re , con cl u dan s l e con te xt e de s be so in s dé cr i t s par l e s p ré sen te s

e t e n con s idéra t ion de s é qu ipe s de par t ie s .

E n con séquen ce , l e p ré sent cont ra t e s t in ce ss ib l e par l e s pa rt ie s ,

sauf acco rd e x p rè s , é c r i t e t pré al abl e du co con t ract an t .

Le s in scr ip t io n s aux f o rm at ion s du P re s ta t a i re son t don c st r ic t ement

pe r sonn e l l es . To ut t ran sfe r t d’ in scr ip t io n au p ro f i t d’ un t ie r s o u m ise

à d i spo s i t io n de s suppo rt s de l a f o rm at io n à que l que t i t re que ce

so i t e s t s t r ic t emen t in te rd i t .

ART ICLE 18 – D I FFERENDS EVENTUELS

Le s re l at io n s cont ract ue l l es en t re l e C l ient e t l e P re s t at a i re sont

rég ie s pa r l e dro i t F ran ça is .

S auf s t ipu l a t ion s spé c i f ique s prévue s au co nt rat o u à l a con ven t ion

de f o rm at io n p ro fe s s ion ne l l e , t ous l i t ige s , d i f fé ren ds , ré cl am at ion s

qu i ré su l t e ra ien t de l ’e xé cut ion e t/ o u de l ’ in te rp rét a t ion des

p ré sen te s e t qu i n ’ auro nt pu ê t re so l u t ionn é s à l ’ am iabl e , se ront

so um is au T r ibun al com pé ten t .

S o c iét é 1 P AC TE FORM ATI ON



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