1

Comité Départemental de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis 2 rue Frémin 93140 Bondy tél : 01 48 49 81 84 télécopie : 01 48 47 80 11

Email : cd93.basketball@wanadoo.fr site internet : www.basket93.fr Site 50 ans : www.50anscdbasketball93.fr

Facebook : @cd93basketball Facebook : @ch Glatiny

2

Sommaire

Le Comité Départemental …………………………………………………………..….5

Les Commissions ………………………………………………………………………..11

Les Finances ………………………………………………………………………….….29

Les Règlements Sportifs Généraux ………………………………………….……35

Les Règlements Sportifs Particuliers Seniors ………………………….………49

Les Règlements Sportifs Particuliers Jeunes ………………………………..…62

Le Règlement Coupe de Seine-Saint-Denis Jeunes et Seniors …….……85

Le Règlement de Jeu Minibasket..…………………………………………….……88

LA Charte Technique ……..……………………………………………………….….102

Le Répertoire des Clubs ……………………………………………………….…..104

3

Fédération Française de Basket-Ball

117 rue du Château des Rentiers

BP 403

75626 PARIS CEDEX 13

Tel : 01 53 94 25 00 fax : 01 53 94 26 80

Site Internet : www.ffbb.com

Ligue Ile de France de Basket-Ball

117 rues du château des rentiers

BP 40188

75623 PARIS CEDEX 13

Tel : 01 53 94 27 70 fax : 01 53 94 27 89

Site Internet : www.basketidf.com

COMITE DEPARTEMENTAL

DE BASKET-BALL

DE LA SEINE SAINT-DENIS

2 rue Frémin 93140 BONDY

Tél. : 01.48.49.81.84

Fax : 01.48.47.80.11

Email: cd93.basketball@wanadoo.fr

www.basket93.fr

www.50anscdbasketball93.fr

Facebook: @cd93basketball

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4

5

COMMISSION

DES OFFICIELS

Louis BAPTISTE

COMMISSION

SALLES ET

TERRAINS

Patrick

FAUCON

Président

Alain LISTOIR

Secrétaire Générale

Joëlle MICHALLET

Trésorier Général

Guy GUERIN

1er Vice Président

Alain ROBINET

2ème Vice Président

Patrick FAUCON

Membres du Bureau

Claude DELPEYROUX

Brigitte RETOUT

Jean-Georges TUTTLE

Comité Directeur

Laurent ASSET

Carole BARBA

Gérard CHENEVOT

Ernst COULANGES

Noël DREANO

Isidore FEVRY

Mourad MARTHI

Frédéric OBERTAN

Jean-Christophe TISSIER

COMMISSION

SPORTIVE

Frederic OBERTAN

COMMISSION

TECHNIQUE

Germain FIDAMI

CTF : Esmarc FEVRY

COMMISSION

MINIBASKET

Isidore FEVRY

COMMISSION

DE DISCIPLINE

Laurent

FAZILLEAU

COMMISSION

QUALIFICATION

Esmarc FEVRY

CONSEIL D’

HONNEUR

René LOZACH

Raymond LE DUR

Jean BEAUPERE

COMMISSION

FEMININE

Julien TULOUP

COMMISSION

PROMOTION

Brigitte RETOUT

COMMISSION

PATRIMOINE

Alain ROBINET

COMMISSION STATUS

ET REGLEMENTS

Guy GUERIN

6

Président : Alain Listoir

Secrétaire Générale : Joëlle MICHALLET

Trésorier Général : Guy GUERIN

1er Vice-président : Alain ROBINET

2ème Vice-président : Patrick FAUCON

• Laurent ASSET

• Carole BARBA

• Gérard CHENEVOT

• Ersnt COULANGES

• Claude DELPEYROUX

• Noël DREANO

• Isidore FEVRY

• Morade MARTHI

• Fréderic OBERTAN

• Brigitte RETOUT

• Jean-Christophe TISSIER

Autres Membres :

7

Commission des Officiels

• Louis BAPTISTE

Commission Mini Basket

• Isidore FEVRY

Responsable Commission de qualification

• Esmarc FEVRY

Commission Féminine

• Julien TULOUP

Commission Promotion

• Brigitte RETOUT

Commission Technique

• Germain FIDAMI

Commission Sportive

• Fréderic OBERTAN

Commission de Discipline

• Laurent FAZILLEAU

Commission Salles et Terrains

• Patrick FAUCON

Responsable Commission Statuts et Règlements

• Guy GUERIN

Conseil d'honneur

• René LOZACH

• Raymond LE DUR

• Dorita PEREZ

• André JOSSEC

• Jean BEAUPERE

• Charles GLATINY

Responsable Commission Patrimoine

• Alain ROBINET

8

Alain LISTOIR

President

Les Commissions

Guy GUERIN

Trésorier Général

Joëlle MICHALLET

Secrétaire Générale

CLUBS

Nous Contacter Par visite à la permanence Du Lundi au Vendredi Par courrier 2 Rue Frémin – 93140 Bondy Par téléphone Fax ou par Mail

Tel : 01 48 49 81 84

Fax : 01 48 47 80 11

cd93.basketball@wanadoo.fr

www.basket93.fr www.50anscdbasketball93.fr

Facebook: cd93basketball – Ch Glatiny

Équipe Administrative

Jean-Philippe PARRAIN Esmarc FEVRY Myriam GUILLEMOT

Cordonnateur Technico-administratif Directrice Administrative

Chargé de Mission Conseiller Technique Fal Comptabilité Gestion

9

Mme Myriam GUILLEMOT M. Jean-Philippe PARRAIN

M. Esmarc FEVRY 2 rue Frémin 93140 BONDY

Tél : 01.48.49.81.84 Fax : 01.48.47.80.11 Email : cd93.basketball@wanadoo.fr

Site internet : www.basket93.fr www.50anscdbasketball93.fr

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L’accueil des Clubs

La Permanence en dehors des périodes de VACANCES SCOLAIRES

LUNDI de 14h à 19h MARDI de 10h à 12h et de 14h à 19h MERCREDI de 10h à 12h et de 14h à 17h JEUDI de 10h à 12h et de 14h à 19h VENDREDI de 10h à 12h et de 14h à 19h SAMEDI de 10h à 12h (septembre à décembre) Accueil possible sur rendez-vous téléphonique.

Délivrance des divers imprimés ou en téléchargement sur le site internet du CD93 :

Bordereau de licences (création et renouvellement)

Feuilles dépôt de licences

Demandes de mutation et licence T

Imprimés surclassement

Réception de vos dossiers

Réception de vos dossiers saisis sur internet

Demandes de licences (créations, renouvellements)

Mutations et licence T

Etrangers

Engagements

Inscriptions stages

Facturation, réception des règlements Distribution des licences

10

Les Missions de l’Equipe Administrative Transmettre et faire traiter vos demandes

Au Président du Comité Départemental

Au Secrétair Général

Au Trésorier Général

Au Bureau Directeur

Au Comité Directeur

Aux Commissions

Vous informer :

A l’aide du Mémento CD93

Par l’Hebdo CD93 circulaire officielle du Comité

Par courrier, par email, par téléphone, par fax

Par le site internet

Par Facebook

Par FBI

Par eFFBB Gérer

La réalisation et diffusion des divers courriers

La conception et la diffusion de la communication des actions du Comité Départemental

La diffusion des PV des Commissions, du Bureau Directeur et du Comité Directeur

La réception, la transmission et le suivi des courriers FFBB, LIFBB et autres instances

Le suivi des relations avec l’extérieur, avec les partenaires, avec les sponsors, avec les médias

Les opérations o Créa Club o Génération Basket Camp et Centre Génération Basket Camp o Accompagnements des Clubs o Promotion des actions CD93 o Site Internet / Hebdo / Facebook o Challenge Benjamins Benjamines o Tournois 3 X 3 o Milieu scolaire USEP93

Basket école Fêtes scolaires Fête Nationale scolaire

o UNSS 93 Formations jeunes officiels arbitres UNSS 93

Organisation

Des réceptions et des déplacements liés aux actions du Comité Départemental (stage, tournoi, réunions, AG, …)

De la Soirée des Vœux et de l’Assemblée Générale de fin de saison

Assurer, en collaboration avec les Commissions, le suivi de la logistique de toutes les manifestations et actions. o Stages et Tournois des Sélections o Stages et Formations Techniques / Officiels

Préparation des récompenses diverses, objets promotionnels, médailles, coupes et trophées

11

Comité Départemental

de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis

2, rue frémin, 93140 Bondy

Téléphone : 01 48 49 81 84 Télécopie : 01 48 47 80 11

Mail : cd93.basketball@wanadoo.fr Site internet : www.basket93.fr www.50anscdbasketball93.fr

Facebook : @cd93basketball @ch Glatiny

12

Rôle de la Commission Saisies des licences non traités par les Clubs.

Réception des licences saisies par les clubs

Réception des dossiers de licences ( C1, C2 ……)

Contrôle des documents remis par les clubs

Vérification surclassements / assurances

Traitement des Mutations Départementales, Régionales, Licence T, Licences AS

Préparation dossiers etrangers FFBB

Qualifications et transferts FFBB

Traitement des anomalies

Edition et réalisation des licences pour plastification La Fédération a mis en place plusieurs offre de licence. Joueur, Technicien, Officiel, Dirigeant, Basket Santé L’objectif de cette mise en place est :

- de proposer une offre traditionnelle en club.

o simplifier les différents types de licence sans pour autant en modifier les fondements

o Améliorer la connaissance de la licence en réorganisant les informations

- Proposer une offre complémentaire hors clubs

o Accroitre le positionnement sur le plan national par rapport aux autres sports

o Mieux connaitre les licenciés et les licenciés potentiels

Le licencié d’un Club est identifié par :

Etat civil du licencié

Famille de licence

Catégories de licence

La couleur de licence

Les offres et les tarifs de licence

Etat civil du licencié Cette identification déterminera ma catégorie et le championnat dans lequel j’évoluerai. Je suis né en 2005 j’ai 12 ans, ma catégorie est U13 et je vais évoluer dans le championnat U13.

Le Responsable

Les Membres

•Esmarc FEVRY(CD93Hors Association)

•Jean Beaupère (JA Rosny)

•Evelyne Cartigny (JA Rosny)

•Sandrine Rousselle (CS Lilas Romainville)

•MARTINEZ Marie-Carmen FEVRY(CD93Hors Association)

13

Famille de licence Cette identification est scindée en deux : 1

ère famille : elle détermine la licence, cette information figurera sur le carton de licence. La première famille est composée des

éléments suivant :

Joueur

Technicien

Officiel

Dirigeant

Basket santé

2ème

famille : c’est une information qui va permettre un meilleur service au licencié. Cette donnée de figurera pas sur le carton de licence. La deuxième famille est composée des éléments suivant :

Technicien

Officiel

Dirigeant

Catégories de licence

Joueur : classement automatique par rapport à l’âge : U1, U2, U3 …. U20 seniors

Technicien :

Dépend du niveau de qualification

Non diplômé

Diplômé fédéral

Diplômé Etat

Officiel

On prend en compte le niveau d’intervention

Arbitre

Officiels Table de Marque

Commissaire

Statisticien

Observateur

Dirigeant

Elu

Accompagnateur

Salarié

Basket Santé

Dénomination des licences

Les mutations

Joueur

Basket compétition (C)

Basket Entreprise (E)

Basket Loisir (L)

Technicien

Basket Compétition(C)

Officiel

Basket compétition (C)

Dirigeant

Basket Compétition (C)

14

Période et désignation de la

licence

Mutation en période normal du 1er au 30 juin

Mutation en période exceptionnelle

Du 1er juillet au 30 nov

jusqu'au 29 fév. pour les catégories U15 et en dessous

Licence T

Licence AS U20

Licence AS CTC

Nouvelle dénomination

C1

C2

Prêt T

Licence AS U20

Licence AS CTC

15

Droit des licenciés

* Uniquement pour les officiels désignés. Un licencié de la famille Technicien peut officier en tant qu’arbitre sur des rencontres ne nécessitant pas de désignation d’officiels.

Catégories d’âge et championnats masculins et féminins

2017-2018

AGES APPELLATIONS DES CHAMPIONNATS

NOUVELLES CATEGORIES

ANNEES DE NAISSANCE

20 ans et plus SENIORS SENIORS 1997 et avant

19 ans

U20

U20 1998

18 ans U19 1999

17 ans U18 2000

16 ans U17

U17 2001

15 ans U16 2002

14 ans U15

U15 2003

13 ans U14 2004

12 ans U13

U13 2005

11 ans U12 2006

10 ans U11

U11 2007

9 ans U10 2008

8 ans U9

U9 2009

7 ans U8 2010

6 ans et moins U7 U7 et inférieure 2011 et après

Fonctions autorisées 1ère famille de licence

Joueur Technicien Officiel Arbitre

Officiel OTM Commissaire Observateur Statisticien

Dirigeant Basket Santé

Joueur OUI OUI OUI OUI OUI OUI

Technicien NON OUI NON OUI* OUI OUI

Officiel Arbitre

NON

OUI

OUI

OUI

OUI

OUI

Officiel OTM Commissaire Observateur Statisticien

NON NON NON OUI OUI NON

Dirigeant NON NON NON OUI OUI NON

Basket Santé NON NON NON NON OUI OUI

16

Les couleurs de licence

Couleur Dénomination Définition

BC pour tous les joueurs(ses) mineurs

VT concerne les Joueurs Majeurs Européens Formés Localement : 4 ans de licence entre 12 et 21 ans OU ayant été exclusivement licencié en France et n'ayant pas évolué au sein d'une institution scolaire, universitaire ou académique hors de France (JEFL)

JE pour les Joueurs majeurs Européens Non Formés localement (JENFL)

OE concerne les Joueurs majeurs Etrangers Fidèles (7 ans de licence dans un club français ou 4 ans de licences consécutives dans un même club français)

RN

RH

Ce sont les joueurs majeurs Etrangers pouvant évoluer en Championnat de France ou qualificatif au Championnat de France Ce sont les joueurs majeurs Etrangers ne pouvant pas évoluer en Championnat de France ou qualificatif au Championnat de France.

CONDITIONS DE PARTICIPATIONS AUX EPREUVES SPORTIVES

Niveau Départemental

Pré-Région Départementale

Départemental 2

Départemental 3

Jeunes Départementaux

Promotionel et Elite jeunes Régionaux

Licences JC

10 10 10 10 10

Licences AS

5 5 5 5 5

Licences JC1

3* 3* 3* 5* 5*

Licences JC2

3* 3* 3* 5* 5*

Licences T 3* 3* 3* 5* 5*

Licences BC et VT

sans limite sans limite sans limite sans limite sans limite

Licences JE, OE et RH ou RN

sans limite sans limite sans limite sans limite sans limite

*Attention les licences JC1, JC2 et T sont cumulables.

17

Les pièces à fournir pour une demande de licence

Licences BL / VT / JE Licences OE / RN / RH

création renouvellement Mutation Prêt Licence

AS création renouvellement Mutation Prêt

Licence AS

Type de Licence JC JC JC1 ou

JC2 T JC JC

JC1 ou JC2

T

Demande de licence avec taille

X X X X X X X X

Documents Assurances X X X X X X X X

Certificat medical X X X X X X X X

Questionnaire de santé X X X X X X X X

Photo X X X X X X X X

Justificatif d’identité X X X X X X

Carte de séjour X X X X

Récépissé envoi postal X X

Imprimé de mutation (doc. rose)

X X X

Justificatif de domicile X X X X

Lettre de sortie si licencié à l’étranger

X X

Document licence T avec signatures des 3 parties

X X

Document Licence AS X X

SURCLASSEMENTS PAR CATEGORIE SAISON 2017 / 2018

Age au 01/01/2018

SENIORS 1997 ET AVANT

Surclassement possible

COMPETITION DEPARTEMENTALE

COMPETITION REGIONALE

COMPETITION NATIONALE

U20 1998 OUI AUTOMATIQUE AUTOMATIQUE AUTOMATIQUE U19 1999 OUI AUTOMATIQUE AUTOMATIQUE AUTOMATIQUE U18 2000 OUI Vers Senior : Médecin de famille Vers Senior : Médecin de famille Vers Senior : Médecin de famille

U17 2001 OUI Vers U20 : Médecin de famille Vers Senior : Médecin de famille

Vers U20 : Médecin de famille Vers Senior : Médecin agréé

Vers U20 : Médecin de famille Vers Senior : Médecin agréé

U16 Masculin 2002 OUI Vers U20 : Médecin de famille Vers Senior : Impossible

Vers U20 : Médecin de famille Vers Senior : Impossible

Vers U20 : Médecin de famille Vers Senior : Médecin fédéral

+ avis DTN

U16 Féminin 2002 OUI Vers U20 : Médecin de famille Vers Senior : Medecin agréé

Vers U20 : Médecin de famille Vers Senior : Medecin agréé

Vers U20 : Médecin de famille Vers Senior : Medecin Régional

U15 Masculin 2003 OUI Vers U17 : Médecin de famille Vers U17 : Médecin agréé Vers U17 : Médecin fédéral + avis DTN

U15 Féminin 2003 OUI Vers U17 à U20 : Médecin de famille Vers U17 à U20 : Médecin agréé Vers U17 à U20 : Médecin agréé Vers Senior : Médecin fédéral

+ avis DTN

U14 Masculin 2004 OUI Vers U17 : Médecin agréé Vers U17 : Médecin agréé Vers U17 : Médecin fédéral + avis DTN

U14 Féminin 2004 OUI Vers U17 : Médecin de famille Vers U17 : Médecin agréé Vers U17 : Médecin fédéral + avis DTN

U13 2005 OUI Vers U15 : Médecin de famille Vers U15 : Médecin agréé Vers U15 : Médecin fédéral + avis DTN

U12 2006 OUI Vers U13 : Médecin de famille Vers U13 : Médecin agréé Impossible U11 2007 OUI Vers U13 : Médecin de famille Vers U13 : Médecin agréé Impossible U10 2008 NON Impossible Impossible Impossible U9 2009 OUI Vers U11 : Médecin de famille Vers U11 : Impossible Vers U11 : Impossible U8 2010 NON Impossible Impossible Impossible

U7 2011 OUI Vers U9 : Possible par médecin de famille sous réserve d’être licencié

2 ans dans la catégorie Impossible Impossible

19

Elle organise : Les tournois de qualification aux championnats régionaux Catégories Jeunes et divisions départementales masculines et féminins. Les championnats départementaux seniors et jeunes « U13 à U20 » masculins et féminins ainsi que le championnat Loisirs. Les Coupes de Seine-Saint-Denis Seniors Masculines et Féminines Les Coupes de Seine-Saint-Denis jeunes Les Super Coupes de Seine-Saint-Denis Jeunes Le Challenge Basket Loisir Elle gère : La réception et le contrôle des feuilles de marque. Le contrôle des listes de brûlage et obligations sportives, la qualification des joueurs, les fautes techniques, les fautes disqualifiantes, les reports des matches et les manquements. La vérification de la saisie des résultats sur Internet. Les classements Jeunes et Seniors. Elle procède à l’examen des « réserves et réclamations » sur les feuilles de marque et les courriers des clubs.

Elle collabore avec les différentes Commissions du CD93, de la LIFBB et de la FFBB.

Elle propose en accord avec les autres commissions, les modifications, la mise en place des règlements sportifs généraux et des règlements sportifs particuliers. (Championnats, Coupes, tournois, ….)

Président de la Commission

• Frédéric OBERTAN (CSM Epinay BB)

Membre

• Ersnt COULANGES (BC Villetaneuse)

20

Le Président

• Isidore FEVRY (CS Lilas Romainville BB )

Les membres

• Evelyne CARTINY (JA Rosny)

• Douga DIOMBERA (Tremblay AC)

• Alexandre FERRET (CS Noisy Le Grand Basket)

• Julien KERGOIAN (Villemomble Sports)

• Mustapha LAHLAH (BBA Noiséenne)

• Sonia OUADDAH (BC Courneuvien)

• Florencia THOMAS (CSLilas Romainville)

Organiser

•Championnats U11 Masc. et Fém.

•Diandra TCHACHOUANG

•Régis RACINE

•Compétitions Mini Basket

•U11 Masc. Fém.

•U9 Masc. Fém.

•Les plateaux Baby Basket

•U7 Masc. Fém.

Preparer et animer

•Fête des rois

•Forum Minibasket

•Fête Nationale du Minibasket

Gérer

•Challenge Minibasket René Lozach

•Labélisation départementale

•Challenge Bernard Boyer du Baby Basket

Collaborer

•Commission Sportive

•Commission Technique

•Commission des Officiels

•Commission Féminine

21

La Commission Technique s’articule autour de deux grands axes, d’une part la détection et la sélection des jeunes joueurs et joueuses, d’autre part la formation des cadres. Dans le but de réaliser ces deux grandes missions elle organise, des Rendez-Vous Techniques et un Colloque Technique.

La détection et la sélection des jeunes joueurs et joueuses

La détection se déroule sous forme de journée d’une part, par l’analyse des feuilles de marque d’autre part et enfin par la proposition des clubs de « potentiels ».

La sélection se fait sous forme d’observations dans les clubs et par les regroupements des meilleurs joueurs et joueuses du département.

Les entraînements ont lieu sous forme de stage lors des vacances scolaires et à un jour fixe. Les compétitions se déroulent sous forme de tournois officiels organisés par le CD93 LIFBB –Zone Nord - FFBB. Gestion des obligations techniques.

Le Président

• Germain FIDAMI (CD93 Hors Association )

Le Conseiller Technique

• Esmarc FEVRY (CD93 Hors Association )

Les Membres • Houssein AHAMADA ( VGA Saint Maur)

• Lobna BEN NIHA (BC Villetaneuse)

• Gauthier DAVY ( VGA Saint Maur)

• Alexandre FERRET (CS Noisy-le-Grand Basket)

• Eric LADISLAS (Saint-Denis US)

• Etienne MACKOSSO (CS Noisy Le Grand Basket )

• Michel MAXIMIN (CD93 Hors Association)

• Becaye N'DIAYE (USB Drancy)

• Chelsea ONESTAS (Blanc Mesnil SB)

• Aurelie VIENNE (Blanc Mesnil SB)

22

La formation des Cadres Techniques Les candidats des clubs s’inscrivent auprès du CD93 pour participer aux différents stages.

- Animateur - Initiateur - Présentiel 1

Les stages proposés permettent aux stagiaires de s’engager dans un « cursus « de formation diplômante leur donnant accès à l’animation et l’encadrement d’équipes. D’autre part ils participent pour ceux qui encadrent les équipes évoluant dans le département à créer une dynamique « commune » favorisant un meilleur niveau technique au sein du département. Les diplômes sont délivrés lors de ces stages : Animateur, Initiateur, Présentiel 1 La Commission Technique gère également les manifestations du type : Colloque Technique CD93, Rendez-vous Technique.

23

Louis BAPTISTE (BC Villepinte ) Le Président

Samy MESSAD (AS Bondy) Le vice Président

Mohamed AZZAZ (CSM Clichy sous-bois) Le répartiteur

arbitre

Le pôle OTM

• Serge FEE (AS Bondy)

• Patrick JOLIVET (Alsace de Bagnolet)

Le pôle Arbitre

• Rudy ARINNE (CD93HA)

• Louis BAPTISTE (BC Villepinte )

• Amaury COUETUHAN (Alsace de Bagnolet)

• Joseph DE BARROS (Alsace de Bagnolet)

• Samy MESSAD (AS Bondy)

• Faïz TOIHA (AS Pierrefitte)

• François VARSOVIE (CS Noisy le Grand Basket)

24

Rôle de la Commission

La répartition:

Candidats des clubs Formation dispensée par le CD93

Ecole d'arbitrage club

deviennent :

• Stagiaires arbitres

• Arbitres confirmés

• Officiels de table de marque

•Evaluations

•Recyclages des arbitres CD93

Candidats du CD93 Stages régionaux

Arbitre

• CHAMPIONNATS AVEC DESIGNATION OBLIGATOIRE

• Pré-Regionale Masculine, Pré-Regionale Féminine

• Tournois Qualificatifs Région

• Demi finales et Finales des Coupes, Super Coupes et de Championnats

• ¼ de finales, Demi-finales et Finales Challenge René LOZACH

• 1ère division U20 masc. U17 masc.

• Promotionnel jeunes région Masc. Fém.

OTM

• Demi-finales et finales des Coupes, Super Coupes et de championnats

• Demi-finales et finales Challenge René LOZACH

25

Elle sanctionne les licenciés ayant eu des fautes techniques, des fautes disqualifiantes avec ou sans rapport. Elle auditionne les personnes suite à l'ouverture d'un dossier de discipline. Elle notifie les sanctions prises suite à un dossier de discipline Elle met en application la règle des TIG (Travaux d'Internet Général). Elle suit les dossiers ouverts dans le cadre des incivilités.

Le Président • Laurent FAZILLEAU (USM

Gagny)

• La Vice Présidente

• Elodie VIGNOCAN (Vaujours Coubron BB)

Secrétaire de séance

Cécile GAY (USM Gagny)

Les membres

• Nathalie ANICET (SE Pavillonnais)

• Patrick FAUCON ( CS Noisy Le Grand Basket)

• Serge FEE (AS Bondy)

• Jean-Baptiste RAVELEAU (BBA Noiséenne

26

Le CD93 se charge des dossiers d’agréments des salles du département

Patrick FAUCON (CS Noisy -le-Grand Basket) Le Président

CD93 : Constitution du dossier et demande d'agrément

Ligue Ile de France : Examen du dossier de demande d'agrément

FFBB : Validation du dossier d'agrément

27

Elle analyse le fonctionnement actuel du Basket Féminin sur trois axes : o L'organisation de la pratique féminine o L'accès aux postes à responsabilité. o La promotion

Elle participe avec les Commissions Sportives et Minibasket à la proposition des formules de championnats féminins. Elle participe à la promotion du Basket Féminin sur différents actions

- la Fête du Basket Féminin - le Challenge Féminin Charles Glatiny - Open Fémin CD93

Elle collabore avec les différentes Commissions du Comité Départemental Elle collabore avec la Commission Féminine régionale. Elle promotionne l'Open de la Ligue Féminine de Basket à Paris Coubertin Elle promotionne l'Open de la Ligue Ile de France.

Le Président

• Julien TULOUP (BC Courneuvien)

Les membres

•Cindy BARBET (BB Livry Gargan)

•Alexandre FERRET (CS Noisy Le Grand Basket)

•Eric MINOTTE (Est Val d'Oise)

•Sonia OUADDAH (BC Courneuvien)

28

Elle promotionne les différents évènements liés à la pratique du Basket Ball au sein de notre département de la Seine-Saint-Denis.

La Présidente

• Brigitte RETOUT (CD93 Hors Association)

Les membres

• Mourad MARTI (CS Noisy Le Grand Basket)

29

Comité Départemental

de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis

2, rue frémin, 93140 Bondy

Téléphone : 01 48 49 81 84 Télécopie : 01 48 47 80 11

Mail : cd93.basketball@wanadoo.fr Site internet : www.basket93.fr www.50anscdbasketball93.fr

Facebook : @cd93basketball @ch Glatiny

30

CD93 Basket Ball Saison 2016 / 2017 Trésorerie Bondy Le 24 mai 2017

VENTILATION DES CHARGES Prévisions Réalisations

Pole Fidelisation Public Féminin et Jeunes 73 987 € 95 541 € 9%

Pole FORMATIONS 51 500 € 56 226 € 5%

Pole Intervention Milieu Scolaire 7 500 € 12 868 € 1%

Pole Diversification des Pratiques 24 970 € 24 226 € 2%

Pole Actions Communication 10 000 € 17 227 € 2%

Pole Développement DURABLE 10 000 € 8 337 € 1%

Pole Compétitions / Charges Siège Salaires et charges 205 043 € 189 896 € 18%

Droits Fédéraux / FFBB/LIFBB 226 000 € 219 471 € 21%

FFBB Charte des Officiels 2 120 € 0%

Caisse de Péréquation - € 16 138 € 2%

POLE PERFECTIONNEMENT FEMININES 4 000 € 3 900 € 0%

- € - € 0%

Total des Charges 613 000 € 643 950 € Excédent - € 5 987 € 1%

Total Général 613 000 € 651 937 € Bénévolat structurel 336 000 € 336 000 € 32%

Part Bénévolat 50 000 € 50 000 € 5%

Totaux 999 000 € 1 037 937 € 100%

Ventilation des Produits Parts des Associations 487 000 € 479 841 € 46%

Ristournes sur évolution féminines -8 500 € -9 778 € -1%

Charte des Officiels 2 120 € 0% Conseil Départemental Convention Objectifs - € 22 725 € 2%

Conseil Départemental Convention Objectifs 99 500 € 99 500 € 10%

Conseil Départemental Convention Travaux - € 1 391 € 1%

Conseil Départemental Match 50eme anniversaire CD 7 000 € 1%

CCCS CNDS 2015 31 500 € 36 285 € 3%

Participation Tournoi 3 * 3

Ristourne FFBB/LIFBB/ Divers/Interets 3 500 € 12 853 € 1%

Total des Produits 613 000 € 651 937 € Déficit - € 0%

Total Général 613 000 € 651 937 € Bénévolat structurel 336 000 € 336 000 € 32%

Part Bénévolat 50 000 € 50 000 € 5%

Totaux 999 000 € 1 037 937 € 100%

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Budget Prévisionelle CD93 Basket Ball Saison 2017 / 2018 Trésorerie Pantin Le 9 Juin 2017

Pole Fidélisation Public Féminin et Jeunes 73 987 € 7%

Pole FORMATIONS 51 500 € 5%

Pole Intervention Milieu Scolaire 7 500 € 1%

Pole Diversification des Pratiques 24 970 € 3%

Pole Actions Communication 10 000 € 1%

Pole Développement DURABLE 10 000 € 1%

Pole Compétitions / Charges Siége /Salaires 215 043 € 22%

Droits Fédéraux LIFBB / FFBB 215 500 € 22%

POLE PERFECTIONNEMENT FEMININ ES 3 500 € 0%

Total 612 000 € Bénévolat structurel 336 000 € 34%

Part Bénevolat 50 000 € 5%

Totaux 998 000 € 100%

Ventilation des Produits Parts des Associations 484 500 € 49%

Ristournes sur évolution féminines - 10 000 € -1%

Conseil Départemental Convention Objectifs 99 500 € 10%

DCS CNDS 2017 33 000 € 3%

Ristourne FFBB/LIFBB/ Divers/Interets 5 000 € 1%

Total 612 000 € Bénévolat structurel 336 000 € 34%

Part Bénévolat 50 000 € 5%

Totaux 998 000 € 100%

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TARIFS DE LA SAISON 2017 / 2018

Réaffiliations

Comprenant les Droits Fédéraux, la Cotisation Régionale, la Cotisation Départementale

CLUBS DE 101 licenciés et plus 609 € CLUBS – 100 à 51 licenciés 589 €

CLUBS – 50 licenciés 542 € NOUVEAUX CLUBS 152 €

CLUBS ENTREPRISE 215 €

NOUVEAUX CLUBS ENTREPRISE 87 €

Mutations et Licences T

DIRIGEANTS GRATUIT

TECHNICIENS / OFFICIELS 30.50 €

SENIORS/ U20-/ U17 101.00 € U15 51.50 €

LICENCES T (2ème année) U17 51.50 € LICENCES T (2ème année) U15 25.75 €

SELECTIONNES M/F (en Seine-Saint-Denis) GRATUIT

Licences AS

SENIORS/ U20-U19-U18 / U17-U16 24 € U15-U14 12 €

Licences

LICENCES CREATION ou RENOUVELLEMENT

Comprenant l’assurance A à 2.98 €

DIRIGEANTS / TECHNICIENS / OFFICIELS 46.00 € SENIORS 1995 et avant + U20 (1998) 75.00 €

BASKET LOISIR 31.00 € U19-U18 JUNIORS (1999 - 2000) 71.00 €

U17-U16 CADETS (2001 – 2002) 67.50 €

U15-U14 MINIMES (2003 – 2004) 56.50 € U13-U12 BENJAMINS (2005 - 2006) 48.00 €

U11-U10 POUSSINS (2007 - 2008) 39.00 € U9-U8 MINI-POUSSINS (2009 - 2010) 38.00 €

U7-U6 BABY (2011 - 2012) 29.00 €

Compléments assurance B 8,63 €

Compléments assurance C 0,50 € Basket Contact Tournoi 2.97 €

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Licences Etrangers

2017 / 2018

Blanc, Vert,Jaune Orange Rouge

PRO A, PRO B, NM1

(Joueur, Technicien, Officiel, Dirigeant)

Gratuit 1100 €

1180 €

NM2 - NM3 (Joueur, Technicien, Officiel, Dirigeant)

Gratuit 365 € 405 €

LFB (Joueur, Technicien, Officiel, Dirigeant) Gratuit 1100 € 1180 €

LF2 (Joueur, Technicien, Officiel, Dirigeant) Gratuit 735 € 805 €

NF1 (Joueur, Technicien, Officiel, Dirigeant) Gratuit 560 € 600 €

NF2 - NF3

(Joueur, Technicien, Officiel, Dirigeant)

Gratuit 323 € 405 €

CF Jeunes (U15/U18 M & F ) Gratuit Gratuit Gratuit

Championnat Régional Masc. et Espoirs

Qualificatif au Championnat de France

(Joueur, Technicien, Officiel, Dirigeant)

Gratuit 144 € 154 €

Championnat Régional Fém. et Espoirs

Qualificatif au Championnat de France

(Joueur, Technicien, Officiel, Dirigeant)

Gratuit 144 € 154 €

Corpo (Coupes et championnat) Gratuit Gratuit Gratuit

Régional Seniors / Jeunes M & F

(non qualificatif au championnat de France)

Gratuit Gratuit Gratuit

Pré-Régional – Départemental Seniors / Jeunes M & F Gratuit Gratuit Gratuit

Engagements d’équipes

Comprenant les feuilles de match pour les rencontres

SENIORS 150 € U20 130 €

U17 120 €

U15/U13 100 € U11 et U9 60 €

U11 Féminines et U9 féminines Gratuit 2ème équipe féminine Seniors, U20, U17, U15,U13, U11,U9 Gratuit Tarifs CDO

ARBITRES Championnat Seniors 26 € ARBITRES Championnat Jeunes 20 €

Indemnités de déplacement 0.36 Euros / km

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TABLEAU DES MANQUEMENTS Attention tous les championnats ne sont pas soumis aux manquements

Engagement désisté avant parution Calendrier (engagt restitué) GRATUIT Caution candidature Tournoi Qualifictif Région (par équipe) 80,00 € Désistement avant 1er match (engagt restitué) 15,00 € Absence de liste de brulage avant début championnat départementaux 15,00 € Non saisi du résultat sur INTERNET ou transfert de l’e-marque (48h) 10,00 € Non présentation de licence toutes catégorie 5,00 € Non présentation de licence mini basket 1,00 € Absence des N° de toute l'équipe (oubli/perte/vol) 5* PU Cat Feuille de marque incompléte club recevant 4,00 € Feuille de marque en retard club vainqueur (lundi semaine suivante) 8,00 € Forfait simple SENIORS / CADETS 25,00 € Forfait simple JEUNES 15,00 € Forfait général SENIORS / CADETS 78,00 € Forfait général JEUNES 40,00 € Mise "Hors Championnat" consécutive à 3 matches perdus par pénalités art 49 GRATUIT Forfait en Phase finale de COUPE/CLASSEMENT / TOURNOI QULIFICATIF 78,00 € Ouverture d'un dossier de réclamations art 70 35,00 € Ouverture d'un dossier de discipline club du joueur sanctionné 100,00 € art 73 …….4 fautes techniques 40,00 € Dépôt des réglements Coupes / Challenge / Tournoi GRATUIT Non représentation à l' Assemblée Générale Départementale 70,00 € Cautionnement Appel à la Chambre d'Appel art FFBB 636 Voir FFBB

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Comité Départemental

de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis

2, rue frémin, 93140 Bondy

Téléphone : 01 48 49 81 84 Télécopie : 01 48 47 80 11

Mail : cd93.basketball@wanadoo.fr Site internet : www.basket93.fr www.50anscdbasketball93.fr

Facebook : @cd93basketball @ch Glatiny

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REGLEMENT SPORTIF DU COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET BALL DE LA SEINE-SAINT-DENIS

TITRE I – GENERALITES

Article 1 – Délégation 1. Dans le cadre de la délégation de pouvoir confiée au Comité Départemental de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis (article 201 et suivants des Règlements Généraux), le Comité Départemental 93 organise et contrôle les épreuves sportives départementales suivantes :

- Le Championnat Pré-Régionale seniors féminines (PRF) ; - Le Championnat Pré-Régional seniors masculins (PRM) ; - Le Championnat Départemental 2 seniors masculins (DM2) ; - Le Championnat Départemental 2 seniors féminines (DM2) ; - Le Championnat Départemental 3 seniors masculins (DM3) ; - Le Championnat Départemental Loisir Seniors Mixtes ; - Le Championnat Départemental U20 masculins ; - Le Championnat Départemental U20 féminines ; - Les Championnats Départementaux Jeunes (U17, U15, U13, U11, U9 masculins et féminines) ; - Le cas échéant, en application des règlements régionaux, la phase départementale préalable aux compétitions

régionales ; - Les Tournois, Coupes, Challenges et rencontre amicales.

2. Le Comité Départemental de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis est également chargé, sous l’égide de la Ligue Ile de France, d’organiser la détection et la formation des joueurs (euses), arbitres, officiels de table de marque et entraîneurs. Il doit assurer l’application de la Charte des Officiels et le respect des Obligations Sportives. Article 2 – Territorialité Les épreuves sportives ci-dessus sont réservées aux associations sportives relevant territorialement du Comité Départemental de la Seine-Saint-Denis exception faite des associations sportives bénéficiant d’une autorisation fédérale spéciale. Article 3 – Conditions d’engagement des associations sportives 1 Les associations sportives désirant participer aux épreuves sportives susvisées devront être régulièrement affiliées à la FFBB. 2 Elles doivent, en outre, être en règle financièrement avec la FFBB, leur Ligue Régionale et leur Comité Départemental. 3 Afin de pouvoir prétendre s’engager au sein d’une compétition, les associations sportives doivent détenir les droits sportifs nécessaires à cet engagement. 4 Sous réserve des dispositions susvisées, les associations sportives désirant participer aux différentes épreuves doivent adresser leurs engagements dans les délais et acquitter les droits financiers déterminés chaque saison sportive par le Comité Directeur du Comité Départemental de la Seine-Saint-Denis. Article 4 – Billetterie, invitations 1 En cas d’accès payant à une rencontre, les billets d’entrée donnant accès à la manifestation sont vendus par l’organisateur (association sportive – CD ou Ligue). Les tarifs des billets doivent être affichés aux guichets. 2 Les cartes officielles et invitations délivrées par l’organisateur, les cartes officielles de la FFBB de la saison en cours revêtues de la photographie du titulaire et du timbre fédéral (Comité Directeur Fédéral, Membres d’honneur de la Fédération, Commissions Fédérales, cartes des Ligues et Comités Départementaux) donnent libre accès dans toutes les réunions régionales et départementales. 3 Les cartes du Ministère de la Jeunesse et des Sports, du C.N.O.S.F, les cartes de presse fédérales, régionales et départementales, donnent droit à l’entrée. Article 5 – Règlements Sportifs Particuliers 1 Des règlements sportifs particuliers sont adoptés par le Comité Départemental de la Seine-Saint-Denis afin de fixer les modalités de déroulement spécifiques pour chaque épreuve (poules, play-off, play down ….), sans toutefois pouvoir déroger aux dispositions obligatoires du présent règlement, lesquelles possèdent un caractère impératif. 2 En l’absence d’un tel règlement, seul le présent règlement sera applicable.

TITRE II - CONDITIONS D’ORGANISATION MATERIELLE Article 6 – Lieu des rencontres Toutes les salles, ou les terrains, où se disputent des rencontres officielle doivent être classées et équipées conformément au règlement des salles et terrains et au règlement officiel. Les nouveaux tracés sont obligatoires dès le début de cette saison. Article 7 – Mise à disposition

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Le Comité Département de la Seine-Saint-Denis peut, pour ses épreuves sportives, utiliser le terrain ou la salle de toute association sportive affiliée sur son territoire. Ce dernier doit tout mettre en œuvre pour assurer la mise en œuvre pour assurer la mise à disposition des installations. Article 8 – Pluralité de salles ou terrains 8.1 Les Associations Sportives disposant de plusieurs salles ou terrains sis dans des lieux différents doivent, 21 jours avant la rencontre prévue, aviser le Comité Départemental et son adversaire de l’adresse exacte du lieu où se disputera la rencontre ainsi que les moyens d’y accéder (joindre un plan si possible). 8.2 Si la rencontre doit se dérouler sur un stade ou en salle multisports en même temps qu’une autre manifestation sportive, il appartient à l’équipe recevant de prendre toutes les dispositions pour que la rencontre de basket-ball se déroule à l’heure prévue. Une Association Sportive contrevenant aux dits règlements s’expose au forfait de son équipe concernée, avec toutes les conséquences sportives et financières que cela implique. Article 9 – Situation des spectateurs Lorsque dans une salle ou un terrain les spectateurs ne sont pas situés à une distance minimum de un à deux mètres au-delà des lignes délimitant l’aire de jeu (en application de l’article 12, §3 du règlement des Salles et Terrains), les arbitres sont en droit de retarder le coup d’envoi de la rencontre ou de la suspendre momentanément jusqu’à ce que l’organisateur ait pris toutes dispositions utiles pour permettre un déroulement normal de la rencontre. Article 10 – Suspension de salle La suspension d’une salle ou d’un terrain n’est applicable qu’à l’équipe pénalisée de l’Association Sportive concernée. Article 11 – Responsabilité Le Comité Départemental décline toute responsabilité dans les sinistres quelconques qui peuvent survenir au cours ou à l’occasion d’une rencontre officielle. Obligation est faite pour les Associations Sportives de s’assurer en responsabilité civile et contre les accidents, conformément à la législation en vigueur pour les accidents corporels et matériels. En outre l’Association Sportive recevant a obligation de désigner et d’inscrire sur la feuille de marque un Délégué de Club, licencié et majeur. En l’absence de ce Délégué, l’Association Sportive s’exposera à une amende correspondant au coût de la licence dirigeant. Article 12 – Mise à disposition des vestiaires Les vestiaires des équipes masculines et féminines ainsi que ceux des arbitres et le local destiné au contrôle antidopage doivent être libérés dans un intervalle de temps suffisant pour en garantir leur libre disposition. Article 13 – Vestiaires arbitres Le ou les vestiaires réservés aux arbitres doivent être pourvus d’un système de fermeture à clef de sécurité. Ils doivent, en outre, être pourvus des équipements suivants : douche (eau chaude, eau froide), un porte manteau, une table, deux chaises et un miroir. Article 14 – Ballon 14.1 Le choix du ballon doit s’effectuer conformément au Règlement Officiel de Basket-Ball. 14.2 Sur terrain neutre, les équipes devront fournir chacune au moins un ballon. 14.3 Le ballon utilisé doit être : - de taille 7 pour les masculins (seniors, U20, U17, U15)

- de taille 6 pour les féminines (seniors, U20, U17, U15, U13) et pour les masculins (U13) - de taille 5 pour les masculins et féminines U11 et U9 - et de taille 3 pour les masculins et féminines U7

Article 15 - Equipement 15.1 Un emplacement spécial situé dans l’axe de la ligne médiane et en dehors de la ligne de dégagement doit être exclusivement réservé aux arbitres et aux officiels désignés. Cet emplacement doit être visible du public et d’un accès facile aux arbitres. Il sera équipé de table, chaises et prises de courant à proximité. 15.2 En plus des remplaçants, seules sept (7) personnes licenciées sont autorisées à se trouver sur le banc dont l’entraîneur et l’entraîneur adjoint. Toutefois, un licencié sous le coup d’une suspension ferme n’y est pas autorisé. 15.3 L’attitude et le comportement de toute personne assise sur le banc d’équipe engagent la responsabilité sportive et disciplinaire de cette dernière qui pourra être pénalisée de son fait. 15.4 L’équipe recevant a le choix du banc et du panier avant le début de la rencontre. 15.5 L’équipement technique (chronomètre de jeu, chronographe, appareil des 24 secondes, signaux sonores, tableau de marque, plaquettes, signaux de faute d’équipe et appareil pour indiquer les fautes d’équipe) est celui prévu au Règlement Officiel. 15.6 Toutes dispositions devront être prises par l’organisateur pour que des incidents relatifs au mauvais fonctionnement des appareils soient évités, et en tout état de cause pallier leur défection. 15.7 Chaque équipe doit déclarer une couleur officielle de maillot lors de son engagement.

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15.8 Les équipes jouent les rencontres dans le couleur officielle déclarée. En cas de couleurs identiques ou ne permettant pas une différentiation suffisante, l’équipe recevant devra changer de couleur de maillot. Le non-respect de cette règle peut conduire à l’impossibilité de disputer la rencontre et l’arbitre se doit de consigner les faits sur la feuille de marque. La Commission Sportive Départementale décide de la suite à donner. 15.9 Sur un terrain neutre, l’équipe mentionnée en premier sur la convocation officielle est considérée comme l’équipe recevant (choix du banc, du terrain, couleurs des maillots…). 15.10 Pour toutes précisions concernant la publicité sur les équipements des joueurs, se reporter au chapitre « Règles applicables à l’aide publicitaire » de l’Annuaire Officiel de la FFBB. Article 16 – Durée des rencontres et des prolongations 16.1 La durée des rencontres et éventuellement des prolongations est : Seniors, U20, U17, U15 et U13 : 4 x 10 minutes (prolongation : 5 minutes) U11 Elite : 4 x 8 minutes (prolongation : 2 minutes) U 11 Mini Basket : 6 x 4 minutes (pas de prolongation) U 9 Mini Basket : 6 x 4 minutes (pas de prolongation) 16.2 L’intervalle de temps entre les mi-temps est de 10 minutes et l’intervalle de temps entre les périodes de jeu de chaque mi-temps est de 2 minutes. 16.3 Pour le Mini Basket, l’intervalle de temps entre chaque période est de 1 minute, avec un temps mort dans la dernière période.

TITRE III - DATE ET HORAIRE

Article 17 – Programmation des rencontres – Convocation 17.1 La programmation des rencontres est faite sous l’autorité de la Commission Sportive Départementale qui en a reçu délégation. Toutes les rencontres doivent être disputées aux dates fixées par les calendriers. Toute rencontre non jouée à la date du calendrier doit faire l’objet d’une demande de dérogation. 17.2 Le week-end commence le vendredi à 18 heures. L’horaire de début des rencontres est fixé comme suit : - U11 et U9 entre 13h et 16h le samedi, et entre 9h et 11h le dimanche - U13 entre 14h et 16h le samedi, et entre 9h et 11h le dimanche - U15 entre 16h et 18h le samedi, et entre 11h et 13h30 le dimanche - U17 entre 16h et 18h le samedi, et entre 11h et 13h30 le dimanche - U20 entre 18h et 20h30 le samedi, et entre 11h00 et 17h30 le dimanche - Seniors entre 18h et 20h30 le samedi, et entre 13h30 et 17h30 le dimanche 17.3 Pour les Seniors et U20, non soumis à la Charte des Officiels, l’horaire officiel de début de rencontre est fixé pour chaque journée de compétition à partir de 18h à 21h le samedi, entre 11h et 17h30 le dimanche, et éventuellement dans la semaine qui précède le week-end à partir de 19h30 sous réserve d’accord des Associations Sportives. 17.4 L’intervalle minimal recommandé entre les rencontres de jeunes sur une même aire de jeu est de 1 heure 30 pour les catégories U9, U11 et de 2 heures pour les autres catégories. * Pour tout accord entre les Associations Sportives, une dérogation FBI sera accordée par la Commission Sportive Départementale 17.5 Les convocations des équipes par le Groupement Sportif recevant doivent parvenir au moins dix jours avant la date des rencontres aux Associations Sportives reçues, avec copie obligatoire au Comité Départemental pour toutes les catégories. Elles peuvent être envoyées, soit par FBI, soit par courriel. Article 18 – Dérogation d’horaire et / ou de date 18.1 Toute demande de dérogation pour toutes les catégories doit être effectuée par Internet sur FBI et dans les délais fixés. Seules les demandes de dérogation formulées sur FBI EXTRANET pourront faire l’objet d’un accord de la Commission Sportive Départementale en donnant lieu à l’émission d’un message à l’intention des Associations Sportives et de la Commission Départementale des Officiels. 18.2 Les demandes de dérogation de date et/ou d’horaire pour les équipes évoluant en toutes catégories sont gratuites lorsqu’elles sont déposées avant la première journée de championnat de l’année sportive. 18.3 Les demandes de dérogation de date pour toutes les équipes sont recevables si elles sont formulées au moins 20 jours avant le week-end de la rencontre prévue au calendrier. Les Associations Sportives sont invitées à proposer une nouvelle date et le nouvel horaire lors de cette demande si une des Associations Sportives ne donne pas son accord, la Commission Sportive Départementale statuera après avoir pris connaissance des pièces justificatives motivant la demande et le refus. La Commission Sportive Départementale aura à valider et notifier la date et l’heure de la rencontre. 18.4 Passée ce délai de 20 jours, toute demande de dérogation devient exceptionnelle et reste soumise à la décision de la Commission Sportive Départementale, afin de tenir compte de circonstances sportives ou matérielles particulières. Toutefois, l’indisponibilité d’un entraîneur ou de joueurs ne rentrant pas dans le cadre de l’article 19, ne peut constituer un motif dérogatoire. 18.5 Toute dérogation formulée et acceptée après la première journée de championnat et pour toutes les équipes donne lieu au règlement de frais de procédure à la charge de l’Association Sportive demandeur, selon les barèmes en vigueur.

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Article 19 – Demande de remise de rencontre 19.1 Une Association Sportive ayant un joueur sélectionné pour une compétition FFBB ou blessé en Sélection peut demander, après avis du médecin régional ou départemental suivant la compétition, la remise d’une rencontre de championnat ou de coupe. La remise est de droit lorsque le joueur appartient à la catégorie d’âge de championnat ou de coupe pour le compte duquel est faite la demande de remise. 19.2 La Commission Sportive Départementale est seule compétente afin d’apprécier la nécessité d’une remise de rencontre sollicitée par une Association Sportive en dehors des hypothèses expressément prévues par le présent règlement. 19.3 En cas de rencontre remise la qualité du joueur non brûlé s’apprécie conformément à l’article 48. 19.4 Dans tous les cas, c’est l’Association Sportive demandeur qui doit faire la demande par FBI INTRANET et payer les frais de procédure y afférents.

TITRE IV - FORFAIT ET DEFAUT Article 20 – Insuffisance de joueurs Une équipe se présentant sur le terrain avec moins de 5 joueurs en tenue ne peut prendre part à la rencontre. Après expiration d’un délai de trente minutes, si l’une des équipes n’est pas prête à jouer dans la minute qui suit la mise en demeure prononcée par l’arbitre, le ballon est mis en jeu par un entre deux au cercle central et l’arbitre siffle immédiatement le fin de la rencontre. Pour les féminines, le nombre est ramené à trois (3) joueuses. L’arbitre consigne les faits sur la feuille de marque. L’équipe fautive (de fait) aura perdu le match par forfait. Article 21 – Retard d’une équipe Lorsqu’une équipe, pour des raisons indépendantes de sa volonté, par suite d’un cas de force majeure alors que toutes les dispositions ont été prises pour se rendre au lieu de la rencontre, arrive en retard à la salle ou sur le terrain, le retard ne doit pas excéder 30 minutes. L’arbitre effectue une remise en jeu par un entre-deux en mentionnant le fait sur la feuille de marque. Dans le cas où une équipe se présenterait après ce délai et que les officiels et l’équipe adverse soient toujours présents, la rencontre doit avoir lieu, sauf si une ou plusieurs autres rencontres d’un niveau de jeu supérieur sont programmées à la suite ; dans ce cas la feuille de marque sera envoyée par le Club recevant, avec mention portée par l’arbitre ; la Commission Sportive Départementale aura à statuer sur une remise éventuelle de rencontre. Article 22 – Equipe déclarant forfait et rencontre non disputée 22.1 L’Association Sportive qui déclare forfait pour une rencontre officielle doit, dans les meilleurs délais, par les moyens les plus rapides, aviser son adversaire et le Comité Départemental. 22.2 Confirmation écrite doit être adressée simultanément par courriel, ou fax à son adversaire et au Comité Départemental. Toute Association Sportive déclarant forfait pourra se voir pénaliser d’une amende dont le montant est déterminé pour chaque saison sportive par le Comité Directeur du Comité Départemental. 22.3 Toute rencontre remise ou non disputée au dernier jour de chacune des phases du calendrier, phase préliminaire de brassage, phase de rencontres « Aller », phase de rencontres « Retour » et en l’absence d’envoi de feuille de marque, sera considérée comme perdue par pénalité sportive, par les deux équipes et passible d’un manquement. 22.4 Toute Association Sportive défaillante dans l’envoi de convocation pour une rencontre, calendaire ou remise avant les délais fixés dans l’article 22.3 ci-dessus, verra son équipe concernée déclarée perdue par forfait et sera pénalisée d’un manquement. Article 23 – Effets du forfait 23.1 Lorsqu’une équipe déclare forfait à la rencontre « Aller » devant se dérouler sur terrain adverse, cette équipe jouera obligatoirement la rencontre « Retour » chez son adversaire. 23.2 Lorsqu’une équipe d’une Association Sportive déclare forfait à une rencontre devant se dérouler dans sa salle ou sur son terrain, dans l’hypothèse où son adversaire n’aurait pas été prévenu et aurait effectivement accompli le déplacement, l’Association Sportive concernée par le forfait de son équipe doit régler les frais de déplacement à son adversaire ainsi qu’aux officiels désignés, au plus tard sous huit jours. Les frais de déplacement seront calculés sur la base de trois voitures au tarif de 0,36 € du kilomètre parcouru. 23.3 Il en est de même lorsqu’une équipe déclare forfait lors d’un match retour à l’extérieur. 23.4 En cas de forfait d’une Association Sportive lors d’une rencontre de championnat, Tournoi, Sélection, l’Association Sportive défaillante s’expose au remboursement des divers frais d’organisation engagés inutilement par un tiers organisateur. Le paiement des frais ainsi établis doit être effectué dans les mêmes conditions et délais conformément à l’article 23.2 ci-dessus. 23.5 En remplacement d’une rencontre de championnat qui n’aurait pu avoir lieu consécutivement au forfait de l’une ou l’autre équipe, il ne peut être organisé une rencontre amicale entre celles-ci. En cas d’infraction, les deux équipes sont passibles de sanctions. 23.6 Une équipe déclarant forfait ne peut organiser ou disputer le même jour une autre rencontre dans la même catégorie. En outre, les joueurs « brûlés » ou « personnalisés » de cette équipe ne peuvent prendre part à aucune rencontre. Articles 24 – Rencontre perdue par défaut Si au cours d’une rencontre, le nombre de joueurs d’une équipe devient inférieur à deux, le jeu est arrêté par l’arbitre et cette équipe est déclarée battue par défaut. Si l’équipe qui gagne par défaut menait à la marque, le résultat est celui acquis à ce moment. Si cette équipe est menée à la marque, le résultat de 2 à 0 en sa faveur.

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Article 25 – Abandon du terrain Toute équipe qui abandonne le terrain de jeu est considérée comme battue par forfait, perd tout droit au remboursement de ses frais et s’expose à une amende. Le résultat de la rencontre gagnée par forfait est de 20 à 0. Article 26 – Forfait général 26.1 Toute équipe ayant perdu trois rencontres par forfait dans une compétition est déclarée automatiquement forfait général. 26.2 Toute équipe ayant perdu par pénalité est déclassée. 26.3 Lorsqu’une décision de perte par pénalité de 2 ou plusieurs rencontres fait l’objet d’une seule et unique notification, cette sanction n’équivaut qu’à un forfait. 26.4 Pour chaque catégorie d’âge le forfait général d’une équipe supérieure entraîne le forfait des équipes inférieures et la descente automatique d’une ou deux divisions de celles où elles auraient été classées la saison suivante 26.5 Chaque équipe est de plus soumise aux règlements sportifs particuliers dans la division dans laquelle elle opère.

TITRE V - OFFICIELS Article 27 – Désignation des officiels Les officiels sont désignés par la CDO dès lors qu’elle en a reçu délégation du Bureau Directeur du Comité Départemental. Par contre, l’Association Sportive recevant a l’obligation de désigner un Délégué de Club, obligatoirement majeur et licencié dans le Club recevant. En l’absence de ce Délégué, et en cas d’incident, l’Association Sportive s’expose à une amende. Article 28 – Absence d’arbitres désignés 28.1 En cas d’absence des arbitres désignés ou de non-désignation, l’Association Sportive organisatrice doit rechercher si des arbitres officiels dont la licence a été validée pour la saison en cours, n’appartenant pas aux Associations Sportives en présence, sont présents dans la salle. Dans l’affirmative, c’est celui du niveau de pratique le plus élevé qui est choisi comme arbitre. A rang égal, on procède au tirage au sort. 28.2 Si aucun arbitre n’accepte (ce qui est son devoir si on lui procure les moyens nécessaires), c’est l’arbitre de pratique le plus élevé appartenant à l’une des Associations Sportives qui devient l’arbitre. 28.3 Enfin, si les solutions précédentes ne peuvent être appliquées, chaque Association Sportive présente une personne licenciée et le tirage au sort désigne celle qui doit arbitrer à moins que les deux capitaines s’entendent pour désigner à l’amiable le directeur de jeu. Dans ce cas, la rencontre doit être dirigée par deux arbitres de la même Association Sportive. Si un seul arbitre est appelé à diriger, en aucun cas, celui-ci ne peut être un licencié de moins de 16 ans pour les catégories U17, U20 et seniors. 28.4 Les arbitres (ou l’arbitre) ainsi désignés ne peuvent pas faire l’objet de réserves. Ils possèdent toutes les prérogatives d’un arbitre désigné par la CDO. En particulier, l’Association Sportive locale est tenue de mettre à leur disposition tout ce qui est habituellement prévu en la circonstance : vestiaires, feuille de marque, chronométreur, sifflet, etc…). Il ne peut être perçu d’indemnité de match. Article 29 - Retard de l’arbitre désigné Lorsqu’un arbitre, régulièrement désigné, arrive en retard, il doit prendre au premier arrêt de jeu ses fonctions sans attendre la fin de la période de jeu. Article 30 – Changement d’arbitre Sauf en cas de retard de l’arbitre désigné ou indisponibilité en cours de jeu (blessure), aucun changement d’arbitre ne peut être effectué en cours de jeu. Article 31 – Impossibilité d’arbitrage Si chaque équipe ne comporte que 5 joueurs et s’il n’y a personne pour arbitrer, marquer ou chronométrer, la rencontre ne peut avoir lieu. Cet incident fera l’objet d’un rapport de la part des deux Association Sportives. La Commission Sportive Départementale statuera sur ce dossier. Article 32 – Absence des OTM 32.1 Un officiel ne peut être récusé s’il présente une convocation officielle. En cas d’absence des officiels, l’arbitre prendra toutes les dispositions nécessaires pour assurer le bon déroulement de la rencontre. 32.2 Si aucun officiel n’a été désigné, les Associations Sportives concernées doivent les fournir dans tous les cas. Le partage des tâches se fait sous l’autorité de l’arbitre. 32.3 Si l’équipe visiteuse ne peut présenter d’officiel de table de marque, l’Associations Sportive organisatrice doit y pouvoir en totalité. Article 33 – Remboursement de frais Pour les championnats soumis à la caisse de péréquation (PRM, PRF, 1ère Division U20, U17 masculins…), les arbitres sont indemnisés sont indemnisés par le Comité Départemental qui gère la caisse. Pour toutes les catégories non soumises à la caisse de péréquation, les frais sont à charge du Club demandeur. Pour les différentes Coupes, Challenges et Tournois, les frais d’arbitrage des ½ Finales et Finales sont à la charge du Comité Départemental.

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Article 34 – Joueur non rentré en jeu Un joueur inscrit sur la feuille de marque qui n’est pas rentré en jeu est considéré comme n’ayant pas participé à la rencontre. Son nom doit être rayé par l’arbitre avant la signature de la feuille de marque après la rencontre pour le cas où cela n’aurait pas été fait par le marqueur même si une faute technique ou disqualifiante, commise durant un intervalle, figure à son compte. Cette faute sera cependant inscrite au verso de la feuille de marque. Article 35 – Joueurs en retard Les joueurs arrivant en retard dont les noms sont inscrits sur la feuille de marque avant le début de la rencontre peuvent participer à celle-ci. Un joueur non inscrit sur la feuille de marque avant le début de la rencontre ne pourra en aucun cas y participer. Article 36 – Rectification de la feuille de marque Aucune rectification de la feuille de marque ne peut être effectuée après la signature de l’arbitre. Article 37 – Saisie des résultats et envoi de la feuille de marque 37.1 La saisie des résultats par internet incombe à l’Association Sportive recevant ; cette saisie doit être faite dans les 24 heures et au plus tard le premier jour ouvrable. Tout manquement expose l’Association Sportive au règlement d’un manquement. (Cf Dispositions financières) Un état des lieux hebdomadaire sera effectué par la Commission Sportive Départemental le mercredi matin. 37.2 L’envoi de la feuille de marque au Comité Départemental incombe à l’Association Sportive recevant. Elle doit être enregistrée sur FBI et postée dans les 24 heures ouvrables, ou parvenir au Comité Départemental au plus tard dans les 48 heures qui suivent la rencontre. Pour toute feuille en retard ou manquante, l’Association Sportive recevant s’expose au paiement d’un manquement (Cf Dispositions financières) 37.3 Envoi tardif de la feuille de marque électronique ou non envoi de la feuille de marque électronique sur les matches à obligation (Cf Dispositions financières). 37.4 En cas de réclamation ou d’incidents pour quelque motif que ce soit, l’arbitre a la charge de l’acheminement de la feuille de marque dans les mêmes conditions de diligence que ci-dessus requises. 37.5 Si aucune feuille de marque n’est parvenue au Comité Départemental sous 10 jours, si aucune demande de changement de date n’a été reçue, si aucune saisie des résultats n’a pas été effectuée dans le serveur FFBB, les deux équipes seront déclarées perdantes par pénalité et devront s’acquitter du paiement d’un manquement.

TITRE VI - CONDITIONS DE PARTICIPATION AUX EPREUVES SPORTIVES

Article 38 - Participation 38.1 Pour participer aux différentes épreuves sportives, toute personne physique, joueur, entraîneur, arbitre, OTM, délégué de Club… doit être titulaire d’une licence FFBB validée pour la saison en cours. 38.2 Un-e joueur-euse de la catégorie U17, U20 et seniors ne peut participer à plus de deux rencontres par week-end. 38.3 Un-e joueur-euse de la catégorie U15 ne peut participer à plus de deux rencontres U15 par week-end. La participation à une 3ème rencontre quel que soit le temps de participation à chacune de ces rencontres. L’équipe jouant le 3ème match, dernier créneau horaire, se verrait « perdre » la rencontre par pénalité administrative. 38.4 Un-e joueur-euse des catégories U13 et plus jeunes ne peut participer à plus d’une rencontre par week-end, qu’il-elle soit surclassé-e ou non (à l’exception des tournois, pour autant que le temps de jeu soit réduit) et à l’exception des participant-es aux rencontres U11, U9 précisée dans le Règlement Sportif Particulier du Mini Basket. La participation à une 2ème rencontre quel que soit le temps de participation à chacune de ces rencontres. L’équipe jouant le 2ème match, dernier créneau horaire, se verrait « perdre » la rencontre par pénalité administrative. Article 39 – Licences 39.1 Les licences autorisées en catégorie seniors sont : Compétition départementale qualificative à une compétition régionale Licence C ou AS = 10 Licence C 1 = Trois (1) Licence C 2 = Trois (1) Licence T (2) = Trois (1) Joueurs étrangers non limités

ou 3JE + 1OH ou 3JE + 1RH ou 2JE + 20H ou 2JE +20H ou 2JE + 10H + 1 RH ou 2 JE + 2 RH

Autre compétition départementale Licence C ou AS = 10 Licence C 1 = Cinq (1) Licence C 2 = Cinq (1) Licence T (2) = Cinq (1)

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Joueurs étrangers = Cinq (sans distinction) Nota : (1) les licences C1, T et C2 ne sont pas cumulatives, mais alternatives. Le total de l’ensemble de ces licences, sur la feuille de marque ne devra en tout état de cause dépasser le nombre de trois, pour la PRM, PRF et de cinq pour autres compétitions départementales. (2) les licences T ne sont accordées qu’aux personnes de moins de 21 ans au 1er janvier de la saison en cours. 39.2 Les licences autorisées en catégorie jeunes départementales sont : Licence C ou AS = Dix (2) Licence C1 ou C 2 = Cinq (1) Licence T = Cinq (1) Nota : (1) les licences C 1, C 2 et T ne sont pas cumulatives, mais alternatives. Le total de l’ensemble de ces licences sur la feuille de marque ne devra en tout état de cause dépasser le nombre de cinq. (2) pour les Inter Equipes (IE) évoluant en Région : 3 licenciés C obligatoire (Club porteur) 39.3 Les licences pour les IE – CTC Les équipes des Clubs membres d’une CTC se doivent de respecter les règles en vigueur en matière de brûlage, à savoir :

- Dans les catégories séniors, 5 joueurs titulaires d’une licence C, C1 ou C2 dans le Club engageant l’inter-équipe seront brûlés et ne pourront participer aux compétitions de niveau inférieur ;

- Dans les catégories jeunes, 5 joueurs titulaires d’une licence C, C1 ou C2 dans le Club engageant l’inter-équipe seront brûlés et ne pourront participer aux compétitions de niveau inférieur.

Article 40 – Participation avec deux Clubs différents Un joueur ne peut, lors de la même saison sportive, participer avec plusieurs Associations Sportives différentes à la même épreuve sportive telle que définie aux articles 1.1 et 1.2 de ce Règlement exception faite aux CTC avec les licenciés AS. Article 41 – Equipes réserves Lorsque, dans une même catégorie d’âge, une Association Sportive présente 2 ou plusieurs équipes, l’équipe opérant au plus haut niveau est appelé (première équipe), les autres (équipes réserves), sans préjudice de l’application de l’article 51. Article 42 – Encadrement des équipes jeunes (Note fédérale du 14 avril 2014) Contexte : Les équipes de jeunes doivent être encadrées par un licencié majeur. Il arrive que seul l’entraîneur majeur de l’équipe accompagne les jeunes lors des rencontres amicales et officielles. Lors d’une rencontre, l’entraîneur peut faire l’objet d’une disqualification par l’arbitre (cumul de fautes techniques, faute disqualifiante). La question se pose souvent de savoir si le coach peut rester sur le banc pour encadrer les jeunes ou s’il doit sortir. Textes : Article 314 des Règlements Généraux de la FFBB : « Les Associations Sportives ont l’obligation d’encadrer leurs équipes de « jeunes », lors des entraînements, des rencontres officielles ou amicales, à domicile ou à l’extérieur. Seule une personne majeure licenciée pourra assurer cet encadrement ». Article 37 des Règlements Généraux de la FFBB : « Chaque fois qu’un fautif est disqualifié en conformité selon les articles correspondants de ce règlement, il doit se rendre et demeurer dans le vestiaire de son équipe pour toute la durée de la rencontre ou, s’il le désire, il peut quitter le bâtiment ». Pratique : Quelle est l’incidence de la disqualification d’un entraîneur d’une équipe de jeunes ? Un entraîneur disqualifié doit obligatoirement quitter le banc et le terrain. Que se passe-t-il si aucun adulte n’a été inscrit sur la feuille de marque ? Les textes n’imposent pas que l’adulte licencié encadrant soit nécessairement le coach ni même installé sur le banc de touche ; il doit accompagner et rester proche des jeunes à encadrer. Que se passe-t-il su aucun autre licencié du Club n’est présent ? Il convient alors de s’assurer que les jeunes puissent toujours bénéficier d’un encadrement, notamment par une personne majeure licenciée de l’autre Association. Les arbitres pourront prendre toutes les mesures garantissant la sécurité des jeunes, et s’ils l’estiment nécessaire, pourront arrêter la rencontre. Article 43 – Participation des équipes de coopération territoriale Les participants des équipes d’Entente dans les compétitions départementales de jeunes et Championnat Seniors masculins et féminines non qualificatifs à la Région, sont admises selon les dispositions prévues aux articles 327 à 331 des Règlements Sportifs Généraux de la FFBB. Article 44 – Vérification des licences Avant chaque rencontre, les arbitres doivent exiger la présentation de la licence des joueurs, entraîneurs et délégué de Club figurant sur la feuille de marque. Toutefois, les intéressés (es) peuvent, à défaut de présentation de la licence, participer aux rencontres en produisant une pièce visée à l’article 45, sachant que la demande de licence ne vaut pas délivrance de la licence ; la vérification de validité de leur qualification par le Comité Départemental à la date de la rencontre s’effectuera en application de l’article 53. Article 45 – Non-présentation de licence 45.1 Lorsqu’un licencié régulièrement qualifié ne peut présenter sa licence. Il peut néanmoins participer à la rencontre en présentant l’original d’une des pièces d’identité munie d’une photographie telle que :

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- carte d’identité nationale ; - passeport ; - carte de résident ou de séjour ; - permis de conduire - carte de scolarité avec photo - carte professionnelle - carte Vitale avec photographie - pass-navigo avec photographie 45.2 Pour les catégories de licenciés jeunes (catégories U16 – U17 – U18, et U20 inclus), tout document comportant une photographie d’identité récente permettant d’identifier l’intéressé peut être admis. 45.3 La participation d’un licencié à une rencontre dans ces conditions donne lieu, hormis le cas prévu à l’article 44, à la perception d’un droit financier fixé chaque année par le Département. 45.4 La personne ne pouvant justifier de son identité, ne pourra prendre part à la rencontre. Article 46 – Vérification du surclassement. Le surclassement est la faculté donnée à un licencié déjà régulièrement qualifié dans sa catégorie de participer dans une catégorie d’âge supérieure. Le surclassement est délivré au vu d’un certificat d’aptitude délivré par un médecin. Selon la catégorie dans laquelle le licencié demande à jouer, le médecin compétent est un médecin de famille, un médecin agrée, le médecin régional ou le fédéral. Pour les surclassements en catégories supérieures de joueurs déjà régulièrement qualifié(e)s dans leur catégorie d’âge, la date d’effet du surclassement est celle du dépôt du certificat médical, autorisant le surclassement au Comité Départemental. Est assimilée à la date de dépôt, la date d’envoi du certificat médical par lettre recommandée. L’arbitre ne peut interdire la participation d’un joueur à une rencontre pour l’absence de la mention de surclassement D (ou R ou N), mais seulement consigner cet état de fait sur la feuille de marque. Ce joueur participe alors sous l’entière responsabilité du Président de son Association Sportive. La Commission Sportive Départementale se réserve le droit de procéder à toutes vérifications ultérieures ; dans le cas où le joueur n’aurait pas fait l’objet d’un surclassement au jour de la rencontre, l’équipe sera déclarée battue par pénalité et l’Association Sportive s’expose à un manquement. Article 47 – Liste des joueurs « brûlés » Pour chaque équipe « réserve » telle que définie à l’article 41, l’Association Sportive doit, au plus tard une semaine avant le début du championnat, adresser au Comité Départemental la liste des cinq « meilleurs » joueurs ou joueuses qui participeront régulièrement aux rencontres de l’équipe de niveau supérieur. Il en est de même pour les équipes jeunes de niveau différent. Ces joueurs sont dits « brûlés » et ne peuvent en aucun cas jouer dans une équipe participant aux championnats de division inférieure. Un joueur non brûlé jouant en niveau N ne pourra jouer que dans une équipe de niveau N-1. Article 48 – Vérification des listes de « brûlés » 48.1 La Commission Sportive Départementale est chargée de vérifier la régularité et la sincérité des listes déposées par les Associations Sportives. Lorsqu’elle l’estime opportun, elle modifie les listes déposées et en informe les Associations Sportives concernées avec avis de réception et par e-mail. 48.2 Pour lui permettre de procéder à cette vérification, la Commission Sportive Départementale peut faire appel à des personnalités qualifiées pouvant émettre une opinion autorisée sur la valeur des joueurs. 48.3 Les joueurs non « brûlés » peuvent seulement participer aux rencontres disputées par l’équipe de niveau de jeu immédiatement inférieur. 48.4 La Commission Sportive Départementale peut à tout moment modifier la liste déposée en fonction des participations effectives des joueurs figurant sur la liste ou les listes aux rencontres de l’équipe première ou supérieure. 48.5 L’Association Sportive peut demander une modification de la liste des brûlés jusqu’à la fin des matches « Aller ». La Commission Sportive Départementale apprécie le bien fondé de la demande. 48.6 Les Associations Sportives ayant des équipes en Championnat de France ou de Ligue doivent adresser à la Ligue Régionale et/ou au Comité Départemental le double ou une photocopie lisible, des feuilles de marque des équipes concernées, dans les 48 heures suivant le match. Tout manquement expose l’Association Sportive à une amende après un premier courrier ou courriel pour chaque feuille manquante. Article 49 – Personnalisation des équipes 49.1 La possibilité de faire participer plusieurs équipes masculines ou féminines d’une même Association Sportive dans une compétition de même niveau ne nécessite pas que chaque équipe soit personnalisée (joueurs (euses) nominativement désignés) 49.2 La règle du brûlage est applicable. Article 50 – Sanctions « brûlage » de joueurs Les Associations Sportives qui n’adressent pas au Comité Départemental dans les délais prévus la liste des joueurs brûlés sont passibles de sanctions (à titre d’exemple : amende, rencontres perdues) et voient leur équipe réserve participant au championnat perdre par pénalité toutes les rencontres disputées par l’équipe jusqu’à ce que la liste des joueurs brûlés soit déposée.

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Article 51 – Participation aux rencontres à rejouer 51.1 Seuls sont autorisés à participer à une rencontre à rejouer les joueurs qualifiés pour l’Association Sportive lors de la première rencontre. 51.2 Un joueur, sous le coup d’une suspension lors d’une rencontre appelée, pour une cause quelconque, à être rejouée, ne pourra participer à la rencontre à rejouer même si à la date de celle-ci sa suspension a pris fin. 51.3 Un joueur suspendu lors de la rencontre à rejouer ne pourra prendre part à celle-ci. 51.4 Dans le cas exceptionnel où le joueur en remplace un autre à la suite du décès du titulaire, il pourra participer à la rencontre à rejouer s’il est régulièrement licencié. Article 52 – Participation aux rencontres remises Peuvent participer à une rencontre remise tous les joueurs qualifiés pour l’Association Sportive à la date à laquelle se déroule effectivement la rencontre durant la saison en cours. Article 53 – Vérification de la qualification des joueurs 53.1 Sous contrôle du Bureau Directeur, la Commission Sportive départementale peut procéder à toutes vérifications relatives aux dispositions ci-dessus énoncées et initier l’ouverture d’une enquête, même en l’absence de réserve concernant la qualification d’un joueur ou sur fraude présumée. 53.2 Si elle constate qu’un joueur non licencié ou non qualifié a participé à une rencontre officielle, la Commission Sportive Départementale délégataire déclare l’équipe avec laquelle ce joueur a joué battue par pénalité pour la ou les rencontres disputées ; l’Association Sportive s’expose à un manquement et à une sanction par la Commission de Discipline Départementale. 53.3 Si, pour le même motif » une Association Sportive est sanctionnée une deuxième fois après une première notification par lettre recommandée avec avis de réception au cours d’une même saison sportive, l’équipe concernée est déclarée forfait général et mise hors championnat (voir article 26). Article 54 – Fautes techniques et disqualifiantes sans rapport 54.1 Un licencié qui lors de la même saison sportive sera sanctionné d’au minimum 4 fautes techniques et/ou disqualifiantes sans rapport, sera suspendu dans les conditions et suivant les modalités définies à l’article 613 des règlements généraux. La sanction sera infligée par l’instance disciplinaire compétente. 54.2 Lorsqu’une faute technique « B » (banc) est infligée, elle sera comptabilisée à l’entraîneur si au verso de la feuille de marque l’arbitre n’identifie pas l’auteur du fait qui a engendré cette faute technique, ou bien si l’auteur n’est pas licencié. Si l’auteur est identifié par l’arbitre et mentionné sur la feuille de marque, la faute technique lui sera directement imputée. 54.3 La Commission Sportive Départementale a en charge la comptabilisation des fautes techniques et/ou disqualifiante. La Commission de Discipline est seule habilité à notifier les sanctions y étant afférentes. 54.4 Outre la suspension du joueur, l’Association Sportive à laquelle il appartient se verra sanctionner d’une amende dont le montant est fixé chaque année par le Comité Directeur du Comité Départemental. Article 55 – Faute disqualifiante avec rapport Un licencié sanctionné d’une faute disqualifiante au cours d’une rencontre est immédiatement exclu du jeu, conformément à l’article 37 du Règlement Officiel de Basket Ball. Si à l’issue de la rencontre :

- la faute disqualifiante n’est pas confirmée sur la feuille de marque, la sanction prend fin avec la rencontre ; - l’arbitre note sur la feuille de marque la mention suivante :

o « Je confirme la faute disqualifiante et rapport suit en précisant succinctement les motifs, cette annotation doit être contresignée par les capitaines en titre des deux équipes. Si l’un des capitaines refuse de signer, l’arbitre devra consigner ce refus sur la feuille de marque. Le licencié sanctionné de la faute disqualifiante est immédiatement suspendu, sans autre avis, jusqu’au prononcé de la décision. Il devra adresser son rapport à l’organisme compétent dans les vingt-quatre heures suivant la fin de la rencontre. L’arbitre devra préciser les noms, prénom, numéro de licence et titre de l’Association Sportive du joueur concerné, et adressé lui-même la feuille de marque et son rapport à l’organisme concerné ».

o TITRE VI - DETECTIONS – SELECTIONS – RECOMPENSES

Article 56 – La Sélection La Sélection départementale est une récompense, un honneur, une distinction. A ce titre, elle impose des devoirs. Tous les Groupements sportifs sont tenus de se conformer pour les catégories concernées aux spécifications de la Charte Technique du Comité Départemental de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis. Article 57 - Le Secrétariat Générale du Comité Départemental informe le (la) joueur-euse et son Groupement sportif de la sélection dont il (elle) fait l’objet. Le (la) joueur-euse désigné(e) pour participer à une Sélection (stage, tournoi ou simple rencontre) doit impérativement répondre à cette convocation. Tout joueur-euse retenu(e) pour un stage ou une rencontre, ne peut refuser sa participation ou sa sélection que pour un motif reconnu sérieux et légitimé par le Bureau Directeur du Comité Départemental et suivant le cas, après avis du C.T.D et du Président de la Commission Médicale, le cas échéant par le Président de la Commission Technique départementale.

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Article 58 – Sous peine de sanctions, le (la) joueur-euse doit aviser par écrit et au plus vite le Comité Départemental qui le (la) convoque du motif de refus de sa Sélection ou de sa participation. Article 59 – 59.1 Sauf autorisation préalablement obtenue dans les conditions ci-dessus établies à l’article 57, tout(e) joueur-euse sélectionné(e) en Sélection départementale ne peut, pendant la durée du stage ou de la compétition relatifs à sa Sélection, participer à une rencontre de quelque nature que ce soit, sous peine d’être sanctionné(e). Les rencontres auxquelles il (elle) aurait participé pendant cette période seront perdues par pénalité. 59.2 Si pour des raisons familiales justifiées, la Commission Technique départementale ne peut obtenir la mise à disposition de (de la) joueur-euse pressenti(e), la pénalité ne sera pas applicable. En cas d’absence pour tout ou partie d’un stage ou tournoi, la Commission Technique départementale est seule habilitée à apprécier les motifs de l’absence et de faire ou non appliquer la pénalité prévue. 59.3 Un Groupement sportif ayant un ou plusieurs Sélectionné(e)s peut, en application de l’Article 19 « remise des rencontres » : - demander la remise de la date de la rencontre régionale (voir Art 19 des Règlements Sportifs de la Ligue Ile de France) - demander la remise de la date de la rencontre départementale (voir Art 19 des Règlements Sportifs de la Ligue Ile de France.

TITRE VIII - PROCEDURES ET SITUATIONS PARTICULIERES Article 60 – Réserves 60.1 Les réserves concernant le terrain ou le matériel doivent être obligatoirement signifiées à l’arbitre avant le début de la rencontre par le capitaine en titre (sauf exception : exemple panneau cassé). 60.2 Il en est de même en ce qui concerne la qualification d’un joueur : toutefois, si un joueur absent au début de la rencontre, mais inscrit sur la feuille de marque, pénètre sur le terrain au cours de la partie, des réserves sur la qualification pourront être faites par le capitaine en titre plaignant immédiatement à la fin de chaque quart de temps qui suit l’entrée en jeu du joueur. 60.3 L’arbitre doit obligatoirement inscrire les réserves sur la feuille de marque et en donner connaissance au capitaine en titre de l’équipe adverse qui pourra passer outre à ses risques et périls. 60.4 Les réserves devront être contresignées par les arbitres et les deux capitaines en titre et donner lieu, de la part des arbitres, à un rapport circonstancié s’il y a lieu. 60.5 Si le capitaine adverse refuse de signer, le capitaine en titre réclamant le fait préciser par l’arbitre sur la feuille de marque. Article 61 – Réclamations (Note Fédérale du 26 juin 2014) La déclaration Si une erreur supposée comme dans l’application du règlement de jeu, la déclaration d’une réclamation doit-être faite auprès de l’arbitre le plus proche par le capitaine en jeu ou l’entraîneur au moment où le fait se produit :

- Au premier ballon mort et chronomètre de jeu arrêté si le ballon est vivant au moment de la faute supposée commise ; - Immédiatement si le ballon est mort et le chronomètre de jeu arrêté

Pour sa part, l’arbitre doit faire inscrire par le marqueur de la rencontre qu’une réclamation a été déposée précisant les informations suivantes :

- Le score au moment de la déclaration - Le temps joué - L’équipe réclamante - Le numéro du capitaine en jeu ou l’entraîneur portant réclamation - Le numéro du capitaine adverse

La confirmation La confirmation d’une réclamation doit être faite dans un délai de vingt (20) minutes après la fin de la rencontre. Le capitaine en jeu ou l’entraîneur la dicte à l’arbitre, dans le vestiaire. La réclamation doit être signée par :

- Le capitaine en jeu réclamant ou l’entraîneur - L’arbitre - Le capitaine adverse ou l’entraîneur - L’aide arbitre

Il n’appartient pas aux arbitres de décider de la recevabilité d’une réclamation. Cette prérogative incombe à la CDO. Si toutefois la déclaration et/ou la confirmation d’une réclamation est faite hors délai, les arbitres doivent prendre note de la réclamation et faire figurer dans leurs rapports, avec exactitude, le moment où la réclamation a été déposée et confirmée. La CDO statuera alors sur la recevabilité de la réclamation. Dans le cadre d’une réclamation, il est nécessaire que : 61.1 Le capitaine en jeu réclamant ou l’entraîneur : - la déclare à l’arbitre le plus proche au moment où le fait se produit : Immédiatement si le ballon est mort et le chronomètre de jeu arrêté

Au premier ballon mort et chronomètre arrêté si le ballon est vivant au moment de la faute d’arbitrage supposée commise

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-Dès la fin de la rencontre, la dicte à l’arbitre - Signe la réclamation au verso et recto, dans le cadre réservé à cet effet - Fasse préciser par l’arbitre, sur la feuille de marque, le refus de signer du capitaine en jeu adverse - Si le capitaine en jeu réclamant a été disqualifié, l’entraîneur procèdera aux formalités ci-dessus 61.2 Le capitaine en jeu adverse au moment du dépôt de la réclamation ou l’entraîneur signe la feuille de marque au recto dans le cadre réservé à cet effet. Le fait de signer la réclamation ne présume pas la reconnaissance de bien-fondé de celle-ci mais a pour seul but sa prise de connaissance. 61.3 Le marqueur, sur les indications de l’arbitre, mentionne sur la feuille de marque qu’une réclamation a été déposée. Il indiquera le score, le temps joué, l’équipe réclamante, le numéro du capitaine en jeu réclamant, le numéro du capitaine en jeu adverse. IMPORTANT

A. Pour que la réclamation soit recevable, il faut qu’elle soit confirmée par le Président ou le Secrétaire de l’Association Sportive, habilité comme tel et régulièrement licencié, le premier jour ouvrable suivant la rencontre par recommandé à l’organisateur, accompagnée obligatoirement d’un chèque ou d’un mandat de la somme correspondante au tableau des manquements. Si cette somme n’est pas jointe, la réclamation est déclarée irrecevable sans être traitée par l’organisme concerné. En cas de plusieurs réclamations, chacune entraînera le paiement de la somme susvisée.

B. Dans le cas où le premier arbitre refuserait d’inscrire la réclamation (ce qui n’est pas son devoir), le capitaine en titre ou l’entraîneur doit adresser le premier jour ouvrable suivant la rencontre, par pli recommandé, le motif de la réclamation à l’organisateur de la rencontre, accompagné obligatoirement d’un chèque correspondant au tableau des manquements. Une enquête sera alors ouverte qui permettra d’apprécier les motifs du refus de l’arbitre et, selon ses conclusions, l’instruction éventuelle de la réclamation pourra être faite.

61.4 L’arbitre 1) Doit faire mentionner par le marqueur sur la feuille de marque qu’une réclamation a été déposée (score, temps joué, équipe réclamante, numéro du capitaine en jeu réclamant, numéro de capitaine adverse). 2) Doit l’inscrire sur la feuille de marque, à la fin de la rencontre, sous la dictée du capitaine en jeu ou l’entraîneur réclamant – sauf disqualification – et la signer. 3) Doit adresser, le lendemain de la rencontre, un rapport circonstancié et détaillé portant sur les points précis faisant l’objet de la réclamation (utiliser les imprimés prévus à cet effet) et l’original de la feuille de marque, ainsi que les rapports de l’aide arbitre et des officiels de la table de marque. 4) Doit faire appliquer les instructions indiquées plus haut en ce qui concerne, entre autres, les signatures au recto et au verso de la feuille de marque. 61.5 L’aide – arbitre 1) Doit contresigner la réclamation. 2) Doit rédiger un rapport circonstancié, personnalisé et détaillé, portant sur les points précis faisant l’objet de la réclamation et le remettre après la rencontre au premier arbitre. 61.6 Les arbitres et aide-arbitres qui n’adressent pas leur rapport et/ou ne répondent pas à une convocation de la Commission Départementale de Discipline s’exposent à une sanction et amende. 61.7 Les marqueurs, aide-marqueurs, chronométreurs, chronométreur des tirs doivent remettre à l’arbitre un rapport circonstancié, personnalisé et détaillé sur les points précis faisant l’objet de la réclamation (utiliser les imprimés prévus à cet effet) Instruction de la réclamation sur le fond Après avoir vérifié la recevabilité de la réclamation quant à la forme, le Bureau Directeur de l’organisme compétent, la Commission Départementale des Officiels (CDO), ayant reçu délégation, est compétente afin de statuer sur le fond. L’instruction d’une réclamation ne peut se faire que par rapport à son objet qui devra être mentionné sur la feuille de marque. Article 62 – Procédure de traitement des reclamations

1) La présente procédure est applicable à l’instruction et au jugement des réclamations déposées au cours des compétitions organisées par le Comité Départemental.

2) La réclamation doit être confirmée dans les conditions prévues au présent règlement, et exposé préalablement.

3) Sans attendre la confirmation éventuelle de la réclamation, les représentants des deux Clubs, les capitaines et les entraîneurs des deux équipes devront envoyer, par courrier ou par mail, à la Commission Départementale des Officiels (CDO), le 1er jour ouvrable après la rencontre, leurs observations sur l’incident qui a engendré la réclamation.

4) Dès réception de la confirmation régulière de la réclamation, le Président de la Commission Départemental des Officiels (CDO) fixe la date et l’heure de la séance au cours de laquelle la réclamation sera examinée. Cette séance doit se tenir dans les quinze jours suivant la rencontre. Toutefois, la CDO peut décider de renvoyer l’affaire à une date ultérieure par décision motivée et notifiée aux Associations Sportives concernées.

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5) La CDO communique la date de la séance aux Associations Sportives qui peuvent lui adresser les documents qu’ils souhaitent verser au dossier jusqu’à la veille de la date prévue de la réunion, sous réserve du respect des règles prévues ci-dessous.

6) Les rapports des officiels sont, dès leur réception par la CDO communiqués par mail aux Associations Sportives concernées.

7) De même, tout document communiqué à la CDO par l’une des Associations Sportives concernées par la réclamation (même le courrier de confirmation et les premiers rapports), devra être également communiqué par mail à l’autre Associations Sportive. La méconnaissance de cette obligation par l’une des Associations Sportives aura pour conséquence d’exclure le document en question des débats.

8) Une Association Sportive qui ne souhaite pas confirmer la réclamation doit en avertir la CDO, ainsi que l’Association Sportive adverse, au plus tard le 2ème jour ouvrable après la rencontre.

9) Les Associations Sportives souhaitant être entendues lors de la séance de l’organisme décisionnaire devront informer ce dernier par écrit qui leur confirmera l’heure et le lieu. Elles pourront se faire assister par tout avocat ou toute autre personne à qui le Président aura donné un mandat écrit.

10) La Commission Départementale des Officiels (CD0) notifiera aux deux Associations Sportives sa décision dans les plus brefs délais, par lettre recommandée avec avis de réception, et si nécessaire par mail.

11) A compter de la notification de la décision, les deux Associations Sportives possèdent un délai de 10 jours ouvrables afin d’interjeter appel auprès de la Chambre d’Appel de la FFBB, dans le respect des modalités des articles 914 et suivant des Règlements Généraux. Le caractère contradictoire de la procédure instituée rend sans objet le recours en première instance prévu à l’article 903 des Règlements Généraux auquel le présent règlement déroge expressément.

Article 63 – Terrain injouable Lorsque l’aire de jeu est déclarée injouable par les arbitres, l’organisateur et les arbitres doivent tout mettre en œuvre si une salle (ou un autre terrain) est mise à leur disposition, est mise à leur disposition, pour faire disputer la rencontre en un autre lieu. Le refus d'une équipe ou des 2 équipes entraîne la perte de la rencontre par pénalité pour l'une ou les 2 équipes. Dans le cas où la température de l’aire de jeu est inférieure à cinq (5) degrés, l’arbitre décide du report de la rencontre, les indemnités des officiels restant à la charge du Groupement sportif recevant. La date de report sera fixée par la Commission Sportive départementale.

IX CLASSEMENT Article 64 – Principe Les championnats départementaux conduisent à la fin des différentes rencontres à un classement déterminant le Champion de la catégorie. S’il existe plusieurs poules dans une même catégorie, le règlement sportif Particulier détermine la procédure pour les phases finales. Article 65 – Mode d’attribution des points Le classement est établi à l’issue de chaque compétition en tenant compte :

- Du nombre de points - Du point-average (nombre de points marqués : nombre de points encaissés)

Il est attribué, sauf pour les championnats U11 masculins et U11 féminines et U9 mixtes : - Pour une rencontre gagnée : 2 (deux) points - Pour une rencontre perdue : 1 (un) point - Pour une rencontre perdue par pénalité ou par forfait : 0 (zéro) point

En outre, le classement est établi en tenant compte des pénalités qui peuvent être prononcées à des titres divers et notamment en cas de non-respect de la Charte des Officiels suivant le barème prévu. Il en est de même pour les pénalités qui peuvent être prononcés au titre des Obligations Techniques Départementales. Article 66 – Egalité Si à la fin de la compétition : 62.1 Deux Associations Sportives ont des équipes à égalité de points, seuls les résultats obtenus entre elles interviendront pour le calcul du point-average. Elles seront classées en fonction du meilleur point-average. En cas d’égalité de ce dernier, il sera fait appel au quotient pour départager les équipes à égalité (règlement officiel). 62.2 Trois Groupements Sportifs ou plus ont des équipes à égalité de points, seuls les résultats obtenus entre elles interviendront pour un nouveau classement. Elles seront classées en fonction du résultat obtenu. Si deux Associations Sportives sont encore à égalité, il sera fait application des Règles fixés en 62.1 62.3 Lorsque la compétition ne se déroule pas en rencontres « Aller et Retour » le point-average est calculé sur l’ensemble des rencontres.

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62.4 Une équipe ayant perdu une rencontre par forfait ou par pénalité sera considérée comme ayant le plus mauvais point-average des équipes à égalité de points. Article 67 – Effets d’une rencontre perdue par pénalité 63.1 Lors d’une rencontre perdue par pénalité, l’équipe déclarée gagnante bénéficie des points attribués pour une gagnante ; les points marqués au cours de la rencontre sont annulés de part et d’autre et rien ne figure à cet effet au point-average. 63.2 Dans le cas d’une rencontre perdue par pénalité par les deux équipes aucun point n’est attribué aux équipes concernées. Article 68 – Effets du forfait général ou de l’exclusion sur le classement Lorsqu’une Associations Sportive a une équipe exclue du championnat ou déclarée forfait général par la Commission Sportive Départementale en cours ou à la fin de la compétition, les points acquis pour ou contre par les équipes adverses concernées à la suite de leurs rencontres jouées contre cette équipe sont annulés. Cette règle ne s’applique pas si l’exclusion ou le forfait général se situe après la dernière journée de championnat. Article 69 – Situation d’une Association Sportive ayant refusé l’accession la saison précédente 65.1 Si une Association Sportive régulièrement qualifiée ne s’engageait pas dans la division supérieure, elle serait maintenue dans sa division. Elle pourra le cas échéant, accéder la saison suivante dans la division supérieure. 65.2 Si une Association Sportive régulièrement qualifiée dans une division peut, avant la date de clôture des engagements, demander à être incorporée dans une division inférieure. Elle pourra le cas échéant accéder la saison suivante dans la division supérieure. Articles 70 – Montées et descentes Elles font l’objet des Règlements Sportifs Particuliers de chaque Championnat. En l’absence de Règlement Sportif particulier, seul le présent Règlement sera applicable. Tous les cas non prévus au présent Règlement ou dans les Règlements Sportifs Particuliers seront tranchés par le Bureau Directeur du Comité Départemental de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis, après avis des Commissions compétentes. Etabli à Bondy, le 30 juin 2017.

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Comité Départemental

de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis

2, rue frémin, 93140 Bondy

Téléphone : 01 48 49 81 84 Télécopie : 01 48 47 80 11

Mail : cd93.basketball@wanadoo.fr Site internet : www.basket93.fr www.50anscdbasketball93.fr

Facebook : @cd93basketball @ch Glatiny

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REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER CHAMPIONNAT PRE-REGIONAL SENIOR FEMININE

Le Comité départemental de Basket Ball de la Seine-Saint- Denis organise un Championnat Pré-Régional seniors féminines. Ce Championnat est qualificatif au Championnat Régional 2 seniors féminines. Article 1 Le Championnat Pré-Régional seniors féminines est ouvert aux équipes des Associations sportives affiliées à la FFBB et régulièrement qualifiées pour cette division. Elles doivent de plus évoluer dans une salle homologuée et équipée conformément aux Règlements des Salles et Terrains. Le Comité Départemental a toujours le droit de refuser l’inscription d’une équipe d’Association Sportive dès lors qu’il motive son refus.

ASSOCIATIONS SPORTIVES

QUALIFIEES POUR LE CHAMPIONNAT DE LA SAISON EN COURS Article 2 Les équipes des Associations sportives descendant de la Ligue Ile-de-France. Les équipes des Associations sportives maintenues en Pré-Régional seniors féminines compte tenu des descentes de la Ligue Ile-de-France. Les nouvelles équipes d’Associations sportives. Soit 14 équipes (ou 2 poules de 8 équipes).

SYSTEME DE L’EPREUVE Article 3 Les 14 équipes des Associations sportives sont groupées en une poule unique disputant des rencontres Aller et Retour. A l’issue de la compétition, l’équipe de l’Association sportive classée 1ère est déclarée Championne de Seine-Saint-Denis de Pré-Régional seniors féminines. OU Les 16 équipes des Associations sportives sont groupées en deux poules de 8 équipes disputant des rencontres Aller et Retour. A l’issue de la Finale de la saison en cours, l’équipe de l’Association sportive classée 1ère est déclarée Championne de Seine-Saint-Denis de Pré-Régional seniors féminines.

MONTEES ET DESCENTES EN FIN DE SAISON

Article 4 Montées L’équipe de l’Association sportive classée 1ere du Championnat (ou vainqueur DE LA Finale est promue en Régional 2 seniors féminines, sous réserve qu’elle satisfasse aux Obligations sportives. (Article 9) Dans l’éventualité où une équipe d’Association sportive refuserait l’accession ou ne pourrait accéder à la division supérieure en raison de la présence d’une autre équipe de son Association sportive, ou ne satisferait pas aux critères énoncés ci-dessus, l’Association sportive suivante dans l’ordre du classement serait proposée. La Commission Sportive départementale peut décider quant aux montées et aux descentes du Championnat Pré-Régional seniors féminines selon les modifications qui pourraient être apportées aux différents championnats régionaux. Le principe reste basé sur la différence entre le nombre de montées et le nombre de descentes. En cas de nécessité de remplacement d’une équipe d’Association sportive, quelle qu’en soit la cause, il est fait appel aux équipes des Associations sportives de Pré Régional seniors féminines en fonction de leur classement à l’issue de la saison précédente. Une équipe d’Association sportive refusant la montée est maintenue dans ce Championnat.

QUALIFICATIONS ET LICENCES

Article 5 Nombre de joueuses autorisées : Nombre de joueuses autorisées Domicile

Extérieur 10 maximum 10 maximum

Types de licences autorisées (nb maximum)

Licence C1, C2 ou T Licence C Licence AS

3 (4 pour création équipe) Sans limite Sans limite

Catégories et couleurs de licences autorisées (nb maximum) Seniors U 20 / U 19 / U 18 / U 17

Blanc (surclassé) Vert Jaune Orange Rouge

Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite

HORAIRES DES RENCONTRES

Article 6 L’heure officielle des rencontres de ce Championnat est fixée au dimanche à 15h30. Dérogations d’horaire ou de jour : elles doivent être faites conformément à l’article 18.3 des Règlements Sportifs Généraux du Comité Départemental de la Seine-Saint Denis. L’horaire de 15h30 est réservé à l’équipe disputant le Championnat le plus élevé ou à l’équipe senior féminine en cas de même niveau.

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REGLES DE PARTICIPATION (Art 41 des Règlements Sportifs Généraux)

Article 7 Les équipes 2 / 3 / 4 participantes au Championnat Pré-régional seniors féminines évolueront avec les mêmes règles de participation que les autres équipes disputant ce Championnat. (Charte des Officiels et Obligations sportives : celles-ci n’étant pas cumulables avec les niveaux fédéraux et régionaux). En aucun cas, deux équipes d’une même Association sportive (en nom propre / en Entente de Coopération Territoriale de Club / en Entente de Clubs) ne pourront évoluer dans la même poule, sauf au niveau le plus bas. Impossibilité pour l’équipe 2 / 3 / 4 d’accéder au Championnat dans lequel évolue l’équipe 1 / 2 / 3.

CHARTE DES OFFICIELS Article 8 Les équipes des Associations sportives participantes au Championnat Pré-Régional seniors féminines devront être en règle avec celle-ci.

OBLIGATIONS SPORTIVES Article 9 Toute équipes d’Association sportive (en nom propre / en Entente de Coopération Territoriale Club / en Entente de Clubs) évoluant dans ce Championnat devra obligatoirement présenter :

- une autre équipe senior féminine ou U20 féminines ou une équipe U17 féminines et - une équipe de jeunes féminines (U11 à U17) participant et terminant le championnat dans lequel elles sont engagées. -

Attention : sauf s’il y a 2 équipes U 17, l’équipe U 17 ne sert qu’une fois si elle est utilisée pour répondre à l’absence de l’équipe senior féminine ou U 17 féminine. Un contrôle à priori sera effectué fin octobre, afin de donner la possibilité de se rendre conforme avec une inscription d’équipes de jeunes en janvier. Le contrôle à postériori sera effectué à la fin des rencontres retour. Le non-respect de ces Obligations sportives amènera la non-montée en Championnat Régional 2 seniors féminines.

SAISIE DES RESULATS

Article 10 La feuille de marque électronique (e-Marque) est obligatoire sur ce Championnat, les Clubs doivent l’envoyer via FBI sous 24h00, après la fin du match. ATTENTION : un score enregistré ne peut plus être modifié. Seule la Commission Sportive départementale pourra le rectifier en cas d’erreur de saisie. Pour tous points non spécifiés par les Règlements Particuliers, se référer aux Règlements Sportifs Généraux du Comité Départemental de la Seine-Saint-Denis.

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CD DE SEINE ST DENIS DE BASKET - D1SEF - Pré-Régionale Seniors Féminine

Poule : A

08/10/17 17:45 ... ... 1 AUBERVILLIERS AVENIR BASKET BALL Exempt 29 ... ... 15:30 21/01/18 08/10/17 15:30 ... ... 2 CS DE NOISY LE GRAND BASKET - 2 ESPERANCE SPORTIVE STAINS - 30 ... ... 15:30 21/01/18 08/10/17 13:30 ... ... 3 EN - CTC EST BASKET 93 - STADE DE L'EST PAVILLONNAIS - 31 ... ... 15:30 21/01/18 08/10/17 15:30 ... ... 4 JEANNE D'ARC DE ROSNY - US MUNICIPALE DE GAGNY - 32 ... ... 15:30 21/01/18

15/10/17 15:30 ... ... 5 US MUNICIPALE DE GAGNY - EN - CTC EST BASKET 93 - 33 ... ... 13:30 28/01/18 15/10/17 15:30 ... ... 6 STADE DE L'EST PAVILLONNAIS - JEANNE D'ARC DE ROSNY - 34 ... ... 15:30 28/01/18 15/10/17 15:30 ... ... 7 ESPERANCE SPORTIVE STAINS - AUBERVILLIERS AVENIR BASKET BALL 35 ... ... 17:45 28/01/18 15/10/17 15:30 ... ... 8 Exempt CS DE NOISY LE GRAND BASKET - 2 36 ... ... 15:30 28/01/18

12/11/17 17:45 ... ... 9 AUBERVILLIERS AVENIR BASKET BALL STADE DE L'EST PAVILLONNAIS - 37 ... ... 15:30 11/02/18 12/11/17 15:30 ... ... 10 CS DE NOISY LE GRAND BASKET - 2 US MUNICIPALE DE GAGNY - 38 ... ... 15:30 11/02/18 12/11/17 13:30 ... ... 11 EN - CTC EST BASKET 93 - ESPERANCE SPORTIVE STAINS - 39 ... ... 15:30 11/02/18 12/11/17 15:30 ... ... 12 JEANNE D'ARC DE ROSNY - Exempt 40 ... ... 15:30 11/02/18

19/11/17 15:30 ... ... 13 US MUNICIPALE DE GAGNY - AUBERVILLIERS AVENIR BASKET BALL 41 ... ... 17:45 11/03/18 19/11/17 15:30 ... ... 14 STADE DE L'EST PAVILLONNAIS - CS DE NOISY LE GRAND BASKET - 2 42 ... ... 15:30 11/03/18 19/11/17 15:30 ... ... 15 ESPERANCE SPORTIVE STAINS - JEANNE D'ARC DE ROSNY - 43 ... ... 15:30 11/03/18 19/11/17 15:30 ... ... 16 Exempt EN - CTC EST BASKET 93 - 44 ... ... 13:30 11/03/18

26/11/17 17:45 ... ... 17 AUBERVILLIERS AVENIR BASKET BALL JEANNE D'ARC DE ROSNY - 45 ... ... 15:30 18/03/18 26/11/17 15:30 ... ... 18 CS DE NOISY LE GRAND BASKET - 2 EN - CTC EST BASKET 93 - 46 ... ... 13:30 18/03/18 26/11/17 15:30 ... ... 19 US MUNICIPALE DE GAGNY - ESPERANCE SPORTIVE STAINS - 47 ... ... 15:30 18/03/18 26/11/17 15:30 ... ... 20 STADE DE L'EST PAVILLONNAIS - Exempt 48 ... ... 15:30 18/03/18

17/12/17 13:30 ... ... 21 EN - CTC EST BASKET 93 - AUBERVILLIERS AVENIR BASKET BALL 49 ... ... 17:45 25/03/18 17/12/17 15:30 ... ... 22 JEANNE D'ARC DE ROSNY - CS DE NOISY LE GRAND BASKET - 2 50 ... ... 15:30 25/03/18 17/12/17 15:30 ... ... 23 Exempt US MUNICIPALE DE GAGNY - 51 ... ... 15:30 25/03/18 17/12/17 15:30 ... ... 24 ESPERANCE SPORTIVE STAINS - STADE DE L'EST PAVILLONNAIS - 52 ... ... 15:30 25/03/18

14/01/18 17:45 ... ... 25 AUBERVILLIERS AVENIR BASKET BALL CS DE NOISY LE GRAND BASKET - 2 53 ... ... 15:30 08/04/18 14/01/18 13:30 ... ... 26 EN - CTC EST BASKET 93 - JEANNE D'ARC DE ROSNY - 54 ... ... 15:30 08/04/18 14/01/18 15:30 ... ... 27 US MUNICIPALE DE GAGNY - STADE DE L'EST PAVILLONNAIS - 55 ... ... 15:30 08/04/18 14/01/18 15:30 ... ... 28 ESPERANCE SPORTIVE STAINS - Exempt 56 ... ... 15:30 08/04/18

Poule : B

08/10/17 15:30 ... ... 57 BLANC MESNIL SPORT BASKET - Exempt 85 ... ... 15:30 21/01/18 08/10/17 15:30 ... ... 58 BASKET CLUB VILLEPINTE - BASKET BALL ASSOCIATION 86 ... ... 17:30 21/01/18 08/10/17 15:30 ... ... 59 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - Exempt 87 ... ... 15:30 21/01/18 07/10/17 20:00 ... ... 60 VAUJOURS COUBRON BASKET BALL - BASKET CLUB VILLETANEUSE - 88 ... ... 15:30 21/01/18

15/10/17 15:30 ... ... 61 BASKET CLUB VILLETANEUSE - CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 89 ... ... 15:30 28/01/18 15/10/17 15:30 ... ... 62 Exempt VAUJOURS COUBRON BASKET BALL - 90 ... ... 20:00 27/01/18 15/10/17 17:30 ... ... 63 BASKET BALL ASSOCIATION BLANC MESNIL SPORT BASKET - 91 ... ... 15:30 28/01/18 15/10/17 15:30 ... ... 64 Exempt BASKET CLUB VILLEPINTE - 92 ... ... 15:30 28/01/18

12/11/17 15:30 ... ... 65 BLANC MESNIL SPORT BASKET - Exempt 93 ... ... 15:30 11/02/18 12/11/17 15:30 ... ... 66 BASKET CLUB VILLEPINTE - BASKET CLUB VILLETANEUSE - 94 ... ... 15:30 11/02/18 12/11/17 15:30 ... ... 67 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - BASKET BALL ASSOCIATION 95 ... ... 17:30 11/02/18 11/11/17 20:00 ... ... 68 VAUJOURS COUBRON BASKET BALL - Exempt 96 ... ... 15:30 11/02/18

19/11/17 15:30 ... ... 69 BASKET CLUB VILLETANEUSE - BLANC MESNIL SPORT BASKET - 97 ... ... 15:30 11/03/18 19/11/17 15:30 ... ... 70 Exempt BASKET CLUB VILLEPINTE - 98 ... ... 15:30 11/03/18 19/11/17 17:30 ... ... 71 BASKET BALL ASSOCIATION VAUJOURS COUBRON BASKET BALL - 99 ... ... 20:00 10/03/18 19/11/17 15:30 ... ... 72 Exempt CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 100 ... ... 15:30 11/03/18

26/11/17 15:30 ... ... 73 BLANC MESNIL SPORT BASKET - VAUJOURS COUBRON BASKET BALL - 101 ... ... 20:00 17/03/18 26/11/17 15:30 ... ... 74 BASKET CLUB VILLEPINTE - CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 102 ... ... 15:30 18/03/18 26/11/17 15:30 ... ... 75 BASKET CLUB VILLETANEUSE - BASKET BALL ASSOCIATION 103 ... ... 17:30 18/03/18 26/11/17 15:30 ... ... 76 Exempt Exempt 104 ... ... 15:30 18/03/18

17/12/17 15:30 ... ... 77 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - BLANC MESNIL SPORT BASKET - 105 ... ... 15:30 25/03/18 16/12/17 20:00 ... ... 78 VAUJOURS COUBRON BASKET BALL - BASKET CLUB VILLEPINTE - 106 ... ... 15:30 25/03/18 17/12/17 15:30 ... ... 79 Exempt BASKET CLUB VILLETANEUSE - 107 ... ... 15:30 25/03/18 17/12/17 17:30 ... ... 80 BASKET BALL ASSOCIATION Exempt 108 ... ... 15:30 25/03/18

14/01/18 15:30 ... ... 81 BLANC MESNIL SPORT BASKET - BASKET CLUB VILLEPINTE - 109 ... ... 15:30 08/04/18 14/01/18 15:30 ... ... 82 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - VAUJOURS COUBRON BASKET BALL - 110 ... ... 20:00 07/04/18 14/01/18 15:30 ... ... 83 BASKET CLUB VILLETANEUSE - Exempt 111 ... ... 15:30 08/04/18 14/01/18 17:30 ... ... 84 BASKET BALL ASSOCIATION Exempt 112 ... ... 15:30 08/04/18

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REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER CHAMPIONNAT PRE-REGIONAL SENIOR MASCULIN

Le Comité départemental de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis organise un Championnat Pré-Régional senior masculin. Ce Championnat est qualificatif au Championnat Régional 3 senior masculin. Article 1 Le Championnat Pré-Régional senior masculin est ouvert aux équipes des Associations sportives affiliées à la FFBB et régulièrement qualifiées pour cette division. Elles doivent de plus évoluer dans une salle homologuée et équipée conformément aux Règlements des Salles et Terrains. Le Comité Départemental a toujours le droit de refuser l’inscription d’une équipe d’Association Sportive dès lors qu’il motive son refus.

ASSOCIATIONS SPORTIVES

QUALIFIEES POUR LE CHAMPIONNAT DE LA SAISON EN COURS Article 2 Les équipes des Associations sportives descendant de la Ligue Ile-de-France, hors forfait général. Les équipes des Associations sportives maintenues en Championnat Pré-Régional senior masculin compte tenu des descentes de la Ligue Ile-de-France. Les équipes des Associations sportives de Championnat Départemental 2 senior masculin classées de la 1er à la 4ème place de la saison précédente. Soit 12 équipes.

SYSTEME DE L’EPREUVE Article 3 Les 12 équipes des Associations sportives sont groupées en une poule unique disputant des rencontres Aller et Retour. A l’issue de la saison en cours, l’équipe de l’Association sportive classée 1ère est déclarée Championne de Seine-Saint-Denis de Pré-Régional senior masculin.

MONTEES ET DESCENTES EN FIN DE SAISON

Article 4 Montées Les équipes des Associations sportives classées 1er et 2ème du Championnat sont promues en Championnat Régional 3 senior masculin, sous réserve qu’elles satisfassent aux Obligations sportives. (Article 9) Dans l’éventualité où une équipe d’Association sportive refuserait l’accession ou ne pourrait accéder à la division supérieure en raison de la présence d’une autre équipe de son Association sportive ou inter-équipe d’une Coopération Territoriale de Club, ou ne satisferait pas aux critères énoncés ci-dessus, l’Association sportive suivante dans l’ordre du classement serait proposée. Descentes Le principe de base est la descente des équipes classées aux 2 dernières places du championnat vers le Championnat Départementale 2 senior masculin pour la saison suivante. La Commission Sportive départementale peut décider quant aux montées et aux descentes du Championnat Pré-Régional senior masculin selon les modifications qui pourraient être apportées aux différents championnats régionaux et départementaux. Le principe reste basé sur la différence entre le nombre de montées et le nombre de descentes ainsi que le nombre d’équipes du Championnat. En cas de nécessité de remplacement d’une équipe d’Association sportive, quelle qu’en soit la cause, il est fait appel aux équipes des Associations sportives de pré régional en fonction de leur classement. Une équipe d’Association sportive refusant la montée est maintenue dans la division. Une équipe d’Association sportive déclarant forfait général est rétrogradée de deux divisions.

QUALIFICATIONS ET LICENCES

Article 5 : Nombre de joueurs autorisés : Nombre de joueurs autorisés Domicile

Extérieur 10 maximum 10 maximum

Types de licences autorisées (nb maximum)

Licence C1, C2 ou T Licence C Licence AS

3 Sans limite Sans limite

Catégories et couleurs de licences autorisées (nb maximum) Seniors U 20 / U 19 / U 18 / (U 17)

Blanc (surclassé U 17)) Vert Jaune Orange Rouge

Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite

HORAIRES DES RENCONTRES

Article 6 L’heure officielle des rencontres de ce Championnat est fixée au samedi à 20h30.

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Dérogations d’horaire ou de jour : elles doivent être faites conformément à l’article 18.3 des Règlements Sportifs Généraux du Comité Départemental de la Seine-Saint Denis. L’horaire de 20h30 est réservé à l’équipe disputant le Championnat le plus élevé ou à l’équipe senior masculine en cas de même niveau.

REGLES DE PARTICIPATION (Art 41 des Règlements Sportifs Généraux)

Article 7 Les équipes 2 / 3 / 4 participantes au Championnat Pré-Régional senior masculin évolueront avec les mêmes règles de participation que les autres équipes disputant ce Championnat. (Charte des Officiels et Obligations sportives : celles-ci n’étant pas cumulables avec les niveaux fédéraux et régionaux). En aucun cas, deux équipes d’une même Association sportive (en nom propre / en Entente de Coopération Territoriale de Club / en Entente de Clubs) ne pourront évoluer dans le même Championnat. Impossibilité pour l’équipe 2 / 3 / 4 d’accéder au Championnat dans lequel évolue l’équipe 1 / 2 / 3.

CHARTE DES OFFICIELS

Article 8 Les équipes des Associations sportives participantes au Championnat Pré-Régional senior masculin devront être en règle avec celle-ci.

OBLIGATIONS SPORTIVES Article 9 Toute équipes d’Association sportive (en nom propre / en Entente de Coopération Territoriale Club / en Entente de Clubs) évoluant dans ce Championnat devra obligatoirement présenter :

- une autre équipe senior masculine ou U20 masculins ou une équipe U17 masculins et - une équipe de jeunes masculins (U11 à U17) participant et terminant le championnat dans lequel elles sont engagées. -

Attention : sauf s’il y a 2 équipes U 17, l’équipe U 17 ne sert qu’une fois si elle est utilisée pour répondre à l’absence de l’équipe senior masculine ou U 17 masculine. Un contrôle à priori sera effectué fin octobre, afin de donner la possibilité de se rendre conforme avec une inscription d’équipes de jeunes en janvier. Le contrôle à postériori sera effectué à la fin des rencontres retour. Le non-respect de ces Obligations sportives amènera la non-montée en Championnat Régional 3 senior masculin.

SAISIE DES RESULATS

Article 10 La feuille de marque électronique (e-Marque) est obligatoire sur ce Championnat, les Clubs doivent l’envoyer via FBI sous 24h00, après la fin du match. ATTENTION : un score enregistré ne peut plus être modifié. Seule la Commission Sportive départementale pourra le rectifier en cas d’erreur de saisie. Pour tous points non spécifiés par les Règlements Particuliers, se référer aux Règlements Sportifs Généraux du Comité Départemental de la Seine-Saint-Denis.

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CD DE SEINE ST DENIS DE BASKET - D1SEM - Pré-Régionale Seniors Poule1 : A

30/09/17 20:30 ... ... 101 STADE DE L'EST PAVILLONNAIS - CLUB SPORTIF MUNICIPAL ILE SAINT 167 ... ... 20:30 27/01/18 30/09/17 20:30 ... ... 102 PANTIN BASKET CLUB - 1 AULNAY FUSION BASKET - 168 ... ... 20:30 27/01/18 30/09/17 20:30 ... ... 103 BASKET BALL ASSOCIATION BASKET BALL LIVRY GARGAN - 2 169 ... ... 15:30 28/01/18 30/09/17 20:30 ... ... 104 EN - CTC UNION ELITE - ALSACE DE BAGNOLET - 2 170 ... ... 15:30 28/01/18 30/09/17 20:30 ... ... 105 BLANC MESNIL SPORT BASKET - 2 BASKET BALL ASSOCIATION DUGNY - 171 ... ... 20:30 27/01/18 30/09/17 20:30 ... ... 106 RED STAR OLYMPIQUE AUDONIEN CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 1 172 ... ... 20:30 27/01/18

07/10/17 20:30 ... ... 107 AULNAY FUSION BASKET - STADE DE L'EST PAVILLONNAIS - 173 ... ... 20:30 03/02/18 08/10/17 15:30 ... ... 108 BASKET BALL LIVRY GARGAN - 2 PANTIN BASKET CLUB - 1 174 ... ... 20:30 03/02/18 08/10/17 15:30 ... ... 109 ALSACE DE BAGNOLET - 2 BASKET BALL ASSOCIATION 175 ... ... 20:30 03/02/18 07/10/17 20:30 ... ... 110 BASKET BALL ASSOCIATION DUGNY - EN - CTC UNION ELITE - 176 ... ... 20:30 03/02/18 07/10/17 20:30 ... ... 111 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 1 BLANC MESNIL SPORT BASKET - 2 177 ... ... 20:30 03/02/18 07/10/17 20:30 ... ... 112 CLUB SPORTIF MUNICIPAL ILE SAINT RED STAR OLYMPIQUE AUDONIEN 178 ... ... 20:30 03/02/18

14/10/17 20:30 ... ... 113 STADE DE L'EST PAVILLONNAIS - BASKET BALL LIVRY GARGAN - 2 179 ... ... 15:30 11/02/18 14/10/17 20:30 ... ... 114 PANTIN BASKET CLUB - 1 ALSACE DE BAGNOLET - 2 180 ... ... 15:30 11/02/18 14/10/17 20:30 ... ... 115 BASKET BALL ASSOCIATION BASKET BALL ASSOCIATION DUGNY - 181 ... ... 20:30 10/02/18 14/10/17 20:30 ... ... 116 EN - CTC UNION ELITE - CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 1 182 ... ... 20:30 10/02/18 14/10/17 20:30 ... ... 117 BLANC MESNIL SPORT BASKET - 2 CLUB SPORTIF MUNICIPAL ILE SAINT 183 ... ... 20:30 10/02/18 14/10/17 20:30 ... ... 118 RED STAR OLYMPIQUE AUDONIEN AULNAY FUSION BASKET - 184 ... ... 20:30 10/02/18

12/11/17 15:30 ... ... 119 ALSACE DE BAGNOLET - 2 STADE DE L'EST PAVILLONNAIS - 185 ... ... 20:30 10/03/18 11/11/17 20:30 ... ... 120 BASKET BALL ASSOCIATION DUGNY - PANTIN BASKET CLUB - 1 186 ... ... 20:30 10/03/18 11/11/17 20:30 ... ... 121 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 1 BASKET BALL ASSOCIATION 187 ... ... 20:30 10/03/18 11/11/17 20:30 ... ... 122 CLUB SPORTIF MUNICIPAL ILE SAINT EN - CTC UNION ELITE - 188 ... ... 20:30 10/03/18 11/11/17 20:30 ... ... 123 AULNAY FUSION BASKET - BLANC MESNIL SPORT BASKET - 2 189 ... ... 20:30 10/03/18 12/11/17 15:30 ... ... 124 BASKET BALL LIVRY GARGAN - 2 RED STAR OLYMPIQUE AUDONIEN 190 ... ... 20:30 10/03/18

18/11/17 20:30 ... ... 125 STADE DE L'EST PAVILLONNAIS - BASKET BALL ASSOCIATION DUGNY - 191 ... ... 20:30 17/03/18 18/11/17 20:30 ... ... 126 PANTIN BASKET CLUB - 1 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 1 192 ... ... 20:30 17/03/18 18/11/17 20:30 ... ... 127 BASKET BALL ASSOCIATION CLUB SPORTIF MUNICIPAL ILE SAINT 193 ... ... 20:30 17/03/18 18/11/17 20:30 ... ... 128 EN - CTC UNION ELITE - AULNAY FUSION BASKET - 194 ... ... 20:30 17/03/18 18/11/17 20:30 ... ... 129 BLANC MESNIL SPORT BASKET - 2 BASKET BALL LIVRY GARGAN - 2 195 ... ... 15:30 18/03/18 18/11/17 20:30 ... ... 130 RED STAR OLYMPIQUE AUDONIEN ALSACE DE BAGNOLET - 2 196 ... ... 15:30 18/03/18

25/11/17 20:30 ... ... 131 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 1 STADE DE L'EST PAVILLONNAIS - 197 ... ... 20:30 24/03/18 25/11/17 20:30 ... ... 132 CLUB SPORTIF MUNICIPAL ILE SAINT PANTIN BASKET CLUB - 1 198 ... ... 20:30 24/03/18 25/11/17 20:30 ... ... 133 AULNAY FUSION BASKET - BASKET BALL ASSOCIATION 199 ... ... 20:30 24/03/18 26/11/17 15:30 ... ... 134 BASKET BALL LIVRY GARGAN - 2 EN - CTC UNION ELITE - 200 ... ... 20:30 24/03/18 26/11/17 15:30 ... ... 135 ALSACE DE BAGNOLET - 2 BLANC MESNIL SPORT BASKET - 2 201 ... ... 20:30 24/03/18 25/11/17 20:30 ... ... 136 BASKET BALL ASSOCIATION DUGNY - RED STAR OLYMPIQUE AUDONIEN 202 ... ... 20:30 24/03/18

02/12/17 20:30 ... ... 137 RED STAR OLYMPIQUE AUDONIEN STADE DE L'EST PAVILLONNAIS - 203 ... ... 20:30 31/03/18 02/12/17 20:30 ... ... 138 BLANC MESNIL SPORT BASKET - 2 PANTIN BASKET CLUB - 1 204 ... ... 20:30 31/03/18 02/12/17 20:30 ... ... 139 EN - CTC UNION ELITE - BASKET BALL ASSOCIATION 205 ... ... 20:30 31/03/18 02/12/17 20:30 ... ... 140 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 1 CLUB SPORTIF MUNICIPAL ILE SAINT 206 ... ... 20:30 31/03/18 02/12/17 20:30 ... ... 141 BASKET BALL ASSOCIATION DUGNY - AULNAY FUSION BASKET - 207 ... ... 20:30 31/03/18 03/12/17 15:30 ... ... 142 ALSACE DE BAGNOLET - 2 BASKET BALL LIVRY GARGAN - 2 208 ... ... 15:30 01/04/18

09/12/17 20:30 ... ... 143 STADE DE L'EST PAVILLONNAIS - BLANC MESNIL SPORT BASKET - 2 209 ... ... 20:30 07/04/18 09/12/17 20:30 ... ... 144 PANTIN BASKET CLUB - 1 EN - CTC UNION ELITE - 210 ... ... 20:30 07/04/18 09/12/17 20:30 ... ... 145 BASKET BALL ASSOCIATION RED STAR OLYMPIQUE AUDONIEN 211 ... ... 20:30 07/04/18 09/12/17 20:30 ... ... 146 CLUB SPORTIF MUNICIPAL ILE SAINT BASKET BALL ASSOCIATION DUGNY - 212 ... ... 20:30 07/04/18 09/12/17 20:30 ... ... 147 AULNAY FUSION BASKET - ALSACE DE BAGNOLET - 2 213 ... ... 15:30 08/04/18 10/12/17 15:30 ... ... 148 BASKET BALL LIVRY GARGAN - 2 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 1 214 ... ... 20:30 07/04/18

16/12/17 20:30 ... ... 149 EN - CTC UNION ELITE - STADE DE L'EST PAVILLONNAIS - 215 ... ... 20:30 05/05/18 16/12/17 20:30 ... ... 150 BASKET BALL ASSOCIATION PANTIN BASKET CLUB - 1 216 ... ... 20:30 05/05/18 16/12/17 20:30 ... ... 151 RED STAR OLYMPIQUE AUDONIEN BLANC MESNIL SPORT BASKET - 2 217 ... ... 20:30 05/05/18 17/12/17 15:30 ... ... 152 ALSACE DE BAGNOLET - 2 CLUB SPORTIF MUNICIPAL ILE SAINT 218 ... ... 20:30 05/05/18 17/12/17 15:30 ... ... 153 BASKET BALL LIVRY GARGAN - 2 AULNAY FUSION BASKET - 219 ... ... 20:30 05/05/18 16/12/17 20:30 ... ... 154 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 1 BASKET BALL ASSOCIATION DUGNY - 220 ... ... 20:30 05/05/18

13/01/18 20:30 ... ... 155 STADE DE L'EST PAVILLONNAIS - BASKET BALL ASSOCIATION 221 ... ... 20:30 19/05/18 13/01/18 20:30 ... ... 156 PANTIN BASKET CLUB - 1 RED STAR OLYMPIQUE AUDONIEN 222 ... ... 20:30 19/05/18 13/01/18 20:30 ... ... 157 BLANC MESNIL SPORT BASKET - 2 EN - CTC UNION ELITE - 223 ... ... 20:30 19/05/18 13/01/18 20:30 ... ... 158 CLUB SPORTIF MUNICIPAL ILE SAINT BASKET BALL LIVRY GARGAN - 2 224 ... ... 15:30 20/05/18 13/01/18 20:30 ... ... 159 AULNAY FUSION BASKET - CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 1 225 ... ... 20:30 19/05/18 13/01/18 20:30 ... ... 160 BASKET BALL ASSOCIATION DUGNY - ALSACE DE BAGNOLET - 2 226 ... ... 15:30 20/05/18

20/01/18 20:30 ... ... 161 PANTIN BASKET CLUB - 1 STADE DE L'EST PAVILLONNAIS - 227 ... ... 20:30 26/05/18 20/01/18 20:30 ... ... 162 BASKET BALL ASSOCIATION BLANC MESNIL SPORT BASKET - 2 228 ... ... 20:30 26/05/18 20/01/18 20:30 ... ... 163 EN - CTC UNION ELITE - RED STAR OLYMPIQUE AUDONIEN 229 ... ... 20:30 26/05/18 20/01/18 20:30 ... ... 164 AULNAY FUSION BASKET - CLUB SPORTIF MUNICIPAL ILE SAINT 230 ... ... 20:30 26/05/18 21/01/18 15:30 ... ... 165 BASKET BALL LIVRY GARGAN - 2 BASKET BALL ASSOCIATION DUGNY - 231 ... ... 20:30 26/05/18 21/01/18 15:30 ... ... 166 ALSACE DE BAGNOLET - 2 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 1 232 ... ... 20:30 26/05/18

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REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER DEPARTEMENTAL 2 SENIOR MASCULIN

Le Comité départemental de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis organise un Championnat Départemental 2 senior masculin. Ce Championnat est qualificatif au Championnat Pré-Régional senior masculin. Article 1 Le Championnat Départemental 2 senior masculin est ouvert aux équipes des Associations sportives affiliées à la FFBB et régulièrement qualifiées pour cette division. Elles doivent de plus évoluer dans une salle homologuée et équipée conformément aux Règlements des Salles et Terrains. Le Comité Départemental a toujours le droit de refuser l’inscription d’une équipe d’Association Sportive dès lors qu’il motive son refus.

ASSOCIATIONS SPORTIVES QUALIFIEES POUR LE CHAMPIONNAT DE LA SAISON EN COURS

Article 2 Les équipes des Associations sportives descendant du Championnat Pré-Régional senior masculin. Les équipes des Associations sportives ayant fait forfait général en Championnat Régional 3 senior masculin. Les équipes des Associations sportives maintenues en Championnat Départemental 2 senior masculin. Les équipes des Associations sportives de Championnat Départemental 3 senior masculin classées de la 1ère à la 4ème place de la saison précédente. Soit 12 équipes.

SYSTEME DE L’EPREUVE Article 3 Les 12 équipes des Associations sportives sont groupées en une poule de 12 équipes disputant des rencontres Aller et Retour. A l’issue de la saison en cours, l’équipe de l’Association sportive classée 1ère est déclarée Championne de Seine-Saint-Denis de Départemental 2 senior masculin.

MONTEES / DESCENTES EN FIN DE SAISON Article 4 Montées Les équipes des Associations sportives classées 1er 2ème 3ème et 4ème du Championnat sont promues en Championnat Pré-Régional senior masculin. Dans l’éventualité où une équipe d’Association sportive refuserait l’accession ou ne pourrait accéder à la division supérieure en raison de la présence d’une autre équipe de son Association sportive ou inter-équipe d’une Coopération Territoriale de Club, ou ne satisferait pas aux critères énoncés ci-dessus, l’Association sportive suivante dans l’ordre du classement serait proposée. Descentes Le principe de base est la descente des équipes classées aux 2 dernières places du championnat vers le Championnat Départementale 3 senior masculin pour la saison suivante. La Commission Sportive départementale peut décider quant aux montées et aux descentes du Championnat Départemental 2 senior masculin selon les modifications qui pourraient être apportées aux différents championnats régionaux et départementaux. Le principe reste basé sur la différence entre le nombre de montées et le nombre de descentes ainsi que le nombre d’équipes du Championnat. En cas de nécessité de remplacement d’une équipe d’Association sportive, quelle qu’en soit la cause, il est fait appel aux équipes des Associations sportives de pré régional en fonction de leur classement. Une équipe d’Association sportive refusant la montée est maintenue dans la division. Une équipe d’Association sportive déclarant forfait général est rétrogradée de deux divisions.

QUALIFICATIONS ET LICENCES

Article 5 Nombre de joueurs autorisés : Nombre de joueurs autorisés Domicile

Extérieur 10 maximum 10 maximum

Types de licences autorisées (nb maximum)

Licence C1, C2 ou T Licence C Licence AS

3 Sans limite Sans limite

Catégories et couleurs de licences autorisées (nb maximum) Seniors U 20 / U 19 / U 18 / (U 17)

Blanc (surclassé U 17)) Vert Jaune Orange Rouge

Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite

HORAIRES DES RENCONTRES

Article 6 L’heure officielle des rencontres de ce Championnat est fixée au dimanche à 15h30. Dérogations d’horaire ou de jour : elles doivent être faites conformément à l’article 33 des Règlements Sportifs Généraux du Comité Départemental de la Seine-Saint Denis. L’horaire de 15h30 est réservé à l’équipe disputant le Championnat le plus élevé ou à l’équipe senior masculine en cas de même niveau.

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REGLES DE PARTICIPATION

(Art 21 des Règlements Sportifs Généraux) Article 7 Les équipes 2 / 3 / 4 participantes au Championnat Départemental 2 senior masculin évolueront avec les mêmes règles de participation que les autres équipes disputant ce Championnat. En aucun cas, deux équipes d’une même Association sportive (en nom propre / en Entente de Coopération Territoriale de Club / Entente de Clubs) ne pourront évoluer dans la même poule, sauf au niveau le plus bas. Impossibilité pour l’équipe 2 / 3 / 4 d’accéder au Championnat dans lequel évolue l’équipe 1 / 2 / 3.

CHARTE DES OFFICIELS

Article 8 Ce Championnat, sans désignation, n’est pas soumis à la Charte des Officiels.

OBLIGATIONS SPORTIVES

Article 9 Ce Championnat n’a pas d’obligations sportives à respecter.

SAISIE DES RESULATS

Article 10 La feuille électronique (e-Marque) est obligatoire sur ce Championnat, les Clubs doivent l’envoyer via FBI sous 24h00, après la fin du match. ATTENTION : un score enregistré ne peut plus être modifié. Seule la Commission Sportive départementale pourra le rectifier en cas d’erreur de saisie. Pour tous points non spécifiés par les Règlements Particuliers, se référer aux Règlements sportifs généraux du Comité départemental de la Seine-Saint-Denis.

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CD DE SEINE ST DENIS DE BASKET - D2SEM - Départementale Seniors

Poule : A

30/09/17 20:30 ... ... 201 VILLEMOMBLE SPORTS - 2 ESPERANCE SPORTIVE STAINS - 267 ... ... 20:30 27/01/18 01/10/17 17:30 ... ... 202 US BASKET DRANCY - 2 JEANNE D'ARC DE ROSNY - 268 ... ... 20:30 27/01/18 30/09/17 20:00 ... ... 203 VAUJOURS COUBRON BASKET BALL - AS SPORTIVE PIERREFITTE BASKET - 269 ... ... 15:30 28/01/18 01/10/17 15:30 ... ... 204 PANTIN BASKET CLUB - 2 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 2 270 ... ... 15:30 28/01/18 01/10/17 15:30 ... ... 205 NEUILLY SUR MARNE BASKET BALL - 2 US MUNICIPALE DE GAGNY - 271 ... ... 20:30 27/01/18 30/09/17 20:30 ... ... 206 CSM CLICHY SOUS BOIS - BASKET CLUB VILLEPINTE - 1 272 ... ... 20:30 27/01/18

07/10/17 20:30 ... ... 207 JEANNE D'ARC DE ROSNY - VILLEMOMBLE SPORTS - 2 273 ... ... 20:30 03/02/18 08/10/17 15:30 ... ... 208 AS SPORTIVE PIERREFITTE BASKET - US BASKET DRANCY - 2 274 ... ... 17:30 04/02/18 08/10/17 15:30 ... ... 209 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 2 VAUJOURS COUBRON BASKET BALL - 275 ... ... 20:00 03/02/18 07/10/17 20:30 ... ... 210 US MUNICIPALE DE GAGNY - PANTIN BASKET CLUB - 2 276 ... ... 15:30 04/02/18 07/10/17 20:30 ... ... 211 BASKET CLUB VILLEPINTE - 1 NEUILLY SUR MARNE BASKET BALL - 2 277 ... ... 15:30 04/02/18 07/10/17 20:30 ... ... 212 ESPERANCE SPORTIVE STAINS - CSM CLICHY SOUS BOIS - 278 ... ... 20:30 03/02/18

14/10/17 20:30 ... ... 213 VILLEMOMBLE SPORTS - 2 AS SPORTIVE PIERREFITTE BASKET - 279 ... ... 15:30 11/02/18 15/10/17 17:30 ... ... 214 US BASKET DRANCY - 2 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 2 280 ... ... 15:30 11/02/18 14/10/17 20:00 ... ... 215 VAUJOURS COUBRON BASKET BALL - US MUNICIPALE DE GAGNY - 281 ... ... 20:30 10/02/18 15/10/17 15:30 ... ... 216 PANTIN BASKET CLUB - 2 BASKET CLUB VILLEPINTE - 1 282 ... ... 20:30 10/02/18 15/10/17 15:30 ... ... 217 NEUILLY SUR MARNE BASKET BALL - 2 ESPERANCE SPORTIVE STAINS - 283 ... ... 20:30 10/02/18 14/10/17 20:30 ... ... 218 CSM CLICHY SOUS BOIS - JEANNE D'ARC DE ROSNY - 284 ... ... 20:30 10/02/18

12/11/17 15:30 ... ... 219 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 2 VILLEMOMBLE SPORTS - 2 285 ... ... 20:30 10/03/18 11/11/17 20:30 ... ... 220 US MUNICIPALE DE GAGNY - US BASKET DRANCY - 2 286 ... ... 17:30 11/03/18 11/11/17 20:30 ... ... 221 BASKET CLUB VILLEPINTE - 1 VAUJOURS COUBRON BASKET BALL - 287 ... ... 20:00 10/03/18 11/11/17 20:30 ... ... 222 ESPERANCE SPORTIVE STAINS - PANTIN BASKET CLUB - 2 288 ... ... 15:30 11/03/18 11/11/17 20:30 ... ... 223 JEANNE D'ARC DE ROSNY - NEUILLY SUR MARNE BASKET BALL - 2 289 ... ... 15:30 11/03/18 12/11/17 15:30 ... ... 224 AS SPORTIVE PIERREFITTE BASKET - CSM CLICHY SOUS BOIS - 290 ... ... 20:30 10/03/18

18/11/17 20:30 ... ... 225 VILLEMOMBLE SPORTS - 2 US MUNICIPALE DE GAGNY - 291 ... ... 20:30 17/03/18 19/11/17 17:30 ... ... 226 US BASKET DRANCY - 2 BASKET CLUB VILLEPINTE - 1 292 ... ... 20:30 17/03/18 18/11/17 20:00 ... ... 227 VAUJOURS COUBRON BASKET BALL - ESPERANCE SPORTIVE STAINS - 293 ... ... 20:30 17/03/18 19/11/17 15:30 ... ... 228 PANTIN BASKET CLUB - 2 JEANNE D'ARC DE ROSNY - 294 ... ... 20:30 17/03/18 19/11/17 15:30 ... ... 229 NEUILLY SUR MARNE BASKET BALL - 2 AS SPORTIVE PIERREFITTE BASKET - 295 ... ... 15:30 18/03/18 18/11/17 20:30 ... ... 230 CSM CLICHY SOUS BOIS - CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 2 296 ... ... 15:30 18/03/18

25/11/17 20:30 ... ... 231 BASKET CLUB VILLEPINTE - 1 VILLEMOMBLE SPORTS - 2 297 ... ... 20:30 24/03/18 25/11/17 20:30 ... ... 232 ESPERANCE SPORTIVE STAINS - US BASKET DRANCY - 2 298 ... ... 17:30 25/03/18 25/11/17 20:30 ... ... 233 JEANNE D'ARC DE ROSNY - VAUJOURS COUBRON BASKET BALL - 299 ... ... 20:00 24/03/18 26/11/17 15:30 ... ... 234 AS SPORTIVE PIERREFITTE BASKET - PANTIN BASKET CLUB - 2 300 ... ... 15:30 25/03/18 26/11/17 15:30 ... ... 235 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 2 NEUILLY SUR MARNE BASKET BALL - 2 301 ... ... 15:30 25/03/18 25/11/17 20:30 ... ... 236 US MUNICIPALE DE GAGNY - CSM CLICHY SOUS BOIS - 302 ... ... 20:30 24/03/18

02/12/17 20:30 ... ... 237 CSM CLICHY SOUS BOIS - VILLEMOMBLE SPORTS - 2 303 ... ... 20:30 31/03/18 03/12/17 15:30 ... ... 238 NEUILLY SUR MARNE BASKET BALL - 2 US BASKET DRANCY - 2 304 ... ... 17:30 01/04/18 03/12/17 15:30 ... ... 239 PANTIN BASKET CLUB - 2 VAUJOURS COUBRON BASKET BALL - 305 ... ... 20:00 31/03/18 02/12/17 20:30 ... ... 240 BASKET CLUB VILLEPINTE - 1 ESPERANCE SPORTIVE STAINS - 306 ... ... 20:30 31/03/18 02/12/17 20:30 ... ... 241 US MUNICIPALE DE GAGNY - JEANNE D'ARC DE ROSNY - 307 ... ... 20:30 31/03/18 03/12/17 15:30 ... ... 242 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 2 AS SPORTIVE PIERREFITTE BASKET - 308 ... ... 15:30 01/04/18

09/12/17 20:30 ... ... 243 VILLEMOMBLE SPORTS - 2 NEUILLY SUR MARNE BASKET BALL - 2 309 ... ... 15:30 08/04/18 10/12/17 17:30 ... ... 244 US BASKET DRANCY - 2 PANTIN BASKET CLUB - 2 310 ... ... 15:30 08/04/18 09/12/17 20:00 ... ... 245 VAUJOURS COUBRON BASKET BALL - CSM CLICHY SOUS BOIS - 311 ... ... 20:30 07/04/18 09/12/17 20:30 ... ... 246 ESPERANCE SPORTIVE STAINS - US MUNICIPALE DE GAGNY - 312 ... ... 20:30 07/04/18 09/12/17 20:30 ... ... 247 JEANNE D'ARC DE ROSNY - CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 2 313 ... ... 15:30 08/04/18 10/12/17 15:30 ... ... 248 AS SPORTIVE PIERREFITTE BASKET - BASKET CLUB VILLEPINTE - 1 314 ... ... 20:30 07/04/18

17/12/17 15:30 ... ... 249 PANTIN BASKET CLUB - 2 VILLEMOMBLE SPORTS - 2 315 ... ... 20:30 05/05/18 16/12/17 20:00 ... ... 250 VAUJOURS COUBRON BASKET BALL - US BASKET DRANCY - 2 316 ... ... 17:30 06/05/18 16/12/17 20:30 ... ... 251 CSM CLICHY SOUS BOIS - NEUILLY SUR MARNE BASKET BALL - 2 317 ... ... 15:30 06/05/18 17/12/17 15:30 ... ... 252 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 2 ESPERANCE SPORTIVE STAINS - 318 ... ... 20:30 05/05/18 17/12/17 15:30 ... ... 253 AS SPORTIVE PIERREFITTE BASKET - JEANNE D'ARC DE ROSNY - 319 ... ... 20:30 05/05/18 16/12/17 20:30 ... ... 254 BASKET CLUB VILLEPINTE - 1 US MUNICIPALE DE GAGNY - 320 ... ... 20:30 05/05/18

13/01/18 20:30 ... ... 255 VILLEMOMBLE SPORTS - 2 VAUJOURS COUBRON BASKET BALL - 321 ... ... 20:00 19/05/18 14/01/18 17:30 ... ... 256 US BASKET DRANCY - 2 CSM CLICHY SOUS BOIS - 322 ... ... 20:30 19/05/18 14/01/18 15:30 ... ... 257 NEUILLY SUR MARNE BASKET BALL - 2 PANTIN BASKET CLUB - 2 323 ... ... 15:30 20/05/18 13/01/18 20:30 ... ... 258 ESPERANCE SPORTIVE STAINS - AS SPORTIVE PIERREFITTE BASKET - 324 ... ... 15:30 20/05/18 13/01/18 20:30 ... ... 259 JEANNE D'ARC DE ROSNY - BASKET CLUB VILLEPINTE - 1 325 ... ... 20:30 19/05/18 13/01/18 20:30 ... ... 260 US MUNICIPALE DE GAGNY - CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 2 326 ... ... 15:30 20/05/18

21/01/18 17:30 ... ... 261 US BASKET DRANCY - 2 VILLEMOMBLE SPORTS - 2 327 ... ... 20:30 26/05/18 20/01/18 20:00 ... ... 262 VAUJOURS COUBRON BASKET BALL - NEUILLY SUR MARNE BASKET BALL - 2 328 ... ... 15:30 27/05/18 21/01/18 15:30 ... ... 263 PANTIN BASKET CLUB - 2 CSM CLICHY SOUS BOIS - 329 ... ... 20:30 26/05/18 20/01/18 20:30 ... ... 264 JEANNE D'ARC DE ROSNY - ESPERANCE SPORTIVE STAINS - 330 ... ... 20:30 26/05/18 21/01/18 15:30 ... ... 265 AS SPORTIVE PIERREFITTE BASKET - US MUNICIPALE DE GAGNY - 331 ... ... 20:30 26/05/18 21/01/18 15:30 ... ... 266 CSM EPINAY/SEINE BASKET BALL - 2 BASKET CLUB VILLEPINTE - 1 332 ... ... 20:30 26/05/18

59

REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER DEPARTEMENTAL 3 SENIOR MASCULIN

Le Comité départemental de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis organise un Championnat Départemental 3 senior masculin. Ce Championnat est qualificatif au Championnat Départemental 2 senior masculin. Article 1 Le Championnat Départemental 3 senior masculin est ouvert aux équipes des Associations sportives affiliées à la FFBB et régulièrement qualifiées pour cette division. Elles doivent de plus évoluer dans une salle homologuée et équipée conformément aux Règlements des Salles et Terrains. Le Comité Départemental a toujours le droit de refuser l’inscription d’une équipe d’Association Sportive dès lors qu’il motive son refus.

ASSOCIATIONS SPORTIVES

QUALIFIEES POUR LE CHAMPIONNAT DE LA SAISON EN COURS Article 2 Les équipes des Associations sportives descendant du Championnat Départemental 2 senior masculin. Les équipes des Associations sportives ayant fait forfait général en Championnat Pré-Régional senior masculin. Les équipes des Associations sportives maintenues en Championnat Départemental 3 senior masculin. Les nouvelles équipes d’ Associations sportives. Soit 12 équipes.

SYSTEME DE L’EPREUVE Article 3 Les 12 équipes des Associations sportives sont groupées en une poule de 12 équipes disputant des rencontres Aller et Retour. A l’issue de la saison en cours, l’équipe de l’Association sportive classée 1ère est déclarée Championne de Seine-Saint-Denis de Départemental 3 senior masculin.

MONTEES / DESCENTES EN FIN DE SAISON Article 4 Montées Les équipes des Associations sportives classées 1er 2ème 3ème et 4ème du Championnat sont promues en Championnat Départemental 2 senior masculin. Dans l’éventualité où une équipe d’Association sportive refuserait l’accession ou ne pourrait accéder à la division supérieure en raison de la présence d’une autre équipe de son Association sportive ou inter-équipe d’une Coopération Territoriale de Club, ou ne satisferait pas aux critères énoncés ci-dessus, l’Association sportive suivante dans l’ordre du classement serait proposée.

QUALIFICATIONS ET LICENCES

Article 5 Nombre de joueurs autorisés : Nombre de joueurs autorisés Domicile

Extérieur 10 maximum 10 maximum

Types de licences autorisées (nb maximum)

Licence C1, C2 ou T Licence C Licence AS

3 (4 en cas de création) Sans limite Sans limite

Catégories et couleurs de licences autorisées (nb maximum) Seniors U 20 / U 19 / U 18 / (U 17)

Blanc (surclassé U 17)) Vert Jaune Orange Rouge

Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite

HORAIRES DES RENCONTRES

Article 6 L’heure officielle des rencontres de ce Championnat est fixée au dimanche à 15h30. Dérogations d’horaire ou de jour : elles doivent être faites conformément à l’article 33 des Règlements Sportifs Généraux du Comité Départemental de la Seine-Saint Denis. L’horaire de 15h30 est réservé à l’équipe disputant le Championnat le plus élevé ou à l’équipe senior masculine en cas de même niveau.

REGLES DE PARTICIPATION (Art 21 des Règlements Sportifs Généraux)

Article 7 Les équipes 2 / 3 / 4 participantes au Championnat Départemental 2 senior masculin évolueront avec les mêmes règles de participation que les autres équipes disputant ce Championnat.

CHARTE DES OFFICIELS Article 8 Ce Championnat, sans désignation, n’est pas soumis à la Charte des Officiels.

OBLIGATIONS SPORTIVES Article 9 Ce Championnat n’a pas d’obligations sportives à respecter.

60

SAISIE DES RESULATS Article 10 La feuille électronique (e-Marque) est obligatoire sur ce Championnat, les Clubs doivent l’envoyer via FBI sous 24h00, après la fin du match. ATTENTION : un score enregistré ne peut plus être modifié. Seule la Commission Sportive départementale pourra le rectifier en cas d’erreur de saisie. Pour tous points non spécifiés par les Règlements Particuliers, se référer aux Règlements sportifs généraux du Comité départemental de la Seine-Saint-Denis.

61

CD DE SEINE ST DENIS DE BASKET - D3SEM - Départementale Seniors Poule : A

01/10/17 15:30 ... ... 301 BASKET BALL ASSOCIATION EPP GERVAISIENNE - 367 ... ... 15:30 28/01/18 14/10/17 20:00 ... ... 302 AJN BAGNOLET - BASKET BALL LIVRY GARGAN - 3 368 ... ... 17:30 28/01/18 12/11/17 15:30 ... ... 303 BASKET CLUB VILLETANEUSE - CS DE NOISY LE GRAND BASKET - 3 369 ... ... 15:30 28/01/18 01/10/17 15:30 ... ... 304 BASKET CLUB VILLEPINTE - 2 SAINT DENIS UNION SPORTS - 2 370 ... ... 15:30 28/01/18 01/10/17 15:30 ... ... 305 US BASKET DRANCY - 3 CERCLE SPORTIF LILAS ROMAINVILLE 371 ... ... 15:30 28/01/18 01/10/17 15:30 ... ... 306 Exempt Exempt 372 ... ... 15:30 28/01/18

08/10/17 17:30 ... ... 307 BASKET BALL LIVRY GARGAN - 3 BASKET BALL ASSOCIATION 373 ... ... 15:30 04/02/18 08/10/17 15:30 ... ... 308 CS DE NOISY LE GRAND BASKET - 3 AJN BAGNOLET - 374 ... ... 20:00 03/02/18 08/10/17 15:30 ... ... 309 SAINT DENIS UNION SPORTS - 2 BASKET CLUB VILLETANEUSE - 375 ... ... 15:30 04/02/18 08/10/17 15:30 ... ... 310 CERCLE SPORTIF LILAS ROMAINVILLE BASKET CLUB VILLEPINTE - 2 376 ... ... 20:30 03/02/18 08/10/17 15:30 ... ... 311 Exempt US BASKET DRANCY - 3 377 ... ... 15:30 04/02/18 08/10/17 15:30 ... ... 312 EPP GERVAISIENNE - Exempt 378 ... ... 15:30 04/02/18

15/10/17 15:30 ... ... 313 BASKET BALL ASSOCIATION CS DE NOISY LE GRAND BASKET - 3 379 ... ... 15:30 11/02/18 18/11/17 20:30 ... ... 314 AJN BAGNOLET - SAINT DENIS UNION SPORTS - 2 380 ... ... 15:30 11/02/18 15/10/17 15:30 ... ... 315 BASKET CLUB VILLETANEUSE - CERCLE SPORTIF LILAS ROMAINVILLE 381 ... ... 15:30 11/02/18 15/10/17 15:30 ... ... 316 BASKET CLUB VILLEPINTE - 2 Exempt 382 ... ... 15:30 11/02/18 15/10/17 13:30 ... ... 317 US BASKET DRANCY - 3 EPP GERVAISIENNE - 383 ... ... 15:30 11/02/18 15/10/17 15:30 ... ... 318 Exempt BASKET BALL LIVRY GARGAN - 3 384 ... ... 17:30 11/02/18

12/11/17 15:30 ... ... 319 SAINT DENIS UNION SPORTS - 2 BASKET BALL ASSOCIATION 385 ... ... 15:30 11/03/18 12/11/17 15:30 ... ... 320 CERCLE SPORTIF LILAS ROMAINVILLE AJN BAGNOLET - 386 ... ... 20:00 10/03/18 12/11/17 15:30 ... ... 321 Exempt BASKET CLUB VILLETANEUSE - 387 ... ... 15:30 11/03/18 12/11/17 15:30 ... ... 322 EPP GERVAISIENNE - BASKET CLUB VILLEPINTE - 2 388 ... ... 15:30 11/03/18 12/11/17 17:30 ... ... 323 BASKET BALL LIVRY GARGAN - 3 US BASKET DRANCY - 3 389 ... ... 15:30 11/03/18 12/11/17 15:30 ... ... 324 CS DE NOISY LE GRAND BASKET - 3 Exempt 390 ... ... 15:30 11/03/18

19/11/17 15:30 ... ... 325 BASKET BALL ASSOCIATION CERCLE SPORTIF LILAS ROMAINVILLE 391 ... ... 15:30 18/03/18 18/11/17 20:00 ... ... 326 AJN BAGNOLET - Exempt 392 ... ... 15:30 18/03/18 19/11/17 15:30 ... ... 327 BASKET CLUB VILLETANEUSE - EPP GERVAISIENNE - 393 ... ... 15:30 18/03/18 18/11/17 20:30 ... ... 328 BASKET CLUB VILLEPINTE - 2 BASKET BALL LIVRY GARGAN - 3 394 ... ... 17:30 18/03/18 19/11/17 15:30 ... ... 329 US BASKET DRANCY - 3 CS DE NOISY LE GRAND BASKET - 3 395 ... ... 15:30 18/03/18 19/11/17 15:30 ... ... 330 Exempt SAINT DENIS UNION SPORTS - 2 396 ... ... 15:30 18/03/18

26/11/17 15:30 ... ... 331 Exempt BASKET BALL ASSOCIATION 397 ... ... 15:30 25/03/18 26/11/17 15:30 ... ... 332 EPP GERVAISIENNE - AJN BAGNOLET - 398 ... ... 20:00 24/03/18 26/11/17 17:30 ... ... 333 BASKET BALL LIVRY GARGAN - 3 BASKET CLUB VILLETANEUSE - 399 ... ... 15:30 25/03/18 26/11/17 15:30 ... ... 334 CS DE NOISY LE GRAND BASKET - 3 BASKET CLUB VILLEPINTE - 2 400 ... ... 20:30 24/03/18 26/11/17 15:30 ... ... 335 SAINT DENIS UNION SPORTS - 2 US BASKET DRANCY - 3 401 ... ... 15:30 25/03/18 26/11/17 15:30 ... ... 336 CERCLE SPORTIF LILAS ROMAINVILLE Exempt 402 ... ... 15:30 25/03/18

03/12/17 15:30 ... ... 337 Exempt BASKET BALL ASSOCIATION 403 ... ... 15:30 01/04/18 03/12/17 15:30 ... ... 338 US BASKET DRANCY - 3 AJN BAGNOLET - 404 ... ... 20:00 31/03/18 03/12/17 15:30 ... ... 339 BASKET CLUB VILLEPINTE - 2 BASKET CLUB VILLETANEUSE - 405 ... ... 15:30 01/04/18 03/12/17 15:30 ... ... 340 Exempt EPP GERVAISIENNE - 406 ... ... 15:30 01/04/18 03/12/17 15:30 ... ... 341 CERCLE SPORTIF LILAS ROMAINVILLE BASKET BALL LIVRY GARGAN - 3 407 ... ... 17:30 01/04/18 03/12/17 15:30 ... ... 342 SAINT DENIS UNION SPORTS - 2 CS DE NOISY LE GRAND BASKET - 3 408 ... ... 15:30 01/04/18

10/12/17 15:30 ... ... 343 BASKET BALL ASSOCIATION US BASKET DRANCY - 3 409 ... ... 15:30 08/04/18 09/12/17 20:00 ... ... 344 AJN BAGNOLET - BASKET CLUB VILLEPINTE - 2 410 ... ... 15:30 08/04/18 10/12/17 15:30 ... ... 345 BASKET CLUB VILLETANEUSE - Exempt 411 ... ... 15:30 08/04/18 10/12/17 15:30 ... ... 346 EPP GERVAISIENNE - CERCLE SPORTIF LILAS ROMAINVILLE 412 ... ... 15:30 08/04/18 10/12/17 17:30 ... ... 347 BASKET BALL LIVRY GARGAN - 3 SAINT DENIS UNION SPORTS - 2 413 ... ... 15:30 08/04/18 10/12/17 15:30 ... ... 348 CS DE NOISY LE GRAND BASKET - 3 Exempt 414 ... ... 15:30 08/04/18

17/12/17 15:30 ... ... 349 BASKET CLUB VILLEPINTE - 2 BASKET BALL ASSOCIATION 415 ... ... 15:30 06/05/18 17/12/17 15:30 ... ... 350 BASKET CLUB VILLETANEUSE - AJN BAGNOLET - 416 ... ... 20:00 05/05/18 17/12/17 15:30 ... ... 351 Exempt US BASKET DRANCY - 3 417 ... ... 15:30 06/05/18 17/12/17 15:30 ... ... 352 SAINT DENIS UNION SPORTS - 2 EPP GERVAISIENNE - 418 ... ... 15:30 06/05/18 17/12/17 15:30 ... ... 353 CS DE NOISY LE GRAND BASKET - 3 BASKET BALL LIVRY GARGAN - 3 419 ... ... 17:30 06/05/18 17/12/17 15:30 ... ... 354 Exempt CERCLE SPORTIF LILAS ROMAINVILLE 420 ... ... 15:30 06/05/18

14/01/18 15:30 ... ... 355 BASKET BALL ASSOCIATION BASKET CLUB VILLETANEUSE - 421 ... ... 15:30 20/05/18 13/01/18 20:00 ... ... 356 AJN BAGNOLET - Exempt 422 ... ... 15:30 20/05/18 14/01/18 15:30 ... ... 357 US BASKET DRANCY - 3 BASKET CLUB VILLEPINTE - 2 423 ... ... 15:30 20/05/18 14/01/18 15:30 ... ... 358 EPP GERVAISIENNE - CS DE NOISY LE GRAND BASKET - 3 424 ... ... 15:30 20/05/18 14/01/18 17:30 ... ... 359 BASKET BALL LIVRY GARGAN - 3 Exempt 425 ... ... 15:30 20/05/18 14/01/18 15:30 ... ... 360 CERCLE SPORTIF LILAS ROMAINVILLE SAINT DENIS UNION SPORTS - 2 426 ... ... 15:30 20/05/18

20/01/18 20:00 ... ... 361 AJN BAGNOLET - BASKET BALL ASSOCIATION 427 ... ... 15:30 27/05/18 21/01/18 15:30 ... ... 362 BASKET CLUB VILLETANEUSE - US BASKET DRANCY - 3 428 ... ... 15:30 27/05/18 21/01/18 15:30 ... ... 363 BASKET CLUB VILLEPINTE - 2 Exempt 429 ... ... 15:30 27/05/18 21/01/18 17:30 ... ... 364 BASKET BALL LIVRY GARGAN - 3 EPP GERVAISIENNE - 430 ... ... 15:30 27/05/18 21/01/18 15:30 ... ... 365 CS DE NOISY LE GRAND BASKET - 3 CERCLE SPORTIF LILAS ROMAINVILLE 431 ... ... 15:30 27/05/18 21/01/18 15:30 ... ... 366 SAINT DENIS UNION SPORTS - 2 Exempt 432 ... ... 15:30 27/05/18

62

Comité Départemental

de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis

2, rue frémin, 93140 Bondy

Téléphone : 01 48 49 81 84 Télécopie : 01 48 47 80 11

Mail : cd93.basketball@wanadoo.fr Site internet : www.basket93.fr www.50anscdbasketball93.fr

Facebook : @cd93basketball @ch Glatiny

63

REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL 1ère DIVISION U13 FEMININES

Le Comité départemental de Basket Ball de la Seine Saint Denis organise un Championnat départemental 1ère Division U13 féminines. Article 1 Le Championnat départemental 1ère Division U13 féminines est ouvert aux équipes des Associations sportives affiliées à la FFBB et régulièrement qualifiées pour cette division. Elles doivent de plus évoluer dans une salle homologuée et équipée conformément aux Règlements des Salles et Terrains. Le Comité Départemental a toujours le droit de refuser l’inscription d’une équipe d’Association Sportive dès lors qu’il motive son refus.

ASSOCIATIONS SPORTIVES

QUALIFIEES POUR LE CHAMPIONNAT DE LA SAISON EN COURS

Article 2 Les équipes des Associations sportives qui se sont inscrites à ce Championnat. Soit 16 Associations sportives. (1 équipe par Association sportive, voir Art 6)

SYSTEME DE L’EPREUVE

Article 3 Les équipes des Associations sportives sont réparties en deux poules de huit équipes et disputent des rencontres Aller et Retour. A l’issue des rencontres Aller et Retour les équipes classées 1ère de chaque poule se rencontreront sur un match pour le titre. A l’issue de la saison en cours, l’équipe de l’Association sportive vainqueur de la rencontre est déclarée Championne de Seine-Saint-Denis, celle perdante est déclarée Vice-championne. Ces deux équipes sont retenues pour participer au Tournoi Qualificatif Régional U13 féminines de la saison suivante.

QUALIFICATIONS ET LICENCES

Article 4 Nombre de joueuses autorisées Domicile

Extérieur 10 maximum 10 maximum

Types de licences autorisées (nb maximum)

Licence C1, C2 ou T Licence C Licence AS

5 Sans limite Sans limite

Catégories et couleurs de licences autorisées (nb maximum U13 / U12 masculins

Blanc (surclassé) Vert Jaune Orange Rouge

Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite

HORAIRES DES RENCONTRES

Article 5 L’horaires des rencontres de ce Championnat est fixé au samedi à 14h. Les convocations doivent parvenir aux Clubs au moins 15 jours avant le début de la rencontre avec copie au Comité Départemental de la Seine Saint Denis.

REGLES DE PARTICIPATION (Art 39 des Règlements Sportifs Généraux)

Article 6 Deux équipes d’une même Association sportive (en nom propre / en Entente de Coopération Territoriale de Club / en Entente de Clubs) ne pourront pas évoluer dans ma même Poule de ce Championnat.

CHARTE D’ARBITRAGE

Article 7 Ce Championnat n’est pas soumis à la Charte des Officiels.

OBLIGATIONS SPORTIVES

Article 8 Ce Championnat n’a pas d’obligations sportives à respecter.

OBLIGATIONS TECHNIQUES

Article 9 Ce Championnat est soumis aux Obligations Techniques départementales.

64

SAISIE DES RESULATS Article 10 Ils devront être saisis par l’équipe recevant avant le lundi soir 20h. ATTENTION : un score enregistré ne peut plus être modifié. Seule la Commission Sportive départementale pourra le rectifier en cas d’erreur de saisie. Pour tous points non spécifiés par les Règlements Particuliers, se référer aux Règlements sportifs généraux du Comité départemental de la Seine-Saint-Denis

65

REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL

1ère DIVISION U13 MASCULINS

Le Comité départemental de Basket Ball de la Seine Saint Denis organise un Championnat départemental 1ère Division U13 masculins. Article 1 Le Championnat départemental 1ère Division U13 masculins est ouvert aux équipes des Associations sportives affiliées à la FFBB et régulièrement qualifiées pour cette division. Elles doivent de plus évoluer dans une salle homologuée et équipée conformément aux Règlements des Salles et Terrains. Le Comité Départemental a toujours le droit de refuser l’inscription d’une équipe d’Association Sportive dès lors qu’il motive son refus.

ASSOCIATIONS SPORTIVES

QUALIFIEES POUR LE CHAMPIONNAT DE LA SAISON EN COURS Article 2 Les équipes des Associations sportives qualifiées aux Brassages 1ère Division départementale. Soit 8 Associations sportives. (1 équipe par Association sportive, voir Art 6)

SYSTEME DE L’EPREUVE

Article 3 Les équipes des Associations sportives sont réparties en une poule unique de huit (8) équipes après les Brassages et disputent des rencontres Aller et Retour. A l’issue de la saison en cours, l’équipe de l’Association sportive classée 1ère est déclarée Championne de Seine-Saint-Denis, celle classée 2ème est déclarée Vice-championne. Ces deux équipes sont retenues pour participer au Tournoi Qualificatif Régional U13 masculins de la saison suivante.

QUALIFICATIONS ET LICENCES

Article 4 Nombre de joueurs autorisés : Nombre de joueurs autorisés Domicile

Extérieur 10 maximum 10 maximum

Types de licences autorisées (nb maximum)

Licence C1, C2 ou T Licence C Licence AS

5 Sans limite Sans limite

Catégories et couleurs de licences autorisées (nb maximum U13 / U12 masculins

Blanc (surclassé) Vert Jaune Orange Rouge

Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite

HORAIRES DES RENCONTRES

Article 5 L’horaires des rencontres de ce Championnat est fixé au samedi à 14h. Les convocations doivent parvenir aux Clubs au moins 15 jours avant le début de la rencontre avec copie au Comité Départemental de la Seine Saint Denis.

REGLES DE PARTICIPATION

(Art 39 des Règlements Sportifs Généraux)

Article 6 Deux équipes d’une même Association sportive (en nom propre / en Entente de Coopération Territoriale de Club / en Entente de Clubs) ne pourront pas évoluer dans ce Championnat.

CHARTE D’ARBITRAGE Article 7 Ce Championnat n’est pas soumis à la Charte des Officiels.

OBLIGATIONS SPORTIVES

Article 8 Ce Championnat n’a pas d’obligations sportives à respecter.

OBLIGATIONS TECHNIQUES

Article 9 Ce Championnat est soumis aux Obligations Techniques départementales.

66

SAISIE DES RESULATS Article 10 Ils devront être saisis par l’équipe recevant avant le lundi soir 20h. ATTENTION : un score enregistré ne peut plus être modifié. Seule la Commission Sportive départementale pourra le rectifier en cas d’erreur de saisie. Pour tous points non spécifiés par les Règlements Particuliers, se référer aux Règlements sportifs généraux du Comité départemental de la Seine-Saint-Denis

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REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL

1ère DIVISION U15 FEMININES

Le Comité départemental de Basket Ball de la Seine Saint Denis organise un Championnat départemental 1ère Division U15 féminines. Article 1 Le Championnat départemental 1ère Division U15 féminines est ouvert aux équipes des Associations sportives affiliées à la FFBB et régulièrement qualifiées pour cette division. Elles doivent de plus évoluer dans une salle homologuée et équipée conformément aux Règlements des Salles et Terrains. Le Comité Départemental a toujours le droit de refuser l’inscription d’une équipe d’Association Sportive dès lors qu’il motive son refus.

ASSOCIATIONS SPORTIVES

QUALIFIEES POUR LE CHAMPIONNAT DE LA SAISON EN COURS

Article 2 Les équipes des Associations sportives qui se sont inscrites à ce Championnat. Soit 10 Associations sportives.

SYSTEME DE L’EPREUVE

Article 3 Les équipes des Associations sportives sont réparties en une poule unique de dix (10) équipes et disputent des rencontres Aller et Retour. A l’issue de la saison en cours, l’équipe de l’Association sportive classée 1ère est déclarée Championne de Seine-Saint-Denis, celle classée 2ème est déclarée Vice-championne. Ces deux équipes sont retenues pour participer au Tournoi Qualificatif Régional U15 féminines de la saison suivante.

QUALIFICATIONS ET LICENCES

Article 4 Nombre de joueuses autorisées Domicile

Extérieur 10 maximum 10 maximum

Types de licences autorisées (nb maximum)

Licence C1, C2 ou T Licence C Licence AS

5 Sans limite Sans limite

Catégories et couleurs de licences autorisées (nb maximum U15 / U14 masculins

Blanc (surclassé) Vert Jaune Orange Rouge

Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite

HORAIRES DES RENCONTRES

Article 5 L’horaires des rencontres de ce Championnat est fixé au samedi à 16h. Les convocations doivent parvenir aux Clubs au moins 15 jours avant le début de la rencontre avec copie au Comité Départemental de la Seine Saint Denis.

REGLES DE PARTICIPATION (Art 39 des Règlements Sportifs Généraux)

Article 6 Deux équipes d’une même Association sportive (en nom propre / en Entente de Coopération Territoriale de Club / en Entente de Clubs) pourront évoluer dans ce Championnat avec l’application d’une liste de brûlage pour l’équipe 1.

CHARTE D’ARBITRAGE

Article 7 Ce Championnat n’est pas soumis à la Charte des Officiels.

OBLIGATIONS SPORTIVES

Article 8 Ce Championnat n’a pas d’obligations sportives à respecter.

OBLIGATIONS TECHNIQUES

Article 9 Ce Championnat est soumis aux Obligations Techniques départementales.

68

SAISIE DES RESULATS Article 10 Ils devront être saisis par l’équipe recevant avant le lundi soir 20h. ATTENTION : un score enregistré ne peut plus être modifié. Seule la Commission Sportive départementale pourra le rectifier en cas d’erreur de saisie. Pour tous points non spécifiés par les Règlements Particuliers, se référer aux Règlements sportifs généraux du Comité départemental de la Seine-Saint-Denis

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REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL 1ère DIVISION U15 MASCULINS

Le Comité départemental de Basket Ball de la Seine Saint Denis organise un Championnat départemental 1ère Division U15 masculins. Article 1 Le Championnat départemental 1ère Division U15 masculins est ouvert aux équipes des Associations sportives affiliées à la FFBB et régulièrement qualifiées pour cette division. Elles doivent de plus évoluer dans une salle homologuée et équipée conformément aux Règlements des Salles et Terrains. Le Comité Départemental a toujours le droit de refuser l’inscription d’une équipe d’Association Sportive dès lors qu’il motive son refus.

ASSOCIATIONS SPORTIVES

QUALIFIEES POUR LE CHAMPIONNAT DE LA SAISON EN COURS

Article 2 Les équipes des Associations sportives qualifiées aux Brassages 1ère Division départementale. Soit 8 Associations sportives. (1 équipe par Association sportive, voir Art 6)

SYSTEME DE L’EPREUVE

Article 3 Les équipes des Associations sportives sont réparties en une poule unique de huit (8) équipes après les Brassages et disputent des rencontres Aller et Retour. A l’issue de la saison en cours, l’équipe de l’Association sportive classée 1ère est déclarée Championne de Seine-Saint-Denis, celle classée 2ème est déclarée Vice-championne. Ces deux équipes sont retenues pour participer au Tournoi Qualificatif Régional U15 masculins de la saison suivante.

QUALIFICATIONS ET LICENCES

Article 4 Nombre de joueurs autorisés : Nombre de joueurs autorisés Domicile

Extérieur 10 maximum 10 maximum

Types de licences autorisées (nb maximum)

Licence C1, C2 ou T Licence C Licence AS

5 Sans limite Sans limite

Catégories et couleurs de licences autorisées (nb maximum U15 / U14 masculins

Blanc (surclassé) Vert Jaune Orange Rouge

Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite

HORAIRES DES RENCONTRES

Article 5 L’horaires des rencontres de ce Championnat est fixé au samedi à 16h. Les convocations doivent parvenir aux Clubs au moins 15 jours avant le début de la rencontre avec copie au Comité Départemental de la Seine Saint Denis.

REGLES DE PARTICIPATION (Art 39 des Règlements Sportifs Généraux)

Article 6 Deux équipes d’une même Association sportive (en nom propre / en Entente de Coopération Territoriale de Club / en Entente de Clubs) ne pourront pas évoluer dans ce Championnat.

CHARTE D’ARBITRAGE Article 7 Ce Championnat n’est pas soumis à la Charte des Officiels.

OBLIGATIONS SPORTIVES

Article 8 Ce Championnat n’a pas d’obligations sportives à respecter.

OBLIGATIONS TECHNIQUES

Article 9 Ce Championnat est soumis aux Obligations Techniques départementales.

70

SAISIE DES RESULATS

Article 10 Ils devront être saisis par l’équipe recevant avant le lundi soir 20h. ATTENTION : un score enregistré ne peut plus être modifié. Seule la Commission Sportive départementale pourra le rectifier en cas d’erreur de saisie. Pour tous points non spécifiés par les Règlements Particuliers, se référer aux Règlements sportifs généraux du Comité départemental de la Seine-Saint-Denis

71

REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL

1ère DIVISION U17 FEMININES

Le Comité départemental de Basket Ball de la Seine Saint Denis organise un Championnat départemental 1ère Division U17 féminines. Article 1 Le Championnat départemental 1ère Division U17 féminines est ouvert aux équipes des Associations sportives affiliées à la FFBB et régulièrement qualifiées pour cette division. Elles doivent de plus évoluer dans une salle homologuée et équipée conformément aux Règlements des Salles et Terrains. Le Comité Départemental a toujours le droit de refuser l’inscription d’une équipe d’Association Sportive dès lors qu’il motive son refus.

ASSOCIATIONS SPORTIVES

QUALIFIEES POUR LE CHAMPIONNAT DE LA SAISON EN COURS

Article 2 Les équipes des Associations sportives inscrites Soit 10 Associations sportives.

SYSTEME DE L’EPREUVE Article 3 Les équipes des Associations sportives sont réparties en une poule unique de dix (10) équipes et disputent des rencontres Aller et Retour. A l’issue de la saison en cours, l’équipe de l’Association sportive classée 1ère est déclarée Championne de Seine-Saint-Denis, celle classée 2ème est déclarée Vice-championne. Ces deux équipes sont retenues pour participer au Tournoi Qualificatif Régional U17 féminines de la saison suivante.

QUALIFICATIONS ET LICENCES

Article 4 Nombre de joueuses autorisées : Nombre de joueuses autorisées Domicile

Extérieur 10 maximum 10 maximum

Types de licences autorisées (nb maximum)

Licence C1, C2 ou T Licence C Licence AS

5 Sans limite Sans limite

Catégories et couleurs de licences autorisées (nb maximum U17 / U16 masculins

Blanc (surclassé) Vert Jaune Orange Rouge

Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite

HORAIRES DES RENCONTRES

Article 5 L’horaires des rencontres de ce Championnat est fixé au samedi à 18h. Les convocations doivent parvenir aux Clubs au moins 15 jours avant le début de la rencontre avec copie au Comité Départemental de la Seine Saint Denis.

REGLES DE PARTICIPATION (Art 39 des Règlements Sportifs Généraux)

Article 6 Deux équipes d’une même Association sportive (en nom propre / en Entente de Coopération Territoriale de Club / en Entente de Clubs) pourront évoluer dans ce Championnat avec l’application d’une liste de brûlage pour l’équipe .

CHARTE D’ARBITRAGE

Article 7 Ce Championnat n’est pas soumis à la Charte des Officiels.

OBLIGATIONS SPORTIVES

Article 8 Ce Championnat n’a pas d’obligations sportives à respecter.

OBLIGATIONS TECHNIQUES

Article 9 Ce Championnat n’est pas soumis aux Obligations Techniques départementales.

72

SAISIE DES RESULATS Article 10 Ils devront être saisis par l’équipe recevant avant le lundi soir 20h. ATTENTION : un score enregistré ne peut plus être modifié. Seule la Commission Sportive départementale pourra le rectifier en cas d’erreur de saisie. Pour tous points non spécifiés par les Règlements Particuliers, se référer aux Règlements sportifs généraux du Comité départemental de la Seine-Saint-Denis

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REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL

1ère DIVISION U17 MASCULINS

Le Comité départemental de Basket Ball de la Seine Saint Denis organise un Championnat départemental 1ère Division U17 masculins. Article 1 Le Championnat départemental 1ère Division U17 masculins est ouvert aux équipes des Associations sportives affiliées à la FFBB et régulièrement qualifiées pour cette division. Elles doivent de plus évoluer dans une salle homologuée et équipée conformément aux Règlements des Salles et Terrains. Le Comité Départemental a toujours le droit de refuser l’inscription d’une équipe d’Association Sportive dès lors qu’il motive son refus.

ASSOCIATIONS SPORTIVES

QUALIFIEES POUR LE CHAMPIONNAT DE LA SAISON EN COURS

Article 2 Les équipes des Associations sportives qualifiées aux Brassages 1ère Division départementale. Soit 8 Associations sportives. (1 équipe par Association sportive, voir Art 6)

SYSTEME DE L’EPREUVE

Article 3 Les équipes des Associations sportives sont réparties en une poule unique de huit (8) équipes après les Brassages et disputent des rencontres Aller et Retour. A l’issue de la saison en cours, l’équipe de l’Association sportive classée 1ère est déclarée Championne de Seine-Saint-Denis, celle classée 2ème est déclarée Vice-championne. Ces deux équipes sont retenues pour participer au Tournoi Qualificatif Régional U17 masculins de la saison suivante.

QUALIFICATIONS ET LICENCES

Article 4 Nombre de joueurs autorisés : Nombre de joueurs autorisés Domicile

Extérieur 10 maximum 10 maximum

Types de licences autorisées (nb maximum)

Licence C1, C2 ou T Licence C Licence AS

5 Sans limite Sans limite

Catégories et couleurs de licences autorisées (nb maximum U17 / U16 masculins

Blanc (surclassé) Vert Jaune Orange Rouge

Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite

HORAIRES DES RENCONTRES

Article 5 L’horaires des rencontres de ce Championnat est fixé au samedi à 18h. Les convocations doivent parvenir aux Clubs au moins 15 jours avant le début de la rencontre avec copie au Comité Départemental de la Seine Saint Denis.

REGLES DE PARTICIPATION (Art 39 des Règlements Sportifs Généraux)

Article 6 Deux équipes d’une même Association sportive (en nom propre / en Entente de Coopération Territoriale de Club / en Entente de Clubs) ne pourront pas évoluer dans ce Championnat.

CHARTE D’ARBITRAGE Article 7 Ce Championnat est soumis à la Charte des Officiels.

OBLIGATIONS SPORTIVES

Article 8 Ce Championnat n’a pas d’obligations sportives à respecter.

OBLIGATIONS TECHNIQUES

Article 9 Ce Championnat n’est pas soumis aux Obligations Techniques départementales.

SAISIE DES RESULATS Article 10 Ils devront être saisis par l’équipe recevant avant le lundi soir 20h.

74

ATTENTION : un score enregistré ne peut plus être modifié. Seule la Commission Sportive départementale pourra le rectifier en cas d’erreur de saisie. Pour tous points non spécifiés par les Règlements Particuliers, se référer aux Règlements sportifs généraux du Comité départemental de la Seine-Saint-Denis

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REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL

1ère DIVISION U20 MASCULINS

Le Comité départemental de Basket Ball de la Seine Saint Denis organise un Championnat départemental 1ère Division U20 masculins. Article 1 Le Championnat départemental 1ère Division U20 masculins est ouvert aux équipes des Associations sportives affiliées à la FFBB et régulièrement qualifiées pour cette division. Elles doivent de plus évoluer dans une salle homologuée et équipée conformément aux Règlements des Salles et Terrains. Le Comité Départemental a toujours le droit de refuser l’inscription d’une équipe d’Association Sportive dès lors qu’il motive son refus.

ASSOCIATIONS SPORTIVES

QUALIFIEES POUR LE CHAMPIONNAT DE LA SAISON EN COURS

Article 2 Les équipes des Associations sportives qualifiées aux Brassages 1ère Division départementale. Soit 8 Associations sportives. (1 équipe par Association sportive, voir Art 6)

SYSTEME DE L’EPREUVE

Article 3 Les équipes des Associations sportives sont réparties en une poule unique de huit (8) équipes après les Brassages et disputent des rencontres Aller et Retour. A l’issue de la saison en cours, l’équipe de l’Association sportive classée 1ère est déclarée Championne de Seine-Saint-Denis, celle classée 2ème est déclarée Vice-championne. Ces deux équipes sont retenues pour participer au Tournoi Qualificatif Régional U20 masculins de la saison suivante.

QUALIFICATIONS ET LICENCES

Article 4 Nombre de joueurs autorisés : Nombre de joueurs autorisés Domicile

Extérieur 10 maximum 10 maximum

Types de licences autorisées (nb maximum)

Licence C1, C2 ou T Licence C Licence AS

5 Sans limite Sans limite

Catégories et couleurs de licences autorisées (nb maximum U20 / U19 / U18 masculins

Blanc (surclassé) Vert Jaune Orange Rouge

Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite

HORAIRES DES RENCONTRES

Article 5 L’horaires des rencontres de ce Championnat est fixé au dimanche matin 11h. Les convocations doivent parvenir aux Clubs au moins 15 jours avant le début de la rencontre avec copie au Comité Départemental de la Seine Saint Denis.

REGLES DE PARTICIPATION (Art 39 des Règlements Sportifs Généraux)

Article 6 Deux équipes d’une même Association sportive (en nom propre / en Entente de Coopération Territoriale de Club / en Entente de Clubs) ne pourront pas évoluer dans ce Championnat.

CHARTE D’ARBITRAGE

Article 7 Ce Championnat est soumis à la Charte des Officiels.

OBLIGATIONS SPORTIVES

Article 8 Ce Championnat n’a pas d’obligations sportives à respecter.

OBLIGATIONS TECHNIQUES

Article 9 Ce Championnat n’est pas soumis aux Obligations Techniques départementales.

SAISIE DES RESULATS

76

Article 10 Ils devront être saisis par l’équipe recevant avant le lundi soir 20h. ATTENTION : un score enregistré ne peut plus être modifié. Seule la Commission Sportive départementale pourra le rectifier en cas d’erreur de saisie. Pour tous points non spécifiés par les Règlements Particuliers, se référer aux Règlements sportifs généraux du Comité départemental de la Seine-Saint-Denis

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REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL 2èmeDIVISION U13 MASCULINS

Le Comité départemental de Basket Ball de la Seine Saint Denis organise un Championnat départemental 2ème Division U13 masculins. Article 1 Le Championnat départemental 2ème Division U13 masculins est ouvert aux équipes des Associations sportives affiliées à la FFBB et régulièrement qualifiées pour cette division. Elles doivent de plus évoluer dans une salle homologuée et équipée conformément aux Règlements des Salles et Terrains. Le Comité Départemental a toujours le droit de refuser l’inscription d’une équipe d’Association Sportive dès lors qu’il motive son refus.

ASSOCIATIONS SPORTIVES

QUALIFIEES POUR LE CHAMPIONNAT DE LA SAISON EN COURS

Article 2 Les équipes des Associations sportives non qualifiées aux Brassages 1ère Division départementale Les équipes des Associations sportives qui se sont engagées en Hors Division. Les nouvelles équipes des Associations sportives. Soit X Associations sportives. (1 équipe par Association sportive, voir Art 6) En fonction du nombre d’équipes d’Associations sportives, la Commission Sportive départementale peut être amenée à modifier la structure :

- nombre d’équipes / nombre de poules

SYSTEME DE L’EPREUVE Article 3 Les équipes des Associations sportives sont réparties en X poules unique de huit (8) équipes et disputent des rencontres Aller et Retour. A l’issue des Play Off entre les équipes des Associations sportives classées 1ère de leur poule de la saison en cours, l’équipe de l’Association sportive classée 1ère est déclarée Championne de Seine-Saint-Denis, celle classée 2ème est déclarée Vice-championne.

QUALIFICATIONS ET LICENCES

Article 4 Nombre de joueurs autorisés : Nombre de joueurs autorisés Domicile

Extérieur 10 maximum 10 maximum

Types de licences autorisées (nb maximum)

Licence C1, C2 ou T Licence C Licence AS

5 Sans limite Sans limite

Catégories et couleurs de licences autorisées (nb maximum U13 / U12 masculins

Blanc (surclassé) Vert Jaune Orange Rouge

Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite

HORAIRES DES RENCONTRES

Article 5 L’heure des rencontres de ce Championnat est fixée par les associations qui reçoivent. (entre 13h30 et 18h00 le samedi et 09h30 à 17h00 le dimanche) Les convocations doivent parvenir aux Clubs au moins 15 jours avant le début de la rencontre avec copie au Comité Départemental de la Seine Saint Denis.

REGLES DE PARTICIPATION

(Art 39 des Règlements Sportifs Généraux) Article 6 Deux équipes d’une même Association sportive (en nom propre / en Entente de Coopération Territoriale de Club / en Entente de Clubs) ne pourront pas évoluer dans la même poule de ce Championnat. (Application liste de brûlage)

CHARTE D’ARBITRAGE

Article 7 Ce Championnat n’est pas soumis à la Charte de l’Arbitrage.

78

OBLIGATIONS SPORTIVES

Article 8 Ce Championnat n’a pas d’obligations sportives à respecter.

OBLIGATIONS TECHNIQUES

Article 9 Ce Championnat n’est pas soumis aux Obligations Techniques départementales.

SAISIE DES RESULATS

Article 10 Ils devront être saisis par l’équipe recevant avant le lundi soir 20h. ATTENTION : un score enregistré ne peut plus être modifié. Seule la Commission Sportive départementale pourra le rectifier en cas d’erreur de saisie. Pour tous points non spécifiés par les Règlements Particuliers, se référer aux Règlements sportifs généraux du Comité départemental de la Seine-Saint-Denis

79

REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL 2èmeDIVISION U15 MASCULINS

Le Comité départemental de Basket Ball de la Seine Saint Denis organise un Championnat départemental 2ème Division U15 masculins. Article 1 Le Championnat départemental 2ème Division U15 masculins est ouvert aux équipes des Associations sportives affiliées à la FFBB et régulièrement qualifiées pour cette division. Elles doivent de plus évoluer dans une salle homologuée et équipée conformément aux Règlements des Salles et Terrains. Le Comité Départemental a toujours le droit de refuser l’inscription d’une équipe d’Association Sportive dès lors qu’il motive son refus.

ASSOCIATIONS SPORTIVES

QUALIFIEES POUR LE CHAMPIONNAT DE LA SAISON EN COURS

Article 2 Les équipes des Associations sportives non qualifiées aux Brassages 1ère Division départementale Les équipes des Associations sportives qui se sont engagées en Hors Division. Les nouvelles équipes des Associations sportives. Soit X Associations sportives. (1 équipe par Association sportive, voir Art 6) En fonction du nombre d’équipes d’Associations sportives, la Commission Sportive départementale peut être amenée à modifier la structure :

- nombre d’équipes / nombre de poules

SYSTEME DE L’EPREUVE Article 3 Les équipes des Associations sportives sont réparties en X poules unique de huit (8) équipes et disputent des rencontres Aller et Retour. A l’issue des Play Off entre les équipes des Associations sportives classées 1ère de leur poule de la saison en cours, l’équipe de l’Association sportive classée 1ère est déclarée Championne de Seine-Saint-Denis, celle classée 2ème est déclarée Vice-championne.

QUALIFICATIONS ET LICENCES

Article 4 Nombre de joueurs autorisés : Nombre de joueurs autorisés Domicile

Extérieur 10 maximum 10 maximum

Types de licences autorisées (nb maximum)

Licence C1, C2 ou T Licence C Licence AS

5 Sans limite Sans limite

Catégories et couleurs de licences autorisées (nb maximum U15 / U14 masculins

Blanc (surclassé) Vert Jaune Orange Rouge

Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite

HORAIRES DES RENCONTRES

Article 5 L’heure des rencontres de ce Championnat est fixée par les associations qui reçoivent. (entre 13h30 et 18h00 le samedi et 09h30 à 17h00 le dimanche) Les convocations doivent parvenir aux Clubs au moins 15 jours avant le début de la rencontre avec copie au Comité Départemental de la Seine Saint Denis.

REGLES DE PARTICIPATION (Art 39 des Règlements Sportifs Généraux)

Article 6 Deux équipes d’une même Association sportive (en nom propre / en Entente de Coopération Territoriale de Club / en Entente de Clubs) ne pourront pas évoluer dans le même poule de ce Championnat. (Application liste de brûlage)

CHARTE D’ARBITRAGE

Article 7 Ce Championnat n’est pas soumis à la Charte de l’Arbitrage.

OBLIGATIONS SPORTIVES

Article 8 Ce Championnat n’a pas d’obligations sportives à respecter.

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OBLIGATIONS TECHNIQUES Article 9 Ce Championnat n’est pas soumis aux Obligations Techniques départementales.

SAISIE DES RESULATS

Article 10 Ils devront être saisis par l’équipe recevant avant le lundi soir 20h. ATTENTION : un score enregistré ne peut plus être modifié. Seule la Commission Sportive départementale pourra le rectifier en cas d’erreur de saisie. Pour tous points non spécifiés par les Règlements Particuliers, se référer aux Règlements sportifs généraux du Comité départemental de la Seine-Saint-Denis

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REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL

2èmeDIVISION U17 MASCULINS

Le Comité départemental de Basket Ball de la Seine Saint Denis organise un Championnat départemental 2ème Division U17 masculins. Article 1 Le Championnat départemental 2ème Division U17 masculins est ouvert aux équipes des Associations sportives affiliées à la FFBB et régulièrement qualifiées pour cette division. Elles doivent de plus évoluer dans une salle homologuée et équipée conformément aux Règlements des Salles et Terrains. Le Comité Départemental a toujours le droit de refuser l’inscription d’une équipe d’Association Sportive dès lors qu’il motive son refus.

ASSOCIATIONS SPORTIVES

QUALIFIEES POUR LE CHAMPIONNAT DE LA SAISON EN COURS Article 2 Les équipes des Associations sportives non qualifiées aux Brassages 1ère Division départementale Les équipes des Associations sportives qui se sont engagées en Hors Division. Les nouvelles équipes des Associations sportives. Soit X Associations sportives. (1 équipe par Association sportive, voir Art 6) En fonction du nombre d’équipes d’Associations sportives, la Commission Sportive départementale peut être amenée à modifier la structure :

- nombre d’équipes / nombre de poules

SYSTEME DE L’EPREUVE Article 3 Les équipes des Associations sportives sont réparties en X poules unique de huit (8) équipes et disputent des rencontres Aller et Retour. A l’issue des Play Off entre les équipes des Associations sportives classées 1ère de leur poule de la saison en cours, l’équipe de l’Association sportive classée 1ère est déclarée Championne de Seine-Saint-Denis, celle classée 2ème est déclarée Vice-championne.

QUALIFICATIONS ET LICENCES Article 4 Nombre de joueurs autorisés : Nombre de joueurs autorisés Domicile

Extérieur 10 maximum 10 maximum

Types de licences autorisées (nb maximum)

Licence C1, C2 ou T Licence C Licence AS

5 Sans limite Sans limite

Catégories et couleurs de licences autorisées (nb maximum U17 / U16 masculins

Blanc (surclassé) Vert Jaune Orange Rouge

Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite

HORAIRES DES RENCONTRES

Article 5 L’heure des rencontres de ce Championnat est fixée par les associations qui reçoivent. (entre 13h30 et 20h00 le samedi et 09h30 à 17h00 le dimanche) Les convocations doivent parvenir aux Clubs au moins 15 jours avant le début de la rencontre avec copie au Comité Départemental de la Seine Saint Denis.

REGLES DE PARTICIPATION

(Art 39 des Règlements Sportifs Généraux) Article 6 Deux équipes d’une même Association sportive (en nom propre / en Entente de Coopération Territoriale de Club / en Entente de Clubs) ne pourront pas évoluer dans la même poule de ce Championnat. (Application liste de brûlage)

CHARTE D’ARBITRAGE

Article 7 Ce Championnat n’est pas soumis à la Charte de l’Arbitrage.

82

OBLIGATIONS SPORTIVES Article 8 Ce Championnat n’a pas d’obligations sportives à respecter.

OBLIGATIONS TECHNIQUES

Article 9 Ce Championnat n’est pas soumis aux Obligations Techniques départementales.

SAISIE DES RESULATS

Article 10 Ils devront être saisis par l’équipe recevant avant le lundi soir 20h. ATTENTION : un score enregistré ne peut plus être modifié. Seule la Commission Sportive départementale pourra le rectifier en cas d’erreur de saisie. Pour tous points non spécifiés par les Règlements Particuliers, se référer aux Règlements sportifs généraux du Comité départemental de la Seine-Saint-Denis

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REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL 2èmeDIVISION U20 MASCULINS

Le Comité départemental de Basket Ball de la Seine Saint Denis organise un Championnat départemental 2ème Division U20 masculins. Article 1 Le Championnat départemental 2ème Division U20 masculins est ouvert aux équipes des Associations sportives affiliées à la FFBB et régulièrement qualifiées pour cette division. Elles doivent de plus évoluer dans une salle homologuée et équipée conformément aux Règlements des Salles et Terrains. Le Comité Départemental a toujours le droit de refuser l’inscription d’une équipe d’Association Sportive dès lors qu’il motive son refus.

ASSOCIATIONS SPORTIVES

QUALIFIEES POUR LE CHAMPIONNAT DE LA SAISON EN COURS Article 2 Les équipes des Associations sportives non qualifiées aux Brassages 1ère Division départementale Les équipes des Associations sportives qui se sont engagées en Hors Division. Les nouvelles équipes des Associations sportives. Soit X Associations sportives. (1 équipe par Association sportive, voir Art 6) En fonction du nombre d’équipes d’Associations sportives, la Commission Sportive départementale peut être amenée à modifier la structure :

- nombre d’équipes / nombre de poules

SYSTEME DE L’EPREUVE Article 3 Les équipes des Associations sportives sont réparties en X poules unique de huit (8) équipes et disputent des rencontres Aller et Retour. A l’issue des Play Off entre les équipes des Associations sportives classées 1ère de leur poule de la saison en cours, l’équipe de l’Association sportive classée 1ère est déclarée Championne de Seine-Saint-Denis, celle classée 2ème est déclarée Vice-championne.

QUALIFICATIONS ET LICENCES

Article 4 Nombre de joueurs autorisés : Nombre de joueurs autorisés Domicile

Extérieur 10 maximum 10 maximum

Types de licences autorisées (nb maximum)

Licence C1, C2 ou T Licence C Licence AS

5 Sans limite Sans limite

Catégories et couleurs de licences autorisées (nb maximum U20 / U19 / U18 masculins

Blanc (surclassé) Vert Jaune Orange Rouge

Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite Sans limite

HORAIRES DES RENCONTRES

Article 5 L’heure des rencontres de ce Championnat est fixée par les associations qui reçoivent. (entre 13h30 et 22h00 le samedi et 09h30 à 17h00 le dimanche) Les convocations doivent parvenir aux Clubs au moins 15 jours avant le début de la rencontre avec copie au Comité Départemental de la Seine Saint Denis.

REGLES DE PARTICIPATION

(Art 39 des Règlements Sportifs Généraux) Article 6 Deux équipes d’une même Association sportive (en nom propre / en Entente de Coopération Territoriale de Club / en Entente de Clubs) ne pourront pas évoluer dans la même poule de ce Championnat. (Application liste de brûlage)

CHARTE D’ARBITRAGE

Article 7 Ce Championnat n’est pas soumis à la Charte de l’Arbitrage.

OBLIGATIONS SPORTIVES

Article 8 Ce Championnat n’a pas d’obligations sportives à respecter.

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OBLIGATIONS TECHNIQUES

Article 9 Ce Championnat n’est pas soumis aux Obligations Techniques départementales.

SAISIE DES RESULATS

Article 10 Ils devront être saisis par l’équipe recevant avant le lundi soir 20h. ATTENTION : un score enregistré ne peut plus être modifié. Seule la Commission Sportive départementale pourra le rectifier en cas d’erreur de saisie. Pour tous points non spécifiés par les Règlements Particuliers, se référer aux Règlements sportifs généraux du Comité départemental de la Seine-Saint-Denis

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Comité Départemental

de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis

2, rue frémin, 93140 Bondy

Téléphone : 01 48 49 81 84 Télécopie : 01 48 47 80 11

Mail : cd93.basketball@wanadoo.fr Site internet : www.basket93.fr www.50anscdbasketball93.fr

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COUPES DE LA SEINE-SAINT-DENIS JEUNES ET SENIORS Article 1 La Coupe de Seine-Saint-Denis est organisée par le Comité Départemental de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis. Cette compétition est gérée par la Commission Sportive Départementale. Elle est ouverte aux Clubs du département de la Seine-Saint-Denis à jour de leur affiliation. Elle concerne les catégories : seniors masculins et féminines, U20 M, U17 M, U15 M, U13 M, U20 F, U17 F, U15 F, U13 F. Ces équipes évoluent en championnat départemental au niveau des catégories jeunes. Chaque Club ne peut présenter qu’une équipe par catégorie. Article 2 Lorsqu’une Association Sportive engage une équipe en catégorie Senior, le niveau pris en considération pour le handicap est celui de l’équipe évoluant au niveau le plus élevé. Article 3 Un tirage au sort sera effectué au Siège du Comité Départemental de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis pour chaque Tour, à une date communiquée par celui-ci. Il sera fait en présence des membres du Comité Départemental, les dirigeants des Clubs voulant y participer seront les bienvenus. Le tirage au sort sera fait de façon intégrale et sans tête de série. Des Clubs pourront être exempts en fonction du nombre d’inscrits ; aucune équipe ne pourra être exempte deux fois de suite. L’Association Sportive recevant est soit la première citée (Jeunes), soit celle dont l’équipe évolue au niveau hiérarchiquement inférieur (Seniors). Article 4 Les Associations Sportives recevantes ont en charge l’envoi des convocations conformément à l’Article 18 du Règlement Sportif. Un numéro de match sera attribué pour chaque rencontre. Une date limite est précisée pour chaque Tour. Pour les Jeunes, des week-ends seront dans la mesure du possible libérés, toutefois des rencontres pourront avoir lieu en semaine. Chaque Association Sportive recevante devra fournir au Comité Départemental la date, l’horaire et le lieu de la rencontre. Les rencontres non effectuées dans les délais seront données perdues à l’équipe receveuse, sauf s’il s’avère que l’autre équipe n’a pas répondu à la convocation. Pour tout autre cas particulier, la décision sera prise par la Commission Sportive Départementale. Article 5 L’envoi de la convocation par les Associations Sportives recevantes entraîne une demande d’arbitre pour leur rencontre. Dans la mesure des disponibilités, les arbitres désignés pour chaque rencontre par le Comité Départemental. Les arbitres seront indemnisés par moitié par les deux Associations Sportives en présence pour les ¼ Finales A compter des ½ Finales et Finales, la prise en charge du défraiement des officiels sera réalisée par le Comité Départemental. Article 6 L’Association Sportive recevante devra présenter un marqueur, un chronométreur, et également un délégué de Club majeur licencié et présent pendant toute la rencontre. Le rôle du marqueur pourra être tenu par l’équipe visiteuse. Article 7 7.1 Chaque Association Sportive ne peut présenter qu’une équipe par catégorie. 7.2 Pour les Associations Sportives ayant des équipes en Championnat de France ou en Championnat Régional, la ou les listes de brûlage (5 noms) sera / seront identique(s) à celle(s) transmise(s) pour les Championnats départementaux. 7.3 Les joueurs (euses) brûlé(e)s ne pourront jouer à aucun stade de la compétition dans l’équipe de Coupe de Seine-Saint-Denis. 7.4 Pour les Associations Sportives ayant une équipe à la fois en Championnat de France et en Championnat Régional, l’ensemble des joueurs (euses) ayant joué en Championnat de France ne peuvent participer à la Coupe de Seine-Saint-Denis. 7.5 Tout manquement à cet article, l’équipe en faute sera éliminée et l’Association Sportive s’expose à une pénalité. Article 8 Le handicap en catégorie Sénior sera déterminé lors du tirage au sort et indiqué sur le planning des rencontres. Le handicap est de :

- 7 points en senior masculin, par niveau de Division - 6 points en senior féminines, par niveau de Division

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HANDICAP

Masculins N2 N3 PRE NAT REG 1 REG 2 PRE

REGION

CD

Autre Dept.

N2 0 +7 +14 +21 +28 +35 +42 N3 +7 +14 +21 +28 +35 PRE NAT +7 +14 +21 +28 REG 1 +7 +14 +21 REG 2 +7 +14 PRE REGION

CD

+7

Autre Dept. 0 Article 9 Tout(e) joueur-(euse) non surclassé (e) ne peut jouer dans la catégorie supérieure. Un(e) joueur (euse) surclassé(e) (U15, U13, U11) ne peut faire 2 matches dans le même week-end avec 2 équipes différentes. Article 10 Si la feuille de marque n’a pas été reçue au Comité Départemental après la date limite du Tour à jouer et si aucun courrier d’explication d’un ou des 2 Associations Sportives n’est arrivé, la Commission Sportive Départementale considérera comme perdue la rencontre par les 2 équipes qui s’exposent au paiement d’une amende pour forfait. Article 11 Toute demande de dérogation (horaire, date, lieu de rencontre) est à formuler via FBI auprès de la Commission Sportive Départementale, qui seule est habilitée à donner son accord. Les équipes forfaits sont éliminées et les Associations Sportives auront à supporter les frais de procédure. Article 12 Les dates des ½ Finales et Finales sont communiquées en début de saison. Les Finales seront regroupées sur un même week-end et sur un même lieu. Chaque Association Sportive peut faire acte de candidature pour organiser les Finales. Les équipes qualifiées pour les Finales devront être présentes, aucun changement de date n’est possible. L’Association Sportive absente en Finale fera l’objet de frais de procédure.

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Comité Départemental

de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis

2, rue frémin, 93140 Bondy

Téléphone : 01 48 49 81 84 Télécopie : 01 48 47 80 11

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Edition du 12 SEPTEMBRE 2017

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Sommaire

Chapitre 1 Commentaires sur les règles de jeu Chapitre 2 Règles de jeu Règle 1 Le jeu Règle 2 Dimensions et équipements Règle 3 Les joueurs et l’entraîneur Règle 4 Règle de chronométrage Règle 5 Valeur d’un panier réussi –Résultat de la rencontre Règle 6 Remplacement et présence sur le terrain Règle 7 Violations Règle 8 Fautes Chapitre 3 Dispositions particulières Règle 9 Défense Règle 10 Ecart de points Chapitre 4 Définitions Règle 11 Ballon mort Règle 12 Ballon vivant Règle 13 Contrôle du ballon Chapitre 5 Accueil et Fair Play

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Les 10 Commandements

1. Tu t’adresses à des enfants ; ce ne sont pas des adultes en réduction,

adaptes-toi à leur âge ;

2. Penses que le Basket est avant tout un jeu et préserves l’envie de jouer des enfants et le plaisir qu’ils en tirent ;

3. Oublies le « résultat à tout prix » et apprends-leur à tires les meilleurs enseignements des défaites comme des victoires ;

4. Permets à chacun de participer selon son niveau et à tous d’accéder à l’autonomie dans le respect des règles communes ;

5. Gardes ta maîtrise en toutes circonstances ; tu es un exemple pour les jeunes que tu accompagnes ;

6. Respectes tes joueurs mais aussi tes adversaires et tous ceux qui permettent au jeu de se dérouler ;

7. Responsabilise les joueurs de ton groupe ;

8. Apprends à tes joueurs la valeur de l’effort, le respect des décisions des arbitres et l’estime de soi ;

9. Sache être ferme et exerce ton autorité sans excès ;

10. Apprends aux jeunes à se maîtriser

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CHAPITRE 1 – COMMENTAIRES SUR LES REGLES DE JEU

PREAMBULE Ce document, partie intégrante du règlement de jeu du Mini Basket, présente les principes d’application des règles de jeu. La spécificité du jeune joueur, comme son âge, son niveau technique, ses capacités de développement, fait que l’arbitrage doit être adapté à ces caractéristiques. Au même titre que l’entraîneur, l’arbitre est à la fois le directeur du jeu et l’éducateur. Ces deux fonctions sont complémentaires afin d’assurer une formation harmonieuse de jeu de Basket Ball au jeune joueur. Le Mini Basket est un jeu universel créé pour les enfants. Ils doivent pouvoir le découvrir de manière agréable comme divertissement.

GENERALITES Arbitrer, c’est faire respecter les règles prévues au Code de Jeu. L’arbitre est le directeur du jeu, il est le garant de l’application de ces règles. Dès le plus jeune âge, il faut habituer l’enfant à comprendre que tout jeu implique des règles (« je peux ou je ne peux pas faire ») et qu’une personne vérifie cette application en étant partie intégrante du jeu. Mais l’application des règles doit être fonction de son âge, de ses capacités, de son niveau technique. On n’applique pas la règle du marcher de la même manière à un enfant débutant et à un enfant ayant quatre années de pratique. L’idéal serait que l’arbitrage s’adapte au niveau de jeu de chaque équipe, même mieux, au niveau de chaque joueur. La seule limite est de ne pas aboutir à des résultats contradictoires.

COMMENTAIRES A CERTAINES REGLES DE JEU Le Code de Jeu est réglé à partir de 4 règles de base :

1. la sortie de balle 2. le dribble 3. le marcher 4. le contact

L’application de celles-ci se fera dans cet ordre.

CONSEILS PRATIQUES

Avant chaque match, l’arbitre réunira les deux entraîneurs pour situer le degré d’intervention de l’arbitrage. Un entraîneur pourra demander à l’arbitre d’être plus attentif à l’application d’une règle apprise à l’entraînement les jours précédents. Ainsi, il y aura une continuité pédagogique. La sanction doit être également pédagogique. Elle doit être expliquée verbalement avant même de faire les gestes qui ne viendront qu’en complément. Il est conseillé que l’arbitre ait une tenue uniforme. Dans ce cas, les Clubs pourront s’équiper de chasubles de couleur grise qui serviront lors des matches et des séances d’entraînement. Mise en situation des enfants comme arbitres : dans tous les cas, l’enfant doit être encadré par une personne confirmée et ayant une bonne connaissance des règles de jeu. Il est ainsi nécessaire de ne pas faire arbitrer deux jeunes arbitres néophytes en même temps.

CHAPITRE 2 – LES REGLES DE JEU REGLE 1 – LE JEU Article 1.1 – Le Mini Basket

Le Mini Basket est un jeu basé sur le Basket Ball, pour garçons et filles, ayant U9 U8 masculins et féminines 7 ou 8 ans

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U11 U10 masculins et féminines 9 ou 10 ans Dans l’année où la compétition commence.

U7 ayant 2 années de licence peut jouer en U9 avec surclassement Commentaire : on veillera à ne faire participer des enfants à des matches que lorsqu’ils maîtriseront un minimum de fondamentaux du jeu. Article 1.2 – Définition

L’objectif de chaque équipe est de marquer dans le panier de l’adversaire et d’empêcher celui-ci de s’emparer du ballon ou de marquer, dans les limites fixées par les règles du jeu. Marquer dans son panier n’est pas accepté. Le ballon est donné à l’adversaire sur le côté à hauteur de la ligne de lancer franc. REGLE 2 – DIMENSIONS ET EQUIPEMENTS Article 2.1 – Le terrain Le terrain de jeu doit être une surface rectangulaire plane et dure, libre de tout obstacle. Dimensions maxi : 28 m x 15 m Article 2.2 – Les lignes Ce sont les mêmes que celles tracées sur un terrain de Basket Ball normal avec, éventuellement, la différence suivante pour la ligne de lancer franc : U9 et U8 masculins et féminines : Distance : 2.80 m, voir moins U11 et U10 : masculins et féminines Distance : 4.00 m du panneau. Les lignes et la zone de panier à trois points ne sont pas utilisées même si elles existent. Commentaire : La présence des lignes sur un terrain de jeu est essentielle. Même tracées de façon sommaire ou provisoire, elles donnent aux enfants les repères et sont indispensables à l’acquisition et au respect des règles de jeu. Article 2.3 – Les panneaux / Les paniers Chacun des panneaux doit être en bois dur ou en matériau transparent adéquat, de surface plane. Ils peuvent être rectangulaires ou en forme de disque. Chaque panier comprend l’anneau et le filet. Chacun de deux anneaux doit être à 2.60 m au-dessus du terrain. Article 2.4 – Le ballon Ballon de taille n°5. Article 2.5 – Equipement technique L’équipement technique suivant doit être à disposition :

- le chronomètre de jeu, - la feuille de marque spécifique mini basket, ou une feuille permettant de noter les entrées en jeu de

chaque équipe. - un panneau d’affichage du score, - des plaquettes numérotées de 1 à 5 pour indiquer le nombre de fautes personnelles commises par un

joueur, - le support visuel sur la table de marque (flèche) permettant d’indiquer la remise en jeu par possession en

alternance conformément au nouveau règlement officiel. REGLE 3 – LES JOUEURS ET L’ENTRAINEUR Article 3.1 – Les équipes Chaque équipe doit être composée au maximum de 12 joueurs et minimum 6 joueurs (5 joueuses) Aucun joueur n’a de titre de et/ou de fonction de capitaine.

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Possibilités d’équipes mixtes qui ne peut évoluer que dans les rencontres dites masculines. Article 3.2 – L’entraîneur « majeur » L’entraîneur majeur est le responsable de l’équipe. Il donne des conseils aux joueurs du bord du terrain, tranquillement et avec le sens de l’entraide et de l’amitié. Il est responsable des changements de joueurs. (Voir Art 6.1) REGLE 4 – REGLES DE CHRONOMETRAGE Article 4.1 – Temps de jeu / Chronométrage Tous les matches se joueront en 6 x 4 minutes décomptées avec 1 pause de 1 mn entre chaque période, sauf pour l'intervalle entre les périodes 3 et 4 qui sera de 2 minutes. Le temps de jeu est décompté à l’identique du Règlement officiel de Basket Ball. Sur panier marqué, le chronomètre de jeu ne sera pas arrêté dans les 2 dernières minutes de la 6ème période. Article 4.2 – Début de la rencontre Chacune des 6 périodes doit commencer par un entre-deux au centre du terrain. Après la mi-temps, les équipes doivent changer de panier. Article 4.3 – Temps mort Chaque entraîneur peut demander 1 temps morts dans chaque période d’une minute Commentaire : Le temps mort doit être un moment privilégié où l’entraîneur a une action pédagogique pour que l’enfant retrouve sa sérénité dans le jeu. REGLE 5 – VALEUR D’UN PANIER REUSSI, RESULTAT DE LA RENCONTRE Article 5.1 – Valeur des paniers Un panier réussi en dehors de la zone restrictive « raquette » compte 3 points. Un panier réussi dans la raquette compte 2 points. Un panier réussi à la suite d’un lancer franc compte 2 points. Forfait / Pénalité compte 0 point. Un panier réussi dans son camp ne compte pas. Article 5.2 – Résultat L’équipe qui a réussi le plus grand nombre de points est déclarée gagnante. Si le score est à égalité au terme de la dernière période, il n'y a pas de prolongation. Il n’y a aucun classement en Mini Basket. Le résultat doit servir à l’éducateur pour évaluer l’acquisition des fondamentaux individuels et pré-collectif (apprentissage de la touche, du jeu écarté, du tir en course, du dribble, du passe et và…). Il n’y aura de titre de Champion et Vice-champion en Mini Basket Le résultat ne sert qu’en première phase afin de qualifier les équipes dans les championnats intitulés pour les U11 féminines « Diandra TCHATCHOUANG » et pour les U11 masculins « Régis RACINE ». REGLE 6 – REMPLACEMENT ET PRESENCE SUR LE TERRAIN Article 6.1 – Possibilités de remplacement Tous les enfants doivent jouer.

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Aucun remplacement n’est autorisé au cours d'une période, sauf si blessure, si 5 fautes ou si comportement antisportif. Dans ce cas, l’entrée en jeu est comptabilisé quelque soit le temps de jeu restant. Article 6.2 – Procédure Le remplacement exceptionnel peut se faire dès que le ballon est mort et le chronomètre de jeu arrêté. Chaque joueur doit participer au moins à 2 périodes et aucun joueur ne doit disputer plus de 4 périodes Exemple à 6 joueurs: 1234; 5612; 3456; 1234; 5612; 3456; Exemple à 9 joueurs: 1234; 5678; 9123; 4567; 8912; 3456; Toutes violations volontaires et répétées à cette règle pourront entrainer une suspension du Club aux rencontres Mini Basket. REGLE 7 – VIOLATIONS Article 7.1 – Joueur hors des limites de terrain – ballon hors des limites du terrain Un joueur est hors-jeu lorsqu’il touche le sol SUR ou EN DEHORS des limites du terrain. Le ballon est hors jeu lorsqu’il touche un joueur ou tout autre personne hors jeu, le sol ou tout autre objet SUR ou EN DEHORS des limites du terrain. Commentaire : Cette règle doit être appliquée, sans tolérance, à tout niveau de pratique.

Article 7.2 – Dribble Dribbler est l’action de faire rebondir le ballon au sol à l’aide d’une seule main. Commentaire : Tolérance accordée sur la reprise de dribble. Article 7.3 – Marcher Marcher est le déplacement illégal d’un ou des deux pieds dans n’importe quelle direction. Commentaire : Tolérance accordée sur un marcher. (on peut tolérer un « glisser » du pied de pivot, sans que le joueur ne fasse un pas supplémentaire). Article 7.4 – Trois secondes Un joueur ne doit pas rester plus de trois secondes dans la zone restrictive adverse quand son équipe contrôle le ballon en zone avant. U9 et U8 masculins et féminines Pas d’application de la règle des 3 secondes. Cependant les coachs peuvent se mettre accord avant la rencontre pour appliquer la règle pour une ou les deux équipes. U11 et U10 masculins et féminines : application de la règle des 3 secondes. Article 7.5 – Cinq secondes Pas d’application de la règle des 5 secondes Article 7.6 – Huit secondes Pas d’application de la règle des 8 secondes. Article 7.7 – Vingt-quatre secondes Pas d’application de la règle des 24 secondes. Article 7.8 – Retour en zone arrière Pas d’application de la règle Article 7.9 – Ballon tenu Le ballon est tenu lorsque plusieurs adversaires le tiennent fermement, la règle de l’alternance est appliquée.

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Commentaire : La première touche sur ballon tenu est donnée à l’équipe qui n’a pas le contrôle du ballon lors de l’entre deux en début de rencontre. Un moyen visuel doit être mis en place sur la table de marque (flèche) visible de tout le monde. REGLE 8 – FAUTES Article 8.1 – Définition Une faute est une infraction aux règles impliquant un contact personnel avec un adversaire. Elle est inscrite au compte du joueur fautif et sanctionné selon les règles de l’art 8.2. Article 8.2 – Différentes fautes personnelles L’obstruction : contact personnel illégal qui empêche la progression, avec ou sans ballon. Charger : contact personnel d’un joueur, avec ou sans ballon, qui pousse ou tente de

passer en force contre le torse d’un adversaire. Marquage illégal part derrière : contact personnel par derrière d’un défenseur avec un adversaire. Tenir / contact: contact personnel avec un adversaire qui restreint sa liberté de mouvement.

Ce contact peut se produire avec n’importe quelle partie du corps. Usage illégal des mains : se produit quand un joueur, en position de défense, place et maintient sa ou

ses mains en contact avec un adversaire, avec ou sans ballon, pour empêcher sa progression.

Pousser : contact personnel avec n’importe quelle partie du corps qui se produit

lorsqu’un joueur déplace ou tente de déplacer en force un adversaire avec ou sans ballon.

Commentaires Il est permis « d’arracher le ballon » à l’adversaire, mais il est interdit de le ceinturer ou de lui taper sur le bras.

Il est permis de « voler le ballon » à l’adversaire quand il dribble, mais il est interdit de le pousser ou de lui couper la route en venant par derrière. Article 8.3 – Sanctions Faute commise sur un joueur qui n’est pas dans l’action de tirer :

- le jeu reprendra par une remise en jeu de l’extérieur du terrain, par l’équipe non fautive, du point le plus proche de l’infraction.

Faute commise sur un joueur qui est dans l’action de tirer :

- si le panier dans l’action du tir n’est pas réussi, il est accordé UN lancer franc d’une valeur de 2 points. - si le panier dans l’action du tir est réussi, il est accordé, et un seul lancer franc est accordé au tireur d’une valeur d’un point.

Article 8.4 – Faute antisportive Une faute antisportive est une faute commise délibérément par un joueur ne jouant pas le ballon, ou provoquant un contact excessif sur un adversaire. Pas de faute antisportive, dans le cas d’un tel comportement, l’arbitre pourra demander un remplacement. Le joueur devra sortir du terrain jusqu’à la fin de la période. Il sera remplacé (voir Art 6.1). Il pourra revenir en jeu dans une autre période. Le ballon est donné à l’adversaire. Article 8.5 – Faute technique Une faute technique est une faute sans contact qui sanctionne des termes irrespectueux, vers un joueur, vers l’arbitre. Pas de faute technique, dans le cas d’un tel comportement, l’arbitre pourra demander un remplacement. Le joueur devra sortir du terrain jusqu’à la fin de la période. Il sera remplacé (voir Art 6.1). Il pourra revenir en jeu dans une autre période.

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Elle peut sanctionner un entraîneur qui n’aurait pas une attitude sportive, envers les joueurs adverses ou critiquer l’arbitrage. (Réparation : ballon donné à l’adversaire) Initialisation d’une enquête par le Comité pour toute faute technique à l’encontre d’un entraîneur lors d’un match. Article 8.6 – Faute disqualifiante Pas de faute disqualifiante « joueur ». Tout comportement antisportif flagrant d’un entraîneur est passible d’une faute disqualifiante. (Réparation : ballon donné à l’adversaire) Initialisation d’une enquête par le Comité pour toute faute disqualifiante à l’encontre d’un entraîneur lors d’un match. Article 8.7 – 5 fautes par joueur Un joueur ayant commis cinq fautes doit quitter le jeu. Article 8.8 – Fautes d’équipe U9 et U8 masculins et féminines pas de comptabilisation de fautes d’équipe. U11 et U10 masculins et féminines pas de comptabilisation de fautes d’équipe.

CHAPITRE 3 – DISPOSITIONS PARTICULIERES REGLE 9 – MODE DE DEFENSE La « défense homme à homme » est obligatoire. Défense individuelle stricte tout terrain. En cas de défense de zone, avec un ou plusieurs joueurs fixe dans la raquette, quelque soit la position de l’attaquant, l’arbitre devra avertir l'entraîneur en arrêtant le jeu. Si l’action continue, 1 point sera accordé à l’équipe attaquante plus la possession du ballon avec remise en jeu. REGLE 10 – ECART DE POINTS L’écart de points entre deux équipes ne peut excéder 30 points. Si cet écart est atteint, le score affiché reste en l’état et le match continue jusqu’à son terme. Commentaire : Les entraîneurs veilleront à tout mettre en œuvre pour ne pas arriver à 30 points d’écart :

- en donnant des consignes de jeu (jeu sans dribble, défense adaptée…..) - en faisant jouer un peu plus les joueurs d’un niveau de jeu plus faible

Si cet écart est atteint, les équipes peuvent être reformées (joueurs mélangés) pour continuer le match jusqu’à son terme. Arrêt du marquage des points sur le tableau d'affichage.

CHAPITRE 4 – DEFINITIONS

Quelques termes spécifiques sont repris dans les différents articles des règles. A Chacun d’eux correspond une définition. Ballon mort, le ballon devient mort :

- sur chaque coup de sifflet de l’arbitre - quand le temps de jeu est écoulé - sur chaque panier réussi

Ballon vivant, le ballon devient vivant :

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- sur entre-deux, quand le ballon est frappé par un des deux sauteurs - sur lancer franc, quand il est mis à la disposition du tireur - sur remise en jeu, quand il est mis à la disposition du joueur effectuant cette remise en jeu

Contrôle du ballon : Un joueur contrôle le ballon lorsqu’il le détient ; qu’il dribble ou qu’il a le ballon vivant en sa possession. Une équipe contrôle le ballon quand un joueur de cette équipe contrôle le ballon, ou quand il est passé entre coéquipiers. Sur un tir, le contrôle du ballon cesse dès qu’il quitte les mains du tireur. CHAPITRE 5 – ACCUEIL ET FAIR PLAY Au début de la rencontre, il est indispensable que les entraîneurs se serrent la main et rassemblent leurs joueurs et/ou joueuses pour aller serrer la main de l’adversaire et des officiels (arbitres et table). Il en est de même à la fin de la rencontre et ce, quel que soit le résultat. Afin de faciliter les échanges, il doit être organisé, après la rencontre, par le club recevant, un goûter entre les 2 équipes.

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REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER Championnat U11 féminines « Diandra TCHATCHOUANG »

Le Comité départemental de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis organise un Championnat U11 féminines intitulé « Diandra TCHATCHOUANG ». Article 1 Le Championnat U11 féminines « Diandra TCHATCHOUANG » est ouvert aux Associations sportives affiliées à la FFBB et régulièrement qualifiées pour cette division. Elles doivent de plus évoluer dans une salle homologuée et équipée conformément aux Règlements des Salles et Terrains. Le Comité départemental a toujours de droit de refuser l’inscription d’une Association sportive dès lors qu’il motive son refus.

ASSOCIATIONS SPORTIVES QUALIFIEES POUR LE CHAMPIONNAT DE LA SAISON EN COURS Article 2. SYSTEME DE L’EPREUVE Tous les Groupements sportifs en règle administrativement et financièrement avec le Comité départemental de la Seine-Saint-Denis. Jeu en 4 contre 4 avec ballon taille 5 sur panier à 2m60. Durée des rencontres : 4 x 8 minutes. Applications du règlement U13 :

- Retour en zone - 3 secondes dans la zone restrictive - 5 secondes (touche, lancer-franc, sans dribble…) - 8 secondes pour traverser la zone arrière - 24 secondes

Défense de zone interdite. Cependant, la prise à deux sur montée de balle sera tolérée. Les aides défensives avec un pied dans la zone restrictive sont conseillées. Toutefois, un ou plusieurs joueurs figés dans la zone restrictive sui pourrait s’apparenter à une défense de zone sera totalement interdite. Article 3. Equipes retenues A l’issue du classement de la Compétition Mini Basket U11 féminines 1ère Phase, les équipes classées 1ère et 2ème de chaque poule sont réparties en 1 poule de délayage sur un week-end sportif. Les vainqueurs sont qualifiés en Poule Haute Les perdants sont qualifiés en Poule Basse.

QUALIFICATION ET LICENCES Article 4 Nombre de joueuses autorisées. Nombre de joueuses autorisées Domicile

Extérieur 10 maximum 10 maximum

Types de licences autorisées (nb maximum)

Licence C1, C2 ou T Licence C

5 Sans limite

Couleurs de licences autorisées (nb maximum) U 10 / U11

Blanc

Sans limite

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HORAIRES DES RENCONTRES Article 5 Les rencontres sont prévues le samedi de préférence à 13h30 ou 14h. Dérogation d’horaire et de jour : elles doivent être faites conformément à l’Article 18 des Règlements Sportifs Généraux du Comité Départemental de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis.

REGLES DE PARTICIPATION

Article 6 Les équipes 2 / 3 peuvent participer à ce Championnat.

CHARTE DES OFFICIELS Article 7 Ce Championnat n’est pas soumis à la Charte des Officiels.

OBLIGATIONS TECHNIQUES Article 8 Ce Championnat n’est pas soumis aux Obligations Techniques départementales. Cependant, les entraîneurs des équipes évoluant dans ce Championnat doivent participer à un au moins des Rassemblements Techniques Encadrants ou au Forum départemental Mini Basket du CD 93.

OBLIGATIONS SPORTIVES Article 9 Ce Championnat n’est pas soumis aux Obligations Sportives départementales

SAISIE DES RESULTATS

Article 10 Ils devront être saisis par l’équipe recevant avant le lundi soir 20h. Un code de saisie et une procédure vous seront transmis avec le calendrier. ATTENTION : un score enregistré ne peut plus être modifié. Seule, la Commission Sportive départementale pourra le rectifier en cas d’erreur de saisie. Pour tous points non spécifiés par les Règlements particuliers, se référer aux Règlements Sportifs Généraux.

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REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER Championnat U11 masculins « Régis RACINE »

Le Comité départemental de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis organise un Championnat U11 masculins intitulé « Régis RACINE ». Article 1 Le Championnat U11 masculins « Régis RACINE » est ouvert aux Associations sportives affiliées à la FFBB et régulièrement qualifiées pour cette division. Elles doivent de plus évoluer dans une salle homologuée et équipée conformément aux Règlements des Salles et Terrains. Le Comité départemental a toujours de droit de refuser l’inscription d’une Association sportive dès lors qu’il motive son refus.

ASSOCIATIONS SPORTIVES QUALIFIEES POUR LE CHAMPIONNAT DE LA SAISON EN COURS Article 2. SYSTEME DE L’EPREUVE Tous les Groupements sportifs en règle administrativement et financièrement avec le Comité départemental de la Seine-Saint-Denis. Jeu en 4 contre 4 avec ballon taille 5 sur panier à 2m60. Durée des rencontres : 4 x 8 minutes. Applications du règlement U13 :

- Retour en zone - 3 secondes dans la zone restrictive - 5 secondes (touche, lancer-franc, sans dribble…) - 8 secondes pour traverser la zone arrière - 24 secondes

Défense de zone interdite. Cependant, la prise à deux sur montée de balle sera tolérée. Les aides défensives avec un pied dans la zone restrictive sont conseillés. Toutefois, un ou plusieurs joueurs figés dans la zone restrictive sui pourrait s’apparenter à une défense de zone sera totalement interdite. Article 3. Equipes retenues A l’issue du classement de la Compétition Mini Basket U11 masculins 1ère Phase, les équipes classées 1ère et 2ème de chaque poule sont réparties en 1 poule de délayage sur un week-end sportif. Les vainqueurs sont qualifiés en Poule Haute Les perdants sont qualifiés en Poule Basse.

QUALIFICATION ET LICENCES Article 4 Nombre de joueurs autorisés. Nombre de joueurs autorisés Domicile

Extérieur 10 maximum 10 maximum

Types de licences autorisées (nb maximum)

Licence C1, C2 ou T Licence C

5 Sans limite

Couleurs de licences autorisées (nb maximum) U 10 / U11

Blanc

Sans limite

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HORAIRES DES RENCONTRES Article 5 Les rencontres sont prévues le samedi de préférence à 13h30 ou 14h. Dérogation d’horaire et de jour : elles doivent être faites conformément à l’Article 18 des Règlements Sportifs Généraux du Comité Départemental de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis.

REGLES DE PARTICIPATION

Article 6 Les équipes 2 / 3 peuvent participer à ce Championnat.

CHARTE DES OFFICIELS Article 7 Ce Championnat n’est pas soumis à la Charte des Officiels.

OBLIGATIONS TECHNIQUES Article 8 Ce Championnat n’est pas soumis aux Obligations Techniques départementales. Cependant, les entraîneurs des équipes évoluant dans ce Championnat doivent participer à un au moins des Rassemblements Techniques Encadrants ou au Forum départemental Mini Basket du CD 93.

OBLIGATIONS SPORTIVES Article 9 Ce Championnat n’est pas soumis aux Obligations Sportives départementales

SAISIE DES RESULTATS

Article 10 Ils devront être saisis par l’équipe recevant avant le lundi soir 20h. Un code de saisie et une procédure vous seront transmis avec le calendrier. ATTENTION : un score enregistré ne peut plus être modifié. Seule, la Commission Sportive départementale pourra le rectifier en cas d’erreur de saisie. Pour tous points non spécifiés par les Règlements particuliers, se référer aux Règlements Sportifs Généraux.

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OBLIGATIONS TECHNIQUES Brassage qualificatif au Championnat 1ère Division départementale

Et Championnat 1ère Division départementale

U11 Elite, U13 et U15 masculines et féminines La formation et le perfectionnement de la jeune joueuse et du jeune joueur, restent les objectifs prioritaires du Comité départemental de la Seine-Saint-Denis. Ils font appel à l’expérience, aux connaissances des cadres techniques mais aussi à la volonté des dirigeants. Ces Obligations Techniques établissent un engagement minimal pour répondre à ces objectifs de formation. Elles supposent l’adhésion de tous et l’engagement d’en respecter les obligations pour contribuer à la vocation de base de notre Fédération qui est de garantir des Championnats de qualité à des jeunes joueurs qui veulent exercer leur technicité au plus Haut Niveau contribuent à :

L’amélioration des résultats des clubs du département dans les Championnats de niveaux supérieurs. Participer à la formation continue des Entraineurs ou des Responsables d’équipes du département. Permettre une homogénéisation des connaissances techniques des Entraineurs ou des Responsables d’équipes du département.

Uniformiser les axes de travail et de développement dans le département. Harmoniser et favoriser les liens entre les Entraineurs ou les Responsables d’équipes du département. Article 1 – Associations sportives concernées Ces Obligations Techniques s’adressent aux Entraîneurs de Basket Ball, aux Responsables d’équipes et aux Associations sportives affiliées à la FFBB désirant pratiquer le sport de compétition en Brassage Qualificatif au Championnat départemental Jeunes ou en Championnat départemental Jeunes soumis à ces Obligations Techniques (U11 Elite, 1ère Division U13 et U15 masculins et féminines). Article 2 – Mise en œuvre et suivi La Commission Technique du Comité départemental de la Seine-Saint-Denis est chargée de la mise en œuvre de ces Obligations Techniques et de leur suivi. Article 3 – Formation permanente et revalidation Les Associations sportives sont tenues de favoriser la formation permanente de leurs Entraîneurs ou de leurs Responsables d’équipes par leur présence aux trois Rassemblements Techniques Encadrant et au Colloque Technique mis en place au cours de la saison sportive par la Commission Technique du Comité départemental de la Seine-Saint-Denis. Les comptes rendus, ainsi que les vidéos des manifestations seront accessibles en permanence sur le Site Internet du Comité départemental de la Seine-Saint-Denis Article 4 – Vérification et sanctions La Commission Technique contrôlera régulièrement le respect de ces Obligations Techniques. Toute Association sportive participant à un Brassage Qualificatif au Championnat départemental ou participant à celui-ci sera soumis à ces Obligations Techniques doit avoir un encadrant qui participe obligatoirement aux trois Rassemblements Techniques Encadrant entre les Entraîneurs, les Responsables d’équipes et les membres de la Commission Technique. Le non-respect de ces Obligations Techniques pour l’Association sportive affiliée à la FFBB représentant l’Entraîneur ou le Responsable d’équipe fera l’objet d’une sanction financière telle que définie ci-après : Absence à un Rassemblement Technique Encadrant : 50 € Article 5 – Dérogations Tout Entraineur titulaire d’un diplôme supérieur au diplôme Présentiel 1 (EJ) ne sera pas soumis à ces Obligations Techniques. Dans le cas contraire, il devra prendre connaissance des directives départementales exposées aux dits Rassemblements, sinon il tombera sous le coup des sanctions prévues par l’Article 4. TOUT CAS NON PREVU DANS LE PRESENT REGLEMENT DOIT ETRE ETUDIER PAR LA COMMISSION TECHNIQUE ET SERA SOUMIS AU BUREAU DIRECTEUR DU COMITE DEPARTEMENTAL DE LA SEINE – SAINT – DENIS POUR VALIDATION.

104

Comité Départemental

de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis

2, rue frémin, 93140 Bondy

Téléphone : 01 48 49 81 84 Télécopie : 01 48 47 80 11

Mail : cd93.basketball@wanadoo.fr Site internet : www.basket93.fr www.50anscdbasketball93.fr

Facebook : @cd93basketball @ch Glatiny

Ville Correspondant AdresseN°

informatiqueCouleur Salle 1 Salle 2

Port. 06 12 57 53 65 Cosec MANOUCHIAN

LAUPA Dom. 41 rue Lecuyer

Gilles Trav. 93300 AUBERVILLIERS

aa-basket@hotmail.fr Fax 01 48 33 52 75

Port. 06 48 19 55 46 Gymnase du MOULIN NEUF Cosec du GROS SAULE

BARBA Dom.Vert

rue du Maréchal Juin rue du Docteur Bernard

Carole Trav. Blanc 93600 AULNAY SOUS BOIS 93600 AULNAY SOUS BOIS

aulnayfusionbasket@gmail.com Fax 01 48 66 96 61 01 43 83 84 61

Port. Salle Michel SAUDEMONT

BERNARDON Dom. 01 43 60 72 16 5 rue des Loriettes

Bernard Trav. 93170 BAGNOLET

alsacedebagnolet1@free.fr Fax 01 43 60 72 16

Port. 06 69 47 15 47 Gymnase FANARA

AJN BAGNOLET HATTAB 39 rue Raymond Lefebure Dom. 64 / 76 rue Jeanne Hornet

Roubila 93170 BAGNOLET Trav. 93170 BAGNOLET

r.hattab@icloud.com Fax 01 48 97 39 14

Port. 06 12 72 63 35 Gymnase Paul ELUARD Gymnase Jesse OWENS

FOY Dom. 66 rue Alcide Vellard rue Pierre Sémard

Xavier Trav. 01 48 30 37 39 93000 BOBIGNY 93000 BOBIGNY

info@acbobigny.com Fax 01 48 31 18 75 01 48 30 62 70

Port. 06 41 66 86 99 Gymnase Gérard AIACHE PALAIS DES SPORTS

CRESPIN Dom. 3 rue Paul Vaillant Couturier 4 avenue Max Dormoy

Francis Trav. 01 48 02 57 72 93140 BONDY 93140 BONDY

asbondy@wanadoo.fr Fax 01 48 49 08 19 01 48 47 93 31 01 48 50 02 93

Port. 06 23 63 59 64 Gymnase Armand DESMET Gymnase Léo LAGRANGE

BROSSIER Dom. 01 43 88 48 92 boulevard Gagarine Chemin Haute Borne

Alain Trav. 93390 CLICHY SOUS BOIS 93390 CLICHY SOUS BOIS

alain.brossier6@orange.fr Fax

Port. 06 60 69 93 69 Gymnase Régis RACINE Gymnase Roger SALENGRO

MICHEL Dom. 09 50 72 44 70 20 rue Louis Delplace CitéG.Roulaud rue Salengro

Jean François Trav. 93700 DRANCY 93700 DRANCY

usb.drancy@yahoo.fr Fax 01 48 31 63 25 06 23 68 09 71

LES ASSOCIATIONS DU CD 93 par Ordre alphabétique des Villes

1993012Bleu

Rouge

AUBERVILLIERS

AVENIR BB

18 rue Lafontaine

AUBERVILLIERS

Téléphone

14 avenue des

Frutiers

93210 LA PLAINE

SAINT DENIS

AULNAY-

SOUS-BOIS

AULNAY FUSION

BASKET

Groupe Sportif

1993008

1993069

28 bis rue Denis

Papin

93190 LIVRY

GARGAN

1993055Vert

Blanc

93700 DRANCY

Rouge

Blanc 1993002

1993006

53 rue Charles Sage

BONDY

BAGNOLET

BOBIGNY

DRANCY

CLICHY-

SOUS-BOIS

AS BONDY

ALSACE

DE

BAGNOLET

CSMCB

USBD

AC BOBIGNY

CSM

CLICHY

SOUS BOIS

USB DRANCYBleu

Jaune

Bleu

Rouge

Vert

Blanc

BAGNOLET 1993038 Noir

AABB

AdB

ACB

AFB

ASB

94460 VALENTON

93170 BAGNOLET

5 rue des Loriettes

Palais des Sports 4

avenue

Marx Dormoy

Espace Maurice

Nilès

11 rue 8 mai 1945

93000 BOBIGNY

93140 BONDY

AJN

1993003

dernière mise à jour : 28/11/2017

Port. 06 84 22 19 77 Gymnase Alain MIMOUN

LAURENT Dom. 1 rue Léo Lagrange

Cynthia Trav. 93440 DUGNY

bba.dugny@yahoo.fr Fax 01 48 37 10 38

Port. 06 51 32 24 38 Gymnase Léo LAGRANGE Gymnase R. LEMAITRE

LIMA SOARES Dom. 6 av de Lattre de Tassigny 38 avenue d'Enghien

Fernanda Trav. 93800 EPINAY SUR SEINE 93800 EPINAY SUR SEINE

section.basketball@csme.fr Fax 01 49 71 34 47

Port. 06 14 51 70 74 Gymnase Bernard VERITE

FAZILLEAU Dom. 01 78 78 29 92 9 bis rue Gossec

Laurent Trav. 93220 GAGNY

fazilleau.laurent@neuf.fr Fax 01 43 02 97 64

Port. 06 16 02 68 18 Gymnase Jean-Claude BOUTTIER

ADALLA Dom. avenue Maréchal Joffre

Serge Trav. 93460 Gournay sur Marne

gournaybasket@gmail.com Fax 01 43 05 86 84 / 07 62 19 82 83

Port. 06 67 61 46 31 Complexe Antonin MAGNE Gymnase Anatole France

GRANCHE Dom. 34 rue Suzanne Masson 56 rue Anatole France

Patricia Trav. 93120 LA COURNEUVE 93120 LA COURNEUVE

bccourneuvien@yahoo.fr Fax 01 48 33 78 61

Port. Gymnase Anatole France

Dom. 56 rue Anatole France

Trav. 93120 LA COURNEUVE

Fax

Port. 07 86 35 41 51 Gymnase COTTON

GONZALEZ Dom. rue Docteur Calmette

Véronique Trav. 93150 LE BLANC MESNIL

crysenzo8@hotmail.fr Fax 01 48 67 10 96

Port. 06 63 77 26 88 Gymnase SEVERINE

GOUTAIN Dom. avenue Edouard Vaillant

Hélane Trav. 93310 LE PRE ST GERVAIS

sec.eppgbasket@gmail.com Fax 01 48 45 22 44

Port. 06 67 61 46 31 CS AM RABEYROLLES Gymnase Colette BESSON

GRANCHE Dom. 202 av Lattre de Tassigny 76 avenue de Verdun

Patricia Trav. 93260 LES LILAS 93230 ROMAINVILLE

cslilasbasket93@gmail.com Fax 01 48 91 25 08 01 71 86 60 08

Port. 06 60 33 29 00 Palais des Sports Lino.VENTURA

ANICET Dom. 09 50 47 48 22 allée de Berlin

Nathalie Trav. 93320 PAVILLONS S/ BOIS

sepbasket@yahoo.fr Fax 06 20 09 86 81

GAGNY

CS LILAS

ROMAINIVILLE

BLANC-MESNIL

SB

BCC

93260 LES LILAS

34 rue Suzanne

Masson

13 avenue Faidherbe

Bat B

Noir

Tango1993013

1993051Bleu

Blanc

Blanc

Violet1993010

16 rue du 19 mars

1962

1993017

5 allée J du Bellay

93140 BONDY

1993028Jaune

Rouge

BMSB

202 avenue de Lattre

de Tassigny

SEP

Noir

Blanc

Jaune

BBAD

93310 LE PRE ST

GERVAIS

1993036

95570

BOUFFEMONT

93800 EPINAY SUR

SEINE

2 rue du Baron

Haussmann

1993073

Bleu

Blanc

Jaune

noir

LA

COURNEUVE

93220 GAGNY

USMG

6 avenue de Lattre

de Tassigny

CSRLB

CSMEBB

BC GOURNAY

S/MARNEBCGM

BC COURNEUVIEN

USM GAGNY

EPINAY-SUR-

SEINE

LE BLANC MESNIL

GOURNAY S/M 31 rue de Verdun

DUGNY BBA DUGNY

Vert1993065

LA

COURNEUVE

PAPREC BASKET

ASSOCIATIONPBA 1993039 Orange

1993029

93460 GOURNAY

SUR MARNE

LES PAVILLONS

SOUS-BOISSE PAVILLONNAIS

CSM EPINAY SUR

SEINE BB

93440 DUGNY

EPP

GERVAISIENNEEPPG

2 square Xavier

Monteny

93120 LA

COURNEUVE

LES LILAS

ROMAINVILLE

LE PRE

SAINT-GERVAIS

dernière mise à jour : 28/11/2017

Port. 07 51 14 79 35 Gymnase Alice MILLIAT

HOTTEVAERE Dom. 24 rue A Geraux

Cyril Trav. 93450 L'ILE SAINT DENIS

csmisdbasketball@gmail.com Fax 01 49 22 11 12

Port. 06 16 35 62 34 Gymnase Jean JAURES

TOSCANELLI Dom. 54 à 82 boulevard Jean Jaurès

Daniel Trav. 93190 LIVRY GARGAN

bblivrygargan@gmail.com Fax 01 43 30 48 04

Port. 06 63 95 47 11 Gymnase du BEL AIR

DEFOI Dom. 2 rue du Bel Air

Kevin Trav. 93360 NEUILLY PLAISANCE

nps.basket@gmail.com Fax 01 43 00 36 58

Port. 06 27 63 33 12 Gymnase Henri DEGLANE

DUQUESNE Dom. 01 60 16 10 78 rue d'Anjou

Daniel Trav. 93330 NEUILLY SUR MARNE

neuillybasket93@gmail.com Fax 01 43 08 53 27

Port. 06 07 34 24 15 Gymnase de la VARENNE

TRONCHET Dom. 01 43 03 55 67 avenue de Verdun

Laurence Trav. 93160 NOISY LE GRAND

lolotte-noisy@hotmail.fr Fax 01 45 92 97 30

Port. 06 84 14 05 87 Gymnase Jean François VISINONI

RAVELEAU Port. 06 62 02 53 19 18 rue Baudin

Jean-Baptiste Trav. 93130 NOISY LE SEC

bban93@live.fr Fax 01 49 42 67 42

Port. 06 42 61 49 41 Gymnase ASPTT Paris

MIGAN-GANDONOU Dom. 202 avenue Jean Jaurès

Oriel Trav. 93500 PANTIN

oriel.migan.gandonou@bnpparibas.com Fax

Port. 01 42 98 56 18 Gymnase HAZENFRATZ

DREANO Dom. 06 17 91 58 54 77 avenue de la Division Leclerc

Noël Trav. 93500 PANTIN

nonodu93@orange.fr Fax 01 42 98 61 32 01 48 37 01 14

Port. 06 87 61 89 10 Palais des Sports P MACHON Gymnase Jean JAURES

LE DU Dom. 156 bd Jean Mermoz 6 rue Jacques PETIT

Fanny Trav. 01 48 26 21 20 93380 PIERREFITTE 93380 PIERREFITTE

aspbasket93@gmail.com Fax 01 72 09 33 80 01 48 22 90 82

Port. 06 77 20 78 77 Complexe Sportif de la BOISSIERE

CARTIGNY Dom. 317 bd de la Boissière

Evelyne Trav. 93110 ROSNY SOUS BOIS

evelynecartigny2@gmail.com Fax 01 48 12 16 70

NOISY-LE-SEC

AS PIERREFITTE

PANTIN

NEUILLY

PLAISANCE

CSM ILE SINT DENISL'ILE SAINT DENIS

NOISY-

LE-GRAND

NEUILLY-

SUR-MARNE

LIVRY GARGAN

PIERREFITTERouge

Vert

Noir

199302791390 MORSANG

S/ORGE

93120 LA

COURNEUVE

Noir

Jaune

Blanc

1993005

1993022 Bleu

CSMISD

NSMBB

NEUILLY

PLAISANCE

SPORTS

BBA

NOISEENNEBBAN

101 rue Gabriel

Husson

93230

ROMAINVILLE

7 rue des Quatre

SaisonsCSNBCS NOISY BASKET

NEUILLY S/MARNE

BASKET BALL

NPS

26 rue Albert

Duludet Apt 26

BB LIVRY GARGAN BBLG66 avenue Turgot

1993024

1993075

1993066

1993045

93700 DRANCY

15 rue Jacquemont

75017 PARIS

93160 NOISY LE

GRAND

1993016

4 avenue de la Forêt

Bleu1993060

Rouge

Bleu

Rouge

95 Ter Rue Gaston

Navailles

93330 NEUILLY SUR

MARNE

Blanc

Bleu

ROSNY-

SOUS-BOIS

PANTIN BC

JA ROSNY

AS PIERREFITTE

2 rue M David

93360 NEUILLY

PLAISANCE

142 rue du 11

novembre

JAR

93380 PIERREFITTE

1993015

PANTINCE UES Metier Titres

FranceCE UES

74 bis av

Clémenceau

PBC

ASP

Blanc

93190 LIVRY

GARGAN

dernière mise à jour : 28/11/2017

Port. 06 24 89 04 74 PALAIS DES SPORTS Gymnase Maurice BACQUET

DAVILLE Dom. 9 rue Roger Semat Rue Elsa Triolet

Freddy Trav. 93200 SAINT DENIS 93200 SAINT DENIS

sdusbasket@free.fr Fax 01 48 22 55 44 01 49 33 63 67

Port. 06 68 63 99 00 Gymnase Pablo NERUDA Gymnase JOLIOT CURIE

LUBIN Dom. 01 40 11 74 04 17 rue S. Allendé 2 rue Pierre Curie

Josette Trav. 93400 SAINT OUEN 93400 SAINT OUEN

rsoa-basket@hotmail.fr Fax 01 40 11 38 42 01 40 10 01 92

Port. 06 65 72 90 32 Gymnase Anatole France

AGUDZE Dom. avenue Louis Bordes

Delanye Trav. 93240 STAINS

essbasket@gmail.com Fax 01 48 21 90 52

Port. 06 11 36 42 54 Cosec Jean GUIMIER PALAIS DES SPORTS

POLINIERE Dom. avenue G. Berger rue Jules Ferry

Sandrine Trav. 93290 TREMBLAY EN FRCE 93290 TREMBLAY EN France

secretariat@tacbasket.com Fax 01 48 61 87 77 01 49 63 76 09

Port. 06 85 27 87 30 Gymnase Paul BERT Complexe sportif

ASSET Dom. 192 rue de Meaux 1 rue A. Boucher

Laurent Trav. 93410 VAUJOURS 93410 VAUJOURS

adm.vbb@gmail.com Fax 01 48 60 47 23 01 48 01 52 77

Port. 07 71 12 96 50 Gymnase Alain MIMOUN Gymnase Paul DELOUVRIER

HILARION Dom. 01 58 66 97 04 38 bis allée des Deux Communes 33 / 35 route de Noisy

Jocelyne Trav. 93250 VILLEMOMBLE 93250 VILLEMOMBLE

villemomblesportsbasket@gmail.com Fax 01 48 48 50 87 01 48 94 58 51

Port. 06 51 91 68 93 Cosec SCHWENDI - SCHONEBURG

TUTTLE Dom. 01 43 83 68 08 rue Pierre Audat

Jean-Georges Trav. 93420 VILLEPINTE

basketclubvillepinte93@gmail.com Fax 01 43 84 61 18

Port. 06 61 44 86 03 Gymnase Paul LANGEVIN

COULANGES Dom. 6 rue Paul Langevin

Ernst Trav. 93430 VILLETANEUSE

csvo.basket@gmail.com Fax 01 48 27 95 73

1993026Bleu

Blanc

Blanc

Bleu

BLEU

BLANC

Vert

Jaune

Bleu

Rouge

Blanc

1993072

1993020

1993034

1993019

199306393250

VILLEMOMBLE

8 place Julian

Grimau

93400 SAINT OUEN

95190

GOUSSAINVILLE

TAC

VS

VCBB

60 rue Gérard

Philippe

SDUS2 bd Anatole France

135 rue du Bearn

RSOA

93200 SAINT DENIS

93200 SAINT DENIS

Apt 173

22/24 rue Salvador

Allende

11 / 13 rue des

Marmaudes Esc A

ESS

93290 TREMBLAY

EN France

TREMBLAY-

EN-FranceTREMBLAY AC

STAINS

SAINT-OUEN

VILLEMOMBLE

SPORTS

SAINT-DENIS SAINT DENIS US

RSO AUDONIEN

BASKET

VILLEPINTE BC VILLEPINTE BCV

Service des Sports

rue Pierre Audat 1993053 Bleu

VILLETANEUSE BC VILLETANEUSE BCV

6 rue Paul Vaillant

Couturier1993058 Noir

93430

VILLETANEUSE

93420 VILLEPINTE

VILLEMOMBLE

SPORTS

ES STAINS

VAUJOURS

COUBRON

VAUJOURS COUBRON

BASKET BALL

dernière mise à jour : 28/11/2017

Port. 06 48 19 55 46

BARBA Dom.

Carole Trav.

estbasket93@gmail.com Fax

Port. 06 67 61 46 31

CTC UNION ELITE CTC UE GRANCHE Dom. 1993007 Sombre

Patricia Trav.

secretariat@union-elite.fr Fax

Port. 06 77 20 78 77

CARTIGNY Dom. 1993037 Sombre

Evelyne Trav.

evelynecartigny2@gmail.com Fax

Sombre

94460 VALENTON

CTC

34 rue Suzanne

Masson

93120 LA

COURNEUVE

CTC CTC SUD BASKET 93 CTC SUD

74 bis av

Clémenceau

93360 NEUILLY

PLAISANCE

CTC CTC EST BASKET 93 CTC EST18 rue Lafontaine

1993004

dernière mise à jour : 28/11/2017